Délibérations - Jean Moulin University Lyon 3

1

Conseil d’Administration

Mardi 05 juillet 2016

Salle CAILLEMER

Délibérations

Délibérations signées. Pages

Délibération n° D-2016-07-01-Ins : Procès-verbal 15 décembre 2015. 3

Délibération n° D-2016-07-02-Ins : Procès-verbal 29 février 2016. 4

Délibération n° D-2016-07-03-Ins : Procès-verbal 29 mars 2016. 5

Délibération n° D-2016-07-04-Ins : Procès-verbal 10 mai 2016. 6

Délibération n° D-2016-07-05-Ins : Accréditation 2016-2020. 7

Délibération n° D-2016-07-06-Ins : Charte de fonctionnement des collèges académiques. 8

Délibération n° D-2016-07-07-Ins : Déclaration d'intention en faveur de la Charte européenne du chercheur

et au Code de bonne conduite en matière de recrutement. 9

Délibération n° D-2016-07-08-Ins : Approbation de la Charte européenne du chercheur et au Code de

bonne conduite en matière de recrutement. 10

Délibération n° D-2016-07-09-Ins : Vote en faveur du projet e-factory UdL (projet fabrique de

l'innovation). 11

Délibération n° D-2016-07-10-Fin : Création d'un poste de Professeur des universités en section 06. 12

Délibération n° D-2016-07-11-Ins : Composition du Bureau plénier. 13

Délibération n° D-2016-07-12-Ins : Rattachement des comptes de la filiale LV3 aux comptes de

l'établissement. 14

Délibération n° D-2016-07-13-Fin : Remise gracieuse. 15

Délibération n° D-2016-07-14-Fin : Remise commerciale 01. 16




Délibération n° D-2016-07-18-Acc : Conventions. 20 à 24

Délibération n° D-2016-07-19-Sco : Validation des maquettes d'enseignement de licences, licences pro et

master présentées par l'établissement au titre de l'année université 2016-2017. 25 à 37

2

Délibération n° D-2016-07-20-Fin : Prise en charge par le Pôle universitaire de proximité des demandes de

remboursement des frais de déplacements des usagers inscrits au programme "classe d'été" sessions 2015 et

2016. 38

Délibération n° D-2016-07-21-Fin : Tarifs tickets cinéma. 39

Délibération n° D-2016-07-22-Fin : Tarifs insertion publicitaire Memento - guide des personnels. 40

Délibération n° D-2016-07-23-Fin : Tarifs de rémunération pour les actions de formation continue proposés

par la faculté de droit au titre de l'année 2016-2017 41 à 43

Délibération n° D-2016-07-25-Fin : Tarifs voyage d'études SCD. 44

Délibération n° D-2016-07-26-Fin : Tarifs promotion du DBA BSI. 45

Délibération n° D-2016-07-27-Fin : Tarifs de formation continue proposée par l'IAE. 46 à 47

Délibération n° D-2016-07-28-Fin : Tarifs de formation continue proposée par l'IAE dans le cadre de la

certification voltaire. 48

Délibération n° D-2016-07-29-Fin : Tarifs horaires des "contrats de professionnalisation jeunes" proposés

par l'IAE. 49 à 50

Délibération n° D-2016-07-30-Fin : Tarifs de formation continue proposés par l'IUT au titre de l'année

2015-2016. 51 à 54

Délibération n° D-2016-07-31-Fin : Tarifs de formation continue proposés par l'IUT au titre de l'année

2016-2017. 55 à 58

Délibération n° D-2016-07-32-Fin : Tarifs de formation continue proposés par l'université au titre de

l'année 2016-2017. 59 à 63

Délibération n° D-2016-07-33-Fin : Tarifs de formation continue proposés par la faculté de droit au titre de

l'année 2016-2017. 64 à 74

Délibération n° D-2016-07-34-Fin : Taux de rémunération horaire pour des actions de formation continue

proposés par le service FC3 au titre de l'année 2016-2017. 75 à 76

Délibération n° D-2016-07-35-Fin : Tarifs des actions de formation continue proposés par le service de

formation continue FC3/Lettres/Langues/Philosophie au titre de l'année 2016-2017. 77 à 82

Délibération n° D-2016-07-36-Fin : Tarifs de participation à la manifestation "les 3eme éditions de village

des partenaires". 83

Délibération n° D-2016-07-37-Sco : approbation des conditions d'exonération des frais d'inscription. 84 à 90

Délibération n° D-2016-07-38-Sco : approbation des capacités d'accueil. 84 à 85

Délibération n° D-2016-07-39-Sco : approbation des taux de rémunération pour la participation à la chaine

d'inscription. 91

Délibération n° D-2016-07-40-Sco : organisation pédagogique faculté des langues. 92 à 95

Délibération n° D-2016-07-41-Sco : organisation pédagogique faculté des lettres et civilisations. 96

Délibération n° D-2016-07-42-Sco : organisation pédagogique IAE. 97

Délibération n° D-2016-07-43-Sco : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs entre l'université

et l'association Nouvel institut franco-chinois. 98 à 104

Délibération n° D-2016-07-44-Sco : organisation pédagogique SGRI. 105

Délibération n° D-2016-07-45-Sco : Approbation des règles d'attribution des bourses pour une mobilité

d'études. 106 à 108

CONSEIL D’ADMINISTRATION 05 juillet 2016

SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES, GÉNÉRALES ET DES ARCHIVES (SAJGA) UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3 | 6 COURS ALBERT THOMAS | BP 8242 | 69355 LYON CEDEX 08 | WWW.UNIV-LYON3.FR

Délibération présentée sur les panneaux d’informations, mise en ligne sur intranet et consultable auprés du SAJGA. Page 1 sur 6

Délibération n° D2016-07-18-Fin

Le Conseil d’Administration de l’Université Jean Moulin Lyon 3

en séance du 05 juillet 2016

Vu le code de l’éducation, notamment l’article L. 712-3 et L. 712-6-1 ;

Vu la délibération n°D2015-07-10 du 06 juillet 2015 portant approbation par le conseil

d’administration des statuts de l’université Jean Moulin Lyon 3 ;

Vu la délibération n°D2015-07-11 du 06 juillet 2015 portant approbation du règlement intérieur ;

Vu la délibération n°2016-05-04-Ins attribuant délégation de pouvoir du conseil d’administration au

président, approuvée par le CA de l’université Jean Moulin Lyon 3 réuni le 17 mai 2016 ;

Vu l’avis favorable de la Commission formation du Conseil académique de l’université Jean Moulin

Lyon 3 du 31 mai 2016 et du 21 juin 2016 ;

Sur proposition de M. le Président de l’Université Jean Moulin Lyon 3 ;

Après en avoir délibéré,

Décide

- d’approuver les conventions suivantes :

PARTIE B

Conventions

Convention cadre relative à l'utilisation d'installations sportives par les associations sportives entre l'université Jean

Moulin et la commune de Bron. 2016-2807

Règlement intérieur du site Cavenne. 2016-2809

Convention cadre entre les universités et les lycées privés sous contrat d'association avec l'État à classe préparatoires

aux grandes écoles (CPGE) de l'académie de Lyon. 2016-2803

Convention type de partenariat CPGE : Filière littéraire et filière économique et commerciale hors académie. 2016-

2804

Convention type de partenariat CPGE : Filière économique et commerciale de l'Académie de Lyon. 2016-2805

Convention type de partenariat CPGE : Filière littéraire de l'Académie de Lyon. 2016-2806

Convention de prestation de conférence scientifique entre l'université Jean Moulin et M. David CRYSTAL. 2016-

2810

A titre d’information les conventions suivantes signées par le Président, par délégation de pouvoir du

conseil d’administration ont été présentées aux membres :

Conventions

Université

Convention pour l'organisation de la participation des mutuelles étudiantes aux opérations d'inscription des

étudiants sur les sites universitaires.

Convention de refacturation n° 2016-TICE-63 en faveur de l'abonnement annuel EUPHORUS entre

l'Université Jean Moulin et l'Université de Lyon. 2016-2758




Convention de mise à disposition de locaux entre l'université Jean Moulin et l'université Lumière Lyon 2.

