TrAnsporT D’AnImAux De renTe

espACe mInImAL requIs pour Le TrAnsporT D’AnImAux De renTe

pages intérieures : exigences posées aux véhicules de transport / verso : liste de contrôle

poids / animal

surface / animal

Hauteur min. comartiment

BovIns

40 – 80 kg 0.30 m2 G + 20 cm80 – 150 kg 0.40 m2 G + 25 cm150 – 250 kg 0.80 m2 G + 25 cm250 – 350 kg 1.00 m2 G + 35 cm350 – 450 kg 1.20 m2 G + 35 cm450 – 550 kg 1.40 m2 G + 35 cm550 – 700 kg 1.60 m2 G + 35 cm> 700 kg 1.80 m2 G + 35 cm

mouTons non TonDus

< 30 kg 0.20 m2 G + 20 cm30 – 45 kg 0.25 m2 G + 25 cm45 – 60 kg 0.40 m2 G + 30 cm> 60 kg 0.50 m2 G + 30 cm

mouTons TonDus

30 – 45 kg 0.25 m2 G + 25 cm45 – 60 kg 0.33 m2 G + 30 cm> 60 kg 0.40 m2 G + 30 cm

BreBIs en éTAT De gesTATIon AvAnCée eT BéLIers D’éLevAge

Brebis 0.50 m2 G + 30 cmBélier 0.50 m2 G + 30 cm

poids / animal

surface / animal

Hauteur min. comartiment

porCs

bis 15 kg 0.09 m2 75 cm15 – 25 kg 0.12 m2 75 cm25 – 50 kg 0.18 m2 75 cm50 – 75 kg 0.30 m2 90 cm75 – 90 kg 0.35 m2 100 cm90 – 110 kg 0.43 m2 100 cm110 – 125 kg 0.51 m2 100 cm125 – 150 kg 0.56 m2 110 cm150 – 200 kg 0.69 m2 110 cm> 200 kg 0.82 m2 110 cm

CHevAux

Poulains 0.85 m2 G + 40 cmChevaux légers 1.40 m2 G + 40 cmChevaux moyens 1.60 m2 G + 40 cmChevaux lourds 1.90 m2 G + 40 cm

CHèvres

< 35 kg 0.25 m2 G + 50 cm35 – 55 kg 0.33 m2 G + 50 cm> 55 kg 0.50 m2 G + 50 cm

G = hauteur au garrot (la hauteur du plus grand animal du groupe est déterminante)

explications concernant le tableau Dans les zones offrant de la place pour

10 animaux au minimum et une surface supplémentaire correspondant au moins à un demi­animal possibilité d’arrondir le nombre d’animaux vers le haut à un animal entier (ex. : 11,6 animaux admis / surf. chargt arrondir à 12 animaux / surf.)

Vous trouverez des informations supplé­mentaires sur l’espace minimal requis pour la volaille, les oies, les canards et les dindons sur le site www.blv.admin.ch.

Il est suffisant d’emporter ce tableau lors de transports à titre professionnel.

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ID

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ID

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ID

exIgenCes posées Aux véHICuLes De TrAnsporT

généralités Pas de différences entre cantons Informations sur la conformité du véhicule à

la réglementation technique : www.spaa.ch Aucun écoulement de déjections litière absorbante et plancher intact

Eclairage fixe ou portable du pont de chargement pour le contrôle

Ouvertures du véhicule verrouillables depuis l’extérieur

Transport à titre professionnelDéfinition : transport par des tiers (autres que les propriétaires, employés, entraîneurs, cavaliers / drivers) remplissant les deux conditions suivantes :1. en moyenne deux transports d’animaux

issus d’exploitations tierces en l’espace de deux semaines et / ou

2. génération de flux de fonds / couverture des frais de transport.

Attestation de formation requise pour le conducteur

Inscription «animaux vivants» apposée à l’avant et à l’arrière du véhicule et mention de la surface de chargement en m2 (à l’avant sur la gauche ou à l’arrière)

Tableau de l’espace minimal requis (cf. tableau en 1re page) à portée de main

Expertise officielle effectuée et mention­née dans le permis de circulation

Véhicule muni de la plaque de contrôle blanche

parois du véhiculeJusqu’à la 1re ouverture (cf. photos de la colonne ci­contre) : matériau résistant et non perforé hauteur pour gros bétail (chevaux, ânes,

bovins de plus de 3 mois) : 1,50 m hauteur pour petit bétail (moutons,

chèvres, porcs, bovins de moins de 3 mois): 0,60 m

séparation / attache / position Séparer les animaux au moyen de

cloisons ou barres en fonction du sexe, de l’espèce, de l’âge (exception : jeunes animaux dépendant de leurs parents) ou de problèmes de compatibilité

Ne pas attacher les génisses/taureaux par les cornes et / ou la boucle nasale : les taureaux de plus de 18 mois doivent porter une boucle, sauf s’ils ont été déte­ nus dans un troupeau en plein air ou en groupe dans une étable à stabulation libre

Si les bovins sont attachés durant le transport et si leur poids est > 500 kg et la largeur du véhicule < 2,50 m transporter en diagonale à l’aide de barres de séparation

