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DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - RAPPORT N° 10 CP/DFACP/2013/58 Rapport N° 10 - 1/26 ORGANISATION DE CONGRÈS ET MANIFESTATIONS - SUBVENTIONS 2013 RESUME SYNTHETIQUE DU RAPPORT L'objet du présent rapport est de vous présenter des demandes de subvention formulées dans le cadre de l'organisation de congrès et manifestations. TABLEAU FINANCIER Politique Programme Chapitre Crédits votés (en €) Engagé (en €) Engagement proposé (en €) Solidarité territoriale Autres actions de solidarité territoriale 930 800 000,00 254 700,00 142 000,00 Lors du vote des budgets primitifs 2002 et 2003, vous avez défini les critères d’exigibilité en matière d’octroi de subventions pour les congrès et manifestations : - la manifestation doit avoir un caractère d’intérêt départemental affirmé (importance de l’audience, thème retenu, qualité de l’animation…), - le demandeur doit être une association loi de 1901 ou une collectivité publique, - le plan de financement prévisionnel obligatoire à fournir par l’organisateur doit être équilibré, afin de garantir la viabilité du projet, - le conseil général ne doit pas financer le projet en totalité et l’autofinancement doit être suffisant (recettes de la billetterie, participation des promoteurs… ), - la manifestation doit se dérouler sur le territoire géographique du département ou, si elle se déroule à l’extérieur, doit être consacrée à la promotion du département, de ses acteurs ou de son territoire, - le taux maximum d’intervention du conseil général est fixé à 70 %. Dans ce cadre, le présent rapport a pour objet de soumettre à votre examen 23 demandes de subventions relatives à l’organisation de congrès et manifestations au titre de l’année 2013. Le montant des propositions d’attribution s’élève à 142.000 euros. En conclusion, je vous propose : 1°) d’allouer un montant total de subventions de 142.000 € aux bénéficiaires suivants :

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DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - RAPPORT N° 10

CP/DFACP/2013/58 Rapport N° 10 - 1/26

ORGANISATION DE CONGRÈS ETMANIFESTATIONS - SUBVENTIONS 2013

RESUME SYNTHETIQUE DU RAPPORT

L'objet du présent rapport est de vous présenter des demandes de subvention

formulées dans le cadre de l'organisation de congrès et manifestations.

TABLEAU FINANCIER

Politique Programme Chapitre Crédits votés(en €)

Engagé(en €)

Engagementproposé (en €)

Solidarité territoriale Autres actions de

solidarité territoriale

930 800 000,00 254 700,00 142 000,00

Lors du vote des budgets primitifs 2002 et 2003, vous avez défini les critères

d’exigibilité en matière d’octroi de subventions pour les congrès et manifestations :

- la manifestation doit avoir un caractère d’intérêt départemental affirmé(importance de l’audience, thème retenu, qualité de l’animation…),

- le demandeur doit être une association loi de 1901 ou une collectivité publique,- le plan de financement prévisionnel obligatoire à fournir par l’organisateur doit

être équilibré, afin de garantir la viabilité du projet,- le conseil général ne doit pas financer le projet en totalité et l’autofinancement

doit être suffisant (recettes de la billetterie, participation des promoteurs… ),- la manifestation doit se dérouler sur le territoire géographique du département

ou, si elle se déroule à l’extérieur, doit être consacrée à la promotion dudépartement, de ses acteurs ou de son territoire,

- le taux maximum d’intervention du conseil général est fixé à 70 %.

Dans ce cadre, le présent rapport a pour objet de soumettre à votre examen 23demandes de subventions relatives à l’organisation de congrès et manifestations au titrede l’année 2013.

