(Musée National du Sport de Nice) · Question : Approuvez-vous le Procès-Verbal de l’A.G.O d’Hiver du 20/12/18 ? Réponse Pourcentage 1/ Oui 97,88 % 2/ Non 2,12 % POINT N°03

1

QUORUM :

- Total des inscrits (voix) 568

- Total des clubs 106

Obligations de l’article 12.5.3 des Statuts du District :

- 1/3 des voix 190

- 1/3 des clubs 36

Totaux :

- Total des voix 440

- Total des clubs représentés 66

Soit 77,46 % de participation, conditions de quorum A.G.O respectées.

* * * * *

- Appel des Délégués.

- Début des travaux de l’A.G.O à 19h10.

� POINT N°01 :

- Discours du Président du District, M. Edouard DELAMOTTE.

� M. Edouard DELAMOTTE remercie les représentants des clubs et les personnalités pour leur

présence à cette Assemblée Générale du Centenaire. Il rappelle que la saison écoulée a

commencé dans la tristesse, avec le décès le 02 juillet 2018 de notre Secrétaire Général,

M. Georges CARLIN. Le Président invite l’assistance à respecter une minute de silence en son

honneur, ainsi que pour tous les serviteurs et amis du football également disparus.

M. DELAMOTTE rappelle que M. Yvan GASTAUT, célèbre historien du sport niçois, présentera

cent ans de football sur la Côte d’Azur en dernière partie de l’AG. Le Président poursuit en

faisant un point d’actualité sur la situation du football français et international. Il revient sur

le succès de l’édition 2019 de la CDM féminine et le parcours des Bleues, encourageant pour

l’avenir. Au niveau national, le Président rappelle l’excellente santé de la FFF dans tous les

domaines : éducatif, économique et sportif. M. DELAMOTTE évoque ensuite le niveau

régional. Il rappelle l’entreprise de modernisation de la LMF (création de l’IR2F,

développement d’une politique de partenariat d’entreprise, baisse des frais de gestion,

création à venir d’un pôle technique et administratif de formation…etc.) initiée en 2016 par

son Président en exercice et l’équipe qui l’entoure. M. DELAMOTTE profite d’ailleurs de

l’occasion pour souhaiter à Me Eric BORGHINI tous ses meilleurs vœux de prompt

rétablissement. Revenant sur le plan départemental, le Président du DCA évoque en premier

lieu son profond regret de constater que cette saison encore, des sanctions de 15 et 20 ans

de suspension ont été prononcées à l’encontre de licenciés délinquants pour des violences

commises envers des officiels. Il rappelle le souci permanent du DCA de lutter contre toute

forme d’incivilité et de violence, mais aussi de les anticiper et d’éviter le renouvellement de

tels actes, par le biais notamment des stages mis en place avec la BPDJ depuis septembre

2017. M. DELAMOTTE souligne également qu’une opération a été réalisée cette saison, en

ASSEMBLEEGENERALEORDINAIRE

Du lundi 08 juillet 2019

(Musée National du Sport de Nice)

2

collaboration avec trois clubs du département et les instances fédérales, sur le thème de la

radicalisation. Le Président évoque ensuite le bilan positif de la formation des éducateurs, qui

est démontré par la réalité de la labellisation des clubs au cours de cette saison et

l’augmentation significative du nombre d’éducateurs formés et diplômés. Même constat en

ce qui concerne les arbitres, où le niveau de recrutement est très bon, ainsi que l’évolution

des carrières aux niveaux régional et national. Il rappelle cependant, que le District reste

toujours à la recherche de candidats à l’arbitrage et à la délégation, mais aussi au bénévolat

dans le cadre de l’organisation des instances départementales. M. DELAMOTTE conclut son

propos en précisant que le District compte désormais près de 26 000 licenciés, espérant par

ailleurs améliorer ce nombre avec l’arrivée de jeunes filles galvanisées par l’élan suscité

par la CDM féminine.

- Discours des Personnalités :

� M. Pierre GUIBERT, membre du BELFA représentant le Président Marc DEBARBAT, remercie

M. Edouard DELAMOTTE pour son invitation et félicite le District pour son anniversaire du

Centenaire. Il revient sur la CDM féminine et salue le parcours de l’équipe de France, dont il

regrette l’élimination en quart de finale. M. GUIBERT rappelle ensuite que plus de 80 millions

d’euros sont dévolus au football amateur au travers de divers dispositifs dont notamment le

fonds d’aide football amateur qui finance la formation des éducateurs et dirigeants, les

installations sportives et autres équipements nécessaires dans la vie des clubs, les moyens de

transport et l’emploi. Il conclut son intervention en assurant à tous les clubs amateurs la

volonté du BELFA de les accompagner dans leur développement et leur structuration.

� M. Noël MANNINO, Secrétaire Général de la LMF représentant le Président Eric BORGHINI,

souligne sa grande satisfaction d’être présent à l’AG du Centenaire du District de la Côte

d’Azur. Il félicite les Bleues pour leur parcours lors de la CDM féminine et insiste sur les

perspectives de progression du groupe France. M. MANNINO précise que le nombre de

licenciés en Méditerranée a progressé de 4,4 % cette saison et remercie les clubs pour le

travail qu’ils ont effectué et qui a permis d’obtenir ce résultat. Il rappelle ensuite les grands

principes de la réforme des championnats Jeunes qui sera mise en place lors de la prochaine

saison 2019-2020. M. MANNINO termine son intervention en insistant sur le succès de la

première promotion du BMF en apprentissage, précisant par ailleurs que de nombreuses

autres actions d’accompagnement des clubs sont prévues pour la saison à venir.

� M. Philippe MANASSERO, Président du CDOS 06, introduit son propos en faisant part du

plaisir qu’il a d’assister à l’AG du Centenaire du District, remerciant également le Président

pour son invitation. Il poursuit en rappelant les excellentes relations qu’entretient le CDOS 06

avec le District, ainsi que l’étroite collaboration qu’il existe entre les deux institutions.

