LA LIASSE TRANSPORTunpan1.un.org/intradoc/groups/public/documents/un-dp… · · 2013-03-04toute la chaîne du commerce extérieur en général ... L’intermédiation documentaire

LA LIASSE TRANSPORTLA LIASSE TRANSPORTADEL MHAMDIADEL MHAMDI

INGENIEUR GENERALINGENIEUR GENERALDIRECTEUR DU PROJETDIRECTEUR DU PROJET

[email protected]@ommp.nat.tn

OFFICE DE LA MARINE MARCHANDE ET DES PORTSOFFICE DE LA MARINE MARCHANDE ET DES PORTSwww.ommp.nat.tnwww.ommp.nat.tn

TTéél : +216 71 73 53 00 Fax : +216 71 73 58 12l : +216 71 73 53 00 Fax : +216 71 73 58 12

UNPSA 2011UNPSA 2011–– DAR ESSALAM TANZANIA 20DAR ESSALAM TANZANIA 20--23 JUIN 201123 JUIN 2011

Les débuts de l'OMMP en matière de simplification des procédures et d'échange électronique de données datent de 1998 sur la place portuaire dans un environnement caractérisé à l’époque par :

• Un nouveau contexte économique : la mondialisation• Des circuits documentaires complexes• Documents et répertoires de données non normalisés• L'absence de communication inter opérateurs

APERAPERÇÇU HISTORIQUEU HISTORIQUEO.M.M.P ديوان البحرّية الّتجارّية و المواني

LES DIFFICULTES RENCONTREESLES DIFFICULTES RENCONTREES• Des intervenants sur la place portuaire non

sensibilisés• Une réglementation non adaptée• Des techniques nouvelles et non maîtrisées (EDI,

UN/EDIFACT)• L'absence d’opérateur de réseau à valeur ajouté sur

la Tunisie (pour assurer le service EDI)• Des systèmes informatiques hétérogènes pour les

différents intervenants

O.M.M.P ديوان البحرّية الّتجارّية و المواني

Qui a consisté à réaliser un modèle réduit d’échange de données informatisé entre un échantillon représentatif d'intervenants sur la place portuaire : L'OMMP, la Douane, la STAM (Sté Tunisienne d’Acconage et de Manutention) , la CTN (Compagnie Tunisienne de Navigation) et un consignataire de navire privé

En face de cette situation, l'OMMP a dEn face de cette situation, l'OMMP a déécidcidééla rla rééalisation d'une maquette EDIalisation d'une maquette EDI


SERVEURSERVEUR

CTN et TSACTN et TSA

STAMSTAM

OMMPOMMP

DOUANEDOUANE

Traducteurserveur de messagerieBoites aux lettres

Traducteur

Client de messagerie

TraducteurClient de messagerie

Traducteur

Client de messagerie

ARCHITECTURE DE LA MAQUETTEARCHITECTURE DE LA MAQUETTEO.M.M.P ديوان البحرّية الّتجارّية و المواني

CONCLUSIONS DE LA MAQUETTECONCLUSIONS DE LA MAQUETTE• Acquisition et capitalisation d'un savoir faire

EDIFACT / EDI• Réalisation d'échanges électroniques concluants• Disposer d'une plate-forme de développement• Disposer d'un support de promotion et d’adhésion des

opérateurs• Mesurer la complexité du projet sur un système

réduit en vue de nous permettre d'estimer la complexité et les moyens nécessaires au projet dans sa dimension réelle


Aller vers le projet dans sa dimension réelle

LA LIASSE UNIQUE

En s’appuyant sur l’expérience portuaire et le programme de développement des exportations (financépar la BIRD), le conseil supérieur de l'exportation a décidé le généralisation de l’utilisation des techniques EDI à l’ensemble des opérateurs et intervenants dans toute la chaîne du commerce extérieur en général

