Royaume du Maroc Ministère de l’Urbanisme et de l

Récapitulatif des Règlements des plans d'aménagement

Royaume du MarocMinistère de l’Urbanisme et

de l’Aménagement du TerritoireAgence Urbaine de Tétouan

Province de Tétouan

6- Plan d'aménagement de Zinate

5- Plan d'aménagement d'Azla

3- Plan d'aménagement de Zaouite Sidi Kacem

2- Plan d'aménagement d'Oued Laou

1- Plan d'aménagement de Mallalieene

4- Plan d'aménagement de Zaitoune

7- Plan d'aménagement de Bni Said

8- Plan d'aménagement communal d'Amzal (C.R Sahtrienne)

Province de M'diq - Fnideq

1- Plan d'aménagement d'Alliyenne

2- Plan d'aménagement de Belyounech

Zone DestinationMinimum

parcellaireLargeur façade

Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations

interditesStationnement

Zone d'habitat continu à

3 niveaux (R+2)

_ Habitat économique

contenu inidividuel ou

collectif ;

_ Programme d'habitat

social.

100 m2 8 m de largeur Hauteur max R+2

H= L x 1,2+1

Sur méme propriété L=H/1,2

Sur limites latérales L=H/2,4_ _

_ Etablissements industriels

de 1ère

, 2éme

et 3éme

catégories ;

_ Carrières campinges ;

_ Caravaninges.

_Usage d'habitation:une

place/300m2

_Usage d'hotel:une

place/6champres

_Usage bureau:une

place/100m2

Zone de restructuration

(Villas ou Habitats

économiques)

D'habitat non

réglementaire vis - vis

des réglements

d'urbanisme en vigueur.

_ _

Max

Habitat : R+2

Villa : R+1

_ _Selon études de

restructuration_

Zone d'habitation

inidividuel (Type Villa)

Habitat inidividuel de

type villa sous ses

différente formes :

isolée, jumelée ou en

bande.

1-Isolée : 360 m2

2-Jumelée : 260 m2

3-En bande : 180 m 2

4-Economiques :140 m2

1_ 18 m de large

2_ 14 m de large

3_ 60 m de large

4_ 9 m de large

8 m (R+1)

1_4m par rapport aux limites

métoyenne latérales;

2-et 3_ S ≤ 1/2s avec

eloignement de 1m de la

façde voisine ;

4-_ 2,5 m par rapport aux

voies.

Isolée :

0,3

Jumelée :

0,4

En bande :

0,5

Economique : 0,6

_ Types d'habitat autre que

les villas ;

_ Les établissements

industriels, d'artisanat et

les dépôts ;

_ Constructions provisoire ;

_ Carrières...

_Habitat : 1 place/logement

_Usage commercial : 1

place/80m2 plancher H.O


quatre niveaux (R+3)

_ Immeubles en (R+3) ;

_ L'habitat, la commerce

les bureaux, les hôtels

les équipements

administratifs.

120 m2 10 m

H : L x 1,2 +1

hauteur max R+3

_ (R+3) avec R.D.C

commerciale :

14,50m

_ (R+3) avec R.D.C

habitable : 13,50m

Sur méme propriété L=H/1,2

Sur limites latérales L=H/2,4_ _

_ Etablissements indistriels

de 1ére

, 2éme

et 3éme

catégories et les dépot ;

Carriéres, campinges et

caravanings.

_ Batiments administratifs :

place / 80m2 . H;o .

8 Hotel et restaurent place /

4 chgambre 30 m2

. H. O ;

_ Groupement d'habitat

économique : place / 200 m2

H.O

Zone Vivriere

(c'est une zone rurale

périurbaine)

_ Constructions en

(R+1) ;

_ Le RDC peut avoir un

usage agricole ou

habitable ;

_ Des établissements

d'hébergement ou

d'animation touristiques

(auberges, campings...)

peuvet être édifiés.

2500m2 18 m

Hauteur max 8 m

_ Si le R.D.C est

déstiné à l'habitat ou

à l'hébergement

touristiques : 3 m

minimum

_ Si le R.D.C est

déstiné pour autre

usage : 4 m minimum

Recul minimal par rapport

aux voies:10m_ _

_ Etablissemebts indisttriels

de 1ére

, 2éme

et 3éme

catégories et les dépôt ;

_ Carriéres ;

_ Des lotissement ou

groupe d'habitation ;

Les constructions à usage

commercial, de bureaux

_

* Une présentation selective. Pour plus de détails il y lieu de se référer au reglement du P.A

Réglement du plan d'aménagement de Mallalieene

(Dispositions applicables aux zones)*



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone Agricole

_ Habitat dispersé et les

batiments annexes

indispensables à

l'exploitation agricole

_ Certaines unités

d'activité agro-

indestruelle liées à

l'agriculture ou à

l'élevage.

2Ha sans dépasser 500

m2 couverts

50 m

Pour les

constructions à

usage d'habitation la

hauteur ne peut

dépasser 8,00 m

(R+1)

≥10m par rapport aux

emprises publiques_

L'étage represents

au max 70% du

RDC

_ Les lotissements, les

groupements d'habitations ;

_ Les activités indestrielles

autre que les activités agro-

indestrielles ;

_ Les carrières.

_

Zone Touristique

S2

Equipements hotelieres

et des établisement

Touristiques clossé en

trois niveaux maximum

(R+2) doit etre conçu

sous forme de projet

intégré

1000 m2 25 m R+2

6m en arriére de

l'alignement des vois,

Sur limites latérales L≥ H/2

0,4 1

_ Autre types de

constructions que celles

définies dans la destination

de la zone ;

_ Toutes les catégories des

établissements industriels ;

_ Carrière.

_hébergement

touristique:une place/100m2

_hotel et restaurat;une

place/30m2/4chambres

Zone d'animation et

de loisirs

Equipements et des

aménagements à usage

public, kiosques, ateliers

d'expositions

artisanales, cafés,

restaurants, jardins…

1000 m2 la parcelle

privative après lotissement25 m 9 m (R+1)

10m par rapport à


Sur limites latérales L≥ H/2

avec un minim de 5m

≤ 0,2 ≤0,35

_ Toutes catégories

d'établissements industriels

d'artisanats, de dépots ;

_ Carrières ;

_ Les constructions

destinées à l'habitat.

10 places/1000 m2

ou une places/30 m2

Zone mixte de

commecre

d'animation et de

loisirs

Zone réservée aux

équipements qui doivent

soutenir les activités de

service d'animation et

de commerce

800 m2 20 m

_9 m (R+1)

_ HSP (RDC) : 5m.

20m par rapport à

l'alignement des vois de

20m,

Sur limites séparatives L≥

H/2 avec un minim de 4m

0,25 0,5

_ toutes activités bruyantes

ou polluantes ;

_ Constructions desitinées

à l'habitat ;

_ Construction à caractée

provisoire.

_ Sous sol : intérdit.

1 place/ 50 m2 plancher HO

Zone de protection

de site naturel (R.B)

Zone constitué par des

espaces naturels

notamment de types

forestiers qui'il convient

de protéger et de

développer

_ _ _ _ _ _

Interdiction de toute

construction,

de petites constructions de

3 m de hauteur peuvent être

admises s'elles sont

directement liées à la

protection et l'entretien du

site

_

Non aedificandi _ _ _ _ _ _Interdiction de toute

construction_

Portiques _Largeur minimum des

portiques 3m

HSP libre des

portiques 4,5 m

minimum

_ _ _ _ _

Servitudes



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations



2 niveaux (R+1)

_Un tybe d'habitat

s'ouvrant sur des cours

interieures ou en fond

de parcelle,


social.

_Activités de proximité

80 m2

90%constructible6m de large 7,50m à 8,50m

_A l'alignement des voies,

_ Sur voies publiques H=L

_Sépartive au métoyennes

Recul=L≥H/2

_La cour:9m2 avec 3m de

large

_Sur meme propriete L=H

_ _


de 1ère

, 2éme

et 3éme

catégories ;

_ Carrières

Pour usage d'habitation:une

place/300m2 H O


3 niveaux (R+2)

_Un tybe d'habitat


interieures ou en fond

de parcelle,


social.


100m2

90%constructible10m

10m et R+2 jusqu'à

la dalle superieur ou

12m si RDC

commercial

_A l'alignement des voies,



Recul=L≥H/2

_La cour:16m2 avec 4m de

large

_Sur même propriété L=H

_ _


de 1ère

, 2éme

et 3éme

catégories;dépôts, Carrières

_Les commerces


place/300m2, H O

_Usage d'hotel:une

place/6champres

_Usage bureau:une

place/100m2,H O

Zone d'habitat existant à

restructurer

_habitat non

réglementaire vis_ à_

vis des réglements

d'urbanisme en vigueur.

