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SOMMAIRE

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1. LES TYPES DE FICHIERS ............................................................................................................ 4

2. LES TYPES DE PROFESSIONNELS (bases WFR & WPF) ................................... 5

3. LES TITRES ................................................................................................................................... 5

4. MODE ET CATEGORIE D’EXERCICE DES PS* ..................................................... 6

5. FONCTIONS DES PS ............................................................................................... 9

6. SPECIALITES .............................................................................................................................. 11

7. LES LIEUX D’EXERCICE ....................................................................................... 24

8. LES TYPES ETABLISSEMENTS ........................................................................... 25

9. LES TYPES DE STRUCTURES ET TYPES D’ACTIVITE ..................................... 29

10. CODES BASE ET CODES PAYS................................................................................................ 30

11. LE POTENTIEL ONEKEY ............................................................................................................ 32

12. LA PVM : Pression de Visite Médicale ..................................................................................... 35

13. LA PVA : Pression de Visite à l’Adresse .................................................................................. 36

14. LA PVI : Pression de Visite à l’Individu .................................................................................... 36

15. LE PAD : Pourcentage de visites à l’ADresse ......................................................................... 36

16. LES LIENS ................................................................................................................................... 37

17. FOIRE AUX QUESTIONS ............................................................................................................ 41

a. Comment sont définis les types de structures pour les établissements ? ............................. 41

b. Comment sont attribués les codes CIP point de vente et code CIP hôpital ? ....................... 41

c. Qu’est-ce que le code FINESS et le code FINESS juridique ? .............................................. 42

d. Quelle différence entre le code ADELI / CNAM, le N° du conseil de l’ordre et le N° RPPS

pour les PS ? .......................................................................................................................... 43

e. Quelle est la règle de gestion des internes ? ......................................................................... 44

f. Qu’est-ce qu’un médecin à exercice particulier (MEP) ? ....................................................... 45

g. Qu’est-ce que l’adresse principale pour un professionnel de santé ? ................................... 45

h. Pourquoi dans certains cas, il y a une raison sociale « cabinet médical »

et d’autres il n’y en a pas ? .................................................................................................... 45

i. Qu’est-ce que le code RMESS ? ........................................................................................... 45

*PS : Professionnels de Santé


1. LES TYPES DE FICHIERS

France métropolitaine

- Fichiers Individus : A, D,M, O, P, R

A -ADMINISTRATIFS

D - DENTISTES

M -MEDECINS

O INDIVIDUS DIVERS

P - PHARMACIENS R -PARAMEDICAUX

- Fichiers Établissements : H, F, G, E

H -HOPITAUX, SERVICES, CLINIQUES, DISPENSAIRES ET AUTRES... F -PHARMACIE G -ETABLISSEMENTS DIVERS E -CABINET INDIVIDUEL ET DE GROUPE

DOM-TOM

- Fichiers Individus : X

X -Regroupe tous les types de professionnels

Ex : Les pharmaciens d’officines (PO) ont un code X01234567

- Fichiers Établissements : H

H -Regroupe toutes les spécialités d’établissements

Ex : Les pharmacies d’officines (PHA-PO) ont un code H01234567


2. LES TYPES DE PROFESSIONNELS (bases WFR & WPF)

Code Valeurs Code Valeurs

A Administratif P Pharmacien

D Dentiste PR Prothésiste dentaire

DX Auxiliaire dentaire PX Auxiliaire pharmacie

I Infirmier R Paramédicaux

K Kinésithérapeute S Sage-femme

M Médecin V Vétérinaire

MX Auxiliaire médical ST Etudiant

O Opticien

3. LES TITRES

Appellation

Code Valeurs

0 M.

1 Monsieur

2 Madame

3 Mademoiselle

Titres

Code Valeurs

03 Docteur

05 Pharmacien

11 Professeur

20 Sans titre

21 Chirurgien dentiste

22 Professeur agrégé

24 Pharmacien chef

34 Médecin militaire

Titres universitaires

Code Valeurs

DO Doyen

EA Ex-assistant des hôpitaux

EC Ex-chef des cliniques

EE Ancien externe des hôpitaux

EM Ex-moniteur

EN Ancien interne des hôpitaux

EP Ancien interne provisoire des hôpitaux

ET Ex-chef des travaux

MA Médecin adjoint des hôpitaux

MF Moniteur des facultés

MH Médecin des hôpitaux

PR Professeur

SA Spécialiste adjoint des hôpitaux

SH Spécialiste des hôpitaux


4. MODE ET CATEGORIE D’EXERCICE DES PS*

Mode d’activité

Code Valeurs

A Interne des hôpitaux des armées

B

Remplaçant provisoire (dans le cadre de la loi sur la transparence)

C Temps complet

D Domicile

I Interne

L Collaborateur

P Temps partiel

R Militaire de carrière

S Associé

T Market Access

W Remplaçant régulier

X Consultation externe

Z Divers

Catégorie d’exercice

Code Valeurs

H Hôpital

M Mixte

V Ville

*PS : Professionnels de Santé


Mode de calcul de la catégorie du médecin selon le tableau ci-dessous :

LEX Catégorie d’exercice

Libellé

A Domicile

B H Centre anticancéreux

C V Cabinet

D V Dispensaire

E Ecole

F Officine ou pharmacie

G V Cabinet de groupe

H H Hôpital

I Institution, Administration, Santé Publique

J Faculté

K V Clinique

L Laboratoire d’analyses

M V Mutuelle

N H Centre de transfusion sanguine

O Centre orthopédique

P H Hôpital psychiatrique

Q Centre de sécurité sociale

T H Station thermale ou climatique

V Etablissement pour animaux (autres que les cabinets)

X H Consultation externe

Z Divers


1. Si une des catégories du lieu d’exercice est «V» et que les autres sont différentes de «H», alors la catégorie du médecin sera «V».

Exemple :

Catégorie du lieu d’exercice Catégorie du médecin calculée

« V » = « V »

« V » et « V » = « V »

« V » et « V » et « » = « V »

2. Si une des catégories du lieu d’exercice est «H» et que les autres sont différentes de «V», alors

la catégorie du médecin sera «H».

Exemple :


« H » = « H »

« H » et « H » = « H »

« H » et « H » et « » = « H »

3. Si une des catégories du lieu d’exercice est «H» et qu’une autre est «V», alors la catégorie du

médecin sera «M».

Exemple :


« H » et « V » = « M »

« H » et « V » et « V » = « M »

« H » et « H » et « V » = « M »

« H » et « V » et « » = « M »

La valeur blanche de la catégorie du lieu d’exercice se comporte comme un élément neutre dans le

calcul.

