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CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 1 -
35 rue Pierre et Dominique Ponchardier BP23
42009 SAINT ETIENNE
_______________________________________________
RAPPORT ANNUEL – ANNEE 2005
SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS
MENAGERS ET ASSIMILES
_______________________________________________
Direction Environnement et Cadre de Vie Contrat de rivière- Développement Durable
H:\Teppaz\RAPPORT ANNUEL\rapport annuel 2005\projet rapport 2005 22 mai 2006.doc
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 2 -
SOMMAIRE
PRESENTATION DU SERVICE ........................................................................................ 3 1. LES COMPETENCES.................................................................................................... 4 2. LES PRINCIPALES ACTIONS MENEES EN 2005 ......................................................... 4 3. LES PERSPECTIVES D’EVOLUTION AU 1ER
JANVIER 2006........................................ 6 INDICATEURS TECHNIQUES .......................................................................................... 7 1. LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ....................................... 8 2. LE TRANSFERT DES DECHETS..................................................................................14 3. LES DECHETERIES.....................................................................................................15 4. LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ...........................................................21 5. DISPOSITIF QUALITE ET SECURITE ..........................................................................31 INDICATEURS FINANCIERS...........................................................................................33 1. MONTANT ANNUEL DES PRESTATIONS CONFIEES A DES ENTREPRISES............34 2. BILAN 2005...................................................................................................................37
ANNEXES............................................................................................................................42
Annexe 1 : Le territoire de la Communauté d’Agglomération………..……. 43 Annexe 2 : Les secteurs de collecte……………………………………..…… 44 Annexe 3 : La collecte – La répartition régie/privé……………………..…… 45 Annexe 4 : Localisation des sites de traitement des déchets……………... 46 Annexe 5 : Les flux et les équipements de la collecte sélective………..…. 47 Annexe 6 : Les équipements par communes……………………………..…. 48 Annexe 7 : Les flux de collecte verre et journaux en apport volontaire..… 49 Annexe 8 : Les flux de collecte emballages et journaux en porte à porte… 50 Annexe 9 : Réseau des déchèteries…………………………………..…….. 51 Annexe 10 : Objectif réseau des déchèteries Annexe 11 : Répartition des différents flux……………………………..……. 52 Annexe 12 : Liste des repreneurs industriels pour les flux de collecte sélective ………………………………………………………….. 53 Annexe 13 : Liste des repreneurs industriels pour les flux issus des déchèteries ……………………………………………………… 54
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PRESENTATION DU SERVICE
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 4 -
Le présent rapport est établi conformément aux dispositions du décret n°2000-404 du 11 Mai 2000 et à l’article 2224-5 du CGCT. Il présente le bilan annuel 2005 sur la qualité et le prix du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers. Dans un souci d’information et de transparence à l’égard des usagers et des élus, ce rapport fera l’objet d’une présentation devant le Conseil de Communauté et devant la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Il sera diffusé auprès de chacune des communes membres de la Communauté d’Agglomération. Le rapport s’attachera à présenter essentiellement les résultats 2005 tout en apportant tout commentaire utile sur l’évolution par rapport à la situation décrite au rapport annuel 2004. 1. LES COMPETENCES Lors de sa création en décembre 1995, Saint-Etienne-Métropole s’est doté d’un certain nombre de compétences dans le domaine de l’environnement, notamment en matière de traitement des déchets ménagers. Dans le cadre de cette compétence, différentes prestations ont été développées : - le tri des déchets ménagers recyclables : équipement nécessaire au tri, communication, centre de tri et filières de recyclage, - les déchèteries, - les centres de transfert, - l’élimination par enfouissement en Centre de Stockage de déchets ultimes (C.S.D.U). Le 1er janvier 2003, la Communauté d’Agglomération s’est vu transférer la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés exercée auparavant par les communes. Cette compétence est assurée sur l’ensemble de son territoire soit 43 communes et 384 042 habitants (recensement 1999 sans double compte). Une carte représentant le territoire métropolitain se trouve en annexe 1 du présent rapport. 2. LES PRINCIPALES ACTIONS MENEES EN 2005 Collecte des déchets Le parc de bennes poursuit son renouvellement avec 4 nouvelles bennes commandées en 2005 pour un parc de 40 bennes. La mise en conformité des bennes s’est poursuivie. Un camion plateau équipé d’une grue a été acheté afin d’assurer dans de meilleures conditions la collecte des encombrants de Firminy. Le service de collecte a été renforcé à partir de novembre par le recrutement de 10 nouveaux agents dans le cadre du remplacement des agents en arrêt maladie de longue durée. La logique d’optimisation des moyens humains et techniques avec la création de centres techniques communautaires (CTC) s’est traduite sur l’année 2005 par :
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 5 -
- l’attribution des marchés de travaux pour l’aménagement du CTC de l’Ondaine dans un bâtiment existant à Unieux. Les travaux ont débutés en fin d’année pour une mise en service prévue en Avril 2006. - la consultation en vue de retenir un programmiste pour l’aménagement du CTC du Gier à St Chamond. En matière d’entretien et de renouvellement du parc de bacs pour la collecte, la maintenance de l’ensemble des 43 communes de l’agglomération pour les bacs ordures ménagères sauf La Ricamarie, La Grand Croix et Lorette a été effectuée en régie à partir des moyens techniques et humains des centres techniques. Dans un souci d’homogénéiser et rationaliser ce service, St Etienne Métropole a étudié et acté en fin d’année 2005 la reprise en régie du renouvellement et de la maintenance des bacs des communes de la Ricamarie, La Grand Croix et Lorette au 01/01/2006. L’acquisition de bacs roulants sur le territoire des trois communes concernées est envisagée pour le début d’année 2006. La démarche d’optimisation de la collecte débutée fin 2004 a été poursuivie avec la réalisation d’études complémentaires : enquêtes téléphoniques auprès des usagers, suivi terrain, étude de sectorisation en fonction de la typologie d’habitat, analyse du retour d’expériences d’autres collectivités. Concernant le financement de la collecte des déchets ménagers et assimilés, il a été décidé de mettre en œuvre la redevance spéciale. Sa mise en place est obligatoire depuis la loi du 13 juillet 1992. Elle a pour objet de rétablir l’équité entre les usagers: calculée par rapport au service rendu, elle finance l’élimination des déchets des administrations et des professionnels qui sont collectés par la collectivité et qui sont considérés comme de gros producteurs de déchets (production hebdomadaire supérieure à 3 000 litres de déchets). Sa mise en œuvre sera effective en 2006. Valorisation et traitement des déchets La déchèterie Grüner, située sur la commune de Roche la Molière a ouvert ses portes en septembre 2005. En lien avec les prestataires gestionnaires des déchèteries, des améliorations techniques des sites ont été menées. Un nouveau contrat a été signé en juillet 2005 avec la société SITA MOS pour le tri des déchets recyclables au centre de tri de Firminy. Le nouveau barème des soutiens financiers d’ Eco Emballages et d’ Adelphe (barème D) a été étudié afin de permettre la signature d’un nouveau contrat en 2006. La démarche d’harmonisation des points d’apport volontaire pour le verre et les journaux-magazines s’est poursuivie en 2005 sur de nombreuses communes et sur les déchèteries (remplacement de conteneurs très anciens ou « disparates » par des matériels neufs). La plateforme de compostage de déchets verts du Porchon a été fermée en décembre 2005 compte tenu des travaux d’extension de la station d’épuration de Saint-Etienne.
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3. LES PERSPECTIVES D’EVOLUTION AU 1ER JANVIER 2006 Collecte - Réorganisation des effectifs de la collecte avec :
• Intégration de contrats avenir
• Réorganisation sur le secteur de l’ondaine suite prise en charge de nouvelles prestations(reprise en régie de la collecte de St Paul en Cornillon, reprise prestations effectuées par les communes : collecte sélective sur Unieux, collecte marché de la Ricamarie) et regroupement sur le Centre Technique Communautaire CTC d’Unieux
- Poursuite du projet d’optimisation de la collecte avec : • Concertation avec l’ensemble des communes • Validation du projet : affinage des coûts, planning de réalisation • Actions préliminaires à une mise en place opérationnelle : étude de réorganisation des circuits de collecte avec acquisition d’un outil informatique dédié.
- Acquisition d’un parc de bacs ordures ménagères et maintenance en régie sur les communes de Grand Croix, Lorette et la Ricamarie - Poursuite de la réorganisation des centres techniques avec : mise en service et équipement du CTC de l’Ondaine à Unieux, études de programmation pour le CTC du Gier à St Chamond et prospectif pour 4eme CTC.
- Proposer et acter une nouvelle structuration des marchés concernant la collecte, la gestion du quai de transfert de St Chamond et l’évacuation de bennes en regroupant les prestations de même nature afin d’améliorer les coûts et faciliter l’exécution des marchés. En effet, l’organisation existante en 2005 est globalement une poursuite des dispositifs mis en place par les communes ou leur regroupement avant le transfert de la compétence collecte au 1 Janvier 2003 à St Etienne Métropole. - Mise en place de la redevance spéciale avec mise en recouvrement en octobre 2006. - Mise en place à titre expérimental de la collecte sélective des déchets de marchés forains (Place Jacquard, Carnot à Saint Etienne). Valorisation La collectivité souhaite poursuivre la densification de son réseau de déchèteries. Une étude de définition des zones de chalandises des déchèteries a été réalisée avec mise à jour compte tenu de la mise en service de la déchèterie de Roche la Molière. Cette étude a permis de préciser l’objectif de densification à 12 déchetteries en ciblant les zones déficitaires. La recherche de nouveaux sites d’implantation sera réalisée en 2006 suivant ces objectifs (Voir carte en annexe) Il est prévu qu’en 2006 la collectivité mène une étude comparative des filières de reprise des emballages en vue d’un choix entre le maintien ou non des filières actuelles d’Eco Emballages (« Garantie de Reprise » ou « Reprise Garantie »).
Traitement : - Participation à la Commission Consultative du Plan Départemental d’Elimination des Déchets avec poursuites des réflexions concernant les filières de traitement et à l’étude de faisabilité pilotée par le Conseil Général du Rhône pour une unité de valorisation énergétique sur le site de Loire sur Rhône.
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INDICATEURS TECHNIQUES
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1. LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 1.1 Territoire desservi et organisation générale de la collecte La communauté d’agglomération de Saint-Etienne-Métropole assure aux 384 042 habitants (recensement 1999 sans double compte) répartis sur 43 communes, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés. Les différents types de collecte assurés par Saint-Etienne-Métropole en 2005 se répartissent entre : � la collecte des ordures ménagères, réalisée en porte à porte ou en point de regroupement pour les zones rurales peu denses. � la collecte sélective des déchets ménagers recyclables (emballages et journaux-magazines), réalisée suivant différents dispositifs : porte à porte, point de regroupement et apport volontaire. � la collecte du verre, majoritairement réalisée en apport volontaire sauf certains quartiers de la Ville De Saint-Etienne où elle est réalisée en porte à porte. � la collecte des encombrants � la collecte des déchets verts municipaux issus des services espaces verts � les collectes particulières : la collecte des cartons des commerçants sur les communes de Saint Chamond, Rive De Gier, Saint Etienne, Firminy et Saint-Priest-en-Jarez ; la collecte des papiers de bureau des administrations sur le territoire de la Ville De Saint-Etienne � la collecte des marchés forains Le territoire est découpé en quatre secteurs : Saint-Etienne, Couronne Stéphanoise, Ondaine et Gier. (cf annexe 2) La fréquence de collecte est différente d’une commune à l’autre. Se reporter au tableau ci-dessous récapitulant les différents modes de collecte, la fréquence et le type d’équipement permettant de les réaliser.
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1.2 Les différentes collectes Sont détaillées ci-dessous les collectes des déchets ménagers proprement dits. a) La collecte des déchets ménagers Cette collecte regroupe tous les déchets provenant de la préparation des aliments, du nettoyage des habitations et des bureaux, les balayures et résidus divers.
� Mode d’exploitation La collecte est : - soit exploitée en régie sur le territoire de 15 communes ( 67 % de la population de l’agglomération). Elle est réalisée par des équipes de collecte regroupant 135 agents. - soit confiée à une entreprise privée dans 28 communes membres ( 33 % de la population). Se référer à la partie Indicateurs financiers §1 pour voir l’ensemble des prestations confiées aux entreprises privées.