M. MANASSERO adresse ensuite ses félicitations à l’équipe de France féminine pour son

parcours en CDM. Il poursuit en soulignant le soutien permanent du CDOS 06 envers les

sportifs azuréens, toutes disciplines confondues. M. MANASSERO termine son intervention en

évoquant les nombreuses actions entreprises par le CDOS 06 dans divers domaines, comme

la formation (premiers secours, administration des associations, responsabilité des

dirigeants, sponsoring…) et rappelle enfin l’agenda des opérations à venir telles que « Sentez-

vous Sport » et « La caravane du Sport ».

� M. José COBOS, Adjoint au Maire de Nice en charge de l’Evènementiel et du Mécénat Sportif

représentant M. Christian ESTROSI, fait part de sa grande satisfaction d’assister à l’AG du

Centenaire du District et rappelle son profond attachement à l’institution. Il remercie le

Président Edouard DELAMOTTE pour son invitation et excuse l’absence de M. le Maire de

Nice. M. COBOS revient ensuite sur le parcours des Bleues en CDM féminine et insiste sur la

3

qualité de leur prestation, malgré une élimination prématurée. Il rappelle l’attachement de

la Ville de Nice envers le football azuréen, mais également envers le sport en général, et se

réjouit du taux de remplissage du stade de l’Allianz Riviera à l’occasion des six matches qui y

ont été organisés. M. COBOS félicite enfin les clubs du département pour leur investissement

au service notamment de la jeunesse, les invitant par ailleurs à continuer d’œuvrer au service

du football amateur, dont il est issu et qu’il affectionne particulièrement.

� M. Hervé DEMAI, Directeur Départemental de la Cohésion Sociale, félicite le District pour la

célébration de son Centenaire et remercie le Président pour son invitation. M. DEMAI salue

ensuite le parcours des Bleues à la CDM féminine, avant de revenir sur la parfaite organisation

des rencontres ayant eu lieu à Nice dans le cadre de cet événement planétaire. Il rappelle

l’efficacité des services de l’Etat dans la sécurisation de cet événement, ainsi que l’excellente

synergie intervenue entre ces derniers, la Ville de Nice, la FIFA et la FFF. M. DEMAI conclut en

adressant ses meilleurs vœux au District pour la saison et les années à venir, qu’il espère tout

aussi enrichissantes que les précédentes.

� POINT N°02 :

- Approbation du Procès-Verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire d’Hiver du 20 décembre 2018 au

Musée National du Sport de Nice.

Question : Approuvez-vous le Procès-Verbal de l’A.G.O d’Hiver du 20/12/18 ?

Réponse Pourcentage

1/ Oui 97,88 %

2/ Non 2,12 %

� POINT N°03 :

- Présentation et adoption du budget prévisionnel pour la saison 2019-2020.

Le budget prévu est de 655 000 €, revu légèrement à la baisse par rapport à la saison précédente.

Concernant les comptes 60 et 61, aucun changement significatif, si ce n’est le poste « équipement »

qui est en baisse. Le complément se trouve dans les Coupes Côte d’Azur, classe 62.

Le compte 62 s’élève précisément à 129 150 €, soit 19,72 % du budget. On y retrouve notamment les

honoraires comptables, en augmentation, et la prise en charge des frais d’arbitrage en Seniors D5.

Les impôts et taxes, ligne 63, sont stables. On peut en outre constater que le poste le plus important

est celui des frais et charges de personnel, lesquels s’élèvent à 270 291 €. Il est à noter que la prévision

tient compte du licenciement d’un de nos agents, son remplacement étant prévu pour la rentrée.

Les dotations aux amortissements s’élèvent à 124 000 €. Pour les produits d’exploitation, les ressources

externes et subventions d’un montant de 185 270 € représentent la prise en charge, en partie, des frais

de personnel.

Concernant la ligne 75, d’un montant de 172 650 €, elle demeure stable.

La récupération des charges et fonds propres s’élève à 218 000 €, soit 33,28 %. C’est précisément, pour

information, le montant que le District devrait engager dans le cas où il n’y aurait plus de discipline.

4

Question : Approuvez-vous le budget prévisionnel 2019-2020 ?


1/ Oui 94,30 %

2/ non 5,70 %

5

� POINT N°04 :

- Election d’un représentant des Clubs aux Assemblées Générales de la Ligue Méditerranée (vacance

du siège de M. Georges CARLIN, proposition d’élection de M. Francis MAGGI – Secrétaire Général

Adjoint du District).

Question : Approuvez-vous l’élection de M. Francis MAGGI en tant que représentant

des Clubs aux Assemblées Générales de la Ligue Méditerranée ?


1/ Oui 95,66 %

2/ Non 4,34 %

� POINT N°05 :

- Modifications des Règlements du District.

RèglementdesCoupesCôted’Azur

CoupeCôted’AzurSeniors

Texteactuel Nouveautexte

ARTICLE4

Les equipes premieres evoluant dans un

championnat de Ligue ou de District sont

admises a participer a cette epreuve. Les Clubs

evoluant dans un championnat national

peuvent engager leur equipe reserve la mieux

placee hierarchiquement dans un championnat

regional ou departemental.

Tous les licencies peuvent y participer, sans

limitation du nombre d'etrangers. Le nombre

de joueurs mutes est celui dont l’equipe peut

beneficier lors des rencontres de championnat.

Les clubs sont tenus de faire figurer sur la feuille

d’arbitrage au moins dix joueurs ayant pris part

a l’une des deux dernieres rencontres officielles

disputees par son equipe reputee jouer la

coupe. A defaut, en cas de reserve ou de

reclamation de l’equipe adverse, le club fautif

est sanctionne de la perte du match, son

adversaire etant qualifie pour le tour suivant.

ARTICLE5Certains clubs sont exemptes des premiers

tours de l’epreuve selon les criteres suivants.

Exempts A : Les clubs evoluant dans un

championnat national ou regional n’entrent en

competition qu’a partir des seiziemes de finale.

