ETUDE DE SOL ET DE FILIERE POUR LA REALISATION D'UN … · Société SOGEBRAS SAS Rue de l'Houmaille - Commune de NANTES GEOSCOP 17/16.68-S 2 1‐1 GEOMORPHOLOGIE ‐ TOPOGRAPHIE

GEOSCOP 17/16.68-S

ETUDE DE SOL ET DE FILIERE POUR LA REALISATION

D'UN ASSAINISSEMENT AUTONOME

DEMANDEUR NOM - Prénom : SOGEBRAS SAS – représentée par Mme MARIOT Julie Adresse : 3 Rue de l'Ile Chupin 44340 BOUGUENAIS Téléphone : 02 40 65 38 76

AGENCE IMMOBILIERE/ARCHITECTE/CONSTRUCTEUR/MAITRE D'ŒUVRE/BUREAU D’ETUDE

NOM - Prénom : Adresse : Téléphone-Fax :

TERRAIN Commune de : NANTES Adresse des travaux : Rue de l'Houmaille – 44100 NANTES Parcelles cadastrales : IY n°90 - 12000 m²

CARACTERISTIQUES DU TERRAIN Modulaire : Vestiaire et coin repos – 10 salariés

Société SOGEBRAS SAS Rue de l'Houmaille - Commune de NANTES

GEOSCOP 17/16.68-S

DOCUMENTS MIS A DISPOSITION POUR LA REALISATION DE L’ETUDE

- Vue aérienne actuelle - Vue aérienne avec travaux projetés


GEOSCOP 17/16.68-S

CARTE DE SITUATION

Fond de plan : Géoportail


GEOSCOP 17/16.68-S

EXTRAIT CADASTRAL

Fond de plan : Géoportail

Zone d’étude


GEOSCOP 17/16.68-S 1

‐ 1 ‐ ANALYSE DU SITE Les mesures et observations sur le terrain ont eu lieu le 26 octobre 2017, par beau temps.

DEMANDEUR

Nom Prénom : Société SOGEBRAS SAS Représentée par Mme MARIOT Julie

Adresse : 3 Rue de L’ILE CHUPIN 44340 BOUGUENAIS

PROJET

Objet de l’étude : Permis de construire et rénovation du système d’assainissement existant.

Adresse du projet : Rue de l’Houmaille 44100 NANTES

Références cadastrales : IY n°90

Superficie de la parcelle : 12 000 m²

Superficie de la zone disponible pour l’assainissement autonome :

< 10 m², surface disponible entièrement bitumée

Zonage de la zone du projet : UG – Port de Nantes

DESCRIPTIF DU BATIMENT

Type et usage : Modulaire : Vestiaire et coin repos. L’occupation du bâtiment est continue sauf en soirée, 5 jours sur 7

Nombre de pièces principales déclaré : *

Sans objet

Nombre d’usagers : L’effectif présent sur site est de 10 salariés

* la règle de dimensionnement fait référence au code de la construction et de l'habitation (l'article R. 111-1-1) : nombre de pièces principales = nombre potentiel de chambre + 1 (salon/séjour non séparé).



1‐1 GEOMORPHOLOGIE ‐ TOPOGRAPHIE Altitude (en m IGN) selon la carte IGN 1/25000 n° : 1223 Est

7 m

Pente de la zone étudiée : Inf. à 1 %

Environnement immédiat de la zone étudiée :

Nord : Rue de l’Houmaille Sud : Rue de l’île Chupin

Ouest : Parcelle d’activités industrielle Est : Parcelle d’activités industrielle

1‐2 INDICES BOTANIQUES ‐ OCCUPATION DU SOL

Végétation hygrophile : Non

ESTIMATIF D’OCCUPATION DU SOL EN POURCENTAGE :

Bâtiments : 70

Pelouse : 0

Végétation (arbres, haies,…) : 0

Zone de circulation et stationnement : 30

Piscine, mare : 0



1‐3 HYDROLOGIE

Bassin versant concerné (réf : tableau de bord des données sur l’eau en Loire-Atlantique)

Loire Aval

Exutoire local des eaux météoriques La Loire

Présence d’une piscine □ Oui Si oui, mode d’évacuation des eaux de lavage : Non

Evacuation des eaux pluviales de la propriété

Réseau interne de collecte des eaux de ruissellement

Périmètre de protection d’un captage d’eau potable

Non

Projet concerné par un PPRI (plan de prévention des risques d’inondation)

Non, en dehors du PPRI de la Loire Aval

1‐4 HYDROGEOLOGIE

Présence d’un captage d’eau à moins de 35 m (puits, forage) ?

□ Oui Non

Usage distance par rapport au dispositif

de traitement ?

Habitation raccordée à

l'AEP

NP/TN en m

Profondeur /TN en m

Déclaré en mairie : □ Oui Non Localisation : NP = Niveau piézométrique TN = Terrain Naturel AEP = Adduction d'eau potable NR = Non Renseigné La parcelle est desservie par un réseau d’adduction d’eau potable. Aucun captage d'eau utilisé pour la consommation n'a été relevé aux abords proches du site, dans un périmètre de 35 m.