Codes secteur de soins - Catégorie de tarifs de prestation 1 = secteur 1 Tarif conventionnel (applique les tarifs de la sécurité sociale) 2 = secteur 2 Secteur 1 + dépassements honoraires occasionnels 3 = secteur 3 Secteur 1 + dépassements d’honoraires permanents 4 = secteur 4 Non conventionné


5. FONCTIONS DES PS


AA Attaché administratif CK Chef de bureau adjoint

AB Sous-directeur CL Chef de pôle

AC Assistant(e) commercial(e) CM Commercial

AD Assistant dentaire CN Conseiller

AE Assistant(e) parlementaire

CO Chargé de cours

AG Attaché de direction CP Chargé de projet

AH Assistant hospitalier Universitaire

CQ Conseiller médico technique

AI Assistante de direction CR Chef de département

AJ Assistant au secrétaire général

CS Chef de service hospitalier

AL Assistant(e) social(e) CT Chef de travaux des universités

AM Correspondant CU Conseiller technique

AN Animateur CV Chargé de développement

AO Aide opératoire CW Chef adjoint

AP Assistant président CX Coordinateur qualité

AR Sous-directeur adjoint

CY Conseiller médical

AS Consultant adjoint chef de service

CZ Conditionneuse

AW Cadre de pôle DA Directeur régional

AZ Cadre administratif DB Délégué(e) territorial

CA Coordonnateur adjoint

DC Directeur commercial

CB Chef de bureau DD Directeur délégué

CC Chef de Clinique assistant DE Directeur technique

CD Chargé de mission DF Directeur financier

CE Chef d'agence DG Directeur général

CF Maitre de conférences universitaire

DH Directeur

CG Coordonnateur général

DI Directeur scientifique

CH Chef adjoint de cabinet

DJ Directeur référent

CI Chargé de communication

DK Délégué départemental

CJ Chef de cabinet DL Délégué



DM Directeur médical PC Praticien adjoint contractuel

DN Directeur de communication

PD PDG

DO Doyen PG Pharmacien gérant

DP Directeur du personnel PH Praticien hospitalier

DR Délégué régional PJ Président adjoint

DS Directeur/Directrice des soins PN Président d'honneur

DT Député PR Préfet

ED Educateur spécialisé PT Président

ET Chargé d'étude RA Rapporteur

EV Evaluateur RC Recteur

EX Expert RE Responsable d'unité

FO Formatrice (teur) RF Référent

GA Directeur général adjoint

RI Responsable marketing

GC Contrôleur de gestion

RJ Responsable adjoint

GE Gérant RL Responsable logistique

GS Gestionnaire des stocks RM Responsable merchandising

IG Infirmière générale RQ Responsable qualité

IP Inspecteur RR Responsable restauration

IR Inspecteur régional RS Responsable

LS Délégué à la santé RV Responsable de vitrine

LJ Chef de pôle adjoint SA Cadre de soin associé

MA Magasinier SB Surveillante de bloc

MB Membre de droit SC

Cadre Supérieur de Santé – Surveillant(e) général(e)

MC Médecin coordonateur (gériatrie) SD Secrétaire d'Etat

MD Médiateur SE Secrétaire

ME Membre SG Secrétaire générale

MG Chargé de management SH Agent de service hospitalier

MI Ministre SJ Secrétaire général adjoint

MJ Maire adjoint SM Secrétaire médicale

MP Aide médico-psychologique SN Sénateur

MR Maire SP Sous préfet

MS Membre suppléant SR Directeur adjoint

MT Membre titulaire ST Suppléant

PA Pharmacien(ne) adjoint(e) SU Cadre de santé – surveillant(e)



