Upload
others
View
3
Download
0
Embed Size (px)
Citation preview
Dernière Mise à jour 17/05/13
Décision n° 2013/0002/FINCHAPITRES
1 TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION1-1 TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION
1-2 FORFAIT JOURNALIER
1-3 TARIF DE LA CHAMBRE PARTICULIERE
1-4 TARIFS D'HEBERGEMENENT
2 TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE, ACTES, CONSULTATIONS EXTERNES ET SEJOURS2-1 TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS
2-2 INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE
2-3 ACTES ET CONSULTATIONS EXTERNES
2-4 FORFAIT TECHNIQUE
2-5 AUTRES TARIFICATIONS
3 TARIFS HORS NOMENCLATURE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE3-1 ACTIVITE EXTERNE
3-2 ACTES CCAM NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE
3-3 HOSPITALISATION
4 TARIFS OPPOSABLES OU NON, PAR THEMATIQUE DE SOINS
4-1 TARIFS SOINS BUCCO-DENTAIRES EXTERNES4-1.1 CHIRURGIENS DENTISTES, TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE
4-1.2 SOINS BUCCO-DENTAIRES AVEC RESTE A CHARGE AU PATIENT
4-1.2.1 - ODONTOLOGIE - Prothèses dentaires, Parodontologie, Odontologie pédiatrique, O.D.F.
4-1.2.2 - STOMATOLOGIE CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE - Prothèses dentaires, Parodontologie, Pedodontie, biologie, O.D.F.
4-1.2.3 - ODONTOLOGIE ~ Tarifs CMUC
4-1.2.4 - STOMATOLOGIE ~ Tarifs CMUC
4-2 IMPLANTOLOGIE4-2.1 IMPLANTOLOGIE ODONTOLOGIE - SOINS EXTERNES
4-2.2 IMPLANTOLOGIE STOMATOLOGIE - SOINS EXTERNES
4-2.3 IMPLANTOLOGIE STOMATOLOGIE - HOSPITALISATIONS
4-3 TARIFS DE BIOLOGIE 4-3.1 ACTES NOMENCLATURES OPPOSABLES ASSURANCE MALADIE
4-3.2 ACTES DE BIOLOGIE ET D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES HORS NOMENCLATURE
4-3.3 TARIFS LETTRES-CLES
4-3.4 ACTES D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
4-4 TARIFS D'OPHTALMOLOGIE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE4-4.1 ACTES CCAM NON PRIS EN CHARGE PAR ASSURANCE MALADIE
4-4.2 ACTES AMBULATOIRES
4-4.3 HOSPITALISATION
4-5 SOINS ESTHETIQUES SOUMIS A TVA4-5.1 ACTES AMBULATOIRES DERMATOLOGIE
4-5.2 HOSPITALISATION
4-6 ACTIVITE MEDICO LEGALE4-6.1 UNITE DE MEDECINE LEGALE THANATOLOGIQUE
4-6.2 UNITE DE MEDECINE LEGALE DU VIVANT
4-6.3 DEPOSITOIRE
4-6.4 LABORATOIRE PHARMACOLOGIE - TOXICOLOGIE MEDICO-LEGALE
4-6.5 PRESTATION FOETOPATHOLOGIE
5 ACTIVITES DE TRANSPORT MEDICALISE ET D'URGENCE5-1 TRANSPORT SMUR
5-2 UNITE MOBILE D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE
5-3 GRANDS RASSEMBLEMENTS
6 TARIFS DU LACTARIUM
7 RECHERCHE CLINIQUE
8 FORMATIONS8-1 FRAIS D'INSCRIPTION AUX CONCOURS
8-2 FRAIS PEDAGOGIQUES
8-3 COTISATIONS SOCIALES
8-4 FORMATIONS CATALOGUE CFPPS ET CESU
8-5 AUTRES FORMATIONS
9 MAIN D'OEUVRE 9-1 PERSONNEL NON MEDICAL (coût moyen, charges comprises)
9-2 PERSONNEL MEDICAL
10 PRESTATIONS DE SERVICES ET LOGISTIQUES10-1 PRESTATIONS DE SERVICE
10-2 TRANSMISSION DE DOSSIERS MEDICAUX
10-3 DIVERSES FACTURATIONS
11 LOCATIONS IMMOBILIERES11-1 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX11-2 DOMICILIATION DES ASSOCIATIONS11-3 LOCATIONS DE SALLES
12 PRESTATIONS DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE12-1 PRESTATIONS AUX ACCOMPAGNANTS
12-2 RESTAURATION DU PERSONNEL
12-3 PERSONNES EXTERIEURES AU CHU
TAUX D'ACTUALISATION
Guide de la Tarification du CHU de Bordeaux
SOMMAIRE
!
1
LIBELLE Lettre clé CHU Unité de facturation Date d'effet Tarifs (€) Base Observations
(Sommaire)
Médecine, spécialités médicales temps complet régime commun Journée 1-mars-13 1 285,00 € Arrêté prefectoral
Médecine, spécialités médicales temps incomplet de jour ou de nuit régime commun Journée 1-mars-13 825,00 € Arrêté prefectoral
Dialyse rhénale temps incomplet de jour ou de nuit Journée 1-mars-13 910,00 € Arrêté prefectoral
Moyen Séjour régime commun Journée 1-mars-13 850,00 € Arrêté prefectoral
Hospitalisation de jour - Rééducation fonctionnelle Journée 1-mars-13 780,00 € Arrêté prefectoral
Moyen séjour en réadaptation cardiaque Journée 1-mars-13 145,00 € Arrêté prefectoral
Soins ambulatoires de jour régime commun (séances radiothérapie, pied diabétique) Journée 1-mars-13 295,00 € Arrêté prefectoral
Urgences petits soins (séances ambulatoires en ZSTCD) Journée 1-mars-13 155,00 € Arrêté prefectoral
Chirurgie, maternité, spécialités chirurgicales temps complet régime commun Journée 1-mars-13 1 545,00 € Arrêté prefectoral
Chirurgie ambulatoire de jour régime commun Journée 1-mars-13 815,00 € Arrêté prefectoral
Spécialités coûteuses temps complet régime commun Journée 1-mars-13 2 825,00 € Arrêté prefectoral
Spécialités coûteuses temps incomplet de jour régime commun Journée 1-mars-13 1 655,00 € Arrêté prefectoral
Unité Médico-Psychologique de l'Adolescent et du Jeune Adulte (UMPAJA) Journée 1-mars-13 505,00 € Arrêté prefectoral
Psychiatrie Infanto-Juvénile - SUHEA - temps complet régime commun Journée 1-mars-13 475,00 € Arrêté prefectoral
Psychiatrie Infanto-Juvénile - SUHEA - temps incomplet régime commun Journée 1-mars-13 290,00 € Arrêté prefectoral
(Sommaire)
Forfait journalier d'hospitalisation MCO Journée 1-janv-10 18,00 € Arrêté ministériel
Forfait journalier d'hospitalisation SSR Journée 1-janv-10 18,00 € Arrêté ministériel
Forfait journalier d'hospitalisation Psychiatrie Journée 1-janv-10 13,50 € Arrêté ministériel
(Sommaire)
Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète MCO Journée 1-juin-12 47,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète SSR Journée 1-juin-12 37,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète psychiatrie Journée 1-juin-12 32,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Tarif de la chambre particulière en hospitalisation de jour Journée 1-juin-12 15,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Tarif de la chambre particulière en séance Journée 1-juin-12 10,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
(Sommaire)
USLD XAVIER ARNOZAN - Hébergement Journée 1-mai-12 47,78 € Arrêté prefectoral
USLD XAVIER ARNOZAN - Tarif dépendance Gir 1 et 2 Journée 1-mai-12 26,08 € Arrêté préfectoral
USLD XAVIER ARNOZAN - Tarif dépendance Gir 3 et 4 Journée 1-mai-12 16,57 € Arrêté préfectoral
USLD XAVIER ARNOZAN - Tarif dépendance Gir 5 et 6 Journée 1-mai-12 7,01 € Arrêté préfectoral
USLD XAVIER ARNOZAN - Réservation Journée 1-mai-12 29,78 € Arrêté prefectoral
USLD XAVIER ARNOZAN - Hébergement des résidents de moins de 60 ans Journée 1-mai-12 68,07 € Arrêté prefectoral
USLD XAVIER ARNOZAN - Réservation des résidents de moins de 60 ans Journée 1-mai-12 50,07 € Arrêté prefectoral
EHPAD LORMONT - Hébergement chambre individuellle Journée 1-mai-12 49,77 € Arrêté prefectoral
EHPAD LORMONT - Hébergement chambre double Journée 1-mai-12 47,28 € Arrêté prefectoral
EHPAD LORMONT - Tarif dépendance Gir 1 et 2 Journée 1-mai-12 27,91 € Arrêté préfectoral
EHPAD LORMONT - Tarif dépendance Gir 3 et 4 Journée 1-mai-12 17,72 € Arrêté préfectoral
EHPAD LORMONT - Tarif dépendance Gir 5 et 6 Journée 1-mai-12 7,52 € Arrêté préfectoral
EHPAD LORMONT - Réservation chambre individuelle Journée 1-mai-12 31,77 € Arrêté prefectoral
EHPAD LORMONT - Réservation chambre double Journée 1-mai-12 29,28 € Arrêté prefectoral
EHPAD LORMONT - Hébergement des résidents de moins de 60 ans Journée 1-mai-12 69,72 € Arrêté prefectoral
EHPAD LORMONT - Réservation des résidents de moins de 60 ans Journée 1-mai-12 51,72 € Arrêté prefectoral
EHPAD ALOUETTE - Hébergement Journée 1-mai-12 40,46 € Arrêté prefectoral
EHPAD ALOUETTE - Réservation Journée 1-mai-12 22,46 € Arrêté prefectoral
EHPAD ALOUETTE - Tarif dépendance Gir 1 et 2 Journée 1-mai-12 15,43 € Arrêté préfectoral
EHPAD ALOUETTE - Tarif dépendance Gir 3 et 4 Journée 1-mai-12 9,80 € Arrêté préfectoral
EHPAD ALOUETTE - Tarif dépendance Gir 5 et 6 Journée 1-mai-12 4,15 € Arrêté préfectoral
EHPAD ALOUETTE - Hébergement des résidents valides de - de 60 ans Journée 1-mai-12 54,03 € Arrêté préfectoral
1.3 TARIF DE LA CHAMBRE PARTICULIERE
1.4 TARIFS D'HEBERGEMENENT
1 - TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION
1.1 - TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION
1.2 FORFAIT JOURNALIER
2
LIBELLE Lettre clé CHU Unité de facturation Date d'effet Tarifs (€) Base Observations
1 - TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION
EHPAD ALOUETTE - Réservation des résidents valides de - de 60 ans Journée 1-mai-12 36,03 € Arrêté préfectoral
MCO Hébergement pour cause exceptionnelle Journée 1-janv-10 371,96 € Arrêté préfectoral
3
LIBELLECode CCAM (Regroupemt) ou
clé NGAPUnité Dernière mise à
jour Tarifs (€) Base Observations
2.1 - TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS (Sommaire)
lien légifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027115074&dateTexte&categorieLien=id Arrêté du 22 févier 2013
2.2 - INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE (Sommaire)
IVG avec anesthésie générale pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée AMD Acte 31-mars-13 586,01 € Arrêté ministériel
IVG avec anesthésie générale pour un séjour comportant au moins une nuitée APD Acte 31-mars-13 644,71 € Arrêté ministériel
IVG sans anesthésie générale pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée IMD Acte 31-mars-13 437,03 € Arrêté ministériel
IVG sans anesthésie générale pour un séjour comportant au moins une nuitée IPD Acte 31-mars-13 477,66 € Arrêté ministériel
IVG médicamenteuse AMF Acte 31-mars-13 257,91 € Arrêté ministériel
IVG médicamenteuse hors établissement AMF Acte 31-mars-13 257,91 € Arrêté ministériel
(Sommaire)
Actes CCAM lien : http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/telechargement/version-actuelle/index.php
Acte d'obstétrique ACO Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte
Acte d'anesthésie ADA Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte
Acte de chirurgie ADC Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte
Acte d'échographie ADE Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte
Acte d'imagerie ADI Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte
Acte technique médical ATM Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte
Acte dentaire DEN Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte
Actes d'anatomie et Cytologie pathologiques ATM Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte
Actes NGAP lien : http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante.phpMEDECINS
Consultation de médecin omnipraticien C Acte 1-janv-11 23,00 € J.O. & NGAP
Majoration de coordination médecin généraliste MCG Acte 1-janv-11 3,00 € J.O. & NGAP
Majoration pour consultation de nourrisson (0 à 24 mois inclus) par le médecin généraliste MNO Acte 1-janv-11 5,00 € J.O. & NGAP
Majoration pour consultation de nuit (20h/0h et 6h/8h) par le médecin généraliste CNG Acte 1-janv-11 58,00 € J.O. & NGAP
Majoration pour consultation de dimanche et jour férié par le médecin généraliste CDG Acte 1-janv-11 42,06 € J.O. & NGAP
Majorations pour acte de nuit (20h/0h et 6h/8h) par le médecin généraliste P Acte 31-déc-08 35,00 € J.O. & NGAP
Majorations pour acte en urgence par le médecin généraliste S Acte 21-mars-12 40,00 € J.O. & NGAP
Majoration pour acte dimanche et jour férié par le médecin généraliste F Acte 31-déc-08 19,06 € J.O. & NGAP
Consultation de médecin spécialiste CS Acte 1-janv-11 23,00 € J.O. & NGAP
Majoration de coordination médecin spécialiste MCS Acte 1-janv-11 3,00 € J.O. & NGAP
Majorations pour acte de dimanche et jour férié par le médecin spécialiste F Acte 31-déc-08 19,06 € J.O. & NGAP
Majorations pour acte de nuit par le médecin spécialiste (sauf pédiatres) U Acte 31-déc-08 25,15 € J.O. & NGAP
Majorations pour acte réalisé en urgence par le pédiatre ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins (0h/6h)
S Acte 21-mars-12 40,00 € J.O. & NGAP
Majorations pour acte de nuit (20h/0h et 6h/8h) par le pédiatre P Acte 31-déc-08 35,00 € J.O. & NGAP
Forfait pédiatrique 0 à 2 ans FPE Acte 4-oct-07 5,00 € J.O. & NGAP
Consultation spécifique par médecin spécialiste en cardiologie CSC Acte 31-déc-08 45,73 € J.O. & NGAP
Consultation spécifique par neuropsychiatre, psychiatre et neurologue CNPSY Acte 26-mars-12 37,00 € J.O. & NGAP
Majoration de coordination de la CNPSY pour psychiatre, neuro-psychiatre et neurologue MCS Acte 1-juil-07 4,00 € J.O. & NGAP
Consultation préanesthésique pour un patient dont l'état clinique est évalué au niveau 3 ou supérieur de la classification de l'A.S.A.
C2 Acte 1-janv-11 46,00 € J.O. & NGAP
Avis d'expert spécialiste C2 Acte 1-janv-11 46,00 € J.O. & NGAP
Avis d'expert PHPU C3 Acte 1-janv-11 69,00 € J.O. & NGAP
Avis d'expert psychiatre, neuropsychiatre et neurologue C2,5 Acte 1-janv-11 57,50 € J.O. & NGAP
Consultation de dépistage du mélanome réalisée en cabinet par le médecin spécialiste en dermatologie
CDE acte 26-mars-12 46,00 € J.O. & NGAP
Soins conservateurs pratiqués par le médecin SCM Acte 31-déc-08 2,41 € J.O. & NGAP
Traitements d'orthopédie dento faciale orthodontie pratiqués par le médecin ORT Acte 31-déc-08 2,15 € J.O. & NGAP
Actes de prothèse dentaire pratiqués par le médecin PRO Acte 31-déc-08 2,15 € J.O. & NGAP
Administration de produits et prestations en environnement hospitalier APE Acte 1-mars-12 12,62 € J.O. & NGAP
Forfait sécurité dermatologie FSD acte 22-mars-12 40,00 € J.O. & NGAP
Cas des Médecins généralistes intervenants à l'UCSA
Majoration acte de nuit pour déplacement de médecin généraliste (20h/0h et 6h/8h) Acte 1-juil-07 46,00 € J.O. & circulaire
Majoration acte de milieu de nuit déplacement de médecin généraliste(0h - 6h)
Acte 1-juil-07 55,00 € J.O. & circulaire
Majoration acte de dimanche et jour férié de déplacement de médecin généraliste Acte 1-juil-07 30,00 € J.O. & circulaire
BIOLOGISTESActes de biologie B Acte 5-juil-02 0,27 € J.O. & NABM
Actes d'anatomie et cytologie pathologiques effectués dans un laboratoire de biologie BP Acte 5-juil-02 0,27 € J.O. & NABM
Prélèvement (autre que sanguin) effectué par un biologiste non médecin KB Acte 5-juil-02 1,92 € J.O. & NABM
2 - TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE, ACTES, CONSULTATIONS EXTERNES ET SEJOURS
2.3 - ACTES ET CONSULTATIONS EXTERNES
4
LIBELLECode CCAM (Regroupemt) ou
clé NGAPUnité Dernière mise à
jour Tarifs (€) Base Observations
2 - TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE, ACTES, CONSULTATIONS EXTERNES ET SEJOURS
Prélèvement sanguin effectué par un biologiste non médecin PB Acte 5-juil-02 2,52 € J.O. & NABM
Prélèvement sanguin effectué par un technicien de laboratoire TB Acte 5-juil-02 2,52 € J.O. & NABM
Forfait sécurité pour echantillon sanguin 9003 B(3) Acte 5-juil-02 0,79 € J.O. & NABM
Forfait sécurité pour traitement d'un échantillon sanguin 9105 B(4) Acte 5-juil-02 1,08 € J.O. & NABM 4 x B4 x 0,27€ = 1,08€
Forfait sécurité pour échantillon bactério., mycologiques, parasitologiques 9106 B(5) Acte 5-juil-02 1,35 € J.O. & NABM 5 x B5 x 0,27€ = 1,35€
SAGES FEMMESConsultation sage femme C Acte 24-sept-12 21,00 € J.O. & NGAP
Actes pratiqués par une sage femme (soins maternité) SF Acte 24-sept-12 2,80 € J.O. & NGAP
Examen médical de suivi de grossesse réalisé par la sage-femme CG Acte 23-avr-08 19,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Séance de suivie postnatal réalisée par la sage -femme SP Acte 23-avr-08 18,55 € Décision n° 2013/0001/FIN
Majoration sage-femme - actes de nuit de 20H à 0H et 6H à 8H MDN Acte 22-nov-04 35,00 € J.O. & NGAP
Majoration sage-femme - actes de nuit de 0H à 6H MDN Acte 22-nov-04 40,00 € J.O. & NGAP
Majoration sage-femme - actes de dimanche et jours fériés MDD Acte 22-nov-04 21,00 € J.O. & NGAP
Actes infirmiers pratiqués par une sage femme SFI Acte 22-nov-04 2,18 € J.O. & NGAP
Majoration sage femme : actes infirmiers de nuit Acte 22-nov-04 9,15 € J.O. & NGAP
Majoration sage femme : actes infirmiers de dimanche et jours fériés Acte 22-nov-04 7,62 € J.O. & NGAP
INFIRMIERSActes pratiqués par les infirmiers AMI Acte 18-avr-09 3,15 € J.O. & NGAP
Majoration Infirmier : actes de nuit 20h-23h et 5h-8h IDN Acte 26-juil-07 9,15 € J.O. & NGAP
Majoration Infirmier : actes de nuit de 23h-5h IMN Acte 26-juil-07 18,30 € J.O. & NGAP
Majoration Infirmier : actes de dimanche et jours fériés IF Acte 18-avr-09 8,00 € J.O. & NGAP
ORTHOPHONISTESActes pratiqués par les orthophonistes AMO Acte 6-nov-12 2,50 € J.O. & NGAP
MASSEURS KINESITHERAPEUTESActes pratiqués dans une structure de soins ou un établissement AMC Acte 15-juil-12 2,15 € J.O. & NGAP
Actes ostéoarticulaires AMS Acte 15-juil-12 2,15 € J.O. & NGAP
Majoration kinésithérapeute : actes de nuit Acte 10-mai-07 9,15 € J.O. & NGAP
Majoration kinésithérapeute : actes de dimanche et jours fériés Acte 10-mai-07 7,62 € J.O. & NGAP
ORTHOPTISTEActes pratiqués par l'orthoptiste AMY Acte 6-nov-12 2,60 € J.O. & NGAP
Majoration orthoptiste : actes de nuit Acte 29-juin-02 9,15 € J.O. & NGAP
Majoration orthoptiste : actes de dimanche et jours fériés Acte 29-juin-02 7,62 € J.O. & NGAP
PEDICUREActes pratiqués par le pédicure AMP Acte 1-janv-02 0,63 € J.O. & NGAP
POD Actes de prevention POD Acte 24-mai-08 27,00 € J.O. & NGAP
Majoration pédicure : actes de nuit Acte 1-janv-02 0,76 € J.O. & NGAP
Majoration pédicure : actes de dimanche et jours fériés Acte 1-janv-02 0,61 € J.O. & NGAP
Orthèses plantaires au dessous de 28 SO1 Semelle 1-janv-02 12,94 € J.O & LPP
Orthèses plantairesdu 28 au 37 SO2 Semelle 1-janv-02 14,02 € J.O & LPP
Orthèses plantaires au dessus de 37 SO3 Semelle 1-janv-02 14,43 € J.O & LPP
Monobloc en résine coulée SO4 Semelle 1-janv-02 27,34 € J.O & LPP
(Sommaire)
IRM
SAINT-ANDRE IRM 1,5T - forfait normal (≤ 4 500 actes) FTN Acte 31-mars-12 192,34 € J.O. & CCAM
SAINT-ANDRE IRM 1,5T - forfait réduit (4 500 < activité < 8 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 74,16 € J.O. & CCAM
SAINT-ANDRE IRM 1,5T - forfait réduit (8 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 61,81 € J.O. & CCAM
SAINT-ANDRE IRM 1,5T - forfait réduit (activité > 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 38,63 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN IRM 1T - forfait amorti (≤ 4 000 actes) FTN Acte 31-mars-12 138,76 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN IRM 1T - forfait réduit (4 000 < activité < 8 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 74,16 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN IRM 1T - forfait réduit (8 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 61,81 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN IRM 1T - forfait réduit (activité > 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 38,63 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN IRM 1,5T Philips et Siemens - forfait normal (≤ 4 500 actes) FTN Acte 31-mars-12 192,34 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN IRM 1,5T Philips et Siemens - forfait réduit (4 500 < activité < 8 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 74,16 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN IRM 1,5T Philips et Siemens - forfait réduit (8 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 61,81 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN IRM 1,5T Philips et Siemens - forfait réduit (activité > 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 38,63 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN IRM 3T General electric - forfait normal (≤ 4 500 actes) FTN Acte 31-mars-12 203,02 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN IRM 3T General electric - forfait réduit (4 500 < activité < 8 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 74,16 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN IRM 3T General electric - forfait réduit (8 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 61,81 € J.O. & CCAM
2.4 - FORFAIT TECHNIQUE
5
LIBELLECode CCAM (Regroupemt) ou
clé NGAPUnité Dernière mise à
jour Tarifs (€) Base Observations
2 - TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE, ACTES, CONSULTATIONS EXTERNES ET SEJOURS
PELLEGRIN IRM 3T General electric - forfait réduit (activité > 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 38,63 € J.O. & CCAM
HAUT-LEVEQUE IRM 1,5T - forfait normal (≤ 4 500 actes) FTN Acte 31-mars-12 192,34 € J.O. & CCAM
HAUT-LEVEQUE IRM 1,5T - forfait réduit (4 500 < activité < 8 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 74,16 € J.O. & CCAM
HAUT-LEVEQUE IRM 1,5T - forfait réduit (8 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 61,81 € J.O. & CCAM
HAUT-LEVEQUE IRM 1,5T - forfait réduit (activité > 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 38,63 € J.O. & CCAM
PETSCAN
HAUT-LEVEQUE TEPSCAN - forfait normal (≤ 1 000 actes) FTN Acte 16-sept-06 1 000,00 € J.O. & CCAM
HAUT-LEVEQUE TEPSCAN - forfait réduit (> 1 000 actes) FTR Acte 16-sept-06 550,00 € J.O. & CCAM
SCANNER
ST ANDRE SCANNER PHILIPS - forfait amorti (≤ 6 000 actes) FTN Acte 1-janv-12 100,51 € J.O. & CCAM
ST ANDRE SCANNER PHILIPS - forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 59,72 € J.O. & CCAM
ST ANDRE SCANNER PHILIPS - forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 42,88 € J.O. & CCAM
ST ANDRE SCANNER PHILIPS - forfait réduit (activité > 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 30,63 € J.O. & CCAM
ST ANDRE SCANNER RT 16XTRA - forfait normal (≤ 6 000 actes) FTN Acte 1-janv-12 100,51 € J.O. & CCAM
ST ANDRE SCANNER RT 16XTRA - forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 59,72 € J.O. & CCAM
ST ANDRE SCANNER RT 16XTRA - forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 42,88 € J.O. & CCAM
ST ANDRE SCANNER RT 16XTRA - forfait réduit (activité > 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 30,63 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN PHILIPS forfait amorti (≤ 6 000 actes) FTN Acte 1-janv-12 71,38 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN PHILIPS forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 59,72 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN PHILIPS forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 42,88 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN PHILIPS forfait réduit (activité > 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 30,63 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN GEMS forfait normal (≤ 6 000 actes) FTN Acte 1-janv-12 100,51 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN GEMS forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 59,72 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN GEMS forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 42,88 € J.O. & CCAM
PELLEGRIN GEMS forfait réduit (activité > 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 30,63 € J.O. & CCAM
HAUT LEVEQUE SIEMENS somaton sensation 16 - forfait amorti (≤ 6 000 actes) FTN Acte 1-janv-12 71,38 € J.O. & CCAM
HAUT LEVEQUE SIEMENS somaton sensation 16- forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 59,72 € J.O. & CCAM
HAUT LEVEQUE SIEMENS somaton sensation 16 - forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 42,88 € J.O. & CCAM
HAUT LEVEQUE SIEMENS somaton sensation 16 - forfait réduit (activité > 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 30,63 € J.O. & CCAM
HAUT LEVEQUE SIEMENS Définition - forfait normal (≤ 6 000 actes) FTN Acte 1-janv-12 100,51 € J.O. & CCAM
HAUT LEVEQUE SIEMENS Définition - forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 59,72 € J.O. & CCAM
HAUT LEVEQUE SIEMENS Définition - forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 42,88 € J.O. & CCAM
HAUT LEVEQUE SIEMENS Définition - forfait réduit (activité > 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 30,63 € J.O. & CCAM
(Sommaire)
Vente de paillettes PAI 22-mars-93 50,05 € Arrêté ministériel
2.5 - AUTRES TARIFICATIONS
6
3.1 - ACTIVITE EXTERNE (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations
Forfait soins de pédicurie sur rendez vous FSA Acte 1-janv-08 12,00 €
Consultation de podologie CPO Acte 1-janv-10 10,00 €
Orthonyxie - Orthoplastie écarteur d'orteil PRE Acte 1-janv-08 17,00 €
Autre orthoplastie POP Acte 1-janv-08 20,00 €
Semelle hors nomenclature SO5 Semelle 1-janv-10 20,00 €
Frais de dossier DOS Dossier 1-janv-10 70,18 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisée ONDAM
Location de containers LOC Forfait 1-janv-10 14,80 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisée ONDAM
Transport de paillettes hors CUB THC Transport 1-sept-08 22,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
Transport de paillette dans CUB TC Transport 1-sept-08 11,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
Cryoconservation pour convenance personnelle CRY Année 1-janv-10 Décision n° 2013/0001/FIN
Forfait 5 premières années 336,64 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisée ONDAM
Année supplémentaire 40,50 € Décision n° 2013/0001/FIN Assimilation B 150
Consultation conseil :
- 1 personne CC1 Acte 1-juil-12 25,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- 2 personnes de la même famille ou même groupe (18 € x 2) CC2 Acte 1-juil-12 24,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- 3 personnes de la même famille ou même groupe (15 € x 3) CC3 Acte 1-juil-12 23,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- 4 personnes de la même famille ou même groupe (12 € x 4) CC4 Acte 1-juil-12 22,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- 5 personnes de la même famille ou même groupe et plus (10 € x nbr de voyageurs) CC5 Acte 1-juil-12 19,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination FIEVRE JAUNE VAC Vaccin. 5-mars-12 29,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination HEPATITE A HA Vaccin. 1-juil-12 26,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination HEPATITE A enfant HAE Vaccin. 1-juil-12 17,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination HEPATITE A et B TWI Vaccin. 1-juil-12 29,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination HEPATITE A et B enfant ABE Vaccin. 1-juil-12 19,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination TYPHIM VI TYP Vaccin. 1-juil-12 25,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination MENINGITE CEREBRO SPINALE MEN Vaccin. 1-juil-12 25,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination RAGE RAG Vaccin. 1-juil-12 33,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination MENINGITE A TIQUES de l'Europe de l'Est TIC Vaccin. 1-juil-12 35,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination ENCEPHALITE JAPONAISE (JEVAX) JEV Vaccin. 1-juil-12 79,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination MENOMUNE MNU Vaccin. 1-juil-12 54,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination TYAVAX (HEPATITE A + TYPHOÏDE) HAT Vaccin. 1-juil-09 64,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination Choléra (Dukoral) CHO Vaccin. 1-juil-12 34,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Duplicata de certificat de vaccination DUP Vaccin. 1-juil-12 9,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Vaccination MENVEO (Méningococcique tetravalent conjugué) MNC Vaccin. 5-mars-12 59,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Consultation CSS Acte 31-mars-12 23,00 €
VO2 max EQRP002 Acte 31-mars-12 94,06 €
Bandelette urinaire 1-janv-12 0,54 €
Explorations fonctionnelles respiratoires