‐ 2 ‐ SENSIBILITE DU MILIEU La Commune de NANTES, comme l’ensemble du bassin Loire Bretagne, est classée

« zone sensible » vis à vis d’un risque potentiel d’eutrophisation des cours d’eau (arrêté du 9 janvier 2006).

Le site étudié se situe dans un territoire à risque important d'inondation (TRI), selon le site : http://www.georisques.gouv.fr/. Ces zones sont déterminées soit en fonction d’un historique d’inondation passées soit en fonction de calculs pour situer dans le temps la possibilité d’une inondation et sa force. Le risque d’inondation du secteur étudié est très faible, classé en « évènement extrême ».

La zone d’étude se situe en dehors d’un PPRN (Plan de Prévention des Risques Naturels).

La qualité MOOx des eaux de la Loire est mentionnée en orange (classe 4) pour l'année 2010 (Référence : Matières Organiques et oxydables, données 2010 - DECV service environnement).

Le projet d’implantation des vestiaires de la Société SOGEBRAS SAS s’inscrit dans un

secteur industriel où la densité de l’habitat est faible.



SECTEUR A RISQUE SANITAIRE D'ORDRE LOCAL

Qualité MOOx : Elle indique l’altération par les matières organiques et oxydables. Cette qualité caractérise la présence de matières organiques et azotées susceptibles de consommer l’oxygène présent dans les rivières. Cette teneur en oxygène est un élément fondamental pour la vie et la richesse biologique des cours d’eaux. Les classes de qualité des eaux superficielles sont définies de la façon suivante selon le SEQ-Eau (Système d’Evaluation de la Qualité de l’eau des cours d’eau) : BLEU (classe 1) : très bonne qualité. VERT (classe 2) : bonne qualité, eau permettant la vie normale des poissons et la production d'eau potable par des traitements simples. JAUNE (classe 3) : qualité passable. La reproduction de certains poissons peut être compromise et la fabrication d'eau potable difficile. ORANGE (classe 4) : qualité mauvaise. La survie du poisson peut être compromise. ROUGE (classe 5) : qualité très mauvaise. Pollution excessive. Eau quasiment inutilisable.

GEOSCOP 17/16.68-S

COUPES DES SONDAGES

Dossier : SOGEBRAS SAS – 17.16.68-S Méthode : Tarière Commune : NANTES Date : 26/10/2017

Description lithologique :

Remblai caillouteux centimétriques.

Sable limono-argileux, coloration brun, meuble, charge caillouteuse faible.

GEOSCOP - Parc d'Activités du Moulin - 44880 SAUTRON Tél : 02.40.63.63.51 - Fax : 02.40.63.63.99 - E-Mail : [email protected]

Profondeur en m

ètres

‐1.2

‐1

‐0.8

‐0.6

‐0.4

‐0.2

0

S1

Référence des sondages



‐ 3 ‐ ANALYSE PEDOLOGIQUE (Voir Coupes de sondages) La totalité de la zone étudiée est bitumée. Aucun sondage n’a pu être réalisé dans le secteur d’implantation du vestiaire. Un sondage à la pelle mécanique, sur la parcelle voisine à environ 20 m du projet, a cependant permis la réalisation d’une coupe pédologique sur 1 m.

Sur le site étudié le sol est constitué par du remblai et des empierrements datant de la période d’aménagement des bords de Loire. Sondage : - Remblai caillouteux centimétriques. - Sable limono-argileux, coloration brun, meuble, charge caillouteuse faible. Le substratum du site est formé par des terrains rapportés, selon la carte géologique 1/50000 - feuille de NANTES.

Capacité d’épuration du sol

On distingue 4 catégories de facteurs indépendants qui interviennent dans l'aptitude technique des sols à l'assainissement autonome : 1- le sol : texture, structure, gonflement et conductivité hydraulique 2- l'eau : profondeur de la nappe pérenne, existence temporaire d'une nappe perchée (traces d'hydromorphie), possibilité d'inondations 3- la roche : profondeur de la roche altérée ou non 4- la pente : pente du sol naturel en surface



Selon les caractéristiques de ces 4 critères, il est possible d'attribuer aux sols, une notation codée suivant le tableau ci-après : Appréciation SOL EAU ROCHE PENTE Code Perméabilité Hydromorphie Profondeur du

