Le cadastre en République TchèqueLe cadastre en République Tchèque et let logiciel GEOPLAN pour ogiciel GEOPLAN pour actualisationactualisation les les données données

Ing. Kocáb Milan, MBA

Introduction

PRAHA

VÚGTKVýzkumný ústav geodetický, topografický a kartografický

Zdiby

La place de l’Institut VÚGTK dans La place de l’Institut VÚGTK dans l’administration du cadastrel’administration du cadastre

Le Bureau tchèque de géodésie, de topographie et du cadastre ( ČÚZK ) est une administration autonome et son président est responsable seulement devant le Vice-Premier Ministre tchèque

VÚGTK est en charge des travaux de recherche sur la numérisation du cadastre en République Tchèque et du développement de logiciels de cartographie

Bref historique du cadastre Bref historique du cadastre en République Tchèqueen République Tchèque

le mot « cadastre » vient du mot latin « capitastrum » qui signifie « liste par tête ».

La base du cadastre actuel - date du 23 décembre 1817 

L’impôt soit calculé en fonction de la surface des champs. Le « stabilní katastr » a alors été établi pour référencer la liste des propriétaires et la surface de leurs champs

« Stabilní katastr »

Bref historique du cadastre Bref historique du cadastre en République Tchèqueen République Tchèque

L’échelle principale des cartes cadastrales était 1:2880

Des mesures ont été réalisées sur le terrain à l’aide de tables de mesure et chaque bien foncier a reçu un numéro

les cartes de cette époque sont toujours utilisées aujourd’hui et qu’elles sont encore valables sur 70% du territoire de la République Tchèque

Bref historique du cadastre Bref historique du cadastre en République Tchèqueen République Tchèque

En 1932 „Instrukce A „- on a mis en place un système unique et métrique de coordonnées, le système « S-JTSK » – « Systém Jednotné Trigonometické Síté Katastrální » associé à un ellipsoïde de Bessel et à une projection de type conique adaptée à la République Tchèque.

Bref historique du cadastre Bref historique du cadastre en République Tchèqueen République Tchèque

La plupart des cartes était à l’échelle 1:1000 et plus rarement à l’échelle 1:2000.

Chaque parcelle, il fallait déterminer sa surface, le nom du propriétaire, le type de sol, la qualité du sol (9 niveaux) et le coefficient pour les impôts.

Documentations décrivant les résultats des travaux sur le terrain, des statistiques dans chaque unité cadastrale (surface des parcelles, nombre de propriétaires, qualité des sols…)

Des archives (contrats de vente, plans géométriques, testaments…).

Bref historique du cadastre Bref historique du cadastre en République Tchèqueen République Tchèque

En 1948 la situation s’est un peu plus compliquée lors de la réforme agraire et de la collectivisation des terres. Des coopératives agricoles ont été créées dans tout le pays mais le sol n'a pas été nationalisé. Cependant seules les limites des coopératives agricoles sont restées visibles sur le terrain et les autres limites ont été détruites.

Bref historique du cadastre Bref historique du cadastre en République Tchèqueen République Tchèque

En 1993 une nouvelle loi cadastrale a été votée par le Parlement : c’est la loi n°344/1992c’est la loi n°344/1992. Cette loi définit le cadastre comme étant d’Etat et intègre les anciennes fonctions du livre foncier et l’ancien cadastre foncier.

Ainsi toutes les limites des anciennes parcelles, non visibles sur le terrain à cause de la collectivisation des terres, ont été ajoutées au livre foncier dans la liste des propriétaires. Cependant elles ne sont toujours pas dessinées sur les cartes cadastrales

Bref historique du cadastre Bref historique du cadastre en République Tchèqueen République Tchèque

Entre 1994 et 1998 tous les fichiers d’informations littérales ont été numérisés. Pendant les années 1997 et 1998 on a ajouté à chaque parcelle un code de qualité de sol.

A partir de 1998 a commencé l’unification de l’ancien plan cadastral pour former le plan cadastral digitalisé.

La République Tchèque a donc une base de données littérales qui réunit toutes les informations cadastrales des 13 078 unités cadastrales du pays.

