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Conseil de Concertation Locative du 25/02/2019
ESH LE FOYER STEPHANAIS
Plan de concertation locative :
Bilan 2018 - Programme 2019
2/29
Orientations générales
Communication
Problèmes spécifiques
Réhabilitations
Problèmes spécifiques
Problèmes spécifiques
Questions urgentes
Habitat et
environnement
Vie du quartier
Consulté sur :
La gestion des ensembles immobiliers
Les projets d’amélioration ou de constructions
Toute mesure touchant aux conditions d’habitat
et au cadre de vie des habitants
Selon notre accord du 31 Octobre 2001 reconduit par l’avenant du 24 MARS 2017, le plan de
concertation locative a défini les modalités pratiques de la concertation avec les habitants et leurs
représentants et a mis en place un Conseil de la Concertation locative.
Les dispositifs de concertation :
Une instance de concertation (mise à jour après élections du 07/12/2018)
Une concertation institutionnelle Une concertation de proximité
Administrateurs
locataires
Habitants
d’un quartier ou
d’un groupe d’immeubles
A la demande
de groupes
d’habitants
informels ou en association
Associations de
locataires
Le Conseil de concertation locative : Membres CNL :
Représentants titulaires :
A. Lieury, M. Chavatte, J. Vallée
Représentants suppléants :
D. Burg, C. Didier , M.O. Grente
Administrateurs représentants les locataires : A.
Lieury, M. Chavatte, J. Vallée
Représentants du Foyer Stéphanais
3/29
Bilan 2018 du plan de concertation locative :
1. Rencontres de l’année :
contenu Date
Conseil de concertation
locative Bilan annuel 26/03/2018
Réunions avec les
administrateurs locataires
Régularisation des charges
Viking / Catelier / Tourmalet / Aubisque
Rubis / saphir / Emeraude / Hartmann /
Béarn
23/03/2018
Ss RDV
Réunions de groupes
d’habitants et représentants
des locataires REHABILITATIONS &
AMELIORATION
Franqueville St Pierre 28/03/2018
Réunions locales
ST MARCEL 28/05/2018
ST ETIENNE DU ROUVRAY Le Madrillet 04/07/2018
AMFREVILLE LA MIVOIE 24/09/2018
VAL DE REUIL 15/10/2018
CLEON 28/11/2018
2. Évaluation des réunions locales :
5 réunions d’habitants se sont tenues en 2018.
La participation reste inégale. Les diverses interventions réalisées depuis plusieurs années,
l’amélioration de la qualité du service rendu, réduisent probablement l’intérêt des
habitants concernés dans la mesure où bon nombres de problèmes ont été traités.
Toutefois les habitants présents accueillent toujours favorablement la démarche. (voir
comptes-rendus joints en annexe)
Les thèmes abordés ont porté sur les services du Foyer (site internet), l’environnement
réglementaire (PLF 2018, loi ALUR et LEC), les travaux, les charges locatives, l’insécurité,
l’entretien des parties communes et les problèmes de voisinage mais aussi quelques
demandes à caractère individuel.
4/29
3. Budget concertation locative – Bilan 2018
Le budget se calcul comme suit : 3 992 x 2 € = 7 984 €
Postes de dépenses Dépenses 2018
Frais de transport/repas du C.C.L. 217.42 €
Secrétariat réunion 220 €
Abonnement Actualité Habitat 324.50 €
Pots fin de réunion (80 €) 400 €
Locations salles extérieures 105 €
Coût participation salariés 2 000€
Initiatives locataires 1 190 €
Congrès HLM Marseille 10/2018 2 637.88 €
TOTAL GENERAL 7 094.80 €
Mise à disposition de locaux Prise en charge FS (4 456 €)
Elections des représentants des
locataires 12/2018 1 550.13 €
Programme 2019 :
1. Programme de consultation du conseil de concertation locative:
Selon l’article 44 ter de la loi du 13 Décembre 2000, le Conseil de Concertation
Locative est consulté sur les différents aspects de la gestion des ensembles immobiliers,
sur les projets d'amélioration ou de construction - démolition et plus généralement sur
toutes mesures touchant aux conditions d'habitat et au cadre de vie des habitants.
Pour 2019 il est proposé :
Une information sur la programmation 2019 : construction neuve – réhabilitations &
améliorations – maintenance (voir tableaux en annexe)
Une information sur les projets en cours d’étude
Une information sur le planning des opérations en cours
Historique des charges locatives depuis 2005
Convention d’Utilité Sociale – Point d’étape
Les conventions TFPB – Point d’étape
Les conseils citoyens – Point d’étape
Les projets & animations du développement social
Présentation du bilan des engagements et des enquêtes
Dossier Médiateur Groupe ARCADE
Enfin, le Conseil se réunira en tant que de besoin pour valider les points spécifiques à
aborder lors des réunions d’habitants.
5/29
2. Propositions pour les réunions locales en 2019 :
Contenu des réunions :
Il est proposé de reconduire les principes appliqués lors des années précédentes, et
d’organiser les réunions locales en trois parties :
1ère partie :
Elle s’appuiera sur le travail effectué en réunion préparatoire du CCL sur site,
l’objectif étant d’encourager les habitants sur les aspects positifs du
fonctionnement du groupe et de débattre sur les solutions à mettre en place
et le rôle de chacun – bailleur et locataires – dans leur mise en œuvre tant sur
les dysfonctionnements que sur les améliorations possibles.
Communication sur les « élus locataires », la politique de vente le cas échéant,
le site internet de la société, la réglementation impactant les locataires.
Thématique du règlement intérieur : la propreté des parties communes, leur état
mais également les jardins privatifs et les balcons et loggias….
2ième partie :
Présentation des interventions programmées sur le secteur au cours de l’année
2016
Le cas échéant, présentation des objectifs de qualité, de commercialisation, de
développement social et des actions prévues pour les atteindre.
3ième partie :
Les questions d’intérêt général et, en priorité, celles adressées avec le coupon
réponse
Les questions individuelles continueront à être traitées en fin de réunion lors du pot de
clôture
Liste des sites n’ayant jamais été réunis :
Bois Guillaume (neuf)
St Denis sur Scie (1 logt)
Louviers (2 logts)
Sites retenus pour 2019 :
DATES DES
REUNIONS DE
PREPARATION
10 H
DATES DES
REUNIONS
17 H 30 – 20 H
LIEUX DES REUNIONS COMMUNES
21/05/19 28/05/19 Salle 3 – Centre Socioculturel
Georges Brassens S.E.R. Thorez/Câtelier/Langevin
24/06/19 01/07/19 OISSEL
09/09/19 16/09/19 Salle « Vivier »
ST SAËNS
ST SAËNS/BUCHY/BOSC-
MESNI/LONGUERUE
07/10/19 17/10/19
Salle d’Activités du complexe
sportif communal
PERRIERS SUR ANDELLE
PERRIERS SUR ANDELLE / LYONS LA
FORÊT / CROISY SUR ANDELLE
13/11/19 20/11/19 THUIT DE L’OISON PLATEAU DU ROUMOIS
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3. Budget de concertation locative 2019 :
Le budget alloué pour l’ensemble des moyens de fonctionnement du Conseil de
Concertation est porté pour l’année 2019 à 3992 x 2 € = 7 984 € avec la décomposition
suivante :
Postes de dépenses Budget prév
2019
Budget de fonctionnement à disposition de l’association* 2 400 €
Frais de congrès HLM pour 2 administrateurs * 2 600 €
Initiatives locataires* 700 €
Abonnement actualités habitat 325 €
Frais de transport du CCL* 200 €
Coûts d’organisation des CCL sur sites comprenant :
Salles / coût du personnel / pot de fin de réunion 1 759 €
TOTAL GENERAL 7 984 €
(* sur justificatifs)
Mise à disposition de locaux par le F.S. (Pour mémoire) 4 456 €
8/29
PROGRAMME & BUDGET DE MAINTENANCE 2019
ENTRETIEN COURANT – GROS ENTRETIEN
L’établissement des budgets d’entretien courant et de gros entretien pour l’année 2019 s’opère sur
la base de l’analyse des dépenses des années précédentes, en distinguant nos pistes
d’améliorations, en conservant notre politique qualitative et sécuritaire, tout en y intégrant les
nouvelles contraintes réglementaires.
– La qualité de services auprès de nos locataires
– La sécurité des biens et des personnes
– Le maintien des partenariats établis (collectivités, associations, établissements
d’enseignement supérieur…)
– La remise en état des logements vacants
– L’adaptation du patrimoine aux Personnes à Mobilité Réduite
– La prise en compte de l’accroissement de notre patrimoine, mais également du
renouvellement de ses équipements pratiqué depuis de nombreuses années
OPERATIONS PROGRAMMEES - GROS ENTRETIEN SPECIFIQUE ET INVESTISSEMENTS
Les opérations programmées pour l’année 2019 sont déterminées suivant une actualisation de
notre plan pluriannuel de travaux établi sur une période de 10 ans, sur la base de l’historique de
notre patrimoine, des remontées d’informations recueillies auprès de différents services (proximité,
commercial…), de l’analyse technique effectuée par le pôle Patrimoine et des engagements pris
auprès des communes et de nos locataires.