substrat pourcentage

Code 1 - FAVORABLE

Bonne >0,80m >1,00m <5%

Code 2 – MOYENNEMENT FAVORABLE

Moyennement 0,40 à 0,80m 0,50 à 1,00m 5 à 10%

Code 3 - DEFAVORABLE

Mauvaise <0,40m <0,50m >10%

Cette codification permet d'attribuer à chaque site un indice S.E.R.P. (Sol-Eau-Roche-Pente), représentatif de son aptitude à l’assainissement autonome. Avec comme caractères importants pour évaluer l'aptitude d'un sol les codes Sol et Eau. Selon les sondages réalisés sur la parcelle, l’indice S.E.R.P. relevé est le suivant : 1-1-1-1. Nous estimons la perméabilité supérieure à 10 mm/h, avec une réserve sur la nature du sol au droit du système d’assainissement proposé : sondage impossible, zone entièrement bitumée. Le projet n’est cependant pas favorable à un épandage souterrain à faible profondeur par tranchées d’infiltration. En effet, le projet de création de bâtiment (garage, atelier,…) et les contraintes de circulation et stockage impliquent la mise en place d’un système d’assainissement ayant une faible emprise au sol et ce afin de gêner le moins possible l’entreprise dans son activité. De plus le secteur est classé dans une zone à risque important d'inondation lors d’événement extrême. Il faudra donc reconstituer un sol filtrant en installant un dispositif de traitement agréé étanche, figurant dans la liste des dispositifs agréés parue au journal officiel.



‐ 4 ‐ PROPOSITION DU SYSTEME DE TRAITEMENT DES EAUX USEES FILIERE AGREEE* (FILTRE COMPACT OU MICROSTATION) + RELEVAGE (facultatif en fonction du système choisi et du choix de l’exutoire) + EXUTOIRE. Le système est préconisé sous réserve que la cote actuelle du terrain soit conservée et que la structure géologique de la parcelle décrite précédemment ne soit pas modifiée. Cette filière est proposée compte tenu des documents mis à disposition et des caractéristiques des locaux indiqués par le demandeur à ce jour. Le terrassement lors de la réalisation de l’assainissement, le nivellement et les cotes finales des sorties des eaux usées ne peuvent donc être pris en compte dans la réalisation des schémas suivants. Cette étude se base nécessairement et pour certains cas, sur des hypothèses (niveau de plancher pour maison neuve, estimation des hauteurs de sorties eaux usées dans le cas d’une maison existante si celles-ci n’ont pas été découvertes par le propriétaire lors de notre passage…). Ces hypothèses devront être vérifiées par le propriétaire et l’entreprise de travaux. La solution d’assainissement devra être adaptée si nécessaire (mise en place d’une pompe par exemple). *Le terme « filière agréée » inclut les micro-stations d’épuration biologique et les filtres compacts, autorisés par l’arrêté du 7 sept 2009 modifié par l’arrêté du 7 mars 2012. Se référer à la liste jointe ou sur le site : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/agrement-des-dispositifs-de-traitement-r92.html

‐ 5 ‐ DIMENSIONNEMENT (Voir Plan de détail et Profil) Assainissement existant : actuellement les eaux usées des vestiaires sont collectées dans une fosse étanche de 6000 litres, récemment cassée lors d’une manœuvre de véhicule. Rappel :

Le projet concerne le déplacement d’un bungalow vestiaires et coin repos existant et la mise en place d’un assainissement autonome pour ce modulaire. Les bâtiments projetés autour (garage, local de charge) n’auront pas d’eaux usées à collecter. De par les contraintes importantes d’emprise au sol disponible et de circulation de véhicules, nous proposerons uniquement une filière agréée de type filtre compact ou micro-station pour diminuer l’emprise de l’installation.



Usagers : un maximum de 10 personnes peut travailler ensemble sur une période de 8h.

1 équivalent habitant (EH) rejette 150 l/j.

Coefficient correcteur pour un employé de bureau : 0,5 (circulaire du 22 Mai 1997, tab n°2).

Soit un volume journalier théorique de (150 x 0,5 X 10) = 750 litres/jour et un dimensionnement par Equivalent Habitant (EH) de 5 EH. La filière d’assainissement biologique et compacte dimensionnée pour 5 EH minimum sera implantée à l’Est du bungalow. Elle collectera l’ensemble de ses eaux usées et sera située sous une zone de circulation. L'installation d'épuration biologique devra figurer sur la liste des dispositifs agréés par les ministères en charge de l'écologie et de la santé (se référer à la liste jointe). Elle sera vendue avec un contrat d’entretien et devra avoir une qualité de rejet en adéquation avec la législation. Son utilisation implique l’existence d’un exutoire pour évacuer les effluents épurés en sortie de traitement (cf. REJET). Selon les données pédologiques relevées sur le terrain et bibliographiques, la pose de la filière sera réalisée en terrain meuble, sec et exceptionnellement inondable (se référer aux caractéristiques de pose du fabricant). Du fait de son emplacement à proximité de la Loire une circulation d’eau dans la couche superficielle du terrain est envisageable, une préférence sur un système adapté au terrain saturé est conseillée, par remontée de nappe. Au préalable, si le modèle retenu n’est pas celui pris en exemple dans l’étude, nous contacter pour validation de la station. Un second paramètre conseillé est d’installer un dispositif capable de fonctionner par intermittence de par l’absence d’activités le week-end. Le souhait du propriétaire est d'installer une filière d’assainissement ayant besoin d’un minimum d’entretien et d’électricité. Au vu de l'aménagement projeté du terrain et après explication des différentes filières d’assainissements autonomes possibles avec leurs avantages et inconvénients, nous étudierons la pose d’une filière compacte avec rejet gravitaire dans le réseau EP sous chaussée. Dans l’optique envisagé d’une station compacte par filtration, plusieurs filières sont envisageables : COMPACT’O ST2-R, X-PERCO, FILTRE A ZEOLITHE (EPARCO), ECOFLO, EPURBA, BIOROCK R, … (cf. liste jointe).

