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Table des matières
Le mot du maire ...................................................................................................................................... 4
Compte rendu réunion de Conseil municipal du Vendredi 23 juin 2017 ................................................ 5
Compte rendu Réunion de Conseil municipal du 22 septembre 2017 ................................................... 6
Compte Rendu Réunion de Conseil Municipal du 24 novembre 2017 ................................................... 8
Compte Rendu du Conseil d’Ecole du 17 novembre 2017 ...................................................................... 9
Le point sur les investissements de 2017 .............................................................................................. 11
Fête de la Saint Maurice : Randonnée Gourmande .............................................................................. 12
Soirée Jeux organisée par le Comité des Fêtes ..................................................................................... 12
Repas du CADE (Comité d’Aménagement et d’Entretien de l’Eglise .................................................... 13
LE CCAS - 1er octobre 2017 .................................................................................................................. 13
Avec la Gymnastique Volontaire – Choucroute annuelle ..................................................................... 14
Busage de fossés sur la voie publique ................................................................................................... 14
Calendrier des fêtes 2018 ...................................................................................................................... 15
Recensement de la population 2018 ..................................................................................................... 16
Le Pacte Civil de Solidarité : ce qui change au 1er Novembre 2017 ...................................................... 17
Etat-Civil 2017 ....................................................................................................................................... 18
Informations Diverses ........................................................................................................................... 19
Le mot du maire Au terme de cette année 2017, au nom du Conseil Municipal et en mon nom propre, je vous souhaite
de passer de très belles fêtes de fin d'année et vous adresse tous mes vœux pour vous-mêmes et vos
familles.
Un petit bilan de ce que nous avons pu faire durant cette année 2017 :
• Achat d’un véhicule de service
• La mutualisation partielle des cantonniers BRIENNE -JOUVENÇON
• L’achat d’une tronçonneuse élagueuse en commun avec BRIENNE
• Travaux d’élagage en commun avec BRIENNE
• Travaux de voirie.
• Rénovation des logements locatifs à l'école
• Travaux d'accessibilité à l'église et à la Salle des fêtes.
La loi Nôtre poursuit son chemin : après la fusion des Communautés de Communes, nous passons à
l'augmentation des compétences pour la CCTB avec l'adoption d'une neuvième compétence « Création
et gestion de maisons de service au public » (par exemple gestion d'un bureau de poste comme à
RANCY…)
Et maintenant, l’année 2018
Fin de la Fiscalité Additionnelle et mise en place de la Fiscalité Professionnelle Unique au 1er
janvier 2018 pour la Communauté de Communes TERRES de BRESSE.
La diminution des compétences pour la Trésorerie de CUISERY qui n'acceptera plus les
paiements en numéraires ni pour les communes ni pour les particuliers.
La rénovation de la toiture à l’école (2ème partie)
Retour à la semaine de 4 jours dans le primaire.
A quand la fusion de communes encore appelée commune nouvelle ?
Dans ce contexte d’accroissement des compétences des Communautés de Communes, du souhait de
l’État d'un seul et unique régime fiscal, à savoir la FPU, l'accroissement des dotations pour celles qui
passeront en FPU (via une DGF optimisée), je ne peux m'empêcher de penser qu'à terme, nos petites
communes disparaîtront au profit de ces communes dites nouvelles.
Encore et toujours les problèmes de stationnement à l'école maternelle.
Encore et toujours les problèmes au point propre.
Morose, oui et non, mais lucide. Toujours est-il que nous resterons très modestes en ce qui concerne
nos dépenses d'investissement. Mais que cela ne nous empêche pas de fêter dignement le passage à
cette nouvelle année. Et c’est ainsi qu’au nom de l’ensemble des élus je vous renouvelle nos vœux de
santé et de bonheur pour vous et vos familles, avec une pensée pour ceux qui nous ont quittés, pour
ceux qui souffrent et que les aléas de la vie n’épargnent pas en ce début 2018.
Afin d’entretenir et de cultiver les valeurs de convivialité qui sont les nôtres, nous vous proposons à tous
de nous rejoindre le vendredi 6 janvier à 19h à la salle des fêtes, pour célébrer la nouvelle année lors
des vœux du maire.
Le Maire, Jean-Noël SACLIER
Compte rendu réunion de Conseil municipal du Vendredi 23 juin 2017 Présents : 11 Absents : 0
Approbation du compte rendu de la séance du 2 juin 2017
Le Conseil Municipal réuni le 23 juin 2017 sous la présidence de Jean Noel SACLIER, Maire, a étudié les
points suivants :
1) Travaux toiture à l'école
Le Conseil prend connaissance des devis de rénovation.
