Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables ... · du 16 décembre 2016 Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu les art. 10, al. 4, let. e, et 95, al. 3,

2014-3405 793

Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale

(OPOVA) du 16 décembre 2016

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),

vu les art. 10, al. 4, let. e, et 95, al. 3, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,

arrête:

Section 1 Objet, champ d’application et définitions

Art. 1 Objet et champ d’application

1 La présente ordonnance fixe les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale.

2 Elle s’applique aux produits inscrits à l’annexe 1 et à des parties d’entre eux, qu’ils soient non transformés, transformés ou utilisés dans une denrée alimentaire compo-sée.

3 Elle ne s’applique pas aux produits qui sont manifestement destinés à l’une des utilisations suivantes:

a. la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires;

b. l’ensemencement ou la plantation;

c. des activités de recherche et développement autorisées.

Art. 2 Définitions

1 Dans la présente ordonnance, on entend par:

a. pesticides:

1. les substances actives utilisées actuellement ou auparavant dans des produits phytosanitaires au sens de la loi du 15 décembre 2000 sur les

RS 817.021.23 1 RS 817.02

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017 sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI

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produits chimiques (LChim)2 et leurs produits métaboliques, de dégra-dation ou de réaction, ou

2. les substances actives et leurs produits métaboliques, de dégradation ou de réaction issus de produits biocides au sens de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits biocides (OPBio)3 et qui ne sont pas déjà réglementés par d’autres actes;

b. limite maximale de résidus (LMR): la concentration maximale autorisée d’un résidu de pesticide présent dans ou sur des produits;

c. CXL: la limite maximale de résidus fixée par la Commission du Codex Ali-mentarius (limites maximales pour les résidus de pesticides du Codex);

d. tolérance d’importation: la limite maximale de résidus pour les produits im-portés, fixée si:

1. l’utilisation d’une substance active dans un produit phytosanitaire ou un produit biocide n’est pas autorisée pour un produit, pour des motifs autres que la protection de la santé, ou que

2. la limite maximale de résidus en vigueur pour le produit et l’usage de celui-ci a été fixée pour des motifs autres que la protection de la santé;

e. seuil de quantification: la concentration de résidus la plus faible pouvant être quantifiée et enregistrée dans le cadre du contrôle de routine selon des mé-thodes validées dans le respect des bonnes pratiques de laboratoire.

2 Pour autant que la législation sur les denrées alimentaires n’énonce aucune défini-tion, les définitions utilisées dans la présente ordonnance sont celles définies dans la LChim, l’ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits chimiques4, l’OPBio et l’ordonnance du 12 mai 2010 sur les produits phytosanitaires (OPPh)5. Section 2 Détermination et fixation des limites maximales de résidus

Art. 3 Critères et bases applicables à la détermination et à la fixation des limites maximales de résidus

1 L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) détermine les limites maximales applicables aux résidus de pesticides. Il implique les offices fédéraux concernés.

2 Il tient compte:

a. du potentiel de risque des résidus de pesticides pour l’être humain;

b. de la documentation scientifique usuelle;

2 RS 813.1 3 RS 813.12 4 RS 813.11 5 RS 916.161


795

c. pour les produits phytosanitaires: des principes uniformes pour l’évaluation et l’autorisation des produits phytosanitaires inscrits à l’annexe 9 OPPh6;

d. pour les produits biocides: de l’art. 17 OPBio7;

e. de l’état des connaissances scientifiques et techniques pour l’évaluation de la toxicologie et de l’exposition aux résidus;

f. de la concentration techniquement inévitable d’un pesticide dans la denrée alimentaire selon les bonnes pratiques agricoles ou les bonnes pratiques de fabrication;

g. de l’absorption du pesticide, déterminée sur la base des quantités de denrée alimentaire ingérée;

h. de la présence éventuelle de résidus de pesticides provenant de sources autres qu’un usage sous forme de produit phytosanitaire ou biocide;

i. des interactions connues cumulées ou synergiques entre les substances actives, qui agissent sur les mêmes systèmes biologiques dans l’organisme humain;

j. si une CXL a été définie;

k. si une limite maximale de résidus a déjà été fixée selon le règlement (CE) no 396/20058;

l. si, dans le cas d’une demande au sens de l’art. 7, il existe dans un autre pays des bonnes pratiques phytosanitaires ou d’emploi des biocides, qui régissent l’utilisation conforme d’une substance active dans ce pays;

m. des données de surveillance;

n. d’autres facteurs pertinents pour les faits à contrôler.

3 Les limites maximales pour les résidus de pesticides sont fixées à l’annexe 2.

Art. 4 Substances actives pour lesquelles il n’est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus

Les substances actives de produits phytosanitaires évaluées dans le cadre de l’OPPh9 ou de l’OPBio10 et sur la base de l’art. 3 et pour lesquelles il n’est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus sont mentionnées à l’annexe 3.

6 RS 916.161 7 RS 813.12 8 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005

concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16.03.2005, p. 1, dans la version en vigueur dans l’UE.

9 RS 916.161 10 RS 813.12


796

Art. 5 Limites maximales de résidus pour les produits transformés ou mélangés

Si aucune limite maximale de résidus n’est fixée à l’annexe 2 pour des produits transformés ou mélangés, les limites maximales de résidus applicables sont celles du produit brut, sachant qu’il faut alors tenir compte des modifications des teneurs en résidus de pesticides engendrées par la transformation ou le mélange.

Art. 6 Réévaluation de limites maximales de résidus

Si les conditions-cadres évoluent par rapport à la situation au moment où les limites maximales de résidus avaient été définies, l’OSAV procède à un réexamen des limites maximales de résidus existantes.

Art. 7 Limites maximales de résidus de produits phytosanitaires ou biocides inutilisés en Suisse

1 Sur demande, l’OSAV peut fixer des limites maximales de résidus spécifiques pour des emplois de produits phytosanitaires ou biocides non prévus en Suisse.

2 La demande doit contenir:

a. une vue d’ensemble de la demande soumise, comprenant les éléments sui-vants:

1. un résumé,

2. une motivation,

3. une liste des documents joints,

4. une copie des conditions d’utilisation pertinentes pour définir les limites maximales de résidus dans le cadre des bonnes pratiques phyto-sanitaires pour les usages spécifiques de la substance active ou une copie des conditions d’utilisation en tant que produit biocide;

b. une bibliographie listant la littérature scientifique publiée dans les dix ans précédant la date de la présentation de la demande et portant sur les effets de la substance active sur la santé ainsi que sur les résidus de pesticides corres-pondants; et

c. les informations visées aux annexes 5 et 6 OPPh11 dans le cadre des pres-criptions en matière de données pour l’établissement des limites maximales de résidus pour les pesticides ou selon l’art. 14 OPBio12, y compris les don-nées toxicologiques, les données relatives aux méthodes analytiques de rou-tine utilisées dans des laboratoires de contrôle et les données concernant le métabolisme des végétaux et des animaux.

11 RS 916.161 12 RS 813.12


797

Section 3 Dépassement des limites maximales de résidus

Art. 8 Interdiction de mise en circulation et dépassement admis

1 Les produits énoncés à l’annexe 1 ne peuvent pas être mis en circulation s’ils contiennent des résidus de pesticides dépassant les valeurs suivantes:

a. les limites maximales de résidus fixées à l’annexe 2, y compris celles pour les produits transformés ou mélangés visés à l’art. 5;

b. 0,01 mg/kg pour les produits portant un code UE dans l’annexe 1 et ne satis-faisant pas au critère de la let. a, dans la mesure où les substances actives concernées ne sont pas mentionnées à l’annexe 3.

2 Si les dispositions de l’al. 1 sont respectées, les autorités d’exécution peuvent en se fondant sur le droit alimentaire ne pas interdire ou empêcher la mise en circulation des produits visés à l’annexe 1 et présentant des résidus de pesticides.

3 Par dérogation à l’al. 1, les autorités d’exécution peuvent autoriser des dépasse-ments des limites maximales de résidus en cas de traitement par fumigation après la récolte, aux conditions suivantes:

a. la combinaison substance active – produit est répertoriée à l’annexe 4;

b. les produits concernés ne sont pas destinés à une consommation immédiate;

c. il est garanti que ces mêmes produits ne dépassent plus les limites maxi-males de résidus définies à l’annexe 2 au moment de leur remise aux con-sommateurs.

Art. 9 Interdiction de transformation et de mélange

Les produits ne respectant pas les concentrations en résidus de pesticides selon l’art. 8, al. 1, ne peuvent être ni transformés, ni mélangés à des fins de dilution avec le même produit ou avec d’autres produits. Section 4 Modification des annexes et directives aux autorités cantonales d’exécution

Art. 10 Actualisation des annexes

1 L’OSAV adapte les annexes 1 à 4 selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

2 Il peut édicter des dispositions transitoires applicables à ces adaptations.


798

Art. 11 Directives aux autorités cantonales d’exécution

1 Si les annexes 1 à 4 ne sont plus adaptées aux derniers développements et connais-sances et que des mesures immédiates s’imposent pour la protection de la santé, l’OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d’exécution jusqu’à la modification des annexes.

2 Les directives sont publiées sur Internet. Section 5 Dispositions finales

Art. 12 Abrogation du droit en vigueur

L’ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les compo-sants dans les denrées alimentaires13 est abrogée.

Art. 13 Disposition transitoire

Les substances actives qui ont été autorisées par l’Office fédéral de l’agriculture conformément à l’OPPh14 et pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées peuvent encore être décelées jusqu’au 30 avril 2019 dans ou sur des den-rées alimentaires dans le respect des limites maximales définies selon l’ancien droit.

Art. 14 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.

16 décembre 2016 Département fédéral de l’intérieur:

Alain Berset

13 RO 1995 2893, 2002 955, 2005 5749, 2008 793 4475 6027, 2009 4741, 2011 1985, 2012 2147, 2013 4715, 2015 3219

14 RS 916.161


799

Annexe 1 (art. 1, al. 2, et 8, al. 1 et 2)

Produits d’origine végétale ou animale pour lesquels des limites maximales de résidus s’appliquent

1 Remarque explicative

La liste des produits d’origine végétale ou animale selon l’annexe I, parties A et partie B, du règlement (CE) no 396/200515 s’applique. Les produits non répertoriés dans cette liste sont mentionnés dans le tableau de la présente annexe. 2 Remarque explicative concernant l’annexe I du règlement (CE)

no 396/2005

Le fait qu’un produit soit mentionné dans l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 ne signifie pas qu’il s’agit d’une denrée alimentaire. 3 Tableau 1 2 3 4 5

Code Catégorie, groupe ou sous-groupe

Principal produit du groupe ou du sous-groupe

Dénomination scientifique

Portion du produit pour laquelle la LMR s’applique

poissons produit entier

foie de poisson

œufs de poisson

crustacés produit entier

échinodermes produit entier

mollusques produit entier

denrées alimentaires transformées

produit entier

huile de pépins de courge

farine de céréales

produits céréaliers

légumes secs

fruits secs

vin

15 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16 mars 2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2016/1016.


800

Annexe 2 (art. 3, al. 3, 5 ainsi que 8, al. 1, let. a, et 3, let. c)

Limites maximales autorisées pour les résidus de pesticides

1 Remarques explicatives

1.1 Les limites maximales de résidus concernent les produits inscrits à l’annexe 1 sous leur forme brute ou congelée mais non transformée, sauf mention contraire.

1.2 Si aucune limite maximale de résidus n’est mentionnée à la colonne 5, celle fixée par le règlement (CE) no 396/200516 pour cette combinaison substance active – denrée alimentaire s’applique. Les règlements modifiant le règle-ment (CE) no 396/2005 qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des limites maximales de résidus applicables pour la substance active ont été intro-duites, sont indiqués en tant qu’aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s’appliquent. Lorsqu’un acte modificateur a fait l’objet d’un rectificatif en-traînant des changements d’ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6. Lorsque les annexes II, IIIA, IIIB ou V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées dans différents actes modificateurs, l’annexe concernée ou le changement spécifique dont il s’agit sont précisés entre pa-renthèses.