Les axes prioritaires de réflexion étant les suivants :
- Les engagements pris au travers de notre PSP et de la CUS
- La sécurité du patrimoine (garde-corps, chaudières ventouses, réfection des
installations électriques)
- La contribution à l’attractivité commerciale de nos ensembles, en intervenant
notamment sur les embellissements des parties communes et des façades
- La poursuite de la réhabilitation thermique de nos bâtiments collectifs et individuels,
participant au changement d’image de nos groupes immobiliers
- L’amélioration des performances énergétiques des logements par le remplacement
et l’évolution des équipements de chauffage, le remplacement de menuiseries
extérieures
- Le traitement de la problématique amiante
- L’intervention sur nos quartiers dans le cadre du NPNRU sur les communes de Cléon
et Val de Reuil
LA REPARTITION BUDGETAIRE
Montant en K€
Entretien courant 184
Gros entretien 2 410
Gros entretien – interventions spécifiques 514
TOTAL 3 109
Investissements 5 183
9/29
Ces montants prévisionnels correspondent principalement aux travaux programmés suivants :
Le démarrage des opérations réalisées dans le cadre du NPNRU sur les communes Val de
Reuil et de Cléon, comprenant la réhabilitation thermique d’immeubles et la
résidentialisation associée.
Le remplacement des appareils de chauffage et/ou de VMC à Bonsecours – Rue de
Darnétal, Boos – Rue d’Uelzen et Saint Etienne du Rouvray – Rues de Flandre, Ardennes,
Poitou, Vexin.
Le démarrage de l’opération de réhabilitation thermique des 120 logements collectifs du
quartier des Oiseaux à Oissel.
Le changement du mode de chauffage avec passage au gaz pour les logements situés rues
du Sanglier, Rapporteur, 4 Acres et Epargne à Val de Reuil.
La réfection électrique partielle des logements des quartiers E. Cotton à Saint Etienne du
Rouvray, rue d’Uelzen à Boos et différents groupes à Val de Reuil.
La résidentialisation de l’immeuble Montand du quartier Langevin à Saint Etienne du
Rouvray.
La réfection des façades de nos logements situés à Saint Saëns – le Chaisière et rue
Sénéchal, Boos – rue d’Uelzen, Cléon – immeubles Yvain et Zarlino, Saint Etienne du Rouvray
– quartier E. Cotton.
La mise en œuvre de colonnes enterrées pour la gestion du ramassage des déchets sur
différents groupes de Saint Etienne du Rouvray et Saint Aubin les Elbeuf.
La réfection des embellissements du deuxième bâtiment de la résidence étudiante M.
Bastié à Saint Etienne du Rouvray.
10/29
N° groupe Sous groupe CommuneNombre de
logementsSite Travaux Montant en k€
11 1-2 OISSEL 13Rues A. Lorraine, Auvergne, de
Gaulle
Remplacement des volets bois
par volets roulants isolants 22,1
11 1-2 OISSEL 13Rues A. Lorraine, Auvergne, de
Gaulle
Remplacement des menuiseries
extérieures 58,5
12 1-2 OISSEL 14Rues Jura, A. Lorraine,
Gascogne
Remplacement des volets bois
par volets roulants isolants 23,8
12 1-2 OISSEL 14Rues Jura, A. Lorraine,
Gascogne
Remplacement des menuiseries
extérieures 63
16 1 - a/bSAINT ETIENNE DU
ROUVRAY28
Rues Flandre, Ardennes,
Poitou, Vexin
Remplacement chaudières +
VMC 58,2
16 1 - a/bSAINT ETIENNE DU
ROUVRAY28
Rues Flandre, Ardennes,
Poitou, VexinIsolation extérieure des façades 728
19 3SAINT ETIENNE DU
ROUVRAY29 Brassens
Restructuration des salles de
bain 116
19 1SAINT ETIENNE DU
ROUVRAY30 Montand Résidentialisation des extérieurs 70
21 2 OISSEL 7 7bis rue du Jura Vidéo-protection 12
29 1 - 5SAINT ETIENNE DU
ROUVRAY297
Circé, Calypso, Minerve, Diane,
Atlantide
Réfection électrique partielle des
logements 205,8
44 23-24 CLEON 50 Yvain - Zarlino Création d'ascenseurs 344
46-47-48 1-2 VAL DE REUIL 174
Rues Terpat, Hélianthe, Soleil,
Rougettes, Justice, Audience,
Solidarité, Découverte, Balance
Réfection électrique partielle des
logements 121,8
53 1 VAL DE REUIL 19Rues Rapporteur, 4 Acres,
Epargne
Changement du mode de
chauffage 207,5
54 1-2-3 VAL DE REUIL 44 Rues Biches, Cerf, SanglierRéfection électrique partielle des
logements 30,8
54 2-3 VAL DE REUIL 19 Rue SanglierChangement du mode de
chauffage 207,5
59 1-5 BOOS 32 Rue d'UelzenRemplacement chaudières +
VMC 166,4
59 1-5 BOOS 32 Rue d'UelzenRéfection électrique partielle des
logements 32
72-98 1 THUIT SIGNOL 31 Allée Mendès France Réfection des façades 310
108 1SAINT MACLOU DE
FOLLEVILLE13 Lotissement du Bourg Remplacement des volets bois 26
117SAINT ETIENNE DU
ROUVRAY88 Résidence étudiants Bastié
Remplacement des revêtements
de sols 120
131 1 BONSECOURS 14 Rue de DarnétalRemplacement chaudières +
VMC 61,4
150 1 OISSEL 20 La ConcordeIndividualisation compteurs
chauffage 8
37 5-6-8 CLEON 40 Iris, Jonquille, Jacinthe Réha ANRU - Tranche 1 771
37 5-6-8 CLEON 40 Iris, Jonquille, JacintheRésidentialisation ANRU -
Tranche 1 263
50 3-4 VAL DE REUIL 15 Collectif FraternelleRéha thermique ANRU - Tranche
1 846
Ensemble des logementsRemplacement des revêtements
de sols 50
Siège social Eclairage des bureaux 20Immeubles avec toitures
terrasses
Mise en place de garde corps
auto-portés 20Tous sites logements
individuels
Création de planchers d'accès
caisson VMC pour entretien 20LCR / locaux commerciaux /
Points d'accueil / siège social /
locaux associatifs
Adaptation accessibilité PMR /
ERP 200
5 182,8
BUDGET INVESTISSEMENT 2019
11/29
N° groupeSous
groupeCommune
Nombre de
logementsSite Travaux
Montant en
k€
13-15 1-2-3 OISSEL 106 Les BruyèresRemplacement des robinets
thermostatiques 53
19 1-3-4SAINT ETIENNE DU
ROUVRAY83
Montand - Brassens -
Leclerc
Mise en place de colonnes
enterrées 22
20 1SAINT ETIENNE DU
ROUVRAY46 Naurouze
Mise en place de colonnes
enterrées 15
29 1-2-3SAINT ETIENNE DU
ROUVRAY244 Circé, Calypso, Minerve Nettoyage partiel des façades 55
44 24 CLEON 25 Yvain Remplacement du contrôle d'accès 2
44 23-24 CLEON 50 Yvain - Zarlino Nettoyage des façades 36
57 2SAINT OUEN DU
TILLEUL10 Résidence St Jacques
Remplacement des boîtes aux
lettres 3
59 2-5 BOOS 28 Rue d'Uelzen Peinture des parties communes 34
59 1-5 BOOS 32 Rue d'UelzenDémoussage et peinture des
façades 115
70 1AMFREVILLE LA MI
VOIE30 Le Petit Val Réfection des parties communes 25
76 1-4 SAINT SAËNS 40Le Chaisière - Bâtiments
A, B, C, D
Démoussage et peinture des
façades 14
76 1-4 SAINT SAËNS 40Le Chaisière - Bâtiments
A, B, C, DRéfection des parties communes 20
91 1 SAINT SAËNS 6 Rue Pierre SénéchalDémoussage et peinture des
façades 12
93 1 CROISY SUR ANDELLE 16 Résidence Le VillageRemplacement des boîtes aux
lettres 3
117SAINT ETIENNE DU
ROUVRAY88
Résidence étudiants
BastiéRemise en peinture des logements 70
129 1SAINT ETIENNE DU
ROUVRAY23 Renan 1 Réfection des parties communes 21
173 1SAINT AUBIN LES
ELBEUF28 Résidence Wolinski
Mise en place de colonnes
enterrées 7,2
Chantiers jeunes 7
514,2
GROS ENTRETIEN SPECIFIQUE 2019
12/29
LERY Guillaume BDS
ST ROMAIN DE COLBOSC - Gendarmerie et
logementsGuillaume
ST SAENS - Rue Lesueur - 12 PSLA et 12
logements locatifsGuillaume BONHAUME
BOOS -Impasse Grand Cour - 23 logements Guillaume BONHAUME
VAL DE REUIL - Route de Louviers - 27 PSLA Guillaume BDS
EVREUX - rachat patrimoine de 290
logements
DEVILLE LES ROUEN - Zac des rives de la
clairette
951 SER - Bretagne-Ndie-Croizat - 12 logements Didier FOYER STEPHANAIS
remplacement des canalisations
gaz entre compteur et
chaudière
952 SER - Brassens -Leclerc - 53 logements Didier FOYER STEPHANAIS résidentialisation des extérieurs
958 CLEON - Yvain Zarlino - 50 logements Didier AUXITEC création d'un ascenseur
960VAL DE REUIL - Voie du Sanglier - 53
logementsPierre TECHNIC CONSULT
réfection électrique partielle des
logements
changement du mode de
chauffage
Chauffage
