DOSSIER RISQUES CHIMIQUES

Santeacute et seacutecuriteacute au travail

DOSSIER

RISQUES CHIMIQUES

Ce qursquoil faut retenir

Exemples drsquoexposition aux risques

Effets sur la santeacute et la seacutecuriteacute

Approche geacuteneacuterale de preacutevention des risqueschimiques

Eacutevaluation des risques chimiques

Suppression ou substitution des produitschimiques dangereux

Protection collective contre les risqueschimiques

Stockage des produits chimiques

Mesures drsquohygiegravene pour la preacutevention desrisques chimiques

Mesures drsquourgence face au risque chimique

Protection individuelle contre les risqueschimiques

Preacutevention meacutedicale des risques chimiques

Information et formation aux risques chimiques

Reacuteglementation de la preacutevention des risqueschimiques

Maladies drsquoorigine professionnelle et accidentsdu travail

Travaux de lINRS sur les risques chimiques

Publications outils liens utiles

Foire aux questions

SOMMAIRE DU DOSSIER

Accueil gt Risques gt Chimiques

Ce qursquoil faut retenirOmnipreacutesents sur les lieux de travail les produits chimiques passent parfois encore inaperccedilus Pourtant de nombreuxproduits chimiques peuvent avoir des effets sur lrsquohomme et son environnement Repeacuterer les produits les meacutelanges oules proceacutedeacutes chimiques dangereux et connaicirctre leurs effets constituent une premiegravere eacutetape avant la mise en œuvredes moyens de preacutevention adapteacutes

Colles reacutesines fluides diluants deacutegraissants colorants peintureshellip Les produits chimiques sont preacutesents dans tous les secteurs drsquoactiviteacute Ils sont

utiliseacutes de faccedilon deacutelibeacutereacutee en tant que substances (pures) ou plus freacutequemment en tant que meacutelanges synthegravese industrielle analyse en laboratoiretraitement de surface deacutepotage deacutegraissage nettoyagehellip

eacutemis par une activiteacute ou un proceacutedeacute (combustion deacutegradationhellip) sous forme de poussiegraveres fumeacutees vapeurs gaz ou brouillards

Les produits chimiques qui entrent en contact avec le corps humain (par les voies respiratoires la peau ou la bouche) peuvent perturber le fonctionnement delrsquoorganisme Ils peuvent provoquer

des intoxications aigueumls avec des effets plus ou moins graves

des intoxications chroniques le contact reacutepeacuteteacute avec certains agents chimiques mecircme agrave de faibles doses peut alors porter atteinte aux poumons aux nerfsau cerveau aux reinshellip

Les produits chimiques sont en outre parfois agrave lrsquoorigine drsquoincendie et drsquoexplosion et peuvent avoir des reacutepercussions au-delagrave de lrsquoentreprise sur lrsquoenvironnementen cas notamment de dysfonctionnements (renversement ou deacuteversement accidentel rupture de confinement fuiteshellip)

La preacutevention des risques chimiques sappuie sur les principes geacuteneacuteraux de preacutevention 1 Elle repose notamment sur une identification des produits dangereuxpreacutesents dans lrsquoentreprise quelle que soit son activiteacute et sur une eacutevaluation des risques exhaustive et rigoureuse De plus la reacuteglementation preacutevoit desdispositions speacutecifiques pour les agents chimiques dangereux les agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) et les proceacutedeacutescanceacuterogegravenes Ainsi plus un produit ou un proceacutedeacute chimique est dangereux plus les regravegles de preacutevention agrave respecter pour proteacuteger les travailleurs sont strictes 1 httpwwwinrsfrdemarcheprincipes-generauxintroductionhtml

Eacuteviter les risques si possible en les supprimant

Eacutevaluer les risques et les combattre agrave la source

Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne lrsquoest pas ou ce qui lrsquoest moins (principe de substitution des produits dangereux par des produitspreacutesentant moins de risques)

Privileacutegier les mesures de protection collective (ventilation et assainissement de lrsquoair systegraveme clos meacutecanisation encoffrementhellip) par rapport auxmesures de protection individuelle

Former et informer les salarieacutes sur les risques et leur preacutevention sans neacutegliger les mesures drsquohygiegravene et drsquourgence

Grandes lignes drsquoune deacutemarche de preacutevention des risques chimiques

Retrouvez ce dossier sur le site de lINRS wwwinrsfrrisqueschimiqueshtml

copy INRS 2018 Page 1 67

RISQUE CHIMIQUE QUELQUES DEacuteFINITIONS Agrave CONNAIcircTRE

Produit chimique Produit commercialiseacute ou non drsquoorigine naturelle ou fabriqueacute utiliseacute ou eacutemis sous diffeacuterentes formes (solide poudre liquidegaz poussiegravere fumeacutee brouillard particules fibreshellip)

Danger Proprieacuteteacute intrinsegraveque drsquoun produit chimique susceptible drsquoavoir un effet nuisible (sur lrsquohomme lrsquoenvironnement ou lesinstallations)

Risque chimique Ensemble des situations dangereuses impliquant des produits chimiques dans les conditions drsquoutilisation etou drsquoexposition

Nomenclaturechimique

Systegraveme ou meacutethode de deacutenomination des produits chimiquesIl en existe plusieurs (drsquoougrave plusieurs noms possibles pour un mecircme produit) Lrsquoune drsquoelles est officielle celle de lUnion internationalede chimie pure et appliqueacutee (UICPA ou en anglais IUPAC International Union of Pure and Applied Chemistry)

Numeacutero CAS Numeacutero denregistrement unique eacutetabli pour tout produit chimique polymegravere seacutequence biologique et alliage par le ChemicalAbstracts Service tregraves pratique pour toute recherche drsquoinformation (utiliseacute par toutes les sources documentaires drsquoinformation)

Classification Systegraveme permettant de speacutecifier de faccedilon systeacutematique un produit chimique en fonction de ses caracteacuteristiques de sesproprieacuteteacutes de sa toxiciteacute ou de sa dangerositeacute (critegraveres reconnus au niveau national ou international)Certaines substances (dites dangereuses) sont couvertes par une classification reacuteglementaire europeacuteenne permettant drsquoeacutetablirnotamment un eacutetiquetage tenant compte de cette dangerositeacute

Toxiciteacute Effets neacutefastes sur lrsquoorganisme conseacutecutifs agrave une exposition se manifestant dans des deacutelais variables (certains pouvant semanifester tregraves rapidement apregraves lrsquoexposition drsquoautres tregraves longtemps apregraves lrsquoexposition

CMR Produit canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction

Se reporter eacutegalement aux deacutefinitions reacuteglementaires issues du Code du travail (mentionneacutees dans le paragraphe Reacuteglementation)

Pour en savoir plus



DOSSIER 112017

Agents chimiques CMR

Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes outoxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensable deles repeacuterer pour preacutevenir les expositions 2

2httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml

DOSSIER 012015

Cancers professionnels

Ce dossier fait le point sur les cancers drsquoorigine professionnelle facteurs derisques agents canceacuterogegravenes politiques de preacutevention des cancers (notammentprofessionnels) et reacuteglementation 3

3httpwwwinrsfrrisquescancers-professionnelshtml

DOSSIER 102014

Reproduction

La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnements ionisantstravail de nuit port de chargeshellip 4

4httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml

DOSSIER 092018

Incendie et explosion

Les risques drsquoincendie et drsquoexplosion sont des sujets permanents depreacuteoccupation pour de nombreuses entreprises En effet les incendies et lesexplosions sont agrave lrsquoorigine de blessures graves voire de deacutecegraves et de deacutegacirctsmateacuteriels consideacuterables Chacun de ces risques fait lrsquoobjet drsquoune deacutemarche depreacutevention speacutecifique dont lrsquoobjectif prioritaire est drsquoagir avant que le sinistre nesurvienne 5

5httpwwwinrsfrrisquesincendie-explosionhtml

DOSSIER 072018

Perturbateurs endocriniens

Les perturbateurs endocriniens sont susceptibles de provoquer des effets nocifstant chez les individus exposeacutes que sur leur descendance Il convient de mettreen place une deacutemarche de preacutevention visant agrave limiter lrsquoexposition destravailleurs et particuliegraverement celle des femmes enceintes ou en acircge deprocreacuteer agrave un niveau aussi bas que possible 6

6httpwwwinrsfrrisquesperturbateurs-endocrinienshtml

Mis agrave jour le 27092017



Exemples drsquoexposition aux risquesTout produit chimique qui entre en contact avec le corps humain peut perturber le fonctionnement de ce dernier et conduire agrave lrsquoapparition drsquoeffets sur la santeacuteplus ou moins graves Qursquoils soient solides liquides ou gazeux les produits chimiques empruntent trois voies principales pour peacuteneacutetrer dans lrsquoorganisme voiesinhalatoire cutaneacutee ou digestive

En milieu de travail on distingue deux circonstances drsquoexposition

Les produits sont utiliseacutes de faccedilon deacutelibeacutereacutee sous leurs eacutetats liquide solide ou gazeux pour leurs proprieacuteteacutes (diluant deacutegraissanthellip) ou comme intermeacutediairesavec drsquoautres produits pour fabriquer un mateacuteriau ou une autre substance et ce dans des conditions particuliegraveres de mises en œuvre (application au chiffon ouau rouleau par trempage par pulveacuterisation agrave de hautes tempeacuteratures sous pressionhellip) cette utilisation peut donner lieu agrave des expositions

Un proceacutedeacute ou une activiteacute donne lieu agrave des eacutemissions de produits chimiques (poussiegraveres vapeurs gaz fumeacutees brouillardshellip) il y a alors pollution du postede travail ou de son environnement drsquoougrave une exposition possible de lrsquoopeacuterateur ou des salarieacutes de lrsquoentreprise Tous les secteurs drsquoactiviteacute sont concerneacutes parce type drsquoexposition

Lrsquoexposition professionnelle peut ecirctre lieacutee agrave une situation ou agrave un fonctionnement ordinaire et habituel si les mesures de preacutevention sont insuffisantes inadapteacuteesou pas appliqueacutees Lrsquoexposition peut eacutegalement ecirctre accidentelle rupture fuite proceacutedeacute mal maicirctriseacute deacuteversement accidentelhellip

Lrsquoinhalation est le mode drsquoexposition professionnelle le plus freacutequent Vient ensuite la voie cutaneacutee les effets sont alors soit locaux (irritation brucirclureneacutecrosehellip) soit geacuteneacuteraux Le mode drsquoexposition par ingestion est eacutegalement tregraves important pour certains produits (poudres meacutetaux) en milieu professionnel soitdu fait de lrsquoingestion par deacuteglutition de substances preacutealablement inhaleacutees (en avalant sa salive) soit du fait de problegravemes drsquohygiegravene (mains sales) Lrsquoingestion peuteacutegalement ecirctre accidentelle (deacuteconditionnement des meacutelanges utiliseacutes par exemple)

Rappelons eacutegalement que les produits inflammables combustibles ou instables peuvent ecirctre agrave lrsquoorigine drsquoincendies et drsquoexplosions drsquoimportance et de graviteacutevariables

RISQUES CHIMIQUES EXEMPLES DrsquoACCIDENTS EXTRAITS DE LA BASE DE DONNEacuteES EPICEA

Eacutetiquetage non conformeavec reconditionnement

Un agent de nettoyage faisant son travail dans un atelier dajustage a soif Voyant en eacutevidence sur un eacutetabli une bouteillecontenant un liquide rose et croyant que crsquoest du sirop de fraise (ne sachant pas bien lire le franccedilais) la victime en boit unecertaine quantiteacute avant de sapercevoir quil sagissait en fait dun acide Elle en vomit une partieLes pompiers appeleacutes perdent un temps preacutecieux agrave identifier le produit avec tregraves peu drsquoodeur et mis dans une bouteillealimentaire leacutetiquetage apposeacute ne comporte pas en effet de symbole de danger et est tregraves peu lisible Une fois le produitconnu (de lrsquoacide seacuteleacutenieux utiliseacute par les meacutecaniciens pour oxyder diffeacuterentes piegraveces meacutetalliques) la victime peut ecirctresecourue elle a des brucirclures de lappareil digestif

Nettoyage ou entretien Un agent de maintenance effectue le nettoyage drsquoune salle Pour enlever des traces de ciment sur le sol la victime verse delacide chlorhydrique dans un seau ayant contenu de leau de Javel Le meacutelange des deux produits provoque une reacuteactionchimique avec un deacutegagement de vapeurs irritantes ce qui occasionne une affection respiratoire avec hospitalisation de lavictime

Transformation drsquoun fucirctsans deacutegazage preacutealable

Un ouvrier deacutecide de transformer en poubelle un fucirct vide de 200 litres ayant contenu un diluant organique Il le deacutecoupe auchalumeau alors que les bondes du fucirct sont en place et qursquoil contient encore des traces du diluant Il est tueacute et trois autrespersonnes sont blesseacutees par lrsquoexplosion de lrsquoatmosphegravere explosible (meacutelange vapeur du diluant-air) contenue dans le fucirct

copy Guillaume J Plisson pour lrsquoINRS

Manipulation de peinture additionneacutee desolvant dans un atelier drsquoimpression

copy Gael Kerbaol INRS

Cabine de peinture avec aspiration au sol

copy Patrick Delapierre pour lrsquoINRS

Controcircle de qualiteacute dans un centre derevalorisation de deacutechets industriels

copy Emmanuel Grimault pour lrsquoINRS

Opeacuteration de remplissage dun camionciterne avec des produits mineacuteraux


Remplacement de dalles drsquounrevecirctement de sol colleacute initialement avecune colle contenant de lamiante


Opeacuterateur remplissant un broyeur pourle meacutelange de matiegraveres premiegraveres pourfabriquer des piegraveces meacutetalliques



Espace confineacute Apregraves vidange et deacutegazage une cuve de deacutegraissage est reacutepareacutee (fuite deau du serpentin de refroidissement) Suite agrave cettereacuteparation un ouvrier speacutecialiseacute descend dans la cuve agrave laide dune eacutechelle sans seacutequiper des protections mises agrave sadisposition (masque plus harnais relieacute agrave un dispositif de sauvetage) Il ne voit en effet que des traces deau au fond de lacuve Dix minutes plus tard un autre ouvrier deacutecouvre la victime asphyxieacutee au fond de la cuve


EPICEA rassemble des cas daccidents du travail mortels graves ou significatifs pour la preacutevention survenus depuis 1990 agrave des salarieacutes du reacutegime geacuteneacuteral de la

Seacutecuriteacute sociale La base de donneacutees EPICEA 7 est consultable sur le site internet de lrsquoINRS7 httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddepicea-avant-aout-2015html

Pour en savoir plus

DOSSIER 072018







Effets sur la santeacute et la seacutecuriteacuteLes produits chimiques preacutesentent des dangers pour les personnes les installations ou lenvironnement intoxicationsaigueumls asphyxie incendie explosion pollutionhellip Ils peuvent aussi provoquer des effets plus insidieux apregraves desanneacutees drsquoexposition du travailleur agrave de faibles doses voire plusieurs anneacutees apregraves la fin de lrsquoexposition Ces dangersimmeacutediats et diffeacutereacutes doivent ecirctre pris en compte dans le cadre drsquoune mecircme deacutemarche de preacutevention des risqueschimiques

Effets sur la santeacuteLa nature des effets des produits chimiques sur la santeacute deacutepend de plusieurs paramegravetres

caracteacuteristiques du produit chimique concerneacute (toxiciteacute nature physiquehellip)

voies de peacuteneacutetration dans lrsquoorganisme (respiratoire cutaneacutee ou digestive)

mode drsquoexposition (niveau freacutequence dureacuteehellip)

eacutetat de santeacute et autres expositions de la personne concerneacutee (pathologies existantes prise de meacutedicaments consommation drsquoalcool ou de tabac expositionsenvironnementaleshellip)

Ces effets peuvent apparaicirctre

en cas drsquoexposition agrave un produit chimique sur une bregraveve dureacutee (intoxication aigueuml) brucirclure irritation de la peau deacutemangeaison convulsion eacutebrieacuteteacute perte deconnaissance coma arrecirct respiratoirehellip

apregraves des contacts reacutepeacuteteacutes avec des produits chimiques mecircme agrave faibles doses (intoxication chronique) eczeacutema ou asthme silicose cancer (meacutesotheacuteliomehellip) insuffisance reacutenale troubles de la fertiliteacute

Les pathologies dues agrave des produits chimiques peuvent apparaicirctre plusieurs mois ou plusieurs anneacutees apregraves lrsquoexposition Dans le cas des cancers professionnelsils peuvent apparaicirctre 10 20 voire 40 ans apregraves lrsquoexposition

EXEMPLES DE MALADIES DrsquoORIGINE CHIMIQUE ET SUBSTANCES EN CAUSE

ORGANES TOUCHEacuteS PATHOLOGIES SUBSTANCES OU FAMILLES DE PRODUITS EN CAUSE

Peau et muqueuses

Irritations ulceacuterations eczeacutemashellip

Cancers

Solvants acides et bases ciment reacutesines eacutepoxydiques huilesgraisses goudronshellip

Arsenic goudrons huiles mineacuterales brais

Appareil respiratoire

Asthme pneumopathie drsquohypersensibiliteacutehyperreacuteactiviteacute bronchique non speacutecifiquepneumoconioseshellip

Cancers

Silice amiante bois farine isocyanates organiques meacutetauxbagasse coton acides bases certains solvants brouillards drsquohuilehellip

Amiante fibres mineacuterales (fibres ceacuteramiques reacutefractaires)poussiegraveres de bois silice nickel chrome arsenic goudronshellip

Systegraveme nerveux

Polyneacutevrites tremblements troublespsychiatriques syndrome parkinsonienhellip

Tumeurs ceacutereacutebrales (glioblastome)

Solvants organiques plomb mercure bromure de meacutethyle oxydede carbone oxyde de manganegravesehellip

Nitroguanidine

Reins vessie foie

Neacutephropathies heacutepatiteshellip

Cancers

Teacutetrachlorure de carbone plomb mercure cadmium hydrogegravenearseacutenieacute chlorure de vinyle amines aromatiqueshellip

Nitrosamines amines aromatiques hydrocarbures aromatiquespolycycliques (HAP) chlorure de vinyle arsenic dioxineshellip

Sang

Aneacutemies leucopeacutenies

Leuceacutemies

Plomb benzegravene

Benzegravene oxyde drsquoeacutethylegravene pesticides

Cœur et appareilcirculatoire

Angines de poitrine infarctus

Troubles du rythme cardiaque

Deacuteriveacutes nitreacutes du pheacutenol plomb oxyde de carbone pesticidesorganophosphoreacuteshellip

Hydrocarbures halogeacuteneacutes (freacuteons halons) oxyde de carbone

Si les reacuteactions agrave certains produits chimiques apparaissent au-delagrave drsquoun seuil drsquoexposition (heacutepatite atteintes reacutenales convulsions par exemple) pour drsquoautresproduits il est difficile de deacutefinir un seuil drsquoaction (cest le cas des substances canceacuterogegravenes agissant sur le mateacuteriel geacuteneacutetique ADNhellip) on considegravere alors touteexposition comme potentiellement dangereuse (benzegravene et leuceacutemie hellip)



Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser en seacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues du

regraveglement REACH 9

9 httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml

Risques drsquoincendie et drsquoexplosionLes produits chimiques peuvent jouer un rocircle dans le deacuteclenchement drsquoun incendie 10 par leur preacutesence dans lrsquoair ambiant ou en cas de meacutelange avec drsquoautresproduits Ils peuvent eacutegalement aggraver lrsquoampleur drsquoun incendie

De nombreuses substances peuvent eacutegalement dans certaines conditions provoquer des explosions 11 Ce sont pour la plupart des gaz et des vapeurs maisaussi des poussiegraveres inflammables et des composeacutes particuliegraverement instables10 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailce-qu-il-faut-retenirhtml

11 httpwwwinrsfrrisquesexplosionce-qu-il-faut-retenirhtml

Reacuteactions chimiques dangereusesEnfin le meacutelange drsquoagents chimiques incompatibles lrsquoeacutechauffement de produits la deacutegradation thermique les frottements ou encore les chocs peuvent provoquerdes eacutemissions massives de vapeurs toxiques des pheacutenomegravenes exothermiques se traduisant par une deacuteflagration une deacutetonation des projections de matiegraveres ouune inflammationhellip

Pour en savoir plus

Les gaz utiliseacutes ou geacuteneacutereacutes par certains proceacutedeacutes de travail peuvent appauvrir lrsquoair Quand la teneur en oxygegravene dans lrsquoair habituellement de 21 descend en dessous de 15 il y a risque drsquoasphyxie La sous-oxygeacutenation entraicircne une diminution des capaciteacutes physiques et mentales sans que lavictime en ait conscience Agrave 10 drsquooxygegravene dans lrsquoair la victime srsquoeacutevanouit Au-dessous de 10 elle meurt en quelques minutes sauf reacuteanimationimmeacutediateCette situation peut ecirctre lieacutee agrave une accumulation de gaz inertes (azote argon heacuteliumhellip) dans des espaces clos ou semi-clos mal ventileacutes (puits cuvessilos reacuteacteurs dans lrsquoindustrie chimiquehellip)

Pas de vie sans oxygegravene lrsquoasphyxie un risque non neacutegligeable dans les espaces confineacutes



BROCHURE 011978 | ED 632

Pas de vie sans oxygegravene

Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene dans lairambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 12

12httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632


Reacuteactions chimiques dangereuses

Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sont cellesqui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide et qui setraduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 13


062017

Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques

Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 14

14httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml

DEacutePLIANT 102012 | ED 888

La main et les produits chimiques

Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 15


DOSSIER 092018




Tableaux des maladies professionnelles

Fiches toxicologiques

Fiches internationales de seacutecuriteacute chimique (ICSC International Chemical Safety Cards)




Approche geacuteneacuterale de preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention du risque chimique reacutepond aux mecircmes exigences que toute deacutemarche de preacutevention Sa formalisation (eacutevaluer supprimer ou reacuteduire les risquesinformer et former) est identique agrave celle mise en œuvre pour lrsquoensemble des risques professionnels Elle srsquoappuie sur les principes geacuteneacuteraux de preacutevention deacutefinisdans le Code du travail Degraves lors qursquoil y a exposition agrave des risques chimiques les mesures de preacutevention agrave mettre en œuvre tiennent compte de la graviteacute durisque et en particulier des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes ou reprotoxiques (CMR)

Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques preacutesents dans son entreprise Pour les risques chimiques il srsquoagit drsquoidentifier tous les produits preacutesents oususceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoentreprise qursquoils srsquoagissent de produits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous de forme de gazpoussiegraveres ou aeacuterosols

Les reacutesultats de cette eacutevaluation doivent ecirctre consigneacutes dans le document unique et mis agrave disposition du meacutedecin du travail du CHSCT des deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou agrave deacutefaut des personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute Des mesures de la concentration des agents chimiques dans lrsquoairpermettent cette eacutevaluation et de veacuterifier que les niveaux drsquoexposition sont les plus bas possible que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle sontrespecteacutees et que les mesures de preacutevention adopteacutees sont efficaces Ces mesures sont renouveleacutees notamment lors de tout changement des conditions detravail

Une fois les risques identifieacutes les mesures agrave mettre en œuvre doivent donner la prioriteacute agrave la suppression ou la substitution des produits et proceacutedeacutes dangereuxpar drsquoautres produits ou proceacutedeacutes moins dangereux Dans le cas ougrave des produits CMR sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementaire quand elleest techniquement possible

Quand ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables un ensemble drsquoactions doit permettre de reacuteduire le plus possible le niveau du risque les quantiteacutes deproduits dangereux le nombre de salarieacutes exposeacutes ou encore la freacutequence ou la dureacutee des expositions

Ces mesures peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique La prioriteacute est toujours donneacutee aux mesures de protection collective 17 Le port drsquoeacutequipementsde protection individuelle (EPI) contre le risque chimique peut ecirctre preacuteconiseacute quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles agrave mettreen œuvre 17 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprotection-collectivehtml

Toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques doit neacutecessairement srsquoaccompagner des mesures suivantes compleacutementaires

information et formation des salarieacutes

application de mesures drsquohygiegravene (individuelle et collective)

deacutefinition et diffusion des proceacutedures drsquourgence

suivi meacutedical des salarieacutes exposeacutes

Pour mettre en place et animer lrsquoensemble de ces mesures de preacutevention lrsquoemployeur doit impliquer les repreacutesentants du personnel (membres de CHSCT ou agravedeacutefaut deacuteleacutegueacutes du personnel) et les services de santeacute au travail


copy INRS

Pour en savoir plus

copy Valeacuterie CAUSSE INRS

Conduite drsquoun plan drsquoactions de preacutevention du risque chimique




Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention des risques

Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques18



La substitution des agents chimiques dangereux

Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 19


VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S

Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques

Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 20

20httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390




Eacutevaluation des risques chimiquesLrsquoeacutevaluation des risques constitue le preacutealable de toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques Bien meneacutee elle doit permettre de construire un plandactions de preacutevention Pour ecirctre efficace il faut la renouveler reacuteguliegraverement et notamment agrave chaque modification importante des processus de travail Lesreacutesultats sont agrave joindre au document unique Elle se deacuteroule en 4 eacutetapes

repeacuterer les produits et reacutepertorier leurs dangers dans un inventaire

analyser leur mise en œuvre pour eacutevaluer les conditions drsquoexposition

hieacuterarchiser les risques par prioriteacutes drsquoaction

eacutelaborer un plan drsquoaction

De nombreux outils et sources drsquoinformation sont disponibles pour mener agrave bien lrsquoeacutevaluation des risques chimiques Pour une aide meacutethodologique il est possiblede srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention (lien vers deacutemarches preacuteventionrecours speacutecialistes de la preacutevention) dans chaque reacutegion (reacuteseau reacutegional delrsquoAssurance maladie risques professionnels CARSAT structures de conseil exteacuterieureshellip)

Repeacuterage des risques chimiquesCe repeacuterage est la base de lrsquoeacutevaluation Il permet de disposer

drsquoun inventaire tenu agrave jour des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise mais aussi stockeacutes eacutemis ou en passe drsquoecirctre eacutelimineacutes

des informations sur les dangers que chacun repreacutesente

Crsquoest bien souvent cette opeacuteration qui prend le plus de temps dans la deacutemarche drsquoeacutevaluation mais elle est primordiale outre le repeacuterage des risques elle peutdeacutejagrave permettre de trier et drsquoeacuteliminer un certain nombre de produits stockeacutes dans lrsquoentreprise qui nrsquoont plus drsquoutiliteacute ou qui sont deacutegradeacutes

InventaireIl srsquoagit dans un premier temps drsquoidentifier et de lister les produits chimiques rencontreacutes dans lrsquoentreprise Cet inventaire aussi exhaustif que possible doitprendre en compte

les matiegraveres premiegraveres

les sous-produits (y compris ceux qui sont eacutemis par des proceacutedeacutes ou des opeacuterations eacutemissions de fumeacutees produits de deacutegradation brouillardspoussiegravereshellip)

les produits finis

les produits de nettoyage ou drsquoentretien

les deacutechets

Plusieurs sources drsquoinformation peuvent aider agrave ce repeacuterage releveacutes du service achat bons de commande inventaires eacutetiquettes proceacutedureshellip La consultationdes salarieacutes et lrsquoobservation des postes de travail et de stockage permettent drsquoajouter les eacuteventuels produits chimiques et proceacutedeacutes qui nrsquoapparaissent pas sur lesdocuments preacuteceacutedents eacutechantillons remis par les commerciaux deacutechets intermeacutediaires nuisances de lrsquoenvironnement de travailhellip

Caracteacuterisation des dangersLrsquoinventaire est suivi drsquoune recherche et drsquoune analyse des informations sur les dangers des produits et proceacutedeacutes qui ont eacuteteacute repeacutereacutes Lrsquoexploitation de certainsdocuments peut ici aussi se reacuteveacuteler utile

eacutetiquettes des produits

fiches de donneacutees de seacutecuriteacute

fiche drsquoentreprise eacutetablie par le meacutedecin du travail

rapports drsquoincident

comptes rendus du CHSCThellip

Attention un certain nombre de produits chimiques ne disposent pas drsquoeacutetiquettes ou de fiches de donneacutees de seacutecuriteacute mais preacutesentent tout de mecircme des dangersCrsquoest le cas des produits eacutemis par des proceacutedeacutes (comme par exemple les poussiegraveres de bois les fumeacutees de soudage les gaz drsquoeacutechappement les produits decombustion ou de deacutegradation thermiquehellip ) Ils neacutecessitent donc une recherche drsquoinformations compleacutementaires avec lrsquoaide du meacutedecin du travail

RESSOURCES INTERNES Agrave LrsquoENTREPRISE POUR LE REPEacuteRAGE DES AGENTS CHIMIQUES

Eacutetiquette Information destineacutee agrave lrsquoutilisateur 21 apposeacutee par le fournisseur (nom de la substance ou du meacutelange pictogrammesde danger mentions drsquoavertissement et de danger conseils de prudence coordonneacutees du fabricant)21 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml

Fiche de donneacutees deseacutecuriteacute (FDS)

Document eacutelaboreacute et transmis par le fournisseur donnant les informations neacutecessaires agrave la preacutevention des risques et agrave laseacutecuriteacute des utilisateurs Les FDS doivent ecirctre disponibles en franccedilais et tenues agrave jour

SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES

Fiches toxicologiques de lrsquoINRS Informations toxicologiques et reacuteglementaires recommandations dutilisation Synthegravese sur plus de

300 substances chimiques tregraves utiliseacutees en milieu de travail Les fiches toxicologiques INRS 22 complegravetentutilement les fiches de donneacutees de seacutecuriteacute fournies par les fabricants22 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml



Tableaux des maladiesprofessionnelles

Recherche de lrsquoexistence drsquoune pathologie professionnelle reconnue pour des travailleurs exposeacutes agrave une ouplusieurs substances chimiques Guide drsquoaccegraves agrave ces tableaux de maladies professionnelles sous forme de

brochure 23 ou sur Internet 2423 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835

24 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml

Classification reacuteglementaireeuropeacuteenne

Base de donneacutees de lagence europeacuteenne des produits chimiques 25 contenant notamment la classificationreacuteglementaire des dangers preacutesenteacutes par un produit chimique (et celle concernant notamment les agents CMRaveacutereacutes ou suspecteacutes)25 httpsechaeuropaeuinformation-on-chemicalscl-inventory-database

Fiches IPCS Fiches internationales de seacutecuriteacute 26 diffuseacutees par le programme international sur la seacutecuriteacute des substanceschimiques26 httpswwwcdcgovnioshipcsnfrnfrenchhtml

Portail substances chimiques delrsquoINERIS

Portail 27 mettant agrave disposition des donneacutees toxicologiques et eacutecotoxicologiques27 httpwwwinerisfrsubstancesfr

Reacutepertoire toxicologique du CNESST Reacutepertoire eacutelaboreacute par la Commission des normes de leacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute au travail du

Queacutebec 28 (CNESST) mettant agrave disposition une synthegravese drsquoinformations dans une forme vulgariseacutee ainsi que desdonneacutees speacutecialiseacutees sur plus de 8 000 produits (caracteacuteristiques des produits effets toxiques preacutecautionsreacuteglementation applicable au Queacutebec)28 httpwwwreptoxcsstqcca


Pour drsquoautres sources drsquoinformation speacutecifiques aux agents CMR se reporter au dossier Agents chimiques CMR 2929 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml

Reacutesultat de lrsquoinventaireLe reacutesultat de lrsquoinventaire peut ecirctre un tableau ou une liste des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise pouvant ecirctre facilement reacuteactualiseacute contenant les noms desagents chimiques repeacutereacutes leur numeacutero CAS les quantiteacutes preacutesentes les lieux de stockage et drsquoutilisation lrsquousage preacutevu et les informations sur les dangers qursquoilspreacutesentent (classes de danger mentionneacutees sur lrsquoeacutetiquette ou la FDS) Cet inventaire doit ecirctre conserveacute afin de pouvoir assurer la traccedilabiliteacute des produits qui ontpu ecirctre utiliseacutes dans lrsquoentreprise

Analyse des conditions drsquoexposition aux risques chimiquesLrsquoexposition drsquoun travailleur agrave un agent chimique peut ecirctre estimeacutee 30 de trois maniegraveres en fonction de la voie de peacuteneacutetration de la substance danslorganisme 30 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiquesce-qu-il-faut-retenirhtml

par la concentration dans lrsquoair de lagent chimique pour lrsquoinhalation

par la quantiteacute de substance deacuteposeacutee ou passant agrave travers la peau pour le contact cutaneacute

par la quantiteacute de substance ingeacutereacutee pour lrsquoingestion

Les expositions peuvent ecirctre deacutecrites de diffeacuterentes maniegraveres

De faccedilon qualitative pour deacutecrire les expositions par niveau de risque et eacutetablir des prioriteacutes faible exposition exposition modeacutereacutee exposition forte

De faccedilon quantitative deacuteterministe cest-agrave-dire en deacutecrivant lrsquoexposition par une valeur chiffreacutee deacutetermineacutee agrave partir de donneacutees ponctuelles ou moyenneacuteesOn peut ainsi exprimer lrsquoexposition drsquoun salarieacute en ppm ou mgm de substance par journeacutee de travail (8h)

De faccedilon quantitative probabiliste en deacutecrivant lrsquoexposition comme une distribution statistique de valeurs possibles ou probables Cette approche est pluscomplexe mais permet de mieux prendre en compte la variabiliteacute des expositions et les incertitudes lieacutees agrave sa mesure Crsquoest ce type de meacutethode qui a eacuteteacutechoisi par le leacutegislateur pour le controcircle technique des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP)

Expositions dans des conditions normales ou accidentellesLrsquoanalyse des expositions doit se porter bien entendu sur les conditions normales drsquoutilisation des produits mais aussi sur les expositions accidentelles possibles

Voici quelques exemples de situations drsquoexposition professionnelle agrave des produits chimiques

Utilisation de produits de nettoyage corrosifs pouvant causer des brucirclures irreacuteversibles sur la peau ou les yeux

Expositions reacutepeacuteteacutees agrave des solvants de deacutegraissage pouvant entraicircner des troubles de la meacutemoire ou de lrsquohumeur (utilisation de white-spirit dans les travaux depeinture)

Inhalation massive de gaz ou de vapeurs toxiques due agrave une deacutefaillance technique (rupture de canalisation emballement de reacuteactionhellip)

Intoxication accidentelle par ingestion de produits chimiques placeacutes dans des emballages alimentaires (eau de Javel dans une bouteille drsquoeau mineacuteralehellip)

Panne du systegraveme de captage des poussiegraveres sur une scie agrave bois

Asphyxie drsquoun salarieacute lors drsquoopeacuteration de maintenance de cuve ou citerne

Analyse qualitative des expositionsSi le nombre de produits chimiques identifieacutes lors du repeacuterage des risques est important il convient de deacutemarrer cette analyse par les produits qui apparaissentcomme les plus dangereux ou les plus freacutequemment utiliseacutes

Comment les produits sont-ils mis en œuvre dans la pratique Agrave quelle tempeacuterature Dans quelles conditions Dans quelles quantiteacutes Diffeacuterents produitschimiques sont-ils eacutemis au mecircme moment Quels dysfonctionnements sont rapporteacutes (fuites deacutebordements eacutemissions de vapeur de poussiegravereshellip) Lesprotections collectives sont-elles toujours utiliseacutees Comment srsquoeffectue la maintenance Lrsquoensemble de ces informations permet de preacuteciser le risque et lesprincipaux facteurs drsquoexposition

3



Le recueil de ces eacuteleacutements passe neacutecessairement par une observation de lrsquoactiviteacute reacuteelle au poste de travail et par le questionnement des salarieacutes

Rappelons que la faccedilon dont les produits chimiques sont mis en œuvre influe sur les expositions agrave protection eacutegale utiliser de la peinture au pistolet preacutesentegeacuteneacuteralement pour lrsquoopeacuterateur un risque drsquoinhalation plus eacuteleveacute que lrsquoapplication au pinceau De mecircme lrsquoutilisation drsquoun produit chimique sous forme de poudreplutocirct que drsquoun gel accroicirct le risque que le produit soit mis en suspension et inhaleacute

Analyse quantitative des expositions par mesurageUne analyse qualitative peut ecirctre accompagneacutee de mesures quantitatives pour eacutevaluer ou controcircler les niveaux drsquoexposition aux postes de travail Les mesurespar preacutelegravevement individuel permettent notamment de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiquesdrsquoexposition (VLB) soient respecteacutees

Analyse quantitative des expositions par modeacutelisationLorsque la mesure des polluants nrsquoest pas reacutealisable des outils de modeacutelisation peuvent permettre drsquoestimer de faccedilon qualitative ou quantitative les niveauxdrsquoexposition

Lrsquoincertitude sur le reacutesultat issu drsquoun modegravele peut ecirctre tregraves importante Un modegravele repreacutesente un fonctionnement ideacuteal ou une situation standard Mais dans lareacutealiteacute chaque cas est unique De plus deacutefinir le modegravele le plus adapteacute et choisir le jeu de paramegravetres approprieacutes pour le faire fonctionner neacutecessitent drsquoecirctreformeacute speacutecifiquement agrave leur utilisation

Enfin la faciliteacute drsquoutilisation des modegraveles lorsqursquoils sont sous forme de logiciels precircts agrave lrsquousage peut parfois faire oublier agrave lrsquoutilisateur que cet outil ne peutqursquoappuyer et non suppleacuteer lrsquoanalyse des conditions de travail reacuteelles preacuteambule neacutecessaire agrave toute deacutemarche de preacutevention

Hieacuterarchisation des risques chimiques et outils drsquoeacutevaluationParmi les risques identifieacutes lesquels faut-il traiter en prioriteacute Diffeacuterents outils sont disponibles pour aider les acteurs de lrsquoentreprise agrave opeacuterer une hieacuterarchisationdes risques Ils combinent geacuteneacuteralement des donneacutees sur les dangers et lrsquoexposition probable

Outils adapteacutes agrave lrsquoentrepriseLes meacutethodes et outils de hieacuterarchisation des risques (et plus largement les outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation des risques) doivent ecirctre choisis en fonction de plusieurscritegraveres

taille de lrsquoentreprise

compeacutetences de la personne qui sera en charge de lrsquoeacutevaluation (compeacutetences en chimie capaciteacute agrave observer les situations de travail)

moyens disponibles dans lrsquoentreprise en temps et en personnel soutien du meacutedecin du travail possibiliteacute drsquoavoir recours agrave un accompagnement exteacuterieurhellip

Quelques preacutecautionsLes outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation ne doivent pas ecirctre envisageacutes comme des outils laquo cleacutes en main raquo Ils neacutecessitent en effet geacuteneacuteralement que lrsquoentreprise sepositionne sur le contour de lrsquoeacutevaluation (faut-il prendre en compte lrsquoeacutetablissement en entier proceacuteder atelier par atelier ) ou sur le type de deacutemarche agraveprivileacutegier (part de lrsquoanalyse quantitative et qualitative)

Dans tous les cas il est souhaitable que les reacutesultats obtenus agrave lrsquoaide des outils choisis soient remis dans le contexte de lrsquoentreprise et discuteacutes avec les acteurs delrsquoentreprise Les donneacutees agrave prendre en compte peuvent ecirctre compleacuteteacutees par les donneacutees issues des controcircles drsquoexposition

Nature des opeacuterations et proceacutedeacutes mettant en œuvre les produits chimiques

Eacutetat des produits ou mateacuteriaux mis en œuvre (liquide solide poudre fibres gazhellip) et leur volatiliteacute

Modes drsquoeacutemission (projection meacutecanique systegraveme drsquoeacutevacuation des gaz volatilisation de liquidehellip)

Quantiteacutes utiliseacutees produites ou stockeacutees

Voies drsquoexposition (inhalation contact cutaneacute ou ingestion accidentelle)

Dureacutees et freacutequences drsquoexposition

Efficaciteacute des moyens de preacutevention existants (ventilation geacuteneacuterale captage localiseacutehellip)

Informations agrave collecter lors de lrsquoanalyse des conditions drsquoexposition

Pour la rapiditeacute de mise en œuvre le reacutesultat issu drsquoun modegravele est immeacutediat au contraire de la mesure des expositions Lors drsquoun accident ou de toutecondition de travail exceptionnelle les modegraveles peuvent fournir de lrsquoinformation tregraves rapidement

Pour cibler la mesure et optimiser les protocoles de mesures utiliseacutee avant une campagne de mesurage la modeacutelisation permet drsquoeffectuer desscreenings et drsquooptimiser les conditions de la mesure (deacutebits de pompage temps de mesure lieux de captagehellip)

Dans les eacutetudes reacutetrospectives lorsqursquoaucune donneacutee de mesure nrsquoest disponible sur un eacuteveacutenement passeacute les modegraveles sont la seule sourcedrsquoinformation

Dans les eacutetudes prospectives les modegraveles sont utiles lors des phases de conception des lieux de travail notamment pour eacutevaluer les risques a prioriet dimensionner les installations

Pour limiter les biais de mesure et les biais de jugement drsquoexpert

Quand et pourquoi utiliser des outils de modeacutelisation



Une limite concernant la plupart des outils existants est drsquoautre part agrave garder en tecircte baseacutes sur la lecture de lrsquoeacutetiquetage ils prennent rarement en compte lesproduits non eacutetiqueteacutes Les risques lieacutes aux poussiegraveres et vapeurs produites lors de meacutelanges accidentels ou au cours de lrsquoactiviteacute normale ainsi que certainsrisques environnementaux ne doivent pas ecirctre ignoreacutes pour autant Quand de tels proceacutedeacutes et eacutemanations sont repeacutereacutes des recherches compleacutementaires sontdonc souvent neacutecessaires

Outils disponiblesLINRS et ses partenaires ont deacuteveloppeacute le logiciel Seirich (Systegraveme drsquoeacutevaluation et drsquoinformation sur les risques chimiques en milieu professionnel) 31 Ilpermet aux entreprises de srsquoinformer et drsquoeacutevaluer leurs risques chimiques Crsquoest un outil modulaire deacuteveloppeacute pour tous quelles que soient leurs connaissancessur les risques chimiques ou la taille de lrsquoentreprise31 httpwwwseirichfr

PRINCIPALES MEacuteTHODES OU OUTILS DrsquoEacuteVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE

Nom de lrsquooutil Producteur Commentaires

Meacutethodologie drsquoeacutevaluation simplifieacutee

du risque chimique (ND 2233 32)32 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233

INRS Meacutethode complegravete assez technique (pour ceux qui connaissent bien lachimie) et destineacutee aux entreprises qui utilisent beaucoup de produits