GLQP002 31-mars-12 76,80 €
GLQP016 31-mars-12 28,80 €
ECG DEQP003 31-mars-12 13,52 €
Atelier de sensibilisation aux conduites dopantes (TTC par heure) sur devis 1-janv-12 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN + frais de déplacement
Ostéodensitométrie non prise en charge par l'assurance maladie OST Examen 1-juil-06 39,96 €
ASSIMILATION PAQK007
Phénylcetonurie PHE Examen 1-janv-04 0,76 €
Hypothyroidie HTM Examen 1-janv-04 2,37 €
Hyperplasie HPS Examen 1-janv-04 1,79 €
mucoviscidose DMA Examen 1-janv-04 1,55 €
Dépistage Néonatal de la Surdité DNS Examen 1-sept-04 5,10 €
Diététique - consultation D1 1-avr-12 18,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
Diététique - forfait 3 consultations DIF 1-avr-12 41,40 € Décision n° 2013/0001/FIN
DIETETIQUE
CHIRURGIE DIGESTIVE - STOMATHERAPIE
DEPISTAGE DES MALADIES METABOLIQUES CHEZ L'ENFANT
OSTEODENSITOMETRIE
EXPLORATION ET EVALUATION FONCTIONNELLE DES SPORTIFS
CONSEILS AUX VOYAGEURS
ANTENNE MEDICALE DE PREVENTION DU DOPAGE
3 AUTRES TARIFS HORS NOMENCLATURE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE
TRAITEMENT DE LA STERILITE - CECOS
PEDICURIE - PODOLOGIE
7
3.1 - ACTIVITE EXTERNE (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations
3 AUTRES TARIFS HORS NOMENCLATURE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE
Stomathérapie - Séance de marquage avant stomie STM 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
Stomathérapie - Séance d'éducation thérapeutique STF 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
3.2 - ACTES CCAM NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CCAM Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations
Électrostimulation transtympanique de l'oreille interne sans anesthésie générale CCRD002 Acte 1-janv-06 57,60 € Assimilation cotation NGAP 'K30'
Enregistrement des otoémissions CDQP009 Acte 1-janv-06 48,00 € Assimilation cotation NGAP 'K25'
Ablation unilatérale ou bilatérale de prothèse de calibrage de la cavité nasale GAGD001 Acte 1-janv-06 19,20 € Assimilation cotation NGAP 'K10'
Relèvement de 6 cicatrices ou plus, par abord direct QZEA009 Acte 1-janv-06 125,40 € Assimilation cotation NGAP 'KC60'
Relèvement de 1 à 5 cicatrices, par abord direct QZEA034 Acte 1-janv-06 62,70 € Assimilation cotation NGAP 'KC30'
Dermabrasion en dehors du visage QZNP006 Acte 1-janv-06 31,35 € Assimilation cotation NGAP 'KC15'
Exploration photobiologique de base par recherche de la dose érythémale minimum [DEM] et phototest itératif QZQP002 Acte 1-janv-06 28,80 € Assimilation cotation NGAP 'K15'
Photoépidermotest par batterie de tests QZRP001 Acte 1-janv-06 28,80 € Assimilation cotation NGAP 'K15'
Photographies de la face ZAQP001 Acte 1-janv-06 3,84 € Assimilation cotation NGAP 'K2'
Test d'évaluation et de catégorisation des déficiences, incapacités et désavantages sociaux ZFQP002 Acte 1-janv-06 94,08 € Assimilation cotation NGAP 'K49'
3.3 - HOSPITALISATION (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations
Pose d'un anneau gastrique AG1 Anneau 13-juil-01 1 184,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Pose d'un anneau gastrique AG2 Anneau 13-juil-01 1 287,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Pour chaque séjour, ajouter le tarif des actes réalisés
Entrée et sortie le même jour SJ 1-janv-13 350,00€ Décision n° 2013/0001/FIN
1 nuit SJ 1-janv-13 386,00€ Décision n° 2013/0001/FIN
Par nuit supplémentaire SJ 1-janv-13 368,00€ Décision n° 2013/0001/FIN
chambre particulière par nuit SJ 1-janv-13 47,00€ Décision n° 2013/0001/FIN
-> LES ACTES
-> LE SEJOUR
Actes de stomathérapie au bénéfice de patients hospitalisés en clinique ou établissement public de santé autre que le CHU
8
(Sommaire)
LIBELLE Lettre clé S.S. Dernière mise à jour Tarifs (€) Base
Consultation chirurgien dentiste omnipraticien C 1-févr-13 23,00 € NGAP
Chirurgien dentiste spécialiste ODF CS 1-févr-13 23,00 € NGAP
Autre actes de spécialité dentaire D 1-févr-13 1,92 € NGAP
Actes de chirurgie et spécialité dentaires DC 1-févr-13 2,09 € NGAP
Traitements d'orthopédie dento faciale pratiqués par le médecin TO 1-févr-13 2,15 € NGAP
Soins conservateurs pratiqués par le chirurgien dentiste SC 1-févr-13 2,41 € NGAP
Actes de prothèse dentaire pratiqués par le chirurgien dentiste SPR 1-févr-13 2,15 € NGAP
Actes utilisant des radiations ionisantes pratiquées par le chirurgien dentiste ou le médecin Z 1-févr-13 1,33 € NGAP
Actes d'orthopédie dento faciale hors nomenclature ODF 1-févr-13 devis #REF!
Majorations médecins dentistes : actes de nuit 1-févr-13 25,15 € NGAP
Majorations médecins dentistes : actes de dimanche et jours fériés 1-févr-13 19,06 € NGAP
Examen bucco-dentaire simple, dispositif de prévention pour les jeunes âgés de 6, 9, 12, 15 et 18 ans BDC 1-févr-13 30,00 € NGAPExamen bucco-dentaire simple avec 1 ou 2 radiographie(s), dispositif de prévention pour les jeunes âgés de 6, 9, 12, 15 et 18 ans BR2 1-févr-13 42,00 € NGAP
Examen bucco-dentaire simple avec 3 ou 4 radiographies, dispositif de prévention pour les jeunes âgés de 6, 9, 12, 15 et 18 ans BR4 1-févr-13 54,00 € NGAP
(Sommaire)
LIBELLE Lettre clé S.S. Dernière mise à jour Tarifs (€) Base
Valeur cotation NGAP
Majoration travaux supp. Valeur actes NR
(Sommaire)
1) Prothèse fixea) Incrustations métalliques
Incrustations métalliques Inlay 1 face SC 7 1-mars-12 106,87 € Décision n° 2013/0001/FIN
16,87 € 90,00 € -
Incrustations métalliques Inlay 2 faces SC 12 1-mars-12 135,92 € Décision n° 2013/0001/FIN
28,92 € 107,00 € -
Incrustations métalliques Onlay 3 faces SC 17 1-mars-12 163,97 € Décision n° 2013/0001/FIN
40,97 € 123,00 € -
b) Incrustations composites
Incrustations composites Inlay 1 face SC 7 1-mars-12 149,87 € Décision n° 2013/0001/FIN
16,87 € 133,00 € -
Incrustations composites Inlay 2 faces SC 12 1-mars-12 179,92 € Décision n° 2013/0001/FIN
28,92 € 151,00 € -
Incrustations composites Onlay 3 faces SC 17 1-mars-12 199,97 € Décision n° 2013/0001/FIN
40,97 € 159,00 € -
c) Incrustations céramiques
Incrustations céramiques Inlay 1 face SC 7 1-mars-12 236,87 € Décision n° 2013/0001/FIN
16,87 € 220,00 € -
Incrustations céramiques Inlay 2 faces SC 12 1-mars-12 266,92 € Décision n° 2013/0001/FIN
28,92 € 238,00 € -
Incrustations céramiques Onlay 3 faces SC 17 1-mars-12 297,97 € Décision n° 2013/0001/FIN
40,97 € 257,00 € -
Facette composite collée NR 1-mars-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
100,00 €
Facette céramique collée NR 1-mars-12 400,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
400,00 €
d) Inlay core
Inlay core métal (méthode directe ou indirecte) SPR 57 1-mars-12 122,55 € Décision n° 2013/0001/FIN
122,55 € - -
Inlay core métal claveté SPR 67 1-mars-12 144,05 € Décision n° 2013/0001/FIN
144,05 € - -
Inlay core céramique SPR 57 1-mars-12 172,55 € Décision n° 2013/0001/FIN
122,55 € 50,00 € -
Inlay core céramique claveté SPR 67 1-mars-12 194,05 € Décision n° 2013/0001/FIN
144,05 € 50,00 € -
e) Couronnes
Couronne coulée (méthode directe) SPR 50 1-mars-12 208,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 100,50 €
Couronne coulée et/ou fraisée SPR 50 1-mars-12 230,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 122,50 €
C. mixte (C.I.V.) résine et/ou composite SPR 50 1-mars-12 258,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 150,50 €
Couronne céramo métallique avec joint céramique SPR 50 1-mars-12 455,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 347,50 €
Couronne céramo métallique avec joint métal SPR 50 1-mars-12 438,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 330,50 €
Couronne céramo-céramique SPR 50 1-mars-12 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 392,50 €
Couronne provisoire NR 1-mars-12 45,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 45,00 €
Couronne provisoire armée NR 1-mars-12 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 90,00 €
Montages directeurs
Montage directeur (1 à 6 dents) NR 1-mars-12 25,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 25,00 €
Montage directeur (> à 6 dents) NR 1-mars-12 40,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 40,00 €
f) Plateau Richmond
Plateau Richmond support d'attachement NR 1-mars-12 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 200,00 €
g) Fournitures (à ajouter systématiquement au tarif des actes)
Matériaux spéciaux NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
Attachements NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
h) ELEMENTS INTERMEDIAIRES DE PONT : Dent(s) absente(s) remplacée(s) par une prothèse fixe
1- Inter métallique Inter métallique Remplacement 1 dent SPR 30 1-mars-12 186,00 € Décision n°
2013/0001/FIN64,50 € 121,50 € -
Inter métallique Remplacement 2 dents SPR 30 1-mars-12 372,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 307,50 € -
Inter métallique Remplacement 3 dents SPR 30 1-mars-12 558,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 493,50 € -
Inter métallique Remplacement 4 dents SPR 35 1-mars-12 744,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 668,75 € -
Inter métallique Remplacement 5 dents SPR 40 1-mars-12 930,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 844,00 € -
Inter métallique Remplacement 6 dents SPR 45 1-mars-12 1 116,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 019,25 € -
Inter métallique Remplacement 7 dents SPR 50 1-mars-12 1 302,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 194,50 € -
Inter métallique Remplacement 8 dents SPR 55 1-mars-12 1 488,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 369,75 € -
2- Inter métal-résine - -
Remplacement 2 dents (1 métal + 1 résine) SPR 30 1-mars-12 423,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 358,50 € -
PROTHESE DENTAIRE
4-1 TARIFS SOINS BUCCO-DENTAIRES EXTERNES
4-‐1.1 -‐ CHIRURGIENS DENTISTES, TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE
4-‐1.2 -‐ SOINS BUCCO-‐DENTAIRES AVEC RESTE A CHARGE AU PATIENT
4-‐1.2.1 -‐ ODONTOLOGIE -‐ Prothèses dentaires, Parodontologie, Odontologie pédiatrique, O.D.F.
9
Remplacement 3 dents (1 métal + 2 résine) SPR 30 1-mars-12 660,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 595,50 € -
Remplacement 3 dents (2 métal + 1 résine) SPR 30 1-mars-12 609,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 544,50 € -
Remplacement 4 dents (1 métal + 3 résine) SPR 35 1-mars-12 897,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 821,75 € -
Remplacement 4 dents (2 métal + 2 résine) SPR 35 1-mars-12 846,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 770,75 € -
Remplacement 4 dents (3 métal + 1 résine) SPR 35 1-mars-12 795,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 719,75 € -
Remplacement 5 dents (1 métal + 4 résine) SPR 40 1-mars-12 1 134,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 1 048,00 € -
Remplacement 5 dents (2 métal + 3 résine) SPR 40 1-mars-12 1 083,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 997,00 € -
Remplacement 5 dents (3 métal + 2 résine) SPR 40 1-mars-12 1 032,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 946,00 € -
Remplacement 5 dents (4 métal + 1 résine) SPR 40 1-mars-12 981,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 895,00 € -
Remplacement 6 dents (1 métal + 5 résine) SPR 45 1-mars-12 1 371,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 274,25 € -
Remplacement 6 dents (2 métal + 4 résine) SPR 45 1-mars-12 1 320,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 223,25 € -
Remplacement 6 dents (3 métal + 3 résine) SPR 45 1-mars-12 1 269,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 172,25 € -
Remplacement 6 dents (4 métal + 2 résine) SPR 45 1-mars-12 1 218,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 121,25 € -
Remplacement 6 dents (5 métal + 1 résine) SPR 45 1-mars-12 1 167,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 070,25 € -
Remplacement 7 dents (1 métal + 6 résine) SPR 50 1-mars-12 1 608,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 500,50 € -
Remplacement 7 dents (2 métal + 5 résine) SPR 50 1-mars-12 1 557,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 449,50 € -
Remplacement 7 dents (3 métal + 4 résine) SPR 50 1-mars-12 1 506,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 398,50 € -
Remplacement 7 dents (4 métal + 3 résine) SPR 50 1-mars-12 1 455,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 347,50 € -
Remplacement 7 dents (5 métal + 2 résine) SPR 50 1-mars-12 1 404,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 296,50 € -
Remplacement 7 dents (6 métal + 1 résine) SPR 50 1-mars-12 1 353,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 245,50 € -
Remplacement 8 dents (1 métal + 7 résine) SPR 55 1-mars-12 1 845,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 726,75 € -
Remplacement 8 dents (2 métal + 6 résine) SPR 55 1-mars-12 1 794,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 675,75 € -
Remplacement 8 dents (3 métal + 5 résine) SPR 55 1-mars-12 1 743,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 624,75 € -
Remplacement 8 dents (4 métal + 4 résine) SPR 55 1-mars-12 1 692,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 573,75 € -
Remplacement 8 dents (5 métal + 3 résine) SPR 55 1-mars-12 1 641,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 522,75 € -
Remplacement 8 dents (6 métal + 2 résine) SPR 55 1-mars-12 1 590,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 471,75 € -
Remplacement 8 dents (7 métal + 1 résine) SPR 55 1-mars-12 1 539,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 420,75 € -
3- Inter résine Inter résine Remplacement 1 dent SPR 30 1-mars-12 237,00 € Décision n°
2013/0001/FIN64,50 € 172,50 € -
Inter résine Remplacement 2 dents SPR 30 1-mars-12 474,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 409,50 € -
Inter résine Remplacement 3 dents SPR 30 1-mars-12 711,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 646,50 € -
Inter résine Remplacement 4 dents SPR 35 1-mars-12 948,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 872,75 € -
Inter résine Remplacement 5 dents SPR 40 1-mars-12 1 185,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 1 099,00 € -
Inter résine Remplacement 6 dents SPR 45 1-mars-12 1 422,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 325,25 € -
Inter résine Remplacement 7 dents SPR 50 1-mars-12 1 659,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 551,50 € -
Inter résine Remplacement 8 dents SPR 55 1-mars-12 1 896,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 777,75 € -
4- Inter céramique Inter céramique Remplacement 1 dent SPR 30 1-mars-12 340,00 € Décision n°
2013/0001/FIN64,50 € 275,50 € -
Inter céramique Remplacement 2 dents SPR 30 1-mars-12 680,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 615,50 € -
Inter céramique Remplacement 3 dents SPR 30 1-mars-12 1 020,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 955,50 € -
Inter céramique Remplacement 4 dents SPR 35 1-mars-12 1 360,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 1 284,75 € -
Inter céramique Remplacement 5 dents SPR 40 1-mars-12 1 700,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 1 614,00 € -
Inter céramique Remplacement 6 dents SPR 45 1-mars-12 2 040,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 943,25 € -
Inter céramique Remplacement 7 dents SPR 50 1-mars-12 2 380,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 2 272,50 € -
Inter céramique Remplacement 8 dents SPR 55 1-mars-12 2 720,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 2 601,75 € -
5- Inter métal-céramique - -
Remplacement 2 dents (1 métal + 1 céramique) SPR 30 1-mars-12 526,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 461,50 € -
Remplacement 3 dents (1 métal + 2 céramique) SPR 30 1-mars-12 866,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 801,50 € -
Remplacement 3 dents (2 métal + 1 céramique) SPR 30 1-mars-12 712,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 647,50 € -
Remplacement 4 dents (1 métal + 3 céramique) SPR 35 1-mars-12 1 206,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 1 130,75 € -
Remplacement 4 dents (2 métal + 2 céramique) SPR 35 1-mars-12 1 052,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 976,75 € -
Remplacement 4 dents (3 métal + 1 céramique) SPR 35 1-mars-12 898,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 822,75 € -
Remplacement 5 dents (1 métal + 4 céramique) SPR 40 1-mars-12 1 546,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 1 460,00 € -
Remplacement 5 dents (2 métal + 3 céramique) SPR 40 1-mars-12 1 392,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 1 306,00 € -
Remplacement 5 dents (3 métal + 2 céramique) SPR 40 1-mars-12 1 238,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 1 152,00 € -
Remplacement 5 dents (4 métal + 1 céramique) SPR 40 1-mars-12 1 084,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 998,00 € -
Remplacement 6 dents (1 métal + 5 céramique) SPR 45 1-mars-12 1 886,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 789,25 € -
Remplacement 6 dents (2 métal + 4 céramique) SPR 45 1-mars-12 1 732,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 635,25 € -
Remplacement 6 dents (3 métal + 3 céramique) SPR 45 1-mars-12 1 578,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 481,25 € -
Remplacement 6 dents (4 métal + 2 céramique) SPR 45 1-mars-12 1 424,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 327,25 € -
Remplacement 6 dents (5 métal + 1 céramique) SPR 45 1-mars-12 1 270,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 173,25 € -
Remplacement 7 dents (1 métal + 6 céramique) SPR 50 1-mars-12 2 226,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 2 118,50 € -
Remplacement 7 dents (2 métal + 5 céramique) SPR 50 1-mars-12 2 072,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 964,50 € -
Remplacement 7 dents (3 métal + 4 céramique) SPR 50 1-mars-12 1 918,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 810,50 € -
Remplacement 7 dents (4 métal + 3 céramique) SPR 50 1-mars-12 1 764,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 656,50 € -
Remplacement 7 dents (5 métal + 2 céramique) SPR 50 1-mars-12 1 610,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 502,50 € -
Remplacement 7 dents (6 métal + 1 céramique) SPR 50 1-mars-12 1 456,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 348,50 € -
Remplacement 8 dents (1 métal + 7 céramique) SPR 55 1-mars-12 2 566,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 2 447,75 € -
Remplacement 8 dents (2 métal + 6 céramique) SPR 55 1-mars-12 2 412,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 2 293,75 € -
Remplacement 8 dents (3 métal + 5 céramique) SPR 55 1-mars-12 2 258,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 2 139,75 € -
10
Remplacement 8 dents (4 métal + 4 céramique) SPR 55 1-mars-12 2 104,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 985,75 € -
Remplacement 8 dents (5 métal + 3 céramique) SPR 55 1-mars-12 1 950,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 831,75 € -
Remplacement 8 dents (6 métal + 2 céramique) SPR 55 1-mars-12 1 796,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 677,75 € -
Remplacement 8 dents (7 métal + 1 céramique) SPR 55 1-mars-12 1 642,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 523,75 € -
2) Prothèse amovible
a) Résine
Appareil de 1 à 3 dents Résine SPR 30 1-mars-12 198,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 133,50 € -
Appareil de 4 dents Résine SPR 35 1-mars-12 350,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 274,75 € -
Appareil de 5 dents Résine SPR 40 1-mars-12 370,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 284,00 € -
Appareil de 6 dents Résine SPR 45 1-mars-12 391,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 294,25 € -
Appareil de 7 dents Résine SPR 50 1-mars-12 434,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 326,50 € -
Appareil de 8 dents Résine SPR 55 1-mars-12 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 331,75 € -
Appareil de 9 dents Résine SPR 60 1-mars-12 465,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
129,00 € 336,00 € -
Appareil de 10 dents Résine SPR 65 1-mars-12 481,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
139,75 € 341,25 € -
Appareil de 11 dents Résine SPR 70 1-mars-12 517,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
150,50 € 366,50 € -
Appareil de 12 dents Résine SPR 75 1-mars-12 533,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
161,25 € 371,75 € -
Appareil de 13 dents Résine SPR 80 1-mars-12 548,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
172,00 € 376,00 € -
Appareil de 14 dents Résine SPR 85 1-mars-12 656,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
182,75 € 473,25 € -
Prothèse provisoire : prix sécurité sociale en NR Prothèse provisoire Appareil de 1 à 3 dents NR 1-mars-12 64,50 € Décision n°
2013/0001/FIN64,50 €
Prothèse provisoire Appareil de 4 dents NR 1-mars-12 75,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 €
Prothèse provisoire Appareil de 5 dents NR 1-mars-12 86,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 €
Prothèse provisoire Appareil de 6 dents NR 1-mars-12 96,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 €
Prothèse provisoire Appareil de 7 dents NR 1-mars-12 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 €
Prothèse provisoire Appareil de 8 dents NR 1-mars-12 118,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 €
Prothèse provisoire Appareil de 9 dents NR 1-mars-12 129,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
129,00 €
Prothèse provisoire Appareil de 10 dents NR 1-mars-12 139,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
139,75 €
Prothèse provisoire Appareil de 11 dents NR 1-mars-12 150,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
150,50 €
Prothèse provisoire Appareil de 12 dents NR 1-mars-12 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
161,25 €
Prothèse provisoire Appareil de 13 dents NR 1-mars-12 172,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
172,00 €
Prothèse provisoire Appareil de 14 dents NR 1-mars-12 182,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
182,75 €
b) Avec Plaque Base Métallique
Appareil de 1 à 3 dents SPR30 1-mars-12 134,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 69,50 €
Appareil de 4 dents SPR35 1-mars-12 286,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 210,75 €
Appareil de 5 dents SPR40 1-mars-12 306,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 220,00 €
Appareil de 6 dents SPR45 1-mars-12 327,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 230,25 €
Appareil de 7 dents SPR50 1-mars-12 370,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 262,50 €
Appareil de 8 dents SPR55 1-mars-12 386,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 267,75 €
Appareil de 9 dents SPR60 1-mars-12 401,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
129,00 € 272,00 €
Appareil de 10 dents SPR65 1-mars-12 417,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
139,75 € 277,25 €
Appareil de 11 dents SPR70 1-mars-12 453,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
150,50 € 302,50 €
Appareil de 12 dents SPR75 1-mars-12 469,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
161,25 € 307,75 €
Appareil de 13 dents SPR80 1-mars-12 484,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
172,00 € 312,00 €
Appareil de 14 dents SPR85 1-mars-12 592,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
182,75 € 409,25 €
Dent prothétique contre-plaquée ou massive soudée sur plaque base métallique (supplément) SPR 15 1-mars-12 60,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
32,25 € 27,75 €
Plaque base métallique (supplément) SPR 60 1-mars-12 364,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
129,00 € 235,00 €
c) Spéciale
Plaque palatine pour greffe ou perforation NR 1-mars-12 83,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 83,00 €
Plaque de surélévation NR 1-mars-12 119,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 119,00 €
Protège dent NR 1-mars-12 310,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 310,00 €
Gouttière thermoformée NR 1-mars-12 72,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 72,00 €
Bridge collé à ailette 1 à 3 éléments SPR 30 1-mars-12 320,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 255,50 €
Attelle résine dans les parodontopathies NR 1-mars-12 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 500,00 €
d) Fournitures (à ajouter systématiquement au tarif des actes)
Dent spéciale NR 1-mars-12 devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
Matériaux spéciaux NR 1-mars-12 devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
e) Réparations Réparation de fracture de la plaque base résine SPR 10 1-mars-12 52,00 € Décision n°
2013/0001/FIN21,50 € 30,50 €
Dents ou crochets
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique : 1er élément SPR 10 1-mars-12 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
21,50 € 30,50 €
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique : les suivants, sur le même appareil
SPR 05 1-mars-12 26,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
10,75 € 15,25 €
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil métallique : 1er élément SPR 20 1-mars-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
43,00 € 57,00 €
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil métalllique : les suivants, sur le même appareil SPR 10 1-mars-12 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
21,50 € 28,50 €
Réparation de fracture de la plaque base métallique SPR 15 1-mars-12 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
32,25 € 42,75 €
Dents contreplaquée ou massive, ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique (par élément)
SPR 20 1-mars-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
43,00 € 57,00 €
Dents ou crochets remontés sur matière plastique après réparation de la plaque base métallique (par élément)
SPR 03 1-mars-12 17,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
6,45 € 10,55 €
f) Rebasage Mise en condition tissulaire NR 1-mars-12 41,00 € Décision n°
2013/0001/FIN- - 41,00 €
Rebasage de Prothèse amovible partielle NR 1-mars-12 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 52,00 €
Rebasage de Prothèse amovible complète NR 1-mars-12 108,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 108,00 €
Réfection totale (en gardant l'arcade dentaire) NR 1-mars-12 240,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 240,00 €
Rebasage résine molle NR 1-mars-12 186,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 186,00 €
g) Prothèse et occlusion
Analyse occlusale NR 1-mars-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 150,00 €
Gouttière de traitement de SADAM (ajouter analyse occlusale) D 60 1-mars-12 115,20 € Décision n° 2013/0001/FIN
115,20 € - -
Gouttière de correction occlusale NR 1-mars-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 150,00 €
Gouttière de fluoration en rapport avec une asalie après irradiation de la sphère oro-pharyngée D 30/arcade 1-mars-12 57,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
57,60 € - -
Gouttière de fluoration sans prise en charge sécurité sociale NR 1-mars-12 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 90,00 €