� Equipement La collecte des déchets ménagers est effectuée en régie avec 40 camions-bennes mis à disposition de Saint-Etienne-Métropole par les communes membres ou propriété de Saint-Etienne-Métropole (4 acquisitions en 2005). Cette collecte s’effectue en bacs ou en sacs. En 2005 :
- le parc est évalué à environ 90 000 bacs - 190 000 sacs ont été distribués aux communes
b) La collecte et le tri des déchets ménagers recyclables
� Historique Saint-Etienne Métropole a mis en place progressivement le tri sélectif sur son territoire, en lien étroit avec les communes et grâce au partenariat avec les sociétés Eco-Emballages et Adelphe. Depuis 2001, la quasi totalité de la population est ainsi dotée des équipements nécessaires au tri de ses déchets. La fourniture et la maintenance des bacs roulants (pour les emballages et les journaux) a été confiée à la société Plastic Omnium, avec un nouveau marché signé en février 2004 avec une échéance au 31 décembre 2006. La fourniture des conteneurs d’apport volontaire (pour le verre et les journaux) a fait l’objet d’une consultation en 2005. Un nouveau marché a été signé avec la société Plastic Omnium en novembre 2005 pour une durée de trois ans.
� Flux et équipements en 2005
La collecte des déchets ménagers recyclables se décompose en trois grandes familles de matériau : le verre, les journaux-magazines-prospectus et les emballages. Ces déchets valorisables sont collectés dans différents contenants détaillés dans le tableau ci-dessous :
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Equipements de tri sélectif mis à disposition des foyers en 2005
Type d’équipement Nombre Flux
Bacs jaunes
53 000 Emballages ou
mélange « emballages+ journaux-magazines »
Bacs bleus 3 900 journaux-magazines
Bacs verts 1 400 Verre
Conteneurs apport volontaire journaux-magazines
388 journaux-magazines
Conteneurs apport volontaire verre 806 Verre
sacs bleus 552 000 journaux-magazines
sacs jaunes 1 215 000 emballages
Différents systèmes de collecte sont en place dans les communes suivant les flux : • 62 % de la population (2 communes) effectue le tri en mélange c'est-à-dire que les journaux-magazines et les emballages sont déposés dans le bac jaune. Des conteneurs apport volontaire sont également à la disposition des habitants pour les journaux-magazines.
• dans les autres communes les habitants trient les emballages et les journaux-magazines en deux flux distincts :
� les journaux-magazines-prospectus :
- 24 % de la population de l’agglomération (22 communes) effectue le tri en conteneurs d’apport volontaire (3-4m3).
- 19 % de la population (11 communes) effectue le tri en porte à porte avec un système mixte sur la commune : bacs et sacs bleus
- 3 % de la population (3 communes) effectue le tri en porte à porte en bacs bleus ou sur bac 35 L sur toute la commune
- 1 % de la population (5 communes) effectue le tri en porte à porte en sacs bleus sur toute la commune
� les emballages :
- 20 % de la population (17 communes) effectue le tri en porte à porte en bacs jaunes
sur toute la commune (incluant les communes en points de regroupement 4 roues). - 21 % de la population (18 communes) effectue le tri en porte à porte avec un
système mixte sur la commune : bacs et sacs jaunes - 5 % de la population (6 communes) effectue le tri en porte à porte en sacs jaunes sur
toute la commune
Se reporter au tableau ci-dessus intitulé organisation des collectes ordures ménagères et sélectives sur les communes de Saint-Etienne-Métropole en 2005 détaillant la fréquence et le type de récipient utilisé dans chaque commune. Se reporter aux annexes 5, 6, 7, 8.
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� Actions spécifiques liées aux conteneurs verre et journaux
L’important parc de conteneurs apport volontaire pour le verre et les journaux-magazines (1194), répartis sur l’ensemble des 43 communes, requiert un suivi et des interventions régulières de Saint Etienne Métropole. En 2005, on retiendra :
- les remplacements des conteneurs usagés et très vétustes,
- la création de 7 nouveaux points à Saint-Genest-Lerpt, Sorbiers, Saint-Etienne, Saint-Chamond, et à la déchetterie Grüner de Roche-la-Molière,
- la poursuite de l’effort d’harmonisation amorcé en 2004, avec la suppression de conteneurs « disparates » et le remplacement par des matériels neufs sur de nombreuses communes et notamment sur trois déchetteries,
- des interventions de maintenance et mise en conformité, en particulier sur les conteneurs enterrés,
- de nombreux déplacements de points d’apport en vue d’une amélioration du service (par exemple suite à des plaintes de riverains),
Globalement, en 2005, 90 conteneurs ont été installés pour créer de nouveaux points d’apport, harmoniser le parc ou remplacer des conteneurs hors d’usage (45 conteneurs changés suite à vandalisme ou accidents).
� Actions spécifiques liées aux bacs de tri Quelques chiffres quant aux actions menées par l’Equipe Qualité de Saint Etienne Métropole en lien avec le prestataire Plastic Omnium :
- Sur un parc total d’environ 58 300 bacs de tri (12 000 m3), environ 700 bacs supplémentaires (150 m3) ont été mis à disposition des usagers. Le parc évolue donc peu, ce qui est normal puisque l’ensemble des usagers de l’agglomération sont équipés pour le tri. Il s’agit de création de logements ou de réajustements de volumes dans le cadre de suivi ponctuels de l’Equipe Qualité et à la demande des usagers.
- Un travail de fond a été mené par l’Equipe Qualité afin de réduire les délais de livraison des bacs de tri. Aujourd’hui le délai de livraison ou de réparation a été abaissé à environ 8 jours et seulement 10 % des interventions sont hors délai (pour 50 % auparavant même si le délai restait tout a fait raisonnable : environ 10 jours).
� Les actions de sensibilisation Saint-Etienne Métropole édite tout au long de l’année différentes publications afin de sensibiliser les habitants aux consignes de tri, de favoriser la connaissance et l’utilisation des déchèteries et de permettre le maximum de gestes en faveur de l’environnement. Des actions de « terrain » sont également organisées : animations scolaires, visites de site, évènementiel, etc. Par ailleurs, l’équipe des agents qualité assure une sensibilisation grâce à un contact avec la population à l’occasion de divers suivis et contrôles de terrain.
Saint Etienne Métropole a signé, début 2004, une convention de coopération avec le Comité Loire de la Ligue contre le cancer pour encourager la collecte sélective du verre. Cette action prend le relais sur différents accords conclus précédemment entre les communes, la Ligue et
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le verrier. Une « prime de motivation » est versée à la Ligue (3 € par tonne de verre collecté) en contrepartie d’ actions de sensibilisation pour inciter les usagers à récupérer le verre.
� Récapitulatif des déchets collectés en 2004 et 2005 (Tonnes)
Type de collecte Tonnages
collectés en 2004 Tonnages
collectés en 2005 Evolution
2004 – 2005
Collecte des ordures ménagères et assimilés (dont encombrants)
134 653 T 130 494 T - 3,1 %
Collectes sélectives emballages et journaux
13 329 T 13 407 T + 0,6 %
Collecte du verre 6 473 T 6 357 T - 1,8 %
Collecte déchèteries 44 047 T (8 sites)
51 025 T (9 sites)
+ 15,8 %
Collecte des déchets verts municipaux
6 317 T (avec estimation porchon
4 400 T)
6 651 T (avec estimation porchon
4 596 T) + 5,3 %
Collecte cartons du marché de gros
110 T 0 T -
Collecte des papiers de bureau 276 T 293 T + 6,0 %
Collecte des cartons des commerçants de Saint Etienne, Saint Chamond, Rive de Gier, Firminy, Saint-Priest en Jarez
964 T 895 T - 7,2 %
TOTAL = 206 169 T 209 122 + 1,4 %
L’ensemble des tonnages pris en charge par la collectivité progresse entre 2004 et 2005. Des commentaires à ce sujet sont développés aux paragraphes 3 et 4 suivants.
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2. LE TRANSFERT DES DECHETS La plupart des déchets collectés en porte à porte sont ensuite dirigés vers : - la station de transfert des Brunandières située à Saint Etienne dont Saint Etienne Métropole est propriétaire. L’exploitation a été confiée à la société SITA FD (Satrod). Elle est utilisée pour les collectes de toutes les communes du nord de l’agglomération dont la Ville de Saint Etienne. - la station de transfert de Saint-Chamond est également propriété de Saint-Etienne-Métropole. L’exploitation est réalisée par la société ONYX. Elle est utilisée par les communes de la vallée du Gier (20 communes). Ces sites permettent une rupture de charge aussi bien pour les collectes des ordures ménagères que les collectes issues des bacs et sacs jaunes. A partir de ce regroupement, les déchets sont acheminés vers :
- le Centre de Stockage de Déchets Ultimes (C.S.D.U) de Roche La Molière pour les déchets ultimes, - le Centre de tri de Firminy pour les déchets recyclables (emballages et journaux).
(Se reporter à l’annexe 4 pour la localisation des unités de traitement et au § 4 relatif au traitement des déchets) En 2005, 107 194 tonnes de déchets ont transité par les deux quais de transfert, avec en proportion 92,5 % d’ordures ménagères et 7,5 % de déchets issus du tri sélectif. Cela représente une augmentation de 3,1 % par rapport à 2004. La répartition des tonnages transitant par les quais de transfert est de 73% pour le site des Brunandières et 27 % pour le site de Saint Chamond. � sur le quai des Brunandières à Saint Etienne : 78 728 tonnes de déchets ont transité par ce site en 2005 (+2,6 % par rapport à 2004), avec en proportion 92% d’ordures ménagères et 8 % de déchets issus du tri sélectif. � sur le quai de Saint-Chamond : 28 466 tonnes de déchets ont transité par ce site en 2005 (+4,6 % par rapport à 2004), avec en proportion 93,5 % d’ordures ménagères et 6,5 % de déchets issus du tri sélectif).
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3. LES DECHETERIES a) le réseau Avec l’ouverture en septembre 2005 de la déchèterie Grüner sur la commune de Roche la Molière, le réseau de la Communauté d’Agglomération est porté à 9 déchèteries. Ces équipements sont très appréciés de la population et ont toute leur importance dans une logique multifilière de valorisation des déchets. Les heures et les jours d’ouverture sont récapitulés dans le tableau ci-dessous.
Les déchèteries sont fermées les jours fériés.
DECHETERIES LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI DIMANCHE
SAINT-JEAN BONNEFONDS
"LA FORESTIERE"
L'ETRAT "ZI DU MOULIN
PICON"
FIRMINY "ZI DORIAN"
10h00-12h30 15h00-19h00
Fermée le matin 15h00-19h00
10h00-12h30 15h00-19h00
9h30-12h30 15h00-19h00
9h30-12h30 Fermée
l'après- midi
SAINT-HEAND "GRANGENEUVE"
Fermée 10h30-12h30 15h30-18h30
Fermée le matin 15h30-18h30
Fermée le matin
15h30-19h00
9h30-12h30 15h00-19h00
9h30-12h30 Fermée
l'après- midi
SAINT-ETIENNE
"SOLEIL" RUE VICTOR GRIGNARD
LA RICAMARIE « ZA MONTRAMBERT
PIGEOT »
TARTARAS « COMBE-MARTIN »
SAINT-CHAMOND « ZI DU COIN »
ROCHE LA MOLIERE « GRÜNER »
Fermée le matin
15h00-19h00
10h00-12h30 Fermée l'après-
midi
10h00-12h30 15h00-19h00
9h30-12h30 15h00-19h00
9h30-12h30 Fermée
l'après-midi
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b) les conditions d’accès et la fréquentation Les déchèteries sont avant tout un équipement destiné à recevoir les apports des particuliers. Ces derniers ont un accès gratuit à l’ensemble des déchèteries ouvertes sur le territoire communautaire. Le dépôt des particuliers n’est pas limité en volume. L’accès est également autorisé aux usagers dits « non ménagers » (commerçants, artisans, associations, établissement publics …) dans des conditions précises. Ils sont autorisés à déposer gratuitement leurs déchets à la déchèterie dans la limite de 3 m3/ jour sauf pour Tartaras et Saint Chamond où la limite est de 1 m3/jour. Tout chargement supérieur est entièrement refusé. Les déchets recyclables doivent être triés et de même nature que ceux des ménages, les déchets spéciaux sont refusés.