Eacutevaluation du risque chimique

(R 409 33)33 httpwwwamelifremployeurspreventionrecherche-de-recommandationspdfR409pdf

CNAMTS Recommandation adopteacutee par le Comiteacute technique national de la chimiedu caoutchouc et de la plasturgie (CTNE) Proche de la ND 2233

SEIRICH 34

34 httpwwwseirichfr

INRS Application informatique aidant agrave reacutealiser un inventaire des produits etdes proceacutedeacutes eacutemissifs et agrave les classer par niveau de risque donnant desconseils techniques et reacuteglementaires et permettant de suivre les actionsde preacuteventionRemplace lrsquooutil ClariceConccedilue pour ecirctre utiliseacutee aussi bien par un utilisateur neacuteophyte que parun expert du domaine de lrsquoeacutevaluation des risques chimiques

MiXie France 35 MiXie France Outil en ligne permettant drsquoeacutevaluer agrave partir de donneacutees toxicologiques eteacutepideacutemiologiques fiables les effets potentiels sur la santeacute des multi-expositions aux agents chimiques

E-prevention BTP 36 OPPBTP Logiciel de preacutevention en ligne du risque chimique deacutedieacute aux entreprisesdu BTP

35 httpwwwinrs-mixiefr

36 httpswwwpreventionbtpfrepreventionhome_services

Des outils commerciaux daide agrave leacutevaluation des risques chimiques existent eacutegalement

Eacutelaboration drsquoun plan drsquoaction contre les risques chimiquesEn matiegravere de preacutevention des risques chimiques plusieurs types drsquoactions sont possibles pour aboutir agrave la meilleure maicirctrise possible des risques chimiques Leplan drsquoaction constitueacute combine des mesures techniques (suppression ou substitution de produits ou de proceacutedeacutes protection collective comme du captage agrave lasource des eacutemissionshellip) et organisationnelles (proceacutedures drsquourgence regravegles drsquohygiegravenehellip) ainsi que des actions drsquoinformation et de formation des travailleurs

Pour chaque situation de travail preacutesentant des risques les mesures agrave mettre en œuvre sont prioriseacutees par lrsquoemployeur en fonction

de lrsquoimportance des risques qursquoelles permettent de limiter (prioriteacute aux mesures permettant de lutter contre les risques les plus importants et qui touchent leplus de personnes)

de lrsquoefficaciteacute des mesures identifieacutees et de leur stabiliteacute dans le temps (conformeacutement agrave la reacuteglementation prioriteacute agrave la suppression des risques agrave lasubstitution des produits dangereux par drsquoautres qui le sont moins ou agrave deacutefaut aux moyens de protection collective)

de leur rapiditeacute de mise en œuvre

des moyens mobilisables par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)

Planifier les actionsAgrave court terme il peut ecirctre envisageable de faire mieux avec ce qui est deacutejagrave en place crsquoest-agrave-dire drsquoobtenir le maximum drsquoefficaciteacute des mesures existantes ou demettre en œuvre des solutions simples de preacutevention (comme par exemple modifier ou ajouter un dispositif de captage des eacutemissions sur un poste de travail)De plus lorsqursquoune mesure visant agrave diminuer des risques eacuteleveacutes demande un certain deacutelai de mise en place des mesures provisoires doivent ecirctre adopteacutees entretemps par exemple en attendant qursquoun systegraveme de travail en vase clos soit opeacuterationnel la signalisation des dangers et les limitations drsquoaccegraves aux zones detravail agrave risque sont agrave renforcer

Agrave moyen terme une eacutetude technique organisationnelle et financiegravere permet de planifier les actions de preacutevention plus ambitieuses (substitution drsquoun produitCMR par exemple)

Le plan drsquoaction de preacutevention speacutecifique agrave chaque entreprise preacutecise les mesures de preacutevention agrave adopter Il fixe

les objectifs agrave atteindre

les eacutecheacuteances

et les moyens associeacutes devant ecirctre mis en place par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)



Suivi des actionsDans tous les cas le suivi des actions de preacutevention conduites dans lrsquoentreprise est agrave preacutevoir Il vise agrave reacutepondre aux questions suivantes les actions deacutefinies ont-elles eacuteteacute appliqueacutees Portent-elles leurs fruits De nouveaux risques sont-ils geacuteneacutereacutes par les modifications apporteacutees Des actions correctives sont-ellesneacutecessaires

Pour en savoir plus

OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER

IHMod

IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 37

37httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27

OUTIL LOGICIEL EN LIGNE

MIXIE

Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentiel additifou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexposition cumuleacutespar rapport aux valeurs limites 38



Seirich

Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 39


ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312

Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique

Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dans lessecteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 40

40httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312

ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48

Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques

Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans la deacutemarchegeacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise en application desdispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention des risques chimiquesneacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 41

41httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048


Eacutevaluation des risques professionnels

Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questions lesplus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques 42



Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail

Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 43



La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)

Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 44






copy INRS

Suppression ou substitution des produits chimiques dangereuxDans le cas ougrave des produits canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementairequand elle est techniquement possibleLe succegraves drsquoune deacutemarche de substitution deacutepend de la globaliteacute de lrsquoapproche du proceacutedeacute et de lrsquoimplication de tous les partis concerneacutes dont le responsable delrsquoentreprise Dans tous les cas lemployeur doit sefforcer de mettre en œuvre les produits et les proceacutedeacutes les moins dangereux possibles

Un projet agrave part entiegravereLa substitution ne consiste pas simplement agrave remplacer un produit par un autre produit ou par un proceacutedeacute moins dangereux Chaque situation eacutetant unique ilconvient de mener une analyse propre agrave lrsquoentreprise prenant en compte non seulement les contraintes de fonctionnement et de production mais aussi lesconseacutequences de la substitution envisageacutee Cette deacutemarche peut conduire agrave des modifications aux postes de travail agrave la mise en place de nouveaux eacutequipementsou proceacutedeacutes

Elle doit toujours ecirctre suivie drsquoune nouvelle eacutevaluation des risques entraicircnant eacuteventuellement une adaptation des mesures de preacutevention preacuteexistantes

Si la recherche drsquoune solution est propre agrave chaque entreprise une eacutetroite collaboration avec les fournisseurs les acteurs de la preacutevention les organisationsprofessionnelles ou les entreprises du mecircme secteur drsquoactiviteacute est le plus souvent indispensable agrave la reacuteussite drsquoun tel projet Leur expeacuterience ou leurs retoursdrsquoexpeacuterience permettent drsquoalimenter la reacuteflexion interne

Critegraveres de choix drsquoun produit ou drsquoun proceacutedeacute de substitutionLa recherche de solutions alternatives doit prendre en compte les paramegravetres suivants

dangerositeacute du nouveau produit ou proceacutedeacute (pour la santeacute la seacutecuriteacute ou lrsquoenvironnementhellip Il ne srsquoagit pas en effet de deacuteplacer le risque )

efficaciteacute de la solution

compatibiliteacute eacuteventuelle avec les mateacuteriaux utiliseacutes au poste de travail

adeacutequation avec les eacutequipements en place

conseacutequences pour la conduite et la maintenance des proceacutedeacutes

impact de la solution sur la protection du personnel et de lrsquoenvironnement

contraintes eacuteventuelles de la solution pour le personnel

coucirct de la mise en œuvre

Outils drsquoaide agrave la substitutionLes fiches drsquoaides agrave la substitution 45 (FAS) elles proposent des produits ou proceacutedeacutes de substitution pour une trentaine de substances canceacuterogegraveneseacutemises ou utiliseacutees dans certaines activiteacutes

Les fiches toxicologiques 46 de lrsquoINRS synthegraveses techniques et reacuteglementaires des informations concernant les risques lieacutes agrave un produit ou un groupe deproduits chimiques

Les brochures INRS consacreacutees agrave des secteurs drsquoactiviteacute speacutecifiques

Les publications des groupes drsquoexperts reacuteunis par lrsquoANSES

Pour une aide meacutethodologique ou technique il est possible de srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention dans chaque reacutegion 47 notamment dans lesservices preacutevention des CARSAT CRAM ou CGSS47 httpwwwinrsfrdemarchehtml

Une fois les risques identifieacutes lrsquoobjectif premier doit ecirctre leur suppression En cas drsquoimpossibiliteacute les produits ou les proceacutedeacutes dangereux doivent ecirctre substitueacutespar des produits ou proceacutedeacutes non-dangereux ou moins dangereux

Pour en savoir plus45 httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml

46 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml

Identifier le problegraveme (caracteacuteristique du produit agrave substituer proceacutedeacute ou eacutequipement en jeu)

Creacuteer un groupe de travail en charge de la conduite du projet

Deacutefinir un cahier des charges

Rechercher des solutions alternatives

Tester les diffeacuterentes solutions

Eacutevaluer les conseacutequences des solutions retenues

Comparer les diffeacuterentes options

Mettre en application la solution retenue

Eacutevaluer et valider cette solution

Eacutetapes drsquoune deacutemarche de substitution drsquoun produit chimique ou drsquoun proceacutedeacute dangereux







Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes



copy INRS

Protection collective contre les risques chimiquesLorsque ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables les mesures de protection collective doivent ecirctre preacutevues de preacutefeacuterence degraves la conception desproceacutedeacutes Elles srsquoappliquent lors de lutilisation des produits (manipulation fractionnement transvasementhellip) de leur stockage des transports ou encore aucours de la gestion des deacutechets Elles ont pour objectifs de

reacuteduire les quantiteacutes de produits chimiques dangereux preacutesentes dans lrsquoentreprise

reacuteduire le nombre de salarieacutes exposeacutes

reacuteduire la freacutequence et la dureacutee drsquoexposition des salarieacutes aux risques chimiques

Ces mesures de protection collective peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique Elles doivent ecirctre mises en œuvre en prioriteacute agrave des mesures de protectionindividuelle

EXEMPLES DE MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE VISANT Agrave REacuteDUIRE LE RISQUE DrsquoEXPOSITION AU RISQUE CHIMIQUE

Mesures techniques Meacutecanisation ou automatisation des proceacutedeacutes

Travail en vase clos et encoffrementReacuteduction des eacutemissions (abaissement de la tempeacuterature abattage des poussiegraveres par brumisation)

Captage des polluants agrave la source

Ventilation geacuteneacuterale assainissement

Mesures organisationnelles Limitation du temps de travail aux postes exposeacutes

Proceacutedures drsquoachats de produits chimiques (prise en compte des quantiteacutes et conditionnements adapteacutes agravelrsquoutilisation)

Gestion des flux et du stockage des produits chimiques (stocks inutiliseacutes limitation des quantiteacutes stockeacuteeshellip)

Gestion des deacutechets

Proceacutedures drsquoentretien des installations

Restriction de lrsquoaccegraves aux locaux

Les installations de protection collective doivent ecirctre conccedilues de faccedilon agrave permettre un entretien aiseacute et agrave faciliter les interventions (mesures maintenancereacuteparations)

Lrsquoefficaciteacute des mesures de preacutevention est agrave eacutevaluer reacuteguliegraverement notamment par le biais drsquoactions de mesurage Il srsquoagit par exemple de controcircler le bonfonctionnement des installations de captage et si neacutecessaire de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle quand elles existent sontrespecteacutees Si ces exigences ne le sont pas lrsquoemployeur doit prendre des mesures correctives

Systegraveme clos

Un systegraveme clos (ou travail en vase clos) est un systegraveme permettant le confinement maximal des produits ou proceacutedeacutes tout contact entre les opeacuterateurs et lesproduits concerneacutes est eacuteviteacute

Pour que le systegraveme soit efficace toutes les opeacuterations du proceacutedeacute doivent respecter ce confinement total transfert transport des produits productionpurification nettoyage et entretien eacutechantillonnage analyse eacutepuration eacutelimination des deacutechets stockagehellip

Concregravetement cela peut se traduire par une meacutecanisation du proceacutedeacute une adaptation ou automatisation de certaines tacircches (transfert de produits par voiemeacutecanique ou pneumatique prise drsquoeacutechantillons meacutecaniseacutee lavage des cuves sans ouverturehellip)

Il faut ecirctre particuliegraverement vigilant pour les opeacuterations de maintenance de tels systegravemes au cours desquelles ils peuvent ecirctre ouverts et donner lieu agrave desexpositions


Ensachage meacutecaniseacute de ciment afin de reacuteduire les eacutemissions de poussiegraveresdans une cimenterie



Ventilation et assainissement de lrsquoairLes regravegles geacuteneacuterales drsquoaeacuteration et drsquoassainissement des locaux de travail sont fixeacutees par le Code du travail Ces textes preacutevoient des regravegles tregraves preacutecises pour leslocaux dits laquo agrave pollution speacutecifique raquo dans lesquels sont eacutemis des polluants sous forme de gaz de vapeurs de poussiegraveres ou drsquoaeacuterosols liquides Des controcirclespeacuteriodiques (techniques chimiques aeacuterauliques) sont preacutevus par la reacuteglementation et les reacutesultats doivent ecirctre reporteacutes dans le dossier drsquoinstallation

La mise en place de dispositifs de captage des polluants au plus pregraves de leurs points drsquoeacutemission permet drsquoeacuteviter que ceux-ci ne soient mis en suspension dans lrsquoairet inhaleacutes par les opeacuterateurs La ventilation geacuteneacuterale ne peut ecirctre envisageacutee en tant que technique principale drsquoassainissement de lrsquoair que si le recours agrave uneventilation locale est techniquement impossible ou lorsque les polluants sont peu dangereux et eacutemis agrave un tregraves faible deacutebit En effet elle opegravere par dilution despolluants agrave lrsquoaide drsquoun apport drsquoair neuf afin de diminuer les concentrations des produits dangereux pour les amener agrave des valeurs aussi faibles que possible Maiselle ne reacuteduit pas la quantiteacute totale de polluants eacutemis dans un atelier Son emploi exclusif est geacuteneacuteralement non satisfaisant et se traduit par lrsquoexistence drsquounepollution reacutesiduelle

Dispositifs de ventilation drsquoaspiration ou de captage sur des postes ou des proceacutedeacutes agrave pollution speacutecifique

copy Guillaume J Plisson pour lINRS

Conditionneuse drsquohydroquinone dans une fabrique de produits chimiques



EncoffrementLrsquoencoffrement consiste agrave mettre en place des barriegraveres physiques (cloisons parois capotagehellip) qui empecircchent le polluant mis en cause de se propager danslrsquoatmosphegravere Il peut srsquoagir drsquoun

encoffrement avec confinement (boicircte agrave gants sorbonnehellip)

encoffrement partiel (simples parois cabine ouvertehellip) limitant lrsquoeacutemission

Diffeacuterentes possibiliteacutes drsquoencoffrement avec confinement complet ou partiel pour la protection collective contre les risques chimiques


Fabrication de cuve en inox avec systegravemedaspiration sur la polisseuse


Vue geacuteneacuterale drsquoun atelier dusinage et deson systegraveme drsquoaspiration et de ventilation


Vue geacuteneacuterale du systegraveme drsquoaspirationdans un centre drsquousinage de tubesmeacutetalliques

copy Eric Franceschi pour lINRS

Ventilation installeacutee sur un poste deremplissage de cuves de produits volatils


Zone de preacuteparation avec captage despoussiegraveres ougrave lopeacuterateur reacutealise toutesles petites peseacutees avant quelles nepartent en production


Captage agrave la source des poussiegraveres sur unposte de deacutecoupe de mateacuteriaux en fibresceacuteramiques reacutefractaires

copy Patrick Delapierre pour lINRS

Scie circulaire agrave bois relieacutee agrave un reacuteseaudaspiration agrave deacutebit variable avec capesdaspiration et de protection


Poste de soudure avec aspirationlocaliseacutee des fumeacutees

Le captage agrave la source est une mesure qui consiste agrave canaliser le flux de polluants eacutemis vers une installation de ventilation et drsquoeacutelimination eacutevitant ainsi sadiffusion dans lrsquoatmosphegravere du local de travail Cette aspiration doit se faire au plus pregraves du point drsquoeacutemission ceci afin drsquooptimiser lrsquoefficaciteacute du systegraveme etde reacuteduire les deacutebits neacutecessaires Elle doit se faire en utilisant les mouvements naturels des polluants avec des vitesses drsquoair suffisantes et bien reacutepartiessans courant drsquoair parasite et avec une entreacutee drsquoair de compensation Lrsquoair pollueacute doit ecirctre rejeteacute apregraves filtration eacuteventuelle en dehors des zones ougravesrsquoeffectue le captage de lrsquoair neuf afin drsquoeacuteviter de reacuteintroduire une partie de la pollution dans le local

Principes du captage des polluants agrave la source



Lrsquoencoffrement doit toujours ecirctre coupleacute agrave un systegraveme de captage il en augmente lrsquoefficaciteacute

MeacutecanisationEnsachage ouverture de sacs chargement de reacuteacteurs pulveacuterisation de solvantshellip Certaines opeacuterations non meacutecaniseacutees peuvent conduire agrave des expositionsimportantes des opeacuterateurs La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation de telles tacircches conduit agrave la reacutealisation drsquoopeacuterations hors preacutesence humaine

La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation ne dispense pas drsquoune maicirctrise des eacutemissions des zones meacutecaniseacutees vers les zones de travail des opeacuterateurs (par exempledispositifs de captage agrave placer au-dessus de robots de soudage)

Pour en savoir plus


Travail sous sorbonne dans un laboratoirede recherche


Preacuteparatrices en pharmacie travaillantsous isolateurs dans un service decanceacuterologie


Peseacutee de meacutetaux durs dans une boicircte agravegants


Travail avec des solvants sous hotteaspirante


Vue delrsquointeacuterieur dela cabine depeinture

copy PatrickDelapierre pourlINRS

Cabine depeintureautomatiseacuteedans lafabricationde mobilier


copy INRS


Principes geacuteneacuteraux de ventilation

Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemes etles reacutesoudre 49



Lassainissement de lair des locaux de travail

Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair50



Le dossier dinstallation de ventilation

Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installations deventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 51





Stockage des produits chimiquesUn stockage deacutefaillant peut srsquoaveacuterer lourd de conseacutequences reacuteactions chimiques dangereuses deacutegagement important de produits nocifs voire explosion ouincendie intoxication chute de plain-pied blessureshellip De nombreux paramegravetres jouent un rocircle dans la seacutecuriteacute du stockage

la quantiteacute des produits stockeacutes

la preacutesence de produits volatils inflammables ou incompatibles entre eux ou avec les mateacuteriaux preacutesents

la ventilation

lrsquoarrimage des emballages

la stabiliteacute des produits demballage aux variations de tempeacuterature aux rayonnementshellip

Diffeacuterentes situations de stockage de produits en entreprise

Bien entreposer pour proteacutegerAu-delagrave de sa fonction de laquo magasin raquo le lieu de stockage a pour vocation premiegravere de limiter lrsquoexposition aux risques associeacutes agrave ces produits chimiques et desoustraire les personnes aux effets drsquoun deacutegagement involontaire ou drsquoune reacuteaction chimique spontaneacutee

Afin de limiter les quantiteacutes de produits chimiques aux postes de travail tout en garantissant une activiteacute continue le stockage peut ecirctre organiseacute en un localcentral et un ou plusieurs lieux de stockage dits laquo tampons raquo agrave proximiteacute des postes de travail Lrsquoutilisation des lieux de stockage doit ecirctre soumise agrave des regraveglesstrictes dont lrsquoapplication doit ecirctre controcircleacutee reacuteguliegraverement par un responsable compeacutetent

Principes fondamentaux du stockage desproduits chimiques (animation)

anim 47

copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS

Piegravece de stockage des produits chimiques


Container de stockage de produits enexteacuterieur pour des raisons de seacutecuriteacuteincendie


Armoire de stockage avec bacs dereacutetention pour les produits de nettoyagedrsquoune entreprise

copy Claude Almodovar pour lINRS

Zone de stockage ventileacutee et depreacuteparation de peintures


copy INRS

Quelle que soit leur taille les lieux de stockage sont agrave concevoir et agrave ameacutenager en tenant compte non seulement des proprieacuteteacutes physico-chimiques des produitsmais aussi des types de contenants qui y seront entreposeacutes du nombre de personnes devant y avoir accegraves de la quantiteacute de produits consommeacuteehellip Il fauteacutegalement anticiper les besoins lieacutes au stockage des deacutechets chimiques en vue de leur eacutelimination

SignalisationLes lieux de stockage doivent ecirctre clairement identifieacutes Des panneaux drsquoavertissement doivent figurer agrave lrsquoentreacutee comme par exemple laquo Matiegraveresinflammables raquo laquo Matiegraveres corrosives raquo laquo Matiegraveres toxiques raquohellip

Outre le plan de stockage (localisation des diffeacuterents produits capaciteacute maximalehellip) peuvent ecirctre eacutegalement preacutevus lrsquoaffichage drsquoun reacutecapitulatif de lrsquoeacutetiquetagedes produits entreposeacutes et le rappel des incompatibiliteacutes eacuteventuelles

Seacuteparation des produits incompatibles reacuteactions dangereusesCertains produits peuvent reacuteagir les uns avec les autres provoquant parfois des explosions des incendies des projections ou des eacutemissions de gaz dangereuxCes produits incompatibles doivent ecirctre seacutepareacutes physiquementDrsquoautres produits encore reacuteagissent violemment avec lrsquoeau ils doivent ecirctre entreposeacutes de faccedilon agrave ce que tout contact avec de lrsquoeau soit impossible mecircme en casdrsquoinondation

