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LE FORMULAIRE UNIQUE DES OPERATIONS DU COMMERCE EXTERIEUR
Journée d’information CELCOM
21 février 2017
Agenda
I. COMPRENDRE e-FORCE
II. e-FORCE et les procédures
III. Impacts attendus
IV. Les grands changements
Agenda
COMPRENDRE LE FORMULAIRE UNIQUE DES OPERATIONS DU COMMERCE EXTERIEUR
CONCEPT DE GUICHET UNIQUE
• UN/CEFACT (recommendation 33):• Single Window can be described as
"a system that allows traders to lodge information with a single body to fulfil all import or export-related regulatory requirements”
• WCO:• „A facility that allows parties
involved in trade and transport to lodge standardized information and documents with a single entry point to fulfill all import, export, and transit related (…) regulatory requirements”.
• EU Customs Code:• „It is appropriate that the
information provided by economic operators is shared, taking account of the involved in that control, such as police, border guards, veterinary and environmental authorities, so that the economic operator need give the information only once ('single window')”.
« Le Guichet Unique du commerce extérieur est un dispositif National ou régional principalementconstruit autour d’une plateforme informatique initié par un Gouvernement ou une autorité Ad Hocpour permettre de faciliter l’accomplissement des formalités d’importation, d’exportation et de transit enoffrant un point de soumission unique des informations et des documents normalisés afin de remplirtoutes les exigences officielles et de faciliter la logistique ».
Guide de mise en œuvre des guichets uniques en Afrique, AACE 2013
Définition: Guichet Unique (Single Window)
Comprendre e-FORCELe principe
• Permettre à l’usager ou son représentant d’accomplirles formalités de chacune des phases des opérationsdu Commerce extérieur en remplissant un seulformulaire;
• Permettre aux transporteurs ou leur représentant dese soumettre aux exigences règlementairesdéclaratives en remplissant un seul formulaire quiregroupera l’essentiel des données exigées dans lecadredelaconventionFAL(OMI);
• Les données collectées dans ce formulaire sont alorséchangéesaveclesdiversacteursselonuneséquencequiàleurtourdélivrerontlesdocumentssollicités;
• Les données nouvelles enrichiront automatiquementleformulaireavantlepassageàlaphasesuivante;
• Les données saisies une fois par un acteur ne serontplusressaisiesparlesautres
• Les paiements relatifs aux traitements des dossierspourrontêtreeffectuésélectroniquement
Prédédouanement
• Activité inscrite dans le plan d’action de ladématérialisation des procédures duCommerceextérieur;
• Instruction du Premier Ministre Chef duGouvernement de généraliser le formulaireuniqueauxautresmarchandises(horsvéhiculed’occasion)
• Concerne désormais tous les modes detransport
• Accessiblesur l’étendueduterritoirenational.
Comprendre e-FORCE
Le principe
• Le suivi de dossier est fait en ligne et l’usager recevra des notification mail ou SMS sur l’évolution des traitements y relatif
• Les données seront échangées automatiquement entre les systèmes d’information des acteurs;
• Ceux ne disposant pas encore de système d’information accèderont en ligne au formulaire unique et pourront y effectuer les traitements les concernant
• Des bureaux de facilitation seront identifiés sur l’ensemble dtterritoire national pour permettre aux usagers et opérateurs économqieusde travailler en ligne
Agenda
E-FORCE ET LES PROCEDURES DU COMMERCE EXTERIEUR
e-FORCE ET LES PROCEDURESeFORCE import
Enlè
vem
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96H