Selon les critères de jugement des offres, l’entreprise PERRAULT charpente a été retenue pour les
travaux de toiture pour un montant de 49 760,62 € HT,
et la Menuiserie DUMONT pour le remplacement des huisseries pour un montant de 4 672.00 € HT.
Les travaux seront réalisés en deux phases, vacances d’été 2017 (bâtiment logements et cantine) et
vacances d’été 2018 (bâtiment école).
2) Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales FPIC
L’ensemble du Conseil Municipal a opté pour conserver la répartition dite de « DROIT COMMUN »
correspondant à une recette de 12 979 €.
3) Document d’arpentage
Dans l’attente de renseignements complémentaires, la question est reportée ultérieurement.
4) Désignation d’un Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP)
Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la nomination d’un ASVP.
Cette fonction occasionnelle sera assurée par M. François BRAILLON après agrément par le Procureur
de la République.
5) Restauration du cadastre napoléonien
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de restaurer le cadastre napoléonien et de demander la
subvention du Conseil Départemental à hauteur de 70% sur une dépense de 445,40 €.
6) Rapport annuel d’activité 2016 du SIVOM du Louhannais
Le Conseil prend acte de ce rapport.
7) Location de la petite salle de réunions
Le Conseil Municipal décide que cette salle ne pourra être mise à disposition qu’aux associations
communales.
8) Modification règlement intérieur Salle Communale pour le tri sélectif
Le Conseil Municipal décide d’équiper la salle de bacs adéquats au tri sélectif.
Dans le cas où celui-ci ne serait pas fait correctement, une pénalité de 100 € pourra être appliquée.
Le règlement intérieur sera modifié par avenant.
9) Marquage adhésif sur le véhicule communal
Le Conseil Municipal accepte de confier le marquage du véhicule communal pour un montant de 150 €
HT à l’entreprise BRETIN de Sornay.
10) Grue d’atelier pour le nettoyage du tracteur-tondeuse :
Devis accepté.
11) Achats à l’école maternelle
Pour la Rentrée 2017-2018, le Conseil Municipal accorde la demande de l’école consistant en l’achat de
divers matériels pour un montant de 611.23 € HT.
12) Appel de cotisations 2017 « Au Panier Bressan »
L’Association ayant aidé des familles de la Commune, le Conseil Municipal accepte de cotiser à cette
association à hauteur de 0,25 € par habitant.
13) Subventions attribuées aux associations communales
- Chorale de Jouvençon : 20 € par adhérent domicilié à Jouvençon soit 220 €
- Société de chasse : 400 € (subvention exceptionnelle pour aide à la réalisation du crépi du local chasse)
14) Questions diverses
- Demande de participation pour travaux réalisés dans un logement communal : refusée
- Prend connaissance des montants des dotations attribuées.
- Les devis d’assurances communales proposés par AXA ne sont pas intéressants.
- Prend connaissance des remerciements d’associations pour versements de subventions.
- Envisage le remplacement de la chambre froide de la salle communale (des devis seront sollicités).
- Détermine les travaux d’accessibilité à réaliser (Mairie, salle communale et église)
Compte rendu Réunion de Conseil municipal du 22 septembre 2017 Présents : 8 - Absents : Anthony GUIGON – Valérie LACHAUX - Lydie LACROIX
Approbation du compte rendu du conseil du 23 juin 2017
1)Décision Modificative :
Le Conseil vote à l’unanimité le transfert de 50€ du chapitre 011 au compte 673 – annulations de titre
sur exercice antérieur.
2) Prolifération des ragondins :
Le Conseil décide à l’unanimité d’adhérer à l’association des piégeurs agréés de Saône-et-Loire pour
lutter contre la prolifération des ragondins. Le coût annuel est de 20 € + 2 € par queue.
3) Table à l’écluse :
Le devis de Haut Doubs Bois pour l’achat d’une table à l’écluse de 170.29€ TTC (141,91 € HT) a été
accepté à l’unanimité par le Conseil.
4 )Achat d’un enrouleur électrique pour l’employé Communal :
Le Conseil donne son accord pour le devis de WURTH pour l’achat d’un enrouleur électrique de 30m de
longueur pour 169.85 ttc .
5) Devis Armoire froide dans la salle des fêtes
Un devis à l’entreprise CPC froid pour une armoire froide a été présenté au Conseil pour un montant
de 2 247.36€ ttc. Le Conseil étudiera le remplacement de l’armoire lors du Budget 2018.
6) Accessibilité des bâtiments communaux
Salle des fêtes :
Rampe extérieure : devis demandé à JC VANOT : 234€ ttc.