1.3 La lettre F dans la colonne 2 du tableau désigne les substances actives lipo-solubles.

1.4 Un * à côté de la limite maximale de résidus dans la colonne 5 signifie qu’il s’agit d’un seuil de quantification.

16 Cf. note relative à l’art. 3, al. 2, let. k.


801

2 Tableau 1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo-soluble

Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg

Remarques

1,1-Dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl) éthane (éthylane, perthane)

F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

2,4-D (somme de 2,4-D, de ses sels, de ses esters et de ses composés conjugués, exprimée en 2,4-D)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1317/2013

2,4-DB (somme de 2,4-DB, ses sels, ses esters et ses conju-gués, exprimé en 2,4-DB)



8-hydroxyquinoline (somme de 8-hydro-xyquinoline et de ses sels, exprimée en tant que 8-hydro-xyquinoline)



Abamectine (som-me de l’avermectine B1a, l’avermectine B1b et du delta-8,9-isomère de l’aver-mectin B1a)

F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 508/2011

" F 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

"

" F 0220000 légumes-bulbes "

" F 0231000 solanacées 0.01 autres

" F 0231010 tomates 0.03

" F 0231020 poivrons 0.05

" F 0231030 aubergines 0.03

" F 0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.04

" F 0233000 cucurbitacées à peau non comestible


" F 0234000 maïs doux "

" F 0239000 autres légumes-fruits 0.01 "

" F 0240000 brassicacées annexe du règlement (UE) no 508/2011

" F 0250000 légumes-feuilles et fines herbes

"


802

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)

"

" F 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf céleri en branches

" F 0270030 céleri en branches 0.05

" F 0280000 champignons, mousses et lichens


" F 0290000 algues et organismes procaryotes

"

" F 0300000 légumineuses séchées "

" F 0400000 graines et fruits oléagineux

"

" F 0500000 céréales "

" F 0600000 thé, café, infusions et cacao

"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "

" F 0900000 plantes sucrières "

Acephate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Acéquinocyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Acetamiprid 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 87/2014

" 0120000 fruits à coque 0.06 sauf noix communes

" 0120110 noix communes 0.07

" 0130000 fruits à pépins annexe du règlement (UE) no 87/2014

" 0140000 fruits à noyau "

" 0150000 baies et petits fruits "

" 0160000 fruits divers "

" 0211000 pommes de terre 0.05

" 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux


" 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep-tion des betteraves sucrières

"

" 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres

" 0220010 ail 0.02


803

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0220020 oignons 0.05

" 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 87/2014

" 0240000 brassicacées "

" 0251000 laitues et salades 5

" 0252000 épinards et feuilles similaires


" 0253000 feuilles de vigne "

" 0254000 cresson d’eau "

" 0255000 endives (chicons) "

" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles

"

" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)

"

" 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) autres

" 0270030 céleri en branches 1.5

" 0270050 artichauts 0.6

" 0270060 poireaux 0.1

" 0280000 champignons, mousses et lichens


" 0290000 algues et organismes procaryotes

"

" 0300000 légumineuses séchées "

" 0400000 graines et fruits oléagineux

"

" 0500000 céréales "

" 0600000 thé, café, infusions et cacao

"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "

" 0900000 plantes sucrières "

" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres

"

Acétochlore toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Acibenzolar-S-méthyl (somme d’acybenzolar-S-méthyl et de acyben-zolar (acide), expri-mée en acybenzolar-S-méthyl)

0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 703/2014


804

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0120000 fruits à coque "

" 0130000 fruits à pépins 0.01 sauf pommes, poires, coings; acide libre inclus

" 0130010 pommes 0.1

" 0130020 poires 0.1

" 0130030 coings 0.02

" 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 703/2014



" 0211000 pommes de terre "


"


0.01 sauf radis; acide libre inclus

" 0213080 radis 0.02

" 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 703/2014

" 0230000 légumes-fruits "


" 0251000 laitues et salades 0.3 sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

" 0251080 jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0.5


0.01 (*) sauf épinards; acide libre inclus

" 0252010 épinards 0.5

" 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 703/2014




"


"

" 0270000 légumes à tiges "


805

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Acide gibbérellique toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Acide naphthylacé-tique, 1-



Acide phosphonique cf. aussi fosétyl-Al

" 0151000 raisins de table et raisins de cuve

50

" vin 100

Aclonifen toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Acrinathrine F 0700000 houblon 0.05

" F 0800000 épices 0.05

Alachlore toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Aldicarbe (somme de l’aldicarbe de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en aldicarbe)

0900010 betteraves sucrières 0.02

Amétoctradin toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Amidosulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



806

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Aminopyralide toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Amisulbrom toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Amitraze (y compris les métabolites conte-nant la fraction de 2,4-diméthylaniline exprimée en ami-traze)



Amitrole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Anilazine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Aramite F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Asulam toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Atrazine F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

Azadirachtine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Azimsulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Azinphos-éthyl F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Azinphos-méthyl F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



807

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Azocyclotin et Cyhexatin (somme de l’azocyclotin et du cyhexatin calculé comme cyhexatin)



Azoxystrobine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Barbane F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Beflubutamid toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Bénalaxyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 520/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

Benfluraline F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Benfuracarbe toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Bénomyl cf. carbendazime

Bentazone (Somme de la bentazone, de ses sels, de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxy-bentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone)



Benthiavalicarb-isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D)

0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008



808

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


0.01 (*) sauf carottes

" 0213020 carottes 0.02


" 0220020 oignons 0.02

" 0220030 échalotes 0.02

" 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008


" 0251000 laitues et salades 0.2





" 0255000 endives (chicons) 0.2




"



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Benzovindiflupyr 0500010 orge 0.5

" 0500050 avoine 0.5

" 0500070 seigle 0.04


809

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0500090 froment (blé) 0.04

Benzyladénine, 6- 0130000 fruits à pépins 0.01 (*)

Bifénazate (somme de bifénazate et de bifénazate-diazène, exprimée en biféna-zate)



Bifenox F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Bifenthrine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 441/2012

" F 0120000 fruits à coque "

" F 0130000 fruits à pépins "

" F 0140000 fruits à noyau "

" F 0151010 raisin de table 0.2

" F 0151020 raisins de cuve 0.2

" F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 441/2012

" F 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

" F 0154000 autres petits fruits et baies

"

" F 0160000 fruits divers "


0.1 sauf pommes de terre

" F 0211000 pommes de terre 0.05

" F 0220000 légumes-bulbes 0.1


" F 0231010 tomates 0.3

" F 0231020 poivrons 0.4





0.1

" F 0234000 maïs doux 0.1

" F 0239000 autres légumes-fruits 0.1

" F 0241000 choux (développe-ment de l’inflorescence)


" F 0242000 choux pommés 1

" F 0243000 choux feuilles 0.1


810

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0244000 choux-raves 0.1

" F 0251000 laitues et salades 2

" F 0252000 épinards et feuilles similaires

0.1

" F 0253000 feuilles de vigne 0.1

" F 0254000 cresson d’eau 0.1

" F 0255000 endives (chicons) 2

" F 0256000 fines herbes et fleurs comestibles

0.1


0.1 sauf haricots frais, non écossés

" F 0260010 haricots frais, non écossés

0.5

" F 0270000 légumes à tiges 0.1


0.1

" F 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (UE) no 441/2012


"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "


" F 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres

"

Binapacryl F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Biphényle 0154050 cynorhodons 0.02


0.1

" 0632030 maté 0.5

" 0810090 noix muscade 1

" 0870010 macis 1

Bitertanol F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



811

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Bixafène toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Boscalid F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 441/2012

" 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

"

" 0220000 légumes-bulbes "



" 0250000 légumes-feuilles et fines herbes

"


"

" 0270000 légumes à tiges 0.5 autres

" 0270010 asperges 0.05

" 0270030 céleri en branches 30

" 0270040 fenouil 30

" 0270050 artichauts 4

" 0270060 poireaux 5




"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Bromophos-éthyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Bromopropylate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



812

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Bromoxynil et ses sels, exprimés en bromoxynil



Bromuconazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Bromure ionique 0100000 fruits 10 autres, frais

" 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008


" 0152000 fraises 20

" fruits secs 50

" 0200000 légumes annexe du règlement (CE) no 839/2008

" légumes secs 100 sauf bolets séchés

" 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (CE) no 839/2008


"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Bupirimate 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008


" 0130000 fruits à pépins 0.05 autres; ethyrimol inclus, calculé en bupirimate

" 0130010 pommes 0.2

" 0130020 poires 0.2 ethyrimol inclus, calculé en bupirimate

" 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 149/2008



" 0200000 légumes "



"



813

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Buprofézine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 520/2011




" F 0151000 raisins de table et raisins de cuve

"

" F vin 0.05



0.05 autres

" F 0153010 mûres 0.1

" F 0153030 framboises 0.1




" F 0200000 légumes "



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "


Butraline toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Butylate 0700000 houblon 0.05

" 0800000 épices 0.05

Camphéchlore F 0500000 céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore

" F 0700000 houblon 0.1

" F 0800000 épices 0.1


814

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 1010000 viandes, prépara-tions de viande, abats, sang, graisses animales

0.05 sauf viande de volaille; exprimé sur la matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62

" F 1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.01 (*) exprimé sur la ma-tière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62

Captafol F 0700000 houblon 0.1

" F 0800000 épices 0.1

Captane 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 251/2013


" 0130000 fruits à pépins "

" 0140010 abricots 4

" 0140020 cerises 5

" 0140030 pêches 4

" 0140040 prunes 7

" 0140990 autres «fruits à noyau»

1


0.03 seul ou avec folpet

" 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 251/2013

" 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

" 0154000 autres petits fruits et baies

"



"


" 0231000 solanacées 0.02 autres

" 0231010 tomates 2 seul ou avec folpet

" 0231020 poivrons 0.1

" 0231030 aubergines 2 seul ou avec folpet

" 0232000 cucurbitacées à peau comestible


" 0233000 cucurbitacées à peau non comestible

"

" 0234000 maïs doux "


815

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0239000 autres légumes-fruits "



"


"



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Carbaryl F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime exprimé en tant que carbendazime)

0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


" 0130000 fruits à pépins 0.2 autres

" 0130010 pommes 0.2

" 0130020 poires 0.2

" 0130050 nèfles du japon 2

" 0140010 abricots 0.2

" 0140020 cerises 0.5

" 0140030 pêches 0.2

" 0140040 prunes 0.5


816

1. 2 3 4 5 6



Remarques


0.1


0.5

" 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"


"

" 0161000 fruits divers à peau comestible

"

" 0162000 petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

"

" 0163000 autres fruits à peau non comestible et de grande taille

0.1 sauf mangues, papayes

" 0163030 mangues 0.5

" 0163040 papayes 0.2





" 0231010 tomates 0.5

" 0231030 aubergines 0.5

" 0231040 okras, camboux 2




817

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0234000 maïs doux "



" 0251000 laitues et salades 1 autres

" 0251020 salade, Lactuca sativa L.