11
h) Techniques Particulières
Bridge (ACKERS) acétal 1 dent + 2 crochets SPR30 1-mars-12 198,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 133,50 € -
Gencive céramique NR 1-mars-12 105,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 105,00 €
Reconstitution coronaire pré endodontique NR 1-janv-11 40,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 40,00 €
Retraitement endodontique par voie coronaire incisive et canine NR 1-janv-11 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 90,00 €
Retraitement endodontique par voie coronaire prémolaire NR 1-janv-11 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 120,00 €
Retraitement endodontique par voie coronaire molaire NR 1-janv-11 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 200,00 €
Déposage d'un ancrage canalaire NR 1-janv-11 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 50,00 €
Dépose d'un inlay core NR 1-janv-11 80,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 80,00 €
Elimination ou passage latéral d'un instrument fracturé NR 1-janv-11 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 90,00 €
Retraitement endodontique par voie chirurgicale avec lambeau d'accès et obturation rétrograde NR 1-janv-11 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 200,00 €
Obturation d'une perforation du plancher ou de la racine par voie interne endocanalaire avec matériau bioactif
NR 1-janv-11 80,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 80,00 €
Obturation d'une perforation radiculaire par voie externe avec lambeau d'accès et matériau bioactif NR 1-janv-11 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 200,00 €
Apexification par obturation apicale avec un matériau bioactif NR 1-janv-11 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 90,00 €
Consultation C 1-janv-11 23,00 € J.O. & NGAP 23,00 € - -
Bilan initial parodontologie NR 1-déc-08 57,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 57,00 €
Curetage - surfaçage sous gingival (par sextant) NR 1-juin-07 72,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 72,00 €
Allongement coronaire NR 1-juin-07 124,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 124,00 €
Gingivectomie (par sextant) DC 20 1-juin-07 41,80 € Décision n° 2013/0001/FIN
41,80 € - -
Traitement de la gencive (par sextant) NR 1-juin-07 147,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 147,00 €
Lambeau d'accès NR 1-juin-07 196,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 196,00 €
Lambeau avec comblement et / ou régénération tissulaire guidée NR 1-juin-07 258,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 258,00 €
Equilibration par coronoplastie NR 1-juin-07 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 52,00 €
Chirurgie muco-gingivale NR 1-juin-07 175,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 175,00 €
Contention (par dent) NR 1-juin-07 26,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 26,00 €
Biomatériau NR 1-juin-07 Devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
1) Risque carieuxApplication de vernis (fluor, chlorhexidine…) NR 1-sept-08 29,00 € Décision n°
2013/0001/FIN- - 29,00 €
Gouttière thermoformée NR 1-sept-08 67,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 67,00 €
Test de susceptibilité à la carie NR 1-sept-08 65,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 65,00 €
2) Prothèses
Mainteneur d'espace fixe NR 1-sept-08 113,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 113,00 €
Couronne préformée (ni/cr) NR 1-sept-08 55,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 55,00 €
Prothèse pédiatrique amovible :
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 1 à 3 dents SPR 30 1-sept-08 64,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 4 dents SPR 35 1-sept-08 75,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 5 dents SPR 40 1-sept-08 86,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 6 dents SPR 45 1-sept-08 96,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 7 dents SPR 50 1-sept-08 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 8 dents SPR 55 1-sept-08 118,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 9 dents SPR 60 1-sept-08 129,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
129,00 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 10 dents SPR 65 1-sept-08 139,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
139,75 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 11 dents SPR 70 1-sept-08 150,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
150,50 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 12 dents SPR 75 1-sept-08 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
161,25 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 13 dents SPR 80 1-sept-08 172,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
172,00 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 14 dents SPR 85 1-sept-08 182,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
182,75 € - -
3) Sédation
Sédation M.E.O.P.A. NR 1-sept-08 31,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 31,00 €
1) Interception (par semestre)Interception simple (appareil bi-bague : FEO, Transplantation, arc lingual, quad-hélix) TO90 1-sept-08 193,50 € Décision n°
2013/0001/FIN193,50 € - -
Education fonctionnelle avec appareil préfabriqué TO90 1-juin-09 300,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 106,50 € -
Remplacement d'appareil préfabriqué perdu NR 1-sept-08 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 50,00 €
Orthopédie (Activateurs, Herbst, Masque de Delaire…) TO90 1-sept-08 340,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 146,50 € -
Remplacement d'appareil d'orthopédie perdu NR 1-juin-09 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 75,00 €
2) Traitement multibagues (par semestre) a) Attachements métalliques à ligaturer
avec prise en charge sécurité sociale TO90 1-sept-08 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 256,50 €
sans prise en charge sécurité sociale NR 1-sept-08 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 450,00 €
b) Attachements auto-ligaturants métalliques
avec prise en charge sécurité sociale TO90 1-sept-08 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 306,50 €
sans prise en charge sécurité sociale NR 1-sept-08 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 500,00 €
c) Attachements esthétiques en céramique à ligaturer
avec prise en charge sécurité sociale TO90 1-sept-08 480,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 286,50 €
sans prise en charge sécurité sociale NR 1-sept-08 480,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 480,00 €
d) Attachements auto-ligaturants en céramique
avec prise en charge sécurité sociale TO90 1-sept-08 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 306,50 €
sans prise en charge sécurité sociale NR 1-sept-08 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 500,00 €
3) Contention et suivi
ODONTOLOGIE PEDIATRIQUE
ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE
PARODONTOLOGIE
ODONTOLOGIE CONSERVATRICE ENDODONTIE
12
Contention après traitement orthodontique : 1ère année TO75 1-sept-08 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
161,25 € - -
Contention après traitement orthodontique : 2ème année TO50 1-sept-08 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € - -
Contention après traitement orthodontique : 1ère année (sans prise en charge sécurité sociale) NR 1-sept-08 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 161,25 €
Contention après traitement orthodontique : 2ème année (sans prise en charge sécurité sociale) NR 1-sept-08 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 107,50 €
Séances de surveillance (maximum 2 par semestre) TO05 1-sept-08 10,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
10,75 € - -
Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine :forfait annuel, en période d'attente
TO60 1-sept-08 129,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
129,00 € - -
4) Traitements spéciaux
Traitement réduit (avec prise en charge) TO90 1-sept-08 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 56,50 € -
Traitement réduit (sans prise en charge) NR 1-sept-08 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 250,00 €
Micro-implants (phase chirurgicale) NR 1-sept-08 77,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 77,00 €
Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée TO180 1-sept-08 387,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
387,00 €
Traitement d'orthopédie dento-faciale avec multi attaches au delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires pour une période de 6 mois non renouvelable
TO90 1-sept-08 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 256,50 €
Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine : forfait annuel TO200 1-sept-08 430,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
430,00 €
Technique Invisalign 3-3 pour la durée du traitement sur 1 semestre TO90 1-mars-12 1 600,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 1 406,50 €
Technique Invisalign complet pour la durée du traitement TO90 1-mars-12 2 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 2 306,50 €
Techniques spéciales NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
5) Fournitures spéciales (à ajouter systématiquement au tarif des actes) Décision n° 2013/0001/FIN
Micro-implants NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
Attaches spéciales NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
Mesure du galvanisme buccal NR 1-sept-08 72,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 72,00 €
Eclaircissement des dents :
Eclaircissement : - pour une dent ELD 1-avr-12 62,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 62,00 €
Eclaircissement : - pour une arcade ELD 1-avr-12 209,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
209,00 €
Eclaircissement : - pour 2 arcades ELD 1-avr-12 418,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
418,00 €
Eclaircissement : gouttière ELD 1-avr-12 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 75,00 €
(Sommaire)
1) Prothèse fixea) Incrustations métalliques
Incrustations métalliques Inlay 1 face SCM 7 1-mars-12 106,87 € Décision n° 2013/0001/FIN
16,87 € 90,00 € -
Incrustations métalliques Inlay 2 faces SCM 12 1-mars-12 135,92 € Décision n° 2013/0001/FIN
28,92 € 107,00 € -
Incrustations métalliques Onlay 3 faces SCM 17 1-mars-12 163,97 € Décision n° 2013/0001/FIN
40,97 € 123,00 € -
b) Incrustations composites
Incrustations composites Inlay 1 face SCM 7 1-mars-12 149,87 € Décision n° 2013/0001/FIN
16,87 € 133,00 € -
Incrustations composites Inlay 2 faces SCM 12 1-mars-12 179,92 € Décision n° 2013/0001/FIN
28,92 € 151,00 € -
Incrustations composites Onlay 3 faces SCM 17 1-mars-12 199,97 € Décision n° 2013/0001/FIN
40,97 € 159,00 € -
c) Incrustations céramiques
Incrustations céramiques Inlay 1 face SCM 7 1-mars-12 236,87 € Décision n° 2013/0001/FIN
16,87 € 220,00 € -
Incrustations céramiques Inlay 2 faces SCM 12 1-mars-12 266,92 € Décision n° 2013/0001/FIN
28,92 € 238,00 € -
Incrustations céramiques Onlay 3 faces SCM 17 1-mars-12 297,97 € Décision n° 2013/0001/FIN
40,97 € 257,00 € -
Facette composite collée NR 1-mars-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
100,00 €
Facette céramique collée NR 1-mars-12 400,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
400,00 €
d) Inlay core
Inlay core métal (méthode directe ou indirecte) PRO 57 1-mars-12 122,55 € Décision n° 2013/0001/FIN
122,55 € - -
Inlay core métal claveté PRO 67 1-mars-12 144,05 € Décision n° 2013/0001/FIN
144,05 € - -
Inlay core céramique PRO 57 1-mars-12 172,55 € Décision n° 2013/0001/FIN
122,55 € 50,00 € -
Inlay core céramique claveté PRO 67 1-mars-12 194,05 € Décision n° 2013/0001/FIN
144,05 € 50,00 € -
e) Couronnes
Couronne coulée (méthode directe) PRO 50 1-mars-12 208,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 100,50 €
Couronne coulée et/ou fraisée PRO 50 1-mars-12 230,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 122,50 €
C. mixte (C.I.V.) résine et/ou composite PRO 50 1-mars-12 258,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 150,50 €
Couronne céramo métallique avec joint céramique PRO 50 1-mars-12 455,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 347,50 €
Couronne céramo métallique avec joint métal PRO 50 1-mars-12 438,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 330,50 €
Couronne céramo-céramique PRO 50 1-mars-12 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 392,50 €
Couronne provisoire NR 1-mars-12 45,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 45,00 €
Couronne provisoire armée NR 1-mars-12 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 90,00 €
Montages directeurs
Montage directeur (1 à 6 dents) NR 1-mars-12 25,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 25,00 €
Montage directeur (> à 6 dents) NR 1-mars-12 40,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 40,00 €
f) Plateau Richmond
Plateau Richmond support d'attachement NR 1-mars-12 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 200,00 €
g) Fournitures (à ajouter systématiquement au tarif des actes)
Matériaux spéciaux NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
Attachements NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
h) ELEMENTS INTERMEDIAIRES DE PONT : Dent(s) absente(s) remplacée(s) par une prothèse fixe
1- Inter métallique Inter métallique Remplacement 1 dent PRO 30 1-mars-12 186,00 € Décision n°
2013/0001/FIN64,50 € 121,50 € -
Inter métallique Remplacement 2 dents PRO 30 1-mars-12 372,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 307,50 € -
Inter métallique Remplacement 3 dents PRO 30 1-mars-12 558,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 493,50 € -
Inter métallique Remplacement 4 dents PRO 35 1-mars-12 744,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 668,75 € -
PROTHESE DENTAIRE
4-‐1.2.2 -‐ STOMATOLOGIE CHIRURGIE MAXILLO-‐FACIALE -‐ Prothèses dentaires, Parodontologie, Pedodontie, biologie, O.D.F.
DIVERS
13
Inter métallique Remplacement 5 dents PRO 40 1-mars-12 930,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 844,00 € -
Inter métallique Remplacement 6 dents PRO 45 1-mars-12 1 116,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 019,25 € -
Inter métallique Remplacement 7 dents PRO 50 1-mars-12 1 302,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 194,50 € -
Inter métallique Remplacement 8 dents PRO 55 1-mars-12 1 488,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 369,75 € -
2- Inter métal-résine - -
Remplacement 2 dents (1 métal + 1 résine) PRO 30 1-mars-12 423,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 358,50 € -
Remplacement 3 dents (1 métal + 2 résine) PRO 30 1-mars-12 660,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 595,50 € -
Remplacement 3 dents (2 métal + 1 résine) PRO 30 1-mars-12 609,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 544,50 € -
Remplacement 4 dents (1 métal + 3 résine) PRO 35 1-mars-12 897,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 821,75 € -
Remplacement 4 dents (2 métal + 2 résine) PRO 35 1-mars-12 846,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 770,75 € -
Remplacement 4 dents (3 métal + 1 résine) PRO 35 1-mars-12 795,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 719,75 € -
Remplacement 5 dents (1 métal + 4 résine) PRO 40 1-mars-12 1 134,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 1 048,00 € -
Remplacement 5 dents (2 métal + 3 résine) PRO 40 1-mars-12 1 083,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 997,00 € -
Remplacement 5 dents (3 métal + 2 résine) PRO 40 1-mars-12 1 032,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 946,00 € -
Remplacement 5 dents (4 métal + 1 résine) PRO 40 1-mars-12 981,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 895,00 € -
Remplacement 6 dents (1 métal + 5 résine) PRO 45 1-mars-12 1 371,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 274,25 € -
Remplacement 6 dents (2 métal + 4 résine) PRO 45 1-mars-12 1 320,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 223,25 € -
Remplacement 6 dents (3 métal + 3 résine) PRO 45 1-mars-12 1 269,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 172,25 € -
Remplacement 6 dents (4 métal + 2 résine) PRO 45 1-mars-12 1 218,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 121,25 € -
Remplacement 6 dents (5 métal + 1 résine) PRO 45 1-mars-12 1 167,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 070,25 € -
Remplacement 7 dents (1 métal + 6 résine) PRO 50 1-mars-12 1 608,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 500,50 € -
Remplacement 7 dents (2 métal + 5 résine) PRO 50 1-mars-12 1 557,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 449,50 € -
Remplacement 7 dents (3 métal + 4 résine) PRO 50 1-mars-12 1 506,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 398,50 € -
Remplacement 7 dents (4 métal + 3 résine) PRO 50 1-mars-12 1 455,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 347,50 € -
Remplacement 7 dents (5 métal + 2 résine) PRO 50 1-mars-12 1 404,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 296,50 € -
Remplacement 7 dents (6 métal + 1 résine) PRO 50 1-mars-12 1 353,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 245,50 € -
Remplacement 8 dents (1 métal + 7 résine) PRO 55 1-mars-12 1 845,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 726,75 € -
Remplacement 8 dents (2 métal + 6 résine) PRO 55 1-mars-12 1 794,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 675,75 € -
Remplacement 8 dents (3 métal + 5 résine) PRO 55 1-mars-12 1 743,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 624,75 € -
Remplacement 8 dents (4 métal + 4 résine) PRO 55 1-mars-12 1 692,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 573,75 € -
Remplacement 8 dents (5 métal + 3 résine) PRO 55 1-mars-12 1 641,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 522,75 € -
Remplacement 8 dents (6 métal + 2 résine) PRO 55 1-mars-12 1 590,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 471,75 € -
Remplacement 8 dents (7 métal + 1 résine) PRO 55 1-mars-12 1 539,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 420,75 € -
3- Inter résine Inter résine Remplacement 1 dent PRO 30 1-mars-12 237,00 € Décision n°
2013/0001/FIN64,50 € 172,50 € -
Inter résine Remplacement 2 dents PRO 30 1-mars-12 474,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 409,50 € -
Inter résine Remplacement 3 dents PRO 30 1-mars-12 711,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 646,50 € -
Inter résine Remplacement 4 dents PRO 35 1-mars-12 948,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 872,75 € -
Inter résine Remplacement 5 dents PRO 40 1-mars-12 1 185,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 1 099,00 € -
Inter résine Remplacement 6 dents PRO 45 1-mars-12 1 422,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 325,25 € -
Inter résine Remplacement 7 dents PRO 50 1-mars-12 1 659,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 551,50 € -
Inter résine Remplacement 8 dents PRO 55 1-mars-12 1 896,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 777,75 € -
4- Inter céramique Inter céramique Remplacement 1 dent PRO 30 1-mars-12 340,00 € Décision n° 64,50 € 275,50 € -
Inter céramique Remplacement 2 dents PRO 30 1-mars-12 680,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 615,50 € -
Inter céramique Remplacement 3 dents PRO 30 1-mars-12 1 020,00 € Décision n° 64,50 € 955,50 € -
Inter céramique Remplacement 4 dents PRO 35 1-mars-12 1 360,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 1 284,75 € -
Inter céramique Remplacement 5 dents PRO 40 1-mars-12 1 700,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 1 614,00 € -
Inter céramique Remplacement 6 dents PRO 45 1-mars-12 2 040,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 943,25 € -
Inter céramique Remplacement 7 dents PRO 50 1-mars-12 2 380,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 2 272,50 € -
Inter céramique Remplacement 8 dents PRO 55 1-mars-12 2 720,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 2 601,75 € -
5- Inter métal-céramique - -
Remplacement 2 dents (1 métal + 1 céramique) PRO 30 1-mars-12 526,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 461,50 € -
Remplacement 3 dents (1 métal + 2 céramique) PRO 30 1-mars-12 866,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 801,50 € -
Remplacement 3 dents (2 métal + 1 céramique) PRO 30 1-mars-12 712,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 647,50 € -
Remplacement 4 dents (1 métal + 3 céramique) PRO 35 1-mars-12 1 206,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 1 130,75 € -
Remplacement 4 dents (2 métal + 2 céramique) PRO 35 1-mars-12 1 052,00 € Décision n° 75,25 € 976,75 € -
Remplacement 4 dents (3 métal + 1 céramique) PRO 35 1-mars-12 898,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 822,75 € -
Remplacement 5 dents (1 métal + 4 céramique) PRO 40 1-mars-12 1 546,00 € Décision n° 86,00 € 1 460,00 € -
Remplacement 5 dents (2 métal + 3 céramique) PRO 40 1-mars-12 1 392,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 1 306,00 € -
Remplacement 5 dents (3 métal + 2 céramique) PRO 40 1-mars-12 1 238,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 1 152,00 € -
Remplacement 5 dents (4 métal + 1 céramique) PRO 40 1-mars-12 1 084,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 998,00 € -
Remplacement 6 dents (1 métal + 5 céramique) PRO 45 1-mars-12 1 886,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 789,25 € -
Remplacement 6 dents (2 métal + 4 céramique) PRO 45 1-mars-12 1 732,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 635,25 € -
Remplacement 6 dents (3 métal + 3 céramique) PRO 45 1-mars-12 1 578,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 481,25 € -
Remplacement 6 dents (4 métal + 2 céramique) PRO 45 1-mars-12 1 424,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 327,25 € -
Remplacement 6 dents (5 métal + 1 céramique) PRO 45 1-mars-12 1 270,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 1 173,25 € -
Remplacement 7 dents (1 métal + 6 céramique) PRO 50 1-mars-12 2 226,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 2 118,50 € -
Remplacement 7 dents (2 métal + 5 céramique) PRO 50 1-mars-12 2 072,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 964,50 € -
Remplacement 7 dents (3 métal + 4 céramique) PRO 50 1-mars-12 1 918,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 810,50 € -
Remplacement 7 dents (4 métal + 3 céramique) PRO 50 1-mars-12 1 764,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 656,50 € -
Remplacement 7 dents (5 métal + 2 céramique) PRO 50 1-mars-12 1 610,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 502,50 € -
Remplacement 7 dents (6 métal + 1 céramique) PRO 50 1-mars-12 1 456,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 1 348,50 € -
Remplacement 8 dents (1 métal + 7 céramique) PRO 55 1-mars-12 2 566,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 2 447,75 € -
Remplacement 8 dents (2 métal + 6 céramique) PRO 55 1-mars-12 2 412,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 2 293,75 € -
Remplacement 8 dents (3 métal + 5 céramique) PRO 55 1-mars-12 2 258,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 2 139,75 € -
Remplacement 8 dents (4 métal + 4 céramique) PRO 55 1-mars-12 2 104,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 985,75 € -
14
Remplacement 8 dents (5 métal + 3 céramique) PRO 55 1-mars-12 1 950,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 831,75 € -
Remplacement 8 dents (6 métal + 2 céramique) PRO 55 1-mars-12 1 796,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 677,75 € -
Remplacement 8 dents (7 métal + 1 céramique) PRO 55 1-mars-12 1 642,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 1 523,75 € -
2) Prothèse amovible
a) Résine Appareil de 1 à 3 dents Résine PRO 30 1-mars-12 198,00 € Décision n° 64,50 € 133,50 € -
Appareil de 4 dents Résine PRO 35 1-mars-12 350,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 274,75 € -
Appareil de 5 dents Résine PRO 40 1-mars-12 370,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 284,00 € -
Appareil de 6 dents Résine PRO 45 1-mars-12 391,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 294,25 € -
Appareil de 7 dents Résine PRO 50 1-mars-12 434,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 326,50 € -
Appareil de 8 dents Résine PRO 55 1-mars-12 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 331,75 € -
Appareil de 9 dents Résine PRO 60 1-mars-12 465,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
129,00 € 336,00 € -
Appareil de 10 dents Résine PRO 65 1-mars-12 481,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
139,75 € 341,25 € -
Appareil de 11 dents Résine PRO 70 1-mars-12 517,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
150,50 € 366,50 € -
Appareil de 12 dents Résine PRO 75 1-mars-12 533,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
161,25 € 371,75 € -
Appareil de 13 dents Résine PRO 80 1-mars-12 548,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
172,00 € 376,00 € -
Appareil de 14 dents Résine PRO 85 1-mars-12 656,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
182,75 € 473,25 € -
Prothèse provisoire : prix sécurité sociale en NR Prothèse provisoire Appareil de 1 à 3 dents NR 1-mars-12 64,50 € Décision n°
2013/0001/FIN64,50 €
Prothèse provisoire Appareil de 4 dents NR 1-mars-12 75,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 €
Prothèse provisoire Appareil de 5 dents NR 1-mars-12 86,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 €
Prothèse provisoire Appareil de 6 dents NR 1-mars-12 96,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 €
Prothèse provisoire Appareil de 7 dents NR 1-mars-12 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 €
Prothèse provisoire Appareil de 8 dents NR 1-mars-12 118,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 €
Prothèse provisoire Appareil de 9 dents NR 1-mars-12 129,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
129,00 €
Prothèse provisoire Appareil de 10 dents NR 1-mars-12 139,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
139,75 €
Prothèse provisoire Appareil de 11 dents NR 1-mars-12 150,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
150,50 €
Prothèse provisoire Appareil de 12 dents NR 1-mars-12 161,25 € Décision n° 161,25 €
Prothèse provisoire Appareil de 13 dents NR 1-mars-12 172,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
172,00 €
Prothèse provisoire Appareil de 14 dents NR 1-mars-12 182,75 € Décision n° 182,75 €b) Avec Plaque Base Métallique
Appareil de 1 à 3 dents PRO30 1-mars-12 134,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 69,50 €
Appareil de 4 dents PRO35 1-mars-12 286,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € 210,75 €
Appareil de 5 dents PRO40 1-mars-12 306,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € 220,00 €
Appareil de 6 dents PRO45 1-mars-12 327,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € 230,25 €
