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Rapport d'activité du Service Environnement de la CDC du Vouglaisien, année 2011
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ANNEE 2011
Communauté de Communes du Vouglaisien
2, Basses Rues- BP 17 - 86190 VOUILLE
Tél. : 05.49.51.93.68- Fax : 05.49.54.17.49
Mail : [email protected]
Site Internet : WWW.vouglaisien.com
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS
2
SOMMAIRE
1. Communauté de Communes du Vouglaisien
A. Fiche d’identité P3
2. Organisation du service gestion des déchets
A. Collecte des déchets résiduels P7
B. Déchèteries
C. Collecte sélective
D. Programme de prévention P10
3. Indicateurs de collecte
A. Les tonnages collectés P11
4. Indicateurs financiers
A. Mode de financement P14
B. Bilan financier P15
C. Les indicateurs de coûts P16
3
I- Communauté de Communes du Vouglaisien : a) Fiche d’identité :
Nom : CDC DU VOUGLAISIEN
Population : 14 543 Habitants
Nombre de communes composant le territoire : 13
Superficie : 314 km2
La Communauté de Communes du Pays Vouglaisien a été créée le 1er
janvier 1998 par transfert du SIVOM.
4
� Caractéristiques du territoire et répartition des habitants :
Communes Caractéristiques Population (données
INSEE)
Ayron Rural 1 109 hab
Benassay Rural 863 hab
Chalandray Rural 763 hab
Chiré-en-Montreuil Rural 870 hab
Frozes Rural 485 hab
La Chapelle-Montreuil Rural 639 hab
Latillé Rural 1 435 hab
Lavausseau Rural 800 hab
Maillé Rural 587 hab
Montreuil-Bonnin Rural 652 hab
Quinçay Rural 2 126 hab
Le Rochereau Rural 716 hab
Vouillé Rural 3 498 hab
Total 14 543 habitants
� Compétences de la Communauté de Communes du Vouglaisien :
1. Aménagement de l’espace I COMPÉTENCES OBLIGATOIRE
2. Actions de développement économique intéressant l’ensemble de la Communauté
1. Protection et mise en valeur de l’environnement
2. Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’enseignement
3. Politique du logement et du cadre de vie
4. Action sociale d’intérêt communautaire
II COMPÉTENCES OPTIONNELLES
5. Création, aménagement et entretien de la voirie
III COMPETENCES 1. Coordination du réseau des bibliothèques municipales
FACULTATIVES 2. Actions en faveur de la jeunesse
3. Soutien financier aux manifestations touristiques, culturelles et sportives intéressant plusieurs communes et visant à promouvoir l’image de la communauté
4. Construction et gestion des locaux de la gendarmerie à Vouillé
IV PRESTATIONS DE SERVICES
5
II – Organisation du service « gestion des déchets »: a) Collecte et traitement des déchets résiduels
Les déchets résiduels sont déposés par les habitants dans les bacs de regroupement. Environ 1500
conteneurs sont disposés à proximité des habitations. Pour le ramassage de ces bacs, le territoire est
divisé en 7 tournées. La collecte est assurée en régie par la Communauté de Communes en utilisant
une seule benne à ordures ménagères. Du mardi au vendredi matin, 4 tournées commencent à 5h00
et se terminent vers 12h00, et du mardi au jeudi après-midi, 3 tournées commencent à 13h00 pour
prendre fin vers 20h00. Pour les semaines avec des jours fériés, les tournées sont décalées et
avancées au lundi.
Les déchets résiduels sont traités à l’usine d’incinération de l’agglomération Poitiers. L’énergie
dégagée est récupérée pour alimenter le réseau de chauffage du quartier des Couronneries.
