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3 .1 Federal Identity Program Manual Requirements for markings March 1990 Mars 1990 Exigences relatives au marquage Motor Vehicles Véhicules automobiles Manuel du Programme de coordination de l’image de marque

Motor Véhicules automobiles - canada.ca€¦ · drapeau rouge dans la signature, et drapeau rouge dans le mot- symbole «Canada»; caractères noirs dans la signature et dans le

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3.1

Federal IdentityProgramManual

Requirementsfor markings

March 1990 Mars 1990

Exigences relativesau marquage

MotorVehicles

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Manuel du Programmede coordinationde l’image de marque

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