UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS!MSW-F.docx · Web viewAspects réglementaires des travaux du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT 43 Travaux

Bureau de la normalisationdes télécommunications

Genève, le 25 avril 2013

Réf.:

Tél.:Fax:E-mail:URL:

Circulaire TSB 1

+41 22 730 5972+41 22 730 [email protected]/ITU-T /

- Aux administrations des Etats Membres de l'Union

– Aux Membres du Secteur UIT-T;– Aux Associés de l'UIT-T;– Aux établissements universitaires participant aux

travaux de l'UIT-T

Copie:- Aux Présidents et Vice-Présidents des

Commissions d'études de l'UIT-T;- Au Directeur du Bureau de développement des

télécommunications;- Au Directeur du Bureau des

radiocommunications

Objet: Période d'études 2013-2016– Informations générales sur les activités de l'UIT-T– Demande des noms et adresses des personnes de contact pour

la base de données du TSB– Documents de l'UIT-T et du TSB– Inscription pour participer à la variante de la procédure

d'approbation (AAP)

Madame, Monsieur,

1 L'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications (AMNT-12), qui s'est tenue à Dubaï du 20 au 29 novembre 2012, a mis à jour ses méthodes de travail et a adopté une nouvelle structure des Commissions d'études de l'UIT-T, applicable pour la période d'études 2013-2016. Vous trouverez dans l'Annexe 1 la liste des Résolutions de l'AMNT nouvelles ou révisées, du nouvel Avis, et des Recommandations UIT-T révisées de la série A. Les Résolutions et l'Avis de l'AMNT sont téléchargeables gratuitement sur le site web de l'UIT-T à l'adresse: http://www.itu.int/publ/T-RES/e, et les Recommandations UIT-T sont disponibles à l'adresse: http://www.itu.int/ITU-T/publications/recs.html. Il est possible de se procurer une version papier des actes de l'AMNT-12 à l'adresse: http://www.itu.int/pub/T-REG-LIV.1-2012.

2 Une liste des commissions d'études et des autres groupes de l'UIT-T, tels qu'ils ont été approuvés par l'AMNT-12, figure dans l'Annexe 2.

Vous trouverez sur le site web de l'UIT-T, dans les pages consacrées aux commissions d'études, une description détaillée du domaine de compétence de chaque commission d'études, la liste et le libellé des Questions qui lui sont attribuées, ainsi que d'autres informations utiles. En outre, le libellé des

Place des Nations Téléphone +41 22 730 51 11 Télex 421 000 uit ch E-mail:

[email protected] Genève 20 Téléfax Gr3: +41 22 733 72 56 Télégramme ITU

GENEVEwww.itu.int

Suisse Gr4: +41 22 730 65 00

http://www.itu.int/pub/T-REG-LIV.1-2012

http://www.itu.int/ITU-T/publications/recs.html

http://www.itu.int/publ/T-RES/e

mailto:[email protected]

2

Questions attribuées à chaque commission d'études pour la période d'études 2013-2016 se trouve dans la contribution 1 ainsi que sur le site web de la commission d'études concernée.

3 Le TSB gère une base de données contenant les noms et les adresses des personnes de contact des administrations des Etats Membres de l'UIT, des Membres du Secteur UIT-T, des Associés de l'UIT-T, et des établissements universitaires participant aux travaux de l'UIT-T. Afin de permettre au TSB d'actualiser cette base de données pour la période d'études 2013-2016, nous vous saurions gré de bien vouloir remplir et renvoyer le formulaire reproduit dans l'Annexe 3 ou d'utiliser le formulaire en ligne, disponible à l'adresse: http://www.itu.int/en/ITU-T/info/Pages/circulars.aspx. Veuillez communiquer au TSB tout changement ultérieur de nom ou d'adresse, en vous servant du même formulaire.

4 Traitement électronique des documents et méthodes de travail électroniques de l'UIT-T et du TSB

L'utilisation des méthodes de travail électroniques et des moyens de traitement électronique des documents (EDH) est encouragée. Les moyens et les documents électroniques mis à disposition par le TSB sont accessibles via le système d'échange d'informations sur les télécommunications (TIES) de l'UIT. Les représentants des Etats Membres de l'UIT, des Membres du Secteur UIT-T, des Associés de l'UIT-T et des établissements universitaires participant aux travaux de l'UIT-T peuvent demander l'ouverture d'un compte TIES, s'ils n'en ont pas déjà un, en remplissant le formulaire d'inscription en ligne TIES, disponible à l'adresse http://www.itu.int/TIES.