� Jours de collecte des déchets résiduels :
Communes Jour de collecte
Vouillé, Latille Mardi et vendredi matin
Benassay, lavausseau Mardi AM
Ayron, Chalandray Mercredi matin
Chiré-en-Montreuil, Frozes, Maillé, Le Rochereau Mercredi AM
Quinçay Jeudi matin
La Chapelle-Montreuil, Montreuil-Bonnin Jeudi AM
� Bilan des emplois en régie au 31 décembre 2011
Nom Temps
travaillés Fonction Grade
Thierry A. 35 heures Chauffeur OM, polyvalent Titulaire, Adj tech 2ème
cl
Didier B. 30 heures Gardien de déchèterie Titulaire, Adj tech 2ème
cl
Emmanuel B. 35 heures Chauffeur balayeuse, polyvalent Titulaire, Adj tech 2ème
cl
Thierry B. 35 heures Chauffeur PL, polyvalent Titulaire, Adj tech 2eme
cl
Guillaume B. 27 heures Gardien de déchèterie, Rippeur CAE
Gérard D. 35 heures Rippeur, Gardien de déchèterie Titulaire, Adj tech 2ème
cl
Franck G. 35 heures Chauffeur caissons déchèteries, polyvalent Titulaire, Adj tech 2 cl
Anthony G. 35 heures Responsable du service Titulaire, Tech Sup
Alain G. 35 heures Chauffeur OM, polyvalent Titulaire, Adj tech 1ère
cl
Fabrice M 35 heures Chauffeur PL, polyvalent Stagiaire, Adj tech 1ère
cl
Jean N. 27 heures Gardien de déchèterie, Rippeur, polyvalent Titulaire, Adj tech 2ème
cl
Stéphane P. 27 heures Gardien de déchèterie, Rippeur CAE
Denis P. 35 heures Gardien de déchèterie, polyvalent Titulaire, Adj tech 1ere
cl
Benoît P. 35 heures Polyvalent, chauffeur Titulaire, Adj tech pal 2ème
cl
Patrick P. 30 heures Rippeur, Gardien de déchèterie, polyvalent Titulaire, Adj tech 1ère
cl
Gilles R. 24 heures Rippeur, gardien de déchèterie CAE
Didier V. 35 heures Chauffeur vidage bornes tri sélectif, polyvalent Titulaire, Adj tech pal 2eme
cl
Sandrine V. 35 heures Chargée de mission prévention Contractuelle, Tech sup
6
b) Collecte et traitement des déchets issus des déchèteries
� Un réseau de 6 déchèteries
La collecte se fait en régie pour : les déchets verts, les gravats, la ferraille, le carton et le tout-venant.
Les autres déchets (huiles, déchets ménagers toxiques, cartouches informatiques et déchets
d’équipement électriques et électroniques) sont évacués par des prestataires privés.
En raison des agressions, des vols et du vandalisme en constante augmentation, la collecte des
déchets les plus convoités (métaux, batteries, électroménagers et DMS) sont collectés uniquement à
la déchèterie de Vouillé depuis début août 2011, et le gardiennage est doublé. L’expérimentation du
tri du bois à la déchèterie de Vouillé depuis mai 2011 étant satisfaisante, les bennes ferrailles ont été
remplacées par des bennes bois dans les déchèteries annexes.
Hormis les gravats, le traitement de tous les déchets collectés est assuré par des prestataires privés.
Depuis le 1er
janvier 2002, les dépôts de tout-venant, gravats, déchets verts sont payants pour les
professionnels selon une estimation du volume. Les prix instaurés sont basés sur les coûts de
collecte et traitement, la facturation est trimestrielle. Un nouveau tarif a été instauré pour le bois.
Communes Population desservie Restrictions d’accès
Ayron 2 054 hab. Limitation à 3m3 /semaine
Chalandray 763 hab. Limitation à 3m3 /semaine
Latillé 3 098 hab. Limitation à 3m3 /semaine
Montreuil-Bonnin 1 291 hab. Limitation à 3m3 /semaine
Quinçay 2 126 hab. Limitation à 3m3 /semaine
Vouillé 5 211 hab. Limitation à 3m3 /semaine
ENTREPRISES DU VOUGLAISIEN ENTREPRISES HORS
VOUGLAISIEN
DECHETS VERTS 5 €/m3
6 €/m3
GRAVATS 9 €/m3 10 €/m
3
TOUT VENANT 17 €/m3 19 €/m
3
BOIS 6 €/m3 8 €/m
3
7
� Mode de traitement et destination des matériaux collectés en déchèterie
� Fréquentation des déchèteries
Le nombre de visites en déchèterie a diminué de 3 % entre 2010 et 2011.