967 OISSEL - La Concorde - 20 logements Vincent FOYER STEPHANAISmise en place de portails
automatiques
927 OISSEL - Les Oiseaux - 120 logts Didier FOYER STEPHANAISRestructuration des caves
(isolation des sous sols
BOSC MESNIL - Route du Bouloir - 10
logementsDidier FOYER STEPHANAIS
Clôtures et VMC
peinture des façades
987OISSEL - A. Lorraine-De Gaulle - Grpe 11 - 13
logtsVincent FOYER STEPHANAIS
remplacement volets bois par
volets roulants isolants
remplacement des menuiseries
extérieures
988OISSEL - A. Lorraine-Jura-Gascogne - Grpe
12 - 14 logtsVincent FOYER STEPHANAIS
remplacement volets bois par
volets roulants isolants
remplacement des menuiseries
extérieures
989 SER - Brassens - Grpe 19 - 29 logts Didier FOYER STEPHANAIS restructuration des salles de bain
990 SER - Montand - Grpe 19 - 30 logts Didier KASE résidentialisation des extérieurs
992SER - Circé-Calypso-Minerve-Diane-
Atlantide - Grpe 29 - 297 logts
Didier et
VincentTECHNIC CONSULT
réfection électrique partielle des
logements
993
994
995
VAL DE REUIL - Terpat-hélianthe-soleil-
rougettes-justice-audience-solidarité-
découverte-balance - 174 logts
Pierre et
VincentTECHNIC CONSULT
réfection électrique partielle des
logements
996VAL DE REUIL -Rapporteur - 4 acres-Epargne
- grpe 53 - 19 logtsPierre TECHNIC CONSULT
changement du mode de
chauffage
997VAL DE REUIL - Biches -cerfs-sanglier - gpre
54 - 44 logts
Pierre et
VincentTECHNIC CONSULT
réfection électrique partielle des
logements
997 VAL DE REUIL - Sanglier - grpe 54 - 19 logts Pierre TECHNIC CONSULTchangement du mode de
chauffage
998 BOOS - Rue d'Uelzen - grpe 59 - 32 logts Pierre TECHNIC CONSULT
remplacement chaudières VMC
réfection électrique partielle des
logements
999
1000
THUIT DE L'OISON - Allée Mendès France -
Grpes 72 et 98 - 31 logtsdidier réfection des façades
1001ST MACLOU DE FOLLEVILLE - Lotissement du
bourg - Grpe 108 - 13 logtsVincent FOYER STEPHANAIS remplacement des volets bois
1002SER - Résidence étudiants Bastié - grpe 117 -
88 logtsdidier FOYER STEPHANAIS
remplacement des revêtements
de sols
1003BONSECOURS - Rue de Darnétal - grpe 131 -
14 logtsPierre
remplacement chaudières VMC
1004 OISSEL - Les Oiseaux - 120 logts Pierre KASEIsolation par l'extérieur
parties communes
ANRU CLEON - Iris-jonquille-jacinthe -40
logtsPierre réhabilitation thermique
ANRU CLEON - Iris-jonquille-jacinthe -40
logtsPierre résidentialisation
944ANRU VAL DE REUIL - Collectif Fraternelle -
15 logtsPierre réhabilitation thermique
Préparation dossier de consultation des entreprises
Consultation des entreprises
oct-19févr-19 mai-19 juin-19 juil-19 août-19 sept-19mars-19 avr-19
TRAVAUX NEUFS
TRAVAUX D'AMELIORATION
janv-19N° ULIS PROGRAMMES Maîtres d'oeuvre Désignation des travauxChargé
d'opération
PLANNINGS
Études & montage
13/29
démarrage exécution fin des travaux
des travaux des travaux contractuelle
OS n° 0 OS n° 1 le
908SER - Rues Carnot-Rousseau-Papillon-
Corneille - 45 logementsGuillaume CABINET GRIS SOURIS Acquisition-amélioration 21/12/2016 22/02/2017 22/09/2018
918TOURVILLE LA RIVIERE - Rue D.
Casanova - 17 logtsGuillaume
BOUCLES DE SEINE
ARCHITECTURECN - PSLA 21/11/2017 03/01/2018 03/05/2019
937AMFREVILLE LA MIVOIE - 57 Rue F.
Mitterrand - 2 lotsDidier CABINET GRIS SOURIS CN - locatif
17/10/2018 et
24/01/2019
919CAUDEBEC LES ELBEUF -Rue Lamartine -
20 logtsGuillaume
BOUCLES DE SEINE
ARCHITECTURECN - locatif 20/02/2018 21/03/2018 21/06/2019
868 FRENEUSE - Rue d'Elbeuf - 15 logts Guillaume TMF CN - locatif 12/01/2018 13/03/2018 13/04/2019
984 OISSEL - Rue Anderten - 6 logts Guillaume BDS CN - locatif - VEFA
948 THUIT DE L'OISON Didier FOYER STEPHANAISPeinture
clôtures02/10/2017 23/10/2017 01/03/2018
939FRANQUEVILLE ST PIERRE - Allée J.
Offenbach - 48 logementsPierre CBA
Isolation thermique par
l'extérieur25/04/2018 26/06/2018 26/04/2019
965BOSROUMOIS - Rés. St Amand - 13
logementsPierre ADJ
Remplacement chaudières
et VMC 02/07/2018
956 OISSEL - Les Oiseaux -120 logements DidierTECHNIC CONSULT réfection électrique partielle
des logements 24/09/2018 15/10/2018 30/03/2019
957 CLEON - La Croix - 297 logements Didier TECHNIC CONSULTréfection électrique partielle
des logements 24/09/2018 15/10/2018 30/03/2019
959 OISSEL - Les Oiseaux -59 logements DidierTECHNIC CONSULT réfection électrique partielle
des logements 24/09/2018 15/10/2018 30/03/2019
960VAL DE REUIL - Voie du Sanglier - 53
logementsDidier TECHNIC CONSULT
réfection électrique partielle
des logements
changement du mode de
chauffage
24/09/2018 15/10/2018 30/03/2019
962AMFREVILLE LA MIVOIE - Petit Val - 30
logementsDidier TECHNIC CONSULT
réfection électrique partielle
des logements 24/09/2018 15/10/2018 30/03/2019
954 SER - Minerve-Diane - 106 logements Didier KASE
réfection enrobés parking
accès PMR
création d'un garde
corps/escalier extérieur
10/12/2018
966BONSECOURS - 3 rue de Darnétal - 14
logementsDidier KASE création d'un ascenseur 03/12/2018 25/02/2019 21/04/2019
953 SER - E. Cotton - 274 logements Didier FOYER STEPHANAIS
remplacement éclairage
parties communes -
luminaires LED26/12/2018 28/01/2019 27/05/2019
Délai contractuel
Hors délai contractuel
Hors délai contractuel neuf
sept-19 oct-19avr-19 mai-19 août-19
clôtures terminées
peinture en cours (problème
encadrement de baies)
TRAVAUX D'AMELIORATION
juin-19 juil-19 déc-19 janv-20nov-19N° ULISChargé
d'opérations
TRAVAUX NEUFS et ACQUISITION-
AMELIORATION
mars-19janv-19 févr-19PROGRAMMES Maîtres d'oeuvre Désignation des travaux
Travaux
14/29
La volonté du FOYER STEPHANAIS est de limiter au maximum l’impact des charges sur la quittance de
loyer. Pour cela, nous profitons des échéances des contrats pour renégocier au mieux les prestations
et leur coût. Les premiers impacts sont les suivants :
ANNEE 2005
Grâce au renouvellement des contrats d’entretien des ascenseurs au 01/07/2005 le montant des
charges récupérables de cette catégorie a baissé en moyenne de 18 % par rapport à l’année 2004.
ANNEE 2006
Le renouvellement des contrats d’entretien des ascenseurs au 01/07/2005 a généré une baisse des
charges récupérables de 30% en moyenne par rapport à 2005.
L’optimisation de la gestion des commandes de produits d’entretien a permis une baisse de 30 % de
leur montant.
Comme nous l’avions annoncé l’an passé, la renégociation du contrat des espaces verts avec
l’entreprise STEEV a engendré une baisse de 17% de cette charge.
De plus le total des salaires récupérables du personnel de proximité a baissé d’environ 5%.
Il faut noter que la régularisation des charges 2006 a engendré seulement 26 quittances d’un
montant à régulariser de plus de 50 Euros (pour un total de 5 400 Euros) contre 950 en 2005 (pour un
total de 99 166 Euros).
ANNEE 2007
Cette année nous avons pu constater une baisse significative du prix du chauffage collectif à savoir
-25% en moyenne par rapport à l’année 2006.
La réorganisation des correspondants sur Oissel a engendré une baisse quant à la récupération de
leur salaire (75%) de -20% en moyenne. De même sur « Le Madrillet » pour la Tour Viking II qui à vu
baisser ses charges d’entretien des communs d’environ 16 %.
En ce qui concerne l’entretien des ascenseurs, celui-ci, plutôt que d’augmenter d’environ 3%
(formule de révision annuelle), a encore baissé d’environ 2.5% grâce à la nouvelle loi ENL.
Enfin les commandes de produits d’entretien des parties communes ont aussi baissé de 27% environ.
La régularisation des charges 2007 a engendré 14 quittances d’un montant à régulariser de plus de
50 €uros contre 26 en 2006.
ANNEE 2008
En fin d’année 2008 nous avons entrepris d’optimiser la gestion de nos compteurs EDF.