Le montant des propositions d’attribution s’élève à 142.000 euros. En conclusion, je vous propose :

1°) d’allouer un montant total de subventions de 142.000 € aux bénéficiaires suivants :

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CP/DFACP/2013/58 Rapport N° 10 - 2/26

Bénéficiaires Objet Montant dela subvention

Association amicale des jugesdu tribunal de commerce deGrasse

Congrès régional des tribunauxde commerce du Sud Est de laFrance

2 000 €

Union départementale pourl'habitat des jeunes des Alpes-Maritimes (UDHAJ 06)

Colloque "Situations deJeunesse"

3 000 €

Association Art Science Pensée Colloque "Art, Existence,Cerveau"

1 500 €

Commune de Saint Laurent duVar

Forum des Associations et Sporten Fête

2 500 €

Commune de Nice Rendez-vous des associations2013

5 000 €

Centre de découverte du mondemarin (CDMM)

Assises Jeunes et Méditerranée 15 000 €

Association française despsychologues de l'Educationnationale des Alpes-Maritimes(AFPEN 06)

23ème congrès national despsychologues de l'ÉducationNationale

1 500 €

Association Cercle BREA Rencontres Culture et Théologie« Les approches intégrales del’invisible »

2 000 €

Commune de Menton Les colloques de Menton"Penser notre temps"

15 000 €

Club des entrepreneurs du paysde Grasse

Congrès international Centifolia 7 500 €

Pôle enseignement rechercheSophia-Antipolis (PERSAN)

22ème édition de la Fête de laScience

2 000 €

CCAS de Grasse 10ème édition Cap Santé Grasse2013 2 000 €

Association Forestour 10ème forum de la forêt privéeouverte au public

2 500 €

Association SADECA Salon meuble, maisondécoration de Nice

10 000 €

Commune de Nice StarSéniors 2013 15 000 €

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CP/DFACP/2013/58 Rapport N° 10 - 3/26

Commune de Nice Salon Sénior Avenir 2013 15 000 €

Association azuréenne desamis du musée de la résistancenationale

16ème édition du festivalinternational du film sur laRésistance

15 000 €

Office de tourisme et descongrès d'Antibes Juan les Pins

"Méditerranéa" festivalinternational de l'image sous-marine et de l'aventure

10 000 €

SIDA Info Service Journée mondiale de lutte contrele SIDA

5 000 €

Association Arte-Filosofia Les rencontres de Cannes 2013 -Thème "Le secret"

4 500 €

Centre régional dedocumentation pédagogique

Congrès Ecritech'4 :Technologie mobile - l'école enmouvement

2 000 €

Association des ingénieursterritoriaux de France (A.I.T.F.)

Assises nationales de l'A.I.T.F. :"Les rencontres de l'ingénieriepublique".

2 000 €

UFR droit : CERDACFF Colloque « Procès administratifet procès civil, convergences etdivergences »

2 000 €

2°) de prélever les crédits nécessaires sur les disponibilités du chapitre 930, sous-fonction0202, natures 6574 et 65734 du budget départemental de l’exercice en cours.

Je prie la commission permanente de bien vouloir en délibérer.

Le Président

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CONGRES REGIONAL DES TRIBUNAUX DE COMMERCEDU SUD-EST DE LA FRANCE

Organisateur : Association amicale des juges dutribunal de commerce.Président : Jean-Bernard DUPERET-TOUMIEUPalais de Justice37, avenue Pierre Sémard06133 GRASSE CEDEX

DATE : 5 JUILLET 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)nationale

Manifestations antérieures :

Nombre de participants : Manifestation regroupant 18 tribunaux du sud est dela France dont le but est la formation continue desjuges consulaires.

Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Palais des Congrès de GRASSE

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES

Frais d’imprimerie et photocopies : 2.935,20 €Achat de sacoches et badges : 3.300 €Location bus : 600 €Restauration : 16.500,40 €Petites fournitures : 600 €Hôtesses d’accueil : 1.000 €35 visites et création de parfum : 1.575 €Frais divers : 89,40 €

Participation congressistes : 12.600 €Subvention C.D.C. : 5.000 €Subvention Chambre de Commerce : 2.000 €Subvention Conseil Général : 2.000 €Subvention de l’Ordre des Avocats : 2.000 €Autofinancement : 3000 €

TOTAUX : 26.600 € TOTAUX : 26.600 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : Salles du Palais des Congrès mises à dispositiongracieusement par la ville de Grasse. AVIS DES SERVICES CONCERNES: favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 2.000 €

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COLLOQUE « SITUATIONS DE JEUNESSE » Organisateur : Union Départementale pour l’Habitatdes jeunes des Alpes-MaritimesUDHAJ 06Président : Michel ROMAN5, rue de Mimont06400 Cannes

DATE : AUTOMNE 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)locale

Manifestations antérieures :Manifestation annuelle

Nombre de participants : Manifestation sur les situations qui se présententaux jeunes adultes au regard de l’engagement,l’insertion sociale et professionnelle et les modesde vie (200 personnes attendues).

