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Ce travail a été réalisé par les services de la Mission Inter-Services de l'Eau et de la Nature de la Meuse :
La Préfecture La Direction Départementale des Territoires (DDT) La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) Le Service Navigation du Nord-Est (SNNE) La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) La Direction Régionale de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Forêt (DRAAF) L'Agence Régionale de Santé (ARS) L'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (ONEMA) L'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) L'Agence de l'Eau Seine-Normandie (AESN) L'Agence de l'Eau Rhin-Meuse (AERM)
Et avec la collaboration des services :
Du Service d'Assistance Technique de l'Eau (SATE) du Conseil Général de la Meuse De l'Office National des Forêts (ONF) De la Chambre d'Agriculture (SE) De la Fédération Départementale de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques (FDPPMA) L'Etablissement Public d'Aménagement de la Meuse et de ses Affluents (EPAMA) L'Entente Marne L'Entente Oise-Aisne
Préfet de la Meuse
Direction Départementale de la cohésion sociale etde la protection des populationsMeuse
Direction régionale de l'Alimentation,de l'Agriculture et de la ForêtPréfecture de région Lorraine
Direction Départementale de la cohésion sociale etde la protection des populationsMeuse
Service Navigationdu Nord-Est
SOMMAIREINTRODUCTION 3Présentation du département de la Meuse 7
Géologie et géomorphologie 9La démographie meusienne 10L'occupation du sol 11
Les masses d'eau du département meusien : état des lieux et objectifs 13Les unités hydrographiques du département 15Les masses d'eau superficielles 15Les masses d'eau souterraines 18Bilan 19
Diagnostic départemental en regard des objectifs à atteindre 21Eaux souterraines et pollutions diffuses 23Milieux aquatiques 23Effluents industriels, domestiques et agricoles 24
Bilan des actions 2011-2012 27Assainissement 29Captages 30Effluents industriels 31Hydromorphologie 32
Actions 2013-2015 33Actions Transversales 35Par Unités Hydrographiques 36
Seine Normandie 39Marne Blaise 41Saulx Ornain 53Aisne Amont 97
Rhin Meuse 113Rupt de Mad Esche Terrouin 115Bassin Ferrifère Rhin 125Bassin Ferrifère Meuse 141Chiers Meuse 155Moyenne Meuse 171
3Version validée - Mars 2013 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015
5
INTRODUCTION
MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015
La Directive Cadre sur l'Eau (DCE) du 23 octobre 2000 vise à reconquérir le milieu naturel, c'est-à-dire à retrouver un bon état des masses d'eau superficielles et souterraines. Elle n'impose pas de moyens particuliers, mais fixe des obligations de résultat aux Etats membres.Les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et leurs Programmes de Mesures (PDM) sont les plans de gestion qui coordonnent cette démarche pour chaque grand bassin hydrographique français. Ils constituent des documents cadres : toutes les décisions administratives, rattachées de près ou de loin au domaine de l'eau, doivent être compatibles avec leurs orientations et leur contenu.L'article 11 de la directive prévoit que les actions des PDM doivent être opérationnelles au plus tard le 22 décembre 2012, et achevées de manière à atteindre dans les délais (selon les cas 2015, 2021 ou 2027) les objectifs de bon état fixés par masse d'eau dans les SDAGE.
Le Plan d'Actions Opérationnel Territorialisé (PAOT), élaboré dans chaque département, est la déclinaison locale des PDM : il les traduit en actions opérationnelles et précise les maitres d'ouvrages, les délais et les secteurs géographiques concernés.Le PAOT de la Meuse est rattaché aux SDAGE des deux bassins Rhin-Meuse et Seine-Normandie, adoptés fin 2009. Il est élaboré par la Mission Inter-Services de l'Eau et de la Nature (MISEN), créée en juin 2010.
Après deux plans d'actions en 2011 et 2012, qui ont permis d'initier la reconquête de la qualité des masses d'eau, ce troisième PAOT porte deux nouveautés.Tout d'abord, il est pluriannuel afin de planifier les mesures à mettre en œuvre d'ici la fin du premier cycle de la DCE, qui couvre la période 2010-2015. Les actions définies sur les 8 unités hydrographiques du département sont ainsi déclinées sur les années 2013, 2014 et 2015.Ensuite, le lien avec les 10èmes programmes d'intervention des Agences de l'Eau, en place pour la période 2013-2018, est renforcé. Pour le bassin Seine-Normandie, le 10ème programme encadre la priorisation des actions à travers des Programmes Territoriaux d'Action Prioritaire (PTAP) établis par sous-bassins. Pour le bassin Rhin-Meuse, des bonifications de financement sont prévues pour l'ensemble des actions inscrites dans le PAOT. Les priorités sont ainsi axées sur les masses d'eau qui ne sont pas en bon état et pour lesquelles les SDAGE ont fixé une échéance objectif en 2015.
L'élaboration du PAOT est le fruit d'une large concertation menée avec les partenaires de la MISEN entre septembre et novembre 2012. Elle s'est déroulée en 3 phases.
- Septembre : consultation des principaux partenaires pour recueillir leurs propositions d'actions sur les masses d'eau prioritaires.- Octobre : réunion de deux groupes restreints (un par bassin, réunissant la DDT, le Conseil Général, les Agences de l'Eau et l'ONEMA) pour arbitrer
les priorités en fonction des enjeux et des financements, et établir des projets de programmes d'actions déclinés sur les 3 années du PAOT.- Novembre : présentation de ces propositions pour validation dans le cadre des groupes thématiques de la MISEN (milieux aquatiques, eaux
souterraines et effluents domestiques, agricoles et industriels).
Ces échanges se sont déroulés de manière constructive et efficace, forts de la bonne dynamique de travail collectif installée entre les partenaires et de l'expérience des deux premiers PAOT.
Version validée - Mars 2013
Le PAOT 2013-2015 a ensuite été validé le 16 janvier 2013 par les membres de la MISEN et les principaux maîtres d'ouvrages et financeurs concernés, à l'occasion de la réunion de la MISEN stratégique élargie. Il a également fait l'objet d'un avis favorable à l'unanimité des membres du Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CODERST) le 11 février 2013, puis a été soumis à une labellisation de la Direction de l'Eau et de la Biodiversité (DEB) du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE).
Il est organisé en 5 parties :- la présentation du département,- la présentation des masses d'eau,- le diagnostic départemental en regard des objectifs à atteindre,- le bilan des actions 2011-2102 (par thématique : assainissement, eaux souterraines, industries, hydromorphologie des milieux aquatiques),- les actions 2013-2015 (actions transversales et par unité hydrographique).
Je vous souhaite une bonne lecture de ce document, qui témoigne de la solide dynamique de travail collectif et concerté qui est engagée depuis plusieurs années dans le département de la Meuse, et j'encourage tous les partenaires à poursuivre et renforcer les actions menées pour répondre aux enjeux identifiés par la Directive Cadre sur l'Eau. Nous avons les outils en main pour réussir le défi du retour au bon état des masses d'eau, qui constituent un patrimoine commun essentiel que nous avons la responsabilité de préserver. Nous devons, chacun à notre niveau, être moteurs et acteurs de cette politique. La grande majorité des actions et projets relève de la compétence des collectivités territoriales, qui ont ainsi un rôle majeur à jouer. Les services de l'Etat, et plus largement l'ensemble des partenaires de la MISEN, sont mobilisés pour les accompagner dans cette démarche parfois difficile mais indispensable.
6 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
1. Présentation du département de la Meuse
7 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Le département de la Meuse est situé dans la frange occidentale de la région Lorraine. Il est limitrophe à deux autres départements lorrains, la Meurthe-et-Moselle et les Vosges ; à plusieurs départements de la région Champagne-Ardennes dont les Ardennes, la Marne et la Haute-Marne. Il possède également une frontière commune avec la Belgique.
A. Géologie et géomorphologieLe département de la Meuse est situé à l'est du Bassin
Parisien. Quatre grands ensembles de couches sédimentaires le traversent : le Crétacé inférieur à l'ouest au niveau des côtes de l'Argonne et de leurs prolongements, le Jurassique supérieur recouvrant la plaine de la Meuse sur une large partie de la surface du département, le Jurassique moyen en aval des côtes de Meuse du nord à l'est, le Jurassique inférieur à l'extrême nord du département.
Ces couches géologiques ont différentes caractéristiques dues à la formation des reliefs de Cuesta. Ainsi d'Ouest en Est se succèdent les côtes de l'Argonne, la vallée de l'Aire suivie d'une autre petite côte puis de la vallée de la Meuse, les côtes de Meuse et enfin la plaine de la Woëvre. Le nord-meusien est marqué par une succession de plateaux disséqués par l'érosion formant des vallées complexes ; cette zone correspond au Pays Haut Lorrain.
9 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
B. La démographie meusienneLe département de la Meuse est l'un des moins peuplés de France. Le dernier recensement,
datant de 2008, indique une population de 193 962 habitants pour une surface totale de 6 211 km² ce qui en fait un département très rural. La densité n'est ainsi que de 31 habitants/km² au lieu de 99 en moyenne pour la Lorraine.
Ce caractère rural est accru par la répartition des communes. La Meuse compte en effet 500 communes, formées de 586 villes ou villages, qui se répartissent de façon très diffuse sur l'ensemble du territoire. Cependant, la population se concentre essentiellement autour des deux villes les plus importantes, Bar-le-Duc et Verdun. Mais on peut aussi observer des concentrations de populations dans les zones d'influences de certaines villes de grande taille situées en dehors du département :
à l'est dans le sillon Metz-Nancy, au nord-est qui est une région transfrontalière, au sud-ouest dans le secteur de Saint-Dizier et Neufchâteau.
C. L'occupation du sol et les activités humaines potentiellement impactantes sur la qualité des eaux
Activité agricole en Meuse
Les surfaces agricoles se situent principalement dans les vallées de l'Aire, de la Meuse, du Loison et au niveau de la plaine de la Woëvre. Elles représentent 53 % du territoire dont 36 % pour les terres arables (cultivées ou assolées) et 16 % pour les prairies le tout réparti sur 328 435 ha. La surface moyenne des exploitations est de 154 ha, la plupart se caractérisant par la polyculture-élevage. Les activités agricoles sont constituées de :
Grandes cultures : 146 300 ha de céréales, 48 700 ha de colza dont 26 500 ha de colza énergétique et industriel. Ces grandes cultures donnent lieu à l'utilisation de phytosanitaires et apport d'engrais azotés qui ont un impact sur la qualité des eaux ;
Élevage : c'est principalement l'élevage de bovins qui est pratiqué (250 000 animaux répartis en vaches laitières, vaches allaitantes, bovins à l'engraissement). Pour le reste, l'élevage porcin concerne 27 200 porcs et les ovins/caprins 38 900 têtes, et il existe une trentaine d'élevages de volailles fermières. Concernant l'impact de cette activité sur la qualité de l'eau, des pollutions ponctuelles peuvent être dues aux exploitations qui ne se sont pas mises aux normes, ou des pollutions diffuses peuvent être aggravées par des épandages d'effluents mal gérés ;
Production laitière : elle représente 320 millions de litres dont les trois quarts sont transformés en fromage dans le département ; Vignes et vergers : la Meuse compte 45 ha de vignes (côte de Meuse principalement) et 890 ha de vergers (mirabelliers, quetschiers, cerisiers et
pommiers).
Les deux agglomérations les plus importantes du département se situent sur les deux grands bassins : Bar-le-Duc sur l'Ornain (19 500 habitants) et Verdun sur la Meuse (25 600 habitants).
Natura 2000 :Le département est particulièrement riche sur le plan de la biodiversité et de ce fait il est le plus
impliqué de la région dans le réseau « Natura 2000 ». En effet 10,5 % du territoire départemental (65945 ha) est concerné par 24 zones de protection, essentiellement la vallée alluviale de la Meuse, l'Argonne et la vallée de l'Ornain ainsi que sur deux grandes zones de plans d'eau (Madine et Lachaussée). Les documents d'objectifs mis en place permettent pour partie et indirectement de limiter les activités impactantes sur les milieux naturels aquatiques.
Zones Vulnérables au titre de la Directive Nitrates de 2001 : 42% du territoire départemental est concerné.
10 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Des mesures agroenvironnementales territorialisées ont été mises en place sur l'ensemble des zones Natura 2000 et sur certains captages. Le nombre d'agriculteurs engagés se limite aujourd'hui à environ 330 pour une surface de l'ordre de 11 400 ha. L'enjeu « eau » est concerné par 3 800 ha et 100 exploitants. Ceci reste encore peu en regard des 328 435 ha agricoles meusiens. On peut toutefois constater une progression de ces démarches. Cependant, elles ne sont pas pérennes et on ne connait pas la forme qu'elles prendront après 2013. Les activités forestières :
Les forêts se situent principalement au niveau des côtes du Barrois, de l'Argonne et des côtes de Meuse, elles occupent 36 % du territoire,
Cette forêt meusienne est constituée à 85% de peuplements feuillus et à 15% de peuplements résineux. Ces derniers se situent dans la zone rouge de Verdun, où ils sont progressivement remplacés par des feuillus. Les activités industrielles :
Les activités industrielles du département sont réparties sur différents secteurs : la Meuse compte trois sites classés SEVESO « seuil haut » situés à Verdun, TronvilleenBarrois et HansurMeuse ainsi que plusieurs installations classées pour l'environnement (ICPE) : une papeterie (Stenay), une entreprise de transformation de matières plastiques (TronvilleenBarrois), une entreprise de micromécanique (ClermontenArgonne), une entreprise de stockage de produits alimentaires (PagnysurMeuse), des entreprises de métallurgie (Commercy et Contrisson), une entreprise d'équarrissage (CharnysurMeuse), des centres d’enfouissement techniques d’ordures ménagères (Laimont,Haironville et Romagne), le laboratoire souterrain de l'ANDRA (Bure), une soixantaine de carrières, plusieurs fromageries qui assurent la transformation de la production de lait départementale à laquelle s'ajoutent 200 millions de litres venant des départements voisins
Les activités touristiques (tourisme vert : pêche, navigation sur les canaux...) :
Le tourisme de la région s'appuie sur deux éléments : le patrimoine historique de la Première Guerre mondiale d'une part (Verdun, Douaumont) et le tourisme vert d'autre part. La Meuse offre des paysages de collines verdoyantes et de forêts marqués par le terroir et la nature ; citons les côtes de Meuse, l’Argonne, la vallée de la Meuse, les étangs de la Woëvre, le Barrois. L’eau est omniprésente avec ses bases de loisirs, ses rivières et ses canaux, le lac de Madine pour les loisirs nautiques.Le territoire de la Meuse permet la pratique de nombreux loisirs actifs :
Randonnée cycliste Équitation Randonnée pédestre Canoëkayak Pêche Tourisme fluvial
11 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
2. Les masses d'eau du département meusien : état
des lieux et objectifs
13 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
A. Les unités hydrographiques du département
Le département de la Meuse, situé sur deux grands bassins hydrographiques, Seine-Normandie et Rhin-Meuse, compte en réalité trois bassins-versants (ou « districts ») que sont : la Meuse, le Rhin et la Seine. Ces bassins-versants sont eux-mêmes découpés en sous bassins-versants appelés unités hydrographiques.
Le bassin-versant de la Meuse compte les unités hydrographiques de : Moyenne Meuse, Chiers-Meuse, Bassin Ferrifère Meuse.
Le bassin-versant du Rhin compte celles du : Bassin Ferrifère Rhin, Rupt de Mad-Esche-Terrouin.
Et le bassin-versant de la Seine compte celles de la : Marne-Blaise, Saulx-Ornain, Aisne Amont.
B. Les masses d'eau superficielles
Une masse d'eau superficielle peut être définie comme une partie distincte et homogène des eaux de surface. Elles peuvent correspondre à un plan d'eau, une rivière, un fleuve, un canal ou un tronçon de ces linéaires. On distingue les masses d'eau superficielles de type « cours d'eau » et celles de type « plan d'eau ».
Dans le cadre des SDAGE, il est indiqué qu'une masse d'eau superficielle est en bon état lorsqu'elle a atteint à la fois : le « bon état écologique », qui comprend l'état hydromorphologique, l'état biologique et l'état physico-chimique, le « bon état chimique » qui correspond à la conformité aux normes européennes
Il est à noter que pour les masses d'eau de surface fortement dégradées, ou modifiées, et celles qui ont été créées artificiellement, on parle de « bon potentiel écologique » et non de « bon état ».
1. Les masses d'eau « cours d'eau »
Ce type de masse d'eau regroupe tous types de linéaire, c'est-à-dire les ruisseaux, rivières, fleuves ou les canaux. On y distingue les cours d'eau naturels de ceux qui sont fortement modifiés ou artificiels comme les canaux.
15 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Les masses d'eau « cours d'eau » naturelles :
En Meuse, on dénombre 127 masses d'eau de type « cours d'eau » dont 58 sur le bassin Seine-Normandie et 69 sur le bassin Rhin-Meuse. La répartition selon les unités hydrographiques est exposée ci-contre.
Les cartes jointes en annexe (annexes n°1, 2 et 3) présentent l'état écologique, chimique et global actuel de ces masses d'eau. D'après les graphiques ci-dessous, nous pouvons observer que sur l'ensemble des masses d'eau superficielles, plus de la moitié ont un état global mauvais ce qui représente 69 masses d'eau.
Etat écologique actuel de l'ensemble des masses d'eau
1%
4%
4%2%
41% 48%
Très bon état
Bon état
Etat moyen
Etat médiocre
Mauvais état
Inconnue
Etat écologique actuel de l'ensemble des masses d'eau
1%
4%
4%2%
41% 48%
Très bon état
Bon état
Etat moyen
Etat médiocre
Mauvais état
Inconnue
Etat chimique actuel de l'ensemble des masses d'eau
Mauvais état22%
Inconnue39%
Bon état39%
Etat chimique actuel de l'ensemble des masses d'eau
Mauvais état22%
Inconnue39%
Bon état39%
Etat global actuel de l'ensemble des masses d'eau
Bon état44%
Mauvais état54%
Inconnue2%
Etat global actuel de l'ensemble des masses d'eau
Bon état44%
Mauvais état54%
Inconnue2%
D'après le diagramme ci-dessous, plus de la moitié des masses d'eau « cours d'eau » du département doivent atteindre le bon état en 2015 au plus tard.
La carte des échéances pour l'objectif de bon état, nous permet de dire que sur le bassin Seine-Normandie ces objectifs ont été plus exigeants que sur le bassin Rhin-Meuse. En effet, le bassin Seine-Normandie compte 58 masses d'eau dont 41 devant atteindre le bon état en 2015, ce qui représente 70,7 % des masses d'eau contre 57,9 % pour le bassin Rhin-Meuse en ce qui concerne le seul département de la Meuse.
Échéance à l'objectif de bon état des masses d'eau
65%22%13%
Echéance 2015
Echéance 2021
Echéance 2027
Échéance à l'objectif de bon état des masses d'eau
65%22%13%
Echéance 2015
Echéance 2021
Echéance 2027
16 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Les masses d'eau « cours d'eau » artificielles :
Ce type de masse d'eau regroupe celles qui sont d'origine totalement anthropique, comme les canaux. Dans le département de la Meuse, 6 masses d'eau « canaux » ont été recensées (figurant aussi sur les cartes présentées précédemment) :
le canal "Entre Champagne et Bourgogne" (Seine-Normandie), le canal de la Marne au Rhin (Seine-Normandie), le canal de la Marne au Rhin (Rhin-Meuse), le canal de la Haute Meuse (Rhin-Meuse), le canal de la Meuse 1 (Rhin-Meuse), le canal de la Meuse 2 (Rhin-Meuse), le canal de la Meuse 3 (Rhin-Meuse).
Les masses d'eau artificielles ont un objectif écologique de « bon potentiel » pour 2015, et plus précisément de potentiel hydromorphologique et biologique, l'objectif physico-chimique et chimique ayant toujours pour objectif le « bon état ».
2. Les masses d'eau « plan d'eau »
Le département de la Meuse compte 4 masses d'eau « plans d'eau» : le lac de la Madine, l'étang de Lachaussée, l'étang d'Amel et l'étang du Haut Fourneau.
Il faut noter que l'on distingue, de la même façon que pour les masses d'eau « cours d'eau », celles qui sont naturelles, fortement modifiées ou artificielles. La Meuse ne compte pas de masse d'eau type « plans d'eau naturels », ce sont tous des plans d'eau fortement modifiés : comme dit dans le paragraphe précédent, nous parlerons donc de « bon potentiel ».
