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Recherche et rédaction - Ministère de la Sécurité publique · du personnel de sa Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie appelé à ... de sécurité

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Photographies en page couverture (de droite à gauche) : • Jeannot Lévesque• Services Québec• Ville de Saint-Jérôme• Ministère de la Sécurité publique• Sécurité publique Canada• Ministère de la Sécurité publique

WWW.SPIQ.CA / Jean-François Daigle

Recherche et rédaction :

Marc MorinDirection du développement

Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendieMinistère de la Sécurité publique

Révision linguistique :

Josée Roy et Joane MarquisDirection des communications

Ministère de la Sécurité publique

Conception graphique et mise en page :

Étincelles communications enr.

Autres sources d’information sur la sécurité civile :

D’autres renseignements et documents sont accessibles sur le site Web du ministère sous l’onglet sécurité civile (www.securitecivile.gouv.qc.ca).

Commentaires ou suggestions :

Toute personne qui souhaite soumettre des commentaires ou proposer des modifications en vue d’une future révision

de ce document est invitée à le faire par courrier ou par courriel aux adresses suivantes :

Courrier :Ministère de la Sécurité publique

Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie

Direction du développement2525, boulevard Laurier, 6e étage

Tour des LaurentidesQuébec (Québec) G1V 2L2

Courriel : [email protected]

Dépôt légal — 2008

Bibliothèque et Archives nationales du QuébecBibliothèque et Archives Canada

© Gouvernement du Québec

WWW.SPIQ.CA / Jean-François Daigle

ISBN 978-2-550-54256-8 (version PDF)ISBN 978-2-550-54255-1 (version imprimée)

MOT DU SOUS-MINISTRE ASSOCIÉ

La société d’aujourd’hui est bien différente de celle des années 1960 et 1970.Cette évolution rapide au fil des décennies a entraîné des transformations dansplusieurs domaines d’activité. La sécurité civile n’a pas échappé à cette situa-tion. Afin de répondre aux besoins découlant des nouvelles réalités de lasociété, elle a connu une profonde mutation au cours des dernières décennies.

Le présent document expose ainsi ce qu’est la sécurité civile moderne, lecontexte qui entraîne l’évolution de ce domaine, sa place au sein de lasociété actuelle et les principes qui sous-tendent une approche globale etintégrée. Il cherche en ce sens à répondre au besoin de clarification de cesaspects conceptuels.

Cet ouvrage émane des recherches et de la réflexion menées au sein du minis-tère au cours des dernières années sur l’évolution de la sécurité civile ainsi quesur la façon de concevoir et d’aborder ce domaine dans le monde. Il résulteégalement d’échanges sur ces questions avec de nombreux partenaires.

Ce document vise principalement à favoriser le développement d’une mêmecompréhension et d’une même vision du domaine par l’ensemble des acteursengagés en sécurité civile au Québec. Dans cette perspective, le ministèresouhaite que ce document devienne une référence pour tous les intervenantsdans le domaine. Il espère notamment que chacun d’eux s’approprie l’ap-proche et les principes véhiculés, et ce, en vue d’améliorer la cohérence et lacomplémentarité des actions réalisées.

Par la publication de ce document, le ministère assume ainsi le leadershipattendu de sa part par les divers acteurs de la société.

Bonne lecture!

Michel C. DoréSous-ministre associéDirection générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie Ministère de la Sécurité publiqueCoordonnateur gouvernemental de la sécurité civile

Ministère des Transports

I

REMERCIEMENTS

De nombreux acteurs de milieux variés ont collaboré à la production de ce docu-ment. Il a été élaboré notamment avec la précieuse contribution et l’expertisede partenaires réunis au sein d’un comité consultatif spécialement formé pourl’occasion par le ministère de la Sécurité publique. Ce comité s’est réuni àplusieurs reprises entre septembre 2006 et décembre 2007 afin de s’assurer dela pertinence du contenu de ce document. Il s’est aussi penché sur les autresdocuments publiés en même temps que celui-ci, intitulés Concepts de base ensécurité civile et Gestion des risques en sécurité civile.