1

" 0251030 chicorée 1





" 0255000 endives (chicons) 1




"



"



"

" 0500000 céréales 0.01 (*) autres

" 0500010 orge 1.5

" 0500050 avoine 1.5

" 0500070 seigle 0.1

" 0500090 froment (blé) 0.1


818

1. 2 3 4 5 6



Remarques



" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Carbetamide toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Carboxine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Carfentrazone-éthyle toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Cartap toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Carvone, d- 0211000 pommes de terre 5

Carvone, l- 0211000 pommes de terre 3

Chlorantraniliprole F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlorbenside F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlorbufam F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlordane (somme de cis- et trans-chlordane)



Chlordécone F 0700000 houblon 0.02

" F 0800000 épices 0.02

Chlorfenson F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



819

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Chlorfenvinphos F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chloridazon toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlormequat 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014


" 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf poires

" 0130020 poires 0.2





"





"


"



0.05 sauf champignons de culture

" 0280010 champignons de culture

10





"

" 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, blé, orge, seigle

" 0500010 orge 2

" 0500050 avoine 5

" 0500070 seigle 3

" 0500090 froment (blé) 2



" 0700000 houblon "


820

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0800000 épices "



"

Chlorobenzilate F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chloropicrine 0700000 houblon 0.02

" 0800000 épices 0.02

Chlorothalonil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 441/2012





"





"


"

" 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf céleri en branches, poireaux


" 0270060 poireaux 10




"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


821

1. 2 3 4 5 6



Remarques


Chlorotoluron 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 87/2014

" 0200000 légumes "



"

" 0500000 céréales 0.1



" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Chloroxuron F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlorphénapyr toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlorprophame F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 79/2014

" F 0211000 pommes de terre 30

" F 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux


" F 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep-tion des betteraves sucrières

"


" F 0230000 légumes-fruits "

" F 0240000 brassicacées "


"


"

" F 0270000 légumes à tiges "


"


822

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Chlorpyrifos F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008


" F 0130000 fruits à pépins 0.5 autes

" 0130010 pommes 0.01

" F 0130020 poires 0.01

" F 0130030 coings 0.2

" F 0140000 fruits à noyau 0.05 autres

" F 0140020 cerises 0.2

" F 0140030 pêches 0.01

" F 0140040 prunes 0.1



" F 0152000 fraises 0.2


0.05 autres

" F 0153010 mûres 0.01

" F 0153030 framboises 0.5


0.05 autres

" F 0154030 groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

0.01

" F 0154040 groseilles à maque-reau

0.01

" F 0161000 fruits divers à peau comestible



823

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0162000 petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

0.05 autres

" F 0162010 kiwis 0.01

" F 0163000 autres fruits à peau non comestible et de grande taille


" F 0211000 pommes de terre 0.03




0.05 autres

" F 0213020 carottes 0.07

" F 0213080 radis 0.08

" F 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres

" F 0220020 oignons 0.1

" F 0220030 échalotes 0.1


" F 0231010 tomates 0.01

" F 0231020 poivrons 0.07





"

" F 0234000 maïs doux "

" F 0239000 autres légumes-fruits "


"

" F 0242000 choux pommés 0.05 autres

" F 0242020 chou pomme 0.01

" F 0243000 choux feuilles 0.05 autres

" F 0243010 choux de Chine 0.01

" F 0244000 choux-raves annexe du règlement (CE) no 839/2008


"


824

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" F 0270000 légumes à tiges 0.05 autres

" F 0270050 artichauts 0.1

" F 0270060 poireaux 0.01 "





"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Chlorpyrifos-méthyl F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlorsulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlorthal-dimethyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05

" 0800000 épices 0.05

Chlozolinate F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son isomère E)




825

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Cléthodime (somme du séthoxydime et du cléthodime incluant les produits de dégradation calculé en séthoxy-dime)

0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008

" 0200000 légumes "


" 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres

" 0401010 graines de lin 0.2

" 0401020 arachides 5

" 0401050 graines de tournesol 0.5

" 0401060 graines de colza (grosse navette)

1

" 0401070 fèves de soja 10

" 0401090 graines de coton 0.5

" 0402000 fruits oléagineux annexe du règlement (CE) no 839/2008



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Clodinafop F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 777/2013

" 0200000 légumes "



"

" 0500000 céréales 0.1 clodinafop et ses isomères S, exprimés en clodinafop



" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"


826

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Clofentezine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)



" 0140000 fruits à noyau 0.2

" 0151010 raisin de table 0.02 sauf kiwaïs

" 0151010-001

kiwaïs 0.3

" 0151020 raisins de cuve 1

" 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"


0.3 autres

" 0154030 groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

0.5

" 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"


" 0231000 solanacées "


0.02 sauf concombres

" 0232010 concombres 0.3


827

1. 2 3 4 5 6



Remarques



" 0234000 maïs doux "




"


"



"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Clomazone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Clopyralid toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlorure de benzal-konium (mélange de chlorures d’alkyl-benzyldiméthy-lammonium présen-tant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)




828

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Chlorure de didécyl-diméthylammonium (mélange de sels d’alkylammonium quaternaires présen-tant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)



Clothianidin 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 500/2013


"



" 0241000 choux (développe-ment de l’inflorescence)

"

" 0242000 choux pommés "

" 0243010 choux de Chine 1.5

" 0243020 choux verts 1.3

" 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 500/2013


"


"



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"


829

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Composés du cuivre (cuivre)

0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008


" 0130000 fruits à pépins 15 dosé comme cuivre

" 0140000 fruits à noyau 15 "



" 0152000 fraises 15 dosé comme cuivre


15 "


15 "

" 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 149/2008


15 dosé comme cuivre

" 0220000 légumes-bulbes 15 "

" 0230000 légumes-fruits 15 "

" 0240000 brassicacées annexe du règlement (CE) no 149/2008


"


"

" 0270000 légumes à tiges 20 sauf asperges; dosé comme cuivre

" 0270010 asperges 15 dosé comme cuivre




"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "

" 0900010 betteraves sucrières 15 dosé comme cuivre

Composés du mercure




830

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Cyanamide, y com-pris les sels exprimés en cyanamide



Cyanure d’hydrogène

farine de céréales 6

" 0500000 céréales 15

Cyazofamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 897/2012


"


" 0231000 solanacées 0.01 (*) autres

" 0231010 tomates 0.6





"

" 0234000 maïs doux "




0.01 sauf salade, Lactuca sativa L.


3





"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"


831

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Cyclanilide F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Cyclopropène, 1-Méthyl-



Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déter-minés en S-dioxyde d´acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO2) et/ou S-dioxyde d’acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) ou en ses esters méthyl



Cyflufénamid (somme du cyflu-fénamid (isomère Z) et de son isomère E)



cyfluthrine, y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des iso-mères)

F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)



" F 0140010 abricots 0.3

" F 0140020 cerises 0.2

" F 0140030 pêches 0.3

" F 0140040 prunes 0.2

" F 0140990 autres «fruits à noyau»

0.02




832

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"


"



"



" F 0231010 tomates 0.05

" F 0231020 poivrons 0.3



annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"

" F 0234000 maïs doux "



"

" F 0242000 choux pommés 0.2 sauf chou pomme

" F 0242020 chou pomme 0.3



" F 0243020 choux verts 0.3


833

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" F 0251000 laitues et salades 1 autres

" F 0251020 salade, Lactuca sativa L.

0.5

" F 0251030 chicorée 0.5



" F 0253000 feuilles de vigne "

" F 0254000 cresson d’eau "

" F 0255000 endives (chicons) "


"


"



"


"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"


834

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Cyhalofop-butyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Cyhexatin cf. azocyclotin

Cymoxanil toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Cyperméthrine F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 520/2011


"




" F 0251000 laitues et salades "


"







"


" F 280000 champignons comestibles

"


"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Cyproconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 1004/2013


835

1. 2 3 4 5 6



Remarques




" 0151010 raisin de table 0.2

" 0151020 raisins de cuve 0.2



"


"



"




" 0251000 laitues et salades 0.05 sauf mâche

" 0251010 mâche 2.5







"


"


" 0270010 asperges 0.1



" 0270060 poireaux 0.5




"



"



836

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Cyprodinil toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01

Cyromazine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 61/2014


"



" 0231010 tomates 0.6

" 0231020 poivrons 1.5



2 sauf concombres, courgettes


" 0232030 courgettes 1.7



" 0234000 maïs doux "



" 0251000 laitues et salades 0.05 autres

" 0251010 mâche 12


2.4

" 0251060 roquette 3







"


837

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0270000 légumes à tiges 0.05 sauf céléri en branches



0.05 sauf champignons de culture


10





"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Dalapon 0700000 houblon 0.1

" 0800000 épices 0.1

Daminozide (somme du damino-zide et de la 1,1-diméthylhydrazine (UDHM), exprimée en daminozide)



Dazomet toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


DDT (somme de tous les isomères et du DDE + TDE)

F poissons 4 exprimé sur la partie comestible

" F foie de poisson 4

" F oeufs de poisson 4

" F crustacés 4 exprimé sur la partie comestible

" F échinodermes 4 "

" F mollusques 4 "


838

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Deltaméthrine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


" F 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf pommes

" F 0130010 pommes 0.2

" F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" F 0152000 fraises "


"


"



"


" F 0230000 légumes-fruits 0.2 autres

" F 0231010 tomates 0.3

" F 0231020 poivrons 0.2


" F 0231040 okras, camboux 0.3

" F 0232010 concombres 0.2

" F 0232030 courgettes 0.2




839

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0242000 choux pommés "



" F 0243020 choux verts 0.5

" F 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" F 0251000 laitues et salades 0.5 autres


0.5

" F 0251030 chicorée 0.5


0.05 sauf épinards

" F 0252010 épinards 0.5

" F 0254000 cresson d’eau annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" F 0255000 endives (chicons) 0.5




"



" F 0270060 poireaux 0.2


840

1. 2 3 4 5 6



Remarques




"



"

" F 0500000 céréales 2



" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "


"

Desmédiphame toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diallate F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diazinon F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dibrométhane, 1,2- F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dicamba toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



841

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Dichlobenil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 899/2012





1.5 dichlorobenzamide inclus



"


0.01 (*) sauf groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis); dichlo-robenzamide inclus


0.5 dichlorobenzamide inclus

" 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 899/2012

" 0200000 légumes "



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Dichloroéthane, 1,2-



Dichloropropène, 1,3-




842

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Dichlorprop (somme du dichlorprop (y compris le dichlor-prop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlor-prop)



Dichlorvos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diclofop 0700000 houblon 0.05

" 0800000 épices 0.05

Dicloran toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dicofol F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dieldrine (somme aldrine/dieldrine, calculée en dieldrine)

F 0100000 fruits 0.01 (*)

" F 0200000 légumes 0.01 (*) sauf cucurbitacées, panais

" F 0213060 panais 0.02




0.03

" F 0300000 légumineuses séchées 0.01 (*)

" F 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges

" F 0401100 pépins de courges 0.15

" F huile de graines de courges

0.25

" F 0500000 céréales 0.01 (*)

" F 0610000 thé 0.02

" F 0640000 fèves de cacao 0.05

" F 0700000 houblon 0.02

" F 0800000 épices 0.1


843

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 1010000 viandes, prépara-tions de viande, abats, sang, graisses animales

0.2 exprimé sur la ma-tière grasse


0.15 "

" F 1030000 oeufs d’oiseaux 0.02

" F poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible

" F foie de poisson 0.2

" F oeufs de poisson 0.2

" F crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible

" F échinodermes 0.05 "

" F mollusques 0.05 "

Diétofencarb 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008


"

" 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres

" 0220020 oignons 0.1

" 0220030 échalotes 0.2

" 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008


" 0251000 laitues et salades "


"







"



"


"



"


844

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Difénoconazole 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 834/2013


"



" 0231010 tomates 2

" 0231020 poivrons 0.7





"

" 0234000 maïs doux "


" 0240000 brassicacées 0.5 sauf brocolis, choux à feuilles

" 0241010 brocolis 1

" 0243000 choux feuilles 2



3

" 0251060 roquette 2









"

" 0270010 asperges 0.05

" 0270020 cardons 4



845

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0270040 fenouil 2.5


" 0270060 poireaux 0.5

" 0270070 rhubarbe 0.3

" 0270080 pousses de bambou 0.05

" 0270090 coeurs de palmier 0.05

" 0270990 autres «légumes à tiges»

0.05




"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Diflubenzuron F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008



" F 0140000 fruits à noyau 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-difluorobenzoïque inclus

" F 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008


" F 0200000 légumes "



"



"


846

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Diflufenican toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diméthachlore toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dimethenamide toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dimethipin toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate)

0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)



" 0140000 fruits à noyau 0.02 autres

" 0140020 cerises 0.2

" 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve



" 0160000 fruits divers 0.02 sauf olives de table

" 0161030 olives de table 2


847

1. 2 3 4 5 6



Remarques



" 0220000 légumes-bulbes 0.02 sauf oignions de printemps

" 0220040 oignons de printemps 2

" 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)



"


"



"


"


" 0401000 graines oléagineuses "