2016-2773

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux entre l'université Jean Moulin et l'université

Lumière Lyon 2 n°2016-2773. 2016-2808

Convention concernant la restauration des personnels dans les locaux de la DGFIP entre l'université Jean

moulin et l'Association du Comité d'organisation du restaurant administratif informatique de Lyon. 2016-2763

Convention entre l'université Jean Moulin et la SAS RH éditions en faveur de l'organisation de la 10eme

édition "Esprit d'entreprendre". 2016-2774

Avenant de prolongation entre l'université Jean Moulin et le Centre français d'exploitation. 2016-2766

Convention de renversement - Licence ESRI entre L'université Jean Moulin et L'université de Lyon. 2016-

2780

Convention d'occupation temporaire de locaux Salle Béjart et la Salle combat entre l'université Jean moulin et

l'association Désoblique. 2016-2790

Avenant n°1 à la convention d'accès du personnel de l'université Jean Moulin au restaurant de la Manufacture

des tabacs du CROUS de Lyon. 2016-2788

Convention de prestation de l'université Jean Moulin dans le cadre du bal du droit 2016. 2016-2757.

Convention évènement "Fête de la musique" -21 juin 2016 entre l'université Jean Moulin et l'Académie

musicale NOVA. 2016-2789

Fondation

Convention de mécénat entre la Fondation CERA et la fondation Université Jean Moulin abritée par la

Fondation pour l'université de Lyon. 2016-2600 V2.

SACSO

convention de partenariat entre l'université Jean Moulin et ski loisir diffusion pour l'inscription et l'utilisation

de la billetterie "ReducCE sérénité". 2016-2775

Service des affaires culturelles

Convention entre l'Université Jean Moulin et l'association Rivarts en faveur de la production d'un spectacle de

contes et musiques d'Afrique. 2016-2798

Convention entre l'Université Jean Moulin et l'association Marco decorpeliada en faveur de la préparation

d'une exposition et d'une conférence-performance. 2016-2799

Service commun de la documentation

Contrat d'abonnement " open édition Freemium " entre l'université Jean Moulin et Protisvalor méditerranée

SAS, filiale de l'université d'Aix-Marseille. 2016-2767

Service de la recherche

Avenant n°1 à la convention quinquennale de site Lyon - Saint-Etienne. 2016-2768

contrat de collaboration de recherche dans le cadre de la CIFRE n°2015/1017 entre l'université Jean Moulin et

la société Tripalio SAS. 2016-2769

Avenant 1 à la convention de création du groupement d'intérêt scientifique (GIS) "Moyen orient et mondes

musulmans" 2016-2770




Convention pour le financement d'un poste de doctorant du programme "thématique : Régime juridique et

enjeux stratégiques des câbles sous-marins". 2016-2771

Service des relations internationales

Convention en faveur de la participation au fonctionnement du Département francophone d'étude juridique

conclue entre l'université jean moulin et l'ambassade de France.

Convention de coopération pour un diplôme délocalisé entre l'université jean Moulin et l'université Ouaga 1 - Pr Joseph

Ki-Zerbo (Burkina Faso).

Convention de coopération pour un diplôme délocalisé entre l'université jean Moulin et l'université Felix Houphouët-

Boigny d'Abidjan (Côte d'Ivoire).

Convention de coopération pour un diplôme délocalisé entre l'université jean Moulin et l'université des sciences

techniques et économiques de Budapest (Hongrie).

Avenant n°1 à la convention de partenariat entre l'université Jean Moulin et l'université South-central for

nationalities (Chine). 2016-2762

Renouvellement du protocole d'échange d'étudiants entre l'université Jean Moulin et l'université de LAVAL.

2016-2761

Convention d'échange d'étudiants entre l'université Pontificia universidad catolica del Peru (Pérou) et

l'université Jean Moulin. 2016-2760

Accord de coopération entre l'université Pontificia universidad catolica del Peru (Pérou) et l'université Jean

Moulin. 2016-2759

Faculté des langues

Convention conclue entre l'université Jean Moulin et l'université d'Alicante - Faculté de philosophie et lettres.

2015-2517

Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation du congrès SAES entre l'université Jean Moulin et la

société Cengage learning EMEA Limited. 2016-2779

Convention de mécénat entre l'université Jean Moulin et le Crédit Mutuel enseignant Sud-Est. 2016-2778

Convention de mécénat entre l'université Jean Moulin et la section départementale du Rhône de la Mutuelle

générale éducation nationale. 2016-2777

Faculté des lettres et civilisations

Convention de parrainage entre l'université Jean Moulin et l'agence "Nouveau monde" dans le cadre de la

préparation des "72h de la Com".

Convention de parrainage entre l'université Jean Moulin et la société " Cotton textiles pour matériaux

innovants" dans le cadre de la préparation des "72h de la Com".

Convention pédagogique relative à la préparation commune aux concours externes d'agrégation de lettres modernes,

lettres classiques grammaire entre l'université Jean Moulin et l'université Lumière.

Convention de participation à la publication d'ouvrage "Nouvelles psychogéographies" entre l'université Jean

Moulin et la société d'édition Mim Edizioni srl". 2016-2764

Convention de participation à la publication d'ouvrage "Corippe, Johannide IV: introduction édition critique et

commentaire" entre l'université Jean Moulin et l'organisme d'intérêt culturel et scientifique " L'institut d'études

Augustiniennes". 2016-2772




Convention d'aide à la publication d'ouvrage "Des protestants à l'époque moderne. Une approcha

anthropologique" entre l'université Jean Moulin et les Presses universitaire de Rennes. 2016-2791

Convention de partenariat entre l'université Jean Moulin (GADGES-IHRIM Lyon 3 ) et l'association des Têtes

chercheuses pour l'organisation de colloque "recomposition" les 20 et 21 mai 2016. 2016-2802

Convention de partenariat entre l'université Jean Moulin (équipe MARGE) et l'association des Têtes

chercheuses pour l'organisation de colloque "recomposition" les 20 et 21 mai 2016. 2016-2801

Convention de partenariat: aide à l'organisation d'un colloque "Le Palatin, émergence de la colline du pouvoir à

Rome, de la mort d'Auguste au règne de Vespasien, 14-79 ap JC" entre l'université Jean Moulin et l'École

française de Rome. 2016-2800

Faculté de droit

Convention de prestation d'enseignement conclue entre l'Université Jean Moulin et l'École nationale supérieure

de police.

Convention de coopération conclue entre l'Université Jean Moulin l'École nationale supérieure de la police.

Accord d'échange universitaire pour la création d'un diplôme entre l'université Jean Moulin et l'université

d'Essex. 2016-2730

Avenant n°1 à l'accord d'échange d'étudiants conclue entre l'université Jean Moulin et l'université d'Essex.

2016-2731

Protocole d'entente entre l'office européen des brevets et l'université Jean Moulin Lyon 3 pour la coopération

dans le domaine de la sensibilisation et l'éducation à la propriété intellectuelle dans le cadre du Pan european

seal.

Convention de mise en place de la licence professionnelle "Métiers du notariat" à distance entre l'université

Jean Moulin, le Centre national de l'enseignement professionnel notarial et le Centre national d'enseignement à

distance.

Convention de prestation d'enseignement entre l'université Jean moulin et l'École nationale supérieur de police

en faveur de la mise en place de formation juridique dans le cadre de la Classe préparatoire intégrée (CPI).

2016-2765

IAE

Convention entre FORMASUP Ain Rhône Loire et l'université Jean Moulin Lyon 3 pour la mise en œuvre du

master 2 " géographie aménagement et développement territorial"

Convention de partenariat entre l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation santé

animale sciences agronomiques et de l'environnement VetAgro Sup et l'université Jean Moulin pour le

développement du cursus "Management et communication en structure vétérinaires libérales".

Convention de partenariat entre Cegid et l'université Jean Moulin pour la licence professionnelle " gestion des

systèmes d'information de la paie"

Convention de partenariat entre l'université Jean Moulin et l'association "Passeport Avenir".

Convention de partenariat en formation continue entre l'Université Jean Moulin et l'IFOR SAS.

Convention de partenariat en formation continue entre Master 1 management et administration des entreprises entre

l'Université Jean Moulin Lyon 3 et le Groupement de coopération sanitaire Institut de formation des cadres de santé de

territoire lyonnais.