Les documents de l'UIT-T et du TSB (y compris la présente circulaire et ses Annexes) sont disponibles en format électronique sur le site web de l'UIT-T (http://www.itu.int/ITU-T). Les comptes TIES permettent d'accéder à tous les documents réservés aux membres. Les utilisateurs peuvent s'abonner au Système de notification par courriel: http://www.itu.int/online/mm/scripts/notify (un compte TIES est nécessaire), qui les informera chaque fois qu'un document sera posté sur le site web de l'UIT-T. Veuillez noter que, tous les documents étant disponibles sur le site web de l'UIT-T, ils ne seront pas envoyés par courriel.

La mémoire documentaire est connue sous le nom de "zone FTP informelle (IFA)". La structure de la zone IFA pour la nouvelle période d'études est conçue sur le modèle suivant: http://ifa.itu.int/t/20132sgxx. Les titulaires d'un compte TIES peuvent accéder directement à la zone IFA.

De nouvelles listes de diffusion seront créées à la demande de chaque commission d'études. La liste des listes de diffusion utilisées par chaque commission d'études sera tenue à jour et accessible à partir du lien "Informal FTP area and mailing lists archives" qui se trouve sur la page de chaque commission d'études (sous l'onglet "Tools"). Pour obtenir des informations supplémentaires sur l'inscription aux listes de diffusion de l'UIT-T et leur utilisation, voir: http://www.itu.int/ITU-T/edh/faqs-email.html.

De nombreuses informations sur le traitement électronique des documents (EDH) et les services web sont mises à la disposition des participants aux activités de l'UIT-T sur: www.itu.int/ITU-T/edh.

Il existe maintenant un système direct de publication des contributions en ligne, dont l'utilisation est encouragée. Ce système permet aux Membres de l'UIT-T de réserver des numéros de contribution et de télécharger, et éventuellement de modifier, les contributions directement sur le serveur web de l'UIT-T. Vous trouverez de plus amples informations et des lignes directrices relatives à ce nouveau système de postage direct à l'adresse: http://www.itu.int/net/ITU-T/ddp/.

ITU-T\BUREAU\CIRC\001F.DOCX

http://www.itu.int/net/ITU-T/ddp/

http://www.itu.int/ITU-T/edh

http://www.itu.int/ITU-T/edh/faqs-email.html

http://ifa.itu.int/t/20132sgxx

http://www.itu.int/online/mm/scripts/notify

http://www.itu.int/ITU-T

http://www.itu.int/TIES

http://www.itu.int/en/ITU-T/info/Pages/circulars.aspx

3

5 Documents de l'UIT et du TSB en version papier

Les lettres circulaires, les lettres collectives et les rapports ne sont disponibles en version papier que sur demande. Afin de réduire le montant des frais postaux encourus par l'UIT pour l'expédition des documents, il n'est pas possible de demander plus d'un exemplaire de chaque document.

Les documents sont envoyés à une seule adresse par Administration d'un Etat Membre de l'UIT, Membre du Secteur UIT-T, Associé de l'UIT-T ou établissement universitaire participant aux travaux de l'UIT-T, chacun de ces organismes assurant lui-même la distribution interne.

Veuillez noter que les Associés de l'UIT-T ne peuvent demander que les documents qui concernent la Commission d'études aux travaux de laquelle ils participent.

Si vous souhaiter continuer à recevoir des exemplaires papier, vous êtes priés de remplir et de renvoyer le formulaire reproduit dans l'Annexe 4 ou d'en faire la demande en ligne à l'adresse: http://www.itu.int/en/ITU-T/info/Pages/circulars.aspx. Si ce formulaire ne nous est pas parvenu le 30 juin 2013 au plus tard, nous considérerons que vous ne souhaitez plus recevoir d'exemplaires papier.

Toutes les questions concernant les documents de l'UIT-T et du TSB doivent être envoyées à: [email protected].

Le TSB ayant fait des efforts considérables pour améliorer ses méthodes de travail électroniques, je vous encourage à utiliser les moyens électroniques mis à votre disposition.