Appareil de 7 dents PRO50 1-mars-12 370,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € 262,50 €
Appareil de 8 dents PRO55 1-mars-12 386,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € 267,75 €
Appareil de 9 dents PRO60 1-mars-12 401,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
129,00 € 272,00 €
Appareil de 10 dents PRO65 1-mars-12 417,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
139,75 € 277,25 €
Appareil de 11 dents PRO70 1-mars-12 453,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
150,50 € 302,50 €
Appareil de 12 dents PRO75 1-mars-12 469,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
161,25 € 307,75 €
Appareil de 13 dents PRO80 1-mars-12 484,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
172,00 € 312,00 €
Appareil de 14 dents PRO85 1-mars-12 592,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
182,75 € 409,25 €
Dent prothétique contre-plaquée ou massive soudée sur plaque base métallique (supplément) PRO 15 1-mars-12 60,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
32,25 € 27,75 €
Plaque base métallique (supplément) PRO 60 1-mars-12 364,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
129,00 € 235,00 €
c) Spéciale
Plaque palatine pour greffe ou perforation NR 1-mars-12 83,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 83,00 €
Plaque de surélévation NR 1-mars-12 119,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 119,00 €
Protège dent NR 1-mars-12 310,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 310,00 €
Gouttière thermoformée NR 1-mars-12 72,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 72,00 €
Bridge collé à ailette 1 à 3 éléments PRO 30 1-mars-12 320,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 255,50 €
Attelle résine dans les parodontopathies NR 1-mars-12 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 500,00 €
d) Fournitures (à ajouter systématiquement au tarif des actes)
Dent spéciale NR 1-mars-12 devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
Matériaux spéciaux NR 1-mars-12 devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
e) Réparations Réparation de fracture de la plaque base résine PRO 10 1-mars-12 52,00 € Décision n°
2013/0001/FIN21,50 € 30,50 €
Dents ou crochets
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique : 1er élément PRO 10 1-mars-12 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
21,50 € 30,50 €
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique : les suivants, sur le même appareil
PRO 05 1-mars-12 26,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
10,75 € 15,25 €
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil métallique : 1er élément PRO 20 1-mars-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
43,00 € 57,00 €
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil métalllique : les suivants, sur le même appareil PRO 10 1-mars-12 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
21,50 € 28,50 €
Réparation de fracture de la plaque base métallique PRO 15 1-mars-12 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
32,25 € 42,75 €
Dents contreplaquée ou massive, ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique (par élément)
PRO 20 1-mars-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
43,00 € 57,00 €
Dents ou crochets remontés sur matière plastique après réparation de la plaque base métallique (par élément)
PRO 03 1-mars-12 17,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
6,45 € 10,55 €
f) Rebasage Mise en condition tissulaire NR 1-mars-12 41,00 € Décision n°
2013/0001/FIN- - 41,00 €
Rebasage de Prothèse amovible partielle NR 1-mars-12 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 52,00 €
Rebasage de Prothèse amovible complète NR 1-mars-12 108,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 108,00 €
Réfection totale (en gardant l'arcade dentaire) NR 1-mars-12 240,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 240,00 €
Rebasage résine molle NR 1-mars-12 186,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 186,00 €
g) Prothèse et occlusion
Analyse occlusale NR 1-mars-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 150,00 €
Gouttière de traitement de SADAM (ajouter analyse occlusale) D 60 1-mars-12 115,20 € Décision n° 2013/0001/FIN
115,20 € - -
15
Gouttière de correction occlusale NR 1-mars-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 150,00 €
Gouttière de fluoration en rapport avec une asalie après irradiation de la sphère oro-pharyngée D 30/arcade 1-mars-12 57,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
57,60 € - -
Gouttière de fluoration sans prise en charge sécurité sociale NR 1-mars-12 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 90,00 €
h) Techniques Particulières
Bridge (ACKERS) acétal 1 dent + 2 crochets PRO30 1-mars-12 198,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € 133,50 € -
Gencive céramique NR 1-mars-12 105,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 105,00 €
Reconstitution coronaire pré endodontique NR 1-janv-11 40,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 40,00 €
Retraitement endodontique par voie coronaire incisive et canine NR 1-janv-11 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 90,00 €
Retraitement endodontique par voie coronaire prémolaire NR 1-janv-11 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 120,00 €
Retraitement endodontique par voie coronaire molaire NR 1-janv-11 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 200,00 €
Déposage d'un ancrage canalaire NR 1-janv-11 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 50,00 €
Dépose d'un inlay core NR 1-janv-11 80,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 80,00 €
Elimination ou passage latéral d'un instrument fracturé NR 1-janv-11 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 90,00 €
Retraitement endodontique par voie chirurgicale avec lambeau d'accès et obturation rétrograde NR 1-janv-11 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 200,00 €
Obturation d'une perforation du plancher ou de la racine par voie interne endocanalaire avec matériau bioactif
NR 1-janv-11 80,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 80,00 €
Obturation d'une perforation radiculaire par voie externe avec lambeau d'accès et matériau bioactif NR 1-janv-11 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 200,00 €
Apexification par obturation apicale avec un matériau bioactif NR 1-janv-11 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 90,00 €
Consultation C 1-janv-11 23,00 € J.O. & NGAP 23,00 € - -
Bilan initial parodontologie NR 1-déc-08 57,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 57,00 €
Curetage - surfaçage sous gingival (par sextant) NR 1-juin-07 72,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 72,00 €
Allongement coronaire NR 1-juin-07 124,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 124,00 €
Gingivectomie (par sextant) DC 20 1-juin-07 41,80 € Décision n° 2013/0001/FIN
41,80 € - -
Traitement de la gencive (par sextant) NR 1-juin-07 147,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 147,00 €
Lambeau d'accès NR 1-juin-07 196,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 196,00 €
Lambeau avec comblement et / ou régénération tissulaire guidée NR 1-juin-07 258,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 258,00 €
Equilibration par coronoplastie NR 1-juin-07 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 52,00 €
Chirurgie muco-gingivale NR 1-juin-07 175,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 175,00 €
Contention (par dent) NR 1-juin-07 26,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 26,00 €
Biomatériau NR 1-juin-07 Devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
1) Risque carieuxApplication de vernis (fluor, chlorhexidine…) NR 1-sept-08 29,00 € Décision n°
2013/0001/FIN- - 29,00 €
Gouttière thermoformée NR 1-sept-08 67,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 67,00 €
Test de susceptibilité à la carie NR 1-sept-08 65,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 65,00 €
2) Prothèses
Mainteneur d'espace fixe NR 1-sept-08 113,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 113,00 €
Couronne préformée (ni/cr) NR 1-sept-08 55,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 55,00 €
Prothèse pédiatrique amovible :
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 1 à 3 dents PRO 30 1-sept-08 64,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
64,50 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 4 dents PRO 35 1-sept-08 75,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
75,25 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 5 dents PRO 40 1-sept-08 86,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
86,00 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 6 dents PRO 45 1-sept-08 96,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
96,75 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 7 dents PRO 50 1-sept-08 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 8 dents PRO 55 1-sept-08 118,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
118,25 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 9 dents PRO 60 1-sept-08 129,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
129,00 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 10 dents PRO 65 1-sept-08 139,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
139,75 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 11 dents PRO 70 1-sept-08 150,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
150,50 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 12 dents PRO 75 1-sept-08 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
161,25 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 13 dents PRO 80 1-sept-08 172,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
172,00 € - -
Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 14 dents PRO 85 1-sept-08 182,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
182,75 € - -
3) Sédation
Sédation M.E.O.P.A. NR 1-sept-08 31,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 31,00 €
1) Interception (par semestre)Interception simple (appareil bi-bague : FEO, Transplantation, arc lingual, quad-hélix) ORT90 1-sept-08 193,50 € Décision n°
2013/0001/FIN193,50 € - -
Education fonctionnelle avec appareil préfabriqué ORT90 1-juin-09 300,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 106,50 € -
Remplacement d'appareil préfabriqué perdu NR 1-sept-08 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 50,00 €
Orthopédie (Activateurs, Herbst, Masque de Delaire…) ORT90 1-sept-08 340,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 146,50 € -
Remplacement d'appareil d'orthopédie perdu NR 1-juin-09 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 75,00 €
2) Traitement multibagues (par semestre) a) Attachements métalliques à ligaturer
avec prise en charge sécurité sociale ORT90 1-sept-08 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 256,50 €
sans prise en charge sécurité sociale NR 1-sept-08 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 450,00 €
b) Attachements auto-ligaturants métalliques
avec prise en charge sécurité sociale ORT90 1-sept-08 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 306,50 €
sans prise en charge sécurité sociale NR 1-sept-08 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 500,00 €
c) Attachements esthétiques en céramique à ligaturer
avec prise en charge sécurité sociale ORT90 1-sept-08 480,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 286,50 €
ODONTOLOGIE CONSERVATRICE ENDODONTIE
PARODONTOLOGIE
ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE
ODONTOLOGIE PEDIATRIQUE
16
sans prise en charge sécurité sociale NR 1-sept-08 480,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 480,00 €
d) Attachements auto-ligaturants en céramique
avec prise en charge sécurité sociale ORT90 1-sept-08 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 306,50 €
sans prise en charge sécurité sociale NR 1-sept-08 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 500,00 €
3) Contention et suivi
Contention après traitement orthodontique : 1ère année ORT75 1-sept-08 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
161,25 € - -
Contention après traitement orthodontique : 2ème année ORT50 1-sept-08 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
107,50 € - -
Contention après traitement orthodontique : 1ère année (sans prise en charge sécurité sociale) NR 1-sept-08 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 161,25 €
Contention après traitement orthodontique : 2ème année (sans prise en charge sécurité sociale) NR 1-sept-08 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 107,50 €
Séances de surveillance (maximum 2 par semestre) ORT05 1-sept-08 10,75 € Décision n° 2013/0001/FIN
10,75 € - -
Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine :forfait annuel, en période d'attente
ORT60 1-sept-08 129,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
129,00 € - -
4) Traitements spéciaux
Traitement réduit (avec prise en charge) ORT90 1-sept-08 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 56,50 € -
Traitement réduit (sans prise en charge) NR 1-sept-08 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 250,00 €
Micro-implants (phase chirurgicale) NR 1-sept-08 77,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 77,00 €
Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée ORT180 1-sept-08 387,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
387,00 €
Traitement d'orthopédie dento-faciale avec multi attaches au delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires pour une période de 6 mois non renouvelable
ORT90 1-sept-08 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 256,50 €
Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine : forfait annuel ORT200 1-sept-08 430,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
430,00 €
Technique Invisalign 3-3 pour la durée du traitement sur 1 semestre ORT90 1-mars-12 1 600,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 1 406,50 €
Technique Invisalign complet pour la durée du traitement ORT90 1-mars-12 2 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
193,50 € 2 306,50 €
Techniques spéciales NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
5) Fournitures spéciales (à ajouter systématiquement au tarif des actes) Décision n° 2013/0001/FIN
Micro-implants NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
Attaches spéciales NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN
- - Devis
Mesure du galvanisme buccal NR 1-sept-08 72,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 72,00 €
Eclaircissement des dents :
Eclaircissement : - pour une dent ELD 1-avr-12 62,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 62,00 €
Eclaircissement : - pour une arcade ELD 1-avr-12 209,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
209,00 €
Eclaircissement : - pour 2 arcades ELD 1-avr-12 418,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
418,00 €
Eclaircissement : gouttière ELD 1-avr-12 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
- - 75,00 €
(Sommaire)
Tarifs CMUC inclus dans le panier de soins
LIBELLE Lettre-clé S.S. Lettre-clé forfait CMU
Dernière mise à jour Tarifs (€) Base
Participation CMU base
70%
Participation CMUC 30%
Forfait dépassemt CMU
Appareils :de 1 à 3 dents (FDA6) SPR30 FDA 1-juin-06 193,00 € Arrêté du
30/05/06 45,15 € 19,35 € 128,50 €
4 dents (FDA7) SPR35 FDA 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 52,68 € 22,58 € 273,75 €
5 dents (FDA8) SPR40 FDA 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 60,20 € 25,80 € 263,00 €
6 dents (FDA9) SPR45 FDA 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 67,73 € 29,03 € 252,25 €
7 dents (FDA10) SPR50 FDA 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 326,50 €
8 dents (FDA11) SPR55 FDA 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 82,78 € 35,48 € 315,75 €
9 dents (FDA12) SPR60 FDA 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 90,30 € 38,70 € 305,00 €
10 dents (FDA13) SPR65 FDA 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 97,83 € 41,93 € 294,25 €
11 dents (FDA14) SPR70 FDA 1-juin-06 517,00 € Arrêté du 30/05/06 105,35 € 45,15 € 366,50 €
12 dents (FDA15) SPR75 FDA 1-juin-06 517,00 € Arrêté du 30/05/06 112,88 € 48,38 € 355,75 €
13 dents (FDA16) SPR80 FDA 1-juin-06 517,00 € Arrêté du 30/05/06 120,40 € 51,60 € 345,00 €
14 dents (FDA17) SPR85 FDA 1-juin-06 656,00 € Arrêté du 30/05/06 127,93 € 54,83 € 473,25 €
Dent prothétique contre plaquée sur plaque base en matière plastique, supplément (FDA18) SPR10 1-juin-06 21,50 € Arrêté du 30/05/06 15,05 € 6,45 € 0,00 €
Plaque base métallique, supplément (FDA22) SPR60 FDA 1-juin-06 300,00 € Arrêté du 30/05/06 90,30 € 38,70 € 171,00 €
Dent prothétique contre plaquée ou massive sur plaque métallique de base, supplément (FDA23) SPR15 1-juin-06 32,25 € Arrêté du 30/05/06 22,58 € 9,68 € 0,00 €
Réparation de fracture de la plaque base en matière plastique (FDR19) SPR10 FDR 27-mars-07 65,00 € Arrêté du 30/05/06 15,05 € 6,45 € 43,50 €
Réparation de fracture de la plaque base métallique, non compris s'il y a lieu, le remontage des dents sur matière plastique (FDR25)
SPR15 FDR 27-mars-07 65,00 € Arrêté du 30/05/06 22,58 € 9,68 € 32,75 €
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique : 1er élement (FDR20) SPR10 FDR 1-juin-06 65,00 € Arrêté du
30/05/06 15,05 € 6,45 € 43,50 €
les suivants, sur le même appareil (FDR21) SPR05 FDR 1-juin-06 32,50 € Arrêté du 30/05/06 7,53 € 3,23 € 21,75 €
Dents contreplaquée ou massive, ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique (par élément) (FDR24)
SPR20 1-juin-06 43,00 € Arrêté du 30/05/06 30,10 € 12,90 € 0,00 €
Dents ou crochets remontés sur matière plastique après réparation de la plaque base métallique (par élément) (FDR26)
SPR03 1-juin-06 6,45 € Arrêté du 30/05/06 4,52 € 1,94 € 0,00 €
Remplacement de facette ou dents à tube (FDR27) SPR08 1-juin-06 17,20 € Arrêté du 30/05/06 12,04 € 5,16 € 0,00 €
Couronne dentaire ajustée ou coulée métallique (FDC1) SPR50 FDC 1-juin-06 230,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 122,50 €
Couronne à incrustation vestibulaire pour incisives, canines, premières prémolaires.(couronne métallique à facette céramique) (FDC2)
SPR50 FDC 1-juin-06 239,50 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 132,00 €
Couronne dentaire céramo metallique pour incisives, canines, premières prémolaires. (FDC3) SPR50 FDC 1-juin-06 375,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 267,50 €
Dent à tenon ne faisant pas intervenir une technique coulée (FDC4) SPR35 1-juin-06 75,25 € Arrêté du 30/05/06 52,68 € 22,58 € 0,00 €
PROTHESE DENTAIRE ADJOINTE
REPARATION PROTHESE
4-‐1.2.3 -‐ ODONTOLOGIE ~ Tarifs CMUC
DIVERS
PROTHESE DENTAIRE CONJOINTE
17
Dépose de prothèses conjointes métalliques pour traitement radio thérapique des tumeurs faciales, obturation provisoire comprise par élément pilier (FDC5)
SPR18 1-juin-06 38,70 € Arrêté du 30/05/06 27,09 € 11,61 € 0,00 €
Conception, adaptation et pose d'une infra structure corono-radiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire (inlay simple) (FDC38)
SPR57 1-juin-06 122,55 € Arrêté du 30/05/06 85,79 € 36,77 € 0,00 €
Conception, adaptation et pose d'une infra structure corono-radiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay-core avec clavette) (FDC39)
SPR67 1-juin-06 144,05 € Arrêté du 30/05/06 100,84 € 43,22 € 0,00 €
Traitement des dysmorphoses sans multiattaches par période de 6 mois, dans la limite de 6 périodes (FDO28) TO90 1-juin-06 333,00 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 139,50 €
Traitement des dysmorphoses avec multiattaches par période de 6 mois, pour les 4 premières périodes (FDO29)
TO90 FDO 1-juin-06 464,00 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 270,50 €
Séances de surveillance (maximum 2 par semaine) (FDO31) TO05 1-juin-06 10,75 € Arrêté du 30/05/06 7,53 € 3,23 € 0,00 €
Contention après traitement orthodontique : 1ère Année (FDO32) TO75 1-juin-06 161,25 € Arrêté du 30/05/06 112,88 € 48,38 € 0,00 €
Contention après traitement orthodontique : 2ème Année (FDO33) TO50 1-juin-06 107,50 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 0,00 €
Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée (FDO36)
TO180 1-juin-06 387,00 € Arrêté du 30/05/06 270,90 € 116,10 € 0,00 €
Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine: forfait annuel, par année (FDO34)
TO200 1-juin-06 430,00 € Arrêté du 30/05/06 301,00 € 129,00 € 0,00 €
Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine: forfait annuel, en période d'attente (FDO35)
TO60 1-juin-06 129,00 € Arrêté du 30/05/06 90,30 € 38,70 € 0,00 €
Traitement d'orthopédie dento-faciale avec multi attaches au delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires pour une période de 6 mois non renouvelable (FDO37)
TO90 FDO 1-juin-06 381,12 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 187,62 €
Couronne à incrustation vestibulaire sur 2ème prémolaire ou molaire (FPC40) SPR50 FPC 1-juin-06 230,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 122,50 €
Couronne céramo-métallique sur 2ème prémolaire ou molaire (FPC41) SPR50 FPC 1-juin-06 230,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 122,50 €
Remplacement de 1 à 3 dents absentes par prothèse fixée (FPC42) SPR30 FPC 1-juin-06 193,00 € Arrêté du 30/05/06 45,15 € 19,35 € 128,50 €
Remplacement de 4 dents absentes par prothèse fixée (FPC43) SPR35 FPC 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 52,68 € 22,58 € 273,75 €
Remplacement de 5 dents absentes par prothèse fixée (FPC44) SPR40 FPC 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 60,20 € 25,80 € 263,00 €
Remplacement de 6 dents absentes par prothèse fixée (FPC45) SPR45 FPC 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 67,73 € 29,03 € 252,25 €
Remplacement de 7 dents absentes par prothèse fixée (FPC46) SPR50 FPC 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 326,50 €
Remplacement de 8 dents absentes par prothèse fixée (FPC47) SPR55 FPC 1-juin-06 436,00 € Arrêté du 30/05/06 82,78 € 35,48 € 317,75 €
Remplacement de 9 dents absentes par prothèse fixée (FPC48) SPR60 FPC 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 90,30 € 38,70 € 305,00 €
Remplacement de 10 dents absentes par prothèse fixée (FPC49) SPR65 FPC 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 97,83 € 41,93 € 294,25 €
Remplacement de 11 dents absentes par prothèse fixée (FPC50) SPR70 FPC 1-juin-06 517,00 € Arrêté du 30/05/06 105,35 € 45,15 € 366,50 €
Remplacement de 12 dents absentes par prothèse fixée (FPC51) SPR75 FPC 1-juin-06 517,00 € Arrêté du 30/05/06 112,88 € 48,38 € 355,75 €
Remplacement de 13 dents absentes par prothèse fixée (FPC52) SPR80 FPC 1-juin-06 517,00 € Arrêté du 30/05/06 120,40 € 51,60 € 345,00 €
Remplacement de 14 dents absentes par prothèse fixée (FPC53) SPR85 FPC 1-juin-06 656,00 € Arrêté du 30/05/06 127,93 € 54,83 € 473,25 €
Multi attaches en céramique (FPO54) TO90 FPO 1-juin-06 464,00 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 270,50 €
(Sommaire)
Tarifs CMUC inclus dans le panier de soins
Appareils :de 1 à 3 dents (FDA6) PRO30 FDA 1-juin-06 193,00 € Arrêté du
30/05/06 45,15 € 19,35 € 128,50 €
4 dents (FDA7) PRO35 FDA 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 52,68 € 22,58 € 273,75 €
5 dents (FDA8) PRO40 FDA 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 60,20 € 25,80 € 263,00 €
6 dents (FDA9) PRO45 FDA 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 67,73 € 29,03 € 252,25 €
7 dents (FDA10) PRO50 FDA 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 326,50 €
8 dents (FDA11) PRO55 FDA 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 82,78 € 35,48 € 315,75 €
9 dents (FDA12) PRO60 FDA 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 90,30 € 38,70 € 305,00 €
10 dents (FDA13) PRO65 FDA 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 97,83 € 41,93 € 294,25 €
11 dents (FDA14) PRO70 FDA 1-juin-06 517,00 € Arrêté du 30/05/06 105,35 € 45,15 € 366,50 €
12 dents (FDA15) PRO75 FDA 1-juin-06 517,00 € Arrêté du 30/05/06 112,88 € 48,38 € 355,75 €
13 dents (FDA16) PRO80 FDA 1-juin-06 517,00 € Arrêté du 30/05/06 120,40 € 51,60 € 345,00 €
14 dents (FDA17) PRO85 FDA 1-juin-06 656,00 € Arrêté du 30/05/06 127,93 € 54,83 € 473,25 €
Dent prothétique contre plaquée sur plaque base en matière plastique, supplément (FDA18) PRO10 1-juin-06 21,50 € Arrêté du 30/05/06 15,05 € 6,45 € 0,00 €
Plaque base métallique, supplément (FDA22) PRO60 FDA 1-juin-06 300,00 € Arrêté du 30/05/06 90,30 € 38,70 € 171,00 €
Dent prothétique contre plaquée ou massive sur plaque métallique de base, supplément (FDA23) PRO15 1-juin-06 32,25 € Arrêté du 30/05/06 22,58 € 9,68 € 0,00 €
Réparation de fracture de la plaque base PRO10 FDR 1-juin-06 65,00 € Arrêté du 30/05/06 15,05 € 6,45 € 43,50 €
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique : 1er élement (FDR20) PRO10 FDR 1-juin-06 65,00 € Arrêté du
30/05/06 15,05 € 6,45 € 43,50 €
les suivants, sur le même appareil (FDR21) PRO05 FDR 1-juin-06 32,50 € Arrêté du 30/05/06 7,53 € 3,23 € 21,75 €
Dents contreplaquée ou massive, ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique (par élément) (FDR24)
PRO20 1-juin-06 43,00 € Arrêté du 30/05/06 30,10 € 12,90 € 0,00 €
Dents ou crochets remontés sur matière plastique après réparation de la plaque base métallique (par élément) (FDR26)
PRO03 1-juin-06 6,45 € Arrêté du 30/05/06 4,52 € 1,94 € 0,00 €
Remplacement de facette ou dents à tube (FDR27) PRO08 1-juin-06 17,20 € Arrêté du 30/05/06 12,04 € 5,16 € 0,00 €
Couronne dentaire ajustée ou coulée métallique (FDC1) PRO50 FDC 1-juin-06 230,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 122,50 €
Couronne à incrustation vestibulaire pour incisives, canines, premières prémolaires.(couronne métallique à facette céramique) (FDC2)
PRO50 FDC 1-juin-06 239,50 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 132,00 €
Couronne dentaire céramo metallique pour incisives, canines, premières prémolaires. (FDC3) PRO50 FDC 1-juin-06 375,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 267,50 €
Dent à tenon ne faisant pas intervenir une technique coulée (FDC4) PRO35 1-juin-06 75,25 € Arrêté du 30/05/06 52,68 € 22,58 € 0,00 €
Dépose de prothèses conjointes métalliques pour traitement radio thérapique des tumeurs faciales, obturation provisoire comprise par élément pilier (FDC5)
PRO18 1-juin-06 38,70 € Arrêté du 30/05/06 27,09 € 11,61 € 0,00 €
REPARATION PROTHESE
PROTHESE DENTAIRE CONJOINTE
Tarifs CMUC hors panier de soins pouvant faire l'objet d'une alternative thérapeutique
PROTHESE DENTAIRE ADJOINTE
4-‐1.2.4 -‐ STOMATOLOGIE ~ Tarifs CMUC
ORTHOPEDIE DENTO FACIALE
18
Conception, adaptation et pose d'une infra structure corono-radiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire (inlay simple) (FDC38)
PRO57 1-juin-06 122,55 € Arrêté du 30/05/06 85,79 € 36,77 € 0,00 €
Conception, adaptation et pose d'une infra structure corono-radiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay-core avec clavette) (FDC39)
PRO67 1-juin-06 144,05 € Arrêté du 30/05/06 100,84 € 43,22 € 0,00 €