" 0402000 fruits oléagineux 0.05 autres

" 0402010 olives à huile 2

" 0500000 céréales annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



848

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Diméthomorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 51/2014





"

" 0152000 fraises "


0.01 (*) sauf framboises, mûres

" 0153010 mûres 0.2

" 0153030 framboises 0.05






"


0.01 (*) autres

" 0213040 raiforts 0.2

" 0213080 radis 1.5

" 0213100 rutabagas 0.2

" 0213110 navets 0.2

" 0220000 légumes-bulbes 0.6 sauf oignons de printemps, autres «légumes-bulbes»

" 0220040 oignons de printemps 0.3

" 0220990 autres «légumes-bulbes»

0.15

" 0231000 solanacées annexe du règlement (UE) no 51/2014


1



" 0234000 maïs doux "




849

1. 2 3 4 5 6



Remarques



15








"


"



" 0270050 artichauts 2

" 0270060 poireaux 1.5




"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Dimoxystrobine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diniconazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dinocap F 0100000 fruits 0.05

" F 0151020 raisins de cuve v. aussi meptyldino-cap



850

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0700000 houblon 0.1

" F 0800000 épices 0.1

Dinosèbe toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dinotéfurane toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dinoterb toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dioxathion F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diphenylamine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diquat 0100000 fruits 0.05 exprimé en cation diquat

" 0200000 légumes 0.05 "

" 0300000 légumineuses séchées 0.2 "

" 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en cation diquat

" 0401010 graines de lin 5 exprimé en cation diquat

" 0401050 graines de tournesol 1 "


2 "

" 0401070 fèves de soja 0.2 "

" 0401080 graines de moutarde 0.5 "

" 0401140 graines de chanvre 0.5 "

" 0700000 houblon 0.1 "

" 0800000 épices 0.1 "

Disulfoton F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 899/2012

" F 0200000 légumes "



"

" F 0500000 céréales 0.02 autres; O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton


851

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0500010 orge 0.2 O-analogue, sul-foxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton



" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Dithianon 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 839/2008

" 0130000 fruits à pépins 0.3

" 0140010 abricots 0.5

" 0140020 cerises 2

" 0140030 pêches 0.5

" 0140040 prunes 1.5


2

" 0151010 raisin de table 0.01 (*)


" 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008


"


"


" 0200000 légumes "



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



852

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Dithiocarbamates (Diméthyle-, Ethylène-bis-, Propylène-bis-)

0100000 fruits 0.05 autres; dosé comme CS2

" 0110000 agrumes 5 dosé comme CS2

" 0120110 noix communes 0.1 "

" 0130000 fruits à pépins 5 "

" 0140000 fruits à noyau 2 "


5 "

" 0152000 fraises 10 "


5 "

" 0154040 groseilles à maque-reau

5 "

" olives 5 "

" 0163020 bananes 2 "

" 0163030 mangues 2 "

" 0163040 papayes 7 "

" 0200000 légumes 0.05 autres; dosé comme CS2

" 0211000 pommes de terre 0.3 dosé comme CS2

" 0213010 betteraves rouges 0.5 "

" 0213020 carottes 0.2 "

" 0213030 céleris-raves 0.3 "

" 0213040 raiforts 0.2 "

" 0213060 panais 0.2 "

" 0213070 persil à grosse racine 0.2 "

" 0213080 radis 2 "

" 0213090 scorsonères (salsifis noirs)

0.2 "

" 0220010 ail 0.5 "

" 0220020 oignons 1 "

" 0220030 échalotes 1 "

" 0231010 tomates 3 "

" 0231020 poivrons 5 "

" 0231030 aubergines 3 "

" 0231040 okras, camboux 0.5 "


2 "


853

1. 2 3 4 5 6



Remarques


1 "

" 0240000 brassicacées 1 autres; dosé comme CS2

" 0241010 brocolis 1 dosé comme CS2

" 0241020 choux-fleurs 1 "

" 0242010 choux de Bruxelles 2 "

" 0242020 chou pomme 3 "

" 0243000 choux feuilles 0.5 sauf chou vert; dosé comme CS2

" 0243020 choux verts 2 dosé comme CS2

" 0244000 choux-raves 1 "

" 0251000 laitues et salades 5 "

" 0252010 épinards 2 "

" 0254000 cresson d’eau 0.3 "

" 0255000 endives (chicons) 0.5 "


5 "

" 0260010 haricots frais, non écossés

1 "

" 0260020 haricots frais, écossés 0.1 "

" 0260030 pois frais, non écossés

1 "

" 0260040 pois frais, écossés 0.1 "

" 0270010 asperges 0.5 "

" 0270030 céleri en branches 0.5 "

" 0270060 poireaux 3 "

" 0270070 rhubarbe 0.5 "

" 0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme CS2

" 0300010 haricots séchés 0.1 dosé comme CS2

" 0300030 pois séchés 0.1 "

" 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; dosé comme CS2


0.5 dosé comme CS2

" 0500000 céréales 0.05 autres; dosé comme CS2

" 0500010 orge 2 dosé comme CS2

" 0500050 avoine 2 "

" 0500070 seigle 1 "


854

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0500090 froment (blé) 1 "

" 0610000 thé 0.1 "

" 0700000 houblon 25 "

" 0800000 épices 25 "

Diuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


DNOC toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dodécadiènol, (E,E)-8,10-

0130010 pommes 0.05

Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9-

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.01 (*)

Dodécénylacétate, Z-9-

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.01 (*)

Dodine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 1138/2013



" 0140010 abricots 0.09

" 0140020 cerises 3

" 0140030 pêches 0.09

" 0140040 prunes 2.5


5

" 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (UE) no 1138/2013



"






0.05 sauf épinards

" 0252010 épinards 8





855

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


"



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Emamectine benzoate




" 0140000 fruits à noyau 0.02 autres; emamectine benzoate B1a, expri-mée en emamectine

" 0140020 cerises 0.07 emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine

" 0140030 pêches 0.03 "


0.01 "




"





856

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0251000 laitues et salades 1 sauf chicorée, salade, Lactuca sativa L.; emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine


0.25 emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine

" 0251030 chicorée 0.2 "







"


"



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Endosulfan (somme des iso-mères alpha et bêta et du sulfate d’endo-sulfan, exprimée en endosulfan)



Endrine F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



857

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Epoxiconazole F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


EPTC (Eptam) toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Éthalfluraline toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Ethephon 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 559/2011


" 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf pommes

" 0130010 pommes 0.6

" 0140000 fruits à noyau 0.05 sauf cerises

" 0140020 cerises 3





"


0.05 sauf myrtilles (Vac-cinium vaccinium)

" 0154010 myrtilles 5



"


" 0231000 solanacées 0.05 sauf tomates

" 0231010 tomates 0.7




"

" 0234000 maïs doux "




"


"


858

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Ethion toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Éthofumesate (somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofumesate)

0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 524/2011


"






0.1

" 0252010 épinards 0.1

" 0252020 pourpiers 1

" 0252030 cardes/Feuilles de bettes

0.1


859

1. 2 3 4 5 6



Remarques





"


"



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Éthoprophos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Éthoxyquine F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Éthoxysulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Ethyrimol cf. bupirimate

" 0130010 pommes 0.1

Etofenprox F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Étoxazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



860

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Etridiazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Famoxadone 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectifi-catif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB)




" 0151010 raisin de table 2


" 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectifi-catif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB)


"


"



"





"


"




861

1. 2 3 4 5 6



Remarques


annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectifi-catif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB)


"



"

" 0500000 céréales 0.02 sauf blé, orge, seigle

" 0500010 orge 0.2

" 0500070 seigle 0.1

" 0500090 froment (blé) 0.1


annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectifi-catif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB)

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Fenamidone 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" vin 0.5 5-methyl-5-phényl-3-phénylaminoimidazo-lidin-2,4-dione inclus


862

1. 2 3 4 5 6



Remarques



" 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf oignons de printemps

" 0220040 oignons de printemps 0.5

" 0231010 tomates 0.5

" 0231020 poivrons 0.02


" 0231040 okras, camboux 0.02

" 0231990 autres «solanacées» 0.02




"

" 0234000 maïs doux "


" 0241010 brocolis 0.2

" 0241020 choux-fleurs 0.2

" 0241990 autres «choux à développement d’inflorescence»

0.02

" 0242010 choux de Bruxelles 0.02

" 0242020 chou pomme 0.1

" 0242990 autres «choux pommés»

0.02

" 0243000 choux feuilles annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" 0244000 choux-raves "


863

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


"

" 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf poireaux

" 0270060 poireaux 0.2





"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Fenarimol 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 318/2014




" 0140010 abricots 0.5

" 0140020 cerises 1

" 0140030 pêches 0.3





"


"


" 0200000 légumes "



864

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Fenazaquine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 893/2010





"

" 0152000 fraises "


0.2


0.2


" 0200000 légumes "



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Fenbuconazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fenbutatin oxyde F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009


865

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Fenchlorphos (somme du fenchlor-phos et du fenchlor-phos-oxon exprimée en fenchlorphos)



Fenhexamide 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"











"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"


866

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Fenitrothion toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01 (*) sauf pommes de terre



0.02

" 0500000 céréales 0.02

" 0900010 betteraves sucrières 0.01 (*)

Fenoxaprop-P toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fenoxycarb toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fenpropathrine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 839/2008






"




"


0.01 (*) sauf melons

" 0234000 maïs doux annexe du règlement (CE) no 839/2008




"


"



"


"



867

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Fenpropidine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 61/2014





" 0151020 raisins de cuve 2 seulement pour la production de vin

" vin 0.5



"


"


" 0200000 légumes "



"

" 0500000 céréales 0.01 (*) autres

" 0500010 orge 0.6

" 0500050 avoine 0.3

" 0500070 seigle 0.2

" 0500090 froment (blé) 0.2



" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"


868

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Fenpropimorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008






"


"


0.05 sauf bananes

" 0163020 bananes







"


"


" 0270060 poireaux





"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Fenpyrazamine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 500/2013





869

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0140020 cerises 4

" 0140030 pêches 3

" 0140040 prunes 3


0.01





"


"



"



" 0231010 tomates 3

" 0231020 poivrons 3

" 0231030 aubergines 3




"

" 0234000 maïs doux "




"


"



"


"



"



870

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Fenpyroximate F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 364/2014


" F 0130000 fruits à pépins 0.5 autres

" F 0130010 pommes 0.2

" F 0130020 poires 0.2

" F 0140010 abricots 0.3

" F 0140020 cerises 0.5

" F 0140030 pêches 0.3

" F 0140040 prunes 0.3


0.1

" F 0151010 raisin de table 0.2 sauf kiwaïs

" 0151010-001

kiwaïs 0.5


" F 0152000 fraises 1




"



"


" F 0231000 solanacées 0.2 sauf poivrons

" F 0231020 poivrons 0.3




"

" F 0234000 maïs doux "




871

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


"



"


"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs sulfones expri-més en fenthion)



Fentine acétate F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fentine hydroxyde F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fenvalérate F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fipronil (somme de Fipronil + son métabolite sulfone (MB46136) expri-mée sous forme de Fipronil)



Flazasulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Flonicamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 893/2010


872

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"




"

" 0234000 maïs doux "




"


"



"


"



"


"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Florasulam toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fluazifop-P-butyl (fluazifop acide (libre et combiné))

0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 839/2008





"


"


" 0213010 betteraves rouges 0.2

" 0213020 carottes 0.3


873

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0213030 céleris-raves 0.3

" 0213040 raiforts 0.5


0.3

" 0220020 oignons 0.1

" 0220030 échalotes 0.1

" 0231010 tomates 0.1

" 0241010 brocolis 0.2


" 0242020 chou pomme 0.3

" 0244000 choux-raves 0.2


0.2

" 0251030 chicorée 0.2


1

" 0252010 épinards 1


1 sauf bettes à cardes (côtes de bettes)




"

" 0270020 cardons 0.2

" 0270040 fenouil 0.1

" 0270060 poireaux 0.1



1


" 0500000 céréales annexe du règlement (CE) no 839/2008


"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "

" 0900010 betteraves sucrières 0.2




874

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Fluaziname F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 251/2013


" F 0130000 fruits à pépins 0.2 sauf pommes

" F 0130010 pommes 0.3

" F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 251/2013


0.5



"


"


" F 0200000 légumes "



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Flubendiamide F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 364/2014




" F 0151010 raisin de table 1

" F 0151020 raisins de cuve 2



"


"


875

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"




"

" F 0242000 choux pommés 0.01 (*) sauf chou pomme

" F 0242020 chou pomme 1.5

" F 0243000 choux feuilles annexe du règlement (UE) no 364/2014

" F 0244000 choux-raves "

" F 0251000 laitues et salades 0.01 (*) sauf salade, Lactuca sativa L.