6 Inscription en vue de participer à la variante de la procédure d'approbation (AAP)

6.1 Variante de la procédure d'approbation

La "variante de la procédure d'approbation" (AAP) est une procédure d'approbation accélérée par voie électronique, définie dans la Recommandation UIT-T A.8, qui s'applique aux Recommandations UIT-T, sauf à celles qui ont des incidences politiques ou réglementaires (lesquelles sont approuvées au moyen de la procédure d'approbation traditionnelle (TAP), décrite dans la Résolution 1 de l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications).

L'application web de la procédure AAP englobe toutes les phases d'approbation AAP, depuis la phase du "consentement", qui ouvre la procédure AAP, jusqu'à l'approbation ou la non-approbation finale du texte ayant fait l'objet du consentement, y compris les annonces, textes, résumés, commentaires, registres de résolution et circulaires connexes. Pour avoir accès aux textes, aux commentaires et aux systèmes de soumission, il est indispensable d'avoir un compte TIES.

L'application AAP comporte également une fonction de soumission de commentaires, indispensable pour la procédure d'approbation AAP par voie électronique, qui garantit que seul le coordonnateur AAP autorisé peut formuler des commentaires au nom de l'organisation qu'il représente.

Pour de plus amples informations, voir: http://www.itu.int/ITU-T/aapinfo/.

6.2 Désignation d'un coordonnateur AAP

Il est rappelé aux Etats Membres, aux Membres de Secteur, aux Associés, et aux établissements universitaires participant aux travaux de l'UIT-T, que les procédures AAP requièrent la désignation d'un contact AAP, qui remplira la fonction de coordonnateur pour toutes les questions relatives à la procédure AAP, et qui sera considéré comme étant le seul contact autorisé pour la correspondance concernant la procédure AAP. Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir désigner votre coordonnateur AAP en remplissant la Partie A du formulaire reproduit dans l'Annexe 5 et en le


http://www.itu.int/ITU-T/aapinfo/


4

renvoyant au TSB par télécopie (+41 22 730 5853) ou par voie électronique à l'adresse: http://www.itu.int/en/ITU-T/info/Pages/circulars.aspx / .

Nous vous prions de nous informer, par les mêmes moyens que ceux mentionnés ci-dessus, de toute modification de ces données intervenant au cours de la période d'études.

6.3 Notification de la publication de documents relatifs à la procédure AAP

Des moyens sont à la disposition des Etats Membres, des Membres de Secteur, des Associés, et des établissements universitaires participants aux travaux de l'UIT-T, pour leur permettre de recevoir facilement des notifications de la publication d'annonces AAP et d'autres documents connexes. Les trois méthodes suivantes sont maintenant disponibles.

a) Flux RSS (autoabonnement)Des flux RSS sont disponibles pour tous les événements relatifs à la procédure AAP (publication d'annonces, de commentaires, etc.), pour chaque commission d'études et pour l'ensemble des commissions d'études.

Les flux RSS sont très simples à utiliser; pour s'abonner, il suffit de cliquer sur l'icône représentant un flux RSS sur les pages du site web de l'UIT-T consacrées à la procédure AAP, par exemple à l'adresse: http://www.itu.int/ITU - T/aap/AAPStatusBySG.aspx? sgID=0.La plupart des navigateurs et des clients de messagerie électronique utilisés aujourd'hui ont un lecteur RSS intégré et ajouteront automatiquement un dossier RSS pour la procédure AAP. Ce dossier sera automatiquement mis à jour avec les éléments RSS (qui apparaissent comme un message électronique ou un lien) notifiant la publication des documents relatifs à la procédure AAP.Pour de plus amples informations sur les flux RSS et leurs modalités d'utilisation, voir: http://www.itu.int/ITU-T/info/rss.html.Cette nouvelle fonction permet aux Membres de choisir d'utiliser les flux RSS à la place ou en plus des notifications par courriel.

b) Notifications par courriel à un compte de messagerie électronique individuel (autoabonnement)Les représentants des Etats Membres, des Membres de Secteur, des Associés et des établissement universitaires participant aux travaux de l'UIT-T qui sont titulaires d'un compte TIES peuvent s'abonner en vue de recevoir une notification de la publication des annonces AAP et des commentaires à l'adresse électronique de leur choix. Pour s'abonner, il suffit de se connecter à son profil TIES à l'adresse: http://www.itu.int/TIES/ et de sélectionner "Mise à jour des notifications".