Exempts B : Les clubs engages en Coupe de

ARTICLE4

Les equipes premieres evoluant dans un

championnat de Ligue ou de District sont

admises a participer a cette epreuve. Les Clubs

evoluant dans un championnat national ou

regional peuvent engager leur equipe reserve la

mieux placee hierarchiquement dans un

championnat regional ou departemental.

Tous les licencies peuvent y participer, sans

limitation du nombre d'etrangers. Le nombre

de joueurs mutes est celui dont l’equipe peut

beneficier lors des rencontres de championnat.

Les clubs sont tenus de faire figurer sur la feuille

d’arbitrage au moins dix joueurs ayant pris part

a l’une des deux dernieres rencontres officielles

disputees par son equipe reputee jouer la

coupe. A defaut, en cas de reserve ou de

reclamation de l’equipe adverse, le club fautif

est sanctionne de la perte du match, son

adversaire etant qualifie pour le tour suivant.






Exempts B : Les clubs engages en Coupe de

6

France n’entrent en competition qu’apres leur

elimination de cette epreuve, et ce jusqu’au

septieme tour inclus de cette competition. Au-

dela, ils doivent entrer en competition ou

declarer forfait.

En cas de besoin, la Commission peut proceder

au tirage au sort d'autres exempts pour le

premier tour.

France n’entrent en competition qu’apres leur

elimination de cette epreuve, et ce jusqu’au

septieme tour inclus de cette competition. Au-

dela, ils doivent entrer en competition ou

declarer forfait.



premier tour.

Motifs : Réajustement des textes justifié par la proposition de la Ligue Méditerranée de créer une Coupe

régionale Seniors pour la saison 2019-2020.

Avis du Comité de Direction : Favorable.

Question : Approuvez-vous les modifications conjointes des

articles 4 et 5 du Règlement des Coupes Côte d’Azur Seniors ?


1/ Oui 91,79%

2/ non 8,21%

* * * * *

CoupeCôted’AzurdesJeunes







Exempts B : Les clubs engages en Coupe

Nationale U19 (Gambardella) n’entrent en

competition qu’apres leur elimination de cette

epreuve, et ce jusqu’au dernier tour inclus de la

phase regionale de cette competition. En cas de

qualification pour la competition propre et de

probleme de date, les clubs doivent entrer en

Coupe de la Cote d’Azur ou declarer forfait.



premier tour, voire pour les seiziemes de finale.






Exempts B : Les clubs engages en Coupe

Nationale U18 (Gambardella) n’entrent en

competition qu’apres leur elimination de cette

epreuve, et ce jusqu’au dernier tour inclus de la

phase regionale de cette competition. En cas de

qualification pour la competition propre et de

probleme de date, les clubs doivent entrer en

Coupe de la Cote d’Azur ou declarer forfait.



premier tour, voire pour les seiziemes de finale.

Motifs : 1/ Suppression, en raison du trop grand écart de niveaux entre les équipes participantes, de la

possibilité ouverte aux clubs évoluant au niveau national de participer à la Coupe organisée

par le D.C.A.

2/ Mise en conformité du règlement départemental avec les textes fédéraux suite à la modification de

la Coupe Gambardella, destinée désormais aux joueurs U18.

7

AvisduComitédeDirection: Favorable.

Question : Approuvez-vous la modification de

l’article 5 du Règlement des Coupes Côte d’Azur Jeunes ?


1/ Oui 85,19%

2/ Non 14,81%

* * * * *

RèglementdesCompétitions

ChampionnatsFémininsSeniorsà11


ARTICLE1

(…)

3. La participation d’un club engage dans le

championnat Seniors F a 11 Departemental 1

(SF11 D1) aux barrages d’accession du

Championnat Feminin Regional 1 de la LMF est

soumise a la mise en place, en debut de saison,

d’une Ecole de football Feminin comprenant au

minimum six joueuses licenciees U6 F a U11 F

participant aux actions menees par le DCA. Un

etat des lieux au regard du respect de ce critere

en date 31 decembre de la saison en cours est

notifiee a chaque club, le constat definitif etant

arrete au 30 avril.

ARTICLE1

(…)

3. La participation d’un club engage dans le

championnat Seniors F a 11 Departemental 1

(SF11 D1) aux barrages d’accession du

Championnat Feminin Regional 1 de la LMF est

soumise a la mise en place, en debut de saison,

d’une Ecole de football Feminin comprenant au

minimum six joueuses licenciees U6 F a U11 F

participant aux actions rassemblements

feminins menes par le DCA. Un etat des lieux au

regard du respect de ce critere en date 31

decembre de la saison en cours est notifiee a

chaque club, le constat definitif etant arrete au

30 avril.

Motifs : Précision nécessaire afin d’éviter une mauvaise interprétation du texte.


Question : Approuvez-vous la modification

de l’article 1 des Championnats Féminins Seniors à 11 ?


1/ Oui 99,26%

2/ Non 0,74%

* * * * *

RèglementsSportifs


ARTICLE3

(…)

ARTICLE3

(…)

8

3. Les licencies U17 et U17 F peuvent pratiquer en

Senior, sous reserve d'obtenir un certificat

medical de non contre-indication, comprenant

une autorisation parentale, delivre par un

Medecin federal ou agree par la Commission

Regionale Medicale, certificat approuve par la

Commission Regionale Medicale, dans les

competitions nationales ou de ligue, et en District,

uniquement dans l’equipe premiere de leur club,

et dans la limite de trois de ces joueurs maximum

pouvant figurer sur la feuille de match.

Dans les memes conditions d’examen medical,

les joueuses licenciees U16F peuvent pratiquer

en Senior en competitions nationales dans les

limites fixees par le reglement de l'epreuve.

Dans les memes conditions d’examen medical,

Les joueurs licencies U16 peuvent evoluer en

competition nationale U19. Ces autorisations

de sur-classement figurent sur la licence du

joueur sous la mention « surclasse article

73.2 ».

Les joueurs licencies U20 peuvent pratiquer en

U19 dans la limite de 3 joueurs inscrits sur la

feuille de match, sauf disposition contraire du

reglement particulier de l’epreuve.