_Habitat continue en

R+2

pas exigé _ 10m et R+2

_ A l'alignement des voies,

_Recul: L=H/2

_La cour: 09m2

_ _

Les établissements

industriels ,dépôts,

Carrières,_


4 niveaux (R+3) en front

bâti

Immeubles en R+3 en

front batit:

L'habitat, le commerce,

les bureaux, les

equipements

administratifs

120m2 12m

_ (R+3) avec R.D.C

commerciale : 15m

soit R+3

_(R+3) avec R.D.C

habitable : 13,50m

soit R+3



l=H/2

_ La distance séparant les

façades en vis-à-vis>10m

,soit L=H

_ _


de 1ère

, 2éme

et 3éme

catégories;dépôts, Carrières

_Les commerces

_une place/150m2, H.O de

logement ;

_une place/150m2, H.O

d'activité commerciale

* Une présentation selective. Pour plus des détails il y lieu de se référer au reglement du P.A

Réglement du plan d'aménagement d'Ouad Laou




Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone d'habitat inidividuel


type villa sous ses

différente formes :


bande.

Villa economiques

_Isolée : 360 m2

30% constructible

_ Jumelée : 260m2

40% constructible;

_En bande : 180m2

50% constructible ;

_ Economiques:140m2

60% constructible.

_ 18 m de large ;

_ 14 m de large ;

_ 10 m de large ;

_ 9 m de large.

7m et R+1jusqu'a la

dalle supérieure

_ Sur voie publique recul de

5m ;

_ Recul de 2,5m pour villa

éconmique.

Les établissements


Carrières, activités

comerciales


place par logement

_Usage commerciale:une

place/100m2 de plancher

hors oeuvres

Zone Touristique

«T»

Equipements hotelieres

et des établisement

d'éhébergement

Touristiques classés en

trois niveaux maximum

(R+2) doit etre conçu

sous forme de projet

intégré

«T1» :2000m2

«T2» : 5000m2 35m de large faç

50m de large faç

_12m et R+2 (Dalle

supérieure) ;

_RDC ne peut etre

inférieure à 5m.

_Recul de 10m en arriére de

l'alignement des voies ;

_L≥H/2 avec un minim de

5m .

_ La distance séparant les

façades en vis-à-vis , L=H

avec un minim de 6m.

CES≤40% ≤1

Les établissements


Carrières,

les tybes d'habitat autre que

ceux définis ci-dessus,

_hébergement

touristique:une place/100m2

_hôtel et réstaurat;une

place/30m2/4chambres H.O

Zone d'animation et de

loisirs

Front de mer :

Equipements et des


public,à caractére

récréatif ou sportif,

kiosques, ateliers

d'expositions

artisanales, cafés,

restaurants,

jardins…hôtel en R+3

_ _

_5m et un seul

niveau (R+0) ;

_L'hotel: 15m (R+3).

Recul de 5m par rapport à la

voie principale. CES≤10% ≤2

_Tous tybes d'habitat et

lotissements,

_Les établissements


Carrières,

_

Zone mixte de résidence

d'animation et d'hôtellerie

Au long de la RN16 de

Oued laou,

Habitat de tybe

résidenciel, d'animation,

des hôteles(surface

≥1000m2).

_Hôtel : 1000m2

_Résidence : 800m2

_Animation : 800m2

_ 14m, soit R+3 ;

_ 13m, soit R+3 ;

_ 8m, soit R+1.

_ Avant: 6m/voie pub et

10m /RN16

Latéral : 4m

Arriére : 6m

_ Avant : 5m/voie pub et

10m /RN16

Arriére : 4m

_ Avant : 5m/voie pub et

10m /RN16

Latéral :4m

Arriére :4m

_ H=L

_ 40%

_ 50%

_ 50%

≤1,50

≤1,20

_

_une place/80m2 de

plancher ;

_les equipements: une

place/20m2 de plancher.



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone d'activité artisanale

_ Activités artisanales et

commerciales sous

forme d'ateliers ;

_ Des logements à

l'étage.

200m2 10m de large

_10m et R+1(dalle

sup)

_ RDC : 5m

_A l'alignement des voies

ou de recul de 4m,

_15m / voie publique

_Arriére : L=H / 2 avec 4m

au minimum

séparation : L=H avec 8m

au minim

1,75

Etablissements industriels

de 1ère

, 2éme catégories,

Carrières,

Tous tybes d'habitat sauf

logements autoriser à

l'étage.

Une place / 100 m2 de

plancher hors œuvres

Zone Vivriere

(c'est une zone rurale

périurbaine)

_ Constructions en

(R+1) ;

_ Le RDC peut avoir un

usage agricole ou

habitable ;

_ Des établissements

d'hébergement ou

d'animation touristiques

non contradictoire avec

la vocation

vivriére,(auberges,

campings...).

_ 2500m2 et 1 / 10

constructible sans

dépasser 300m2

_ 1 / 20 constructible sans

dépasser 600m2 pour

usage touristique ou de

loisirs.

18,00m de largeur de

facade sur voies

_ 7 m (R+1) jusqu'au

dalle supérieur ;

_ Si le R.D.C est

déstiné à l'habitat ou

à l'hébergement

touristiques : 3 m

minimum

_ Si le R.D.C est

déstiné pour autre

usage : 4 m minimum

_ recul minimal de 10m aux

voies ;

_ separation au mitoyennes

: L≥H/2 et sans etre

inférieure à 5,00m ;

sur méme propriété :

L>2/3H avec 5m de

minimum.

_ _

_ Etablissemebts indisttriels

de 1ére

, 2éme

et 3éme

catégories et les dépôt ;

_ Carriéres ;

_ Des lotissement ou

groupe d'habitation ;

Les constructions à usage

commercial, de bureaux.

_

Zone de protéction de

site naturel (R.B)

Zone constitué par des

éspaces naturels

notamment de types

forestiers qui'il convient

de protéger.

_ _ _ _ _ _

_Interdiction de toute

construction,

_De petites constructions

de 3 m de hauteur peuvent

être admises s'elles sont

directement liées à la

protection et l'entretien du

site.

_

Non aedificandi:

Pour assurer la sécurité

des populations

protéger les cites

sensibles et particuliers

et les équipements

d'infrastructure.

_ _ _ _ _ _Interdiction de toute

construction_

Portiques _

Largeur minimum des

portiques est fixée à

4m

hauteure libre sous

plafond des

portiques 4,5 m au

minimum

_ _ _ _ _

Servitudes



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone T

Sécteure T1

activités de loisires

d'animations et de

commerces

S≥500 20m 4,5m et RDC

_L'alignement sur voies:

recul de 5m minimum

_Limites latérales ou

mitoiyennes L≥ 1/2H avec

un mini de 6m

_ Sur méme propriété:la

hauteure plus élevée avec

un minimum de 6m

0,25 25%

L'abattage des arbres,les

lotissements

d'habita,l'industries,carrieres

, caravaines, dépôts des

gaz…

_Usage commerciale,

artisanale et animations :

une place/100m2

Sécteure T2

Hébergement hotelier

familial: equipements

sportifs, de plages,

restaurants et cafés,,,

_ Hôtel : S≥5000

_ Hôtel club:S≥10000

50

10012m (R+2)


recul de 5m minimum



un mini de 6m



un minimum de12m

20%

20%

0,5

0,5


lotissements d'habita,

bureaux,

l'industries,carrières,

caravaines, dépôts des

gaz…

_Usage commerciale,

artisanale et animations:une

place/50m2 H O

Sécteure T3

Hébergement touristique

mixte: equipements

sportifs, de plages,

restaurants et cafés,,,

_ Hôtel : S≥1000

_ Hôtel club:S≥2000

30m

40m12m (R+2)


recul de 5m minimum



un mini de 6m



un minimum de12m

20%

20%

0,5

0,5

L'abattage des arbres,

logements que ce soit,

bureaux,

l'industries,carrieres

camping caravaines, dépôts

des gaz …

_une place pour chaque

appart-hôtel

_lune place/100m2 de , H O

Sécteure T4

Hébergement touristique

incluant l'animations et

le loisirs.

