Structure et Structure et ServicesServices«« STSSTS »»

STS WEB, PERMET :

•La déduction des HSA (calcul, saisie des dates d’effet et motifs, mise en paie)

•La gestion des INDEMNITES : DE PROFESSEUR PRINCIPAL, DE CHEF DE TRAVAUX, DE CPGE (saisie, modification, prise en compte en temps réel, mise en paie le soir même)

Les campagnes ne concernent que les HSA

Campagne de rentréeCampagne de mise à jour

Les indemnités sont gérées au fil de la saisie

•En campagne de rentrée

•date de début au 01/09 de l ’année scolaire ou date

de début du support d ’affectation (modifiable)

•la date de fin est par défaut la date de fin d’année

ou la date de fin du support d ’affectation

•le motif est par défaut création

LES HSA

Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA

En campagne de mise à jour

– le motif:

– Avec l’application STS WEB : C’est l’établissement qui génère les HSA

– Il n’est plus possible de saisir les HSA au rectorat par le TRM

Au niveau de la base EPP

L’attribution d’ HSA est interdite à un personnel :

• N’ ayant pas d’affectation en fonction ENS CTR DOC• Ayant une modalité de service de type : TP MF MS TB• Ayant une CPA• Ayant une décharge syndicale totale• Stagiaire en situation à temps incomplet• Stagiaire IUFM (modalité d’affectation SER support PSTG)• Les documentalistes ET chefs de travaux à 100%

HSA : HEURE SUPPLEMENTAIRE ANNEE

L’attribution d’ HSA est autorisée à un personnel :

• Outre, les catégories de personnels qui en bénéficiaient déjà,

• Les DA (CDD ou CDI) sur des heures (protégées ou vacantes) au moins égales à un ½ service,

• Les documentalistes, les chefs de travaux(4 HSA maximum) faisant au moins ½ service d’enseignement,

• Les chefs d’établissements s’ils disposent d’au moins ½ service d’enseignement.

HSA : HEURE SUPPLEMENTAIRE ANNEE

Le nombre d’ HSA qu’un enseignant peut effectuer n’est pas limité

Indemnités de professeur principal

Règles de saisie:• 1 enseignant ne peut pas être professeur principal de

plusieurs divisions sur la même période, une division ne peut pas avoir plusieurs professeurs principaux sur la même période.

• Seul les éléments de structure sous contrat sont concernés.• Pour une division donnée: tout enseignant donnant des

services dans au moins 1 élément de structure (DIVISION ou GROUPE) sous contrat dans l’établissement peut être professeur principal.

Indemnités de chef de travaux

• Une seule indemnité de chef de travaux par enseignant.

Fonctionnalité accessible dans l ’établissement s'il y a des individus occupant des supports à la date d’observation dans la fonction CTR et dont la discipline de poste autorise l'indemnité

Indemnités de CPGE

Secteur privé, seuls les enseignants donnant des services à des Secteur privé, seuls les enseignants donnant des services à des

éléments de structure sous contrat ont droit à cette indemnitééléments de structure sous contrat ont droit à cette indemnité.

CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles

• Fonctionnalité visible que s'il y a des DIVISIONS OU DES GROUPES reliés à des MEF de niveau CPGE dans l'établissement.

• Attribution des indemnités de CPGE aux enseignants exerçant un service à un élément de structure de type CPGE (n ’occupant pas un support de nature CPGE)

Les Services : RAPPEL

• Un service = 1 élément de structure (div, gpe) + modalité

de cours (CG, TD…) + une matière + 1 nombre

d ’heures + 1 enseignant

• Un service libre = 1 service non rattaché à un enseignant

Services et ARE /Gestion individuelle

Saisie des services: description des 4 zones

Services et ARE /Gestion individuelle

H. Poste: nombre d’heures que doit l’enseignant dans l ’établissement (donnée EPP)

Heures enseignées: nombre d’heures de services saisi dans STS

ARA: nombre d’heures d’activité à responsabilité académique (donnée EPP)

ARE (fait ou dû): nombre d ’heures d’activité à responsabilité établissement, saisi dans STS

Le service de l’agent (au moins à ½ service) = SOMME des quotités d’occupations + ARA + SOMME des quotités de service des affectations non gérées (HSA)

Calcul des HSA/ Partie discipline

besoin en heures pour la discipline.(donnée EPP)

somme de toutes les heures poste des enseignants exerçant cette discipline dans l'établissement. (donnée EPP)

Somme de toutes les HSA des enseignants pour la discipline.(calculées dans STS Web)

Calcul STS Web:Besoin - (Apport H.poste + HSA support)

Le calcul de l'écart par discipline n'est pas bloquant pour la validation du calcul des HSA, sauf cumulé à toutes les disciplines de l'établissement (écart TRMD visible sous le bandeau de la partie établissement).

ce contrôle sera bloquant lors de la mise en paie

Calcul des HSA/ Partie enseignant

Liste les individus EPP occupant un support dans la discipline

Civilité, nom et prénom de l'enseignant.

Heures poste de l'enseignant. (Donnée provenant d'EPP).

Nombre d'heures d'HSA pour le support de l'enseignant. La valeur négative signale que l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu.

Rappel de la discipline sélectionnée

Description des évènements bloquants :Sur-cons : l'enseignant n'a pas le droit au HSA, et son nombre d'heures de service dépasse son nombre d'heures poste.Ss-serv : l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu

LEXIQUE

AA année d’avant (consultation)AP année en préparation (connexion)AC année en cours (connexion)MEF module élémentaire de formationBDA base de données académiqueARA activité à responsabilité académiqueARE activité à responsabilité établissementDGH dotation globale horaire

LEXIQUE (suite)

ORS obligation réglementaire de serviceHeures poste : nombre d’heures que doit un enseignantUAA unité administrative d’affectation(entité de gestion qui sert aux affectations et à la gestion des moyens)

UAJ unité administrative juridique(entité de gestion qui sert à la gestion des élèves)

REMARQUES

•Emploi du temps : difficultés de saisie des heures postes des enseignants quand les HSA n’ont pas été clairement déterminées sur la structure collège/lycée des annexes 3 (EDT) Exemple : 10H CLG + 10H LYCEE, où doit-on placer les heures postes ?

•Les suppléants : retard à prévoir sur le paiement des HSA des suppléants. En effet tant que l’ensemble du service d’un professeur n’est pas saisi et calculé (Heures poste + HSA), en cas d’absence, seules les heures postes peuvent être mises en paie.

REMARQUES

•Temps incomplet : les enseignants à temps incomplet pourront, s’ils le souhaitent, compléter leur service par des HSA.Cette possibilité ne doit en aucun cas se traduire par le passage à temps incomplet de maîtres qui étaient jusqu’alors à temps complet ou par la diminution du nombre des heures-poste de maîtres à temps incomplet dans le seul but de re-décomposer leur ORS entre heures poste et heures supplémentairesEXEMPLE :18 heures ne peuvent pas devenir 14 HP + 4 HSA14 heures ne peuvent pas devenir 12 HP + 2 HSA