Cote altimétrique (fe : fil d'eau - tn : terrain naturel)0.00m

Fosse étanche existante à déconnecter et à remblayer

Situation de la coupe pour la réalisation du profil en long

Regard de fonctionnement à poser

Eau pluviale

Canalisation enterrée à poser de la sortie du traitement

A-B

S1-2

Sortie + canalisations EU ( Position indicative)Ventilation secondaire

à l'exutoireSondages tarière

Extracteur statique

Plan de détail - Echelle 1/250 --- Dossier 17.16.68

EM Eaux Ménagères

EV Eaux Vannes

Avaloir à grille - regard EP existant

= Eaux Usées EU

Regard de fonctionnement existant

Ex : X-PERCO 5 EHFosse Toutes Eaux de 3500 litres

Zone de Traitement : filtre à Xylit monocuve 2013-012-mod01

Lim

ite d

e pa

rcel

le

EO

S

Nord

10 m0 m

+0.24m +0.30m

-0.03m

-0.04mfe-0.89m

+0.07m

-0.12mfe -4.42m

-0.13m

+0.09m

+0.09m+0.07m

Clo

tûre

A

Rue de l'HoumailleB

"zone de circulation

Entrepôt existant

Futur emplacement des vestiaires

Local de charge projeté

Garage projeté

Aire de lavage

EU

Actuel emplacement des vestiaires

projeté

entièrement bitumée"

0.00m

0.00m

+0.06m

+0.05m

Cuve projetée

"zone de circulation projetée"

S pelle mécanique (à 10m)



Cependant, seule la filière X-PERCO permet la circulation de véhicules légers (véhicules inférieurs à 3,5 tonnes) sans aménagement supplémentaire. En effet, les autres filières nécessiteraient la pose d’une dalle de répartition des charges. Elle possède également l’avantage comme l’Ecoflo pack d’avoir une emprise au sol réduite (une seule cuve pour la X-PERCO 5 EH). Nous étudierons donc la pose de ce filtre compact. Dans l’optique où cette filière ne serait pas retenue, il faudrait mettre en place une dalle autoportante de répartition des charges au-dessus de la filière choisie. Rappel : Filière compacte par massifs filtrants

- Diverses études démontrent que ces filières sont plus performantes (qualité du rejet atteinte à + de 90% du temps).

- L’entretien de ces filières reste limité à la vidange de la fosse toutes eaux (tous les 4 ans). L'inconvénient principal est le dénivelé important entre leurs entrée et sortie, nécessitant souvent la mise en place d’une unité de relevage.

- Les filtres compacts utilisent des matériaux de filtrations, ils n’ont besoin à l'inverse des micro-stations à cultures fixées ou boues activées, d’aucun apport d’électricité. Ces systèmes fonctionnent de manière autonome et sont adaptés à un usage par intermittence.

PROPOSITION : FILIERE PAR MASSIF FILTRANT EXEMPLE : FOSSE TOUTES EAUX (FTE) + FILTRE X-PERCO 5 EH en mono-cuve (Agrément 2013-012-mod01) + EXUTOIRE Remarque : si le modèle retenu n’est pas celui pris en exemple dans l’étude, nous contacter pour validation de la station. Ce système d’assainissement ne nécessitera pas, dans ce cas, d’électricité et un minimum de maintenance, sous réserve du choix effectif de la filière et de la pose d’une unité de relevage. La filière prise en exemple : X-PERCO mono-cuve de 5EH, comprend un seul ouvrage et deux compartiments : un traitement primaire et un traitement secondaire (fosse + filtre). Les autres filières comprennent généralement 2 cuves, ce qui augmente l’emprise au sol de la filière. Le souhait du propriétaire étant de disposer d’une zone d’implantation minime pour des contraintes d'aménagement et de circulation. La filière sera installée à l’Est du modulaire, sous une zone de circulation et stationnement.

Modification de direction de la coupe

Limite de propriété.

Situation de la coupe : cf. plan de détail.

Les cotes de la filière d'assainissement sont mentionnées à titre indicatif. Elles ne tiennent compte ni du terrassement, ni du nivellement

et ni des cotes de sortie des eaux usées consécutifs à la

construction ou rénovation de l'habitation

Cote projet-0.82m/A

Cote terrain naturel-0.82m/A

Profil en long du projet - 17/16.68 - Echelle 1/100

Exemple : Filière X-Perco® France C-90 5 EH monocuve

EU

Ventilation primaire

Légende :

2 - té plongeant ventilé3 - Préfiltre4 - Auget basculant5 - Massif de Xylit6 - Apport en oxygène

4

3

5

6

2

Terrain naturel (zone bitumée)