10000 50m 12m (R+2)


recul de 5m minimum



un mini de 6m

_ Sur même propriété:la


un minimum de12m

15% 0,35


lotissements

d'habita,l'industries,carrieres

, caravaines activités

commerciales, dépôts des

gaz…

_lune place/100m2 de

surface, H O d'activité

commerciale ou artisanale

Sécteure T5

Equipements

d'animation et de

services qui

soutienennent l'activité

touristique: cafés,

restaurants, clubs…

5000 50m 4m RDC


recul de 5m minimum



un mini de 6m



un minimum de 8m

_ 0,18

les lotissements d'habita,

l'industries,, caravanings,

campings, dépôts des gaz

…

_lune place/100m2 de

surface, H O d'activité

commerciale ou artisanale.

Réglement du plan d'aménagement de Zaouite Sidi Kacem




Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone d'habitat inidividuel

de faible à très faible

densite


type villa sous ses

différentes formes :


bande A1

Villa economique A2

Isolée : 500 m2

Jumelée :350 m2

En bande : 250 m 2

Economiques :150 m2

20m de large

15m de large

12 m de large

8 m de large

8 m (R+1)

_Recul par rapport a

l'alingment sur voies:5m


mitoiyennes:

4m pour l'habitat individuel,

Isolée :

30%

Jumelée :

40%

En bande :

40%

Economique :

60%

0,5

0,7

0,7

1


industriels, comerciaux de

bureaux d'artisanat et les

dépôts ;

_ Constructions carractére

provisoire ;

_ Carrières…

_ Dépôt

_1 place par habitation

individuelle,

_Usage : 1 place/100m2

de

surface construite H.O pour

les equipements

commerciaux

Zone d'habitat collectif à

faible densite et Zone

d'habitat inidividuel à

moyenne dendite

B

Logements collectifs

s'ouvrant sur des

espaces libres

communs et à de

l'habitat individuel.

B1 : 5000m2

B2 : 1000m2

50m

40m12 m (R+2)

Les constructions doivent

s'implanter en alignement

de la voie

_Limites de font de parcelle

: L≥ 1/2H avec un minim de

6m

_ Sur méme propriété : la

distance séparant les

façades en vis-à-vis ≥ à la

hauteure de l'immeuble

avec un minim de 8m

Libre0,30

0,50

L'abattage des arbres,

l'industries,carrieres

campings caravanings,

dépôts

_Habitat :1place /logement,

_Bureaux :1 place/100m²H O

_commerces : 1 place/50m2

H O

Zone d'habitat rural

HR

Zone d'habitat à faible

densite à caractére rural

déstinée à la population

locale

300m² Libre 4m , RDC

_L'alignement sur voies :

recul de 5m minimum

_Limites séparatives ou

mitoiyennes : 3m

_ Sur méme

propriété:inferieure à leures

hauteure avec un minimum

de 6m

50% 0,5


lotissements ,l'industries,

carrieres , dépôts des gaz…

Habitat:1place par logement

Zone de protéction des

cites

RN

Constituée par des

espaces naturels qu'il

convient de protéger,

des petites

constructions basses de

3m de hauteure

maximale et 30m2 de

surfaces.

_ _ _ _ _ _ _ _



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations



Z.a.a

Activités artisanales

dans lequel peuvent

également trouver place

le logement des artisans

à raison d'un logement

au maximum par

parcelle.

200m² 10m8 m (R+1) pour le

secteur Z.a.a

_Les constructions doivent

s'implanter en alignement

de la voie

_Sur limite de fond de

parcelle pour le RDC

,l'etage observant un recul

minimum de 4m

_Sur méme propriété: L>H

avec un minimum de 4m

70% 1,2

_L'abattage des arbres

_L'habita à RDC dans le

secteur Z.a.a

_L'hotelerie dans le secteur

Z.a.a

_Carriéres dans l'ensemble

de la Z.a.a

Dans le secteur Z.a.,a : une

place pour 100m² de

plancher H O

Zone corniche

Espace de promenade

et de détente et ne peut

recevoire que des

aménagements

minireaux végétaux, des

pergolas en tant que

mobilier urbain,

_ _ _ _ _ _Aucune constructions n’est

tolérée méme légére_

Zone inondables

Les projet situé dans la

zone inondable doivent

recueillir l'avis des

services de l'agence du

bassins hydraulique du

loukkos

_ _ _ _ _ _ _ _

La forêt existante est à préserver. L'abattage des arbres est strictement interdit



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone d'habitat individuel

(Type Villa)

(A)

Une zone urbaine

résidentielle destinée à

l'habitat individuel sous

formes:

A1: Villas jumelées;

A2: Villas isolées.

Isolée : 400 m2

Jumelée : 300 m2

_ 18 m

_ 15 m

8 m (R+1)

4 m min. par rapourt aux

limites latérales ou de fond

de la parcelle

Isolée : 0,35

Jumelée : 0,4

l'étage

represente au max

80% du RDC

_ Les constructions sur les

talwegs ou chaabas

d'écoulement des eaux

naturels (sauf avis A.B.H.L) ;


industriels, commerciaux,

d'artisanat et les dépôts ;

_ Constructions destinées à

l'habitat collectif ;

_ Campings, les

caravanings, hôtelières;

_ Carrières...

_ Dépôt de distribution des

gaz de propane et butane.

1/2 place par villa;

1 place pour 50 m2 de

surface construite H.O pour

les équipements

commerciaux.

Zone d'habitat urbain

(B1)

zone urbaine en R+ 2

prévue pour l'habitat

continu,les bureaux et

les commerces.

100 m2 10 m

Hauteur max 11,50

m (R+2)

_ Commercial :

11,50m soit (R+2)

avec R.D.C

_ Habitat : 10,50m

(R+2)

avec R.D.C

_Sur même propriété

L=H/1,2

_Sur limites latérales

L=H/2,4

_ _

_ Les constructions sur les

talwegs ou chaabas

d'écoulement des eaux

naturels (sauf aprés avis

A.B.H.L) ;



d'artisanat et les dépôts et

dépot ≥ 500 m2 ;

_ Constructions

destinées à l'habitat

collectif ;

_ Campings, les

caravanings, hôtelières;

_ Carrières...

_ Dépôt de distribution

des gaz de propane et

butane.

_


Réglement du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Zaïtoune




Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone d'habitat a

restructurer (HR)

Tissu existant d'habitat

spontané, ne présentant

ni réseau viaire, ni

assainissement, ni

équipement de

superstructure,

nécessitant une

restructuration.

N’est pas exigé dans les

secteurs engagés_

Max : R+2 L'alignement de la voie _ _

_ les activités industrielles

ou polluantes;

_ Carrières...



_

Zone d'habitat semi rural

(SR)

habitat semi rural en

R+1,située en périphérie

urbaine destinée à la

population locale de la

commune.

1000 m2 libre 8 m (R+1)

5 m sur emprise de voie ;

4 m sur limites latérales et

du fond ;

6 m min sur même propriété

.

20% min 0,0025

les activités industrie les ou

polluantes;

_ Carrières...



_

Zone de protection de

sites naturels ( Z.P.N)

Zone interdit a toute

construction sauf de

petites unités

d’exploitation ou de

surveillance.

100 m2 max. _ 4 m (RDC) _ _ _

Interdiction de toute

construction sauf pour les

petites unités d’exploitation

ou de surveillance.

_

Zone Agricole (RA)

Zone à vacation

strictement agricole ou

pastorale.

1 Ha

(Peut être ramener à 5000

m2 si l’acquisition a eu

lieu avant l’homologation

du PA)

75 m

Hauteur max. 4,00 m

soit un R.D.C pour

l'habitat.

_Recul minimal 10 m /par

rapport à les voies et pistes.

_5 m sur limites séparatives;

_Sur même propriété I>2H

50% pour 1 Ha

(7% pour le cas

de 5000 m2)

_

_ Les lotissements ;

_ Les activités industrielles

autre que les activités agro-

industrielles ;

_ Les activités

commerciales, de

bureuax,touristiques ou

hôtelières;

_ Les carrières;



_



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone de Boisement

Zone constitué

d’espaces verts et de

boisement qu'il convient

de protéger et de

développer.

_ _ _ _ _ _

_ Les établissement

industriels et d’artisanat;

Constructions à usage

d'habitat;

_ Campings, les

caravanings, hôtelières,

Carrières;

_Les extensions et les

modifications des

installations déja existantes,

peut être autorisées, mais à

condition…(la compatiblilité

avec le milieu)

_


Zone réservée aux

activités artisanales qui

sont les compléments

indispensables d'habitat.

de 80 m 200m _8,00 m de façade;

_12 m de la voie

_ Pour les

constructions à

usage d'habitation la

hauteur ne peut

dépasser 8,50 m

(R+1);

_ La hauteur max du

réez de chaussée est

fixée à 4,50 m.

