Embed Size (px)
Citation preview
Guide pratique d’utilisation des produits phytosanitaires à l’usage des communes
Les Actions Environnementales
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL
amélio
ratio
n des pra
tiques
de désherb
age et d'util
isatio
n des pro
duits
phytosa
nitaire
s par l
es colle
ctiv
ités l
andaises
avec le concours technique du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes, du Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole des Landes, du Conseil Général des Landes, de la Fédération Départementale des CUMA des Landes, de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne et de l’Association des Maires des Landes.
La coordination du projet est assurée par le Conseil général des Landes.
Avant-propos
Un département riche en eaux souterraines (et potables)De par son contexte hydrogéologique, le département des Landes est riche en eaux souterraines : dix aquifères sollicités fournissent 200 millions de m3 par an dont 40 millions pour l’eau potable. Celle-ci est protégée des contaminations par des couches imperméables. 90 % de l’eau potable distribuée sur le département est ainsi de très bonne qualité.
Des risques de contamination évidentsToutefois, des contextes géologiques particuliers (affleurements des couches géo-logiques et exposition aux risques de contamination par les eaux superficielles par infiltration ou ruissellement) déterminent trois zones sensibles prioritaires pour la préservation de la ressource en eau potable sur ce département. Il s’agit des zones des Arbouts, d’Audignon et d’Orist qui regroupent 53 communes, 44 000 hectares. Un programme d’amélioration des pratiques agricoles a été engagé en 2002 avec nos partenaires et se poursuit aujourd’hui.
Toutefois, les pratiques de désherbage chimique des communes et des particu-liers peuvent être aussi à l’origine de pollutions qu’il convient de prévenir par des aménagements et/ou des pratiques simples, car les espaces traités sont souvent sensibles au ruissellement.
Du bon usage des produits phytosanitairesLes produits phytosanitaires sont des produits toxiques, dangereux pour l’environ-nement et pour la santé humaine et animale. Aussi, l’amélioration du désherbage de chaque mètre carré devrait contribuer à la préservation de la qualité des eaux et de l’eau potable en particulier.
Ce guide a pour objet de proposer aux élus, autorités territoriales et agents applica-teurs une démarche raisonnée d’utilisation des produits phytosanitaires. Il explique notamment les obligations réglementaires et les règles de sécurité à respecter.
Souhaitons qu’il nous permette à la fois de relever le défi de la qualité de l’eau, de l’environnement et de préserver les consommateurs.
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 COMPRENDRE LES INFORMATIONS DE L’ÉTIQUETTE ET LES CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS
FICHE 1.1 Qu’est ce qu’un produit phytopharmaceutique ?
FICHE 1.2 Substance active et produit commercial : quelle différence ?
FICHE 1.3 L’AMM définit les usages autorisés d’un produit
FICHE 1.4 Les conditions d’emploi sont mentionnées sur l’étiquette
FICHE 1.5 Conformité de l’emballage et de son étiquette
FICHE 1.6 Comment agissent les produits phytopharmaceutiques ?
FICHE 1.7Quels sont les risques liés à l’emploi des produits phytopharmaceutiques ?
FICHE 1.8 Les substances homologuées en espaces verts ?
CHAPITRE 2SE CONFORMER AUX CONTRAINTES RÉGLEMENTAIRES
FICHE 2.1Rappel des normes en vigueur pour la qualité de l’eau potable distribuée
FICHE 2.2Les obligations de l’employeur en matière d’utilisation des produits phytosanitaires
FICHE 2.3 Les responsabilités de l’agent applicateur
FICHE 2.4 La réglementation du stockage
FICHE 2.5 Mélanges de produits commerciaux
FICHE 2.6 Zones non traitées (Znt)
FICHE 2.7 Délais de réentrée dans un espace traité
FICHE 2.8 Protection des abeilles
FICHE 2.9 Retraits d’AMM et restriction d’usages
FICHE 2.10 élimination des déchets et des emballages
Sommaire
CHAPITRE 3 RAISONNER SON INTERVENTION ET METTRE EN œUVRE LES BONNES PRATIQUES
FICHE 3.1 Raisonner sa démarche dans un ordre logique
FICHE 3.2 Analyser l’espace à traiter
FICHE 3.3 Intervenir dans des conditions climatiques favorables
FICHE 3.4 Utiliser du matériel et des accessoires adaptés
FICHE 3.5 Réaliser l’application en toute sécurité
GLOSSAIRE
RENSEIGNEMENTS PRATIQUES
Dernière mise à jour : janvier 2010
Sommaire
Chapitre 1
Comprendre les informations de l’étiquette et les caractéristiques des produits
Chapitre 1
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
Fiche 1.1
QU’EST CE QU’UN PRODUIT PHYTOPHARMACEUTIQUE ?
Un produit phytopharmaceutique est un médicament destiné à combattre les ennemis des végé-taux. Les produits phytopharmaceutiques font partie des produits anti-parasitaires à usage agricole. Les produits anti-parasitaires à usage agricole incluent des répulsifs (lapin, chevreuil, oiseaux), des poisons pour tuer certains animaux (taupe, mulot, campagnol, souris, rat), des substances diverses (conservateurs de fourrages, substances de croissance, adjuvants).
CLASSIFICATION DES PRODUITS ANTI-PARASITAIRES À USAGE AGRICOLE
ACARICIDES Lutte contre les acariens
INSECTICIDES Lutte contre les insectes
FONGICIDES Lutte contre les champignons
HERBICIDES Lutte contre les mauvaises herbes ou les adventices
MOLLUSCICIDES Lutte contre les escargots et les limaces
NEMATICIDES Lutte contre les nématodes
RODENTICIDES Lutte contre les rongeurs (souris, rats, mulots)
TAUPICIDES Lutte contre les taupes
REPULSIFS Eloignement des animaux sans les détruire
HORMONESnanifiants, anti-transpirants, hormones de bouturage, fécondation, éclaircissage chimique des fruitiers...
MOYENS BIOLOGIQUESAcarophages, entomophages, préparations bactérien-nes, fongiques ou virales, phéromones de piégeage et d’agrégation
ADJUVANTSMouillants, colorants marqueurs, protection des plaies de taille, etc.
Un prodUit phytophArmAcEUtiqUE Est cArActérisé pAr :
• la ou les substance(s) active(s) qu’il contient• le ou les formulants qu’il contient• un nom commercial• un ou plusieurs mode(s) d’action(s)• une certaine toxicité.
Fiche 1.1
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
Fiche 1.2/1
SUBSTANCE ACTIVE ET PRODUIT COMMERCIAL :
1/ LA sUBstAncE ActiVE
Il s’agit de la molécule qui combat réellement l’ennemi d’une culture. La teneur d’un produit com-mercial en substance active est toujours mentionnée sur l’étiquette de ce produit.Cette concentration est exprimée en pourcentage ou en masse de substance active par quantité de produit commercial.Plusieurs substances actives peuvent être incorporées dans un même produit commercial. Dans ce cas, la concentration de chaque substance active est précisée sur l’étiquette.
2/ LEs FormULAnts
Les fabricants ajoutent souvent d’autres produits à la substance active. Sans effets par eux-mêmes sur les ennemis visés, ils servent à améliorer les caractéristiques de la substance active, et/ou faciliter son utilisation.La quantité et la qualité de ces produits qu’on appelle des formulants, ne sont jamais détaillées sur l’étiquette du produit commercial.
QUELLE DIFFÉRENCE ?
Fiche 1.2
Ne pas confondre les formulants incorporés dans les produits commerciaux sous la responsabilité des fabricants, et les adju-vants tels que les marqueurs ou les mouillants, utilisables par l’applicateur lui-même.
Fiche 1.2 SUBSTANCE ACTIVE ET PRODUIT COMMERCIAL : QUELLE DIFFERENCE ?
1 / LA SUBSTANCE ACTIVE
Il s’agit de la molécule qui combat réellement l’ennemi d’une culture. La teneur d’un produit commercial en substance active est toujours mentionnée sur l’étiquette de ce produit.
Cette concentration est exprimée en pourcentage ou en masse de substance active par quantité de produit commercial.
Plusieurs substances actives peuvent être incorporées dans un même produit commercial. Dans ce cas, la concentration de chaque substance active est précisée sur l’étiquette.
2 / LES FORMULANTS
Les fabricants ajoutent souvent d’autres produits à la substance active. Sans effets par eux-mêmes sur les ennemis visés, ils servent à améliorer les caractéristiques de la substance active, et/ou faciliter son utilisation.
La quantité et la qualité de ces produits qu’on appelle des formulants, ne sont jamais détaillées sur l’étiquette du produit commercial.
Ne pas confondre les formulants incorporés dans les produits commerciaux sous la responsabilité des fabricants, et les adjuvants tels que les marqueurs ou les mouillants, utilisables par l’applicateur lui-même.
CH
AP
ITR
E 1
C
OM
PR
EN
DR
E L
ES IN
FO
RM
AT
ION
S D
E L
’ET
IQU
ET
TE E
T L
ES C
AR
AC
TE
RIS
TIQ
UES D
ES P
RO
DU
ITS
Phytoxx Chimie Jardins
contient 35 g/L de bifenthrine sous forme de concentré soluble
Insecticide – acaricide des cultures florales et d’ornement
formulation sélective des cultures ornementales
6 L AMM n° 0055983
Produit commercial
Substance active
Concentration
Insecticide – acaricidedes cultures florales et d’ornement
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
Fiche 1.2/2
EXEMPLES DE FORMULANTS
• La charge est le produit support de la matière active.• Le surfactant ou tensioactif améliore le pouvoir couvrant d’une préparation qui sera appliquée par pulvérisation. Il permet une protection plus efficace des parties végétales visées en économisant du produit et du temps d’application.• Le mouillant permet une meilleure adhérence de la substance active sur la plante, et limite les pertes par lessivage ou ruissellement, sources de pollutions au niveau du sol.• Les synergisants accroissent fortement l’efficacité de la substance active. Par leur simple présence, ils permettent de conserver une bonne efficacité du traitement en utilisant des quantités de subs-tance active beaucoup plus faibles. D’où une réduction des coûts de fabrication et d’utilisation, et un impact moindre sur l’environnement.• Les stabilisants limitent les dégradations physico-chimiques de la substance active. Ces dégrada-tions peuvent être occasionnées par la température, l’intensité du rayonnement ultraviolet, l’oxy-gène de l’air, le pH de l’eau, etc.• Les colorants et parfums servent à alerter l’utilisateur et éviter les confusions.• Les répulsifs éloignent les animaux sauvages ou domestiques non visés.
3/ LE prodUit commErciAL
Compte tenu de la diversité des formulants pouvant entrer dans la composition d’un produit com-mercial, chaque produit commercial doit être considéré comme étant unique, et non substitua-ble.Un produit commercial est autorisé à la vente et à l’emploi pour des usages précis, dans des conditions bien définies, et à des doses particulières en fonction des parasites à combattre ou des végétaux à détruire. Chaque produit commercial mentionne sur son étiquette un numéro unique d’autorisation de mise sur le marché (AMM), délivré par le ministère de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche.
Un produit commercial =une ou plusieurs substances actives + un ou plusieurs formulants
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
Fiche 1.3
qUELs sont LEs UsAGEs AUtorisés En EspAcEs VErts ?
Usages autorisés Catégories d’homologation
Zones non cultivées
Désherbage des allées, trot-toirs, parkings
Désherbage des allées de parcs, jar-dins publics et trottoirs (PJT)
Désherbage des aires indus-trielles et de stockage
Désherbage total (DT)
Zones cultivées
Entretien des massifs, planta-tions
Désherbage des zones cultivées - mauvaise herbes annuelles, bisan-nuelles, vivaces
Désherbage sélectif des mas-sifs arbustifs
Désherbage des arbres et arbustes d’ornement – plantations
Désherbage des rosiers Désherbage des rosiers
Désherbage des pépinières Désherbage des arbres et arbustes d’ornement – plantations
Désherbage sélectif des fleurs, bulbes vivaces
Désherbage des cultures florales di-verses
Désherbage sélectif des ga-zons d’ornement ou sportifs
Désherbage des gazons de grami-nées
Destruction des mousses dans les gazons
Désherbage des mousses dans les gazons de graminées
Destruction des broussailles Dévitalisation des broussailles sur pied
Autres Dévitalisation des souches d’arbres et arbustes
Dévitalisation des souches
La même matière active peut être présente dans de nombreux produits commerciaux. Chaque pro-duit commercial a un numéro d’AMM spécifique et il faut vérifier dans le cas d’un herbicide qu’il a bien la mention d’usage Parcs, Jardins, Trottoirs (PJT) ; les espaces verts des collectivités ne consti-tuent pas des zones agricoles cultivées. Les produits de désherbage total (DT) sont ainsi à exclure pour un usage PJT.