Ventilation n°3

(2013-012-mod01)

filière X-PERCO BETON 5 EH

Regard de fonctionnement n°1

TN 0.0m

niveau dalle

44.5 m

pente 0.5%

pente 2%

Lit de pose

(peut être déportée) du massif filtrant

Garage projeté

Vestiaires

Sortie EU estimée : -0.20m

A

Ventilation secondaire de la FTE

EXUTOIRE :Regard pluvial

existant, sous chaussée

B

Respecter les prescriptions de pose du fournisseur

TN entrée fosse :0.00m/A

fil d'eau sortie filtre : TN sortie filtre :

-4.42m/A

fil d'eau = axe tuyau

Fond exutoire :

fil d'eau entrée fosse :

fil d'eau tuyau à exutoire :-1.61m/A

0.00m/A

-0.23m/A

-1.39m/A

Terrain naturel (zone bitumée)


GEOSCOP 17/16.68-S 10

Pour les produits de la gamme X-Perco C-90 (fabricant Eloy Water), en cas de trafic de véhicules supérieur à 3,5 tonnes ou en présence d’une hauteur de remblai supérieur à 80 cm, il est indispensable de prévoir et dimensionner une dalle de répartition de charges au-dessus de la (ou des) cuve(s). Cette dalle est à faire dimensionner par un bureau d’études spécialisé en stabilité ou par le fabricant. En standard, les tampons en polyéthylène Eloy Water supportent la charge des piétons. En cas de trafic de véhicule inférieur à 3,5 tonnes, il est obligatoire de prévoir des rehausses et tampons adaptés (classe de résistance B125). L'installation de la station X-PERCO peut être réalisée en présence d'une nappe phréatique tant que la hauteur maximale de la nappe se situe en dessous du fil d'eau du décanteur primaire, dans cette logique il est conseillé l’installation d’un drainage périphérique pour ne pas dépasser ce seuil. Traitement primaire (1er compartiment) : Une Fosse Toutes Eaux (FTE) béton de 3500 litres, avec préfiltre incorporé, assurera le prétraitement (décantation). La FTE est pourvue d’un système de ventilation nécessaire à son bon fonctionnement, (ventilation secondaire). Les gaz de fermentation produits (H2S) doivent être évacués par un système de ventilation muni d’un extracteur statique ou éolien situé au minimum à 0,40 m au-dessus du faîtage et à au moins 1 m de tout ouvrant et toute autre ventilation, l’extracteur ne peut donc pas être camouflé. Le tracé de la canalisation d'extraction doit être le plus rectiligne possible, sans contre-pente et de préférence en utilisant des coudes inférieurs ou égaux à 45°. Traitement secondaire (2ème compartiment) : Le lit à massif de Xylit de 5 EH assurant le traitement secondaire des eaux prétraitées sera implanté en aval de la FTE. La distribution des eaux prétraitées sur la surface du filtre est assurée par des augets basculants. La collecte des eaux traitées est réalisée en fond de cuve, par une rampe d’évacuation vers la sortie puis les eaux rejoignent un exutoire (cf. rejet). Une aération du média filtrant est également nécessaire. Le filtre possède donc une entrée d’air située à 20 cm au-dessus du sol et équipée d’un chapeau d’évent. La distance minimale entre la ventilation du décanteur primaire et l’aération du filtre sera de 5m minimum. Le filtre est équipé d’un indicateur de niveau avec une alarme sonore et visuelle en cas de surcharge.


GEOSCOP 17/16.68-S 11

REJET (exutoire) : L'utilisation d'une filière compacte implique l’existence d’un exutoire pour évacuer les effluents épurés en sortie de traitement. Deux exutoires sont disponibles, le premier une grille avaloir proche (sur la propriété) nécessitera une unité de relevage car peu profond et le second un regard sous trottoir (plus éloigné), permettra une évacuation gravitaire (profond de 4.30m). Le second sera choisi dans ce projet. Une autorisation du propriétaire de ce réseau (Port de Nantes) devra être obtenue avant de réaliser la connexion. Une canalisation enterrée sera donc posée de la sortie de la filière jusqu'au regard EP existant situé sur le réseau pluvial du Port, longeant la propriété au Nord et distant d’environ 44 m de la filière projetée. Cette canalisation contournera les bâtiments projetés et sera située sous une zone de circulation. Il est proposé en complément la pose d’un clapet anti-retour à l'extrémité de cette canalisation. Sous les zones de circulation, les canalisations devront être renforcées. Remarque : Dans l’optique d’un refus de raccordement sur le réseau EP du port, une unité de relevage sera nécessaire pour évacuer les eaux traitées dans la grille avaloir proche. La pose d’une micro-station pourra être envisageable (après accord du SPANC) afin d’éviter cette unité de relevage et permettre un rejet gravitaire dans la grille avaloir existante. Le rejet devra s’effectuer à une cote supérieure au fil d’eau, afin d’éviter toute obstruction du collecteur et afin que les eaux pluviales ne puissent perturber celui des effluents. Eléments complémentaires : Les pentes minimums seront appliquées, soit 2% en amont des ouvrages et 0.5% en aval. Au vu de l’implantation des filières (bord de Loire) il sera nécessaire de poser en complément un drainage périphérique aux ouvrages. Il sera posé le plus bas possible de manière à conserver une évacuation gravitaire jusqu’à la grille avaloir existante situé sur la propriété à 10m de la filière proposée. Il est recommandé la mise en place d'un regard de fonctionnement avec cunette aménagée et tampon siphonné en amont de la filière.