4. Dans les competitions des categories U12 /

U12 F a U15 / U15 F, il peut etre inscrit sur la

feuille de match :

- un nombre illimite de joueurs de la categorie

d’age immediatement inferieure a la categorie

d’age la plus elevee de la competition

concernee, au maximum 3 joueurs de la

categorie d’age de deux ans inferieure a la

categorie d’age la plus elevee de la competition

concernee.

3. Les licencies U17 et U17 F peuvent pratiquer en

Senior, sous reserve d'obtenir un certificat

medical de non contre-indication, comprenant

une autorisation parentale, delivre par un

Medecin federal ou agree par la Commission

Regionale Medicale, certificat approuve par la

Commission Regionale Medicale, dans les

competitions nationales ou de ligue, et en District,

uniquement dans l’equipe premiere de leur club,

et dans la limite de trois de ces joueurs maximum

pouvant figurer sur la feuille de match.

Dans les memes conditions d’examen medical :

- les joueuses licenciees U16F et U17F peuvent

pratiquer en Senior en competitions nationales

dans les conditions fixees par le reglement de

l'epreuve ;

- les joueuses U16F et U17F peuvent pratiquer en

Senior dans les competitions de Ligue et District,

sur decision des Comites des Comites de Direction

des Ligues et dans la limite de trois joueuses U16F

et de trois joueuses U17F pouvant figurer sur la

feuille de match ;

- Les joueurs licencies U16 peuvent evoluer en

competition nationale U19. (Championnat

National et Coupe Gambardella) ;

Ces autorisations de surclassement figurent sur la

licence du joueur sous la mention « surclasse

article 73.2 » ;

- les joueurs U16 du pole France Futsal peuvent

pratiquer en Futsal Senior dans les competitions

de Ligue et de District, sur decision des Comites

de Direction des Ligues et dans la limite de deux

joueurs U16 pouvant figurer sur la feuille de

match.

Les joueurs licencies U20 peuvent pratiquer en

U19 dans la limite de 3 joueurs inscrits sur la

feuille de match, sauf disposition contraire du

reglement particulier de l’epreuve.

4. Dans les competitions des categories U12 /

U12 F a U15 / U15 F, il peut etre inscrit sur la

feuille de match :

- un nombre illimite de joueurs de la categorie

d’age immediatement inferieure a la categorie

d’age la plus elevee de la competition concernee,

au maximum 3 joueurs de la categorie d’age de

deux ans inferieure a la categorie d’age la plus

elevee de la competition concernee. Sauf pour la

categorie U14 ou uniquement trois joueurs

U13/U13F pourront etre inscrits sur la feuille de

match et aucun de la categorie d'age U12/U12F.

Motifs : Mise en conformité avec les textes fédéraux (article 73.2 des Règlements Généraux de la F.F.F).


9

Question : Approuvez-vous la modification de l’article 3 des Règlements Sportifs ?


1/ Oui 90,68%

2/ Non 9,32%

* * * * *

Texteactuel

Nouveautexte

ARTICLE41. Les équipes premières des catégories

Séniors, Séniors F, U19, U16 F, U17, U15, U15

F ne peuvent faire figurer sur la feuille de

match que 14 joueurs au maximum pour le

football à 11, remplaçants compris.

Etc…

ARTICLE41 Les équipes premières des catégories

Séniors, Séniors F, U19, U19 F, U18, U18 F,

U17, U17 F, U16, U16F, U15, U15 F, U14 et

U14 F ne peuvent faire figurer sur la feuille de

match que 14 joueurs au maximum pour le

football à 11, remplaçants compris.

Etc…

Motifs : Adaptation du texte à la création pour la saison 2019-2020 d’un championnat U14 et

élargissement des dispositions à toutes les catégories, afin d’éviter de devoir modifier l’article à chaque

évolution éventuelle des compétitions à 11.




1/ Oui 95,87%

2/ Non 4,13%

* * * * *

Texteactuel

Nouveautexte

ARTICLE10

1. Pour qu'une contestation sur la qualification

des joueurs soit valable, il faut qu'elle soit

precedee de reserves nominales et motivees,

c'est-a-dire mentionner le grief precis oppose a

l'adversaire, le simple rappel d'articles de

reglements ne constituant pas une motivation

suffisante, formulees par ecrit avant la

rencontre sur la feuille de match par le

representant du club, signees obligatoirement

pour les rencontres Seniors par le capitaine

reclamant, pour les rencontres des categories

de jeunes par le capitaine reclamant s’il est

majeur au jour du match ou par le dirigeant

licencie responsable. Ces reserves sont

communiquees au capitaine adverse, par

l'arbitre, qui les contresigne avec lui.

ARTICLE10

1. Pour qu'une contestation sur la qualification

et/ou la participation des joueurs, la presence

d'un dirigeant ou d'un educateur suspendu soit

valable il faut qu'elle soit precedee de reserves

nominales et motivees, c'est-a-dire mentionner

le grief precis oppose a l'adversaire, le simple

rappel d'articles de reglements ne constituant

pas une motivation suffisante, formulees par

ecrit avant la rencontre sur la feuille de match

par le representant du club, signees

obligatoirement pour les rencontres Seniors

par le capitaine reclamant, pour les rencontres

des categories de jeunes par le capitaine

reclamant s’il est majeur au jour du match ou

par le dirigeant licencie responsable. Ces

reserves sont communiquees au capitaine

10

Pour les rencontres des categories de jeunes,

c'est le dirigeant licencie responsable, ou le

capitaine s’il est majeur au jour du match, qui

contresigne les reserves.