Intempéries et air frais Protéger impérativement les animaux

des intempéries lors de transports à titre professionnel

Les protéger de la chaleur, du froid, du vent et de la pluie lors de transports privés

Garantir l’apport d’air frais et éviter toute exposition aux courants d’air / gaz d’échappement

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Remorque pour petit bétail; paroi non perforée

Remorque pour gros bétail; paroi non perforée

grille de fermeture Munir le véhicule d’une grille de fermeture Veiller à ce qu’elle résiste à la pression

des animaux et puisse être bloquée L’adapter à la taille des animaux pour

les empêcher de passer par­dessous, par­dessus ou entre les barres

Geführte Tiere Freilaufende TiereAnimaux accompagnés Animaux non accompagnés

Protection en cas de dérapage

Prot. lat. min. 100 cm

Prot. lat. min. 100 cm

Protection en cas de dérapage

max. 50 cm

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j

Remorque abaissable

Que

lle: I

nter

net

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j

Jonction correcteEspace trop large entre le véhicule et la protection latérale

exceptions (grille non requise) Dans les vans, une barre isolée est

suffisante pour le transport des bovins adultes et attachés

Aucune grille de fermeture n’est requise pour les véhicules abaissables pourvus de portes latérales et sans rampe (cf. photo).

Grille de fermeture autorisée sous forme de dispositif de protection latérale replié

Barre isolée non conforme pour le transport de bétail

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ImpressumEdition : 1re édition avril 2016Editeur : INFORAMA Rütti, 3052 ZollikofenEn collaboration avec : Service vétérinaire BE, Union des paysans bernois (BEBV) et Police cantonale bernoiseRédacteur : Matthias Rediger, 031 636 24 17, matthias.rediger@vol.be.chwww.inforama.ch

Toute action en responsabilité contre l’éditeur ou le rédacteur pour cause de dégâts matériels ou immatériels est exclue.

rampes Emporter des rampes non glissantes Si pente > 10 degrés traverses requises Pente max. admise : 30 degrés

Traverses pour rampes

Rampe

150 – 350 mm

10 – 35 mm

25 – 50 mm

Traverse

Traverse

Espace adéquat entre les traverses

Trop d’espace entre les traverses

protection latérale des rampes A emporter, fermées ou perforées Veiller à ce que les animaux ne puissent

pas glisser leur tête ou leurs membres par les ouvertures

Hauteur pour le gros bétail: 100 cm / petit bétail 80 cm

Distance maximale entre le véhicule et la protection latérale : 10 cm

Documents Remplir dûment les documents

d’accompagnement (1 jour de validité) Emporter et remettre l’original En faire une copie pour des besoins

supplémentaires (p. ex. exposition, foire) Conserver la 2e copie durant 3 ans min. Avoir le document d’accompagnement

rouge sous la main en cas de mesures de police des épizooties

ChargementL’animal est apte au transport s’il monte seul dans le véhicule et répartit

uniformément son poids sur ses jambes n’a ni fièvre ni boursoufflure importante

ou plaie ouverte

En cas de blessure, maladie ou prise de médicaments : le signaler dans le document d’accom­

pagnement ; demander un certificat vétérinaire en cas

de doute (pour bétail malade/blessé).

Marquage du bétail Bovins : 2 marques auriculaires BDTA Chèvres, moutons, porcs : 1 marque

auriculaire BDTA

Couloir Bovins : en entonnoir Porcs : pas en entonnoir

Transport Professionnel ou privé prêter attention

aux différentes exigences posées au con­ ducteur et au véhicule (cf. pages 2 et 3) Ne pas dépasser 8h de transport

(chargement et déchargement incl.) Avoir le document d’accompagnement

original sur soi Consigner par écrit les blessures subies

par le bétail durant le transport

N’accepter les contrôles que s’ils sont menés par la police (loi sur la circulation routière), le Service vétérinaire (lois sur les épizooties et la protection des animaux) ou les organisations mandatées par le Service vétérinaire à demander à voir l’attestation du contrôleur en cas de doute

Véhicule de transport Veiller à ce que le plancher ne glisse

pas et le recouvrir de litière (p. ex sciure) Minimiser le risque de blessure pour les

animaux

Chargement Animaux attachés ou non Attacher les chevaux par le licol (sauf s’ils

sont jeunes) ; pas de licols en corde Chargement important : ne pas dépasser

la densité max. d’occupation (cf. espace minimal requis en 1re page) ni la charge utile maximale du véhicule

Chargement faible : installer des cloisons lorsque les animaux disposent de plus du double de la surface minimale requise

Déchargement Vérifier et compléter au besoin les

documents d’accompagnement Contrôler brièvement les animaux

transportés et les annoncer

Après le déchargement Nettoyer consciencieusement l’unité de

transport après chaque déplacement Nettoyer obligatoirement l’unité avant de

quitter un abattoir

Informations supplémentaires Brochure de l’ASVC « Dispositions géné-

rales en matière de transports d’animaux » www.inforama.ch ; www.blv.admin.ch ;

www. bernerbauernverband.ch ; www.spaa.ch

LIsTe De ConTrôLe pour Le TrAnsporT D’AnImAux De renTe