Traitement des dysmorphoses sans multiattaches par période de 6 mois, dans la limite de 6 périodes (FDO28) ORT90 1-juin-06 333,00 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 139,50 €
Traitement des dysmorphoses avec multiattaches par période de 6 mois, pour les 4 premières périodes (FDO29)
ORT90 FDO 1-juin-06 464,00 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 270,50 €
Traitement des dysmorphoses avec multiattaches par période de 6 mois, pour les 2 dernières périodes (FDO30)
ORT90 1-juin-06 193,50 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 0,00 €
Séances de surveillance (maximum 2 par semaine) (FDO31) ORT05 1-juin-06 10,75 € Arrêté du 30/05/06 7,53 € 3,23 € 0,00 €
Contention après traitement orthodontique : 1ère Année (FDO32) ORT75 1-juin-06 161,25 € Arrêté du 30/05/06 112,88 € 48,38 € 0,00 €
Contention après traitement orthodontique : 2ème Année (FDO33) ORT50 1-juin-06 107,50 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 0,00 €
Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée (FDO36)
ORT180 1-juin-06 387,00 € Arrêté du 30/05/06 270,90 € 116,10 € 0,00 €
Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine: forfait annuel, par année (FDO34)
ORT200 1-juin-06 430,00 € Arrêté du 30/05/06 301,00 € 129,00 € 0,00 €
Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine: forfait annuel, en période d'attente (FDO35)
ORT60 1-juin-06 129,00 € Arrêté du 30/05/06 90,30 € 38,70 € 0,00 €
Traitement d'orthopédie dento-faciale avec multi attaches au delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires pour une période de 6 mois non renouvelable (FDO37)
ORT90 FDO 1-juin-06 381,12 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 187,62 €
Couronne à incrustation vestibulaire sur 2ème prémolaire ou molaire (FPC40) PRO50 FPC 1-juin-06 230,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 122,50 €
Couronne céramo-métallique sur 2ème prémolaire ou molaire (FPC41) PRO50 FPC 1-juin-06 230,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 122,50 €
Remplacement de 1 à 3 dents absentes par prothèse fixée (FPC42) PRO30 FPC 1-juin-06 193,00 € Arrêté du 30/05/06 45,15 € 19,35 € 128,50 €
Remplacement de 4 dents absentes par prothèse fixée (FPC43) PRO35 FPC 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 52,68 € 22,58 € 273,75 €
Remplacement de 5 dents absentes par prothèse fixée (FPC44) PRO40 FPC 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 60,20 € 25,80 € 263,00 €
Remplacement de 6 dents absentes par prothèse fixée (FPC45) PRO45 FPC 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 67,73 € 29,03 € 252,25 €
Remplacement de 7 dents absentes par prothèse fixée (FPC46) PRO50 FPC 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 326,50 €
Remplacement de 8 dents absentes par prothèse fixée (FPC47) PRO55 FPC 1-juin-06 436,00 € Arrêté du 30/05/06 82,78 € 35,48 € 317,75 €
Remplacement de 9 dents absentes par prothèse fixée (FPC48) PRO60 FPC 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 90,30 € 38,70 € 305,00 €
Remplacement de 10 dents absentes par prothèse fixée (FPC49) PRO65 FPC 1-juin-06 434,00 € Arrêté du 30/05/06 97,83 € 41,93 € 294,25 €
Remplacement de 11 dents absentes par prothèse fixée (FPC50) PRO70 FPC 1-juin-06 517,00 € Arrêté du 30/05/06 105,35 € 45,15 € 366,50 €
Remplacement de 12 dents absentes par prothèse fixée (FPC51) PRO75 FPC 1-juin-06 517,00 € Arrêté du 30/05/06 112,88 € 48,38 € 355,75 €
Remplacement de 13 dents absentes par prothèse fixée (FPC52) PRO80 FPC 1-juin-06 517,00 € Arrêté du 30/05/06 120,40 € 51,60 € 345,00 €
Remplacement de 14 dents absentes par prothèse fixée (FPC53) PRO85 FPC 1-juin-06 656,00 € Arrêté du 30/05/06 127,93 € 54,83 € 473,25 €
Multi attaches en céramique (FPO54) ORT90 FPO 1-juin-06 464,00 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 270,50 €
Tarifs CMUC hors panier de soins pouvant faire l'objet d'une alternative thérapeutique
ORTHOPEDIE DENTO FACIALE
19
(Sommaire)
PRESTATIONS Lettre clé SS Dernière mise à jour Tarifs (€) BaseValeur
cotation NGAP
Majoration travaux supp. Valeur actes H.N.
a) Phase préparatoire Bilan préimplantaire NR 1-avr.-12 124,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 124,00 €
Guide radiologique et chirurgical NR 1-avr.-12 103,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 103,00 €
b) Phase chirurgicale
-->Implants (phase chirurgicale)
Pose du 1er implant NR 1-avr.-12 350,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 350,00 €
Pose à partir du 2ème implant NR 1-avr.-12 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 250,00 €
-->Micro-implants (phase chirurgicale)
Pose du 1er micro-implant NR 1-avr.-12 77,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 77,00 €
Pose à partir du 2ème micro-implant NR 1-avr.-12 77,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 77,00 €
Chirurgie muco-gingivale implantaire NR 1-avr.-12 175,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 175,00 €
Régénération osseuse guidée NR 1-avr.-12 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 250,00 €
Greffe osseuse d'apposition NR 1-avr.-12 650,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 650,00 €
Elévation de sinus par voie crestale (ostéotomie) NR 1-avr.-12 103,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 103,00 €
Elévation de sinus par voie latérale NR 1-avr.-12 650,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 650,00 €
---Fournitures (à ajouter au tarif des actes)
c) Phase prothétique1) - Prothèse conjointe
Wax up par dent NR 1-avr.-12 8,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 8,00 €
--> Couronnes implanto-portées
Couronne coulée (méthode directe) SPR 50 1-avr.-12 322,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 214,50 € -
Couronne coulée et/ou fraisée SPR 50 1-avr.-12 342,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 234,50 € -
C. mixte (C.I.V.) résine et/ou composite SPR 50 1-avr.-12 370,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 262,50 € -
Couronne céramo métallique avec joint céramique SPR 50 1-avr.-12 550,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 442,50 €
Couronne céramo métallique avec joint métal SPR 50 1-avr.-12 490,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 382,50 €
Couronne céramo-céramique SPR 50 1-avr.-12 550,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 442,50 €
Glissière (pose + fourniture) NR 1-avr.-12 110,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 110,00 €
Pilier procéra titane NR 1-avr.-12 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 250,00 €
Pilier procéra zircone ou alumine NR 1-avr.-12 300,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 300,00 €
Couronne provisoire NR 1-avr.-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 100,00 €
Couronne provisoire armée NR 1-avr.-12 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 120,00 €
Inter résine provisoire NR 1-avr.-12 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 120,00 €
--> Bridges implanto-portés
Bridge implanto-porté provisoire armé transvisé 10-12 dents NR 1-avr.-12 1 600,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 1 600,00 €
Bridges implanto-portés titane transvissé résine 10-12 dents NR 1-avr.-12 5 000,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 5 000,00 €
Bridge implanto-porté transvissé NP 10-12 dents NR 1-avr.-12 6 000,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 6 000,00 €
Couronne provisoire NR 1-avr.-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 100,00 €
Couronne provisoire armée NR 1-avr.-12 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 120,00 €
Inter résine provisoire NR 1-avr.-12 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 120,00 €
--> Eléments intermédiaires de pont
----> 1 - Inter métallique
Inter métallique Remplacement 1 dent SPR 30 1-avr.-12 186,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 121,50 €
Inter métallique Remplacement 2 dents SPR 30 1-avr.-12 372,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 307,50 €
Inter métallique Remplacement 3 dents SPR 30 1-avr.-12 558,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 493,50 €
Inter métallique Remplacement 4 dents SPR 35 1-avr.-12 744,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 668,75 €
Inter métallique Remplacement 5 dents SPR 40 1-avr.-12 930,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 844,00 €
4-2 IMPLANTOLOGIE
4-2.1 - IMPLANTOLOGIE ODONTOLOGIE - SOINS EXTERNES
20
PRESTATIONS Lettre clé SS Dernière mise à jour Tarifs (€) BaseValeur
cotation NGAP
Majoration travaux supp. Valeur actes H.N.
Inter métallique Remplacement 6 dents SPR 45 1-avr.-12 1 116,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 019,25 €
Inter métallique Remplacement 7 dents SPR 50 1-avr.-12 1 302,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 194,50 €
Inter métallique Remplacement 8 dents SPR 55 1-avr.-12 1 488,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 369,75 €
----> 2 -Inter métal-résine
Remplacement 2 dents (1 métal + 1 résine) SPR 30 1-avr.-12 423,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 358,50 €
Remplacement 3 dents (1 métal + 2 résine) SPR 30 1-avr.-12 660,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 595,50 €
Remplacement 3 dents (2 métal + 1 résine) SPR 30 1-avr.-12 609,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 544,50 €
Remplacement 4 dents (1 métal + 3 résine) SPR 35 1-avr.-12 897,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 821,75 €
Remplacement 4 dents (2 métal + 2 résine) SPR 35 1-avr.-12 846,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 770,75 €
Remplacement 4 dents (3 métal + 1 résine) SPR 35 1-avr.-12 795,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 719,75 €
Remplacement 5 dents (1 métal + 4 résine) SPR 40 1-avr.-12 1 134,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 048,00 €
Remplacement 5 dents (2 métal + 3 résine) SPR 40 1-avr.-12 1 083,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 997,00 €
Remplacement 5 dents (3 métal + 2 résine) SPR 40 1-avr.-12 1 032,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 946,00 €
Remplacement 5 dents (4 métal + 1 résine) SPR 40 1-avr.-12 981,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 895,00 €
Remplacement 6 dents (1 métal + 5 résine) SPR 45 1-avr.-12 1 371,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 274,25 €
Remplacement 6 dents (2 métal + 4 résine) SPR 45 1-avr.-12 1 320,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 223,25 €
Remplacement 6 dents (3 métal + 3 résine) SPR 45 1-avr.-12 1 269,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 172,25 €
Remplacement 6 dents (4 métal + 2 résine) SPR 45 1-avr.-12 1 218,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 121,25 €
Remplacement 6 dents (5 métal + 1 résine) SPR 45 1-avr.-12 1 167,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 070,25 €
Remplacement 7 dents (1 métal + 6 résine) SPR 50 1-avr.-12 1 608,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 500,50 €
Remplacement 7 dents (2 métal + 5 résine) SPR 50 1-avr.-12 1 557,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 449,50 €
Remplacement 7 dents (3 métal + 4 résine) SPR 50 1-avr.-12 1 506,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 398,50 €
Remplacement 7 dents (4 métal + 3 résine) SPR 50 1-avr.-12 1 455,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 347,50 €
Remplacement 7 dents (5 métal + 2 résine) SPR 50 1-avr.-12 1 404,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 296,50 €
Remplacement 7 dents (6 métal + 1 résine) SPR 50 1-avr.-12 1 353,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 245,50 €
Remplacement 8 dents (1 métal + 7 résine) SPR 55 1-avr.-12 1 845,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 726,75 €
Remplacement 8 dents (2 métal + 6 résine) SPR 55 1-avr.-12 1 794,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 675,75 €
Remplacement 8 dents (3 métal + 5 résine) SPR 55 1-avr.-12 1 743,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 624,75 €
Remplacement 8 dents (4 métal + 4 résine) SPR 55 1-avr.-12 1 692,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 573,75 €
Remplacement 8 dents (5 métal + 3 résine) SPR 55 1-avr.-12 1 641,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 522,75 €
Remplacement 8 dents (6 métal + 2 résine) SPR 55 1-avr.-12 1 590,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 471,75 €
Remplacement 8 dents (7 métal + 1 résine) SPR 55 1-avr.-12 1 539,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 420,75 €
---> 3 - Inter résine Inter résine Remplacement 1 dent SPR 30 1-avr.-12 237,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 172,50 €
Inter résine Remplacement 2 dents SPR 30 1-avr.-12 474,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 409,50 €
Inter résine Remplacement 3 dents SPR 30 1-avr.-12 711,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 646,50 €
Inter résine Remplacement 4 dents SPR 35 1-avr.-12 948,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 872,75 €
Inter résine Remplacement 5 dents SPR 40 1-avr.-12 1 185,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 099,00 €
Inter résine Remplacement 6 dents SPR 45 1-avr.-12 1 422,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 325,25 €
Inter résine Remplacement 7 dents SPR 50 1-avr.-12 1 659,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 551,50 €
Inter résine Remplacement 8 dents SPR 55 1-avr.-12 1 896,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 777,75 €
---> 4 - Inter céramique
Inter céramique Remplacement 1 dent SPR 30 1-avr.-12 340,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 275,50 €
Inter céramique Remplacement 2 dents SPR 30 1-avr.-12 680,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 615,50 €
Inter céramique Remplacement 3 dents SPR 30 1-avr.-12 1 020,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 955,50 €
Inter céramique Remplacement 4 dents SPR 35 1-avr.-12 1 360,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 1 284,75 €
Inter céramique Remplacement 5 dents SPR 40 1-avr.-12 1 700,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 614,00 €
Inter céramique Remplacement 6 dents SPR 45 1-avr.-12 2 040,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 943,25 €
Inter céramique Remplacement 7 dents SPR 50 1-avr.-12 2 380,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 2 272,50 €
Inter céramique Remplacement 8 dents SPR 55 1-avr.-12 2 720,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 2 601,75 €
---> 5 - Inter métal-céramique
Remplacement 2 dents (1 métal + 1 céramique) SPR 30 1-avr.-12 526,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 461,50 €
Remplacement 3 dents (1 métal + 2 céramique) SPR 30 1-avr.-12 866,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 801,50 €
Remplacement 3 dents (2 métal + 1 céramique) SPR 30 1-avr.-12 712,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 647,50 €
Remplacement 4 dents (1 métal + 3 céramique) SPR 35 1-avr.-12 1 206,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 1 130,75 €
Remplacement 4 dents (2 métal + 2 céramique) SPR 35 1-avr.-12 1 052,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 976,75 €
Remplacement 4 dents (3 métal + 1 céramique) SPR 35 1-avr.-12 898,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 822,75 €
Remplacement 5 dents (1 métal + 4 céramique) SPR 40 1-avr.-12 1 546,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 460,00 €
21
PRESTATIONS Lettre clé SS Dernière mise à jour Tarifs (€) BaseValeur
cotation NGAP
Majoration travaux supp. Valeur actes H.N.
Remplacement 5 dents (2 métal + 3 céramique) SPR 40 1-avr.-12 1 392,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 306,00 €
Remplacement 5 dents (3 métal + 2 céramique) SPR 40 1-avr.-12 1 238,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 152,00 €
Remplacement 5 dents (4 métal + 1 céramique) SPR 40 1-avr.-12 1 084,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 998,00 €
Remplacement 6 dents (1 métal + 5 céramique) SPR 45 1-avr.-12 1 886,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 789,25 €
Remplacement 6 dents (2 métal + 4 céramique) SPR 45 1-avr.-12 1 732,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 635,25 €
Remplacement 6 dents (3 métal + 3 céramique) SPR 45 1-avr.-12 1 578,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 481,25 €
Remplacement 6 dents (4 métal + 2 céramique) SPR 45 1-avr.-12 1 424,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 327,25 €
Remplacement 6 dents (5 métal + 1 céramique) SPR 45 1-avr.-12 1 270,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 173,25 €
Remplacement 7 dents (1 métal + 6 céramique) SPR 50 1-avr.-12 2 226,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 2 118,50 €
Remplacement 7 dents (2 métal + 5 céramique) SPR 50 1-avr.-12 2 072,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 964,50 €
Remplacement 7 dents (3 métal + 4 céramique) SPR 50 1-avr.-12 1 918,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 810,50 €
Remplacement 7 dents (4 métal + 3 céramique) SPR 50 1-avr.-12 1 764,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 656,50 €
Remplacement 7 dents (5 métal + 2 céramique) SPR 50 1-avr.-12 1 610,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 502,50 €
Remplacement 7 dents (6 métal + 1 céramique) SPR 50 1-avr.-12 1 456,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 348,50 €
Remplacement 8 dents (1 métal + 7 céramique) SPR 55 1-avr.-12 2 566,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 2 447,75 €
Remplacement 8 dents (2 métal + 6 céramique) SPR 55 1-avr.-12 2 412,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 2 293,75 €
Remplacement 8 dents (3 métal + 5 céramique) SPR 55 1-avr.-12 2 258,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 2 139,75 €
Remplacement 8 dents (4 métal + 4 céramique) SPR 55 1-avr.-12 2 104,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 985,75 €
Remplacement 8 dents (5 métal + 3 céramique) SPR 55 1-avr.-12 1 950,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 831,75 €
Remplacement 8 dents (6 métal + 2 céramique) SPR 55 1-avr.-12 1 796,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 677,75 €
Remplacement 8 dents (7 métal + 1 céramique) SPR 55 1-avr.-12 1 642,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 523,75 €
2) - Prothèse adjointe
Appareil de 1 à 3 dents Résine SPR 30 1-avr.-12 198,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 133,50 €
Appareil de 4 dents Résine SPR 35 1-avr.-12 350,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 274,75 €
Appareil de 5 dents Résine SPR 40 1-avr.-12 370,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 284,00 €
Appareil de 6 dents Résine SPR 45 1-avr.-12 391,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 294,25 €
Appareil de 7 dents Résine SPR 50 1-avr.-12 434,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 326,50 €
Appareil de 8 dents Résine SPR 55 1-avr.-12 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 331,75 €
Appareil de 9 dents Résine SPR 60 1-avr.-12 465,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 129,00 € 336,00 €
Appareil de 10 dents Résine SPR 65 1-avr.-12 481,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 139,75 € 341,25 €
Appareil de 11 dents Résine SPR 70 1-avr.-12 517,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 150,50 € 366,50 €
Appareil de 12 dents Résine SPR 75 1-avr.-12 533,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 161,25 € 371,75 €
Appareil de 13 dents Résine SPR 80 1-avr.-12 548,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 172,00 € 376,00 €
Appareil de 14 dents Résine SPR 85 1-avr.-12 656,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 182,75 € 473,25 €
-->Prothèse provisoire : prix sécurité sociale en NR
Prothèse provisoire Appareil de 1 à 3 dents NR 1-avr.-12 64,50 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 €
Prothèse provisoire Appareil de 4 dents NR 1-avr.-12 75,25 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 €
Prothèse provisoire Appareil de 5 dents NR 1-avr.-12 86,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 €
Prothèse provisoire Appareil de 6 dents NR 1-avr.-12 96,75 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 €
Prothèse provisoire Appareil de 7 dents NR 1-avr.-12 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 €
Prothèse provisoire Appareil de 8 dents NR 1-avr.-12 118,25 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 €
Prothèse provisoire Appareil de 9 dents NR 1-avr.-12 129,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 129,00 €
Prothèse provisoire Appareil de 10 dents NR 1-avr.-12 139,75 € Décision n° 2013/0001/FIN 139,75 €
Prothèse provisoire Appareil de 11 dents NR 1-avr.-12 150,50 € Décision n° 2013/0001/FIN 150,50 €
Prothèse provisoire Appareil de 12 dents NR 1-avr.-12 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN 161,25 €
Prothèse provisoire Appareil de 13 dents NR 1-avr.-12 172,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 172,00 €
Prothèse provisoire Appareil de 14 dents NR 1-avr.-12 182,75 € Décision n° 2013/0001/FIN 182,75 €
==> spéciale
Barre de stabilisation sur implant NR 1-avr.-12 310,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 310,00 €
Mise en place de bouton-pression sur implant (par implant) NR 1-avr.-12 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 52,00 €
Calle de repositionnement NR 1-avr.-12 20,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 20,00 €
PEI NR 1-avr.-12 30,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 30,00 €
(Sommaire)4-2.2 - IMPLANTOLOGIE STOMATOLOGIE - SOINS EXTERNES
22
PRESTATIONS Lettre clé SS Dernière mise à jour Tarifs (€) BaseValeur
cotation NGAP
Majoration travaux supp. Valeur actes H.N.
a) Phase préparatoire Bilan préimplantaire NR 1-avr.-12 124,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 124,00 €
Guide radiologique et chirurgical NR 1-avr.-12 103,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 103,00 €
b) Phase chirurgicale-->Implants (phase chirurgicale)
Pose du 1er implant NR 1-avr.-12 350,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 350,00 €
Pose à partir du 2ème implant NR 1-avr.-12 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 250,00 €
-->Micro-implants (phase chirurgicale)
Pose du 1er micro-implant NR 1-avr.-12 77,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 77,00 €
Pose à partir du 2ème micro-implant NR 1-avr.-12 77,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 77,00 €
Chirurgie muco-gingivale implantaire NR 1-avr.-12 175,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 175,00 €
Régénération osseuse guidée NR 1-avr.-12 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 250,00 €
Greffe osseuse d'apposition NR 1-avr.-12 650,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 650,00 €
Elévation de sinus par voie crestale (ostéotomie) NR 1-avr.-12 103,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 103,00 €
Elévation de sinus par voie latérale NR 1-avr.-12 650,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 650,00 €
---Fournitures (à ajouter au tarif des actes)
c) Phase prothétique1) - Prothèse conjointe
Wax up par dent NR 1-avr.-12 8,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 8,00 €
--> Couronnes implanto-portées
Couronne coulée (méthode directe) PRO 50 1-avr.-12 322,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 214,50 € -
Couronne coulée et/ou fraisée PRO 50 1-avr.-12 342,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 234,50 € -
C. mixte (C.I.V.) résine et/ou composite PRO 50 1-avr.-12 370,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 262,50 € -
Couronne céramo métallique avec joint céramique PRO 50 1-avr.-12 550,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 442,50 €
Couronne céramo métallique avec joint métal PRO 50 1-avr.-12 490,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 382,50 €
Couronne céramo-céramique PRO 50 1-avr.-12 550,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 442,50 €
Glissière (pose + fourniture) NR 1-avr.-12 110,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 110,00 €
Pilier procéra titane NR 1-avr.-12 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 250,00 €
Pilier procéra zircone ou alumine NR 1-avr.-12 300,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 300,00 €
Couronne provisoire NR 1-avr.-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 100,00 €
Couronne provisoire armée NR 1-avr.-12 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 120,00 €
Inter résine provisoire NR 1-avr.-12 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 120,00 €
--> Bridges implanto-portés Bridge implanto-porté provisoire armé transvisé 10-12 dents
NR 1-avr.-12 1 600,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 1 600,00 € Bridges implanto-portés titane transvissé résine 10-12 dents
NR 1-avr.-12 5 000,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 5 000,00 €
Bridge implanto-porté transvissé NP 10-12 dents NR 1-avr.-12 6 000,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 6 000,00 €
Couronne provisoire NR 1-avr.-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 100,00 €
Couronne provisoire armée NR 1-avr.-12 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 120,00 €
Inter résine provisoire NR 1-avr.-12 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 120,00 €
--> Eléments intermédiaires de pont
----> 1 - Inter métallique
Inter métallique Remplacement 1 dent PRO 30 1-avr.-12 186,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 121,50 €
Inter métallique Remplacement 2 dents PRO 30 1-avr.-12 372,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 307,50 €
Inter métallique Remplacement 3 dents PRO 30 1-avr.-12 558,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 493,50 €
Inter métallique Remplacement 4 dents PRO 35 1-avr.-12 744,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 668,75 €
Inter métallique Remplacement 5 dents PRO 40 1-avr.-12 930,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 844,00 €
Inter métallique Remplacement 6 dents PRO 45 1-avr.-12 1 116,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 019,25 €
Inter métallique Remplacement 7 dents PRO 50 1-avr.-12 1 302,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 194,50 €
Inter métallique Remplacement 8 dents PRO 55 1-avr.-12 1 488,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 369,75 €
----> 2 -Inter métal-résine
Remplacement 2 dents (1 métal + 1 résine) PRO 30 1-avr.-12 423,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 358,50 €
Remplacement 3 dents (1 métal + 2 résine) PRO 30 1-avr.-12 660,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 595,50 €
Remplacement 3 dents (2 métal + 1 résine) PRO 30 1-avr.-12 609,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 544,50 €
Remplacement 4 dents (1 métal + 3 résine) PRO 35 1-avr.-12 897,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 821,75 €
23
PRESTATIONS Lettre clé SS Dernière mise à jour Tarifs (€) BaseValeur
cotation NGAP
Majoration travaux supp. Valeur actes H.N.