Convention de partenariat entre l'université Jean Moulin Lyon 3 et BNP Paribas.

Conseil de la Faculté de Droit en date du 23 mai 2016

Tarifs horaires de rémunération des enseignants pour les formations diplômantes et non diplômantes et tarifs perçus

au titre de la manifestation ponctuelle des petits déjeuners

2016/2017 Tarif horaire de rémunération enseignante et

tarifs perçus 2015/2016

Tarif horaire de rémunération enseignante et tarifs perçus

2016/2017

Formations diplômantes DU LL.M in International and European

Business Law - En présentiel

CM : 110€ - TD : 55€

901101CLLM – Faculté de Droit

CM : 110€ - TD : 55€


DU Postgraduate Diploma in International

and European Business Law - En présentiel

CM : 110€ - TD : 55€


CM : 110€ - TD : 55€


Formations non diplômantes Convention caisse d’allocations familiales

du Rhône et Fédération des centres sociaux

du Rhône - Formation continue

80€

901101C – Faculté de Droit

80€


Manifestation ponctuelle

Petit déjeuner de formation

100€ pour 1 petit déjeuner

175€ pour 2 petits déjeuners


901101C - Faculté de Droit

100€ pour 1 petit déjeuner



Ces tarifs dégressifs s’entendent dans les cas où une même personne

s’inscrit à 2 ou 3 petits déjeuners différents et dans le cas où plusieurs

collaborateurs d’une même structure (cabinet d’avocats, étude

notariale, agence immobilière…) s’inscrivent à 2 ou 3 petits déjeuners,

qu’ils soient identiques ou différents.

Le tarif horaire des heures d’enseignement est de 100€ brut de l’heure.


IDCEL

Formation continue

70€/heure

420€ pour une journée - 210€ pour une ½ journée

901111 - IDCEL

70€/heure

420€ pour une journée - 210€ pour ½ journée

901111 - IDCEL IFROSS

Cycles intra établissements

Pour des publics de personnels exécutants : 113€

Pour des publics de cadres : 160€

Pour des publics de dirigeants : 225€

Pour des publics de personnels exécutants : 113€

Pour des publics de cadres : 160€

Pour des publics de dirigeants : 225€

901124 - IFROSS 901124 - IFROSS

IUT Jean Moulin Lyon 3 - Tarifs formation continue et alternance 2015-2016

Mise à jour février 2015

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Légende des modes de financement :

- Organisme : Financement effectué dans le cadre :

D’un contrat de professionnalisation (entreprise et OPCA)

D’une période de professionnalisation (entreprise et OPCA)

D’un congé individuel de formation (CIF)

- Individuel : Financement effectué par l’étudiant.

Application du décret D. 714-62 du Code de l’Education :

Individuel FI : Etudiant intégré à un diplôme en formation initiale

Individuel FC : Etudiant intégré à un diplôme en formation continue

- La tarification individuelle FC peut être appliquée aux étudiants mobilisant leurs heures CPF.

- Public prioritaire : Mission de service public de l’IUT : demandeurs d’emploi en fin de droit.

Public prioritaire FI : Etudiant intégré à un diplôme en formation initiale

Public prioritaire FC : Etudiant intégré à un diplôme en formation continue

- Public prioritaire sur financement région : Financement par l’étudiant (salarié ou demandeur d’emploi)

complété par une subvention du Conseil Régional Rhône-Alpes (Tableau d’accord de subvention en annexe).

Tous les tarifs s’entendent hors droits universitaires Diplôme universitaire de technologie (Diplômant sur 2 ou 3 ans)

Mode de financement Première année Deuxième année

Organisme 2 500,00 € 2 500,00 €

Individuel FI (Formation permanente) 0,00 € 0,00 €

Individuel FC (Formation permanente) 1 500,00 € 1 500,00 €

Public prioritaire FI (Formation permanente) 0,00 € 0,00 €

Public prioritaire FC (Formation permanente) 750,00 € 750,00 €

Diplôme universitaire de technologie en alternance (Diplômant sur 2 ou 3 ans)

Volume horaire

Tarif Horaire

Montant

DUT Carrières Juridiques (deuxième année) 450 9,15 € 4 117,50 €

(*) Le financement s'effectue sur la base des forfaits fixés par accord conventionnel, ou à défaut d'un tel accord, sur la base d’un minimum de 9,15 euros de l’heure pour la formation théorique. Diplômes universitaires (DU – Diplômant sur 1 ou 2 ans)

Forfait

Formation initiale 250,00 €

Formation continue :

- Financement par un organisme 3 000,00 €

- Financement individuel 1 500,00 €



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Diplôme universitaire d'études technologiques internationales (DUETI – Diplômant sur 1 an)

Forfait

Formation initiale (non boursier) 250,00 €

Formation initiale (boursier) 125,00 €

Diplôme universitaire de professionnalisation (DUP – Diplômant sur 1 an) :

Mode financement Forfait

Organisme 520,00 €

Individuel 520,00 €

Public prioritaire sur financement région Demandeur d’emploi : 0,00 €

Licences Professionnelles (Diplômant sur 1 ou 2 ans)

- Financement par un organisme :

Diplôme Volume horaire

Tarif Horaire

Montant

Assistant de gestion administrative et financière (AGAF) 440 9,15 € 4 026,00 €

Marchés émergents (CIME) 445 9,15 € 4 071,75 €

Droit et gestion des entreprises associatives (DGEA) 450 9,15 € 4 117,50 €

Chargé(e) des Ressources Humaines (CRH) 440 9,15 € 4 026,00 €

Création, reprise, gestion et développement des PMO (CRGDPMO) 450 9,15 € 4 117,50 €

Management de la communication (MC) 447 9,15 € 4 090,05 €

Communication digitale (CD) 440 9,15 € 4 026,00 €

Management des petites entreprises et des entreprises artisanales 430 12,00 € 5 160,00 €

Le financement s'effectue sur la base des forfaits fixés par accord conventionnel, ou à défaut d'un tel accord, sur la base d’un minimum de 9,15 euros de l’heure pour la formation théorique.

- Autres modes de financement :

Forfait

Individuel FI (Formation permanente) 0,00 €

Individuel FC (Formation permanente) 1 500,00 €

Public prioritaire FI (Formation permanente) 0,00 €

Public prioritaire FC (Formation permanente) 500,00 €



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Formations qualifiantes

Forfait

Modules spécifiques :

- Financement par un organisme 520,00 €

- Financement individuel (Formation permanente)

520,00 €

- Public prioritaire (Formation permanente) 200,00 €

Stages qualifiants :

- Financement par un organisme 800,00 €

- Financement individuel (Formation permanente)

500,00 €

- Public prioritaire (Formation permanente) 200,00 €

Tarification par matière ou par module

Mode de financement Coût horaire

Organisme 9,15 €

Individuel FI (Formation permanente) 0,00 €

Individuel FC (Formation permanente) 3,75 €

Informations :

Formation continue : les frais spécifiques ne sont pas renseignées dans le tableau. Ils sont généralement présentés en annexe des maquettes de diplômes, ou font l'objet d'une présentation distincte.

