9
Mercredi 12/12/12 Julien Allaire Directeur technique برنامجوطنية حولم اليا استديم الحضري المنقل الProgramme des Journées Nationales sur le Transport Urbain Durable LES ENJEUX DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS URBAINS DURABLES

LES ENJEUX DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS URBAINS … enjeux de...transports urbains durables • Le coût: il est relatif au budget des ménages, mais également du consentement à

  • Upload
    others

  • View
    3

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: LES ENJEUX DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS URBAINS … enjeux de...transports urbains durables • Le coût: il est relatif au budget des ménages, mais également du consentement à

Mercredi 12/12/12 Julien Allaire

Directeur technique

األيام الوطنية حول برنامج النقل الحضري المستديم Programme des Journées Nationales sur le Transport Urbain Durable

LES ENJEUX DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS URBAINS DURABLES

Page 2: LES ENJEUX DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS URBAINS … enjeux de...transports urbains durables • Le coût: il est relatif au budget des ménages, mais également du consentement à

• Le coût: il est relatif au budget des ménages, mais également du consentement à payer pour la vitesse de déplacement proposé… et du motif de déplacement.

• La vitesse: elle dépend du mode, mais également de la période du déplacement, etc.

• Le confort: c’est un élément subjectif qu’est ce qui est le plus confortable, lire dans les transports en commun ou conduire sa voiture ? Ecouter de la musique au casque ou avec un autoradio ? Est-ce agréable de faire du vélo ?

?

Coût

Vitesse Confort

Quels choix ? Quel accessibilité ?

Page 3: LES ENJEUX DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS URBAINS … enjeux de...transports urbains durables • Le coût: il est relatif au budget des ménages, mais également du consentement à

Réseaux

Prix Vitesse

Mobilité & Partage modal

Réglementation Financement

Tarification

Choix des investissements

Source: Bonnafous (2010)

Evaluation

BESOIN DE COHERENCE

STRATEGIQUE

Page 4: LES ENJEUX DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS URBAINS … enjeux de...transports urbains durables • Le coût: il est relatif au budget des ménages, mais également du consentement à

Les flux de financements liés aux déplacements urbains

Page 5: LES ENJEUX DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS URBAINS … enjeux de...transports urbains durables • Le coût: il est relatif au budget des ménages, mais également du consentement à

Compensation

budget général

Recettes tarifaires

Compensation

budget général

Recettes tarifaires

Recettes taxes

dédiée

Recettes tarifaires

Recettes taxe

dédiée

Recettes tarifaires

budget général

Recettes tarifaires

Charges de

personnel

Charges de

carburant

Amortissements

Charges

Scénario 1 Scénario 2a Scénario 2b Scénario 3a Scénario 3b

Produits

Entretien

Tou

t p

ub

lic

Tari

f ré

du

it

Etat

Co

llect

ivit

és

Taxe

loca

le

Recettes tarifaires

Taxe

nat

ion

ale

Recettes tarifaires

Etat

Co

ll Lo

c.

Nat

. To

ut

pu

blic

Tari

f ré

du

it

détails

Détail pour le système de transport

Tarifs sociaux

Page 6: LES ENJEUX DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS URBAINS … enjeux de...transports urbains durables • Le coût: il est relatif au budget des ménages, mais également du consentement à

Recettes

Dépenses =

Recette

Voyage

Voyages

Habitant

Coûts

Km offert

Km offert

Habitant

x

x

Politique tarifaire: (abonnement, tarification sociale, zonale, etc.)

Politique des transports : (restriction automobile, promotion des TC, attractivité du réseau, etc.)

Efficacité de la gestion: Vitesse commerciale; coûts /mode; accords sociaux; prix du carburant; etc.

Développement du réseau: Fréquence du réseau; Couverture territoriale; investissements, etc.

Page 7: LES ENJEUX DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS URBAINS … enjeux de...transports urbains durables • Le coût: il est relatif au budget des ménages, mais également du consentement à

1

2 3

Page 8: LES ENJEUX DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS URBAINS … enjeux de...transports urbains durables • Le coût: il est relatif au budget des ménages, mais également du consentement à

Propriété du véhicule

Usage Stationnement

Infrastructures Carburants

Consommation Emissions

Acquisition

Possession

Péage Km parcourus

Résidentiel Sur voirie

D’ouvrage Commercial

D’entreprise

Quelles options sont envisageables ?

1 2 3

Page 9: LES ENJEUX DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS URBAINS … enjeux de...transports urbains durables • Le coût: il est relatif au budget des ménages, mais également du consentement à

3: Des prélèvements fiscaux pour financer le transport collectif urbain

• Quelle assiette fiscale ? Bénéficiaires indirectes (employeurs, promoteurs) ? • Prélèvement sur le système automobile ? • Budget général de l’Etat ? Des collectivités territoriales ?

4: Développer une dépendance au transport collectif urbain

• Intégrer développement des transports et développement urbain •Contraindre l’usage de la voiture (zone piétonne, etc.)

1: Une meilleur efficacité économique de l’offre de transport • Quels gains potentiels pour les TC en Tunisie ?

• Quels choix d’investissement pour le développement ?

2: Une augmentation des recettes auprès des usagers • Peut-on accroître la recette directe ?

• Faire passer le coût des réductions tarifaires sur le budget d’autres ministères (éducation, affaires sociales, etc.)?