Fréquentation 2005 des déchèteries
Nombre de visiteurs
Nombre de visiteurs
Variation (%)
Temps d’ouverture Déchèterie
2004 2005 2004-2005 hebdomadaire
Firminy 45 927 58 409 + 27 %
L'Etrat 49 191 47 260 - 4 %
Saint-Jean-Bonnefonds 65 498 63 454 - 3 %
40 H
Saint-Héand 16 541 14 604 - 12 % 24,5 H
Soleil à Saint Etienne 33 198 35 269 + 6 % Montrambert Pigeot à La Ricamarie
30 023 46 923 + 56 %
Tartaras 45 282 46 553 + 3 %
Saint Chamond 55 509 55 620 + 0.2 %
Grüner à Roche la Molière 9 115
36 H
TOTAL 341 169 377 207 + 11 % Source gardiens
Sur la base des relevés assurés par les gardiens, on constate que l’ensemble des sites a accueilli environ 377 000 visiteurs pour 2005. Ceci correspond à une progression globale de 11 % par rapport à 2004 (environ 36 000 visites de plus). Cette progression est liée à l’ouverture de la déchèterie de Grüner, à la montée en puissance qui se poursuit sur Montrambert Pigeot (ouverture mars 2004) et au succès grandissant de ces équipements. La sensibilisation porte ses fruits, les mentalités évoluent et le geste de tri se développe.
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c) Bilan des quantités de déchets acceptés
DECHETERIES Tonnes /an
Déchets verts
Gravats Tout
venant Ferraille Cartons Bois
Tonnages total 2005
Tonnages total 2004 -
Rappel
évolution 2004-
2005 (%)
Firminy 1 854 3392 2 520 228 183 641 8 818 7 348 20.0%
Saint-Jean-Bonnefonds 2 143 1 968 1 701 100 182 183 6 277 6 123 2.5%
L'Etrat 1 562 1 824 1 499 81 138 217 5 321 5 009 6.2%
Saint-Héand 901 648 522 58 36 122 2 287 2 117 8.0%
Soleil – St Etienne 788 3 968 2 460 181 224 1 003 8 624 7 192 19.9%
Tartaras 1 386 2 352 1 989 274 114 0 6 115 6 105 0.2%
Saint- Chamond 1 930 2 880 2 039 390 126 32 7 397 6 817 8,5%
Montrambert Pigeot La Ricamarie 760 1 984 1 784 394 106 429 5 457 3 336 63.6%
Grüner à Roche la Molière 271 171 197 41 14 35 729 _ _
TOTAL 11 595 19 187 14 711 1 747 1 123 2 662 51 025 44 047 15,8% .
Répartition des tonnages co llectés sur l 'ensemble des déchèteries de St Etienne
M étropole en 2005 (à partir de données en tonnes)
Déc hets v erts
23%
Grav ats
38%
T out v enant
29%
Bois
5%
C artons
2%
F errailles
3%
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En 2005, les 9 déchèteries ont accueilli 51 025 tonnes de déchets, tous flux confondus, ce qui représente une augmentation de +15.8 % par rapport à 2004. On constate une progression sur toutes les déchèteries. A noter par ailleurs, l’ouverture de la déchèterie de Grüner à Roche la Molière au 1er septembre 2005 (avec un démarrage plutôt lent compte tenu de la période hivernale), et la montée en puissance qui se poursuit sur Montrambert Pigeot à la Ricamarie. Les déchèteries sont ainsi toujours plus fréquentées par la population métropolitaine. Concernant l’évolution 2004 – 2005 par type de flux :
- déchets verts : + 4 %, - gravats : +26 %, avec 75 % des gravats qui sont valorisés, - cartons : + 14 %, - bois : +18 %. De nouvelles bennes bois ont été mise en place, seule Tartaras n’est
pas équipée. - ferrailles : + 16 %. On constate une diminution des récupérations sauvages sur les
déchèteries, - tout venant (fraction non valorisée) : + 14 %.
Sur ces augmentations, on ne peut pas préciser la part des apports des artisans par rapport à celle des apports des particuliers. 31 517 tonnes ont effectivement été recyclées (recyclage matière et compost), et ainsi détournées de l’enfouissement en CSDU à Roche la Molière. Ceci représente un taux de valorisation moyen de 62 % qui reste égal à celui observé en 2004. Pour les filières de valorisation utilisées, se référer aux annexes 12 et 13 concernant la liste des repreneurs. d) Mode d’exploitation L’exploitation de l’ensemble du réseau de déchèteries est confiée à des prestataires privés. Cette gestion consiste à assurer : - le gardiennage : 17 gardiens (sans compter les remplacements congés), - l’entretien des sites : propreté, réparation/maintenance … - la mise à disposition des bennes : environ 70 bennes posés sur les sites (la collectivité étant déjà propriétaire par ailleurs de 16 bennes), - le transport des bennes : environ 12 400 rotations par an, soit plus de 1000 par mois, - le traitement des matériaux jusqu’à leur filière de recyclage final. En 2005, Saint-Etienne Métropole a signé plusieurs nouveaux marchés :
- déchèteries de L’Etrat et Saint Héand : marchés débutés le 1er juillet 2005, - déchèterie Grüner à Roche la Molière et Grignard à St Etienne : marchés débutés en septembre 2005,
Ces nouveaux marchés ont permis une nouvelle fois d’affiner les cahiers des charges et d’apporter des modifications dans le sens d’une amélioration du service. Par exemple, pour la reprise des ferrailles, la collectivité a consulté directement des filières pour obtenir le meilleur prix de rachat. Une convention a ainsi été signée en juillet 2005 entre Saint Etienne Métropole et la société Arnaud démolition (pour 4 déchèteries).
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 19 -
Pour le détail des prestations confiées à l’entreprise, se reporter à la deuxième partie intitulée « indicateurs financiers ». e) Travaux réalisés en 2005 et évènements remarquables :
• Travaux réalisés en 2005 en relation étroite avec les prestataires : Des travaux d’entretien et de maintenance ont été effectués sur les déchèteries : grillages vandalisés, serrures, protections de quai vétustes …. On constate malheureusement encore régulièrement des actes de dégradation volontaires avec des effractions avec intrusions et dégradations en dehors des horaires d’ouverture au public. Sur plusieurs déchèteries ont été menés des travaux d’amélioration des marquages au sol ou des petites reprises de voirie. Concernant la déchèterie de Firminy, l’état des lieux en fin de marché a été l’occasion de faire un point sur les besoins en travaux. S’en suit une remise en état de la déchèterie avec un échelonnement des travaux sur 2005 et 2006 : local gardien, dalle béton, murets de quai, bavettes de protection des murets. Des réaménagements du site ont également permis d’augmenter les volumes acceptés par l’installation de 2 bennes 30 m3 supplémentaires. Dans les mêmes conditions, le réaménagement de la déchèterie de St Héand a permis de créer un quai supplémentaire pour une benne de 30 m3. Enfin, sur la déchèterie de Tartaras, à la demande de la collectivité, le Conseil Général du Rhône est intervenu pour reprendre les caniveaux au droit de la déchèterie. Ceci a permis de parer aux inondations répétées du site lors de gros orages. L’ensemble des ces interventions contribuent à l’amélioration du fonctionnement des déchèteries et à leur image.
• Poursuite des actions de lutte contre la récupération sauvage sur les sites : Un partenariat a été amorcé depuis plusieurs années entre la collectivité, les prestataires de service gestionnaires des sites, les services de polices, de gendarmeries et les mairies afin de lutter contre la présence de récupérateurs sur les sites (gens du voyage et autres). Pour faire suite au travail fourni en 2004, les règlements intérieurs des déchèteries ont été soumis et acceptés au Conseil de Communauté de St Etienne Métropole. Ils sont aujourd’hui affichés à la vue du public dans toutes les déchèteries. Ils mentionnent précisément les interdictions (de récupérer , de descendre dans les bennes, de stationner sur le site, de faire descendre les enfants des voitures …). Le suivi et la vigilance particulière apportés sur ce problème délicat, mais aussi une présence terrain très régulière d’un agent de la collectivité, permettent de constater une nette amélioration de la situation lors de cette année 2005, sur des sites où les récupérateurs étaient auparavant présents de manière parfois permanente sur les quais. Cette récupération sauvage n’a pas pour autant cessé, mais St Etienne Métropole et les gestionnaires des déchèteries poursuivent leurs efforts afin de résorber au mieux ces problèmes. Ceci se concrétise par :
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- une fermeté et des consignes tenues par les gardiens, - une collaboration pour des interventions des forces de police et des dépôts de plaintes, - un passage au tribunal pour des récupérateurs interpellés sur Grignard. La collectivité a fourni au juge un rapport détaillé sur la problématique des récupérateurs, les conséquences sur les sites, le montant des préjudices … f) Les perspectives relatives aux déchèteries
• Construction
L’année 2005 a été marquée par l’ouverture de la déchèterie Grüner à Roche la Molière en septembre 2005. La collectivité poursuit ainsi la densification du réseau de déchèteries.
• Exploitation
Une recherche d’amélioration des cahiers des charges et des outils de suivi est poursuivie de manière quasi continue. Des interventions régulières de maintenance et des modifications sur les sites sont prévues en 2006. L’ensemble de ces actions visent à l’amélioration du fonctionnement des déchèteries et à leur image et donc du service rendu à la population.
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4. LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS Une fois collectés, les différents flux de déchets sont traités dans le cadre de quatre unités principales : - le centre de tri des déchets recyclables : emballages et journaux magazines - le Centre de Stockage des déchets ultimes (CSDU) : ordures ménagères et déchets assimilés - le centre de traitement du verre : verre - les plates-formes de compostage : déchets verts. Certains déchets font l’objet d’une valorisation par reprise dans les filières de recyclage. Le tableau ci-dessous s’attache à reprendre les principales filières de traitement et de recyclage suivant les flux. Il s’agit ici des tonnages expédiés et réellement réceptionnés par les filières au cours de l’année 2005.
Tonnages issus des collectes sélectives valorisés en 2005 –tonnages réceptionnés par les filières de recyclage
Réf. 43 communes- 384 042 habitants
Collectes des bacs & sacs jaunes
Collectes des Journaux-Magazines
Conteneurs AV Bacs & sacs bleus PAP
Collectes des ordures ménagères
Collectes du Verre
Conteneurs AV et bacs PAP
C.E.T.
Roche-la-Molière
111 048 t.
(OM au sens strict, hors déchets assimilés
Papeterie Golbey et E. Leydier
8 867 t.
Centre de Tri Sita-Mos
Firminy
Centre de traitement verrier
Guérin SA
Andrezieux
Verrier St-GobainEmballage
St-Romain-le-Puy
6 357 t.
Valorisation du biogaz
Valorplast
984 t.
Affimet
18 t.
AcieriesArcelor
304 t.
Papeterie Emin
Leydier
1 297 t.
17 988 tonnes receptionnées par les filières et donc effectivement recyclées, soit 47 kg/an/habitant
CalcinEmballages
papier/carton
Acier
AluminiumFlaconnages
plastique
JournauxMagazines
Prospectus - GM
AVP
162 t.
Briquesalimentaires
13,9 % des déchets produits par les habitants (hors déchetteries)
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 22 -
a) Le centre de tri
Après avoir été collectés, les emballages, les journaux–magazines sont transportés jusqu’au centre de tri où les déchets sont séparés par nature de matériau. Ils sont ensuite repris par différentes entreprises selon leur filière. Afin d’assurer le tri des matériaux collectés, Saint-Etienne Métropole avait signé en 1998 deux marchés avec la société SITA-MOS, pour une durée de 6 ans. Une nouvelle consultation a été lancée en 2005, et un nouveau marché a été signé avec la société Sita-Mos pour une durée de neuf ans, incluant le tri de la totalité des emballages et journaux-magazines collectés sur l’agglomération. L’ensemble des déchets est transféré sur le seul centre de tri de Firminy. On considère différents flux de déchets traités (se reporter §1.2 b) :
- les emballages issus des bacs et sacs jaunes,
- le mélange des emballages et journaux-magazines issus des bacs jaunes,
- les journaux et magazines issus des conteneurs d’apport volontaire,
- les journaux et magazines issus des bacs bleus. 13 098 tonnes ont été traités par le centre de tri SITA-MOS en 2005 (sur la base des pesées réalisées à l’entrée du centre de tri), réparties de la manière suivante :
- 31 % de journaux – magazines (apport volontaire et porte à porte),
- 69 % d’emballages et de mélange « emballages et journaux-magazines ». Sur la base des caractérisations (mesures effectuées sur les flux entrants par le centre de tri), on constate en 2005 un taux moyen global de refus de tri de 10,5 %, tous flux confondus, avec :
- pour le flux journaux-magazines issus des conteneurs apport volontaire et du porte à porte, un taux de l’ordre de 2 %,
- pour le flux emballages issu des bacs et sacs jaunes, un taux de l’ordre de 15 %,
- pour le flux en mélange (emballages et journaux) issus des bacs jaunes, un taux de l’ordre de 12 %.