Montant des aides antérieures : 6.500 € en 2010, 5.000 € en 2011Lieu de la manifestation :Parc Phoenix à Nice

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Documentation : 250 €Consommables : 550 €Location : 2.300 €Assurances : 450 €Déplacements : 1.100 €Publication, communication : 2.600 €Défraiement des intervenants : 8.000 €Salaires charges : 6.250 €Buffet : 2.200 €Achat clés USB : 1.800 €Organisation bénévoles associatifs : 5.700

Subvention Conseil Régional : 6.000 €Subvention Conseil Général : 3.000 €Subvention CAF AM : 6.000 €Subvention NCA : 3.000 €DDCS Jeunesse et Sports : 2.500 €Participation des usagers : 2.000 €Contribution volontaire : 5.700 €Autofinancement : 3.000 €

TOTAUX : 31.200 € TOTAUX : 31.200 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 3.000 €

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COLLOQUE « ART-EXISTENCE-CERVEAU » Organisateur : Association Art Science PenséePrésident : Paul CharbitChâteau de Mouans Sartoux06370 MOUANS SARTOUX

DATE : 5 AU 8 SEPTEMBRE 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)locale

Manifestations antérieures :Manifestation annuelle depuis 20 ans

Nombre de participants : Une cinquantaine de conférenciers de haut niveau Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Château de MOUANS SARTOUX

2.500 € en 2011 et 2012

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Achats fournitures : 900 €Location structures : 5.000 €Assurances : 1.200 €Exécution du DVD : 4.000 €Technique audiovisuelle : 7.000 €Publicité : 1.000 €Déplacements, hébergement, repas : 10.000 €Services extérieurs : 1.000 €Poste et télécommunication l : 1.400 €Sécurité du colloque : 1.150 €Charges exceptionnelles : 2.000 €Service bancaire : 50 €Divers : 1.000 €

Cotisations : 14.000 €Vente DVD : 3.000 €Produits activités : 10.000 €Subvention Conseil Général : 1.500 €Subvention Commune : 3.000 €Sponsors : 700 €Autofinancement : 3.500 €

TOTAUX : 35.700 € TOTAUX : 35.700 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 1.500 €?2

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FORUM DES ASSOCIATIONS ET SPORT EN FETE Organisateur :Commune de Saint Laurent Du VarDirection vie dans la cité222, Esplanade du Levant06700 SAINT LAURENT DU VAR

DATE : 8 SEPTEMBRE 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)Locale

Manifestations antérieures :Oui

Nombre de participants : Cinquantaine d’exposants Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Esplanade des GoélandsSAINT LAURENT DU VAR

2.500 € en 2011 et 2012

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Matériel : 17.000 €Sonorisation/Animation : 1.500 €Stands Animation : 1.500 €

Subvention Conseil Général : 2.500 €Autofinancement : 17.500 €

TOTAUX : 20.000 € TOTAUX : 20.000 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 2500 €

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RENDEZ-VOUS DES ASSOCIATIONS 2013 Organisateur : Commune de NICE DATE : 22 SEPTEMBRE 2012

Maire : Christian ESTROSI5, rue de l’Hôtel de Ville06364 – NICE cedex 4

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)Locale

Manifestations antérieures :annuelle

Nombre de participants : 250 exposants – 10.000 visiteurs Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Palais des Expositions de NICE

2011 : 15.000 € - 2012 : 10.000 €

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Location du Palais des Expositions : 23.000 €Installation et assistance : 133.038 €Frais de communication : 16.700 €Animation : 1.400 €Traduction en langue des signes : 250 €