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)
Inscription au fichier des
importateurs/exportateurs
(MINCOMMERCE)
Autorisations Spéciales(ADMINISTRATIONS
TECHNIQUES)
Déclaration d importation
(SGS ou MINCOMMERCE)
Domiciliation DI(BANQUES)
Bordereau Electronique de
Suivi des Cargaisons(CNCC)
Certificat d Assurance Harmonisé
(COMPAGNIE D ASSURANCE)
Attestation de vérification à l importation
(SGS)
Redevance marchandise
(PAD)
Liquidation déclaration(Douane)
Enregistrement déclaration(Douane)
Procédure de paiement
électronique
Autorisation d enlèvement
(PAD)
Bon à délivrer(ACCONIER)
Bon de constatation de
sortie(DOUANE)
Bon de livraison
Bon à enlever(DOUANE)
Attestation de dédouanement
(DOUANE)
MANIFESTE(DOUANE)
Gestion Escale(PAD)
ECOR/ESCORTE
Redevance Navire(PAD)
FORMULAIRE OMI
(MINT/PAD)
Certificat de contrôle technique
(ADMINISTRATIONS TECHNIQUES)
eFORCE import
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Inscription au fichier des
importateurs/exportateurs
(MINCOMMERCE)
Autorisations Spéciales(ADMINISTRATIONS
TECHNIQUES)
Déclaration d importation
(SGS ou MINCOMMERCE)
Domiciliation DI(BANQUES)
Bordereau Electronique de
Suivi des Cargaisons(CNCC)
Certificat d Assurance Harmonisé
(COMPAGNIE D ASSURANCE)
Attestation de vérification à l importation
(SGS)
Redevance marchandise
(PAD)
Liquidation déclaration(Douane)
Enregistrement déclaration(Douane)
Procédure de paiement
électronique
Autorisation d enlèvement
(PAD)
Bon à délivrer(ACCONIER)
Bon de constatation de
sortie(DOUANE)
Bon de livraison
Bon à enlever(DOUANE)
Attestation de dédouanement
(DOUANE)
MANIFESTE(DOUANE)
Gestion Escale(PAD)
ECOR/ESCORTE
Redevance Navire(PAD)
FORMULAIRE OMI
(MINT/PAD)
Certificat de contrôle technique
(ADMINISTRATIONS TECHNIQUES)
Délai Cible
7 jours
eFORCE export
PRE
DE
DO
UA
NE
ME
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2H
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EA
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LES
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H)
EM
BA
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(2
4H
)PO
ST
E
MB
AR
QU
EM
EN
T
Cas Cacao Café
1-Déclaration de Vente (Récépissé d enregistrement)( ONCC)
Certificat Phytosanitaire(MINADER)
Inscription au Fichier
des Exportateur
s (MICOMMERCE, ONCC)
Déclaration d existence
(MINCOMMERCE)
Mise à Jour carte
contribuable(DOUANE)
Carte Professionnel
le (CICC)
Adhésion Syndicale (GEX,
etc.)
Etablissement Fiche de
Préliquidation(ONCC)
Etablissement Bulletin Qualité
(ONCC)
Paiement de la redevance
Autres Autorisations
(ADMINISTRATIONS
TECHNIQUES)
2-Déclaration D exportation (SGS)
3-Domiciliation Déclaration d exportation(BANQUES)
4-Licence à l export(TRESOR)
Certificat d empotage(DOUANE)
Etablissement de la Déclaration
provisoire EX9(DOUANE)
BOrdereau électronique de suivi des cargaisons
(Mise en œuvre SOLAS)(CNCC)
Booking(CONSIGNATAIRE)
Déclaration en Douane (EX1)
Paiement Droits de Douane
Autorisation embarquement
(DOUANE)
Bon à Embarquer(ACCONIER)
Redevance PAD
Autorisation embarquement
(PAD)
Paiement Aconage & Manutention(ACCONIER)
Passage Scanner
SGS
BL(s) définitif
Attestation de rapatriement
des fonds(TRESOR)
Certificat d Origine
(Certificat Circulation)
Attestation de
conformité des
équipements
(ONCC)
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Cas Cacao Café
1-Déclaration de Vente (Récépissé d enregistrement)( ONCC)
Certificat Phytosanitaire(MINADER)
Inscription au Fichier
des Exportateur
s (MICOMMERCE, ONCC)
Déclaration d existence
(MINCOMMERCE)
Mise à Jour carte
contribuable(DOUANE)
Carte Professionnel
le (CICC)
Adhésion Syndicale (GEX,
etc.)