_ Sur limites _ séparatives 4

m _ Sur même propriété

L=H/1,20,7 1,6

_L'habitat au RDC;

_ Hôtelières, Carrières;

_ Camping, caravaning;

_ L’établissement industriel

de 1ére et 2éme catégorie.

_ place/ 100 m2 de

surface de plancher H.O

Zone de réserve

startégique (R.S)

Zone qui ne doit être

ouverte à l’urbanisation

qu' à une phase

ultérieure de

développement de la

commune. Elle est

réservée soit à :

_ L’exploitation agricole;

_ La résidence sur des

propriétés de très

grandes superficies;

_ L’implantation de

projet intégré d'intérêt

local ou régional

nécessitant de grandes

superficies.

_ _ _ _ _ _ Toute activité polluante _

Zone non aedificandi

Espaces servant de

limites vertes autour des

tissus résidentiels, des

seguias, des cimetières,

et des terrains

accidentés…

_ _ _ _ _ _Interdiction de toute

construction_

servitude portiques

Est une servitude qui

frappe les immeubles

situés sur les

alignements.

_ _max 5,50 m à partir

du niveau de trottoir._ _ _ _ _



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone d'habitat collectif

en R+2

_ L’habitat individuel

représente 50% du

périmètre aménagé;

_ l'habita collectif en

R+2 représente 30% du


_ l'habita collectif en

R+3 représente 20% du


_ Projets d'habitat

économique et social,

100 m² 12 m 11 m (R+2)

__ 8 m par rapport à


_Sur limites latérales ou

mitoyennes recul minimal

de 3m;

_ Sur même propriété une

séparatives de 8 m ou

minimum.

_ _


de 1ére et 2éme et 3éme

catégorie;

_ Campings, les

caravanings;

_ Les carrières;

_ Les caves et les sous sols.

_Une place pour 4 lots ;

_ Une place pour 100 m2

de

surface H.O d'activité

commerciale ou artisanale.

Zone d'habitat collectif

en R+3

Zone mixte d'habita et

de service qui s'articule

autour d'un noyau

central:

_immeuble en R+3

ayant un RDC pour

animation,commerce et

services

_ Caves et sous sols.

250 m²

La cour 25 m²

5 m minimum

14 m 14,50 m (R+3)

_ Par rapport à l'alignement

des voies sur au moins les

2/3 de la largeur de la

parcelle;

_Implantées en limites

séparatives avec une cour

de 25 m2

;

_ Sur même propriété H<L

avec un minimum de 8 m.

_ _


de 1ére et 2éme et 3 éme

catégorie;

_ Campings, les

caravanings;

_ Les carrières;


_ Une place pour 4 lots;

_ Une place pour 100 m2 de

surface hors H.O d'activité

commerciale ou artisanale

Zone d'habitat rural

groupe

Zone constitue un

espace de transition

entre l'habitat rural

dispersés et l'habitat

individuel de faible à

moyenne densité.

Un à deux niveaux et

annexes nécessaires

aux exploitations

agricoles.

500 m² 15 m 8 m (R+1)

_ par rapport à l'alignement

des mitoyens existant et

des voies 12m et d'une

cours de 12m² ;

_Les dépendances

agricoles(h≤ 3 m)

0,2 _


de 1ére et 2ém et 3 éme

catégorie;

_ Campings, les

caravanings;

_ Les carrières;


Le stationnement des

véhicules sera prévu dans

les parties privatives en,

dehors des emprises

publiques.

Zone d'habitat semi rural

_ Zone constituée de

noyaux d'habitat rural

dispersés;

_Généralement sous

équipés ;

_ L'habitat projeté est

un habitat de type rural;

les dépôts agricole sont

permis sauf ceux

nuisibles à l'hygiéne.

etablissements

d'hébergements

touristiques ,animation

2500 m²

_ 8m (R+1)

_RDC à usage

d'activité < 4,50 m

_ usage autre que

habitat ≤ 9 m

8 m (R+1)

_10 m sur voie ;

_ 5 m arriére et latérale

cours de 12 m²

_Les dépendances

agricoles(h≤ 3 m)

0,1 _


industriels de 1ére et 2éme

et 3éme catégorie, depôts

nuisibles;

_ Campings, caravanings;

_ carrières;

_ caves et sous sols.

_ Le stationnement des


les parties privatives en

dehors des emprises

publiques;

_Les garages pour véhicule

sont prévus soit dans les

zones de retait soit integrés

dans la construction.

Règlement du plan d'aménagement communal de la commune rurale d'Alliyenne





Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations



Zone comportera des

résidences de

superficies de taille

moyennes et petites.ces

villas seront isolées de

type mono-familial.

etablissements

d'hébergements

touristiques ,animation

_Villa type1:1000 m²

_ Villa type2: 500 m²

surface de l'étage par

rapport au RDC 80%

20 m

8 m

mesurée au milieu

de la façade donnant

sur la rue principale

_Recul par rapport à la voie

publique et aux mitoyens

_ retrait de 5 m sur toutes

les limites de la propriété.

20%

25%_



catégorie, depôts nuisibles;


_ carrières;

_ caves et sous sols.




dehors des emprises

publiques;





Zone Agricole

_Actuellement utilisées

commes champs et

pâturages.

_Un type d'agriculture

vivrière et maraîchage

_10000 m2: pour les

nouveaux morcellements;

_ 5000 m²:pour les

parcelles existantes avant

la mise à l'enquête (30/

09/2011)

Surface constructible:

_200 m² ;

_ 150m².

8 m (R+1)

_ La hauteur des

RDC à usage

d'activités est de

4.50 m

10 m sur voie

5 m latérale et arriére._ _



catégori , depôts nuisibles;


_ carrières;

_ caves et les sous sols.




dehors des emprises

publiques;





Zone d'activite et de

service

Zone d'activité

particuliére :

-les services tertiaires;

-les activitées artisanales

_ 200 m²: activités

agroalimentaires

_100 m²: activités

artisanales-tertiaires

_ 8m: largeur de

façade

_ 80 m : longueur de

la bnde

8 m

R.D.C :5 m

_4 m sur à voie publique;

_ Sur même propriété L≥ 4

m

0,8 _



catégorie;

_ Constructions destinées à

l'habitat et aux bureaux;


_ carrières;

Une place de parking par

100 m2 de plancher

Zone Touristique

(Tourisme rural)

_ Zone d'attraction

touristique 1: (des

activités liées aux

circuits éco-touristiques,

des gîtes ruraux, des

musées, des salles

d'exposition de

l'artisanat produite

localement) ;

_ Zone d'attraction

touristique 2 (des

établissements

d’hébergement,

d’nimation touristique

intégrés, respectant la

vocation rurale du site,

tels que les gîtes,

auberges, hôtel club,

restaurants, parcs de

jeux, bivouacs, activités

sportives.

Zone 1:

_ ZAT 1 :Parc naturel de

26.500 m²;

_ ZAT 1 : centre de loisirs

et de vacances de 21.200

m² .

5000m² surface minimale

pour un projet ;

10% surface construite au

sol.

Zone 2 s'étend sur 70.000

m² .

_ 6 m (R+1)

Recul de 10 m par rapport

à la voie publique ;

_6 m Sur même propriété

_ 0.15 _

_ Restaurant et activités

d'animation: 1 place pour 20

m2 de plancher;

_ Hôtel et centre

d'hébergement: 1 place pour

4 chambres.


parcellaire

largeur

Minimale de

facade

HauteurImplantation-

ReculCUS COS

Occupations


Servitudes

zones de protection des

cimetiéres,du domaine

public maritime,des

oueds et talwegs…

- - - - - -

Toute construction est

interdite,cependant il peut

être aménagé des

infrastructures

-

Réglementation

particulière au site

archéologique

Un secteur présente un

caractère historique, ou

une valeur architecturale

ou esthétique de nature

à justifier le classement,

la conservation, la

restauration.

- - - - - -

Au niveau de ces sites,tout

aménagement ou

transformation doit faire

l'objet d'une étude spécifique

-

Zone d'habitat à deux et

trois niveaux

(R+1 et R+2)

Zones urbaines d'habitat

dense et continu,

individuel ou collectif

dans lesquelles la

construction est permis

sur l'ensemble des

limites parcellaires de

façon à créer un type

d'habitat 'ouvrant sur

une cour intérieure ou

patio situé à l'angle ou

au milieu de la parcelle.