Membres de ce comité :

Jean-François BouchardMinistère de la Sécurité publique – Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie

Richard ChabotAssociation de sécurité civile du Québec

Jean CowanSûreté du Québec

Richard DesgagnésConseil pour la réduction des accidents industriels majeurs

Yves DubeauConseil pour la réduction des accidents industriels majeurs

Valérie GagnonVille de Montréal - Centre de sécurité civile

Michel LeclercInstitut national de la recherche scientifique – Eau, Terre et Environnement

Gilles LemieuxMinistère de la Sécurité publique – Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie

Marc MorinMinistère de la Sécurité publique – Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie

Josée PayantCroix-Rouge canadienne – Division du Québec

Philippe RaymondMinistère des Ressources naturelles et de la Faune

Robert ReissConseil pour la réduction des accidents industriels majeurs

Benoît RobertÉcole Polytechnique de Montréal – Centre risque et performance

Benoît Saint-LaurentMinistère des Affaires municipales et des Régions

Line TremblayMinistère des Transports – Service de sécurité civile

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© Haak78/ Dreamstime.com

WWW.SPIQ.CA / Martin Côté

Le ministère remercie chacune de ces personnes pour le temps et l’énergiequ’elles ont consacrés aux travaux du comité. Il souhaite aussi signaler l’apportdu personnel de sa Direction générale de la sécurité civile et de la sécuritéincendie appelé à commenter les premières ébauches de ce document.

Il convient également de souligner l’importante contribution de toutes lespersonnes et les organisations qui ont formulé des commentaires lors de laconsultation publique menée entre mars et juin 2007. Ces commentaires ontpermis d’apporter des améliorations notables au document. Il s’en dégage uncontenu dont la qualité, la clarté et la compréhension sont rehaussées par rap-port à la version préliminaire soumise à la consultation.

Enfin, le ministère remercie toutes les personnes et les organisations qui ontfourni des photographies et des illustrations et ont bien voulu en autoriserl’utilisation dans ce document. À cet égard, un remerciement tout spécial estadressé au ministère français de l'Écologie, de l'Énergie, du Développementdurable et de l'Aménagement du territoire ainsi qu’au groupement formé desentreprises Graphies et Oréade Conseil.

III

DOCUMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ CIVILE

Afin de bien comprendre la portée du présent document et le cadre dans lequelil se situe par rapport aux autres ouvrages liés à la sécurité civile, il est utile deconnaître les différentes catégories de documents dans le domaine ainsi que lesrelations entre elles. La figure ci-dessous expose la hiérarchie des documentsrelatifs à la sécurité civile au Québec.

FONDEMENTS CONCEPTUELS ET MÉTHODOLOGIQUESDocuments qui campent l’approche, le système, les notions,

les principes et les grands éléments méthodologiques sur lesquels devraient s’appuyer les actions en la matière

Concepts de base en sécurité civile / Approche et principes en sécurité civile / Gestion des risques en

sécurité civile / Système québécois de sécurité civile / Terminologie générale en sécurité civile / Etc.

LOIS, DÉCRETS, POLITIQUES, STRATÉGIESDocuments qui encadrent et orientent les actions

dans le domaine et traduisent les attentes et les objectifs du législateur et des hautes instances

RÈGLEMENTS, NORMES, ORIENTATIONS MINISTÉRIELLESDocuments dans lesquels s’articulent et se précisent

les attentes et les objectifs du législateur et des hautes instances

GUIDES, LIGNES DIRECTRICES, PRATIQUES RECOMMANDÉES Documents exposant les règles de l’art à suivre dans

la réalisation des actions et des mesures découlant des lois,des règlements et des autres documents d’encadrement

CARTES ET ÉTUDES DES RISQUES, SCHÉMAS, PLANSDocuments présentant les résultats des actions visant

l’appréciation des risques et la planification des mesuresdestinées à gérer les risques et à répondre aux sinistres

PROCÉDURES, DIRECTIVES, ENTENTESDocuments qui précisent les modalités associées

à la mise en oeuvre de certaines actions et mesuresplanifiées en vue de gérer les risques et répondre aux sinistres

Loi sur la sécurité civile / Autres lois associées à la gestiondes risques et à la réponse aux sinistres (aménagement

et urbanisme, sécurité des barrages, santé publique,etc.) / Grandes orientations en sécurité civile / Etc.