Etablissement Fiche de
Préliquidation(ONCC)
Etablissement Bulletin Qualité
(ONCC)
Paiement de la redevance
Autres Autorisations
(ADMINISTRATIONS
TECHNIQUES)
2-Déclaration D exportation (SGS)
3-Domiciliation Déclaration d exportation(BANQUES)
4-Licence à l export(TRESOR)
Certificat d empotage(DOUANE)
Etablissement de la Déclaration
provisoire EX9(DOUANE)
BOrdereau électronique de suivi des cargaisons
(Mise en œuvre SOLAS)(CNCC)
Booking(CONSIGNATAIRE)
Déclaration en Douane (EX1)
Paiement Droits de Douane
Autorisation embarquement
(DOUANE)
Bon à Embarquer(ACCONIER)
Redevance PAD
Autorisation embarquement
(PAD)
Paiement Aconage & Manutention(ACCONIER)
Passage Scanner
SGS
BL(s) définitif
Attestation de rapatriement
des fonds(TRESOR)
Certificat d Origine
(Certificat Circulation)
Attestation de
conformité des
équipements
(ONCC)
e-FORCE ET LES PROCEDURES
Délai Cible
3 jours
e-FORCE ET LES PROCEDURESTRANSIT IMPORT
CAD/Transitaire DOUANE BANQUE BGFT,BARC ,BNF PAD Transporteur
enlèv
emen
tDé
douan
emen
tPré
dédo
uanem
ent
caution bancaire
Enlèvement (voir procédure
d enlèvement e-FORCE IMPORT)
Dde de caution
Validation de la déclaration IM8 dans SYDONIA
Compte de Garantie
Liquidation de la IM8 au port 3
lettre de voiture international (LVI)
Via ECOBANK
Paiement du GPS et assurance GPS
Paiement droit et taxe de douane
Redevance marchandise
Bon à transiter
titre de transit
Declaration IM8 provisoire
Saisie facture commerciale+connaissement
Sauf conduit international
Déclaration de fret
Main levée de caution
Agenda
IMPACTS ATTENDUS de e-FORCE
Préalables:
5 jours
Prédédouanement ( transaction):
28 heures
Prise en charge:
-5 joursPrédédouanement Expédition:
11 à 13j jours
Dédouanement: 3 jours
Enlèvement:
4 jours
Arrivé et prise en charge de la marchandise
IMPACT e-FORCE SUR LES DELAIS
Impact du Prédédouanement sur les délais
Préalables:
5 jours
Prédédouanement ( transaction): 28 heures
Prédédouanement Expédition: 72h
Prise en charge:
2 jours
Dédouanement: 3 jours
Enlèvement: 2 jours
Les délais théoriques
La réalité
Délais moyens de séjours entre 17 et 21 jours
depuis ces 5 dernières années
• En général, les seules opérations qui sont effectuées par les opérateurs économiques avant l’arrivée de la marchandise sont la DI et la domiciliation bancaire (transaction)• En dehors des professionnels , les autres opérateurs ont une méconnaissance parfois totale des procédures des administrations techniques• Plusieurs temps morts observés du fait de la transmission documentaire manuelle par les usagers
Délais de séjour: 7 jours
Préalables:
5 jours
Prédédouanement ( transaction):
28 heures
Prise en charge:
-5 joursPrédédouanement Expédition:
11 à 13j jours
Dédouanement: 3 jours Enlèvement:
4 jours
IMPACT e-FORCE SUR LES DELAIS
Impact cible du formulaire unique sur les délais de passage
Préalables:
5 jours
Prédédouanement ( transaction): 28 heures
Prédédouanement Expédition: 72h
Prise en charge:
2 jours
Dédouanement: 3 jours
Enlèvement: 2 jours
Les délais théoriques
La réalité
Délais réduits à 7 jours
Arrivé et prise en charge de la marchandise
Délais de séjour: 7 jours
Agenda
E-FORCE ET LE SIAT
E-FORCE et LE SIATLes procédures des administrations
MINCOMMERCE•Inscription aux fichiers des
Importateurs/Exportateurs (FIMEX)
•Déclaration d’Importation (DI MINCOMMERCE)
•Déclaration d’Exportation (DE MINCOMMERCE)
•Imputation Douanière (Import)
•Imputation Douanière (Export)
•Gestion des Cota
MINADER•Autorisation d'importation des échantillons (AH)
•Etude d'homologation (AH)
•Autorisation Spéciale
•Certification des Appareils de Traitements
•Permis d'importation des végétaux et produits soumis à la réglementation phytosanitaire
•Déclaration d'importation
•Certificat de contrôle technique
•Certificat de conformité
•Certificat de qualité
MINEPIA•Avis Technique
•Visa Technique
•Certificat de Contrôle Technique (Vétérinaire)
MINEPDED•Visa Technique
•Consentement Préalable
•Certificat de contrôle technique
MINMIDT•Autorisation d'importation MINMIDT
•Autorisation d'exportation MINMIDT
•Certificat d'Expertise/Authenticité
MINT (DAMVN)
•Inspection à l’import
•Inspection à l’export
•Manifeste
MINFI•Gestion des Visas à l’Export
•Avantages fiscaux
•Quitus fiscal
•Demande d'attestation de rapatriement
•Licence Export
MINFOF•Autorisation Spéciale MINFOF
•Gestion du Certificat d’Origine Forêt
•Gestion du Certificat d’Origine Faune
•Lettre de Voiture pour le Transport des Bois MINFOF
•Bulletin de Spécification des Bois à l''Export MINFOF
MINSANTE•Avis Technique MINSANTE
•Visa technique provisoire MINSANTE
•Visa Technique Définitif MINSANTE
•Certificat de contrôle technique
•Autorisation d'importation MINSANTE
ONCC•Déclaration de Vente
•Déclaration d’exportation
•Bulletin Qualité
•Certificat d’Origine Cacao
•Certificat d’Origine Café
CCIMA•Certificat d'Origine
•Fichier Consulaire
BGFT
•LVI
•Déclaration Fret
•Sauf Conduit International
MINISTERE FINANCES
MINISTERE TRANSPORTS
MINISTERE COMMERCE
MINISTERE AGRICULTUR
E ET DEVELOPPEM
ENT RURAL
MINISTERE SANTE
MINISTERE ENVIRONNE
MENT ET DEVELOPPEM
ENTT DURABLE
MINISTERE DE LA FAUNE
ET DE LA FORET
MINISTERE DE
L’ELEVAGE, DES PECHES
ET DE L’INDUSTRIE
ANIMALE
MINISTERE DE
L’INDUSTRIE ET DU
DEVELOPPEMENT
TECHNOLOGIQUE
BGFT
ONCC
CCIMA
RESULTATSUne plateforme accessible sur l’étendue du territoire national…et même au-delà !