Composante Code diplôme LibelléType

formationType de tarif

Droits de scolarité

(part composante)

Habilité à recevoir

des boursiers

Droits de scolarité boursier

(part composante)

1010410JL D.U. Préparation aux études de Droit en Français (à distance) pour étudiants Lyon3 DU DI1 + Droits de scolarité 350-DI1 NON

1010420JL D.U. Préparation aux études de Droit en Français (à distance) pour étudiants hors Lyon3 DU DI1 + Droits de scolarité 950-DI1 NON

1010430JL D.U. Préparation aux études de Droit en Français (à distance) pour étudiants égyptiens - Année 1 DU DI1 + Droits de scolarité 200-DI1 NON

D.U. Préparation aux études de Droit en Français (à distance) pour étudiants égyptiens - Années 2, 3, 4 DU Droits de scolarité uniquement 200 NON

1101101EL Certificat Contrat de réussite DU Gratuit 0 NON

1101110EL Certificat Collège de droit DU Gratuit 0 NON

3010600JL D.U. de Droit Anglais DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 285 NON

3010601JL D.U. de Droit Allemand DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 285 NON

3010602JL D.U. de Droit Espagnol DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 285 NON

3010603JL D.U. de Droit Italien DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 285 NON

3010604JL D.U. de Droit Américain DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 285 NON

3010605JL D.U. de Droit Asiatique DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 285 NON

3010690JL D.U. Allemand Juridique DU DI1 + Droits de scolarité 200 NON

4010400JL DU Professionnels du droit A distance – Formation initiale DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 1300-DI1 NON

4010820JL D.U. Diplôme de Juriste d'Affaires DU DI1 + Droits de scolarité 900 NON

4010821JL D.U. Diplôme Juriste Droit Public des Affaires 1 DU DI1 + Droits de scolarité 900 NON

4011201DL D.U. Qualité, Evaluation et Management de Projet dans les Structures Sanitaires et Sociales (FC) DU DI1 0 NON

D.U. Management Restauration Nutrition (FC) DU DI1 0 NON

5011200DL D.U. Management médical et des risques dans les structures sanitaires et médico-sociales DU DI1 0 NON

D.U. Pharmacien Manager (FC) DU DI1 0 NON

4011202DL D.U. Droit, Expertise et Soins (FC) DU DI1 0 NON

5001171JL Diplôme Supérieur de Notariat DSN-1 DU DI2 0 NON

5001172JL Diplôme Supérieur de Notariat DSN 1-2 DU DI2 0 NON

5001173JL Diplôme Supérieur de Notariat DSN-2 DU DI2 0 NON

5010400JL D.U. Ecole de Droit de Lyon année 2 (à distance) DU Gratuit 0 NON

5010543JL D.U. Assurances DU DI1 + Droits de scolarité 1020 OUI 510

5010543DL D.U. Assurances - cursus 4 ans - Année 1 (FC) DU DI1 + Droits de scolarité 390-DI1 (pour 3 modules) NON

5010544DL D.U. Assurances - cursus 4 ans - Années 2, 3, 4 (FC) DU Droits de scolarité uniquement 260 (pour deux modules) NON

5010800JL D.U. de Juriste Conseil d'Entreprise (DJCE) DU DI1 + Droits de scolarité 900 NON

5010821JL D.U. Diplôme de Juriste Droit Public des Affaires niveau Master DU DI1 + Droits de scolarité 900 NON

5010831DL D.U. de Juriste Conseil en Entreprise (DJCE) (FC) DU DI1 0 NON

5011200DL D.U. Management médical et gestion des risques dans les Structures Sanitaires et Sociales (FC) DU DI1 0 NON

5011400JL D.U. Professions du Marché de l'Art DU DI1 + Droits de scolarité 1300 NON

5011401JL D.U. Professions du Cinéma, de l'Audiovisuel et du Multimédia DU DI1 + Droits de scolarité 1300 NON

5011620JL D.U. Postgraduate Diploma in International and European Business Law DU DI1 0 NON

5011621JL D.U. LL.M in International and European Business Law (1 semestre ) DU DI1 0 NON

5011622JL D.U. LL.M in International and European Business Law (2 semestres) DU DI1 0 NON

8010001DL Diplôme universitaire de droit notarial international ( Année A ) DU DI2 0 NON

8010002DL Diplôme universitaire de droit notarial international ( Année B ) DU DI2 0 NON

4011101PL Préparation à l'examen d'accès au C.R.F.P.A. PREPA DI1 + Droits de scolarité 550 OUI 275

4011107PL Préparation Concours Métiers de la Sécurité (Police et Gendarmerie nationales, Inspecteur des Douanes) PREPA DI1 + Droits de scolarité 550 OUI 275

4011108PL Préparation Concours des métiers de l'Administration: Pénitentiaire et de la Protection Judiciaire de la jeunesse PREPA DI1 + Droits de scolarité 550 OUI 275

4011111EL Inscription à l'examen d'accès à C.R.F.P.A. PREPA Droits de scolarité uniquement 130 OUI 130

4011112PL Préparation Concours des Métiers en Juridiction PREPA DI1 + Droits de scolarité 1300 OUI 650

5109502EL Université d'été de la francophonie DU Droits de scolarité uniquement 360 NON

5109502JL D.U. Francophonie Nouvelle Economie et Développement Durable (plein tarif) DU DI1 + Droits de scolarité 980-DI1 NON

5109512JL D.U. Francophonie Nouvelle Economie et Développement Durable (demi tarif) DU DI1 + Droits de scolarité 490-DI1 NON

5109522EL Université d'été de la francophonie Délocalisé DU Droits de scolarité uniquement 360 NON

Tarifs des diplômes d'établissement pour 2016-2017

FAC

ULT

E D

E D

RO

ITType de tarif : Les tarifs des diplômes d'établissements se composent de droits d'inscription (fixés par référence aux diplômes nationaux de Licence (DI1) et de Master (DI2), en fonction du niveau du DE, "TN") et de droits de scolarité proposés par la composante ("Part Universitaire"). Pour information, les taux normaux pour 2015-2016 étaient de 189,10€ pour le DI1, et

de 261,10€ pour le DI2. Sauf exception, les droits d'inscriptions, qui contribuent au financement des charges communes de l'université, sont obligatoires.

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Informations :





(part composante)


des boursiers


(part composante)


FAC

ULT

E D

E D

RO



1005000EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Arabes DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON

1005004EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Chinoises DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON

1005005EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Coréennes DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON

1005008EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Grecques DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON

1005009EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Hébraïques DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON

1005010EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Indiennes modernes DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON

1005011EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Japonaises DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON

1005012EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Polonaises DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON

1005013EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Portugaises DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON

1005014EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Russes DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON

1005015EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Indiennes classiques DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON

1005016EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Turques DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON

2005000JL D.U. de Langue et Culture Arabes Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

2005004JL D.U. de Langue et Culture Chinoises Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

2005005JL D.U. de Langue et Culture Coréennes Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

2005008JL D.U. de Langue et Culture Grecques Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

2005009JL D.U. de Langue et Culture Hébraïques Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

2005010JL D.U. de Langue et Culture Indiennes modernes Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

2005011JL D.U. de Langue et Culture Japonaises Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

2005012JL D.U. de Langue et Culture Polonaises Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

2005013JL D.U. de Langue et Culture Portugaises Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

2005014JL D.U. de Langue et Culture Russes Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

2005015JL D.U. de Langue et Culture Indiennes classiques Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

2005016JL D.U. de Langue et Culture Turques Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

300500AJL D.U. de Langue et Culture Indiennes modernes Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

300500CJL D.U. de Langue et Culture Japonaises Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

300500EJL D.U. de Langue et Culture Polonaises Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

300500FJL D.U. de Langue et Culture Portugaises Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

300500HJL D.U. de Langue et Culture Russes Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

300500LJL D.U. de Langue et Culture Indiennes classiques Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

300500NJL D.U. de Langue et Culture Turques Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

3005000JL D.U. de Langue et Culture Arabes Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

3005004JL D.U. de Langue et Culture Chinoises Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

3005005JL D.U. de Langue et Culture Coréennes Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

3005008JL D.U. de Langue et Culture Grecques Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

3005009JL D.U. de Langue et Culture Hébraiques Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON

1005017JL D.U. de Culture et Langue Romanes - Espagnol Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 150 NON

1005018JL D.U. de Culture et Langue Romanes - Italien Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 150 NON

2005017JL D.U. de Culture et Langue Romanes - Espagnol Niveau A2-B1 DU DI1 + Droits de scolarité 150 NON

2005018JL D.U. de Culture et Langue Romanes - Italien Niveau A2-B1 DU DI1 + Droits de scolarité 150 NON

3005017JL D.U. de Culture et Langue Romanes - Espagnol Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 150 NON

3005018JL D.U. de Culture et Langue Romanes - Italien Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 150 NON

310500RJL D.U. Histoire et littératures Indiennes DU DI1 + Droits de scolarité 130 NON

3105040JL D.U. de Langue des Affaires : Allemand DU DI1 + Droits de scolarité 130 NON

3105041JL D.U. de Langue des Affaires: Anglais DU DI1 + Droits de scolarité 130 NON

3105042JL D.U. de Langue des Affaires: Espagnol DU DI1 + Droits de scolarité 130 NON

3105043JL D.U. de Langue des Affaires: Italien DU DI1 + Droits de scolarité 130 NON

5059401PL Préparation Capes Anglais PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 50

5059404PL Préparation Capes Italien PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 50

