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Les dix chapitres de l‘ISO 14001:2015

1. Le domaine d‘application2. Les références normatives3. Les termes et définitions 4. Le contexte de l‘organisme5. Le leadership6. La planification

7. Le support8. La réalisation des activités

opérationnelles9. L‘évaluation des

performances10. L‘amélioration

Quels sont les changements mentionnés ?

La révision de la norme EN ISO 14001 a été finalisée

en septembre 2015. La structure de l’ISO 14001 a été

principalement modifiée afin d’arriver à une structure

dite « universelle » identique pour tous les systèmes de

management ainsi qu’à une utilisation uniforme des textes

fondateurs et des termes de base. La nouvelle structure

permet d’améliorer l’intelligibilité des normes et rendra la

certification combinée plus efficace.

Périodes de transition de l’ISO 14001

La norme ISO 14001:2015 a été publiée le 15/09/2015. Les

entreprises qui sont certifiées conformément à la norme

ISO 14001:2004 ou la version modifiée de 2009 disposeront

de trois ans pour mettre leur système de gestion de

l’environnement à jour avec la norme ISO 14001:2015.

Toute certification selon version ISO 14001:2004 ou la

version corrigée de 2009 seront alors caduques et devront

être retirés dès le 15/09/2018.

Recommendation pour les entreprises souhaitant une

certification initiale selon l’ISO 14001

Il est encore possible d’obtenir la certification selon la version de

2009. Cela représente surtout un intérêt pour les entreprises qui

sont déjà en plein processus de certification. Néanmoins, depuis

l‘adoption de l’ISO 14001:2015, cela n’est pas recommandé

dans la deuxième moitié de la période de transition.

La norme internationale ISO 14001 sur les systèmes de management environnemental a

été en cours de révision depuis 2012. La version révisée, entrée en vigueur depuis septembre

2015, remplace déinitivement la version de 2004 ainsi que les modifications en 2009. Environ

250 000 entreprises à travers le monde ont été certifiées selon les exigences actuelles

des normes environnementales. Néanmoins, suite aux modifications, les entreprises devront

se faire certifier selon la nouvelle version de la norme.

Révision de la norme EN ISO 14001 Modifications et conséquences

SYSTÈMES DE MANAGEMENT EN ISO 14001

Les changements les plus importants de la norme sont récapitulés par chapitre ci-dessous :

Chapitre 4 Le contexte de l‘organismeCe nouveau chapitre s’adapte ici aux objectifs des entreprises en donnant plus de considération aux questions externes et aux impacts dans leur système de management environnemental. Les besoins et les attentes « des parties intéressées » doivent mieux être comprises et évaluées afin de déterminer d’éventuelles obligations de conformité.

Chapitre 5 Le LeadershipLa direction devrait, notamment, prendre plus de responsabilité envers l’efficacité du système de management environnemental et s’assurer que les exigences liées sont intégrées aux processus métiers de l’organisme. La politique environnementale devrait inclure un engagement en matière de protection de l’environnement pouvant prendre en compte les conditions environnementales locales ou régionales.Un représentant de la direction plus n’est plus explicitement exigé, mais responsabilités et autorités des rôles pertinents sont attribuées et communiquées au sein de l’organisme.

Chapitre 6 La planificationTout le processus de planification dans le cadre du système de management environnemental a été restructuré et devrait prendre en considération les impacts environnementaux (bénéfiques et négatifs) des activités, produits et services. L’organisme prend en considération une « perspective de cycle de vie ». Une analyse détaillée du cycle de vie du service ou du produit n’est pas requise, néanmoins il est nécessaire pour un organisme de déterminer les aspects environnementaux significatifs et ses obligations de conformité (légales, d’autres parties intéressées, …).

Chapitre 7 Le supportL’organisme prend plus en considération l’engagement en matière de protection en termes de communication.

L’organisme doit répondre aux communications (internes et externes) pertinentes sur son système de management environnemental. Les noms « documentation », « documents » et« enregistrements » sont remplacés par les « Informations documentées ». Toutefois, les organismes peuvent choisir d’employer les termes convenant à leur activité. Les supports électroniques modernes sont pris en compte.

Chapitre 8 La réalisation des activités opérationnellesDans le cadre de la planification et de la maîtrise opérationnelles, une plus grande attention devrait être apportée en amont et en aval aux processus externalisés. Ceci inclut également les impacts environnementaux sur des produits et services jusqu’à la fin de leur utilisation.

Chapitre 9 L’évaluation des performancesSur la base, d’une évaluation environnementale élargie (chapitre 6), les exigences relatives ont été revues. Lors de la définition des objectifs environnementaux, les critères et indicateurs appropriés doivent être déterminés. Dans ce cadre, nous pouvons nous référer à la norme ISO 14031 « Management environnemental – Évaluation de la performance ». Les indicateurs de performance clé doivent intégrer le management environnemental. Dès à présent, la surveillance et la mesure vont explicitement inclure tout engagement et risque à l’égard de la performance environnementale.

Chapitre 10 L‘améliorationLes actions correctives tout comme le processus d’amélioration continue se concentre davantage sur l’amélioration de la performance environnementale de l’entreprise.

Recommendations pour les sociétés qui sont déjà

certifiées selon l’ISO 14001

Nous pouvons vous accompagner dans cette période

transitoire de l’ISO 14001:2004 vers l’ISO 14001:2015 en

coordonnant individuellement le planning des audits par

rapport à cette période de transition afin d‘éviter des frais

supplémentaires pour votre entreprise dans la mesure du

possible.

Nous recommandons aux entreprises certifiées de prendre

les mesures suivantes :

� Effectuez une analyse des écarts et identifiez les

modifications nécessaires au sein de l‘organisation. Y

a-t-il un besoin en formation ? Est-il nécessaire d’adapter

les documents de base ou la documentation de système de

management ?

� Portez plus d’attention, dès à présent, aux impacts

environnementaux de la chaîne de valeurs de vos

produits, processus et services (par exemple au sujet des

matières premières, fournisseurs, clients, gestion des

déchets).

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