La faible fréquentation des professionnels s’explique par la mise en place du paiement de certains de leurs dépôts.
Matériaux/flux Mode de collecte Destinataire Type de traitement ou de
valorisation
Déchets verts Régie Plate-forme de compostage de
Braille-Oueille Valorisation organique
Tout-Venant Régie CSDND Val Vert du Clain Enfouissement
Gravats Régie CSDI Les mares Enfouissement
Ferrailles Régie AFM Coulombiers Valorisation matière
Cartons Régie Centre de tri de Val Vert Tri Valorisation matière
Déchets toxiques Prestataire CHIMIREC DEVERT Valorisation énergétique
Huiles minérales Prestataire CHIMIREC DELVERT Valorisation énergétique
Piles Prestataire COREPILE Valorisation matière
DEEE Prestataire ERP (Envie) Réemploi, Valorisation
matière
Bois Régie LOCA RECUPER Valorisation matière
Déchèterie
Nombre de
visites
annuelles
Nombre de
visites/heure
d’ouverture
Nombre de
visites de
particuliers
Nombre de visites
de professionnels
Ayron 5 294 7.5 5 285 9
Chalandray 2 444 4.8 2 441 3
Latillé 8 676 8.2 8 666 10
Montreuil-
Bonnin 3 946 5.6 3 940 6
Quinçay 8 164 9.1 8 130 34
Vouillé 19 407 14.6 19 310 97
Total 47 931 9.2 47 772 159
Evolution du nombre de visites en déchèteries
0
10 000
20 000
30 000
40 000
50 000
60 000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
année
visi
tes
Particuliers
Professionnels
8
c) Collecte tri et valorisation des déchets recyclables
� Collecte, tri et valorisation des déchets recyclables
La collecte sélective a été mise en place en octobre 2000 en apport volontaire. 46 points sont ainsi
répartis sur tout le territoire. En 2011, un nouveau point d’apport volontaire a été créé : Le Paradis à
Quinçay.
La Communauté de Communes a distribué à chaque habitant trois caissettes de couleur (jaune,
verte et bleu) afin de pouvoir stocker les déchets recyclables.
La Communauté de Communes a délégué à des prestataires privés, le tri et la valorisation des
déchets recyclables.
COLLECTE DES RECYCLABLES : - Emballages, Journaux-magazines et verre : en régie
TRI ET VALORISATION : - Emballages en mélanges : Val Vert Tri
- Journaux-magazines : Val Vert Tri
- Verre : Saint-Gobain
9
REPARTITION DES POINTS D’APPORT VOLONTAIRE ET DES DECHETERIES
sur le territoire de la Communauté de Communes
10
Apport Volontaire Emballages, journaux magazines et verre
Communes Nombre de Points d’Apport
Volontaire Nbre de PAV par personne
Ayron 4 1/277
Benassay 3 1/288
Chalandray 2 1/382
Chiré-en-Montreuil 3 1/290
Frozes 2 1/243
La Chapelle-Montreuil 3 1/213
Latillé 6 1/239
Lavausseau 3 1/267
Maillé 1 1/587
Montreuil-Bonnin 3 1/217
Quinçay 5 1/425
Le Rochereau 2 1/358
Vouillé 9 1/389
46 1/316
NB : Un point d’apport volontaire se compose de 2 ou 3 colonnes emballages, 1 papier et 1 verre.
Chacune des six déchèteries est dotée d’un point d’apport volontaire.
Au sein du centre de tri, les matériaux sont séparés par catégories : plastique, carton, briques alimentaires, fer,
aluminium, papier. Une fois trié, chaque matériau est conditionné en balles afin d'être envoyé vers des usines de
recyclage spécifiques.
d). Programme de prévention
Afin de répondre aux enjeux environnementaux et économiques de la réduction des déchets ménagers,
la Communauté de communes du Vouglaisien, en partenariat avec l’ADEME, s’est engagée dans un
programme de réduction des déchets pour la période 2010-2015. Elle s’est fixée comme objectif de
réduire notre production de déchets de 7 % sur 4 ans soit environ 20 kg par habitant.