(…)

4. La mise en cause de la qualification et/ou de

la participation exclusivement des joueurs peut,

meme si elle n'a pas fait l'objet de reserves

prealables sur la feuille de match, intervenir par

la voie d'une reclamation formulee,

uniquement par les clubs participant a la

rencontre, sauf les cas prevus a l'article 11 des

presents Reglements sportifs, dans les

conditions de forme, de delais et de droits fixes,

pour la confirmation des reserves, par les

dispositions de l'alinea 4. Cette reclamation doit

etre nominale et motivee, au sens des

dispositions prevues pour les reserves, par les

alineas 1 et 2. Le non-respect des formalites

relatives a la formulation et au depot de la

reclamation entraıne son irrecevabilite. Si la

reclamation est recevable, le club adverse en

reçoit communication par le DCA et il peut, s'il

le souhaite, formuler ses observations dans le

delai qui lui est imparti. En cas d'infraction a

l'une des dispositions reglementaires, le club

fautif a match perdu par penalite et les buts

marques sont annules, mais le club reclamant

ne beneficie pas des points correspondant au

gain du match et ne conserve que le benefice

des points acquis ainsi que celui des buts

marques. S'il s'agit d'une rencontre de Coupe ou

d'un match de barrage, le club reclamant est

declare vainqueur.

(…)

7. Tout club faisant figurer sur une feuille de

rencontre un ou plusieurs joueurs ne possedant

pas de licence, le club doit presenter au DCA,

dans le delai fixe par celui-ci, les originaux des

licences validees, justifiant que les joueurs

etaient regulierement qualifies a la date de la

rencontre. Passe le delai imparti, le club a match

perdu.

adverse, par l'arbitre, qui les contresigne avec

lui.

Pour les rencontres des categories de jeunes,

c'est le dirigeant licencie responsable, ou le

capitaine s’il est majeur au jour du match, qui

contresigne les reserves.

(…)

4. La mise en cause de la qualification et/ou de

la participation exclusivement des joueurs peut,

meme si elle n'a pas fait l'objet de reserves

prealables sur la feuille de match, intervenir par

la voie d'une reclamation formulee,

uniquement par les clubs participant a la

rencontre, sauf les cas prevus a l'article 11 des

presents Reglements sportifs, dans les

conditions de forme, de delais et de droits fixes,

pour la confirmation des reserves, par les

dispositions de l'alinea 4. Cette reclamation doit

etre nominale et motivee, au sens des

dispositions prevues pour les reserves, par les

alineas 1 et 2. Le non-respect des formalites

relatives a la formulation et au depot de la

reclamation entraıne son irrecevabilite. Si la

reclamation est recevable, le club adverse en

reçoit communication par le DCA et il peut, s'il

le souhaite, formuler ses observations dans le

delai qui lui est imparti. En cas d'infraction a

l'une des dispositions reglementaires, le club

fautif a match perdu par penalite et les buts

marques sont annules, mais le club reclamant

ne beneficie pas des points correspondant au

gain du match et ne conserve que le benefice

des points acquis ainsi que celui des buts

marques. S'il s'agit d'une rencontre de Coupe ou

d'un match de barrage, le club reclamant est

declare vainqueur.

Ces dispositions ne s'appliquent pas en cas de

presence d'un educateur ou d'un dirigeant

suspendu, dans le cadre des stipulations de

l'article 226.5 des Reglements Generaux de la

F.F.F.

(…)

7. Tout club faisant figurer sur une feuille de

rencontre un ou plusieurs joueurs ne possedant

pas de licence, le club doit presenter au DCA,

dans le delai fixe par celui-ci, les originaux des

licences validees, justifiant que les joueurs

etaient regulierement qualifies a la date de la

rencontre. Passe le delai imparti, le club a match

perdu.

11

Motifs : Mise en conformité avec les textes fédéraux (article 171 des Règlements Généraux de la F.F.F)

et suppression de l’alinéa 7 devenu obsolète avec la feuille de match informatisée.




1/ Oui 93,36%

2/ Non 6,64%

* * * * *

Texteactuel

Nouveautexte

ARTICLE411. Les clubs sont automatiquement engagés

en début de saison dans les Championnats

organisés par le DCA et sont répartis dans les

différentes épreuves en fonction de leur

classement de la saison écoulée et des

règlements applicables.

Etc…

ARTICLE411. Les clubs sont automatiquement engagés

en début de saison dans les championnats

organisés par le DCA et sont répartis dans les

différentes épreuves en fonction de leur

classement de la

saison écoulée et des règlements applicables,

à l’exception des championnats U14 où les

engagements sont pris après candidatures.

Etc…

Motifs : Adaptation du texte à la création, pour la saison 2019-2020, d’un championnat U14.




1/ Oui 93,92%

2/ Non 6,08%

* * * * *

CREATIOND’UNCHAMPIONNATU14

***Règlementproposé***

ArticlepremierLe District de la Cote d'Azur organise chaque saison sur son territoire, une epreuve

intitulee « championnat U14 » reserve a tous les clubs affilies au DCA.

Article2La Commission des Championnats a 11 est chargee, en collaboration avec les Services

Administratifs du DCA de l'organisation, de l'administration et de la gestion de ce

championnat.

12

Article3

Chaque saison, les clubs feront acte de candidature sur Footclubs entre le 1er et le 10 juin

dernier delai. Les demandes d'engagement seront soumises a l’appreciation de la

Commission Technique et approuvees par le Comite de Direction.

Seront retenues 16 equipes pour participer a cette competition, selon les criteres definis

par la Commission Technique du DCA.

Il ne sera admis qu'une seule equipe par club, les equipes reserves des clubs engages en

championnat U14 R1 ou U14 R2 ne seront admises que dans le cas ou le nombre d'equipes

candidates est inferieur a 16.

Article4Cette epreuve composee de 16 equipes, comportera deux niveaux denommes :

U14 D1 G et U14 D2 G.

Le calendrier comprendra deux phases, la 1ere et la 2eme phase.

La phase 1, de septembre a decembre.

La phase 2, de janvier a juin.

Le nombre d'equipes retenues pour le championnat U14 D1 G est limite a 8.

Le nombre d'equipes retenues pour le championnat U14 D2 G est limite a 8.

Article5Les rencontres de la 1ere phase se derouleront en matches aller simple.

Les rencontres de la 2eme phase se derouleront en matches aller-retour.

Article6

1) Le niveau U14 D1 G comprendra 1 poule composee de 8 equipes au maximum.

