Fusion Avec participation

Raliser par : Encadr Par :Loubna RHAZI M. Youssef BOUAZZAMAAbdo TMIQ

CGIF 2014/2016 1

Plan

Introduction

Type de Fusion avec Participation

Etude de Cas

Synthse

CGIF 2014/20162

Introduction

CGIF 2014/20163

La fusion peut tre dfinie comme tant la runion de

deux ou plusieurs socits en une seule.

Soit deux modalits distinguer:

Fusion runion

Fusion absorption

Fusion absorption avec participation

Modalits de Fusion avec Participation

CGIF 2014/20164

Participation simple Participation rciproque

(ou croise)

Les principales tapes de la fusion-

absorption

CGIF 2014/20165

1) Evaluation pralable de lactif net de chaque socit.

2) Calcul de la valeur mathmatique des titres des deux

socits.

3) Dtermination du rapport dchange des titres pour la

part dtenue par les autres actionnaires

4) Augmentation du capital de la socit absorbante.

5) Annulation des titres de participation pour la part

dtenue dans la socit absorbante.

6) Echange des titres de la socit absorbe par des titres

de la socit absorbante pour les autres actionnaires.

5) Dissolution de la socit absorbe.

Exemple :

Le 01/07/2012, les socits M et F ont

arrt un projet de fusion-absorption :

Cas n1 : Participation simple (la

socit absorbante dtient des titres de

participation de la socit absorbe )

6 CGIF 2014/2016

Bilan de la socit M au 30/06/2012

ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT

Frais prliminaires

Terrains

Constructions

Mat. et outillage

Mat. De transport

Mob. M.B.A.D

Titres de participation (1)

Matires premires

Matires et four.cons.

Produits finis

Clients et C.R.

banque

10 000

90 000

100 000

120 000

60 000

20 000

75 000

90 000

30 000

80 000

175 000

25 000

Capital social (3000 actions)

Rserve lgale

Autres rserves

Emprunts auprs des E.C.

Fournisseurs

300 000

30 000

37 500

220 000

287 500

Total875 000

Total875 000

(1) 600 actions de la socit F

7 CGIF 2014/2016

Bilan de la socit F au 30/06/2012

Terrains

Mat. et outillage

Mat. De transport

Mob. M.B.A.D

Matires premires

Produits finis

Clients et C.R.(2)

100 000

300 000

180 000

120 000

178 000

200 000

180 000

------

150 000

60 000

40 000

3 000

------

5 000

100 000

150 000

120 000

80 000

175 000

200 000

175 000

Capital social

(3000 actions)

Rserve lgale

Autres rserves

Fournisseurs

Banques (S.C.)

300 000

------

30 000

200 000

445 000

25 000

1 258 000 258 000 1 000 000 1 000 000

Actif Passif

(2) Clients 100 000 DH ; clients douteux 80 000 DH.

8 CGIF 2014/2016

Le projet de fusion a retenu les valuations suivantes :

Socit absorbante M Socit absorbe F

Fonds commercial

Terrains

Constructions

Mat. et outillage

Mat. De transport

Mob. M. Bureau

Titres de participation

Autres postes

30 000

130 000

117 500

110 000

40 000

10 000

Valeur de fusion

VCN

Fonds commercial

Terrains

Mat. et outillage

Mat. De transport

Mob. M. Bureau

Autres postes

50 000

160 000

140 000

100 000

70 000

VCN

9 CGIF 2014/2016

Cas n2 : Participation rciproque (ou croise)Exemple : le 01/09/2012, les socits A et B ont arrt un projet

fusion absorption.

Bilan de la socit A au 31/08/2000

Frais prliminaires

Mat. et outillage

Mat. De transport

Mob. M.B.A.D

Titres de

participation( 1)

Matires premires

Matires et

four.cons.

Clients et C.R.

Autres dbiteurs

Banque

20 000

1 850 000

1 200 000

175 000

1 250 000

480 000

135 000

295 000

124 000

1 012 250

15 000

462 500

400 000

43 750

-----

10 000

5 000

5 000

------

------

5 000

1 387 500

800 000

131 250

1 250 000

470 000

130 000

290 000

124 000

1 012 250

Capital social

(40 000 actions)

Rserve lgale

Autres rserves

Emprunts

auprs des E.C.

Fournisseurs

Autres

cranciers

4 000 000

400 000

900 000

100 000

190 000

10 000

6 541 250 941 250 5 600 000 5 600 000

(1) 5 000 actions de nominal 200 dhs de la socit B 10 CGIF 2014/2016

Bilan de la socit A au 31/08/2000

Charges rpartir

Terrains

Constructions

Mat. et outillage

Mob. M.B.A.D

Titres de parti (1)

Produits finis

Clients et E.A.R.

Banque

30 000

1 000 000

3 000 000

840 000

20 000

625 000

100 000

89 000

107 000

10 000

------

15 000

630 000

5 000

-----

1 000

-----

-----

20 000

1 000 000

2 985 000

210 000

15 000

625 000

99 000

89 000

107 000

Capital social

(15000 actions)

Rserve lgale

Autres rserves

Frs E.A.P

3 000 000

300 000

1 600 000

250 000

5 811 000 661 000 5 151 000 5 150 000

(I) 5 000 actions de nominal 100 dhs de la socit A.

A possde 5 000 actions B soit (5000/15000)= 1/3 ou 33,33 %B possde 5 000 actions A soit (5000/40000)= 0,125 ou 12,5 %

11 CGIF 2014/2016

LE PROJET A RETENU LES EVALUATIONS SUIVANTES

Socit absorbante A Socit absorbe B

Fonds commercial

Mat. et outillage

Mat. De transport

Mob. M.B.A.D

Clients et C.R.

Autres postes

2 000 000

1 370 000

780 000

130 250

283 500

VCN

Fonds commercial

Terrains

Constructions

Mat. et outillage

Mob. M.B.A.D

Autres postes

642 000

1 100 0000

3 000 000

200 000

13 000

VCN

12 CGIF 2014/2016

Synthse

CGIF 2014/201613

CGIF 2014/201614