Enfin les produits inflammables doivent ecirctre stockeacutes agrave part dans une enceinte deacutedieacutee et constamment ventileacutee

Preacutevention et lutte contre lrsquoincendieUn local de stockage de produits en quantiteacutes importantes doit ecirctre isoleacute du reste du bacirctiment afin drsquoeacuteviter la propagation drsquoun incendie qui srsquoy deacuteclarerait Demecircme il doit ecirctre bacircti agrave lrsquoaide de mateacuteriaux durs et incombustibles et muni de systegravemes deacutevacuation et de lutte contre le feu approprieacutes (portes coupe-feuextincteurshellip) Lrsquoaccegraves au local doit ecirctre facile permettant une eacutevacuation rapide en cas drsquoaccident Une localisation en sous-sol est agrave proscrire

De mecircme lrsquoinstallation eacutelectrique doit ecirctre reacuteduite au minimum indispensable agrave lrsquointeacuterieur du local et selon les produits entreposeacutes ecirctre adapteacutee agrave une zone ougravepeuvent apparaicirctre accidentellement des atmosphegraveres explosibles (eacuteclairage eacutetanche par exemple)

Preacutevention et lutte contre les dispersions accidentellesDes capaciteacutes de reacutetention doivent ecirctre preacutevues par cateacutegorie de produits Le local de stockage doit lui-mecircme ecirctre en reacutetention geacuteneacuterale Un produit absorbantapproprieacute aux produits stockeacutes (neutralisant incombustible) doit ecirctre disponible dans le local de stockage afin de reacutecupeacuterer fuites et gouttes de produits

Suivant les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques un appareil respiratoire isolant (agrave entretenir et veacuterifier peacuteriodiquement) sera disposeacute agrave lrsquoexteacuterieur du local et agraveproximiteacute de lrsquoentreacutee et une douche de seacutecuriteacute ainsi qursquoune fontaine oculaire de secours seront accessibles agrave proximiteacute immeacutediate

Ventilation et conditionnement drsquoairUne ventilation meacutecanique reacutesistant agrave la corrosion et assurant un renouvellement drsquoair de 4 agrave 6 volumes par heure doit ecirctre preacutevue Ce deacutebit doit pouvoirecirctre porteacute ponctuellement (en cas de dispersion accidentelle drsquoun liquide volatil par exemple) agrave 20 volumes par heure agrave lrsquoaide drsquoune commande situeacutee agrave lrsquoexteacuterieurdu local

Par ailleurs le gel peut alteacuterer un certain nombre de preacuteparations et entraicircner des ruptures de conditionnement Agrave lrsquoinverse une tempeacuterature eacuteleveacutee favorise dessurpressions preacutejudiciables aux emballages et dangereuses lors de leur ouverture En conseacutequence des mesures doivent ecirctre prises pour maintenir latempeacuterature du local agrave un niveau approprieacute

RayonnagesLes rayonnages doivent ecirctre reacutealiseacutes en mateacuteriaux reacutesistant meacutecaniquement et chimiquement Leur stabilisation efficace doit empecirccher tout basculement Leurespacement doit ecirctre adapteacute agrave la circulation des personnes voire drsquoeacutequipements de manutention

Les produits doivent ecirctre faciles drsquoaccegraves et bien visibles un eacuteclairage suffisant (300 lux) est agrave preacutevoir agrave lrsquoaplomb des alleacutees

Limiter lrsquoaccegraves au stockage aux seules personnes formeacutees et autoriseacutees

Tenir agrave jour un eacutetat du stock

Subordonner le stockage drsquoun produit agrave lrsquoexistence de sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute et de son eacutetiquetage

Mettre en place un classement rigoureux et connu (affichage drsquoun plan interdiction drsquoentreposer des emballages volumineux ou lourds en hauteur pasdrsquoentreposage drsquooutillage et de mateacuteriel dans le local de stockage de produits chimiqueshellip)

Instaurer une regravegle de deacutestockage laquo premier entreacutepremier sorti raquo

Respecter les dates de peacuteremption de produits

Mettre en place une proceacutedure drsquoeacutelimination des produits inutiles ou peacuterimeacutes

Interdire lrsquoencombrement des voies drsquoaccegraves des issues et eacutequipements de secours

Lieux de stockage des produits chimiques quelques regravegles drsquoorganisation


copy INRS

Pour en savoir plus

VIDEacuteO DUREacuteE 307

Le stockage des produits chimiques

Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 52

52httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047


Stockage et transfert des produits chimiques dangereux

Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 53



Le stockage des produits chimiques au laboratoire

Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 54




Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 55



Rayonnages meacutetalliques dans une piegravece de stockage de peintures

Ressources INRS




Les absorbants industriels

Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 56


Document de lrsquoAssociation internationale de seacutecuriteacute sociale (AISS)


Stockage des produits chimiques Guide de bonnes pratiques en entreprise



Mesures drsquohygiegravene pour la preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention de lrsquoexposition agrave des agents chimiques dangereux passe eacutegalement par le respect de mesures drsquohygiegravene qui viennent en compleacutement des mesuresde preacutevention technique et organisationnelle

Lrsquoemployeur conseilleacute par le meacutedecin du travail est tenu drsquoinformer les salarieacutes des regravegles drsquohygiegravene au travail agrave respecter et contribuant agrave reacuteduire lesexpositions aux risques chimiques Lrsquoemployeur doit eacutegalement srsquoassurer du respect de ces consignes

Lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition des salarieacutes des locaux et des eacutequipements propres et en bon eacutetat dont des installations sanitaires Dans certainessituations de travail exposant agrave des poussiegraveres ou des aeacuterosols des douches sont mises agrave disposition sur les lieux de travail

Des vecirctements de travail adapteacutes sont eacutegalement fournis gratuitement nettoyeacutes et remplaceacutes par lrsquoentreprise Lorsque ce nettoyage est confieacute agrave une entrepriseexteacuterieure lrsquoemployeur de cette derniegravere doit ecirctre averti de la nature des agents chimiques dangereux qui peuvent ecirctre preacutesents sur les vecirctements

Regravegles drsquohygiegraveneEn dehors des consignes speacutecifiques agrave chaque entreprise les regravegles geacuteneacuterales suivantes peuvent ecirctre eacutenumeacutereacutees

Ne pas boire manger ou fumer sur les lieux de travail et ne pas entreposer drsquoaliments de boissons de meacutedicaments ou de tabac dans les locaux ougrave un risquechimique a eacuteteacute identifieacute

Ranger les vecirctements de travail seacutepareacutement des vecirctements de ville

Ne pas porter des vecirctements de travail souilleacutes dans des endroits tels que les bureaux salles de seacuteminaire espaces de deacutetente restaurants drsquoentreprise oucafeacuteteacuterias

Ne pas sortir de lrsquoeacutetablissement avec les vecirctements de travail ou les eacutequipements de protection individuelle

Changer freacutequemment de vecirctements de travail et agrave chaque fois que ceux-ci ont eacuteteacute souilleacutes par des agents chimiques dangereux (agrave noter que les articles encuir ou autres matiegraveres poreuses ne sont pas nettoyables une fois contamineacutes ils doivent ecirctre eacutelimineacutes comme des deacutechets chimiques)

Se laver les mains avant chaque pause

Le cas eacutecheacuteant prendre une douche en fin de poste

Nettoyage des locauxAfin drsquoeacuteviter une contamination par contact la remise en suspension dans lrsquoair ou et le transfert vers drsquoautres locaux de polluants chimiques (sous forme depoussiegraveres de fibres drsquoaeacuterosolshellip) il est important de proceacuteder agrave un nettoyage reacutegulier des locaux et des postes de travail

Le nettoyage par balayage agrave sec ou soufflage doit ecirctre proscrit car il entraicircne la mise en suspension des particules Lrsquoutilisation drsquoaspirateurs industriels munisdrsquoun filtre adapteacute au type des polluants preacutesents (filtre agrave particule agrave haute efficaciteacute) et de machines de nettoyage des sols ou un nettoyage laquo agrave lrsquohumide raquo doit luiecirctre preacutefeacutereacute

Les mains constituent drsquoune part une porte drsquoentreacutee de nombreux agents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme et drsquoautre part un vecteur decontaminationMecircme apregraves avoir porteacute des gants de protection il est neacutecessaire de se laver les mainsLe lavage des mains doit srsquoeffectuer au savon doux et agrave lrsquoeau tiegravede et ecirctre suivi dun seacutechage Lorsque les salissures sont tenaces un savon drsquoatelier peutecirctre utiliseacute Le nettoyage de la peau agrave lrsquoaide de solvants (alcool aceacutetone white spirithellip) ou drsquoessence est absolument agrave proscrire car il favorise le passagedrsquoagents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme agrave travers la peau et peuvent eux-mecircmes ecirctre dangereux pour la santeacute

Lavage des mains



Lrsquoeacutevaluation des risques lors de lrsquoactiviteacute de nettoyage peut mettre en eacutevidence la neacutecessiteacute pour lrsquoopeacuterateur en charge du nettoyage de porter des eacutequipementsde protection individuelle

De plus en attendant leur eacutelimination les deacutechets drsquoactiviteacute doivent ecirctre rassembleacutes en un point du local deacutedieacute et ventileacute

Pour en savoir plus


Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel

Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 57



Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres

Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pour sedeacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 58



Se laver les mains pour limiter les risques dinfection

Cette animation propose des conseils pratiques pour ameacuteliorer le lavage desmains et limiter le risque dinfection 59








Nettoyage avec un aspirateur relieacute agravelaspiration centrale dans un atelier detransformation du bois


Nettoyage du sol dans un atelier detransformation de meacutetaux durs


Nettoyage et vidange drsquoune imprimantedans un atelier drsquoimpression


Nettoyage agrave lrsquoaide drsquoun solvant drsquounpistolet agrave peinture


Nettoyage dans les vestiaires de la basesanitaire drsquoun site amianteacute


Nettoyage des tamiseurs depreacutetraitement dans une usine dedeacutepollution



Mesures drsquourgence face au risque chimiqueEn cas drsquoincident ou drsquoaccident impliquant un ou plusieurs produits chimiques le personnel et la direction drsquouneentreprise doivent reacuteagir rapidement et de maniegravere adeacutequate Pour cela des mesures drsquourgence doivent ecirctre deacutefiniesagrave lrsquoavance et connues de tous

Deacutefinition des mesures drsquourgenceLes mesures drsquourgence agrave appliquer en cas drsquoaccident ducirc aux produits chimiques doivent ecirctre eacutetablies par eacutecrit par le responsable de lrsquoentreprise pour chaque lieude travail ougrave un risque chimique a eacuteteacute identifieacute

Les mesures drsquourgence preacutecisent notamment

la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident drsquoorigine chimique

les systegravemes drsquoalarme et dalerte ou autres systegravemes de communication agrave utiliser permettant de deacuteclencher les opeacuterations de secours drsquoeacutevacuation et desauvetage

les personnes agrave contacter (secours exteacuterieurs meacutedecin du travail infirmiegraveres du travail salarieacutes sauveteurs secouristes du travail responsableshieacuterarchiques)

les regravegles de limitation drsquoaccegraves ou drsquoeacutevacuation du personnel agrave appliquer en cas drsquoaccident

les eacutequipements de premiers secours et de protection individuelle agrave utiliser

Elles sont destineacutees agrave bull ecirctre appliqueacutees sur les lieux de lrsquoaccident sans se substituer agrave la prise en charge meacutedicale ulteacuterieurebull limiter les conseacutequences de lrsquoaccident non seulement pour la victime mais eacutegalement pour les autres personnes preacutesentes et pour lrsquoenvironnementbull faciliter lrsquointervention des services de secours

Les mesures drsquourgence doivent ecirctre tenues agrave disposition des services drsquointervention internes et externes

Mateacuteriel de secours et de premiegravere interventionLes lieux de travail doivent ecirctre eacutequipeacutes de mateacuteriel de premier secours (douches de seacutecuriteacute rince œilhellip) et de premiegravere intervention (extincteurs robinetsdrsquoincendie armeacuteshellip) facilement accessibles et adapteacutes agrave la nature des risques Ce mateacuteriel et les consignes agrave observer doivent ecirctre regroupeacutes dans un endroitpreacutecis signaleacute agrave proximiteacute drsquoun dispositif drsquoalerte

Le meacutedecin du travail eacutetablit par eacutecrit un protocole preacutecis drsquoorganisation des secours en cas drsquoaccident En cas drsquointoxication il est exceptionnel qursquoil existe unantidote agrave administrer dans lrsquourgence Dans tous les cas il faut se reporter agrave lrsquoavis du meacutedecin du travail et aux informations figurant sur lrsquoeacutetiquette du produit

(notamment les conseils de prudence) et sur sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute Les Centres antipoison et de toxicovigilance 61 peuvent eacutegalement ecirctrecontacteacutes61 httpwwwcentres-antipoisonnet


Douche et laveur dyeux dans une fabrique de produits chimiques




Mesures de premiers secoursSur les conseils du meacutedecin du travail et de preacutefeacuterence en liaison avec les services de secours (sapeurs-pompiers SAMUhellip) chaque employeur doit organiserdans son entreprise les soins drsquourgence Les modaliteacutes drsquointervention sont agrave adapter aux risques propres agrave lrsquoentreprise et agrave lrsquoeffectif salarieacute

Cette obligation peut impliquer la preacutesence de personnels speacutecialement formeacutes aux premiers secours et de preacutefeacuterence au sauvetage secourisme du travail 6262 httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml

Il est important de rappeler qursquoagrave la suite de ces mesures drsquourgence le travailleur victime drsquoun accident doit ecirctre pris en charge meacutedicalement mecircme en lrsquoabsencede signes tels que symptocircmes drsquointoxication aigueuml leacutesions (brucirclurehellip) ou perte de conscience

Formation du personnelChaque salarieacute reccediloit une formation agrave la seacutecuriteacute dans le mois qui suit lrsquoaffectation agrave son poste Elle comprend entre autres la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident

Les consignes drsquourgence doivent ecirctre maicirctriseacutees par les salarieacutes et pour cela faire lrsquoobjet drsquoactions drsquoinformation et de formation Les sauveteurs secouristes dutravail ont connaissance des risques propres agrave lrsquoentreprise et sont formeacute en conseacutequence

Lrsquoefficaciteacute des mesures drsquourgence deacutefinies deacutepend directement du deacutelai de reacuteaction celui-ci sera drsquoautant plus court que le personnel aura eacuteteacute entraicircneacute agrave lesappliquer Des exercices doivent donc ecirctre pratiqueacutes reacuteguliegraverement et les sauveteurs secouristes du travail doivent beacuteneacuteficier drsquoun recyclage peacuteriodique de leursconnaissances

CONDUITE Agrave TENIR EN CAS DrsquoACCIDENT DrsquoORIGINE CHIMIQUE

Proteacuteger

Incendie ou explosion

Utiliser le mateacuteriel de premiegravere intervention (extincteurhellip)

Appliquer les consignes drsquourgence sur les proceacutedeacutes coupure de lrsquoarriveacutee de gaz eacuteventuellement coupure des sources drsquoeacutenergies miseen seacutecuriteacutehellip

Asphyxie ou intoxication

Empecirccher quiconque de peacuteneacutetrer dans la zone concerneacutee

Utiliser une protection respiratoire adeacutequate avant de peacuteneacutetrer dans la zone

Ventiler la zone

Le cas eacutecheacuteant couper lrsquoarriveacutee de gaz

Alerter

Deacuteclencher les systegravemes drsquoalarme afin de faire eacutevacuer le personnel

Contacter les secours (internes ou externes) en tenant compte des consignes speacutecifiques agrave lrsquoeacutetablissement en indiquant le lieu delrsquoaccident la nature des produits en cause lorsqursquoils sont connus et le nombre probable de victimes

Secourir

Projection de produits chimiques sur la peau les yeux et les vecirctements

En cas de projection localiseacutee rincer la zone atteinte abondamment agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes apregraves avoir fait deacuteshabiller lavictime si neacutecessaire

En cas de projection importante etou reacutepartie sur une grande partie du corps amener la victime sous une douche de seacutecuriteacute larincer la faire se deacuteshabiller sous la douche et continuer agrave la rincer pendant au moins 15 minutes

Si lrsquoœil est atteint rincer agrave lrsquoeau (ou avec un fluide de rinccedilage) de preacutefeacuterence avec un rince œil abondamment en maintenant lrsquoœil ouvertpendant au moins 15 minutes

Brucirclure thermique

Rincer abondamment la zone atteinte agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes

Ne jamais faire deacuteshabiller la victime

Secourir en utilisant de lrsquoeau Dans de rares cas en fonction du produit chimique impliqueacute lrsquoeau peut ecirctre inapproprieacutee Il faut se reporter aux informationsfigurant sur lrsquoeacutetiquette et la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute

Pour en savoir plus

Vidage de leau de la bacircche de reacutetention dune douche de seacutecuriteacuteinstalleacutee agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun site chimique

Ressources INRS



DOSSIER 122017

Organisation des secours

Le Code du travail fait obligation agrave lemployeur dorganiser dans son entrepriseles soins durgence agrave donner aux salarieacutes accidenteacutes et aux malades 63

63httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml


La conception des laboratoires de chimie

Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 64


ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73

Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques

Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 65

65httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073

ARTICLE DE REVUE 062016 | TS773PAGE44

Lorganisation des secours en entreprise

La survenance dun accident du travail dune deacutetresse meacutedicale ou dun eacutetatpathologique dans lentreprise neacutecessite la mise en place de moyens efficacesdestineacutes agrave prendre en charge le plus rapidement possible la victimeLorganisation des secours passe par la mise en oeuvre de moyens humains 66

66httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS773page44

ARTICLE DE REVUE RST Ndeg147

Deacutecontamination en cas de brucirclures chimiques cutaneacutees ou oculaires

Reacuteponse de lINRS agrave une question poseacutee par un meacutedecin du travail Solutionsde deacutecontamination precirctes agrave lemploi ou lavage agrave leau 67

67httpwwwrst-sante-travailfrrstpages-articleArticleRSThtmlref=RSTQR20112

httpwwwboutiqueafnororg

EN 15154-1 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 1 Douches pour le corps raccordeacutees au reacuteseau deau utiliseacutees en laboratoire

EN 15154-2 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 2 Uniteacutes de lavage dyeux raccordeacutees au reacuteseau deau

EN 15154-3 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 3 Douches pour le corps non raccordeacutees au reacuteseau deau

EN 15154-4 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 4 Uniteacutes de lavage dyeux non raccordeacutees au reacuteseau deau

NF X 15-221 (feacutevrier 2014) Douches de seacutecuriteacute - Douches de seacutecuriteacute raccordeacutees de faccedilon permanente au reacuteseau deau utiliseacutees ailleurs que dans leslaboratoires


Normes franccedilaises



Protection individuelle contre les risques chimiquesApregraves la mise en place de dispositifs de protection collective et si un risque reacutesiduel drsquoexposition agrave un produit chimique dangereux persiste lrsquoemployeur doitmettre gratuitement agrave disposition de ses salarieacutes des eacutequipements de protection individuelle (EPI) (appareils de protection respiratoire gants lunettes vecirctementsde protectionhellip) adapteacutes aux risques Il est tenu eacutegalement drsquoen assurer lrsquoentretien et de les remplacer si besoin Ces eacutequipements doivent ecirctre notammentcertifieacutes CE et adapteacutes agrave la tacircche agrave effectuer

Diffeacuterents eacutequipements de protection individuelle contre les risques chimiques

Lrsquoemployeur fixe les conditions drsquoutilisation des EPI apregraves avoir consulteacute le CHSCT Pour certaines activiteacutes la reacuteglementation impose le type drsquoEPI agrave utiliser(grenaillage agrave sec par exemple)

Prendre en compte les contraintes des EPILe port drsquoeacutequipements de protection individuelle sur de longues dureacutees est agrave lorigine de gecircne ou dinconfort poids chaleur pression excessive sur une partie ducorps gecircne auditive ou visuelle perte de dexteacuteriteacutehellip Afin de faciliter lacceptation de lEPI et drsquoameacuteliorer son efficaciteacute il est important de respecter les regraveglessuivantes

Choisir un EPI adapteacute agrave la nature du risque aux caracteacuteristiques du salarieacute (morphologie) et aux conditions de travail (dureacutee tempeacuterature )

Associer les utilisateurs aux choix des EPI

Former les opeacuterateurs agrave leur utilisation

Adapter les rythmes de travail pour prendre en compte les contraintes geacuteneacutereacutees par le port drsquoEPI

Demander conseil au meacutedecin du travail pour identifier les EPI adapteacutes et rechercher des solutions approprieacutees pour certains salarieacutes (allergiques porteursde lunetteshellip)

Tester lrsquoefficaciteacute des EPI au poste de travail

Appareil de protection respiratoireLrsquoutilisation drsquoun appareil de protection respiratoire doit ecirctre limiteacutee

agrave des opeacuterations courtes et exceptionnelles (entretien ou nettoyage drsquoinstallations transvasements de produitshellip)

agrave des situations ougrave le dispositif de captage ou drsquoassainissement de lrsquoair est insuffisant (par exemple interventions dans des espaces confineacutes travaux sur desmateacuteriaux contenant de lrsquoamiante)