Le tableau qui suit présente les différentes caractéristiques de ces masses d'eau :
Superficie(en Ha)
Etat chimique
Potentiel écologiqueObjectif de
bon potentiel
potentiel hydromorphologique
potentiel biologique
état physico-chimique
Lac de la Madine 1030 / Bon / / 2015
Etang de Lachaussée 205 / Bon Très bon Mauvais 2027
Etang d'Amel 107 / Bon / / 2015
Etang du Haut Fourneau 83 / / / / 2015
17 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Le graphique ci-contre met en évidence les différentes échéances (en % par rapport à la surface affleurante totale). En faisant une corrélation avec le graphique sur l'état global, nous pouvons remarquer que le pourcentage de masses d'eau en bon état équivaut pratiquement à celui correspondant à une échéance de 2015. Ceci peut être vérifié grâce aux cartes des masses d'eau souterraines : les masses d'eau actuellement en bon état correspondent à celles ayant une échéance en 2015.
La différence de pourcentage vient de la masse d'eau « Calcaires kimméridgien-oxfordien karstiques entre Seine et Ornain » qui a un état médiocre mais une échéance en 2015.
C. Les masses d'eau souterraines
Une masse d'eau souterraine correspond à toute nappe, ou regroupement de nappes, distinctes d'une quelconque autre nappe. Elle peut être à l'intérieur d'un ou plusieurs aquifères.
Ces masses d'eau sont en « bon état » si elles regroupent à la fois un « bon état quantitatif » et un « bon état qualitatif ». Le bon état quantitatif d'une nappe est atteint lorsque le volume d'eau de recharge naturelle de cette nappe est au moins égal au volume d'eau prélevée. Le bon état qualitatif de ce type de masse d'eau correspond à l'état chimique conforme aux normes de qualité.
Le département de la Meuse comprend 17 masses d'eau souterraines dont 7 sont localisées au niveau du bassin Seine-Normandie et 10 sur celui de Rhin-Meuse.
Toutes les masses d'eau souterraines du département sont en bon état quantitatif, mais la qualité de l'eau fait généralement défaut du fait de la présence de produits phytopharmaceutiques ou phytosanitaires, de nitrates et ponctuellement de pollutions spécifiques. L'état chimique représente donc l'état global actuel par défaut.
Etat global des masses d'eau souterraines
Bon 33%
Médiocre67%
Etat global des masses d'eau souterraines
Bon 33%
Médiocre67%
Echéance à l'objectif de bon état des masses d'eau
202131%
Report33%
201536%
Echéance à l'objectif de bon état des masses d'eau
202131%
Report33%
201536%
18 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
D. Bilan
Bilan des masses d'eau actuellement dégradées et celles dont le bon état doit être atteint d'ici 2015 :
Masses d'eau souterrainesnombre (dont dégradées)
nombre ayant un
objectif de bon état en
2015
objectif de bon état en 2015
en pourcentage
Masses d'eau superficiellesnombre (dont dégradées)
nombre ayant un objectif de bon état en
2015
objectif de bon état en
2015 en pourcentage
Bassin Rhin-Meuse 10 (4) 6 60,00% 76 (18) 44 57,89%
Bassin Seine-Normandie 7 (6) 2 28,57% 58 (25) 41 70,69%
Ensemble du département 17 (10) 8 47,06% 134 (43) 85 63,43%
19 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
3. Diagnostic départemental en regard des objectifs à
atteindre
21 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Les programmes de mesures accompagnant les deux SDAGE Rhin-Meuse et Seine-Normandie prévoient des actions visant à atteindre les objectifs de bon état. Le SAGE du Bassin Ferrifère est entré dans la phase finale d'approbation. Le SAGE du Rupt de Mad et de l'Esche est dans une phase d'émergence limitée à ce jour à la définition de son périmètre.
Dans le département de la Meuse, les groupes thématiques de la MISEN ont élaboré un diagnostic des connaissances mobilisables par thème résumé ci-dessous.
A. Eaux souterraines et pollutions diffusesOn constate que 67% des masses d'eau souterraines du département sont classées en état « médiocre ». En Meuse, les paramètres déclassants sont essentiellement les pesticides et les nitrates. En outre, dans le cadre des deux SDAGE concernant le territoire, sont arrêtées deux listes de captages destinés à l'eau potable qui sont considérés « prioritaires SDAGE » et sont dotés d'un objectif de restauration de la qualité en vue de l'atteinte du « bon état » en 2015. Ces captages sont au nombre de 78, dont 10 ont été classés « prioritaires au titre du Grenelle » (cf annexe n°4).Il sera donc nécessaire de mettre en place des actions ambitieuses compte tenu de l'obligation de résultat en 2015 sur ces captages dégradés, avec une priorité sur les « Grenelle » pour lesquels un plan d'actions suivant la procédure « ZSCE » (zone soumise à contraintes environnementales) doit être approuvé. Ces plans d'actions ont été arrêtés en décembre 2012 pour 8 des 10 captages.Par ailleurs des actions générales sont à prévoir sur les pollutions diffuses d'origine agricole et urbaine sur l'ensemble du territoire. Concernant l'alimentation en eau potable, la Meuse compte 238 unités de gestion et d'exploitation dont 183 communes indépendantes, 3 communautés de communes, 1 groupement de deux communes et 51 syndicats qui gèrent les 334 captages meusiens (à noter également la présence de 10 captages gérés par des collectivités de départements voisins). Seulement 136 ont fait l'objet d'une protection par Déclaration d'Utilité Publique (DUP), ce qui représente 40,7% des captages mais concerne plus de la moitié de la population.L'ARS (agence régionale de santé) a élaboré une priorisation des procédures de DUP pour la protection des captages qui a été présentée en GT de la MISEN. Cette opération a intégré les captages prioritaires « Grenelle » et « SDAGE » et les dossiers engagés et prêts à être instruits. La liste des dossiers en cours d'instruction concerne 123 captages.
B. Milieux aquatiques 54% des masses d'eaux superficielles sont en mauvais état global alors que les objectifs concernant le département sont de 65 % de masses d'eau
superficielles en « bon état » pour 2015. L'analyse de l'origine des paramètres déclassants montre que la restauration des cours d'eau doit s'accompagner d'un rétablissement de la continuité écologique ainsi que d'opérations de renaturation selon les masses d'eau (hydromorphologie). Ces opérations doivent être couplées avec une mise aux normes de l'assainissement des collectivités selon les secteurs.
La gouvernance en matière d'hydromorphologie dans le département est assurée par les communautés de communes (CODECOM) alors qu'un seul syndicat de rivière existe sur le bassin de l'Aire (créé en 2010). L'ensemble du territoire est couvert par des études et des travaux plus ou moins avancés. Toutefois une harmonisation des pratiques est nécessaire : le diagnostic montre trois communes isolées et des CODECOM qui n'ont soit pas de compétence, soit des compétences partielles. De plus, certaines collectivités n'engagent pas de travaux (Codecom Triaucourt-Vaubecourt) et doivent être incitées à s'engager dans ces démarches ou à déléguer la maitrise d'ouvrage à d'autres structures.
Par ailleurs, le territoire est couvert par trois établissements de bassin chargés de gérer la prévention des inondations ainsi que dans certains cas la restauration des cours d'eau : l'EPAMA (établissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents), l'Entente Oise-Aisne et l'Entente Marne. Seuls les deux premiers sont reconnus « EPTB » (Établissement Public Territorial de Bassin) par les préfets coordonnateurs de bassin.
23 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
C. Effluents industriels, domestiques et agricoles
Effluents industriels
Les activités industrielles soumises à autorisation au titre des ICPE font l'objet d'une surveillance des rejets accrue dans le cadre de l'action RSDE (Recherche des Substances Dangereuses dans l'Eau) menée par la DREAL et la DDCSPP.
Certaines d'entre elles sont également soumises à la directive IPPC, relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution, qui impose la mise en œuvre des meilleures techniques disponibles (MTD).
Effluents domestiques
La situation dans le département en matière d'assainissement des eaux usées est mitigée : en effet seulement 67 stations d'épuration sont construites, collectant les effluents de 116 communes, 30 sont en cours de travaux ou en projet. Toutefois, ce parc permet de traiter les agglomérations et villages les plus importants pour une charge globale de 140 000 équivalents habitants (EH) ce qui représente une part importante de la pollution produite par le département.
Cependant : il reste 378 communes qui ne sont pas raccordées à un réseau, seulement 146 zonages communaux d'assainissement sont approuvés, 67 font l'objet d'une enquête en cours , 150 communes ont lancé une étude ou ont délibéré, … et 137 n'ont engagé aucune étude.
L'agence de l'eau Rhin-Meuse ne finance plus systématiquement les études de zonage, elle se limite aux secteurs à enjeux qui ont un impact avéré sur le milieu.
En Meuse, 200 communes présentent moins de 100 habitants, ce qui laisse une large part à l'assainissement non collectif : les démarches relatives à la mise en œuvre des SPANC (Service Public d'Assainissement Non-Collectif) ont été encouragées dans les précédents PAOT et seulement 11 communes demeurent sans SPANC communal ou intercommunal. La loi « Grenelle II » a instauré l'obligation de fournir un rapport de contrôle du SPANC pour toute transaction immobilière depuis le 1er janvier 2011. Dans tous les cas, les contrôles devaient être terminés pour fin 2012. Les contrôles sont actuellement en bonne voie et la prise de compétence « réhabilitation » est à encourager auprès des structures.
En regard des obligations au titre de la directive européenne « ERU » (Eaux Résiduelles Urbaines), l'ensemble des agglomérations de plus de 2000 EH sont maintenant conformes. Concernant les agglomérations comprises entre 200 et 2000 EH, 5 sont répertoriées comme n'étant pas aux normes. Les échéanciers proposés par les collectivités correspondantes sont les suivants :
Clermont-en-Argonne : travaux terminés, conformité à vérifier Demange-aux-Eaux, Fresnes-en-Woêvre, Gondrecourt-le-Château, Sampigny : travaux en 2012Seule l'agglomération de Dun-sur-Meuse a approuvé un projet d'assainissement non collectif.La situation réglementaire des communes de moins de 200 habitants reste fragile en l'absence de conformité des assainissements non collectifs : en
effet , les réseaux d'eaux pluviales collectent souvent des effluents sans traitement.En outre, les obligations relatives à l'autosurveillance sont remplies pour la plupart des stations d'épurations. Les dernières font l'objet de relances.
24 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Assainissement
Il y a deux ans...
La situation dans le département en matière d'assainissement des eaux usées était mitigée : en effet seulement 59 stations d'épuration étaient construites, collectant les effluents de 100 communes, 11 étaient en cours de travaux ou en projet en vue de collecter les effluents de 13 communes. Toutefois, ce parc permettait de traiter les agglomérations et villages les plus importants pour une charge globale de 137 060 équivalents habitants (EH) ce qui représentait une part importante de la pollution produite par le département.
La taille des communes restantes étant souvent inférieure à 100 habitants, la nécessité de développer les SPANC avait été abordée et inscrite comme prioritaire sur l'ensemble du territoire.
En outre, 43 priorités « assainissement » avaient été listées en 2011 et 9 avaient été ajoutées en 2012.
...deux ans plus tard...
Le bilan est encourageant.
Les SPANC se sont développés de façon remarquable, puisque qu'il ne reste que 11 communes non adhérentes.Sur les 52 actions prioritaires, 6 sont terminées et 42 sont en cours de réalisation. Seules 3 actions sont en attente. La commune de Géville a été retirée de la liste des actions prioritaires.
29 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Eaux souterraines
Il y a deux ans...
Seulement 125 captages avaient fait l'objet d'une protection par Déclaration d'Utilité Publique (DUP) ce qui représentait 34,3 % des captages mais concernait plus de la moitié de la population (57%).L'Agence Régionale de Santé (ARS) avait élaboré une priorisation des procédures de DUP pour la protection des captages, présentée en GT de la MISEN en 2010. Cette opération avait intégré les captages prioritaires « Grenelle » et « SDAGE » et les dossiers engagés et prêts à être instruits. La liste des dossiers en instance concernait 105 captages.
Ainsi, 50 captages avait été inscrits au PAOT 2012 (les 10 captages Grenelle et 40 captages SDAGE) pour des priorités DUP ou de suivi de Mission de captage.
...deux ans plus tard...
Les actions concernant les captages Grenelle ont toutes débuté ; les arrêtés définissant les programmes d'actions ont été signés en décembre 2012 pour 8 d'entre eux.19 captages SDAGE ont vu leur action initiée et 16 sont en attente.
30 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Industriels
Il y a deux ans...
Les activités industrielles soumises à autorisation au titre des ICPE devaient faire l'objet d'une surveillance des rejets accrue dans le cadre de l'action RSDE (Recherche des Substances Dangereuses dans l'Eau) menée par la DREAL et la DDCSPP.
Dans ce cadre, 31 industriels avaient été cités dans le PAOT 2012. Une action emblématique sur la Scance (présence de plusieurs entreprises) y avait été inscrite.
...deux ans plus tard...
Le bilan est le suivant :
L'ensemble des industriels cités au PAOT 2012 font l'objet d'un suivi aujourd'hui et 9 actions ont été menées à leur terme.Sur la Scance, Lactosérum a fait l'objet d'un Arrêté Préfectoral « SDAGE compatible » et Inéos doit rendre son étude de mise en conformité pour mars 2012.
31 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Hydromorphologie
Il y a deux ans...
L'analyse de l'origine des paramètres déclassants montrait que la restauration des cours d'eau devait s'accompagner d'un rétablissement de la continuité écologique ainsi que d'opérations de renaturation selon les masses d'eau (hydromorphologie). Ces opérations devaient parfois être couplées avec une mise aux normes de l'assainissement des collectivités.La gouvernance en matière d'hydromorphologie dans le département était assurée par les communautés de communes (CODECOM) alors qu'un seul syndicat de rivière émergeait sur le bassin de l'Aire. La quasi-totalité du territoire était déjà couverte par des études et des travaux plus ou moins avancés, seules certaines collectivités n'engageaient aucuns travaux (Codecom de Verdun, Triaucourt-Vaubecourt, Spincourt).
Ainsi, 207 actions Maitre d'ouvrage/Masses d'eau ont été inscrites au PAOT 2012. Des actions plus générales (recensement de zones humides, impact des prélèvements VNF...) ont également été abordées.
...deux ans plus tard...
Le bilan est le suivant :
Sur les 207 actions, 106 sont terminées, 46 sont initiées et 55 sont non commencées.L'émergence du premier syndicat de rivière du département a abouti.Seule la CODECOM de Triaucourt-Vaubécourt n'a engagé aucune démarche dans ce domaineLes actions de recensement des zones humides et d'impact des prélèvements VNF ont débuté avec un peu de retard et les actions multi-thématiques doivent faire l'objet d'une animation commune de la part de l'ensemble des acteurs.
32 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
A. Actions transversales à lancer sur l'ensemble du département
La déclinaison des actions à mettre en place se répartit en deux catégories :
les actions transversales concernant l'ensemble du département,
les actions propres à chaque unité hydrographique en fonction de l'état actuel des masses d'eau et des objectifs à atteindre.
Au-delà des limites des unités hydrographiques, des actions sont prévues sur l'ensemble du territoire départemental pour les différentes thématiques du PAOT.
Restauration de la continuité écologique : suite à la signature des arrêtés de classement des cours d'eau pour les deux bassins Rhin-Meuse et Seine-Normandie en décembre 2012, une information va être adressée début 2013 à l'ensemble des propriétaires et gestionnaires concernés par les tronçons de cours d'eau classés en liste 2 (mise en conformité dans un délai de 5 ans). Une priorisation des ouvrages à traiter (environ 120 pour tout le département) est en cours avec les partenaires de la MISEN, afin d'échelonner les actions à mener d'ici fin 2017 et les financements associés.
Recensement des plans d'eau et zones humides : un recensement détaillé a été réalisé par le Conseil Régional de Lorraine sur le périmètre du SAGE du Bassin Ferrifère. Une étude similaire a été menée par la DDT en 2012 pour l'unité hydrographique Chiers-Meuse. Elle sera complétée en 2013 pour les unités hydrographiques Rupt de Mad-Esche-Terrouin (maîtrise d'ouvrage DDT) et Saulx-Ornain (maîtrise d'ouvrage Agence de l'Eau Seine-Normandie). L'objectif est de construire à terme un atlas précis des zones humides sur l'ensemble du département, qui complètera l'étude de recensement générale qui va être lancée en 2013 par le Conseil Régional de Lorraine.
Impact en période d'étiage des prélèvements dans les cours d'eau pour l'alimentation des canaux de navigation : une étude est en cours, notamment dans la perspective du respect du débit réservé
Compétences « hydrauliques » des collectivités : un groupe de travail va élaborer un modèle de statuts intégrant la compétence pour l'entretien, la restauration et la renaturation des cours d'eau, incluant éventuellement le traitement des ouvrages hydrauliques. L'objectif est de pouvoir proposer une base commune à toutes les collectivités, notamment compte tenu de la réforme des intercommunalités qui devrait permettre de mettre à jour et unifier ces compétences.
Assainissement non collectif : une action de communication va être menée auprès des SPANC (services publics d'assainissement non collectif) sur l'application de l'arrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif.
Impact des effluents agricoles sur la qualité de l'eau : une action de communication et de rappel de la réglementation va être engagée auprès des exploitants à propos des bonnes pratiques de stockage des effluents en bâtiment et au champ.Une étude de connaissance sur la mise aux normes des bâtiments d'élevage a été réalisée dans le cadre du PAOT 2011. Elle va être approfondie afin d'identifier les zones à enjeux (concentrations d'effluents) et les mesures à mettre en place pour réduire les risques de pollution associés. Une opération test (Agrimieux Montmédy, animée par la Chambre d'Agriculture) est en cours jusqu'à fin 2013 pour avoir une meilleure connaissance des pratiques de gestion et d'épandage des effluents. Décliné sur les zones à risques, ce diagnostic permettra de mieux appréhender les enjeux de pollution diffuse. Cette réflexion inclura également le développement de filières alternatives (méthanisation, compostage) pour gérer les surplus d'effluents.
35 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Les études suivantes, inscrites dans le PAOT 2011 pour les années 2012 et suivantes, pourront utilement être menées en fonction des moyens mobilisables :
- impact des captages de sources sur les eaux superficielles,- recensement des puits privés,- mise aux normes des cuves à engrais liquide.
B. Actions à mener sur chaque unité hydrographique
L'ensemble des actions à mener dans chaque unité hydrographique est présenté dans les pages suivantes. Les informations relatives à chaque unité comportent :
- les principaux chiffres concernant les masses d'eau,- une présentation générale des caractéristiques et problématiques de l'unité,- les niveaux de priorité affectés aux masses d'eau superficielles,- les ouvrages concernés par le classement au titre de la continuité écologique,- les cartes de synthèse des actions pour les années 2013, 2014 et 2015,- la liste des actions par thème et leur déclinaison sur les trois années du PAOT.
Les niveaux de priorité pour les masses d'eau superficielles ont été définis de la manière suivante :
pour chaque masse d'eau ont été détaillés les états chimique et écologique et les objectifs associés, ont été désignées comme prioritaires les masses d'eau dont l'état est « inférieur à bon » avec un objectif 2015, en distinguant le principal
critère déclassant (P1 chimique et P1 écologique), ont été classées en priorité 2 les masses d'eau avec un objectif en 2021 et en priorité 3 celles avec un objectif en 2027, les masses d'eau déjà en bon état sur les deux critères chimique et écologique ont été classées en priorité 3 avec un objectif de non
dégradation.
Pour les masses d'eau souterraines, les niveaux de priorité sont les suivants :
P1 pour les masses d'eau dont l'état chimique est « inférieur à bon » avec un objectif 2015, P2 pour les masses d'eau dont l'état chimique est « inférieur à bon » avec un objectif 2021, P3 pour les masses d'eau dont l'état chimique est « inférieur à bon » avec un objectif 2027 ainsi que pour les masses d'eau déjà en bon
état (objectif de non dégradation).
Etant donnés les temps de réaction longs pour les masses d'eau souterraines, ont été désignées comme prioritaires à la fois les P1 et les P2.
Les actions prioritaires pour le PAOT sont celles qui concernent les masses d'eau désignées comme prioritaires (superficielles P1 et souterraines P1-P2). Certaines actions, bien que relatives à des masses d'eau non prioritaires, ont été également considérées comme prioritaires du fait d'enjeux particuliers (précisés dans les tableaux des actions par unité hydrographique).
Ce document contient également des actions qui ne sont pas désignées comme prioritaires au titre du PAOT. La MISEN a souhaité faire apparaître l'ensemble des actions menées ou en projet dans le département afin de valoriser la dynamique globale engagée pour la reconquête de la qualité de l'eau.