Remplacement 4 dents (2 métal + 2 résine) PRO 35 1-avr.-12 846,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 770,75 €
Remplacement 4 dents (3 métal + 1 résine) PRO 35 1-avr.-12 795,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 719,75 €
Remplacement 5 dents (1 métal + 4 résine) PRO 40 1-avr.-12 1 134,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 048,00 €
Remplacement 5 dents (2 métal + 3 résine) PRO 40 1-avr.-12 1 083,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 997,00 €
Remplacement 5 dents (3 métal + 2 résine) PRO 40 1-avr.-12 1 032,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 946,00 €
Remplacement 5 dents (4 métal + 1 résine) PRO 40 1-avr.-12 981,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 895,00 €
Remplacement 6 dents (1 métal + 5 résine) PRO 45 1-avr.-12 1 371,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 274,25 €
Remplacement 6 dents (2 métal + 4 résine) PRO 45 1-avr.-12 1 320,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 223,25 €
Remplacement 6 dents (3 métal + 3 résine) PRO 45 1-avr.-12 1 269,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 172,25 €
Remplacement 6 dents (4 métal + 2 résine) PRO 45 1-avr.-12 1 218,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 121,25 €
Remplacement 6 dents (5 métal + 1 résine) PRO 45 1-avr.-12 1 167,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 070,25 €
Remplacement 7 dents (1 métal + 6 résine) PRO 50 1-avr.-12 1 608,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 500,50 €
Remplacement 7 dents (2 métal + 5 résine) PRO 50 1-avr.-12 1 557,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 449,50 €
Remplacement 7 dents (3 métal + 4 résine) PRO 50 1-avr.-12 1 506,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 398,50 €
Remplacement 7 dents (4 métal + 3 résine) PRO 50 1-avr.-12 1 455,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 347,50 € Remplacement 7 dents (5 métal + 2 résine) PRO 50 1-avr.-12 1 404,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 296,50 € Remplacement 7 dents (6 métal + 1 résine) PRO 50 1-avr.-12 1 353,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 245,50 € Remplacement 8 dents (1 métal + 7 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 845,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 726,75 € Remplacement 8 dents (2 métal + 6 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 794,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 675,75 € Remplacement 8 dents (3 métal + 5 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 743,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 624,75 € Remplacement 8 dents (4 métal + 4 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 692,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 573,75 € Remplacement 8 dents (5 métal + 3 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 641,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 522,75 € Remplacement 8 dents (6 métal + 2 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 590,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 471,75 € Remplacement 8 dents (7 métal + 1 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 539,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 420,75 €
---> 3 - Inter résine Inter résine Remplacement 1 dent PRO 30 1-avr.-12 237,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 172,50 €
Inter résine Remplacement 2 dents PRO 30 1-avr.-12 474,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 409,50 €
Inter résine Remplacement 3 dents PRO 30 1-avr.-12 711,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 646,50 €
Inter résine Remplacement 4 dents PRO 35 1-avr.-12 948,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 872,75 €
Inter résine Remplacement 5 dents PRO 40 1-avr.-12 1 185,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 099,00 €
Inter résine Remplacement 6 dents PRO 45 1-avr.-12 1 422,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 325,25 €
Inter résine Remplacement 7 dents PRO 50 1-avr.-12 1 659,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 551,50 €
Inter résine Remplacement 8 dents PRO 55 1-avr.-12 1 896,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 777,75 €
---> 4 - Inter céramique
Inter céramique Remplacement 1 dent PRO 30 1-avr.-12 340,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 275,50 €
Inter céramique Remplacement 2 dents PRO 30 1-avr.-12 680,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 615,50 €
Inter céramique Remplacement 3 dents PRO 30 1-avr.-12 1 020,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 955,50 €
Inter céramique Remplacement 4 dents PRO 35 1-avr.-12 1 360,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 1 284,75 €
Inter céramique Remplacement 5 dents PRO 40 1-avr.-12 1 700,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 614,00 €
Inter céramique Remplacement 6 dents PRO 45 1-avr.-12 2 040,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 943,25 €
Inter céramique Remplacement 7 dents PRO 50 1-avr.-12 2 380,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 2 272,50 €
Inter céramique Remplacement 8 dents PRO 55 1-avr.-12 2 720,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 2 601,75 €
---> 5 - Inter métal-céramique
Remplacement 2 dents (1 métal + 1 céramique) PRO 30 1-avr.-12 526,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 461,50 €
Remplacement 3 dents (1 métal + 2 céramique) PRO 30 1-avr.-12 866,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 801,50 €
Remplacement 3 dents (2 métal + 1 céramique) PRO 30 1-avr.-12 712,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 647,50 €
Remplacement 4 dents (1 métal + 3 céramique) PRO 35 1-avr.-12 1 206,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 1 130,75 €
Remplacement 4 dents (2 métal + 2 céramique) PRO 35 1-avr.-12 1 052,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 976,75 €
Remplacement 4 dents (3 métal + 1 céramique) PRO 35 1-avr.-12 898,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 822,75 €
Remplacement 5 dents (1 métal + 4 céramique) PRO 40 1-avr.-12 1 546,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 460,00 €
Remplacement 5 dents (2 métal + 3 céramique) PRO 40 1-avr.-12 1 392,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 306,00 €
Remplacement 5 dents (3 métal + 2 céramique) PRO 40 1-avr.-12 1 238,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 152,00 €
Remplacement 5 dents (4 métal + 1 céramique) PRO 40 1-avr.-12 1 084,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 998,00 €
Remplacement 6 dents (1 métal + 5 céramique) PRO 45 1-avr.-12 1 886,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 789,25 €
Remplacement 6 dents (2 métal + 4 céramique) PRO 45 1-avr.-12 1 732,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 635,25 €
Remplacement 6 dents (3 métal + 3 céramique) PRO 45 1-avr.-12 1 578,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 481,25 €
Remplacement 6 dents (4 métal + 2 céramique) PRO 45 1-avr.-12 1 424,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 327,25 €
Remplacement 6 dents (5 métal + 1 céramique) PRO 45 1-avr.-12 1 270,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 173,25 €
24
PRESTATIONS Lettre clé SS Dernière mise à jour Tarifs (€) BaseValeur
cotation NGAP
Majoration travaux supp. Valeur actes H.N.
Remplacement 7 dents (1 métal + 6 céramique) PRO 50 1-avr.-12 2 226,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 2 118,50 €
Remplacement 7 dents (2 métal + 5 céramique) PRO 50 1-avr.-12 2 072,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 964,50 €
Remplacement 7 dents (3 métal + 4 céramique) PRO 50 1-avr.-12 1 918,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 810,50 €
Remplacement 7 dents (4 métal + 3 céramique) PRO 50 1-avr.-12 1 764,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 656,50 €
Remplacement 7 dents (5 métal + 2 céramique) PRO 50 1-avr.-12 1 610,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 502,50 €
Remplacement 7 dents (6 métal + 1 céramique) PRO 50 1-avr.-12 1 456,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 348,50 €
Remplacement 8 dents (1 métal + 7 céramique) PRO 55 1-avr.-12 2 566,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 2 447,75 €
Remplacement 8 dents (2 métal + 6 céramique) PRO 55 1-avr.-12 2 412,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 2 293,75 €
Remplacement 8 dents (3 métal + 5 céramique) PRO 55 1-avr.-12 2 258,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 2 139,75 €
Remplacement 8 dents (4 métal + 4 céramique) PRO 55 1-avr.-12 2 104,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 985,75 €
Remplacement 8 dents (5 métal + 3 céramique) PRO 55 1-avr.-12 1 950,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 831,75 €
Remplacement 8 dents (6 métal + 2 céramique) PRO 55 1-avr.-12 1 796,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 677,75 €
Remplacement 8 dents (7 métal + 1 céramique) PRO 55 1-avr.-12 1 642,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 523,75 €
2) - Prothèse adjointe
Appareil de 1 à 3 dents Résine PRO 30 1-avr.-12 198,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 133,50 €
Appareil de 4 dents Résine PRO 35 1-avr.-12 350,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 274,75 €
Appareil de 5 dents Résine PRO 40 1-avr.-12 370,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 284,00 €
Appareil de 6 dents Résine PRO 45 1-avr.-12 391,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 294,25 €
Appareil de 7 dents Résine PRO 50 1-avr.-12 434,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 326,50 €
Appareil de 8 dents Résine PRO 55 1-avr.-12 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 331,75 €
Appareil de 9 dents Résine PRO 60 1-avr.-12 465,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 129,00 € 336,00 €
Appareil de 10 dents Résine PRO 65 1-avr.-12 481,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 139,75 € 341,25 €
Appareil de 11 dents Résine PRO 70 1-avr.-12 517,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 150,50 € 366,50 €
Appareil de 12 dents Résine PRO 75 1-avr.-12 533,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 161,25 € 371,75 €
Appareil de 13 dents Résine PRO 80 1-avr.-12 548,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 172,00 € 376,00 €
Appareil de 14 dents Résine PRO 85 1-avr.-12 656,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 182,75 € 473,25 €
-->Prothèse provisoire : prix sécurité sociale en NR
Prothèse provisoire Appareil de 1 à 3 dents NR 1-avr.-12 64,50 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 €
Prothèse provisoire Appareil de 4 dents NR 1-avr.-12 75,25 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 €
Prothèse provisoire Appareil de 5 dents NR 1-avr.-12 86,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 €
Prothèse provisoire Appareil de 6 dents NR 1-avr.-12 96,75 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 €
Prothèse provisoire Appareil de 7 dents NR 1-avr.-12 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 €
Prothèse provisoire Appareil de 8 dents NR 1-avr.-12 118,25 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 €
Prothèse provisoire Appareil de 9 dents NR 1-avr.-12 129,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 129,00 €
Prothèse provisoire Appareil de 10 dents NR 1-avr.-12 139,75 € Décision n° 2013/0001/FIN 139,75 €
Prothèse provisoire Appareil de 11 dents NR 1-avr.-12 150,50 € Décision n° 2013/0001/FIN 150,50 €
Prothèse provisoire Appareil de 12 dents NR 1-avr.-12 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN 161,25 €
Prothèse provisoire Appareil de 13 dents NR 1-avr.-12 172,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 172,00 €
Prothèse provisoire Appareil de 14 dents NR 1-avr.-12 182,75 € Décision n° 2013/0001/FIN 182,75 €
==> spéciale Barre de stabilisation sur implant NR 1-avr.-12 310,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 310,00 € Mise en place de bouton-pression sur implant (par implant)
NR 1-avr.-12 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 52,00 €
Calle de repositionnement NR 1-avr.-12 20,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 20,00 € PEI NR 1-avr.-12 30,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 30,00 €
(Sommaire)
Dernière mise à jour :
LIBELLE Lettre Clé Dernière mise à jour TARIFS en euros (€) Base Valeur
Cotation Valeur Dépasst Valeur Actes
1 - Le Séjour à ajouter au tarif de l'acteBASE DE CALCUL DU SEJOUR Séjour sans régime particulier Séjour avec régime particulier Lettre-clé
Pour chaque séjour ajouter au tarif de l'acte
4-2.3 - IMPLANTOLOGIE STOMATOLOGIE - HOSPITALISATIONS
25
PRESTATIONS Lettre clé SS Dernière mise à jour Tarifs (€) BaseValeur
cotation NGAP
Majoration travaux supp. Valeur actes H.N.
Séjour de base = 350€
Entrée et sortie le même jour = 350€ x 1 jourouA partir d'une nuit = 350€ x Nb nuit(s)
Forfait Journalier = 18€ x Nb joursEntrée et sortie le même jour => pas de forfait journalier.Pour 1 nuit 2 forfaits journaliersPour 2 nuits 3 forfaits journaliers
Régime Particulier = 47€ x Nb jours(chambre à 1 lit)
Soit :
entrée et sortie le même jour
1 nuit+ 2 forfaits journaliers
Total 1 nuit
2 nuits+ 3 forfaits journaliers
Total 2 nuits
= 350 €
= 350 €= 36 €
= 386 €
= 700 €= 54 €
= 754 €
= 350 €= 47 €= 397 €
= 350 €= 36 €= 47 €= 433 €
= 700 €= 54 €= 94 €= 848 €
SEJ
SEJ
SEJ
2 - Les ActesLibellé
Consultation externe de pré-anesthésieActe non PECPrélèvement d'autogreffe osseuse par dédoublement de la voûte du crâneActe non PECPrélèvement d'autogreffe osseuse corticale ou corticospongieuse, ou d'autogreffe périostée à distance du foyer opératoire, sur un site sans changement de positionActe non PECSupplément pour prélèvement peropératoire et pose d'autogreffe osseuse à distance du foyer opératoireActe non PECApposition modelante de l'étage moyen de la face, par abord directActe non PECApposition modelante de la mandibule, par abord intrabuccal ou facialActe non PECComblement préimplantaire sousmuqueux du sinus maxillaireActe non PECOstéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par biomatériauActe non PECOstéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par autogreffe osseuseActe non PECOstéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dentsActe non PECOstéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dentsActe non PECOstéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plusActe non PEC
Pose d'un implant intraosseux intrabuccalActe non PECPose de 2 implants intraosseux intrabuccauxActe non PECPose de 3 implants intraosseux intrabuccauxActe non PECPose de 4 implants intraosseux intrabuccauxActe non PECPose de 5 implants intraosseux intrabuccauxActe non PECPose de 6 implants intraosseux intrabuccauxActe non PECPose de 7 implants intraosseux intrabuccaux ou plusActe non PEC
Implants
Dégagement et activation d'un implant intraosseuxActe non PECDégagement et activation de 2 implants intraosseuxActe non PECDégagement et activation de 3 implants intraosseuxActe non PECDégagement et activation de 4 implants intraosseuxActe non PECDégagement et activation de 5 implants intraosseuxActe non PECDégagement et activation de 6 implants intraosseuxActe non PEC
Dégagement et activation de 7 implants intraosseux ou plusActe non PEC
Tarif selon devis
CHIRURGIE IMPLANTAIRE - Dégagement et activation d'implants
Tarif code CCAM = PAFA010Tarif par assimilation au code LAFA013 + Tarif anesthésie CCAM
Tarif code CCAM = LBLD026Tarif par assimilation au code LALA001 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP042
Soit : Entrée et sortie le même jour+ 1 régime particulierTotal
1 nuit+ 2 forfaits journaliers+ 1 régime particulierTotal 1 nuit
2 nuits+ 3 forfaits journaliers+ 2 régimes particuliersTotal 2 nuits
Tarif code CCAM = LBBA003+ Tarif anesthésie CCAM
Ajouter au tarif du séjour
Tarif code CCAM = HBBA004Tarif par assimilation au code LABA004 + Tarif anesthésie CCAM
Tarif code CCAM = LBLD004Tarif par assimilation au code LALA001 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP042
Tarif code CCAM = LAFA008Tarif par assimilation au code LAGA007 + Tarif anesthésie CCAM
Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025
Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025
Tarif code CCAM = LBLD025Tarif par assimilation au code LALA001 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP042
CHIRURGIE IMPLANTAIRE - Pose d'implantsTarif code CCAM = LBLD015Tarif par assimilation au code LALA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP030Tarif code CCAM = LBLD010Tarif par assimilation au code LALA001 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP042Tarif code CCAM = LBLD013Tarif par assimilation au code LALA001 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP042
CHIRURGIE PREIMPLANTAIRE - Greffes osseuses et Ostéoplastie
Tarif code CCAM = LBLD020Tarif par assimilation au code LALA001 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP042
CS à payer sur venue externe
Tarif code CCAM = HBBA003Tarif par assimilation au code LABA004 + Tarif anesthésie CCAM
Tarif code CCAM = HBBA002Tarif par assimilation au code LABA004 + Tarif anesthésie CCAM
Tarif code CCAM = YYYY188+ Tarif anesthésie CCAM
Tarif code CCAM = LABA004+ Tarif anesthésie CCAM
Tarif code CCAM = HBMA006Tarif par assimilation au code LZGA001 + Tarif anesthésie CCAM
Tarif code CCAM = HBMA003Tarif par assimilation au code LBBA003 + Tarif anesthésie CCAM
Tarif code CCAM = GBBA002Tarif par assimilation au code LABA004 + Tarif anesthésie CCAM
26
(Sommaire)
lien table NABM : http://www.codage.ext.cnamts.fr/codif/nabm/index_presentation.php?p_site=AMELI
(Sommaire)
(Sommaire)
Actes d'exploration ou examens Hors Nomenclature KHN 1-janv-06 1,92 € Décision n° 2013/0001/FIN Assimilation à la NGAP
Actes de biologie hors nomenclature BHN 1-janv-10 0,27 € Décision n° 2013/0001/FIN
Facturation actes de laboratoire pour CDAG fixé par décision de tarification B2 1-oct-06 0,24 € Décision n° 2013/0001/FIN
Actes de biologie effectués pour l'E.F.S.A.L. BTS 1-janv-06 0,21 € Décision n° 2013/0001/FIN
Diagnostics Anténataux (caryotype fœtal)
Techniques avec incubation ANT 1-janv-06 229,50 € Décision n° 2013/0001/FIN Assimilation au B850
Techniques avec culture ANT 1-janv-06 351,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Assimilation au B1300
Relecture de lames :
CS 1-janv-09 23,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
C2 1-janv-11 46,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
C3 1-janv-11 69,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
4-3.4 - ACTES D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES (Sommaire)
Pièces opératoires
A006 - Grand bloc en paraffine 1-janv-12 84,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Examen extemporané
A080 - Dosage par RT-PCR en temps réel, exemple : ganglion sentinelle 1-janv-12 364,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Tissuthèque / TumorothèqueA063 - Echantillonnage de tumeur, organe cible ou de culot de cellules, par tube 1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A066 - Enregistrement et gestion des données dans logiciel tumorothèque, par demande d'examen 1-janv-12 2,80 € Décision n° 2013/0001/FIN
A085 - Sélection et désarchivage de lames techniquées en réponse à une demande d'une autre structure ou institution
1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
CytologieA025 - Coloration complémentaire 1-janv-12 11,20 € Décision n° 2013/0001/FIN
Autres techniquesA014 - Décalcification par bloc 1-janv-12 2,80 € Décision n° 2013/0001/FIN
A015 - Niveaux de coupe faits en 1ère intention, par niveau de coupe 1-janv-12 2,80 € Décision n° 2013/0001/FIN
A016 - Niveaux supplémentaires en 2ème intention, par niveau de coupe 1-janv-12 2,80 € Décision n° 2013/0001/FIN
A018 - Coloration spéciale 1-janv-12 11,20 € Décision n° 2013/0001/FIN
A067 - Enzymologie sur coupe, par lame 1-janv-12 42,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A043 - Inclusion en résine 1-janv-12 39,20 € Décision n° 2013/0001/FIN
A085 - Sélection et désarchivage de lames techniquées en réponse à une demande d'une autre structure ou institution
1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A045 - Bloc de tissu array : par spot 1-janv-12 5,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
Microscopie électronique
A030 - Microscopie électronique, par prélèvement individualisé 1-janv-12 8,40 € Décision n° 2013/0001/FIN
A031 - Microscopie électronique : par bloc en résine (maximum 10) 1-janv-12 14,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A032 - Microscopie électronique : par lame de coupe semi-fine colorée 1-janv-12 11,20 € Décision n° 2013/0001/FIN
A033 - Microscopie électronique : par grille de coupe ultra-fine (maximum 5 par bloc) 1-janv-12 56,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A044 - Morphométrie : par dossier 1-janv-12 84,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Cytométrie en fluxA034 - Cytométrie en flux, par examen 1-janv-12 22,40 € Décision n° 2013/0001/FIN
A035 - Cytométrie en flux, par anticorps 1-janv-12 42,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Techniques préanalytiques pour la pathologie moléculaireN923 - Extraction d'ADN à partir d'un bloc congelé, sélectionné et validé (inclus : étape de sélection + extraction + dosage)
1-janv-12 109,20 € Décision n° 2013/0001/FIN
Immunohistochimie / Immunocytochimie / ImmunofluorescenceA036 - Examen immunohistochimique sur coupe en paraffine ou résine 1-janv-12 56,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
4-3 TARIFS DE BIOLOGIE
LIBELLE Cotation Dernière mise à jour Tarifs (€) Base Observations
Cotation AHC, dernière mise à jour 04/12/2012 applicable au 01/01/2012 (RHN_ACP.V5.0), tarif : 0,28 €
4-3.2 - ACTES DE BIOLOGIE ET D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES HORS NOMENCLATURE
4-3.1 - ACTES NOMENCLATURES OPPOSABLES ASSURANCE MALADIE
4-3.3 - TARIFS LETTRES-CLES
Lien base de montpellier : http://www.chu-montpellier.fr/publication/inter_pub/R300/rubrique.jsp
27
4-3 TARIFS DE BIOLOGIE
LIBELLE Cotation Dernière mise à jour Tarifs (€) Base Observations
NécropsieA011 - Bloc en paraffine autopsie (si patient > 4 jours) 1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A012 - Nécropsie : examen macroscopique et histologique / organe individualisé (si patient > 4 jours) 1-janv-12 33,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
A013 - Nécropsie : dossier imagerie annexé au dossier (si patient > 4 jours) 1-janv-12 42,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A086 - Nécropsie : prélèvement et dissection du bloc viscéral (si patient > 4 jours) 1-janv-12 100,80 € Décision n° 2013/0001/FIN
A087 - Nécropsie : examen macroscopique externe (si patient > 4 jours) 1-janv-12 33,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
Neuropathologie
A047 - Neuropathologie étude macroscopique du cerveau 1-janv-12 33,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
A048 - Neuropathologie : celloidine et grande paraffine (par bloc inclus, coupé, coloré) 1-janv-12 84,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A049 - Neuropathologie : étude des fibres nerveuses dissociées 1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A050 - Neuropathologie : histo enzymologie musculaire par réaction faite 1-janv-12 42,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A073 - Neuropathologie : technique de Koëlle pour plaque motrice 1-janv-12 42,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A074 - Neuropathologie : acte de prélèvement neuro-musculaire, par prélèvement 1-janv-12 67,20 € Décision n° 2013/0001/FIN
A075 - Western blot (WB), diagnostic de myopathie 1-janv-12 364,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A076 - Western blot (WB), prion, 4 régions cérébrales, diagnostic 1-janv-12 448,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A077 - Western blot (WB), prion, 4 régions cérébrales, typage 1-janv-12 560,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Acte de prélèvement de l'encéphaleA091 - Autopsie sujet > 2 ans sans SNC 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
A092 - Autopsie sujet > 2 ans avec encéphale 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
A093 - Autopsie sujet > 2 ans avec encéphale et moëlle épinière 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
FoetopathologieA051 - Fœtus : congélation par tube 1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A052 - Fœtus : dossier d'imagerie annexé au dossier 1-janv-12 42,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A057 - Fœtus : examen radiographique :squelette total, face et profil 1-janv-12 8,96 € Décision n° 2013/0001/FIN
A058 - Fœtus : prélèvement et dissection du bloc viscéral 1-janv-12 100,80 € Décision n° 2013/0001/FIN
A059 - Fœtus : prélèvement et examen macroscopique de l'encéphale 1-janv-12 33,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
Examens particuliersA019 - Demande d'avis 1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
A071 - Compte rendu fiches structuré 1-janv-12 36,40 € Décision n° 2013/0001/FIN
A096 - Examen par télépathologie 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
A097 - Acquisition de lames virtuelle par lame 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
A098 - Télépathologie téléexpertise, seconde lecture réseau Inca 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
A099 - Télépathologie téléexpertise demande d'avis 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
A100 - Télédiagnostic 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
A105 - Demande d'avis en cancérologie 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
28
LIBELLELettre clé
CHU ou CCAM
Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations
(Sommaire)
Rétinographie par stéréophotographie, clichés composés de la périphérie rétinienne ou cliché grand champ supérieur à 60°
BGQP006 Acte 1-janv-06 17,28 € Assimilation cotation NGAP 'K9'
Mesure de l'acuité visuelle, par étude de la sensibilité au contraste BLQP003 Acte 1-janv-06 24,96 € Assimilation cotation NGAP 'K13'
(Sommaire)
PKR (EXIMER) LE1 Séance 1-avr-13 700,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Lasik (FEMTO SECONDE) LE2 Séance 1-avr-13 800,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
(Sommaire)
Tarif journalier chirurgie ambulatoire Journée 1-juin-12 815,00 € Arrêté prefectoral
Forfait journalier d'hospitalisation MCO Journée 1-janv-10 18,00 € Arrêté ministériel
Implants PHAKE Implant 1-avr-13 Facture #REF!