Orientations destinées aux autorités régionales ou locales / Règlements sur les risques associés

aux substances dangereuses, sur le transport des matières dangereuses, etc. / Code de construction /

Code de sécurité / Etc.

Guides sur l’élaboration des schémas de sécurité civile,sur l’utilisation des cartes de glissements de terrain,

Pour planifier la réponse au sinistre, etc. / Cadre de coordination de site de sinistre au Québec / Etc.

Cartographie des risques, portraits de risques / Schémasde sécurité civile / Plans de sécurité civile / Planificationstratégique de l’OSCQ / Plan national de sécurité civile /Plans régionaux de sécurité civile / Plans spécifiques /

Plans de gestion des risques des entreprises / Etc.

Procédures d’alerte, de mobilisation, d’évacuation,de circulation de l’information, d’établissement

d’un périmètre de sécurité, etc. / Ententes entre diversesorganisations (MSP, Croix-Rouge, municipalités, Radio Amateur du Québec, commissions scolaires, etc.) / Etc.

Concepts, approches et méthodes traduits dans

la législation et dans les grandes orientations

Exigences inscrites dans les règlements, normes et orientations ministérielles

« Comment faire »

Appréciation des risques et élaboration des

schémas et des plans

Plans appuyés pardes procédures, des

directives et des ententes

Catégories de documentsLiens entre

les catégoriesde documents

Exemples de documentsexistants ou à venir en sécurité civile

selon la catégorie

Figure inspirée de celle produite par Emergency Management Ontario à la page 6 du document Emergency Management Doctrine for Ontario publié en mars 2004.

IV

© MvH / iStockphoto.com

Cette figure expose l’influence directe du contenu des documents d’une caté-gorie donnée sur les documents des catégories suivantes. Selon une séquencelogique, l’élaboration des documents d’une catégorie devrait donc précédercelle de la catégorie qui suit.

Ce scénario expose l’idéal à poursuivre. En pratique, toutefois, la situation dif-fère quelque peu. Ainsi, en fonction des besoins particuliers observés au fil desannées, des documents associés à chacune des catégories ont été produits, etce, sans toujours respecter cette séquence. Par exemple, l’élaboration de cer-tains guides, comme la première version du document intitulé Pour planifierla réponse au sinistre produit par le ministère, a précédé l’adoption de la Loisur la sécurité civile en 2001. Bien que les documents ainsi élaborés peuventprésenter des incohérences avec d’autres des catégories supérieures, la réali-sation de nouvelles versions de ces ouvrages sera l’occasion de les adapter.

Il importe également de souligner que les contenus associés à chacune des caté-gories de documents sont dynamiques et peuvent s’influencer mutuellementdans le temps. Cette influence s’exerce non seulement d’une catégorie de docu-ment vers la suivante mais aussi dans le sens opposé. À titre d’exemple, la miseen oeuvre de plans ou de procédures sur le terrain est susceptible, en fonctiondes enseignements qui peuvent être tirés de leur application, d’entraîner desmodifications aux contenus de lois, de règlements ou encore de documentsexposant les fondements conceptuels et méthodologiques.