TA Praticien attaché associé TR Trésorier

TE Technicien TT Titulaire

TH Praticien attaché VD Vice-doyen

TJ Trésorier adjoint VE Vendeur

TL Téléphoniste VP Vice-président

6. SPECIALITES

Professionnels de santé

Code Valeurs Types de professionnels

associés Spé 01

Spé 02

AA Apprenti préparateur PX X

AB Ambulancier MX X

AC Acupuncture M, R X X

AD Audioprothèse M, O, P, R X X

AE Addictologie I, M, P, R, S X X

AG Alcoologie M X X

AI Andrologie M X X

AL Allergologie M X X

AN Anesthésiologie M X X

AO Aromatologie M X X

AP Anatomopathologie M, P X X

AQ Auxiliaire de puériculture MX, R X

AR Cardiologie M, P X X

AU Auriculothérapie M X X

AV Aide soignant(e) MX X

BA Bactériologie M, P X X

BC Biochimie M, P X X

BI Biologie M, P X X

BP Biophysique M X X

BS Biostatisticien(ne) A, M X

CB Chirurgie buccale D, M X X

CC Chirurgie cardiaque M X X

CD Chirurgie digestive M X X

CF Chirurgie de la face et du cou M X X

CG Chirurgie générale M X X

CI Chirurgie infantile M X X

CK Chiropractie K, R X X



associés Spé 01

Spé 02

CL Cosmétologie esthétique A, P, PX X X

CM Chirurgie maxillo-faciale M X X

CN Chirurgie neurologique M X X

CP Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique

M X X

CR Chirurgie orthopédique et traumatologique M X X

CS Chirurgie viscérale M X X

CV Chirurgie vasculaire M X X

CW Chirurgie de la main et du membre supérieur M X X

CX Chirurgie thoracique M X X

DA Diabétologie M X X

DD Chirurgie dentaire D X X

DE Dermatologie M X X

DN Prothèses dentaires PR X

DT Diététique I, M, PX, R, S X X

DV Divers A, DX, I, M, MX, PX X

DX Dosimétrie MX, R X

EA Electro cardiographie M X

EB Endodontie D X X

EC Echo cardiographie M X X

ED Expertise dégats corporels M X X

EE Electro encéphalographie M X X

EF Exploration fonctionnelle sauf EM et EV M X X

EG Echographie M, S X X

EH Médecine esthétique M X X

EI Echotomographie Doppler M X X

EL Imagerie médicale D, M, P X X

EM Exploration fonctionnelle du système nerveux M X X

EN Endocrinologie M X X

EO Maladies tropicales M, P X X

EP Electrothérapie M X X

EQ Etudiant pharmacie PX, ST X

ER Ergothérapie MX, R X X

ES Endoscopie M X X

EV Exploration fonctionnelle des voies respiratoires

M, P X X

EY Expertises psychiatriques M X

EZ Achat A, MX, PX X X

FI Fécondation in vitro M X

FP Perfusionniste I, M X X



associés Spé 01

Spé 02

GA Gastro entérologie M X X

GE Gériatrie gérontologie M X X

GN Génétique M, P X X

GY Gynécologie M X X

HE Hématologie M, P X X

HG Hygiène hospitalière A, M, I, P, PX, S, MX X X

HL Hydrologie M X X

HM Hémodialyse M

X

HO Homéopathie D, M X X

HY Médecine scolaire M X X

IA Infirmier(e) anesthésiste I, S X X

IB Ingénieur biomédical A, MX X X

IC Ingénieur A, MX X

IE Infirmier(e) I X X

IF Maladies infectieuses M, P X X

IH Ingénieur hospitalier A X

II Infirmier(e) de bloc I X X

IM Immunologie M, P X X

IN Interne M, P X

IP Implantologie D, M X X

IR Iridologie M, MX X

IS Infirmier(e) psychiatrique I X

KI Kinésithérapie K, R X X

LA Utilisation médico chirurgicale des lasers M X

LN Technicien(ne) de laboratoire MX X

MA Médecine aéro spatiale M X X

ME Mesothérapie M X X

MG Médecine générale M X

MH Médecine thermale M X X

MI Médecine interne M X X

ML Médecine légale M X X

MM Médecine maritime M, P

X

MN Médecine nucléaire M X X

MO Manipulateur radio MX, R X X

MP Médecine physique vertebroth osthéopathie M X X

MS Médecine sportive M X X

MT Médecine du travail M X X

MY Mycologie M, P X X

NE Neurologie M X X



associés Spé 01

Spé 02

NP Néphrologie M X X

NU Nutrition M X X

NY Neuropsychologie R X X

OB Obstétrique M X

OC Odontologie conservatrice D X X

OD Orthodontie D, M X X

OE Ostéopathie I, K, M, R, S, V X X

OF Orthophonie R X X

OH Orthopédie K, P, R, MX, PX X X

OI Optique O, P X X

OJ Orthoprothésiste MX X

OL Oligothérapie M X

ON Oncologie carcinologie cancérologie M X X

OP Ophtalmologie M X X

OR Oto rhino laryngologie M X X

OS Orthoptie R X

OU Occlusodontie D X X

OY Optométrie MX, O, PX X

OX Oxygénisation M X

PA Pharmacologie M, P X X

PB Parasitologie M, P X X

PC Proctologie M X X

PE Pédiatrie M X X

PG Pharmacie(n) grossiste P X X

PH Pharmacie(n) hospitalier(e) P X X

PJ Prothèse adjointe D X X

PK Prothèse Conjointe D X

PL Phlébologie angeiologie M X X

PM Pharmacie(n) mutualiste P X

PN Phoniatrie M X X

PO Pharmacie(n) officine P X X

PP Pro pharmacien M X X

PQ Pédicure podologie I, K, M, R X X

PR Phytothérapie M X X

PS Psychiatrie M X X

PT Pneumologie M X X

PU Pédodontie D X X

PV Physiologie M X X

PW Parodontologie D, M X X



associés Spé 01

Spé 02

PX Psychomotricité MX X X

PY Pédo psychiatrie M X X

PZ Pharmacie(n) des mines P X X

RC Attaché de recherche clinique A,D, I, M, MX, P, PX, R, S

X X

RE Réanimation M X X

RF Rééducation fonctionnelle M X X

RH Rhumatologie M X X

RP Préparateur en pharmacie PX X X

RQ Aide préparateur pharmacie PX X

RS Chargé de recherche A, M, P, R X

RT Radiothérapie M X X RY Radiophysicien MX X

SA Santé publique et médecine sociale M, P X X

SC Scanner M X X

SD Traitement du SIDA M X X

SF Sage-femme I, S X X

SG Sénologie M X X

SI Stérilite M X X

SL Soins palliatifs M X X

SM Veille sommeil M X X

SO Stomathérapie I, R X

SS Médecin conseil M X X

ST Stomatologie M X X

SX Sexologie M, R, I X X

SY Psychologie M, R X X

TB Tabacologie A, D, M, MX, R, S X X

TC Technicien(ne) d'études cliniques A, I, MX, R X X

TD Traitement de la douleur M X X

TN Technicien(ne) biomédical A, MX X

TO Toxicomanie M X X

TP Thérapeutique naturelle de méd physique M X

TX Toxicologie anti poison M X X

UG Urgences M X X

UI Ultra sonologie et échographie générale M X

UR Urologie M X X

US Méthodes ultra sonores M

X

UT Puériculture I X X

VE Vénérologie M X X

VI Virologie M, P, A X X



associés Spé 01

Spé 02

VT Vétérinaire V X

ZA Elève axilliaire médical et paramédical ST X

ZD Etudiant en dentisterie ST X

ZE Etudiant en ergothérapie ST X

ZF Etudiant sage-femme ST X

ZI Etudiant infirmier ST X

ZK Etudiant en kinésithérapie ST X

ZZ Etudiant en médecine ST X

Z4 Podo-orthésiste MX X

4W Sophrologie M, R, S, I, MX X


Etablissements

Code Valeurs Spé 01 Spé 02

8A Formation aide soignants X X

8B Formation auxiliaire de puériculture X

8C Formation ergothérapeute X

8D Formation au management X

8E Formation manipulateur en électroradiologie médicale

X

8F Formation masseur kinésithérapeute X

8G Formation orthophoniste X

8H Formation orthoptiste X

8I Formation pédicure podologue X X

8J Formation psychomotricien X

8K Formation technicien de laboratoire (laborantin) X

8L Formation médecine X

8M Formation odontologie X

8N Formation préparateur en pharmacie X

8P Formation pharmacien X

AB Ambulance X

AC Acupuncture X X

AD Audioprothèse X X

AE Addictologie X X

AG Alcoologie X X

AI Andrologie X

AJ Angiographie numérisée X

AK Angioplastie coronarienne X X

AL Allergologie X X

AM Conseil d’administration X

AN Anesthésiologie X X

AP Anatomopathologie X X

AR Cardiologie X X

AS Assurance mutuelle X

AT Maison maternelle X

AZ Maladie d’Alzheimer X X

BA Bactériologie X X

BB Biberonnerie X X

BC Biochimie X X

BI Biologie X X

BM Service biomédical X X



BO Service bloc X X

BP Biophysique X X

BR Soins des brûlés X X

CA Préparation à l’accouchement X X

CC Chirurgie cardiaque X X

CD Chirurgie digestive X X

CE Crèche X

CF Chirurgie de la face et du cou X X

CG Chirurgie générale X X

CI Chirurgie Infantile X X

CJ Coronarographie X X

CM Chirurgie maxillo faciale X X

CN Chirurgie neurologique X X

CO Chirurgie oncologique X X

CP Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique X X

CR Chirurgie orthopédique et traumatologique X X

CS Chirurgie viscérale X X

CU Chirurgie urologique X X

CV Chirurgie vasculaire X X

CW Chirurgie de la main et du membre supérieur X X

CX Chirurgie thoracique X X

CY Chirurgie gynécologique X X

CZ Comité du médicament X

DA Diabétologie X X

DB Directoire X

DC Direction de la communication X

DD Chirurgie dentaire X X

DE Dermatologie X X

DF Direction des finances X

DG Direction générale X X

DI Direction du système d'Inf (Information et Informatique)