L'ETAPE SUIVANTEL'ETAPE SUIVANTEO.M.M.P ديوان البحرّية الّتجارّية و المواني

LA LIASSE UNIQUELA LIASSE UNIQUE

InstituInstituéée par de par déécret en dcret en déécembre 1997 pour la mise en cembre 1997 pour la mise en place du systplace du systèème intme intéégrgréé de traitement automatisde traitement automatiséé des des formalitformalitéés du commerce exts du commerce extéérieur. Et a concernrieur. Et a concernéé ::-- Le titre de commerce extLe titre de commerce extéérieur (100 % rieur (100 % éélectronique lectronique aujourd'hui)aujourd'hui)-- La dLa dééclaration en dclaration en déétail de la marchandise sur le tail de la marchandise sur le systsystèème douanier SINDA (100 % me douanier SINDA (100 % éélectronique lectronique aujourd'hui)aujourd'hui)-- Les documents de contrôle technique (plus que 80 % Les documents de contrôle technique (plus que 80 % éélectronique aujourd'hui)lectronique aujourd'hui)


CREATION DE LA SOCIETE TUNISIE TRADE NET CREATION DE LA SOCIETE TUNISIE TRADE NET (TTN (TTN http://www.tradenet.com.tnhttp://www.tradenet.com.tn) en F) en Féévrier 2000vrier 2000

A laquelle ont A laquelle ont ééttéé conficonfiéées les missions suivantes :es les missions suivantes :

La mise en place et la gestion du centre serveur pour le La mise en place et la gestion du centre serveur pour le Guichet Unique Virtuel de commerce extGuichet Unique Virtuel de commerce extéérieurrieurLL’’interminterméédiation documentaire diation documentaire éélectroniquelectroniqueLL’’assistance assistance àà la mise en place et lla mise en place et l’’accompagnement des accompagnement des clients du rclients du rééseauseauLa vente de logiciels nLa vente de logiciels néécessaires aux clients pour assurer cessaires aux clients pour assurer les les ééchangeschangesLa mise en place de nouveaux servicesLa mise en place de nouveaux services


C'est l'ensemble des procC'est l'ensemble des procéédures et documents dures et documents constituant unconstituant un systsystèème intme intéégrgréé de traitement de traitement des procdes procéédures de transport dures de transport rentrant dans le rentrant dans le cadre des opcadre des opéérations de commerce extrations de commerce extéérieurrieur

LA LIASSE TRANSPORTLA LIASSE TRANSPORT

Ensuite, en vue de complEnsuite, en vue de complééter la liasse unique par ter la liasse unique par les procles procéédures de transport, il a dures de transport, il a ééttéé instituinstituééee


Les objectifs de la LIASSE TRANSPORT (1)Les objectifs de la LIASSE TRANSPORT (1)

1.1. Simplifier les procSimplifier les procéédures de transport maritime dures de transport maritime rentrant dans le cadre des oprentrant dans le cadre des opéérations de commerce rations de commerce extextéérieurrieur

2.2. ConfConféérer une meilleure fluiditrer une meilleure fluiditéé aux marchandises aux marchandises transitant par les ports et comprimer le temps de transitant par les ports et comprimer le temps de transittransit


Les objectifs de la LIASSE TRANSPORT (2)Les objectifs de la LIASSE TRANSPORT (2)

3.3. Normaliser les documents manipulNormaliser les documents manipuléés (documents s (documents papiers et messages papiers et messages éélectroniques)lectroniques)

4.4. DDéématmatéérialiser les procrialiser les procéédures et consacrer l'usage dures et consacrer l'usage de l'EDI de l'EDI àà travers un guichet unique virtuel (TTN) travers un guichet unique virtuel (TTN) (Single Window)(Single Window)


Le comitLe comitéé chargchargéé du projet : " groupe transport et du projet : " groupe transport et logistique" est composlogistique" est composéé comme suit :comme suit :

PrPréésidentsident l'OMMPl'OMMPMembresMembres la DGMM, la Douane, TTN, la STAM et la la DGMM, la Douane, TTN, la STAM et la

CTN pour le secteur publicCTN pour le secteur publicEt le Conseil national des chargeursEt le Conseil national des chargeurset la Fet la Fééddéération nationale du transport ration nationale du transport (Consignataires de navires et transitaires) (Consignataires de navires et transitaires) pour le secteur privpour le secteur privéé

L'ORGANISATION DU PROJETL'ORGANISATION DU PROJETO.M.M.P ديوان البحرّية الّتجارّية و المواني