Subvention de la ville de Nice : 169.388 €Subvention Conseil Général : 5.000 €

TOTAUX : 174.388 € TOTAUX : 174.388 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 5.000 €

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ASSISES JEUNES ET MEDITERRANEE Organisateur : Centre de Découverte du Monde MarinPrésident : Richard CHEMLA50 boulevard Franck Pilatte06300 NICE

DATE : 24 AU 26 SEPTEMBRE 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)locale

Manifestations antérieures :Annuelle

Nombre de participants : Manifestation phare pour sensibiliser le public auxgrands problèmes de la mer

Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :NICE

2011 et 2012 : 20.000 €

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Achats divers : 4.300 €Sous-traitance : 37.100 €Locations : 14.400 €Missions et déplacements : 4.500 €Services divers : 2.100 €Autres services extérieurs 14.400 €Frais de personnel : 82.600 €Autres charges de gestion courante : 1.690 €

Subvention Etat : 5.000 €Subvention Région : 25.000 €Subvention Conseil Général : 15.000 €Subvention Communes : 30.900 €Subvention Agence de l’eau : 25.000 €Autres subventions : 3.000 €Autofinancement : 57.190 €

TOTAUX : 161.090 € TOTAUX : 161.090 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : défavorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 15.000 €

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23ème CONGRES NATIONAL DES PSYCHOLOGUES DE L’EDUCATION NATIONALE

Organisateur : Association française despsychologues de l’Education Nationale des AMPrésident : Laurent CHAZELASAFPEN 0625, Boulevard Las Planas06100 - NICE

DATE : PRINTEMPS 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)nationale

Manifestations antérieures :Manifestation annuelle

Nombre de participants : Manifestation destinée à promouvoir etdévelopper les savoirs concernant l’enfant etson développement psychique

Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Palais des Congrès – Acropolis - NICE

2011 : 4.000 € et 2012 : 5.000 €

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Achats prestations de services : 72.365 €Locations et assurance : 35.742 €Publicité : 25.700 €Déplacements : 27.800 €Autres charges de gestion courante : 10.000 €Emploi des contributions volontaires en nature :18.700 €

Vente de prestations de services : 84.607 €Subv.Ministère Education Nationale : 5.000 €Subvention Région PACA : 15.000 €Subvention Conseil Général : 1.500 €Subvention Ville de Nice : 15.000 €Autres subventions : 12.000 €Aides privées : 25.000 €Contributions volontaires en nature : 18.700 €Autofinancement : 13.500 €

TOTAUX : 190.307 € TOTAUX : 190.307 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 1.500 €

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RENCONTRES CULTURE ET THEOLOGIE

« LES APPROCHES INTEGRALES DE L’INVISIBLE » Organisateur : Association cercle BréaPrésident : Me François DUNAN12 bis, rue Benoit Bunico06300 Nice

DATE : 7 ET 8 NOVEMBRE 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)locale

Manifestations antérieures :7ème édition de cette manifestationannuelle

Nombre de participants : Manifestation grand public réunissant desspécialistes de diverses disciplines (philosophie,littérature, théologie, histoire de l’art …) quiproposent le résultat de leurs recherches etfavorisent les occasions de dialogue.

Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Théâtre de la Photographie et de l’Image de Nice

2.000 € en 2012 et 2011

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Frais transport intervenants extérieurs : 2.900 €Frais de réception, mission : 2.850 €Frais administratifs : 600 €Dépenses de personnel : 1.400 €Charges sociales : 500 €

Subvention Conseil Général : 2.000 €Subvention Université de Nice : 2.500 €Subvention Centre de Recherche d’Histoire desIdées : 750 €Autofinancement : 3.000 €

TOTAUX : 8.250 € TOTAUX : 8.250 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES: favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 2.000 €

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LES COLLOQUES DE MENTON : « PENSER NOTRE TEMPS » Organisateur : Commune de MENTONDéputé-Maire : Jean-Claude GUIBAL17, rue de la République06500 MENTON

DATE : LES SAMEDIS D’OCTOBRE2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)locale

Manifestations antérieures :Manifestation annuelle initiée en1999

Nombre de participants : Manifestation grand public à but pédagogique associantplusieurs établissements secondaires

Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Palais de l’Europe - MENTON

20.000 € en 2011 et en 2012

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Communication : 60.000 €Frais de déplacement, d’hébergement, derestauration des intervenants : 10.000 €Cachet des intervenants : 7.500 €Edition des actes : 5.000 €Installation technique : 5.000 €Concours dans les collèges et lycées : 3.000 €Animations scolaires : 2.500 €Divers : 2.000 €

Subvention de l’Etat – D.R.A.C. : 10.000 €Subvention Conseil Régional : 10.000 €Subvention Conseil Général : 15.000 €Participation ville de Menton : 60.000 €

TOTAUX : 95.000 € TOTAUX : 95.000 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES: favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 15.000 €

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CONGRES CENTIFOLIA Organisateur : Club des entrepreneurs du pays deGrassePrésident : Jacques PAIN57, avenue Pierre Sémard06130 Grasse

DATE : 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)internationale

Manifestations antérieures :Manifestation initiée en 2002

Nombre de participants : Congrès destiné à valoriser les matières 1èresnaturelles dans les arômes et parfums qui réunitprès de 300 participants

Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Grasse

12.000 € en 2011

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Location salle, stands, mallettes : 957 €Honoraires, études, expertise : 28.585 €Prestations service : 111.228 €Personnel intérimaire : 15.000 €Fournitures, frais généraux : 4.784 €Impression : 717 €Voyages et déplacements : 16.744 €Missions, réceptions : 5.980 €Frais postaux, téléphone : 3.588 €Divers : 2.033 €

Contributions entreprises : 74.616 €CAPAP congrès : 40.000 €Subvention Conseil Régional : 40.000€Subvention Conseil Général : 7.500 €Autofinancement : 12.500 €

TOTAUX : 174.616 € TOTAUX : 174.616 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES: favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 7.500 €

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22ème EDITION DE LA FETE DE LA SCIENCE Organisateur : Pôle Enseignement Recherche Sophia-Antipolis Nice (PERSAN)

DATE : 9 AU 13 OCTOBRE 2013

Président : Jean-François AGASSANTc/o INRA400, route des ChappesBP 16706903 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)Nationale

Manifestations antérieures :

Nombre de participants : Manifestation grand public totalisant près de 24.000visiteurs dont près de 10.000 scolaires dans les AM.

Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Département des Alpes-Maritimes

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Frais de réception : 3.550 €Frais administratifs : 1.750 €Actions animation : 15.200 €Actions communication : 41.000 €Frais d’études et recherches : 18.000 €

Cotisations : 22.000 €Subventions de l’Etat : 10.500 €Subventions de la Région : 10.500 €Subvention Conseil Général : 2.000 €Subventions Communes : 25.000 €Report subvention 2012 : 5.000 €Autofinancement : 4.500 €

TOTAUX : 79.500 € TOTAUX : 79.500 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 2.000 €

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10ème EDITION CAP SANTE GRASSE Organisateur : Centre Communal d’Action Socialede Grasse

DATE : 17 AU 19 OCTOBRE 2013

Président : Jean-Pierre LELEUXVilla Guérin42, boulevard Victor Hugo06130 GRASSE

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)Nationale

Manifestations antérieures :annuelle

Nombre de participants : Manifestation grand public dédiée à l’information,la sensibilisation et la prévention santé

Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :GRASSE

2011 et 2012 : 2.000 €

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Charges spécifiques à l’action : 7.585 €Services extérieurs : 27.900 €Autres services extérieurs : 8.915 €Charges de personnel : 73.795 €Frais généraux : 8.231 €

Subvention de la Région : 22.000 €Subvention Commune : 37.426 €Subvention Conseil Général : 2.000 €Dons : 5.000 €ARS : 60.000 €

TOTAUX : 126.426 € TOTAUX : 126.426 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 2.000 €

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10ème FORUM DE LA FORÊT PRIVEE OUVERTE AU PUBLIC Organisateur : Association FORESTOURPrésident : Jacques VARRONEPavillon du Roy RenéValabre CD 713120 - GARDANNE