Par rapport à 2004, la qualité du tri s’est encore améliorée : le taux de refus moyen a légèrement baissé (12,1 % en 2004, contre 10.5 % en 2005).
b) Les filières de recyclage Les tonnages traités au centre de tri se répartissent entre différents matériaux qui, une fois triés, sont expédiées dans leur filière de reprise. Le verre est également valorisé. Saint-Etienne Métropole a contractualisé avec deux principaux partenaires pour le tri : les sociétés Eco-Emballages pour les emballages et Adelphe pour le verre. Ce partenariat permet de disposer de soutiens financiers mais aussi d’une garantie de reprise des matériaux triés avec des filières spécialisées agrées : tous les déchets triés qui sont conformes au cahier des charges des filières sont recyclés (voir schéma précédent et annexe 10).
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 23 -
En marge de ces contrats avec les sociétés agréées, Saint-Etienne Métropole a également signé d’autres contrats de reprise :
- convention avec la papeterie Golbey pour les journaux-magazines,
- contrat avec la société Onyx pour les papiers de bureaux et cartons des commerçants de Saint Etienne, Saint Chamond et Rive de Gier.
En 2005, chaque habitant a permis de recycler effectivement 47 kilogrammes de déchets ménagers (hors déchèteries et sur la base des tonnages réceptionnés par les filières entre le 1er janvier et le 31 décembre 2005). Sur l’ensemble de l’agglomération, en 2005, ces déchets représentent 17 988 tonnes (sur la base des tonnages réceptionnés par les filières) qui n’ont pas été enfouis à Roche la Molière (CSDU Satrod).
Autrement dit, 13,9 % des ordures ménagères produites par les habitants ont été recyclées (hors déchèteries et autres collectes spécifiques).
Cette performance de 47 kg/hab/an reste stable par rapport à 2004. Dans le même temps, on a également produit un petit peu moins d’ordures ménagères, ce qui explique que le taux de recyclage passe de 13,7% en 2004 à 13,9% en 2005. Se référer au schéma ci-dessus sur la répartition des différents flux pour avoir le détail des tonnages réceptionnés par les différents repreneurs. Les déchets recyclés se répartissent entre :
- les emballages (hors verre) En 2005, les emballages (hors verre) réceptionnés par les filières représentent 2 764 tonnes. En raisonnant en terme de production avec l’indicateur kg/hab/an (la production tient compte des variations de stocks en centre de tri en cours d’année et des tonnages réceptionnés par les filières), on constate une baisse de la performance pour les emballages (hors verre) de 5,4%, soit 7,3 kg/hab/an en 2005 contre 7,8 kg/hab/an en 2004. La population a donc trié moins d’emballages en 2005. On observe une baisse sur tous les matériaux, et particulièrement sur les emballages en plastique :
Performance de tri en kg/hab/an
2004 2005 Evolution 2004-2005
Emballages en plastique 2,708 2,500 -7,7 % Briques alimentaires 0,447 0,428 -4,2 %
Aluminium 0,063 0,061 -2,7 % Acier 0,829 0,792 -4,5 %
Emballages en papier-carton 3,715 3,562 -4,1 % Total emballages
(hors verre) = 7,8 kg/hab/an 7,3 kg/hab/an -5,4 %
Presque 100% des emballages recyclés sont issus du tri des collectes des bacs et sacs jaunes. La part des emballages issus du tri des collectes des conteneurs d’apport volontaire « journaux-magazines » est quasi nulle.
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Les emballages recyclés (hors verre)
Répartition en poids par natureAnnée 2005 - 43 communes - 384 042 hab.
Acier
11%
Aluminium
1%
Emballages en plastique
34%
ELA
6%EMR
48%
- journaux-magazines et gros de magasin (GM): En 2005, les journaux-magazines (7 381 T) et gros de magasin (1 486 T) réceptionnés par les papeteries représentent 8 867 tonnes. En raisonnant avec l’indicateur kg/hab/an, on constate une hausse de la performance de 11% sur le flux global de journaux-magazines et gros de magasin. On passe de 22,5 en 2004 à 25,0 kg/hab/an en 2005. Cependant, cette hausse résulte de la conjonction de deux éléments :
- une petite hausse de 1.6 % pour les journaux-magazines-prospectus : de 20.1 en 2004 à 20.42 kg/hab/an en 2005,
- une hausse de 88 % pour le « gros de magasin « (GM). Le gros de magasin (GM) est constitué d’annuaires, papier glacé, enveloppes ..... . On passe de 2.43 en 2004 à 4.60 kg/hab/an en 2005.
La population a donc trié un peu plus de journaux-magazines en 2005. Concernant la hausse sur le gros de magasin, elle résulte certainement de plusieurs facteurs : un meilleur tri des habitants mais certainement aussi un meilleur tri par le centre de tri (on pense qu’auparavant du GM se retrouvait dans le flux d’emballages en cartons ou dans les refus de tri). Environ 56 % (54% en 2004) des journaux-magazines recyclés sont issus du tri des bacs jaunes et environ 44 % (46% en 2004) sont issus du tri des conteneurs apport volontaire journaux et des collectes de journaux en porte à porte. Ces chiffres s’expliquent par le fait que Saint-Etienne et Firminy (200 000 hab.) font le tri en mélange dans le bac jaune.
- le verre : Le verre est repris exclusivement par la société Saint-Gobain Emballage située à Saint-Romain Le Puy. 6 357 tonnes y ont été réceptionnées en 2005, avec un taux de refus de l’ordre de 5 %.
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 25 -
En raisonnant en kg/hab/an, on constate une baisse de 1,8%, soit 16,6 kg/hab/an en 2005 contre 16,9 en 2004. Comme pour l’année 2004, la baisse résulte de la conjonction de deux éléments :
- une baisse de 2,8 % pour les tonnages issus des conteneurs apport volontaire, - une hausse de 4,8 % pour les tonnages issus des bacs verts de la collecte porte à
porte de Saint-Etienne (certains immeubles et cafés et restaurants). Autrement dit, en 2005, la population a moins trié de verre dans les conteneurs apport volontaire.
- Récapitulatif sur l’ensemble des matériaux recyclables :
���� Plus, globalement, les indicateurs de performance de tri à retenir sont :
2004 2005 Progression kg/hab/an kg/hab/an 2004-2005
Emballages (hors verre)
7,76
7,34 - 5,4 %
Journaux-Magazines- prospectus
20,10
20.42 + 1,6 %
Gros de magasin
2.43
4.60 + 88 %
Verre 16,86
16,55 - 1,8 %
TOTAL emballages, verre et journaux
47,15
48,91
+ 3,7 %
Refus de tri 4,18 3,57 - 14,6 % (Le gros de magasin - GM - est constitué d’annuaires, papier glacé, enveloppes....)
Il s’agit d’un indicateur de production en kg/hab/an. La « production » tient compte des variations de stocks entre le centre de tri en cours d’année et les tonnages réceptionnés par les filières.
Répartition en poids par nature – Tonnages produits Année 2005 - 43 communes - 384 042 hab.
Journaux-Magazines & Gros de magasin
51% Emballages (hors verre)
15%
Verre 34%
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���� En terme de réalisation des objectifs de performances : (voir les deux graphiques ci-dessous)
Le contrat signé entre la collectivité et Eco Emballages mentionne des objectifs à différentes échéances. Le Plan Départemental de la Loire fixe lui aussi des objectifs en terme de recyclage. Les résultats de performance 2005 observés sur Saint-Etienne-Métropole montrent qu’il reste des efforts importants à faire, quelque soit le matériau. En effet, par rapport au contrat Eco Emballages :
� pour le verre : o en 2005, on atteint 70 % de l’objectif fixé pour 2010 (soit 16.55 par
rapport à 23.54 kg/hab/an). o et, par au rapport au gisement, on en recycle 40 % (16.55 recyclé
pour un gisement théorique de 41.3 kg/hab/an).
� pour les autres emballages : o en 2005, on n’ atteint que 46 % de l’objectif fixé pour 2010 (soit 7.34
par rapport à 15.83 kg/hab/an),. o et, par au rapport au gisement, on en recycle 23 % (16.55 recyclé
pour un gisement théorique de 32.4 kg/hab/an).
Le graphique suivant présente les résultats de performances 2004 et 2005 comparés aux éléments inscrits au contrat Eco Emballages.
« Gisement » : le gisement de verre par exemple, est la quantité totale de verre jeté que l’on pourrait récupérer si le tri était parfaitement réalisé.
Déchets produits de 2004 à 2005Comparaison des résultats de Saint-Etienne-Métropole
avec les objectifs du contrat Eco-Emballages (données en kg/an/hab)
7,76
16,86
7,34
16,55 15,83
23,54
32,40
41,30
0,00
5,00
10,00
15,00
20,00
25,00
30,00
35,00
40,00
45,00
Emballages hors verre Verre
Production SEM 2004 Production SEM 2005 Objectif Eco-Emballages 2010 Gisement Contrat Eco-Emballages
-5,4%
-1,8%
En 2005, 70% de l'objectif
Eco-Emballages 2010
est atteint.
En 2005, 46% de l'objectif
Eco-Emballages 2010
est atteint.
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 27 -
Par rapport au plan départemental de la Loire : Globalement, sur l’ensemble des déchets recyclables (emballages, verre et journaux) :
o en 2005, on atteint 74 % de l’objectif du Plan horizon 2007 (soit 48.91 par rapport à 66.10 kg/hab/an),.
o et, par au rapport au gisement, on en recycle 37 % (48.91 recyclé pour un gisement théorique de 132.97 kg/hab/an).
Le graphique suivant présente les résultats de performances 2003, 2004 et 2005 comparés aux éléments inscrits au Plan départemental.
Déchets recyclés en 2003, 2004 et 2005
Comparaison des résultats de Saint-Etienne-Métropole avec les objectifs du plan départemental
(données en kg/an/hab)
0,813,16 2,44
16,87
21,92
45,21
0,894,16 2,71
16,86
22,54
47,15
0,853,99 2,50
16,55
25,02
48,91
2,70
10,00
3,00
22,80
27,60
66,10
8,97
33,00
7,00
38,00
46,00
132,97
0,00
20,00
40,00
60,00
80,00
100,00
120,00
140,00
Acier / Aluminium EMR / ELA Flaconnages plastiques Verre Journaux-Magazines Total
Production SEM 2003 Production SEM 2004 Production SEM 2005
Objectif plan départemental 2007 Gisement Plan Départemental « Gisement » : le gisement de verre par exemple, est la quantité totale de verre jeté que l’on pourrait récupérer si le tri était parfaitement réalisé.
- Le signature du nouveau barème D avec Eco Emballages : En 2005, une étude approfondie du nouveau barème des soutiens financiers Eco Emballages et Adelphe (barème D) a débouché sur les décisions suivantes :
- signature prévue en 2006 (avec effet rétroactif au 1er janvier 2006) d’un contrat unique « barème D » avec la société agréée Eco Emballages, incluant l’ensemble des emballages ménagers recyclables (acier, aluminium, cartons-cartonnettes, briques alimentaires, flaconnages plastiques). De manière simultanée, le contrat Adelphe sera résilié (soutiens financiers pour le verre) au 31/12/2005,
- prévision d’une étude en début d’année 2006 d’une étude devant permettre le choix du mode de reprise des matériaux (« Garantie de Reprise » ou « Reprise Garantie »), compte tenu de l’introduction dans le nouveau contrat de la notion de « concurrence » pour la reprise des matériaux.