En répertoriant tous les compteurs par puissance d’abonnement, nous nous sommes aperçu que
certains d’entre eux, gros consommateurs, méritaient une puissance plus élevée. En effet en passant
un compteur de la puissance de 3kVA à 6 kVA, le montant du KWH baisse, et donc les factures sont
moins élevées.
D’autre part, nous avons commencé, avec l’aide d’un cabinet de consultant, à travailler sur les
bases locatives de notre Taxe Foncière. En effet ces bases, vu l’âge de certains de nos immeubles,
devrait baisser et donc le montant de la Taxe Foncière et de la Taxe des ordures Ménagère
(récupérable auprès de nos locataires) également.
La régularisation des charges a engendré 58 quittances d’un montant à régulariser de plus de 50
€uros qui représente seulement 1% de la totalité des régularisations quittancées en 2009 pour l’année
2008.
93% des locataires ont obtenu un remboursement.
HISTORIQUE DES CHARGES LOCATIVES
15/29
ANNEE 2009
Grâce aux travaux entrepris sur la chaufferie du Madrillet (passage au bois) et terminés en fin
d’année 2009, nous avons constaté une baisse conséquente de nos factures de consommations
d’énergie chauffage. En moyenne, on a pu remarquer une baisse d’environ 15 % sur la charge de
chauffage de l’ensemble de notre patrimoine situé au Madrillet. Cette situation reste à confirmer sur
2010.
Nous avons mis en place depuis le début de l’année 2009 un contrat de détartrage des colonnes
eaux vannes et eau usées et de nettoyage des vides ordures. Le prix du détartrage sera étalé sur 5
ans (1 détartrage tous les 5 ans) et l’entretien des vide ordures (1 fois par an) sur l’année en cours.
Cet entretien n’aura pratiquement aucune incidence sur les charges (à peine 1 € par an et par
personne pour le détartrage et environ 1€ par an également pour le nettoyage des vides ordures).
Les travaux de modernisation effectués sur l’ascenseur de la Tour Circé nous ont permis de faire
baisser la puissance du compteur d’électricité qui lui est associé. L’abonnement est donc passé de
417.14 € HT à 29.35 € HT par mois depuis le mois de septembre 2009. L’économie réalisée sur une
année entière sera donc de 4 653.48 € HT.
ANNEE 2010
Les travaux sur la chaufferie du Madrillet continuent à porter leurs fruits. En 2010 les charges de
chauffage ont encore baissé en moyenne de 8% par rapport à l’année 2009.
Les charges d’ascenseur ont également légèrement baissée (en moyenne de 2% par rapport à
2009) grâce au renouvellement de notre contrat d’entretien.
ANNEE 2011
Nous avons constaté une nouvelle baisse des charges de chauffage sur le Madrillet d’environ 10%
en moyenne par rapport à l’année 2009.
92% des locataires du Foyer Stéphanais ont reçu un remboursement sur leurs charges pour l’année
2011.
ANNEE 2012
Le renouvellement des contrats de nettoyage sur nos programmes à Gournay en Bray (Croquet du
Bosc et Duhamel Daniel) et à Saint Saëns (Résidence Le Chaisière) a permis une baisse des charges
d’entretien de l’ordre de 30% environ.
En remplacement de notre femme de ménage à Amfreville la Mivoie nous avons mis en place des
contrats de nettoyage avec la société ERNETT qui à également permis une baisse des charges
d’entretien de ces immeubles.
En ce qui concerne la revalorisation des provisions de charges de janvier 2013 et au vu des factures
enregistrées sur 2012, nous avons procédé à des augmentations en moyenne de 3% à 4%
uniquement sur les groupes de logements ayant du chauffage collectif. Pour les autres groupes de
logements les provisions restent stables voir même en baisse pour certains.
ANNEE 2013
Le renouvellement des contrats de chauffage sur nos programmes Rubis Saphir Emeraude Le Bon
Clos Les Bruyères La Concorde en Juin 2013 a permis une baisse des charges de chauffage collectif
malgré l’augmentation du prix du gaz.
Les contrats d’entretien des chaudières, cumulus, VMC ont eux aussi été renouvelés ce qui à
entrainé une baisse des provisions des charges correspondantes dès le mois de Janvier 2013 allant
jusqu'à 30% sur certains secteurs.
Concernant les régularisations des charges 2012 calculées sur l’année 2013, 96% des locataires ont
eu un remboursement sur leur quittance de Juin, 83% des relevés individuels des charges affichaient
un montant de régularisation compris entre +/- 50 €uros. Seulement 1% des relevés individuels (49 sur
4000) de charges étaient concernés par un solde dépassant les 50 €uros.
16/29
ANNEE 2014
Nous avons de nouveau constaté une baisse des charges de chauffage sur l’année 2014 plus ou
moins importante selon les sites. La plus importante concerne les immeubles Circé, Calypso, Minerve
& Diane (- 30 % par rapport à 2013) pour lesquels grâce aux réhabilitations thermiques nous avons pu
renégocier la puissance souscrite.
L’appel d’offre pour les contrats d’entretien des ascenseurs nous a également permis de faire
baisser les prix de 13 % au global (les baisses allant d’environ 9 % à 29 % selon les sites).
Concernant les régularisations des charges 2013 calculées sur l’année 2014, 94 % des locataires ont
eu un remboursement sur leur quittance de Juin, 77 % des relevés individuels des charges affichaient
un montant de régularisation compris entre +/- 50 €uros. 2 % des relevés individuels (96 sur 4 000) de
charges étaient concernés par un solde dépassant les 50 €uros.
En revanche nous avons du changer d’entreprise pour l’entretien des chaudières, Chauffe eau,
Cumulus & VMC qui ne convenait pas, ce qui a engendré une hausse des provisions de ce poste de
dépenses en Janvier 2014.
De plus, il est à noter que par décisions du Conseil d’Etat du 2 octobre et 30 décembre 2013, les
arrêtés relatifs à l’évolution des tarifs réglementés de gaz sont abrogés. Ainsi, ces tarifs, sur lesquels
nos contrats d’exploitation de chaufferies collectives sont indexés, ont augmenté rétroactivement
pour la période du 01/01/2012 au 30/06/2013. Par conséquent, l’entreprise DALKIA, nous a fait
parvenir une facturation rétroactive correspondante, qui a eu un impact sur les charges des
locataires en place à cette période, pour les immeubles Rubis, Saphir, Emeraude, rue du Béarn et du
quartier les Bruyères.
Enfin la revalorisation des provisions de charges pour le mois de Janvier 2015 ne dépasse que très
rarement les 3 % d’augmentation et beaucoup de groupes de logement bénéficient même d’une
légère baisse.
ANNEE 2015
Toujours grâce aux réhabilitations thermiques, nous avons enregistré une baisse de plus de 20% pour
le chauffage collectif sur La Résidence des Bruyères à Oissel ainsi que sur les immeubles Rubis Saphir
et Emeraude.
L’entretien des ascenseurs a encore baissé d’environ 15% pour tous les sites concernés. Vu que le
nouveau contrat a démarré en juin 2014 nous avons déjà constaté une forte baisse fin 2014 et nous
en bénéficions encore en 2015 vu que celui-ci concerne cette fois ci l’année entière.
Concernant les régularisations des charges 2014 calculées en 2015, 97% des locataires ont eu un
remboursement sur leur quittance de juin, 75% des relevés individuels de charges affichaient un
montant de régularisation compris entre +/- 50 €uros. 1% des relevés individuels (35 logements) de
charges étaient concernés par un solde dépassant les 50 €uros.
Enfin l’augmentation globale des provisions pour Janvier 2016 est de 1.20%.
ANNEE 2016
Le renouvellement des contrats ERNETT pour le nettoyage des communs et l’entrée sortie des
poubelles à permis de faire baisser les charges sur plusieurs groupes de logements. Nous avons
enregistré une baisse d’environ 5% sur la totalité du contrat.
Nous avons également renégocié nos contrats de chauffage avec Dalkia suite aux différentes
réhabilitations effectuées, ce qui a permis une baisse significative de nos factures de chauffage
collectif par rapport à l’année 2015 (avec en plus un effet rétroactif depuis juillet 2015 : avenant fait
en Juillet 2015 et signé au milieu de l’année 2016)
Les Bruyères – 49 %
Emeraude – 32 %
Rubis et Saphir – 43 %
En ce qui concerne les régularisations des charges 2015 calculées en 2016, 1% des relevés de
régularisation dépassaient 50 € soit 24 sur 3 864 et 66 % des relevés se trouvaient dans la tranche +/-
50 €. Enfin 88 % de nos locataires ont bénéficié d’un remboursement sur leurs charges en Juin 2016.
La revalorisation des provisions de charges pour le mois de Janvier 2017 a baissé sur le montant
global de 1 %.
17/29
ANNEE 2017
La Régularisation des charges 2017 a été envoyée plus tôt c'est-à-dire le 20 Février 2018 pour être
quittancée en Mars 2018 (habituellement en Mai).
98% de nos locataires bénéficient d’un remboursement et 68% des relevés de régularisation des
charges affichent un montant compris entre +/- 50€uros.
Nous avons pu enregistrer une baisse du chauffage collectif de :
11% sur la Tour Viking (Réhabilitation Thermique terminée courant 2017) et attendons une autre
baisse pour 2018.
14% sur les immeubles rue du Bon clos également réhabilités thermiquement,
8% pour la Sous Station 16 (Tourmalet Aubisque Naurouze) toujours grâce aux réhabilitations, dont
Naurouze terminé début 2018 donc nous espérons une nouvelle baisse pour 2018.