DATE : DEUXIÈME SEMESTRE 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)locale

Manifestations antérieures :Manifestation annuelle

Nombre de participants : Journée d’échanges croisés entre acteurs de laforêt privée, des loisirs et du tourisme

Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Chez un adhérent ou un partenaire de Forestour qui pratique l’accueil du public en forêt

2.500 € en 2011 et en 2012

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Salaires et charges : 32.100 €Préparation : 4.000 €Communication : 7.800 €Déroulement : 3.100 €

Subvention Conseil Régional : 15.000 €Subvention Conseil Général : 2.500 €Subvention autres conseils généraux(04,13,83,84) : 12.500 €Inscriptions : 2.000 €Mécénat : 6.000 €Autofinancement : 9.000 €

TOTAUX : 47.000 € TOTAUX : 47.000 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES: favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 2.500 €

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SALON MEUBLE MAISON DECORATION DE NICE Organisateur : Association pour Stimuler, Animer,Développer l’Economie du Commerce del’Ameublement (SADECA)Président : Bernard CHAIX30, rue Assalit06000 NICE

DATE : 9 AU 17 NOVEMBRE 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)Locale

Manifestations antérieures :annuelle

Nombre de participants :152 exposants et 31 000 visiteurs en 2012

Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Palais des Expositions - NICE

10 000 € en 2011 et 15 000 € en2012

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Exposition : 11.960 €Management environnemental : 4.000 €Agencement de l’espace : 8.977 €Diagnostic bilan carbone : 11.781 €Communication : 5.800 €Sensibilisation : 2.482 €

Subvention Conseil Général : 10.000 €Autofinancement : 35.000 €

TOTAUX : 45.000 € TOTAUX : 45.000 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES: favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 10.000 €

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STARSENIORS 2013 Organisateur : Commune de Nice DATE : NOVEMBRE 2013

Maire : Christian ESTROSIMairie de Nice06364 NICE CEDEX 4

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)Locale

Manifestations antérieures :Depuis 2009

Nombre de participants : Manifestation grand public qui remporte un vrai succès. Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Palais des Congrès Acropolis - NICE

15.000 € en 2011 et en 2012

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Prestations Acropolis : 37.765 €Musiciens : 25.560 €Communication : 30.000 €Artiste vedette : 3.000 €SACEM : 3.250 €Casting hors Nice : 5.600 €Catering : 4.000 €

Billetterie : 16.000 €Subvention Conseil Général : 15.000 €Ville de Nice : 78.175 €

TOTAUX : 109.175 € TOTAUX : 109.175 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 15.000 €

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SALON SENIOR AVENIR 2013 Organisateur : Commune de Nice DATE : 14 ET 15 DÉCEMBRE 2013

Maire : Christian ESTROSIMairie de Nice06364 NICE CEDEX 4

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)Locale

Manifestations antérieures :2012

Nombre de participants : Manifestation grand public destinée aux plus de 55ans pour préparer leur future retraite.(6.000 visiteurs)

Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Palais des Congrès Acropolis - NICE

15.000 € en 2012.

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Prestations Acropolis : 63.300 €Commercialisation des stands : 6.500 €Communication : 25.000 €SACEM : 1.000 €Animations : 4.000 €

Billetterie : 9.000 €Location des stands : 23.500 €Subvention Conseil Général : 15.000 €Ville de Nice : 52.300 €

TOTAUX : 99.800 € TOTAUX : 99.800 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 15.000 €

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16ème EDITION DU FESTIVAL INTERNATIONALDU FILM SUR LA RESISTANCE

Organisateur : Association azuréenne des Amisdu Musée de la Résistance NationalePrésident : M. Jean-Louis PANICACCINice- La Plaine 1 – Bâtiment A2Boulevard Maurice Slama06200 Nice

DATE : 15 AU 24 NOVEMBRE 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)locale

Manifestations antérieures :Manifestation annuelle

Nombre de participants : 4 538 spectateurs dont 3 472 scolaires en 2012 Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :Nice , Carros, Contes, Guillaumes, La Brigue,Le Cannet, L’Escarène, Mouans Sartoux, Peille,Puget Théniers, Roquefort les Pins, Valbonne etVallauris.