Pour atteindre cet objectif, la Communauté de communes a établi un programme d’actions visant à
réduire les gisements d’évitement prioritaire. Les actions suivantes ont été effectuées durant l’année
2011 :
− Animations dans les écoles :
10 classes de différentes écoles du territoire ont été sensibilisées au tri et à la prévention des déchets
(ateliers sur le tri et le recyclage, fabrication de papier recyclé, opérations « nettoyons la nature »).
Toutes ces classes ont par la suite visité le centre de tri de Saint-Georges-les-Baillargeaux.
− Compostage individuel :
Depuis septembre 2003, la Communauté de Communes met à la disposition des habitants des
ensembles de compostage individuel contre une participation financière (15 €). Ce procédé permet de
valoriser la partie fermentescible (reste de repas, filtre à café, cendre, essuie-tout, tonte...) des déchets
des poubelles.
Fin 2011, 1618 foyers compostent, soit environ 29,2 % de la population, soit 81 nouveaux foyers équipés
en 2011.
Grâce au compostage, on estime à 183 tonnes la quantité de déchets évités en 2011 pour les OMr, soit
une économie pour l’incinération de 13 600€.
11
au 15/12/06 19/01/2011 31/12/2011
Nombre de
foyers
Nombre de
foyers équipés
% des foyers
équipés
Nombre de
foyers
Nombre de
foyers équipés
% des foyers
équipés
Nombre de
foyers
Nombre de
foyers équipés
% des foyers
équipés
Ayron 380 24 6 420 93 22 426 93 21,8 Benassay 303 11 4 315 81 25 325 83 25,5
Chalandray 329 12 4 289 80 28 289 80 27,7 Chiré en Montreuil 310 30 10 329 98 29 333 102 30,6
Frozes 142 9 6 184 47 26 184 52 28,3 Latillé 541 37 7 587 143 24 607 162 26,7
La Chapelle Montreuil 232 16 7 236 57 24 236 60 25,4 Lavausseau 257 25 10 302 98 32 308 101 32,8
Le Rochereau 256 11 4 296 78 26 303 79 26,1 Maillé 181 11 6 208 48 21 233 55 23,6
Montreuil Bonnin 238 25 11 238 82 34 238 92 38,7 Quinçay 779 67 9 720 246 32 762 254 33,3 Vouillé 1283 108 8 1292 386 30 1292 405 31,3 Total 5231 386 7 5416 1537 27,8 5536 1618 29,2
− Stop-pub :
Chaque foyer du Vouglaisien reçoit en moyenne 40.5 kg de publicité et de journaux gratuits dans sa
boite aux lettres par an. D’après les données fournies par la Poste en 2010, 8.6 % des foyers du
Vouglaisien avaient apposé un autocollant stop-pub. Fin 2011, ce pourcentage a atteint 12.5 %. En 2011,
on estime que 29 tonnes de déchets papiers ont ainsi pu être évitées, soit une économie pour le
transport et le tri de 1 500€.
- Tri du bois en déchèteries :
Le tri du bois dans toutes les déchèteries du Vouglaisien a permis de faire diminuer de 175 tonnes le
tonnage des déchets à enfouir, soit une économie de 8 750€.
− Distribution des sacs cabas :
En janvier 2011, 2000 sacs réutilisables ont été distribués dans les 7 supérettes du Vouglaisien.
L’utilisation de ces sacs a permis de réduire les déchets de 2 kg par personne et par an.
− Animations « grand public »:
Durant les semaines nationales de « réduction des déchets », des conseils de gestes éco-citoyens
avaient été listés dans le journal intercommunal (acheter en vrac, utiliser des sacs réutilisables,
composter, boire l’eau du robinet…).