_ (R+1) 80 m²

_ (R+2)100 m²

_ Cour de 9 m² pour R+1;

_ Cour de 12 m² pour

R+2;

_Pour différents

appartements ou l'habita

individuel 12 m²;

_Pour différents

appartements ou l'habita

collectif 16 m²;

7 m

8 m

_ (R+1):8 m à R.D.C

Habitable, et 10 m à

R.D.C commercial;

_(R+2):10,5 m à

R.D.C Habitable, et

11,5 m à R.D.C

commercial ;

_ La hauteur s.p du

R.D.C commercial

est fixée à 4.00 m;

_ La hauteur s.p du

R.D.C habitable est

fixée à 3.00 m;

_ La hauteur s.p du

R.D.C de l'étage est

fixée à 2.80 m.

_ Un recul de 2 m sur les

rues n° 1, 5,6, et 25 est

établi suivant les directives

du PA;

_ Sur même propriété L=H

avec un minimum de 8 m;

_ Les constructions peuvent

être implantées en limites

séparatives, sur limites

latérales et au fond de la

parcelle.

_ _


de 1ére et 2éme et 3éme

catégories;

_ Campings, les

caravanings;

_ Toutes activités à

caractère de nuisance tel

que bruit ou activité

contraire à la vocation de ce

secteur;

_ Les carrières.

_

Règlement du plan d'aménagement du centre Belyouniche





Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations



Une zone urbaine


l'habitat individuel les

règles d'urbanisme

imposent un recul des

constructions par

rapport à l'alignement

des voies et limitent le

taux d'occupation au sol

des constructions.

_ isolée: 360 m ;

_ jumelée : 260 m²;

_ en bande: 180m²

18 m

14 m

10 m

8 m (R+1)

_ Un recul de 5 m par

rapport à l'alignement des

voie encorbellements ou

balcons:1 m maximum et

s ≤ ½ S;

_ Les constructions

doivent s'éloigner des

limites mitoyennes

latérales et en fond de

parcelle d'une distance

de 4 m;

_ Sur une même

propriété la distance

minimale séparant des

façades en vis-à vis ne

peut être inférieure à la

hauteur de la

construction la plus

élevée.

30%

40%

50%

_

_ Les types d'habitat autres

que l'habitat individuel;

_ L’établissement

industriels, d'artisanat et les

dépôts;

_ Campings,caravanings;

_ Les carrières;

_ Toute activité

commerciale.

_ Une place de

stationnement par logement

pour usage d'habitation;

_ Une place de

stationnement pour 80 m² de

plancher hors œuvres pour

usage commercial .

Zone portuaire

Cette zone est réservée

pour accueillir le port de

pêche et de plaisance

projeté, ainsi que les

services liés au port de

pêche: magasin ou

dépôts pour les

pêcheurs, halle de

poissons,

administration, poste de

garde, sanitaires…

_ _ ≤ 5 m (R.D.C) _ _

Il n'est pas prévu

de minimum

parcellaire ni de

COS

_ _

Zone d'animation

touristique

Cette zone occupe une

partie du front de mer,

en dehors du domaine

public maritime, et est

destinée à accueillir des

équipements

d'animation touristique

et de loisirs de faible

densité, tel que

restauration,

commerces; clubs,

salles des spectacles,

centres d'animation,

activités de plein air,

piscines, parcs, ainsi

que des promenades et

jardins.

1000 m²/

20% constructible_ (R+1)

_Un recul minimum de 10 m

sur les voies et de 10 m par

rapport aux limites latérales

et sur fond de propriété doit

être respecté;

_Sur même propriété doit

observer une distance de L

≥ H avec un minimum de

10 m.

0,2 0,3



et 3éme catégorie;


_ Toutes activités à

caractère de nuisance tel

que bruit ou activité

contraire à la vocation de ce

secteur;

_ Carrières;

_ L'hébergement

touristique,

_ Les constructions à usage

d'habitation;

_ L'abattage des arbres

existants est strictement

interdit.

_ Les reculs les voies;

_ Les surfaces des parcelles

privatives, non occupées par

les constructions, des aires

de

_ Les aires de stationnement

des équipements

commerciaux ou hôteliers

doivent être plantées, à

raison d'un arbre à haute

tige pour 2 places;

_Stationnement suivant le

qotta en fonction du type de

la catégorie, ainsi que de la

capacité de l'établissement

touristique.



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone d'espaces verts

Ces espaces devront

être aménagés par des

plantations,

engazonnements et

arbustes doivent

représenter au minimum

70% de la superficie.

Cette zone intègre,

outre les espaces libres

des constructions, la

coulée verte, qui forme

une liaison mer-

montagne au niveau du

centre profitant de

l'altitude et de la vue de

la mer.

Les installations à

caractère touristique et

d'animation peuvent être

tolérées sans dépasser

5% (100 m²) de la

superficie totale de

l'espace aménagé.

.

100 m² _ 4 m

_ Un recul 4 m par rapport

aux limites de ceux-ci, ce

recul sera traité en tant que

chemin piéton public.

_ _

Aucun édifice n'est permis

dans cette zone, qu’il soit

d'habitation ou à caractère

industriel ou commercial

_ Les aires de stationnement

doivent être d'un arbre haute

tige pour deux places de

stationnement.

Zone du canton de Jbel

Moussa

Le plan d'aménagement

indique par une

délimitation graphique

particulière précisée en

légende la délimitation

administrative du canton

de Jbel Moussa, dont

elle respecte les limites

et préserve la vocation.

Elle est prévue comme

zone naturelle à

préserver.

_ _ _ _ _ _

Toute intervention ou

construction portant

préjudice à l'environnement

naturel est strictement

interdite.

_

Zone de boisement

Cette zone délimite et

protège les flancs des

collines à forte pente qui

surplombent le centre,

et qui sont difficilement

urbanisables.

_ _ _ _ _ _Toute construction est

interdite_



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations



commerces

(Front bâti)

C'est une zone d'habitat

continu à trois niveaux

(R+2), comprenant aux

RDC des activités

d'animation(café,restaur

ant etc…) et de

commerces.

200 m²

Ne peut en aucun cas

être inférieure aux 2/3

de la profondeur du

lot, sans toutefois être

inférieure à 10 m

12 m (R+2) - - - - -



Zone d'habitat continu

comportant quatre

niveaux hors sol (R+3)

avec terrasse

accessible. Les

commerces ne sont

permis que sur les voies

supérieures à 12 m.

120 m² Ne peut en aucun cas

être inférieure à 10 m14,5 m (R+3) _ _ _ _ _




comportant trois niveaux

hors sol(R+2) avec

terrasse accessible. Les

commerces ne sont

permis que sur les voies

supérieures à 12 m.

100 m²



de la profondeur du


inférieure à 6 m

11,5m (R+2) _ _ _ _ _




comportant deux

niveaux hors sol (R+1)

avec terrasse accessible.

100 m²



de la profondeur du


inférieure à 8 m

7,5 m (R+1) _ _ _

Du fait de sa situation

proche de l'oued toute

demande de construction

devra faire l'objet d'une

étude spécifique liée aux

zones inondables par un

BET agrée et aucune

édification en sous sol ne

sera admise.

_

Règlement du plan d'aménagement du centre d'Azla





Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone d'habitat à

restructurer

Zone d'habitat à

restructurer concerne

les quartiers sous

équipés, situés à la

périphérie du périmétre

d'aménagement .

_ _

8,5 m

(Tout en respectant

les règles de

prospect de la zone)

_ par rapport aux voies

publiques:

Toute construction doit

respecter l'alignement

existant.

_ par rapport aux limites

séparatives de parcelle:

sur limite latérale à l'autre

avec façade sur rue ,jointive.

N' est fixé:

_ ni

coefficient

d'occupation des

sols; _ni max

d'emprise au sol

pour les bâtiments;

_ ni minimum

parcellaire.


industriels de premiére et

deuxiéme catégorie;

_ les stockages, dépôts et

tous les dépôts de déchets,

ferrailles, ou autres,

nuisibles àl'hygiéne et au

respect de l'environnement.

_

Zone touristique type (A)

une zone qui peut

recevoir différents types

d'aménagement

touristique,d'animation,

de résidences,de

loisirs,ect.tels que

hôtels,motels,résidences

,villages de

vacances,parcs;centres

d'animation,salles de

spectacles,restaurant

café,commerces,piscine

s,jeux de plein air ...