Pour choisir le type de protection respiratoire 68 adapteacute plusieurs critegraveres doivent ecirctre pris en compte teneur en oxygegravene dans lrsquoatmosphegravere de travail naturetoxiciteacute et concentration des polluants freacutequence et dureacutee des opeacuterations conditions de travail (tempeacuterature humiditeacute travail physiquehellip) autres risquesassocieacutes (projection de liquides vibrationshellip) hellip 68 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106


Opeacuterateurs eacutequipeacutes drsquoune combinaison agraveusage unique de gants drsquoun casque dechantier de chaussures de seacutecuriteacute etdrsquoun masque complet agrave ventilationassisteacutee sur un site de deacutepollution


Opeacuterateur avec eacutequipement deprotection individuelle dans unlaboratoire ougrave sont manipuleacutes desnanomateacuteriaux


Operateurs en combinaison deprotection agrave usage unique avec masqueagrave ventilation assisteacutee eacutequipeacutes drsquounharnais sur un chantier de deacutesamiantage


Opeacuterateur avec eacutequipements deprotection individuelle sur un site detraitement et de valorisation des deacutechets



Pour les appareils de protection respiratoire filtrants le logiciel PREacuteMEacuteDIA 69 permet drsquoestimer le temps drsquoutilisation de certaines cartouches anti-gaz en fonctiondes conditions rencontreacutees et speacutecifieacutees par lrsquoutilisateur et ainsi de deacuteterminer une freacutequence de remplacement de ces cartouches69 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41

GantsLe port de gants est recommandeacute pour eacuteviter ou limiter le contact avec les produits chimiques Il faut donc choisir des gants capables de reacutesister aux produitsmanipuleacutes

Avant de choisir un gant il convient drsquoanalyser le poste de travail pour deacuteterminer les risques auxquels sont confronteacutes les utilisateurs les contraintes de la tacirccheagrave effectuer et les caracteacuteristiques des utilisateurs

Le logiciel ProtecPo70 peut aider au choix du type de gants Il permet de preacute-seacutelectionner en fonction des produits utiliseacutes (solvants ou meacutelange de solvants) lesmateacuteriaux polymegraveres (butyle fluoroeacutelastomegravere latex polychloropregravene et nitrile) utiliseacutes dans la confection de certains EPI (gants combinaisons et bottes) 70 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28

Pour une meilleure protection lors de la manipulation des produits chimiques il est recommandeacute de porter des gants reacuteutilisables Lrsquoutilisation de gants fins agraveusage unique doit ecirctre limiteacutee aux manipulations au cours desquelles la main nrsquoest pas sauf incident en contact direct avec le produit Degraves qursquoun contact avec leproduit a lieu les gants doivent ecirctre impeacuterativement changeacutes en prenant soin drsquoeacuteviter le contact du produit avec la peau Les mains seront ensuite laveacutees agrave lrsquoeau etau savon

Lrsquoutilisation de gants agrave manchettes est neacutecessaire lors de travaux neacutecessitant une immersion complegravete des mains

Enfin pour que les gants assurent une protection optimale il est neacutecessaire de les utiliser et les entretenir correctement

lire les informations disponibles (fiche de poste reacutedigeacutee par lrsquoemployeur notice technique fournie par le fabricant de gant)

inspecter les gants avant utilisation

laver les gants en respectant les recommandations du fabricant

se laver les mains avant et apregraves chaque utilisation de gants

ne pas partager ses gants pour eacuteviter la transmission drsquoinfections

Lunettes masques ou eacutecran facialPoudre aeacuterosols liquides gaz vapeurshellip les substances projeteacutees ou preacutesentes dans le milieu ambiant peuvent entrer en contact et reacuteagir avec lrsquoœil ou la peau

Le port drsquoun eacutequipement de protection des yeux ou du visage 71 (lunettes lunettes masques eacutecrans faciauxhellip) est alors neacutecessaire 71 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798

Le choix de cet eacutequipement est lieacute agrave lrsquoanalyse preacutealable des risques auxquels sont confronteacutes les salarieacutes Il doit ecirctre adapteacute aux contraintes de la tacircche agrave reacutealiser(minutie perceptions neacutecessaires des formes et couleurs position du travailleurhellip) et de lrsquoenvironnement de travail (luminositeacute humiditeacutehellip) Cet EPI doit de plussrsquoadapter au visage de lrsquoopeacuterateur

Vecirctements de protectionPour choisir un vecirctement de protection 72 contre les risques chimiques il convient de connaitre la nature du risque chimique (information sur le produit utiliseacutetype de contact conditions drsquoutilisation dureacutee de protectionhellip) les contraintes rencontreacutees par les utilisateurs (morphologie allergiehellip) et les conditions de travail(espace confineacute humiditeacute tempeacuteraturehellip) 72 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127

Les vecirctements de protection contre les risques chimiques sont classeacutes en 6 types en fonction des risques drsquoexposition) Pour chaque type de vecirctement il existe desclasses de performance permettant drsquoeacutevaluer le niveau de protection plus la classe de performance est eacuteleveacutee meilleure est la protection Attention il nrsquoexistepas de vecirctement de protection assurant une protection contre tous les produits chimiques

Pour en savoir plus

Nature et caracteacuteristiques des produits manipuleacutes

Type de contact avec les produits chimiques (immersion risque de projection)

Dureacutee du port des gants

Dexteacuteriteacute requise

Facteurs susceptibles de deacutegrader les gants (risque meacutecanique eacutelectrique thermiquehellip)

Eacutetat de surface des objets agrave manipuler (objets glissants coupants)

Caracteacuteristiques individuelles de lrsquoopeacuterateur (taille de la main eacuteventuelle allergie au latex ou agrave drsquoautres composants des gantshellip)

Critegraveres agrave consideacuterer pour choisir un gant de protection contre les risques chimiques




copy INRS

VIDEacuteO ANIMATION

Masque jetable comment bien lajuster

Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque de protection respiratoire jetable 73



Logiciel Preacutemeacutedia

Logiciel de calcul permettant destimer le temps drsquoutilisation de certainescartouches anti-gaz pour appareils de protection respiratoire en fonction desconditions dutilisation 74



Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)

Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 75



Les appareils de protection respiratoire

Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun appareil de protection respiratoire pour une situation de travail ougrave ilexiste un risque dalteacuteration de la santeacute Il propose une description deacutetailleacutee desdiffeacuterents types de mateacuteriels puis une meacutethode daide au choix de lappareil leplus adapteacute agrave une situation de travail donneacutee 76



Des gants contre les risques chimiques

Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 77



Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques

Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation dunvecirctement de protection en fonction des risques identifieacutes au poste de travail 78



Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage

Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 79



Logiciel ProtecPo

ProtecPo est un logiciel conccedilu par lINRS et lIRSST Il permet de choisir lesmateacuteriaux les mieux adapteacutes pour la protection cutaneacutee notamment contre lessolvants et les meacutelanges de solvants 80



Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche


Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur



toute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche

Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 81


toute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur

Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 82



Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue

Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination de la tenue 83



Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants agrave usage unique

Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 84



Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants reacuteutilisables

Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 85




Les appareils de protection respiratoire sont nombreux et varieacutes diffeacuterents typescorrespondant agrave des domaines dintervention ou des situations de travailspeacutecifiques Aussi le choix en est-il deacutelicat Cette fiche se veut une introduction agravece domaine vaste 86





Preacutevention meacutedicale des risques chimiquesBien que les mesures de preacutevention techniques collectives individuelles ou organisationnelle permettent de reacuteduire de faccedilon appreacuteciable les expositionsprofessionnelles au risque chimique et leurs effets sur la santeacute il est neacutecessaire de mettre en place un suivi meacutedical (clinique et biologique) pour un deacutepistagepreacutecoce des effets sur la santeacute et lrsquoeacutevaluation des interactions santeacute travail

Ce suivi meacutedical est reacutealiseacute par une eacutequipe pluridisciplinaire comprenant un ou des meacutedecins du travail des collaborateurs meacutedecins des internes en meacutedecinedu travail des intervenants en preacutevention des risques professionnels et des infirmiers apregraves analyse des postes de travail et des risques professionnels

Mise en place et suivi des mesures de preacuteventionLrsquoeacutevaluation des risques sur le terrain est un eacuteleacutement important de lrsquoaction des services de santeacute au travail

eacutetude de postes et visite des locaux pour affiner le repeacuterage des sources drsquoexposition agrave des agents chimiques (recherche des produits utiliseacutes deseacutetiquetages et des fiches de donneacutees de seacutecuriteacutehellip)

dialogue avec les opeacuterateurs et lrsquoencadrement pour rechercher des expositions ou des modes drsquoexposition moins apparents (intermeacutediaires de synthegravesemanipulations non preacutevues eacutemissions lieacutees agrave certaines activiteacutes ou proceacutedeacuteshellip)

Cette action sur le terrain est lrsquooccasion drsquoeacutevaluer la pertinence des moyens de protection collective et individuelle existants ou agrave mettre en place

DOCUMENTS PERMETTANT DrsquoASSURER LA TRACcedilABILITE DES EXPOSITIONS AUX PRODUITS CHIMIQUES

Deacuteclaration des expositions Depuis le 1er janvier 2017 lrsquoemployeur deacuteclare aux caisses de retraite les expositionsindividuelles agrave certains facteurs de risque lieacutes agrave la peacutenibiliteacute dont les agents chimiquesdangereux (y compris les poussiegraveres et les fumeacutees) reacutepondant aux critegraveres fixeacutes par la

reacuteglementation 87 Le meacutedecin du travail peut demander la communication des informationstransmises Celles-ci sont conserveacutees dans le dossier meacutedical du salarieacute87 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml

Fiche de preacutevention des expositions (ancienne fichepeacutenibiliteacute)

Entre le 1er feacutevrier 2012 et le 31 deacutecembre 2014 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pourchaque salarieacute exposeacute sous certaines conditions agrave certains facteurs de risques professionnelslieacutes agrave la peacutenibiliteacute (agents chimiques dangereux CMR ou non y compris les poussiegraveres et lesfumeacutees) Elle indiquait les conditions habituelles drsquoexposition la peacuteriode au cours de laquellecette exposition est survenue ainsi que les mesures de preacutevention organisationnellescollectives ou individuelles mises en œuvre pour faire disparaicirctre ou reacuteduire les facteurs derisques durant cette peacuteriode et les reacutesultats des controcircles drsquoexposition Le double de la ficheeacutetait remis au meacutedecin du travail et conserveacute dans le dossier meacutedical du salarieacute Cette fiche de

preacutevention des expositions 88 est accessible au salarieacute et lui est remise agrave son deacutepart delrsquoentreprise88 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitehtml

Fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereuxy compris les agents CMR

Jusqursquoau 31 janvier 2012 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque salarieacute exposeacute agravedes agents chimiques dangereux lorsque le risque eacutetait consideacutereacute comme non faible Un doublede cette fiche eacutetait transmis au meacutedecin du travail et joint au le dossier meacutedical du salarieacute

Attestation drsquoexposition aux agents chimiquesdangereux y compris aux CMR

Pour les expositions anteacuterieures au 1er feacutevrier 2012 lrsquoemployeur doit remettre au salarieacute agrave sondeacutepart de lrsquoentreprise une attestation drsquoexposition Il lrsquoeacutetablit avec le meacutedecin du travail sur labase de lrsquoancienne fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereux quand le risque avait eacuteteacuteeacutevalueacute comme non faible (fiche qui a eacuteteacute remplaceacutee pour les expositions intervenues agrave compterdu 1er feacutevrier 2012 par la fiche de preacutevention des expositions deacutecrite ci-dessus)

Fiche drsquoexposition agrave lrsquoamiante Cette fiche est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque travailleur affecteacute agrave des travaux exposant agravelrsquoamiante

Les deacuteclarations des expositions lorsqursquoelles sont neacutecessaires et les anciennes fiches drsquoexposition et fiches de preacutevention des expositions sont conserveacutees dans ledossier meacutedical de chaque salarieacute Elles permettent une traccedilabiliteacute des expositions en vue notamment dune reconnaissance de maladie professionnelle drsquouneveille sanitaire ou drsquoeacutetudes eacutepideacutemiologiques Elles permettent dans certains cas le deacutepart anticipeacute agrave la retraite et contribuent agrave lrsquoobtention drsquoun suivi meacutedical post-professionnel

Suivi meacutedicalLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute 89 dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude Le meacutedecin du travail a eacutegalement un rocircle de conseil aupregraves de lrsquoemployeur pour la mise en place dactions de preacutevention89 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml

Visite drsquoinformation et de preacuteventionLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques (en cas drsquoexposition agrave des CMR voir paragraphe suivi individuel renforceacute) font lrsquoobjet drsquoune visite drsquoinformation etde preacutevention (VIP) reacutealiseacutee par un professionnel de santeacute crsquoest-agrave-dire le meacutedecin du travail ou bien sous son autoriteacute le collaborateur meacutedecin linterne enmeacutedecine du travail ou linfirmier

La VIP doit ecirctre reacutealiseacutee dans un deacutelai qui nrsquoexcegravede pas 3 mois agrave compter de la prise effective du poste de travail sauf pour certains salarieacutes pour lesquels desdispositions speacutecifiques sont preacutevues (pour les apprentis et les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans la VIP doit ecirctre effectueacutee preacutealablement agrave leuraffectation sur le poste)



La VIP a notamment pour objet drsquointerroger le salarieacute sur son eacutetat de santeacute de linformer sur les risques eacuteventuels auxquels lrsquoexpose son poste de travail de lesensibiliser sur les moyens de preacutevention agrave mettre en œuvre et drsquoidentifier si son eacutetat de santeacute ou les risques auxquels il est exposeacute neacutecessitent une orientationvers le meacutedecin du travail

A lrsquoissue de cette visite le professionnel de santeacute deacutelivre une attestation de suivi au travailleur et agrave lrsquoemployeur Les femmes enceintes allaitantes ou venantdrsquoaccoucher sont orienteacutees sans deacutelai et agrave tout moment si elles le souhaitent vers le meacutedecin du travailLa VIP est ensuite renouveleacutee selon une peacuteriodiciteacute fixeacutee par le meacutedecin du travail en prenant en compte les conditions de travail lrsquoacircge et lrsquoeacutetat de santeacute du salarieacuteainsi que les risques auxquels il est exposeacute sans que le deacutelai entre deux visites ne puisse en principe exceacuteder 5 ans

Suivi individuel renforceacuteLes travailleurs affecteacutes agrave des postes les exposant agrave des agents CMR sont quant agrave eux soumis agrave un suivi individuel renforceacute de leur eacutetat de santeacute (SIR) Le SIRcomprend un examen meacutedical daptitude agrave lrsquoembauche effectueacute par le meacutedecin du travail preacutealablement agrave lrsquoaffectation du salarieacute agrave son poste de travail Cetexamen meacutedical drsquoembauche est renouveleacute par une visite effectueacutee par le meacutedecin du travail selon une peacuteriodiciteacute qursquoil deacutetermine et qui ne peut ecirctre supeacuterieure agravequatre ans Une visite intermeacutediaire doit eacutegalement ecirctre effectueacutee par un professionnel de santeacute (infirmier-e interne en meacutedecine du travailhellip) au plus tard deux

ans apregraves la visite avec le meacutedecin du travail (article R 4624-28 du Code du travail) 9090 httpswwwlegifrancegouvfraffichCodeArticledoidArticle=LEGIARTI000033769094ampcidTexte=LEGITEXT000006072050ampdateTexte=20170403ampoldAction=rechCodeArticleampfastReqId=1372849174ampnbResultRech=1

Sil le juge neacutecessaire lrsquoemployeur peut sur la base de son eacutevaluation des risques professionnels compleacuteter la liste des postes (dits agrave risques) pour lesquels un SIRest neacutecessaire

Visite meacutedicale agrave la demandeEn dehors des visites preacutevues dans le cadre du suivi laquo classique raquo de lrsquoeacutetat de santeacute (VIP ou SIR) le salarieacute ainsi que lrsquoemployeur ont toujours la possibiliteacute dedemander agrave voir le meacutedecin du travailLemployeur doit en tout eacutetat de cause faire examiner par le meacutedecin du travail tout travailleur exposeacute agrave des agents chimiques dangereux qui se deacuteclareincommodeacute par des travaux quil exeacutecute

Le meacutedecin du travail peut eacutegalement organiser lui-mecircme une visite meacutedicale pour tout travailleur le neacutecessitant

Examens compleacutementairesEn fonction de leacutevaluation des risques un travailleur affecteacute agrave des travaux lexposant agrave des agents chimiques dangereux pour la santeacute peut faire lobjet dunexamen meacutedical compleacutementaire prescrit par le meacutedecin du travail afin de veacuterifier quil ne preacutesente pas de contre-indication meacutedicale agrave ces travaux

Lexamen meacutedical pratiqueacute comprend un examen clinique geacuteneacuteral et selon la nature de lexposition un ou plusieurs examens speacutecialiseacutes compleacutementairesauxquels le meacutedecin du travail procegravede ou fait proceacuteder Chaque travailleur est informeacute par le meacutedecin du travail des reacutesultats et de linterpreacutetation des examensmeacutedicaux geacuteneacuteraux et compleacutementaires dont il a beacuteneacuteficieacuteLe meacutedecin du travail est pour sa part informeacute par lemployeur des absences pour cause de maladie dune dureacutee supeacuterieure agrave dix jours des travailleurs exposeacutesagrave ces agents chimiques

Deacutepistage des anomalies de santeacuteLes examens cliniques et compleacutementaires doivent permettre de deacutepister aussi preacutecocement que possible des effets sur la santeacute lieacutes

agrave un deacutefaut inadaptation des mesures de preacutevention en place

agrave un risque non identifieacute jusque lagrave

Ces examens aident eacutegalement agrave la deacutecision daptitude et au deacutepistage daffections lieacutees au travail

Au cours de lrsquoexamen clinique il est important de rechercher

les effets aigus ou subaigus (leacutesions cutaneacutees dyspneacutee ceacutephaleacutees)

les effets preacutecoces dintoxication chronique Ceux-ci sont souvent difficiles agrave deacutetecter car peu speacutecifiques (douleurs abdominales fatigue troubles delhumeurhellip) Leur mise en eacutevidence neacutecessite un interrogatoire bien conduit et un examen clinique minutieux

En ce qui concerne les examens compleacutementaires ils deacutependront de la nature de lrsquoexposition globale ou des conditions de travail du salarieacute comme par exemple

recherche drsquoanomalies dans le sang (aneacutemie eacuteleacutevation de la creacuteatininehellip) chez des salarieacutes exposeacutes agrave certains solvants

exploration fonctionnelle respiratoire afin drsquoeacutevaluer la toleacuterance au port de certaines protections respiratoires ou de reacuteveacuteler preacutecocement leffet neacutefaste decertaines poussiegraveres et vapeurs avant toute atteinte radiologique ou clinique

tests psychomeacutetriques permettant de deacutepister une atteinte de la meacutemoire modeacutereacutee encore reacuteversible lors dexpositions agrave certains solvants organiques

Dans certains cas ces examens visant agrave mettre en eacutevidence des effets neacutefastes sur les organes seront accompagneacutes drsquoune surveillance biologique desexpositions

Surveillance biologique des expositions aux substances chimiquesAu-delagrave de ce deacutepistage une surveillance biologique peut eacutegalement ecirctre mise en place Cest un eacuteleacutement fondamental pour appreacutecier lexposition destravailleurs Elle permet daffiner leacutevaluation de lexposition au poste de travail en donnant un reflet de la quantiteacute de produit ayant peacuteneacutetreacute dans lrsquoorganisme Elleest deacutefinie comme laquo lidentification et la mesure des substances de lenvironnement du poste de travail dans les tissus les excreacutetions les seacutecreacutetions ou lair expireacutedes salarieacutes exposeacutes pour eacutevaluer lexposition reacuteelle et le risque pour la santeacute de chacun deux en comparaison agrave des reacutefeacuterences approprieacutees raquo

Elle preacutesente un inteacuterecirct particulier pour un suivi des expositions notamment

agrave des substances faiblement volatiles (comme les amines aromatiques) ou agrave bonne peacuteneacutetration cutaneacutee

quand une meacutetrologie dans latmosphegravere nrsquoest pas adapteacutee (port de protections individuelles) ou irreacutealisable (travail en espaces confineacutes deacuteplacementsfreacutequents)

agrave des substances ayant des effets toxiques cumulatifs

Elle relegraveve drsquoune prescription meacutedicale par le meacutedecin du travail le plus souvent


copy INRS

Pour en savoir plus

DOSSIER 122014

Controcircle des expositions aux produits chimiques

Point sur les modaliteacutes du controcircle drsquoatmosphegravere afin drsquoeacutevaluer lrsquoexposition auxproduits chimiques sur les valeurs limites drsquoexposition ou sur la surveillancebiologique (biomeacutetrologie) 91

91httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilrisquescontrole-expositions-produits-chimiqueshtml

BASE DE DONNEacuteES 122018

Base de donneacutees Biotox

BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 92

92httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml

ARTICLE DE REVUE 032014 | TM 31

Guide pour les comiteacutes reacutegionaux de reconnaissance des maladiesprofessionnelles institueacutes par la loi 93-121 du 27 janvier 1993 (versionconsolideacutee)

Ce guide reprend la proceacutedure de fonctionnement des Comiteacutes reacutegionaux dereconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) et apporte des eacuteclairagessur les maladies les plus souvent examineacutees 93

93httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2031


Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs

Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute par leservice de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toute alteacuterationde la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de la meacutedecine dutravail de 20111 a mis en place de 94



Surveillance biologique des expositions professionnelles aux agentschimiques Recommandations de bonne pratique