36 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Nom Masse Eau Motif du report Chimique Priorité
2027 P3
bon 2015 P3
bon 2015 P3
bon 2015 P3
bon 2015 P3
Argiles du Lias des Ardennes bon 2015 P3
2027 P3
Calcaires du Dogger des côtes de Moselle 2027 P3
2027 P3
2021 P2
2021 P2
2021 P2
2021 P2
bon 2015 P3
2015 zones viticoles complexes P1
Etat chimiqueEchéance état
globaleEtat chimique : paramètre déclassant
Alluvions de la Meuse, de la Chiers, et de la Barinférieur au bon
étatCoûts disproportionnés ;Conditions
naturelles ;Atrazine ;Atrazine déséthyl ;Isoproturon ;
Argiles du Callovo-Oxfordien de Bassigny
Argiles du Callovo-Oxfordien de la Woëvre
Argiles du Callovo-Oxfordien des Ardennes
Argiles du Kimméridgien
Calcaires du Dogger des côtes de Meuse ardennaises
inférieur au bon état
Coûts disproportionnés ;Conditions naturelles ;
Atrazine ;Atrazine déséthyl ;Bentazone ;Carbendazime ;Chlortoluron ;Diuron ;Isoproturon ;Linuron ;Nitrates
;Métazachlore ;
inférieur au bon état
Coûts disproportionnés ;Conditions naturelles ;
Aminotriazole ;Atrazine ;Atrazine déséthyl ;Carbendazime ;Chlortoluron ;Diazinon ;Diuron ;Isoproturon ;2,4-MCPA ;Mécoprop
;Monolinuron ;
Calcaires oxfordiensinférieur au bon
étatCoûts disproportionnés ;Conditions
naturelles ;Aminotriazole ;Atrazine ;Atrazine déséthyl ;Bentazone
;Isoproturon ;Linuron ;Glyphosate ;Métazachlore ;
ALBIEN-NEOCOMIEN LIBRE entre Ornain et limite de district
inférieur au bon état
milieu ponctuellement inf luencé par les eaux de surface, impossibilité sociale
NO3, pest
ALBIEN-NEOCOMIEN LIBRE entre Seine et Ornaininférieur au bon
étatpest
CALCAIRES TITHONIEN KARSTIQUE entre Ornain et limite du district
inférieur au bon état
vulnérabilité du karst; impossibilité sociale et technique
pest
CALCAIRES TITHONIEN KARSTIQUE entre Seine et Ornain
inférieur au bon état
vulnérabilité du karst; essentiellement vis-à-vis des pesticides
impossibilité socialezone viticole et zone de grande
culture, complexe
pest
CALCAIRES KIMMERIDGIEN-OXFORDIEN KARSTIQUE Nord-Est du District (entre Ornain et
limite de district)
principe de non dégradationproblème pest très localisé dans le
secteur Oise
CALCAIRES KIMMERIDGIEN-OXFORDIEN KARSTIQUE entre Seine et Ornain
inférieur au bon état
pest
Prioritaires
Non-dégradation
Niveau de priorité pour les masses d'eau souterraines
37 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Unités Hydrographiques :Marne/BlaiseSaulx/OrnainAisne Amont
Bassin hydrographique : Seine Normandie
39 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Unité Hydrographique : Marne/Blaise
Unité hydrographique Marne-Blaise
District Seine
Nombre de masses d'eau « cours d'eau » 4
dont fortement modifiées et artificielles 1
Linéaire total de ces masses d'eau (km) 17,98
Nombre de masses d'eau « plans d'eau » 0
Surface totale de ces masses d'eau (km²) 0
Nombre de masses d'eau souterraines 3
La MarneLa Marne La BlaiseLa Blaise
41 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Présentation
Il s'agit de l'unité hydrographique qui est la moins représentée dans le département, avec 3 masses d'eau superficielles (plus le canal de Bourgogne). Elle comprend tout de même la commune d'Ancerville et il existe des enjeux qui concernent les départements voisins, et plus particulièrement la Ville de Saint-Dizier. En effet, le ruisseau de l'Ornel peut engendrer de fortes crues sur le territoire de Saint-Dizier. En outre, il existe sur le territoire meusien, des captages d'eau potable alimentant cette agglomération.Il est à noter que le ruisseau de la Cousance est partiellement classé en Réservoir biologique.
Les masses d'eau superficielles
Continuité écologique
L'unité hydrographique est concernée par le classement en liste 2 de la Marne. Un seul ouvrage est recensé sur le tronçon.
Nom Masse Eau Etat chimique Priorité chimique Etat écologique
2027 P3 Moyen 2015 P1 2027
ruisseau la cousance Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1 2015
ruisseau l'ornel Inconnu 2015 P1 Moyen 2021 P2 2021
Echéance état chimique
Echéance état écologique
Priorité écologique
Echéance état globale
La Marne du conf luent du Ruisseau de Chevillon (exclu) au conf luent de la Blaise (exclu)
Inférieur au bon état P1 écologique
P1 chimique
Non-dégradation
Commune Nom Nom de la masse d'eau Classement Échéance Priorité PAOT
ROCHES-SUR-MARNE FRHR113A Liste 2 2027 -
Code masse d'eau
Barrage des illottesLa Marne du confluent du Ruisseau de
Chevillon (exclu) au confluent de la Blaise (exclu)
43 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Seine-Normandie Marne Blaise VM2 UH Marne Blaise 1
Assainissement Seine-Normandie Marne Blaise FRHR196 oui 1
Assainissement Seine-Normandie Marne Blaise FRHR113A oui 1
Assainissement Seine-Normandie Marne Blaise FRHR113A oui 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie Marne Blaise #N/D 2011-MB-ES-01 2
Seine-Normandie Marne Blaise FRHR113A 2011-MB-H-01 oui 3
Caractère prioritaire
2011-MB-Ass-01
Mise en place de SPANC
la Cousances de sa source au conf luent de l'Aire (exclu)
2011-MB-Ass-02
Surveiller le réseau de
collecte
la Marne du conf luent du Ruisseau de
Chevillon (exclu) au conf luent de la Blaise (exclu)
2011-MB-Ass-03
Surveiller l'avancement
des travaux de la STEP
la Marne du conf luent du Ruisseau de
Chevillon (exclu) au conf luent de la Blaise (exclu)
2013-MB-Ass-01
Surveiller le réseau de
collecte
Concertation autour des captages
alimentant la Ville de Saint-Dizier et
se trouvant en Meuse
Hydromorphologie
la Marne du conf luent du Ruisseau de
Chevillon (exclu) au conf luent de la Blaise (exclu)
Suivre l'avancement
dans le département
voisin
48 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
49 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
ASST1001 6 Initiée
ASST0102 5 DDT/Agence Initiée
ASST0403 2 DDT/Agence Terminée
2013 2013 ASST0102 5 DDT/Agence Programmée
2011 GOUV0207 34 AE/ARS Programmée DDT52
MIAQ0502 25 DDT Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Aménager et/ou mettre en place
un dispositif d'assainissemen
t non collectif
Amélioration de l'assainissement
non collectif
Réhabiliter et/ou créer un réseau d'assainissemen
t des eaux usées (hors
ERU)
Amélioration des réseaux
d'assainissement d'eaux usées
Commune de Cousances-les-Forges
Fin prévue en 2011
Equiper une STEP d'un traitement
suff isant (hors ERU)
Amélioration des traitements et/ou des capacités
des STEP
Commune d'Ancerville
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réhabiliter et/ou créer un réseau d'assainissemen
t des eaux usées (hors
ERU)
Amélioration des réseaux
d'assainissement d'eaux usées
Commune d'Ancerville
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Ville de Saint-Dizier
Ville de Saint-Dizier
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
AESN / Entente Marne
Conseil Général et AE en appui
technique
50 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Seine-Normandie Marne Blaise 2011-MB-H-02 oui 1
Seine-Normandie Marne Blaise 2011-MB-H-03 oui 1
Industriel Seine-Normandie Marne Blaise FRHR113A 2011-MB-I-01 1
Industriel Seine-Normandie Marne Blaise FRHR113A 2011-MB-I-02 1
Caractère prioritaire
HydromorphologieFRHR113A-F5282000
ruisseau l'ornel
suivre le programme d'entretien 2011/2013
HydromorphologieFRHR113A-F5270600
ruisseau la cousance
suivre le programme d'entretien 2011/2013
la Marne du conf luent du Ruisseau de
Chevillon (exclu) au conf luent de la Blaise (exclu)
Surveillance des rejets
la Marne du conf luent du Ruisseau de
Chevillon (exclu) au conf luent de la Blaise (exclu)
Surveillance des rejets
51 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
MIAQ0501 25 DDT Initiée
MIAQ0501 25 DDT Initiée
2011 INDU0401 10 DREAL Initiée
2011 INDU0401 10 DREAL Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser une opération
d'entretien d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
AESN / Entente Marne
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération
d'entretien d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
AESN / Entente Marne
Conseil Général et AE en appui
technique
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
AncervilleARCELORMITTAL Stainless Tubes Europe
Action RSDE AP 30/12/2010
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
AncervilleARCELORMIT
TAL Wire France
Action RSDE AP 06/12/2010
Unité Hydrographique : Saulx/Ornain
Unité hydrographique Saulx-Ornain
District Seine
Nombre de masses d'eau « cours d'eau » 35 et 6 partiellement
dont fortement modifiées et artificielles 1
Linéaire total de ces masses d'eau (km) 500,63
Nombre de masses d'eau « plans d'eau » 0
Surface totale de ces masses d'eau (km²) 0
Nombre de masses d'eau souterraines 7
La SaulxLa Saulx L'OrnainL'Ornain
53 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Présentation
Il s'agit de l'unité hydrographique qui possède, avec la Meuse, le bassin de population le plus important. L'Ornain est jalonné par de grosses agglomérations (Gondrecourt, Ligny, Bar-le-Duc, Revigny). L'Ornain conflue avec la Saulx dans le département voisin mais les nappes souterraines sont très étroitement liées à cause du caractère karstique du sous-sol.Les plus grosses communes sont maintenant équipées (ou en cours d'équipement) par des systèmes d'assainissement collectif. Il existe des incidences dues aux réseaux pluviaux sur le milieu en période de fortes pluies au niveau des villes (Ligny, Bar-le-Duc, Revigny). On dénombre quelques industries potentiellement impactantes dans la vallée de l'Ornain.Il est à noter que la Beuse, l'Ormançon, le Montplonne, l'Ognon et la Maldite sont partiellement classées en Réservoirs biologiques.
Les masses d'eau superficielles
Nom Masse Eau Priorité chimique
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
2027 P3 Moyen 2015 P1
ruisseau des grandes fontaines Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
saint-louvent, de (ruisseau) Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
Etat chimiqueEchéance état chimique
Etat écologiqueEchéance état écologique
Priorité écologique
le nant (ou ru de l'etang de nantel)
ruisseau de montplonne
ruisseau de beuse
L'Ornain du sa source au conf luent de la Barboure (inclus)
ruisseau de richecourt
macheres, des (ruisseau)
val de scru, de (ruisseau)
riviere la barboureL'Ornain du conf luent de la Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
Inférieur au bon état
ruisseau de noitel
malval (ruisseau)
le salmagne
ru du culey
ruisseau le naveton
ruisseau de venise
ruisseau le nappont
La Chée de sa source au confluent du ruisseau de Nausonce (inclus)
riviere la Chee
ruisseau la petite chee
P1 écologique
P1 chimique
Non-dégradation
54 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Nom Masse Eau Priorité chimique
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
Bon 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
2027 P3 Moyen 2015 P1
ruisseau des fontaines Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
2027 P3 Médiocre 2015 P1
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
2027 P3 Moyen 2015 P1
orge, l' (ruisseau) Inconnu 2015 P1 Médiocre 2021 P2
ru l'ognon Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Etat chimiqueEchéance état chimique
Etat écologiqueEchéance état écologique
Priorité écologique
melche, la (ruisseau)
ruisseau de nausonce
La Saulx du conf luent du ruisseau Saint Sébastien (exclu) au conf luent de la Chée (exclu)
ruisseau la laume
L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)Inférieur au bon état
La Chée du conf luent du ruisseau de Nausonce (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
Inférieur au bon état
fosse payen et amont (ou voie achetee)
La Saulx de sa source au conf luent du ruisseau Saint Sébastien (inclus)Inférieur au bon état
P1 écologique
P1 chimique
Non-dégradation
55 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Continuité écologique
L'unité hydrographique est concernée par le classement en liste 2 de l'aval de la Saulx, de l'aval de l'Ornain et des réservoirs biologiques. 32 ouvrages sont recensés sur ce secteur.
Communes Nom Code masse d'eau Nom de la masse d'eau Classement
MOGNEVILLE FRHR121 Liste 2 2015 1
VAL-D'ORNAIN Barrage de Venise / ralentisseur de fond FRHR123 Liste 2 2027-
REVIGNY-SUR-ORNAIN FRHR123 Liste 2 20271
CONTRISSON FRHR121 Liste 2 20152
CONTRISSON FRHR121 Liste 2 20152
MOGNEVILLE FRHR121 Liste 2 2015-
BEUREY-SUR-SAULX FRHR121 Liste 2 2015-
ROBERT-ESPAGNE Centrale hydroélectrique de Robert Espagne FRHR121 Liste 2 2015 1
VAL-D'ORNAIN FRHR123 Liste 2 20271
BAR-LE-DUC FRHR123 Liste 2 20271
NEUVILLE-SUR-ORNAIN Réserve de pêche - ralentisseur de fond FRHR123 Liste 2 2027 -
NEUVILLE-SUR-ORNAIN Réserve de pêche - ralentisseur de fond FRHR123 Liste 2 2027-
VAL-D'ORNAIN Ralentisseur de fond FRHR123 Liste 2 2027-
VAL-D'ORNAIN Ralentisseur de fond FRHR123 Liste 2 2027 -
NEUVILLE-SUR-ORNAIN Ralentisseur de fond FRHR123 Liste 2 2027-
NEUVILLE-SUR-ORNAIN Ralentisseur de fond FRHR123 Liste 2 2027-
NEUVILLE-SUR-ORNAIN FRHR123 Liste 2 2027 1
LAIMONT Ralentisseur de fond FRHR123 Liste 2 2027-
REVIGNY-SUR-ORNAIN Seuil (enrochements) FRHR123 Liste 2 2027 -
Echeance d'atteinte du bon
état
Priorité PAOT
Déversoir de MognévilleLa Saulx du conf luent du ruisseau Saint Sébastien
(exclu) au conf luent de la Chée (exclu)
L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
Barrage des GravièresL'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)
Moulin d'AndernayLa Saulx du conf luent du ruisseau Saint Sébastien
(exclu) au conf luent de la Chée (exclu)
Seuil d'AndernayLa Saulx du conf luent du ruisseau Saint Sébastien
(exclu) au conf luent de la Chée (exclu)
Moulin de MognevilleLa Saulx du conf luent du ruisseau Saint Sébastien
(exclu) au conf luent de la Chée (exclu)
Déversoir de Beurey sur SaulxLa Saulx du conf luent du ruisseau Saint Sébastien
(exclu) au conf luent de la Chée (exclu)La Saulx du conf luent du ruisseau Saint Sébastien
(exclu) au conf luent de la Chée (exclu)
Barrage de MusseyL'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)
Barrage de chanteraineL'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)
L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
Pont de Neuville sur Ornain sur la RD 122L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)
56 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Communes Nom Code masse d'eau Nom de la masse d'eau Classement
REVIGNY-SUR-ORNAIN FRHR123 Liste 2 2027 3
REVIGNY-SUR-ORNAIN Seuil (enrochements) FRHR123 Liste 2 2027 -
REVIGNY-SUR-ORNAIN Seuil (enrochements) FRHR123 Liste 2 2027 -
RANCOURT-SUR-ORNAIN Seuil (enrochements) FRHR123 Liste 2 2027 -
LAIMONT Ralentisseur de fond FRHR123 Liste 2 2027 -
RANCOURT-SUR-ORNAIN RANCOURT SEUIL FIXE FRHR123 Liste 2 2027 2
BEUREY-SUR-SAULX FRHR121 Liste 2 2015 1
ROBERT-ESPAGNE Barrage de Robert-Espagne FRHR121 Liste 2 2015 1
VAL-D'ORNAIN FRHR123 Liste 2 2027 1
FAINS-VEEL FRHR123 Liste 2 2027 3
VAL-D'ORNAIN FRHR123 Liste 2 2027 1
RANCOURT-SUR-ORNAIN FRHR123 Liste 2 2027 1
MONTPLONNE Chute du Moulin FRHR120-F5532000 20151
Echeance d'atteinte du bon
état
Priorité PAOT
Pont de Revigny sur Ornain sur la RD 994L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)L'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)
Centrale hydroélectrique de Beurey sur SaulxLa Saulx du conf luent du ruisseau Saint Sébastien
(exclu) au conf luent de la Chée (exclu)La Saulx du conf luent du ruisseau Saint Sébastien
(exclu) au conf luent de la Chée (exclu)
Pont de MusseyL'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)
Pont de FainsL'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)
Pont de musseyL'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)
Barrage du pont de rancourtL'Ornain du conf luent du Naveton (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)
Le ruisseau de MontplonneListe 1 et Liste
2
57 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Seine-Normandie VM6 1
Assainissement Seine-Normandie FRHR123 oui 1
Assainissement Seine-Normandie FRHR122B oui 2
Assainissement Seine-Normandie FRHR123 oui 2
Assainissement Seine-Normandie FRHR123 oui 2
Assainissement Seine-Normandie FRHR123 oui 1
Assainissement Seine-Normandie oui 1
Assainissement Seine-Normandie FRHR122A oui 1
Caractère prioritaire
Saulx-Ornain UH Saulx-Ornain2011-SO-Ass-
01Mise en place de
SPANC
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
2011-SO-Ass-02
Plan national d'actions pour
lutter contre les pollutions des
milieux aquatiques par
les micropolluants
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
2011-SO-Ass-03
Maitrise de la collecte par
temps de pluie
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
2011-SO-Ass-04
Suivi de la f ilière boue et maitrise
de la collecte par temps de pluie
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
2011-SO-Ass-05
Surveiller le réseau de
collecte (eaux claires parasites
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
2011-SO-Ass-06
Rattachement à la STEP de
Revigny-sur-Ornain
Saulx-OrnainFRHR122A-F56-
0400ruisseau la
maldite2011-SO-Ass-
07
Surveiller l'avancement
des travaux de la STEP
Saulx-Ornain
L'Ornain de sa source au
conf luent de la Barboure (inclus)
2011-SO-Ass-08
Suivre le projet de STEP
62 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
63 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
ASST1001 6 Initiée
2011 GOUV0102 40 DDT/Agence Initiée
2011 ASST0102 5 DDT/Agence Initiée
2011 Sans objet 3 DDT/Agence Initiée
2011 ASST0403 2 DDT/Agence Initiée
ASST0403 2 DDT/Agence Initiée
ASST0303 1 DDT/Agence Terminée
ASST0303 1 DDT/Agence Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Aménager et/ou mettre en place
un dispositif d'assainissemen
t non collectif
Amélioration de l'assainissement
non collectif
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion concertée (hors
SAGE)
Actions territoriales
Codecom de Bar-le-Duc et
du Centre Ornain
Réhabiliter et/ou créer un réseau d'assainissemen
t des eaux usées (hors
ERU)
Amélioration des réseaux
d'assainissement d'eaux usées
Codecom du Centre Ornain
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Entretien et amélioration du fonctionnement
de STEP
Codecom de Bar-le-Duc
Equiper une STEP d'un traitement
suff isant (hors ERU)
Amélioration des traitements et/ou des capacités
des STEP
Commune de Revigny-sur-
Ornain
Début des travaux en 2011
Equiper une STEP d'un traitement
suff isant (hors ERU)
Amélioration des traitements et/ou des capacités
des STEP
Commune de Vassincourt
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Fin prévue en 2011
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Commune de Dainville-
Bertheléville
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Commune de Demange-aux-Eaux
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
64 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Seine-Normandie FRHR122B oui 2
Assainissement Seine-Normandie FRCR344 oui 2
Assainissement Seine-Normandie FRHR122B oui 1
Assainissement Seine-Normandie oui 1
Assainissement Seine-Normandie FRHR120 oui 2
Assainissement Seine-Normandie FRHR123 oui 1
Assainissement Seine-Normandie FRCR344 oui 2
Assainissement Seine-Normandie FRCR344 oui 1
Assainissement Seine-Normandie FRCR344 oui 2
Caractère prioritaire
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
2011-SO-Ass-09
Suivre le projet de STEP
Saulx-OrnainSaulx, Orge,
Ornain2011-SO-Ass-
10
Suivi des travaux de
construction de STEP en cours
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
2011-SO-Ass-11
Suivre le projet de STEP
Saulx-OrnainFRHR124-F58-
0400la Chee
2011-SO-Ass-12
Lancer des projets
Saulx-Ornain
la Saulx de sa source au
conf luent du ruisseau Saint
Sébastien (inclus)
2011-SO-Ass-13
Suivre le projet de STEP
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
2011-SO-Ass-14
Rattachement à la STEP de
Revigny-sur-Ornain
Saulx-OrnainSaulx, Orge,
Ornain2011-SO-Ass-
15
Suivi des travaux de
construction de STEP en cours
Saulx-OrnainSaulx, Orge,
Ornain2011-SO-Ass-
16
Suivi des travaux de
construction de STEP en cours
Saulx-OrnainSaulx, Orge,
Ornain2011-SO-Ass-
17
Suivi des travaux de
construction de STEP en cours
65 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
AVP pour 2011 ASST0303 1 DDT/Agence Initiée AESN / CG55
2011 ASST0303 1 DDT/Agence Initiée
AVP pour 2011 ASST0303 1 DDT/Agence Initiée AESN / CG55
2011 ASST0102 5 DDT/Agence Programmée
ASST0303 1 DDT/Agence Initiée
ASST0403 2 DDT/Agence Initiée
2011 ASST0303 1 DDT/Agence Initiée
2011 ASST0303 1 DDT/Agence Initiée
2011 ASST0303 1 DDT/Agence Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Commune de Tannois
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Commune de Lavincourt
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Commune de Resson
Réhabiliter et/ou créer un réseau d'assainissemen
t des eaux usées (hors
ERU)
Amélioration des réseaux
d'assainissement d'eaux usées
toutes communes
Début des travaux en 2011
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Commune de Montiers-sur-
Saulx
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Début des travaux en 2011
Equiper une STEP d'un traitement
suff isant (hors ERU)
Amélioration des traitements et/ou des capacités
des STEP
Commune de Neuville-sur-
Ornain
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Commune de Couvertpuis
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Commune de Montplonne
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Commune de Gondrecourt-
le-Château
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
66 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Seine-Normandie FRHR122A 2
Assainissement Seine-Normandie FRHR122A 1
Assainissement Seine-Normandie Valider un projet 2
Assainissement Seine-Normandie Valider un projet 2
Assainissement Seine-Normandie Valider un projet 2
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R473 MEUSE 4 Valider un projet 1
Assainissement Seine-Normandie VM6 oui 1
Assainissement Seine-Normandie VM6 oui 1
Caractère prioritaire
Saulx-Ornain
L'Ornain de sa source au
conf luent de la Barboure (inclus)
2012-SO-Ass-01
Suivre le projet de STEP
Saulx-Ornain
L'Ornain de sa source au
conf luent de la Barboure (inclus)
2012-SO-Ass-02
Suivre le projet de STEP
Saulx-OrnainFRHR120-F5510600
L'Orge2012-SO-Ass-
03
Saulx-OrnainFRHR120-F5510600
L'Orge2012-SO-Ass-
04
Saulx-OrnainFRHR120-F5510600
L'Orge2012-SO-Ass-
05
Saulx-Ornain2013-MM-Ass-
02
Saulx-Ornain UH Saulx-Ornain2013-SO-Ass-
01
Mise à jour de l'études
d'incidences de la STEP
Saulx-Ornain UH Saulx-Ornain2013-SO-Ass-
02
Mise à jour de l'études
d'incidences de la STEP
67 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2012 ASST0303 1 DDT/Agence Initiée
2012 ASST0303 1 DDT/Agence Initiée
2012 ASST0901 4 DDT/Agence Initiée
2012 ASST0901 4 DDT/Agence Initiée
2012 ASST0901 4 DDT/Agence Programmée
2013 2013 ASST0901 T2M03b DDT/Agence Programmée
2013 2013 ASST0403 2 DDT/Agence Programmée