• A l'issue de la 1ere phase U14 D1 G :

L'equipe classee 1ere accedera au championnat U14 R2.

L'equipe classee derniere retrogradera en U14 D2 G.

• La 2eme phase U14 D1 G sera constituee par :

Les equipes classees de la 2eme a la 7eme place de la phase 1.

Les equipes classees 1ere et 2eme de la phase 1 de la U14 D2 G.

• A l'issue de la 2eme phase U14 D1 G :

L'equipe classee 1ere accedera au championnat U15 R2.

Les 7 equipes suivantes accederont en championnat U15 D1 G.

2) Le niveau U14 D2 G comprendra :

• 1 poule composee de 8 equipes au maximum lors de la 1ere phase.

• 1 poule composee de 7 equipes lors de la 2eme phase.

A l'issue de la 1ere phase, les equipes classees 1ere et 2eme accederont au niveau U14 D1 G

pour la 2eme phase.

La 2eme phase U14 D2 G sera constituee par :

• Les 6 equipes restantes et l'equipe descendante de U14 D1 G.

• A l'issue de la 2eme phase les equipes classees aux premieres places accederont la

saison suivante en U15 D1 G, pour maintenir la poule U15 D1 G a 12 equipes, leur

nombre sera dependant des descentes de U14 R2.

Les equipes classees 6eme et 7eme seront retrogradees en U15 D1 D.

Article7Sont autorises a etre inscrits sur la feuille de match, les licencies U14 et 3 licencies U13

surclasses au sens de l’article 73 des Reglements Generaux de la F.F.F.

13

Article8

1) Toute equipe operant dans les championnats U14 du District de la Cote d’Azur, devra

etre dirigee par un educateur designe avant le debut de saison, titulaire au minimum du

C.F.F.2 atteste ou equivalent.

Seules les equipes nouvellement candidates beneficieront d'une derogation d'une saison

pour se mettre en conformite.

2) La presence sur le banc de touche de l'educateur de l'equipe doit etre effective a

chacune des rencontres de competition officielle, le nom etant mentionne a ce titre sur la

feuille de match (identifie par la lettre « E ») sur presentation de la licence requise. Son

identite pourra etre verifiee par un delegue officiel ou par un membre de la commission

technique departementale.

3) Les clubs sont tenus d'avertir par l'envoi d'un courriel au secretariat du District de la

Cote d’Azur, avant le debut de chaque rencontre, des absences de leur educateur designe

comme responsable de l'equipe sur le protocole d'engagement en precisant le motif. Ils

doivent par ailleurs preciser le nom de la personne qui sera chargee de remplacer

l'educateur absent et de sa qualification.

4) En cas de non-respect en cours de saison de l'obligation d'encadrement du fait du

depart de l'educateur designe, le club dispose pour regulariser sa situation d'un delai de

30 jours francs a compter du 1er match ou l'educateur designe n'est pas sur le banc de

touche ou sur la feuille de match.

Pendant ce delai, les sanctions financieres ne sont pas applicables si la situation est

regularisee.

5) En cas de non regularisation a l'issue de ce delai, le club sera redevable des sanctions

financieres et ce des le premier match en situation d'infraction et pendant toute la duree

de la non-designation du nouvel educateur jusqu'a la regularisation de la situation.

Les clubs qui n'ont pas designe un nouvel educateur dans le delai ci-avant vise encourent,

en plus des amendes prevues, une sanction sportive.

6) La Commission Sportive du District de la Cote d’Azur a la charge du suivi des

stipulations de cet article. En cas de manquement constate a l’obligation d’encadrement

evoquee au point 1) du present article, le club fautif se voit appliquer une amende fixee au

bareme.

Article9Aucune rencontre de championnat U14 ne peut pas etre fixee les jours de Toussaint, Noel,

Jour de l'An et Paques (dimanche et lundi), sauf cas de force majeure laisse a l'approbation

du Comite de Direction ou accord des deux clubs.

Article10Tous les joueurs doivent avoir obligatoirement leur maillot numerote. Chaque numero

doit etre inscrit sur la feuille de match, en regard des nom et prenom de l'interesse.

Article11Chaque club retenu dans cette competition U14, doit prouver qu'il a fait licencier un

minimum de 14 licencies.

Cette situation doit etre etablie, huit jours avant la date fixee au calendrier pour la

premiere rencontre de championnat.

En cas d'insuffisance constatee par la Commission des Championnats, le club, apres avoir

ete sollicite pour fournir des explications, peut voir son equipe mise d'office hors

championnat et remplace par la premiere equipe non retenue lors de l'examen des

candidatures.

14

Article12

Les rencontres U14 peuvent etre fixees le samedi apres-midi, en fonction de la

disponibilite des terrains.

Celles-ci ne peuvent pas etre fixees avant 15 heures pour les equipes devant effectuer un

deplacement de plus de 25 Km.

Article13L'arbitrage est soumis aux articles 13, 14, 15, 16 et 17 des Reglements Sportifs du District

de la Cote d’Azur.

Article14Le classement se fait conformement aux dispositions de l'article 32 des Reglements

Sportifs du District de la Cote d’Azur.

Article15

La qualification est soumise aux stipulations des articles 4, 5, 6, 6 bis, 7, 8 et 8 bis des

Reglements Sportifs du District de la Cote d’Azur.

Article16

Pour tous les cas non prevus au reglement actuel, il est fait application des Reglements

Sportifs du District de la Cote d’Azur, de la Ligue de Mediterranee, ou des Reglements

Generaux de la F.F.F. Motifs : Création nécessaire d’un texte de référence pour la mise en place, au début de saison 2019-

2020, d’un championnat U14.


***Premiervote***

Question : Acceptez-vous le principe de création d’un Championnat U14 G ?


1/ Oui 94,30%

2/ Non 5,70%

***Deuxièmevote***

Question : Approuvez-vous le règlement proposé pour le Championnat U14 G ?


1/ Oui 74,39%

2/ Non 25,61%

* * * * *

� POINT N°06 :

- Présentation par M. Yvan GASTAUT de l’historique du District depuis 1919.