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 28 -
c) Le Centre de Stockage des Déchets ultimes (CSDU ) : Saint-Etienne Métropole procède à l’élimination des déchets ultimes de son territoire grâce à l’enfouissement au CSDU de Roche-la-Molière. Le CSDU est exploité par la société SITA FD (SATROD) avec qui la collectivité a signé un marché en mai 1999. Ce sont au total 145 205 tonnes d’ordures ménagères et de déchets assimilés qui ont été enfouies en 2005. Les ordures ménagères représentent la majorité (76,5 %), le reste étant des déchets assimilés. On constate une légère baisse de 1,6% entre 2004 et 2005. Comme le montre le tableau ci-dessous, elle se décompose en une augmentation de 1,7% de tonnages de déchets assimilés (déchets produits par les services techniques municipaux et déchets non recyclables des déchèteries) et par une baisse de 2,5% de la production d’ordures ménagères. Comme pour l’année 2004, la progression sur les déchets assimilés s’explique surtout par l’augmentation des tonnages d’encombrants issus des déchèteries, et des déchets générés par l’activité des centres techniques municipaux.
2004 2005
Evolution 2004-2005
Ordures ménagères (sens strict) 113 945 tonnes 111 048 tonnes - 2,5 %
Déchets assimilés 33 578 tonnes 34 156 tonnes 1,7 %
Déchets industriels banals 5 751 tonnes 6 503 tonnes +13,1 %
Déchets inertes 4 808 tonnes 3 530 tonnes -26,6 %
Déchets de nettoyage de voirie 6 242 tonnes 6 047 tonnes -3,1 %
Déchets verts non compostables 14 tonnes 0 tonnes -
Encombrants (déchetteries et communes) 16 763 tonnes 18 076 tonnes 7,8 %
Total = 147 523 tonnes 145 205 tonnes 1,6 %
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 29 -
Ordures ménagères
77%
Encombrants des
déchetteries et des
communes
13%Déchets de nettoyage de
voirie
4%
Déchets inertes
2%
Déchets industriels
banals
4%
Centre d'Enfouissement Technique SATROD à ROCHE-LA-MOLIEREAnnée 2005 - 43 communes - 384 042 hab.
Répartition des tonnages par type de déchet
d) Les centres de traitement des déchets verts municipaux
♦ Déchets verts de la Ville de Saint-Etienne : centres de compostage du Porchon et de Saint-Just-Saint-Rambert
La plate forme de compostage du Porchon était destinée à accueillir les déchets végétaux issus des activités des services espaces verts de la Ville de Saint-Etienne. Un marché, signé avec la société COGEDE le 18 juin 2003, a permis d’assurer les opérations de broyage, retournements et criblages afin de produire un compost repris par la Ville de Saint-Etienne pour ses pépinières. Ce marché a été résilié en décembre 2005, compte tenu de l’arrêt du site en raison des travaux de la future station d’épuration de la Ville de Saint-Etienne (emprise sur la plate forme de compostage). Il s’agissait alors de trouver une solution alternative à compter de décembre 2005, pour le traitement d’environ 4500 tonnes par an. Après consultation, deux nouveaux marchés ont été signés avec la société VEOLIA-Propreté (anciennement ONYX) pour :
- d’une part, l’évacuation des andains de la plate forme du Porchon et le traitement des produits pré-compostés (prestation réalisée en décembre) pour permettre la fermeture du site,
- d’autre part, le transport et le traitement des déchets verts avec mise à disposition des bennes sur le quai de transfert des Brunandières et au centre technique municipal (démarrage des prestations en décembre).
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Le traitement s’effectue désormais sur la plate forme de compostage de Saint-Just-Saint-Rambert. Dans le même temps, un avenant a été signé avec la société SITA FD pour permettre l’accueil et le transit des déchets verts sur le quai de transfert des Brunandières à compter du mois de décembre. Les tonnages traités sur la plate forme de compostage du Porchon en 2005 ainsi que les tonnages de décembre transportés à Saint-Just-Saint-Rambert représentent 4 596 tonnes.
♦ Déchets verts municipaux (hors Saint-Etienne) : centres de compostage de Saint-Just-Saint-Rambert et de Pont-de-l’Isère
La plate forme de compostage de Saint-Just-Saint-Rambert accueille les déchets végétaux issus des activités des services espaces verts de dix-huit communes de Saint-Etienne Métropole. Le compostage a été assuré jusque fin mai 2005 sur le site de Saint-Just-Saint-Rambert grâce à un marché signé avec la société Onyx (sous traitant : VG Sol). Une consultation lancée fin 2004 permet d’assurer la continuité des prestations (mise à disposition de bennes dans les centre techniques municipaux, transport et traitement), mais avec un nouveau prestataire en mai 2005 : la société COGEDE. Le transport est assuré par la société RDS, sous-traitant, avec une rupture de charge et un broyage sur leur site de l’Horme. Le traitement est quant à lui réalisé par la société COGEDE sur sa plate forme de compostage de Pont-de-l’Isère. 2 055 tonnes de déchets verts ont été traitées sur ces deux sites en 2005, contre 1 917 tonnes en 2004 ; soit une augmentation de 7,2% qui s’explique essentiellement par ajout de nouvelles communes au dispositif. e) Bilan matière global des déchets traités Se reporter au synoptique de l’annexe 10 reprenant les différents flux de déchets. Durant l’année 2005, Saint-Etienne Métropole a pris en charge 208 718 tonnes de déchets ménagers et assimilés comprenant :
- les déchets issus des collectes en porte à porte (ordures ménagères, collectes sélectives),
- les déchets issus des collectes sélectives apport volontaire,
- les déchets issus des activités des services techniques municipaux,
- les apports en déchetteries. En 2005, ce sont également 57 344 tonnes de matériaux qui ont été valorisés dans les différentes filières (tonnages réceptionnés par les filières). Ce sont autant de déchets qui ne sont pas partis en enfouissement au CSDU de Roche-la-Molière. Le taux de valorisation matière global réalisé en 2005 est ainsi de 27,5 %., hors valorisation énergétique (production d’électricité) au C.S.D.U. de Roche la Molière.
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Pour mémoire, le taux de valorisation en 2004 était de 25,8%. La progression s’explique principalement par une augmentation des déchets recyclables réceptionnés en déchèteries, et à moindre mesure par la légère augmentation des déchets verts des services municipaux. 5. DISPOSITIF QUALITE ET SECURITE
a) Dispositif suivi-qualité
Depuis plusieurs années, dans un souci de suivi, de contrôle et d’évaluation, une démarche de suivi-qualité a été initiée. Elle a été poursuivie en 2005 et comprend des actions de terrain, la gestion de bases de données, des aspects qualitatifs et quantitatifs, des aspects techniques et financiers. L’objectif est de se donner les moyens de bien connaître le fonctionnement et les performances de l’ensemble des opérations et services mais aussi de suivre leur évolution (et ce en vue de localiser les dysfonctionnements et déclencher des actions ciblées). Ce suivi concerne donc l’ensemble des collectes, la pré-collecte, le tri des matériaux recyclables, les déchèteries, le compostage des déchets verts, les déchets ultimes enfouis à au CSDU … Pour la partie des prestations confiées à l’entreprise, cette démarche est étroitement liée à celle de contrôle des prestations. En 2005, la collectivité a poursuivi l’amélioration des tableaux de bords, permettant de suivre l’évolution d’ indicateurs techniques et financiers. La recherche d’amélioration des cahiers des charges (pour les prestations confiées au secteur privé) est quant à elle poursuivie de manière quasi continue et s’inscrit également dans cette démarche. L’équipe des « agents qualité » est directement associée à ces actions et gère le suivi de tableaux de bords concernant : - les actions de sensibilisation du public et la distribution de documents sur le tri des déchets, - le parc de bacs de tri, la distribution des sacs de tri (et des sacs OM), le parc de conteneurs d’apport volontaire verre et journaux-magazines. Cette équipe mène également d’autres missions répondant à des besoins plus spécifiques. On peut citer : - les ajustements des volumes de bacs (OM et tri) et verrouillage des couvercles, en même temps qu’une sensibilisation des habitants dans certains quartiers ou pour certains types d’usagers (structures publiques comme les salles de sport). Ces modifications ayant été faites suite à un constat de mauvais tri chronique, - les interventions sur les capacités de stockage des bacs en prévention et pour le respect du règlement de collecte, - des enquêtes pour l’étude d’optimisation : enquêtes sur la qualité et la quantité de déchets triés par foyer sur les communes, sur la présentation des bacs, tests de lecteurs portables pour effectuer des suivis en lien avec un logiciel de gestion des bacs. Pour l’année 2006, il est prévu de poursuivre la démarche de suivi-qualité et de la renforcer sur les aspects collecte. Ces actions devront alors s’inscrire dans une réflexion plus globale d’optimisation (voir article 6) de la collecte et du traitement des déchets, afin de parvenir à terme à une rationalisation de l’organisation du service et à la réalisation d’économies d’échelle.
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b) Dispositif sécurité La démarche initiée en 2004 en vue d’améliorer les conditions de travail s’est poursuivie durant toute l’année 2005. En terme de formations, les actions « Manipulation d’extincteurs » ont concernées 20 agents et 14 ont suivi le module « Gestes et postures ». Vingt secouristes formés en 2004 ont participé à une session de recyclage en 2005, achevant ainsi leur formation. Les Procédures de Travail en sécurité qui avaient été formalisées dans un livret pédagogique en 2004 ont fait l’objet d’une formation qui a concernée plus de 50% de l’effectif en 2005 (83 agents formés). 6. LA DEMARCHE D’OPTIMISATION DE LA COLLECTE Saint-Etienne Métropole s’est engagé dans une démarche d’optimisation de la collecte dès 2004 qui s’est poursuivie sur l’année. Cet engagement a débuté par une étude entièrement financée par Eco-Emballages et réalisée par le cabinet Tecsen.. Cette étude s’est déroulée en trois phases. La première phase « état des lieux », basée sur des données 2003, a permis d’obtenir une vision globale de la gestion des déchets ménagers et assimilés au niveau de l’agglomération et de pointer les dysfonctionnements actuels. En particulier, l’état des lieux a mis en avant l’hétérogénéité des systèmes en place : équipements de pré-collecte (dotation), type de déchets présentés à la collecte sélective (emballages seuls, journaux seuls ou mélange)… La seconde phase, le diagnostic, a abouti sur la présentation de trois scénarios. Les deux axes d’optimisation prioritaires sont l’harmonisation des flux et la rationalisation des circuits de collecte s’appuyant sur l’affranchissement de la vision communale et l’adaptation des fréquences de collecte en fonction du type d’habitat. Le scénario retenu pour l’étude du plan d’actions, propose la collecte sélective en multimatériaux (mélange emballages et journaux magazines revues) en porte à porte pour l’ensemble du territoire. A l’issu de l’étude préliminaire TECSEN, un comité de pilotage regroupant les représentants de 13 communes a été constitué en juin 2005 afin d’orienter l’avancée du projet. Depuis cette date, des études complémentaires ont été menées :
• enquêtes téléphoniques afin de recueillir la perception des usagers du service rendu,
• suivi terrain pour détermination du niveau d’utilisation réel du service de collecte sélective,
• analyse de retour d’expériences d’autres collectivités,
• étude de sectorisation en fonction de la typologie d’habitat. Ces études ont permis d’adapter la faisabilité du projet aux spécificités de Saint-Etienne Métropole. Les principaux enjeux du projet d’optimisation sont une augmentation des performances de tri, une rationalisation du service rendu sur le territoire en l’adaptant au besoin et une maîtrise des coûts de gestion des déchets.
