Réalisé par: chiboub dalal Imane ait oukazzamane Najlae hanjir Soufiane mouhou

LES ACCORDS DE BALE III

INTRODUCTION.

Introduction

GénéralitésPrésentation de bale IIII. Les apports de bale IIIII. La convergence de bale III et les normes IFRSIII. Les limites de bale III

Conclusion

•PLAN

Banque

Risque de crédit

Risque de liquidité

Risque de taux

Risque de marche

Généralités

En 1988, le Comité a décidé d'introduire un système de mesure du capital communément appelé l'Accord de Bâle.

Il se compose de hauts représentants des autorités de contrôle et banques centrales de 27 pays.

Vise à assurer la stabilité et la fiabilité du système bancaire et financier à travers l’établissement de standards minimaux en matière de contrôle prudentiel.

Passage Bale II Bale III

Biais calculs de mesure de

risque.

Conflit d’intérêts .

FP caractère pro-cyclique

récession.

Schéma 1 : l’effet pro-cyclique des fonds propres

Présentation de Bale III

Bâle 3 est le troisième des accords de Bâle, dont le but est de mettre à jour les règles définissant la quantité de capital minimum avec lequel les banques doivent se financer, et dont l’objectif principal est d’améliorer la stabilité du système financier, afin de réduire la probabilité et la gravité des crises futures.

En 12 septembre 2010, le Comité de Bâle a publié l’accord Bâle 3, un ensemble actualisé de règles internationales concernant les exigences de fonds propres imposées aux banques. Ces accords ont été confirmés lors du Sommet du G20 à Séoul.

Ces règles vont maintenant être transposées en droit communautaire européen par le biais d’un texte législatif appelé CRD 4 (Capital Requirements Directive 4), actuellement débattu au sein des institutions européennes.

Ratio d’effet de levier et Ratio de

liquidité.

Coussin contra-cyclique de 0% à 2.5%.

Ratio de

fonds

propres: de

8% à 10.5%

Les principes clés du Bâle III

Améliorer considérablement la qualité des fonds propres des banques et relever leur niveau;

Introduction du coussin contre-cycliques;

Introduction du Ratio Effet- de-levier;

réduire le risque systémique ;

Les Dispositions Transitoires;

Convergence du Bâle III avec les Normes IAS/IFRS;

a) Amélioration de la qualité des fond propres:

Améliorer la qualité des fonds propres revient à améliorer la capacité d’absorption des pertes, et partant la robustesse des banques et donc leur aptitude à gérer des périodes de tensions.

Les nouvelles exigences de fonds propres mettent davantage l’accent sur les actions ordinaires, autrement dit la composante la plus solide des fonds propres d’une banque.

FP Au Moins 50% des FPB Au moins 50% des A.Ordinaires

1.Améliorer l’exigence En FP des Banques

b. Relèvement des exigences en FP:

- le secteur bancaire a besoin d’une quantité accrue de fonds propres.

- De 8% à 10,5 %

- Le ratio minimal de fonds propres T1 sera porté à 6 %, alors qu’il n’est que de 4% en application de Bâle II.

- L'accent est mis sur les actions ordinaires, dont le niveau minimal est porté à 4,5 % des actifs pondérés des risques (APR), après déductions.

De plus, pour faire face à de futures périodes de tensions, les banques seront tenues de disposer d’un volant dit « de conservation », représentant 2,5 % des actions ordinaires.

Le volant lui permettra de continuer de disposer des fonds propres nécessaires pour soutenir ses opérations en période de tensions. C’est ainsi que, en temps normal, les exigences totales pour la composante actions ordinaires seront effectivement portées à au moins 7 %. Et à ce surcroît de fonds propres, déjà important, viendra s’ajouter un volant contra-cyclique

Compris dans une fourchette de 0 – 2,5 % et constitué d'actions ordinaires, ce volant est imposé par les autorités lorsqu'elles jugent que la croissance du crédit entraîne une augmentation inacceptable du risque systémique.

2.L’introduction du Coussin Contra-cyclique

Cette mesure repose sur l’idée que le crédit est cyclique et exposé aux bulles.

Les banques doivent donc accumuler des fonds propres supplémentaires pendant les périodes prospères, ce qui devrait permettre de ralentir la croissance du crédit pendant les périodes d’expansion, et renforcer la solidité des banques en période de récession.

3. Introduction du Ratio Effet de Levier

L’effet de levier est aux banques ce que la profondeur

des fondations d’un immeuble est au promoteur

immobilier : moins les fondations sont profondes, plus

son bénéfice sera élevé, mais plus l’immeuble sera

fragile. Ce qui amène la question suivante :

voulons-nous un système financier qui résiste aux

ouragans ou seulement aux brises?

Effet de Levier = FONDS PROPRES

Un Effet de levier plus élevé implique toujours un Risque plus Grand

ACTIFS

Bâle 3 prévoit l’introduction d’un plafond d’effet de levier, limitant le montant total des actifs qu’une banque peut posséder en fonction de ses fonds propres.

En termes techniques:

le ratio d’effet de levier sera calculé en divisant les fonds propres Tier1 (soit surtout des actions) par le total des actifs (y compris les actifs dits ‘hors bilan’). Il est prévu de plafonner ce ratio à 3%,

Le ratio de liquidité le LCR et le NSFR

Le LCR (Liquidity Coverage Ratio) est un ratio à un mois qui vise à permettre aux banques de résister à des crises de liquidité aiguës sur une durée d'un mois.

Son principe est le suivant : les réserves de liquidité (cash, titres d'État liquides sur le marché et éligibles au refinancement en Banque Centrale...) doivent être supérieures aux fuites de liquidité

Le NSFR (Net Stable Funding Ratio) est un ratio à un an qui vise à permettre aux banques de résister un an à une situation de crise spécifique à l'établissement.

Son principe est le suivant : le montant des besoins en ressource stable doit être inférieur au montant des ressources disponibles

4. La dimension macro-prudentielle pour conter le risque systématique

Bale III permettra de mieux appréhender le risque systématique découlant des interrelations et des expositions communes des divers établissements . A cet égard, les accords visent a s’assurer que les normes sont calibrées aussi en fonction de la place qu’occupe chaque établissement au sein du système entier .

5. Les dispositions transitoires

Les réformes seront mises en place d’une manière à ne pas entraver la reprise économique , car il faudra beaucoup de temps pour transposer dans les différentes législations nationales ces normes internationales

LA CONVERGENCE DES IFRS ET BALE III

I- La crise de 2007 : La conjonction des normes comptables et prudentielle

Bale II et les normes IFRS suivaient une apparente synergie :Bale II IFRS

Sécuriser le système financier international

Améliorer la transparence dans la communication financière des entreprises

L’épicentre des normes IFRS consistait dans le remplacement du coût historique par la juste valeur, censés bénéficier de l’efficience des marchés.

Les autres changements portaient sur la comptabilité d’intention, l’abandon du principe de la prudence , la prise en compte des plus et moins values ….

Le problème de la juste valeur

La juste valeur est traitée dans les normes IAS 39 et IAS 32. Elle a été controversée dès l’origine par les trésoriers des entreprise et des banques, car elle pouvait être cause de :

La Procyclicité Assèchement de la liquidité

Les banques n’ont pas étaient en mesure d’apprécier correctement les risques pris en initiant des opérations complexe de titrisation, de re-titrisation ou de dérivés de crédit, ni le niveau des fonds propres nécessaire en regard des expositions au risque de contrepartie découlant de ces activités

D’un point de vue comptable, la difficulté à prendre correctement en compte les risques importants sur les positions du Bilan et Hors Bilan, ainsi que les expositions liées au opérations de dérivés, a également été un élément déstabilisateur important pendant la crise

L’introduction de Bale III et IFRS 9

Le comité de Bale et IASB, ont proposé une révision globale de la régulation. Plusieurs point illustrent la convergence des normes comptables et prudentielles, dont la réponse au problème de la procyclicité en cas de crise

limites des nouvelles exigences réglementaires de Bale III

Pourquoi bale 3 divise les européens ? Et est ce que ces règles seront-elles suffisantes pour éviter

une nouvelle crise ?

• Les ministres des finances de l'Europe se rencontrent à chaque fois pour traduire en droit européen la nouvelle règlementation Bale 3

• Londres, soutenue par la Suède, l'Espagne et certains pays de l'Est, milite pour que chaque pays puisse exiger à ses banques le respect des normes plus sévères que celles de Bâle 3. La capitale britannique veut éviter d'avoir à revivre les nombreux plans de renflouement consécutifs à la crise de 2007-2008.

• Mais d'autres pays européens, menés par la France, l'Allemagne, l'Italie et l'Autriche, s'opposent à cette mesure. Ils souhaitent au contraire, une harmonisation maximale, craignant sans doute de mettre leurs propres banques en position concurrentielle défavorable, face à des établissements qui seraient mieux capitalisés. Tel que les banques Américaines qui ne respectent pas la réglementation à la lettre

• Les critiques adressées :

les banques européennes devront porter d'ici à 2015 leur ratio minimal de fonds propres de 2 % à 4,5 %, auquel il faudra ajouter un coussin de protection de 2,5 % à partir de 2016. Avant 2019, toutes les banques européennes devront donc disposer d'un core tier one (fonds propres durs) de 7% du montant des prêts qu'elles accordent. L'augmentation de ce ratio devra contribuer à limiter l'incitation à la prise de risque.

• Le chantage à la croissance est l'argument préféré des lobbies bancaires, qui affirment que le renforcement des fonds propres des banques se fera forcément aux dépenses du crédit, et donc de la croissance.

Bâle III ne s’attaque pas aux établissements bancaires dit « fantômes » tels que les banques d’investissements, les fonds spéculatifs. Ces établissements ne sont pas soumis aux exigences de fonds propres de Bâle III car ils ne reçoient pas de dépôts du public

Conclusion

Nous concluons que, malgré les dérives dans la titrisation, la réglementation bancaire a été et restera encore utile pour résoudre les problèmes identifiés plus haut. Nous pourrions nous demander cependant si ces problèmes à résoudre ne seraient pas engendré par une réglementation précédente. De plus, une autre question émerge : trop de réglementation bancaire tuerait-elle la réglementation?