Tout usage non autorisé est interdit.
L’AMM DÉFINIT LES USAGES AUTORISÉS D’UN PRODUIT
Comme un médicament, tout produit phytosanitaire doit obtenir avant sa commercialisation, une autorisation de mise sur le marché délivrée par le ministère de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche.L’Autorisation de Mise sur le Marché est accordée à un produit commercial, pour des usages et des doses d’emploi bien précis, clairement mentionnés sur l’étiquette. Elle est matérialisée par un nu-méro figurant sur l’étiquette.
Vous devez utiliser des produits homologués pour l’usage prévu par l’Autorisation de Mise sur le Marché.
Fiche 1.3
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
Fiche 1.4
LES CONDITIONS D’EMPLOI
Les étiquettes doivent être conformes à la décision d’AMM. Elles mentionnent toutes les possibilités d’emploi du produit, les conditions de son utilisation et les risques liés à sa manipulation.
Pour informer l’applicateur, les étiquettes des produits contenant des substances dangereuses por-tent obligatoirement :
• les symboles et les indications de danger, • les conditions de stockage,• les recommandations d’utilisation, • les mesures de protection,• la toxicité, l’écotoxicité et les phrases de risque : • les consignes de sécurité, celles-ci sont référencées avec la lettre R , • les produits incompatibles,• les conseils de prudence, référencés avec la lettre S, • la conduite à tenir en cas d’accident.
SONT MENTIONNÉES SUR L’ÉTIQUETTE
Fiche 1.4
Il est impératif de lire l’étiquette du produit et de respecter les doses d’utilisation.C’est une source primordiale de renseignements pour la sécurité de l’utilisateur ainsi que pour le respect de l’environnement.Tout usage et/ou dosage non précisé sur l’étiquette est interdit.
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
Fiche 1.5
CONFORMITÉ DE L’EMBALLAGE ET DE SON ÉTIQUETTE
• La dénomination et l’emballage d’une substance dangereuse ne doivent créer aucune confusion avec un aliment, un médicament, un produit cosmétique ou un produit d’hygiène corporelle.• Les emballages des substances dangereuses, dans toutes leurs parties, doivent être assez solides pour exclure toute déperdition du contenu lors des manipulations.• Les emballages des substances dangereuses, ne doivent pas être attaqués par leur contenu, ni former avec eux des combinaisons dangereuses.• L’emballage des produits phytopharmaceutiques doit comporter une étiquette positionnée de manière très apparente, rédigée en langue française, lisible horizontalement lorsque l’emballage est en position normale. L’étiquette doit mentionner toutes les informations obligatoires, rédigées de façon à ce qu’elles soient aisément lisibles et indélébiles.
Un produit périmé, ou interdit d’usage doit être éliminé par une filière agréée pour la protection de l’environnement.Lors des opérations de collecte organisées par ADIVALOR (Agriculteurs, Distributeurs, Industriels pour la Valorisation des déchets de l’agro-fourniture), on peut vous refuser la prise en charge d’un contenant qui ne serait pas réglementairement étiqueté.
Fiche 1.5
Il est interdit de transvaser des produits dans des contenants autres que ceux ayant déjà enfermé le même produit, constitués du même matériau et correctement étiquetés.
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
COMMENT AGISSENT
1 / modEs d’Action dEs AcAricidEs Et dEs insEcticidEs
1.1 / Cas des formes mobiles (larves et adultes)La substance active peut pénétrer de plusieurs façons dans l’organisme des nuisibles :• inhalation de vapeurs. Dans ce cas on observe un effet de choc remarquable mais une efficacité peu durable.• contact avec la substance active. Pour que l’efficacité soit garantie, il faut que toutes les parties du végétal à protéger soient touchées par le produit.• ingestion. L’intoxication a lieu lors de la consommation des parties végétales ou de la sève conta-minée. Dans le premier cas, il faut que toutes les parties du végétal à protéger soient touchées par le produit.
Remarque : Certaines substances combinent plusieurs de ces modes de pénétration.
1.2 / Cas des œufsSans danger par eux-mêmes, ils sont le point de départ des futures populations et sont très résis-tants aux conditions climatiques difficiles et à une majorité d’insecticides. Les produits à employer devront dissoudre la coquille pour atteindre l’embryon. Il est utile donc de s’assurer de l’action ovicide du produit choisi.
2 / modEs d’Action dEs FonGicidEs Et dEs hErBicidEs
2.1 / Action préventiveIl s’agit d’empêcher l’installation de l’ennemi. Par exemple, un fongicide à action préventive empê-che la germination des spores du champignon, donc la pénétration du mycélium dans la plante.
Un herbicide d’action préventive (anti-germinatif) bloque la germination des mauvaises herbes et donc leur installation, mais il est sans effet sur les plantes déjà bien développées.
2.2 / Action curativeL’emploi d’un fongicide à action curative vise à détruire l’ennemi après son installation dans la plan-te. Il agit en détruisant le mycélium installé, mais il est parfois dépourvu d’effet préventif.De la même façon, un herbicide curatif permet de détruire les adventices déjà bien installées, alors qu’il ne peut bloquer la germination des semences.
Remarque : certains produits présentent les deux modes d’action. C’est le cas des herbicides totaux, qui en une seule application combinent les effets préventif et curatif.
Fiche 1.6/1
LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES ?
Fiche 1.6
Ne pas confondre les expressions « herbicide total » qui précise un mode d’action et « désherbage total » qui est une mention d’usage.
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
3 / dispErsion dU prodUit sUr oU dAns LA pLAntE
3.1 / Produit de contactSeules les parties végétales en contact avec le produit sont protégées. Pour être efficace, le contact entre le parasite et la substance active est nécessaire. Le produit peut agir par une ou plusieurs des trois façons suivantes. Ingestion, inhalation, contact direct avec le tégument du parasite. L’applica-tion doit être très rigoureuse, sur toutes les parties à protéger.Les produits de contact sont inadaptés aux végétaux à croissance rapide (rosier, haricot). Dans ce cas, ils nécessitent de nombreuses interventions qui entraînent un surcoût de la lutte.
III / DISPERSION DU PRODUIT SUR OU DANS LA PLANTE.
3.1 / Produit de contact.
Les produits de contact sont inadaptés aux végétaux à croissance rapide, (rosier,haricot). Dans ce cas, ils nécessitent de nombreuses interventions qui entraînent unsurcoût de la lutte.
Dans le cas d’un herbicide, seules les parties végétales touchées par le produitseront détruites. Les racines ne sont pas détruites et les repousses sont inévitables.
3.2 / Produit systémique.
Produit capable de traverser les tissus végétaux jusqu’aux vaisseaux conducteurs desèves, qui est ensuite véhiculé dans toute la plante. La majorité des produits est absorbéepar les parties vertes, mais il existe des produits d’absorption racinaire.
Conséquences :
• les nouveaux organes apparaissant après un traitement systémique sont protégésdurant toute la période de rémanence.
• il n’est pas nécessaire de mouiller toutes les parties d’un végétal, pour assurer uneprotection totale. Ce qui est intéressant car il est parfois difficile de toucher avec lamême homogénéité les faces inférieures et supérieures des feuilles.
• dans le cas d’un herbicide systémique, les racines sont détruites par la propagation dela substance active dans la sève. Il n’y aura pas de repousse.
J = le jour dutraitement.Toutes les
parties touchéespar le produit
sont protégées.
J + 4, lesnouvelles
productions quisont apparues ne
sont pasprotégées
Nouvelles productions.
3.2 / Produit systémiqueProduit capable de traverser les tissus végétaux jusqu’aux vaisseaux conducteurs de sèves, qui est ensuite véhiculé dans toute la plante. La majorité des produits est absorbée par les parties vertes, mais il existe des produits d’absorption racinaire. Conséquences : • les nouveaux organes apparaissant après un traitement systémique sont protégés durant toute la période de rémanence normale.• il n’est pas nécessaire de mouiller toutes les parties d’un végétal pour assurer une protection to-tale. Ceci est intéressant car il est parfois difficile de toucher avec la même homogénéité les faces inférieures et supérieures des feuilles.• dans le cas d’un herbicide systémique, les racines sont détruites par la propagation de la subs-tance active dans la sève. Il n’y aura pas de repousse.
Fiche 1.6/2
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
4 / sELEctiVitE Et spEciFicitE dEs hErBicidEs
4.1 / Sélectivité en fonction de la classeLes plantes monocotylédones sont identifiables à la nervation parallèle de leurs feuilles. Leurs se-mences n’ont qu’un cotylédon. Ce sont par exemples les oignons, les palmiers, le maïs ou le chien-dent. Les substances sélectives des monocotylédones sont utilisées pour la destruction des plantes dicotylédones. Elles « sélectionnent » ou encore laissent vivre les monocotylédones. Ce sont par exemple les herbicides pour gazons ou pour prairies.Les plantes dicotylédones sont identifiables à la nervation ramifiée de leurs feuilles. Leurs semen-ces ont deux cotylédons. Ce sont par exemple les rosiers, les orties, les pommiers ou la laitue. Les substances sélectives des dicotylédones sont utilisées pour la destruction des plantes monocotylé-dones.Les herbicides non sélectifs détruisent sans distinction les plantes monocotylédones et dicotylédo-nes sensibles.
Fiche 1.6/3
4.2 / Sélectivité en fonction du cycle végétatifCertaines substances ne sont efficaces que sur les plantes annuelles, d’autres sur les annuelles et les bisannuelles, d’autres enfin sur les annuelles, les bisannuelles et les vivaces. Cet aspect est important à prendre en compte dans le choix d’un herbicide préventif.
4.3 / Sélectivité en fonction de la lignification des rameauxLes herbicides tels que le Glyphosate sont très efficaces sur les plantes herbacées et peu efficaces sur les plantes ligneuses. Ceci explique la faible efficacité de cette substance sur les ronces, les char-dons, et les orties âgées. Le Trichlopyr et le Fluroxypyr sont employés pour détruire les broussailles sur pied.
4.4 / Les herbicides spécifiquesIls ne détruisent qu’une famille ou un groupe de végétaux particuliers.• Herbicides spécifiques des Poacées (Graminées). • Herbicides spécifiques des Rumex (oseille sauvage) et Fougères.
Plante monocotylédone Plante dicotylédone
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
Fiche 1.7/1
QUELS SONT LES RISQUES LIÉS À L’EMPLOI
1 / toXicitE poUr L’UtiLisAtEUr
On dit qu’une substance est toxique si en l’introduisant dans un organisme, en une ou plusieurs fois, elle provoque de façon durable ou passagère, des troubles d’une ou plusieurs fonctions, pouvant entraîner la mort.Deux types de toxicité sont évalués avant la mise sur le marché d’un pesticide.• La toxicité aiguë, qui survient à la première mise en contact avec le produit.• La toxicité « à long terme » ou chronique, qui survient après de nombreuses mises en contact, parfois après plusieurs années.Les risques d’intoxication liés à l’emploi d’un produit commercial sont identifiables selon les types d’étiquette :- pour les étiquettes préexistantes, grâce à des pictogrammes noirs sur fond jaune-orangé accompa-gnés de phrases de risques (identifiables par la lettre R) et/ou de phrases de conseils (lettre S)- pour les nouvelles étiquettes, grâce à des pictogrammes noirs encadrés de rouge et sur fond blanc, accompagnés d’une mention d’avertissement et/ou de mentions de danger.Ces éléments figurent sur l’étiquette et sur la Fiche de Données de Sécurité du produit.