LES COMMISSIONS DE TRAVAILLES COMMISSIONS DE TRAVAILLe travail a Le travail a ééttéé organisorganiséé autour de cinq commissions :autour de cinq commissions :1.1. Commission technique : Commission technique : éélaboration des proclaboration des procéédures, dures,

examen et validation des cahiers de charges des examen et validation des cahiers de charges des intervenants, printervenants, prééparation de la mise en paration de la mise en œœuvre de l'uvre de l'ééchange change EDIEDI

2.2. Commission juridique : pour les textes de loisCommission juridique : pour les textes de lois3.3. Commission de coordination avec le systCommission de coordination avec le systèème douanier me douanier

SINDASINDA4.4. Commission d'Commission d'éélaboration du guide du chargeurlaboration du guide du chargeur5.5. Commission de veille technologiqueCommission de veille technologique


•• La rLa rééalisation d'un cahier des spalisation d'un cahier des spéécifications cifications globales du projet qui a globales du projet qui a ééttéé validvalidéé par tous les par tous les intervenantsintervenants

•• L'L'éélaboration du cahier des charges dlaboration du cahier des charges déétailltailléé de la de la liasse transport qui dliasse transport qui déécrit les proccrit les procéédures, les dures, les intervenants, les documents, les intervenants, les documents, les ééchanges changes éélectroniques et les droits et obligations de chacun lectroniques et les droits et obligations de chacun des intervenants. Ce cahier a des intervenants. Ce cahier a ééttéé validvalidéé par tous les par tous les intervenantsintervenants

•• La promulgation du dLa promulgation du déécret instituant la "liasse cret instituant la "liasse transport"transport"

LES TRAVAUX DU GROUPELES TRAVAUX DU GROUPEO.M.M.P ديوان البحرّية الّتجارّية و المواني

•• La conception et le dLa conception et le dééveloppement spveloppement spéécifique pour cifique pour l'interfal'interfaççage des systage des systèèmes d'information des mes d'information des intervenants publics (OMMP, CTN, STAM et intervenants publics (OMMP, CTN, STAM et Douane) avec le centre serveur de TTN.Douane) avec le centre serveur de TTN.

•• La conception et le dLa conception et le dééveloppement dveloppement d’’applications applications mméétiers par les services de TTN : TTN_TRANS, tiers par les services de TTN : TTN_TRANS, TTN_SHIPPING, SIGNET, TTN_SHIPPING, SIGNET, ……

•• La gLa géénnééralisation ralisation àà tous les intervenants privtous les intervenants privéés s apraprèès un ds un déémarrage pilote avec les intervenants marrage pilote avec les intervenants publicspublics


LES TRAVAUX DU GROUPE (2)LES TRAVAUX DU GROUPE (2)

-- ÉÉlaboration des proclaboration des procéédures et notes d'application dures et notes d'application internes aux intervenants ninternes aux intervenants néécessaires cessaires àà la mise en la mise en exploitation de processus dexploitation de processus déématmatéérialisrialiséés en s en remplacement des processus "papier" habituels.remplacement des processus "papier" habituels.-- RRééalisation des adaptations nalisation des adaptations néécessaires aux systcessaires aux systèèmes mes d'information et aux procd'information et aux procéédures de travail pour tous dures de travail pour tous les intervenants : OMMP, CTN, DOUANE, STAM, les intervenants : OMMP, CTN, DOUANE, STAM, OPERATEURS PRIVESOPERATEURS PRIVES


LES TRAVAUX DU GROUPE (3)LES TRAVAUX DU GROUPE (3)

LE CAHIER DES CHARGES DE LA LIASSE LE CAHIER DES CHARGES DE LA LIASSE TRANSPORTTRANSPORT

Ce cahier dCe cahier déécrit de manicrit de manièère dre déétailltailléée toutes les e toutes les procprocéédures simplifidures simplifiéées pour tout le circuit du es pour tout le circuit du transport maritime, transport maritime, àà savoir :savoir :