Cadastre Fonciet en République TchCadastre Fonciet en République Tchèèqueque

Système des information littérales Système des information graphiqueTableau–résumé d´utilisation des solsDocumentation résultante de la

reconaissance et le mésurageRecueil des documents sur les

décisions juridiques

------------C o n t i e n n e n t----------- c i n q-------------------- p a r t i e s-------------------

Missions essentielles du CadastreMissions essentielles du Cadastre

Territoire cadastral Bien-fonds agricole et non agricole (nature de culture)

Batiment, logement et local professionnel Nature des droit (personnes et leurs l´attribution) Location,Redevable,Emprunt,Hypothéque etc. Donnés sur la qualité des sols du point de vie pédologique

--------- - Localise ----------------------- Identifie------------------------Enregistre------------

Cadastre met a jour toutes ces donnees en permanence

SystSystèème des information littérales me des information littérales

ÉÉtat de son contenu au 31décembre 200tat de son contenu au 31décembre 20022 : :         14 732 942 biens fonciers        6 782 824 anciennes parcelles ajoutées dans la

liste des propriétaires         5 289 102 propriétaires (personnes physiques)         272 768 propriétaires (personnes sociales)         4 731 173 listes de propriétaires         930 158 logements enregistés dans le cadastre         2 068 377 bâtiments avec numéro postal         295 258 bâtiments avec numéro d’enregistrement

au registre foncier         12 855 524 informations sur la qualité du sol  

Nature de culture des terrainsNature de culture des terrainsTerres plantées 3 175 204 m2 40,26 %

Forêt 2 629 075 m2 33,34%

Herbages 609 245 m2 7,73%

Hydrographie 158 106 m2 2,01%

Pâturage 263 024 m2 3,34%

Jardin 158 015 m2 2,00%

Verger 50 409 m2 0,64%

Vins 15 691 m2 0,19%

Houblon 11 422 m2 0,14%

Propriétés bâties 127 409 m2 1,62%

Le reste (voirie,…) 688 817 m2 8,73%

Au total 7 886 417 m2 100%

Les lois cadastrales en Les lois cadastrales en République TchèqueRépublique Tchèque

1. ART. L1. ART. Le contenu du cadastre e contenu du cadastre

- informations sur les parcelles, sur les droits des propriétaires, sur la protection de certaines parcelles et zones ( agricoles, monuments historiques, environnement etc.)

- constitution d’un système d’informations utilisable par les services des impôts et des statistiques

- différentes catégories d’occupation des sols

Les lois cadastrales en Les lois cadastrales en République TchèqueRépublique Tchèque

2. ART. 2. ART. Administration du cadastreAdministration du cadastre -        renouvellement du cadastre par les bureaux du

cadastre -        correction des erreurs -        obligations des bureaux du cadastre 3.ART. 3.ART. Obligations et autorisations des Obligations et autorisations des

propriétaires, organisations de l’Etatpropriétaires, organisations de l’Etat  Collaboration des municipalités avec les bureaux du

cadastre

 

Les lois cadastrales en Les lois cadastrales en République TchèqueRépublique Tchèque

4.4.ARTART.. Renouvellement du cadastre Renouvellement du cadastre  - méthodes de renouvellement du cadastre - ce que doivent faire les agents des bureaux du cadastre en cas de désaccord

avec les propriétaires lors des confrontations sur le terrain 5.5.ARTART. . Travail géodésique et plans géométriquesTravail géodésique et plans géométriques - définition des points de canevas dans le système de coordonnées S-JSTK 6.6.ARTART.. Publication de la documentation cadastralePublication de la documentation cadastrale  - information sur la publication de la documentation cadastrale et du ČUZK en

matière de publication

   

Les lois cadastrales en Les lois cadastrales en République TchèqueRépublique Tchèque

7.7.ARTART.. Attribution de l’information cadastrale Attribution de l’information cadastrale

    - les bureaux du cadastre peuvent publier sur demande un extrait ou une copie du contenu des fichiers d’informations littérales et graphiques ainsi que l’identification des parcelles

- les informations sur le cadastre peuvent être obtenues par fichiers informatiques via le réseau informatique des bureaux du cadastre

Les lois cadastrales en Les lois cadastrales en République TchèqueRépublique Tchèque

8.8.ARTART..Fautes répréhensibles dans le domaine du cadastreFautes répréhensibles dans le domaine du cadastre  - liste des fautes répréhensibles : falsification de la

documentation cadastrale, utilisation de la documentation cadastrale sans l’autorisation du ČUZK, etc.

-  montant et délai de paiement des amendes 9.9.ARTART..Ordonnances communes, temporaires et finalesOrdonnances communes, temporaires et finales - date de mise en application de cette loi -liste des lois antérieures abrogées par la loi n°344/1992 -liste des lois postérieures qui abrogent la loi n°344/1992  

Données de Protection d'Environnement Données de Protection d'Environnement et le Cadastreet le Cadastre

Loi sur le cadastre en République Tchèque définit que cadastre servent à protection de ses droits à immeublesà protection de ses droits à immeubles, pour fiscales et des impôts pour fiscales et des impôts et à la protection et à la protection d'environnement et le monument culturel: d'environnement et le monument culturel:

on enregistreron enregistrer:: Territoire cadastral et l´numéro parcellaire, Contenance et qualité de parcelle, Façon de protection biens immobiliers Coordonnée de point parcelle Judiciaire relations et d'autres droits,

Données le CadastreDonnées le Cadastre

Cadastre généré les données pourCadastre généré les données pour:: la protection d'environnement, le monument la protection d'environnement, le monument culturel, fonds de sol d'agriculture et forestierculturel, fonds de sol d'agriculture et forestier, de richesse minéralogique, la limite urbanistique entiers pour développement le territoire, les données pour appréciation immobilier, données pour les buts scientifiques, économiques , statistiques et pour les buts fiscales et contributif.