2 / chAnGEmEnt dEs rEGLEs d’EtiqUEtAGE dEs prodUits commErciAUX
Le règlement européen CLP (Classification – Labelling – Packaging), mettant en application les re-commandations internationales du SHG (Système Général Harmonisé de classification et d’étique-tage des produits chimiques), définit de nouvelles règles pour la classification, l’étiquetage et l’em-ballage des produits chimiques.Entré en vigueur le 20 janvier 2009, il va progressivement remplacer le système européen préexis-tant et s’appliquera de façon obligatoire aux substances dès fin 2010 et aux mélanges en juin 2015. Les deux systèmes vont donc coexister pendant quelques années.Il se traduit par de nombreux changements en matière de terminologie, de définition des dangers, de critères de classification et d’étiquetage. Il est notamment à l’origine d’apparition de nouveaux pictogrammes de dangers amenés à remplacer les symboles de danger habituels (noirs sur fond jaune orangé).
DES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES ?
Fiche 1.7
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
Fiche 1.7/2
2.1 / Pictogrammes de dangerCertains des nouveaux pictogrammes ressemblent aux symboles actuels cependant, ils ne repré-sentent pas forcément les mêmes dangers et ne sont pas systématiquement associés aux mêmes produits chimiques.
SymboleS et inDiCAtionS De DAnger ACtUelS
noUveAUx piCtogrAmmeS De DAnger
Produit pouvant exploser sous l’effet de la flamme ou d’un choc violent
Danger d’explosionCes produits peuvent exploser au contact d’une flamme, d’une étin-celle, d’électricité statique, sous l’effet de la chaleur, d’un choc, de frottements...
Produit qui, en contact avec d’autres substances, notamment avec des substances inflammables, dégage une forte chaleur
Produits comburantsCes produits peuvent provoquer ou aggraver un incendie, ou même pro-voquer une explosion s’ils sont en présence de produits inflammables
Produit pouvant s’enflammer facilement
Danger d’incendieCes produits peuvent s’enflammer suivant le cas :• au contact d’une flamme, d’une étincelle, d’électricité statique• sous l’effet de la chaleur, de frot-tements• au contact de l’air• au contact de l’eau, s’ils déga-gent des gaz inflammables (certains gaz s’enflamment spontanément, d’autres au contact d’une source d’énergie - flamme, étincelle...)
Produit pouvant s’enflammer très facilement
Gaz sous-pressionCes produits sont des gaz sous pres-sion dans un récipient : • certains peuvent exploser sous l’effet de la chaleur. Il s’agit des gaz comprimés, des gaz liquéfiés et des gaz dissous• les gaz liquéfiés réfrigérés peu-vent, quant à eux, être responsables de brûlures ou de blessures liées au froid appelées brûlures et blessures cryogéniques
Produit qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peut en-traîner des risques graves, aigus ou chroniques et même la mort
Danger de toxicité aiguë.Ces produits empoisonnent rapide-ment, même à faible dose.Ils peuvent provoquer des effets très variés sur l’organisme : nausées, vo-missements, maux de tête, perte de connaissance ou d’autres troubles plus importants entraînant la mort.Ces produits peuvent exercer leur toxicité par voie orale, par voie cu-tanée ou par inhalation
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
Fiche 1.7/3
Produit qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peut entraî-ner des risques extrêmement gra-ves, aigus ou chroniques et même la mort
Danger pour la santéCes produits rentrent dans une ou plusieurs de ces catégories :• produits cancérogènes• produits mutagènes• produits toxiques pour la repro-duction• produits qui peuvent modifier le fonctionnement de certains orga-nes comme le foie, le système ner-veux...• produits qui peuvent entraîner des effets graves sur les poumons et qui peuvent être mortels s’ils pénètrent dans les voies respiratioires`• produits qui provoquent des aller-gies respiratoires
Produit non corrosif qui, par contact immédiat, prolongé ou répété avec la peau ou les muqueuses, peut pro-voquer une réaction inflammatoire. Danger sur la santé
Ces produits chimiques ont un ou plusieurs des effets suivants :• ils empoisonnent à forte dose• ils sont irritants pour les yeux, la gorge, le nez ou la peau• ils peuvent provoquer des allergies cutanées (eczémas)• ils peuvent provoquer une somno-lence ou des vertiges
Produit qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peut entraîner des risques de gravité limitée
Produit qui, en contact avec des tissus vivants, peut exercer une action destructive sur ces derniers
Danger de corrosionCes produits sont corrosifs. Suivant les cas:• ils attaquent ou détruisent les métaux• ils rongent la peau et/ou les yeux en cas de contact ou de projection
Produit qui provoque des effets néfastes sur les organismes du milieu aquatique
Danger pour l’environnementCes produits provoquent des effets néfastes sur les organismes du mi-lieu aquatique (poissons, crustacés, algues, autres plantes aquatiques)
2.2 /Les mentions d’avertissementLes nouvelles règles imposent que figure une mention d’avertissement sur l’étiquette, qui est un mot indiquant la gravité ou le degré relatif d’un danger. On distingue 2 mentions d’avertissement « Danger » utilisé pour les catégories les plus sévères et « Attention ».
2.3 / Les phrases de risques ou les mentions de dangerLa codification actuelle prévoit que figurent sur l’étiquette et sur la fiche de données de sécurité des phrases de risques (identifiables par la lettre R) et/ou de phrases de conseils (lettre S).
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
R1 Explosif à l’état secR2 Risque d’explosion par le choc, la friction, le feu ou d’autres sources d’ignitionR3 Grand risque d’explosion par le choc, la friction, le feu ou d’autres sources d’ignitionR4 Forme des composés métalliques explosifs très sensiblesR5 Danger d’explosion sous l’action de la chaleurR6 Danger d’explosion en contact ou sans contact avec l’airR7 Peut provoquer un incendieR8 Favorise l’inflammation des matières combustiblesR9 Peut exploser en mélange avec des matières combustiblesR10 InflammableR11 Facilement inflammableR12 Extrêmement inflammableR14 Réagit violemment au contact de l’eauR15 Au contact de l’eau, dégage des gaz extrêmement inflammablesR16 Peut exploser en mélange avec des substances comburantesR17 Spontanément inflammable à l’airR18 Lors de l’utilisation, formation possible de mélange vapeur-air inflammable/explosifR19 Peut former des peroxydes explosifsR20 nocif par inhalationR21 nocif par contact avec la peauR22 nocif en cas d’ingestionR23 toxique par inhalationR24 toxique par contact avec la peauR25 toxique en cas d’ingestionR26 très toxique par inhalationR27 très toxique par contact avec la peauR28 très toxique en cas d’ingestionR29 Au contact de l’eau, dégage des gaz toxiquesR30 Peut devenir facilement inflammable pendant l’utilisationR31 Au contact d’un acide, dégage un gaz toxiqueR32 Au contact d’un acide, dégage un gaz très toxiqueR33 Danger d’effets cumulatifsR34 Provoque des brûluresR35 Provoque de graves brûluresR36 Irritant pour les yeuxR37 Irritant pour les voies respiratoiresR38 Irritant pour la peauR39 Danger d’effets irréversibles très gravesR40 Effet cancérogène suspecté – preuves insuffisantesR41 Risque de lésions oculaires gravesR42 Peut entraîner une sensibilisation par inhalationR43 Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peauR44 Risque d’explosion si chauffé en ambiance confinéeR45 Peut causer le cancerR46 Peut causer des altérations génétiques héréditairesR48 Risque d’effets graves pour la santé en cas d’exposition prolongéeR49 Peut causer le cancer par inhalationR50 très toxique pour les organismes aquatiquesR51 toxique pour les organismes aquatiquesR52 nocif pour les organismes aquatiquesR53 Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l’environnement aquatiqueR54 toxique pour la floreR55 toxique pour la fauneR56 toxique pour les organismes du solR57 toxique pour les abeillesR58 Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l’environnementR59 Dangereux pour la couche d’ozoneR60 Peut altérer la fertilitéR61 Risque pendant la grossesse d’effets néfastes pour l’enfantR62 Risque possible d’altération de la fertilitéR63 Risque possible pendant la grossesse d’effets néfastes pour l’enfantR64 Risque possible pour les bébés nourris au lait maternelR65 nocif : peut provoquer une atteinte des poumons en cas d’ingestionR66 L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peauR67 L’inhalation des vapeurs peut provoquer somnolences et vertigesR68 Possibilité d’effets irréversibles
libellÉS DeS pHrASeS De riSQUeS (Codification actuelle)
Fiche 1.7/4
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
La nouvelle codification prévoit de nouvelles phrases type qui vont remplacer les phrases de risque indiquées précédemment. Certaines d’entre elles, les mentions de danger (lettre H ou E suivie de 3 chiffres), renseigneront sur les dangers et d’autres, les conseils de prudence (lettre P suivie de 3 chif-fres), indiqueront toujours comment bien stocker, manipuler ou éliminer les produits et la procédure à suivre en cas de fuite ou d’accident.
3 / chAnGEmEnt dEs rèGLEs dE cLAssiFicAtion dEs prodUits commErciAUX
Les deux systèmes de codification reposent tous deux sur des notions de classe et catégorie de danger :- 16 classes de danger pour les caractéristiques physiques dans le nouveau système (contre 5 dans l’actuel)- 10 classes de danger pour les dangers pour la santé dans le nouveau système (contre 9 dans le système SGH)- 2 classes de danger pour l’environnement dans le nouveau système (contre 1 dans l’actuel).
Classes de danger pour les caractéristiques physiques
- explosibles- gaz inflammables- aérosols inflammables- gaz comburants- gaz sous pression- liquides inflammables- matières solides inflammables- substances et mélanges autoréactifs- liquides pyrophoriques- matières solides pyrophoriques- substances et mélanges auto-échauffants- substances et mélanges qui, au contact de l’eau,
dégagent des gaz inflammables- liquides comburants- matières solides comburantes- peroxydes organiques- substances ou mélanges corrosifs pour les métaux
Classes de danger pour la santé
- toxicité aiguë- corrosion cutanée/irritation cutanée- lésions oculaires graves/irritation oculaire- sensibilisation respiratoire ou cutanée- mutagénicité sur les cellules germinales- cancérogénicité- toxicité pour la reproduction- toxicité spécifique pour certains organes cibles-ex-
position unique- toxicité spécifique pour certains organes cibles-ex-
position répétée- danger par aspiration
Classes de danger pour l’environnement
- dangers pour le milieu aquatique- dangereux pour la couche d’ozone
Fiche 1.7/5
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
4 / cLAssiFicAtion dEs prodUits commErciAUX sELon LEs risqUEs sUr LA sAnté (sUBstAncEs cmr)
On distingue trois types de substances avec pour chacune d’elles trois catégories.• substances cancérogènes identifiées par la lettre c• substances mutagènes identifiées par la lettre m• substances toxiques pour la reproduction identifiées par la lettre r
La catégorie 1 regroupe les substances dont les effets sont connus.La catégorie 2 regroupe les substances assimilables à celles dont les effets sont connus.La catégorie 3 regroupe les substances préoccupantes en raison d’effets possibles.
il n’existe plus de produit c1 depuis 2002 et on ne connaît pas à ce jour de produit m1.
Ces codes sont accompagnés des phrases de risques suivantes.