X X

DM Technologies et dispositifs médicaux X X

DN Prothèses dentaires X X

DO Direction de la documentation X

DP Doppler X X

DR Direction ressources humaines X X

DS Direction des soins infirmiers X X



DT Diététique X X

DV Divers X X

EA Electro cardiographie X

EB Endodontie X X

EC Echo cardiographie X X

EE Electro encéphalographie X X

EF Exploration fonctionnelle sauf EM et EV X X

EG Echographie X X

EH Médecine esthétique X X

EJ Ecole d’infirmières X

EK Ecole de sage-femmes X

EL Imagerie médicale X X

EM Exploration fonctionnelle du système nerveux X X

EN Endocrinologie X X

EO Maladies tropicales X X

ER Ergothérapie X

ES Endoscopie X X

ET Ecole de puériculture X

EV Exploration fonctionnelle des voies respiratoires X X

EX Endoscopie digestive X X

EZ Achat X X

FC Direction de la formation continue X

FD Fourniture dentaire

FI Fécondation in vitro X X

FM Parfumerie / Institut de beauté X X

GA Gastro entérologie X X

GE Gériatrie gérontologie X X

GN Génétique X X

GY Gynécologie X X

HA Handicap X X

HB Herboriste X X

HD Hospitalisation à domicile X X

HE Hématologie X X

HG Hygiène hospitalière X X

HM Hémodialyse X X

HO Homéopathie X X

HP Hyperbarie X X

HV Hémovigilance X X



HY Médecine scolaire X X

IF Maladies infectieuses X X

IG IRM X X

IL Information médicale X X

IM Immunologie X X

KA Maladie de Parkinson X

KI Kinésithérapie X X

LB Laboratoire d’analyses médicales X X

LD Soins de longue durée ou service pour personnes dépendantes

X X

LT Lactarium X

MA Médecine aéro spatiale X

MB Maladies rares X

MC Matériel médical X X

MD Commission médicale d’établissement X

MG Médecine générale X

MH Médecine thermale X

MI Médecine interne X X

ML Médecine légale X X

MM Médecine maritime

MN Médecine nucléaire X X

MP Médecine physique vertebroth osthéopathie X X

MR Maternité X X

MS Médecine sportive X X

MT Médecine du travail X X

MU Mucoviscidose X

MY Mycologie X X

MZ Consultation mémoire X X

NE Neurologie X X

NO Consultation nourrissons X X

NP Néphrologie X X

NU Nutrition X X

OA Organisme labellisé DPC X

OB Obstétrique X X

OC Odontologie conservatrice X X

OG Orthodontie gnathologie X X

OI Optique X

OH Orthopédie X X



ON Oncologie carcinologie cancérologie X X

OP Ophtalmologie X X

OR Oto rhino laryngologie X X

OX Oxygénisation X X

PA Pharmacologie X X

PB Parasitologie X X

PC Proctologie X X

PE Pédiatrie X X

PF Planning familial X X

PG Pharmacie(n) grossiste X

PH Pharmacie(n) hospitalier(e) X X

PJ Prothèse adjointe X X

PK Prothèse conjointe X X

PL Phlébologie angeiologie X X

PM Pharmacie(n) mutualiste X

PO Pharmacie(n) officine X

PS Psychiatrie X X

PT Pneumologie X X

PU Pédodontie X

PV Physiologie X X

PW Parodontologie X X

PY Pédo psychiatrie X X

PZ Pharmacie(n) des mines X

RA Restauration X X

RE Réanimation X X

RF Rééducation fonctionnelle X X

RH Rhumatologie X X

RM Parapharmacie X X

RR Etablissements ou services de séjours non médicalisés

X

RT Radiothérapie X X

RV Salle de réveil X

SA Santé publique et médecine sociale X X

SC Scanner X X

SD Traitement du SIDA X X

SE Stérilisation X X

SG Sénologie X X

SI Stérilité X X



SL Soins palliatifs X X

SM Veille sommeil X X

SN Prématurés néonatalogie X X

SP Pouponnière X X

SQ Sclérose en plaques X

SR Soins de suite et réadaptation et moyens séjours X X

ST Stomatologie X X

SV Conseil de surveillance X

SX Sexologie X X

TA Traitement du cancer agréé Plan Cancer 2009 2013

X

TB Tabacologie X X

TD Traitement de la douleur X X

TO Toxicomanie X X

TQ Ethique X

TR Transplantation X X

TX Toxicologie antipoison X X

UG Urgences X X

UR Urologie X X

UT Puériculture X

V0 Superficie non renseignée X

VE Vénérologie X X

VI Virologie X X

VL Pharmacovigilance X X

VT Vétérinaire X X

W0 S: 0 à 500 X

W1 S: 500 à 1000 X

W2 S: 1000 à 1500 X

W3 S: 1500 à 2000 X

W4 S: 2000 à 2500 X

W5 S: 2500 à 3000 X

W6 S: 3000 à 3500 X

W7 S: 3500 à 4000 X

W8 S: 4000 à 4500 X

W9 S: 4500 à 5000 X

X0 S: 5000 à 5500 X

X1 S: 5500 à 6000 X

X2 S: 6000 à 6500 X



X3 S: 6500 à 7000 X

X4 S: 7000 à 7500 X

X5 S: 7500 à 8000 X

X6 S: 8000 à 8500 X

X7 S: 8500 à 9000 X

X8 S: 9000 à 9500 X

X9 S: 9500 à 10000 X

Y0 S: 10000 à 10500 X

Y1 S: 10500 à 11000 X

Y2 S: 11000 à 11500 X

Y3 S: 11500 à 12000 X

Y4 S: 12000 à 12500 X

Y5 S: 12500 à 13000 X

Y6 S: 13000 à 13500 X

Y7 S: 13500 à infini X

ZG Conseil Général X

ZM Mairie X

ZN Assemblée Nationale X

ZR Conseil Régional X

ZS Sénat X

ZT Ministère X X


7. LES LIEUX D’EXERCICE

Code Valeurs

A Domicile

B Centre anticancéreux

C Cabinet

D Dispensaire

E Ecole

F Officine, parapharmacie, magasin de vente, location de matériel médical

G Cabinet de groupe

H Hôpital

I Institut

J Faculté

K Clinique

L Laboratoire

M Mutuelle

N Transfusion sanguine

O Centre orthopédique

P Hôpital psychiatrique

Q Centre de sécurité sociale

T Station thermale ou climatique

U Administration

V Etablissement pour animaux (autre que les cabinets)

W Structure d’assistance aux personnes

X Consultation externe

Y Autres Etablissements (GMS, industries)