5059411PL Préparation Agreg Anglais PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 50

5059412PL Préparation Agreg Italien PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 50

5059413PL Préparation Agreg Allemand PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 50

5059414PL Préparation Agreg Russe PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 50

FAC

ULT

E D

ES L

AN

GU

ES

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Informations :





(part composante)


des boursiers


(part composante)


FAC

ULT

E D

E D

RO



1022103JL D.U. 1 Ingénierie de l'espace rural DU

2022103JL D.U. 2 Ingénierie de l'espace rural DU DI1 + Droits de scolarité 3000-DI1-MPU NON

3022103JL D.U. 3 Ingénierie de l'espace rural DU DI1 + Droits de scolarité 3000-DI1-MPU NON

5029401PL Préparation Capes Lettres Modernes PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0

5029402PL Préparation Capes Lettres Classiques PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0

5029403PL Préparation Capes Documentation PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0

5029404PL Préparation Capes Histoire - Géographie PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0

5029411PL Préparation Agreg Lettres Modernes PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0

5029412PL Préparation Agreg Lettres Classiques PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0

5029413PL Préparation Agreg Grammaire PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0

5029414PL Préparation Agreg Histoire PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0

5029415PL Préparation Agreg Géographie PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0

5029420PL Préparation au concours CRPE (Professeur des Ecoles) PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0

3166003JL D.U. de Professionnalisation DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 520 NON

3166500JL D.U. d'Etudes Technologiques Internationales DU DI1 + Droits de scolarité 250 OUI 125

5033001JL D.U. Ethique et Développement Durable DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 400 NON

5033002JL D.U. Philosophie du Vivant DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 400 NON

5039401PL Préparation Agreg Philosophie PREPA DI2 + Droits de scolarité 150 OUI 0

2109131EL Certificat d' Initiation à la Culture Indienne DU Droits de scolarité uniquement 200 NON

3010202JL DU d'Etudes Juridiques Françaises - Année 4 (Egypte) DU Gratuit 0 NON




3109101JL DEUF Annuel DU DI1 + Droits de scolarité 6000-DI1-MPU NON

3109103JL SELF semester program DU DI1 + Droits de scolarité 3000-DI1-MPU NON

3109104JL SELF annual program DU DI1 + Droits de scolarité 6000-DI1-MPU NON

3109105JL DEUF Semestriel DU DI1 + Droits de scolarité 3000-DI1-MPU NON

5109900ZL Diplôme d'Université en Droit international - niveau 2 (Laos) DU Gratuit 0 NON

5109916JL DU Français de Droit Foncier, Droit du Patrimoine - niveau M1 (Cambodge) DU Gratuit 0 NON

5109926JL DU Français de Droit Foncier, Droit du Patrimoine - niveau M2 (Cambodge) DU Gratuit 0 NON

5109999JL Formation à l'étranger Master of Law (L.L.M.) DU DI2 0 NON

8109901ZL Diplôme d'Université en Administration des affaires - DU DBA Année 1 (Iran) DU Gratuit 0 NON



8109911ZL Diplôme d'Université en Administration des affaires - DU DBA Année 1 (Liban) DU Gratuit 0 NON



Serv

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Gén

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des

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Les inscriptions en 1ère année de DU ne sont pas proposées pour l'année 2016-2017

FAC

ULT

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Faculté de Philosophie

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Informations :





(part composante)


des boursiers


(part composante)


FAC

ULT

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E D

RO



ESCE 3048700EL Certificat Fondamentaux du Management DU Droits de scolarité (+MPU+BU+sport) 250-MPU-BU -sport NON

3044000SL Séminaire de sensibilisation à l'esprit d'entreprendre -- Gratuit 0 NON

5044000SL Séminaire d'approfondissement sur le processus entrepreneurial -- Gratuit 0 NON

3044404DL Diplôme d'université Négociation et Pilotage de l'Action Commerciale (FC) DU DI1 0 NON

3044732EL Certificat de Management International niveau L2 DU Droits de scolarité uniquement 300 NON

3044742EL Certificat de Management International niveau L3 DU Droits de scolarité uniquement 300 NON

5004001EL Certificat Professionnel Année de Césure en Entreprise niveau M1 DU Droits de scolarité uniquement 500 NON

5004002EL Certificat Professionnel Année de Césure en Entreprise niveau M2 DU Droits de scolarité uniquement 500 NON

5004005EL Certificat de Langue Non Débutant Allemand niveau M1 DU Droits de scolarité uniquement 150 NON

5004006EL Certificat de Langue Non Débutant Anglais niveau M1 DU Droits de scolarité uniquement 150 NON

5004007EL Certificat de Langue non Débutant Espagnol niveau M1 DU Droits de scolarité uniquement 150 NON

5004008EL Certificat de Langue non Débutant Italien niveau M1 DU Droits de scolarité uniquement 150 NON

5004012EL Certificat Professionnel Année de Césure Etudes à l'International - niveau M1 DU Droits de scolarité uniquement 500 NON

5004016EB Certificat de Langue Non Débutant Anglais - niveau M1 (Ceuba) DU Droits de scolarité uniquement 150 NON

5004032EL Certificat Professionnel Année de Césure Etudes à l'International - niveau M2 DU Droits de scolarité uniquement 500 NON

5044402DL Diplôme d'université Coaching en Entreprise (FC) DU DI2 0 NON

5044403DL Diplôme d'université Management de la qualité de vie au travail et santé (FC) DU DI2 0 NON

8004000DL Diplôme d'université Doctorate in Business Administration - Programme BSI (FC) DU DI2 0 NON

3044602JL Diplôme d'Université Préparation au DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) - niveau Licence PCC DI1 + Droits de scolarité sauf FC 900 OUI 450

3044612KB Diplôme d'Université Préparation au DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) - niveau L2 en Alternance PCC DI1 0 NON

3044612KL Diplôme d'Université Préparation au DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) - niveau L2 en Alternance PCC DI1 0 NON

3044622KB Diplôme d'Université Préparation au DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) - niveau L3 en Alternance PCC DI1 0 NON

3044622KL Diplôme d'Université Préparation au DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) - niveau L3 en Alternance PCC DI1 0 NON

4044822KL Diplôme d'Université Préparation DSCG (Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion) - niveau M1 (Alternance) PCC DI2 0 NON

5004122KL Diplôme d'Université Préparation DSCG (Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion) - niveau M2 (Alternance) PCC DI2 0 NON

5044852JL Diplôme d'Université Préparation DSCG (Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion) - niveau Master PCC DI2 + Droits de scolarité sauf FC 1200 OUI 600

IAE

Lyo

n

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Conseil de la Faculté de Droit en date du 23 mai 2016

Tarifs des diplômes d’université et préparations de la Faculté de Droit pour l’année universitaire 2016/2017

DIPLOMES ET PREPARATIONS RATTACHES A LA FACULTE DE DROIT (Unité Budgétaire (UB) : 901)

autres que les diplômes nationaux en formation initiale en présentiel

Tarifs 2016/2017

Diplômes Centres

financiers

Tarifs 2015/2016 Tarifs 2016/2017

Inscriptions

Frais annexes

Inscriptions Frais annexes

INSTITUT DE DROIT PATRIMONIAL ET IMMOBILIER (IDPI))

Licence professionnelle Métiers de l’immobilier

Gestion et Administration de biens

Formation continue

901121A

TN1 + 4 504,92€ (soit 6,92€/heure)

à distance

TN1 + 5 956,65€ (soit 9,15€//heure)

en présentiel

/ TN1 + 4 325€ (soit 6,92€/heure)

à distance

TN1 + 5 718,75€ (soit 9,15€/heure)

en présentiel

/

/

Licence professionnelle Métiers de l’immobilier

Gestion et développement de patrimoine immobilier

Formation continue

/ / TN1 + 5 169,75€ (soit 9,15€/heure)

en présentiel

/

INSTITUT DE DROIT COMPARE EDOUARD LAMBERT (IDCEL)

Diplômes de droit étranger

DU de droit allemand

DU de droit anglais

DU de droit américain

DU de droit asiatique

DU de droit espagnol

DU de droit italien

901111

TN1 + 285€

pour les étudiants (L3-Doctorat)

TN1 + 605€

pour les professionnels

En cas d’inscription à deux diplômes de

droit étranger au cours d’une même année

universitaire, les droits d’inscription ne sont

perçus qu’une seule fois

/

TN1 + 285€

Pour les étudiants (L3-Doctorat)

TN1 + 605€

Pour les professionnels

En cas d’inscription à deux diplômes de

droit étranger au cours d’une même année

universitaire, les droits d’inscription ne sont

perçus qu’une seule fois

/

Formation pour traducteur

(attestation de suivi) : l’adaptation des contrats

anglo-saxon aux cultures juridiques différentes/la

structure des décisions de justice en common

law/spécificité et traduction des clauses

contractuelles en droit allemand/le contentieux de la

séparation et du divorce en droit espagnol

400€ pour 1 journée

200€ pour ½ journée

/ 400€ pour 1 journée

200€ pour ½ journée

/

INSTITUT D’ETUDES JUDICIAIRES (IEJ) Préparation aux concours des métiers en juridiction

(magistrat-greffier en chef-greffier)

901123

TN1 + 1 300€ / TN1 + 1 300€ /

Préparation à l’examen d’accès au C.R.F.P.A.

