Upload
others
View
1
Download
0
Embed Size (px)
Citation preview
ASSOCIATION ASSOCIATION ASSOCIATION ETABLISSEMENT ETABLISSEMENT ETABLISSEMENT
5x5 - 3x3 – VxE 3x3 - VxE VxE 5x5 3x3 - VxE VxE
TYPE D’AFFILIATION A1 A1 A2 E1 E2 E2
1 an renouvelable 1 an renouvelable 1 an renouvelable
par convention 3 ans par convention 3 ans par convention 3 ans
CONVENTION NON NON OUI NON OUI OUI
NOUVELLE STRUCTURE 220,00 € 220,00 € 220,00 € 120,00 € 120,00 € 120,00 €
Affiliation part FFBB 100,00 € 100,00 € 100,00 € 100,00 € 100,00 € 100,00 €
Affiliation part Ligue Régionale 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 €
Affiliation part Ligue Régionale complémentaire (*) 100,00 € 100,00 € 100,00 €
Affiliation part Comité Départemental 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 €
Affiliation part Comité Départemental complémentaire 0,00 € 0,00 € 0,00 €
STRUCTURE MOINS DE 50 LICENCIES 249,00 € 249,00 € 249,00 € 150,00 € 150,00 € 150,00 €
Affiliation part FFBB 112,80 € 112,80 € 112,80 € 112,80 € 112,80 € 112,80 €
Affiliation part Ligue Régionale 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 €
Affiliation part Ligue Régionale complémentaire (*) 99,00 € 99,00 € 99,00 €
Affiliation part Comité Départemental 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 €
Affiliation part Comité Départemental complémentaire 0,00 € 0,00 € 0,00 €
STRUCTURE PLUS DE 50 LICENCIES 384,00 € 384,00 € 384,00 € 150,00 € 150,00 € 150,00 €
Affiliation part FFBB 187,80 € 187,80 € 187,80 € 112,80 € 112,80 € 112,80 €
Affiliation part Ligue Régionale 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 €
Affiliation part Ligue Régionale complémentaire (*) 159,00 € 159,00 € 159,00 €
Affiliation part Comité Départemental 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 €
Affiliation part Comité Départemental complémentaire 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Suspension ou retrait affiliation NON NON
Suspendue le 1er
juillet N+1
dans l’attente du paiement
de la cotisation fédérale
annuelle de 150 €
NON
Suspendue le 1er
juillet N+1
dans l’attente du paiement
de la cotisation fédérale
annuelle de 150 €
Suspendue le 1er
juillet N+1
dans l’attente du paiement
de la cotisation fédérale
annuelle de 150 €
Via le formulaire édité
annuellement sur FBI par le
CD
Via le formulaire édité
annuellement sur FBI par le
CD
SERVICE SERVICE SERVICE SERVICE
Possibilité refus par BF Possibilité refus par BF TERRITOIRES TERRITOIRES TERRITOIRES TERRITOIRES
(*) Montant faisant l'objet d'une facturation séparée directement par la Ligue AURA
1 an
Procédure renouvellement
2020/2021
DUREE 1 an 1 an
COMITE DU PUY-DE-DOME DE BASKET-BALL
WWW.BASKET63.COM
FFBB LR AuRA COMITE 63
2020-2021 2020-2021 2020-201
Licence Club toutes 12,00 € 7,00 € 13,00 € 32,00 €
U11 0,00 € 0,00 € 4,00 € 4,00 €
U12 à U15 3,00 € 3,00 € 4,00 € 10,00 €
U16 à U18 12,00 € 8,00 € 8,00 € 28,00 €
U19 et plus 12,00 € 8,00 € 8,00 € 28,00 €
Joueur Entreprise U19 et plus 7,00 € 1,00 € 8,00 € 16,00 €
Joueur Loisir U19 et plus 7,00 € 1,00 € 8,00 € 16,00 €
U18 Gratuit Gratuit
U19 et plus Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
U13 Gratuit Gratuit
U14 à U15 18,00 € 18,00 € 18,00 € 54,00 €
U16 et plus 35,00 € 35,00 € 35,00 € 105,00 €
U13 0,00 € 0,00 €
U15 5,00 € 5,00 € 5,00 € 15,00 €
U16 et plus 8,00 € 8,00 € 8,00 € 24,00 €