Z Divers


8. LES TYPES ETABLISSEMENTS

Code Valeurs DOM TOM

ACH Centrale d'achat X

ADM Institution administrative et politique X

AFA Agence sanitaire

ALC Post-cure alcoologie X

APA Associations de patients X

ARS Agence Régionale de Santé X

ASE Association d’étudiants

ASM Association de médecins ou PS X

ASP Association de services non médicaux à la personne

ASS Association X

AUD Centre d'audioprothèse X

CAB Cabinet X

CAC Centre anticancéreux X

CAD Conseil d'administration X

CAP Centre hosp univers de l'assistance publique

CAS Caserne X

CCH Crèche X

CCN Comité d'éthique X

CDE Centre de soins dentaires X

CDI Centre de diététique X

CHG Centre hospitalier général X

CHR Centre hospitalier régional X

CHS Centre hospitalier spécialisé X

CHT Communauté hospitalière de territoire X

CHU Centre hospitalier universitaire hors assistance publique X

CLA Clinique d'accouchement X

CMC Clinique médico chirurgicale X

CME Commission médicale d'établissement X

CMP Clinique médico chirurgicale section D X

CMS Centre médico-social X

COD Conseil de l'Ordre des Chirurgiens Dentistes X

COI Conseil de l'Ordre des Infirmiers X

COK Conseil de l’Ordre des Kinésithérapeutes X

COM Conseil de l'Ordre des Médecins X

COP Conseil de l'Ordre des Pharmaciens X

COQ Conseil de l’Ordre des Pédicures Podologues

COS Conseil de l'Ordre des Sages-Femmes X



CPA Caisse Primaire d'Assurance Maladie X

CPS Centre de psychothérapie X

CRA Caisse régionale d'assurance maladie X

CRE Centre de recherche X

CRF Centre de rééducation fonctionnelle X

CRG Centrale régionale X

CSE Centre spécialisé pour enfants X

CTE Centre de thérapie X

CTS Centre de transfusion sanguine X

CVT Clinique vétérinaire X

DIR Direction X

DIS Dispensaire X

DOM Domicile X

DPC Développement professionnel continu X

DTD Délégation territoriale départementale X

ECO Ecole-Formation X

EDV Etablissements divers X

EFS Etablissement Français du Sang X

EHP Etablissement Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes

X

ELM Editeur de logiciel X

EPR Editeur média (presse, radio, TV, internet) X

ETP Entrepôt X

FAC Faculté X

FEH Fédération hospitalière X

FLH Foyers-Logements-Hébergement X

FON Fondation X

GCS Groupement de coopération sanitaire X

GIE Groupement d'intérêt économique

GIP Groupement d'intérêt public

GJE Groupement juridique d'établissements X

GRN Groupe national X

HAD Hospitalisation à domicile X

HCL Hospices Civils de Lyon

HEM Centre d'hémodialyse X

HJO Hôpital de jour X

HMI Hôpital militaire X

HOM Hôpital des mines X

HPP Hôpital psychiatrique privé X

HPR Hôpital privé X

HPS Hôpital psychiatrique X



HRU Hôpital local X

HTH Hôpital thermal X

HYP Hypermarché X

IND Industrie X

LAB Laboratoire d'analyses médicales X

LPR Laboratoire de prothèses dentaires X

MAI Maison de retraite X

MAP Maison d'accueil des personnes âgées X

MAS Maison d'accueil spécialisée X

MAT Maternité X

MFD Société de matériel & fourniture dentaire

MMG Maison médicale de garde X

MOP Magasin d'optique X

MRE Maison de repos X

MSP Maisons et pôles de santé pluridisciplinaires X

MTR Médecine du travail X

MUT Mutuelle X

OND Observatoire X

PAR Parfumerie / Institut de beauté X

PHA Pharmacie et centre orthopédique X

PMI Protection maternelle infantile X

POL Pôle X

POM Caserne de pompiers X

PRE Association de prévention X

PRI Prison X

PUE Magasin de puériculture X

REC Recherche INSERM X

REP Réparation et maintenance de matériel médical X

RES Réseau de soins X

REV Revendeur X

SAD Centre de soins à domicile

SAP Société d’assistance aux personnes X

SAV Société Savante X

SNC Dispensaire SNCF X

SOC Société de conseil X

SOS SOS X

SSM Société de secours minière X

SUP Supermarché

SYD Syndicat X

SYN Syndicat interhospitalier X

TAB Centre anti-tabac X



THA Centre thalassothérapie X

TOC Centre de toxicologie privé X

TOX Post-cure toxicomanie X

TRA Transport médical X

URP Union régionale des professionnels de santé X

WEB Site internet pharmacie X


9. LES TYPES DE STRUCTURES ET TYPES D’ACTIVITE

TSR

Code Valeurs

COM Instances, Commissions

DIV Divers

ETA Etablissement-Hôpital-Filiale

GRN Groupe national d'établissements

GRR Groupe régional d'établissements

INS Instance nationale ou régionale

JUR Groupe juridique - Organisation nationale - Entité juridique

POL Groupe de service, pôles, département

RES Réseau de soins

SER Service, Antenne

UNI Unité fonctionnelle

TAS

Code Valeurs

ADI Achat et/ou Distribution

ADM Administration

DIV Divers, Non Qualifié

ENS Enseignement

LOG Logistique

MED Soins résidents ou externes (contact patient)

MTE Médico-technique (sans contact patient)

PLU Pluridisciplinaire

REC Recherche

SOC Social


10. CODES BASE ET CODES PAYS

Code base IMS Health

Code pays

Code pays ISO

Code Valeurs

WFR France Métropole

WPF DOM TOM

Code Valeurs

001 France (Métropole et DOM)

029 Nouvelle Calédonie

032 Polynésie Française

Code Valeurs

AD Andorre

FR France

MC Monaco

GF Guyane

GP Guadeloupe

MQ Martinique

NC Nouvelle Calédonie

PF Polynésie

PM St Pierre et Miquelon

RE Réunion

WF Wallis et Futuna

YT Mayotte


Les UGA dans les DOM TOM (UGA 746 et 509)

DOM UGA 746 UGA 509

GUADELOUPE + SAINT MARTIN 4580 971

MARTINIQUE 4620 972

GUYANE 4960 973

REUNION (ST DENIS) 3721 974

REUNION (ST PAUL) 3722 974

REUNION (ST PIERRE) 3723 974

REUNION (ST ANDRE) 3724 974

SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON 4080 975

TOM UGA 746 UGA 509

MAYOTTE 3770 985

NOUVELLE CALEDONIE 8090 988

POLYNESIE FRANCAISE 8220 987

WALLIS et FUTUNA 8110 986


11. LE POTENTIEL ONEKEY

Le Potentiel OneKey constitue la référence en matière de donnée de ciblage du corps médical français. Il indique le chiffre d’affaires médicaments induit par la prescription du médecin, sur une échelle de 0 à 1000. Les bénéfices : Le Potentiel OneKey est recalculé 2 fois par an, en janvier et juillet. - Optimiser les actions par la connaissance exhaustive du potentiel de chaque

prescripteur - Identifier la cible des médecins à visiter en harmonie avec le portefeuille produit et la

stratégie de chaque laboratoire - Affiner les objectifs et calculer le potentiel d’un secteur sur les médecins ciblés - Déterminer le potentiel de l’UGA avec la prescription réelle des médecins ciblés et pas

uniquement avec les ventes réalisées en pharmacie. Les éléments du calcul : Le calcul s’appuie sur des données précises existantes dans les bases de données du groupe IMS Health et intègre les données statistiques les plus récentes (CNAM, INSEE…) Les données médecins (sources : ICOMED – LPD …) :

- Le montant moyen de l’ordonnance du médecin (déclaré) ; - Le montant moyen des ordonnances des autres médecins de la zone ; - Le nombre de consultations/de visites au lieu d’exercice ; - Le nombre de patients par grandes spécialités ; - Le poids relatif de chaque spécialité sur l’exercice en prescription ; - Le type d’exercice ; - Caractéristiques individuelles descriptives de chaque médecin. -

Les données médicales de l’environnement à l’UGA (sources : CNAM-INSEE-IRDES…) : - Le nombre de pharmacies dans l’environnement du médecin (géocodage) ; - La densité de médecins généralistes à l’UGA ; - La densité de spécialistes Ville et Mixte à l’UGA ; - Les infrastructures hospitalières et leurs spécificités (tailles et spécialités) ; - Les CA médicaments au plan local.


Les données sociodémographiques et socioéconomiques locales (sources : INSEE – CNAM…) : - Les nombres et poids des populations les plus âgées ; - Les nombres et poids des populations les plus jeunes ; - Les taux de chômage/RMI.

Le principe du calcul :

On détermine au niveau de chaque UGA le chiffre d’affaires théorique du médecin moyen en tenant compte de la population médicale de l’UGA et de la part de chaque spécialité dans le volume de prescription.

On ramène ce CA à une valeur comprise entre 0 et 1000 en le divisant par la valeur du point de potentiel (630€ le point en 2010 pour un MG). NB : - Le calcul porte sur les médecins de ville, c’est à dire ceux qui ont au moins une adresse

d’exercice en cabinet, dispensaire, clinique ou mutuelle (C,G,D,K,M), active au jour du calcul.