GEOSCOP 17/16.68-S 12

Afin de permettre la circulation de véhicules et/ou le stockage de charges lourdes sur les cuves, une dalle autoportante de répartition des charges sera mise en place, si la filière mise en place ne tolère pas cette charge et/ou la hauteur de remblai à mettre en place au-dessus. Une signalétique devra être mise en place au-dessus de la filière pour éviter le passage d’engins lourds (> 3,5 tonnes). NB : les filières proposées, ainsi que toutes celles mentionnées sur la fiche de renseignement, peuvent s'implanter en présence de nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter leurs conditions spécifiques de mise en œuvre. Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d’air constituée par la canalisation d’amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu’à l’air libre au-dessus du toit (ventilation primaire). Le terrassement est à proscrire lorsque le sol est détrempé. Il est déconseillé de réaliser les travaux sous la pluie (bâcher et attendre). Dans le cas contraire, épuiser la fouille. La cote de sortie EU de l'habitation sera fixée de façon à assurer un écoulement gravitaire tout au long de la filière de traitement. En cas d'impossibilité un relevage devra être prévu. Si l'extension du réseau eaux usées est prévue à plus ou moins long terme, l'assainissement individuel doit être conçu de façon à pouvoir être mis hors circuit et la construction directement raccordée au réseau collectif. Il est rappelé que les travaux d'implantation de la filière d'assainissement doivent être contrôlés avant la remise en état du terrain, par le service public d'assainissement non collectif de la communauté de communes (SPANC) ou par un organisme tiers désigné par la communauté de communes. Les ouvrages seront placés à plus de 3m des limites de propriété mais à moins de 5m du bâtiment (distances recommandées). Les eaux pluviales ne devront pas être dirigées vers le système de traitement. Elles seront dans ce cas soit directement dirigées dans le fossé communal, soit stockées en partie ou infiltrées in-situ sans pour autant gêner le fonctionnement du système d’assainissement mis en place.


GEOSCOP 17/16.68-S 13

‐ 6 ‐ REMISE EN ETAT ‐ RECONSTITUTION DU TERRAIN La surface utilisée pour la filière de traitement devra être hors de toute zone de parking, de circulation, de construction même légère. Aucun arbre ni arbuste n’y sera planté. Tous les éléments constitutifs de la filière implantés sous les voies de circulation devront être protégés pour assurer le passage de véhicules. Toute plantation d’arbres ou de végétaux développant un système racinaire important sera effectuée à une distance minimale de 3 m du dispositif d’assainissement, de même que les zones de culture dont l’entretien suppose l’utilisation d’engins même légers, risquant d’affecter les matériaux mis en place à faible profondeur. Aucun revêtement imperméable à l’air et à l’eau ne doit recouvrir, même partiellement, la surface consacrée à l’épandage (filières classiques et à zéolithe). ‐ 7 ‐ ENTRETIEN DES DISPOSITIFS D’ASSAINISSEMENT AUTONOME L'entretien des dispositifs d'assainissement autonome est un élément prépondérant du bon fonctionnement des installations. Cet entretien porte essentiellement sur la F.T.E. Il consiste en une vidange lorsque l’épaisseur cumulée des boues et des flottants (croûte) représente 50% de la hauteur utile de la fosse et au nettoyage du préfiltre aussi souvent que nécessaire (2 fois/ an minimum) afin de limiter les départs éventuels de matières et les risques de colmatage des drains. En effet, un effluent insuffisamment préparé risque de porter préjudice au système épurateur situé en aval : les risques de colmatage des épandages souterrains, des lits à massif de zéolithes, à fragments de coco, à écorces de pins ou des filtres à sable sont alors à craindre. Le massif devra aussi être renouvelé tous les 6-8 ans dans le cas de filtre compact, ou dans le cas des filtres à écorces de pins, une mise à niveau sera juste nécessaire. Pour les filières agréées, il correspondra aux instructions d'exploitation et de maintenance, claires et compréhensibles fournies par le fabricant (réf guide technique). Toute opération de vidange ne peut être exécutée que par un entrepreneur autorisé par le Maire. Les justifications de ces opérations sont tenues à la disposition des autorités sanitaires. Toute opération d'entretien sur un appareil comportant un dispositif électromécanique est consignée dans un carnet. Il est également rappelé que les regards de la filière de traitement doivent rester accessibles et ne pas être recouverts permettant ainsi de vérifier de façon régulière le bon écoulement des eaux tout au long de la filière.