10000 m² min. _ 15 m

_ 5 m par rapport à la limite

de propriété sur rue;

_ un recul de 4 m sur fond

de propriété et sur les deux

cotés latéraux seront

obligatoirement respectés.

_ 0,4 _

Le nombre de place doit être

au minimum de :

_ Une place / résidence ;

_ une place / 3 chambres

d'hotel ;

_ une place / 50 m² de

plancher pour les espaces

d'animation.

Zone touristique type (B)

une zone qui peut

recevoir différents types

d'aménagement

touristique,d'animation,

de résidences,de

loisirs,ect.tels que

hôtels,motels,résidences

,villages de vacances,

parcs;centres

d'animation,salles de

spectacles,restaurant


s,jeux de plein air ...

15000 m² _ 8,5 m max.

_ 10 m par rapport à la

limite de propriété sur rue;

_ un recul de 4 m sur fond

de propriété et sur les deux

cotés latéraux seront

obligatoirement respectés.

0,25 _ _

Zone d'animation

touristique

une zone qui ne peut

recevoir que des types

d'aménagement de

faibles emprises au sol

et laissant libre accés à

la mer telles que:

restaurant


s,jeux de plein air ect.

10000 m² _ 5 m max. _ _ 0,15

Aucune activité autre que

celle ayant trait au loisir et

au tourisme n'est tolérée.

Le nombre de place doit être

au minimum de:

_ une place /50 m² d'

espaces d'animation de

pleinne air;

_ Une place/ 30 m² de

plancher pour les espaces

d'animation.



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zones d'activité

Cette zone peut

comporter soit des

petites unités

industrielles de

troisiéme catégorie non

polluante,soit des

activités artisanales ou

tertiaires, soit des

stands d'exposition et de

vent ect.

180 m²

_Sur rue ne doit pas

être inférieure à 8 m;

_ La superficie

constructible ne doit

pas dépasser les 2/3

de la surface totale du

lot.

Les bâtiments seront

de deux niveaux au

max, avec possibilité

d'une mezzanine

pour les bureaux et

services.

( Seul un niveau peut

être autoriser à

l'habitation )

_ Sur la voie publique ne dot


_ Sur la limite arriére de la

parcelle est de 4 m au

minimum;

_ Par rapport aux limites

latérales du lot ,les

constructions peuvent être

accolées.

_ _ _

Il doit être prévu au

minimum une place de

parking par 8 m² de plancher.

Zone de villas

Cette zone peut recevoir

: soit des villas jumelles

soit des villas en bande.

La villa est une

habitation individuelle

qui ne peut comprendre

qu'un seul logement.

_Villas jumelles: 280 m²;

_ Villas en bande: 180 m².

12 m

8 m

8 m

soubassement : de 1

m max

_ 4 m / aux limites de la

propriété à l'exception de la

limite mitoyenne;

_ 4 m / aux limites de

propriété sur rue et un recul

de 5 m sur fond de propriété

seront obligatoirement

respectés.

_ _ _

Les garages et dépendances

peuvent faire corps avec la

bâtisse principale et doivent

être construits sur la moitié

postérieure de la façade

latérale du terrain dans la

marge de retrait latéral le

cas échéant.

La surface totale des

dépendances ne peut en

aucun cas dépasser 30 m².

Zone de villas de grande

superficie

Les constructions seront

de type mono -familial,

elles ne pourront

comporter qu'un seul

logement avec ses

dépendances.

2000m²

la construction de

l'habitation rurale pourra

être autorisée sur toute

parcelle dont la superficie

est comprise entre 1000

et 2000 m², si l'acte

d'acquisition a date

certaine avant la mise à

l'enquête publique du

présent règlement.

_ 8 m

_ 10 m /alignement de voirie;

_ 5 m / limites séparatives

latérales et arriéres du lot.

_ _ _ _


loisir

Zone située entre les

voies 23 et 32 et les

CP15 bis et 16 bis. elle

pourra accueillir

différents programmes

d'animation (aire de

jeux, restauration,

aquaparc, piscine ect)

500 m² 4m _15%

(la plate forme)_

Les constructions en dur.

Toutefois les plates formes

peuvent supportées les

structures légéres

(métalliques,bois)

_



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations



deux niveaux (R+1)

_Un tybe d'habitat


interieures ou patios,


ainsi que les

équipements

nécessaires

_64m²

_cour de 9m²

_7m

_Emprise des voies ≥

8m

R+1 à:

_RDC habitable de

3,00m / 8,00m

_RDC commerciale

de 4,50m /9,00m

_aux voies et emprises

publiques:H≤1,2 x L

_aux limites séparatives

ou mitoyennes: +cour

ou vide sur cour≥9m²

+prospect minima 3m

_sur méme propriété:

+prospect minima 6,00m

_ _


de 1ère

, 2éme

et 3éme

catégories ;les

commerces,

_ Carrières, caves,

sous-sols, toutes

activités polluante,

campings,

Caravaninges,,,

_pour R+1: seul un garage

de 15m² au niveau du

RDC/voies carossables

_pour un groupement

d'habitat sosial: une place

pour 200m²

Zone rapproche de

protéction de barrage

situé sur la rive de ouest

de la RN n 2 elle est

limitrophe de la retenue

de barrage

_ _ _ _ _ _

toutes nouvelles

autorisations de construire,

modification ou extentions,

_

Zone de villa

est une zone urbaine

résidencielle distinée à

l'habitat individuel mono-

familliale: isolée,jumelée

ou en bande

Isolée : 450 m²/35%

constructible

Jumelée:280m²/40%

constructible

En bande:200 m²/55%

constructible

villa

economique:140m²/57,50

% constructible

18m

14m

10m

9m

R+1 / 8m

_retrait de 4,00m pour tous

les types de villa/sur la voie

publique et aux limites

mitoyennes

_retrait de 2,5m sur emprise

publique et4m au fond de la

parcelle pour les villas

economiques

35%

40%

55%

57,5%

_

_Tous tybes d'habitat que

les villa,



Carrières,

_Toutes activité

commerciale


place pour un lot

_Usage commerciale ou de

service:une place/80m2 de

plancher hors œuvre

Zone d'habita rurale

groupé

habitation de type rural

comportant un à deux

logements et des

batiments annexes

indisponsables,type uni-

familial ou bi- familial à

2 niveaux max,,

500m² 15m

_R+1(7,50m)

_9m pour

constructions ayant

une distination autre

que l'habitat

_5m à l'alignement de la voie

_4m aux limites séparatives

et mitoyennes

(un cour ou patio de 12m²)

_sur la méme propriété L≥

H/2 avec un minimum

de 3,5m

libre


de 1ère

, 2éme

et 3éme

catégories ;

_ Carrières, caves,

sous-sols, l'habitat

collectif, campinges,

Caravanings

les garages pour vehicules

automobiles sont prévus soit

dans les zones de retrait,

soit integrés à la

construction,il sont interdit

dans les parcelles s'ouvreant

sur les voies piétonnes ou

de largeur ≤ 10m

Règlement du plan d'aménagement du centre de Zinate




Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone d'habita vivriere

zone agrécole où

peuvent s'implanter des

constructions R+1, RDC

peut avoir un usage

agricole ou habitable

2500m²18m de facade sur

voie

8,50m( R+1)

_RDC/habitat 3,00m

maximale

_RDC/activités

agricoles 4,00m

minimale

_1er etage 2,80m

_recul de 10m aux emprises

des voies et emprises

publique _5,00m aux

limites séparatives ou

mitoyennes

_sur la méme propriété

L≥2/3H

_ _


de 1ère

, 2éme

et 3éme

catégories ;

_ Carrières, lotissement

ou groupe

d'habitation,usage

commercial, bureaux,

touristique ou hoteliére

_

Zone industrielle de

3éme

catégorie

_Etablissements

artisanaux

,commerciaux et

industriels de 3éme

catégorie ;

_habitat s'ouvrant

sur des cours

intérieure ou patios

120m² 10m

_R+2

_RDC/activités

artisanales:12,50m

_Aux emprises

publiques:H≤1,2 x L

_ Aux limites séparatives ou

mitoyennes

un cour ou patio de 12m²

_ _

_Les logements en RDC


de 1ère, 2éme et 3éme

catégories, carrières,

R+2 à usage

bureaux,activités

commerciale ou artisanal

une place par 80m2


loisir

zone reservée aux

activités récréatives et

loisirs:équiements de

jeux,restaurants, cafés,

activités d'atraction,de

loisirs et hébergement

touristique

surfaces maximale

constructible au sole15%

de la surface totale du

térrain/500m2 minimum

20m 4m

Recul minimal de 5m par

rapport à l'alignement des

voies

la distance séparant les

façades de deux

constructions non

contiguès:4,00m

_constructions de logemens

que ce soit sous forme de

résidence principale ou

segondaire,

_activités industrielles,

artisanales,

commerciales,bureaux non

liées aux activités

recréatives

_carriéres

Doit étre assuré sur la

parcelle privative, en dehors

des emprises publiques

Servitudes non

aedificandi

zone ou toutes

constructions interdite



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations



deux niveaux (R+1)

Une zone urbaine dans

laquelle la construction

est encouragée sur

l'ensemble des limites

parcellaires de façon à

créer un type d'habitat


intérieures ou en fond

de parcelle.


des programmes

d'habitat social.