- On attribue, par défaut, aux autres médecins, un potentiel égal à la moitié de celui du Médecin moyen de l’UGA : Ex : 473/2 = 236

- Les nouveaux médecins généralistes sont créés avec la valeur 400, et les spécialistes avec 163 en attendant le prochain calcul.

Tranche de potentiel : 0 = potentiel de 0 à 99 1 = potentiel de 100 à 199 2 = potentiel de 200 à 299 3 = potentiel de 300 à 399 4 = potentiel de 400 à 499 5 = potentiel de 500 à 599 6 = potentiel de 600 à 699 7 = potentiel de 700 à 799 8 = potentiel de 800 à 899 9 = potentiel de 900 à 999


Les notions de potentiels sont différentes pour les médecins généralistes et les spécialistes. Médecins Généralistes : Minimum = 150 Maximum = 950

Faible potentiel ≤ 300 plus 400

Moyen potentiel >350 et ≤ 450 sauf jeune médecin installé entre 2 calculs = 400

Bon potentiel > 450 et ≤ 650

Fort potentiel >650

Spécialistes : Minimum = 100 Maximum = 950

Faible potentiel < 150

Moyen potentiel ≥ 150 et <200 (majorité)

Bon potentiel ≥ 200 et <400 sauf jeune médecin installé entre 2 caculs = 400

Fort potentiel >400


12. LA PVM : Pression de Visite Médicale

Définition officielle : C’est une estimation du nombre de délégués médicaux reçus par mois par le médecin, tous laboratoires confondus (clients d’IMS Health ou non), toutes adresses d’activité confondues. PVM = 21 on estime que le médecin reçoit en moyenne 21 délégués médicaux chaque mois La PVM calculée est bornée à 0 et 99, mais chaque médecin créé entre deux calculs se voit attribuer une PVM = 1. Mise à jour : La PVM est recalculée tous les mois à partir des données d’historique de visite des 12 mois entiers précédant la date de calcul. Ne sont prises en compte que les visites dites « effectives » (face à face), pour exclure les contacts séminaires, RP etc.. Elle est mise à jour chaque mois, en même temps que les données dites « d’historique consolidé », sauf pour la France où la mise à jour est synchronisée avec celle du Potentiel de prescription, en Janvier et en Juillet. Mode de calcul : Au niveau global du pays, on estime d’abord le poids des visites stockées par IMS Health pour les 12 mois précédents, tous médecins confondus, par rapport à l’ensemble du marché. Ainsi, si IMS Health a 1 800 000 visites en stock, alors que le contrat par visiteur et par an dans le pays est de 1 200 contacts, ces visites « équivalent à » 1 800 000 / 1200 = 1500 Visiteurs à temps plein. Ensuite, si pour le pays il est admis qu’il y a 4 500 visiteurs de ville ( les VM hospitaliers sont exclus), alors la part des visites enregistrées par IMS Health représente 1500 / 4500 = 33 % du total. Au niveau individuel de chaque médecin, on extrapole le nombre de visites enregistrées en fonction du coefficient de représentativité. Donc, un médecin ayant 70 visites IMS Health se verra attribuer une estimation de 70 / 0,33 = 212 visites annuelles, tous labos confondus. Pour ramener le chiffre à une donnée mensuelle, on divise le nombre de visites par le nombre de mois travaillés en général dans le pays. Si la référence pour le pays est 10 mois / an, avec 212 visites on obtient PVM = 21.

PVM = Nombre de visites enregistrées par OneKey sur un an x CR / 10

CR : Coefficient représentatif des déélgués gérés par OneKey par rapport au nombre total de Visiteurs Médicaux


Déviations possibles : - Sur les populations de médecins prises en compte : En principe, on travaille seulement sur des médecins d’exercice libéral ou dits « de ville », c'est-à-dire ayant au moins une activité de type privé où ils sont maîtres de leur prescription. Cette distinction « ville » est basée sur les lieux d’exercice considérés (LEX) - Sur le nombre de visiteurs retenu : En principe, on ne doit extrapoler que sur le nombre de visiteurs des réseaux « ville ». Un nombre de délégués surévalué génère une PVM trop élevée. - Sur les références de calcul : Une durée de travail surévaluée génère une PVM trop faible.

13. LA PVA : Pression de Visite à l’Adresse

C’est l’élément de base qui permet de calculer l’adresse la plus visitée pour un médecin. (priorité à l’adresse). Elle représente le nombre total de visites réalisées à l'adresse par l'ensemble des Délégués Médicaux, sur une année mobile. La PVA est initialisée à 1 à la création de l'adresse et sera calculée au maximum un mois plus tard (calcul mensuel). Elle s'échelonne de 0 à 999.

14. LA PVI : Pression de Visite à l’Individu

La PVI représente le nombre des visites qu'un individu a reçu sur une année.

La PVI est le cumul des PVA.

15. LE PAD : Pourcentage de visites à l’ADresse

Pourcentage des visites faites à l'adresse par rapport à l'ensemble des visites faites au médecin, par tous les délégués médicaux, sur une année mobile. Echelle : 0 à 9 0 = moins de 10 % 1 = 10 à 20 % ... etc. 9 = plus de 90 % Calcul fait chaque mois sur les adresses valides.


16. LES LIENS

Ils permettent d’établir un lien relationnel entre des sujets (non hiérarchisés dans la base).

Relations Type Définition Exemple

AFF Affilié Relation entre établissements

Traduit le lien entre un établissement fédérateur et plusieurs structures indépendantes sur le plan juridique.

Les Centres de Ressources et de Compétences de la Mucoviscidose (CRCM) qui sont présents dans différents établissements hospitaliers, sont affiliés à la Fédération des CRCM. Ou encore les centres de formations affiliés à un établissement agréé HAS

AFF Affilié Relation entre

individus Non utilisé pour la France

ASS Assistant(e)s

dentaires Relation entre

individus

Traduit le lien exclusif entre un chirurgien dentiste et son assistant dentaire au sein d'un même cabinet

Mme Emmanuelle ROUX (D8389827) est l'assistante dentaire du Dr ABADIR Sobhi (D0000683)

CHT Communauté

Hospitalière de Territoire

Relation entre établissements

Traduit un mode de coopération entre différents établissements permettant une répartition des compétences et en déléguant à l’établissement siège des compétences spécifiques. Les communautés hospitalières de territoire (CHT) définissent une stratégie commune et mutualisent des compétences (gestion du personnel, programme d’investissement, système d’information,...) Cependant, les établissements restent autonomes juridiquement et financièrement.



Il n’existe pas de compétence propre au directeur de l’établissement siège (loi HPST).

CLN CLIN - CCLIN Relation entre établissements

Traduit le lien entre une structure régionale (CCLIN) et ses structures locales (CLIN). Les missions du CCLIN sont la coordination et l'aide technique des comités de lutte contre l'infection nosocomiale (CLIN) de chaque hôpital situé dans la région.

COR Coordonne

Relation entre établissements et/ou activités

Traduit le lien d'une structure qui gère plusieurs services ou plusieurs actions menés par différents acteurs (établissements, individus)

Les centres nationaux de références (CNR) qui coordonnent les activités de recherche de plusieurs professionnels exerçant dans différents établissements dans un même domaine de recherche

DOU Doublon

Relation entre établissements-

individus-activités

Traduit le doublon d'un établissement, individu, activités existant dans la base.