Nez de marches : devis matériaux non posés WURTH : 185.22€ ttc
Les 2 devis ont été acceptés par le Conseil.
Salle de Conseil : La marche qui mène à la Salle de Conseil sera peinte par l’employé communal avant
la fin de l’année 2017.
Eglise. Le devis pour la création d’un accès aux personnes à mobilité réduite à l’église présenté par
l’entreprise Sébastien GUIGON pour un montant de 8 871,23 € HT (10 645,48 € TTC) a été validé par le
Conseil.
7) Renouvellent d’extincteurs :
Le renouvellement de 5 extincteurs a été confié à la Société ABS qui réalise la maintenance de ceux-ci
pour un montant de 535€ TTC.
8) Location de la Salle des fêtes pour les associations extérieures
Le Conseil instaure un tarif pour l’utilisation de la Salle par des associations dont le siège social se trouve
à l’extérieur de Jouvençon :
Dans le cas où des personnes habitant la commune sont membres de l’association :
• 80 € pour la journée + 0,15 € du KWh pour l’électricité
• 150 € pour le week end + 0,15 € du KWh pour l’électricité
Dans le cas où aucune personne habitant la commune n’est membre de l’association :
• 120 € pour la journée + 0,15 € du KWh pour l’électricité
• 250 € pour le week end + 0,15 € du KWh pour l’électricité
9) Questions informations diverses
• SIVOM dotation en 2018 de bac pour chaque habitation.
• Bleuet de France : demande à l’association des Anciens Combattants s’ils veulent participer à la
collecte.
• Problème de la coupure d’eau du week-end du 5-6 août. Achat de packs d’eau pour les
habitations concernées. Demande de prise en compte transmise au Syndicat des eaux.
• Etude achat de terrain : sera remise à un autre ordre du jour
• Document d’arpentage : sera régularisé par le notaire.
• Document cadastral à rénover : en attente de devis
• SIVOS de CUISERY. Répartition des fonds restants entre les communes. Calcul réalisé à partir du
nombre moyen d’élèves par commune, lissé sur 5 ans.
• Rénovation toit école : proposition de subvention Fonds de soutien à l’investissement local
2017, proposition Frédéric CANNARD : 16 105€. Pour mémoire DETR : 12 893 €. Montant des
travaux 53 000 € HT
• Révision du contrat d’assurance pour le tracteur et ses accessoires (bris de matériel) : sera
demandé en début d’année 2018
• TIG (travaux d’intérêts généraux). Suite à une rencontre entre le président de la Com Com et
les représentants des services pénitentiaires, une présentation d’accueil des TIG dans les
communes a eu lieu le 20/09 à la Com Com Terres de Bresse.
• FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales)
• Voté en réunion de Conseil puis au sein de la Com Com pour une répartition dite de droit
commun : 12 979€. Le reversement interviendra par mensualité à compter de septembre
jusqu’à la fin de l’année 2017.
• ASVP : Les éléments ont été transmis au Procureur.
• Lettre de Monsieur ALEXANDRE
• Réunion de sensibilisation sur les cambriolages
• Achat du buste de Marianne. : N’est pas obligatoire et n’a pas été approuvé par les membres
du Conseil Municipal
• Guirlande
Compte Rendu Réunion de Conseil Municipal du 24 novembre 2017 Présents : 11
Absent : 0
1) Taxes locales FPU
Présentation de la taxe « Fiscalité Professionnelle Unique » au Conseil Municipal.
2) Maison de service au public
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le transfert de la compétence « Création et gestion de
Maisons de services au public et définition des obligations de service public y afférents en application
de l’article 27-2 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs
relations avec les administrations ».
3) Rapport de la qualité de l’eau
Le Conseil prend note du rapport annuel sur le prix et la qualité de la distribution d’eau potable 2016,
voté par le comité syndical du SIERL.
4) Rémunération de l’agent recenseur.
Le Conseil vote l’indemnité allouée à l’agent recenseur pour l’année 2018.
5) Achat de matériel
a) Elagueuse :Une élagueuse d’un montant de 332,50 € HT a été achetée et sera partagée avec
la Commune de Brienne. Le Conseil précise que ce matériel sera rajouté à la convention
d’utilisation de matériel en commun avec Brienne.
b) Sono pour l’école : Le Conseil accorde l’achat d’un radio-CD pour l’école.
c) Sono pour la Mairie : Le devis de AZ sonorisation pour l’achat d’une sono à 978€ TTC (815 €
HT) a été accepté.
d) Bresse Electricité : Des devis pour l’achat de radiateurs pour la salle de réunions et d’un sèche
serviettes pour la Salle Communale ont été étudiés pour un achat au budget 2018.
e) Panneaux de signalisation classe 2 : L’achat de panneaux de signalisation pour l’accès au
parking de l’école a été validé.
f) Traverses de chemin de fer neuves : Des traverses de chemin de fer vont être installées sur le
parking de l’école
g) Achat de chariots pour la Salle des fêtes : L’achat d’un chariot pour les tables et un chariot
pour les chaises sera étudié pour le budget de l’année 2018.
