Le Régime Fiscal pour les Résidents non Habituels

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1. Questions sur le régime fiscal pour les Résidents non Habituels

1.1. Quels sont les bénéfices de ce régime?

1.2. Comment avoir le statut de résident non habituel ?

1.3. Après avoir le statut de résident non habituel, quel est le taux et sur quoi porte les impôts appli-qué aux revenus des source Portugaise?

1.4. Après obtenir le statut de résident non ha-bituel, à quels cas s’applique l’exonération de l’imposition sur les revenus de sources étrangère, provenant de travail salarié ou de pension comme résidents non habituels au Portugal ?

1.5 Pour combien du temps le régime est aplicable?

LisboaLane - Mediação Imobiliária, Lda. Alameda dos Oceanos, Lote 1.07.1E 1990-203 LisboaPhone +351 210 960 640lisboa@engelvoelkers.comwww.engelvoelkers.com/lisboaAMI 8486

2. Questions sur l’acquisition d’une propriété au Portugal

2.1. Qu’est-ce que c’est la taxe municipale sur les transactions financières concernant des biens immobiliers?

2.2. Sur quoi porte cet impôt?

2.3. Qu’est-ce que c’est le droit de timbre?

2.4. Qu’est-ce que c’est la valeur patrimoniale fiscale?

2.5. Qui doit régler les impôts?

2.6. Quand ces impôts doivent-ils être payés?

2.7. Comment devez vous procéder pour régler les impôts?

3. Autres Questions

3.1. Pourquoi choisir le Portugal?

3.2. Pourquoi choisir Lisbonne?

3.3. Pourquoi choisir Engel Völkers Lisbonne?

Restelo Lane - Mediação Imobiliária, Lda. Rua Duarte Pacheco Pereira, 30 A 1400-140 Lisboa Phone +351 213 010 407lisboa@engelvoelkers.comwww.engelvoelkers.com/lisboaAMI 8486

CascaisNeues Wohnen - Mediação Imobiliária, Lda. Rua Afonso Sanches 25 B 2750-282 CascaisPhone +351 210 170 425cascais@engelvoelkers.comwww.engelvoelkers.com/cascais AMI 7278

ComportaLane - Mediação Imobiliária, LdaRua do Comércio,11 7580-642 Comporta Phone +351 265 497 569 Cellphone +351 915 860 795 litoralalentejano@engelvoelkers.com www.engelvoelkers.com/lisboaAMI 8486

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1. Questions sur le régime fiscal pour les résidents non habituels

Le Portugal a récemment adopté des mesures importantes afin de simplifier le régime fiscal pour le résident non habituels, crée en 2009. Actuellement le système est entièrement opérationnel et offre d’important avantages fiscaux à ceux qui souhaitent s’installer au Portugal.

1.2. Comment avoir le statut de résident non habituel ?

Le statut de résident fiscal non habituel s’ap-plique aux personnes qui:

- N’ont pas été résidents fiscaux au Portugal dans l’une des cinq années précédentes; - Ont acquis résidence fiscale au Portugal, répon-dant aux critères de résidence établies dans la loi portugaise, restant au Portugal pendant plus de 183 jours de l’année en question, ou d’avoir, le 31 Décembre (de l’année en question) un loge-ment dans des conditions qui font supposer l’in-tention de le maintenir et de l’occuper comme résidence habituelle;

- Ont demander le statut de résident non habituel, au moment qui deviennent résident au Portugal, avant le 31 Mars de l’année suivant, ou lorsque qui sont inscrits comme résident fiscal au Portugal.

1.1. Quels sont les bénéfices de ce régime?

- La taxation au taux fixe de 20% sur le revenu des personnes physiques (IRS – impôts sur le reve-nu) provenant d’une activité perçus au Portugal.

- Exonération de taxation au Portugal, sur les re-venus de sources étrangères, provenant de travail salarié ou de pensions.

- Les bénéfices fiscaux sont accordés aux Résidents Non Habituels pour une période de 10 années.

1.3. Après avoir le statut de résident non habituel, quel est le taux et sur quoi porte les impôts appliqué aux revenus des source Portugaise?

- En cas d’activité salariée ou indépendante, le taux d’imposition appliqué est de 20% (plus une surtaxe temporaire de 3,5%).

- L’imposition porte sur les revenus provenant des activités envisagées comme étant de «haute valeur ajoutée»: cela de caractère scientifique, artistique ou technique: *Architectes, ingénieurs, artistes plastiques, acteurs et musiciens, auditeurs et conseilleurs fiscaux, médecins et dentistes, professeurs uni-versitaires, investisseurs, administrateurs et ges-tionnaires, cadres supérieurs, tels comme définis par le Code fiscal portugais de l’investissement. (décret 12/2010, du 7 janvier).