GEOSCOP

TOPAZE T5avec filtre à sable

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2010-003*

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BIONEST FranceZone d’Activité Eurocentre

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Tél. 05 61 70 62 91Mail. [email protected]

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BIOFRANCE F4 2010-006bis*

BIOFRANCE PLAST F4 2010-007*

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1 bis, rue de l'Eglise 08000 Charleville Mézières

Tél.: 00.32.42.20.52.30 E-mail : [email protected]

SEPTODIFFUSEUR SD23 fosse septique + unité septodiffuseur + filtre à sable 2010-009*SEBICO

8 bis, Place Charles-de-Gaulle, BP 8795210 Saint-Gratien

Tél. 01 49 71 85 00http://www.sebico.fr/index.php

BIO REACTION SYSTEM Microstation à culture fixée 3 cuves 2010-010*PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT

12, avenue du Lieutenant-Atger13690 Graveson

Tél. 04.32.61.47.41Mail. [email protected]

http://www.phytoplus-environnement.com/

OXYFIX C-90 MB 5 EH 6000 microstation à culture fixée - monocuve 2015-001-ext03-4*ELOY FRANCE

Rue du Château 1059100 Roubaix

Tél. 09 77 19 67 35Mail. [email protected]://www.eloyfrance.com

GAMME ECOFLO - EPURFIXPOLYETHYLENE ET POLYESTER

fosse septique + filtre coco (monocuve pour les maxi) 2012-026

GAMME ECOFLO BETON S1 fosse septique + filtre coco 2016.003.EXT 19 à 28

GAMME ECOFLO BETON S2 fosse septique + filtre coco 2016.003.EXT 29 à 35

GAMME ECOFLO BETON U1 fosse septique + filtre coco 2016.003.EXT 36 à 43

GAMME ECOFLO POLYETHYLENE PE1

fosse septique + filtre coco 2016.003.EXT 1 à 10

GAMME ECOFLO POLYETHYLENE PE2

fosse septique + filtre coco 2016.003.EXT 11 à 18

BIODISC BA 5EH microstation à culture fixée - monocuve 2010-022bis* KINGSPAN ENVIRONMENTAL

18 ZA du Perrelly38300 Ruy Montceau

Tél. 04 74 99 04 [email protected]

http://www.environmental.kingspan.com/

FILIERE COMPACTE **EPARCO

fosse + filtre compacte zéolithe 2010-023**EPARCO ASSAINISSEMENT

18 rue de tilsitt 75017 Paris

Tél : 0 825 850 500http://www.eparco.info

FILIERE COMPACTE **BOXEPARCO

fosse + filtre compacte à écorce de pins 2014-016**EPARCO ASSAINISSEMENT

18 rue de tilsitt 75017 Paris

Tél : 0 825 850 500http://www.eparco.info

COMPACT’O ST2 et ST (Standart) fosse + filtre compact 2011-007* et 2014-011 ext 01

ASSAINISSEMENT AUTONOME13, rue de Luyot, ZI B

59113 Seclin

Tél. 03 20 32 91 46http://www.assainissement-autonome.fr

COMPACT’O ST (Renforcé) fosse + filtre compact 2014-011 ext 01*ASSAINISSEMENT AUTONOME

13, rue de Luyot, ZI B59113 Seclin

Tél. 03 20 32 91 46http://www.assainissement-autonome.fr

OXYFILTRE microstation à boues activées + filtre compacte 2011-0019STOC Environnement, 760, route

Nationale 97, 83210 La Farlède

Tél. : +33 (0)4.94.27.87.27Fax : +33 (0)4.94.27.87.28

[email protected] M . DEJEAN BOUYER - 06 89 45 31 13

BIOROCK-D5 fosse + filtre compacte 2010-026* et 2010-026 bis* BIOROCK, Z.I. Bommelscheuer, BP 102, L-4902 Bascharage, Luxembourg

E mail : [email protected]él. : +352 26 17 66 33

BIOROCK-D5-R fosse + filtre compacte 2010-026 mod 01 *BIOROCK, Z.I. Bommelscheuer, BP

102, L-4902 Bascharage, LuxembourgE mail : [email protected]él. : +352 26 17 66 33

STEPIZEN microstation à culture fixée - double cuves 2011-010*AQUITAINE BIO-TESTE, Les Sables

Nord, ZA du Pays Podensacais, 33720 Illats

Tél. 05 57 98 15 75 http://www.bioteste.fr/

EPURALIA 5 EH = STOC OXY 5 microstation à boues activées - monocuve 2011-012* ADVISAEN, 14, rue Anatole-France, 92800 Puteaux

Tél. : 01 41 02 92 52Fax : 01 41 02 92 93

[email protected]

Jardi assainissement FV + FH Filtre planté de roseau 2 filtres 2011-022 AQUATIRISPercotte, 35190 Québriac

0820.300.325http://www.aquatiris.fr/

Jardi assainissement FV Filtre planté de roseau 1 seul filtre 2014-014 AQUATIRISPercotte, 35190 Québriac

0820.300.325http://www.aquatiris.fr/

BIOKUBE 5 EH microstation à culture fixée - double cuves 2011-016SEBICO



AUTOEPURE 3000 Filtre planté de roseau 2011-004EPUR NATURE, ZAC des Balarucs, 153, avenue du Maréchal-Leclerc,