6) Cadastre Napoléonien
Le Conseil Municipal accepte le transport du Cadastre Napoléonien aux archives départementales de
Mâcon afin d’établir un devis pour sa restauration.
7) Sécurisation des Jeux à l’école
La sécurisation des barres de jeux dans la cour de l’école sera étudiée ultérieurement après
l’établissement de devis. Le sable sera enlevé.
8) Indemnité de conseil allouée au comptable
Suite au départ de Monsieur ROIT-LEVEQUE en retraite le 22 novembre 2017 le Conseil accepte le
versement de l’indemnité de conseil à son remplaçant provisoire, Monsieur Damien PERRET à
compter du 23 novembre 2017.
9) Demande de subventions collège de Cuisery
Le Conseil accorde différentes subventions pour les associations du collège de Cuisery :
Foyer Socio-éducatif : 55 €
Parents d’élèves : 55 €
Association sportive : 60 €
10) Paiement des locations de la salle des fêtes
A compter du 1er Janvier 2018, le paiement des locations de la salle des fêtes ne se fera plus auprès
de la secrétaire de Mairie mais au Trésor Public. Un premier versement de la moitié de la location sera
demandé après la réservation, le solde sera demandé après la location accompagné du paiement de
l’électricité.
11) Questions diverses
a) Remerciements de l’AFSEP pour le versement d’une subvention
b) Cimetière : suite à un incident, il sera demandé aux personnes ayant réservé une concession
sur le cimetière communal et n’ayant pas effectué de construction de se présenter en Mairie.
c) Remerciements de l’association départementale des pêcheurs amateurs aux engins et filets
sur les eaux du domaine public de Saône-et-Loire et de protection du milieu aquatique pour la
location de la Salle Communale
d) Problème parking école
Compte Rendu du Conseil d’Ecole du 17 novembre 2017 1) Présentation de la nouvelle équipe du Conseil d’École :
Chez les enseignants :
• Mme JARJAVAL (directrice) – Mme MARQUES – Mme BERRY (ATSEM) à JOUVENÇON
• Mme DUMONT – M BERGER à LA GENETE
• M FOREST – M GUILLAUME (directeur) à BRIENNE A partir de cette année, il n'y a plus de délégué(e) départemental(e) de l’Éducation Nationale sur le secteur de CUISERY. Chez les parents : Mesdames AUBERT, BILLY, FLATTOT, COUCHOUX, MASUYER, PERNOT, RUE et messieurs MOREY, LACHAIZE, BECHERE, LESTREHAN, OLIVEIRA. Chez les élus : Messieurs les maires des trois communes du RPI : COUCHOUX, SACLIER, TATON. 2) Résultats des élections au Conseil d’École
3) Rappel du rôle du Conseil d’École et ses domaines d’intervention :
4) Présentation des effectifs : ➢ A JOUVENÇON : 46 élèves
Chez Mme MARQUES : 6 petits et 19 moyens Chez Mme JARJAVAL : 21 en grande section
➢ A LA GENETE : 41 élèves Chez Mme DUMONT : 20 CP Chez M BERGER : 17 CE1 + 4 CE2
➢ A BRIENNE : 44 élèves Chez M FOREST : 10 CE2 + 13 CM1 Chez M GUILLAUME : 21 CM2 Soit un total de 131 élèves pour le RPI.
5) Vote des règlements scolaires de chaque école : Ceux-ci ont été distribués dans chaque école à tous les parents en début d’année scolaire. Votés à l’unanimité.
6) Piscine 2017-2018 Au 3ème trimestre, à la piscine de PONT DE VAUX, 10 séances, CP + CE1 + CE2. Ce projet sera entièrement pris en charge par le SIVOS.
7) Les projets des classes sur l'année 2017-2018 ➢ A JOUVENÇON : Les monstres et leurs cousins par Mme TROMPILLE, Mme PROTHET et les
enseignantes. Hello l'eau avec l'école maternelle de CUISERY ➢ A LA GENETE : sortie de 3 jours au Centre Éden du 14 au 16 mars 2018. ➢ A BRIENNE : Au fil de l'eau. Projet en rapport avec les rivières, les moulins, les lavoirs.
Kayak : 3 séances en septembre 2017. Le financement est pris en charge par le SIVOS. Séjour PENICHE du 2 au 6 juillet 2018.