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TABLE DES MATIÈRES

MOT DU SOUS-MINISTRE ASSOCIÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I

REMERCIEMENTS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II

DOCUMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ CIVILE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV

TABLE DES MATIÈRES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .VI

LISTE DES FIGURES ET DES TABLEAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .VII

INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1

RAPPEL DES CONCEPTS DE BASE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

1 LA SÉCURITÉ CIVILE AU CŒUR DES PRÉOCCUPATIONS ET DES ENJEUX DE LA SOCIÉTÉ MODERNE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71.1 UNE AUGMENTATION MARQUÉE DES SINISTRES . . . . . . . . . . . . . . . 91.2 DES RISQUES DE SINISTRE EN CONSTANTE ÉVOLUTION . . . . . . . . . 12

1.2.1 L’accroissement du nombre, de l’importance et de la variété des aléas à l’origine de sinistres . . . . . . . . . . . . 12

1.2.2 Une plus grande vulnérabilité des sociétés modernes aux effets des aléas . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

1.2.3 L’émergence de nouveaux risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 161.3 LA SÉCURITÉ CIVILE ABORDÉE À L’INTÉRIEUR

D’UN CADRE ÉLARGI ET DYNAMIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 171.4 UNE CONDITION ESSENTIELLE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE . . . 19

2 L’APPROCHE GLOBALE ET INTÉGRÉE DE LA SÉCURITÉ CIVILE . . . . . . . . . . 232.1 LA PRISE EN COMPTE DE TOUS LES ALÉAS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 242.2 L’ADOPTION DE MESURES COUVRANT

LES QUATRE DIMENSIONS DE LA SÉCURITÉ CIVILE . . . . . . . . . . . . . 262.2.1 La prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 282.2.2 La préparation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 322.2.3 L’intervention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 342.2.4 Le rétablissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

2.3 DES ACTIONS CONCERTÉES DE TOUS LES ACTEURS À TOUS LES NIVEAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 402.3.1 L’engagement de tous les acteurs

à la gestion des risques et des sinistres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 402.3.2 La nécessité d’assurer la cohérence

et la complémentarité des actions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

CONCLUSION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47

RÉFÉRENCES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48

GLOSSAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57

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LISTE DES FIGURES ET DES TABLEAUX

FIGURES

Figure 1.1 Sinistres « naturels » dans le monde entre 1900 et 2007 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

Figure 1.2 Sinistres « technologiques » dans le monde entre 1900 et 2007 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Figure 2.1 Les quatre dimensions de la sécurité civile . . . . . . . . . . . . . . . . . 26

TABLEAUX

Tableau 2.1 Répartition des mesures de gestion des risques et des sinistres selon les quatre dimensions de la sécurité civile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

Tableau 2.2 Considérations à prendre en compte à l’égard des risques dans des projets de développement . . . . . . . . . . . . 45

VII

Sécurité publique Canada

Saguenay (La Baie), juillet 1996

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INTRODUCTION

Au Québec comme ailleurs dans le monde, l’augmentation de la fréquence etdes conséquences des sinistres au cours des dernières décennies entraîne uneévolution marquée de la sécurité civile. Des origines du domaine au milieu dusiècle dernier à aujourd’hui, les préoccupations couvertes et la perspectivedans laquelle elles sont abordées ont considérablement évolué en lien avec lesréalités des sociétés modernes. Alors qu’au cours des années 1950, 1960 et

même 1970, la sécuritécivile était associée princi-palement à la réponse àcertains types de sinistres età des risques particuliers,elle embrasse maintenantun spectre nettement plusétendu.

La sécurité civile n’est doncplus tournée essentielle-ment vers la réaction auxsinistres et l’apanage desintervenants d’urgence.Elle couvre désormaistoutes les dimensions desrisques et des sinistres etinterpelle tous les acteursde la société. Plusieurs

perspectives et dimensions nouvelles, nécessitant une approche multisecto-rielle et pluridisciplinaire, sont ainsi considérées.

Toutefois, l’absence d’une vision commune de la sécurité civile parmi les diversacteurs constitue un frein aux efforts collectifs destinés à protéger les person-nes, les biens et l’environnement contre les sinistres. Pour optimiser les effortsde tous, il convient d’instaurer un cadre favorisant une même compréhensiondu domaine par l’ensemble des intervenants.