15

« Un siècle après la création du District en 1919, le football a largement conquis ses lettres de noblesse

en devenant de loin le sport le plus populaire du pays alors qu’il n’en était qu’à des balbutiements à la

sortie de la Grande Guerre.

A l’instar d’autres régions de France, la Côte d’Azur voit apparaître des footballeurs bien avant la

naissance du district puisque ce sport est pratiqué au cours de la dernière décennie du XIXème siècle.

Ainsi, en 1899 est créé le Football Vélo Club de Nice (FCVN) qui regroupe diverses activités parmi

lesquelles se trouve le rugby et dont les couleurs du maillot sont le rouge et noir.

Ses adversaires sont alors le Racing Club de Nice (RCN), le Sporting Club Niçois, l’Union sportive du lycée

de Nice, ou encore l’Association Sportive de Cannes et des équipes militaires. On retrouvera cette

incontournable dimension omnisport dans la création du Gymnaste Club de Nice en 1904.

Il faut attendre la fin de la guerre pour que le football s’autonomise en se dotant d’institutions qui vont

œuvrer à son développement et, progressivement, à sa popularité. La Fédération Française de Football

Association (FFFA) voit le jour en avril 1919, suivie le mois suivant de structures territoriales comme le

district de la Côte d’Azur, officiellement fondé le 27 mai 1919.

Son territoire suit imparfaitement le tracé du département des Alpes-Maritimes puisqu’il empiète dans

le Var jusqu’à Fréjus-Saint-Raphaël et dans les « Basses-Alpes » jusqu’à Annot. Le premier président est

d’ailleurs un commerçant de Saint-Raphaël, Henri Ruegger, tandis que les vice-présidents sont un

tailleur niçois et un avocat grassois.

Le siège se situe dans un débit de boissons proche de la place Masséna : le Grand Café du Globe au 36

bd Mac-Mahon, alors ouvert toute la nuit. Chaque mardi soir une réunion s’y tient au milieu des

consommateurs. Avec 1500 pratiquants rapidement recensés dans une quarantaine de sociétés ou

clubs, le district vit modestement du seul revenu des cotisations.

Mais très vite, c’est l’expansion notamment à travers l’organisation d’un championnat de la Côte d’Azur

qui prend consistance dès 1922 : ce sont alors de 25 à 30 rencontres qui voient s’opposer jusqu’à 900

joueurs chaque dimanche dans des stades - le plus important étant le terrain de la Californie situé près

de l’actuel aéroport - ou terrains vagues aménagés, la région maquant cruellement d’infrastructures.

Parmi les sociétés qui s’affrontent avec acharnement dans ce qui s’apparente à des « derbies » niçois,

on trouve, outre le FCVN, l’Avant-Garde Gauloise (AGG) née en 1920 de la fusion de deux structures

fondées dans les années 1890 dont le président est Flaminius Raiberti, figure politique locale et

nationale, l’International Football Club de Nice (IFCN) créé en 1909, association omnisport, ou encore

le Football Amateur Club de Nice (FAC) créé en 1920.

Durant une décennie, le football amateur prévaut avant l’émergence du professionnalisme au début

des années trente qui verra l’OGC Nice se lancer dans l’aventure. Avant cela, pendant quelques années,

ce petit milieu fonctionne comme une famille alors avec ses codes, ses amitiés et ses querelles à une

époque où le football ne fait guère rêver. Cent ans plus tard, même si l’écart avec milieu professionnel

s’est creusé par la force des choses, ce football amateur se porte comme un charme. »

16

� POINT N°06 :

- Présentation par M. Jérémy GUEDJ (C.T.D-P.P.F)

« Foot d’animation : Le taux de participation des clubs aux journées évènementielles du District est en

augmentation par rapport à la saison passée. Il est d’environ 50% contre 40% en 2017/2018.

Le menu de la saison proposé a permis une sensibilisation des jeunes pratiquants à de nombreuses

thématiques éducatives, avec comme outil commun : le football.

L’équipe technique regroupant cadres, apprentis et services civiques a multiplié les partenariats avec

différentes institutions comme le Téléthon, ou encore la LYCRA.

Programme Educatif Fédéral et Football diversifiés ont été au cœur du Développement et de

l’Animation des Pratiques.

Sans oublier le projet pédagogique avec le milieu scolaire et la volonté affichée par l’Inspection

Académique de développer le futsal au sein des écoles primaires.

Le football féminin compte désormais des compétitions spécifiques dans toutes les catégories, de

U6 à Séniors.

Pour parvenir à relayer tous ces projets, la formation des éducateurs reste une action prioritaire du

District, qui se veut accessible et proche des demandes des clubs dans ce domaine.

Concernant les filières d’accès vers le haut niveau, le plan de performance fédérale s’inscrit dans la

durée, pour permettre aux joueurs de la Côte d’Azur avec le potentiel nécessaire, d’être intégrés dans

des structures d’excellence.

L’approche proposée par la Commission Technique se veut accès sur le développement personnel du

joueur pour l’aider à tendre vers l’autonomie, développer la confiance en soi, l’attention, la motivation

et la réflexion sur les problématiques du jeu proposées par la pratique du football.

Enfin, les résultats sont très encourageants concernant le « Label Jeune », puisque 5 clubs sont

désormais labellisés « Elite », 2 obtiennent « l’Excellence » et 1 « l’Espoir. »

� POINT N°07 :

- Questions diverses.

Aucune question n’est inscrite à l’ordre du jour.

- Fixation de la prochaine Assemblée Générale d’Eté.

- Palmarès et remise des récompenses.