84510 Caumont-sur-Durance.

Agence Sud-OuestZA Piossane 2 Impasse Occitanie 31590 VERFEIL

Image description+33 (0)5 61 09 31 31

SIMBIOSE SB 5 EH microstation à culture fixée monocuve 2013-013-ext01*ABAS

ZA du Moulin Neuf56130 Peaule - 02 97 42 86 32

SIMB - Route de Vannes - B.P. 80011 - 44880 SAUTRON - Tél. +33 (0)2 40 20 31 48

Gamme EPURBA COMPACT 1 fosse septique + 1 filtre coco 2012-037*

gamme Stratepur, modèles Mini CP 1 fosse septique + 1 filtre coco

gamme Stratepur, modèles Maxi CP

monocuve : fosse septique + filtre coco

ENVIRO fosse toutes eaux + système d'infiltration + sable 2012-011*

DBO EXPERT inc,1410, route 222, C.P. 265,

Saint-Denis-de-Brompton, Québec JOB 2PO, CANADA.

Tél. 819.846.3642 - http://www.enviro-septic.com/France : Penet Plastiques, 6, rue de l’Avenir, 14650 CARPIQUET

Tél : 02-31-71-70-70www.penet-plastiques.fr

Végépure Compact et ProMS Fosse + Filtre planté de roseau 2012-023* et 2012-024*SARL IFB ENVIRONNEMENT611 et 891, rue du Beau-Soleil

76270 Fresles

Tél: 02 35 93 98 91 Fax: 02 35 94 07 05Email: [email protected]

AQUAMERIS AQ2 / 5P microstation à culture fixée - monocuve 2014-020 ext 02*SEBICO



AQUAMERIS fosse septique + cuve de traitement par aération 2012-030*SEBICO



TP-5EO microstation à boues activées - monocuve 2012-038*

ALBIXON a.s.Zbraslavská 55159 00 Praha 5

République tchèque

E-mail: [email protected].: 00420 775 852 111

NECOR 5 microstation à culture fixée - monocuve 2013-008*REMOSA FRANCE, 9, rue Camille-

Desmoulins, 66000 Perpignan

T. 04 26 46 79 12+34 93 869 62 65

[email protected] www.remosa.net

WPL DIAMOND EH5 microstation à boues activées - monocuve 2012-039*

WPL LimitedUnits 1 and 2 Aston Road

WATERLOOVILLEHAMPSHIRE

PO7 7UX - Royaume-Uni

Tel: +44 (0)23 9224 2600Fax: +44 (0)23 9224 2624

email: [email protected]

PUROO PE 5 EH microstation à boues activées SBR - monocuve 2014-004* ATB France, Limardié, 81220 DamiatteTél 05.63.81.18.81Fax 05.63.41.16.20

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X-PERCO - C-90 5EH 1 fosse septique + 1 filtre à Xylit - monocuve et bicuve 2013-12-MOD01 et

MOD02*

ELOY FRANCERue du Château 10

59100 Roubaix

Tél. 01 80 96 38 40Mail. [email protected]://www.eloyfrance.com

KLARO EASYONE - 5EH microstation à culture libre monocuve 2015-008*GRAF DISTRIBUTION SARL, 45,

route d’Ernolsheim, 67120 Dachstein-Gare

Téléphone : 03.88.49.73.10Fax : 03.88.49.32.80

www.graf.fr [email protected]

TRICEL SETA FR5 FTE + un massif filtrant (fibres de coco) 2016-004-ext01

Tricel Micro Station d’ÉpurationCDV 6091

31 Rue Du Breuil38350 La Mure

Tél. 01.83.64.13.23www.tricelstationdepuration.com

*Conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 - article 7

**Conformément à l'arrêté du 24 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 6 mai 1996 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif

Tél. : 01 34 25 55 55 Fax : 01 34 25 55 85

e-mail : [email protected] Web : www.stradal.fr

Liste (non exhaustive) des Dispositifs compacts de traitement des eaux usées de capacité 5 EH autorisés conformément à la législation en vigueur .

Modèles Filière N° agrément Fabricant Contacts et sites internet

SYSTEME PAR AERATION avec apport oxygèneSYSTEME PAR FILTRATION sans apport oxygène

microstation à culture fixée monocuveEPUR BIOFRANCE1 bis, rue de l'Eglise

08000 Charleville Mézières

Tél.: 00.32.42.20.52.30 E-mail : [email protected]

En gras et selon l'agrément : dispositif pouvant s'installé sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en oeuvre précisées dans le guide d’utilisation

PURFLO GROUPBP 80092 - ZI Eperonnerie49290 Chalonne S/ Loire

Tél. 02 41 74 30 30 Mail. [email protected]

http://www.apc-process.com/

2012-036*

STRADAL47, avenue des Genottes, BP 98318,

95803 Cergy-Pontoise Cedex

Documents

ETUDE DE SOL ET DE FILIERE POUR LA REALISATION D'UN … · Société SOGEBRAS SAS Rue de l'Houmaille - Commune de NANTES GEOSCOP 17/16.68-S 2 1‐1 GEOMORPHOLOGIE ‐ TOPOGRAPHIE