8) Dates des prochains Conseils d’École : vendredi 23 mars et vendredi 15 juin 2018.
9) Questions diverses :
• Les problèmes de stationnement à l'école de JOUVENÇON
• Retour à la semaine de 4 jours pour la rentrée 2018-2019.
• Remerciements des professeurs des écoles aux élus des 3 communes.
Le point sur les investissements de 2017
➢ Extension du Garage : rehaussement du toit et mise en place d’une nouvelle porte. Installation
d’une grue mobile
➢ Achat d’un véhicule communal
➢ Remise aux normes électriques des bâtiments communaux et installation d’un thermostat
pour le chauffage de la Salle Communale
➢ Création d’un espace de rangement dans la Salle Communale pour le matériel de l’agent
d’entretien.
➢ Achat de matériel :
• Vidéo-projecteur
• Sono pour la Mairie et pour l’école
• Remplacement du Lave-linge de l’école
• Débroussailleuse
• Elagueuse (en commun avec la Commune de Brienne)
➢ Travaux toiture de l’école : la partie au-dessus des logements communaux a été refaite. Les
menuiseries ont été remplacées.
➢ Accessibilité aux personnes à mobilité réduite :
• Mise aux normes des sanitaires de la Salle des fêtes
• Rampe d’accès à l’église
• Marquage des marches de la Salle des Fêtes et de la Mairie
• Pose d’une main courante pour l’accès à la Salle Communale
➢ Travaux de voirie
Fête de la Saint Maurice : Randonnée Gourmande Le dimanche 17 Septembre, dès 7 heures, les membres du Comité des Fêtes étaient sur le « qui-vive ».
A l'occasion de la St Maurice, une première marche gourmande avec six haltes gastronomiques était
organisée.
Celle-ci a rassemblé 180 marcheurs malgré le temps frais et relativement maussade. Le départ donné à
la Salle Communale conduisait les participants chez nos artisans et producteurs locaux. Sur une distance
d'environ 12 km, on a pu se réchauffer avec un petit déjeuner chez Cédric paysagiste ; admirer les
bords de Seille pour arriver chez Sébastien et Anthony, entreprise de maçonnerie et travaux forestiers
où était servi l'apéritif ; passer à l'exploitation toute proche et déguster la charcuterie maison de la
ferme de ma Grand-Mère ; partir pour Pirey et arriver au GAEC Voisin afin de savourer le célèbre Poulet
de Bresse ; continuer le parcours en s'arrêtant chez Lydie, productrice de lait, pour manger un fromage
blanc avec de la bonne crème ; repartir vers la Salle Communale et terminer le repas avec une excellente
tarte au flan sans oublier de visiter en passant la brocante d'André.
Sur le parcours, des planches d'information relataient notre patrimoine : calvaire, ancienne voie du
tacot, pont- levis, écluse, vieille église St Maurice, sans oublier la prairie classée dans la zone « Natura
2000 ».
Une journée conviviale où les randonneurs ont pu échanger avec les artisans et producteurs locaux,
découvrir ou redécouvrir la ferme, ses animaux, ses odeurs (bonnes comme celles du foin, et les moins
agréables mais naturelles !).
Excellente initiative du Comité des Fêtes pour une Première qui sera certainement réitérée l'année
prochaine.
Soirée Jeux organisée par le Comité des Fêtes Cette année, le Comité des Fêtes proposait une soirée « jeux » le samedi 18 novembre à la Salle
Communale. Une quarantaine de personnes y ont participé. Les groupes se sont formés et chacun a pu
se consacrer à ses jeux favoris: tarot, scrabble, triomino ….
Tout au long de la soirée, les joueurs ont pu se restaurer en dégustant les gaufres croustillantes ou les
gâteaux maison confectionnés par les bénévoles.
Une soirée sympathique rappelant les veillées d'antan. Dommage que nous n'étions pas plus nombreux.
Repas du CADE (Comité d’Aménagement et d’Entretien de l’Eglise
Le 29 Octobre à la Salle communale, à midi sonnant (en effet, l'heure ayant changé, une petite faim
était ressentie !), 70 convives dont des représentants de toutes les communes environnantes ont
participé au repas annuel concocté par le traiteur « La cuisine de Jacquotte » de Louhans. Au menu :
Salade aux foies de volaille et gésiers confits, Jambon braisé au vin du Jura et gratin dauphinois, Fromage
blanc ou plateau, Choux à la crème. A la tombée de la nuit, chacun a regagné son foyer enchanté de
cette journée passée dans la convivialité et la bonne humeur.
