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1214 rue des Chartinières 01120 DAGNEUX

Protocole de sécurité Chargement / déchargement

Usine Dagneux ***

Security protocol for loading and unloading - Dagneux factory

N° d’identification

Identification Nr. Rev. Page

EL-IMP-18-001 A 1/8

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Version française

Coordonnées Le présent protocole est établi entre : ENTREPRISE D’ACCUEIL : ENTREPRISE DE TRANSPORT :

Raison sociale : F2A – usine (Adresse postale : 1214 rue des chartinières)

Adresse GPS : Allée des princes

01120 DAGNEUX

Responsable F2A : M. Jean-Philippe MARGRITA - Directeur Général. Responsables F2A – usine : M. Jean-Baptiste CHANG - Directeur usine Responsable Logistique – usine : M. Alain DUTANT logistique.elyt3@f2a.fr - Tél : 04.78.06.54.72

Accueil

HORAIRES DE RECEPTION ET D’ENLEVEMENT Du lundi au Jeudi de 7h00 à 12h00 et de 13H à 16H00

Le Vendredi : de 7H à 14H30

Toute intervention en dehors de ces heures devra faire l’objet d’un accord préalable. EQUIPEMENTS DE MANUTENTION : • Chariot élévateur avec cariste, • Transpalette manuel. Le site dispose de quais. Il est capable d’accueillir tous types de véhicules : véhicule léger, container, camion semi-remorque et double-remorque.

Documents annexes joints au Protocole de sécurité

Plan d’accès Dagneux CM-NOT-15-001

Plan de circulation Livraison usine Dagneux EL-NOT-18-003

A 09/06/2020 Sophie MATHIEU Jean-Baptiste CHANG Alain DUTANT

REV. DATE REDACTEUR Written by

VERIFICATEUR Checked by

APPROBATEUR Approved by

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Consigne de sécurité à appliquer

• Code du travail - Article R 45-15-1 A 11 • Vitesse limitée à 15 km/heure. • Respecter l’itinéraire indiqué sur le plan de circulation ci-joint et le plan à l’entrée du site. • Couper votre moteur et rester calme. • Le débâchage, bâchage du véhicule, le désarrimage et arrimage des produits sont à la charge du chauffeur. Le camion et ces installations devront être en bon état de fonctionnement. • Interdiction d’utiliser le chariot élévateur. • Respecter les consignes de stationnement, circulation dans la cour, zones piétonnes à l’intérieur et autres consignes. • Port de gilet fluorescent et chaussures de sécurité. • Le poids et la taille des palettes sont transmis au chauffeur qui doit veiller à ce que son véhicule ne dépasse pas la charge maximale autorisée. • En cas d’incendie, veuillez vous diriger au point de rassemblement indiqué sur le plan de circulation et respecter les consignes de sécurité données par l’encadrement.

Consignes générales à respecter

• Se présenter au responsable de la cour (cariste) ou se rendre au bureau logistique. • Respecter la zone fumeur en extérieur du site. • Afin de faciliter le traitement, le chauffeur doit présenter sa demande d’affrètement avec les éléments suivants : le nombre de palettes à charger, le lieu de livraison, le nom du chantier et le numéro de commande ou numéro d’affrètement.

• Le chauffeur reste à côté du quai pour contrôler le bon chargement.

Consignes Environnement

Le site est certifié ISO 14001. Dans ce cadre de cette démarche environnement, voici les consignes : - Aucun déchet banal ou spécial ne devra être laissé sans explication sur le site ; - Respect des consignes de tri des déchets ; - En cas de déversement/pollution sur le site, utiliser l’absorbant et prévenir en urgence un responsable de site.

Validation de ce protocole

L’entreprise de transport s’engage à transmettre les documents présents à l’ensemble des chauffeurs et sous-traitants intervenant sur le site de Dagneux. L’entreprise intervenante, ses chauffeurs et ses sous-traitants s’engagent à respecter les consignes et éléments de définis dans ce protocole. Entreprise d’accueil : Entreprise de Transport :

F2A 1214 rue des chartinières 01120 DAGNEUX Représentant : Représentant : Date : Date : Cachet et signature : Cachet et signature :

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Annexe 1 – PLAN DE CIRCULATION

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Annexe 2 – PLAN D’ACCES

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English version Coordinates

This protocol is established between :

Loading and unloading made in Dagneux factory by a road haulier :

RECEPTION COMPANY TRANSPORT COMPANY : Corporate name F2A factory (Postal address : 1214 rue des chartinières) GPS : Allée des princes 01120 DAGNEUX – France

45.85884407634884, 5.065296084039495 F2A leader : Mr Jean-Philippe MARGRITA, Chief Executive Officer F2A leader – factory : Mr Jean- Baptiste CHANG, factory manager. Logistic leader : Mr Alain DUTANT logistique.elyt3@f2a.fr - Phone: 00.33.478.06.54.72

Reception LOADING AND UNLOADING TIMES: From Monday to Thursday: 7:00 – 12:00 / 13:00 – 16:00

Friday: 7:00 – 14:30

Any intervention outside these hours will be submitted to prior agreement. HANDLING EQUIPMENT: fork-lift truck with driver stacker The site can welcome all kind of vehicles, from light vehicle to trailer truck.

Other document attached to the security protocol

Map of localisation Dagneux CM-NOT-15-001 Traffic plan Dagneux EL-NOT-18-003-eng

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Security instructions to follow

- Respect of the Labour Code Article R 45-15-1 A 11 - Speed limit : 15 km/hour (9 miles/hour) - Respect the path shown on the map and the plan at the entranxce to the site. - Turn off your engine and stay calm. - The uncovering and covering of the vehicle, the fastening and unfastening of the products depend on the driver.

The truck and its installations will have to work properly. - It is forbidden to use the fork-lift truck. - Respect parking rules, yard traffic, indoor pedestrian areas and other rules. - Wearing fluorescent vest and safety shoes. - The weight and size of the pallets will be given to the driver who will have to make sure that his vehicle does

not exceed the maximum authorized load. - In the event of a fire, please proceed to the assembly point indicated on the traffic plan and follow the safety

instructions given by the supervisor.

General instructions to follow

- Introduce yourself to the site leader or the truck operator. - Respect the smoking area outside the site. - In order to facilitate the processing, the driver must submit his charter application with the following elements:

the number of pallets to be loaded, the place of delivery, the name of the site and the order number or charter number.

- The driver remains next to the dock to check the correct load.

Environment

The site is certified ISO 14001. As part of this environmental eapproach, here are the instructions: - Any special or ordinary waste should be left on the site without any explanation.

- Compliance with waste sorting instructions

- In case of spill or pollution on the site, use the absorbent and inform a site manager immediately.

Validation of this protocol

The transport company commits itself to pass on this documents to all the drivers and subcontractors intervening at the Dagneux site. The intervening company, its drivers and subcontractors commit themselves to respect the instructions and elements defined in this protocol. Reception company : Transport company : F2A 1214 rue des chartinières 01120 DAGNEUX Representative : Representative : Date : Date :

Stamp and signature : Stamp and signature :

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Annex 1 – CIRCULATION PLAN

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Annex 2 – MAP OF LOCALISATION