C2 T avec les phrases R45 ou R49M1 / M2 T avec la phrase R46R1 / R2 T avec les phrases R60 ou R61C3 Xn avec la phrase R40M3 Xn avec la phrase R68R3 Xn avec les phrases R62 et ou R63
Davantage d’information sur les classifications et étiquetage des produits commerciaux sur le site de l’Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) : http://www.inrs.fr
Fiche 1.7/6
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
Fiche 1.8/1
LES SUBSTANCES HERBICIDES
ZONES NON CULTIVÉES
PARCS jARDInS tRottoIRS(zones fréquentées
par le public)
DéShERbAGE totAL(entrepôts, zones non
fréquentées par le public)bRoUSSAILLES
Aminotriazole + 2.4.D
Aminotrizole + Glyphosate + thiocyanate d’ammonium
Aminotriazole +thiocyanate d’ammonium
Carbétamide + Diflufénicanil + oxadiazon
Dichlobénil
Flazasulfuron
Glufosinate Ammonium
Glyphosate + Dichlorprop + 2.4.MCPA
Glyphosate + Diflufénicanil
Glyphosate + Diflufénicanil + oxadiazon
Isoxaben + oryzalin
Aminotriazole + 2.4.D
Aminotriazole +thiocyanate d’ammonium
Dichlobénil
Glufosinate Ammonium
Isoxaben + oryzalin
Dichlorprop + 2.4.D
Dichlorprop + 2.4.D + triclo-pyr
Fluroxipyr + triclopyr
triclopyr
triclopyr + 2.4.D
triclopyr + Clopyralid
Piclorame + 2.4.D
Davantage d’information sur les conditions d’emploi de ces substances sur le site du ministère de l’Agriculture : http : //e-phy.agriculture.gouv.fr
HOMOLOGUÉES EN ESPACES VERTS
Fiche 1.8
Cha
pit
re 1
- C
om
pre
ndre
les
info
rmat
ions
de
l’éti
que
tte
et le
s ca
ract
éris
tiq
ues
des
pro
dui
ts
ARBRES ET ARBUSTES
Carbétamide + Diflufénicanil + OxadiazonCarbétamide + OxadiazonDichlobénilFluazifop P butylGlufosinate AmmoniumGlyphosate + OxadiazonGlyphosate + Diflufénicanil + OxadiazonIsoxabenIsoxaben + OryzalinOxadiazonOxyfluorfène + PendiméthalineOxyfluorfène + PropyzamidePendiméthalineProsulfocarbe
GAZONS DE GRAMINÉES
2.4.D2.4.MCPA + 2.4.D2.4.MCPA + Dicamba2.4.MCPA + Dicamba + Dichlorprop2.4.MCPA + Dicamba + Mécoprop + IoxynilBifenox + Ioxynil + MécopropBromoxynil + Mécoprop + DicambaChlopyralid + 2.4.MCPA + 2.4.DChlopyralid + 2.4.MCPA + FluroxypirDicamba + 2.4.DFenoxaprop P ethyl + Mefenpyr diethylIoxinil + DichlorpropIoxinil + Mécoprop + DicambaIsoxaben + OryzalinMécoprop + 2.4.DMécoprop + 2.4.MCPA + 2.4.DMécoprop + 2.4.MCPA + DicambaMécoprop + Dichlorprop + 2.4.MCPAMetsulfuron méthyleOxadiazonPendiméthalineSulfate de fer (mousses)Sulfate de fer + Mécoprop + 2.4.MCPA (mousses)Sulfate de fer + Mécoprop + 2.4.D (mousses)
Fiche 1.8/2
Chapitre 2
Se conformer aux contraintes réglementaires
Chapitre 2
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
Fiche 2.1
RAPPEL DES NORMES EN VIGUEUR
La Directive européenne 80778 transposée en droit français par le décret n° 2001 - 122 du 20 dé-cembre 2001 fixe à 0,1 micro-gramme par litre (µg/l) la teneur maximale par pesticide. Cette faible concentration pour l’eau destinée à une consommation humaine correspond à un gramme de pro-duits actifs déversés dans un fossé de 10 km !Pour la teneur maximale de l’eau potable en total de pesticides, la norme est de 0,5 µg/l.Pour les nitrates, la limite de qualité est fixée à 50 mg/l. Ces seuils peuvent être atteints par une pollution ponctuelle (débordement de cuve, vidange du fond de cuve emportée par ruissellement) ou diffuse (traitement sur un fossé par exemple).
POUR LA QUALITE DE L’EAU POTABLE DISTRIBUÉE
Vos agents applicateurs doivent être ainsi très vigilants dans la manipulation et l’application des produits phytosanitaires.
Fiche 2.1
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
Fiche 2.2
LES OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR EN MATIèRE
L’employeur doit procurer aux agents une formation suffisante :- sur les risques auxquels ils sont exposés- sur les moyens de protection à mettre en œuvre- sur l’entretien des moyens de protection- sur l’entretien des matériels d’application- sur l’utilisation proprement dite des produits.
L’employeur doit mettre à disposition des agents applicateurs des installations sanitaires conformes (douches).La visite médicale annuelle est obligatoire et sous la responsabilité de l’autorité territoriale. Des visi-tes ou examens complémentaires peuvent être mis en place à la demande du médecin du travail.Dans le cas de contrat d’apprentissage, les mineurs n’ont pas le droit d’utiliser de produits phyto-pharmaceutiques, sauf dérogation obtenue par l’employeur auprès des services de l’inspection du travail.L’employeur doit veiller au respect du délai de réentrée dans la parcelle traitée (voir fiche 2.7).L’employeur est responsable de l’hygiène, de la santé et de la sécurité au travail ainsi que de la mé-decine professionnelle et préventive de ses agents (décret n° 05-603 du 10 juin 1985).
L’employeur doit procurer aux salariés utilisateurs du produit :
- une formation suffisante,- des installations conformes,- du matériel d’application et de protection adapté.
D’UTILISATION DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES
Fiche 2.2
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
Fiche 2.3
LES RESPONSABILITÉS DE L’AGENT APPLICATEUR
En tant qu’applicateur, l’agent technique d’une collectivité territoriale doit se conformer à la régle-mentation en vigueur sur l’utilisation de ces substances, à savoir :• Utiliser les produits conformément aux décisions de l’autorisation de mise sur le marché.• Mettre en œuvre, quelle que soit l’évolution des conditions météorologiques, des moyens appro-priés pour éviter l’entraînement des produits hors de la parcelle ou de la zone traitée (arrêté du 12 septembre 2006).• Ne pas utiliser en pulvérisation ou poudrage les produits si le vent a un degré d’intensité inférieur ou égal à 3 sur l’échelle de Beaufort, soit une vitesse inférieure ou égale à 12 km/heure (arrêté du 12 septembre 2006).• S’assurer que les conditions de stockage obéissent à la législation en vigueur (article R5162 du Code de la santé publique).• Respecter la réglementation relative aux déchets pour élimination des reliquats des produits et emballages (décret n°94-609 du13 juillet 1994).
Le salarié doit utiliser les équipements de protection mis à sa disposition. Il doit se conformer aux conditions d’utilisation du produit et aux consignes de sécurité établies par l’employeur, grâce à la fiche de données de sécurité.
Fiche 2.3
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
Fiche 2.4/1
LA RÉGLEMENTATION DU STOCkAGE
Source : ministère de l’Agriculture / Mutualité Sociale Agricole
OBLIGATIONSUtilisation d’un local spécifique, réservé au stockage des produits phytopharmaceutiques, sans lien avec les produits destinés à l’alimentation de l’homme ou des animaux ou d’autres produits dange-reux (peintures, engrais, carburants, lubrifiants...).Le local doit être aéré ou ventilé, dépourvu d’humidité et à une température fraîche pour conserver les propriétés des produits. Il doit être maintenu hors gel sans aucune source d’ignition, mais par une isolation suffisante.S’il contient des produits classés T+, T (toxiques), Xn (nocifs), accompagnés de l’une des phrases de risques R40, R45, R46, R49, R60, R61, R62, R63, R68, le local doit obligatoirement être fermé à clé. La clé est gardée par l’employeur ou son préposé.Dans le local, il faut séparer les produits comburants et les produits carburants, les produits nocifs et toxiques des autres.Sol étanche avec un regard destiné à récupérer les déversements accidentels et les produits d’ex-tinction d’un incendie.Disposer d’une réserve de matières absorbantes à proximité.Disposer d’une réserve d’eau et de produits pour le lavage immédiat des souillures accidentelles.
Fiche 2.4
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
Ustensiles de préparation et de dosage marqués, réservés à l’usage des produits.Installation électrique maintenue en bon état, et éclairage suffisant (60 lux).Local régulièrement entretenu et nettoyé.Extincteur à poudre ABC, placé à l’extérieur du local, ou à proximité.Signalisation adaptée mentionnant l’interdiction d’entrée, la signalisation de produits dangereux, les consignes de sécurité, le n° du centre anti-poison.Fiches de données de sécurité placées à proximité, conservées hors du local, mais facilement ac-cessibles.Seuil surélevé au niveau de la porte pour éviter les écoulements à l’extérieur.Porte coupe-feu de degré 1 heure avec poignée anti-panique.Produits isolés du sol, étagères incombustibles, munies de bacs de rétention.Tenue à jour d’un état indiquant la nature et les quantités de produits en stock.
INTERDICTIONSInterdiction de stocker les équipements de protection dans le local.
QUANTITES MAXIMALES ADMISES50 kg de T+ liquide, 200 kg de T+ solide, 2 tonnes de chlorates, 15 tonnes de produits appartenant aux autres classements.
Fiche 2.4/2
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
Fiche 2.5
MÉLANGES DE PRODUITS COMMERCIAUX
L’arrêté du 13 mars 2006 précise quels sont les mélanges interdits sans évaluation préalable par un comité d’experts, et ceux envisageables sous la responsabilité de l’utilisateur. Cette possibilité dépend des phrases de risques associées à chacun des produits constitutifs du mélange.
TABLEAU RÉCAPITULATIF, EN FONCTION DES PHRASES DE RISQUES
Znt= 100 m
t+ t R40 R48 R62 R63 R64 R68 Autre
Znt= 100 m
t+
t
R40
R48
R62
R63
R64
R68
Autre
Znt = zones non traitées
Mélanges interdits tant qu’ils n’ont pas été évalués.
Mélanges réglementairement autorisés, mais l’utilisateur de-vra s’assurer des problèmes d’incompatibilité, de sélectivité, de phytotoxicité.
Liste des mélanges autorisés après évaluation sur le site du ministère de l’Agricul-ture : http://e-phy.agriculture.gouv.fr
Fiche 2.5
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
Fiche 2.6
ZONES NON TRAITÉES (ZNT)
Une ZNT est caractérisée par sa largeur en bordure d’un point d’eau. Elle est définie pour chaque produit antiparasitaire à usage agricole, et s’apprécie depuis la berge du point d’eau vers la parcelle à traiter. Cette zone ne peut recevoir aucune application directe.Elle peut être cultivée ou non, enherbée ou plantée d’une haie.Les points d’eau à retenir sont :- pour les cours d’eau, ceux qui figurent sur les cartes annexées à l’arrêté préfectoral n°2006-2886 du 29 septembre 2006 (une copie de cet arrêté ainsi que la cartographie correspondante à l’échelle communale est disponible en mairie)- pour les plans d’eau, ceux dont la superficie est supérieure à 1 000 m² quelle que soit leur locali-sation.L’arrêté du 12 septembre 2006 instaure une ZNT minimale de 5 m pour tous les produits, quel que soit leur classement. Les herbicides utilisables en espaces verts qui n’étaient pas concernés le seront désormais !
Dans le cas de mélanges autorisés de deux produits, la ZNT à appliquer est la plus importante des deux produits.
EXEMPLE :
Un produit X de ZNT 20 m et un produit Y de ZNT 15 m : la ZNT retenue sera de 20 m.
Fiche 2.6
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
Fiche 2.7
DÉLAIS DE RÉENTRÉE DANS UN ESPACE TRAITÉ
Afin de protéger les salariés ainsi que toutes les autres personnes d’une éventuelle contamination par contact avec des végétaux traités, des délais de réentrée après traitement doivent être respec-tés.Ces délais ne concernent que les applications sur la végétation. Une application sur un sol nu n’est pas concernée.Ils varient en fonction des phrases de risques mentionnées sur les emballages des produits et sont fixés par l’arrêté préfectoral du 12 septembre 2006.Sauf dispositions prévues par les décisions d’autorisation de mise sur le marché visées à l’article L. 253-1 du code rural, le délai de réentrée est de 6 heures et, en cas d’application en milieu fermé, de 8 heures. Il est porté à 24 heures après toute application de produit comportant une des phrases de risque R36 (irritant pour les yeux), R38 (irritant pour la peau) ou R41 (risque de lésions oculaires graves) et à 48 heures pour ceux comportant une des phrases de risque R42 (peut entraîner une sensibilisation par inhalation) ou R43 (peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau).