Ces recommandations ont pour finaliteacute de guider le meacutedecin sur la mise en placede la surveillance notamment sur le choix des modaliteacutes dexeacutecution de collecteet conservation des donneacutees 95





Information et formation aux risques chimiquesLa formation et lrsquoinformation des salarieacutes font partie des obligations de lrsquoemployeur en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques Elles reacutepondent agrave deux principaux objectifs donner aux salarieacutes une repreacutesentation des risqueschimiques associeacutes agrave leur poste de travail et leur donner les moyens de maicirctriser leur environnement en les formantentre autres agrave la mise en œuvre des eacutequipements de protection collective et individuelle

Tous concerneacutesCes actions concernent tous les salarieacutes intervenant dans lrsquoentreprise

le personnel deacutejagrave en poste plus particuliegraverement lors de chaque changement dans lrsquoorganisation ou les proceacutedeacutes de travail

les nouveaux embaucheacutes

les personnes nouvellement affecteacutees agrave un poste

le personnel temporaire (CDD inteacuterimaireshellip)

les sous-traitants

les personnes qui interviennent de faccedilon occasionnelle dans les activiteacutes drsquoentretien ou de maintenancehellip

Le contenu de ces actions doit ecirctre adapteacute au public il doit tenir compte de la formation de la qualification de lrsquoexpeacuterience et de la langue du salarieacute

Un contenu eacutevolutif et adapteacute aux conditions particuliegraveres de lrsquoentrepriseLrsquoemployeur deacutecide de la forme que peuvent prendre les actions drsquoinformation et de formation agrave destination des salarieacutes reacuteunions de sensibilisation affichageproceacutedures drsquoaccueil des nouveaux embaucheacutes diffusion de documents eacutecrits campagnes drsquoinformationhellip

Neacuteanmoins le contenu des actions drsquoinformation et de formation doit refleacuteter les risques speacutecifiques agrave lrsquoentreprise et ecirctre actualiseacute reacuteguliegraverement en fonction delrsquoavanceacutee des connaissances Il doit notamment porter sur les aspects suivants

Nature des agents chimiques dangereux preacutesents au poste de travail et dans lrsquoentreprise

Utilisation et compreacutehension des informations disponibles sur les risques preacutesenteacutes par les produits utiliseacutes (eacutetiquetage 96 fiches de donneacutees deseacutecuriteacute 97hellip)

Risques drsquoexposition au poste de travail et mesures de preacutevention agrave adopter (qui peuvent ecirctre preacutesenteacutes agrave lrsquoaide de la notice de poste)

Mesures drsquourgence utilisation des dispositifs de secours et conduite agrave tenir en cas drsquoaccidentConsignes agrave respecter regravegles drsquohygiegravene modes opeacuteratoires proceacutedures interdiction drsquoaccegraves agrave certaines zones utilisation des dispositifs de captage agrave lasource obligation de porter des EPI hellip


Signaleacutetique de seacutecuriteacute sur un site de production de mateacuteriaux composites



La notice de poste est un support drsquoinformation incontournable Elle est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque poste de travail exposant agrave des agents chimiquesdangereux Reacutedigeacutee dans un langage clair elle informe les salarieacutes des risques auxquels leur travail peut les exposer et les dispositions prises pour les eacuteviter Elledeacutecoule des conclusions de lrsquoeacutevaluation des risques et doit ecirctre actualiseacutee reacuteguliegraverement au minimum agrave chaque modification du poste de travail

Information sur les risques de toxiciteacute pour la reproductionLrsquoexposition agrave certains agents chimiques dangereux peut nuire agrave la fonction de reproduction au deacuteveloppement de lrsquoembryon du fœtus ou de lrsquoenfant allaiteacute Si detels agents chimiques dangereux sont utiliseacutes ou eacutemis agrave leur poste de travail les salarieacutes doivent en ecirctre instruits ecirctre informeacutes des risques et formeacutes agrave lapreacutevention de lrsquoexposition agrave ces produits

Il convient en particulier de sensibiliser les femmes agrave lrsquointeacuterecirct de deacuteclarer leur grossesse preacutecocement afin drsquoecirctre soustraites aux risques drsquoexposition agrave cesagents

Formation ou information Une action drsquoinformation peut revecirctir des formes tregraves varieacutees orales (entretien reacuteunionhellip) ou eacutecrites (remise de brochures deacutepliants affichagehellip) Elle ne fait pasobligatoirement lrsquoobjet drsquoune eacutevaluation

Par contraste une action de formation doit ecirctre tregraves structureacutee qursquoelle soit traditionnelle (stage) ou agrave distance elle se deacuteroule selon un programme preacutecis eacutetabliafin drsquoatteindre des objectifs peacutedagogiques deacutefinis au preacutealable

Les moyens peacutedagogiques mis en œuvre ainsi que lrsquoencadrement de la formation doivent ecirctre deacutetailleacutes Il doit lui ecirctre attacheacute un dispositif de suivi etdrsquoappreacuteciation des reacutesultats il doit ecirctre possible drsquoeacutevaluer si les objectifs peacutedagogiques ont effectivement eacuteteacute atteints Enfin agrave son issue une attestation depreacutesence doit ecirctre remise agrave la personne formeacutee96 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml

97 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954

Quelques cleacutes pour la reacuteussite des actions de formation ou de sensibilisationLa formation et lrsquoinformation doivent ecirctre adapteacutees agrave la reacutealiteacute de lrsquoentreprise aux conditions de travail aux diffeacuterents postes de travail et enfin aux agentschimiques susceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoenvironnement professionnel Autant que possible elles srsquoadressent agrave des groupes exposeacutes agrave un risque identiqueElles doivent ecirctre utiles et concregravetes dispenseacutees dans un langage compreacutehensible par tous les salarieacutes

Durant les sessions de formation ou drsquoinformation il est indispensable de donner la parole aux salarieacutes afin qursquoils puissent demander des explicationscompleacutementaires et signaler les difficulteacutes eacuteventuelles agrave mettre en œuvre les mesures de preacutevention Ces reacuteunions sont ainsi lrsquooccasion de faire remonter desdifficulteacutes rencontreacutees aux postes de travail

Lrsquoorganisation des actions drsquoinformation et de formation peut impliquer le service de santeacute au travail les chargeacutes de seacutecuriteacute etou les membres du CHSCT (ou agravedeacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel)

Pour en savoir plus


Risque chimique fiche ou notice de poste

Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 98







Information preacutesentation des risques chimiques associeacutes agrave un poste de travail agrave lrsquoaide de la notice de poste affichage drsquoune proceacutedure de travailhellip

Formation stage de formation au port drsquoun appareil de protection respiratoire formation agrave lrsquoexeacutecution drsquoune analyse chimiquehellip

Exemples drsquoactions drsquoinformation ou de formation



Reacuteglementation de la preacutevention des risques chimiquesLe Code du travail appreacutehende le risque chimique dans son ensemble depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marcheacute jusqursquoagrave leurutilisation professionnelle Les regravegles de preacutevention du risque chimique (articles L 4412-1 et R 4412-1 agrave R 4412-160) se reacutepartissent en plusieurs sectionsregroupant

les regravegles geacuteneacuterales de preacutevention des risques dus aux agents chimiques dangereux (ACD) (articles R 4412-1 agrave R 4412-57)

les regravegles particuliegraveres applicables aux agents chimiques dangereux deacutefinis reacuteglementairement comme canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour lareproduction (CMR) (articles R 4412-59 agrave R 4412-93)

les regravegles speacutecifiques applicables aux activiteacutes pouvant exposer agrave lrsquoamiante (articles R 4412-97 agrave R 4412-148)

les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiques (VLB) pour certains agents chimiques (articles R 4412-149 agrave R4412-152)

les regravegles visant la silice cristalline et le plomb et ses composeacutes (articles R 4412-154 agrave R 4412-160)

Ces regravegles prennent en compte la nature des agents chimiques et leur dangerositeacute drsquoougrave deacutecoulent les risques pour la santeacute ou la seacutecuriteacute des travailleurs ainsique les situations de travail Ces regravegles srsquoappliquent degraves lors qursquoun agent chimique preacutesente un danger et qursquoun travailleur est exposeacute ou susceptible drsquoecirctre exposeacuteagrave cet agent

Le preacutesent dossier deacutetaille les mesures reacuteglementaires applicables aux agents chimiques dangereux Pour connaicirctre les autres dispositions reacuteglementaires il est

possible de se reporter notamment aux dossiers theacutematiques suivants agents chimiques CMR 100 amiante 101 silice 102 plomb 103 En fonction des mesures

techniques envisageacutees il peut ecirctre eacutegalement utile de se reporter aux dossiers classification et eacutetiquetage des produits chimiques 104 mesures des

expositions aux agents chimiques et biologiques 105 incendie 106 explosion 107hellip100 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml

101 httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml

102 httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml

103 httpwwwinrsfrrisquesplombhtml

104 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml

105 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiqueshtml

106 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailhtml

107 httpwwwinrsfrrisquesexplosionhtml

Deacutefinitions et classification reacuteglementaires des agents chimiquesPour savoir quelles regravegles appliquer degraves lors qursquoil existe un risque drsquoexposition agrave un produit chimique il est neacutecessaire drsquoidentifier lrsquoagent concerneacute pour savoir srsquoilsrsquoagit drsquoun agent chimique dangereux ou drsquoun agent chimique dangereux CMR tels que deacutefinis par le Code du travail Cette distinction repose sur les regravegles de

classification et drsquoeacutetiquetage europeacuteennes 108108 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml

Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention

Au sens de lrsquoarticle R 4412-3 du Code du travail

Ceux qui sont classeacutes selon les regravegles europeacuteennes de classification et drsquoeacutetiquetage incluant les agents chimiques classeacutes CMR ou de cateacutegorie 2(regraveglement CLP) mais excluant les agents chimiques CMR classeacutes en cateacutegories 1A ou 1B (regraveglement CLP)

Ceux affecteacutes drsquoune valeur limite drsquoexposition professionnelle

Ceux dont le caractegravere canceacuterogegravene est reconnu dans un tableau des maladies professionnelles (comme par exemple les poussiegraveres mineacuteralescontenant de la silice cristalline)

Ceux identifieacutes par les scientifiques comme dangereux (par exemple les agents classeacutes canceacuterogegravenes par le CIRC mais non par la reacuteglementationeuropeacuteenne)

Agents chimiques dangereux soumis aux regravegles geacuteneacuterales de preacutevention du risque chimique


Toute substance ou meacutelange classeacute canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction de cateacutegorie 1A ou 1B au sens du regraveglement CLP

Toute substance tout meacutelange ou tout proceacutedeacute deacutefini comme canceacuterogegravene par lrsquoarrecircteacute du 5 janvier 1993 modifieacute agrave savoir

Fabrication drsquoauramine

Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques preacutesents dans la suie le goudron la poix la fumeacutee ou les poussiegraveres de la houille

Travaux exposant aux poussiegraveres fumeacutees ou brouillards produits lors du grillage et de lrsquoeacutelectroraffinage des mattes de nickel

Proceacutedeacute agrave lrsquoacide fort dans la fabrication drsquoalcool isopropylique

Travaux exposant aux poussiegraveres de bois inhalables

Travaux exposant au formaldeacutehyde

Agents chimiques dangereux canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) soumis aux regraveglesparticuliegraveres de preacutevention




Eacutevaluation des risques(articles R 4412-5 agrave R 4412-10 du Code du travail)

Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques geacuteneacutereacutes par toutes les activiteacutes de lrsquoentreprise pouvant exposer agrave des agents chimiques que ce soit desproduits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous la forme de gaz poussiegraveres ou aeacuterosols

Les reacutesultats de cette eacutevaluation sont consigneacutes dans le document unique et communiqueacutes au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou en lrsquoabsence de repreacutesentants du personnel aux personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute

Risque eacutevalueacute comme faible(articles R 4412-13 et R 4412-14 du Code du travail)

Lorsque lrsquoeacutevaluation reacutevegravele un risque faible en raison des petites quantiteacutes de produits preacutesentes sur le lieu de travail et des mesures de preacutevention prises(notamment reacuteduction du nombre de personnes exposeacutees de la dureacutee et de lrsquointensiteacute de lrsquoexposition meacutethodes et mateacuteriels adapteacutes) les mesures de preacuteventiontechniques ci-dessous sont alleacutegeacutees et les dispositions concernant la veacuterification des installations le controcircle de lrsquoexposition les mesures drsquourgence le suivimeacutedical et lrsquoeacutetablissement de la notice de poste ne srsquoappliquent pas agrave condition que lagent chimique concerneacute ne soit pas soumis agrave une restriction demploi defabrication ou de mise sur le marcheacute

Mesures de preacutevention techniques et organisationnelles(articles R 4412-11 agrave R 4412-22 du Code du travail)

Lorsque lrsquoeacutevaluation a reacuteveacuteleacute un risque les mesures de preacutevention mises en œuvre consistent en prioriteacute agrave supprimer le risque si ce nrsquoest pas possible agrave le reacuteduireau minimum en substituant agrave lrsquoagent chimique dangereux un autre agent ou un proceacutedeacute de travail moins ou pas dangereux

Si la substitution nrsquoest pas possible il faudra agir sur la conception des proceacutedeacutes de travail lrsquoutilisation des mateacuteriels et eacutequipements et assurer une ventilationsuffisante (conforme aux regravegles du Code du travail concernant les locaux agrave pollution speacutecifique)

Si neacutecessaire lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition du personnel exposeacute des eacutequipements de protection individuelle (EPI) Lrsquoentretien des EPI est assureacute parlrsquoemployeur qui peut faire appel agrave une entreprise exteacuterieure informeacutee des eacuteventuels risques de contamination

Lrsquoaccegraves aux locaux de travail ougrave sont utiliseacutes des agents chimiques dangereux est limiteacute aux personnes dont la mission lrsquoexige Ces locaux font lrsquoobjet drsquounesignalisation speacutecifique

Drsquoautres mesures sont destineacutees agrave preacutevenir les risques lieacutes au stockage et agrave la manipulation des produits les risques drsquoincendie et drsquoexplosion et ceux preacutesenteacutespar les espaces confineacutes

Mesures drsquohygiegravenePour garantir lrsquohygiegravene des travailleurs ils ne doivent ni manger ni boire ni fumer dans les zones de travail exposeacutees (article R 4412-20 du Code du travail)

Par ailleurs la mise agrave disposition de douches est obligatoire lorsque les travailleurs effectuent des travaux insalubres ou salissants dont la liste est fixeacutee parlrsquoarrecircteacute du 23 juillet 1947 modifieacute (article R 4228-8) En accord avec lrsquoemployeur le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel dresse la liste des travailleursconcerneacutes

Neacuteanmoins en application des principes geacuteneacuteraux de preacutevention lrsquoemployeur pourra mettre agrave disposition des douches au-delagrave de lrsquoobligation reacuteglementaire ensrsquoappuyant sur les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques et en tenant compte des activiteacutes et proceacutedeacutes de travail

Veacuterification des installations de protection(articles R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)

Les installations et mateacuteriels de protection collective sont reacuteguliegraverement entretenus et veacuterifieacutes Leur notice drsquoentretien est eacutetablie apregraves avis du CHSCT ou agrave deacutefautdes deacuteleacutegueacutes du personnel

Controcircle de lrsquoexposition(article R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)

Lrsquoemployeur doit reacuteguliegraverement mesurer lrsquoexposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux

Lorsqursquoil existe des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) reacuteglementaires pour ces agents un controcircle technique pour veacuterifier le respect de ces VLEP

est reacutealiseacute au moins une fois par an par un organisme accreacutediteacute qui enregistre les reacutesultats dans la base de donneacutees SCOLA 109 (article R 4724-12)109 httpwwwinrsfrdmsinrsPDFrapport-activites-std-2018rapport-activites-std-2018pdf

En cas de deacutepassement drsquoune VLEP reacuteglementaire

si cette VLEP est indicative lrsquoemployeur procegravede agrave lrsquoeacutevaluation des risques afin de deacuteterminer des mesures de preacutevention et de protection adapteacutees

si cette VLEP est contraignante lrsquoemployeur prend immeacutediatement des mesures de protection et de preacutevention

Les reacutesultats des mesurages et des controcircles techniques sont transmis au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes du personnel et tenus agravedisposition de lrsquoinspection du travail du meacutedecin inspecteur des agents des services preacutevention des organismes de seacutecuriteacute sociale

Lorsqursquoune valeur limite biologique (VLB) reacuteglementaire est deacutepasseacutee le meacutedecin du travail en informe lrsquoemployeur sous forme non nominative qui doit alorsproceacuteder agrave une nouvelle eacutevaluation des risques et mettre en œuvre les mesures de preacutevention approprieacutees

Mesures en cas drsquoaccident ou drsquoincident



(articles R 4412-33 agrave R 4412-37 du Code du travail)

Des systegravemes drsquoalarme sont installeacutes et des installations de premier secours mises agrave disposition Des exercices de seacutecuriteacute sont organiseacutes reacuteguliegraverementEn cas drsquoaccident ou drsquoincident des mesures immeacutediates sont prises Seuls les travailleurs affecteacutes aux reacuteparations et eacutequipeacutes drsquoeacutequipements de protectionindividuelle approprieacutes sont autoriseacutes agrave peacuteneacutetrer dans la zone leur exposition eacutetant limiteacutee au strict neacutecessaire

Les informations sur les mesures drsquourgence se rapportant aux agents chimiques dangereux et neacutecessaires agrave lrsquointervention des secours internes ou externesdoivent ecirctre disponibles

Information et formation des travailleurs(article R 4412-38 agrave R 4412-39-1 du Code du travail)

Les travailleurs et le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel doivent avoir accegraves aux fiches de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS) recevoir une information surles agents chimiques dangereux (noms risques VLEP VLB hellip) et une formation sur les preacutecautions agrave prendre pour leur protection et celle des autrespersonnes pour connaicirctre notamment les consignes portant sur les mesures drsquohygiegravene et lrsquoutilisation des EPI

Selon lrsquoarticle R 4412-38 du Code du travail

Suivi meacutedical(articles R 4412-44 agrave R 4412-57 du Code du travail)

Les salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude

Pour plus drsquoinformation voir lrsquoonglet preacutevention meacutedicale des risques chimiques 110 et le dossier web preacutevention meacutedicale 111110 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprevention-medicalehtml

111 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml

Travaux interdits agrave certaines cateacutegories de travailleurs

Jeunes de moins de 18 ansLes travaux impliquant la preacuteparation lrsquoemploi la manipulation ou lrsquoexposition aux agents chimiques dangereux sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de18 ans (article D 4153-17) Les agents classeacutes uniquement comburants ou dangereux pour le milieu aquatique ou dangereux pour la couche dozone ne sont pasconcerneacutesLes travaux en milieu confineacute tels que les puits conduites de gaz canaux de fumeacutee eacutegouts fosses et galeries et la visite lrsquoentretien et le nettoyage de lrsquointeacuterieurde cuves et reacuteservoirs leur sont eacutegalement interdits (article D 4153-34)Des deacuterogations sont possibles sous conditions (articles R 4153-38 agrave R 4153-49)

Femmes enceintes ou allaitantesLrsquoaffection ou le maintien de femmes enceintes ou allaitantes agrave des postes les exposant agrave certains agents chimiques est interdit (articles D 4152-9 et D 4152-10)Lorsqursquoun changement temporaire drsquoaffectation nrsquoest pas possible les salarieacutees exposeacutees agrave certains agents chimiques beacuteneacuteficient drsquoune garantie de reacutemuneacuteration(article R 1225-4)

Salarieacutes temporaires et salarieacutes sous contrat agrave dureacutee deacutetermineacuteeIl est interdit drsquoemployer des salarieacutes titulaires drsquoun CDD et des salarieacutes temporaires agrave des travaux les exposant agrave certains agents chimiques sauf si ces travauxsont exeacutecuteacutes agrave lrsquointeacuterieur drsquoappareils hermeacutetiquement clos (articles D 4154-1 agrave D 4154-6) Des deacuterogations sont possibles sous conditions

Preacutevention de la peacutenibiliteacute et traccedilabiliteacute des expositions(articles L 4121-3-1 D 4121-5 agrave D 4121-9 du Code du travail)

Les agents chimiques dangereux y compris les poussiegraveres et les fumeacutees sont reconnus comme eacutetant des facteurs de risque professionnels susceptibles delaisser de traces durables identifiables et irreacuteversibles sur la santeacute des salarieacutes (article L 4161-1 du Code du travail) Pour chaque travailleur exposeacute agrave cesfacteurs au-delagrave des seuils reacuteglementaires appreacutecieacutes apregraves mise en œuvre des mesures de protection collective et individuelle lrsquoemployeur doit eacutetablir une

deacuteclaration aupregraves des caisses de retraite (article L 4161-1) Il doit eacutegalement mener des actions de preacutevention de la peacutenibiliteacute au travail 112

Pour assurer la traccedilabiliteacute des expositions diffeacuterents documents ont pu exister Le dossier traccedilabiliteacute des expositions aux facteurs de peacutenibiliteacute 113 fait le pointsur tous ces documents112 httpwwwinrsfrdemarchepenibiliteprevention-de-la-penibilitehtml

113 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml

Pour en savoir plus

A chaque poste de travail ou situation de travail ougrave les travailleurs sont exposeacutes lrsquoemployeur eacutetablit et actualise une notice les informant des risques et despreacutecautions agrave prendre et leur rappelant les regravegles drsquohygiegravene et le cas eacutecheacuteant les consignes drsquoutilisation des eacutequipements de protection collective ouindividuelle