Aux ensembles

d'habitations, doivent

pouvoir s'adjoindre les

activités de proximité qui

en sont le prolongement

ainsi que les

équipements

nécessaires à la vie de

la cité.

100 m²

80% constructible8 m

_7,00m (R+1)

_9 ,00 m si le R.D.C

commercial

_ R.D.C commercial

5,00 m H.O

mezzanine ≥2,20 m

et ≤50%de la

surface du R.D.C

_Toute construction

nouvelle doit s'implanter à

l'alignement des voies;

_Aux limites séparatives ou

mitoyennes un recul:

(L˃H/2) avec min de 4 m

_ sur une même propriété

ne peut être inférieure à la

hauteur, prise à partir du sol

naturel, de la construction la

plus élevée (L=H).

- -



et 3éme catégorie, dépôts ;

_ Carrières;

_ Les autres types d'habitat

autres que celui défini ci-

haut.

_ Une place pour 300 m² de

surface hors œuvre de

logement pour les

constructions à usage

d'habitation;

_ 25 m² utiles couverts ou

non par place de voiture;

_ Les garages de voitures

automobiles sont interdits

dans les parcelles s'ouvrant


de largeur inférieure à 8 m.


trois niveaux (R+2)

Une zone urbaine dans

laquelle la construction

est encouragée sur





intérieures ou en fond

de parcelle.


des programmes

d'habitat social.

Aux ensembles

d'habitations doivent

pouvoir s'adjoindre les

activités de proximité qui

en sont le prolongement

ainsi que les

équipements

nécessaires à la vie de

la cité.

120 m² 10 m

_ 10,00m (R+2)

_ 12,00 m si le

R.D.C commercial

sur voies ≥ 15 m;

_ R.D.C

commercial

5,00 m H.O ;

_ s'il y a

mezzanine: 2,20

m minimum

hauteur sous

plafond.

_Toute construction

nouvelle doit s'implanter à


_ Un recul supérieur ou égal

à la moitié de leur hauteur

(L˃H/2) avec min de 4 m


ne peut être inférieure à la

hauteur, prise à partir du sol

naturel, de la construction la

plus élevée (L=H)

0,8 ≤ 1

Les établissements

industriels de 1ére , 2éme

et 3éme catégories,et

dépôts ;

_ Carrières;

_ Les autres types d'habitat

autres que celui défini ci-

haut.

_Usage d'habitation: une

place/300 m² H.O

_Usage de bureau: une

place/100 m² H.O ;

_ salle de restaurant et de

café : une place/ 30 m² H.O ;

_ usage d'hôtel et de

restaurant: une place/ 6

chambres;

_ 25 m² utiles couverts ou

non par place de voiture;

_ les garages de voitures

automobiles sont interdits

dans les parcelles s'ouvrant


de largeur inférieure à 8 m.

Règlement du plan d'aménagement du centre de Bni Said




Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations



de type villa

Une zone urbaine


l'habitat individuel de

type villa sous ses

différentes fromes :

- isolée;

- jumelée ;

- en bande;

- villas économiques.

_ isolée: 400 m²

_ jumelée : 300 m²

_ en bande: 200m²

_ villas

économiques140m²

18 m

14 m

10 m

9 m

7,00 (R+1)

par rapport à celle

permise au R.D.C

Soubassement ≤ 1m

sous-sol n'est pas

autorisé

_ 5 m de recul / l'alignement

des voies, 2,5 m de recul

/villa écononmiques;

_Les constructions doivent

s'éloigner des limites

mitoyennes latérales et en

fond de parcelle d'une

distance minimale de 4 m.

_Sur une même propriété la

distance séparant des

façades ne peut être

inférieure à la hauteur de la

construction la plus élevée.

Etage

80%

80%

80%

85%

30%

40%

50%

60%


industriels et les dépôts ;

_ Carrières;

_ Toute activité

commerciale.

_Pour les constructions à

usage d'habitation : une

place de stationnement par

logement ;

_ pour les constructions à

usage commercial une place

/ 100 m² H.O.

Zone touristique

Une zone à

aménagement

spécifique destinée à

recevoir des

établissements

d'hébergement

touristique respectant

les spécificités

naturelles et

environnementales

locales (écotourisme) .


des équipements

hôteliers et des

résidences

d'hébergement

touristiques individuelles

ou semi -collectives en

deux niveaux maximum

(R+1).

1000 m² 25 m

9 m (R+1)

R.D.C ne peut être

inférieur à 5 m

_ 6 m en arrière de


_ Aux limites séparatives ou

mitoyennes (L≥H/2) avec un

minium de 5 m;

_ sur une même propriété la

distance minimale séparant

des façades en vis-à -vis :

(L=H) avec un min de 6 m.

CES

≤ 30%≤ 0,5

_Les types d'habitat autres

que ceux définis ci-dessus;



_ Carrières;

_ Les dispositions

applicables aux autres

zones.

_ usage d'hébergement

touristique:une place /100 m²

H.O.

_ salle de restaurant et de

café: une place / 30 m² H.O.

_ usage d'hôtel et de

restaurant: une place/ 4

chambres;

_la superficie nécessaire à

ces aires est déterminée à

raison de 25 m² utiles

couverts ou non par place de

voiture.


loisir

Cette zone elle peut

recevoir des

équipements et des


du public à caractère

récréatif ou sportif ainsi

que des commerces,

des ateliers

d'expositions

artisanales, café-

restaurants, aires de

jeux et des stations

services.

500 m² 20 m

9,00 m (R+1)

sous-sol est

strictement interdit

_10 m par rapport à

l'alignement des voies d’Etat

et 5 m des voies urbaines;

_ Aux limites separtives ou

mitoyennes (L˃H/2) avec un

min de 5 m;


distance minimale séparant

des façades en vis-à -vis :

(L=H) avec un min de 6 m.

CES

≤ 25%≤ 0,4

_ Tous les types d'habitat;



_ Carrières;

_ 5 places de stationnement

par lot de 500 m² ou une

pour 30 m² de plancher hors

œuvres de salle de

restaurant et de café;

_ La superficie nécessaire à

ces aires est déterminée de

25 m² utiles, couverts ou non

par place de voiture.



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations



Une zone réservée aux

activités artisanales et

commerciales sous

frome d'ateliers de

fabrication et production

des produits artisanaux.

- Peuvent être autorisés

des logements à l'étage

dans la mesure ou les

articles ci-après sont

respectés.

200 m² 10 m

10 m (R+1)

- R.D.C réservé

exclusivement aux

activités

artisanales,de

commerce et

d'expositions ≤ 5 m;

- soubassements

≤ 1 m;

- sous-sol est

strictement

interdit.

_ à l'alignement des voies

ou observer une marge de

recul de 4 m;

_ Dans une bande de 15 m

de profondeur mesure de

l'alignement de la voie

publique L= H/2;

_ Au delà de la bande de 15

m ,R.D.C d'une hauteur

maximale de 6 m réservés

aux activités;

_ Au delà de cette hauteur

L=H/2 avec un minimum de

4 ;

_ 6 m pour RDC reservés

aux activités ;

_ Sur même propriété (L=H)

avec un minimum de 8 m

- 1,75



catégorie

_ Carrières;

_ Tous type d'habita sauf

les logements autorisés à

l'étage.

_Une place/ 100 m² de

surface de plancher hors

œuvre;

_Réserver sur chaque

propriété des dégagements

nécessaires de façon que

les opérations de

chargement des véhicules et

de manutention soient

assurées en dehors de voies

publiques.