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1.4. Après obtenir le statut de résident non habituel, à quels cas s’applique l’exoné-ration de l’imposition sur les revenus de sources étrangère, provenant de travail sa-larié ou de pension comme résidents non habituels au Portugal?

Dans le cas des titulaires de pensions et des re-traités, lorsque:

- Les revenus de pensions acquise dans un État avec lequel le Portugal a conclu une convention pour éviter la double imposition, sont exonérés d’impôts. La personne qui acquiert le statut de résident non habituelle au Portugal peut donc être exemptée de l’imposition de son revenu de pension, ou;

- Selon les critères prévus dans le Code portugais de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRS – impôts sur le revenu), les revenus ne sont pas considérés comme provenant de source portugaise. Dans le cas des revenus provenant d’une activité salariée, lorsque: - Les revenus sont assujettis à l’impôt dans le État d’origine, selon la convention relatif à l’éli-mination de la double imposition signée par le Portugal et le État en question, ou;

- Ces revenus sont assujettis à l’impôt dans un autre État avec lequel le Portugal n’a signé aucune convention relatif à l’élimination de la double imposition, à la condition que lesdits revenus ne soient pas considérés comme étant perçus au por-tugal, selon les critères de l’article 18 du Code portugais de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRS – impôts sur le revenu).

Dans le cas des revenus provenant d’une activité indépendante (provenant des services ajoutée à haute valeur, de caractère scientifique, artistique ou technique; ou provenant de la propriété intel-lectuelle ou industrielle, de revenus de capitaux, de revenus fonciers et de revenus de plus valeurs et autres augmentations du patrimoine), lorsque:

- Les revenus peuvent être assujettis à l’impôt dans le pays, le territoire ou la région d’origine, selon la convention relative à l’élimination de la double imposition signée par le Portugal et le État en question, ou;

- S’il n’y a pas de convention relatif à l’élimina-tion de la double impositions, la convention Mo-dèle OCDE peut être appliquée (en tenant compte des observations et des réserves formulées par le Portugal) et à condition que le pays, le territoire ou la région d’origine n’ait pas de régime d’imposi-tion privilégiée et à la condition que lesdits reve-

nus ne soient pas considérés comme étant perçus au Portugal, selon les critères de l’article 18 du Code portugais de l’impôt sur le revenu des per-sonnes physiques (IRS – impôts sur le revenue).

1.5 Pour combien du temps le régime est aplicable?

L’inscription comme résident non habituel vous confère le droit d’être imposable comme tel, pour une période de 10 ans à compter de l’année de votre inscription comme résident fiscal sur le territoire portugais.

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2. Questions sur l’acquisition d’une propriété au Portugal

2.1. Qu’est-ce que c’est la taxe municipale sur les transactions financières concernant des biens immobiliers?

C’est un impôt qui concerne les transferts, à titre onéreux, du droit de propriété sur des biens im-mobiliers ou de parties de ce droit (usage et ha-bitation, droit de surface, usufruit, entre autres).

2.2. Sur quoi porte cet impôt?

Il porte sur la valeur du contrat de vente ou sur la valeur patrimoniale fiscale des immeubles, en fonc-tion du montant le plus élevé. Ce impôt résulte de l’application de taux variables qui, dans le cas d’im-meubles destinés exclusivement pour habitation, peuvent différer entre 0% et 6%. S’ils sont situés dans les régions autonomes des Açores et de Ma-dère, ils bénéficient d’une réduction des taux.

2.3. Qu’est-ce que c’est le droit de timbre?

C’est un impôt qui est appliqué à tous les actes, contrats, documents, titres, papiers et autres faits ou cas juridiques, y compris les cessions gratuites de biens. Dans le cas des acquisitions d’immeubles, il porte sur la valeur du contrat de vente ou sur la valeur patrimoniale fiscale des immeubles, en fonction du montant le plus élevé, résultant de l’application du taux de 0,8%.

2.4. Qu’est-ce que c’est la valeur patrimoniale fiscale?

C’est la valeur inscrite dans la matrice cadastrale, à la date du règlement. Cette matrice mentionne la description de l’immeuble, sa situation, son valeur patrimoniale fiscale et l’identité des pro-priétaires. Les matrices sont mises à jours tous les années, au 31 décembre.

2.5. Qui doit régler les impôts?

L’intéresser qui achète le bien immobilier.

2.6. Quand ces impôts doivent-ils être payés?

Ils doivent être payés avant la signature de l’acte de vente du bien immobilier. Si la cession a lieu à l’étranger, le paiement de l’impôt doit être effec-tué au cours du mois suivant.