• Grace à un financement du Gouvernement, à travers le Fonds Spécial des Télécommunications, 76 sites des administrations ont été raccordés à la fibre optique en vue d’exploiter es services de la plateforme e-GUCE;
• Les bureaux des Douanes et des agences de banques de Tiko, Limbé, Bota, Cap Limbo, Idenau, Ekok, Yaoundé Gare, Ebolowa, Ambam, Kribi sont connectés au module de paiement des droits et taxes de Douanes;
• Les bureaux des Douanes des aéroports internationaux de Douala, et Yaoundé sont connectés;
• Les délégations régionales du MINCOMMERCE de Bamenda, Yaoundé, Garoua, Douala, Ebolowa, Bafoussam, Buea dont connectées
• Des intermédiaires des assureurs camerounais basés en France utilisent le module d’assurance en ligne;
• Le BGFT est connecté depuis Limbé et Yassa, et bientôt Bertoua, Garoua Boula, Ngaoundéré, Kousseri, Touboro, Belabo et même Ndjamena et Bangui;
• L’accessibilité de la plateforme depuis Internet dont partout dans le monde
• Un protocole d’accord a été signé avec quelques ISP nationaux pour faciliter l’accès aux services de la plateforme même en cas d’indisponibilité nationale d’Internet (CAMTEL, ORANGE, MTN, RINGO, CREOLINK)
• Pour mémoire, depuis 2012, le cœur de la plateforme e-GUCE est une technologie camerounaise, un motif de fierté nationale
RESULTATSUne plateforme accessible sur l’étendue du territoire national…et même au-delà !
• Grace à un financement du Gouvernement, à travers le Fonds Spécial des Télécommunications, 76 sites des administrations ont été raccordés à la fibre optique en vue d’exploiter es services de la plateforme e-GUCE;
• Les bureaux des Douanes et des agences de banques de Tiko, Limbé, Bota, Cap Limbo, Idenau, Ekok, Yaoundé Gare, Ebolowa, Ambam, Kribi sont connectés au module de paiement des droits et taxes de Douanes;
• Les bureaux des Douanes des aéroports internationaux de Douala, et Yaoundé sont connectés;
• Les délégations régionales du MINCOMMERCE de Bamenda, Yaoundé, Garoua, Douala, Ebolowa, Bafoussam, Buea dont connectées
• Des intermédiaires des assureurs camerounais basés en France utilisent le module d’assurance en ligne;
• Le BGFT est connecté depuis Limbé et Yassa, et bientôt Bertoua, Garoua Boula, Ngaoundéré, Kousseri, Touboro, Belabo et même Ndjamena et Bangui;
• L’accessibilité de la plateforme depuis Internet dont partout dans le monde
• Un protocole d’accord a été signé avec quelques ISP nationaux pour faciliter l’accès aux services de la plateforme même en cas d’indisponibilité nationale d’Internet (CAMTEL, ORANGE, MTN, RINGO, CREOLINK)
• E-FORCE favorisera l’harmonisation des procédures sur le plan national et sous-régional
E-FORCE et LE SIATLes enjeux Garantie du déroulement obligatoire des formalités pour
les marchandises concernées grâce au routage automatique des dossiers
Sécurisation des données et des documents
Sécurisation des recettes
Meilleure mise en œuvre de la décentralisation des procédures et services de l’administration
Arrimage aux bonnes pratiques internationales
Modernisation des méthodes de travail et Gouvernance électronique