c) Notifications par courriel à un compte de messagerie électronique génériqueCette option est maintenue pour les Etats Membres, Membres de Secteur, Associés et établissements universitaires participant aux travaux de l'UIT-T qui, pour des raisons d'organisation et des motifs pratiques, souhaitent toujours recevoir des notifications par courriel sur un compte de messagerie électronique générique (par exemple [email protected]). Dans ce cas, veuillez nous indiquer les comptes génériques que vous avez créés à cette fin, en remplissant la Partie B du formulaire reproduit dans l'Annexe 5.Compte tenu des améliorations des méthodes de notification décrites dans les § 6.3a et 6.3b, certains Etats Membres, Membres de Secteur, Associés et établissements universitaires participants aux travaux de l'UIT-T souhaiteront peut-être résilier les abonnements qui leur permettaient jusqu'à présent de recevoir des notifications sur des comptes génériques. Dans ce cas, veuillez remplir la Partie C du formulaire reproduit dans l'Annexe 5.



http://www.itu.int/TIES/

http://www.itu.int/ITU-T/info/rss.html

http://www.itu.int/ITU-T/aap/AAPStatusBySG.aspx?sgID=0

http://www.itu.int/ITU-T/aap/AAPStatusBySG.aspx?sgID=0

http://www.itu.int/en/ITU-T/info/Pages/circulars.aspx/

5

7 Bulletin d'exploitation et attributions des numérosAfin de réduire la documentation papier, le Bulletin d'exploitation et les attributions des numéros ne sont plus imprimés. Le TSB continue de les publier toutes les deux semaines en format PDF sur la page web consacrée aux ressources internationales de numérotage: http://www.itu.int/en/ITU-T/inr/Pages/default.aspx.En outre, le TSB transfère un certain nombre de ressources internationales de numérotage vers des bases de données dynamiques modernes. A ce jour, les bases de données suivantes sont accessibles aux membres à partir de la page web "ressources internationales de numérotage":a) Les points sémaphores internationaux (ISPC et SANC), attribués conformément à la

Recommandation UIT-T Q.708.b) Les plans d'identification internationaux pour les réseaux publics fixes et mobiles (MCC et

MNC), attribués conformément à la Recommandation UIT-T E.212.c) L'utilisation abusive des ressources de numérotage attribuées conformément à la

Recommandation UIT-T E.164.Conformément à la Recommandation UIT-T E.129, tous les administrateurs de plan national de numérotage devraient communiquer au TSB leur adresse web, ainsi que les coordonnées (noms, adresses, numéros de téléphone et adresses de messagerie électronique) de toutes les personnes de contact.Afin de permettre au TSB d'actualiser sa base de données pour la période d'études 2013-2016, nous vous saurions gré de bien vouloir remplir et renvoyer le formulaire reproduit dans l'Annexe 6 par télécopie (+41 22 730 5853) ou par voie électronique, à l'adresse: http://www.itu.int/en/ITU-T/info/Pages/circulars.aspx . Tout changement ultérieur de nom ou d'adresse devra être signalé au TSB.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Malcom JohnsonDirecteur du Bureau de lanormalisation des télécommunications

Annexes: 6



http://www.itu.int/en/ITU-T/inr/Pages/default.aspx

6

ANNEXE 1(de la Circulaire TSB 1)

Textes approuvés par l'AMNT-12

Tableau 1.1 – Résolutions révisées

# Titre

1 Règlement intérieur du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT2 Domaine de compétence et mandat des commissions d'études du Secteur de la normalisation des

télécommunications de l'UIT7 Collaboration avec l'Organisation internationale de normalisation et la Commission

électrotechnique internationale11 Collaboration avec le Conseil d'exploitation postale de l'Union postale universelle concernant

l'étude de services intéressant à la fois le secteur postal et le secteur des télécommunications18 Principes et procédures applicables à la répartition des tâches et à la coordination entre le Secteur

des radiocommunications de l'UIT et le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT

20 Procédures d'attribution et de gestion des ressources internationales de numérotage, de nommage, d'adressage et d'identification pour les télécommunications

22 Pouvoir conféré au Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications d'agir entre les assemblées mondiales de normalisation des télécommunications

29 Procédures d'appel alternatives utilisées sur les réseaux de télécommunication internationaux31 Admission d'entités ou d'organisations à participer comme Associés aux travaux du Secteur de la

normalisation des télécommunications de l'UIT32 Renforcement des méthodes de travail électroniques pour les travaux du Secteur de la

normalisation des télécommunications de l'UIT33 Lignes directrices pour les activités stratégiques du Secteur de la normalisation des

télécommunications de l'UIT34 Contributions volontaires35 Désignation et durée maximale du mandat des présidents et vice-présidents

des commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT et du Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications

38 Coordination entre les trois Secteurs de l'UIT pour les activités relatives aux télécommunications mobiles internationales

40 Aspects réglementaires des travaux du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT

43 Travaux préparatoires régionaux pour les Assemblées mondiales de normalisation des télécommunications

44 Réduire l'écart en matière de normalisation entre pays en développement et pays développés45 Coordination efficace des travaux de normalisation entre les commissions d'études du Secteur de

la normalisation des télécommunications de l'UIT et rôle du Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications

47 Noms de domaine de premier niveau de type code de pays48 Noms de domaine internationalisés (et multilingues)49 Système ENUM50 Cybersécurité


7

# Titre

52 Lutter contre le spam

Tableau 1.1 – Résolutions révisées

54 Création de groupes régionaux et assistance à ces groupes55 Intégration du principe de l'égalité entre les femmes et les hommes dans les activités du Secteur

de la normalisation des télécommunications de l'UIT57 Renforcer la coordination et la coopération entre les trois Secteurs de l'UIT sur des questions

d'intérêt mutuel58 Encourager la création d'équipes nationales d'intervention en cas d'incident informatique, en

particulier pour les pays en développement59 Renforcement de la participation des opérateurs de télécommunication des pays en

développement60 Relever les défis liés à l'évolution du système d'identification/de numérotage et à sa

convergence avec les systèmes/réseaux IP61 Lutter contre le détournement et l'utilisation abusive des ressources internationales de

numérotage des télécommunications62 Règlement des différends64 Attribution des adresses IP et mesures propres à faciliter le passage au protocole IPv6 ainsi que

le déploiement de ce protocole65 Acheminement du numéro de l'appelant, identification de la ligne appelante et identification de

l'origine66 Veille technologique au Bureau de la normalisation des télécommunications67 Utilisation au sein du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT des langues

de l'Union sur un pied d'égalité68 Mise en oeuvre de la Résolution 122 (Rév. Guadalajara, 2010) de la Conférence de

plénipotentiaires sur l'évolution du rôle de l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications

69 Accès non discriminatoire aux ressources de l'Internet et utilisation non discriminatoire de ces ressources

70 Accessibilité des télécommunications/technologies de l'information et de la communication pour les personnes handicapées

71 Admission d'établissements universitaires à participer aux travaux du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT

72 Problèmes de mesure liés à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques73 Les technologies de l'information et de la communication, l'environnement et les changements

climatiques74 Admission de Membres de Secteur de pays en développement à participer aux travaux du

Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT75 Contribution du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT à la mise en

oeuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information76 Etudes relatives aux tests de conformité et d'interopérabilité, assistance aux pays en

développement et futur programme éventuel de marque UIT


8

Tableau 1.2 – Nouvelles RésolutionsNote: Le numéro définitif des Résolutions a été ajouté après.

# Titre

77 Travaux de normalisation au sein du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT sur les réseaux pilotés par logiciel

78 Applications et normes relatives aux technologies de l'information et de la communication pour améliorer l'accès aux services de cybersanté

79 Rôle des télécommunications/technologies de l'information et de la communication dans la gestion et le contrôle des déchets électriques et électroniques provenant d'équipements de télécommunication et des technologies de l'information et méthodes de traitement associées

80 Reconnaître la participation active des membres à l'élaboration des produits attendus du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT

81 Renforcement de la collaboration82 Examen stratégique et structurel du Secteur de la normalisation des télécommunications de

l'UIT

Tableau 1.3 – Résolutions inchangées

# Titre

Néant

Tableau 1.4 – Résolutions supprimées

# Titre

17 Normalisation des télécommunications et intérêts des pays en développement26 Assistance aux groupes régionaux de la Commission d'études 353 Création d'un Groupe de coordination des ateliers et des séminaires56 Rôles des vice-présidents du GCNT et des commissions d'études de l'UIT-T provenant de pays

en développement63 Etudes concernant les services et applications de télécommunication nomades.