2.7. Comment devez vous procéder pour régler les impôts?

Vous devez vous adresser à tous les bureaux du Service des impôts (ou au moyen du Portail du Service des impôts) ou à un guichet «Casa Pronta».

Ces informations ne vous dispensent pas de consulter la législation applicable

Avant tout, sachez qu’au Portugal, le terme pro-priété englobe la «pleine propriété », qui se base sur le droit plein et exclusif d’usage, d’usufruit et de disposition du bien immobilier. Ce droit confère des avantages concurrentiels important au système immobilier portugais.

Dans le domaine de la fiscalité, prenez note des informations importantes sur les impôts, les taxes et les avantages fiscaux applicables au pa-trimoine.

L’achat de biens immobiliers est soumise à la taxe municipale sur les transactions financières concer-nant des biens immobiliers et au droit de timbre.

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3. Autres Questions

Le climat - Quant au climat, nous avons des hivers doux et des étés secs et chauds. Saviez vous que le nombre d’heures de soleil arrive à atteindre les 3300 au sud du pays et 1 600 au nord, ce qui cor-respond aux chiffres les plus élevés en Europe? Dû à son climat méditerranéen très tempéré, l’hiver n’y est jamais très rigoureux, ni l’été trop chaud.

Les Portugais - Les Portugais sont sympathiques et accueillants et savent bien recevoir tous les vi-siteurs, quelle que soit leur origine. Et en réalité, ceux-ci viennent de différents coins du monde, vu que le pays est situé sur la côte ouest de l’Europe, étant donc une porte d’entrée dans l’espace Schen-gen. Une grande partie de la population sait parler des langues étrangères, notamment l’anglais.

La situation géographique - Le Portugal a une excellente situation géographique. À la conver-gence de trois continents - l’Europe, l’Afrique et l’Amérique, il a toujours été un point central sur les routes internationales les plus importantes. Il

3.1 Pourquoi choisir le Portugal?

Si vous y avez passer déjà des vacances, pour-quoi ne pas y élire un domicile?

En plus de toutes les raisons que vous connaissez déjà, sachez que le Portugal offre des conditions attractif pour votre investissement. Imaginez que vous vivez dans un pays avec une grande varié-té de paysages et à courtes distances: des plages avec des étendues de sable à perdre de vue, des montagnes et des plaines dorées, des villes vibrantes et cosmopolites et un patrimoine mil-lénaire. Vous pouvez y pratiquer du sports nau-tiques, jouer au golf sur les meilleurs terrains du monde, contempler la nature, avoir l’expérience des traitements les plus innovant en matière de bien-être ou partir à la découverte du patrimoine, des vins et d’une gastronomie unique.

y a des aéroports internationaux dans tout le pays - Lisbonne, Faro et Porto ont des vols réguliers à destination des principales villes du monde. ce qui permet de disposer d’un réseau d’acces-sibilités rapides et confortables. Saviez vous que Lisbonne est à seulement deux heures et demie d’avion de Paris ou de Londres ? Si vous souhaitez découvrir les beautés du Portugal, sachez que le pays est desservi par un réseau moderne de voies terrestres : au départ de Lisbonne, vous mettrez à peine deux heures pour atteindre Porto ou Faro, les principales villes du nord et du sud du Portugal, et environ six heures jusqu’à Madrid.

Le pays - Ayant ses frontières géographiques bien définies depuis presque neuf siècles, le Por-tugal connaît un régime parlementaire démocra-tique avec une stabilité politique. Le Portugal est membre de l’Union européenne, il fait partie du système monétaire européen et utilise la monnaie unique européenne. Le Portugal est membre ef-fectif de l’Union Européenne depuis 1986, jouis-

sant à présent d’un taux de développement parmi les plus élevés du monde.

Le coût de la vie - Le coût de la vie est considéré comme faible par la plupart des étrangers.

L’imposition - Le Portugal est aussi l’un des meilleurs pays pour acheter une maison, parce qu’il a des règles fiscales claires et transparentes et qu’il offre des facilités pour obtenir un permis de séjour, grâce à de nouvelles dispositions lé-gales plus attractives pour les investisseurs étran-gers. Il propose aussi un régime spécial pour les résidents non habituels, afin d’attirer des inves-tisseurs étrangers, grâce à des impôts sur le reve-nu très favorables.

Le réseau hospitalier et de prestation de soins médicaux, aussi bien public que privé, couvre tout le territoire, doté d’un très bon équipement et desservi par des professionnels hautement qua-lifiés et expérimentés.

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3.2. Pourquoi choisir Lisbonne?