2013 2013 ASST0403 2 DDT/Agence Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Commune d'Abainville
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Commune de Houdelaincou
rt
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Animation, contrôle ou
gestion / planif ication de
l'assainissement des eaux usées
Commune de Biencourt sur
Orge
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Animation, contrôle ou
gestion / planif ication de
l'assainissement des eaux usées
Commune de Ribeaucourt
sur Orge
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Animation, contrôle ou
gestion / planif ication de
l'assainissement des eaux usées
Commune de Hévilliers
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune de Fromeréville
Equiper une STEP d'un traitement
suff isant (hors ERU)
Amélioration des traitements et/ou
des capacités des STEP
Commune de Baudonvillers
Equiper une STEP d'un traitement
suff isant (hors ERU)
Amélioration des traitements et/ou
des capacités des STEP
Commune deAulnois en
Perthois
68 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Seine-Normandie VM6 oui 1
Assainissement Seine-Normandie VM6 oui 1
Assainissement Seine-Normandie VM6 oui 1
Assainissement Seine-Normandie VM6 oui 1
Assainissement Seine-Normandie FRHR124 1
Assainissement Seine-Normandie FRHR123 1
Caractère prioritaire
Saulx-Ornain UH Saulx-Ornain2013-SO-Ass-
03
Mise à jour de l'études
d'incidences de la STEP
Saulx-Ornain UH Saulx-Ornain2013-SO-Ass-
04
Mise à jour de l'études
d'incidences de la STEP
Saulx-Ornain UH Saulx-Ornain2013-SO-Ass-
05
Mise à jour de l'études
d'incidences de la STEP
Saulx-Ornain UH Saulx-Ornain2013-SO-Ass-
06
Mise à jour de l'études
d'incidences de la STEP
Saulx-Ornain
la Chée de sa source au
conf luent du ruisseau de Nausonce
(inclus)
2013-SO-Ass-07
Etude globale d'assainissemen
t
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
2013-SO-Ass-08
Rattachement à la STEP de
Revigny-sur-Ornain
69 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2013 2013 ASST0403 2 DDT/Agence Programmée
2013 2013 ASST0403 2 DDT/Agence Programmée
2013 2013 ASST0403 2 DDT/Agence Programmée
2013 2013 ASST0403 2 DDT/Agence Programmée
2013 2013 GOUV0204 4 DDT/Agence Programmée
2013 2014 ASST0303 1 DDT/Agence Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Equiper une STEP d'un traitement
suff isant (hors ERU)
Amélioration des traitements et/ou
des capacités des STEP
Commune de Lisle en Rigault
Equiper une STEP d'un traitement
suff isant (hors ERU)
Amélioration des traitements et/ou
des capacités des STEP
Commune de Saudrupt
Equiper une STEP d'un traitement
suff isant (hors ERU)
Amélioration des traitements et/ou
des capacités des STEP
Commune de Nant-le-Grand
Equiper une STEP d'un traitement
suff isant (hors ERU)
Amélioration des traitements et/ou
des capacités des STEP
Commune de Brillon-en-
Barrois
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de
conseil, de sensibilisation ou
d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine de la lutte contre les
pollutions ponctuelles en assainissement
Animation, contrôle ou
gestion / planif ication de
l'assainissement des eaux usées
Vallée de la Chée
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Commune de Vassincourt
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
70 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Seine-Normandie FRHR120 Valider un projet 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2011-SO-ES-01 oui 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2011-SO-ES-02 oui 2
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2011-SO-ES-03 oui 1
Caractère prioritaire
Saulx-Ornain
la Saulx de sa source au
conf luent du ruisseau Saint
Sébastien (inclus)
2013-SO-Ass-09
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
Priorité DUP et Priorité Mission
Captage(captage SDAGE)
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
Priorité DUP et Priorité Mission
Captage(captage SDAGE)
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
Priorité DUP et Priorité Mission
Captage(captage SDAGE)
71 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2013 2013 ASST0901 4 DDT/Agence Programmée
2011 GOUV0207 34 AE/ARS Initiée
2011 GOUV0207 34 AE/ARS Programmée
2011 GOUV0207 34 AE/ARS Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Animation, contrôle ou
gestion / planif ication de
l'assainissement des eaux usées
Commune de Vassincourt
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Fontaine d'Etue à Savonnières devant Bar
Codecom de Bar-le-Duc
AESN / CG553
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Forage au dessus des vignes à Val
d'Ornain
Codecom de Bar-le-Duc
AESN / CG553
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Source de Géminel à Fains-
Véel
Codecom de Bar-le-Duc
AESN / CG553
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
72 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2011-SO-ES-04 oui 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG306 2011-SO-ES-05 oui 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2011-SO-ES-06 oui 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie #N/D 2011-SO-ES-07 1
Caractère prioritaire
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
Priorité DUP et Priorité Mission
Captage(captage SDAGE)
Saulx-Ornain
Calcaires kimmeridgien-
oxfordien karstique entre Seine et Ornain
Priorité mission captage
(captage SDAGE)
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
Priorité DUP et Priorité Mission
Captage(captage SDAGE)
Saulx-Ornain
Concertation autour des captages
alimentant la Ville de Saint-Dizier et se trouvant en
Meuse
73 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 GOUV0207 34 AE/ARS Initiée
2011 GOUV0207 34 AE Initiée
2011 GOUV0207 34 AE/ARS Initiée
2011 GOUV0207 34 AE/ARS Initiée DDT52
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Source Mourot à Fains-Véel
Codecom de Bar-le-Duc
AESN / CG553
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Forage communal à
Montiers-sur-Saulx
Commune de Montiers-sur-
Saulx
AESN / CG553
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Source de Rupt-aux-Nonains
SIVOM des quatres cantons
AESN / CG553
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Ville de Saint-Dizier
74 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2011-SO-ES-08 oui 3
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2013-SO-ES-0 Priorité DUP 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2013-SO-ES-01 Priorité DUP 1
Caractère prioritaire
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
Priorité mission captage
(captage SDAGE)
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
75 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 GOUV0207 34 AE Initiée
2013 2015 GOUV0207 34 Programmée
2013 2015 GOUV0207 34 Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeursMettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Forage de Robert-Espagne
SM du Val de la Saulx
AESN / CG553
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
SOURCE DE LA CHAROTTE
SIAEP DE BEL AIR
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
FORAGE DE BIENCOURT
SIAEP DE LA VALLEE DE
L'ORGE
76 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2013-SO-ES-02 Priorité DUP 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2013-SO-ES-04 Priorité DUP 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2013-SO-ES-05 Priorité DUP 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2013-SO-ES-06 Priorité DUP 1
Caractère prioritaire
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
77 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2013 2015 GOUV0207 34 Programmée
2013 2015 GOUV0207 34 Programmée
2013 2015 GOUV0207 34 Programmée
2013 2015 GOUV0207 34 Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeursune opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
FORAGE DE RIBEAUCOURT
SIAEP DE LA VALLEE DE
L'ORGE
une opération d'information, de
formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
FORAGE DE COMBLES-EN-
BARROIS
COMMUNAUTE DE
COMMUNES DE BAR-LE-
DUC
une opération d'information, de
formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
SOURCE DES GRANDES
FONTAINES
SAEP HEVILLIERS-COUVERTPUIS-VILLERS
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
SOURCE DU PRE DE FOSSE
NANT LE GRAND
78 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2013-SO-ES-07 Priorité DUP 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG303 2013-SO-ES-08 Priorité DUP 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG302 2013-SO-ES-09 Suivi qualité 2
Caractère prioritaire
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Seine et Ornain
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Ornain et limite
du district
79 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2013 2015 GOUV0207 34 Programmée
2013 2015 GOUV0207 34 Programmée TANNOIS
2013 2015 GOUV0207 34 Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeursMettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
FORAGE NEUVILLE RIVE
GAUCHE
COMMUNAUTE DE
COMMUNES DE BAR-LE-
DUC
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
SOURCE JARDIN LE MOINE
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Forage de Chassey-Beaupré
SIVU du haut-ornain
80 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG302 2013-SO-ES-10 Suivi qualité 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG302 2013-SO-ES-11 Suivi qualité 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie FRHG302 2013-SO-ES-12 Suivi qualité 2
Caractère prioritaire
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Ornain et limite
du district
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Ornain et limite
du district
Saulx-Ornain
Calcaires tithonien
karstique entre Ornain et limite
du district
81 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2013 2015 GOUV0207 34 Programmée
2013 2015 GOUV0207 34 Programmée
2013 2015 GOUV0207 34 Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeursMettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
A Nantois
COMMUNAUTE DE
COMMUNES DE BAR-LE-
DUC
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Les Grandes Fontaines
Nantois
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Le RaillyNançois sur
Ornain
82 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Seine-Normandie FRCR344 2011-SO-H-01 oui 1
Seine-Normandie FRHR122B 2011-SO-H-02 oui 2
Seine-Normandie 2011-SO-H-03 oui 1
Seine-Normandie FRHR125 2011-SO-H-04 oui 1
Seine-Normandie FRHR123 2011-SO-H-05 1
Seine-Normandie #N/D 2011-SO-H-06 oui 1
Caractère prioritaire
Hydromorphologie Saulx-OrnainSaulx et aff luents
Suivre les études lancées
en 2011
Hydromorphologie Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
Rattacher les communes
isolées et le SM du Haut Barrois aux Codecom
voisines
Hydromorphologie Saulx-OrnainFRHR124-F58-
0400la Chee
Etendre les compétences
Hydromorphologie Saulx-Ornain
la Chée du conf luent du ruisseau de Nausonce (exclu) au
conf luent de la Saulx (exclu)
Lancer une étude
Hydromorphologie Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
Suivre l'étude des fuseaux de
mobilité de l'Ornain
Hydromorphologie Saulx-OrnainAff luents de
l'OrnainEtendre les
compétences
83 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 MIAQ0502 25 DDT Initiée
2011 MIAQ0502 25 DDT Initiée
2011 GOUV0102 40 DDT/Préfecture Initiée
2011 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2011 GOUV0211 26 DDT/AE Initiée Entente Marne
2011 GOUV0102 40 DDT/Préfecture Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom Haute-Saulx, Bar-le-Duc,
Saulx et Perthois et du
Pays de Revigny
AESN / Entente Marne
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Commune de Géry
AESN / Entente Marne
Conseil Général et AE en appui
technique
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion
concertée (hors SAGE)
Actions territoriales
Codecom de Triaucourt-Vaubécourt
AESN / Entente Marne
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du pays de Revigny
AESN / Entente Marne
Conseil Général et AE en appui
technique
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation pour
la gestion et préservation des
cours d'eau
Animation, diagnostic,
étude, suivi sur la restauration et
l'entretien des cours d'eau
Etude Codecom du
pays de Revigny
AESN / Entente Marne
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion
concertée (hors SAGE)
Actions territoriales
Codecom du Pays de Revigny
AESN / Entente Marne
Conseil Général et AE en appui
technique
84 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Seine-Normandie FRHR120 2013-SO-H-01 2
Seine-Normandie FRHR124 2013-SO-H-02 1
Seine-Normandie FRHR121 2013-SO-H-03 1
Seine-Normandie FRHR123 2013-SO-H-04 1
Seine-Normandie FRHR122A 2013-SO-H-05 1
Seine-Normandie FRHR120 2013-SO-H-06 1
Seine-Normandie FRHR122B 2013-SO-H-07 1
Caractère prioritaire
Hydromorphologie Saulx-Ornain
la Saulx de sa source au
conf luent du ruisseau Saint
Sébastien (inclus)
Suivre les travaux
Hydromorphologie Saulx-Ornain
la Chée de sa source au
conf luent du ruisseau de Nausonce
(inclus)
Lancer une étude
Hydromorphologie Saulx-Ornain
la Saulx du conf luent du
ruisseau Saint Sébastien (exclu) au
conf luent de la Chée (exc
Recrutement d'un maitre d'œuvre
Hydromorphologie Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
Suivre les études lancées
Hydromorphologie Saulx-Ornain
L'Ornain de sa source au
conf luent de la Barboure (inclus)
Suivre les travaux
Hydromorphologie Saulx-Ornain
la Saulx de sa source au
conf luent du ruisseau Saint
Sébastien (inclus)
Suivre les travaux
Hydromorphologie Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
Lancer une étude
85 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2013 2014 MIAQ0502 25 DDT Initiée
2013 2013 MIAQ0503 25 DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 25 DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 25 DDT Programmée
2013 2015 MIAQ0502 25 DDT Initiée
2013 2014 MIAQ0502 25 DDT Initiée
2013 2013 MIAQ0502 25 DDT Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom de la Haute Saulx
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Pays de Revigny
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Pays de Revigny
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Pays de Revigny
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Val d'Ornois
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom Saulx et Perthois
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Communauté d'agglo de Bar-le-Duc
86 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Seine-Normandie FRHR120 2013-SO-H-08 1
Seine-Normandie FRHR189 2013SAA-03 1
Seine-Normandie FRHR124 2014-SO-H-02 1
Seine-Normandie FRHR121 2014-SO-H-03 1
Seine-Normandie FRHR123 2014-SO-H-04 1
Seine-Normandie FRHR122B 2014-SO-H-07 1
Seine-Normandie FRHR120 2014-SO-H-08 1
Caractère prioritaire
Hydromorphologie Saulx-Ornain
la Saulx de sa source au
conf luent du ruisseau Saint
Sébastien (inclus)
Recrutement d'un maitre d'œuvre
Hydromorphologie Saulx-Ornain
L'Aisne de sa source au
conf luent du Coubreuil (inclus)
Déléguer la maitrise
d'ouvrage
Hydromorphologie Saulx-Ornain
la Chée de sa source au
conf luent du ruisseau de Nausonce
(inclus)
Recrutement d'un maitre d'œuvre
Hydromorphologie Saulx-Ornain
la Saulx du conf luent du
ruisseau Saint Sébastien (exclu) au
conf luent de la Chée (exc
Instruction réglementaire et
début des travaux
Hydromorphologie Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
Instruction réglementaire et
début des travaux
Hydromorphologie Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
Recrutement d'un maitre d'œuvre
Hydromorphologie Saulx-Ornain
la Saulx de sa source au
conf luent du ruisseau Saint
Sébastien (inclus)
Instruction réglementaire et
début des travaux
87 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2013 2013 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0502 25 DDT Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Communauté d'agglo de Bar-le-Duc
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom de Triaucourt
Vaubécourt
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Pays de Revigny
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Pays de Revigny
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Pays de Revigny
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Communauté d'agglo de Bar-le-Duc
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Communauté d'agglo de Bar-le-Duc
88 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Seine-Normandie FRHR124 2015-SO-H-02 1
Seine-Normandie FRHR121 2015-SO-H-03 1
Seine-Normandie FRHR123 2015-SO-H-04 1
Seine-Normandie FRHR122B 2015-SO-H-07 1
Seine-Normandie FRHR120 2015-SO-H-08 1
Industriel Seine-Normandie FRHR123 2011-SO-I-01 1
Caractère prioritaire
Hydromorphologie Saulx-Ornain
la Chée de sa source au
conf luent du ruisseau de Nausonce
(inclus)
Instruction réglementaire et
début des travaux
Hydromorphologie Saulx-Ornain
la Saulx du conf luent du
ruisseau Saint Sébastien (exclu) au
conf luent de la Chée (exc
Suivre les travaux
Hydromorphologie Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
Suivre les travaux
Hydromorphologie Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
Instruction réglementaire et
début des travaux
Hydromorphologie Saulx-Ornain
la Saulx de sa source au
conf luent du ruisseau Saint
Sébastien (inclus)
Suivre les travaux
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
Surveillance des rejets
89 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2015 2015 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2011 INDU0401 10 DREAL Initiée Action RSDE
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Pays de Revigny
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Pays de Revigny
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Pays de Revigny
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Communauté d'agglo de Bar-le-Duc
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Communauté d'agglo de Bar-le-Duc
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
Revigny-sur-Ornain
DHS Blanchisserie
Hyris
90 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Industriel Seine-Normandie FRHR123 2011-SO-I-02 1
Industriel Seine-Normandie #N/D 2011-SO-I-03 1
Industriel Seine-Normandie FRHR122B 2011-SO-I-04 1
Industriel Seine-Normandie FRHR122B 2011-SO-I-05 1
Industriel Seine-Normandie FRHR122B 2011-SO-I-06 1
Caractère prioritaire
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
Surveillance des rejets
Saulx-OrnainSurveillance des
rejets
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
Surveillance des rejets
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
Surveillance des rejets
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
Surveillance des rejets
91 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 INDU0401 10 DREAL Initiée
2011 INDU0401 10 DREAL Initiée LOTRAPES
2011 INDU0401 10 DREAL Terminée
2011 INDU0401 10 DREAL Initiée ESSILOR
2011 INDU0401 10 DREAL Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
Revigny-sur-Ornain
ALLEVARD REJNA
Action RSDE AP 06/12/2010
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
Revigny-sur-Ornain
Action RSDE AP 21/12/2010
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
Ligny-en-BarroisEVOBUS France
RSDE Surveillance
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
Ligny-en-BarroisAction RSDE AP
06/12/2010
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
VelainesECOLOGISTIQ
UE
Directive IPPC et Action RSDE AP
27/08/2010
92 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Industriel Seine-Normandie FRHR123 2011-SO-I-07 1
Industriel Seine-Normandie FRHR122B 2011-SO-I-08 1
Industriel Seine-Normandie FRHR122B 2011-SO-I-09 1
Industriel Seine-Normandie FRHR122B 2011-SO-I-10 1
Industriel Seine-Normandie 2011-SO-I-11 1
Caractère prioritaire
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent du
Naveton (exclu) au conf luent de la Saulx (exclu)
Surveillance des rejets
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
Surveillance des rejets
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
Surveillance des rejets
Saulx-Ornain
L'Ornain du conf luent de la
Barboure (exclu) au conf luent du Naveton (inclus)
Surveillance des rejets
Saulx-OrnainFRHR120-F5510600
L'OrgeSurveillance des
conditions d'épandage
93 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 INDU0401 10 DREAL Initiée
2011 INDU0401 10 DREAL Initiée
2011 INDU0401 10 DREAL Initiée
2011 INDU0401 10 DREAL Initiée RHOVYL
2011 INDU0401 10 Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
ContrissonARCELORMIT
TAL CFDirective IPPC et
Action RSDE
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
Tronville-en-Barrois
SODETAL SAS
Directive IPPC et Action RSDE AP
03/05/2010
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
Tronville-en-Barrois
MEUSE ENERGIE
RSDE Surveillance AP
08/01/2010
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
Tronville-en-Barrois
Directive IPPC et Action RSDE AP
21/05/2010
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
Biencourt-sur-Orge
Société RENARD
94 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Transversal Seine-Normandie FRCR344 2011-SO-T-01 1
Transversal Seine-Normandie VM6 2011-SO-T-02 1
Caractère prioritaire
Saulx-OrnainSaulx, Orge,
Ornain
Mise en place d'un
observatoire de l'environnement
Saulx-OrnainVallée de l'Ornain
Etude d'impact des
prélèvements d'eau VNF sur le bassin versant
de l'Ornain
95 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 GOUV0102 40 DDT/AE Initiée ANDRA
GOUV0207 34 DDT Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion
concertée (hors SAGE)
Actions territoriales
Site de stockage de Bure
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Prise d'eau VNF canal de la
Marne au RhinEtude
Unité Hydrographique : Aisne amont
Unité hydrographique Aisne Amont
District Seine
Nombre de masses d'eau « cours d'eau » 23
dont fortement modifiées et artificielles 0
Linéaire total de ces masses d'eau (km) 330,1
Nombre de masses d'eau « plans d'eau » 0
Surface totale de ces masses d'eau (km²) 0
Nombre de masses d'eau souterraines 3
L'AireL'Aire L'AisneL'Aisne
97 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Présentation
Tête de bassin de l'Oise, la Meuse a la particularité de voir naître deux cours d'eau importants de ce bassin versant : L'Aire et l'Aisne. Territoire agricole en amont, il est marqué par la particularité des « tranchées » de l'Argonne où les 3 vallées de l'Aire, de la Biesme et de l'Aisne sont quasiment parallèles. Jalonnée par de nombreuses petites communes, l'assainissement y est principalement non collectif. La vallée de l'Aire est la seule du département à être gérée, en terme d'hydromorphologie, par un syndicat de rivière.Il est à noter que le ruisseau de Beauchamp et le ruisseau des ept fontaines sont classés en réservoirs biologiques.
