Réduction des substances toxiquesJuin 2003

Les interventions de l ’Agence de l ’Eau

• Vos contacts

• Action nationale de recherche Interventions

- techniques- financières

• Les suites de l ’action nationale

et les autres interventions possibles

Réduction des substances toxiquesJuin 2003

Le responsable de votre branche industrielle

Vos contacts

Les personnes « ressources »

• Le comité régional• le comité national• les laboratoires• les centres techniques• le MEDD• les structures internationales• etc.

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Les interventions(action de recherche)

Techniques :- explications- exposés- intermédiaire avec laboratoires- remontées de questions- etc.

Financières : S 50 %

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Les interventions(action de recherche)

T0- consultation des laboratoires (modèle)- examen des offres (grille d ’évaluation)- demande d ’aide (lettre-type)

décision du Directeur- envoi convention pour signature- notification de l’aide- démarrage de la mesure- rapport remis à l’Agence avec

- état récapitulatif (modèle)- versement de l ’aide

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Les interventions(suivi de l’action de recherche et autres)

Toutes les actions sont envisageables :- études- recherche- techniques propres- travaux ...

Modalités d ’interventions à étudier

• études individuelles : S 30 %

• études à caractère général : S 50 %

• travaux : A (10+1) 55% + A S 15%