LES ACTES
Chirurgie du cristallin clair 1-avr-13Tarif CODE CCCAM, par assimilation BFGA004 + Anesthésie Décision n° 2013/0001/FIN Frais de séjour en sus
Produit 21 aout 2008 Tarif du marché + 15 % Décision n° 2013/0001/FIN Frais de séjour en sus
Greffe tissulaire de cornée 21 aout 2008Tarif CODE CCAM, par assimilation BDMA008 + tarif anesthesie Décision n° 2013/0001/FIN Frais de séjour en sus
Greffon 21 aout 2008 TARIF EFS = 1200 € TTC Décision n° 2013/0001/FIN Frais de séjour en sus
LE SEJOURPour chaque séjour, ajouter le tarif des actes réalisés
Entrée et sortie le même jour SJ 1-janv-13 350,00€ Décision n° 2013/0001/FIN
1 nuit SJ 1-janv-13 386,00€ Décision n° 2013/0001/FIN
Par nuit supplémentaire SJ 1-janv-13 368,00€ Décision n° 2013/0001/FIN
chambre particulière par nuit SJ 1-janv-13 47,00€ Décision n° 2013/0001/FIN
Devis signé préalablement
4-4.1 - ACTES CCAM NON PRIS EN CHARGE PAR ASSURANCE MALADIE
4-4.2 - ACTES AMBULATOIRES
4-4 TARIFS D'OPHTALMOLOGIE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE
-> IMPLANTS PHAKE
-> AUTRES CHIRURGIE REFRACTIVE
Devis signé préalablement
4-4.3 - HOSPITALISATION
ACTES A VISEE THERAPEUTIQUE, DIAGNOSTIQUE OU PREVENTIVE (NON SOUMIS A TVA)
29
4-5.1 - ACTES AMBULATOIRES DERMATOLOGIE (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations
Consultation de dermatologie esthétique EST Acte 1-janv-05 30,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Ablation de naevus dans un but esthétique EST Séance 1-janv-05 61,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Ablation de tumeurs bénignes cutanées dans un but esthétique EST Séance 1-janv-05 46,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Microscléroses de télangiectasies des membres inférieurs EST Séance 1-janv-05 25,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
soumis à TVA
Peeling TCA – 1 séance EST Séance 1-janv-05 230,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Peeling résorcine – 2 séances EST Séance 1-janv-05 230,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Peeling TCA 15% – 1 séance - Traitements EST Séance 1-janv-05 65,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Peeling TCA 15% – 1 séance - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 15,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Week-end peel - Traitements EST Séance 1-janv-05 150,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Week-end peel - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 70,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Alpha et Béta complex coffret avec neutralisateur et pré peeling à 20% - Traitements EST Séance 1-janv-05 60,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Alpha et Béta complex coffret avec neutralisateur et pré peeling à 20% - Produits pharmaceutiques
PPH Produit 1-janv-05 10,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Néo Strata peeling 20% par peeling - Traitements EST Séance 1-janv-05 40,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Néo Strata peeling 20% par peeling - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 10,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Néo Strata peeling 35% par peeling - Traitements EST Séance 1-janv-05 40,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Néo Strata peeling 35% par peeling - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 10,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Néo Strata peeling 50% par peeling - Traitements EST Séance 1-janv-05 40,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Néo Strata peeling 50% par peeling - Produits pharmaceutiques Produit 1-janv-05 10,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Néo Strata peeling 70% par peeling - Traitements EST Séance 1-janv-05 40,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Néo Strata peeling 70% par peeling - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 10,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Amelan (association 3 produits achetés en même temps) Décision n° 2013/0001/FIN
Amelan (association 3 produits achetés en même temps) - R (masque) - Traitements EST Séance 1-janv-05 80,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Amelan (association 3 produits achetés en même temps) - R (masque) - Produits pharmaceutiques
PPH Produit 1-janv-05 70,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Amelan (association 3 produits achetés en même temps) - M (crème) PPH Séance 1-janv-05 100,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Rides - Traitements EST Séance 1-janv-05 140,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Rides - Produits de comblement PMS Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et
variable en fonction de la dose injectée
Remodelage des lèvres - Traitements EST Séance 1-janv-05 140,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Remodelage des lèvres - Produits de comblement PMS Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et
variable en fonction de la dose injectée
Volumétrie - Traitements EST Séance 1-janv-09 140,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Volumétrie - Produits de comblement PMS Produit 1-janv-09 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et
variable en fonction de la dose injectée
Traitement par laser à colorant pulsé - 1 à 100 impacts EST Séance 1-janv-05 75,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Traitement par laser à colorant pulsé - 101 à 200 impacts EST Séance 1-janv-05 130,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Traitement par laser à colorant pulsé - 201 à 300 impacts EST Séance 1-janv-05 180,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Traitement par laser à colorant pulsé - 301 à 400 impacts EST Séance 1-janv-05 250,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Traitement par laser à colorant pulsé - 401 à 500 impacts EST Séance 1-janv-05 320,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Traitement par laser à colorant pulsé - Plus de 500 impacts EST Séance 1-janv-05 400,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Destruction par laser pigmentaire Nd Yag Q-Switched - 1 à 100 impacts EST Séance 1-janv-09 30,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Destruction par laser pigmentaire Nd Yag Q-Switched - 101 à 250 impacts EST Séance 1-janv-09 50,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Destruction par laser pigmentaire Nd Yag Q-Switched - 251 à 500 impacts EST Séance 1-janv-09 80,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Destruction par laser pigmentaire Nd Yag Q-Switched - 501 à 1000 impacts EST Séance 1-janv-09 130,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Destruction par laser pigmentaire Nd Yag Q-Switched - 1001 à 2000 impacts EST Séance 1-janv-09 200,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Destruction par laser pigmentaire Nd Yag Q-Switched - 2001 à 3000 impacts EST Séance 1-janv-09 300,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Destruction par laser pigmentaire Nd Yag Q-Switched - 3001 à 4000 impacts EST Séance 1-janv-09 400,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Destruction par laser pigmentaire Nd Yag Q-Switched - Plus de 4000 impacts EST Séance 1-janv-09 500,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Laser CO2 resurfacing - 2 localisations (zone péri buccale et péri-orbitaire) EST Séance 1-janv-09 700,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Laser CO2 resurfacing - 1 localisation (zone péri buccale ou péri-orbitaire) EST Séance 1-janv-09 400,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Laser CO2 resurfacing - 1/2 localisation (lèvre supérieure seulement) EST Séance 1-janv-09 250,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
-> Laser FRAXEL Forfait mise à disposition acte
Laser FRAXEL - Visage entier EST Séance 1-sept-07 600,00€ HT 383,00 € 102,00 €
Laser FRAXEL - 2/3 visage EST Séance 1-sept-07 400,00€ HT Laser FRAXEL - 1/2 visage EST Séance 1-sept-07 300,00€ HT Laser FRAXEL - Tour de bouche EST Séance 1-sept-07 100,00€ HT Laser FRAXEL - Lèvre supérieure EST Séance 1-sept-07 50,00€ HT Laser FRAXEL - Paupières inférieures et pattes d'oies EST Séance 1-sept-07 70,00€ HT Laser FRAXEL - Région péri-oculaire et paupières EST Séance 1-sept-07 100,00€ HT Laser FRAXEL - Paupières supérieures EST Séance 1-sept-07 50,00€ HT Laser FRAXEL - Mains (face dorsale des 2 mains et des phalanges proximales) EST Séance 1-sept-07 270,00€ HT Laser FRAXEL - Cou (faces latérales et partie basse de la face antérieure) EST Séance 1-sept-07 370,00€ HT 355,00 € 95,00 €
Laser FRAXEL - Décolleté antérieur EST Séance 1-sept-07 200,00€ HT 167,00 € 45,00 €
Laser FRAXEL - Cicatrices (à l'exception des cicatrices d'acné traitées par surface de visage) < ou égal à 1 cm2
EST Séance 1-sept-07 40,00€ HT
Laser FRAXEL - Cicatrices 1 à 3 cm² EST Séance 1-sept-07 80,00€ HT 50,00 € 50,00 €
Laser FRAXEL - Cicatrices 3 à 6 cm² EST Séance 1-sept-07 100,00€ HT 80,00 € 70,00 €
Laser FRAXEL - Cicatrices 6 à 10 cm² EST Séance 1-sept-07 120,00€ HT 80,00 € 120,00 €
Laser FRAXEL - Cicatrices 10 à 20 cm² EST Séance 1-sept-07 150,00€ HT 80,00 € 170,00 €
Laser FRAXEL - Avant-bras (zones isolées des 2 faces d'extension) EST Séance 1-sept-07 600,00€ HT Laser FRAXEL - Jambes (zones isolées des 2 faces d'extension) EST Séance 1-sept-07 820,00€ HT Laser FRAXEL - Genoux (faces antérieures) EST Séance 1-sept-07 200,00€ HT
-> TRAITEMENTS ESTHETIQUES INJECTIONS DE COMBLEMENT AVEC UN PRODUIT RESORBABLE
-> TRAITEMENTS ESTHETIQUES PAR LASER
4-5 SOINS ESTHETIQUES SOUMIS A TVA
Devis signé préalablement aux soins
-> TRAITEMENTS ESTHETIQUES
soumis à TVA
-> TRAITEMENTS ESTHETIQUES PEELING
30
4-5.1 - ACTES AMBULATOIRES DERMATOLOGIE (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations
4-5 SOINS ESTHETIQUES SOUMIS A TVA
Devis signé préalablement aux soins
Laser FRAXEL - Genoux (faces postérieures) EST Séance 1-sept-07 135,00€ HT
Rides glabellaires - Traitements EST Séance 1-janv-05 140,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Rides glabellaires - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et
variable en fonction de la dose injectée
Rides glabellaires et frontales - Traitements EST Séance 1-janv-05 160,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Rides glabellaires et frontales - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et
variable en fonction de la dose injectée
Rides frontales - Traitements EST Séance 1-janv-05 90,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Rides frontales - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et
variable en fonction de la dose injectée
Rides de la patte d’oie - Traitements EST Séance 1-janv-05 140,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Rides de la patte d’oie - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et
variable en fonction de la dose injectée
Rides glabellaires, frontales et de la patte d’oie - Traitements EST Séance 1-janv-05 180,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Rides glabellaires, frontales et de la patte d’oie - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et
variable en fonction de la dose injectée
Traitement des hypersudations pathologiques - Creux axillaires - Traitements EST Séance 1-janv-05 100,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Traitement des hypersudations pathologiques - Creux axillaires - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et
variable en fonction de la dose injectée
Traitement des hypersudations pathologiques - Main Décision n° 2013/0001/FIN
Traitement des hypersudations pathologiques - Main - Traitements EST Séance 1-janv-05 200,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA
Traitement des hypersudations pathologiques - Main - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et
variable en fonction de la dose injectée
Décision n° 2013/0001/FIN
Toxine botulique Dose 1-janv-05 Prix produit HT Décision n° 2013/0001/FINPaiement en régie (soumis à
TVA)
4-5.2 - HOSPITALISATION (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CHU Tarifs (€) Date d'effet Base
Entrée et sortie le même jour SJT 350,00€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
1 nuit SJT 386,00€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Par nuit supplémentaire SJT 368,00€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
chambre particulière par nuit SJT 47,00€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
LIBELLE Lettre clé CHU Code CCAM à 0 Code CCAM par assimilation Tarifs (€) Date d'effet Base
-> TRAITEMENT DES RIDES ET DU VIEILLISSEMENT CUTANE PAR LASER CO2 RESURFACING Traitement du visage entier(y compris pansements post-opératoires)
RV1/RV2 1 704,00€ HT 1-janv-05 Décision n° 2013/0001/FIN
Traitement des paupières et/ou des lèvres(y compris pansements post-opératoires) 2 localisations RP1/RP2 900,00€ HT 1-janv-05 Décision n° 2013/0001/FIN
1 localisation RL1/RL2 610,00€ HT 1-janv-05 Décision n° 2013/0001/FIN
1/2 localisation (lèvre supérieure uniquement) RLS 220,00€ HT 1-janv-05 Décision n° 2013/0001/FIN
dernière mise à jour : 01/01/2013-> -> LIFTING Lifting temporal bilatéral, par abord direct - acte chirurgien LIT QAMA007 QAMA002 191,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lifting temporal bilatéral, par abord direct - acte d'anesthésie LIT QAMA002 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lifting frontal par abord coronal - acte chirurgien LIT QAMA016 QAMA002 191,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lifting frontal par abord coronal - acte d'anesthésie LIT QAMA002 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Hémilifting facial - acte chirurgien LIT QAMA006 QAMA002 191,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Hémilifting facial - acte d'anesthésie LIT QAMA002 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lifting cervicofacial bilatéral par abord direct - acte chirurgien LIT QAMA010 QAMA002 191,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lifting cervicofacial bilatéral par abord direct - acte d'anesthésie LIT QAMA002 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lifting cervicofacial bilatéral avec platysmaplastie - acte chirurgien LIT QAMA009 QAMA002 191,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lifting cervicofacial bilatéral avec platysmaplastie - acte d'anesthésie LIT QAMA002 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lifting cervical par abord direct - acte chirurgien LIT QAMA011 QAMA002 191,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lifting cervical par abord direct - acte d'anesthésie LIT QAMA002 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
-> -> BLEPHAROPLASTIE Blépharoplastie supérieure bilatérale - acte chirurgien BST BAFA008 188,10€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Blépharoplastie supérieure bilatérale - acte d'anesthésie BST BAFA008 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Blépharoplastie inférieure bilatérale - acte chirurgien BST BAFA011 188,10€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Blépharoplastie inférieure bilatérale - acte d'anesthésie BST BAFA011 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
-> TRAITEMENTS ESTHETIQUES PAR INJECTIONS DE TOXINE BOTULIQUE
-> CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE - LES ACTES
LES ACTES
-> DERMATOLOGIE
LE SEJOUR
31
4-5.1 - ACTES AMBULATOIRES DERMATOLOGIE (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations
4-5 SOINS ESTHETIQUES SOUMIS A TVA
Devis signé préalablement aux soins
Blépharoplasties supérieure et inférieure bilatérales - acte chirurgien BST BAFA009 190,03€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Blépharoplasties supérieure et inférieure bilatérales - acte d'anesthésie BST BAFA009 88,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
-> -> OREILLE DECOLLEE Plastie unilatérale d'oreille décollée, acte chirurgie DET CAMA008 118,59€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie unilatérale d'oreille décollée, acte d'anesthésie DET CAMA008 67,81€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie bilatérale d'oreille décollée, acte chirurgie DET CAMA013 190,01€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie bilatérale d'oreille décollée, acte d'anesthésie DET CAMA013 76,97€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
-> -> PLASTIE ABDOMINALE
Dermolipectomie abdominale en quartier d'orange, acte chirurgie PLT QBFA009 QBFA005 270,09€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Dermolipectomie abdominale en quartier d'orange, acte d'anesthésie PLT QBFA005 148,71€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale sans transposition, acte chirurgie PLT QBFA011 QBFA005 270,09€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale sans transposition, acte d'anesthésie PLT QBFA005 148,71€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale sans transposition + lipo, acte chirurgie PLT QBFA013 QBFA008 290,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale sans transposition + lipo, acte d'anesthésie PLT QBFA008 157,51€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale sans transposition + diastasis, acte chirurgie PLT QBFA006 273,79€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale sans transposition + diastasis, acte d'anesthésie PLT QBFA006 125,98€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale sans transposition + lipo + diastasis, acte chirurgie PLT QBFA010 300,52€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale sans transposition + lipo + diastasis, acte d'anesthésie PLT QBFA010 130,01€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale + transposition, acte chirurgie PLT QBFA005 270,09€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale + transposition, acte d'anesthésie PLT QBFA005 148,71€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale + transposition + lipo, acte chirurgie PLT QBFA008 290,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale + transposition + lipo, acte d'anesthésie PLT QBFA008 157,51€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale + transposition + diastasis, acte chirurgie PLT QBFA001 297,64€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale + transposition + diastasis, acte d'anesthésie PLT QBFA001 159,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale + transposition + lipo + diastasis, acte chirurgie PLT QBFA012 321,91€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Plastie abdominale + transposition + lipo + diastasis, acte d'anesthésie PLT QBFA012 166,67€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Dermolipectomie abdominale totale circulaire, acte chirurgie PLT QBFA003 342,47€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Dermolipectomie abdominale totale circulaire, acte d'anesthésie PLT QBFA003 152,73€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Dermolipectomie des membres, acte chirurgie PLT QZFA014 233,07€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Dermolipectomie des membres, acte d'anesthésie PLT QZFA014 122,07€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
-> -> LIPOASPIRATION
Lipo inframentonnière, acte chirurgie LST QAJB001 QBJB001 149,16€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lipo inframentonnière, acte d'anesthésie LST QBJB001 88,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lipo de l'abdomen, acte chirurgie LST QBJB001 149,16€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lipo de l'abdomen, acte d'anesthésie LST QBJB001 88,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lipo culotte, acte chirurgie LST QDJB001 QBJB001 149,16€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lipo culotte, acte d'anesthésie LST QBJB001 88,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lipo face médiale genou, acte chirurgie LST QDJB002 QBJB001 149,16€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lipo face médiale genou, acte d'anesthésie LST QBJB001 88,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lipo autres, acte chirurgie LST QZJB003 QBJB001 149,16€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Lipo autres, acte d'anesthésie LST QBJB001 88,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
-> -> MASTOPLASTIE
Mastoplexie unilatérale AVEC pose d'implants prothétique, acte chirurgie PMT QEDA001 QEMA003 154,65€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
32
4-5.1 - ACTES AMBULATOIRES DERMATOLOGIE (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations
4-5 SOINS ESTHETIQUES SOUMIS A TVA
Devis signé préalablement aux soins
Mastoplexie unilatérale AVEC pose d'implants prothétique, acte d'anesthésie PMT QEMA003 75,88€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Prothèse PRM Décision n° 2013/0001/FIN
Mastoplexie unilatérale SANS pose d'implant prothétique, acte chirurgie PMT QEDA002 QEMA012 234,17€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Mastoplexie unilatérale SANS pose d'implant prothétique, acte d'anesthésie PMT QEMA012 116,12€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Mastoplexie bilatérale AVEC pose d'implant prothétique, acte chirurgie PMT QEDA003 QEMA004 255,01€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Mastoplexie bilatérale AVEC pose d'implant prothétique, acte d'anesthésie PMT QEMA004 105,57€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Prothese PRM Décision n° 2013/0001/FIN
Mastoplexie bilatérale SANS pose d'implant prothétique, acte chirurgie PMT QEDA004 QEMA013 368,53€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Mastoplexie bilatérale SANS pose d'implant prothétique, acte d'anesthésie PMT QEMA013 149,07€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Réduction unilatérale, acte chirurgie PMT QEMA012 234,17€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Réduction unilatérale, acte d'anesthésie PMT QEMA012 116,12€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Réduction unilatérale + lambeau ou greffe PAM, acte chirurgie PMT QEMA005 319,72€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Réduction unilatérale + lambeau ou greffe PAM, acte d'anesthésie PMT QEMA005 131,96€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Réduction bilatérale, acte chirurgie PMT QEMA013 368,53€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Réduction bilatérale, acte d'anesthésie PMT QEMA013 149,07€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Prothèse unilatérale, acte chirurgie PMT QEMA003 154,65€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Prothèse unilatérale, acte d'anesthésie PMT QEMA003 75,88€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Prothèse PRM Décision n° 2013/0001/FIN
Prothèses bilatérales, acte chirurgie PMT QEMA004 255,01€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Prothèses bilatérales, acte d'anesthésie PMT QEMA004 105,57€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Prothèses PRM Décision n° 2013/0001/FIN