1.1. ProcProcéédures navire, manifeste et codures navire, manifeste et co--transporteurstransporteurs2.2. ProcProcéédures d'enldures d'enlèèvement de marchandise du portvement de marchandise du port3.3. ProcProcéédures d'exportation de marchandise par le portdures d'exportation de marchandise par le port4.4. ProcProcéédures pour les magasins et aires de dures pour les magasins et aires de

ddéédouanement (lien entre le manifeste navire et les douanement (lien entre le manifeste navire et les manifestes des magasins et aires de dmanifestes des magasins et aires de déédouanement)douanement)


LE CAHIER DES CHARGES DE LA LIASSE LE CAHIER DES CHARGES DE LA LIASSE TRANSPORT (2)TRANSPORT (2)

En plus de la simplification des procEn plus de la simplification des procéédures et l'dures et l'éélimination limination des redondances documentaires ou autres, ce cahier des des redondances documentaires ou autres, ce cahier des charges a amencharges a amenéé comme nouveautcomme nouveautéés :s :-- Le principe de l'anticipation des procLe principe de l'anticipation des procéédures dures -- La dLa dééclaration, l'apurement du manifeste et l'enlclaration, l'apurement du manifeste et l'enlèèvement vement pourra se faire par ligne (au fur et pourra se faire par ligne (au fur et àà mesure du dmesure du déébarquement barquement de la marchandise) sans attendre le dde la marchandise) sans attendre le déébarquement total de barquement total de toute la marchandise du navire optoute la marchandise du navire opéérréé..- La dLa déématmatéérialisation des procrialisation des procéédures et l'dures et l'ééchange EDI change EDI (l(l’é’échange change éélectronique est la rlectronique est la rèègle : suppression du papier)gle : suppression du papier)


LE CAHIER DES CHARGES DE LA LIASSE LE CAHIER DES CHARGES DE LA LIASSE TRANSPORT (3)TRANSPORT (3)

-- La rLa réédaction et la mise en place d'une charte qualitdaction et la mise en place d'une charte qualitéé de de service "interprofessionnels"service "interprofessionnels"-- Une reUne re--configuration du MANIFESTE (implconfiguration du MANIFESTE (impléémentation : mentation :

manifeste par anticipation)manifeste par anticipation)-- Une meilleure communication des informations (sites Une meilleure communication des informations (sites

WEB et interfaWEB et interfaççage avec des plateformes de type mailing age avec des plateformes de type mailing automatique et SMS) :automatique et SMS) :

-- Mouvements des naviresMouvements des navires-- Avis d'arrivAvis d'arrivéée marchandisee marchandise


PROCEDURES DETRANSPORT

PROCEDURESDOUANIERES

DOUANE ENTREPRENEURDE MANUTENTION O.M.M.P

TRANSITAIRESCONSIGNATAIRES

DE NAVIRECHARGEURS

LA COMPLEXITE DES PROCEDURES LA COMPLEXITE DES PROCEDURES AVANT LA LIASSE TRANSPORTAVANT LA LIASSE TRANSPORT


ENTREPRENEURDE MANUTENTION

CENTRE SERVEUR T.T.N

LL’’ECHANGE DE DONNEES ECHANGE DE DONNEES INFORMATISEES APRES LA MISE EN INFORMATISEES APRES LA MISE EN ŒŒUVRE DE LA LIASSE TRANSPORTUVRE DE LA LIASSE TRANSPORT O.M.M.P DOUANE

CONSIGNATAIRESDE NAVIRECHARGEURSTRANSITAIRES


EVALUATION DE LA LIASSE TRANSPORTEVALUATION DE LA LIASSE TRANSPORT-- EVALUATION QUALITATIVE EVALUATION QUALITATIVE --

-- La saisie unique de la donnLa saisie unique de la donnéée par le par l’’intervenant qui la intervenant qui la ggéénnèère, donc on a beaucoup moins dre, donc on a beaucoup moins d’’erreurs sur les donnerreurs sur les donnééeses-- La mise en place dLa mise en place d’’une plateforme de communication une plateforme de communication

reliant tous les intervenants et en temps rreliant tous les intervenants et en temps rééel : tous les el : tous les intervenants disposent des mêmes informations au même intervenants disposent des mêmes informations au même niveau et en même temps. Ceci niveau et en même temps. Ceci éétait totalement absent avanttait totalement absent avant-- La rapiditLa rapiditéé du traitement du traitement éélectronique des flux de donnlectronique des flux de donnéées es

par les systpar les systèèmes dmes d’’information de chacun des intervenants.information de chacun des intervenants.-- Une bonne avancUne bonne avancéée vers le Ze vers le Zééro papier Zro papier Zééro dro dééplacementplacement