Le renouvellement du contrat « Ernett » pour l’entretien des communs de certains de nos immeubles
en Avril 2016 a permis une baisse des charges d’entretien sur ceux-ci entre 2015 et 2016 qui c’est
poursuivie sur 2017 :
La Concorde à Oissel : -18%
Oseraie Cerisaie à Amfreville la Mivoie : -14%
Le Petit Val à Amfreville la Mivoie : -16%
Route de Paris à Amfreville la Mivoie : -11%
Le Morvan à St Etienne du Rouvray : -9%
Emeraude et Saintonge à St Etienne du Rouvray : -7%
Rosa Park à Cléon : -14%
Cassiopée à Bois Guillaume : -8%
Au global la revalorisation des provisions de charges faites en Janvier 2018 est de +1%.
ANNEE 2018
La Régularisation des charges 2018 a été envoyée vers le 12 Février 2019 pour être quittancée au
mois de Mars 2019 ;
89 % de nos locataires bénéficient d’un remboursement et 67 % des relevés de régularisation des
charges affichent un montant compris entre +/- 50 € et seulement 0.54 % des locataires ont une
régularisation de charge supérieure à 50 € soit 22 sur 4 084.
Concernant le chauffage collectif, avec le changement du contrat qui nous lie avec la société
Dalkia nous avons constaté une baisse d’environ 25 % sur les immeubles Rubis Saphir Emeraude et 36
% sur le Bon clos. Vu que ce contrat a été modifié en milieu d’année 2018 nous restons prudents sur
le montant de la provision de chauffage de Janvier 2019.
Pour ce qui est des immeubles situés au Madrillet (chauffage urbain avec Le Madrillet Energie) nous
avons observé une légère hausse de 2 % et même une baisse de 4 % pour Aubisque Naurouze et
Tourmalet.
Un nouveau contrat a été mis en place pour l’entretien des espaces verts depuis le 01/03/2018 avec
l’intégration de l’option « zéro-phyto ». Ainsi, certains sites sont passés en « éco gestion », amenant à
moins de tontes, donc une baisse des coûts afférents et la préservation de l’écosystème.
En ce qui concerne l’entretien des ascenseurs, un nouveau contrat a également été mis en place
depuis Juillet 2018, ce qui a permis de ne pas subir la hausse annuelle (formule indices), et même de
bénéficier d’une baisse d’environ 1.5 % en moyenne sur le montant de l’entretien des ascenseurs du
parc.
La revalorisation des provisions de charges du mois de Janvier 2019 est de + 0.84 % au global.
18/29
Les augmentations de loyers au 1er janvier de chaque année sont, depuis 5 ans, limitées en
n’appliquant jamais intégralement l’IRL du 2ème trimestre. Au 1er janvier 2019, l’augmentation
moyenne réelle n’a été que de 1.073 % (pour un IRL de 1.25 %).
Cette année encore, Le Foyer Stéphanais avait pour objectif de réduire les charges locatives de
ses clients. Les mesures prises ont concernées la baisse des consommations énergétiques des
bâtiments engendrées par les réhabilitations thermiques réalisées. En effet, Le Foyer Stéphanais
continue de ne pas appliquer, sur ses réhabilitations thermiques achevées, la 3ème ligne de loyer
et ainsi laisse intégralement au bénéfice du locataire l’impact des économies de chauffage
réalisées, ceci pour la dernière année du fait de la loi de finances 2018 qui impacte les finances de
la société de 800 K€/an en 2018 et 2019 puis 2 M d’€/an à compter de 2020.
1 955 logements sont aujourd’hui concernés par cette mesure.
NB: la troisième ligne de loyer est un dispositif règlementaire qui permet au propriétaire
d’augmenter les loyers de la moitié du gain de chauffage que réalisera le locataire.
Nous enregistrons ainsi un gain moyen de 1€10 par m2 de surface
habitable entre 2014 et 2018 pour nos clients.
19/29
CONVENTION D’UTILITE SOCIALE
Notre obligation est de remettre au préfet une CUS pour le 30 juin 2019. Du fait de la mise
en conformité avec la loi ELAN et donc des négociations encore en cours avec le groupe
ARCADE, un report d’un an du dépôt de la CUS va être sollicité, par délibération lors du
CA du 26 avril 2019.
CONVENTION TFPB
Depuis la détermination des Quartiers Politique de la Ville, qui ont remplacés les Zones
Urbaines Sensibles, le Foyer Stéphanais a vu son patrimoine concerné considérablement
augmenter. En effet, nous dénombrions 785 logements en ZUS pour aujourd’hui 2042
logements en QPV, soit plus de 51% de notre patrimoine. En 2015, afin de bénéficier d’un
abattement de 30% sur la base imposable de la TFPB (Taxe Foncière sur les Propriétés
Bâties), nous avons dû négocier avec les communes concernées des plans d’actions
chiffrés dont l’objectif est l’amélioration du cadre de vie des habitants. Ces conventions
furent élaborées sur les communes de Saint Etienne du Rouvray, Oissel, Val de Reuil, Cléon
et Saint Aubin les Elbeuf. La présentation des bilans 2018 et la programme des actions
2019 sont actuellement en cours avec les services de l’Etat, les EPCI et les communes
concernées.
LES CONSEILS CITOYENS
La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 24 février 2014 a créé les
Conseils Citoyens dans l’ensemble des quartiers prioritaires afin de conforter les
dynamiques citoyennes existantes, en favorisant l’expertise partagée, en garantissant la
place des habitants dans toutes les instances de pilotage.
Le conseil citoyen doit permettre aux habitants des quartiers de la politique de la ville de
devenir des citoyens actifs de leur quartier, de leur commune et de leur agglomération.
A ce titre, Le Foyer Stéphanais participe à 3 conseils citoyens à Saint Etienne du Rouvray :
sur les quartiers « Hartmann- La Houssière », « Thorez » et « Château Blanc ». Il existe un
conseil citoyen sur Cléon et Val de Reuil où nous ne sommes pas associés.
20/29
LES PROJETS ET ANIMATIONS DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
LES ANIMATIONS DE 2018 :
Le Foyer Stéphanais en partenariat avec les Villes de Saint Etienne du Rouvray, Oissel et
Cléon organisent des animations sur les quartiers qui visent à favoriser la participation des
habitants à l’amélioration de leur cadre de vie. Cette année est marquée par la volonté
de s’inscrire dans un mouvement solidaire à travers des jardins partagés et du paysagisme
comestible :
Mercredi 18 avril :
Repas entre voisins et Bien dans son logement quartier Thorez à Saint Etienne du Rouvray
avec le Centre social Brassens : réaménagement du jardin partagé et initiation aux éco
gestes
Mercredi 25 Avril : un cadre de vie à croquer sur Oissel
le Foyer Stéphanais a organisé une après midi pour le mieux vivre ensemble sur le quartier
des Oiseaux à Oissel. Des carrés potagers fabriqués par les Restaurants du Cœur ont été
aménagés par les locataires et leurs enfants avec l’appui des « Incroyables
Comestibles ».Ce mouvement citoyen développe l’agriculture urbaine participative, en
invitant les habitants à planter là où c’est possible et à partager les récoltes. A cette
occasion, des pots d’aromatiques ont été offerts aux locataires. Ces activités se sont
réalisées dans une ambiance festive : kermesse avec l’Association des Loisirs créatifs,
hand ball et danse urbaine ont mobilisé enfants et parents. Un atelier animé par l’équipe
du programme CLEO (Communauté Locale d’Eco- Citoyens) initiait les habitants aux
gestes écologiques et au tri sélectif.
Une centaine de personnes ont participé aux animations et sont motivés pour veiller à
l’entretien des plantations.
En décembre, une quinzaine de pommiers de variétés différentes a été plantée sur le
quartier des Oiseaux à Oissel. Cette action préfigure un projet plus vaste de paysagisme
comestible.
Un contact avec l’association de pomologie de Normandie qui gère un conservatoire de
400 variétés à Brémontier Merval, a permis de sélectionner des pommiers greffés adaptés.
Les arbres ont été plantés par l’équipe du chantier d’insertion du CCAS de la Ville d’Oissel
à qui le Foyer Stéphanais a confié l’entretien des espaces verts du quartier.
Ce projet solidaire permet aujourd’hui de favoriser la participation des habitants à
l’amélioration de leur cadre de vie : 5 locataires du quartier sont en contrat d’insertion.
Le 26 Avril :
Bien dans son logement et jardin partagé, avec le centre social de la Houssière
Mercredi 16 Mai : 6éme Challenge du Fair Play du Foyer Stéphanais à Val de Reuil.
Une fois par an, Normandie-Foot et le Foyer-Stéphanais mobilisent les clubs de foot et les
entreprises avec un tournoi de foot citoyen.
Le mercredi 16 Mai après midi, les clubs de foot de Saint Etienne du Rouvray, Oissel, Cléon
et Val de Reuil ont encadré des équipes U 11, filles et garçons pour un tournoi amical au
stade Jessy Owens.
A la fin de la journée, chaque enfant est reparti avec un tee shirt de la coupe du Monde.
L’équipe de Cléon gagnante du Challenge est allée voir un match France- Allemagne au
stade de France en octobre. Celle du FC Saint Etienne du Rouvray a été à un
21/29
entrainement de l’équipe de France à Clairefontaine et tous ont eu des places au Stade
Océane du Havre.