LE CCAS - 1er octobre 2017
Le dimanche 1er octobre 2017, le repas annuel du CCAS a
réuni 48 convives à la Salle Communale.
Le repas, préparé par M. Sourdet restaurateur au Vieux
Pressoir de Rancy, a unanimement régalé les participants :
Kir, Gâteau de Foies de Volaille au coulis d’écrevisses,
Croustillant de Lieu à la Crème de Romarin, Trou bressan,
Pintade rôtie Grand-mère, Fromages, Verrine Chocolat blanc-
Framboises, le tout accompagné de vins fins et suivi du
traditionnel café.
La surprise, au dessert, fut la présentation, par Nicole, de son
magnifique costume vénitien.
En fin d’après-midi, l’assemblée se sépara sur le sentiment
d’avoir passé une bonne journée.
Avec la Gymnastique Volontaire – Choucroute annuelle
Le dimanche 26 novembre, les membres de la GV ont eu le
plaisir d’accueillir les fidèles participants à leur traditionnel repas.
A midi, les convives se sont présentés à la Salle Communale
pour y savourer la délicieuse choucroute préparée par M.Burdy. Les
aléas de la vie ont réduit le nombre d’inscrits qui a été ramené à 89.
L’animation habituelle a garanti un après-midi festif qui a
été apprécié unanimement.
Merci à tous les participants et aux bénévoles qui ont œuvré
pour la réussite de cette manifestation.
Busage de fossés sur la voie publique
(Trésor de la Langue Française)
AQUEDUC : Canal en maçonnerie, souterrain, à fleur de sol ou plus généralement aérien, destiné à
capter et à conduire l'eau d'un lieu à un autre.
BUSE :Conduit de gros calibre en ciment, céramique, fonte, etc. qui sert à l'écoulement d'un fluide.
D'où BUSER (et BUSAGE) : équiper d'une buse (canalisation) pour permettre l'écoulement de l'eau.
Il est interdit de buser un fossé de la voie publique sans l'autorisation du Maire.
S'il juge que l'autorisation peut être donnée (l'écoulement des eaux pluviales reste possible quel que
soit le débit), le Maire prendra un "arrêté de voirie portant permission de voirie".
Y sont définies des dispositions qui doivent être respectées :
• autorisation pour les seules eaux pluviales,
• durée de la permission pour exécuter les travaux,
• normes techniques (diamètre de l'aqueduc, regards, têtes d'aqueduc…),
• modalités de la pose (curage préalable du fossé, radier, pente…),
• exécution du chantier (emprise, signalisation, responsabilité…).
Le pétitionnaire a le devoir de nettoyer régulièrement l'aqueduc pour un écoulement maximal des eaux
et d'entretenir la surface busée. A défaut, le Maire peut faire réaliser les travaux par une entreprise aux
frais du bénéficiaire.
L'autorisation est délivrée à titre précaire et révocable. Le Maire peut être amené à exiger des
modifications du busage ou sa destruction aux frais du bénéficiaire, sans indemnité, le cas échéant ; par
exemple si une modification en amont augmente le volume des eaux pluviales arrivant dans la zone
busée.
La partie busée reste dans le domaine public. Il est donc interdit de "privatiser" cette partie par des
affichages ou des éléments mobiliers (obstacles, panneaux…). La libre circulation des véhicules et
piétons y est permise.