Notice de poste un outil pour informer les salarieacutes




Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance

Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 114



Le transport des matiegraveres dangereuses

Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 115


DOSSIER 112017


Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 116


DOSSIER 122014

Silice cristalline

Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 117

117httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml

DOSSIER 122014

Amiante

Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 118

118httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml

DOSSIER 122014

Ciment

La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 119

119httpwwwinrsfrrisquescimenthtml

DOSSIER 122014

Plomb

Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 120

120httpwwwinrsfrrisquesplombhtml

ARTICLE DE REVUE 072007 | TJ 5

Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail

Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 121

121httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205

Ressources INRS





Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 122






Leacutegifrance service public de la diffusion du droit


Code du travail sur Leacutegifrance



Maladies drsquoorigine professionnelle et accidents du travailLe risque chimique nrsquooccasionne globalement que peu drsquoaccidents du travail graves ou mortels En revanche il est agravelrsquoorigine drsquoun nombre significatif de maladies Ainsi environ 30 des maladies professionnelles reconnues en Europeseraient drsquoorigine chimique En France les principales maladies professionnelles deacuteclareacutees associeacutees agrave des agentschimiques sont les pathologies lieacutees agrave lrsquoamiante agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres de silice de poussiegraveres de bois ou aucontact avec les ciments

Pathologies professionnellesLes pathologies telles que certains cancers lrsquoasthme des allergieshellip peuvent ecirctre lieacutees agrave des expositions agrave des produits chimiques Seules certaines sont prises en

compte dans des tableaux de maladies professionnelles 124 Une pathologie est dite laquo professionnelle raquo si elle est la conseacutequence de lexposition duntravailleur agrave une substance ou un produit chimique dans le cadre de son activiteacute professionnelle Pour les salarieacutes relevant du reacutegime geacuteneacuteral de la Seacutecuriteacutesociale il existe aujourdhui environ 80 tableaux de maladies professionnelles relatifs aux effets sur la santeacute de substances ou meacutelanges de produits chimiques(pour plus de 50 maladies) 124 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml

Le risque canceacuterogegravene apparaicirct dans 19 tableaux qui concernent des substances organiques (tel le benzegravene) ou mineacuterales (amiante) Les localisations descancers concerneacutes sont tregraves varieacutes peau appareil respiratoire foie sang vessie cerveau et os 6 tableaux concernent les atteintes immuno-allergiques de lapeau et de lrsquoappareil respiratoire et mentionnent plusieurs produits chimiques responsables

Actuellement ce sont les pathologies dues aux fibres et aux poussiegraveres qui sont le plus reconnues comme maladies professionnelles Les expositionsprofessionnelles agrave lrsquoamiante constituent la premiegravere cause de maladie professionnelle reconnue due agrave une substance chimique (3 agrave 4000 cas soit entre 7 et 8 des maladies professionnelles reconnues selon les statistiques de la CNAMTS)

Lrsquoexposition aux amines aromatiques ou aux goudrons de houille sont agrave lrsquoorigine drsquoenviron 145 cancers de la vessie reconnus en maladies professionnelles

Les atteintes agrave la santeacute conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de silice et les affections causeacutees par les ciments sont agrave lrsquoorigine espectivement drsquoenviron 250 et 50reconnaissances de maladies professionnelles par an

Par ailleurs selon la derniegravere enquecircte SUMER meneacutee en 2010 10 de lrsquoensemble des salarieacutes soit pregraves de 22 millions de salarieacutes auraient eacuteteacute exposeacutes agrave aumoins un produit chimique canceacuterogegravene Les ouvriers et les salarieacutes travaillant dans des activiteacutes de maintenance ou dans le secteur de la construction sont lesplus concerneacutes y compris par la multi-exposition Les canceacuterogegravenes les plus souvent citeacutes sont les gaz drsquoeacutechappement diesel les huiles mineacuterales entiegraveres lespoussiegraveres de bois et la silice cristalline

Accidents du travailLrsquoexploitation de la base de donneacutees EPICEA 125 (recensant des reacutecits drsquoaccidents graves du travail) permet de faire ressortir certaines tendances Sur plus de19 000 accidents reacutepertorieacutes depuis 1990 500 environ sont lieacutes au risque chimique dans tous secteurs drsquoactiviteacutes ils concernent plus particuliegraverement lessecteurs du traitement et du revecirctement des meacutetaux et les activiteacutes de nettoyage125 httpwwwinrsfrpublicationsbddepiceahtml

Drsquoapregraves les donneacutees recueillies par la Caisse nationale de lrsquoAssurance maladie des travailleurs salarieacutes (CNAMTS) les accidents du travail avec arrecirct causeacutes pardes produits chimiques repreacutesentent moins de 1 des accidents du travail avec arrecirct Il peut srsquoagir drsquoaccidents dus agrave une exposition agrave des produits caustiquescorrosifs toxiques ou bien agrave des produits combustibles ou explosifs

Pour en savoir plus


Les maladies professionnelles

Guide daccegraves aux tableaux de maladies professionnelles du reacutegime geacuteneacuteral et dureacutegime agricole Accegraves agrave double entreacutee par symptocircme et par pathologie paragent nocif et situation de travail 126


062017





Travaux de lINRS sur les risques chimiquesAfin de faire progresser la preacutevention du risque chimique sur les lieux de travail lrsquoINRS conduit des programmes drsquoactions selon quatre modes compleacutementaires Etudes et recherches Assistance Formation et Information Lrsquoobjectif de ces travaux est drsquoameacuteliorer la connaissance sur le danger des substances et lrsquoexpositiondes salarieacutes de mettre agrave disposition des outils drsquoeacutevaluation drsquoexposition ainsi que des solutions de preacutevention efficientes et de sensibiliser et informer tous ceuxqui sont concerneacutes par les probleacutematiques de preacutevention

Investi depuis de longues anneacutees dans la preacutevention du risque chimique lrsquoINRS a acquis une expertise en matiegravere de toxicologie eacutepideacutemiologie meacutetrologieatmospheacuterique et biomeacutetrologie ainsi qursquoen conception de solutions techniques de preacutevention La deacutetermination des dangers et effets sur la santeacute des nouvellessubstances y compris les produits de substitution fait lrsquoobjet drsquoeacutetudes toxicologiques soit sur lrsquoanimal soit sur des systegravemes expeacuterimentaux Les effets toxiquesrechercheacutes concernent prioritairement lrsquoeffet canceacuterogegravene ou mutagegravene reprotoxique allergisant neurotoxique ototoxique

La mesure des expositions professionnelles aux produits chimiques fait appel agrave deux disciplines compleacutementaires la meacutetrologie atmospheacuterique dans le but defournir des meacutethodes de preacutelegravevement et drsquoanalyse de diffeacuterentes substances chimiques la biomeacutetrologie afin de mesurer dans les fluides biologiques humainsdes bioindicateurs reacuteveacutelateurs drsquoune exposition Pour ameacuteliorer la connaissance des expositions aux agents chimiques des eacutetudes de filiegraveres cibleacutees sontreacutealiseacutees et compleacuteteacutees par des campagnes de mesurage en entreprise

Les travaux de deacuteveloppement de solutions de preacutevention privileacutegient la reacuteduction des eacutemissions agrave la source et leur inteacutegration agrave la conception des installations eteacutequipements Ils concernent les nouvelles activiteacutes nouveaux proceacutedeacutes ou nouvelles opeacuterations (recyclage des deacutechets nanotechnologies proceacutedeacutes detraitement de surface ou de soudagehellip) et visent eacutegalement agrave accompagner lrsquoeacutevolution des connaissances en toxicologie (formaldeacutehyde poussiegraveres de boisfibres ceacuteramiques reacutefractaires amiante fumeacutees dieselhellip) Au-delagrave de leur diffusion dans des revues scientifiques et de preacutevention les reacutesultats de ces travauxcontribuent agrave lrsquoeacutevolution des eacutequipements de preacutevention des normes les concernant et sont inteacutegreacutes dans diffeacuterents guides de preacutevention brochures etdocuments drsquoinformation diffuseacutes par lrsquoINRS

TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS

NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS

Connaissance du danger dessubstances

Prise en compte des caracteacuteristiques des eacutechantillons de peau pour une meilleure estimation des fluxdabsorption percutaneacutee

Deacutetermination des paramegravetres permettant le dosage du chrome intra-eacuterythrocytaire I - Etude in vitro

Mise en place de lessai de transformation cellulaire in vitro sur Bhas 42 application pour leacutevaluation dupotentiel canceacuterogegravene de nanomateacuteriaux

Absorption percutaneacutee drsquoesters industriels Relation structure-activiteacute entre le flux drsquoabsorption et lasubstitution du groupement acide de type aromatique

CENSUR - Deacutefis dans lrsquoestimation de la survie relative (projet ANR)

Exposition aux fluides de coupe et biomarqueurs deffets preacutecoces stress oxydant inflammation etgeacutenotoxiciteacute (OxIGenoCOM)

Connaissance des expositions auxsubstances

Mise agrave jour des bonnes pratiques pour leacutelaboration dune strateacutegie de preacutelegravevement

Etude de performance drsquoeacutechantillonneurs drsquoaeacuterosols organiques semi-volatils

Etude des performances des pompes de preacutelegravevement individuel

Etude de dispositifs de preacutelegravevement individuel des aeacuterosols drsquoacide sulfurique en fraction thoracique

Validation en situation professionnelle de lutilisation du preacutelegravevement passif dans des conditions extrecircmes courtes dureacutees et faibles vitesses dair

Optimisation des meacutethodes de preacutelegravevement des particules ultrafines drsquoaeacuterosols meacutetalliques par desimpacteurs en cascade

Elaboration de la meacutethodologie de leacutevaluation des contaminations de surface aspects meacutetrologiques ettransfert par contact

Etude du couplage de la deacutesorption de support par CO2 supercritique et des techniques drsquoanalyses parchromatographie

Eacutevaluation de llsquoutilisation des mesures drsquoexposition agrave des produits chimiques dans les banques de donneacuteesfranccedilaises COLCHIC et SCOLA pour la preacutevention des maladies professionnelles

Caracteacuterisation multiparameacutetrique des particules ultrafines meacutetalliques

Caracteacuterisation chimique des fumeacutees de bitume

Projection thermique et soudage eacutevaluation biologique et atmospheacuterique des expositions au chrome et aunickel

Recyclage des pilesbatteriesaccumulateurs eacutevaluation biologique des expositions aux meacutetaux

Exposition aux fluides de coupe biomarqueurs drsquoexposition et drsquoeffets preacutecoces dans le condensat drsquoairexhaleacute et lrsquourine

Surveillance biologique de lexposition agrave plusieurs composeacutes organiques volatils par la mesure de leurfraction reacutesiduelle dans lurine eacutetude de faisabiliteacute



Deacuteveloppement de solutions depreacuteventions

Inteacuterecircts et limites de labattage humide en hygiegravene industrielle

Deacuteveloppement doutils daide agrave la protection cutaneacutee

Reacuteduction agrave la source des HAP lors des opeacuterations de pyrolyse

Reacuteduction des eacutemissions de particules et oxydes dazote - Applications aux eacutemissions de moteurs Diesel enespace confineacute

Contribution agrave la modeacutelisation du comportement des cartouches dAPRSeacuteparation des PUF geacuteneacutereacutees par les proceacutedeacutes de travail des meacutetaux

Simulation tridimentionnelle de laeacuterosolisation des poudres lors de transferts de matiegraveres pulveacuterulentesImpact du vent sur la robustesse des installations de ventilation



Derniegraveres publications INRS sur les risques chimiques

Modifications eacutepigeacuteneacutetiques au stade preacutecoce de la transformation cellulaire induite par des silices

Risque de cancer de la vessie apregraves exposition professionnelle aux fluides de coupe127

Eacutepideacutemiologie en Santeacute et Travail 17egraveme colloque de lrsquoADEREST Brest (France) 24 et 25 novembre 2016 128

Cartographier lexposition individuelle aux substances chimiques 129

Cancer de la vessie et expositions professionnelles aux brouillards drsquohuiles eacutetude casndashteacutemoins nicheacutee dans une cohorte de travailleurs de lasideacuterurgie 130

Transformation cellulaire in vitro induites par des nanoparticules de silice amorphes de synthegravese 131

Double-censure de mesures en biomeacutetrologie une approche bayeacutesienne pour la deacutetermination de Valeurs Limites Biologiques baseacutees sur lesValeurs Limites Atmospheacuteriques 132

Aeacuterosols semi-volatils de lrsquoidentification au preacutelegravevement 133

La maintenance des fours agrave ceacutementation basse-pression une source drsquoexposition aux HAP 134

La prise en compte des multi-expositions peut ameacuteliorer leacutevaluation des risques chimiques

Identification des produits de deacutegradation thermique des thermoplastiques 135

Efficaciteacute deacutechantillonage et performance des eacutechantillonneurs daeacuterosol thoracique

Le 13-butadiegravene mise agrave jour des connaissances et eacutevaluation de lrsquoexposition en milieu de travail 136

Surveillance de leacutemission de particules pour les moteurs diesel non routiers eacutequipeacutes de filtres agrave particules 137

Simulation de leacutecoulement et du transport des particules pour la preacutediction de la permeacuteabiliteacute et de lefficaciteacute de filtration des meacutedias fibreux 138

Seacuteparation des particules ultrafines meacutetalliques par lits granulaires

Estimation dune source daeacuterosol en ventilation forceacutee agrave partir de lidentification dun modegravele convolutif 139

Le rocircle de la diffusion statique comme explication agrave la perceacutee immeacutediate des cartouches de protection respiratoire lors drsquoune reacuteutilisation apregravesstockage 140

Utilisation des paramegravetres de solubiliteacutes de Hansen dans la seacutelection des mateacuteriaux polymegraveres de protection aux produits chimiques 141

Approche preacuteventive pour une reacuteduction des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les fours agrave pyrolyse - Application agrave la ceacutementation gazeuseagrave basse pression

Visualisation de deacutepocircts daeacuterosols de nanoparticules sur des collecteurs spheacuteriques 142

Modeacutelisation du colmatage de lits granulaires par des nanoparticules 143

Simulation aux grandes eacutechelles des fluctuations de pression sur un cube 144

127 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B52F20562FP2017-040

128 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2015-1172FTD222

129 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B12F10292FP2017-0432FNT47

130 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdoccommunicationhtmlrefINRS=B52F20562FC2016-104

131 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2017-026

132 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2016-0052FP2016-070

133 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21682FP2017-0912Fnt49



136 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0032FP2017-0152FNS351

137 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2015-0012FP2017-101












DOSSIER 112017




DOSSIER 122014

Deacutetection en temps reacuteel des polluants

Les deacutetecteurs en temps reacuteels de gaz vapeurs ou poussiegraveres constituent uneaide preacutecieuse pour eacutevaluer les niveaux drsquoexposition au poste de travail ousurveiller les atmosphegraveres des lieux de travail 146

146httpwwwinrsfrrisquesdetection-temps-reel-polluantshtml

DOSSIER 032018

Classification et eacutetiquetage des produits chimiques

Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 147

147httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml

DOSSIER 112017

Solvants

Lrsquoexposition aux solvants peut entraicircner agrave plus ou moins long terme des effetssur la santeacute certains irreacuteversibles Pour preacutevenir les risques la substitution dessolvants dangereux est prioritaire 148

148httpwwwinrsfrrisquessolvantshtml

DOSSIER 122014

Silice cristalline



DOSSIER 122014

Amiante



DOSSIER 072018

Fibres autres que lrsquoamiante

Point sur certaines fibres autres que lamiante naturelles ou syntheacutetiquesorganiques ou inorganiques caracteacuteristiques dangers utilisations niveauxdexposition mesures de preacutevention 151

151httpwwwinrsfrrisquesfibres-hors-amiantehtml

DOSSIER 122014

Poussiegraveres de bois

Les poussiegraveres de bois repreacutesentent la deuxiegraveme cause de cancers lieacutes au travailComment faire pour preacutevenir les risques drsquoexposition Reacuteduire les eacutemissions depoussiegraveres 152

152httpwwwinrsfrrisquespoussieres-boishtml

Dossiers et pages web INRS



DOSSIER 122014

Gaz drsquoeacutechappement

Irritation des yeux ou des voies respiratoires risque drsquointoxication aigue (par lemonoxyde de carbone) ou chronique risque de cancerhellip Comment preacutevenir lesexpositions aux gaz drsquoeacutechappement 153

153httpwwwinrsfrrisquesgaz-echappementhtml

DOSSIER 122014

Ciment



DOSSIER 122014

Plomb



PAGE 062017






Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene danslair ambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 157




Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour lesmains et pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 158


AFFICHE

Produits chimiques Leacutetiquetage eacutevolue

Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous la reacutefeacuterence AD 735 (60 x 80 cm) 159

159httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20735

AFFICHE REacuteFEacuteRENCE A 746

Produits chimiques les 9 pictogrammes de danger

Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous les reacutefeacuterences AA 746 (30 x 40 cm) - AD 746 (60 x 80 cm) 160


Deacutepliants et affiches INRS




Etiquettes de produits chimiques Attention ccedila change

Ce deacutepliant preacutesente les grandes lignes du systegraveme deacutetiquetage CLP lespictogrammes et leur signification les mentions davertissement les mentionsde danger les conseils de prudence ainsi que la composition de la nouvelleeacutetiquette 161



Produits chimiques Apprenez agrave deacutecrypter les pictogrammes dedanger

Ce deacutepliant preacutesente les pictogrammes mis en place par la reacuteglementation CLPIl preacutesente chaque pictogramme et sa signification de maniegravere syntheacutetique 162












Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination preacutealable de la tenue 165



Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants agrave usage unique




Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants reacuteutilisables



Geacuteneacuteraliteacutes sur le risque chimique

Brochures INRS




Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention desrisques





Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux169


Dangers lieacutes aux produits chimiques






Les meacutelanges explosifs

Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles171




Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de poussiegraveres combustibles dans les installations industrielles 172



Matiegraveres plastiques et adjuvants

La premiegravere partie de cette brochure preacutesente quelques deacutefinitions uneclassification des matiegraveres plastiques une revue de tous les composantsauxiliaires les meacutethodes de transformations les risques et les mesuresgeacuteneacuterales de preacuteventionLa deuxiegraveme partie comporte les monographies des 173



Dans mon entreprise jeacutetiquette les produits chimiques

Ce document sadresse aux chefs dentreprise qui utilisent ou mettent sur lemarcheacute des produits chimiques mais eacutegalement aux preacuteventeurs de terrain agrave larecherche dune information geacuteneacuterale sur leacutetiquetage de ces produits 174


Repeacuterage et eacutevaluation des risques



ACTUALITEacute 012016


La collection des fiches FAR FAS disponible sur le site de lrsquoINRS srsquoenrichit 4nouvelles fiches viennent drsquoecirctre publieacutees 17 fiches existantes ont eacuteteacute mises agravejour Liste complegravete proposeacutee 175

175httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml



Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questionsles plus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques176



Seirich



Protection collective











Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installationsde ventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 180



Sorbonnes de laboratoire

Document eacutetabli par un groupe de travail comprenant des speacutecialistes desCRAM et de lINRS apregraves consultation des syndicats professionnels Il a eacuteteacutepreacutepareacute dans le but de servir de guide et de document de reacutefeacuterence agrave lusagedes personnes et des organisations concerneacutees par la conception le 181





Assainissement de lair des cabines dengins mobiles

Aide-meacutemoire technique sur les recommandations pour les cabines pressuriseacuteesagrave air eacutepureacute des engins mobiles en termes de performances de reacuteceptiondutilisation de controcircle et de maintenance 182


Protection individuelle











Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation duntel vecirctement afin de permettre le choix le plus pertinent possible en rapportavec les risques identifieacutes 185




Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacutederau choix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 186


Stockage des produits









Mesures drsquohygiegravene









Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pourse deacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 190


Mesures drsquourgence





Formation et information









Reacuteglementation

BROCHURE 072007 | TJ 5















Meacutemento du regraveglement CLP

Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 197



Grossesse materniteacute et travail

Cette brochure preacutesente les dispositions reacuteglementaires relatives agrave la agrave lagrossesse et agrave la materniteacute quil sagisse de la protection de la santeacute de lafemme enceinte ou de la protection de son emploi 198












Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque respiratoire jetable 201



Attention amiante

Cette animation montre aux ouvriers et aux apprentis du bacirctiment quelamiante est toujours preacutesent et quil faut se proteacuteger de sa dangerositeacute 202


Videacuteos et multimeacutedias

Logiciels




IHMod




MIXIE

Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentieladditif ou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexpositioncumuleacutes par rapport aux valeurs limites 204



Seirich





Logiciel de calcul permettant destimer la dureacutee de vie des cartouchesdappareils de protection respiratoire selon leurs conditions dutilisation 206


SEIRICH - Un outil pour vous aider agrave eacutevaluer et preacutevenir les risques chimiques dans votre entreprise

REacuteFEacuteRENCE C1501

Acqueacuterir les notions de base sur les produits chimiques

Autoformation en ligne destineacutee agrave toute personne souhaitant acqueacuterir desconnaissances de base sur les produits chimiques 207