Le soir, un tournoi mixte d’équipes d’entreprises impliquées sur les valeurs sociales du Foyer
Stéphanais a permis de financer les places pour les enfants au Stade de France et au
Stade du Havre.
L’équipe de DALKIA a remporté le trophée. Les autres équipes (JV Services, SPHA, Atelier
des Boucles de Seine, IDEX et Foyer Stéphanais) ont participé à la bonne ambiance de la
soirée, le jeu des équipes féminines du Foyer Stéphanais et de DALKIA a particulièrement
été remarqué. Ainsi, la représentation féminine à ce tournoi de foot est de plus en plus
importante tous les ans.
Les 20 Juin & 19 septembre :
Quartier Eugénie Cotton à Saint Etienne du Rouvray : repas entre voisins et Bien dans son
logement
Mercredi 27 Juin 2018 : La Semaine Nationale HLM à Cléon
Le Foyer Stéphanais a organisé une manifestation festive sur le quartier des Fleurs, autour
d’une animation : Le partage des saveurs.
Le programme de l’après midi a permis de réunir grands et petits autour des thèmes des
économies d’énergie et du développement durable : « plantations d’aromatiques »,
initiation aux gestes écologiques, stand maquillage du Centre social Le Sillage, danse
urbaine avec l’association Just Kiff Dancing, château gonflable pour les plus petits, foot.
L’après midi a été clôturé par un moment convivial autour d’un goûter fait maison par les
mamans du quartier : pastels, beignets, gâteaux...
Mercredi 19 septembre : seconde édition des Olympiades à Saint Etienne du
Rouvray en partenariat avec le Stade Sottevillais
De nombreux enfants venus avec les centres sociaux et les centres de loisirs ont participé
à cette fête du sport. Des ateliers encadrés par des sportifs de haut niveau ont permis aux
enfants de s’essayer à différentes disciplines : sprint, saut en longueur, hauteur, haies, saut
à la perche...
Lundi 26 Novembre : Les Trophées de l'Utilité Sociale 2018 ARCADE
L'ALFI organisait les Trophées de l'Utilité Sociale 2018 au siège du Groupe ARCADE.A l’issue
des présentations de chaque projet, deux lauréats ont été primés par le jury et un par le
public. Le Foyer Stéphanais, pour sa première participation, gagne le Prix du Public.
2 locataires sont venus à Paris défendre le projet d’auto-réhabilitation
LES CHANTIERS D’INSERTION DE 2018 :
Saint Etienne du Rouvray : 3 chantiers d’insertion encadrés par l’ARCHE et le Centre
social de la Houssière
Oissel : 1 chantier d’insertion encadré par l’APRE et le service Animation de la ville
d’Oissel
Val de Reuil : 1 chantier d’insertion encadré par le CCAS
Cléon- Saint Aubin les Elbeuf : 3 chantiers d’insertion encadrés par le Sillage et le
Point Virgule
22/29
LES ANIMATIONS PREVUES EN 2019 :
Bien dans son logement et jardin partagé, avec le centre social de la Houssière le 17 Avril
Du paysagisme comestible et des jardins partagés sur les Oiseaux et les Bruyères à Oissel le
24 Avril avec le mouvement citoyen « Les incroyables comestibles » et la Ville d’Oissel sur
Seine
5 Juin, Semaine de l’Innovation HLM à Cléon les Fleurs
Quartier Eugénie Cotton à Saint Etienne du Rouvray, le 12 juin : repas entre voisins et Bien
dans son logement
Mercredi 19 Juin : repas entre voisins et Bien dans son logement quartier Thorez à Saint
Etienne du Rouvray avec le Centre social Brassens:
Mercredi 19 Juin : Challenge du fair play et trophée des partenaires
Mercredi 03 Juillet :Olympiades à Saint Etienne du Rouvray
Olympiades le 18 Septembre à Val de Reuil
Quartier Eugénie Cotton à Saint Etienne du Rouvray, le 25 Septembre : repas entre voisins et
Bien dans son logement
2 Octobre, bien dans son logement sur Hartmann
23/29
BILAN DES ENGAGEMENTS ET DES ENQUETES 2018
Livrets remis en séance aux membres de la C.N.L.
DOSSIER MEDIATEUR GROUPE ARCADE
Le Foyer Stéphanais informe et recueille l’avis du CCL sur la décision collégiale prise au
sein du Groupe ARCADE de se doter du dispositif de médiation constitué à l’échelle du
groupe.
Dans le cadre de l’ordonnance du 20 août 2015 relative au règlement extrajudiciaire des
litiges de la consommation, le groupe Arcade a souhaité se doter d’un dispositif propre
bâti autour d’un médiateur incarné, doté d’une expérience forte dans le secteur du
logement social et la résolution amiable de conflits, et dont la probité est le gage de
réussite des médiations à venir.
Il a pour cela confié à Aiguillon construction une mission spécifique visant à bâtir un
dispositif sur mesure autour de M. Pierre Ulliac, ancien Directeur Général Adjoint d'Aiguillon
construction, et de déposer le dossier de candidature du médiateur de la consommation
du groupe Arcade. La logistique administrative et informatique du dispositif sera opérée
par Aiguillon construction.
Déposé depuis plus d'un an, le dossier de candidature du Médiateur du groupe ARCADE
avait été "mis en suspens" par le secrétariat de la CECMC (commission nationale
d'accréditation dépendante de Bercy) dans l’attente d’une analyse juridique concernant
l’application de la médiation de la consommation aux baux d’habitation.
Plusieurs arrêts récents et notamment la décision en date du 14 mai 2018, déclarant
irrecevable l’action de groupe menée par l’UFC Que choisir contre Foncia, indiquent que
les baux d’habitation ne paraissent pas relever du champ d’application de la médiation
de la consommation.
Le groupe ARCADE a cependant souhaité maintenir la candidature de Monsieur Ulliac en
tant que médiateur de la consommation pour le traitement de tous litiges autres que ceux
relatifs aux baux d’habitation et donc revoir son domaine d’intervention. Les lois à venir
préciseront sans doute une obligation élargie.
L’examen du dossier de candidature par la CECMC s'est tenu le 8 octobre; il a reçu un
accueil favorable.
La CECMC a par ailleurs validé la possibilité pour Pierre Ulliac de cumuler la double
fonction de médiateur de la consommation (pour les litiges relevant des contrats de
vente) et de médiateur (pour les litiges relevant du contrat de location)."
24/29
ANNEXES
Les points soulevés à chaque réunion sont les suivants : il a été rappelé les raisons de la présence des locataires-élus de la CNL, de leur présence
bénévole dans les organes de décisions du Foyer Stéphanais comme le conseil d’administration,
les commissions d’attributions, les commissions ventes ou les commissions d’ouverture des plis. Il a
été pointé le fait que seul 25 % des locataires ont voté et qu’il est bien dommage qu’ils soient si
peu nombreux. Ces élections se déroulent tous les 4 ans.
Une information a été donnée concernant l’accès au site internet du
Foyer Stéphanais et aux services qui sont accessibles à l’adresse www.foyer-stephanais.fr. Des sujets
peuvent être consultés sur ce site pouvant intéresser tous les locataires (enquête SLS, paiements en
lignes, demande d’intervention, demander un logement, actualités de la société…)
Il a été détaillé la politique de vente des logements, qui est reprise dans le détail sur notre
site internet.
Il a été expliqué l’assurance d’office des locataires non assurés, conformément à la loi
ALUR.
Il a été expliqué les lois Boutin, ALUR et Egalité Citoyenneté sur la thématique de la sous
occupation des logements.
Il a été expliqué le projet de loi de finances 2018 du gouvernement qui met en péril bon
nombre d’organismes de logements sociaux en France. L’impact serait pour le Foyer Stéphanais
de l’ordre de 2 millions d’euros de pertes chaque année. Des informations complémentaires sont
données sur notre site internet. Un mailing général a été adressé à tous les locataires avec le
quittancement passé. Des solutions seront à rechercher pour doter l’entreprise de recettes
nouvelles si nous souhaitons conserver les projets envisagés, tel que la 3ème ligne de loyer qui sera
créée lors de réhabilitations thermiques.
25/29
SERVICES
CONCERNESADRESSE CONCERNEE
PROBLEMES/DEMANDES
SOULEVES LORS DE LA REUNIONCONCLUSION/ABOUTISSEMENT
Du Foyer Stéphanais FL - FS - IL - EL - GT - AJD
De la Ville 2 représentants
Des représentants des
locatairesMessieurs VALLEE & LIEURY
Présence de nos
locataires20,93%
remplacement des boites aux lettres en cours /
la 2ème
tranche de démoussage et peinture des façades débute en
juin 2018. La première tranche de peinture a été réalisée par
l’entreprise SEPIC par temps très froid et humide, la peinture
n’accroche pas, cloque et tombe par endroits : un contrôle sera
réalisé par le Foyer Stéphanais, pour reprises au titre de la garantie
Fait. Réceptionné le 07 novembre 2018
La position des BAL est contrôlée et donne lieu à une mise en
conformité à réaliserFait en 2018
La première tranche de peinture a été réalisée par SEPIC par temps
très froid et humide, la peinture n’accroche pas, cloque et tombe
par endroits..à contrôler
Reprises faites par l'entreprise SEPIC.
la prestation d’isolation des combles et cloison de garage : il est à
prévoir de débarrasser le mur entre garage et habitation. Les
interventions annoncées ont pris du retard du fait de
dysfonctionnements rencontrés avec un premier prestataire. Une
seconde entreprise va intervenir dès juin 2018 en procédant par
soufflage d’isolant dans les combles. Les locataires attirent notre
attention sur des combles communs aux maisons mitoyennes et
l’état de certaines sous toitures. Un diagnostic technique sera
effectué pour détermination des éventuelles interventions à
programmer
Fait en partie.