PhRASE DE RISQUE DéLAI
Aucune6 heures en milieu aéré 8 heures dans des locaux fermé (serres)
R36 R38 R41 24 heures
R42 R43 48 heures
Voir les libéllés des phrases de risques fiche 1.7
Le port d’équipement de protection individuelle (EPI) ne permet pas de déroger à ce règlement.
Fiche 2.7
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
Fiche 2.8
PROTECTION DES ABEILLES
L’arrêté du 28 novembre 2003 (Journal Officiel du 30 mars 2004) précise que l’application de tous les insecticides et acaricides est interdite si des abeilles sont présentes sur les végétaux à traiter, ou dans les adventices proches de ces végétaux. Seuls les insecticides et les acaricides portant l’une des trois mentions suivantes seront utilisables, en dehors de la présence des abeilles.• Emploi autorisé durant la floraison, en dehors de la présence des abeilles.• Emploi autorisé au cours des périodes de production d’exsudats, en dehors de la présence des abeilles.• Emploi autorisé durant la floraison et au cours des périodes de production d’exsudats, en dehors de la présence des abeilles.
Cette réglementation implique une organisation des périodes de traitement qui devront se dérouler tôt le matin ou tard le soir.
Dans le cas de végétation spontanée à proximité, les parties florales fréquentées par les abeilles devront êtres détruites avant l’application.
Fiche 2.8
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
Fiche 2.9/1
RETRAITS D’AMM ET RESTRICTIONS D’USAGES
L’évolution des textes réglementaires européens et nationaux conduit régulièrement à des retraits d’AMM, des restrictions ou des limitations d’usage des produits phytopharmaceutiques.
Pour savoir quelles substances et quels produits commerciaux sont interdits de mise sur le marché, de distribution ou d’emploi, consultez le site du ministère de l’Agriculture : http://e-phy.agriculture.gouv.fr. Il fournit des listes mises à jour des substances, produits commerciaux interdits, suspendus ou dont les usages sont restreints.
RESTRICTIONS D’EMPLOI DU GLYPHOSATE EN ZONES NON AGRICOLES NON CULTIVÉES
Le glyphosate ne doit pas être appliqué sur les talus bordés de fossés en eau.
noUvelleS DoSeS mAximAleS HomologUÉeS SUr ZoneS permÉAbleS
Préparations associant du glyphosate et un herbicide prévenfifPjt toutes flores
1 800 g de substance active par hectare pour chaque application2 880 g de substance active par hectare par an
Dt toutes floresPréparations à base de glyphosate seul
Pjt Dt toutes flores
1 800 g par hectare en plein2 880 g par hectare par an
2 880 g par hectare par tachenoUvelleS DoSeS mAximAleS HomologUÉeS SUr ZoneS impermeAbleS
Préparations à base de glyphosate seulPjt Dt toutes flores
2 880 g par hectare par tache1 550 g par hectare par an
Fiche 2.9
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
EXEMPLES DE CALCUL DU NOMBRE D’APPLICATIONS ANNUELLES DE GLYPHOSATE, SUR UNE SURFACE PERMEABLE
Quantité maximale de substance active, en g par hectare autorisée pour une application : 1 800Quantité maximale de substance active, en g par hectare autorisée pour une année : 2 880
Quantité de substance
active maxi-male
en g/hectare
Superficie réellement
couverte par la première application
Quantité de substance
active réelle-ment épan-
due, en g/hectare
Quantité de substance active qu’il
reste possible d’épandre,
en g/hectare
Superficie couverte par
les applications
suivantes
Quantité de substance
active correspon-
dante, en g/hectare
nombre d’applications
annuelles possibles
sur la même superficie
1 800 g/haéquivalent à 5 litres
de produit commercial
dosé à 360 g/litre,
pour un hectare
100 % 1 8002 880 - 1 800
= 1 080
100 % 1 080 1 + 0 = 1
50 % 900 1 + 1 = 2
25 % 450 1 + 2 = 3
50 % 9002 880 - 900
= 1 980
100 % 1 800 1 + 1 = 2
50 % 900 1 + 2 = 3
25 % 450 1 + 4 = 5
25 % 4502 880 - 450
= 2 430
100 % 1 800 1 + 1 = 2
50 % 900 1 + 2 = 3
25 % 450 1 + 5 = 6
Plus d’informations dans le plan de désherbage communal-type disponible sur l’extranet départemental : http : //www.landespublic.org
Fiche 2.9/2
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
Fiche 2.10/1
ÉLIMINATION DES DÉCHETS ET DES EMBALLAGES
ELIMINATION DES EMBALLAGES VIDES
Les emballages vides de produits phytopharmaceutiques (EVPP) sont des déchets considérés com-me dangereux selon le décret du 18 avril 2002. Ces déchets doivent être traités comme des déchets industriels spéciaux (DIS). Il est interdit de les brûler à l’air libre ou de les enfouir.Le détenteur des EVPP a obligation d’en assurer l’élimination par l’intermédiaire des installations classées pour la protection de l’environnement autorisées pour le traitement des DIS.Les EVPP rincés peuvent être stockés en attendant leur élimination, dans le local de produits phyto-pharmaceutiques, dans un endroit isolé et réservé à cet usage.Les emballages non rincés sont considérés comme des Produits Phytopharmaceutiques non Utilisa-bles (PPNU).Les EVPP peuvent être apportés aux dépôts participant aux opérations de collecte organisées an-nuellement par ADIVALOR (Agriculteurs, Distributeurs, Industriels pour la Valorisation des déchets de l’agro-fourniture).
ELIMINATION DES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES PERIMES OU NON UTILISES
Les produits phytopharmaceutiques périmés ou non utilisables (PPNU) sont des produits dont le détenteur n’a plus l’utilité ou qui ont fait l’objet d’un retrait d’AMM.Ils sont de nature très variable et regroupent les produits arseniés et mercuriels, les produits conte-nant des éléments métalliques, halogénés, chlorés, soufrés, organophosphorés, cuivrés, zincés, phé-noliques, et autres produits phytopharmaceutiques non identifiés. Les filières d’élimination dépendent de leur composition et l’élimination de ces produits doit être réalisée dans des centres spécialisés et agréés (loi du 19 juillet 1976 relative aux installations clas-sées pour la protection de l’environnement) ; à cet effet, certains organismes tels qu’ADIVALOR, peuvent organiser des opérations de collectes spécialisées.Les PPNU peuvent être stockés en attendant leur élimination, dans le local de produits phytophar-maceutiques, dans un endroit isolé et réservé à cet usage.Les équipements de protection hors d’usage sont à considérer comme des PPNU, mais ces derniers ne sont pas pris en charge par ADIVALOR pour le moment.
Fiche 2.10
Cha
pit
re 2
- Se
co
nfo
rmer
aux
co
ntra
inte
s ré
gle
men
tair
es
ELIMINATION DES RELIQUATS
Rincer les emballages, si possible sur le lieu même de l’épandage, et rendre l’emballage inutilisable (enlever le bouchon). Ne jamais vidanger les reliquats de bouillies et les fonds de cuves à proximité de points d’eau, d’égouts, ou d’avaloirs d’eaux pluviales, mais diluer le reliquat cinq fois, et repasser sur la culture, à grande vitesse, jusqu’au désamorçage de la pompe.Après désamorçage, diluer le volume restant 20 fois pour rincer l’appareil. On obtient un effluent dilué 100 fois (5 fois x 20 fois) qu’il est réglementairement possible d’épandre en respectant les conditions suivantes :
• l’épandage, la vidange ou le rinçage ne sont pas autorisés à moins de 50 mètres des points d’eau, des caniveaux, des bouches d’égout et de 100 mètres des lieux de baignade et plages, des pis-cicultures et zones conchylicoles et des points de prélèvement d’eau destinée à la consommation humaine ou animale.
• les distances supérieures, fixées au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, de la réglementation sur l’eau ou sur la protection des captages d’eau destinée à la consommation humaine, y compris d’eau minérale naturelle ou du règlement sanitaire départemental, sont à respecter.
• toute précaution doit être prise pour éviter les risques d’entraînement par ruissellement ou en profondeur des effluents phytosanitaires. En particulier, l’épandage, la vidange ou le rinçage sont interdits pendant les périodes au cours desquelles le sol est gelé ou abondamment enneigé et sur les terrains en forte pente, très perméables ou présentant des fentes de retrait. Ils doivent être réalisés sur un sol capable d’absorber ces effluents, en dehors des périodes de saturation en eau de ce sol et en l’absence de précipitations.
• l’épandage, la vidange ou le rinçage de l’un quelconque de ces effluents (fonds de cuve dilués, eaux de rinçage externe, effluents des systèmes de traitement) sur une même surface ne sont possibles qu’une fois par an.
Étalonner correctement ses appareils d’épandage.
Ce guide est complémentaire au Plan de désherbage communal-type disponible sur l’extranet départemental : http://www.landespublic.org
Fiche 2.10/2
Chapitre 3
raisonner son intervention et mettre en œuvre les bonnes pratiques
Chapitre 3
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.1/1
RAISONNER SA DÉMARCHE DANS UN ORDRE LOGIQUE
De nombreuses techniques peuvent limiter le développement de végétaux indésirables :
• revêtements étanches ou fissurés (trottoirs, cours d’école, cimetières…), si l’envahissement est inférieur à 40 % : il faut éviter de traiter en plein. Le désherbage thermique constitue une alterna-tive, à condition d’intervenir au bon stade de développement de la plante (les limites concernent le mobilier urbain en plastique)
• pour les massifs d’espaces verts, il est possible de combiner la technique du faux semis et de dés-herbage thermique avant plantation
• pour les massifs d’arbustes, des revêtements plastiques, d’écorces, des galets ou des paillages permettent d’éviter le recours aux herbicides.
IDEntIFIER L’ESPACE À tRAItER FAIRE LE bon ChoIX
Désherbage des allées Produit pour zones non cultivées
Fréquentation par du public Produit homologué Pjt
Pas de fréquentation du public Produit homologué Pjt ou Dt
Revêtement imperméables ou en forte pente, avec risque élevé de ruissellement
Eviter les produits rémanents (anti-germinatifs)
Avant de recourir aux traitements chimiques, il est indispensable de rechercher des solutions alternatives.
Le recours aux herbicides nécessite de choisir un produit adapté à l’espace à traiter.
Fiche 3.1
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.1/2
REGLES D’ACHAT DES PRODUITS
Chaque fois que l’on achète un nouveau produit, il faut exiger du vendeur la Fiche de Données de Sécurité.De plus, il faut en envoyer une copie au médecin du travail.Les produits doivent être exclusivement achetés chez un distributeur agréé.Votre choix doit s’orienter en priorité vers un produit sans classement toxicologique.Une formation doit être dispensée aux agents à l’arrivée de chaque nouveau produit.
Rappelons aussi que, selon l’arrêté du 5 juillet 1985, on ne peut utiliser un produit que s’il est ho-mologué pour l’usage escompté.
LES objECtIFS DE L’APPLICAtIon LES bonnES PRAtIQUES
Intervenir en contditons climatiques favorables
Pas de vent, pas de précipitations prévues, pas de fortes températures
Calculer la juste dose Lire l’étiquette, mesurer les superficies
Appliquer la juste doseRégler correctement son matériel
Utiliser les bons accessoires
Le recours aux herbicides nécessite d’améliorer les conditions d’application.
Le recours aux herbicides nécessite de se prémunir contre les risques liés à l’emploi des produits.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
LA FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ
La Fiche de Données de Sécurité (FDS) fournit des informations relatives aux produits chimiques dangereux, nécessaires pour assurer la protection des travailleurs et de l’environnement.
Ce document est essentiel pour la prévention, comme source d’informations dans la collectivité. Reflet des connaissances du fournisseur sur le produit, il vient en complément de l’étiquetage.