C’est dans cette perspective que ce document de référence a été réalisé. Il vised’abord à établir un portrait de la sécurité civile moderne. Il expose en ce sensles enjeux et les préoccupations actuels à l’égard des risques et des sinistres,l’étendue des questions aujourd’hui couvertes par ce domaine et les liens àétablir entre elles. Il propose enfin une façon d’aborder la sécurité civile quipermet d’en dégager une vision globale et une compréhension claire pourtous les acteurs de la société.

Ce document devrait ainsi contribuer à assurer une plus grande cohérence etcomplémentarité des actions réalisées et favoriser l’atteinte d’objectifs com-muns. De même, il devrait permettre d’atténuer les barrières et les divergencesde vue entre les disciplines, les professions et les niveaux d’intervention.

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Saguenay (Jonquière), juillet 1996Ministère de la Sécurité publique

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Le contenu de ce document s’inspire des résultats de recherches récentes surla façon de concevoir la sécurité civile et sur les moyens qui sont mis en œuvrepar divers pays et organisations pour gérer les risques et répondre aux sinistres.Ces recherches permettent de constater que, même en l’absence de consensus àl’échelle mondiale, des tendances lourdes se dégagent depuis une dizaine

d’années. Ce document intègre ces grandes tendances conceptuelles. Ilaccorde notamment une place importante aux conclusions émanant desréflexions animées par l’Organisation des Nations Unies (ONU) sur le sujet.Cela dit, il n’en expose pas moins une vision tout à fait adaptée à la réalitéquébécoise.

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CONTEXTE DE L’ÉTABLISSEMENT DES FONDEMENTS CONCEPTUELS

Les fondements conceptuels présentés dans ce document et dans celui inti-tulé Concepts de base en sécurité civile découlent de la réflexion et desconsultations menées par le ministère au cours des dernières années. Ilsreposent également sur la prise en compte de certains critères adoptés parle ministère dans sa démarche. Ces critères consistaient à :

• élaborer un contenu qui, dans la mesure du possible, s’applique à tous les risques et à toutes les situations en sécurité civile;

• s’appuyer, en les adaptant au contexte québécois au besoin, sur les approches, les principes, les concepts et les définitions qui font le plus consensus auprès des organisations internationales engagéesdans le domaine (ONU, Organisation internationale de normalisation –ISO, etc.) ainsi que dans les pays les plus à l’avant-garde en la matière(Australie, Nouvelle-Zélande, pays européens, États-Unis, etc.);

• adopter un contenu prenant appui sur les acquis en matière de sécurité civile au Québec;

• s’assurer de la cohérence et de la complémentarité des concepts, des termes et des définitions retenus.

Bien que le contenu du présent document ait été établi sur la base de cescritères et se fonde sur des choix arrêtés par le ministère à la lumière de laréflexion et des consultations effectuées, la perspective dans laquelle estprésentée la sécurité civile ne peut, objectivement, être considérée comme laseule valable. Toutefois, en gardant à l’esprit l’objectif principal poursuivi parla publication de ce document, tous les acteurs sont invités à s’appropriercette façon de concevoir le domaine en vue de favoriser le développementd’une vision commune de celui-ci, de faciliter la concertation entre eux etd’assurer une plus grande cohérence et une plus grande complémentarité desactions réalisées.

Ministère de la Sécurité publique

3

Ce document s’adresse à tous les acteurs de la société. Il devrait intéresser plusparticulièrement les intervenants des milieux appelés à participer activementà la gestion des risques et des sinistres. On pense ici aux intervenants municipauxet gouvernementaux ainsi qu’aux représentants d’entreprises ou d’organisations.Cet ouvrage interpelle également les acteurs du monde de l’enseignement et de larecherche. De même, il est susceptible d’intéresser tout citoyen préoccupé parsa sécurité et désireux de s’engager dans la gestion des risques et des sinistres.