Les masses d'eau superficielles
Nom Masse Eau Priorité chimique
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2021 P2 Moyen 2021 P2
Inconnu 2021 P2 Bon 2015 P3
ru, le Inconnu 2021 P2 Moyen 2015 P1
Inférieur au bon état 2015 P1 Bon 2027 P3
Inconnu 2021 P2 Moyen 2015 P1
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2021 P2 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Moyen 2021 P2
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2021 P2 Moyen 2015 P1
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
neuves fontaines, des (ruisseau) Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2021 P2 Moyen 2021 P2
Inférieur au bon état 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2021 P2 Bon 2015 P3
Inférieur au bon état 2015 P1 Moyen 2015 P1
Inconnu 2015 P1 Bon 2015 P3
Inconnu 2015 P1 Moyen 2015 P1
Etat chimiqueEchéance état
chimiqueEtat écologique
Echéance état écologique
Priorité écologique
beauchamp, de (ruisseau)
L'Aire de sa source au conf luent de l'Ezrule (exclu)
lavallee, de (ruisseau)
belrain, de (ruisseau)
L'Aire du conf luent de l'Ezrule (exclu) au conf luent de la Cousances (exclu)
bouvrot, le (ruisseau)
bunet (ruisseau)
deuxnouds, de (ruisseau)
f labussieux, de (ruisseau)
L'Ezrule de sa source au conf luent de l'Aire (exclu)
La Cousances de sa source au conf luent de l'Aire (exclu)
Ruisseau du Fays
vadelaincourt, la (riviere)
buante, la (riviere)
L'Aire du conf luent de la Cousance (exclu) à la conf luence de l'Aisne (exclu)
exermont, d' (ruisseau)
L'Aisne de sa source au conf luent du Coubreuil (inclus)
coubreuil, le (ruisseau)
hardillon (riviere)
P1 écologique
P1 chimique
Non-dégradation
99 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Continuité écologique
L'unité hydrographique est concernée par le classement en liste 2 de l'aval de l'Aire, de l'Aisne et du ruisseau de Beauchamp. 11 ouvrages sont recensés sur ce secteur.
Nom Nom de la masse d'eau Classement Priorité PAOT
BOUREUILLES Barrage de la centrale de Varennes FRHR197 Liste 2 2015 1
MONTBLAINVILLE FRHR197 Liste 2 20152
VARENNES-EN-ARGONNE Centrale Hydroélectrique de Varennes FRHR197 Liste 2 20151
BOUREUILLES FRHR197 Liste 2 20151
NEUVILLY-EN-ARGONNE FRHR197 Liste 2 2015 1
VARENNES-EN-ARGONNE Prise d'eau de l'usine électrique FRHR197 2015 1
LES ISLETTES 2015 3
LES ISLETTES FRHR193 2021 3
SEUIL-D'ARGONNE FRHR189 2015 3
VAUBECOURT FRHR189 2015 -
VAUBECOURT FRHR189 2015 -
commNomCode masse
d'eau
Echeance d'atteinte du bon
état
L'Aire du conf luent de la Cousance (exclu) à la conf luence de l'Aisne (exclu)
Barrage du moulin de MontblainvilleL'Aire du conf luent de la Cousance (exclu) à la
conf luence de l'Aisne (exclu)
L'Aire du conf luent de la Cousance (exclu) à la conf luence de l'Aisne (exclu)
Barrage de BoureuillesL'Aire du conf luent de la Cousance (exclu) à la
conf luence de l'Aisne (exclu)
Centrale hydroélectrique de NeuvillyL'Aire du conf luent de la Cousance (exclu) à la
conf luence de l'Aisne (exclu)
L'Aire du conf luent de la Cousance (exclu) à la conf luence de l'Aisne (exclu)
Liste 1 et Liste 2
Barrage ancien moulin aux islettesFRHR193-H1062000
Le ruisseau de BeauchampListe 1 et Liste
2
Ancien moulin du bois d'EpenseLa Biesme de sa source au conf luent de l'Aisne
(exclu)Liste 1 et Liste
2L'Aisne de sa source au conf luent du Coubreuil
(inclus)Liste 1 et Liste
2
Abreuvoir de VaubecourtL'Aisne de sa source au conf luent du Coubreuil
(inclus)Liste 1 et Liste
2
Réserve incendie de VaubecourtL'Aisne de sa source au conf luent du Coubreuil
(inclus)Liste 1 et Liste
2
100 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Seine-Normandie Aisne Amont VO2 UH Aisne Amont 1
Assainissement Seine-Normandie Aisne Amont FRHR197 oui 2
Assainissement Seine-Normandie Aisne Amont FRHR193 oui 2
Assainissement Seine-Normandie Aisne Amont FRHR195A 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie Aisne Amont FRHG305 2011-AA-ES-01 oui 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie Aisne Amont FRHG305 2011-AA-ES-02 oui 1
Caractère prioritaire
2011-AA-Ass-01
Mise en place de SPANC
L'Aire du conf luent de la
Cousance (exclu) à la
conf luence de l'Aisne (exclu)
2011-AA-Ass-02
Diagnostic et surveillance du fonctionnement
du système d'assainissemen
tla Biesme de sa
source au conf luent de
l'Aisne (exclu)
2011-AA-Ass-03
Priorité Assainissement
L'Aire de sa source au
conf luent de l'Ezrule (exclu)
2012-AA-Ass-01
Priorité Assainissement
Calcaires kimmeridgien-
oxfordien karstique nord-est du district
(entre Ornain et limite de district)
Priorité mission captage (captage SDAGE)
Calcaires kimmeridgien-
oxfordien karstique nord-est du district
(entre Ornain et limite de district)
Priorité mission captage
(captage SDAGE)
104 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
105 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
ASST1001 6 Initiée
2011 ASST0102 5 DDT/Agence Terminée
2011 ASST0303 1 DDT/Agence Initiée
2012 ASST1001 6 Initiée
2011 GOUV0207 34 AE Initiée
2011 GOUV0207 34 AE Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Aménager et/ou mettre en place
un dispositif d'assainissemen
t non collectif
Amélioration de l'assainissement
non collectif
Réhabiliter et/ou créer un réseau d'assainissemen
t des eaux usées (hors
ERU)
Amélioration des réseaux
d'assainissement d'eaux usées
Commune de Clermont-en-
Argonne
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Création de STEP
Communes de Les Islettes
AESN / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Aménager et/ou mettre en place
un dispositif d'assainissemen
t non collectif
Amélioration de l'assainissement
non collectif
Codecom Entre Aire et
Meuse
une opération d'information, de
formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Source de Rouvy à
Dombasle-en-Argonne
Commune de Dombasle-en-
Argonne
AESN / CG553
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Forage communal de
Villotte-sur-Aire
Syndicat des eaux de
Villotte-sur-Aire
AESN / CG553
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
106 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Seine-Normandie Aisne Amont FRHG305 2011-AA-ES-03 oui 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie Aisne Amont FRHG302 2011-AA-ES-04 oui 1
Eaux Souterraines Seine-Normandie Aisne Amont FRHG305 2012-AA-ES-01 3
Seine-Normandie Aisne Amont #N/D Aire et aff luents 2011-AA-H-01 oui 1
Caractère prioritaire
Calcaires kimmeridgien-
oxfordien karstique nord-est du district
(entre Ornain et limite de district)
Captage GRENELLE
Calcaires tithonien
karstique entre Ornain et limite
du district
Captage GRENELLE
Calcaires kimmeridgien-
oxfordien karstique nord-est du district
(entre Ornain et limite de district)
Priorité Mission Captage (captage SDAGE)
Hydromorphologie
Assister la création du syndicat de
rivière
107 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 GOUV0207 34 DDT Initiée ARS
2011 GOUV0207 34 DDT Initiée ARS
2012 GOUV0207 34 AE/ARS Initiée AESN / CG55
2011 GOUV0102 40 DDT/Préfecture Terminée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeursMettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Fontaine de Mortmoulin à
Longchamps-sur-Aire
SIAEP de la vallée de
l'Aire
AESN / CG553
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Source Selour à Rarécourt
Commune de Rarécourt
AESN / CG553
Mettre en place une opération
d'information, de formation, de conseil, de
sensibilisation ou d'animation auprès des collectivités et/ou des
particuliers dans le domaine des
économies d'eau
Etudes ou actions de
gouvernance concernant la gestion de la rareté de la ressource
Source de la cote Balard à
Baulny
Commune de Baulny
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion
concertée (hors SAGE)
Actions territoriales
SM3A créé et étude de projet
réalisée
Syndicats de l'Aire et de
ses aff luents
AESN / CG553
Conseil Général et AE en appui
technique
108 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Seine-Normandie Aisne Amont FRHR190 2011-AA-H-02 oui 1
Seine-Normandie Aisne Amont FRHR195A 2012-AA-H-01 1
Seine-Normandie Aisne Amont FRHR195A 2013-AA-H-01 1
Seine-Normandie Aisne Amont FRHR193 2013-AA-H-02 1
Seine-Normandie Aisne Amont FRHR193 2014-AA-H-02 1
Seine-Normandie Aisne Amont FRHR193 2015-AA-H-02 1
Industriel Seine-Normandie Aisne Amont FRHR195A 2011-AA-I-01 1
Caractère prioritaire
Hydromorphologie
L'Aisne du conf luent du
Coubreuil (exclu) au conf luent de
la Biesme (exclu)
Étendre les compétences
Hydromorphologie
L'Aire de sa source au
conf luent de l'Ezrule (exclu)
Suivre DIG et début des travaux
Hydromorphologie
L'Aire de sa source au
conf luent de l'Ezrule (exclu)
Suivre les travaux
Hydromorphologie
la Biesme de sa source au
conf luent de l'Aisne (exclu)
Lancer une étude
Hydromorphologie
la Biesme de sa source au
conf luent de l'Aisne (exclu)
Recrutement d'un maitre d'œuvre
Hydromorphologie
la Biesme de sa source au
conf luent de l'Aisne (exclu)
Instruction réglementaire et
début des travaux
L'Aire de sa source au
conf luent de l'Ezrule (exclu)
Amélioration des pratiques
d'épandage
109 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 GOUV0102 40 DDT/Préfecture Initiée
2012 MIAQ0503 26 Initiée
2013 2015 MIAQ0502 25 DDT Initiée SM3A
2013 2013 MIAQ0503 25 DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0502 25 DDT Programmée
2011 INDU0401 10 Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion concertée (hors
SAGE)
Actions territoriales
Codecom de Triaucourt-Vaubécourt
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Animation, diagnostic,
étude, suivi sur la restauration et
l'entretien des cours d'eau
Syndicats de l'Aire et de
ses aff luents
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Centre
Argonne
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Centre
Argonne
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Travaux de renaturation/restauration/entretien de cours d'eau
Codecom du Centre
Argonne
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
Cousances les Triconville
Société DONGE
110 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Industriel Seine-Normandie Aisne Amont FRHR195C 2011-AA-I-02 1
Caractère prioritaire
L'Ezrule de sa source au
conf luent de l'Aire (exclu)
Surveillance des rejets
111 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 INDU0401 10 DREAL Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Adapter un dispositif de
collecte ou de traitement des eaux usées industrielles
visant à maintenir ses
performances
Maintien et f iabilisation du
niveau d'épuration des rejets polluants
industriels
RaivalSociété
Fromagère de Raival
Action RSDE AP 06/12/2010
Bassin hydrographique : Rhin Meuse
Unités Hydrographiques :Rupt de Mad/Esche/Terrouin
Ferrifère RhinFerrifère MeuseChiers Meuse
Moyenne Meuse
113 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Unité Hydrographique : Rupt de Mad/Esche/Terrouin
Unité hydrographique Rupt de Mad-Esche-Terrouin
District Rhin
Nombre de masses d'eau « cours d'eau » 6 et 2 partiellement
dont fortement modifiées et artificielles 0
Linéaire total de ces masses d'eau (km) 83,86
Nombre de masses d'eau « plans d'eau » 1
Surface totale de ces masses d'eau (km²)
Nombre de masses d'eau souterraines 3
Le Lac de MadineLe Lac de MadineLe Rupt de MadLe Rupt de Mad
115 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Présentation
Petite unité hydrographique à l'échelle de sa superficie dans le département (seulement 6 masses d'eau), elle a la particularité, comme l'unité hydrographique Aisne Amont, de se situer en tête de bassin (sources du Rupt de Mad, de l'Esche et du ruisseau de Madine). Deux enjeux importants se dégagent de ce territoire : un enjeu agricole et un enjeu eau potable puisque le lac de Madine sert de réserve d'eau potable à la ville de Metz.
Les masses d'eau superficielles
Continuité écologique
L'unité hydrographique n'est pas concernée par le classement en liste 2.
Nom Masse Eau Priorité chimique
RUPT DE MAD 1 bon 2015 P3 moyen 2021 P2
RUISSEAU DE LA TUILERIE bon 2015 P3 bon 2015 P3
RUPT DE MAD 2 inférieur au bon état 2021 P2 moyen 2027 P3
MADINE 1 bon 2015 P3 moyen 2021 P2
MADINE 2 bon 2015 P3 moyen 2021 P2
ESCHE 1 inférieur au bon état 2021 P2 moyen 2027 P3
Etat chimiqueEchéance état
chimiqueEtat écologique
Echéance état écologique
Priorité écologique
P1 écologique
P1 chimique
Non-dégradation
117 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Rhin-Meuse D027 1
Assainissement Rhin-Meuse FRCR338 ESCHE 1 Valider un projet 3
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_C0_022 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_C0_022 oui 1
Rhin-Meuse FRCR343 RUPT DE MAD 1 2011-RMET-H-01 oui 2
Rhin-Meuse FRCR346 MADINE 1 2011-RMET-H-02 oui 2
Rhin-Meuse FRB1R510 2011-RMET-H-03 oui 1
Transversal Rhin-Meuse FRCR343 RUPT DE MAD 1 2011-RMET-T-01 2
Caractère prioritaire
Rupt de Mad/Esche/Terro
uin
UH Rupt de Mad/Esche/Terro
uin
2011-RMET-Ass-01
Mise en place de SPANC
Rupt de Mad/Esche/Terro
uin
2012-RMET-Ass-01
Rupt de Mad/Esche/Terro
uin
Argiles du Callovo-
Oxfordien de la Woëvre
2011-RMET-ES-01
Priorité DUP(captage SDAGE)
Rupt de Mad/Esche/Terro
uin
Argiles du Callovo-
Oxfordien de la Woëvre
2011-RMET-ES-02
Priorité DUP(captage
GRENELLE)
HydromorphologieRupt de
Mad/Esche/Terrouin
Suivre les études lancées
en 2011
HydromorphologieRupt de
Mad/Esche/Terrouin
Renaturation des berges à prévoir
HydromorphologieRupt de
Mad/Esche/Terrouin
RUISSEAU DE MARBOTTE
Rattacher aux Codecom voisines
Rupt de Mad/Esche/Terro
uin
Suivre la mise en place du SAGE
122 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
123 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
ASST1001 T2M03a Initiée
2012 ASST0901 T2M03b Programmée
2011 Sans objet T2M15z AE/ARS Initiée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z DDT Initiée AERM / CG55 ARS
2011 MIAQ0502 T3M02a DDT Programmée AERM / CG55
2011 MIAQ0502 T3M02a DDT Programmée AERM / CG55
2011 MIAQ0502 T3M02a DDT Programmée
2011 GOUV0101 T6M03a SAGE DDT/AE Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Aménager et/ou mettre en place
un dispositif d'assainissemen
t non collectif
Opération assainissement
non collectif
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune de Géville
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Forage Rochelot à Apremont-la-
Forêt
Commune de Apremont-la-
Forêt
DDT si ZSCE nécessaire
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source Bois le Jura à
Apremont-la-Forêt
Commune de Apremont-la-
Forêt
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Restauration des cours d'eau
Codecom de la Petite Woëvre
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Restauration des cours d'eau
Syndicat mixte de Madine
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Restauration des cours d'eau
Codecom de la Petite Woëvre
Conseil Général et AE en appui
technique
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion
concertée (SAGE)
Unité Hydrographique : Ferrifère Rhin
Unité hydrographique Ferrifère Rhin
District Rhin
Nombre de masses d'eau « cours d'eau » 4 et 2 partiellement
dont fortement modifiées et artificielles 0
Linéaire total de ces masses d'eau (km) 321,8
Nombre de masses d'eau « plans d'eau » 2
Surface totale de ces masses d'eau (km²) 83,12
Nombre de masses d'eau souterraines 3
Le ButelLe Butel L'OrneL'Orne
125 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Présentation
Il s'agit de l'unité hydrographique du bassin ferrifère appartenant au grand bassin versant du Rhin (via la Moselle). Ce territoire a la particularité d'être concerné par un SAGE. Ce territoire appartient à la grande plaine de la Woëvre à vocation agricole. Les pressions y sont principalement liées à cette activité, avec de nombreux réseaux de drainage et des cours d'eau fortement remaniés.
Les masses d'eau superficielles
Continuité écologique
L'unité hydrographique n'est pas concernée par le classement en liste 2.