15.000 € en 2011 et 2012

B U D G E TDETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES

Location et transport de films : 9.000 €Projection de films : 13.000 €Location de salles : 2.000 €Publicité : 6.500 €Transport des invités : 1.000 €Transport des élèves : 4.000 €Hébergement invités : 1.500 €Frais de réception : 1.500 €Frais généraux : 2.000 €Fournitures : 500 €Documentation : 500 €Assurances : 350 €Salaires et charges : 7.500 €SACEM : 650 €

Ministère Défense-DMPA : 3.000 €Ministère Education nationale : 1.500 €Ministère Jeunesse et Sports : 1.000 €Subvention Conseil régional PACA : 15.000 €Subvention Conseil Général : 15.000 €ONAC 06 : 1.000 €Ville de Nice : 3.000 €Subventions communes : 5.000 €Crédit Agricole : 1.500 €CMCAS-EDF : 1.500 €MAIF Nice : 500 €ANACR 06 : 200 €APHG Régionale de Nice : 200 €Mutuelle France Plus : 600 €Autofinancement MRA : 1.000 €

TOTAUX : 50.000 € TOTAUX : 50.000 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 15.000 €

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MEDITERRANEA

Festival international de l’image sous-marine et de l’aventure Organisateur : Office de Tourisme et des Congrèsd’Antibes Juan Les PinsPrésident : Jean LEONETTI11, place De Gaulle06600 ANTIBES

DATE : DERNIER TRIMESTRE 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)Locale

Manifestations antérieures :Manifestation annuelle.

Nombre de participants : Montant des aides antérieures : 2012 : 10.000 €Lieu de la manifestation :Espace du Fort Carré à ANTIBES

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Achats divers : 80.000 €Services extérieurs (assurances, locations,entretien …) : 39.700 €Autres services extérieurs (honoraires,publicité, réceptions …) : 75.600 €Charges de personnel : 6.000 €Impôts et taxes : 3.500 €

Participation ville d’Antibes : 178.800 €Billetterie-stands : 16.000 €Subvention Conseil Général : 10.000 €

TOTAUX : 204.800 € TOTAUX : 204.800 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES: MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 10.000 €

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JOURNEE MONDIALE DE LUTTE CONTRE LE SIDA Organisateur : Association SIDA INFO SERVICEPrésident : Gérard DESBORDE33, Avenue Georges V06000 NICE

DATE : 1ER DÉCEMBRE 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)locale

Manifestations antérieures :Annuelle depuis 2009

Nombre de participants : Information du public et mobilisation des médias Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :NICE

2011 et 2012 : 5.000 €

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Fournitures : 453 €Assurances : 103 €Frais de publicité : 4.713 €Déplacements, missions : 515 €Frais de personnel : 6.002 €Charges fixes de fonctionnement : 1.214 €

Subvention Conseil Général : 5.000 €Subvention ville de Nice : 5.000 €Autofinancement : 3.000 €

TOTAUX : 13.000 € TOTAUX : 13.000 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 5.000 €

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LES RENCONTRES DE CANNES 2013 – « LE SECRET » Organisateur : Association Arte-FilosofiaPrésident : François LAPEROURésidence Indiana24, rue Shakespeare06400 Cannes

DATE : 6 AU 8 DÉCEMBRE 2013

1 Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)nationale

Manifestations antérieures :9ème édition de ces rencontres

Nombre de participants : Ces rencontres prennent place parmi les grandsrendez-vous de réflexion ouverts à un large public

Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :CANNES

4.000 € en 2011 et 2012.

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Hôtel : 10.000 €Communication : 5.000 €Secrétariat : 1.000 €Assurance : 1.000 €Enregistrement audio : 8.000 €Voyages : 10.000 €Restauration : 5.000 €Frais divers : 5.000 €Préparation : 15.000 €

Subvention mairie de Cannes : 45.000 €Subvention Conseil Général : 4.500 €Autofinancement : 10.500 €

TOTAUX : 60.000 € TOTAUX : 60.000 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES: favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 4.500 €

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ECRITECH’4 : TECHNOLOGIE MOBILE/L’ECOLE EN MOUVEMENT Organisateur : Centre Régional de DocumentationPédagogique (CRDP)Directrice : Michèle OTTOMBRE BORSONI51 ter, Avenue Cap de CroixBP 201106101 Nice cedex 2

DATE : 11 ET 12 AVRIL 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)locale

Manifestations antérieures :4ème édition de cette manifestation

Nombre de participants : 600 participants attendus, 60 intervenants,6 académies pilotes invitées et 11 laboratoiresuniversitaires présents.

Montant des aides antérieures : 3.000 € en 2011 et 2012.Lieu de la manifestation :Campus Saint Jean d’Angely à Nice

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Déplacements et hébergements : 12.280 €Repas et réception : 2.550 €Intendance, location véhicule : 1.209 €Impression des affiches et programmes : 950 €Vacataire : 240 €Location locaux : 500 €Communication, dossier de presse : 2.300 €Tournages vidéo : 4.757 €Secrétariat : 784 €Création et maintien du site : 2.410 €

Subvention ville de Nice : 2.100 €Subvention Conseil Général : 2.000 €Subvention DGESCO : 10.100 €Subvention Rectorat : 3.000 €CNDP : 4.900 €CRDP Nice : 5.880 €

TOTAUX : 27.980 € TOTAUX : 27.980 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 2.000 €

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ASSISES NATIONALES DE L’A.I.T.F.

« Les rencontres de l’Ingénierie Publique » Organisateur : Association des IngénieursTerritoriaux de France (A.I.T.F.)Président National : Jean-Pierre AUGER80, rue Rébeval75019 PARIS

DATE : 23 ET 24 MAI 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)Nationale

Manifestations antérieures :Manifestation annuelle.

Nombre de participants : Manifestation de grande envergure destinéeau développement d’une fonction publiqueterritoriale technique performante et compétenteaux côtés des élus locaux.

Montant des aides antérieures : Lieu de la manifestation :Palais des congrès ACROPOLIS à NICE

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Location du matériel audiovisuel, salles ettechniciens : 63.000 €Aménagement espace exposition : 36.000 €Agents de sécurité : 5.000 €Badges : 2.000 €Hôtesses d’accueil et matériel : 8.000 €Frais de restauration : 25.000 €Frais divers : 2.000 €Honoraires et frais de déplacement desintervenants : 10.000 €Programme et catalogue : 5.000 €Signalétique intérieure : 2.000 €

Location Stands : 55.000€Inscriptions : 43.000 €Subvention Conseil Régional : 15.000 €Subvention Conseil Général : 2.000 €Subvention ville de Nice : 15.000 €Subvention Métropole Nice : 15.000 €Autofinancement : 13.000 €

TOTAUX : 158.000 € TOTAUX : 158.000 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES: favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 2.000 €

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COLLOQUE « PROCES ADMINISTRATIF ET PROCES

CIVIL, CONVERGENCES ET DIVERGENCES » Organisateur : UFR Droit CERDACFFUniversité de Nice Sophia AntipolisResponsable du dossier : Christian VALLAR

DATE : 20 ET 21 JUIN 2013

Type de la manifestation :(locale, nationale, internationale)Nationale

Manifestations antérieures :

Nombre de participants : 100 participants nationaux attendus Montant des aides antérieures :Lieu de la manifestation :UFR Droit

B U D G E T

DETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES Impression invitations : 1.000 €Frais de transport intervenants : 4.000 €Frais d’hébergement : 3.000 €Buffet pour 200 personnes : 3.500 €Repas des intervenants : 3.500 €

Participation du CERDACFF : 3.500 €Contribution des participants : 4.000 €Subvention du Conseil Général : 2.000 €Participation des Barreaux de Grasse et deNice : 4.000 €Participation CSI : 1.500 €

TOTAUX : 15.000 € TOTAUX : 15.000 € AUTRES PARTICIPATIONS (en nature) : AVIS DES SERVICES CONCERNES : favorable MONTANT DE LA SUBVENTION PROPOSEE : 2.000 €