U18
U19 et plus 19,00 € 19,00 €
U18 Gratuit Gratuit
U19 et plus 24,00 € 24,00 €
U13 Gratuit Gratuit
U14 et plus 20,00 € 20,00 € 20,00 € 60,00 €
FFBB LR AuRA COMITE 63
2020-2021 2020-2021 2020-201
Licence hors club Contact Basket toutes Gratuit Gratuit
Licence hors club Micro Basket U5 et moins Gratuit 6,00 € 6,00 €
Licence hors club Juniorleague 3x3 U18 18,00 € 18,00 €
Licence hors club Superleague 3x3 U19 et plus 33,00 € 33,00 €
U18 2,00 € 2,00 €
U19 et plus 5,00 € 5,00 €
Licence hors club Agent Sportif AGTSP 600,00 € 600,00 €
Pass hors club pour un événement sportif
- jouer 1 Open Start 3x3
- ou participer à 1 Camp Basket
- ou jouer Entreprise
Extention d'un Joueur Compétition
en vue d'un prêt (T) pour un autre Club
AUTORISATION SECONDAIRE POUR JOUEUR COMPETITION EN CLUB
Joueur Compétition
AST Compétition
Joueur Compétition
AST Entreprise
Joueur Compétition
ASP Compétition
PRATIQUES CATEGORIES Total
MUTATION POUR TOUT LICENCIE ENTRE DEUX CLUBS
Mutation
HORS CLUB
CLUB
SOCLE POUR TOUT LICENCIE EN CLUB
EXTENSIONS POUR PRATIQUE EN CLUB
Joueur Compétition
Vivre Ensemble
Santé, Inclusif, Tonic
PRATIQUES CATEGORIES Total
COMITE DU PUY-DE-DOME DE BASKET-BALL
WWW.BASKET63.COM
Mise à jour suite au Comité Directeur du 29 avril 2020
Adopté par le Comité Directeur du 02 avril 2020
2019-2020 2020-2021 2019-2020
PRF Championnat 75 € 75 € 750 € PE 800 €
DF2 Championnat 75 € 75 € 650 € PE 600 €
PRM Championnat 75 € 75 € 900 € PE 850 €
DM2 Championnat 75 € 75 € 700 € PE 700 €
DM3 Championnat 75 € 75 € 500 € PE 500 €
Pour les P1 + P2 + P3 75 € 75 € 150 € TP 150 €
Pour la P3 uniquement 35 € 35 € Pas prélèvement TP Pas prélèvement
Pour les P1 + P2 + P3 75 € 75 € 150 € TP 150 €
Pour la P3 uniquement 35 € 35 € Pas prélèvement TP Pas prélèvement
Pour les P1 + P2 + P3 75 € 75 € 150 € TP 150 €
Pour la P3 uniquement 35 € 35 € Pas prélèvement TP Pas prélèvement
Pour les P1 + P2 + P3 75 € 75 € 150 € TP 150 €
Pour la P3 uniquement 35 € 35 € Pas prélèvement TP Pas prélèvement
Pour les P1 + P2 + P3 75 € 75 € 150 € TP 150 €
Pour la P3 uniquement 35 € 35 € Pas prélèvement TP Pas prélèvement
Pour les P1 + P2 + P3 75 € 75 € 150 € TP 150 €
Pour la P3 uniquement 35 € 35 € Pas prélèvement TP Pas prélèvement
Pour les P1 + P2 + P3 75 € 75 € 150 € TP 150 €
Pour la P3 uniquement 35 € 35 € Pas prélèvement TP Pas prélèvement
Pour les P1 + P2 + P3 20 € 20 €
Pour la P3 uniquement 10 € 10 €
Pour les P1 + P2 + P3 20 € 20 €
Pour la P3 uniquement 10 € 10 €
Pour les P1 + P2 + P3 20 € 20 €
Pour la P3 uniquement 10 € 10 €
U9 Mixtes - Plateaux par club 20 € 20 €
U7 Mixtes - Plateaux par club 20 € 20 €
2019-2020 2020-2021
Féminines - Niveau 1 Series + Masters ou Defenders - € - €
Féminines - Niveau 1 Défenders - € - €
Masculin - Niveau 1 Series + Masters ou Defenders - € - €
Masculin - Niveau 1 Défenders - € - €
Series + Masters ou Defenders - € - €
Défenders - € - €
Series + Masters ou Defenders - € - €
Défenders - € - €
Series + Masters ou Defenders - € - €
Défenders - € - €
Series + Masters ou Defenders - € - €
Défenders - € - €
Series + Masters ou Defenders - € - €
Défenders - € - €
Series + Masters ou Defenders - € - €
Défenders - € - €
Series + Masters ou Defenders - € - €
Défenders - € - €
Series + Masters ou Defenders - € - €
Défenders - € - €
Series + Masters ou Defenders - € - €