Nom Masse Eau Priorité chimique
YRON inférieur au bon état 2027 P3 médiocre 2027 P3
ORNE 1 inférieur au bon état 2021 P2 moyen 2027 P3
LONGEAU (AFFL. YRON) inférieur au bon état 2027 P3 moyen 2027 P3
RUISSEAU D'HATTONVILLE bon 2015 P3 moyen 2015 P1
RUISSEAU E L'ETANG DE PARFONDRUPT bon 2015 P3 moyen 2015 P1
RUISSEAU DE LA TUILERIE bon 2015 P3 bon 2015 P3
Etat chimiqueEchéance état
chimiqueEtat écologique
Echéance état écologique
Priorité écologique
P1 écologique
P1 chimique
Non-dégradation
127 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Rhin-Meuse D29A 1
Assainissement Rhin-Meuse FRCR380 ORNE 1 Valider un projet 2
Assainissement Rhin-Meuse FRCR380 ORNE 1 oui 2
Assainissement Rhin-Meuse FRCR380 ORNE 1 oui 1
Assainissement Rhin-Meuse FRCR383 oui 1
Assainissement Rhin-Meuse FRCR383 oui 1
Assainissement Rhin-Meuse FRCR382 YRON oui 1
Assainissement Rhin-Meuse FRCR382 YRON oui 1
Caractère prioritaire
Bassin ferrifère Rhin
UH Bassin Ferrifère Rhin
2011-FR-Ass-01Mise en place de
SPANC
Bassin ferrifère Rhin
2011-FR-Ass-02
Bassin ferrifère Rhin
2011-FR-Ass-03Surveiller le réseau de collecte
Bassin ferrifère Rhin
2011-FR-Ass-04Priorité
Assainissement
Bassin ferrifère Rhin
LONGEAU (AFFL. YRON)
2011-FR-Ass-05Suivre les
travaux de la STEP
Bassin ferrifère Rhin
LONGEAU (AFFL. YRON)
2011-FR-Ass-06Priorité
Assainissement
Bassin ferrifère Rhin
2011-FR-Ass-07Priorité
Assainissement
Bassin ferrifère Rhin
2011-FR-Ass-08Priorité
Assainissement
132 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
133 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
ASST1001 T2M03a Initiée
2011 ASST0901 T2M03b DDT/Agence Initiée
2011 ASST0102 T2M02a DDT/Agence Initiée
ASST0303 T2M01a DDT/Agence Initiée
ASST0303 T2M01a DDT/Agence Initiée
2011 ASST0303 T2M01a DDT/Agence Initiée
2011 ASST0303 T2M01a DDT/Agence Initiée
ASST0901 T2M03b DDT/Agence Terminée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Aménager et/ou mettre en place
un dispositif d'assainissemen
t non collectif
Opération assainissement
non collectif
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Communes d'Amel l'Etang
et Senon
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réhabiliter et/ou créer un réseau d'assainissemen
t des eaux usées (hors
ERU)
Réseau de collecte
Lotissement du Clair Chêne
Commune d'Etain
Faire aboutir le projet en 2011
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Communes de saint-Jean-lès-Buzy,
Buzy-Darmont-
Parfondrupt et
Grimaucourt-en-Woëvre
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Début des travaux en 2011
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Fresnes-en-
Woëvre
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Conseil Général, opération pilote
ANC
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Hannonville-
sous-les-Côtes
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Saint-
Maurice-sous-les-
Côtes
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Finalisation du projet en 2011
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune de Lachaussée
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
134 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Rhin-Meuse FRCR383 Valider un projet 2
Assainissement Rhin-Meuse FRCR383 2
Assainissement Rhin-Meuse FRCR382 YRON 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_013 2013-FR-ES-01 Suivi qualité 3
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_013 2013-FR-ES-02 Priorité DUP 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_013 2013-FR-ES-03 Priorité DUP 1
Rhin-Meuse FRCR380 ORNE 1 2011-FR-H-01 oui 1
Rhin-Meuse FRCR382 2011-FR-H-02 oui 1
Rhin-Meuse FRCR382 2011-FR-H-02 oui 1
Caractère prioritaire
Bassin ferrifère Rhin
LONGEAU (AFFL. YRON)
2012-FR-Ass-01
Bassin ferrifère Rhin
LONGEAU (AFFL. YRON)
2012-FR-Ass-02
Rattachement à la STEP
d'Hannonville sous les Côtes
Bassin ferrifère Rhin
2013-FR-Ass-01Priorité
Assainissement
Bassin ferrifère Rhin
Calcaires oxfordiens
Bassin ferrifère Rhin
Calcaires oxfordiens
Bassin ferrifère Rhin
Calcaires oxfordiens
HydromorphologieBassin ferrifère
RhinEtendre les
compétences
HydromorphologieBassin ferrifère
RhinYron/Longeau
Suivre les études lancées
en 2011
HydromorphologieBassin ferrifère
RhinYron/Longeau
Suivre les travaux de
restauration du réseau
hydrographique
135 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2012 ASST0901 T2M03b Programmée
2012 ASST0102 T2M02b Programmée
2013 2013 ASST0303 T2M01a DDT/Agence Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2011 MIAQ0502 T3M02a DDT/Préfecture Initiée
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT Terminée AERM / CG55
2012 MIAQ0503 T3M03a DDT Initiée AERM / CG55
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Codecom du Canton de Fresnes
Réhabiliter et/ou créer un réseau d'assainissemen
t des eaux usées (hors
ERU)
Réseau de transport
Commune de Thillot
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Vigneulles
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
SOURCE BOIS DE CHAUME
Etain
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
SOURCE DU FAYET
Dommartin la Montagne
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
SOURCE DE LAVAUX
Dommartin la Montagne
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Restauration des cours d'eau
Codeom du Pays d'Etain
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Fresnes
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Fresnes
Conseil Général et AE en appui
technique
136 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Rhin-Meuse FRCR382 YRON 2011-FR-H-03 1
Rhin-Meuse FRCR382 YRON 2013-FR-H-01 2
Rhin-Meuse FRCR380 ORNE 1 2013-FR-H-02 2
Rhin-Meuse FRCR380 ORNE 1 2013-FR-H-02 2
Rhin-Meuse FRCR383 2013-FR-H-03 2
Rhin-Meuse FRCR382 YRON 2014-FR-H-01 2
Rhin-Meuse FRCR380 ORNE 1 2014-FR-H-02 2
Rhin-Meuse FRCR383 2014-FR-H-03 2
Rhin-Meuse FRCR382 YRON 2015-FR-H-01 2
Rhin-Meuse FRCR383 2015-FR-H-03 2
Caractère prioritaire
HydromorphologieBassin ferrifère
Rhin
Améliorer la connaissance et le recensement des plans d'eau
HydromorphologieBassin ferrifère
Rhin
Lancer une étude sur les cours d'eau
HydromorphologieBassin ferrifère
Rhin
Etendre les compétences et déf inir un plan
d'actions
HydromorphologieBassin ferrifère
RhinSuivre les travaux
HydromorphologieBassin ferrifère
RhinLONGEAU
(AFFL. YRON)
Etendre les compétences et déf inir un plan
d'actions
HydromorphologieBassin ferrifère
Rhin
Instruction réglementaire et
début des travaux
HydromorphologieBassin ferrifère
RhinInstruction
réglementaire
HydromorphologieBassin ferrifère
RhinLONGEAU
(AFFL. YRON)
Instruction réglementaire et
début des travaux
HydromorphologieBassin ferrifère
RhinSuivre les travaux
HydromorphologieBassin ferrifère
RhinLONGEAU
(AFFL. YRON)Suivre les travaux
137 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 MIAQ0701 T3M05a DDT Terminée DDT Etude
2013 2013 MIAQ0502 T3M02a DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0502 T3M02a DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0502 T3M02a DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réduire l'impact des plans d'eau
sur un cours d'eau
Gestion des étangs
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Restauration des cours d'eau
Codecom Cotes de
Meuse/Woevre
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du pays d'Etain
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du pays d'Etain
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Fresnes
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Restauration des cours d'eau
Codecom Cotes de
Meuse/Woevre
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du pays d'Etain
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Fresnes
Réaliser une opération légère de restauration
d'un cours d'eau
Restauration des cours d'eau
Codecom Cotes de
Meuse/Woevre
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Fresnes
138 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Industriel Rhin-Meuse FRCR382 YRON 2011-FR-I-01 1
Transversal Rhin-Meuse FRCR380 ORNE 1 2011-FR-T-01 1
Caractère prioritaire
Bassin ferrifère Rhin
Surveillance des rejets
Bassin ferrifère Rhin
Mettre en place une action multi-
thématique à l'échelle du
bassin (Agriculture,
Hydromorphologie,
Assainissement)
139 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 INDU0201 T2M09a DREAL Initiée
2011 GOUV0102 T6M03b DDT/AE Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
Vigneulles-lès-Hattonchâtel
Compagnie Fromagère Richemonts
Directive IPPC et Action RSDE, AP
10/05/2010
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion concertée (hors
SAGE)
Autre gestion concertée de
l'eau
Chambre d'agriculture
Unité Hydrographique : Ferrifère Meuse
Unité hydrographique Ferrifère Meuse
District Meuse
Nombre de masses d'eau « cours d'eau » 5 et 1 partiellement
dont fortement modifiées et artificielles 0
Linéaire total de ces masses d'eau (km) 80,67
Nombre de masses d'eau « plans d'eau » 0
Surface totale de ces masses d'eau (km²) 2
Nombre de masses d'eau souterraines 2
Le CrusnesLe Crusnes La vallée de l'OthainLa vallée de l'Othain
141 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Présentation
Il s'agit de l'unité hydrographique du bassin ferrifère appartenant au grand bassin versant de la Meuse (via la Chiers). Ce territoire a la particularité d'être concerné par un SAGE. La pression agricole (élevage) y est importante. Une réflexion est à menée en terme de maitrise d'ouvrage en hydromorphologie. Les Communautés de communes se sont regroupées pour réaliser une étude globale. La création d'un syndicat de rivière pourrait être envisagée.
Les masses d'eau superficielles
Continuité écologique
L'unité hydrographique est concernée par le classement en liste 2 de la Crusnes et de l'Othain. 4 ouvrages sont recensés sur ce secteur.
Nom Masse Eau Priorité chimique
OTHAIN 1 bon 2015 P3 mauvais 2027 P3
CRUSNES 2 inférieur au bon état 2027 P3 bon 2015 P3
OTHAIN 3 bon 2015 P3 bon 2015 P3
OTHAIN 2 bon 2015 P3 moyen 2021 P2
CHIERS 2 inférieur au bon état 2027 P3 moyen 2015 P1
Etat chimiqueEchéance état
chimiqueEtat écologique
Echéance état écologique
Priorité écologique
P1 écologique
P1 chimique
Non-dégradation
Commune Nom Code masse d'eauNom de la masse d'eau Classement Priorité PAOT
ARRANCY-SUR-CRUSNE FRB1R547 Liste 2 2027 -
ARRANCY-SUR-CRUSNE FRB1R547 Liste 2 2027 -
ARRANCY-SUR-CRUSNE Barrage le fourneau FRB1R547 Liste 2 2027 -
BAZEILLES-SUR-OTHAIN FRB1R552 Liste 2 2015 -
Echeance d'atteinte du bon état
Station hydroélectrique de Lopigneux Crusnes 2
Station hydroélectrique de Lopigneux Crusnes 2
Crusnes 2
Seuil du moulin de Bazeilles Othain 3
143 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Rhin-Meuse E29B oui 1
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R550 OTHAIN 1 oui 2
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R547 CRUSNES 2 oui 2
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R551 OTHAIN 2 oui 3
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R722 CHIERS 2 2
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R722 CHIERS 2 Valider un projet 1
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R551 OTHAIN 2 1
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R556 LOISON 1 1
Caractère prioritaire
Bassin ferrifère Meuse
UH Bassin Ferrifère Meuse
2011-FM-Ass-01Mise en place de
SPANC
Bassin ferrifère Meuse
2011-FM-Ass-02Priorité
Assainissement
Bassin ferrifère Meuse
2011-FM-Ass-03Priorité
Assainissement
Bassin ferrifère Meuse
2011-FM-Ass-04Surveiller le réseau de
collecte
Bassin ferrifère Meuse
2012-FM-Ass-01Rattachement à
la STEP de Montmédy
Bassin ferrifère Meuse
2012-FM-Ass-02
Bassin ferrifère Meuse
2013-FM-Ass-01Priorité
Assainissement
Bassin ferrifère Meuse
2014-FM-Ass-01Valider un
programme de travaux
148 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
149 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
ASST1001 T2M03a Initiée
ASST0303 T2M01a DDT/Agence Initiée
ASST0901 T2M03b DDT/Agence Initiée
2011 ASST0102 T2M02a DDT/SPE Programmée
2012 ASST0102 T2M02b Initiée
2012 ASST0901 T2M03b Initiée
2013 2013 ASST0303 T2M01a DDT/Agence Programmée
2014 2014 ASST0901 T2M03b DDT/Agence Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Aménager et/ou mettre en place
un dispositif d'assainissemen
t non collectif
Opération assainissement
non collectif
Projet de mise ne conformité en
2011
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Spincourt
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Projet abouti en 2011
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune d'Arrancy-sur-Crusne
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réhabiliter et/ou créer un réseau d'assainissemen
t des eaux usées (hors
ERU)
Réseau de collecte
Commune de Marville
Réhabiliter et/ou créer un réseau d'assainissemen
t des eaux usées (hors
ERU)
Réseau de transport
Commune de Villécloye
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune d'Ecouviez
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Saint-
Laurent-sur-Othain
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune de Peuvillers
150 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_009 2011-FM-ES-01 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_009 2011-FM-ES-02 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_015 2013-FM-ES-01 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_015 2013-FM-ES-02 Suivi qualité 1
Rhin-Meuse FRB1R547 CRUSNES 2 2011-FM-H-01 oui 1
Rhin-Meuse FRB1R552 2011-FM-H-02 oui 1
Rhin-Meuse E29B 2011-FM-H-03 oui 1
Rhin-Meuse E29B 2011-FM-H-04 oui 1
Industriel Rhin-Meuse FRB1R550 OTHAIN 1 2011-FM-I-01 1
Caractère prioritaire
Bassin ferrifère Meuse
Calcaires du Dogger des
côtes de Meuse ardennaises
Priorité DUP (captage
GRENELLE)
Bassin ferrifère Meuse
Calcaires du Dogger des
côtes de Meuse ardennaises
Priorité DUP et Priorité mission
captage (captage SDAGE)
Bassin ferrifère Meuse
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Priorité DUP et Priorité Mission
Captage (captage SDAGE)
Bassin ferrifère Meuse
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
HydromorphologieBassin ferrifère
Meuse
Lancer une étude sur le
ruisseau des Eurantes
HydromorphologieBassin ferrifère
MeuseOthain et Chiers
Suivre les études lancées
en 2011
HydromorphologieBassin ferrifère
MeuseUH Bassin
Ferrifère Meuse
Améliorer la connaissance et le recensement des plans d'eau
HydromorphologieBassin ferrifère
MeuseUH Bassin
Ferrifère MeuseEtendre les
compétences
Bassin ferrifère Meuse
Surveillance des rejets
151 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 Sans objet T2M15z DDT Initiée AERM / CG55 ARS
2011 Sans objet T2M15z AE/ARS Initiée AERM / CG55
2013 Sans objet T2M15z Programmée AERM / CG55
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT Initiée AERM / CG55
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Initiée AERM / CG55
2011 MIAQ0701 T3M05a DDT Initiée DDT
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Préfecture Programmée
2011 INDU0201 T2M09a Bouligny DREAL Initiée SLTS
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Captage du chut du Moulin à
Marville
SIAEP de Marville-Saint-Jean-Villers
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source de la Valle à
Bazeilles-sur-Othain
Commune de Velosnes
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source les marbottes
Ecouviez
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
FONTAINE D'ARGENT
Quicy-Landzécourt
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Spincourt
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Spincourt et
de Montmédy
Conseil Général et AE en appui
technique
Réduire l'impact des plans d'eau
sur un cours d'eau
Gestion des étangs
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Spincourt
Conseil Général et AE en appui
technique
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
Directive IPPC et Action RSDE AP
27/04/2011
152 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Industriel Rhin-Meuse FRB1R723 CHIERS 3 2011-FM-I-02 1
Industriel Rhin-Meuse FRB1R550 OTHAIN 1 2011-FM-I-03 1
Caractère prioritaire
Bassin ferrifère Meuse
Surveiller les pollutions
Bassin ferrifère Meuse
Surveillance des rejets
153 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 INDU0201 T2M09a DREAL Programmée
2011 INDU0201 T2M09a DREAL Initiée SCORI Est
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
Harnoncourt (Belgique)
Usine Burgot (Papeterie)
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
Dommary-Baroncourt
Directive IPPC et Action RSDE AP
12/01/2010
Unité Hydrographique : Chiers Meuse
La ChiersLa Chiers La vallée de la ThonneLa vallée de la Thonne
Unité hydrographique Chiers Meuse
District Meuse
Nombre de masses d'eau « cours d'eau » 13 et 1 partiellement
dont fortement modifiées et artificielles 0
Linéaire total de ces masses d'eau (km) 199,15
Nombre de masses d'eau « plans d'eau » 1
Surface totale de ces masses d'eau (km²) 107
Nombre de masses d'eau souterraines 6
155 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Présentation
Située à l'aval immédiat de l'unité ferrifère-Meuse, on y retrouve les mêmes problématiques. La pression agricole (élevage) y est importante et une réflexion doit être menée sur la maitrise d'ouvrage en terme de travaux d'hydromorphologie. L'assainissement collectif est réalisé à Montmédy et dans les communes environnantes. A noter la présence d'une prise d'eau superficielle à la confluence de l'Othain et de la Chiers pour l'alimentation en eau potable de Longwy.
Les masses d'eau superficielles
Continuité écologique
L'unité hydrographique est concernée par le classement en liste 2 de la Chiers et de l'Othain. 15 ouvrages sont recensés sur ce secteur.