Tableau 1.5 – Nouveau Vœu

# Titre

1 Application pratique de la prime d'externalité de réseau


9

Décisions de l'AMNT-12 relatives aux Recommandations

Tableau 1.6 – Recommandations révisées

# Titre

UIT-T A.1 Méthodes de travail des Commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT

UIT-T A.2 Présentation des contributions au Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT

UIT-T A.4 Processus de communication entre le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT et les forums et consortiums

UIT-T A.5 Procédures génériques applicables à l'inclusion dans les Recommandations UIT-T de références à des documents émanant d'autres organisations

UIT-T A.6 Coopération et échange d'informations entre le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT et les organisations de normalisation régionales et nationales

UIT-T A.7 Groupes spécialisés: création et méthodes de travailUIT-T A.11 Publication des Recommandations de l'UIT-T et des actes des Assemblées mondiales de

normalisation des télécommunicationsUIT-T D.195 Délais de règlement des comptes pour les services de télécommunication internationaux

Tableau 1.7 – Nouvelles Recommandations

# Titre

UIT-T Y.2770 Spécifications relatives au contrôle approfondi des paquets dans les réseaux de prochaine génération

UIT-T G.8113.1

Mécanismes d'exploitation, d'administration et de maintenance pour la technologie MPLS-TP dans les réseaux de transport en mode paquet

UIT-T G.8113.2

Mécanismes d'exploitation, d'administration et de maintenance pour les réseaux MPLS-TP utilisant les outils définis pour la MPLS

UIT-T G.9901 Emetteurs-récepteurs de courants porteurs en ligne OFDM à bande étroite – Spécification de la densité spectrale de puissance

UIT-T G.9980 Télégestion d'équipements des locaux client sur des réseaux large bande – Protocole de gestion d'équipements des locaux client sur un réseau étendu (CWMP)

Tableau 1.8 – Recommandations inchangées de la série A

# Titre

UIT-T A.8 Variante de la procédure d'approbation pour les Recommandations UIT-T nouvelles ou révisées

UIT-T A.12 Identification et présentation des Recommandations UIT-TUIT-T A.13 Suppléments aux Recommandations UIT-TUIT-T A.23 Collaboration avec l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO) et avec la

Commission Électrotechnique Internationale (CEI) dans le domaine des technologies de l'information

UIT-T A.31 Lignes directrices et mesures de coordination à appliquer pour l'organisation des ateliers et séminaires de l'UIT-T


10

ANNEXE 2(de la Circulaire TSB 1)

Commissions d'études

Désignation Titre Forme courte

COM 2 Commission d'études 2

Aspects opérationnels de la fourniture de services et gestion des télécommunications

Aspects opérationnels


Principes de tarification et de comptabilité et questions connexes de politique générale et d'économie des télécommunications

Questions de politique générale et d'économie


Environnement et changements climatiques

Environnement et changements climatiques


Transmission télévisuelle et sonore et réseaux câblés intégrés à large bande

Réseaux câblés à large bande et télévision


Spécifications de signalisation, protocoles et spécifications de test

Protocoles et spécifications de test


Qualité de fonctionnement, qualité de service et qualité d'expérience

Qualité de fonctionnement, QoS et QoE


Réseaux futurs, y compris l'informatique en nuage, les réseaux mobiles et les réseaux de prochaine génération

Réseaux futurs


Réseaux, technologies et infrastructures destinés au transport, à l'accès et aux installations domestiques

Transport et accès


Codage, systèmes et applications multimédias

Multimédia


Sécurité Sécurité

Groupe consultatif

Désignation Titre

GCNT Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications

Autres groupes

Désignation Titre

RevCom Comité d'examen*SCV Comité de normalisation pour le vocabulaire

*NOTE – Aux termes de la Résolution 82 de l'AMNT, approuvée en 2012.


11

Groupes régionaux de la Commission d'études 2

Désignation Titre

SG2RG-EACO Groupe régional de la Commission d'études 2 pour l'Afrique de l'EstSG2RG-ARB Groupe régional de la Commission d'études 2 pour la région des Etats arabesSG2RG-AMR Groupe régional de la Commission d'études 2 pour la région Amériques


Désignation Titre

SG3RG-AFR* Groupe régional de la Commission d'études 3 pour l'AfriqueSG3RG-LAC* Groupe régional de la Commission d'études 3 pour l'Amérique latineSG3RG-AO* Groupe régional de la Commission d'études 3 pour l'Asie et l'Océanie

*NOTE: Les documents de ces groupes régionaux revêtent un intérêt particulier pour les pays de la région concernée.