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INDICATEURS FINANCIERS
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1. MONTANT ANNUEL DES PRESTATIONS CONFIEES A DES ENTREPRISES Ne sont présentés ci-dessous que les principaux marchés.
a) Collecte des déchets ménagers et assimilés
Activité Titulaire Début contrat Fin contrat Montant 2005
Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et des encombrants sur la commune du Chambon-Feugerolles
COVED 01/10/1999 31/12/2005 300 535 €
Collecte des ordures ménagères et collecte sélective sur les communes de Fontanès, Saint Christo en Jarez, et Marcenod
SITA MOS 01/04/05 31/12/2005 48 331 €
Collecte des encombrants sur les communes de Fontanès, Saint Christo en Jarez, et Marcenod
SERMACO 01/04/05 31/12/2005 6 369 €
Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et des encombrants sur la commune de La Terrasse-Sur-Dorlay
ONYX 01/01/2005 31/12/2006 29 460 €
Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif sur la commune de Saint-Héand (les encombrants ne sont plus collectés en porte à porte)
SITA MOS 01/10/2004 31/12/2005 142 414 €
Collecte des ordures ménagères du tri sélectif , et collectes diverses sur les 17 communes du Gier
ONYX 01/01/2003 31/12/2006 2 395 803 €
Collecte des ordures ménagères et du tri sélectif sur la commune de Saint-Paul-En-Cornillon
ONYX 09/04/2001 08/04/2006 49 914 €
Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et mise à disposition de bennes sur les communes de Saint Priest en Jarez et de Villars
ONYX 1/03/2003 31/12/2006 529 692 €
Collecte des ordures ménagères et du tri sélectif sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds
ONYX 01/01/2004 31/12/2006 210 855 €
Mise à disposition et enlèvement de bennes ouvertes pour les services techniques de ST Jean Bonnefonds
SITA MOS 01/01/04 31/12/2006 3 740 €
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Activité Titulaire Début contrat Fin contrat Montant 2005
Location de bacs roulants ordures ménagères sur les communes de La Grand-Croix et de Lorette
Plastic Omnium 17/06/2003 31/12/2005 36 571 €
Location de bacs roulants ordures ménagères sur la commune de La Ricamarie
Plastic Omnium 17/06/2003 31/12/2005 39 535 €
Fournitures de bacs roulants OM
Plastic Omnium 21/01/2002 20/04/2005
19/04/2004 31/12/2006
269 110 €
Fournitures de pièces détachées pour bacs roulants OM
Plastic Omnium 14/06/2002 31/12/2006 9 611 €
Contrôle technique du compacteur du marché de gros
EQUATER 21/07/2003 01/12/2005 953 €
Fourniture de sacs plastiques pour la collecte des déchets ménagers
SOCOPLAST 03/11/2003 02/11/2005 125 483 €
c) Traitement des déchets
Activité Titulaire Début contrat Fin contrat Montant 2005
Collecte et tri des journaux magazines AV
MOS SERMACO
25/07/1999 25/07/2005 140 959 €
Tri des emballages et journaux magazines PAP
SITA MOS 28/12/1998 25/07/2005 790 441 €
Collecte des journaux magazines AV
MOS PERRIER
26/07/2005 25/07/2008 31 547 €
Tri des emballages et journaux magazines PAP+AV
SITA MOS 26/07/2005 25/07/2008 428 276 €
Collecte du verre
Guérin Solover Soreca Onyx
01/01/2003 31/12/2005 193 764 €
Elimination des ordures ménagères et déchets assimilés
SATROD 06/05/1999 06/05/2006 5 479 442 €
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Activité Titulaire Début contrat Fin contrat Montant 2005
Exploitation de la déchèterie de St Héand
SITA MOS 01-01-2005 31-12-2006
152 132 €
Exploitation de la déchèterie de Firminy
SITA MOS 01-01-2005 31-12-2006
414 437 €
Exploitation de la déchèterie de L’Etrat
Lot 1 SITA MOS Lot 2 ONYX Lot 4 SOREGE DVT Lot 5 à 8 SITA MOS Lot 10 SITA MOS
Lot 1 à 8 30/05/2000
Lot 10
17/07/2000
30-06-2005
165 431 €
Exploitation de la déchèterie de L’Etrat
VEOLIA PROPRETE (Onyx)
01-07-2005 31-12-2007 155 892 €
Exploitation de la déchèterie de St Jean Bonnefonds
Lot 1 SITA MOS Lot 2 ONYX Lot 4 SOREGE DVT Lot 5 à 8 SITA MOS Lot 10 SITA MOS
Lot 1 à 8 30/05/2000
Lot 10
17/07/2000
30-06-2005
185 649 €
Exploitation de la déchèterie de St Jean Bonnefonds
VEOLIA PROPRETE (Onyx)
01-07-2005 31-12-2007 165 154 €
Exploitation de la déchèterie Grüner à Roche la Molière
SITA MOS 01-09-2005 31-12-2007 62 637 €
ONYX 15-09-2002 30-09-2005 289 529 € Exploitation déchèterie Victor Grignard à saint etienne
VEOLIA PROPRETE (Onyx)
01-10-2005 31-12-2007 102 598 €
Exploitation des déchèteries de Tartaras et Saint Chamond
VEOLIA PROPRETE (Onyx)
01-10-2002 30-09-2007 696 027 €
Exploitation de la déchèterie Montrambert Pigeot à La Ricamarie
SITA MOS 01-03-2004 28-02-2006 281 032 €
Transport des bennes déchets verts municipaux
SITA MOS 20/10/2003 31/05/2005 26 088 €
Traitement des déchets verts à Saint-Just-Saint-Rambert
ONYX
15/04/2003 15/04/2005 22 355 €
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Transport et traitement des bennes déchets verts des Centres techniques municipaux
COGEDE RDS
01/06/2005 31/12/2007 66 980 €
Traitement des déchets verts sur le site du Porchon (13 communes)
COGEDE 9/06/2003 31/12/2005 101 192 €
Evacuation et traitement des andains du Porchon
VEOLIA-PROPRETE
12/2005 12/2005 62 431 €
Collecte et traitement des déchets verts de Saint-Etienne
VEOLIA-PROPRETE
5/12/2005 31/12/2006 14 238 €
Fourniture de conteneurs apport volontaire verre/journaux
Plastic Omnium 12/10/2004 11/10/2007 49 789 €
Gestion du parc de bacs roulants pour le tri sélectif
Plastic Omnium 25/02/2004 31/12/2006 430 496 €
Fournitures de bacs roulants pour le tri
Plastic Omnium 25/02/2004 31/12/2006 79 755 €
2. BILAN 2005 a) Dépenses 2005
♦ Les dépenses de fonctionnement Elles se répartissent principalement entre : - le personnel ( 25,2 %) L’effectif comprend le personnel de collecte en régie (135 agents), le personnel valorisation des déchets (12 agents) et le personnel administratif de la direction (14). - la collecte des déchets ménagers et assimilés ( 27,5 %) Ces dépenses regroupent les dépenses relatives aux moyens mis en œuvre pour effectuer la collecte en régie (entretien des véhicules, maintenance des bacs roulants, vêtements de travail...), la rémunération des prestataires à qui la collectivité a confié la collecte par voie de marché et les dépenses de fonctionnement du service. A cela s’ajoute le remboursement de différentes missions que continuent d’effectuer les communes pour le compte de l’agglomération. - la valorisation des déchets (9,3 %) Sont concernées le centre de tri, la collecte et le tri du verre, la maintenance des bacs jaunes et l’achat des sacs jaunes. -le fonctionnement des déchèteries ( 12,2 %) - l’élimination des déchets ( 25,8 %) Sont concernées les déchets enfouis en CET et les déchets verts éliminés en centre de compostage.
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♦ Les dépenses d’investissement Elles se répartissent principalement entre : - l’acquisition et les grosses réparation sur les véhicules de collecte ( 31 %) - l’achat de bacs roulants (collecte et tri) et de conteneurs d’apport volontaire ( 27,5 %) - la construction de nouvelles déchèteries ( 36 %) - aménagement des CTC ( 3,4 %) -divers travaux tels que réparations diverses dans les déchèteries (2 %)
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♦ Récapitulatif des dépenses du service en 2005
Réalisations au CA 2004
Réalisations au CA 2005
1. LA COLLECTE DES DECHETS 10 533 444 € 11 481 816 €
4 839 500 € 5 307 409 €
Vêtements de travail 57 177 € 61 712 €
Location de bennes 40 075 € 33 892 €
71 783 € 77 367 €
Achat de sac OM 4 000 €
Achat pièces détachées bacs OM 19 471 € 9 612 €
3 929 950 € 4 119 158 €
Véhicules : Prestations confiées à l'entreprise 321 454 € 374 543 €
Véhicules :Remboursement aux communes 516 836 € 587 547 €
Location centres techniques 108 230 € 114 085 €
534 713 € 640 391 €
Communication
60 355 € 156 100 €
29 900 €
Remboursement communes ex-SIJ
2. L'ELIMINATION DES DECHETS 4 824 236 € 4 889 862 €
4 824 236 € 4 889 862 €
3. LE TRI ET LA VALORISATION 2 229 235 € 2 452 975 €
Personnel valorisation 329 756 € 364 538 €
Journaux et magazines 195 419 € 156 874 €
Multimatériaux 934 536 € 1 041 621 €
Collecte du verre 189 102 € 193 767 €
Maintenance bacs jaunes 281 544 € 430 496 €
128 373 € 125 484 €
3 703 €
47 231 € 24 422 €
89 961 € 78 804 €
33 313 € 33 266 €
Surcoût collecte
4. LES DECHETERIES 3 054 480 € 3 320 938 €
Brunandières 68 055 €
Etrat 305 870 € 329 967 €
Firminy 392 251 € 414 437 €
Grignard 352 228 € 387 230 €
Saint- Héand 173 789 € 152 133 €
Saint Jean-Bonnefonds 356 795 € 361 350 €
Tartaras et Saint Chamond 675 528 € 696 027 €
Montrambert 181 593 € 281 033 €
Grüner(Roche/St genest) - € 62 637 €
Charges générales 45 634 € 46 543 €
Elimination déchèterie CET+ Emmaus 502 737 € 589 581 €
5. LES DECHETS VERTS 229 073 € 328 737 €
Transport et compostage 229 073 € 328 737 €
6, DIVERS
Pilat Rhodanien Elimination 4 000 €
20 874 468 € 22 474 328 € Total dépenses de fonctionnement
(Enfouissement CET)
Achat et distribution sacs jaunes et OM
Divers gestion du service
Dépenses de fonctionnement
Personnel collecte + personnel administratif
+ dépenses centralisées
Mise à disposition et entretien de bacs roulants
Communication
Prestations de collecte à entreprise
Remboursements aux communes
Subventions et cotisations
Divers gestion du service
Etude redevance spéciale
Déplacement conteneurs apport volontaire
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2004 2005
65 699 € 49 976 €
Achat de véhicules 905 343 € 403 237 €
Achat de bacs OM 329 983 € 269 110 €
25 269 €
24 922 €
Divers collecte 42 749 € 14 427 €
197 594 € 52 558 €
71 056 € 79 755 €
32 729 € 4 605 €
2 633 €
19 153 € 3 679 €
24 006 € 519 412 €
46 803 € 14 497 € 1 737 748 € 1 461 447 €
22 612 216 € 23 935 775 € Total dépenses
Déchèteries grosses réparations
Total dépenses d'investissement
Dépenses d’investissement
Grosses réparations véhicules de collecte
Achat conteneurs verres et journaux
Achat et distribution bacs jaunes
Aménagement centre techniquecommunautaire OndaineAménagement centre techniquecommunautaire Saint Etienne
Déchèterie Montmartre St Etienne
Déchèterie Grignard
Déchèterie Montrambert
Déchèterie Roche Saint genest Lerpt
b) Recettes 2005
♦ Modalités de financement du service
Le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés est principalement financé par : - la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) Elle est instituée sur l’ensemble du territoire et représente le mode de financement principal du service. Elle est destinée à financer l’ensemble des opérations se rattachant au service d’élimination des déchets : la collecte (collecte proprement dit, les déchèteries) et le traitement des déchets ménagers et assimilés. - les subventions Plusieurs partenaires soutiennent financièrement les actions de la Communauté d’Agglomération. Eco Emballages et Adelphe, deux sociétés agréées pour collecter les contributions des entreprises produisant et distribuant des emballages apportent : - un soutien financier : soutien à la tonne valorisée matière (soutien progressif à la
performance), - une garantie de reprise physique et financière auprès des filières de recyclage, - un appui aux actions de sensibilisation, - des subventions pour l’achat des conteneurs verre Par ailleurs, plusieurs organismes publics subventionnent la communication et l’achat de conteneurs et bacs. Il s’agit de : - l’ Ademe, - le Conseil Général de la Loire, - le Conseil Régional.
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La construction des déchèteries est financée par : - le FEDER - l’ADEME - Le Conseil général - le Conseil Régional - les recettes liées à la reprise des matériaux - le budget général Bien que la TEOM soit la ressource principale du service elle ne couvre pas l’intégralité des dépenses du service. Les dépenses résiduelles sont couvertes par le budget propre de la collectivité ou par emprunt.