Nom Masse Eau Priorité chimique
LOISON 1 inférieur au bon état 2027 P3 2027 P3 2027
CHIERS 3 inférieur au bon état 2021 P2 moyen 2021 P2 2021
LOISON 2 inférieur au bon état 2027 P3 moyen 2027 P3 2027
RUISSEAU DE BRACONRUPT bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
CHABOT bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
AZANNE bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
THONNE 1 inférieur au bon état 2021 P2 moyen 2021 P2 2021
THONNE 2 bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
RUISSEAU DE MOULINS inférieur au bon état 2015 P1 bon 2015 P3 2015
RUISSEAU DE BIEVRE bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
Etat chimiqueEchéance état
chimiqueEtat écologique
Echéance état écologique
Priorité écologique
Echéance état globale
moyrn P1 écologique
P1 chimique
Non-dégradation
Commune Nom Code masse d'eauNom de la masse d'eau Classement Priorité PAOT
MONTMEDY FRB1R723 Liste 2 2021 1
MONTMEDY Barrage de prise d'eau SAENOMM FRB1R722 Liste 2 2021 1
CHAUVENCY-LE-CHATEAU FRB1R723 Liste 2 2021 -
CHAUVENCY-LE-CHATEAU FRB1R723 Liste 2 2021 -
CHAUVENCY-SAINT-HUBERT FRB1R723 Liste 2 2021 -
CHAUVENCY-SAINT-HUBERT FRB1R723 Liste 2 2021 -
MONTMEDY Prise d'eau SAENOMM FRB1R722 Liste 2 2021 1
MONTMEDY Prise d'eau SAENOMM FRB1R552 Liste 2 2015 1
MONTMEDY Barrage du chêne de l'attaque FRB1R553 Chabot Liste 2 2015 -
TORGNY FRB1R722 Liste 2 2021 -
BAZEILLES-SUR-OTHAIN FRB1R552 Liste 2 2015 -
LAMOUILLY FRB1R723 Liste 2 2021 -
LAMOUILLY FRB1R723 Liste 2 2021 -
MONTMEDY FRB1R723 Liste 2 2021 -
CHAUVENCY-LE-CHATEAU FRB1R723 Liste 2 2021 -
Echeance d'atteinte du bon état
Seuil de Montmédy Chiers 3
Chiers 2
Barrage de Chauvency le Château Chiers 3
Usine de Chauvency le Château Chiers 3
Barrage de Chauvency Chiers 3
Microcentrale Chiers 3
Chiers 2
Othain 3
Barrage de Torgny Chiers 2
Moulin de Bazeilles Othain 3
Barrage d'Olizy sur Chiers Chiers 3
Barrage de Lamouilly Chiers 3
Ancienne microcentrale de Montmédy Chiers 3
Usine de Chauvency le Château Chiers 3
157 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Rhin-Meuse E032 1
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R556 LOISON 1 oui 1
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R555 oui 1
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R557 LOISON 2 oui 2
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R723 CHIERS 3 oui 2
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R555 oui 1
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R555 oui 1
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R555 oui 1
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R555 oui 1
Caractère prioritaire
Chiers/MeuseUH
Chiers/Meuse2011-CM-Ass-
01Mise en place de
SPANC
Chiers/Meuse2011-CM-Ass-
02Priorité
Assainissement
Chiers/Meuse Thonne/Chiers2011-CM-Ass-
03Priorité
Assainissement
Chiers/Meuse2011-CM-Ass-
04Surveiller la
STEP
Chiers/Meuse2011-CM-Ass-
05Surveiller la STEP (ERU)
Chiers/Meuse Thonne/Chiers2011-CM-Ass-
06Priorité
Assainissement
Chiers/Meuse Thonne/Chiers2011-CM-Ass-
07Priorité
Assainissement
Chiers/Meuse Thonne/Chiers2011-CM-Ass-
08Priorité
Assainissement
Chiers/Meuse Thonne/Chiers2011-CM-Ass-
09Priorité
Assainissement
162 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
163 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
ASST1001 T2M03a Initiée
ASST0303 T2M01a Terminée
ASST0303 T2M01a Initiée
2011 T6M02b Surveillance DDT Terminée
ASST0301 T2M01a DDT Initiée
ASST0303 T2M01a Initiée
ASST0303 T2M01a Initiée
ASST0303 T2M01a Initiée
ASST0303 T2M01a Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Aménager et/ou mettre en place
un dispositif d'assainissemen
t non collectif
Opération assainissement
non collectif
Mise en service en 2011
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Damvillers
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réalisation des Travaux des
STEP
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Breux
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
par l’Agence de l’eau dédié à la connaissance
environnementale (dont mise en
place des réseaux de
surveillance des eaux)" pour
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Juvigny-sur-Loison
Codecom de Montmédy
Mise en service en 2011
Construire une nouvelle STEP
( ≥2000 EH) (ERU)
Nouvelle station d'épuration
Codecom de Montmédy
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réalisation des Travaux des
STEP
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Thonne la
Long
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réalisation des Travaux des
STEP
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Chauvency Saint Hubert
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réalisation des Travaux des
STEP
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Chauvency le
Château
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réalisation des Travaux des
STEP
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Iré le Sec
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
164 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R555 oui 1
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R556 LOISON 1 oui 2
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R555 THONNE 2 1
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R556 LOISON 1 1
Assainissement Rhin-Meuse FRB1R556 LOISON 1 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_018 2011-CM-ES-01 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_009 2011-CM-ES-02 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_009 2011-CM-ES-03 oui 1
Caractère prioritaire
Chiers/Meuse Thonne/Chiers2011-CM-Ass-
10Priorité
Assainissement
Chiers/Meuse2011-CM-Ass-
11Priorité
Assainissement
Chiers/Meuse2012-CM-Ass-
01
Rattachement à la STEP de Montmédy
Chiers/Meuse2014-CM-Ass-
01
Valider un programme de
travaux
Chiers/Meuse2014-CM-Ass-
02
Valider un programme de
travaux
Chiers/Meuse
Grès du Lias inférieur
d'Hettange Luxembourg
Priorité DUP et Priorité mission
captage (captage SDAGE)
Chiers/Meuse
Calcaires du Dogger des
côtes de Meuse ardennaises
Priorité DUP (captage SDAGE)
Chiers/Meuse
Calcaires du Dogger des
côtes de Meuse ardennaises
Priorité DUP (captage SDAGE)
165 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
ASST0303 T2M01a Initiée
ASST0901 T2M03b Initiée
2012 ASST0102 T2M02b Programmée
2014 2014 ASST0901 T2M03b DDT/Agence Programmée
2014 2014 ASST0901 T2M03b DDT/Agence Programmée
2011 Sans objet T2M15z AE/ARS Initiée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z AE/ARS Initiée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z AE/ARS Initiée AERM / CG55
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réalisation des Travaux des
STEP
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Verneuil Petit
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Lancer une étude en 2011
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Communes de Mangiennes,B
illy-sous-Mangiennes,
Loison
Réhabiliter et/ou créer un réseau d'assainissemen
t des eaux usées (hors
ERU)
Réseau de transport
Commune de Thonne les
Prés
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune de Ecurey-en-Verdunois
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune de Merles-sur-
Loison
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source du Groseiller à
Breux
Commune de Breux
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source sous les vignesà Thonne-lès-Prés 1 et 2
Commune de Thonne-lès-
Prés
DDT si ZSCE nécessaire
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source qui choit de Haut à
Thonne-lès-Prés
Commune de Vigneul-sous-
Montmédy
DDT si ZSCE nécessaire
166 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_009 2011-CM-ES-04 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_009 2011-CM-ES-05 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_013 2012-CM-ES-01 3
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_023 2012-CM-ES-02 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_009 2013-CM-ES-01 Priorité DUP 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse FR_B1_015 2013-CM-ES-01 oui 1
Rhin-Meuse E032 2011-CM-H-01 oui 1
Rhin-Meuse E032 2011-CM-H-02 oui 1
Rhin-Meuse E032 2011-CM-H-03 oui 1
Caractère prioritaire
Chiers/Meuse
Calcaires du Dogger des
côtes de Meuse ardennaises
Priorité DUP (captage
GRENELLE)
Chiers/Meuse
Calcaires du Dogger des
côtes de Meuse ardennaises
Captage GRENELLE
Chiers/MeuseCalcaires
oxfordiens
Priorité Mission Captage (captage SDAGE)
Chiers/Meuse
Argiles du Callovo-
Oxfordien des Ardennes
Priorité Mission Captage (captage SDAGE)
Chiers/Meuse
Calcaires du Dogger des
côtes de Meuse ardennaises
Chiers/Meuse
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Priorité DUP et Priorité Mission
Captage (captage SDAGE)
Hydromorphologie Chiers/MeuseUH
Chiers/Meuse
Suivre les études lancées
en 2011
Hydromorphologie Chiers/MeuseUH
Chiers/Meuse
Améliorer la connaissance et le recensement des plans d'eau
Hydromorphologie Chiers/MeuseUH
Chiers/MeuseÉtendre les
compétences
167 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 Sans objet T2M15z DDT Initiée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z DDT Initiée AERM / CG55 ARS
2012 Sans objet T2M15z AE/ARS Programmée AERM / CG55
2012 Sans objet T2M15z AE/ARS Programmée AERM / CG55
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée VILLECLOYE
2013 Sans objet T2M15z Programmée AERM / CG55
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT Initiée AERM / CG55
2011 MIAQ0701 T3M05a DDT Initiée DDT
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Préfecture Programmée AERM / CG55
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source du bon malade à Baâlon
Commune de Baâlon
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source de Fresnois à Monmédy
Commune de Montmédy
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source des fonds de Vaux à
Ville Devant Chaumont
SIEP de la région de
Mangiennes
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source de l'Euro à Moirey-Flabas-
Crépion
SIEP de la région de
Mangiennes
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
FONTAINE BENITE
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source des vignes
Chauvency Saint Hubert
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Montmédy,
Damvillers et Spincourt
Conseil Général et AE en appui
technique
Réduire l'impact des plans d'eau
sur un cours d'eau
Gestion des étangs
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
En attente des rendus de
l'étude
Codecom de Damvillers et de Spincourt
Conseil Général et AE en appui
technique
168 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Rhin-Meuse FRB1R722 CHIERS 2 2013-CM-H-01 1
Rhin-Meuse FRB1R722 CHIERS 2 2014-CM-H-01 1
Rhin-Meuse FRB1R722 CHIERS 2 2015-CM-H-01 1
Transversal Rhin-Meuse FRB1R556 LOISON 1 2011-CM-T-01 2
Caractère prioritaire
Hydromorphologie Chiers/Meuse
Émergence d'une maitrise
d'ouvrage collective
Hydromorphologie Chiers/MeuseRecrutement d'un maitre d'œuvre
Hydromorphologie Chiers/Meuse
Instruction réglementaire et
début des travaux
Chiers/Meuse
Mettre en place une action multi-
thématique à l'échelle du
bassin (Agriculture,
Hydromorphologie,
Assainissement)
169 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2011 GOUV0102 T6M03b DDT/AE Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Spincourt, Damvillers,
Montmédy et Stenay
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Spincourt, Damvillers,
Montmédy et Stenay
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Spincourt, Damvillers,
Montmédy et Stenay
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion concertée (hors
SAGE)
Autre gestion concertée de
l'eau
Chambre d'agriculture
Unité Hydrographique : Moyenne Meuse
Unité hydrographique Moyenne Meuse
District Meuse
Nombre de masses d'eau « cours d'eau » 35 et 6 partiellement
dont fortement modifiées et artificielles 1
Linéaire total de ces masses d'eau (km) 500,63
Nombre de masses d'eau « plans d'eau » 0
Surface totale de ces masses d'eau (km²) 0
Nombre de masses d'eau souterraines 7
La MeuseLa Meuse La WiseppeLa Wiseppe
171 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Présentation
Unité hydrographique concernée par le fleuve emblématique du département, elle s'étend du sud-est au nord-ouest. Les principales agglomérations (Vaucouleurs, Commercy, Saint-Mihiel, Verdun, Stenay) bénéficient d'un assainissement collectif. En terme d'hydromorphologie, la maitrise d'ouvrage est bien développée (principalement dans les structures intercommunales) et certaines structures travaillent déjà depuis une quinzaine d'années sur la thématique. Au niveau des industries, la principale problématique se situe sur la Scance (Ineos et Lactosérum).Il est à noter que le ruisseau de Marsoupe, le ruisseau du Franc-Ban et le ruisseau de Forges sont classés en réservoirs biologiques.
Les masses d'eau superficielles
Nom Masse Eau Priorité chimique
RUISSEAU DE BILLONNEAU bon 2021 P2 moyen 2015 P1
MEUSE 3 inférieur au bon état 2015 P1 médiocre 2027 P3
RUISSEAU DE BELRUPT inférieur au bon état 2027 P3 bon 2015 P3
MEUSE 4 inférieur au bon état 2015 P1 bon 2027 P3
RUISSEAU DE LA DIEUE bon 2015 P3 moyen 2015 P1
RUISSEAU DU FRANC-BAN bon 2015 P3 bon 2015 P3
RUISSEAU DU LAGE bon 2015 P3 bon 2015 P3
RUISSEAU DE MARSOUPE bon 2015 P3 bon 2015 P3
MEUSE 5 bon 2021 P2 moyen 2015 P1
RUISSEAU DE MARBOTTE bon 2015 P3 bon 2015 P3
RUISSEAU DE FORGES bon 2015 P3 bon 2015 P3
ANDON BRAS-NORD bon 2015 P3 bon 2015 P3
RUISSEAU DE BAMONT bon 2015 P3 bon 2015 P3
RUISSEAU DU WASSIEU bon 2015 P3 bon 2015 P3
RUISSEAU DE FRAGNE bon 2015 P3 bon 2015 P3
CREUE bon 2021 P2 moyen 2015 P1
RUISSEAU DE REHAU bon 2015 P3 moyen 2015 P1
RUISSEAU DE CHONVILLE bon 2015 P3 bon 2015 P3
RUISSEAU DE GUEROVILLE bon 2015 P3 bon 2015 P3
RUISSEAU DE FROMEREVILLE inférieur au bon état 2027 P3 moyen 2015 P1
Etat chimiqueEchéance état
chimiqueEtat écologique
Echéance état écologique
Priorité écologique
P1 écologique
P1 chimique
Non-dégradation
173 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Nom Masse Eau Priorité chimique
RUISSEAU DE MONT bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
RUISSEAU DE RECOURT bon 2021 P2 moyen 2015 P1 2021
ROYAT bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
RUISSEAU DE THILLOMBOIS bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
DOUA bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
MEHOLLE bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
RUISSEAU D'AMANTY bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
RUISSEAU DE BRADON bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
RUISSEAU DE MONTIGNY bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
RUISSEAU DE RUPT bon 2021 P2 moyen 2015 P1 2021
SCANCE inférieur au bon état 2027 P3 médiocre 2015 P1 2027
RUISSEAU DU MOULIN inférieur au bon état 2015 P1 bon 2027 P3 2027
AROFFE 3 inférieur au bon état 2015 P1 moyen 2021 P2 2021
RUISSEAU DES ORMES bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
WISEPPE bon 2015 P3 moyen 2015 P1 2015
CANAL DE LA HAUTE MEUSE bon 2015 P3 moyen 2015 P1 2015
RUISSEAU DE VAUX bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
CANAL DE LA MEUSE 2 Inconnu 2015 P1 bon 2015 P3 2015
RUISSEAU DES ROISES bon 2015 P3 bon 2015 P3 2015
Etat chimiqueEchéance état
chimiqueEtat écologique
Echéance état écologique
Priorité écologique
Echéance état globale
P1 écologique
P1 chimique
Non-dégradation
174 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Continuité écologique
L'unité hydrographique est concernée par le classement en liste 2 de la Meuse et des réservoirs biologiques. 73 ouvrages sont recensés sur ce secteur.
Commune Nom Code masse d'eauNom de la masse d'eau Classement Priorité PAOT
BELLEVILLE-SUR-MEUSE FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
VERDUN Usine de Verdun FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
BELLERAY Barrage de prise d'eau du canal du pré l'évêqueFRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
TROUSSEY Barrage du moulin FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 1
TROUSSEY Seuil VNF du pont Mazagran FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 1
SORCY-SAINT-MARTIN FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
SORCY-SAINT-MARTIN FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
SORCY-SAINT-MARTIN FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
SORCY-SAINT-MARTIN FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
COMMERCY FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
COMMERCY FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
BRIXEY-AUX-CHANOINES FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 3
BRIXEY-AUX-CHANOINES FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 1
SAUVIGNY FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 3
SAUVIGNY FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 3
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 1
CHAMPOUGNY FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
SORCY-SAINT-MARTIN FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 1
EUVILLE Barrage de la scierie FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
COMMERCY Barrage des Allemands FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 1
PAGNY-SUR-MEUSE FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 2
OURCHES-SUR-MEUSE FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 1
OURCHES-SUR-MEUSE FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 1
RIGNY-LA-SALLE Barrage du moulin FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
CHALAINES Moulin de la Roche FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
CHALAINES FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
SEPVIGNY FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 1
CHAMPOUGNY Barrage du Souchet FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 1
VERDUN Barrage du grand gueulard FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 -
VOID-VACON Deuxième ouvrage papeterie FRB1R507 Liste 2 2015 2
BRIXEY-AUX-CHANOINES FRB1R472 Meuse 3 Liste 2 2027 3
VOID-VACON FRB1R507 Liste 2 2015 2
HAN-SUR-MEUSE FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 3
SAINT-MIHIEL FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 -
SAINT-MIHIEL FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 -
SAINT-MIHIEL FRB1R513 Liste 1 et Liste 2 2015 -
SAINT-MIHIEL FRB1R513 Liste 1 et Liste 2 2015 -
Echeance d'atteinte du bon état
Barrage de Belleville sur Meuse
écluse n°1 de Troussey
écluse n°2 de Sorcy
écluse n°3 de Sorcy
écluse n°4 de Sorcy
écluse n°5 d'Euville
écluse n°6 de Commercy
Moulin de Brixey
Barrage de Sauvigny
Barrage du moulin de Traveron
Moulin de Traveron
Moulin de Pagny la Blanche Côte
Moulin de Champougny
Barrage de Sorcy
Moulin de Longor
Barrage d'Ourches
Seuil d'Ourches
Moulin du petit Chalaines
Moulin de Sepvigny
Méholle
Seuil du moulin de brixey en chanoines
Moulin aval - chaiserie Méholle
Ancien seuil du moulin d'Ailly (Barrage de la Noue de han)
Sortie de passage en syphon sous le canal de l'est
Ecluse
Entrée busage sous Saint-Mihiel jusqu'à la Meuse Ruisseau de Marsoupe
Busage sous usine HUOT Ruisseau de Marsoupe
175 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Commune Nom Code masse d'eauNom de la masse d'eau Classement Priorité PAOT
SAINT-MIHIEL FRB1R513 Liste 1 et Liste 2 2015 -
SAINT-MIHIEL FRB1R513 Liste 1 et Liste 2 2015 -
FORGES-SUR-MEUSE Étang de la femme morte FRB1R529 Ruisseau de Forges Liste 1 et Liste 2 2015 -
VOID-VACON FRB1R507 Liste 1 et Liste 2 2015 1
VOID-VACON Vannage de la place FRB1R507 Liste 1 et Liste 2 2015 2
VOID-VACON Bras de dérivation FRB1R507 Liste 1 et Liste 2 2015 2
VOID-VACON FRB1R507 Liste 1 et Liste 2 2015 2
MECRIN FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 -
HAN-SUR-MEUSE FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 3
TILLY-SUR-MEUSE FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 3
CHAUVONCOURT FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 1
BONCOURT-SUR-MEUSE FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 1
LES MONTHAIRONS FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 1
LES MONTHAIRONS FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 1
SAINT-MIHIEL Seuil ferme des vieux étangs FRB1R513 Liste 1 et Liste 2 2015 -
TROYON FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 -
DUGNY-SUR-MEUSE Lavoir FRB1R524 Ruisseau du Franc-Ban Liste 1 et Liste 2 2015 3
LANDRECOURT-LEMPIRE FRB1R524 Ruisseau du Franc-Ban Liste 1 et Liste 2 2015 2
VOID-VACON FRB1R507 Liste 1 et Liste 2 2015 2
VOID-VACON Moulin des champs FRB1R507 Liste 1 et Liste 2 2015 2
VOID-VACON Moulin de la ville FRB1R507 Liste 1 et Liste 2 2015 2
VOID-VACON Barrage du lavoir FRB1R507 Liste 1 et Liste 2 2015 2
CHAUVONCOURT FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 1
SAINT-MIHIEL FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 -
SAINT-MIHIEL FRB1R513 Liste 1 et Liste 2 2015 -
SAINT-MIHIEL FRB1R513 Liste 1 et Liste 2 2015 -
SAINT-MIHIEL Seuil d'alimentation du plan d'eau de la ferme des vieux étangsFRB1R513 Liste 1 et Liste 2 2015 -
MAIZEY FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 1
BANNONCOURT FRB1R472 Meuse 3 Liste 1 et Liste 2 2027 3
DUGNY-SUR-MEUSE FRB1R524 Ruisseau du Franc-Ban Liste 1 et Liste 2 2015 2
DUGNY-SUR-MEUSE Vanne de décharge et d'alimentation FRB1R524 Ruisseau du Franc-Ban Liste 1 et Liste 2 2015 2
DUGNY-SUR-MEUSE Pont RD 34 FRB1R524 Ruisseau du Franc-Ban Liste 1 et Liste 2 2015 2
DUGNY-SUR-MEUSE Lavoir FRB1R524 Ruisseau du Franc-Ban Liste 1 et Liste 2 2015 2
DUGNY-SUR-MEUSE Ouvrage de répartition des eaux FRB1R524 Ruisseau du Franc-Ban Liste 1 et Liste 2 2015 2
VOID-VACON Seuil gaz FRB1R507 Liste 1 et Liste 2 2015 2
VOID-VACON Seuil du lavoir FRB1R507 Liste 1 et Liste 2 2015 2
Echeance d'atteinte du bon état
Vannage sortie pisciculture Dif falor Ruisseau de Marsoupe
Seuil dérivation vers pisciculture Dif falor (Barrage de Bulgnévaux)Ruisseau de Marsoupe
Barrage de Vacon Méholle
Méholle
Méholle
Papeterie de Void Méholle
Barrage de mécrin
Barrage de Blussot
Seuil du moulin de Tilly-sur-Meuse
Barrage de Montmeuse
Barrage de Boncourt
Barrage des Monthairons
Usine de Monthairons
Ruisseau de Marsoupe
Seuil déversoir de Troyon
Pont de Landrecourt
Vannage aval Void Méholle
Méholle
Méholle
Méholle
Barrage de Morvaux / Seuil de Châtipré
Sortie busage Marsoupe dans Meuse
Ouvrage d'alimentation bief plan d'eau domaine de Marsoupe Ruisseau de Marsoupe
Seuil propriété Mr WOLF Ruisseau de Marsoupe
Ruisseau de Marsoupe
Barrage de Maizey
Seuil d'alimentation du bief de Bannoncourt
Moulin de Dugny
Méholle
Méholle
176 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 1
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 oui 2
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 oui 2
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R473 MEUSE 4 oui 2
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 oui 3
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 oui 1
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 oui 1
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 oui 1
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R474 MEUSE 5 Valider un projet oui 1
Caractère prioritaire
UH Moyenne Meuse
2011-MM-Ass-01
Mise en place de SPANC
2011-MM-Ass-02
Plan national d'actions pour
lutter contre les pollutions des
milieux aquatiques par
les micropolluants
2011-MM-Ass-03
Priorité Assainissement
(ERU)
2011-MM-Ass-04
Priorité Assainissement
(ERU)
2011-MM-Ass-05
Priorité Assainissement
2011-MM-Ass-06
Priorité Assainissement
2011-MM-Ass-07
Priorité Assainissement
2011-MM-Ass-08
Priorité Assainissement
2011-MM-Ass-09
180 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
181 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
ASST1001 T2M03a Initiée
2011 GOUV0102 T6M03b DDT/Agence Initiée
ASST0301 T2M01a Initiée
Projet en 2011 ASST0301 T2M01a Initiée
Financé si ERU ASST0303 T2M01a Initiée
Travaux en 2011 ASST0303 T2M01a Initiée
Projet en 2011 ASST0303 T2M01a Initiée
Projet en 2011 ASST0303 T2M01a Initiée
Projet en 2011 ASST0901 T2M03b Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Aménager et/ou mettre en place
un dispositif d'assainissemen
t non collectif
Opération assainissement
non collectif
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion concertée (hors
SAGE)
Autre gestion concertée de
l'eau
Commercy et Verdun
Fin des travaux en 2011
Construire une nouvelle STEP
( ≥2000 EH) (ERU)
Nouvelle station d'épuration
VaucouleursSIVU des 7
ponts
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Construire une nouvelle STEP
( ≥2000 EH) (ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Dun-sur-Meuse
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Saint-
Germain-sur-Meuse
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Sivry-la-Perche
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Troyon
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Lacroix-sur-
Meuse
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune de Laneuville-sur-Meuse
AERM / CG55 / GIP « Objectif Meuse »
182 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 Valider un projet 1
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 1
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R560 Valider un projet 1
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R515 CREUE Valider un projet 1
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 1
Assainissement Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R534 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_021 2011-MM-ES-01 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2011-MM-ES-02 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_013 2011-MM-ES-03 oui 1
Caractère prioritaire
2012-MM-Ass-01
2013-MM-Ass-01
Priorité Assainissement
RUISSEAU DE BAALON
2013-MM-Ass-02
2013-MM-Ass-03
2013-MM-Ass-04
Etude d'impacts
ANDON BRAS-NORD
2014-MM-Ass-02
Valider un programme de
travaux
Argiles du Callovo-
Oxfordien de Bassigny
Priorité mission captage (captage SDAGE)
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Priorité mission captage (captage SDAGE)
Calcaires oxfordiens
Priorité DUP et Priorité Mission
Captage (captage SDAGE)
183 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2012 ASST0901 T2M03b Programmée
2013 2013 ASST0303 T2M01a DDT/Agence Programmée
2013 2013 ASST0901 T2M03b DDT/Agence Programmée
2013 2013 ASST0901 T2M03b DDT/Agence Programmée
2013 2013 ASST0901 T2M03b DDT/Agence Programmée
2014 2014 ASST0901 T2M03b DDT/Agence Programmée
2011 Sans objet T2M15z AE Programmée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z AE Initiée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z AE/ARS Initiée AERM / CG55
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune de Troussey