TN1 + 550€ / TN1 + 550€ /

Préparation aux concours des métiers de la sécurité

(police - gendarmerie nationale - douanes)

TN1 + 550€ / TN1 + 550€ /

Préparation aux concours des métiers de

l’administration pénitentiaire et de la protection

judiciaire de la jeunesse

TN1 + 550€ / TN1 + 550€ /

Inscription à l’examen d’accès au C.R.F.P.A.

(les droits d’inscription à l’examen devront être

acquittés par tous les étudiants y compris ceux qui

s’inscrivent à la préparation à l’examen d’accès au

C.R.F.P.A.)

130€ / 130€ /

FORMATION CONTINUE

Formation à distance

Passerelle pour accéder à la profession d’avocat

1 250€ / 1 250€ /

INSTITUT DES ASSURANCES DE LYON (IAL)

DU assurances Formation initiale

DU assurances Formation continue

901122 TN1+ 1 020€

TN1 + 2 300€

/ TN1 + 1 020€

TN1 + 2 300€

/

INSTITUT DE DROIT ET D’ECONOMIE DES AFFAIRES (IDEA)

DU - Diplôme juriste d’affaires

901120

TN1 + 900€ / TN1 + 900€ /

DU – Diplôme juriste droit public des affaires

niveau 1

TN1 + 900€

/ TN1 + 900€ /

DU - Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise

(DJCE)

TN1 + 900€ /

TN1 + 900€ /

DU Diplôme juriste droit public des affaires

niveau master

TN1 + 900€

/ TN1 + 900€ /

INSTITUT DE DROIT DE L’ART ET DE LA CULTURE (IDAC)

DU professions du marché de l’art

901126

TN1 + 1 300€

/

TN1 + 1 300€ /

DU professions du cinéma, de l’audiovisuel et

du multimédia

TN1+ 1 300€

/ TN1 + 1 300€ /

ENSEIGNEMENT A DISTANCE (EAD) – SCIENCE POLITIQUE

Master 2 à distance - E.learning

Mention : Relations internationales

Master Relations internationales 2ème

année

Parcours :

- Sécurité Internationale et Défense (SID)

- Relations Internationales et Diplomatie (RID)

- Gestion de Programmes Internationaux,

Intergouvernementaux et Non Gouvernementaux

(GPI-ING)

- Intelligence Stratégique et Risques Internationaux

(ISRI)

901130

Formation continue

A/pour les étudiants qui disposent d’une

prise en charge financière par une structure

tiers :

TN2 + 3 100€ à distance

B/pour les étudiants qui ne disposent pas

d’une prise en charge financière par une

structure tiers, réduction de 50% du tarif

possible sur demande de l’intéressé soit :


/

/

Formation continue

A/ pour les étudiants qui disposent d’une

prise en charge financière par une

structure tiers :


B/pour les étudiants qui ne disposent pas

d’une prise en charge financière par une

structure tiers, réduction de 50% du tarif

possible sur demande de l’intéressé, soit :


/

/

INSTITUT DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR LES ORGANISATIONS SANITAIRES ET SOCIALES (IFROSS)

DU – Droit, expertise et soins

Formation continue (sur 1 an)

901124

TN1 + 3 200€ / TN1 + 3 200€ /

DU – Qualité, évaluation et management de projet

dans les structures sanitaires et sociales

Formation continue (sur 1 an)

TN1 + 3 200€ / TN1 + 3 200€ /

DU – Management Restauration Nutrition

Formation continue (sur 4 mois)

TN1 + 2 500€ / TN1 + 2 500€ /

DU – Management médical et des risques dans les

structures sanitaires et médico-sociales

Formation continue

TN1 + 2 000€ / TN1 + 2 000€ /

DU – Pharmacien – Manager

Formation continue

/ / TN1 + 4 300€ /

Master 1 - Management des Pôles Hospitaliers et

des fonctions transversales

Formation continue

/

/ TN2 + 4 000 € la 1ère

année

TN2 + 2 100€ la 2ème

année

/

Master 1 – Direction, organisation et stratégie des

structures sanitaires et sociales

Formation continue – 18 mois

TN2 + 3 050€ la 1ère

année

TN2 + 3 050€ la 2ème

année

/ TN2 + 4 000€ la 1ère

année

TN2 + 2 100€ la 2ème

année

/

Master 2 - Contrôle de gestion sanitaire et social


TN2 + 3 200€ la 1ère

année

TN2 + 3 200€ la 2ème

année

/ TN2 + 4 000€ la 1ère

année

TN2 + 2 400€ la 2ème

année /

Master 2 – Direction, organisation et stratégie des

structures sanitaires et sociales


TN2 + 3 200€ la 1ère

année

TN2 + 3 200€ la 2ème

année

/ TN2 + 4 000€ la 1ère

année

TN2 + 2 400€ la 2ème

année /

Master 2 – Management des Pôles Hospitaliers et

des fonctions transversales

Formation continue - 18 mois

TN2 + 3 200€ la 1ère

année

TN2 + 3 200€ la 2ème

année

/ TN2 + 4 000€ la 1ère

année

TN2 + 2 400€ la 2ème

année

/

Master 2 – Management stratégique des risques et

de la qualité


TN2 + 3 200€ la 1ère

année

TN2 + 3 200€ la 2ème

année

/ TN2 + 4 000€ la 1ère

année

TN 2 + 2 400€ la 2ème

année /

Module de formation permanente de 3 jours



Validation des acquis de l’expérience (VAE)

900€ le module

950€ le module

1 000€ le module

1 500€ la demande de validation

/

/

/ 120€ frais de dossier

900€ le module

950€ le module

1 000€ le module

1 500€ la demande de validation

/

120€ frais de

dossier

FACULTE DE DROIT

DU – LL.M in International and European Business

Law

En présentiel

901101

CLLM

TN1 + 10 000€ pour 1 an

(dès septembre 2015 ou dès janvier 2016)

Versement d’un acompte non remboursable

de 20% à la réception de la lettre de

confirmation d’admission

(juillet 2015 ou novembre 2015)

TN1 + 5 000€ pour 1 semestre


Versement d’un acompte non remboursable

de 20% à la réception de la lettre de

confirmation d’admission


Module (un cours de 18H) : 2 000€

/

/

/

TN1 + 10 000€ pour 1 an


Versement d’un acompte non

remboursable de 20% à la réception de la

lettre de confirmation d’admission


TN1 + 5 000€ pour 1 semestre


Versement d’un acompte non

remboursable de 20% à la réception de la

lettre de confirmation d’admission


Module (un cours de 18H) : 2 000€

/

/

/

DU – Postgraduate Diploma in International and

European Business Law

En présentiel

Gratuit pour les étudiants d’échange

préalablement inscrits en DEUF

/ Gratuit pour les étudiants d’échange

préalablement inscrits en DEUF ou

en DU LL.M in International and

European Business Law (1 semestre)

/

DU vocabulaire juridique en allemand

901101C

TN1 + 200€ (1ère

année)

TN1 + 200€ (2ème

année)

/

TN1 + 200€ (1ère

année)

TN1 + 200€ (2ème

année)