Le service dans la bonne humeur
Calendrier des fêtes 2018 Mois Jour Date Manifestations Lieu
Janvier
Jeudi 04/01/2018 Réunion Club Salle Communale
Vendredi 05/01/2018 Vœux du maire Salle Communale
Jeudi 11/01/2018 Tarot du Club Salle Communale
Dimanche 21/01/2018 Chorale 1è journée de travail Salle Communale
Février
Jeudi 01/02/2018 Réunion Club Salle Communale
Mercredi 07/02/2018 AG du CADE Salle de réunion
Samedi 24/02/2018 Conscrits Salle Communale
Mars
Jeudi 01/03/2018 Réunion Club Salle Communale
Samedi 03/03/2018 Carnaval cantine Salle Communale
Dimanche 04/03/2018 Chorale 2è journée de travail Salle Communale
Samedi 10/03/2018 Repas chasse Salle Communale
Dimanche 11/03/2018 Loto de l'APE Salle Communale
Dimanche 18/03/2018 Cérémonie 19 mars 1962 Monument
Dimanche 18/03/2018 Repas Conférence Gymnastique Salle Communale
Avril Jeudi 05/04/2018 Réunion Club Salle Communale
Mai
Jeudi 03/05/2018 Réunion Club Salle Communale
Samedi 05/05/2018 Journée détente Chasse Salle de réunion
Mardi 08/05/2018 Monument Monument
Samedi 26/07/2018 Méchoui + Pétanque de la chasse Salle Communale
Juin
Samedi 02/06/2018 Pétanque APE Salle des fêtes de Brienne
Jeudi 07/06/2018 Réunion Club Salle Communale
Samedi 17/06/2018 Concert Chorale Eglise
Samedi 30/06/2018 Fête des écoles La Genète
Juillet Jeudi 05/07/2018 Réunion Club Salle Communale
Aout Jeudi 02/08/2018 Pétanque Club Salle Communale
Samedi 04/08/2018 Soirée moules frites de la Chasse Salle Communale
Séptembre
Jeudi 06/09/2018 Réunion Club Salle Communale
Vendredi 07/09/2018 AG de la Chasse Salle de réunion
Dimanche 16/09/2018 Marche Gourmande Salle Communale
Octobre
Jeudi 04/10/2018 Réunion Club Salle Communale
Dimanche 07/10/2018 Repas du CCAS Salle Communale
Dimanche 21/10/2018 Repas du CADE (12h) Salle Communale
Novembre
Dimanche 04/11/2018 Loto Cantine Salle Communale
Jeudi 08/11/2018 Belote du Club Salle Communale
Dimanche 11/11/2018 Monument Monument
Vendredi 16/11/2018 AG Comité des Fêtes Salle Communale
Samedi 17/11/2018 Boudin de la Chasse en journée Salle de réunion
Samedi 17/11/2018 Soirée Jeux Comité des Fêtes Salle Communale
Dimanche 25/11/2018 Repas Choucroute Gymnastique Salle Communale
Décembre Samedi 01/12/2018 Téléthon 2018 Salle Communale
Jeudi 06/12/2018 Réunion Club Salle Communale
Recensement de la population 2018
Du 18 Janvier au 17 Février 2018 aura lieu à Jouvençon le recensement de la
population. Cette année cette tâche sera confiée à notre secrétaire de mairie,
Mademoiselle Julie BAUM.
Elle sera munie d’une carte officielle qu’elle pourra vous présenter à la demande.
Si vous savez d’ores et déjà que vous serez absent à un moment pendant cette
période, merci de prendre contact dès aujourd’hui avec le secrétariat de Mairie au
03.85.40.14.17 ou par mail à l’adresse suivante : [email protected].
Un courrier vous expliquant le recensement vous sera adressé la première semaine de Janvier, puis le
recensement commencera le Jeudi 18 Janvier 2018.
La nouveauté cette année est que vous pourrez remplir les formulaires de recensement sur internet. Si
vous ne disposez pas du matériel adéquat chez vous et que vous souhaitez vous lancer, ou bien si vous
voulez être accompagné dans cette démarche, un ordinateur sera mis à votre disposition en Mairie
pendant les heures d’ouverture au public. Dans ce cas, vous pourrez le faire dès le début du
recensement sans attendre que l’agent passe chez vous.
Le Pacte Civil de Solidarité : ce qui change au 1er Novembre 2017
Le PACTE CIVIL DE SOLIDARITE est un contrat conclu par deux personnes physiques majeures, de sexe
différent ou de même sexe, pour organiser leur vie commune (art.515-1 du code civil). Pour dénommer
le pacte civil de solidarité, on utilise généralement l’acronyme « PACS ».
A compter du 1er novembre 2017, le PACS est de la compétence des communes. Il revient désormais à
l’officier d’état civil, et non plus au greffe du tribunal d’instance, de recevoir la déclaration conjointe des
partenaires, la modification de la convention de PACS et la dissolution de celui-ci.
Commune compétente pour enregistrer un PACS
Les personnes qui concluent un PACS en font la déclaration conjointe devant l’officier d’état civil de la
commune dans laquelle elles fixent leur résidence principale (propriété, location, hébergement par un
tiers). La résidence désignée ne peut pas correspondre à une résidence secondaire.
Pour les PACS conclus avant le 1er novembre, la commune compétente pour les modification et/ou
dissolution est la commune du lieu du greffe du tribunal d’instance qui a procéder à l’enregistrement
du PACS.
Modalité de dépôt di dossier du PACS
Les futurs partenaires peuvent déposer auprès de la commune compétente leur dossier du PACS sur
place ou par correspondance :
- une déclaration conjointe de conclusion de PACS (Cerfa n° 15428*01) ;
- une convention passée entre eux (art. 515-3 du code civil).