Zone vivrière et

d'hébergement

touristique et de loisir

Une zone rurale

périurbaine oú peuvent

s'implanter des

habitations et des

constructions à deux

niveaux (R+1) ayant un

lien ou non avec les

activités agricoles.

Le R.D.C peut avoir un

usage agricole ou

habitable.


des établissements

d'hébergement ou

d'animation touristique

et non contradictoire

avec la vocation vivrière

initiale.

2500 m²18 m

sur la voie

7 m (R+1)

_ La hauteur S.P

du R.D.C doit

respecter: 3 m

minimum s'il est

destiné à l'habitat

ou à

l'hébergement

touristique;

- 4 m minimum

s'il est destiné

pour autre usage

lié aux activités

agricoles ou aux

activités de loisirs

et d'agréments

touristiques;

_ la hauteur sous

plafond de l'étage

ne doit pas

dépasser 3 m.

_Un recul de 10 m par

rapport aux emprises des

voies;

_Aux limite séparatives ou

mitoyennes (L≥H/2) et sans



(L˃2/3 H) avec un minimum

de 5 m.

- -



et 3éme catégorie ;

_ Carrières;

_ Lotissement ou groupes

d'habitation;

_ Les constructions à usage

commercial, de bureaux.

-



Hauteur

Maximale

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone agricole

Cette zone comprend

l'ensemble des terrains

à vocation strictement

agricole. Elle se

compose de parcelles

sur lesquelles peuvent

être réalisés l'habitat

des exploitants de type

dispersé et les

bâtiments annexes

indispensables à

l'exploitation agricole.

un (1) hectare 50 m

sur voie

1-Pour usage

d'habitation:

_Une hauteur de 7 m

(R+1) ;

_ R.D.C de 3 m au

minimum;

2- Pour les

constructions hors

habitation:

_ Il n’est pas fixé de

hauteur max pour les

constructions liée à

l'exploitation agricole

ni pour celles qui

correspondent aux

activités agro-

industrielles quand

les contraintes

techniques l'exigent.

_Toute construction

s'éloigneren de l’emprise de

voie publique d'une distance

égale ou supérieure à 10 m.

_ 10 m par rapport à toute

les limites séparatives ou

mitoyennes;


(L=H).

- -

_Les lotissements, les

groupements d' habitations

ou autres de quelques

natures qu'il soient;

_Les activités industrielles

autres que les activités agro-

industrielles;

_ Carrières

-

Servitudes

Non aedificandi:

Pour assurer la sécurité

des populations,

protéger les sites

sensibles et particuliers

et les équipements

d'infrastructure.

- - - - - - - -

Portiques -

Largeur minimum des

portiques est fixée à 3

m

Hauteur libre sous

plafond des

portiques 4,5 au

minimum

- - - - -


parcellaire

largeur de

facadeHauteur

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone D

( d'habitat individuel de

type de villa)

Une zone urbaine


l'habitat individuel sous

différentes fromes :

- D3 villas isolée;

- D2 villas jumelée ;

- D2 villas en bande;

_ isolée: 500 m²

_ jumelée : 300 m²

_ en bande: 200m²

_ Pour D2 et D3 la

surface constructible à

l'étage est égale 80% de

la surface construite au

R.D.C

20 m

15 m

10 m

8 m (R+1)

R.D.C ne peut être

de plus de 1.00 m

par rapport au niveau

du terrain naturel à

l'emplacement de la

construction.

_ 5 m / l'alignement sur

voie;


séparative ou de de fond de

parcelle pour les villas en

bands;

_ 4 m de retrait par rapport

à la limite latérales ou de d

fond de parcelle pour les

villas jumelées;


latérale ou de d fond de

parcelle pour les villas

isolée

_ Sur une même propriété

la distance séparant les

façades en vis-à vis ≥ 4 m.

25%

40%

50%

0,5

0,75

0,9



de bureau, d'artisanat et les

dépôts ;

_ La réalisation de

constructions destinées à

l'habitat collectif;

_ Les constructions à

caractère provisoire, les

campings et les

caravanings;

_ Carrières;

_ Une place par villa dans

les secteurs D2 ;

_ Une place par villa dans

les secteurs D3.

Zone B2

(Zone d'habitat de

moyenne densité)

Est réservé à l'habitation

individuelle ou la

construction est

encouragée sur





intérieures ou patios.

Le R.D.C des bâtiments

ne peut en cas être

occupé par des activités

commerciales,

artisanales ou par des

petits commerces de

proximité.

80 m² 10 m

8 m (R+1)

L= H

_ Parapet = 1,20 m

_ Cage d'escaliers =

2,20

_ Toute construction

nouvelle doit être implantée

à l'alignement sur voie ;

_ Les constructions doivent

être implantées en limites

séparatives;


la surface séparant les

façade en vis - à vis ne peut

être inférieure à 8 m . (L=H)

_ L ˃ ½ H

0,8 2,4



et 3éme catégorie ;



campings et les

caravanings;

_ Carrières;

_ Les activités

commerciales ou

artisanales au R.D.C

Une place de stationnement

pour 4 lots.

Zone T

Une zone réservée pour

sa grande partie aux

activités d'hébergement

et d'animation

touristique ainsi qu'à

toutes les activités liées

au tourisme (activités

artisanales, sportives ou

ludiques).

1000 m² 40 m

8 m (R+1)

Par rapport aux

limites mitoyennes

L˃½H avec un

minimum de 6 m

_5 m par rapport à

l'alignement sur voie d’Etat

et 5 m des voies urbaines;

_ 4 m au minimum par

rapport aux limites

mitoyennes,


distance séparant les

façade en vis - à vis à 8 m .

- ≤ 0,4

_ Les logements que ce soit

sous forme d'habitation

principale ou secondaire ;

_ Les immeubles de

bureaux ;

_ Les activités industrielles;

_ Les Carrières.


véhicules correspondant aux

besoins des constructions et

des installations doit être

assuré en dehors des

chaussées réservées à la

circulation publiques .

Règlement du plan d'aménagement du centre d'Amzal (C.R Sahtarienne)



parcellaire

largeur de

facadeHauteur

Implantation-

ReculCUS COS

Occupations


Zone IN3

(Zone d'activité)

Une zone urbaine

destinée

essentiellement aux

activités artisanales,

commerciales, aux

industries 3éme

catégorie ou des

nouvelles technologies.

200 m² 10 m

9 m (R+1)

_ Cages d'escaliers:

2,60

_ 5 m de recul par rapport à

des voies;

_ 4 m de recul par rapport

aux mitoyens latéraux ou en

fond de parcelle ;

_ Sur même propriété la

distance séparant

les constructions 8m .

50% 0,9



catégorie;

_ Toute frome d'habitation;



campings et les

caravanings;

_ Les Carrières.

Des places de

stationnement des véhicules

sur la parcelle privative, en

dehors des emprises

publiques, à raison d'une

place pour 200 m² construits.

Zone ZN

( Zones naturelles)

Une zone de protection

de la nature est destinée

à assurer la sauvegarde

des espaces natures

qu'il convient de les

protéger en raison de la

grande valeur paysager.

Z.N : pourra

éventuellement faire

l'objet d'étude spécifique.

- - - - - -

_Les lotissements ;

_ Les constructions;


et agro-industrielles;

_ Les activités

commerciales, de bureaux,

touristiques, hôteliers ou

autres;

_ Carrières.


véhicules doit être assuré en

dehors de cette zone.

Zone ZR

(Zones remembrement)

Une zone de

remembrement est

destinée à assurer la

protection des terrains

en raison de leur grand

valeur agricole suivant

les dahirs N°1-62-105

du 30/06/1962 et N° 1-

69-32 du 25/07/1969

relatifs au

remembrement des

terres agricoles.

- - - - - -

_Les lotissements ;

_ Les constructions;


et agro-industrielles;

_ Les activités

commerciales, de bureaux,

touristiques, hôteliers ou

autres;

_ Carrières.


véhicules doit être assuré en

dehors de cette zone.

Non aedificandi :Ces

zones sont indiquées

sur le plan par une

représentation

graphique appropriée et

figurée en légende.

- - - - - -Dans cete zone toute

construction est interdite.-

Portiques - -

Leur hauteur est

fixée à 4,5 m;

Leur profoneur est

fixée à 3 m.

- - - - -

Zone non aedificandi et

servitude de portique

Documents

Royaume du Maroc Ministère de l’Urbanisme et de l