EVALUATION DE LA LIASSE TRANSPORTEVALUATION DE LA LIASSE TRANSPORT--EVALUATION QUANTITATIVE EVALUATION QUANTITATIVE ––

-- La dLa déématmatéérialisation a permis drialisation a permis d’é’éliminer de gros volumes liminer de gros volumes de papiers :de papiers :

-- Le PrLe Prééavis davis d’’arrivarrivéée navire, la de navire, la dééclaration de claration de marchandises dangereuses, ISPS Code, Crew List : marchandises dangereuses, ISPS Code, Crew List : totalement totalement éélectronique (8000 escales 4 pages minimum lectronique (8000 escales 4 pages minimum par escale et en un minimum de quatre exemplaires pour par escale et en un minimum de quatre exemplaires pour tous les intervenants : 8000*4*4 = 128000 pages !!!)tous les intervenants : 8000*4*4 = 128000 pages !!!)-- Le manifeste douanier totalement Le manifeste douanier totalement éélectronique : plus lectronique : plus dd’’impression papier pour un volume dimpression papier pour un volume d’à’à peu prpeu prèès : 80000 s : 80000 escales avec une moyenne de 20 pages par escale et un escales avec une moyenne de 20 pages par escale et un minimum de quatre exemplaires : 8000*20*4 = 640000 minimum de quatre exemplaires : 8000*20*4 = 640000 pages !!!!pages !!!!


EVALUATION DE LA LIASSE TRANSPORTEVALUATION DE LA LIASSE TRANSPORT--EVALUATION QUANTITATIVE EVALUATION QUANTITATIVE ––

-- La saisie du manifeste par les consignataires de navires sur La saisie du manifeste par les consignataires de navires sur leurs propres systleurs propres systèèmes et sur le systmes et sur le systèème Douanier prenait des me Douanier prenait des heures sinon 2 heures sinon 2 àà 3 jours, aujourd3 jours, aujourd’’hui ZERO SAISIE car hui ZERO SAISIE car intintéégration totale depuis le systgration totale depuis le systèème de lme de l’’armateur avec un armateur avec un mméécanisme dcanisme d’’interfainterfaççageage-- LL’é’élaboration de llaboration de l’é’état difftat difféérentiel au port de Radrentiel au port de Radèès s àà titre titre dd’’exemple prenait jusquexemple prenait jusqu’à’à 10 jours apr10 jours aprèès le ds le déépart du navire part du navire !!! Aujourd'hui cet !!! Aujourd'hui cet éétat est gtat est géénnéérréé en quelques minutes sinon en quelques minutes sinon souvent en quelques secondes souvent en quelques secondes


Conclusions et enseignements du projet EDI (1) :Conclusions et enseignements du projet EDI (1) :

-- Les glissements importants de dLes glissements importants de déélais malgrlais malgréé toutes toutes les prles préévisions "averties" s'inspirant de l'expvisions "averties" s'inspirant de l'expéérience rience du projet prdu projet prééccéédent dent «« LA LIASSE UNIQUE"LA LIASSE UNIQUE"

-- La rLa réésistance aux changements est beaucoup plus sistance aux changements est beaucoup plus importante dans ce type de projet de importante dans ce type de projet de ddéématmatéérialisation que dans d'autres projets rialisation que dans d'autres projets d'informatisation "classique"d'informatisation "classique"


Conclusions et enseignements du projet EDI (2) :Conclusions et enseignements du projet EDI (2) :

-- La difficultLa difficultéé d'apprd'appréécier les cocier les coûûts de ce type de ts de ce type de service "eservice "e--Services" en l'absence de mServices" en l'absence de méémoire et moire et d'historique qui permettent d'avoir du reculd'historique qui permettent d'avoir du recul