La Fiche de Données de Sécurité est un document réglementaire qui comporte 16 rubriques :
1. l’identification du produit chimique et de la personne physique ou morale responsable de sa mise sur le marché
2. les informations sur les composants, notamment leur concentration ou leur gamme de concentra-tion, nécessaires à l’appréciation des risques
3. l’identification des dangers4. la description des premiers secours à porter en cas d’urgence5. les mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle6. les mesures de lutte contre l’incendie7. les précautions de stockage, d’emploi et de manipulation8. les procédures de contrôle de l’exposition des travailleurs et les caractéristiques des équipements
de protection individuelle adéquats9. les propriétés physico-chimiques10. la stabilité du produit et sa réactivité11. les informations toxicologiques12. les informations écotoxicologiques13. les informations sur les possibilités d’élimination des déchets14. les informations relatives au transport15. les informations réglementaires relatives en particulier au classement et à l’étiquetage du pro-
duit16. toutes autres informations disponibles pouvant contribuer à la sécurité ou à la santé des tra-
vailleurs
La Fiche de Données de Sécurité permet donc :
• d’aider au choix du produit lors de l’achat (le choix doit toujours s’orienter vers le produit le moins dan-gereux pour l’homme et l’environnement),
• de faire l’analyse des dangers, puis des risques liés à l’emploi de ce produit,
• de bâtir des règles internes de prévention et de pro-tection du personnel susceptible d’être exposé,
• d’établir pour chaque poste de travail des notices destinées à informer les agents sur les risques à utili-ser ces produits et sur les dispositions à prendre lors de l’utilisation et en cas d’accident ou de déverse-ment intempestif.
Fiche 3.1/3
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.1/4
PRINCIPES DE PREVENTION APPLIQUES AUX RISQUES LIES A L’EMPLOI DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES
principEs dE préVEntionqUELqUEs réFLEXions (ListE non EXhAUstiVE)
1Eviter les risques Est-il nécessaire de traiter chimiquement ?
Peut-on faire autrement ?
2Evaluer les risques qui ne peuvent être évités
Quelle toxicité ? Combien d’agents expo-sés ? Dans quelles conditions ? Pendant combien de temps ?
3Combattre les risques à la source Peut-on réduire la fréquence des traite-
ments ? Peut-on améliorer les dosages ? Le matériel est-il en état (pas de fuite) ?
4Adapter le travail à l’homme Les équipements utilisés sont-ils adaptés
à la situation de travail ? Aux agents ?
5
tenir compte de l’état d’évolution de la technique
Peut-on réduire les manipulations en utili-sant des produits pré-dosés ou du matériel doseur ? De nouveaux équipements de travail ou de nouveaux produits permettent-ils d’amé-liorer les conditions de sécurité et de maî-triser les risques ?
6Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui l’est moins
Peut-on remplacer le produit par un pro-duit moins dangereux ?
7
Planifier la prévention Existe-t-il un système de gestion des pro-duits(guide d’achat, procédure de recyclage, règles de stockage) ?Peut-on prévoir d’effectuer les traitements aux périodes les moins chaudes de la jour-née ?Dispose-t-on d’une FDS ? A-t-elle été consultée et analysée ?
8
Prendre des mesures de protec-tion collective en leur donnant prio-rité sur les mesures de protection individuelle
Le risque chimique demeure ; est-il possi-ble de mettre en place : des protections collectives, des protections individuelles ?
9Donner les instructions appropriées aux agents
Quelles instructions donner à l’agent pour travailler en sécurité ? Quelle(s) formation(s) ?
En priorité il faut se demander si on est obligé de traiter chimi-quement. Si la réponse est positive, il faut utiliser le produit le moins dangereux pour l’homme et l’environnement.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.2
ANALYSER L’ESPACE À TRAITER
Pour vous aider à concrétiser votre démarche de mise en œuvre des « bonnes pratiques », respec-tueuses de la ressource en eau, vous pouvez mettre en place un plan de désherbage dans votre commune (consultez http://www.landespublic.org/).
en milieu urbain, ces surfaces sont connectées à des avaloirs d’eaux pluviales qui conduisent rapidement les produits vers les ruisseaux.
Revêtements stabilisésRevêtements sablés, compactésBétons ou bitume fissurésDallagesCirculations en pentes fortes
IDENTIFIEZ LES RISQUES DE RUISSELLEMENT
SUR CES SURFACES APPLIQUEZ DES PRODUITS CURATIFS PLUTOT QUE DES PRODUITS PRÉVENTIFS
Le risque de pollution des eaux est d’autant plus grand que : - les surfaces traitées sont sensibles au ruissellement - les produits utilisés sont rémanents.
Fiche 3.2
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.3
INTERVENIR
Un vent fort
1 - la répartition des gouttelettes de pulvérisation sur la plante est mauvaise,2 - l e produit étant en suspension dans l’atmosphère, il y a des risques d’inhalation pour l’applica-
teur,3 - le nuage de pulvérisation n’atteint pas précisément sa cible et risque de nuire aux plantations
voisines.La force du vent idéale est inférieure ou égale à 12 km/h.
Une chaleur forte
1 - le risque d’évaporation est important,2 - le produit pénètre moins bien à l’intérieur de l’adventice.
la pluie
Renseignez-vous sur les risques de pluie à court terme parce qu’elle peut amplifier les risques de pollution par ruissellement. Quant à ses conséquences sur l’efficacité du produit, consultez les préconisations du fournisseur.Si vous le pouvez, traitez de préférence le matin, après dissipation de la rosée ou en fin de jour-née.Pensez à utiliser un marqueur en désherbage des espaces gazonnés en particulier.
QUELLES CONDITIONS CLIMATIQUES DEVEZ-VOUS ÉVITER ?
Ne traitez pas par n’importe quel temps.
DANS DES CONDITIONS CLIMATIQUES FAVORABLES
Fiche 3.3
De mauvaises conditions climatiques peuvent entraîner la dérive des produits en dehors de la zone à traiter et diminuent l’effica-cité du traitement en occasionnant des nuisances et des pollu-tions chez les riverains.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.4/1
UTILISER DU MATÉRIEL ET DES ACCESSOIRES ADAPTÉS
1 / dEUX GrAndEs FAmiLLEs dE mAtériEL
On distingue :• les épandeurs de granulés : très peu utilisés dans les communes, ils sont manuels et adaptés à des
petites et moyennes surfaces, essentiellement utilisés pour les traitements herbicides, antigermi-natifs des zones plantées.
• les pulvérisateurs de solution (à dos, portés ou tractés) : ils sont destinés à diffuser sous forme de gouttelettes une solution liquide.
On s’intéressera ici plutôt aux pulvérisateurs qui demeurent les appareils les plus communément utilisés par les collectivités.
1.1 / Les pulvérisateurs à dos
Pour mieux travailler avec l’appareil à dos, des accessoires existent : - le cache-herbicide - le régulateur de pression avec dispositif anti-goutte pour maintenir la pression et
un débit constant, et pour éviter l’écoulement de liquide en position fermée.
Fiche 3.4
Pulvérisateur à pression entretenue à pompe manuelle.
Pulvérisateur à pression entretenue à moteur auxiliaire.
Cache-herbicide
Régulateur de pression
Pulvérisateur à pression préalable. C’est l’appareil le plus simple, mais il est soumis à des irrégularités de pression, et donc de dosage.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.4/2
1.2 / Les pulvérisateurs tractés ou portés
à rampe ou à lance, plus fréquemment utilisés dans les communes.
L’injection directe du produit : la pompe doseuse.Ce concept novateur vous évite la gestion des fonds de cuve, la préparation de la bouillie, le rinçage de la cuve. Il permet en outre d’obtenir un dosage homogène.
Pour une meilleur utilisation des herbicides et une meilleure prévention des pollutions diffuses, Pensez à des équipements spécifiques :
1. Un bidon rince-mains (obligatoire selon le Code du Travail),2. Une cuve rinçage du pulvérisateur,3. Un bac incorporateur de produits et rince-bidon,4. Un manomètre pour vérifier la pression en bon état et lisible,5. Une jauge de remplissage fonctionnelle,6. Un dispositif anti-gouttes.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.4/3
2 / LEs AccEssoirEs dE pULVérisAtion : LEs BUsEs
Il existe trois types de buses, chacune ayant un usage spécifique.
à fente (jet pinceau), travaillant avec une pression de 1 à 3 bars, pour le traitement herbicide, fongicide ou insecticide en plein, en surfaces planes (ex : gazon).
à turbulence (jet conique) pour le traitement d’une végétation volumi-neuse, arbres et arbustes de massifs fleuris, en débroussaillage, lutte insecticide et fongicide, avec une pression de 2 à 10 bars, cette buse est inadaptée pour les applications herbicides.
à miroir (jet en nappe) avec une pression de 1 à 3 bars, pour l’applica-tion de produits herbicides localisés, non polyvalente.Cette buse permet d’épandre de grandes quantités de bouillie, et trouve ses applications dans le désherbage des circulations. Elle pro-duit très peu de brouillard.
Dans tous les cas, adaptez la pression de travail à la buse sélec-tionnée en fonction du débit/ha recherché selon la fiche technique de la buse et l’étalonnage de l’appareil auquel vous allez procéder.Ne jamais déboucher les buses en soufflant dedans.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.4/4
3 / pEnsEz à FAirE contrôLEr VotrE pULVérisAtEUr trActé !
Le contrôle périodique obligatoire concerne tous les appareils attelés, munis d’une rampe horizon-tale capable de distribuer la pulvérisation sur une largeur supérieure à 3 mètres.
Il est effectué à l’initiative du propriétaire par un organisme d’inspection agréé.
Si le rapport d’inspection indique que le matériel est défaillant, le propriétaire doit effectuer les réparations nécessaires et soumettre le matériel réparé à une nouvelle inspection par un organisme d’inspection agréé, dans un délai de quatre mois suivant la remise de ce rapport.
L’organisme d’inspection remet au propriétaire :- un rapport d’inspection mentionnant l’identifiant du matériel, l’identité de l’organisme d’ins-
pection et de l’inspecteur, la date du contrôle et les conclusions sur l’état de fonctionnement du matériel ;
- une vignette portant la date limite de validité du contrôle à coller sur le pulvérisateur ;- un identifiant unique, fixé sur le pulvérisateur au moment du 1er contrôle, de manière distincte,
lisible et indélébile.
4 / réALisEz UnE AppLicAtion homoGènE Et EFFicAcE
Le réglage de votre pulvérisateur à dos fait partie des « bonnes pratiques » respectueuses de la ressource en eau. Vous trouverez une méthode d’étalonnage en consultant les informations sur le plan de désherbage communal-type disponible sur l’extranet départemental.
Réglez votre matériel
La quantité de bouillie épandue dépend de plusieurs facteurs :- Le volume d’eau utilisé pour traiter un hectare- Votre vitesse d’avancement- Le type et le calibre des buses utilisées- La pression à la pompe- La hauteur de la buse par rapport au sol.
Soyez vigilants
Il ne suffit pas de mélanger les bonnes proportions de produit et d’eau pour réaliser le bon dosage.Il faut aussi répartir la bouillie sur la superficie à traiter.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.5/1
RÉALISER L’APPLICATION EN TOUTE SÉCURITÉ
Avant tout traitement, relisez attentivement l’étiquette du produit. Toutes les indications nécessaires à votre protection y figurent.La majorité des intoxications aiguës a lieu pendant la préparation de la bouillie.
1/ commEnt VoUs protEGEr ?
Avant toute manipulation, relisez les informations toxicologiques fournies sur l’étiquette et la Fiche de Données de Sécurité. Suivez impérativement les précautions définies dans celles-ci.
la peauLa peau n’est pas étanche aux produits toxiques, en particulier si le produit porte les phrases de risques suivantes :
Phrases de risques simples
R21 nocif par contact avec la peau
R24 toxique par contact avec la peau
R27 très toxique par contact avec la peau
R38 Irritant pour la peau
R43Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau
Phrases de risques associéesExemple : R21/22 : Nocif par contact avec la peau
et par ingestion
Dans 90 % des cas, l’absorption des produits par la peau s’effectue au niveau des mains.
Fiche 3.5
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.5/2
Il faut adapter la protection aux dangers mentionnés sur l’étiquette du produit.
Munissez-vous de gants résistants aux risques chimiques et conformes aux normes européennes, de chaussures adéqua-tes et d’une combinaison de protection de type T4 minimum.