L'établissement F1890087 est le doublon de F1890078

ENT Entrepôt Relation entre établissements

Traduit le rattachement des parapharmacies de grandes surfaces aux entrepôts auprès desquels elles se fournissent.

L'Espace Beauté Santé (F1060503) de l'hypermarché Auchan se fournit auprès de l'entrepôt Auchan (F1060512)

FOU Fournisseur Relation entre établissement

Non utilisé pour la France

FRA Franchisé ou

Concessionnaire Relation entre établissements

Traduit le lien entre des établissements franchisés et leur franchiseur

FSA Est géré par Relation entre établissements


GHU Grpt Hospitalier

Universitaire Relation entre établissements




GPA Etab./

groupement achat


Traduit le lien entre les établissements et les groupements ou centrales d'achat auprès desquels ils passent commandes

Près de 620 pharmacies passent commandes auprès de la centrale d'achat GIROPHARM

GRP Est regroupé Relation entre établissements

Traduit un lien hiérarchique entre les structures. Ce lien était utilisé avant que plusieurs niveaux de hiérarchie soient disponibles dans la base (niv 00,01,02,03...). Au fur et à mesure que les opératrices mettent en place une hiérarchie (niveau 01, niveau 02, niveau 03...), elles suppriment les liens GRP qui n'ont plus lieu d'être.

Lien remplacé par la structure hiérarchique OneKey (Niveaux)

HIE Est géré par Relation entre établissements

Délivrée uniquement dans OneKey Connect, cette relation permet de reconstituer la hiérarchie (père fils) entre les établissements

MAI A pour

établissement principal


Lien utilisé pour définir l’établissement principal (anciennement établissement gérant)

POL Pôle Relation entre établissements

Traduit le lien entre un pôle hospitalier (gouvernance hospilière) et les services qui le composent (les services restent rattachés hiérarchiquement à leur hôpital)

Le pôle anesthésiologie (H6253506) rattaché au GH de Pau (H06253382) a des liens avec les services bloc (H06253238) et anesthésiologie (H04536004) du CH François Mitterand (H04536000)

PSY Secteur psychi Relation entre établissements



REM Remplace Relation entre établissements

Lien utilisé dans le cas où un établissement change d'adresse. Ce lien permet également de gérer la reprise d'historique

AD PHARM Azur Répartition (F1340488) remplace l'établissement AD PHARM (F1340367) qui a déménagé

RES Reseau Relation entre établissements

Le lien "réseau" traduit la collaboration entre des structures (associations, réseaux) ou des professionnels de santé de disciplines différentes (Centre Hospitalier, médecins généralistes, médecins spécialistes, pharmaciens, infirmiers, kiné...) afin d'assurer aux patients une continuité et une meilleure qualité des soins

Le réseau ANCRED à plusieurs liens RES avec des réseaux ou associations. L'ANCRED peut donc orienter le patient vers des structures qui composent son réseau. Le réseau RIFHOP (réseau d'Ile de France d'hématologie oncologie pédiatrique) à un lien RES avec plusieurs hôpitaux

TUT Tutelle Relation entre établissements

Traduit la relation de contrôle exercé par une institution (publique généralement) sur une autre institution ou établissement, ou sur certains de ses actes.

Les ARS ont un statut d'établissement public de l'État, placé sous la tutelle conjointe des ministres chargés de la santé, de l'assurance-maladie, des personnes âgées et des personnes handicapées. Ce qui se traduit par un lien de type Tutelle entre le Ministère de la santé et les ARS


17. FOIRE AUX QUESTIONS

a. Comment sont définis les types de structures pour les établissements ?

Les types de structures (TSR) sont attribués à tous les établissements selon leur situation juridique et administrative.

On compte parmi les établissements de type « père », les types de structures tels que JUR (groupe juridique), INS, (instance), GRR (groupe régional), GRN (groupe national), RES (réseaux) et ETA (établissement). Les types de structures tels que COM (commissions), POL (pôles), SER (services) et UNI (unités) sont considérés comme les structures « filles ». Cependant, des structures de type « père » peuvent dépendre d’une structure de type « fille ». C’est le cas par exemple, d’une maison de retraite (établissement à part entière avec un N° SIRET) qui est rattachée à un service de gériatrie. On trouvera alors le schéma suivant « ETA/SER/ETA » :

b. Comment sont attribués les codes CIP point de vente et code CIP hôpital ?

Il y a 2 types de codes CIP : - L’ancien code dit CIP hôpital qui est attribué par le CIP après validation de l’Ordre des

Pharmaciens au Pharmacien responsable des achats (6 caractères numériques significatifs) dans un service de pharmacie. Il n’y a donc qu’un seul CIP dans un groupe hospitalier, attribué à l’établissement hébergeant la Pharmacie.

- Le nouveau code dit CIP point de vente (7 caractères numériques significatifs) est

attribué à chaque établissement de santé (toutes les structures sont concernées). Le code CIP point de ventes est codifié dans deux tranches : - Une première tranche de 1000000 à 1999999 pour les établissements de soins - Une seconde tranche de 2000000 à 2999999 concerne les pharmacies d'officine, les

médecins propharmaciens, les parapharmacies, les points de ventes GMS.

Hôpital

TSR=ETA

Service de gériatrie

TSR=SER

Maison de retraite

TSR=ETA


Cas particulier : - Le code CIP point de vente reste le même en cas de changement de titulaire ou de

raison sociale. - Il change en cas de transfert d'un lieu à un autre. Un nouveau code sera créé, par

exemple en cas de déménagement. A l’initialisation du code CIP point de vente, le Club Inter-Pharmaceutique avait simplement ajouté un 1 devant le code attribué à la pharmacie de l’établissement. Cela explique pourquoi beaucoup d’hôpitaux ont un code CIP point de vente qui possède les mêmes 6 derniers caractères que celui de leur Pharmacie. Dans la base de données OneKey, il y a donc 2 champs : le code CIP hôpital si le Pharmacien est immatriculé à l’Ordre des Pharmaciens en tant que responsable de la pharmacie de l’établissement, et le code CIP point de vente qui est attribué à chaque établissement dès sa création.

c. Qu’est-ce que le code FINESS et le code FINESS juridique ?

- Le code FINESS est attribué à tous les établissements sanitaires et sociaux de la base OneKey. Ce code est attribué par le FINESS (Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux) qui assure l'immatriculation des établissements et entités juridiques porteurs d'une autorisation ou d'un agrément. Il attribue un numéro FINESS, considéré comme un identifiant majeur.

- Le code FINESS juridique dans la base OneKey affiche le code FINESS de l’entité

juridique de l’établissement. Par exemple, on remarque que le code FINESS pour l’Association hospitalière Sainte Marie est identique à celui renseigné dans le champ code FINESS juridique. Cette association est donc l’entité juridique dont dépendent différents établissements comme le CATTP Aubenas, CATTP le Teil, etc.…


d. Quelle différence entre le code ADELI / CNAM, le N° du conseil de l’ordre et le N° RPPS pour les PS ?