17

***PALMARESSAISON2018-2019***

CHALLENGE JEAN CHARLES 1er A.S CAGNES LE CROS

CHALLENGE JEAN CHARLES 2ème O.S CANNES CROISETTE

CHALLENGE JEAN CHARLES 3ème STADE LAURENTIN

Seniors D1 – Raymond GIOANNI A.S MOULINS

Seniors D2 VILLEFRANCHE ST-JEAN BEAULIEU

Seniors D3 MONTET BORNALA

Seniors D4 En attente de décision

Seniors D5 A.O TOURETTES-LEVENS

U19 D1 C.A.S.E

U19 D2 F.C BEAUSOLEIL

U17 D1 A.S CAGNES LE CROS

U17 D2 U.S MANDELIEU

U17 D3 GAZELEC

U15 D1 VILLEFRANCHE ST-JEAN BEAULIEU

U15 D2 F.C MOUGINS

U15 D3 GAZELEC

U15 D4 A.S CAGNES LE CROS

U15 A 7 A.S SOSPEL

FOOT ENTREPRISE D1 A.S P.T.T NICE

FOOT ENTREPRISE D2 COMMERCANTS DE RIQUIER

SENIORS A 7 - CHALLENGE PIERRE OLIVARI A.S.T.A.M

FUTSAL D1 F.C GAMBETTE

FUTSAL D2 FAMILY S.K

FEMININES SENIORS A 11 A.S CANNES

FEMININES SENIORS A 7 S.C MOUANS-SARTOUX

U18 FEMININES à 8 A.S MONACO F.F

U15 FEMININES à 8 A.S CAGNES LE CROS

COUPE COTE D’AZUR SENIORS S.C MOUANS-SARTOUX

C.C.A. U19 ANS – MICHEL KITABDJIAN NICE CAVIGAL

C .C.A. U17 ANS - PIERRE OLIVARI A.S MONACO

C.C.A. 15 ANS – CHARLES AGNELLI NICE CAVIGAL

COUPE ENTREPRISE - ROBERT GRILLO A.S P.T.T NICE

COUPE FEMININES SENIORS A 7 STADE LAURENTIN

COUPE FEMININES A 11 - PAUL MARENCO A.S MONACO FF

COUPE FUTSAL MANDELIEU S.C RUE

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***RECOMPENSES2018-2019***

PLAQUETTEDUCENTENAIRE

Monsieur Christian ESTROSI Maire de NICE

Maître Eric BORGHINI Président Ligue Méditerranée

RECOMPENSESFEDERALES

MEDAILLE DE VERMEIL : ALUNNI Gérard Comité de Direction

MEDAILLE D’ARGENT : ARNOUX Patricia Comité de Direction

MAGGI Francis Comité de Direction

RECOMPENSESLIGUEDELAMEDITERRANEE

MEDAILLE D'OR : ROUSTAN François R.C Grasse

MEDAILLE DE VERMEIL : BUONO Joseph U.S.C.A

ROMANO Georges Comité de Direction

MEDAILLE D'ARGENT : CHIRET Jean-Pierre R.C Grasse

CLAUDET Yves E.S Baous

DUDILLIEU Jean Cssion. Sport / Disc.

PALLANCA Yvon F.C Vallées V.V

RECOMPENSESDUDISTRICT

MEDAILLE D'OR : CARLINO Jean R.C Grasse

LAUGIER Gérard Cssion Foot. Entr.

MILITON Jean Cssion. Disc.

MEDAILLE VERMEIL: CAILLEY Jean-Pierre GAZELEC

FLATRES Arnaud F.C Carros

PACE Olivier Cssion. Terrains

MEDAILLE D'ARGENT : BOUCHARD Guillaume Amadeus A.A

DAUGA Marie-Thérèse A.S Fontonne

DUTTO Roger A.S.C.C.F

FEDERICI Jean-Claude F.C Carros

FOLCHI Yvan CAVIGAL

LAMOUROUX Jean-Pierre U.S.C.A

LATTY Michel A.S.C.C.F

MAESO Jean-Pierre E.C.M.V

MARANELLI Marc E.S.S.N.N

MOUREAUD Jean-Jacques A.S Fontonne

MEDAILLE DE BRONZE : BEN SAID Mourad Stade de Vallauris

BORJON Jean-Marie GAZELEC

BRIGATTI Eric Délégué

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CANESTRIER Jean-Louis Délégué

COSTANTINO Mario U.S Biot

COTES Christophe U.S Biot

COUFFET Julien A.S.M F.F

DALMASSO Adrien E.S.V.L F.C

DANI Eric R.S.S.I

FERNANDEZ François U.S.C.A

FIGASSO Michel GAZELEC

GOUDENHOOFT Grégory C.A.S.E

GUIDEZ Eric U.S.M.N

HANZO Sébastien E.S.V.L F.C

ITIBARIAN Claude E.S.V.L F.C

JACQUEMIN Antoine S.C.M.S

MONDAIN Eric R.S.S.I

NICOLAI Marc-Antoine C.A.S.E

NOE Luc S.C.M.S

OUENSANGA Frédéric Colomars F.C

POL Grégory R.C Grasse

ROIG Thierry Délégué

SELMI Christian E.C.M.V

SERRAMOGLIA Michel F.C Carros

SIMONINI Stéphane E.C.M.V

TOMBA Stefano R.C Grasse

ULVE Yannick C.A.S.E

DIPLOME D'HONNEUR: ARRIGUCCI Olivier Colomars F.C

BACHELET Christophe C.A Peymeinade

BEN AHMED Nezar A.S Moulins

BERBOUCHI Abd El Majide A.S.T.A.M

EYMAS Emmanuel C.A Peymeinade

JUTEAU Franck A.S.T.A.M

MARQUES RODRIGUES Paulo F.C Beausoleil

MARTINI Thomas A.S.M.F.F

MOREIRA FERRAZ Rui U.S Biot

VION Patrick S.C.M.S

Au terme de la remise des récompenses, le Président lève la séance et invite l’Assemblée à se diriger

vers le buffet offert aux clubs.

Fin des travaux à 22h20.

Le Président du District, Le Secrétaire Général Adjoint,

M. Edouard DELAMOTTE. M. Francis MAGGI.

Documents

(Musée National du Sport de Nice) · Question : Approuvez-vous le Procès-Verbal de l’A.G.O d’Hiver du 20/12/18 ? Réponse Pourcentage 1/ Oui 97,88 % 2/ Non 2,12 % POINT N°03