Désignation Titre

SG5RG-AFR Groupe régional de la Commission d'études 5 pour la région AfriqueSG5RG-AMR Groupe régional de la Commission d'études 5 pour la région AmériquesSG5RG-ARB Groupe régional de la Commission d'études 5 pour la région des Etats arabesSG5RG-AP Groupe régional de la Commission d'études 5 pour la région Asie-Pacifique


Désignation Titre

SG12RG-AFR Groupe régional de la Commission d'études 12 pour la région Afrique


Désignation Titre

SG13RG-AFR Groupe régional de la Commission d'études 13 pour la région Afrique


13ANNEX 3

(to TSB Circular 1)

Kindly complete this form and return it to:Telecommunication Standardization Bureau (TSB) - Fax: +41 22 730 58 53

(form available on ITU-T website at http://www.itu.int/en/ITU-T/info/Pages/circulars.aspx)

CONTACT DETAILS FOR ITU-T PARTICIPATIONfor the 2013-2016 study period

□ Administration of a Member State

□ Sector Member□ Academia

□ Other

□ Associate (one Study Group only)

Name of organization: __________________________________________________________

Country: _____________________________________________________________________

Contact person _____________________________________________________________

_____________________________________________________________

Address: _____________________________________________________________

_____________________________________________________________

_____________________________________________________________

_____________________________________________________________

_____________________________________________________________

_____________________________________________________________

Tel.: __________________________ Fax: ________________________

E-mail: _____________________________________________________________



15ANNEX 4

(to TSB Circular 1)

Kindly complete this form and return it by 30 June 2013 to:Telecommunication Standardization Bureau (TSB) - Fax: +41 22 730 58 53


REQUEST FOR ITU-T AND TSB DOCUMENTS IN PAPER FORMfor the 2013-2016 study period

□ Administration of a Member State□ Sector Member□ Academia

□ Other□ Associate (one Study Group only)

Name of organization: ____________________________________________________________________

Wishes to receive the following documents in paper form (maximum 1 copy per language)

(E=English, A=Arabic, C=Chinese, S=Spanish, F=French, R=Russian)

Study Group or Group

Collective letters Reports

E A C S F R E A C S F R

COM 2COM 3

COM 5

COM 9

COM 11

COM 12

COM 13

COM 15

COM 16

COM 17

TSAG

RevCom

SCV

SG2RG-AMR

SG2RG-EACO

SG2RG-ARB

SG3RG-AFR

SG3RG-LAC

SG3RG-AO

SG5RG-AFR

SG5RG-ARB

SG5RG-AP

SG5RG-AMR

SG12RG-AFR

SG13RG-AFR

Circular(one copy only) E A C S F R



16

At this single dispatch address:

Contact person: _____________________________________________________________

Address:_______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Tel.: __________________________ Fax: ________________________E-mail: _____________________________________________________________


17

ANNEX 5(to TSB Circular 1)



CONTACT POINTS FOR THE ALTERNATIVE APPROVAL PROCESS (AAP)for the 2013-2016 study period

Part A – Designation of AAP Focal Point (mandatory)□ Administration of a Member State□ Sector Member□ Academia

□ Other□ Associate (one Study Group only)

Name of organization:

Country:

Name of AAP Focal Point:

Title / Function:

Telephone No.: E-mail:

Part B – Registration to receive e-mail notifications on generic e-mail accounts (optional)To be filled in only if you wish to receive e-mail notifications concerning AAP on one or more generic e-mail accounts in your organization. (Alternatively, you can self-subscribe to RSS feeds and / or self-subscribe to receive e-mail notifications on an individual e-mail address via your TIES profile.)

Generic e-mail address for AAP notifications (e.g. [email protected])One generic e-mail address for ALL Study Groups

OROne generic e-mail address per Study Group

Generic e-mail address for AAP notifications (e.g. [email protected])

Study GroupCOM 2COM 3COM 5COM 9COM 11COM 12COM 13COM 15COM 16COM 17Name of Sender (if different from AAP Focal Point)Title / Function :Telephone No.: E-mail:

Part C – Cancellation of previous subscription to receive e-mail notifications on generic e-mail accounts (optional)Please tick the box if you select this option.

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19ANNEX 6

(to TSB Circular 1)



CONTACT POINTS OF THE NUMBERING PLAN ADMINISTRATOR (NPA) FOR THE NATIONAL NUMBERING PLAN (NNP)

□ Administration of a Member State

Name of organization:

Country:

Name of NPA Focal Point:

Title / Function:

NPA web address:

Tel.: ______________________ Fax: __________________

E-mail: ____________________________________________

______________