Construire une nouvelle STEP
(hors ERU)
Nouvelle station d'épuration
Commune de Euville
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune de Baalon
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune de Lamorville
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune de Banoncourt
Réaliser un diagnostic et/ou
un schéma directeur
d'assainisement
Etude diagnostic assainissement
Commune de Romagne-
sous-Montfaucon
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source Saint-Gervais à
Goussaincourt
Commune de Goussaincour
t
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Puits de Rigny-la-Salle
SIAEP des deux Rigny
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source Denivaux à
Chaillon
Commune de Chaillon
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
184 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_013 2011-MM-ES-04 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_013 2011-MM-ES-05 oui 3
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_013 2011-MM-ES-06 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_021 2011-MM-ES-07 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_013 2011-MM-ES-08 oui 2
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_025 2011-MM-ES-09 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_013 2011-MM-ES-10 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_013 2011-MM-ES-11 oui 1
Caractère prioritaire
Calcaires oxfordiens
Priorité DUP (captage SDAGE)
Calcaires oxfordiens
Priorité DUP (captage SDAGE)
Calcaires oxfordiens
Priorité DUP et Priorité Mission
Captage (captage
GRENELLE)
Argiles du Callovo-
Oxfordien de Bassigny
Priorité mission captage
(captage SDAGE)
Calcaires oxfordiens
Priorité mission captage
(captage SDAGE)
Argiles du Kimméridgien
Priorité mission captage
(captage SDAGE)
Calcaires oxfordiens
Priorité DUP (captage
GRENELLE)
Calcaires oxfordiens
Priorité DUP (captage SDAGE)
185 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 Sans objet T2M15z AE/ARS Initiée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z AE/ARS Initiée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z DDT Initiée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z AE Programmée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z AE Initiée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z AE Programmée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z DDT Initiée AERM / CG55 ARS
2011 Sans objet T2M15z AE/ARS Initiée AERM / CG55
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source fond de Raivau à Rupt-
en-Woëvre
Commune de Rupt-en-Woëvre
DDT si ZSCE nécessaire
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source du Ponthieu à
Brieulles-sur-Meuse
Commune de Brieulles-sur-
Meuse
DDT si ZSCE nécessaire
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Forage les Avis à Romagne-
sous-Montfaucon
SIAEP du Pays de
Montfaucon d'Argonne
ARS, Chambre d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source du lavoir à Brixey-aux-
Chanoines
Commune de Brixey-aux-Chanoines
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Puits du Marbier à Vaucouleurs
Commune de Vaucouleurs
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source sous la fontaine à
Coucelles-en-Barrois
Commune de Coucelles-en-
Barrois
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Forage de la Terrière à
Banoncourt
SIAEP de la région de Maizey
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source de la côte du Fresne à
Dieure-sur-Meuse
Commune de Ancemont
DDT si ZSCE nécessaire
186 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_013 2011-MM-ES-12 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2011-MM-ES-13 oui 2
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_013 2011-MM-ES-14 oui 2
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2011-MM-ES-15 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_013 2011-MM-ES-16 oui 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_013 2012-CM-ES-01 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-01 Suivi qualité 3
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-02 Suivi qualité 1
Caractère prioritaire
Calcaires oxfordiens
Priorité DUP (captage
GRENELLE)
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Priorité DUP et Priorité Mission
Captage (captage SDAGE)
Calcaires oxfordiens
Priorité mission captage (captage SDAGE)
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Priorité Mission Captage (captage SDAGE)
Calcaires oxfordiens
Priorité DUP (captage
GRENELLE)
Calcaires oxfordiens
Priorité Mission Captage (captage SDAGE)
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
187 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 Sans objet T2M15z DDT Initiée AERM / CG55 ARS
2011 Sans objet T2M15z AE/ARS Programmée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z AE Programmée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z AE Initiée AERM / CG55
2011 Sans objet T2M15z DDT Initiée AERM / CG55 ARS
2012 Sans objet T2M15z AE/ARS Initiée AERM / CG55
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Forage de la croix à Belleray
Commune de Belleray
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Forage le Breuil à Verdun
Commune de Verdun
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source Saint-Nicolas à
Chattancourt
Commune de Chattancourt
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Puits Grand Pré à Burey-en-
Vaux
SIAEP de Sainte-Libaire
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source des vieilles fontaines
à Dun-sur-Meuse
Commune de Dun-sur-Meuse
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Forage de Liny à Liny devant Dun
SIVOM de Dun-sur-Meuse
DDT si ZSCE nécessaire Chambre
d'Agriculture
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source Fontenelle
Fontaine-Saint-Clair
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Forage F1 de Troyon
188 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-03 Suivi qualité 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-04 Suivi qualité 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-05 Suivi qualité 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-09 Priorité DUP 2
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-10 Priorité DUP 2
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-11 Priorité DUP 2
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-12 Priorité DUP 2
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-13 Priorité DUP 2
Caractère prioritaire
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
189 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à définir (captage)
Forage F2 de Troyon
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à définir (captage)
PUITS N°1 DU CHAMPS CAPTANT
SIAEP DE LA FORESTIERE
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à définir (captage)
PUITS N°2 DU CHAMPS CAPTANT
BELLEVILLE SUR MEUSE
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à définir (captage)
FORAGE LA RAMBAUDE
Thierville sur Meuse
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à définir (captage)
Forage des fours à chaux
Dugny sur Meuse
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à définir (captage)
Forage du Franc-ban
Dugny sur Meuse
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à définir (captage)
Forage Fosse aux Dames n°1
Syndicat Germain Guerard
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à définir (captage)
Forage Fosse aux Dames n°2
Syndicat Germain Guerard
190 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-14 Priorité DUP 3
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-15 Priorité DUP 2
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-16 1
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-17 2
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-18 Suivi qualité 3
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-19 Suivi qualité 2
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-20 Suivi qualité 3
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-21 Suivi qualité 2
Caractère prioritaire
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Priorité DUP et Priorité Mission
Captage (captage SDAGE)
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Priorité DUP et Priorité Mission
Captage (captage SDAGE)
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
191 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée Lahaymeix
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée Void Vacon
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée Euville
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Forage à Ribban Belleray
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Forage n° 1 à Villers sur
Meuse
Syndicat AEP de Tilly sur
Meuse
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source Mexico Basse
Les Monthairons
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source Saint-Germain
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Forage de Boncourt
Boncourt sur Meuse
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Puits du paquis des saignées
Territoire de Sorcy
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Fontaine des doigts
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Forage n°1 à Void
Syndicat de la source Godion
192 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-22 Suivi qualité 2
Eaux Souterraines Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_015 2013-MM-ES-23 Suivi qualité 2
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2011-MM-H-01 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2011-MM-H-02 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R507 2011-MM-H-03 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FR_B1_018 2011-MM-H-04 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R524 2011-MM-H-05 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse #N/D 2011-MM-H-06 oui 1
Caractère prioritaire
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
Alluvions de la Meuse, de la
Chiers, et de la Bar
HydromorphologieUH Moyenne
Meuse
Suivre les études lancées
en 2011
HydromorphologieUH Moyenne
Meuse
Étude d'impact des
prélèvements d'eau VNF
Hydromorphologie Meuse + CreueÉtude sur la continuité écologique
HydromorphologieJacob le Boucher
Renaturation du cours d'eau
HydromorphologieRUISSEAU DU FRANC-BAN
Étude sur la continuité écologique
HydromorphologieAff luents de la
Meuse
Compléter les études y
compris sur la continuité écologique
193 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2013 2015 Sans objet T2M15z Programmée
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Terminée AERM / CG55
2011 GOUV0102 T6M03b DDT Initiée SNNE
2011 MIAQ0601 T3M01a DDT Initiée
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Programmée AERM / CG55
2011 MIAQ0601 T3M01a DDT/Agence Initiée AERM / CG55
2011 MIAQ0601 T3M01a DDT/Agence Initiée AERM / CG55
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Forage n°2 à Void
Syndicat de la source Godion
Améliorer la qualité d'un ouvrage de
captage (AEP, géothermie, etc.)
Mesure à déf inir (captage)
Source les petits prés
Villeroy sur Méholle
Territoire de Mauvages
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Val des
Couleurs
Conseil Général et AE en appui
technique
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion
concertée (hors SAGE)
Autre gestion concertée de
l'eau
Aménager un ouvrage
hydraulique existant pour la circulation des espèces seule
Continuité écologique des
cours d'eau
EPAMA / Codecom
concernées
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Void-Vacon
Conseil Général et AE en appui
technique
Aménager un ouvrage
hydraulique existant pour la circulation des espèces seule
Continuité écologique des
cours d'eau
Codecom du Val de Meuse et de la vallée
de la Dieue
Conseil Général et AE en appui
technique
Aménager un ouvrage
hydraulique existant pour la circulation des espèces seule
Continuité écologique des
cours d'eau
Toutes Codecom
(sauf Verdun)
Conseil Général et AE en appui
technique
194 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 2011-MM-H-07 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R511 2011-MM-H-08 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2011-MM-H-09 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2011-MM-H-10 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2011-MM-H-11 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2011-MM-H-12 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2011-MM-H-13 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2012-MM-H-01 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2012-MM-H-02 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2012-MM-H-03 oui 1
Caractère prioritaire
HydromorphologieMeuse 3, Scance
Lancer une étude
HydromorphologieRUISSEAU DE
MONT
Rattacher aux Codecom voisines
HydromorphologieUH Moyenne
Meuse
Suivre les études lancées
en 2011
HydromorphologieUH Moyenne
Meuse
Suivre les études lancées
en 2011
HydromorphologieUH Moyenne
Meuse
Suivre les études lancées
en 2011
HydromorphologieUH Moyenne
Meuse
Suivre les études lancées
en 2011
HydromorphologieUH Moyenne
Meuse
Suivre les études lancées
en 2011
HydromorphologieUH Moyenne
Meuse
Instruction DIG et autorisation Loi
sur l'eau
HydromorphologieUH Moyenne
Meuse
Instruction DIG et autorisation Loi
sur l'eau
HydromorphologieUH Moyenne
MeuseLancer une
étude
195 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Initiée AERM / CG55
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Préfecture Initiée AERM / CG55
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Terminée AERM / CG55
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Initiée AERM / CG55
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Terminée AERM / CG55
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Terminée AERM / CG55
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Initiée AERM / CG55
2012 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Initiée AERM / CG55
2012 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Initiée AERM / CG55
2012 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Programmée AERM / CG55
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Verdun
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Commune de Ménil-aux-
Bois
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Commercy
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Sammiellois
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom due Montfaucon-
Varennes
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Stenay
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Toutes Codecom
(sauf Verdun)
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Val des
Couleurs
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Commercy
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Val de Meuse et de la vallée
de la Dieue
Conseil Général et AE en appui
technique
196 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2012-MM-H-04 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2012-MM-H-05 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2012-MM-H-06 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse E031 2012-MM-H-07 oui 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R473 MEUSE 4 2013-MM-H-01 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R474 MEUSE 5 2013-MM-H-02 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2013-MM-H-03 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2013-MM-H-04 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2013-MM-H-05 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R473 MEUSE 4 2013-MM-H-05 1
Caractère prioritaire
HydromorphologieUH Moyenne
Meuse
Instruction DIG et autorisation Loi
sur l'eau
HydromorphologieUH Moyenne
MeuseLancer une
étude de projet
HydromorphologieUH Moyenne
Meuse
Modif ier les statuts et
recruter un maître d'œuvre
HydromorphologieUH Moyenne
MeuseRecruter un
maître d'œuvre
HydromorphologieRecrutement d'un maitre d'œuvre
HydromorphologieRecrutement d'un maitre d'œuvre
HydromorphologieLancer une
étude
HydromorphologieLancer une
étude
Hydromorphologie
Instruction réglementaire et
début des travaux
Hydromorphologie
Instruction réglementaire et
début des travaux
197 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2012 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Initiée AERM / CG55
2012 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Initiée AERM / CG55
2012 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Initiée AERM / CG55
2011 MIAQ0503 T3M03a DDT/Agence Initiée AERM / CG55
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Montfaucon-
Varennes
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Val Dunois
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Stenay
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Charny
Conseil Général et AE en appui
technique
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Charny-sur-
Meuse
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Pays de Stenay
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Verdun
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Void-Vacon
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Pays de
Comemrcy
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom Montfaucon-
Varennes
198 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2013-MM-H-06 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2013-MM-H-07 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2013-MM-H-08 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R473 MEUSE 4 2013-MM-H-09 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2013-MM-H-10 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R473 MEUSE 4 2014-MM-H-01 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R474 MEUSE 5 2014-MM-H-02 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2014-MM-H-03 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2014-MM-H-04 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2014-MM-H-05 1
Caractère prioritaire
HydromorphologieRecrutement d'un maitre d'œuvre
HydromorphologieLancer une
étude
Hydromorphologie
Instruction réglementaire et
début des travaux
HydromorphologieRecrutement d'un maitre d'œuvre
HydromorphologieLancer une
étude
Hydromorphologie
Instruction réglementaire et
début des travaux
Hydromorphologie
Instruction réglementaire et
début des travaux
HydromorphologieRecrutement d'un maitre d'œuvre
Hydromorphologie
Instruction réglementaire et
début des travaux
HydromorphologieSuivre les travaux
199 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2013 2013 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Sammiellois
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Val de Meuse et de la vallée
de la Dieue
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Val des
Couleurs
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Val Dunois
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom Meuse Voie
Sacrée
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Charny-sur-
Meuse
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Pays de Stenay
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Verdun
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Void-Vacon
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Pays de
Comemrcy
200 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R473 MEUSE 4 2014-MM-H-05 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2014-MM-H-06 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2014-MM-H-07 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2014-MM-H-08 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R473 MEUSE 4 2014-MM-H-09 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2014-MM-H-10 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R473 MEUSE 4 2015-MM-H-01 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R474 MEUSE 5 2015-MM-H-02 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2015-MM-H-03 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2015-MM-H-04 1
Caractère prioritaire
HydromorphologieSuivre les travaux
Hydromorphologie
Instruction réglementaire et
début des travaux
HydromorphologieRecrutement d'un maitre d'œuvre
HydromorphologieSuivre les travaux
Hydromorphologie
Instruction réglementaire et
début des travaux
HydromorphologieRecrutement d'un maitre d'œuvre
HydromorphologieSuivre les travaux
HydromorphologieSuivre les travaux
Hydromorphologie
Instruction réglementaire et
début des travaux
HydromorphologieSuivre les travaux
201 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2014 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2014 2014 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom Montfaucon-
Varennes
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Sammiellois
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Val de Meuse et de la vallée
de la DieueRéaliser une
opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Val des
Couleurs
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Val Dunois
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom Meuse Voie
Sacrée
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Charny-sur-
Meuse
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Pays de Stenay
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Verdun
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom de Void-Vacon
202 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2015-MM-H-06 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2015-MM-H-07 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R473 MEUSE 4 2015-MM-H-09 1
Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2015-MM-H-10 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R515 CREUE 2011-MM-I-01 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R526 SCANCE 2011-MM-I-02 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R526 SCANCE 2011-MM-I-03 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R526 SCANCE 2011-MM-I-04 1
Caractère prioritaire
HydromorphologieSuivre les travaux
Hydromorphologie
Instruction réglementaire et
début des travaux
HydromorphologieSuivre les travaux
Hydromorphologie
Instruction réglementaire et
début des travaux
Surveillance des rejets
Surveillance des rejets
Surveillance des rejets
Etude globale des rejets industriels
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2015 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2015 2015 MIAQ0503 T3M03a DDT Programmée
2011 INDU0201 T2M09a DREAL Initiée
2011 INDU0201 T2M09a Verdun DREAL Initiée
2011 INDU0201 T2M09a Verdun DREAL Initiée
2011 INDU0201 T2M09a Verdun DREAL Initiée DREAL
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Sammiellois
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Val de Meuse et de la vallée
de la Dieue
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom du Val Dunois
Réaliser une opération lourde de restauration
d'un cours d'eau
Renaturation des cours d'eau
Codecom Meuse Voie
Sacrée
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
MaizeyBONDUELLE
FranceAction RSDE AP
09/11/2010
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
INEOS Entreprise
France
Directive IPPC et Action RSDE et
AP bon Etat 2015
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
LACTOSERUM France
Directive IPPC et Action RSDE et AP 10/05/2010
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
203 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
204 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R534 2011-MM-I-05 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2011-MM-I-06 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2011-MM-I-07 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2011-MM-I-08 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2011-MM-I-09 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R472 MEUSE 3 2011-MM-I-10 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R473 MEUSE 4 2011-MM-I-11 1
Caractère prioritaire
ANDON BRAS-NORD
Surveillance des rejets
Surveillance des rejets
Surveillance des rejets
Surveillance des rejets
Surveillance des rejets
Surveillance des rejets
Surveillance des rejets
205 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 INDU0201 T2M09a DREAL Initiée SITA DECTRA Action RSDE
2011 INDU0201 T2M09a DREAL Initiée COREPA Directive IPPC
2011 INDU0201 T2M09a DREAL Initiée SFTR
2011 INDU0201 T2M09a Han-sur-Meuse DREAL Initiée
2011 INDU0201 T2M09a DREAL Initiée
2011 INDU0201 T2M09a Verdun DREAL Initiée JTM Action RSDE
2011 INDU0201 T2M09a DREAL/DDCSPP Initiée SOCOPA
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
Romagne-sous-Montfaucon
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
Pagny-sur-Meuse
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
Pagny-sur-Meuse
Directive IPPC et Action RSDE AP
14/01/2010
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
HUNTSMANN Surfaces Sciences
Directive IPPC et Action RSDE AP
17/03/2010
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
Dieue-sur-Meuse
Fromagerie HUTIN
Directive IPPC et Action RSDE AP
03/05/2010
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
Belleville-sur-Meuse
RSDE Surveillance
206 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Thème Bassin UH
Localisation
Masse d'eau
Code Intitulé
Type
Code Nom Réglementaire Financier Gouvernance
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R473 MEUSE 4 2011-MM-I-12 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R474 MEUSE 5 2011-MM-I-13 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R474 MEUSE 5 2011-MM-I-14 1
Industriel Rhin-Meuse Moyenne Meuse FRB1R480 2011-MM-I-15 1
Caractère prioritaire
Surveillance des rejets
Surveillance des rejets
Surveillance des rejets
CANAL DE L'EST BRANCHE-NORD
2
Surveillance des rejets
207 MISEN de la Meuse - PAOT 2013-2015Version validée - Mars 2013
Action Gestion de l'action
Correspondance Osmose Référentiel PDM
Commentaires Pilote de l'action
Financement de l'action
Date de début Date de f in
2011 INDU0201 T2M09a DREAL/DDCSPP Initiée SOLEVAL
2011 INDU0201 T2M09a DREAL Initiée
2011 INDU0201 T2M09a DREAL Terminée
2011 INDU0201 T2M09a DREAL Initiée
Pas de temps prévisionnel de réalisation Etat
d'avancement de l'action
Maîtrise d'ouvrage
Commentaire sur le suiviCode action
OsmoseIntitulé action
OsmoseCode Mesure
PDMIntitulé Mesure
PDM
Montant prévisionnel
en €
Indentif ication des
contributeurs
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
Charny-sur-Meuse
RSDE Surveillance
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
StenayAHLSTROM LABELPACK
Directive IPPC et Action RSDE AP
07/05/2010
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
Cléry-le-PetitBEL
PRODUCTION France
Directive IPPC et Action RSDE AP
10/05/2010
Mettre en place une technologie propre visant à
réduire les polluants toxiques
Gestion des déchets
CommercyARCELORMIT
TAL WIRE France
Action RSDE AP 09/11/2010