Défenders - € - €
Series + Masters ou Defenders - € - €
Défenders - € - €
U15M
U13M
MINI
U11F
U11M
U9 Mixtes
5 x 5
Engagement
3x3
SENIORS
JEUNES
U18F
U15F
U13F
U17M
U15M
U13M
U11F - Poules
U11M - Poules
U9 Mixtes - Poules
U20M
U17M
2020-2021
Péréquation (PE)
ou Tiers Payant (TP)Engagement
MINI
JEUNES
SENIORS
U18F
U15F
U13F
U20M
COMITE DU PUY-DE-DOME DE BASKET-BALL
WWW.BASKET63.COM
Adopté par le Comité Directeur du 02 avril 2020
5x5 3x3 5x5 3x3
Divers
Absence à l'AG
Rejet de prélèvement
Frais administratifs
Seniors 15,00 € - € 15,00 € - €
Jeunes 15,00 € - € 15,00 € - €
Mini 15,00 € - € 15,00 € - €
Seniors 30,00 € - € 30,00 € - €
Jeunes 30,00 € - € 30,00 € - €
Mini 30,00 € - € 30,00 € - €
Enregistrement - € - € - € - €
Confirmation 80,00 € - € 80,00 € - €
Total 80,00 € - € 80,00 € - €
Pénalités financières - Championnats
Seniors 20,00 € - € 20,00 € - €
Jeunes 20,00 € - € 20,00 € - €
Mini Poules 20,00 € - € 20,00 € - €
Seniors Joueur ou Entr. - € - € - € - €
Joueur - € - € - € - €
Entraineur - € - € - € - €
Seniors Joueur ou Entr. - € - € - € - €
Joueur - € - € - € - €
Entraineur 25,00 € - € 25,00 € - €
Seniors Joueur ou Entr. 25,00 € - € 25,00 € - €
Joueur 25,00 € - € 25,00 € - €
Entraineur 50,00 € - € 50,00 € - €
Seniors Joueur ou Entr. 50,00 € - € 50,00 € - €
Joueur 50,00 € - € 50,00 € - €
Entraineur 75,00 € - € 75,00 € - €
Seniors Joueur ou Entr. 75,00 € - € 75,00 € - €
Joueur 75,00 € - € 75,00 € - €
Entraineur 100,00 € - € 100,00 € - €
Seniors 10,00 € - € 10,00 € - €
Jeunes 10,00 € - € 10,00 € - €
Mini 10,00 € - € 10,00 € - €
Seniors 20,00 € - € 30,00 € - €
Jeunes 20,00 € - € 30,00 € - €
Mini Poules 20,00 € - € 30,00 € - €
Seniors 20,00 € - € 20,00 € - €
Jeunes 20,00 € - € 20,00 € - €
Mini Score >+40 20,00 € - € 20,00 € - €
Seniors 50,00 € - € 50,00 € - €
Jeunes 50,00 € - € 50,00 € - €
Mini - € - € - € - €
Seniors 50,00 € - € 50,00 € - €
Jeunes 50,00 € - € 50,00 € - €
Mini Poules 50,00 € - € 50,00 € - €
Seniors 150,00 € - € 150,00 € - €
Jeunes 150,00 € - € 150,00 € - €
Mini Poules 150,00 € - € 150,00 € - €
Mini Basket - Plateaux
Feuille de Présence arrivant en retard au Comité Mini Plateaux 50,00 € - € 50,00 € - €
Absence lors d'un plateau U9 (Equipe visiteuse) Mini Plateaux 50,00 € - € 50,00 € - €
Retrait tardif d'un plateau U9 (Equipe visiteuse) Mini Plateaux 50,00 € - € 50,00 € - €
Absence lors d'un plateau U9 (Equipe recevante) Mini Plateaux 50,00 € - € 50,00 € - €
Retrait tardif d'un plateau U9 (Equipe recevante) Mini Plateaux 50,00 € - € 50,00 € - €
Forfaits simples
Forfaits généraux
Dossiers sportifs
Brûlage et Personnalisation : Non transmission ou
non respect des délais
Résultats : Non saisie ou saisie hors délais
Jeunes
Jeunes
Jeunes
Jeunes
Pénalité financière pour 2FT
E-marque : Non transmission ou transmission hors
délais, Non utilisation ou non respect du cahier des
charges
Pénalité financière pour 3FT
Non présentation de licence
Changement de date et/ou d'horaires
(J-30 à J-10)
160,00 €
20,00 €
Changement de date et/ou d'horaires
(> à J-10)
Frais de Réclamation
Pénalité financière pour 4FT
Pénalité financière pour 5FT et suivantes
Pénalité financière pour 1FT
Seniors et
Jeunes
Jeunes
par semaine de
retard
2020-2021
160,00 €
20,00 €
2019 - 2020
COMITE DU PUY-DE-DOME DE BASKET-BALL
WWW.BASKET63.COM
Adopté par le Comité Directeur du 02 avril 2020