Enfilez votre combinaison par dessus les gants et les bottes afin d’éviter la contamination par contact lorsque vous ôtez vos équipements.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.5/3
les voies respiratoiresQuant vous traitez, les produits phytosanitaires sont en suspension dans l’air. Ils pénètrent donc dans vos voies respiratoires, et dès l’instant où vous êtes en contact avec la solution commerciale, vous pouvez inhaler des vapeurs toxiques.Utilisez impérativement des masques avec filtres pour tous les produits présentant des risques par inhalation, c’est-à-dire ayant les phrases de risques suivantes :
Phrases de risques simples
R20 nocif par inhalation
R23 toxique par inhalation
R26 très toxique par inhalation
R37 Irritant pour les voies respiratoires
R42Peut entraîner une sensibilisation par inhalation
R49 Peut causer le cancer par inhalation
Phrases de risques associéesExemple : R21/22 : Nocif par contact avec la peau
et par ingestion
Vous ne devez jamais sentir le produit que vous utilisez.
Vivement recommandés en usage professionnel, ces masques avec filtre de type multigaz à mem-brane à charbons actifs ou à cartouche filtrante retiennent les molécules par adsorption.Changez au minimum votre filtre avant chaque période de traitement.Les cartouches filtrantes de protection individuelle doivent être stockées dans des poches plastique fermées et vidées de produits toxiques.
Oubliez les masques anti-poussièresqui ne protègent que des aérosols et des poussières mais pas des gaz. Portez un masque à cartouche filtrante A2P3. Renseignez-vous sur l’utilisation et les fréquences de remplacement des filtres.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.5/4
ET QUE FAUT-IL FAIRE EN CAS D’INTOXICATION ?
prévenir les secours d’urgence
ou le centre anti-poisonssans oublier de vous munir de l’emballage ou de l’étiquette
ne buvez rien
Surtout ni lait, ni alcool !
ne faites pas vomir
Sauf si l’étiquette du produit en cause le prescritet seulement si la victime est consciente
Si la victime ne respire plus ou est à peine consciente
Mettez-là en position latérale de sécurité.Pour plus d’informations, il est recommandé de consulter les fiches de sécurité qui seront fournies par le distributeur.
Pour mieux connaître la toxicité des produits, vous pouvez consulter http://www.inra.fr/agritox
les yeuxL’œil est un organe fragile parce que très vascularisé. Il est donc très sensible aux agents corrosifs et irritants. Certains produits peuvent entraîner des lésions oculaires graves. Portez des lunettes de protection, en particulier si le produit comporte une des phrases de risque suivantes :
Phrases de risques simples
R36 Irritant pour les yeux
R41 Risques de lésions oculaires graves
Centre Anti-Poisons de BordeauxTél. : 05 56 96 40 80
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.5/5
2/ LA prEpArAtion dE LA BoUiLLiE
Attention !Ne pas fumer, boire ou manger.
Portez les équipements de protection individuelle.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.5/6
COMMENT REMPLIR LA CUVE DE VOTRE PULVÉRISATEUR ?
Le remplissage de la cuve du pulvérisateur doit s’effectuer sur une aire adaptée limitant les risques en cas d’accidents survenant au moment du remplissage.
• Choisissez une zone stabilisée ou enherbée.• Evitez les aires de lavage : les risques de ruissellement vers les égouts ou autres zones d’évacua-
tion sont trop importants en cas de débordement.• Positionnez votre appareil près d’un point d’eau muni d’un clapet anti-retour pour éviter tout re-
foulement vers le réseau.Restez vigilant pendant le remplissage : les débordements de cuve sont fréquents.
Et, si vous ne possédez pas de pompe doseuse, respectez scrupuleusement les étapes suivantes :1 – versez l’eau dans le fond de la cuve,2 – ajoutez la dose exacte de produit précisément calculée,3 – rincez le doseur et versez l’eau de rinçage dans la cuve,4 – une fois l’emballage vide, rincez-le trois fois et versez l’eau de rinçage dans le pulvérisateur,5 – complétez avec la quantité d’eau nécessaire,6 – refermez soigneusement le réservoir, puis agitez afin d’obtenir un mélange homogène,7 – mettez l’appareil en pression.
N’abandonnez pas vos emballages sans surveillance.Entre chaque préparation de cuve, prenez la peine de les stocker dans le local prévu à cet effet.
Si vous préparez de nouvelles cuves en dehors du siège des services techniques, ne transpor-tez pas des bidons à demi usagés dans un véhicule. Les conditions de sécurité ne seraient plus respectées.
Pensez à équiper vos appareils tractés de pompes doseuses pour éviter les fonds de cuves, le rinçage et pour un dosage parfaitement respecté.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
3/ L’AppLicAtion dE LA BoUiLLiE
Fiche 3.5/7
Appliquez votre bouillie dès sa préparation.Ses composants peuvent se modifier rapidement !
Avez-vous pris toutes les mesures de sécurité au moment de la préparation ?Continuez de les respecter pendant l’application :• si vous utilisez un pulvérisateur à dos, portez des vêtements imperméables qui vous protègeront
des ruissellements fréquents de produit dans le dos (réservoirs trop pleins, fermetures défectueu-ses, etc.).
• vérifiez que la buse de pulvérisation n’est pas bouchée, sinon, débouchez-la avec une brosse mé-tallique en gardant votre masque.
respectez exactement votre étalonnage.
les règles de base à retenir :• maintenez une vitesse d’avancement identique à celle de votre étalonnage,• surveillez également la pression, le débit doit être constant : la répartition du produit est plus ho-
mogène et régulière tout au long du traitement,• évitez les interruptions : vous ne pulvériserez pas plusieurs fois aux mêmes endroits,• si vous changez de cuve : prenez vos repères à l’endroit où vous venez d’achever votre pulvérisa-
tion, utilisez un marqueur,• suivez exactement les indications du plan de désherbage communal : ne traitez pas les zones à
risque (caniveaux, bordures de cours d’eau, surfaces imperméables…).
Surveillez la météo !Interrompez l’application dès que la pluie menace.
respectez les riverainsLes promeneurs ou riverains ne doivent jamais êtres exposés aux embruns de pulvérisation ! Traiter aux heures de moindre affluence.A proximité des haies ou de gazons appartenant à des tiers, utilisez un cache-herbicide.
Attention à la faune !Ne pulvérisez pas à côté d’insectes pollinisateurs comme les abeilles et vérifiez l’absence de ruches là où vous traitez.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Fiche 3.5/8
4/ Après LE trAitEmEnt
La fin du traitement ne signifie pas la levée des consignes de sécurité, bien au contraire, restez vigilant !
le rinçage du pulvérisateur et l’élimination des fonds de cuve Si les doses ont été bien calculées ou si vous avez utilisé un appareil muni d’une pompe doseuse, il ne doit pas rester de produit dans la cuve. Cependant, s’il reste un fond de cuve, ne le videz pas n’importe où !Rincez la cuve à l’eau claire en diluant 100 fois le volume de bouillie et épandez la solution faible-ment concentrée sur la surface traitée ou sur de la terre, à une vitesse plus élevée. La vidange des eaux de rinçage n’est possible qu’une seule fois par an sur la même surface. La vi-dange doit être faite à plus de 50 mètres de tout avaloir d’eau pluviale.
Eventuellement, utilisez une aire de remplissage/lavage adaptée.
Comment éliminer les fonds de produits inutilisés ?Les restes de poudre, les fonds de bidons ne doivent pas être mis à la poubelle ni jetés dans les fossés, les égouts, les chemins creux, les endroits dérobés, à l’évier ou à la décharge !Selon la loi, leur détenteur doit s’assurer que leur élimination se fait dans le respect de l’environne-ment.Dans le cas contraire, il est passible de sanctions et d’amendes.
Une collecte d’emballage vides et de produits phytosanitaires non utilisés est organisée chaque année dans les Landes. Adressez-vous à votre fournisseur ou rendez-vous sur le site d’ADIVALOR.
Que faire des emballages vides ?Ces déchets peuvent contenir des traces de produits phytosanitaires et constituent un risque pro-portionnel à celui du produit qu’ils contenaient.
Même vides, les emballages doivent être rincés trois fois et les eaux de rinçage doivent être rever-sées dans le pulvérisateur avant le traitement.
Même rincés :- Ne les réutilisez pas, - Ne les abandonnez pas n’importe où, - Ne les brûlez pas.
Les reliquats d’utilisation de produits phytosanitaires doivent être remis dans leur emballage d’origine, à une collecte spécifi-que afin d’être traités dans une installation agréée.
Cha
pit
re 3
- r
aiso
nner
so
n in
terv
enti
on
et m
ettr
e en
œuv
re le
s b
onn
es p
rati
que
s
Il est formellement interdit d’abandonner les déchets d’emballages dans le milieu naturel, de les enfouir ou de procéder à leur brûlage à l’air libre.
Confiez-les aux services de collecte de votre commune s’ils les acceptent dans les déchets mé-nagers, sinon renseignez-vous auprès de votre mairie. Dans tous les cas, rendez-les inutilisables à d’autres usages jusqu’à leur enlèvement.
L’article L 541.1 du code de l’environnement précise que le propriétaire doit assurer l’élimination dans le but d’éviter tout effet nuisible à la santé humaine. Pensez aux filières d’élimination.
les précautions à prendre, pour vous et votre équipement :
• lavez vos gants avant de les retirer, pas sous le robinet mais dans un seau dont vous épandrez le contenu de la même façon que vous avez épandu les eaux de rinçage de votre appareil,
• lavez et désinfectez les protections respiratoires après chaque utilisation suivant si cet équipement sert à plusieurs agents,
• pour éviter tout risque de contamination ultérieure, lavez le reste de votre équipement,
• retirez vos vêtements de protection avec les gants, une fois ces derniers rincés,
• ne fumez pas, ne buvez pas, ne mangez pas,
• prenez une douche après l’application de produits,
• respectez les délais de réentrée dans la parcelle traitée (voir fiche 2.7).
Fiche 3.5/9
glossaire
Glossaire
glo
ssai
re
Acarophage
Qui mange les acariens nuisibles aux plantes.
AdjuvantSubstance dépourvue d’activité biologique, mais capable d’améliorer les qualités physico-chimiques d’une préparation.
AdsorptionPénétration superficielle d’un gaz ou d’un liquide dans un solide.
AdventiceAu sens botanique, une adventice est une plante introduite accidentellement à l’insu de l’homme. Par extension, ce terme est aussi utilisé comme synonyme de mauvaise herbe.
AMMAutorisation de Mise sur le Marché d’un produit phytopharmaceutique. Délivrée par le ministère de l’Agriculture, elle est matérialisée par un numéro unique sur l’emballage du produit commercial.
bouilliePréparation, généralement à base d’eau, pour pulvérisation, arrosage ou trem-page contenant le(s) produit(s) formulé(s) et éventuellement, les adjuvants. Liquide effectivement appliqué.
CancérogèneSe dit des agents physiques, chimiques ou biologiques pouvant provoquer ou fa-voriser l’apparition de cancers.
ChargeSubstance incorporée dans un produit commercial par le fabricant pour servir de support à la substance active.
DériveDéviation du brouillard de pulvérisation par l’effet du vent au moment de la pulvé-risation.
DicotylédonePlante dont les feuilles ont des nervures disposées en arêtes de poisson, et les se-mences possèdent deux cotylédons.
Dt ou désherbage total Il s’agit d’une mention qui figure sur les emballages d’herbicides, qui signifie que le produit ne peut pas être employé dans un espace fréquenté par du public. A ne pas confondre avec le désherbant total qui agit de façon préventive et curative.
DoseQuantité de substance active ou de préparation appliquée par unité de matériel traité, unité se rapportant à une longueur (mètre), une surface (hectare ou mètre carré), un volume (litre, hectolitre, mètre cube) ou une masse (kilogramme, quintal, tonne).