Enregistrement du PACS
En présence des futurs partenaires, l’officier d’état civil :
- Vérifie que le dossier est complet (original de la convention, acte de naissance, justificatif
d’identité, CERFA);
- Doit s’assurer qu’ils ont bien entendu conclure un PACS ;
- Enregistre la déclaration conjointe des futurs partenaires
- Vise et date l’original de la convention qu’il restitue aux partenaires
- Remet aux partenaires un récépissé d’enregistrement.
Modification du PACS
Pendant toute la durée du pacte, les partenaires peuvent modifier les dispositions de la convention
qu’ils ont conclue. Ils doivent être d’accord, il ne peut pas y avoir de modification unilatérale. Le nombre
de modifications n’est pas limité. Les partenaires doivent faire enregistrer leur convention modificative
de PACS (Cerfa n°15430*01).
Dissolution du PACS
Il existe 3 types de dissolution du PACS :
- Dissolution par le décès ou le mariage de l’un ou des partenaires ;
- Dissolution par déclaration conjointe des partenaires ;
- Dissolution par décision unilatérale d’un partenaire.
Etat-Civil 2017
Ils sont nés :
Bryan DUBOIS …………………………………………… 16 décembre 2016…………………………… à Chalon-sur-Saône
Gabriel ANDRADE……………………………………………27 avril 2017 ……………………………….. à Chalon-sur-Saône
Joseph GANTOIS …………………………………………… 19 mai 2017………………………………… à Chalon-sur-Saône
Manon BILLARD ………………………………………………23 juin 2017………………………………….. à Chalon-sur-Saône
Kylian ALBUISSON ………………………………………… 31 août 2017 ………………………………… à Mâcon
Léo SAUNIER ……………………………………………… 12 septembre 2017………………………… à Chalon-sur-Saône
Ange MARTINEZ DAVID ………………………………...8 Novembre 2017 …………………………. à Chalon-sur-Saône
Ils se sont mariés :
Fatiha KAABECHE et Jean-Christophe LAGOUTTE……………………………………………………… 25 mars 2017
Aurore PERNOT et Anthony DAVID ………………………………………………………………………… 5 août 2017
Elfie RAVEL-CHAPUIS et Gaëtan GEIB ……………………………………………………………………… 2 septembre 2017
Ils nous ont quittés :
André PROTHET ………………………………………………………………………….………………………… 3 Octobre 2017
Pierre SOURRUE …………………………………………………………………………………………………. 10 Octobre 2017
Denise CLERC née RIDET …………………………………………………………………………………. 30 Novembre 2017
Informations Diverses
Chiens mordeurs
Suite à un incident sur la commune nous vous rappelons les obligations en cas de morsure
d’un chien sur la voie publique :
- la réalisation de 3 visites sanitaires : dans les 24 heures, après 7 jours et la dernière 15 jours
suivants la morsure
- le vétérinaire ayant réalisé cette surveillance doit adresser les documents à l’issue des 15
jours en Mairie. La non-réalisation de cette surveillance est punie d’une contravention de 4ème
classe
- la réalisation d’une évaluation comportementale pendant cette période de surveillance par un
vétérinaire spécialement habilité à cet effet. Le bilan de cette évaluation devra être adressé au Maire
de la commune de résidence du propriétaire du chien. La non-réalisation de cette évaluation
comportementale est punie par contravention de 4ème classe.
- ces différentes visites sont à la charge du propriétaire du chien
- en cas de refus du suivi sanitaire et ou de l’évaluation comportementale, l’intervention de la Direction
Départementale de la Protection des Populations sera sollicitée.
Il est rappelé que les chiens circulant sur la voie publique doivent impérativement être tenus en laisse
même si, comme le dit tout propriétaire d’un animal, « il n’est pas méchant » !
Un page Facebook pour Jouvençon
Une page Facebook de la commune a été créée, vous la retrouverez en tapant
« Commune de Jouvençon » dans le moteur de recherche de Facebook ou bien en
cliquant sur le lien disponible sur notre site internet : www.jouvencon.fr . Vous y retrouverez toutes les
informations de dernières minutes, les rendez-vous des prochaines manifestations, les comptes-rendus
des réunions de Conseil …
Concessions Cimetière
Il est demandé à toutes les personnes ayant une concession au cimetière de Jouvençon et n’ayant pas
encore effectué de travaux sur les emplacements réservés de bien vouloir prendre contact avec le
secrétariat de Mairie au 03.85.40.14.17 ou par mail à l’adresse : [email protected].
Imprimé par :
Mairie de Jouvençon
586 Route du Bourg
71290 JOUVENCON
Téléphone : 03.85.40.14.17
email : [email protected]
Site internet: www.jouvencon.fr
Horaires d’ouverture de la Mairie :
Lundi de 9h à 12h
Mercredi de 14h à 17h
Vendredi de 14 h à 18h