/

DU Professionnels du droit

A distance – Formation initiale

901101

CCDN

1 300€ la 1ère

année / 1 300€ la 1ère

année /

DU Professionnels du droit

A distance – Formation continue

TN1 + 3 500€ la 1ère

année / TN1 + 3 500€ la 1ère

année /

DU de préparation aux études de droit en français

A distance

350€

Pour les étudiants inscrits dans un diplôme

délocalisé de l’Université Lyon 3

950€

Pour les étudiants inscrits ou ayant été

inscrits dans une université étrangère et

n’ayant aucune inscription à l’Université

Lyon 3

200€ par an soit 800€ pour les 4 années :

2015/2016-2016/2017-2017/2018-

2018/2019 pour les étudiants égyptiens

/ 350€

Pour les étudiants inscrits dans un

diplôme délocalisé de l’Université Lyon 3

950€

Pour les étudiants inscrits ou ayant été

inscrits dans une université étrangère et

n’ayant aucune inscription à l’Université

Lyon 3

200€ par an soit 800€ pour les 4 années :

2016/2017-2017/2018-2018/2019-

2019/2020 pour les étudiants égyptiens

/

Certification C2i niveau 2 – Métiers du Droit

Gratuit pour les étudiants inscrits durant

l’année en cours à l’Université LYON 3

50€ pour les étudiants inscrits durant

l’année en cours dans une autre Université

400€ pour les autres

/ Gratuit pour les étudiants inscrits durant

l’année en cours à l’Université LYON 3

50€ pour les étudiants inscrits durant

l’année en cours dans une autre Université

400€ pour les autres

/

AUTRES

DU droit notarial international

x

TN2 + 3 500€ la 1ère

année

TN2 + 3 500€ la 2ème

année

Les TN2 reviennent à l’Université LYON 3

Les frais d’inscription (3 500€) reviennent

au CFPN

/ TN2 + 3 500€ la 1ère

année

TN2 + 3 500€ la 2ème

année

Les TN2 reviennent à l’UniversitéLYON3

Les frais d’inscription (3 500€) reviennent

au CFPN

/

DU religion, liberté religieuse et laïcité

Tarif : 1 500€

Tarif réduit pour les étudiants de LYON 3

et de l’Université Catholique : 900€

Tarif formation continue par module : 350€

Tarif auditeur libre par module : 250€

Tarif étudiant par module : 125€

Tous ces tarifs sont perçus par l’Université

Catholique

/ Tarif : 1 500€

Tarif réduit pour les étudiants de LYON 3

et de l’Université Catholique : 250€

Tarif formation continue par module :

350€

Tarif agent public de l’Etat et des

collectivités : 750€

Tous ces tarifs sont perçus par

l’Université Catholique

/

N : Point 8h - Faculté de Droit - tarifs FC dans rép. Tarifs formations et taux rémunérations. 29/06/2016 - 1 -

TARIFS DES ACTIONS DE LA FORMATION APPLIQUEE CONTINUE

Année 2016-2017

II – INSCRIPTIONS DE FORMATION INITIALE AU TITRE DE LA FORMATION CONTINUE

POUR LES REPRISES D’ETUDES FINANCEES - 2016-2017

VENTILATION DE LA TARIFICATION :

1° la part réservée aux services centraux : les droits nationaux d’inscription de formation initiale

2° la part revenant à FC3 :

Pour les diplômes : 310 €

Pour les modules de diplôme : 8 % du montant total

3° la part revenant aux U.F.R.


Faculté de Droit :

Licence : 152 €

Master 1ère

année : 152 €

Master 2 Recherche : 152 € Cette part sera divisée par deux pour les demandeurs d'emploi avec possibilité pour le Doyen d'exonérer les

demandeurs d'emploi après examen de leur dossier.

Licence professionnelle Métiers du Notariat en présentiel 2 000 € (y compris la part revenant à la FC3) + les droits nationaux d’inscriptions

Master 2 Professionnel : 3 780 € (y compris la part revenant à la FC3) + les droits universitaires

Chaque module de Master 2 professionnel peut être délivré au tarif de 12,20 €/h

Sauf Master 2 contrats publics : 3 049 € (congés formations, entreprises) 1 830 € (demandeurs d’emploi)

(y compris la part revenant à la FC3) + les droits universitaires Chaque module de ce Master 2 professionnel peut être délivré au tarif de 9,15 €/h.


IDEA :

Master 1 Droit des Affaires et fiscalité et Diplôme de Juriste d'Affaires : 4000 € (y compris la part revenant à la FC3) + les droits universitaires

Master 1 Droit Public des Affaires et Diplôme de Juriste Droit Public des Affaires : 4000 € (y compris la part revenant à la FC3) + les droits universitaires

Master 2 professionnel Droit des Affaires et Fiscalité en formation permanente sur 2 ans : Pour une inscription au titre de 2016.2017 : 6 000 € + les droits universitaires par thème : 1 500 € le thème

Master 2 professionnel Droit Social et Relations du Travail en formation permanente sur 2 ans : Pour une inscription au titre de 2016.2017 : 6 000 € + les droits universitaires par module : 1 500 € le module

D.J.C.E. en formation continue : 4 300 € + les droits universitaires


III – INSCRIPTIONS DE FORMATION INITIALE AU TITRE DE LA FORMATION CONTINUE

POUR LES REPRISES D’ETUDES NON FINANCEES - 2016-2017

Seules les inscriptions de reprise d’études non financées exigeant un contrat de formation professionnelle pour ingénierie

spécifique, sont gérées par la FC 3 (Pôle emploi par exemple)

En contrepartie, le stagiaire verse : 310 € en frais de gestion à la FC3

et les droits nationaux d’inscription

c:TAUX DE REMUNERATIONS 16-17 Rép. formulaire

Le 4 avril 2016

TAUX HORAIRES DE REMUNERATIONS DES INTERVENANTS

de la FC3 Langues | Lettres | Philosophie

de l'UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3

Pour l’année universitaire 2016-2017

De septembre 2016 à août 2017

DOMAINES

D'INTERVENTION

N°

DOMAINE

2011-2012

2012-2013 2013-2014 2014-2015 2015-2016 2016-2017

LANGUES

TD

01

40,50 €

41 €

41 €

41 €

41 €

41 €

CYCLES CULTURELS -

CONFERENCES

CM

03

63,50 €

64 €

64 €

64 €

64 €

64 €

D. A. E. U. (Diplôme d'Accès aux Etudes Universitaires)

TD

04

46 €

46 €

46 €

46 €

46 €

46 €

AUTRES TYPES DE REMUNERATIONS :

- FORFAIT : article 6 du décret n° 85-1118 du 18 octobre 1985.

- Paiement sur FACTURES et CONVENTIONS : tarif négocié selon types d’interventions proposés. Pour information rappel des taux de rémunération des heures complémentaires en vigueur :

CM = 61,35 €

TD = 40,91 €

TP = 27,26 €

N : TARIFS DES ACTIONS Fac des langues 16-17 (2) dans rép. Tarifs formations et taux rémunérations. 13/05/2016 - 1 -

TARIFS DES ACTIONS DE FORMATION de la FC3 Langues | Lettres | Philosophie

Année 2016-2017

I - CYCLES SPECIFIQUES DE FORMATION CONTINUE

TITRE STAGE ANNEE 2015-2016 ANNEE 2016-2017

INDIVIDUEL ENTREPRISE INDIVIDUEL ENTREPRISE

ANGLAIS, ALLEMAND,

ESPAGNOL, ITALIEN Extensif 50 h

420 € 735 € 390 € 705 €

Préparation au TOEIC 21 h

300 € 410 € 300 € 410 €

Stage intensif de langue en mini

groupe 15h

500 € 670 € 500 € 670 €

Cours individuels de langues 10h

650 € 800 € 650 € 800 €

Anglais des affaires

10 % de réduction à partir du 3ème

atelier

130 €/atelier 175 €/atelier 130 €/atelier 175 €/atelier

Certificat d’initiation langue et culture

semestre 2 30 h

- avec diplôme 280 € + Droits d'Ins.univ.

400 € + Droits d'ins.univ

150 € + Droits

d'Ins.univ.

250 € + Droits

d'Ins.univ.