Afin d’aller plus loin dans la sensibilisation, la Communauté de communes a organisé au Super U de
Vouillé, une opération de sensibilisation à l’éco-consommation. Cette action a montré aux
consommateurs qu’ils ont la possibilité d’acheter des produits moins emballés et ainsi de faire un geste
pour l’environnement mais aussi de faire des économies. En effet, les produits sur-emballés sont
environ 50 % plus chers (exemples : lessive en sachets, café en dosettes, compotes en gourdes, etc.).
− Gobelets réutilisables :
La Communauté de communes a mis en place des gobelets réutilisables. Ceux-ci sont mis à la disposition
des communes et des associations pour réduire la vaisselle jetable lors de réunions ou de
manifestations.
Pour atteindre l’objectif des 7 %, d’autres actions de réduction des déchets seront mises en place au
cours du programme telles que la récupération des textiles, la sensibilisation au gaspillage alimentaire,
la réduction des déchets des collectivités et des entreprises par l’instauration de la redevance spéciale.
12
III – Indicateurs de collecte:
� Tonnages de déchets collectés sur le territoire
Tonnages de déchets collectés sur le territoire de la Communauté de Communes
2010 2011
Flux collectés Tonnes
traitées
Ratio de collecte
(Kg/habitant)
14 334 hab
Tonnes
traitées
Ratio de collecte
(Kg/habitant)
14 543 hab
répartition
% % d'évolution
Ordures ménagères
Incinérées 2 650.8 184.9 2 589.1 178.0 -3.7
Enfouies 286.3 20.0 384.2 26.4 32.2
(Dont ferraille récupérée) 49.2 3,4 46.0 3.2 -7.9
(Dont résidus de brulage :
cendres et machefers) 579.3 40.4 558.0 38.4 -5.1
Total Ordures Ménagères 2 937.1 204.9 2 937.1 204.9
31.3
-0.2
Collecte sélective (Apport volontaire)
Verre (AV) 487.5 34.0 468.6 32.2 -5.3
Journaux-magazines 415.0 29.0 428.0 29.4 1.6
Emballages hors verre 216.7 15.1 221.1 15.2 0.6
Dont refus 45.4 3,2 48.9 3,4 6.2
Total Collecte Sélective 1 119.2 78,1 1 117.7 76.9
11.8
-1.6
Déchèteries
Cartons 100.4 7.0 104.9 7.2 3.0
Ferrailles 89.7 6.3 129.9 8.9 42.8
Déchets verts 1 427.0 99.6 1 554.5 106.9 7.4
Encombrants 1 200.3 83.7 1 085.6 74.6 -10.9
Gravats* 2 328.0 162.4 2 274.0 156.4 -3.7
Bois 0.0 0.0 175.4 12.1
Huiles 9.5 0,7 7.1 0,5 -26.3
Déchets toxiques 10.2 0,7 12.2 0,8 17.9
Batteries 0.0 0,0 0.0 0,0
DEEE 40.9 2.9 63.9 4.4 53.9
Total Déchèteries 5 206.0 363.2 5 407.5 371.8
56.9
2.4
TOTAL GENERAL 9 262.3 646.2 9 498.5 653.1 100,0 1.1
* Le tonnage de gravats est une estimation réalisée à partir de la densité. Le tonnage est donc à considérer avec précaution.
NB : Le tonnage total en déchèterie ne prend pas en compte les tonnages issus de la collecte sélective. Ils ont été
intégrés dans la partie « collecte sélective » du tableau.
13
Evolution des tonnages des déchets collectés
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
9000
10000
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011
années
tonn
es Collecte sélective
Déchets résiduels
Déchèteries
Total déchets produits
Analyse de l’évolution du tonnage entre 2010 et 2011, par habitant (���� = en augmentation et ���� = en diminution) :
Le tonnage total à traiter sur le territoire est de 9 498.5 tonnes, dont 31% d’OMR, 12% de matériaux issus de la collecte
sélective et 57% d’apports en déchèteries.
� de la production totale de déchets par hab de 1.1 %.
� de la production d’ordures ménagères par hab de -0.2 %.
� de la collecte sélective par hab. de -1.6 %.
� de la production de déchets en déchèteries par hab. de 2.4%.