Capitale la plus à l’ouest de l’Europe, Lisbonne, la plus grande ville du Portugal, est peuplée d’un peu plus de 800 000 lisboètes. A Lisboa, nom portugais de la ville, les quartiers se suivent mais ne se ressemblent pas. De la récente tour Vasco de Gama à la célèbre tour de Belém, Lisbonne transcende les âges avec une harmonie particu-lière. Surnommée la ville aux 7 collines, Lis-bonne bénéficie d’une topographie atypique qui permet d’avoir de nombreux points de vue sur l’ensemble de la ville. De cette magnifique cité, connue pour ses sols pavés qui embellissent cha-cune de ses ruelles, se dégage une ambiance très agréable et se balader en son sein, seul, à deux, entre amis ou en famille, est une expérience véri-tablement idyllique.

Lisbonne est maintenant considéré comme l’une des cités plus intéressantes à vivre et à faire des affaires dans l’Europe. En 2012 et 2013, le Fi-nancial Times Magazine a placé Lisbonne sur le top de la liste “European Cities & Regions of the Future”.

Marché de l’immobilier à Lisbonne: location (par mois)

Zone T1 - T2 T3 - T4 House

1. Chiado, Príncipe Real, Lapa, Santos € 900 - € 1600 € 1800 - € 4000 > € 3500

2. Avenidas Novas, Amoreiras € 600 - € 1200 € 1500 - € 3000 -

3. Laranjeiras, Telheiras, Lumiar € 500 - € 1000 € 1000 - € 2500 -

4. Almirante Reis, Historical zone € 300 - € 900 € 1000 - € 2000 € 1000 - € 2500

5. Parque das Nações € 700 - € 1500 € 1500 - € 3500 > € 3000

6. Restelo € 800 - € 1300 € 1500 - € 3500 € 1500 - € 5000

7. Cascais / Estoril € 1000 - € 2000 € 1800 - € 4500 € 2500 - € 9000

Autres informations sur lisbonne – Ecoles Internationales

Boa Ventura Montessori (www.boaventuramontessori.com)

Carlucci American International School of Lisbon (www.caislisbon.org)

Escola Alemã de Lisboa (www.dslissabon.com)

International Christian School of Cascais (www.icsc.pt)

International Preparatory School (www.ipsschool.org)

Liceu Francês (www.lfcl-lisbonne.eu)

St. Dominic’s International School (www.dominics-int.org)

St. James’ Primary School (www.stjamesschool.pt)

St. John’s School (www.stjohns-school.com)

St. Julian’s School (www.stjulians.com)

St. Peter’s School (www.st-peters-school.com)

Autres informations sur lisbonne – Hôpitaux

British Hospital Lisbonne XXI (www.british-hospital.pt)

Hôpital Cuf Descobertas (www.cufdescobertas.pt)

Hôpital Cuf Infante Santo (www.cufinfantesanto.pt)

Hôpital da Luz (www.hospitaldaluz.pt)

Hôpital de Cascais (www.hospitaldecascais.pt)

Hôpital de Santa Maria (www.chlc.min-saude.pt)

Hôpital de São José (www.chlc.min-saude.pt)

Hôpital des Lusíadas (www.lusiadas.pt)

Hôpital Prof. Doutor Fernando Fonseca (Amadora Sintra) (www.hff.min-saude.pt)

Marché de l’immobilier à Lisbonne : ventes (prix m²)

Surface prix m²1. Chiado, Príncipe Real, Lapa, Santos € 4500 - € 6500

2. Avenidas Novas, Amoreiras € 3500 - € 5000

3. Laranjeiras, Telheiras, Lumiar € 3000 - € 4000

4. Almirante Reis, Historical Zone € 2500 - € 4000

5. Parque das Nações € 3500 - € 5000

6. Restelo € 3000 - € 6500

7. Cascais / Estoril € 3000 - € 8000

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3.3. Pourquoi choisir Engel Völkers Lisbonne?

Les agences immobilières Engel & Völkers comptent parmi les leaders sur le marché dans le domaine des propriétés haut gamme. Notre ré-seau d’agences, présent dans la majorité des pays d’Europe, aux Etats-Unis, en Afrique du Sud, en Asie et dans les Emirats d’Arabie, vous garan-tit une satisfaction totale, des démarches d’achat simplifiées et une étude complète de votre bien de prestige.

Par la coopération avec les clients d’Engel & Völkers, il ya été crée une plateforme unique pour la recherche ou la vente de biens fonciers. Les collaborateurs d’Engel & Völkers possèdent un accès à un réseau central de données pour l’échange d’offres de marché et de demandes des clients.

En activité depuis 2006, Engel Völkers Lisbonne accompagne ses clients avec un service de quali-té, basé sur l’ expérience et compétence.

www.engelvoelkers.com/lisboawww.engelvoelkers.com/cascais