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ECOLE OUVERTE V2.2. Budget. Diffusion – Dijon – 2005 - LM. Ecole Ouverte [Budget]. Financement du dispositif Ecole Ouverte Plusieurs partenaires financiers : Partenaires nationaux Partenaires locaux. Ecole Ouverte [Budget]. Exemple de partenaires nationaux : MEN – Vie élève - PowerPoint PPT Presentation
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ECOLE OUVERTE V2.2
Budget
Diffusion – Dijon – 2005 - LM
Ecole Ouverte [Budget]
Financement du dispositif Ecole Ouverte
Plusieurs partenaires financiers :– Partenaires nationaux– Partenaires locaux
Ecole Ouverte [Budget]
Exemple de partenaires nationaux :– MEN – Vie élève– DIV (Délégation Interministérielle à la Ville et au
développement urbain )– DPM (Direction de la Population et des Migrations
au ministère des Affaires sociales )– …
Ecole Ouverte [Budget]
Exemple de type de partenaires locaux : 3 types de partenaires locaux :
– Partenaires locaux : FSE (Fonds Social Européen) Conseil régional Conseil général Communes (Communes, Syndicat intercommunal,
Communauté urbaine, Communauté de communes)
Ecole Ouverte [Budget]
– Autres Partenaires Associations CAF Centre de loisirs Centre social … Autre (voir précisions)
Ecole Ouverte [Budget]
– Dispositifs CEL (Contrat Educatif Local ) VVV (Ville Vie Vacances) GPV (Grand Projet de Ville) DIRED (Dispositif de Réussite Educative)
Ecole Ouverte [Budget]
Plusieurs types de crédits :
– Crédits nationaux– Crédits Académiques– Crédits locaux
Ecole Ouverte [Budget]
Diagramme des flux des crédits
Ecole Ouverte [Budget]
Partenaires nationaux Partenaires locaux
Rectorat
EPLE
EPLE
EPLE (mutualisateur)
EPLE
Académie
Ecole Ouverte [Budget]
Zoom flux des crédits entre Rectorat et EPLE
Rectorat EPLECrédits par établissement
Crédits académiques
Ecole Ouverte [Budget]
Crédits Nationaux (crédits prévus / crédits délégués à l’Académie par les partenaires nationaux + reliquats (fonctionnement et rémunération) + frais de gestion). On veut mémoriser les crédits prévus par année et pour chaque partenaire nationale. La délégation de crédits pour chaque EPLE peut se faire tout au long de l’année. Elle est datée.
Ecole Ouverte [Budget]
Crédits Académiques (voir « Crédits par établissement » pour les EPLE réalisateurs) = Crédits nationaux répartis entre les EPLE réalisateurs de l’Académie. Au préalable, une dotation prévisionnelle de l’Académie pour chaque EPLE réalisateur et par année. Les crédits alloués (ici on parle de crédits ouverts) sont ensuite répartis en fonctionnement et en rémunération et peuvent être alloués tous au long de l’année. Ils sont datés.
Ecole Ouverte [Budget]
Crédits Locaux = crédits des partenaires locaux alloués aux EPLE réalisateurs. Les crédits alloués sont répartis en fonctionnement (sauf pour le partenaire local FSE, les crédits sont répartis en fonctionnement et en rémunération). Les crédits locaux sont alloués toute l’année. Ils sont datés.
Ecole Ouverte [Budget]
Particularité : le FSE– C’est le seul partenaire local qui finance des crédits
de fonctionnement ET de rémunération
Ecole Ouverte [Budget]
Des termes différents pour désigner l’allocation des crédits :– Au niveau Académie, on parle de délégation de
crédits par les partenaires nationaux– Au niveau des EPLE, on parle d’allocation de
crédits pour les partenaires locaux
Ecole Ouverte [Budget]
Les acteurs de l’application impliqués :
Académie
EPLE réalisateur
Chef d’établissement
Scolarité
EPLEmutualisateur
Mutualisateur
Ecole Ouverte [Budget]
Fonctionnalités par acteur :
Académie
Saisir / consulter les crédits nationaux
Saisir / consulter les crédits par établissements
Consulter les crédits locaux des EPLE
Ecole Ouverte [Budget]
Fonctionnalités par acteur :
EPLE réalisateur
Chef d’établissement
Consulter les crédits nationaux
Consulter les crédits académiques
Saisir / consulter les crédits locaux
Ecole Ouverte [Budget]
Fonctionnalités par acteur :
EPLEmutualisateur
Mutualisateur
Consulter les crédits nationaux des EPLE mutualisés
Consulter les crédits académiques des EPLE mutualisés
Consulter les crédits locaux des EPLE mutualisés