207httpwwwinrsfrservicesformationdocstageshtmlrefINRS=C1501_2018





ENQUEcircTE ANONYME DE SATISFACTION du 1er octobre au 31 deacutecembre 2018Votre avis nous inteacuteresse sur les fonctionnaliteacutes de la base de donneacutees Fichetoxainsi que sur les contenus des deux 2 formats de fiches PDF proposeacutes En 2018le chapitre Recommandations techniques et meacutedicalesa eacuteteacute entiegraverementrestructureacute par theacutematiques et les conduites agrave tenir en cas durgence ont eacuteteacutedeacuteveloppeacutees Ce sera progressivement pris en compte par les experts de lrsquoINRSlors de la reacutedaction des nouvelles fiches et la mise agrave jour de fiches existantes208

208httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml


Base de donneacutees CarAtex

CARATEX est constitueacute de 2 bases de donneacutees consacreacutees agrave linflammabiliteacute et agravelexplosiviteacute des substances gaz et vapeurs poussiegraveres industrielles 209

209httpwwwinrsfrpublicationsbddcaratex-oldhtml


Demeter

DEMETER fournit une aide agrave lrsquoeacutevaluation du risque pour la reproduction chez leshommes et les femmes exposeacutes agrave des produits chimiques en milieuprofessionnel 210

210httpwwwinrsfrpublicationsbdddemeterhtml


Base de donneacutees Solvants

La base Solvants recense lrsquoensemble des donneacutees utiles au choix ou agravelrsquoutilisation de solvants organiques quel que soit le secteur utilisateur 211

211httpwwwinrsfrpublicationsbddsolvantshtml





Formations INRS

Bases de donneacutees INRS




Base de donneacutees MeacutetroPol

MeacutetroPol est le recueil des meacutethodes deacutevaluation de lexpositionprofessionnelle valideacutees par lINRS pour le preacutelegravevement et lanalyse drsquoagentschimiques et biologiques deacuteposeacutes sur les surfaces ou preacutesents dans lair et danscertains mateacuteriaux 213

213httpwwwinrsfrpublicationsbddmetropolhtml


Base de donneacutees Solvex

La base de donneacutees SOLVEX regroupe plus de 350 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des solvants ou des composeacutes organiques volatils (COV) dansde nombreux secteurs dactiviteacutes 214

214httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddsolvexhtml


Base de donneacutees Fibrex

La base de donneacutees FIBREX regroupe environ 6 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des fibres inorganiques ou organiques drsquoorigine naturelle ouartificielle 215

215httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddfibrexhtml

OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER

Liste des VLEP franccedilaises

LINRS met agrave disposition la liste des valeurs limites dexposition professionnelle(contraignantes ou indicatives) eacutetablies pour des substances chimiques (gazpoussiegraveres aeacuterosols) 216



Liste des substances chimiques classeacutees CMR

LINRS met agrave disposition la liste des substances classeacutees canceacuterogegravenesmutagegravenes et toxiques pour la reproduction (fichier Excel extrait de lannexe VIdu regraveglement CLP incluant la 10e ATP) 217


BASE DE DONNEacuteES

Base de donneacutees ESIS sur les VLEP


Fiches internationales de seacutecuriteacute diffuseacutees par le programmeinternational sur la seacutecuriteacute des substances chimiques (fiches IPCS)


Portail substances chimiques de lrsquoINERIS


Reacutepertoire toxicologique de la CNESST (Commission des normes delrsquoeacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail du Queacutebec)

Outils INRS

Autres bases de donneacutees

Articles de revues INRS




Modeacutelisation des expositions professionnelles aux agents chimiquesBilan et perspectives

Les techniques de modeacutelisation sont largement utiliseacutees dans le domaine ducontrocircle des substances chimiques (Reach biocides pesticides) et danslenvironnement (eacutevaluation du risque sanitaire installation classeacutee) poureacutevaluer les expositions aux polluants chimiques Elles le sont moins dans 218



Meacutethodologie deacutevaluation simplifieacutee du risque chimique un outildaide agrave la deacutecision

La protection des salarieacutes repose avant tout sur leacutevaluation des risques et lamise en place dune politique de preacutevention adapteacutee En ce qui concerne lerisque chimique la deacutemarche deacutevaluation est souvent difficile du fait de lamultipliciteacute des produits et des preacuteparations utiliseacutesPour venir 219




Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dansles secteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 220




Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans ladeacutemarche geacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise enapplication des dispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques neacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 221











Produits de deacutegradation thermique des matiegraveres plastiques

Les matiegraveres plastiques occupent une place preacutepondeacuterante dans notreenvironnement et sont deacutesormais preacutesentes partout Aussi est-il primordial desavoir quel est leur comportement lorsquelles sont porteacutees agrave tempeacuteratureeacuteleveacutee ou lorsquelles sont impliqueacutees dans un feuCette note destineacutee agrave tous 224








ARTICLE DE REVUE 011998 | TC 68

Organisation des secours durgence dans un chantier de confinementou de retrait damiante friable

Apregraves avoir analyseacute les contraintes speacutecifiques agrave un chantier amiante les risqueslieacutes au chantier (risques habituels et speacutecifiques) et les contraintes pour lessecours meacutedicaux externes (restrictions daccegraves restrictions agrave la pratique dessoins dans un espace confineacute) ce dossier preacutesente 226

226httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TC2068



Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute parle service de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toutealteacuteration de la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de lameacutedecine du travail de 20111 a mis en place de 227


Rapport drsquoactiviteacute pour la peacuteriode 2013 agrave 2017 - Mesures effectueacutees dans la cadre du deacutecret ndeg 2009-1570 du 15 deacutecembre 2009 relatif au controcircledu risque chimique sur les lieux de travail

Seacutecuriteacute et preacutevention des risques en laboratoire de chimie et debiologie (Lavoisier 3e eacutedition PICOT A DUCRET J)

Toxicologie meacutedicale professionnelle et environnementale (EacuteditionsESKA 4e eacutedition TESTUD F)

Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles (ElsevierMasson 5e eacutedition LAUWERYS RR)

Code du travail Site de Leacutegifrance

Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la liste des classes et cateacutegoriesde danger mentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail

Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la grille drsquoeacutevaluationmentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail


Autres documents INRS

Ouvrages de reacutefeacuterence

Textes reacuteglementaires



Foire aux questionsOugrave trouver des informations sur les produits pour les utiliser en seacutecuriteacute

Pour utiliser en seacutecuriteacute une substance (soude eacutethanolhellip) un meacutelange (produit de nettoyage peinturehellip) ou un article(vecirctement jouet eacutequipement eacutelectroniquehellip) informez-vous sur les produits chimiques en consultant les sourcesdrsquoinformations disponibles sur le web issues du regraveglement REACH (Registration Evaluation Autorisation of CHemicals)

Le regraveglement REACH entreacute en vigueur le 1er juin 2007 a pour objectif drsquoameacuteliorer la protection de la santeacute humaine et de lrsquoenvironnement Ce systegraveme sereacutesume en 4 proceacutedures lrsquoenregistrement lrsquoeacutevaluation lrsquoautorisation et la restriction Il permet drsquoameacuteliorer la connaissance sur les produits chimiques

Ces proceacutedures impliquent la creacuteation et la mise agrave jour de diffeacuterentes listes de substances consultables sur le site internet de lrsquoECHA 228 (European CHemicalAgency ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)228 httpsechaeuropaeu

Vous pourrez y retrouver les informations concernant les substances fabriqueacutees etou importeacutees en Europe et viseacutees par le regraveglement REACH dangers desproduits classification et eacutetiquetage conditions pour les utiliser en seacutecuriteacutehellip

Vous souhaitez avoir des informations sur une substance que vous manipulez Quelles sont les conditions pourlrsquoutiliser en seacutecuriteacute Consultez la liste des substances enregistreacutees 229 Vous y trouverez notamment des informations sur les effets sur la santeacute et lrsquoenvironnement la classificationet lrsquoeacutetiquetage les usages et des conseils pour une utilisation en seacutecuriteacute 229 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsregistered-substances

Vous souhaitez savoir si une substance enregistreacutee fait lrsquoobjet drsquoune eacutetude plus approfondie Consultez la liste des substances eacutevalueacutees par les Etats membres et inscrites dans le plan Corap 230 (Community rolling Action Plan) Une substance esteacutevalueacutee pour obtenir des informations compleacutementaires permettant de lever le doute sur le risque suspecteacute pour la santeacute et lrsquoenvironnement Lrsquoeacutevaluation peutaboutir par exemple agrave une restriction drsquoutilisation une classification harmoniseacuteehellip 230 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsevaluationcommunity-rolling-action-plancorap-table

Cette liste permet de connaicirctre les substances eacutevalueacutees le pays responsable de lrsquoeacutevaluation le motif de lrsquoinclusion de la substance dans ce plan lrsquoanneacutee et le suivide lrsquoeacutevaluation

La substance que vous utilisez peut-elle nuire gravement agrave la santeacute ou lrsquoenvironnement Est-elle interdite Certaines substances sont identifieacutees extrecircmement preacuteoccupantes car elles peuvent avoir des effets graves sur la santeacute et lrsquoenvironnement Si leur utilisation nrsquoestpas maitriseacutee alors elles devront ecirctre remplaceacutees dans la mesure du possible

Avant qursquoune substance soit interdite (et donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH) elle doit suivre une proceacutedure en 4 eacutetapes

ecirctre tout drsquoabord identifieacutee extrecircmement preacuteoccupante SVHC (Substance Very High Concern)

ecirctre ensuite inscrite sur la liste des substances candidates

au sein de cette liste ecirctre seacutelectionneacutee comme substance prioritaire

ecirctre deacutefinitivement inscrite sur la liste des substances interdites

Agrave chaque eacutetape correspond une liste consultable sur le site de lrsquoECHA Vous pouvez donc suivre lrsquoeacutevolution drsquoune substance au sein de ces listes afin drsquoenvisagerde reacuteduire lrsquoexposition agrave un niveau acceptable ou de la remplacer par une substance moins dangereuse

LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES

Listes des substances SVHC(Substance Very High Concern)

Les substances susceptibles de faire partie de la liste SVHC sont notamment les substances canceacuterogegravenesmutagegravenes toxiques pour la reproduction (CMR) ou des substances posseacutedant des proprieacuteteacutes perturbant lesystegraveme endocrinien

Cette liste est subdiviseacutee en 3 listes qui permettent de connaitre lrsquoeacutetat drsquoavancement du dossier

substances proposeacutees pour faire partie de la liste SVHC 231 (des Eacutetats Membres ou de lrsquoECHA)

substances seacutelectionneacutees pour faire partie de la liste SVHC 232

substances retireacutees des intentions et des seacutelections 233

Ces listes indiquent le pays responsable du dossier la date drsquointention de soumission la date de soumission ou ladate drsquoabandon

Liste des substances candidates agrave

lrsquoautorisation 234

234 httpechaeuropaeufrcandidate-list-table

Une substance inscrite sur la liste candidate peut continuer agrave ecirctre mise sur le marcheacute mais le fournisseur de cettesubstance a lrsquoobligation de communiquer certaines informations

Cette liste permet de connaitre la date et les motifs de lrsquoinclusion des substances la deacutecision de lrsquoECHA et lesdonneacutees extraites du dossier drsquoenregistrement de la substance concerneacutee



Liste des substances deacutesigneacuteesprioritaires pour ecirctre

interdites 235

235 httpsechaeuropaeufrrecommendation-for-inclusion-in-the-authorisation-list

Une substance jugeacutee prioritaire parmi la liste des substances candidates fait alors partie drsquoune recommandationUne recommandation est publieacutee par lrsquoECHA au moins tous les deux ans Cette liste donne le numeacutero et lrsquoanneacutee dela publication par lrsquoECHA de la recommandation et les deacutetails du dossier

Liste des substances interdites

neacutecessitant une autorisation 236

236 httpsechaeuropaeufrauthorisation-list

Une substance inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH ne peut plus ecirctre utiliseacutee ni ecirctre mise sur le marcheacute sans unedemande drsquoautorisation

Cette liste indique les substances interdites apregraves la date drsquoexpiration (laquo sunset date raquo) la date limite de deacutepocirct dudossier pour une demande drsquoautorisation et les utilisations exempteacutees


231 httpsechaeuropaeuregistry-of-current-svhc-intentions

232 httpsechaeuropaeuregistry-of-submitted-svhc-intentions

233 httpsechaeuropaeuregistry-of-withdrawn-svhc-intentions-and-submissions

Un industriel a-t-il demandeacute une autorisation pour continuer drsquoutiliser une substance interdite Consultez la liste des demandes drsquoautorisation des industriels 237

237 httpsechaeuropaeufrapplications-for-authorisation-previous-consultations

Pour qursquoun industriel puisse continuer drsquoutiliser une substance interdite donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH il doit faire une demande drsquoautorisation aupregraves delrsquoECHA Les substances concerneacutees sont alors listeacutees sur le site de lrsquoECHA Cette liste donne lrsquoidentiteacute de la substance et du demandeur lrsquoutilisation concerneacuteelrsquoopinion adopteacutee par la commission et lrsquoaccegraves au dossier

Vous souhaitez savoir si vous pouvez utiliser fabriquer ou mettre sur le marcheacute un produit sans restrictions Consultez la liste des restrictions 238 (annexe XVII de REACH)238 httpsechaeuropaeufrsubstances-restricted-under-reach

Il y a restriction quand la fabrication lrsquoutilisation ou la mise sur le marcheacute drsquoune substance entraicircne un risque inacceptable pour la santeacute ou lrsquoenvironnement Cetteliste indique pour une substance donneacutee des informations sur les conditions de fabrication de mise sur le marcheacute et drsquoutilisation des substances meacutelanges etarticles

Un article (comme une porte une table un clavier drsquoordinateurhellip) est-il susceptible de contenir plus de 01 drsquounesubstance extrecircmement preacuteoccupante Consultez la liste des substances SVHC contenues dans des articles 239

239 httpsechaeuropaeufrinformation-on-chemicalscandidate-list-substances-in-articles-table

Cette liste non exhaustive donne des informations sur

les substances faisant partie de la liste candidate agrave lrsquoautorisation 240 et preacutesentes dans des articles

le nombre de notifications faites par les industriels

les cateacutegories (articles textiles eacutelectroniqueseacutelectriqueshellip)

les types drsquoarticles deacuteclareacutes (boutons cacircbles revecirctements divershellip)

240 httpsechaeuropaeufrcandidate-list-table

En savoir plus

Drsquoune faccedilon geacuteneacuterale un article qui contient une substance extrecircmement preacuteoccupante (SVHC) ne veut pas dire systeacutematiquement qursquoun utilisateur estexposeacute agrave cette substance ou qursquoil y a un risque pour cet utilisateur

Attention

Dossiers web



DOSSIER 092014

Risques chimiques

Repeacuterer les produits les meacutelanges ou les proceacutedeacutes chimiques dangereux crsquoest lapremiegravere eacutetape pour preacutevenir les risques chimiques pour la santeacute ou pour laseacutecuriteacute du travail 241

241httpwwwinrsfrrisqueschimiqueshtml

DOSSIER 032018




DOSSIER 112017




DOSSIER 102014

Reproduction

La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnementsionisants travail de nuit port de chargeshellip 244




Depuis janvier 2016 la Base de donneacutees laquo Fiches toxicologiques raquo de lrsquoINRS estconsultable sur tous supports (ordinateur tablette teacuteleacutephonehellip) Deux fichespar substance sont disponibles au format PDF une fiche complegravete et une fichesyntheacutetique regroupant les principales informations utiles au poste de travail245


Base de donneacutees








Manipulation de produits chimiques Comment lire la fiche dedonneacutees de seacutecuriteacute

Ce deacutepliant explique comment exploiter correctement une fiche de donneacutees deseacutecuriteacute et en deacutetaille les diffeacuterentes rubriques 247






- European CHemical Agency (ECHA ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)

Service national drsquoassistance reacuteglementaire REACH

Ministegravere chargeacute du Deacuteveloppement durable


Brochures INRS

Liens utiles



RISQUE CHIMIQUE QUELQUES DEacuteFINITIONS Agrave CONNAIcircTRE

Produit chimique Produit commercialiseacute ou non drsquoorigine naturelle ou fabriqueacute utiliseacute ou eacutemis sous diffeacuterentes formes (solide poudre liquidegaz poussiegravere fumeacutee brouillard particules fibreshellip)

Danger Proprieacuteteacute intrinsegraveque drsquoun produit chimique susceptible drsquoavoir un effet nuisible (sur lrsquohomme lrsquoenvironnement ou lesinstallations)

Risque chimique Ensemble des situations dangereuses impliquant des produits chimiques dans les conditions drsquoutilisation etou drsquoexposition

Nomenclaturechimique

Systegraveme ou meacutethode de deacutenomination des produits chimiquesIl en existe plusieurs (drsquoougrave plusieurs noms possibles pour un mecircme produit) Lrsquoune drsquoelles est officielle celle de lUnion internationalede chimie pure et appliqueacutee (UICPA ou en anglais IUPAC International Union of Pure and Applied Chemistry)

Numeacutero CAS Numeacutero denregistrement unique eacutetabli pour tout produit chimique polymegravere seacutequence biologique et alliage par le ChemicalAbstracts Service tregraves pratique pour toute recherche drsquoinformation (utiliseacute par toutes les sources documentaires drsquoinformation)

Classification Systegraveme permettant de speacutecifier de faccedilon systeacutematique un produit chimique en fonction de ses caracteacuteristiques de sesproprieacuteteacutes de sa toxiciteacute ou de sa dangerositeacute (critegraveres reconnus au niveau national ou international)Certaines substances (dites dangereuses) sont couvertes par une classification reacuteglementaire europeacuteenne permettant drsquoeacutetablirnotamment un eacutetiquetage tenant compte de cette dangerositeacute

Toxiciteacute Effets neacutefastes sur lrsquoorganisme conseacutecutifs agrave une exposition se manifestant dans des deacutelais variables (certains pouvant semanifester tregraves rapidement apregraves lrsquoexposition drsquoautres tregraves longtemps apregraves lrsquoexposition

CMR Produit canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction

Se reporter eacutegalement aux deacutefinitions reacuteglementaires issues du Code du travail (mentionneacutees dans le paragraphe Reacuteglementation)

Pour en savoir plus



DOSSIER 112017




DOSSIER 012015




DOSSIER 102014

Reproduction



DOSSIER 092018




DOSSIER 072018






































Pour en savoir plus

DOSSIER 072018



















Peau et muqueuses


Cancers





Cancers







Nitroguanidine

Reins vessie foie


Cancers



Sang


Leuceacutemies

Plomb benzegravene

















Pour en savoir plus













062017








DOSSIER 092018























copy INRS

Pour en savoir plus

































les produits finis


les deacutechets


















































3










































SEIRICH 34

34 httpwwwseirichfr






















Pour en savoir plus


IHMod




MIXIE




Seirich



























copy INRS









































copy INRS



















Systegraveme clos











































Pour en savoir plus














copy INRS



















la ventilation







anim 47










copy INRS
























copy INRS

Pour en savoir plus



















Ressources INRS



























Lavage des mains





Pour en savoir plus

























































Proteacuteger







Ventiler la zone


Alerter



Secourir









Pour en savoir plus


Ressources INRS



DOSSIER 122017







































































Pour en savoir plus












copy INRS






























Logiciel ProtecPo





















































































copy INRS

Pour en savoir plus

DOSSIER 122014





























les sous-traitants























Pour en savoir plus






































































































Pour en savoir plus













DOSSIER 112017




DOSSIER 122014

Silice cristalline



DOSSIER 122014

Amiante



DOSSIER 122014

Ciment



DOSSIER 122014

Plomb







Ressources INRS


























Pour en savoir plus





062017



























































































DOSSIER 112017




DOSSIER 122014




DOSSIER 032018




DOSSIER 112017

Solvants



DOSSIER 122014

Silice cristalline



DOSSIER 122014

Amiante



DOSSIER 072018




DOSSIER 122014







DOSSIER 122014




DOSSIER 122014

Ciment



DOSSIER 122014

Plomb



PAGE 062017












AFFICHE








































Brochures INRS












































Seirich













































































Reacuteglementation




































Attention amiante




Logiciels




IHMod




MIXIE




Seirich























Demeter











Formations INRS
































Outils INRS



























































































interdites 235

























En savoir plus


Attention

Dossiers web



DOSSIER 092014

Risques chimiques



DOSSIER 032018




DOSSIER 112017




DOSSIER 102014

Reproduction


























Brochures INRS

Liens utiles



DOSSIER 112017




DOSSIER 012015




DOSSIER 102014

Reproduction



DOSSIER 092018




DOSSIER 072018






































Pour en savoir plus

DOSSIER 072018



















Peau et muqueuses


Cancers





Cancers







Nitroguanidine

Reins vessie foie


Cancers



Sang


Leuceacutemies

Plomb benzegravene

















Pour en savoir plus













062017








DOSSIER 092018























copy INRS

Pour en savoir plus

































les produits finis


les deacutechets


















































3










































SEIRICH 34

34 httpwwwseirichfr






















Pour en savoir plus


IHMod




MIXIE




Seirich



























copy INRS









































copy INRS



















Systegraveme clos











































Pour en savoir plus














copy INRS



















la ventilation







anim 47










copy INRS
























copy INRS

Pour en savoir plus



















Ressources INRS



























Lavage des mains





Pour en savoir plus

























































Proteacuteger







Ventiler la zone


Alerter



Secourir









Pour en savoir plus


Ressources INRS



DOSSIER 122017







































































Pour en savoir plus












copy INRS






























Logiciel ProtecPo





















































































copy INRS

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