2.5


0.01 (*) sauf épinards

" F 0252010 épinards 7.5

" F 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 364/2014




"


"

" F 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf céléri en branches





"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "


876

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"

Flucycloxuron F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Flucythrinate F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fludioxonil F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 79/2014





"

" F 0152000 fraises "


"

" F 0154010 myrtilles 2

" F 0154020 airelles canneberges 2


3

" F 0154040 groseilles à maque-reau

2

" F 0154050 cynorhodons 0.01 (*)

" F 0154060 mûres (Morus spp.) 0.01 (*)

" F 0154070 azeroles/nèfles méditerranéennes

0.01 (*)

" F 0154080 sureau noir 0.8

" F 0154990 autres «autres baies et petits fruits»

0.01 (*)

" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 79/2014

" F 0211000 pommes de terre 1




877

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


" F 0231000 solanacées 0.01 (*) autres

" F 0231010 tomates 1

" F 0231020 poivrons 1

" F 0231030 aubergines 1


0.4 sauf concombres

" F 0232010 concombres 1



" F 0234000 maïs doux "





"






" F 0260010 haricots frais, non écossés

1

" F 0260020 haricots frais, écossés 0.2

" F 0260030 pois frais, non écossés

1

" F 0260040 pois frais, écossés 0.05

" F 0260050 lentilles fraîches 0.05

" F 0260990 autres «légumineuses potagères (fraîches)»

0.01 (*)

" F 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) no 79/2014


"


"



878

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" F 0500000 céréales 0.01 (*) sauf blé, maïs

" F 0500030 maïs 0.1

" F 0500090 froment (blé) 0.2



" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl exprimée en équivalent flu-fénacet)



Flufenoxuron F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Flufenzine 0700000 houblon 0.05

" 0800000 épices 0.05

Flumioxazine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fluometuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fluopicolide 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014








"


"


879

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"




2

" 0242000 choux pommés annexe du règlement (UE) no 737/2014

" 0243010 choux de Chine 2

" 0243020 choux verts 2

" 0243990 autres «choux à feuilles»

0.1




4

" 0251030 chicorée 1.5







"


"



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


880

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"

Fluopyram 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014



" 0140010 abricots 0.7

" 0140020 cerises 1.5

" 0140030 pêches 0.7

" 0140040 prunes 0.4


0.01 (*)

" 0150000 baies et petits fruits 3 sauf raisins de table et raisins de cuve, fraises


1.5

" 0152000 fraises 2



"


" 0231010 tomates 0.9

" 0231020 poivrons 0.8


" 0231040 okras, camboux 0.01 (*)

" 0231990 autres «solanacées» 0.1




"

" 0234000 maïs doux "





11

" 0251030 chicorée 1.5


881

1. 2 3 4 5 6



Remarques







"


0.1 autres


0.9


0.9

" 0260040 pois frais, écossés 0.15


" 0270010 asperges 0.01 (*)


" 0270060 poireaux 0.7

" 0270080 pousses de bambou 0.01 (*)

" 0270090 coeurs de palmier 0.01 (*)




"



"

" 0500000 céréales 0.1 autres

" 0500060 riz 0.01 (*)

" 0500070 seigle 0.8

" 0500080 sorgho 1.5

" 0500090 froment (blé) 0.8



" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Fluoroglicofène 0500000 céréales 0.005 (*)

" 0700000 houblon 0.02


882

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0800000 épices 0.02

Fluorure toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fluorure de sulfuryle fruits secs 0.05

" toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fluoxastrobine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Flupyrsulfuron-méthyl



Fluquinconazole F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008


" F 0130000 fruits à pépins 0.2

" F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 149/2008

" F 0150000 baies et petits fruits "


" F 0200000 légumes "



"

" F 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle

" F 0500010 orge 0.1

" F 0500070 seigle 0.1

" F 0500090 froment (blé) 0.1



" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "

Flurochloridone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr)




883

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Flurprimidole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Flurtamone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Flusilazole F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 703/2014


" F 0130000 fruits à pépins 0.1



0.1



"


"


" F 0200000 légumes "


" F 0401000 graines oléagineuses 0.01 (*) sauf graines de colza

" F 0401060 graines de colza (grosse navette)

0.1

" F 0402000 fruits oléagineux annexe du règlement (UE) no 703/2014

" F 0500000 céréales 0.01 (*) autres

" F 0500010 orge 0.2

" F 0500070 seigle 0.1

" F 0500090 froment (blé) 0.1



" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "

" F 0900000 plantes sucrières 0.01 (*) sauf betteraves sucrières

" F 0900010 betteraves sucrières 0.05

Flutolanil toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



884

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Flutriafol 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014








"


"



"



" 0231010 tomates 0.3

" 0231020 poivrons 0.7





"

" 0234000 maïs doux "




"


"



"


"



"



885

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Fluvalinate les valeurs de tau-fluvalinate sont valables

Fluvalinate, tau- F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fluxapyroxad 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014





0.5



"


"






"





"


"


886

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Folpet 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


" 0130000 fruits à pépins 3 seul ou avec captane

" 0140000 fruits à noyau 1 sauf cerises

" 0140020 cerises 2

" 0151010 raisin de table 3 seul ou avec captane

" 0151020 raisins de cuve 5 "

" 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"


"




887

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


0.02 sauf céleris-raves


" 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


" 0231010 tomates 2 seul ou avec captane

" 0231030 aubergines 2 "




"

" 0234000 maïs doux "




"


"

" 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf céleri en branches



888

1. 2 3 4 5 6



Remarques





"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Foramsulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Forchlorfénuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Formétanate (somme de formétanate et de ses sels exprimée en (hydrochloride de) formétanate)







" 0152000 fraises 0.3




"



"



" 0231010 tomates 0.07


889

1. 2 3 4 5 6



Remarques



0.01 (*) sauf cornichons

" 0232020 Cornichons 0.2


0.3

" 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) no 61/2014




"


"



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Formothion toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l’acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)



" 0130000 fruits à pépins 120




890

1. 2 3 4 5 6



Remarques


" 0200000 légumes "



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Fosthiazate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fuberidazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Furathiocarb toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Glufosinate (somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équiva-lents du glufosinate)





" 0140010 abricots 0.5

" 0140030 pêches 0.1

" 0140040 prunes 0.5



"


0.1 sauf kiwis

" 0162010 kiwis 0.5


891

1. 2 3 4 5 6



Remarques







"




"


" 0243010 choux de Chine 0.3

" 0243020 choux verts 0.1

" 0243990 autres «choux à feuilles»

0.5



" 0251010 mâche 0.5


0.5







"


0.1 autres


0.5

" 0260020 haricots frais, écossés 1.5

" 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) no 491/2014


"


892

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0300000 légumineuses séchées 3 sauf haricots séchés

" 0300010 haricots séchés 0.1





"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Glyphosate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Guazatine 0500000 céréales 0.05

" 0700000 houblon 0.1

" 0800000 épices 0.1

Halauxifène-méthyl (somme du halauxi-fène-méthyl et de halauxifène, expri-mée en halauxifène-méthyl)

F 0500000 céréales annexe du règlement (UE) no 2016/67

Haloxyfop (somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et élé-ments combinés de haloxyfop-R, expri-més en haloxyfop-R)

F 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008



"


0.1

" 0220000 légumes-bulbes 0.1 autres


893

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0220020 oignons 0.2

" F 0220040 oignons de printemps 0.2

" F 0231000 solanacées 0.05 sauf tomates

" F 0231010 tomates 0.1




"

" F 0234000 maïs doux "


" 0240000 brassicacées 0.1

" F 0251000 laitues et salades 0.05 sauf salade, Lactuca sativa L., jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)


0.1


0.3







"



" F 0270000 légumes à tiges 0.1




"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "


894

1. 2 3 4 5 6



Remarques


HCH (isomère gamma-HCH, Lindane)



HCH (somme de tous les isomères sans gamma-HCH)



HCH (somme de tous les isomères)

F poissons 0.1 exprimé sur la partie comestible

" F foie de poisson 0.5

" F oeufs de poisson 0.5

" F crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible



HCH, alpha- F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


HCH, beta- F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Heptachlore/Hepta-chlore époxyde

F 0100000 fruits 0.01 (*) calculé en hep-tachlore

" F 0200000 légumes 0.01 (*) "

" F 0500000 céréales 0.01 (*) "

" F produits céréaliers 0.002 (*) "

" F 0610000 thé 0.02 "

" F 0640000 fèves de cacao 0.02 "

" F 0700000 houblon 0.02 "

" F 0800000 épices 0.1 "

" F 1010000 viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales

0.2 exprimé sur la ma-tière grasse; calculé en heptachlore


0.1 "

" F 1030000 oeufs d’oiseaux 0.02 calculé en hep-tachlore

" F poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore

" F foie de poisson 0.2 calculé en hep-tachlore

" F oeufs de poisson 0.2 "


895

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore



Hexachlorobenzène poissons 0.1 exprimé sur la partie comestible

" foie de poisson 0.5

" oeufs de poisson 0.5

" crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible

" échinodermes 0.1 "

" mollusques 0.1 "



Hexaconazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Hexythiazox toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Hydrazide maléique toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Hymexazol toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Imazalil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 750/2010


" 0130010 pommes 0.7

" 0130020 poires 0.7

" 0130030 coings 2

" 0130040 nèfles 2

" 0130050 nèfles du japon 5

" 0130990 autres «fruits à pépins»

2




" 0211000 pommes de terre 5


896

1. 2 3 4 5 6



Remarques




"





"


"



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Imazamox (Somme de l’imazamox et de ses sels, exprimée en imazamox)



Imazaquine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Imazosulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Imidaclopride 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014



897

1. 2 3 4 5 6



Remarques







"


"



"






2








"


"


" 0270020 cardons 0.5






"



"



898

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Indoxacarb (somme des isomères S et R)

F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014


" F 0130000 fruits à pépins 0.3 sauf poires, pommes

" F 0130010 pommes 0.5

" F 0130020 poires 0.5



2



"


"



"




"

" F 0242010 choux de Bruxelles 0.1

" F 0242020 chou pomme 3

" F 0242990 autres «choux pommés»

0.02

" F 0243000 choux feuilles 0.4 sauf choux de Chine

" F 0243010 choux de Chine 2

" F 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 737/2014


" F 0251010 mâche 15


899

1. 2 3 4 5 6



Remarques


3

" F 0251060 roquette 2

" F 0251080 jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

2







"


"


" F 0270020 cardons 3

" F 0270030 céleri en branches 2

" F 0270040 fenouil 2


" F 0270070 rhubarbe 3




"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Iodosulfuron-méthyl (somme de iodosulfu-ron-méthyl et de ses sels, exprimée en iodosulfuron-méthyl)




900

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Ioxynil (somme de ioxynil, de ses sels et de ses esters, exprimés en ioxynil)

F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 777/2013


"

" F 0220010 ail 0.2

" F 0220020 oignons 0.2


" F 0220040 oignons de printemps 3

" F 0220990 autres «légumes-bulbes»

0.01 (*)

" F 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 777/2013



"


"

" F 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf poireaux

" F 0270060 poireaux 0.5




"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Iprodione 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008



"


901

1. 2 3 4 5 6



Remarques


0.02 autres

" 0213020 carottes 0.5


" 0213040 raiforts 0.5

" 0213060 panais 0.5

" 0213070 persil à grosse racine 0.5

" 0213080 radis 0.3

" 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (CE) no 149/2008


" 0241010 brocolis 0.1


" 0242000 choux pommés 5 sauf choux de Bruxelles


" 0243010 choux de Chine 5





"