- sans diplôme 280€ 400€

150 € 250 €

D.U.de Langue et culture

Niveau A1-A2, semestres 1 et 2 72 h



300 € + Droits

d'Ins.univ.

450 € + Droits

d'Ins.univ.


300 € 450 €


Niveau B1-B2, semestres 1 et 2 72 h



300 € + Droits

d'Ins.univ.

450 € + Droits

d'Ins.univ.


300 € 450 €

D.U. d’histoire et littérature indiennes en 3 ans

Par année



280 € + Droits

d'Ins.univ.

400 € + Droits

d'ins.univ


280€ 400€

DU culture et langue romanes

(espagnol ou italien) 60h/an

X + droits

universitaires

X + droits

universitaires

Travailler avec la Chine 1 jour

500 € 500 €

Travailler avec le Japon 1 jour

500 € 500 €

Travailler avec la Corée : maîtrise

des codes socio-culturels 2 jours

900 € 900 €

L’Allemagne, un partenaire

économique méconnu ? 1 jour

500 € 500 €

Communiquer efficacement avec

des partenaires allemands 2 jours

900 € 900 €

Partir travailler en entreprise en

Allemagne : comment réussir son

installation ? 2 jours

900 € 900 €

Formations interculturelles avec

d’autres pays 1 jour

500 € 500 €

Formations interculturelles avec

d’autres pays 2 jours

900 € 900 €


STAGE INTRA-ENTREPRISE

INSCRIPTIONS MULTIPLES EN

PROVENANCE D'UNE MEME

STRUCTURE

SUR DEVIS ET CONVENTION SPECIFIQUE




Le tarif individuel des formations proposées par la FC3 est aussi applicable aux personnes dont tout ou partie de la formation est financée par un organisme à caractère social dans le cadre de ses missions de soutien au public en difficulté.

GRATUITES ET REDUCTIONS Gratuité, dans la limite des places disponibles, pour une inscription en cycle culturel pour le personnel administratif et enseignant statutaire de l'Université Lyon 3. Demi-tarif pour les étudiants de Lyon 3 dans la limite des places disponibles, sauf pour les cours intensifs, individuels de langue et DU : inscription plein tarif.

REMBOURSEMENTS

Toute demande de remboursement de la part d’un stagiaire fera l’objet d’une retenue de 20 % du montant de l’inscription augmentée du prorata du nombre d’heures de cours suivies.


II – INSCRIPTIONS DE FORMATION INITIALE AU TITRE DE LA FORMATION CONTINUE

POUR LES REPRISES D’ETUDES FINANCEES - 2016-2017

VENTILATION DE LA TARIFICATION :

1° la part réservée aux services centraux : les droits universitaires de formation initiale

2° la part revenant à la FC3 :

Pour les diplômes : 350 €

Pour les modules de diplôme : 8 % du montant total

3° la part revenant aux U.F.R.

- Faculté des Langues :

Licence : 500 €/an

Master : 1 500 €/an

Préparation Concours : CAPES – AGREGATION : 1 500 €

Chaque module de Licence peut être délivré au tarif de 9,15 €/h.

Chaque module de Master peut être délivré au tarif de 15 €/h.


III – INSCRIPTIONS DE FORMATION INITIALE AU TITRE DE LA FORMATION CONTINUE

POUR LES REPRISES D’ETUDES NON FINANCEES - 2016-2017

Seules les inscriptions de reprise d’études non financées exigeant un contrat de formation professionnelle pour ingénierie

spécifique, sont gérées par la FC3

En contrepartie, le stagiaire verse : 300€ en frais de gestion à la FC3.

et les droits d’inscription universitaires.

Service des relations internationales Màj 17/06/2016

RÈGLES D’ATTRIBUTION DES BOURSES

POUR UNE MOBILITÉ D’ETUDES EN 2016-2017 Avis favorable en CFVU du 21 juin 2016

RÈGLE GENERALE D’ATTRIBUTION DES BOURSES D’ÉTUDES

Les bourses de mobilité sont attribuées dans la limite de l’enveloppe dont bénéficie l’Université.

Le dossier de candidature doit être déposé au Service des Relations Internationales avant le début de la

mobilité.

Seule la bourse AMI est cumulable avec la bourse Erasmus+ Mobilité d’études ou avec la bourse

Explora’Sup. En effet en raison d’une diminution de l’enveloppe dont l’université dispose pour 2016-2017,

la bourse Erasmus+ Mobilité d’études et la bourse Explora’Sup ne sont plus automatiquement cumulables.

1. BOURSE ERASMUS+ MOBILITÉ D’ÉTUDES

Critères d’éligibilité

- Effectuer une mobilité d’études d’une durée de 3 à 12 mois.

- Ne pas dépasser 12 mois de mobilité d’études financés par cycle (licence et master), formation et

stage cumulés.

- Effectuer sa mobilité dans un pays participant du programme Erasmus+.

- Ne pas effectuer sa mobilité dans le cadre d’une césure

Règles d’attribution

La mobilité est financée en fonction du pays de destination selon le cadre établi par la Commission

Européenne :

Groupe Pays 1 : Autriche, Danemark, Finlande, Irlande, Italie, Lichtenstein, Norvège, Royaume-Uni, Suède.

Groupe Pays 2 : Allemagne, Belgique, Croatie, Chypre, Espagne, Grèce, Islande, Luxembourg, Pays-Bas,

Portugal, République Tchèque, Slovénie, Turquie.

Groupe Pays 3 : Bulgarie, Estonie, Ex République Yougoslave de Macédoine, Hongrie, Lettonie, Lituanie,

Malte, Pologne, Roumanie, Slovaquie.

Le montant de la bourse est le suivant :

200 € par mois au prorata du nombre de jours (9 mois maximum), pour les pays du Groupe 1.

150 € par mois au prorata du nombre de jours (9 mois maximum), pour les pays du Groupe 2 ou 3.

Les étudiants en situation de handicap doivent se rapprocher du Service des relations internationales pour

déposer un dossier spécifique.

2. BOURSE EXPLORA’SUP

Critères d’éligibilité

- Avoir validé 2 semestres d’études supérieures en Auvergne-Rhône-Alpes.

- Partir en mobilité au minimum 2 mois.

- Ne pas partir dans son pays d’origine (si l’étudiant est étranger).

- Ne pas effectuer sa mobilité dans le cadre d’une césure

- Ne pas dépasser 48 semaines de mobilité financées, tout cycle confondu (licence et master).

Service des relations internationales Màj 17/06/2016


Si la mobilité a lieu hors Europe1 :

L’étudiant reçoit 10 semaines de bourse pour une mobilité d’un semestre.

L’étudiant reçoit 21 semaines de bourse pour une mobilité d’une année.

Si la mobilité a lieu en Europe2 :

L’étudiant ne perçoit pas de bourse.

Si la Région Auvergne-Rhône-Alpes attribue une enveloppe supplémentaire en septembre 2016, les règles

d’attribution seront adaptées pour redistribuer les nouveaux fonds.

La Région a fixé le montant de la bourse à 95 € par semaine.

Une aide forfaitaire de 530 € est allouée en complément pour les étudiants boursiers sur critères sociaux

(échelon zéro compris) l'année précédant leur mobilité et/ou l'année de la mobilité.

Une aide forfaitaire de 530 € est allouée en complément pour les étudiants en situation de handicap.

3. AIDE À LA MOBILITÉ INTERNATIONALE (AMI)

Critère d’éligibilité

- Bénéficier d’une bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux pour l’année de la mobilité

(y compris échelon 0) ou d'une aide d'urgence annuelle.

- Préparer un diplôme national relevant de la compétence du ministère chargé de l'enseignement

supérieur.

- Ne pas bénéficier d'une aide à la mobilité internationale cumulée supérieure à neuf mois au cours

de l'ensemble des études supérieures,


La bourse est forfaitaire, l’étudiant perçoit 800 €, quelque soit la durée de sa mobilité.

Les versements de la bourse AMI sont effectués selon les règles suivantes :

- Les étudiants partant seulement au semestre d’automne perçoivent 800 € en janvier.

- Les étudiants partant à l’année perçoivent les 800 € en un ou deux versements en janvier et/ou en

avril.

- Les étudiants partant seulement au semestre de printemps perçoivent les 800 € en avril.

Documents

Délibérations - Jean Moulin University Lyon 3