- Le numéro du conseil de l’ordre est attribué aux professionnels de santé dès leur inscription à l’Ordre Départemental qui doit établir et tenir à jour un tableau auquel ne peuvent être inscrits que les professionnels de santé remplissant les conditions légales de moralité et de compétences requises. L'obligation d'inscription au tableau pour pouvoir effectuer des actes médicaux résulte des articles L. 4111-1 et L. 4121-1 du code de la santé publique. Toutefois, l’inscription au tableau de l’Ordre n’est pas obligatoire pour les médecins appartenant aux cadres actifs du service de santé des armées ni pour ceux qui, ayant la qualité de fonctionnaire de l’Etat ou d’agent titulaire d’une collectivité locale, ne sont pas appelés, dans l’exercice de leurs fonctions, à exercer la médecine (article L. 4112-6 du code de la santé publique).

- Le répertoire ADELI / CNAM est un système d’information national sur les professionnels relevant du code de la santé publique, du code de l’action sociale et des personnes autorisées à faire usage du titre de psychologue. Il contient des informations sur les PS tels que l’état civil, la situation professionnelle et les activités exercées. Un numéro ADELI / CNAM est attribué à tous les praticiens salariés ou libéraux et leur sert de numéro de référence. Le numéro ADELI / CNAM figure sur la Carte de professionnel de santé (CPS) pour des professionnels relevant du code de la santé publique. Ce numéro est présent dans la base de donnée OneKey dans le champ code ADELI / CNAM.

Qui est concerné ? : sont obligés de faire enregistrer leur diplôme au sein du répertoire ADELI / CNAM, les professionnels de santé suivants (à l’exception des professionnels de santé exerçant dans l’armée) : Médecin, pharmacien, chirurgien-dentiste, sage-femme, infirmier, infirmier de secteur psychiatrique, masseur-kinésithérapeute, orthoptiste, orthophoniste, audioprothésiste, pédicure-podologue, opticien-lunetier, ergothérapeute, manipulateur d’électroradiologie médicale, diététicien, psychomotricien, orthoprothésiste, podo-orthésiste, orthopédiste-orthésiste, oculariste, épithésiste, assistant de service social, psychologue.

Le RPPS est Le Répertoire Partagé des Professionnels de Santé. C’est un code à 11 caractères qui remplace progressivement le N° ADELI / CNAM. Le numéro RPPS est le numéro sous lequel chaque Professionnel de Santé est répertorié. Il devient son identifiant unique et attribué à vie.


e. Quelle est la règle de gestion des internes ?

Pour rappel, un interne est :

- un étudiant en médecine ou pharmacie, de la 6ème à la 10ème année d’étude en médecine générale ou toute autre spécialité, cardio., hémato., pneumo.…

- Un Faisant Fonction Interne (FFI) – ceux-ci représentent 6% environ de la totalité des internes.

L’interne est défini dans OneKey de la manière suivante :

- Un interne en médecine générale (soit près de 38% de la population totale des internes) : Un mode d’activité « I » ou « A » + une spé 1 « IN » + un type de professionnel Médecin, Pharmacien, Dentiste

- Un interne qui exerce dans une spécialité : Un mode d’activité « I » ou « A » + une spé 1 « IN » + une spé 2 « cardio.,… » + un type de professionnel Médecin, Pharmacien, Dentiste

- Un FFI (Faisant Fonction Interne) : Un mode d’activité « I » ou « A » + une spé 1 « cardio., … » + un type de professionnel Médecin, Pharmacien, Dentiste

La population des internes est une population mise à jour 2 fois par an dans la base de données, tous les 6 mois car elle correspond à la période de chaque stage pour les internes : Une fois au mois de novembre (changement d’affectation + arrivée de la nouvelle promotion) et une fois au mois de mai. A la fin de son stage, soit l’interne change d’établissement (ou de service au sein du même établissement) pour son prochain stage (création d’une nouvelle activité et invalidation de l’ancienne adresse), soit l’interne arrive au terme de son cursus et obtient son diplôme (modification de la spécialité individu et création de sa nouvelle activité).

Toutes ces activités sont mises à jour, hôpital par hôpital, de la manière suivante : En moyenne, 60% des mises à jour sont faites à partir d’enquêtes téléphoniques (et 80% de ces enquêtes téléphoniques sont menées de manière pro-active) et 40% à partir de sources officielles (reçues des ARS & des établissements de soins) que nous saisissons directement. La faculté de rattachement de l’interne et l’année d’enseignement ne sont pas indiquées dans la base OneKey.

Au final, la mise à jour des internes se déroule sur 4 semaines maximum, de la manière

suivante (vague de mise à jour de novembre 2015):

- 34% des individus mis à jour à la fin de la 1ère semaine - 63% à la fin de la 2ème semaine - 91% à la fin de la 3ème semaine - 100% à la fin de la 4ème semaine


f. Qu’est-ce qu’un médecin à exercice particulier (MEP) ?

Un médecin ayant un mode d'exercice particulier est un médecin dont la spécialité n'est pas reconnue par la Sécurite sociale, telles l'acupuncture et l'homéopathie.

C’est la CNAM qui a créé cette catégorie afin de pouvoir suivre de manière précise l’activité des praticiens (MG en général) qui ont un mode diagnostique ou thérapeutique différent. Cette pratique doit représenter au moins 50% de leur activité et la spécialité doit être reconnue dans 2/5 des pays européens. Cible usuelle par défaut : les médecins ayant choisi de pratiquer une spécialité « atypique » complémentaire : acupuncture, homéopathie, allergologie, mésothérapie, médecine du sport, médecine physique, ostéopathie sont les principaux représentants (à prendre en 3SP MG inclus) Ils peuvent également être complétés par d’autres spécialités, puisque la CNAM reconnaît une cinquantaine d’orientations possibles (angiologie, sexologie, nutrition, médecine thermale, urgentiste, médecine légale…).

g. Qu’est-ce que l’adresse principale pour un professionnel de santé ?

L’adresse principale pour l’ensemble des bases OneKey est l’adresse de PVA maximum. Elle est calculée le 1er mardi qui suit le 6 du mois.

h. Pourquoi dans certains cas, il y a une raison sociale « cabinet médical » et d’autres il n’y en a pas ? En 2011, nous avons rajouté en automatique le nom « cabinet » à toutes les activités en cabinet de groupe. Depuis, lors de création ou de modification, la règle suivante est appliquée : - Les cabinets de paramédicaux sont intitulés "CABINET PARAMEDICAL" - Les cabinets d'infirmiers sont intitulés "CABINET INFIRMIER" - Les cabinets de dentiste sont "CABINET DENTAIRE" - Les cabinets de médecin généraliste ou spécialistes sont intitulés "CABINET MEDICAL" - Les cabinets regroupant des médecins et des paramédicaux sont intitulés "CABINET" - Les domiciles d'infirmier créés en C CAB n'ont pas de nom d'établissement Il reste donc, dans la base, sans raison sociale, tous les cabinets individuels non mis à jour depuis 2011.

i. Qu’est-ce que le code RMESS ? Le code RMESS (Répertoire Mutualisé des Entités Sanitaires et Sociales) était destiné à remplacer le code FINESS (comme le RPPS a remplacé le code ADELI / CNAM). Nous attendons l’officialisation de son abandon afin de retirer la zone de la base.