"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Iprovalicarbe toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Isoprothiolane toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



902

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Isoproturon 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 87/2014

" 0200000 légumes "



"

" 0500000 céréales 0.05



" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


" 1000000 produits d’origine animale –- animaux terrestres

"

Isopyrazam toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Isoxabène toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Isoxaflutole (somme de l’isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, expri-mée en isoxaflutole)



Kresoxim-methyl F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)





"

" F 0152000 fraises "


"


1


903

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"


" F 0231000 solanacées "


0.5



" F 0234000 maïs doux "




"


"



"


"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



904

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

Lactofen 0700000 houblon 0.02

" 0800000 épices 0.02

Lambda-Cyhalothrine




" F 0140010 abricots 0.2

" F 0140020 cerises 0.3

" F 0140030 pêches 0.2

" F 0140040 prunes 0.2


0.1



" F 0152000 fraises 0.5




"

" F 0161000 fruits divers à peau comestible

"

" F 0162000 petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

"

" F 0163000 autres fruits à peau non comestible et de grande taille

0.02 sauf banane, mangues

" F 0163020 bananes 0.1

" F 0163030 mangues 0.1



" F 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons

" F 0220020 oignons 0.2

" F 0231010 tomates 0.1

" F 0231020 poivrons 0.1


" F 0231040 okras, camboux 0.3

" F 0231990 autres «solanacées» 0.3


905

1. 2 3 4 5 6



Remarques


0.1 sauf concombres, courgettes





" F 0234000 maïs doux "


" F 0241010 brocolis 0.1

" F 0241020 choux-fleurs 0.1

" F 0241990 autres «choux à développement d’inflorescence»

0.5

" F 0242000 choux pommés 0.1 sauf chou pomme

" F 0242020 chou pomme 0.2

" F 0243000 choux feuilles 1

" F 0244000 choux-raves 0.1

" F 0251000 laitues et salades 1 sauf Lactuca sativa L.


0.5


0.5 sauf feuilles de bettes

" F 0252030 cardes/Feuilles de bettes

0.5

" F 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 834/2013






"

" F 0270000 légumes à tiges 0.1 sauf céleri en branches, fenouil, poireaux


" F 0270040 fenouil 0.3

" F 0270060 poireaux 0.3


0.02 sauf champignons sauvages

" F 0280020 champignons sauvages

0.5


906

1. 2 3 4 5 6



Remarques





"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Lénacile toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Linuron 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008



"


0.05 autres

" 0213020 carottes 0.2


" 0213060 panais 0.2

" 0213070 persil à grosse racine 0.2

" 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (CE) no 149/2008




"


0.05 autres


0.1

" 0260020 haricots frais, écossés

0.1


907

1. 2 3 4 5 6



Remarques


0.1


" 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (CE) no 149/2008


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Lufénurone F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion)



Mancozèbe cf. dithiocarbamates

Mandipropamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 737/2014


"


" 0220020 oignons 0.2

" 0220030 échalotes 0.2





"


"



"


908

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Manèbe cf. dithiocarbamates

MCPA et MCPB (MCPA, MCPB y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA)



MCPB F cf. MCPA

Mecarbame toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Mécoprop toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Mépanipyrim (somme de mépani-pyrim et son métabo-lite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthyl-pyrimidine), exprimée en mépani-pyrim)









909

1. 2 3 4 5 6



Remarques


0.01 (*) autres

" 0153010 mûres 0.5

" 0153030 framboises 0.5





"


" 0220010 ail 0.1

" 0220020 oignons 0.1

" 0220030 échalotes 0.1




"


0.01 (*) sauf haricots frais, non écossés


0.2

" 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) no 777/2013


"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Mépiquat toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



910

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Mepronil toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Meptyldinocap (somme de 2,4 DNOPC et 2,4 DNOP, exprimée en meptyldinocap)



Mésosulfuron-méthyl



Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en méso-trione)



Metalaxyl (somme de tous les isomères)






"

" 0152000 fraises "


0.5


0.5



"



" 0231010 tomates 0.2

" 0231020 poivrons 0.5





"

" 0234000 maïs doux "



911

1. 2 3 4 5 6



Remarques




0.05 autres

" 0252010 épinards 0.3

" 0252020 pourpiers 1





"


"



"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Métaldéhyde toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Métamitrone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Métazachlore toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Metconazole F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Methabenzthiazuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



912

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Méthacrifos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Methamidophos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Methidathion toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe)

0234000 maïs doux 0.1

" 0700000 houblon 0.1

" 0800000 épices 0.1

" denrées alimentaires végétales

0.05 sauf épices, houblon, maïs doux

Méthomyl (somme de méthomyl et de thiodicarbe exprimée en méthomyl)









"


"




"


0.05 autres

" 0213020 carottes 0.02



913

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0213080 radis 0.02

" 0213100 rutabagas 0.02

" 0220000 légumes-bulbes 0.2

" 0231000 solanacées annexe du règlement (UE) no 459/2010


0.2 autres



0.02



" 0240000 brassicacées 0.02 sauf choux de Bruxelles



0.1

" 0251030 chicorée 0.02


0.2







0.2


" 0270060 poireaux 0.02




"

" 0300000 légumineuses séchées 0.05





"

" 0700000 houblon "


914

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0800000 épices "


Méthoprène toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Méthoxychlore F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Methoxyfenozide F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Métirame zinc cf. dithiocarbamates

Metobromuron (somme de meto-bromuron et 4-bromophenylurea, exprimée en meto-bromuron)

0211000 pommes de terre 0.02

Métolachlore toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Metosulam toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Metrafenone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Métribuzine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Metsulfuron-méthyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Mévinphos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Milbémectine (somme de Mil-bemycin-A4 et 8,9Z-Milbemycin-A4)






"

" 0152000 fraises 0.05


915

1. 2 3 4 5 6



Remarques




"


" 0200000 légumes "



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Molinate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Monocrotophos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Monolinuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Monuron 0700000 houblon 0.1

" 0800000 épices 0.05

Myclobutanil toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Naphthylacétamide, 1-



Napropamide 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008



" 0240000 brassicacées 0.1




"


916

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Nicosulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Nicotine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 1004/2013

" 0200000 légumes "


"

" 0810000 graines «épices» "

" 0820000 fruits et baies «épices»

"

" 0830000 écorces «épices» "

" 0840000 racines ou rhizomes «épices»

"

" 0860000 stigmates de fleurs «épices»

"

" 0870000 arille «épices» "

Nitrofène F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Novaluron F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 441/2012



" F 0130010 pommes 2

" F 0130020 poires 3


" F 0150000 baies et petits fruits "


917

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"



" F 0241010 brocolis 0.5

" F 0241020 choux-fleurs 0.5

" F 0242000 choux pommés 0.5

" F 0243000 choux feuilles annexe du règlement (UE) no 441/2012

" F 0244000 choux-raves "


"


"



"


"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "


o-Phénylphénol toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Oryzalin toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Oxadiargyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



918

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Oxadiazon toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Oxadixyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Oxamyl 0110000 agrumes 0.01 (*) sauf oranges, pam-pelmousses

" 0110010 pamplemousses 0.01 (*)

" 0110020 oranges 0.01 (*)

" 0120000 fruits à coque annexe du règlement (UE) no 61/2014

" 0130000 fruits à pépins 0.01 (*) sauf poires, pommes

" 0130010 pommes 0.01 (*)

" 0130020 poires 0.01 (*)


" 0151010 raisin de table 0.01 (*)

" 0151020 raisins de cuve 0.01 (*)



"


"


" 0211000 pommes de terre 0.01 (*)


0.01 (*) autres

" 0212020 patates douces 0.01 (*)

" 0212030 Ignames 0.01 (*)


0.01 (*) autres

" 0213020 carottes 0.01 (*)

" 0213060 panais 0.01 (*)


" 0231000 solanacées 0.01 (*)




919

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0234000 maïs doux "




"


"



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Oxasulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Oxycarboxine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Oxyde d’éthylène (somme d’oxyde d’éthylène et de 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d’éthylène)

F 0100000 fruits 0.1

" F 0200000 légumes 0.1

" F 0300000 légumineuses séchées 0.1

" F 0401000 graines oléagineuses 0.2

" F 0500000 céréales 0.02

" F 0610000 thé 0.2

" F 0700000 houblon 0.2


920

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0800000 épices 0.2

Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l´oxydéméton-méthyl et du démé-ton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydé-méton-méthyl)



Oxyfluorfène toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Paclobutrazol toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Paraquat toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Parathion F 0100000 fruits 0.05 paraoxon inclus

" F 0200000 légumes 0.05 "

" F 0300000 légumineuses séchées 0.05 "

" F 0401000 graines oléagineuses 0.05 "

" F 0500000 céréales 0.05 "

" F 0610000 thé 0.1 "

" F 0700000 houblon 0.1 "

" F 0810000 graines «épices» 0.1 "

" F 0820000 fruits et baies «épices»

0.1 "

" F 0830000 écorces «épices» 0.1 "

" F 0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.2 "

" F 0850000 boutons «épices» 0.1 "

" F 0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.1 "

" F 0870000 arille «épices» 0.1 "

Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-méthyle et de paraoxon, exprimée en para-thion-méthyle)




921

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Penconazole F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008



" F 0140000 fruits à noyau 0.1



" F 0152000 fraises "


"


0.1 sauf groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)


0.5

" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 149/2008

" F 0200000 légumes "



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "


Pencycuron F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pendiméthaline F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Penoxsulame toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Penthiopyrade 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 491/2014


"





922

1. 2 3 4 5 6



Remarques



15

" 0251030 chicorée 0.01 (*)


50


30 sauf feuilles de bettes


27





"


"



" 0270040 fenouil 11


" 0270070 rhubarbe 15




"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Perméthrine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



923

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Pethoxamide toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Phenmédiphame toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Phénothrine F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Phenthoate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Phorate (somme du phorate, de son analogue oxygéné et de leurs sulfones et sulfoxydes, expri-mée en phorate)



Phosalone 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 899/2012





" 0200000 légumes "



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet)



" 0130000 fruits à pépins 0.5 sauf poires, pommes

" 0130010 pommes 0.5

" 0130020 poires 0.5


924

1. 2 3 4 5 6



Remarques


" 0140020 cerises 1

" 0140030 pêches 0.5

" 0140040 prunes 0.6



" 0152000 fraises "


"


2 autres

" 0154010 myrtilles 4

" 0154020 airelles canneberges 4


0.05


2 autres

" 0161010 dattes 0.05

" 0161020 figues 1.4

" 0161030 olives de table 3

" 0161060 kaki 0.05




"

" 0200000 légumes "



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Phosphamidon toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



925

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Phosphine et phosphures

0100000 fruits 0.05 somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

" fruits secs 0.01 (*) "

" 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

" légumes secs 0.01 (*) somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

" 0211000 pommes de terre 0.01 (*) "

" 0300000 légumineuses séchées 0.05 sauf pois séchés; somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

" 0300030 pois séchés 0.1 somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine


0.05 sauf graines de colza, graines de tournesol; somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine


926

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0401050 graines de tournesol 0.1 somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine


0.1 "

" 0500000 céréales 0.1 "

" produits céréaliers 0.01 (*) "


0.05 "

" 0700000 houblon 0.02 "

" 0800000 épices 0.05 "

" 0900000 plantes sucrières 0.01 (*) "


0.01 (*) "

Phosphite cf. acide phospho-nique

Phoxim F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Picloram toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Picolinafène toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Picoxystrobine F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pinoxaden toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pipéronyl butoxyde 0110000 agrumes 0.5

0120000 fruits à coque 8



" 0150000 baies et petits fruits 0.5

" fruits secs 8

" 0160000 fruits divers 0.5

" 0200000 légumes 0.5


927

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" légumes secs 8


" 0401000 graines oléagineuses 8

0402000 fruits oléagineux 0.5

" 0500000 céréales 20

" 0610000 thé 3

0620000 grains de café 0.5

" 0630000 plantes à infusion 3

0640000 fèves de cacao 0.5

0650000 caroube 0.5

0700000 houblon 0.5

0800000 épices 0.5

0900000 plantes sucrières 0.5

1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres

0.5

Pirimicarbe (somme du pirimicarbe et desméthyl pirimi-carbe, exprimée en pirimicarbe)



" 0130000 fruits à pépins 2 sauf poires, pommes

" 0130010 pommes 1.2

" 0130020 poires 1.2

" 0140000 fruits à noyau 1 autres


" 0140020 cerises 5

" 0140030 pêches 1.3


1



"


"


" 0211000 pommes de terre 1




928

1. 2 3 4 5 6



Remarques


1

" 0220000 légumes-bulbes 1

" 0230000 légumes-fruits 1

" 0240000 brassicacées 1

" 0251000 laitues et salades 5 sauf chicorée, salade, Lactuca sativa L.