La production globale de déchets est en augmentation de 1.1%. Chaque habitant produit moins d’ordures ménagères (-
0.2%) et de collecte sélective (-1.6%). En revanche les apports en déchèteries sont encore en progression (+2.4%). Les
déchets qui augmentent le plus sont : les métaux et les DEEE (déchets d’équipement électrique et électronique).
� Ratios et taux de valorisation sur l’année 2011 (à partir des tonnages réellement valorisés)
Traitement-valorisation Tonnages Ratio en
Kg/habitants Taux en %
Valorisation matière 1 596 109.7 16.8
Valorisation organique 1 554 106.9 16.4
Valorisation énergétique 2 543.1 187.4 26.8
Total valorisation 5 693.6 419.6 59.9
Enfouissement 1 519 74.6 16.0
Autre traitement 2 286 156.4 24.1
TOTAL 9 615 670.8 100
Le tonnage de valorisation matière comprend les tonnages de ferrailles, de cartons, des matériaux issus de la collecte
sélective, la ferraille récupérée sur les mâchefers issus de l’incinérateur, les huiles, les DEEE, et les batteries.
Le tonnage de valorisation organique comprend les tonnages de déchets verts collectés en déchèteries.
Le tonnage de valorisation énergétique comprend les tonnages d’ordures ménagères incinérées.
Le tonnage d’enfouissement comprend le tout-venant , les refus de tri issus de la collecte sélective, les tonnages
d’ordures ménagères qui sont refusés par l’incinérateur de Poitiers.
Le tonnage autre traitement comprend les tonnages de gravats issus des déchèteries et les déchets toxiques.
14
Pour les années 2003 et 2006 la baisse de la part de la valorisation énergétique correspond aux travaux de remise aux
normes de l’incinérateur de Poitiers. Pendant ces périodes, les déchets non incinérés étaient redirigés vers
l’enfouissement.
IV – Indicateurs financiers:
a). Mode de financement
La Communauté de Communes finance son service Environnement à l’aide de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures
Ménagères). La TEOM a permis une recette de 1 075 575 € en 2011.
TEOM Produit de la
TEOM (en €)
2006 12.50 % 807 500
2007 12.90 % 892 340
2008 12.90 % 932 892
2009 13.00 % 989 886
2010 13.00 % 1 028 781
2011 13.00 % 1 075 575
Evolution du produit de la TEOM et de son taux
12,2012,3012,4012,5012,6012,7012,8012,9013,0013,10
2006 2007 2008 2009 2010 2011
année
taux
en
%
0
200 000
400 000
600 000
800 000
1 000 000
1 200 000
mon
tant
en
€
Evolution de la valorisation des déchets
0
500
1000
1500
2000
2500
3000
3500
2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Années
tonn
es
Valorisation matière
Valorisation organique
Valorisation énergétique
Enfouissement
Autre élimination
15
Tarifs des prestations
Coûts TTC Prestataires
2010 2011
Déchèteries
AFM (conditionnement des cartons) 2 410 2 623
CdC Neuvillois (compostage) 23 139 24 568
VAL VERT DU CLAIN (enfouissement)
LOCA RECUPER (valorisation du bois)
93 299
0
89 516
4 696
CHIMIREC (Déchets Ménagers Spéciaux) 7 489 8 918
Total déchèteries 126 337 130 321
Collecte sélective
BOMEX (transport du verre) 4 295 4 190
VAL VERT TRI (tri et valorisation) 69 815 71 233
Total Collecte sélective 74 110 75 423
Déchets résiduels
PLASTIC OMNIUM (location de conteneurs) 85 140 88 799
C.A. Poitiers (traitement) 230 663 237 876
Total Déchets résiduels 315 803 326 675
TOTAL GENERAL 516 250 532 419
Les coûts d’enfouissement du tout venant sont en diminution grâce à la mise en place du tri du bois. Pour l’incinération des
ordures ménagères, malgré la baisse des quantités collectées, les coûts sont en hausse à cause de l’augmentation de la TGAP
(taxe générale sur les Activités Polluantes).