Les locataires signalent le déficit de passages de l’entreprise STEEV
et l’état des clôtures qui sont trop basses et en mauvais état
rappel fait à steev et penalités à prevoir en cas
de recidive (HL)
Engagement est pris de réaliser l’élagage du cerisier après l’été Elagage fait en novembre 2018
Manque de puissance du chauffage central et la production d’eau
chaude sanitaire insuffisante des chaudières remplacées lors de la
réhabilitation. Un bilan de bon fonctionnement sera diligenté auprès
du prestataire d’entretien des installations
vu avec le bureau d'etude : la puissance des
chaudieres correspond au volume des logts (HL)
Les locataires sont insatisfaits des prises de rendez-vous et délais
d'intervention JV Service. Le contrôle de la VMC non faite ou
insuffisante…un cas de prêt d'échelle pour contrôler le débit de
VMC.
Il est rappelé de signer le bon d'intervention si la maintenance des
équipements est réalisée, l'ajout de commentaires est possible
La locataire 37 rue Boieldieu signale 5 pannes successives de
chaudière sur plusieurs mois avec des interventions JV Services qui
trainent en longueur. (information vérifiée dans la base
informatique)
convocation entreprise pour rappel des termes
du contrat(HL)
Des problèmes d’étanchéité se manifestent sur certaines des portes
d’entrée remplacées. Une vérification sera effectuée par
l’entreprise au titre de la garantie
Vérification à effectuer . A priori fait
Lors du remplacement des persiennes, celles-ci ont été vissées dans
le dormant des fenêtres. De ce fait, des vis ressortent et sont visibles
la fenêtre ouverte. La conformité de la pose sera vérifiée
Vérification à effectuer . A priori fait
44 Rue Boieldieu
une porte de garage a été enfoncée par un véhicule depuis 3 ans
et une descente d’EP cassée. Le locataire n’ayant pas fait de
déclaration d’assurance nous lui conseillons de conserver son dépôt
de plainte, de déclarer le sinistre…une entreprise a réparé le tube EP
avec un adhésif. Cette situation est à revoir
Vérification à effectuer . A priori fait
La problématique de l’entretien de la voirie, du stationnement et
de la vitesse de circulation est évoquée. Les services du Foyer
Stéphanais se rapprochent de la mairie pour sensibilisation sur ce
sujet et déterminer les actions à entreprendre
/
Les planchers en bois d’origine des étages bougent et sont bruyants.
Ce phénomène engendre une détérioration des revêtements de sol
et créée des vides sous les plinthes. Une attention sera maintenue
quant à son évolution
/
44 rue Boieldieu
Signale que lors des travaux de peinture, l’entreprise devra être
vigilante quant à la présence de son antenne radio. Demande la
fourniture d’un fond de peinture pour reprise lorsque celui-ci quittera
le logement et aura donc déposé son antenne
/
CADRE DE VIE 58 rue Boieldieu Signale que son voisin (nouveau) veut retirer la haie séparativeUn Rappel au règlement interieur sera adressé
au locataire
ST MARCEL - 28 MAI 2018 - 43 logements invités
PERSONNES
PRESENTES :
PATRIMOINE
26/29
SERVICES
CONCERNESADRESSE CONCERNEE
PROBLEMES/DEMANDES
SOULEVES LORS DE LA REUNION
CONCLUSION/ABOUTISSEMENT
(à compléter au fil de l'eau)
Du Foyer Stéphanais FE - FL - FS - IL - EL - DB
Mr Delaville / Mme Sayah / Mr Ouaissa
De la Ville pas de représentants
Des représentants des
locatairesMr VALLEE
Présence de nos
locataires3,11%
TOURMALET Mise en peinture des paliers d’accès aux logements fait
CALYPSO / MINERVE /
DIANE / CIRCERéfection de l’éclairage des parties communes démarrage le 11/02/2019
Réfection des enrobés au-dessus des garages démarrage le 11/03/2019
Il a été soulevé le problème de la porte du local poubelle qui
permettrait à n’importe qui de rentrer
cette porte ferme à clés et le personnel de la
ville qui s'occupe de l'entretien n'a pas signalé
de problème
Le problème de la peinture qui s’écaille déjà sur certaines portes, à
voir en garantie suite à la réhabilitation
il reste le mur extérieur de la descente avec
main courante à reprendre en garantie,
l'ensemble s'écaille
Il a été confirmé que les arrêts de volets restaient à poser et que les
numéros d’étages seront ajoutés à des fins de repéragearrêts de volets OK - Numéros fait par Régie
Veiller à la remise en place des panneaux d’affichage dès que
possiblefait
Une demande est formulée pour que le nom de la tour soit de
nouveau affiché en façadesen cours
Des personnes ne prennent pas la peine de rentrer leurs sacs
poubelles dans les locaux, du fait qu’il y a de la vidéosurveillance,
voir pour les identifier et faire un rappel au règlement
nota faites aux locataires
Il est évoqué l’huile de friteuse jetée par les fenêtres entre le 8 et le
9ème
étage. Identifier et facturer le nettoyagela personne n'a pas été identifié
PATRIMOINE Installer des portes vélos dans le local prévu à cet effet
vu avec Aurélia pas nécessaire trop peu de
vélos actuellement trois vélos à l'intérieur et pas
de poussette,
CADRE DE VIE
Continuer le recensement de l’immatriculation des véhicules des
locataires en vue de verbaliser les véhicules qui n’ont rien à faire sur
ce parking. Une locataire nous signale que certains locataires ont 6 à
7 véhicules en permanence sur le parking et que d’autres garent
également les voitures de leurs enfants qui n’habitent pas
l’immeuble
le recensement des véhicules de tous les loc; a
été fait et noté dans un tableau. Des affiches
seront mises sur les véhicules en cas de besoin.
Rien à singaler pour l'instant
Voir le problème des pannes récurrentes du nouvel ascenseur et son
salissementrdv effectué sur place avec Thyssen (HL)
Certains locataires se plaignent de la qualité des travaux de
chauffage et notamment les reprises d’embellissements suite à
percements
vu au fur et a mesure des réclamations
locataires
NAUROUZEIl reste à régler l’installation des aires de collecte enterrées avec la
Métropole accord métropole - sondages en cours
AUBISQUE 111 voir problème de robinet de cuisine fait PL/118803
TOURMALET 121
voir problème qui subsiste depuis le mois d’octobre d’air dans les
canalisations qui génèrent des fuites à répétition au niveau des
toilettes et robinetteries. Il semblerait que cela se passe depuis des
travaux sur le surpresseur (propos confirmé par le plombier envoyé
par le Foyer Stéphanais). Deux paliers de logements semblent
concernés par ce problème
il n'y a pas de surpresseur à Tourmalet
VIKING 91voir problème de cafards non traité depuis des mois, imbroglio entre
SRC et Mr Delaville
ORTEC est intervenu 2 fois, affaire réglée mais
qui redémarre ce jour : PL/123653 du 13/02/2019
Rebouchage des murs suite à travaux de chauffage mal fait vu avec Aurélia lors de la Réha
SDB : Reprises de peinture derrière tuyaux supprimés mal réalisées,
alors que peinture de SDB avait été refaite par le locataireidem à VIKING ci-dessus, vu avec Aurélia
Chambre : Avant réha, des problèmes de moisissures s’étaient
manifestés. Le plafond a apparemment été repris, mais reste
toujours des traces de moisissures sur murs
vu avec Mehmet puis avec Aurélia, à la charge
de la locataire (Mme Ozenne) qui ne veut pas
faire les travaux,
Malgré nouvelles interventions de ND SERVICES, le chauffage ne
fonctionne toujours pas dans son logement. La saison de chauffe
s’est achevée sans résoudre le problème. Trouver impérativement
une solution à ce problème
Installation de purgeurs automatiques dans
logemant (HL)
Tuyaux de chauffage non peints après réha vu et à faire
Peinture du plafond du balcon s’écaille vu et à faire
PERSONNES
PRESENTES :
AUBISQUE
TOURMALET
VIKING
VIKING 121
VIKING 51
PATRIMOINE
CADRE DE VIE
PATRIMOINE
ST ETIENNE DU ROUVRAY - 04 JUILLET 2018 - 513 logements invités
27/29
SERVICES
CONCERNESADRESSE CONCERNEE
PROBLEMES/DEMANDES
SOULEVES LORS DE LA REUNION
CONCLUSION/ABOUTISSEMENT
(à compléter au fil de l'eau)
Du Foyer Stéphanais FE - FL - FS - IL - EL - DB - CL
De la Ville Mr le Maire
Des représentants des
locatairesMessieurs VALLEE - BURG - LIEURY - LORIO
Présence de nos
locataires4,25%
Réorganiser le local « vélos » à l’issue de la réhabilitation. Les locaux
OM et vélos présentent d’importants problèmes de gestion :
encombrements vélos, poussettes, cartons, encombrants
en cours, début de desencombrement du local
vélo
Envisager la numérotation des places de stationnements non - vu avec Christine
Le problème du chemin communal devra être abordé de concert
avec la municipalitéà voir
La réalisation du parking aura lieu à compter du 29/10/2018, pour