1



2

" 0254000 cresson d’eau annexe du règlement (UE) no 750/2010





"

" 0270000 légumes à tiges 1




"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Prochloraz 0100000 fruits 0.05 autres

" 0110000 agrumes 10

" 0120000 fruits à coque 0.1



" 0163010 avocats 5


929

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0163030 mangues 5

" 0163040 papayes 5

" 0163080 ananas 5

" 0200000 légumes 0.05 autres

" 0220010 ail 0.5

" 0220030 échalotes 5




5


2




0.5

" 0500000 céréales 0.05 autres

" 0500010 orge 0.1

" 0500050 avoine 0.1

" 0500060 riz 1

" 0500070 seigle 0.5

" 0500090 froment (blé) 0.5

" 0700000 houblon 0.1

" 0800000 épices 0.2

Procymidone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Profenofos F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Profoxydim toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



930

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Prohexadione 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 241/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" 0200000 légumes "



"

" 0500000 céréales 0.05 autres; prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione

" 0500010 orge 0.2 prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione

" 0500050 avoine 0.2 "

" 0500070 seigle 0.2 "

" 0500090 froment (blé) 0.2 "



" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Propachlore 0200000 légumes 0.05

" 0700000 houblon 0.05

" 0800000 épices 0.05

Propamocarbe (somme du propa-mocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe)

0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 289/2014



"


931

1. 2 3 4 5 6



Remarques


0.01 (*) sauf radis

" 0213080 radis 10

" 0220010 ail 10

" 0220020 oignons 10

" 0220030 échalotes 2


" 0220990 autres «légumes-bulbes»

0.01


" 0231010 tomates 10

" 0231020 poivrons 10



5 sauf concombres, courgettes

" 0232010 concombres 10

" 0232030 courgettes 10


5 sauf courges

" 0233020 courges 10



" 0240000 brassicacées 10 sauf choux verts

" 0243020 choux verts 13



25

" 0251060 roquette 30


25







"


932

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


" 0270060 poireaux 20




"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Propanil 0700000 houblon 0.1

" 0800000 épices 0.1

Propaquizafop 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008

" 0200000 légumes "



0.2







"



"



933

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Propargite F 0130000 fruits à pépins 1.5

" F 0140000 fruits à noyau 1.5

" F 0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table et raisins de cuve


3

" F 0200000 légumes 0.5

" F 0610000 thé 5

" F 0700000 houblon 100

" F 0800000 épices 0.02

Prophame toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Propiconazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Propinèbe cf. aussi dithiocarba-mates

" 0100000 fruits 0.05 autres; exprimé en propylènediamine

" 0130000 fruits à pépins 0.3 exprimé en propy-lènediamine

" 0140020 cerises 0.3 "


1 "

" olives 0.3 "

" 0200000 légumes 0.05 autres; exprimé en propylènediamine

" 0211000 pommes de terre 0.2 exprimé en propy-lènediamine

" 0213030 céleris-raves 0.3 "


934

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0231010 tomates 2 "

" 0231020 poivrons 1 "

" 0232010 concombres 2 "

" 0233010 melons 1 "

" 0233030 pastèques 1 "

" 0300000 légumineuses séchées 0.05 "

" 0401000 graines oléagineuses 0.1 "

" 0500000 céréales 0.05 "

" 0610000 thé 0.1 "

" 0700000 houblon 25 "

" 0810000 graines «épices» 0.1 "


0.1 "

" 0830000 écorces «épices» 0.1 "


0.1 "

" 0850010 clous de girofle 0.1 "

" 0850020 câpres 25 "

" 0850990 autres «épices/boutons»

0.1 "


0.1 "

" 0870000 arille «épices» 0.1 "

Propisochlore toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Propoxur toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxy-propoxycarbazone exprimés en pro-poxycarbazone)



Propyzamide F 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


935

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"






"





annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"



"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Proquinazid toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Prosulfocarb toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



936

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Prosulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Prothioconazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pymetrozine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pyraclostrobine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 51/2014


" F 0130000 fruits à pépins 0.5 sauf poires, pommes

" F 0130010 pommes 0.4

" F 0130020 poires 0.4

" F 0140010 abricots 0.8

" F 0140020 cerises 1.5

" F 0140030 pêches 0.3

" F 0140040 prunes 0.7


0.02


2



2 autres

" F 0153010 mûres 3

" F 0153030 framboises 3


3

" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 51/2014

" F 0211000 pommes de terre "


"


0.02 autres

" F 0213010 betteraves rouges 0.1

" F 0213020 carottes 0.5


937

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0213030 céleris-raves 0.3

" F 0213040 raiforts 0.3

" F 0213050 topinambours 0.06

" F 0213060 panais 0.3

" F 0213070 persil à grosse racine 0.1

" F 0213080 radis 0.5

" F 0213090 scorsonères (salsifis noirs)

0.1

" F 0220010 ail 0.3

" F 0220020 oignons 0.6


" F 0220040 oignons de printemps 1.5

" F 0220990 autres «légumes-bulbes»

0.02


" F 0231010 tomates 0.3

" F 0231020 poivrons 0.5



0.5 autres





" F 0234000 maïs doux "



"











"


938

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"



" F 0270060 poireaux 0.5




"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Pyraflufen-éthyle (Somme du pyra-flufen-éthyle et du pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle)



Pyrasulfutole 0700000 houblon 0.02

" 0800000 épices 0.02

Pyrèthres 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008

" 0200000 légumes "



"


" 0610000 thé "

" 0620000 grains de café "

" 0630000 plantes à infusion 3

" 0640000 fèves de cacao annexe du règlement (CE) no 149/2008

" 0650000 caroube "

" 0700000 houblon "


939

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0800000 épices "



"

Pyridabene F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008



" F 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf cerises

" F 0140020 cerises 2.5

" F 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008


"


"


" F 0200000 légumes "



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Pyridate 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 251/2013


"




"


" 0243000 choux feuilles "


940

1. 2 3 4 5 6



Remarques





"



"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Pyriméthanil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 87/2014


"


" 0220020 oignons 0.2

" 0220030 échalotes 0.1



" 0231010 tomates 2




0.7 sauf concombres

" 0232010 concombres 2



" 0234000 maïs doux "




" 0251010 mâche 0.01 (*)


941

1. 2 3 4 5 6



Remarques


20

" 0251030 chicorée 20

" 0251040 cressons et autres pousses

0.01 (*)


20







"


"



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Pyrimiphos-méthyl F 0100000 fruits 0.05 autres

" F 0110000 agrumes 1 sauf mandarines

" F 0110050 mandarines 2


" F 0162010 kiwis 2

" F 0200000 légumes 0.05 autres

" F 0213020 carottes 1

" F 0231010 tomates 1


942

1. 2 3 4 5 6



Remarques



" F 0233010 melons 1

" F 0241010 brocolis 1

" F 0241020 choux-fleurs 1

" F 0242010 choux de Bruxelles 2

" F 0280010 champignons de culture

2

" F 0300000 légumineuses séchées 0.05

" F 0401000 graines oléagineuses 0.05

" F huile de germe de blé 4

" F 0500000 céréales 5

" F produits céréaliers 0.5

" F 0610000 thé 0.05

" F 0700000 houblon 0.05

" F 0800000 épices 5

" F 1010000 viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales

0.05 exprimé sur la matière grasse


0.05 "

Pyriofenone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pyriproxyphène F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pyroxsulam toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Quassine 0130000 fruits à pépins 0.02

" 0140040 prunes 0.02

" 0200000 légumes 0.05

Quinalphos F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Quinclorac 0700000 houblon 0.1

" 0800000 épices 0.1

Quinmerac toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



943

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Quinoclamine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Quinoxyfen F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Quintozène (somme du quintozène et de la pentachloroani-line, exprimée en quintozène)



Quizalofop toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Résmethrine F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Rimsulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Saflufénacil (somme du saflufénacil, du M800H11 et du M800H35, exprimée en saflufénacil)



Silthiofam toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Simazine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Soufre toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Spinetoram 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 491/2014


"




" 0251000 laitues et salades 0.05 sauf salade, Lactuca sativa L.


2


944

1. 2 3 4 5 6



Remarques







"


"



"


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Spinosad F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014



" 0140000 fruits à noyau 1 autres; somme de la spinosyne A et de la spinosyne D

" 0140010 abricots 1.5 somme de la spino-syne A et de la spinosyne D

" 0140030 pêches 1.5 "



" 0152000 fraises 0.5 somme de la spino-syne A et de la spinosyne D




945

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


" 0200000 légumes "



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Spirodiclofen F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 34/2013


"



" 0231010 tomates 0.5

" 0231020 poivrons 0.2





"

" 0234000 maïs doux "




"


"



"


"



946

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Spiromesifen toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Spirotetramat (somme de spiro-tetramat et BYI08330-enol, exprimée en spiro-tetramat)

0110000 agrumes 0.5

" 0120000 fruits à coque 0.5


" 0140000 fruits à noyau 3


2

" 0152000 fraises 0.5


0.5


0.5

" 0162010 kiwis 0.02

" 0162020 litchis 15

" 0163030 mangues 0.3

" 0163040 papayes 0.4


" 0213020 carottes 0.07

" 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons

" 0220020 oignons 0.4

" 0231010 tomates 1




0.2


947

1. 2 3 4 5 6



Remarques


0.2


1


" 0242020 chou pomme 2

" 0243000 choux feuilles 7




7

" 0254000 cresson d’eau 7



1.5


" 0300000 légumineuses séchées 2


" 0401090 graines de coton 0.4

" 0700000 houblon 15

" 0800000 épices 0.1

" 1011010 viande musculaire porcine

0.05

" 1011030 foie de porcins 1

" 1011040 rognons de porcins 1

" 1011050 abats comestibles (autres que le foie et les rognons) de porcins

1

" 1012010 viande musculaire de bovins

0.05

" 1012030 foie de bovins 1

" 1012040 rognons de bovins 1

" 1012050 abats comestibles (autres que le foie et les rognons) de bovins

1

" 1013010 viande musculaire d’ovins

0.05

" 1013030 foie d’ovins 1

" 1013040 rognons d’ovins 1


948

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 1013050 abats comestibles d’ovins

1

" 1014010 viande musculaire de caprins

0.05

" 1014030 foie de caprins 1

" 1014040 rognons de caprins 1

" 1014050 abats comestibles de caprins

1

" 1015000 viandes d’équidés 0.05

" 1015030 foie d’équidés 1

" 1015040 rognons d’équidés 1

" 1015050 abats comestibles (autres que le foie et les rognons) d’équidés

1

" 1016000 viandes de volailles 0.01 (*)

" 1017000 viandes d’autres animaux terrestres d’élevage

0.05

" 1017030 foie d’autres animaux terrestres d’élevage

1

" 1017040 rognons d’autres animaux terrestres d’élevage

1

" 1017050 abats comestibles (autres que le foie et les rognons) d’autres animaux terrestres d’élevage

1

" 1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.005 (*)

" 1030000 oeufs d’oiseaux 0.01 (*)