La lecture de ce document doit se faire en tenant compte du fait que la ques-tion des risques et des sinistres est traitée dans une perspective collective, soiten considérant les enjeux et les préoccupations que cette question représentepour une communauté. Le lecteur, qu’il soit citoyen, représentant d’unemunicipalité ou d’un ministère, gestionnaire d'établissement ou encore indus-triel, doit donc aborder ce document non pas dans une perspective individuelleou spécifique à ses réalités propres, mais bien en se situant dans un cadreglobal intégrant l’ensemble des acteurs et des considérations de la société.

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Exercice de l’Organisation de sécurité civile du Québec (OSCQ),novembre 2008Ministère de la Sécurité publique

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Ministère de la Sécurité publique

RAPPEL DES CONCEPTS DE BASE

Avant d’amorcer la lecture de ce document et en vue d’en faciliter la com-préhension, il convient de préciser les principaux concepts et les définitionsclés sur lesquels se fonde son contenu. D’abord, au sujet de la notion de risquetelle qu’elle est utilisée dans cet ouvrage, elle implique que l’on soit enprésence de deux éléments fondamentaux : un aléa potentiel et un milieu quiprésente une vulnérabilité à celui-ci.

L’aléa se définit comme un phénomène, une manifestation physique ou uneactivité humaine susceptible d’occasionner des pertes en vies humaines oudes blessures, des dommages aux biens, des perturbations sociales etéconomiques ou une dégradation de l’environnement1. L’aléa fait ainsiréférence aux phénomènes ou autres situations pouvant être à l’origine d’unsinistre tels qu’un séisme, une tornade, un accident de transport ou une rup-ture de barrage. Chaque aléa potentiel se caractérise, entre autres, en un pointdonné, par une probabilité d’occurrence et une intensité données.

Quant à la vulnérabilité, elle représente une condition résultant de facteursphysiques, sociaux, économiques ou environnementaux, qui prédispose leséléments exposés à la manifestation d’un aléa à subir des préjudices ou desdommages2. La vulnérabilité est donc associée aux situations et aux caractéris-tiques intrinsèques d’un milieu et des éléments qui le composent, qui conduisentà anticiper des conséquences néfastes pouvant résulter de la manifestation d’unou de plusieurs aléas. Le niveau de vulnérabilité d’un milieu à un ou plusieursaléas varie principalement selon le degré d’exposition, la valeur ou l’impor-tance stratégique ainsi que la sensibilité des éléments exposés.

1. Définition adaptée de celle de la Stratégie internationale des Nations Unies pour la prévention descatastrophes.

2. Ibid.

Image modifiée, ville de Laval, © Le Québec en images, CCDMDIm

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Le risque se présente alors comme le résultat de l’interaction entre un aléapotentiel et la vulnérabilité des éléments exposés à son égard. Il correspondainsi à la combinaison de la probabilité d’occurrence d’un aléa et des con-séquences pouvant en résulter sur les éléments vulnérables d’un milieudonné.

Le sinistre, pour sa part, se rapporte à une situationrésultant de la manifestation d’un ou de plusieurs aléasdans laquelle :

• le fonctionnement normal de la communauté ou de la société touchée est fortement perturbé;

• des pertes humaines, matérielles, économiques ou environnementales importantes sont observées;

• le milieu concerné n’est pas en mesure, avec lesressources et les capacités dont il dispose, de faireface aux conditions et aux conséquences découlantde la manifestation de ou des aléas.

Ainsi, les sinistres mettent en cause des conséquencessignificatives pour la communauté touchée. Ces con-séquences sont déterminées à la fois par la nature del’aléa et son intensité et par le niveau de vulnérabilitédes éléments touchés.

Suivant la conception établie du risque, les sinistresdoivent donc être considérés comme le résultat de lamanifestation d’un aléa survenant sur un territoire oùse trouvent des éléments vulnérables à celui-ci. Oncomprend ainsi que les sinistres découlent de la matéria-lisation du risque.

Le lecteur désireux d’en connaître davantage sur ceséléments est invité à consulter le document publié parle ministère intitulé Concepts de base en sécurité civile.

Aléa

Vulnérabilité

Risque

Adapté de figures produites par Graphies pour le ministère français de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire