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LE POSSLE POSS
Plan d’Organisation de la Sécurité et de la Plan d’Organisation de la Sécurité et de la SurveillanceSurveillance
Le Plan d’organisation de la Le Plan d’organisation de la sécurité et de la surveillancesécurité et de la surveillance
OBJECTIF : OBJECTIF :
établir un plan permettant établir un plan permettant l’organisation des secours l’organisation des secours en fonction des risques de en fonction des risques de l’établissement.l’établissement.
Réalisation du diaporama, ,photos, montage exclusivité FNMNS Copyright
HISTORIQUEHISTORIQUE Le cadre réglementaire :Le cadre réglementaire :
- Décret du 15 avril 1991 - Décret du 15 avril 1991 - Arrêté du 16 juin 1998- Arrêté du 16 juin 1998 - Circulaire du 5 février 2003- Circulaire du 5 février 2003
Le P.O.S.S. est obligatoire pour tous les Le P.O.S.S. est obligatoire pour tous les établissements d’activités physiques, établissements d’activités physiques, sportives et de baignade d’accès payant.sportives et de baignade d’accès payant.
un plan de l'ensemble des installations un plan de l'ensemble des installations où se situent : les bassins et annexes où se situent : les bassins et annexes (toboggans, bains à remous,...), (toboggans, bains à remous,...),
Il doit comporter les renseignements suivants Il doit comporter les renseignements suivants
Accès secours réservé
Issue de secours
Issue de secours
Vestiaire Hommes Vestiaire Femmes
Evacuation 1
Perche Perche
Prof. 0.8m
Prof. 2m
Entrée principale Accès bassin
O
N
E
Portail Nord
Portail E
st
Bouton d’arrêt des pompes
Plan du dispositif en place
UN SURVEILLANT SEUL : obligatoirement dans la zone grise
Evacuation 2
Filtration
Chaufferie
Stockage produits
d’entretiens Piscine
N
Stockage produits chlorés
Ce plan doit également comporter Ce plan doit également comporter l'emplacement des matériels de l'emplacement des matériels de sauvetage et de secours, le stockage des sauvetage et de secours, le stockage des produits chimiques, les commandes produits chimiques, les commandes d'arrêt des pompes, les moyens de d'arrêt des pompes, les moyens de communication internes et externes, et les communication internes et externes, et les voies d'accès des secours extérieurs.voies d'accès des secours extérieurs.
l'identification du matériel de secours l'identification du matériel de secours disponible pour le sauvetage, la recherche, disponible pour le sauvetage, la recherche, le secourisme et la ranimation.le secourisme et la ranimation.
l'identification des moyens de communication l'identification des moyens de communication sifflet, radio, téléphone, sono.sifflet, radio, téléphone, sono.
le fonctionnement général de l'établissement le fonctionnement général de l'établissement avec ses périodes d'ouverturesavec ses périodes d'ouvertures
- permanentes, - permanentes, - saisonnières, - saisonnières, - occasionnelles.- occasionnelles.
la fréquentation maximale instantanée la fréquentation maximale instantanée choisie par le maître d'ouvragechoisie par le maître d'ouvrage
- les fréquentations maximales hivernale- les fréquentations maximales hivernale - les fréquentations maximales- les fréquentations maximales saisonnièresaisonnière - les moments prévisibles de forte fréquentation- les moments prévisibles de forte fréquentation
l'organisation de la surveillance de la sécurité l'organisation de la surveillance de la sécurité
- personnel, nombre, qualification - personnel, nombre, qualification - autre personnel dans l'établissement - autre personnel dans l'établissement - zones de surveillance- zones de surveillance
l'organisation interne en cas d'accident l'organisation interne en cas d'accident
- comprenant l'alarme au sein de l'établissement - comprenant l'alarme au sein de l'établissement - l'alerte des secours extérieurs- l'alerte des secours extérieurs
Compte tenu de la diversité des installations, Compte tenu de la diversité des installations, il ne peut y avoir de plan d’organisation typeil ne peut y avoir de plan d’organisation type
Il doit être rigoureux, réaliste et doit tenir Il doit être rigoureux, réaliste et doit tenir compte de la nature et des caractéristiques compte de la nature et des caractéristiques de l’établissement, ou de la baignadede l’établissement, ou de la baignade
Par conséquent, ce plan relève de la seulePar conséquent, ce plan relève de la seule responsabilité de l’exploitantresponsabilité de l’exploitant
Le P.O.S.S. constitue un engagement de la Le P.O.S.S. constitue un engagement de la part de l’exploitantpart de l’exploitant
Toute modification doit être signalée au PréfetToute modification doit être signalée au Préfet
Son affichage est obligatoireSon affichage est obligatoire
Il peut être soumis au contrôle de l’autorité Il peut être soumis au contrôle de l’autorité préfectoralepréfectorale
UNE NOUVELLE INTERPRETATION DE UNE NOUVELLE INTERPRETATION DE L’ORGANISATION DE LA SECURITE EST A L’ORGANISATION DE LA SECURITE EST A
L’ETUDE.L’ETUDE.
La FNMNS - UNSA est l’organisme La FNMNS - UNSA est l’organisme professionnel le plus représentatif qui professionnel le plus représentatif qui
participe à ces travaux avec le Ministère des participe à ces travaux avec le Ministère des Sport et de l’Intérieur et les dominantes qui Sport et de l’Intérieur et les dominantes qui émergent autour de se nouveau paysage émergent autour de se nouveau paysage
Une redéfinition des compétences Une redéfinition des compétences et des diplômeset des diplômes
- BEESAN- BEESAN- BNSSA- BNSSA- CQP- CQP- Autres….- Autres….
Une redéfinition de la sécuritéUne redéfinition de la sécurité
- Sécurité du lieu- Sécurité du lieu- Sécurité des pratiques- Sécurité des pratiques- Sécurité des pratiquants- Sécurité des pratiquants
Cette nouvelle réglementation Cette nouvelle réglementation engloberait indistinctement le engloberait indistinctement le
milieu naturel, les piscines, milieu naturel, les piscines, plans d’eaux,….plans d’eaux,….
CONCLUSIONCONCLUSION
MERCI DE VOTRE MERCI DE VOTRE ATTENTION !ATTENTION !
Denis FOEHRLE