Spiroxamine 0151000 raisins de table et raisins de cuve

1

" 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, orge

" 0500010 orge 0.3

" 0500050 avoine 0.3

" 0700000 houblon 0.1

" 0800000 épices 0.1

Streptomycine 0130010 pommes 0.01 (*)

" 0130020 poires 0.01 (*)

" 1040000 miels et autres pro-duits de l’apiculture

0.01 (*)


949

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Sulcotrione toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Sulfanilamide 1040000 miels et autres pro-duits de l’apiculture

0.05 résultant de l’utilisation d’asulam

Sulfosate (Glypho-sate-trimesium)

cf. triméthyl-sulfonium-cation et glyphosate

Sulfosulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


T, 2,4,5- F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Tébuconazole 0130000 fruits à pépins 0.5 autres

" 0130010 pommes 0.3

" 0130020 poires 0.3

" 0140010 abricots 0.3

" 0140020 cerises 0.5

" 0140030 pêches 0.3

" 0140040 prunes 0.6


1

" jus de raisins 0.3

" vin 0.3


0.5

" 0213020 carottes 0.5

" 0213060 panais 0.4


0.4

" 0220010 ail 0.1

" 0220020 oignons 0.05

" 0220030 échalotes 0.05

" 0231010 tomates 0.4

" 0231020 poivrons 0.5



" 0232030 courgettes 0.2


0.05 autres

" 0233010 melons 0.2


950

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0233020 courges 0.2

" 0233030 pastèques 0.2

" 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles, choux-raves

" 0243000 choux feuilles 0.02

" 0244000 choux-raves 0.02



2

" 0260020 haricots frais, écossés 2


0.1


" 0270010 asperges 0.05

" 0270060 poireaux 0.3

" 0300040 lupins 0.2



0.5

" 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle

" 0500010 orge 2

" 0500070 seigle 0.1

" 0500090 froment (blé) 0.1

" 0700000 houblon 30

" 0810010 anis vert 2

" 0810020 carvi noir 2

" 0810030 graines de céleri 1

" 0810040 graines de coriandre 2

" 0810050 graines de cumin 1

" 0810060 graines d’aneth 1

" 0810070 graines de fenouil 2

" 0810080 fenugrec 1

" 0810090 noix muscade 1

" 0810990 autres «épices/graines»

1


1

" 0830000 écorces «épices» 1


1

" 0850000 boutons «épices» 1


951

1. 2 3 4 5 6



Remarques


1

" 0870000 arille «épices» 1

Tebufenozide F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Tébufenpyrad F 0120000 fruits à coque annexe du règlement (UE) no 34/2013


" F 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf pêches

" F 0140030 pêches 0.3


" 0151010-001

kiwaïs 1




0.1





"




"


"



"


"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "


952

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"

Tecnazène F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Teflubenzuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Tefluthrine F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008




" F 0152000 fraises "


"


"






"


"



"


"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



953

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Tembotrione toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


TEPP toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Tepraloxydim 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 777/2013





0.5





"


0.1 autres


0.5

" 0260020 haricots frais, écossés 0.5


0.5




" 0270060 poireaux 0.3




"



"



"


954

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "



"

Terbufos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Terbuthylazine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 149/2008


" 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 149/2008


0.1



"


"






"


" 0234000 maïs doux 0.1

" 0240000 brassicacées annexe du règlement (CE) no 149/2008


"


"



"


955

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"



"



"

" 0700000 houblon "

" 0800000 épices "


Tetraconazole F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 34/2013








"


"


" F 0200000 légumes "



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "


Tétradifon toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Thiabendazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



956

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Thiacloprid F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 364/2014



" F 0130010 pommes 0.3

" F 0130020 poires 0.3

" F 0130990 autres «fruits à pépins»

0.01

" F 0140000 fruits à noyau 0.3 sauf prunes

" F 0140040 prunes 0.1


" F 0151010-001

kiwaïs 1

" F 0151020 raisins de cuve 0.02 "



1 autres

" F 0153010 mûres 3

" F 0153030 framboises 3





"



" F 0231010 tomates 0.5






"

" F 0234000 maïs doux "



"




957

1. 2 3 4 5 6



Remarques









"


"



" F 0270040 fenouil 0.5

" F 0270060 poireaux 0.1




"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"

Thiamethoxam (somme du thiame-toxam et de la clo-thianidine, exprimée en thiametoxam)



Thiencarbazone-méthyle

0500030 maïs 0.01 (*)

" 0900010 betteraves sucrières 0.01

Thifensulfuron méthyle




958

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Thiobencarb toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Thiophanate-methyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Thirame cf. aussi dithiocarba-mates


annexe du règlement (CE) no 822/2009, rectificatif du 10.03.2010 (modifi-cation de l’annexe II) et annexe du règle-ment (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

Tolclofos-méthyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Tolylfluanide (somme du tolylflua-nide et du diméthy-laminosulfotoluidide, exprimée en tolyl-fluanide)



Topramezone 0500030 maïs 0.01 (*)

" 0700000 houblon 0.02

" 0800000 épices 0.02

Tralkoxydim toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Triadiméfone F cf. triadimenol

Triadimenol (somme du triadiméfone et triadimenol)






959

1. 2 3 4 5 6



Remarques


2

" F vin 0.5



"


"



"


" F 0231000 solanacées 1 autres

" F 0231010 tomates 0.3

" F 0231020 poivrons 0.5





"

" F 0234000 maïs doux "




"


"



"


"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



960

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Triallate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Triasulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Triazoxide 0500000 céréales 0.02 sauf maïs

Tribénuron-méthyle toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Trichlorfon toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Triclopyr toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Tricyclazole 0700000 houblon 0.05

" 0800000 épices 0.05

Tridémorphe F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Trifloxystrobine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)





"

" F 0152000 fraises "


2


2

" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


961

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0211000 pommes de terre "


"


0.02 autres

" F 0213020 carottes 0.1

" F 0213030 céleris-raves 0.1

" F 0213060 panais 0.04

" F 0213070 persil à grosse racine 0.08

" F 0213080 radis 0.08

" F 0213090 scorsonères (salsifis noirs)

0.04

" F 0213100 rutabagas 0.04

" F 0213110 navets 0.04

" F 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


" F 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles

" F 0243000 choux feuilles 3



15

" F 0251080 jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

15






962

1. 2 3 4 5 6



Remarques





0.02 autres


1

" 0260020 haricots frais, écossés 0.15 "


0.15 "


" F 0270010 asperges 0.05

" F 0270030 céleri en branches 1


" F 0270060 poireaux 0.5




"



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "



"


963

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Triflumizole et métabolite FM-6-1(N-(4-chloro-2-trifluorométhylphé-nyl)-n-propoxyacéta-midine), exprimés en triflumizole

F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008






" F 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008


"


"


" F 0200000 légumes "



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "


Triflumuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Trifluraline toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Triflusulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Triforine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Triméthylsulfonium, cation

F 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008

" F 0200000 légumes "


964

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"



"

" F 0700000 houblon "

" F 0800000 épices "


Trinexapac (somme du trinexapac (acide) et de ses sels, expri-mée en trinexapac)



Trinexapac-éthyl cf. trinéxapac

Triticonazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Tritosulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Valifénalate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Vinclozoline toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Warfarine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Zirame cf. aussi dithiocarba-mates

" 0100000 fruits 0.1 autres

" 0130020 poires 1

" 0140020 cerises 5

" 0140040 prunes 2

" 0200000 légumes 0.1 autres


" 0401000 graines oléagineuses 0.1

" 0500000 céréales 0.1

" 0610000 thé 0.2

" 0700000 houblon 0.2

" 0800000 épices 0.2


965

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Zoxamide toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



966

Annexe 3 (art. 4 et 8, al. 1, let. b)

Pesticides pour lesquels aucune limite maximale de résidus ne s’applique


Aucune limite maximale de résidus ne s’applique aux substances actives dans ce tableau pour un emploi dans des produits phytosanitaires ou biocides. 2 Tableau 1 2

Substance active Remarques

1-Décanol

Adoxophyes orana GV

Silicate d’aluminium (kaolin)

Acétate d’ammonium

Ampelomyces quisqualis

Virus de la granulose du carpocapse

Aureobasidium pullulans

Bacillus firmus

Bacillus subtilis

Bacillus thuringiensis

Bacillus thuringiensis var. aizawai

Bacillus thuringiensis var. israeliensis

Bacillus thuringiensis var. kurstaki

Bacillus thuringiensis var. tenebrionis

Beauveria bassiana

Beauveria brongniartii

Benoxacor

Acide benzoïque

Extraits d’ortie

Carbonate de calcium

Cloquintocet-mexyl

Coniothyrium minitans

COS-OGA

Sulfate de fer(II)

Phosphate de fer(III)

Sulfate de fer(III)

Lait écrémé (lait maigre)


967

1 2


Acide acétique

Éthylène

Essence d’eucalyptus

Oleum foeniculi (huile de fenouil)

Alcools gras / alcools aliphatiques

Acides gras: acide laurique

Acides gras: C7-C20

Acides gras: acide caprique

Acides gras: ester méthylique d’acides gras

Acides gras: acide heptanoïque

Acides gras: acide octanoïque

Acides gras: acide oléique, y compris oléate d’éthyle

Acides gras: acide pélargonique

Acide folique

Gibbérelline

Glicladium catenulatum

Essence de menthe verte

Helicoverpa armigera – virus de la polyédrose nucléaire

Heptamaloxyloglucan

Isoxadifen-éthyle

Carbonate acide de potassium

Iodure de potassium

Thiocyanate de potassium

Triiodure de potassium

Calcaire

Terre d’infusoire (terre de diatomée)

Extrait d’ail

Dioxyde de carbone

Laminarine

Maltodextrine

Méfenpyr diéthyl

Metarhizium anisopliae

Méthylnonylcétone

Petit-lait

Silicate alumino-sodique

Vinaigre de cidre

Paecilomyces fumosoroseus

Paecilomyces lilacinus

Huile de paraffine (CAS 64742-46-7)



968

1 2




Poivre

Essence de menthe poivrée

Huiles végétales: citronnellol

Huiles végétales: eugénol / essence de clou de girofle

Huiles végétales: essence d’orange

Huiles végétales: huile de colza

Phlebia gigantea

Photorhabdus luminescens

Pseudomonas chlororaphis

Pseudomonas sp. (DSMZ 13134)

Sable quartzeux

Extrait de quassine

Répulsifs: farine de sang

Répulsifs: huile de poisson

Répulsifs: graisse de mouton

Répulsifs: tall-oil

Extrait de prèle

Virus de la granulose de la tordeuse de la pelure

Acide sulfurique sur terre argileuse

Extrait d’algues marines

Huile de sésame raffinée

Streptomyces griseoviridis

Extrait de l’arbre à thé

Chlorhydrate de triméthylamine

Verticillium lecanii

Vin

Vinaigre de vin

Sucre blanc

Huile de gaulthérie

Xenorhabdus bovienii


969

Annexe 4 (art. 8, al. 3, let. a)

Combinaisons substance active – produit selon l’art. 11, al. 4 (fumigants)


Ce tableau présente les combinaisons substance active – produit pour lesquelles les limites maximales de résidus inscrites à l’annexe 2 s’appliquent uniquement au moment de leur remise aux consommateurs. 2 Tableau 1 2 3

Substance active Produit inscrit à l’annexe 1 Code UE

Phosphure d’aluminium fruits 0100000

légumes 0200000

légumineuses séchées 0300000

graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000

céréales 0500000

thé, café, infusions et cacao 0600000

épices 0800000

Phosphure de calcium fruits 0100000

légumes 0200000



céréales 0500000


épices 0800000

Phosphure de magnésium fruits 0100000

légumes 0200000



céréales 0500000


épices 0800000

Phosphine fruits 0100000

légumes 0200000



céréales 0500000


970

1 2 3

Substance active Produit inscrit à l’annexe 1 Code UE


épices 0800000

Fluorure de sulfuryle fruits 0100000

céréales 0500000

Phosphure de zinc fruits 0100000

légumes 0200000



céréales 0500000


épices 0800000


971

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972

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Documents

Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables ... · du 16 décembre 2016 Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu les art. 10, al. 4, let. e, et 95, al. 3,