-- L'obligation trL'obligation trèès contraignante : tous les intervenants s contraignante : tous les intervenants doivent pouvoir avancer doivent pouvoir avancer àà la même vitesse. Chose la même vitesse. Chose qui n'est pas toujours qui n'est pas toujours éévidentevidente


Conclusions et enseignements du projet EDI (3) :Conclusions et enseignements du projet EDI (3) :-- LL’’originalitoriginalitéé de la solution tunisienne par rapport de la solution tunisienne par rapport àà

dd’’autres solutions autres solutions ééquivalentes :quivalentes :-- Solution conSolution conççu autour du autour d’’une logique une logique

WORKFLOW et non dWORKFLOW et non d’é’échange de donnchange de donnéées es simple EDI/XMLsimple EDI/XML

-- Solution hautement paramSolution hautement paraméétrable et adaptable trable et adaptable ààtout type dtout type d’’activitactivitéé, pas forc, pas forcéément le ment le commerce extcommerce extéérieur ou le maritimerieur ou le maritime

-- LIASSE UNIQUE + LIASSE TRANSPORT : LIASSE UNIQUE + LIASSE TRANSPORT : la solution couvre toute la chaine du commerce la solution couvre toute la chaine du commerce extextéérieur rieur


LES PERSPECTIVES POSSIBLES DE LES PERSPECTIVES POSSIBLES DE DEVELOPPEMENT DEVELOPPEMENT

-- IntIntéégrer le circuit de paiement par virement grer le circuit de paiement par virement éélectronique dans le circuit dlectronique dans le circuit déématmatéérialisrialiséé (en cours et (en cours et sera finalissera finaliséée fin 2011)e fin 2011)-- Interconnecter le systInterconnecter le systèème avec les places portuaires me avec les places portuaires europeuropééennes pour l'ennes pour l'ééchange change éélectronique de documentslectronique de documents

-- L'appui de lL'appui de l’’EDI au Short Sea Shipping dans le cadre EDI au Short Sea Shipping dans le cadre du projet europdu projet europééen "Les autoroutes de la mer"en "Les autoroutes de la mer"-- L'appui de lL'appui de l’’EDI EDI àà la mise en place de zones la mise en place de zones d'activitd'activitéés logistiquess logistiques


LES PERSPECTIVES POSSIBLES DE LES PERSPECTIVES POSSIBLES DE DEVELOPPEMENT (2)DEVELOPPEMENT (2)

-- IntIntéégrer le circuit de paiement par virement grer le circuit de paiement par virement éélectronique dans le circuit dlectronique dans le circuit déématmatéérialisrialiséé (en cours et (en cours et sera finalissera finaliséée fin 2011)e fin 2011)-- Interconnecter le systInterconnecter le systèème avec les places portuaires me avec les places portuaires europeuropééennes pour l'ennes pour l'ééchange change éélectronique de lectronique de documents. Marseille (France) et Gênes (Italie) sont documents. Marseille (France) et Gênes (Italie) sont ddééjjàà connectconnectéées. Barcelone et Valence (Espagne) : en es. Barcelone et Valence (Espagne) : en cours en plus dcours en plus d’’autres ports italiens en particulierautres ports italiens en particulier


MERCI POUR VOTRE MERCI POUR VOTRE ATTENTIONATTENTION


ADEL MHAMDIADEL MHAMDIINGENIEUR GENERAL INGENIEUR GENERAL -- DIRECTEUR DU PROJETDIRECTEUR DU PROJET

[email protected]@ommp.nat.tnOFFICE DE LA MARINE MARCHANDE ET DES PORTSOFFICE DE LA MARINE MARCHANDE ET DES PORTS

www.ommp.nat.tnwww.ommp.nat.tnTTéél : +216 71 73 53 00 Fax : +216 71 73 58 12l : +216 71 73 53 00 Fax : +216 71 73 58 12

UNPSA 2011UNPSA 2011–– DAR ESSALAM TANZANIA 20DAR ESSALAM TANZANIA 20--23 JUIN 201123 JUIN 2011

LA LIASSE TRANSPORTLA LIASSE TRANSPORT