CChangement la exploitation bien - fonds et hangement la exploitation bien - fonds et son limites.son limites.

Organes de protection d'environnement pendant son procédés de résolution sortent des données enregistré en des données enregistré en cadastrecadastre comme par exemple pendant la résolution de changement la exploitation bien - fonds et son limites.changement la exploitation bien - fonds et son limites.

Les dossier pour l´actualisation et changements les changements les donnée en cadastredonnée en cadastre possèdent obligatoirement la confirmation de la décision les organes de la protection d'environnement.

La place de l’Institut VÚGTK La place de l’Institut VÚGTK dans l’administration ducadastredans l’administration ducadastre

Quant à l’Institut VÚGTKQuant à l’Institut VÚGTK et departement du SIG et departement du SIG et Cadastreet Cadastre,

il fait plus précisément - des recherches pour développer des technologies et logicielles d’automatisation de la cartographie à grande échelle pour renouvellement du cadastre exigées par la législation le cadastre en République Tchèque.

Ce projet se nomme « MicroGEOS MapMicroGEOS Map ».  

Les différentes méthodes de Les différentes méthodes de renouvellement du cadastre en renouvellement du cadastre en

République TchèqueRépublique Tchèque - par numérisation des anciennes cartes :- par numérisation des anciennes cartes : Les cartes papier qui sont d’anciennes cartes sont

scannées ; on obtient alors des données raster sur lesquels on va devoir vérifier les coordonnées des points de repère.

- à l’aide du plan d’occupation des sols : - à l’aide du plan d’occupation des sols : Il permet de connaître la nature des terrains

(culture, habitation, etc.) - à l’aide d’un nouveau levé topographique - à l’aide d’un nouveau levé topographique

cadastral : cadastral : MicroGEOS Map, format d’échange de données.

Données de Protection d'Environnement

Loi sur le cadastre en République Tchèque définit que cadastre servent à protection de ses droits à immeublesà protection de ses droits à immeubles, pour fiscales et des impôts pour fiscales et des impôts et à la protection et à la protection d'environnement et le monument culturel: d'environnement et le monument culturel:

on enregistreron enregistrer:: Territoire cadastral et l´numéro parcellaire, Contenance et qualité de parcelle, Façon de protection biens immobiliers Coordonnée de point parcelle Judiciaire relations et d'autres droits,

Aménagements des terrains

TS03H – Francophone Session II , no 6081Knowing to manage the territory, protect the environment, evaluate the cultural heritage, Rome, Italy, 6-10 May 2012

Données de Protection Données de Protection d'Environnement et le Cadastred'Environnement et le Cadastre

Cadastre généré les données pourCadastre généré les données pour:: la protection d'environnement, le monument la protection d'environnement, le monument culturel, fonds de sol d'agriculture et forestierculturel, fonds de sol d'agriculture et forestier, de richesse minéralogique, la limite urbanistique entiers pour développement le territoire, les données pour appréciation immobilier, données pour les buts scientifiques, économiques , statistiques et pour les buts fiscales et contributif.

TS03H – Francophone Session II , no 6081Knowing to manage the territory, protect the environment, evaluate the cultural heritage, Rome, Italy, 6-10 May 2012

Données de Protection Données de Protection d'Environnement et le Cadastred'Environnement et le Cadastre

Organes de protection d'environnement pendant son procédés de résolution sortent des données enregistré en des données enregistré en cadastrecadastre comme par exemple pendant la résolution de changement la exploitation bien - fonds et son limites.changement la exploitation bien - fonds et son limites.

Les dossier pour l´actualisation et changements les changements les donnée en cadastredonnée en cadastre possèdent obligatoirement la confirmation de la décision les organes de la protection d'environnement.

Vectorisation des données raster

Plan cadastral numérisé

Profession géomètre est très Profession géomètre est très importanteimportante

Données cadastral en République Tchèque sont généré la réglementation juridique obligatoire pour la résolution concernant de utilisation territoire et protection d'environnement. Changements d´exploitation parcelle (bien – fonds) sans autorisation sont pénalisé. Propriétaires sont obligé payer les amendes et rendu la situation dans original d´état des choses, d'après la donnée cadastral.

Profession géomètre est très importanteProfession géomètre est très importante