G 1
glo
ssai
re
Dose (suite)a) Pour éviter toute ambiguïté, on exprime :- en grammes, les doses de substances actives,- en kilogrammes ou en litres, les doses des spécialités et des produits indus-
triels simples.
b) Il est important de ne pas confondre dose et concentration d’emploi. L’ex-pression « dose d’emploi » n’est pas correcte, utiliser l’expression « concen-tration d’emploi ». Exemple : un traitement effectué avec un volume de bouillie de 1 000 l/ha à la concentration de 100 g par hectolitre correspond à une dose de 1 000 g/ha.
écosystèmeUnité écologique de base formée par le milieu vivant et les organismes animaux et végétaux qui y vivent.
EcotoxicologieDiscipline qui s’intéresse à la détection des substances chimiques et à leurs effets dans l’environnement : cette science porte notamment sur l’étude de l’ensemble des effets toxiques, directs et indirects, des produits phytosanitaires et de leurs produits dérivés sur toutes les formes de vie animale et végétale tout au long des chaînes alimentaires.
EntomophageQui mange les insectes nuisibles aux plantes.
étalonnageRéglage du débit d’un appareil de pulvérisation, en fonction du volume de liqui-de à épandre, du type de buse, de la vitesse d’avancement, de la pression de la pompe.
EPI équipement de Protection Individuelle.
EVPP Emballage Vide de Produit Phytopharmaceutique.
ExsudatExcrément sucré produit par les insectes piqueurs, parasites des plantes, consom-mé par les abeilles pour élaborer le miel.
FDS Fiche de Données de Sécurité.
FormulantSubstance incorporée dans un produit commercial par le fabriquant pour conser-ver les propriétés de la substance active ou faciliter son emploi.
herbacéePlante non ligneuse, souple (comme de l’herbe).
G 2
glo
ssai
re
MarqueurSubstance que l’on introduit dans un milieu et que l’on sait retrouver grâce à une propriété physique particulière (la couleur).
MétaboliteProduit de transformation d’un corps chimique organique dans un milieu biologique.
MonocotylédonePlante dont les feuilles ont des nervures parallèles, et les semences possèdent un cotylédon.
MouillantSubstance destinée à renforcer l’adhérence du produit sur la plantes.
MutagèneSusceptible de provoquer des mutations chez les êtres vivants.
MutationModification soudaine et transmissible, spontanée ou provoquée, du patrimoine génétique.
Mycéliumorgane végétatif des champignons.
ovicideQui détruit les œufs.
Pjt ou Parcs, jardins, trottoirsIl s’agit d’une mention qui figure sur les emballages d’herbicides, qui signifie que le produit peut être employé dans un espace fréquenté par du public.
PPnU Produit Phytosanitaire non Utilisable.
PhytotoxicitéPropriété d’une substance ou d’une préparation qui provoque chez une plante des altérations passagères ou durables. on parle de la phytotoxicité d’un herbicide pour évoquer ses effets non intentionnels sur la culture.
ProphylactiqueQui prévient une maladie (mesures prophylactiques, traitement prophylactique).
PulvérisationDivision et émission dans l’air d’une bouillie ou de tout autre liquide sous forme de gouttelettes.
ReliquatSe dit du reste de produit contenu dans la cuve après pulvérisation.
RémanenceDurée pendant laquelle un produit reste actif contre l’agent à combattre. Exprimée en jours.
G 3
glo
ssai
re
Reprotoxique = teratogènetoxique pour la reproduction, pour la femme allaitante ou pour l’enfant à naître.
Sporeorgane de conservation des champignons capable de germer comme une graine.
Substance activeLes substances ou micro-organismes, y compris les virus exerçant une action gé-nérale ou spécifique sur les organismes nuisibles ou sur les végétaux, parties de végétaux ou produits végétaux.
StabilisantSubstance incorporée dans un produit commercial par le fabricant pour protéger la substance active, des dégradations physiques et chimiques.
SurfactantSubstance incorporée dans un produit commercial par le fabricant pour améliorer l’étalement du produit sur la plante.
SynergisantSubstance incorporée dans un produit commercial par le fabricant pour améliorer très fortement l’efficacité de la substance active.
teneur = ConcentrationQuantité de substance active contenue dans une unité de masse ou de volume d’une préparation. La réglementation impose d’exprimer la teneur en substance active, en masse pour masse ou en masse pour volume, selon qu’il s’agit d’un pro-duit solide ou d’un produit liquide.
tératogène Qui produit des malformations congénitales.
toxicitéEffet nocif d’une substance après pénétration dans l’organisme d’un animal de laboratoire.
DjA ou Dose journalière Admissible Quantité de produit pouvant être quotidiennement absorbée au cours d’une vie d’homme sans manifestation d’effets secondaires.
DL50 ou Dose Létale 50 Dose d’une substance provoquant la mort de 50 % d’un lot d’animaux d’expé-rience en milligrammes par kilogrammes de poids vif.
Znt Zone non traitée.
G 4
renseignements pratiques
RP
glo
ssai
rer
ense
igne
men
ts p
rati
que
s
1/ En CAS D’IntoXICAtIon ACCIDEntELLE, InGEStIon, InhALAtIon oU MALAISES DUS A Un hERbICIDE, APPELEZ LES nUMéRoS D’URGEnCE
SAMU 15
S’il s’agit d’un problème médical urgent, appelez le SAMU ; un médecin vous dic-tera les premiers gestes à faire en attendant les secours qu’il aura envoyés.
Pompiers 18
En ce qui concerne les accidents (de la route, à domicile, dans la rue, etc.), ap-pelez plutôt les pompiers. Ils se chargeront d’appeler le SAMU s’ils l’estiment nécessaire.
Police 17
Pour joindre la gendarmerie ou la police nationale, suivant les communes. En cas de trouble à l’ordre public.
Secours par GSM (téléphone portable) 112
Depuis un téléphone portable, il suffit donc de composer ce numéro d’appel d’ur-gence européen (qui fonctionne quel que soit le pays où vous vous trouvez en Europe).
Centre Anti-Poisons
Contactez-le si la victime a ingéré des produits toxiques (produits d’entretien, plantes toxiques, champignons vénéneux). Le centre le plus proche de chez vous :
Centre Anti-poisons de bordeaux (régions Aquitaine et poitou-Charentes)tél : 05 56 96 40 80
RP 1
glo
ssai
rer
ense
igne
men
ts p
rati
que
s
QUE FAUt-IL DIRE ?
• Votre identité :Votre nom et le n° de téléphone d’où vous appelez (de chez un particulier ou d’une cabine publique). Il est possible qu’on vous demande de rester près du téléphone en attendant l’arrivée des secours au cas où ils auraient besoin de renseignements complémentaires.
• Le lieu où vous êtes :Donnez l’adresse précise (n° d’habitation, rue, commune). n’oubliez pas les co-des de porte, d’interphone, étage.Si cela se passe dans la rue, indiquez précisément à quel niveau vous vous trou-vez, et comment y accéder.
• La nature de l’accident :Plus les secours en sauront, mieux ils pourront évaluer la situation et réagir effi-cacement ! Aussi, soyez précis dans votre récit de ce qui s’est passé.- le nombre de victimes,- leur âge, leur sexe,- leur état (conscientes ou pas, blessures, sang, respiration…),- les premiers secours apportés et la position dans laquelle les victimes se trou-vent,- les dangers environnants (risque d’explosion, de circulation, d’incendie…).
• Et attendez qu’on vous le dise pour raccrocher !
RP 2
glo
ssai
rer
ense
igne
men
ts p
rati
que
s
2/ AUtRES SoURCES D’InFoRMAtIon
AsitEst
(Association scientifique d’information toxicologique et d’études de la Sécurité des thérapeutiques) – hôpital Fernand Widal.Centre Anti-Poisons – 200, rue du Faubourg Saint-Denis75475 PARIS Cedex 10 tél. : 01 40 05 43 35 – http://www.centres-antipoison.net/
centre de recherches toxicologiques de l’UEr
« Mécanismes d’action des médicaments et des toxiques » de l’Université René Descartes4, avenue de l’observatoire – 75006 PARIS
institut national de médecine agricole – Faculté de médecine
2 bis, boulevard tonnellé – 37032 toURS Cedex tél. : 02 47 66 61 07 – http://www.inma.fr/
inrs
Institut national de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles – Centre de Paris30, rue olivier noyer - 75680 PARIS Cedex 14 tél. : 01 40 44 30 00 – http://www.inrs.fr/
prévisions météorologiques
tél. : 08 92 68 02 + 40 – http:// www.meteo.fr/
ActA sErVicE commUnicAtion
(Association de Coordination technique Agricole)149, rue de bercy – 75595 PARIS Cedex tél. : 01 40 04 50 00 –http://www.acta.asso.fr/
ministèrE dE L’EcoLoGiE, dE L’EnErGiE, dU dEVELoppEmEnt dUrABLE Et dE LA mEr
92055 LA DEFEnSE Cedex tél. : 01 40 81 21 22 - http://www.environnement.gouv.fr/
RP 3
glo
ssai
rer
ense
igne
men
ts p
rati
que
s
cEntrE nAtionAL dE LA Fonction pUBLiqUE tErritoriALE d’AqUitAinE
71 allée jean GIono - 33075 boRDEAUX Cedex tél. : 05 56 99 93 50 – http://www.cnfpt.fr/
cEntrE dE GEstion dE LA Fonction pUBLiqUE tErritoriALE dEs LAndEs
Maison des Communes - 175, place de la Caserne bosquet – bP 30069 40002 Mont DE MARSAn Cedex tél. : 05 58 85 80 00 - http://www.cdg40.fr/
AFpp
(Association Française de Protection des Plantes)42, rue Raymond jaclard - 94140 ALFoRtVILLE tél : 01 41 79 19 80 - http://www.afpp.net/
AApp
(Association des Applicateurs Professionnels Phytopharmaceutiques)Chemin de la Poste – 30131 PUjAUt http://www.aapp.asso.fr/
Uipp
(Union des Industries de la Protection des Plantes) 2, rue Denfert-Rochereau – b.P. 127 – 92106 boULoGnE-bILLAnCoURt Cedex tél. : 01 41 31 52 00 - http://www.uipp.org/
AdEmE
(Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie)27, rue Louis Vicat – 75737 PARIS Cedex 15 tél. : 01 47 65 20 00 – http://www.ademe.fr
RP 4
glo
ssai
rer
ense
igne
men
ts p
rati
que
s
3/ InFoRMAtIonS tEChnIQUES
e-phy
catalogue des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages des matières fertilisantes et des supports de culture homologués en France.http://e-phy.agriculture.gouv.fr
AGritoX
base de données sur les propriétés des substances actives phytopharmaceutiqueshttp://www.dive.afssa.fr/agritox.index.php
contrôle des matériels agricoles par un organisme agréé
http://www.landes.cuma.fr/topmachine40
collecte des EVpp et ppnU par un organisme dédié AdiVALor
http://www.adivalor.fr/
plan de désherbage communal type
http://www.landespublic.org (accès restreint)
4/ SItES DES PARtEnAIRES
Agence de l’eau Adour-Garonne http://www.eau-adour-garonne.fr/ Association des Maires de Landes http://www.maires-landes.com/ Centre de Gestion des Landes http://www.cdg40.fr Conseil Général des Landes http://www.landes.org CFPPA des Landes http://www.formagri40.fr/ Fédération des CUMA des Landes http://www.landes.cuma.fr/
RP 5
Co
ncep
tio
n : C
ons
eil g
énér
al d
es L
and
es ©
Illu
stra
tio
ns :
Ale
xand
re G
asti
nel -
Gill
es K
erlo
rc’h
(Co
lori
sati
on
: Syl
vain
Cha
bin
) ©
Cré
dit
Pho
tos
: CD
t d
es L
and
es –
Co
nsei
l gén
éral
des
Lan
des
– C
ons
eille
r te
chni
que
: C
FPPA
des
Lan
des
conseil général des LandesDirection de l’environnementhôtel du Département23, rue Victor-hugo40000 Mont-de-Marsan tél. : 05 58 05 40 40Fax : 05 58 05 41 41Mél : [email protected]
www.landes.org
Ce guide peut être consulté sur l’extranet départemental www.landespublic.orgLes mises à jour sont téléchargeables sur ce même site.