une durée d’un mois ; ces travaux comprennent la réfection des
enrobés, la mise en place d’un portail automatique et le marquage
au sol. Durant cette période, le parking sera inaccessible. Les
locataires pourront stationner sur le parking du centre culturel
Simone Signoret. Un courrier spécifique leur a été envoyé le
12/10/2018
OK
Veiller à ce que les consommations d’eau et d’électricité de
chantier soient déduites des charges récupérables
en cours, début de desencombrement du local
vélo
Transmettre aux locataires les éléments nécessaires quant à la mise
en service des comptages individuels d’eau en cours, demande auprès de la métropôle
Des problèmes de finitions de peinture signalés par certains
locataires, manque de peinture sur tuyaux. Travaux à réceptionnerOK
Les paraboles installées ne permettent pas de réceptionner les
chaines souhaitées, notamment CANALSAT (ex : Cerisaie 31 et 22OK
Vérifier que le local OM d’Oseraie va être carrelé dans le cadre de
la réhaOK
Lors de l’intervention pour l’isolation des combles, les travaux n’ont
pas été achevés à compléter
Un tilleul est à élaguer sur le haut des escaliers extérieurs devis en cours execution en 2019 (HL)
Les gouttières sont à nettoyer, car les débordements d’eau
génèrent des dégradations sur les cache-moineauxintervention demandée à ENC CGB
Gestion du passage de la sente piétonne : M. le maire et son adjoint
présents ont indiqué voir pour trouver solution afin de limiter le
passage uniquement aux piétons (chicane anti-scooters…)
en attente
CADRE DE VIE
Les locataires ont des craintes quant aux problèmes d’occupation
des espaces extérieurs de la résidence (squat, dégradations sur
véhicules…). Dans le cadre de la réha, il a été pris le parti de ne pas
clôturer l’emprise de la résidence. Une vigilance sera à maintenir
quant à la vie du site, en s’appuyant notamment sur la vidéo-
protection mise en place
/
AMFREVILLE LA MIVOIE - 24 SEPTEMBRE 2018 - 94 logements invités
PERSONNES
PRESENTES :
OSERAIE / CERISAIE
CHÂTEAU LACOSTE
PATRIMOINE
28/29
SERVICES
CONCERNESADRESSE CONCERNEE
PROBLEMES/DEMANDES
SOULEVES LORS DE LA REUNION
CONCLUSION/ABOUTISSEMENT
(à compléter au fil de l'eau)
Du Foyer Stéphanais FE - FL - FS - IL - DB
De la Ville Adjoint au Maire
Des représentants des
locatairesMessieurs VALLE & BURG
Présence de nos
locataires4,58%
PATRIMOINE
L’isolation des combles de certains logements n’a pas été réalisée,
voir certains RV pas honorés par l’entreprise. Dans les logements où
l’intervention a eu lieu, elle a été jugée de qualité
en cours de réalisation, les rendez vous sont
difficiles à programmer
Concernant l’allée fraternelle, envisager avec la ville de fermer de
nouveau la voie. En effet, plusieurs véhicules y stationnent et cela
génère un problème de sécurité
Le sujet sera evoqué lors du diagnostique en
marchant avec les répresentants de la ville
le25/02/19.
Le sens interdit de la rue de l’Hélianthe est emprunté. La ville
présente ce soir indique que la police municipale interviendra
spécifiquement sur ce sujet
Un rappel sera fait à la ville le 25/02/19.
PATRIMOINE 45 TERPAT
les locataires demandent pourquoi le démoussage des toitures a
été réalisé rue Hélianthe et non rue Terpat alors que les couvertures
sont envahies de mousses. De même, l’accès aux BAL a été réalisé
rue de l’Hélianthe et pas rue du Terpat
Pas prévu au PPI
CADRE DE VIE 5 HELIANTHEintervenir auprès des voisins qui ont des haies non entretenues
pouvant atteindre 3 mêtres une lettre circulaire sera adressée aux locataires
CLIENTELE 8 HELIANTHEdemande une mutation dans un logement plus grand, attention
famille suivie par la ville mutation compliquée
13 FRATERNELLEauréoles sur mur cuisine jusqu’à hauteur de taille et problème de
réglage de menuiseries extérieures
Intervention faite par descourtis, contrôle
étanchéité a été fait
16 FRATERNELLE 2 arbres à élaguer devant chez elle sur terrain non privatisé fait decembre 2018 (HL)
42 SANGLIERS toujours fuites de terrasse dans chambre et au dessus cumulus Le logement sera prioritaire sur les travaux
avenir
VAL DE REUIL - 15 OCTOBRE 2018 - 349 logements invités
PERSONNES
PRESENTES :
CADRE DE VIE
PATRIMOINE
29/29
SERVICES
CONCERNESADRESSE CONCERNEE
PROBLEMES/DEMANDES
SOULEVES LORS DE LA REUNION
CONCLUSION/ABOUTISSEMENT
(à compléter au fil de l'eau)
Du Foyer Stéphanais FE - FL - FS - IL - PM - GT
Messieurs PAPE - SARR - RAKOTO - DJELLOUL & Mme DUVAL
De la Ville Représentant excusé
Des représentants des
locatairesMessieurs VALLE - LIEURY - LORIO
Présence de nos
locataires2,51%
PATRIMOINE
Il a été évoqué par plusieurs personnes que les sociétés JVS et
ORTEC, dans le cadre de leurs interventions liées aux contrats
d’entretien, ne respectaient pas leurs créneaux d’intervention par
demi-journée. Ce point sera rappelé fermement aux deux
entreprises et sera contrôlé
à suivre
FONCTIONNELDeux personnes ont évoqué un mauvais accueil téléphonique au
Foyer Stéphanais, point qui sera abordé avec les équipes
concernées
rappel fait durant les entretiens
CLEON LACROIX
Problème du caisson de l’immeuble Gounod évoqué qui serait
bruyant vis-à-vis de deux logements. Une intervention sera
programmée très rapidement
Intervention faite par JVS
JANEQUIN
A l’immeuble Janequin, problème de vétusté du système de
refermeture du skydom est évoqué, ainsi que la fermeture de la
porte du hall sur laquelle les aimants ne seraient plus en contact
systématiquement. Des interventions seront programmées très
rapidement
fait ISS
JANEQUIN / KOSMA
Les deux immeubles Janequin et Kosma sont l’objet de pannes
fréquentes des ascenseurs. Ce point sera abordé avec la société
Thyssen de manière à ce que des solutions durables soient adoptées
VU Thyssen sur place (HL)
BOIS CHENU
Sur le Bois Chenu, il est précisé que l’élagage des arbres situés dans
les parcelles privatives est à la charge des locataires, comme les
textes de lois le disent. Par ailleurs, un arbre communal s’est abattu
sur une clôture. Problème à régler rapidement du fait de son
Relance à la Mairie faite en Janvier 2019
Un problème de chauffage a été évoqué sur la précédente année,
mais qui est résolu cette année/
Les locataires demandes la fermeture du parking par un portail
automatique. Cette intervention est prévue en 2024. Le Foyer
Stéphanais va envisager d’avancer cette intervention. Néanmoins,
se posera le problème de l’accès des personnes extérieures au site
marché passé à la société Berranger,
démarrage imminent après commande du
portail par l'entreprise
CADRE DE VIE
Les locataires demandent à la mairie la possibilité d’accéder au
parc quand l’ « Ondine » est fermée, c'est-à-dire tout le temps sauf
au moment des repas. Le Foyer Stéphanais s’engage à évoquer le
problème avec la municipalité
Le sujet sera évoqué lors du comité technique
de la GUSP du 12/03/19
Les ventouses de la porte du hall du bâtiment A ne sont pas
efficiente en tout temps. Une intervention sera programmée très
rapidement
commandé
Le problème de certains décollements des revêtements de sols des
parties communes est évoqué. Une intervention sera programmée
très rapidement
Intervention de sécurisation faite (scotch). Devis
de remplacement reçu le12/02/19
ALLEE SORTEMBOC
en attendant l’intervention générale sur les façades qui est
programmée en 2021, les réparations urgentes seront entreprises
rapidement
Reprises ponctuelles faites
YVAIN Problème d’éclairage au niveau de l’entrée DIT faite aupres de SPHA, en attente retour
CLIENTELE 107 VILLAS SOUDAY
Arrivée en janvier 2016, une seule cave leur a été attribuée au lieu
de 2 comme tous les autres T3. Il semblerait que F. LEBALLEUR n’avait
pas les clés de la 2ème
cave lors de l’EDL entrée (cave 14 ou 16). A
résoudre pour apporter réponse aux locataires.
vu avec Mr LEBALLEUR le 12 février 2019 , il n'a
jamais été question de mettre à disposition
deux caves poour les locataires de SOUDAY.CC
PATRIMOINE 201 EDELWEISSun problème d’humidité persiste en RDC depuis des années malgré
les différentes interventions. A régler urgemment
Logement refait par le locataire.
Déshumidificateurs mis en place par le
locataire.
PATRIMOINE 8 SORTENBOC voir ce problème de portes d’entrée et de garage Fait en décembre 2018 DESCOURTIS
CLIENTELE 51 JANEQUINdemande de mutation dans logement plus adapté à son handicap
Rdv pris dans le cadre du parcours résidentiel
25/02/19 à 14h00 avec C LANNEE
CLEON - 28 NOVEMBRE 2018 - 558 logements invités
PERSONNES
PRESENTES :
VILLAS SOUDAY
PATRIMOINE
PATRIMOINE