♦ Récapitulatif des recettes perçues en 2005
2004 2005
Achat de bacs et conteneurs 281 969 € 51 017 € Déchèteries 34 131 € 73 650 € Autres recettes(FCTVA, emprunt) 1 421 648 € 1 336 780 €
1 737 748 € 1 461 447 €
Recettes d'investissement
Total recettes d'investissement
22 612 216 € 23 935 775 € Total recettes
Réalisations au CA 2004
Réalisations au CA 2005
16 809 223 € 17 286 375 €
Redevance spéciale 34 441 € - €
Recettes personnel 25 000 € 102 522 €
Recettes communication tri 283 220 € 121 507 €
Recettes valorisation 1 650 808 € 1 844 809 €
Recettes contrat Eco Emballages Adelphe 610 658 € 759 393 €
Recettes journaux Golbey 407 778 € 389 636 €
Recettes verre St gobain 172 972 € 170 443 €
Recettes filières éco-emballages 81 280 € 199 229 €
Autres recettes (carton papier-bureau) - €
Autres recettes (remboursement trop perçu) 32 643 €
Recettes déchèteries 72 307 € 42 458 €
Location site des Brunandières 273 170 € 283 650 €
2 071 776 € 3 119 115 €
20 874 468 € 22 474 328 €
Financement Saint-Etienne-Métropole
Total recettes de fonctionnement
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères nette(déduction faite du reversement aux communes soit 2 094 659 €)
Recettes de fonctionnement
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 42 -
RAPPORT ANNUEL – ANNEE 2005 ANNEXES
Annexe 1 : Le territoire de la Communauté d’Agglomération
Annexe 2 : Les secteurs de collecte
Annexe 3 : La collecte - La répartition régie/privé
Annexe 4 : Localisation de sites de traitement des déchets
Annexe 5 : Les flux et les équipements de la collecte sélective
Annexe 6 : Les équipements par commune
Annexe 7 : Les flux de collecte verre et journaux en apport volontaire
Annexe 8 : Les flux de collecte emballages et journaux en porte à porte
Annexe 9 : Le réseau de déchèteries Annexe 10 : Répartition des différents flux
Annexe 11 : Liste des repreneurs industriels pour les flux de collecte sélective
Annexe 12 : Liste des repreneurs industriels pour les flux issus des déchèteries
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 43 -
N
Gorgesde laLoire
i
PNRduPilat
SAINT-HEAND
L'ETRAT
SORBIERS
SAINT-CHAMOND
SAINT-ETIENNESAINT-VICTOR
LECHAMBON-FEUGEROLLES
ROCHE-LA-MOLIERE
LA
Gorgesde laLoire
i
PNRduPilat
SAINT-HEAND
L'ETRAT
SORBIERS
SAINT-CHAMOND
SAINT-ETIENNESAINT-VICTOR
LECHAMBON-FEUGEROLLES
ROCHE-LA-MOLIERE
LAVALLA-EN-GIER
DOIZIEUX
SAINT-CHRISTOEN-JAREZ
SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ
SAINT-PAUL-EN-JAREZ
CELLIEU
VALFLEURY
MARCENOD
CHATEAUNEUF
SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
SAINT-JEAN-BONNEFONDS
LATALAUDIERE
UNIEUX
FIRMINY
FRAISSES
LARIC VALLA-EN-GIER
DOIZIEUX
SAINT-CHRISTOEN-JAREZ
SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ
SAINT-PAUL-EN-JAREZ
CELLIEU
VALFLEURY
MARCENOD
CHATEAUNEUF
SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
SAINT-JEAN-BONNEFONDS
LATALAUDIERE
UNIEUX
FIRMINY
FRAISSES
LARICAMARIE
SAINT-GENEST-LERPT
VILLARS
FONTANES
SAINT-MARTIN-LA-PLAINE
GENILAC
SAINT-JOSEPH
RIVE-DE-GIER
LORETTE
LAGRAND-CROIX
L'HORME
LATERRASSE-SUR-DORLAY
FARNAY
CHAGNON
DARGOIRE
TARTARAS
LATOUR-EN-JAREZ
SAINT-PRIEST-
AMARIE
SAINT-GENEST-LERPT
VILLARS
FONTANES
SAINT-MARTIN-LA-PLAINE
GENILAC
SAINT-JOSEPH
RIVE-DE-GIER
LORETTE
LAGRAND-CROIX
L'HORME
LATERRASSE-SUR-DORLAY
FARNAY
CHAGNON
DARGOIRE
TARTARAS
LATOUR-EN-JAREZ
SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
CALOIRE
SAINT-PAUL-EN-CORNILLON
PAVEZIN
0 4 8 Kilomètres
Rapport annuel 2004
Annexe n°1Le territoire de la Communauté d’Agglomération
43 communes - 384 042 hab (insee 99 sans double compte)
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 44 -
MARCENOD
DARGOIRE
PAVEZIN
SAINT-PAUL -EN-JAREZ
FARNAY
CHATEAUNEUF
RIVE-DE-GIER
SAINTE-CROIX- EN-JAREZ
SAINT-JOSEPH SAINT-MARTIN
LA-PLAINE TARTARAS
LA TERRASSE -SUR-DORLAY
DOIZIEUX
LA VALLA-EN-GIER
LA GRAND-CROIX
CELLIEU
CHAGNON
L'HORME
LORETTE
SAINT-CHAMOND
GENILAC
SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ
VALFLEURY
SAINT-CHRIST O-EN-JAREZ
SAINT-ETIENNE
FONTANES
SAINT-PRIEST -EN-JAREZ
L'ETRAT
SAINT-HEAND
SAINT-JEAN- BONNEFONDS
SORBIERS
LA TALAUDIERE
LA TOUR-
EN-JAREZ
LE CHAMBON- FEUGEROLLES
FIRMINY
FRAISSES
LA RICAMARIE
ROCHE-LA-MOLIERE
SAINT-GENEST-LERPT
UNIEUX
VILLARS
CALOIRE
Secteurs de collecte
Ondaine
St Etienne
Gier
Couronne
SAINT-PAUL -EN-CORNILLON
CTM
CTC
Rapport annuel 2005 Annexe 2
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 45 -
MARCENOD
DARGOIRE
PAVEZIN
SAINT-PAUL -EN-JAREZ
FARNAY
CHATEAUNEUF
RIVE-DE-GIER
SAINTE-CROIX- EN-JAREZ
SAINT-JOSEPH SAINT-MARTIN
LA-PLAINE TARTARAS
LA TERRASSE -SUR-DORLAY
DOIZIEUX
LA VALLA-EN-GIER
LA GRAND-CROIX
CELLIEU
CHAGNON
L'HORME
LORETTE
SAINT-CHAMOND
GENILAC
SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ
VALFLEURY
SAINT-CHRIST O-EN-JAREZ
SAINT-ETIENNE
FONTANES
SAINT-PRIEST -EN-JAREZ
L'ETRAT
SAINT-HEAND
SAINT-JEAN- BONNEFONDS
SORBIERS
LA TALAUDIERE
LA TOUR-
EN-JAREZ
LE CHAMBON- FEUGEROLLES
FIRMINY
FRAISSES
LA RICAMARIE
ROCHE-LA-MOLIERE
SAINT-GENEST-LERPT
UNIEUX
VILLARS
CALOIRE
Ondaine
St Etienne
Gier
Couronne
SAINT-PAUL -EN-CORNILLON
CTM
CTC
La collecte – la répartition régie-privé
Régie Privé
Rapport annuel 2005 Annexe 3
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 46 -
Localisation des sites de traitement des déchets
DARGOIRE
PAVEZIN
SAINT-PAUL-EN-JAREZ
FARNAY
CHATEAUNEUF
RIVE-DE-GIER
SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
SAINT-JOSEPHSAINT-MARTIN-
LA-PLAINE TARTARAS
LA TERRASSE-SUR-DORLAY
DOIZIEUX
LA VALLA-EN-GIER
LA GRAND-CROIX
CELLIEU
CHAGNON
L'HORME
LORETTE
SAINT-CHAMOND
GENILAC
SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ
VALFLEURY
MARCENOD
SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ
SAINT-ETIENNE
FONTANES
SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
L'ETRAT
SAINT-HEAND
SAINT-JEAN-BONNEFONDS
SORBIERS
LA TALAUDIERE
LA TOUR-EN-JAREZ
LE CHAMBON-FEUGEROLLES
FIRMINYFRAISSES
LA RICAMARIE
ROCHE-LA-MOLIERE
SAINT-GENEST-LERPT
SAINT-PAUL-EN-CORNILLON
UNIEUX
VILLARS
CALOIRE
Rapport annuel 2004
Annexe 5
Déchèterie
Centre de tri
CSDU
Unité de compostage de
déchets verts
Quai de transfert
Rapport annuel 2005 Annexe 4
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 48 -
LES FLUX ET LES EQUIPEMENTS DE LA COLLECTE SELECTIVE déchets ménagers recyclables – 43 communes, 384 042 hab. – année 2005
Rapport annuel 2005 - annexe 5
Verre Emballages Emballages et
journaux-magazines en mélange
Porte à Porte : secteur du Gier, Saint-Jean-Bonnefonds,
Saint-Priest-en-Jarez
Papeteries : Norske Skog Golbey (Vosges)…
Filières de reprise du contrat
Eco-emballages
Centre de tri Firminy
Bacs bleus et modulo
Porte à porte : bacs verts à
Saint-Etienne
Verrerie Saint-Gobain Emballage
(St-Romain-Le-Puy)
Conteneurs d’apport
volontaire
Journaux – Magazines
Conteneurs d’apport
volontaire
Sacs bleus
Bacs jaunes
Sacs jaunes
Bacs jaunes A Saint-Etienne
et Firminy
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 49 -
Nombre d’immeubles de plus de 10 logements
Taux habitat
Rapport annuel 2005 Annexe 6
LES EQUIPEMENTS PAR COMMUNE
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 50 -
Les flux de collecte Verre et Journaux en Apport Volontaire (AV)
DARGOIRE
PAVEZIN
SAINT-PAUL-EN-JAREZ
FARNAY
CHATEAUNEUF
RIVE-DE-GIER
SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
SAINT-JOSEPH SAINT-MARTIN-
LA-PLAINE TARTARAS
LA TERRASSE-SUR-DORLAY
DOIZIEUX
LA VALLA-EN-GIER
LA GRAND-CROIX
CELLIEU
CHAGNON
L'HORME
LORETTE
SAINT-CHAMOND
GENILAC
SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ
VALFLEURY
MARCENOD
SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ
SAINT-ETIENNE
FONTANES
SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
L'ETRAT
SAINT-HEAND
SAINT-JEAN-BONNEFONDS
SORBIERS
LA TALAUDIERE
LA TOUR-EN-JAREZ
LE CHAMBON-FEUGEROLLES
FIRMINY
FRAISSES
LA RICAMARIE
ROCHE-LA-MOLIERE
SAINT-GENEST-LERPT
SAINT-PAUL-EN-CORNILLON
UNIEUX
VILLARS
CALOIRE
AV Verre uniquement
AV Verre et AV JRM
AV Verre et système mixte AV JRM et Pà P
Rapport annuel 2005 Annexe 7
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 51 -
Les flux de collecte emballages et journaux en porte à porte
DARGOIRE
PAVEZIN
SAINT-PAUL-EN-JAREZ
FARNAY
CHATEAUNEUF
RIVE-DE-GIER
SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
SAINT-JOSEPH SAINT-MARTIN-
LA-PLAINE TARTARAS
LA TERRASSE-SUR-DORLAY
DOIZIEUX
LA VALLA-EN-GIER
LA GRAND-CROIX
CELLIEU
CHAGNON
L'HORME
LORETTE
SAINT-CHAMOND
GENILAC
SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ
VALFLEURY
MARCENOD
SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ
SAINT-ETIENNE
FONTANES
SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
L'ETRAT
SAINT-HEAND
SAINT-JEAN-BONNEFONDS
SORBIERS
LA TALAUDIERE
LA TOUR-EN-JAREZ
LE CHAMBON-FEUGEROLLES
FIRMINY
FRAISSES
LA RICAMARIE
ROCHE-LA-MOLIERE
SAINT-GENEST-LERPT
SAINT-PAUL-EN-CORNILLON
UNIEUX
VILLARS
CALOIRE
1 flux emballages et journaux en mélange
1 flux emballages
2 flux séparés : 1 flux journaux et 1 flux emballages
Rapport annuel 2005 Annexe 8
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 52 -
DEPLOIEMENT DES DECHETTERIES
Etat actuel 2005
DARGOIRE
PAVEZIN
FARNAY
CHATEAUNEUF
RIVE-DE-GIER
SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
SAINT-
JOSEPHSAINT-MARTINLA-PLAINE
TARTARAS
LA TERRASSE-SUR-DORLAY
DOIZIEUX
LA VALLA-EN-GIER
LA GRAND-CROIX
CELLIEU
CHAGNON
L'HORME
LORETTE
GENILAC
SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ
VALFLEURY
MARCENOD
SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ
SAINT-ETIENNE
FONTANES
SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
SORBIERS
LA TALAUDIERE
LA TOUR-
EN-JAREZ
LE CHAMBON-FEUGEROLLES
ROCHE-LA-MOLIERE
FRAISSES
SAINT-GENEST-LERPT
VILLARS
CALOIRE
LA RICAMARIE
FIRMINY
UNIEUX
SAINT-PAUL-EN-CORNILLON
CHAMBONFEUGEROLES
SAINT-JEAN-BONNEFONDS
L'ETRAT
ST PRIESTEN JAREZ
SAINT-HEAND
LA TOUR EN JAREZ
L’ETRAT
ST JEANBONNEFOND
SAINT-PAUL-EN-JAREZ
SAINT-CHAMOND
9 DECHETTERIES
L’Etrat(Moulin Picon)
St Héand(Grangeneuve)
St ChamondZI du Coind
Source : Etude EPURES 2004-Mise à jour SEM du 021105
Firminy(Dorian)
La Ricamarie
(Montrambert Pigeot)
St Etienne(Soleil-R V.Grignard)
St Jean Bonnefonds(La Forestière)
Tartaras(Combemartin)
Aire approximative
influence 5mn
ROCHELA MOLIERE
Roche la Molière(Gruner))
Y
Rapport annuel 2005 Annexe 9
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 53 -
Rapport annuel 2005 Annexe 10
Objectifs(Position des nouveaux sites théorique)
DARGOIRE
PAVEZIN
FARNAY
CHATEAUNEUF
RIVE-DE-GIER
SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
SAINT-JOSEPHSAINT-MARTIN
LA-PLAINETARTARAS
LA TERRASSE
-SUR-DORLAY
DOIZIEUX
LA VALLA-EN-GIER
LA GRAND-CROIX
CELLIEU
CHAGNON
L'HORME
LORETTE
GENILAC
SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ
VALFLEURY
MARCENOD
SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ
SAINT-ETIENNE
FONTANES
SAINT-
PRIEST
-EN-JAREZ
SORBIERS
LA TALAUDIERE
LA
TOUR-
EN-JAREZ
LE CHAMBON-
FEUGEROLLES
ROCHE-L
A-MOLIERE
FRAISSES
CALOIRE
LA RICAMARIE
FIRMINY
UNIEUX
SAINT-PAUL
-EN-CORNILLON
CHAMBON
FEUGEROLES
SAINT-JEAN-
BONNEFONDS
L'ETRAT
ST PRIEST
EN JAREZ
SAINT-HEAND
LA TOUR
EN JAREZ
L’ETRAT
ST JEAN
BONNEFOND
SAINT-PAUL-EN-JAREZ
SAINT-CHAMOND
9 DECHETTERIES EXISTANTES
DENSIFICATIONDU RESEAU
AU MOINS
12 DECHETTERIES
TARTARAS
DARGOIRE
DEPLOIEMENT DES DECHETTERIES
SAINT-GENEST
-LERPT
VILLARS
ROCHELA MOLIERE
Aire approximative
influence existant
Déchetterie existante
Projet
Source : Etude EPURES 2004-Mise à jour SEM du 021105
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 54 -
REPARTITION DES DIFFERENTS FLUX - ANNEE 2005
Réf. 43 communes- 384 042 habitants
8Déchetteries51 025 tonnes
Collectes des bacs & sacs
jaunes
Collectes des Journaux-Magazines
Conteneurs AV Bacs bleus PAP
Collectes des ordures ménagères
+ déchets assimilés
Collectes des cartons des commerçants et gros
producteurs
Firminy, Rive-de-Gier, Saint-Chamond, Saint-
Etienne, Saint-Priest-en-Jarez
Collectes des papiers de bureaux
Saint-Etienne
Collectes du Verre
Conteneurs AV et bacs PAP
C.S.D.U. de
Roche-la-Molière
146 577 tonnes
Quai de transfert des Brunandières
Saint-Etienne
Total= 78 728 tonnes
Plates-formes de compostage à
St-Just-St-Rambert et Saint-Etienne
18 246 tonnes
Filières de valorisation matière
1 188 tonnes
Filières du contrat Eco-Emballages et
papeteries
11 631 tonnes
Centre de Tri Sita-Mos
à Firminy
13 098 tonnes traitées
Filières de valorisation matière
19 922 tonnes
Centre de Tri Onyx
La Talaudière
Centre de traitement verrier Guérin SA
Andrezieux
Verrier St-GobainEmballage
St-Romain-le-Puy
(contrat Adelphe)
6 357 tonnes
Total des déchets traités : 208 718 tonnesTotal valorisé matière : 57 344 tonnesTaux de valorisation matière global : 27,5 %
Valorisation du biogaz avec production d’électricité
Quai de transfert de Saint-Chamond
Bleu= 1 070 tonnes Jaune= 792 tonnes
Total= 28 466 tonnes
Déchets verts des services
espaces verts de Saint-Etienne
4 596 tonnes
Déchets verts des services espaces verts des autres communes
2 055 tonnes
2 080
tonnes
3 003
tonnes
1 863
tonnes
6 152
tonnes
14 711
tonnes
26 603
tonnes
72 576
tonnes
Refus de tri
1 372 tonnes
Déchets
verts
11 595
tonnes
C.E.T. de classe III
4 797 tonnes
Ferrailles
Gravats
Cartons
Bois
Gravats
31 314
tonnes
Centre de Tri Sita-Mos
Firminy
774
tonnes
121
tonnes
293
tonnes
Rapport annuel 2005 Annexe 11
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 55 -
Rapport annuel 2005- annexe 12
LISTE DES REPRENEURS INDUSTRIELS POUR LES FLUX DE COLLECTE SELECTIVE
ANNEE 2005
SOCIETE ADRESSE
AFFIMETEmballages aluminium
Achats France
101, route de Choisy
BP 80419
60204 COMPIEGNE
Groupe ARCELOREmballages en acier
Immeuble La Pacific
11-13, Cours Valmy
TSA 20002
92070 PARIS LA DEFENSE
Papeteries EMIN LEYDIEREmballages papiers-cartons
Champblain - Laveyron
BP 32
26241 SAINT-VALLIER
AVP - REVIPACEmballages pour liquide Revipac (briques alimentaires)
BP 15
Route d'Ingersheim
68230 TURCKHEIM
VALORPLASTBouteilles plastiques
14, rue de la République
Puteaux
92909 PARIS LA DEFENSE
NORSKE-SKOG GOLBEY SAJournaux-Magazines
Route J.C. Pellerin
BP 109
88194 GOLBEY
Papèteries choisies par SITA-MOS selon les cours du papierGros de magasin
Sita-Mos
Centre de tri - Firminy
SAINT-GOBAIN EMBALLAGEVerre
Verrerie de SAINT-ROMAIN LE PUY
42610
Papèteries choisies par ONYX selon les cours du papierPapiers de bureaux & cartons des commerçants (Saint-Etienne)
Onyx
Centre de tri - La Talaudière
CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 56 -
Rapport annuel 2005 - annexe 13
LISTE DES REPRENEURS INDUSTRIELS POUR LES FLUX ISSUS DES DECHETERIES DE SAINT-ETIENNE-METROPOLE
ANNEE 2005
MATERIAUX PROCEDE ET DEVENIR REPRENEUR ADRESSE utilisé par
VGSOL - RONAVAL
Plate forme de compostage de déchets verts
Lieu-dit "Les Hivernus"
42 route Chavagneux
42170 ST JUST ST RAMBERT
ONYX
SITA
RONAVALGarde Milon
42330 AVEIZIEUXSITA
SYNDICAT MIXTE BEAUJOLAIS
DOMBES69400 ARNAS SITA
INVEKOles Allergs
42 590 St PRIEST LA ROCHESITA
SAS SMTV
(EUROVIA DALA°
CET CLASSE 3 du Sapey
route départementale 23
42290 SORBIERS
SITA
MOULINZA du Rousset
43600 LES VILETTESSITA
CHAUTARD Grand Croix ONYX
SDS Sorbiers ONYX
CFF PURFERZI Molina la Chazotte
456 rue Albert Camus
42350 LA TALAUDIERE
SITA
ONDAINE METAUXrue de l'Ondaine
42500 LE CHAMBON FEUGEROLLESSITA
MELI SARL66 rue Mathieu de la Drôme - l'Eparre
42000 SAINT ETIENNESITA
Affimet
bac jaune
valorisation aluminium
centrale d'achat
_
ARCELOR
bac jaune
valorisation acier
centrale d'achats
_
BAYLE
Tri et broyage
rue Adèle Bourdon
42420 LORETTE
ONYX
Encombrants, non valorisables
Enfouissement en CET classe
2SATROD
Lieu-dit de "Borde-Matin"
42230 ROCHE-LA-MOLIERE
SITA
ONYX
SITA MOS8 rue du colonel Riez
42700 FIRMINYSITA
SITA MOS26 rue Wilson
69150 DECINESSITA
SITA MOScentre de tri, Les Genestrels
69650 QUINCIEUXSITA
ONYXrue Léo Lagrange Lieu-dit "la vignasse"
42270 ST PRIEST EN JAREZ
ONYX
SITA
SOMOREC20 rue Parmentier
03000 MOULINSSITA
VALORPLAST
bac jaune
organisme de valorisation plastiques
plusieurs filières de valorisation en concurrence
_
AVPbac jaunes
briques alimentaires - centrale de revente_
Papeteries du Limousinbornes apports volontaires
gros de magasin (papier)ONYX
papeterie Emin Leydierbornes apports volontaires
emballages papier cartonONYX
NORSKE SKOG GOLBEY
bornes apports volontaires
Journaux magazines
Route Jean Charles Pellerin - BP 109
88194 GOLBEY CEDEX
ONYX
Collecte GUERINbornes d'apport volontaire ; BP 34
42340 VEAUCHE_
ST GOBAIN EMBALLAGE
borne d'apport volontaire
le Bourg
42610 ST ROMAIN LE PUY
SITA
VERRERIE SOUCHON NEUVESEL
(BSN)
2 rue Abbé Delorme
42340 VEAUCHESITA
SETRALPbd Lucien Sampaix
69190 ST FONSSITA
AD Arnaud Démolition
Valorisation Matière
Déchets verts Plate-formes de compostage
Verre
CET 3
valorisation matière BTP
centre de tri et
conditionnement de métaux et
de déchets inertes
centre de tri
Valorisation matière
Papiers - Cartons – Plastiques
selon les cours
Gravats
Métaux
Stockage et activité de
récupération de métaux
ferreux et non ferreux
valorisation matière
Le Marais - rue Bénévent
42000 Saint - EtienneSITA
SO.RO.DIF
Installation de transit et traitement des déchets d'emballage de bois
ZI Moulin Galinay
Rue Dolomieux
42230 ROCHE LA MOLIERE
SITA
ONYX ONYX centre de tri SAINT PRIEST EN JAREZ ONYX
RDS9 rue Libération
42152 L'HORMEONYX
SPURZI La Chazotte
42350 LA TALAUDIERE_
SRRHU30 rue Charles Martin
69190 ST FONS_
Huiles végétale régénération ECOGRAS17 rue des Gardinoux
93300 AUBERVILLIERS_
LABO SERVICERoute de la Centrale
69700 GIVORSSITA
SOREGE DEVELOPPEMENTle Horny BP5
39 190 BEAUFORT_
TEISSIER collecte et traitement des Néons _
SIRA943 chemin Islon
38670 CHASSE SUR RHONEONYX
BatteriesTraitement
Valorisation énergétiqueMETALEUROP
BP 451 ZI Nord
69657 VILLEFRANCHE CEDEX_
filières utilisées de manière régulière
filières utilisées de manière ponctuelle
DMSTraitement
Valorisation énergétique
Valorisation MatièreBois
régénérationHuiles minérales