-> -> RHINOPLASTIE Rhinoseptoplastie avec ostéotomie sans autogreffe de cartilage, acte chirurgie RHT GAMA004 251,85€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Rhinoseptoplastie avec ostéotomie sans autogreffe de cartilage, acte d'anesthésie RHT GAMA004 87,60€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Rhinoseptoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasal, acte chirurgie RHT GAMA016 306,83€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Rhinoseptoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasal, acte d'anesthésie RHT GAMA016 119,04€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Rhinoseptoplastie sans ostéotomie sans autogreffe de cartilage, acte chirurgie RHT GAMA001 218,55€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Rhinoseptoplastie sans ostéotomie sans autogreffe de cartilage, acte d'anesthésie RHT GAMA001 77,71€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Rhinoplastie avec ostéotomie sans autogreffe de cartilage, acte de chirurgie RHT GAMA024 237,05€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Rhinoplastie avec ostéotomie sans autogreffe de cartilage, acte d'anesthésie RHT GAMA024 104,50€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
-> -> PHARYNGOPLASTIE
Uvulopharyngoplastie sans laser avec turbinectomie, acte chirurgie PHT HDMA001 HDAA003 208,08€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Uvulopharyngoplastie sans laser avec turbinectomie, acte d'anesthésie PHT HDAA003 151,75€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Uvulopharyngoplastie sans laser avec septoplastie, acte de chirurgie PHT HDMA004 HDAA003 208,08€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Uvulopharyngoplastie sans laser avec septoplastie, acte d'anesthésie PHT HDAA003 151,75€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
-> -> AUTRES PLASTIESExérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm² APT QZFA031 36,87€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN
Directement réglée au praticien(facturation CHU au praticien)
Tarif de la prothèse = tarif du marché (PDMS)
Tarif de la prothèse = tarif du marché (PDMS) Directement réglée au praticien(facturation CHU au praticien)
Directement réglée au praticien(facturation CHU au praticien)
Tarif de la prothèse = tarif du marché (PDMS)
Directement réglée au praticien(facturation CHU au praticien)
Tarif de la prothèse = tarif du marché (PDMS)
33
4-6.1 - UNITE DE MEDECINE LEGALE THANATOLOGIQUE (Sommaire)
1- Honoraires autopsie de cadavre fraisExamen médico légal et description détaillée C 1,5 34,50 € Lettre-clé saisie : CA
Examen radiologique Z 20 26,60 €Autopsie médico légale CS 6 138,00 € Lettre-clé saisie : SCA
Total 1-juil-07 199,10 € TGI
2- Honoraires autopsie de cadavre putréfiéExamen médico légal et description détaillée C 1,5 34,50 € Lettre-clé saisie : CA
Examen radiologique Z 35 46,55 €Autopsie médico légale CS 10 230,00 € Lettre-clé saisie : SCA
Total 1-juil-07 311,05 € TGI
3- Frais de fonctionnement liés aux autopsies MLA Unité 26-avr-07 258,00 € TGI
4- Conservation de corps à but médico légal MLJ Jour 26-avr-07 50,00 € TGI
5- Conservation des scellésGardiennage quotidien (1er mois) scellés conservatoires Jour 1-juin-12 0,30 €Gardiennage quotidien (à partir du 2ème mois) scellés conservatoires Jour 1-juin-12 0,15 €Frais de destruction de dossier par dossier 1-juin-12 2,00 €
6- Scanner sur cadavreScanner corps entier 1-juin-12 304,00 €Scanner tête + cou ou toute autre partie du corps 1-juin-12 250,00 €
7- Foetopathologie :Fœtus :Crémation de corps en cas d'acte d'enfant sans vie suite à demande d'examen de foetopathologie par des établissements extérieurs
INC Crémation 1-mars-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Fœtus : autopsie cadavre nouveau né putréfié 1-juin-12 115,00 €
4-6.2 - UNITE DE MEDECINE LEGALE DU VIVANT (Sommaire)
1- Ivresse Publique Manifeste : Examen médico-légal préalable à la mise en rétention (certificat de non-hospitalisation) IPM Examen 1-janv-06 46,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 100% au particulier
2- CAUVA accueil médico légalKit examens et conservation des prélèvements KIT 1-janv-06 57,00 € TGIAvis d'un psychologue PSY 1-janv-06 150,00 € TGIExpertise psychologique CNPSY5 1-juin-12 185,00 €Expertise médico-psychologique 1-juin-12 80,50 €Evaluation pluridisciplinaire 1-juin-12 143,52 €prise sang / prélèvement / dépistage stupéfiants de 7h à 22h C1,5 1-juin-12 34,50 €prise sang / prélèvement / dépistage stupéfiants de 22h à 7h C1,5 + IN 10,67 1-juin-12 45,17 €prise sang / prélèvement / dépistage stupéfiants dimanche ou férié C1,5 + IDF 7,62 1-juin-12 42,12 €PSA check 1-juin-12 2,00 €Interprétation radio âge osseux 1-juin-12 57,50 €
3- Visites judiciaires (réquisition à personne)
Examen de corps C1,5 1-juil-07 34,50 € TGIVisite garde à vue (GAV) C2,5 1-juil-07 57,50 € TGIVisite interruption de travail (ITT) C3,5 1-juil-07 80,50 € TGIVisite législation sur les stupéfiants (ILS) C2 1-juil-07 46,00 € TGI
4- Activité de conseil et de soins psychologiques (post-immédiat auprès de groupes de professionnels)Tarif forfaitaire Séance 1-mars-12 432,95 € 362 € H.T. par séance
4-6.3 - DEPOSITOIRE (Sommaire)
Conservation de corps en absence d'inhumationpersonnes décédées au CHU (au delà du 3ème jour)
MLS Jour 1-mars-12 16,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Conservation de corps à la demande d'un établissement extérieurpersonnes décédées hors CHU (du 1er au 3ème jour)
Jour 1-avr-13 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Conservation de corps à la demande d'un établissement extérieur personnes décédées hors CHU (au-delà du 3ème jour)
Jour 1-avr-13 16,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
4-6.4 - LABORATOIRE PHARMACOLOGIE - TOXICOLOGIE MEDICO-LEGALE (Sommaire)
1- Accident de la circulationRecherche et dosage de l'alcool (GC-FID) BML B120 1-janv-06 32,40 €Recherche et dosage de l'alcool dans le sang par méthode chimique B50 1-juin-12 13,50 €Recherche et dosage des stupéfiants (GC-MS)Amphétamines, cocaïniques, opiacés, cannabinoïdes
BML B800 1-janv-06 216,00 €
Recherche et dosage de psychotropes (LC-DAD et LC-MS/MS)Benzodiazepines, antidépresseurs, neuroleptiques, barbituriques
BML B900 1-janv-06 243,00 €
Dépistage urinaire immunologique de stupéfiants BML B150 1-janv-06 40,50 €Recherche de psychotropes 1-juin-12 450,00 €Recherche spécifique + dosage (CPG ou HPLC) d'un toxique nommément désigné, après extraction (1,5 h) 1-juin-12 142,50 €
2 - AutopsiesExpertise toxicologique complète : B1500 1-janv-06 405,00 € Benzodiazepines, barbituriques, tricycliques, amphétamines, cocaïniques, opiacés, cannabinoïdes, méthadone, buprénorphine - Recherche et dosage de l'alcool (GC-FID) - Screening GC/MS et LC/DADDosage de l'oxycarbonémie B50 1-janv-06 13,50 €Recherche et dosage de psychotropes (LC-DAD et LC-MS/MS)Benzodiazepines, antidépresseurs, neuroleptiques, barbituriques
B900 1-janv-06 243,00 €
Recherche et dosage des stupéfiants (GC-MS)Amphétamines, cocaïniques, opiacés, cannabinoïdes
B800 1-janv-06 216,00 €
Recherche et dosage de buprénorphine (LC-MS/MS) B120 1-janv-06 25,20 €Recherche et dosage de méthadone (GC-MS) B120 1-janv-06 25,20 €Total BML 1-janv-06 927,90 €
Base Observations
4-6 ACTIVITE MEDICO LEGALE
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à
jour Tarifs (€)
34
Base Observations
4-6 ACTIVITE MEDICO LEGALE
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à
jour Tarifs (€)
Expertise de base en vue de la recherche d'une cause de mort toxique 1-juil-12 1 025,00 €
3- Soumission chimiqueExpertise toxicologique : Dépistage immunologique sang et/ou urines : B1500 1-janv-06 405,00 €Benzodiazepines, barbituriques, tricycliques, amphétamines, cocaïniques,opiacés, cannabinoïdes, méthadone, buprénorphine- Recherche et dosage de l'alcool (GC-FID)- Screening GC/MS et LC/DADRecherche et dosage de psychotropes (LC-DAD et LC-MS/MS)Benzodiazepines, antidépresseurs, neuroleptiques, barbituriques
B900 1-janv-06 243,00 €
Recherche et dosage des stupéfiants (GC-MS)Amphétamines, cocaïniques, opiacés, cannabinoïdes
B800 1-janv-06 216,00 €
Recherche et dosage de GHB (GC-MS) BHN300 1-janv-06 63,00 €Recherche et dosage de LSD (LC-MS/MS) B120 1-janv-06 25,20 €Recherche et dosage de kétamine (GC-MS) BHN300 1-janv-06 63,00 €Total BML 1-janv-06 1 015,20 €Recherche + dosage d'un élément toxique dans les viscères 1-juin-12 59,40 €
4- ExpertiseForfait expertise avec rédaction d'un rapport détaillé heure 1-janv-13 93,00 €
4-6.5 - PRESTATION FOETOPATHOLOGIE (Sommaire)
Coût en personnel soignant 1-mars-12 98,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Coût en consommables 1-mars-12 62,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Total 1-mars-12 160,00 €
1- PlacentaExamen anatomopathologique de pièce d'éxérèse de plusieurs structures anatomiques contigües sans examen des marges ou de recoupe
ZZQP164 1-mars-12 61,60 €
A005 - Bloc en paraffine pièce opératoire, placenta fœtus 3xAHC100 1-mars-12 84,00 €Total 1-mars-12 145,60 €
2- ImagerieA052 - Fœtus : dossier d'imagerie annexé au dossier AHC150 1-mars-12 42,00 €Total 1-mars-12 42,00 €
3- RadiographieA057 - Fœtus : examen radiographique : squelette total, face et profil AHC32 1-mars-12 8,96 €
Supplément pour injection intraveineuse de produit de contraste au cours d'un examen radiographique ou scanographique YYYY467 1-mars-12 9,60 €
Total 1-mars-12 18,56 €
4- FœtusAutopsie médicale d'un fœtus ou d'un nouveau né de moins de 4 jours de vie, avec examen de l'encéphale JQQP003 1-mars-12 61,60 €A058 - Fœtus : prélèvement et dissection du bloc viscéral AHC360 1-mars-12 100,80 €A005 - Bloc en paraffine pièce opératoire, placenta fœtus 9xAHC100 1-mars-12 252,00 €A059 - Fœtus : prélèvement et examen macroscopique de l'encéphale AHC120 1-mars-12 33,60 €A051 - Fœtus : congélation par tube AHC100 1-mars-12 28,00 €A071 - Compte rendu fiches structuré AHC130 1-mars-12 36,40 €Total 1-mars-12 512,40 €
TOTAL PRESTATION FOETOPATHOLOGIE 1 028,56 €
Unité de médecine légale - Dépositoire
Service d'anatomie pathologique - Foetopathologie
35
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations
5.1 - TRANSPORT SMUR (Sommaire)
Transport héliporté entreprises privées TRH Minute 1-mars-13 5,28 € Arrêté prefectoral
Transport héliporté vecteur entreprise privée TRA Transport 1-mars-13 Prix coutant Fact. transporteur
Transport héliporté de la Protection Civile TRC Minute 1-mars-13 5,28 € Arrêté prefectoral
Transport véhicules SMUR TRS 1/2 heure 1-mars-13 376,22 € Arrêté prefectoral
Transport Ambulance régulé par le centre 15 TRM 1/2 heure 1-mars-13 376,22 € Arrêté prefectoral
Forfait intervention non médicalisée sans transport opposable aux tiers ayant refusé le transport et les soins
SOR 61,00 € Convention 14/09/05
5.2 - UNITE MOBILE D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE (Sommaire)
Mission UMAC 1-janv-12 22 000,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
5.3 - GRANDS RASSEMBLEMENTS (Sommaire)
Manifestation publique sans caractère festif 1/2 heure 1-mars-13 63,41 € Arrêté Préfectoral
Manifestation publique à caractère festif Heure 5-mars-12 240,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
5 ACTIVITES DE TRANSPORT
Prestation facturable aux établissements demandeurs
36
LIBELLE Lettre clé AM ou CHU Unité Dernière mise à
jour Tarifs (€) Base Observations
Vente lait maternel LAI Litre 1-déc-01 62,50 € Arrêté ministériel
Forfait collecte du lait maternel Forfait 1-déc-01 32,47 € Arrêté ministériel
Lactarium - Forfait mise à disposition de flacons Forfait 1-janv-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Lactarium - Lait lyophilisé (flacon) 100 g 1-janv-12 133,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Lactarium - Consigne DOM TOM carton 1-janv-12 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Dépôt de garantie métropole carton 1-janv-12 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Lactarium - Flacon à la charge du transporteur (constat de casse) flacon 1-janv-12 2,18 € Décision n° 2013/0001/FIN
Lactarium - Frais d'envoi ELM 1-janv-12 Décision n° 2013/0001/FIN au réel
6 TARIFS DU LACTARIUM
37
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à jour Tarifs (€) Base Observations
Forfait administratif EXP Dossier 1-janv-06 304,90 € Convention
Forfait de pharmacie essais cliniques EXP Dossier 1-janv-06 152,45 € Convention
Facturation hospitalisation CIC (Centre
d'Investigation Clinique) :
Journée (24H) Forfait 1-janv-10 371,96 € Convention
Journée (de 12 à 24H) Forfait 1-janv-10 215,74 € Convention
Journée (de 4 à 12H) Forfait 1-janv-10 143,47 € Convention
1/2 journée (de 2 à 4H) Forfait 1-janv-10 143,47 € Convention
Période < 2H Forfait 1-janv-10 18,07 € Convention
7 RECHERCHE CLINIQUE
38
8.1 - FRAIS D'INSCRIPTION AUX CONCOURS (Sommaire)
Frais de concours FIC Dossier 1-janv-09 80,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Droits d'inscription FIE Dossier 1-sept-12 189,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
8.2 - FRAIS PEDAGOGIQUES (Sommaire)
Droits de scolarité institut des cadres de santé FS0 Année scolaire 1-avr-13 6 362,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Droits de scolarité école d'infirmière de bloc opératoire FS1 Année scolaire 1-janv-12 2 574,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Droits de scolarité école masseur kinésithérapeute FS2 Année scolaire 1-janv-12 854,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Droits de scolarité école de puériculture FS3 Année scolaire 1-janv-12 854,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Droits de scolarité école d'infirmier anesthésiste FS4 Année scolaire 1-janv-12 1 706,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Droits de scolarité école d'ergothérapie FS5 Année scolaire 1-janv-12 944,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Droits de scolarité école de pédicurie podologie FS6 Année scolaire 1-janv-12 854,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Droits de scolarité école d'aide soignant FS7 Année scolaire 1-janv-12 2 574,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Droits de scolarité école d'auxiliaire de puériculture FS8 Année scolaire 1-janv-12 854,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Droits de scolarité école manipulateur radio FS9 Année scolaire 1-janv-12 854,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Frais pédagogiques centre de formation des preparateurs en pharmacie hospitalière F10 Année scolaire 1-janv-12 6 403,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Frais de scolarité IFSI (Institut de Formation en Soins Infirmiers) F11 Année scolaire 1-sept-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
8.3 - COTISATIONS SOCIALES (Sommaire)
Cotisations sociales annuelles COS Année scolaire 2012/2013 207,00 € Hors budget CHUreversement à la S.S.
8.4 - FORMATIONS CATALOGUE CFPPS ET CESU (Sommaire)
Catalogue disponible sur le site du CHU : http://www.chu-bordeaux.fr/Rubrique "Etudiant, emploi et formation / formation continue / CFPPS / les formations du CFPPS"
8.5 - AUTRES FORMATIONS (Sommaire)
Formation réalisée en intra-muros à l'extérieur - animation simple Journée 1-janv-12 1 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Formation réalisée en intra-muros à l'extérieur - co-animation Journée 1-janv-12 1 550,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Formation réalisée en intra-muros CHU - animation simple Journée 1-janv-12 1 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Colloques (sauf cadres, stomathérapeutes, RMEF) Journée 1-janv-12 130,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Colloque RMEF (tarif membres du Réseau Mère Enfant de la Francophonie) Journée 1-juin-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Diner de gala colloques (RMEF…) Journée 1-juin-12 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN
Observations
8 CENTRES DE FORMATIONS
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à jour Tarifs (€) Base
39
9.1 - PERSONNEL NON MEDICAL(coût moyen, charges comprises) (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à
jour Tarifs (€) Base Observations
Adjoint des cadres CN Année 1-janv-12 44 954 € 1 575 h Indice 384+25
Mois 3 746 €Heure 28,54 €
Adjoint administratif 1ère Année 1-janv-12 35 496 € 1 575 h Indice 325
Mois 2 958 €Heure 22,54 €
Adjoint administratif 2ème /standardiste Année 1-janv-12 34 032 € 1 575 h Indice 312
Mois 2 836 €Heure 21,61 €
Assistante médico administrative CN (ex secrétaire médicale) Année 1-janv-12 42 139 € 1 575 h Indice 384
Mois 3 512 €Heure 26,75 €
Attaché administration Année 1-janv-12 54 742 € 1 575 h Indice 496
Mois 4 562 €Heure 34,76 €
PARM Année 1-janv-12 40 675 € 1 547 h Indice 371
Mois 3 390 €Heure 26,29 €
Cadre de santé infirmière Année 1-janv-12 54 853 € 1 575 h Indice 497
Mois 4 571 €Heure 34,83 €
Cadre de santé IADE Année 1-janv-12 59 423 € 1 575 h Indice 497+41
Mois 4 952 €Heure 37,73 €
Cadre de santé IBODE - Puéricultrice Année 1-janv-12 56 971 € 1 575 h Indice 497+19
Mois 4 748 €Heure 36,17 €
Cadre de santé rééducation Année 1-janv-12 56 302 € 1 575 h Indice 497+13
Mois 4 692 €Heure 35,75 €
Cadre de santé médico technique Année 1-janv-12 56 302 € 1 575 h Indice 497+13
Mois 4 692 €Heure 35,75 €
Cadre sage-femme Année 1-janv-12 62 989 € 1 575 h Indice 570
Mois 5 249 €Heure 39,99 €
Cadre supérieur de santé - Infirmier Année 1-janv-12 62 543 € 1 575 h Indice 566
Mois 5 212 €Heure 39,71 €
Cadre supérieur de santé - IADE Année 1-janv-12 67 113 € 1 575 h Indice 566+41
Mois 5 593 €Heure 42,61 €
Cadre supérieur de santé - IBODE - Puéricultrice Année 1-janv-12 64 661 € 1 575 h Indice 566+19
Mois 5 388 €Heure 41,05 €
Cadre supérieur de santé - Rééducation Année 1-janv-12 63 992 € 1 575 h Indice 566+13
Mois 5 333 €Heure 40,63 €
Cadre supérieur de santé - Médico technique Année 1-janv-12 63 992 € 1 575 h Indice 566+13
Mois 5 333 €Heure 40,63 €
IDE CN Cat. B Année 1-janv-12 46 192 € 1 547 h Indice 420
Mois 3 849 €Heure 29,86 €
IDE CN Cat. A Année 1-janv-12 53 624 € 1 547 h Indice 486
Mois 4 469 €Heure 34,66 €
IDE nuit 7ème echelon Année 1-janv-12 56 305 € 1455.5 h Indice 486
Mois 3 615 €Heure 38,68 €
IADE Année 1-janv-12 50 809 € 1 547 h Indice 461
Mois 4 234 €Heure 32,84 €
IBODE Année 1-janv-12 47 206 € 1 547 h Indice 429
Mois 3 934 €Heure 30,51 €
9 MAIN D'OEUVRE
PERSONNEL ADMINISTRATIF
PERSONNEL SOIGNANT
40
9.1 - PERSONNEL NON MEDICAL(coût moyen, charges comprises) (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à
jour Tarifs (€) Base Observations
9 MAIN D'OEUVRE
Puéricultrice CN Année 1-janv-12 47 206 € 1 547 h Indice 429
Mois 3 934 €Heure 30,51 €
Aide soignant CN Année 1-janv-12 35 559 € 1 547 h Indice 325
Mois 2 963 €Heure 22,99 €
Auxiliaire de puériculture CN Année 1-janv-12 35 559 € 1 547 h Indice 325
Mois 2 963 €Heure 22,99 €
ASHQ 2ème Année 1-janv-12 34 032 € 1 547 h Indice 312
Mois 2 836 €Heure 22,00 €
Sage-femme Année 1-janv-12 50 584 € 1 547 h Indice 459
Mois 4 215 €Heure 32,70 €
Psychologue Année 1-janv-12 54 630 € 1 568 h Indice 495
Mois 4 553 €Heure 34,84 €
Assistant socio-éducatif Année 1-janv-12 44 391 € 1 575 h Indice 404
Mois 3 699 €Heure 28,18 €
Cons economie soc familliale Année 1-janv-12 43 603 € 1 575 h Indice 397
Mois 3 634 €Heure 27,68 €
Cadre Socio-Educatif Année 1-janv-12 54 853 € 1 575 h Indice 497
Mois 4 571 €Heure 34,83 €
Diététicienne CN Année 1-janv-12 44 729 € 1 575 h Indice 394+13
Mois 3 727 €Heure 28,40 €
Kinésithérapeute CN Année 1-janv-12 44 729 € 1 547 h Indice 394+13
Mois 3 727 €Heure 28,91 €
Ergothérapeute Année 1-janv-12 44 729 € 1 547 h Indice 394+13
Mois 3 727 €Heure 28,91 €
Orthophoniste Année 1-janv-12 44 729 € 1 575 h Indice 394+13
Mois 3 727 €Heure 28,40 €
Educateur Jeunes enfants Année 1-janv-12 43 603 € 1 547 h Indice 397
Mois 3 634 €Heure 28,19 €
Educateur Spécialisé Année 1-janv-12 44 391 € 1 575 h Indice 404
Mois 3 699 €Heure 28,18 €
Technicien de laboratoire CN Année 1-janv-12 44 729 € 1 547 h Indice 394+13
Mois 3 727 €Heure 28,91 €
Manipulateur CN Année 1-janv-12 44 729 € 1 547 h Indice 394+13
Mois 3 727 €Heure 28,91 €
Préparateur en Pharmacie CN Année 1-janv-12 44 729 € 1 575 h Indice 394+13
Mois 3 727 €Heure 28,40 €
Aide de pharmacie/laboratoire Année 1-janv-12 34 032 € 1 547 h Indice 312
Mois 2 836 €Heure 22,00 €
Ingénieur hospitalier Année 1-janv-12 70 795 € 1 575 h Indice 496
Mois 5 900 €Heure 44,95 €
Année 1-janv-12 59 690 € 1 575 h Indice 405+25
Mois 4 974 €Heure 37,90 €
Année 1-janv-12 58 276 € 1 575 h Indice 405+15
+25 : encadrement de 2 secteurs spécialisés
PERSONNEL REEDUCATION
Technicien Supérieur Hospitalier 2ème classe
PERSONNEL MEDICO-TECHNIQUE
PERSONNEL EDUCATIF
PERSONNEL TECHNIQUE & OUVRIER
41
9.1 - PERSONNEL NON MEDICAL(coût moyen, charges comprises) (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à
jour Tarifs (€) Base Observations
9 MAIN D'OEUVRE
Mois 4 856 €Heure 37,00 €
Année 1-janv-12 69 012 € 1 575 h Indice 471+25
Mois 5 751 €Heure 43,82 €
Année 1-janv-12 67 606 € 1 575 h Indice 471+15
Mois 5 634 €Heure 42,92 €
Année 1-janv-12 47 318 € 1 575 h Indice 405+25
Mois 3 943 €Heure 30,04 €
Année 1-janv-12 46 192 € 1 575 h Indice 405+15
Mois 3 849 €Heure 29,33 €
Technicien hospitalier (ancien agent chef 2ème classe) Année 1-janv-12 42 139 € 1 575 h Indice 384
Mois 3 512 €Heure 26,75 €
Agent de maîtrise (fonction Chef de garage) Année 1-janv-12 36 960 € 1 575 h Indice 338
Mois 3 080 €Heure 23,47 €
Agent de maîtrise ppal (fonction Contremaître principal) Année 1-janv-12 43 040 € 1 575 h Indice 377+15
Mois 3 587 €Heure 27,33 €
Agent de maîtrise (fonction Contremaître) Année 1-janv-12 38 649 € 1 575 h Indice 338+15
Mois 3 221 €Heure 24,54 €
Dessinateur Année 1-janv-12 35 496 € 1 575 h Indice 325
Mois 2 958 €Heure 22,54 €
Maitre Ouvrier Année 1-janv-12 36 960 € 1 575 h Indice 338
Mois 3 080 €Heure 23,47 €
Ouvrier Professionnel Qualifié Année 1-janv-12 35 496 € 1 575 h Indice 325
Mois 2 958 €Heure 22,54 €
Agent Entretien Qualifié Année 1-janv-12 34 032 € 1 575 h Indice 312
Mois 2 836 €Heure 21,61 €
Conducteur ambulancier 2ème Année 1-janv-12 35 496 € 1 547 h Indice 325
Mois 2 958 €Heure 22,95 €
Technicien de Recherche Clinique - grille de technicien en organisation Année 1-janv-12 36 372 € 1 575 h Indice 386
niveau minimum de rémunération - 1er échelon IM 301 Mois 3 031 €Heure 23,09 €
Attaché de Recherche Clinique junior ou Gestionnaire de données cliniques - Année 1-janv-12 44 724 € 1 575 h Indice 467
grille de technicien supérieur en organisation Mois 3 727 €niveau minimum de rémunération - 3ème échelon IM 368 Heure 28,40 €
Attaché de Recherche Clinique sénior - grille technicien sup. en organisation Année 1-janv-12 47 016 € 1 575 h Indice 494
niveau minimum de rémunération - 5ème échelon IM 413 Mois 3 918 €Heure 29,85 €
Bio-expert - grille d'ingénieur en organisation Année 1-janv-12 61 332 € 1 575 h Indice 646
niveau minimum de rémunération - 3ème échelon IM 532 Mois 5 111 €Heure 38,94 €
Bio-statisticien ou bio-informaticien ou coordinateur d'études cliniques ou responsable d'études cliniques - grille d'ingénieur en organisation
Année 1-janv-12 57 612 € 1 575 h Indice 607
niveau minimum de rémunération - 1er échelon IM 464 Mois 4 801 €Heure 36,58 €
Chef de projet Année 1-janv-12 73 236 € 1 575 h Indice 771
niveau minimum de rémunération - 1er échelon IM 582 Mois 6 103 €Heure 46,50 €
Technicien en organisation Année 1-janv-12 34 884 € 1 575 h Indice 386
Mois 2 907 €Heure 22,15 €
Technicien Supérieur Hospitalier 1ère classe
Technicien supérieur hospitalier 2ème classe (ancien agent chef 1ère classe)
+15 : encadrement d'au moins 5 personnes
+15 : encadrement d'au moins 5 personnes
+25 : encadrement de 2 secteurs spécialisés
Technicien Supérieur Hospitalier 2ème classe
PERSONNEL INFORMATIQUE contractuel à l'indice de milieu de carrière
PERSONNEL DE RECHERCHE CLINIQUE contractuel avec part perte d'emploi
PERSONNEL INFORMATIQUE
+15 : encadrement d'au moins 5 personnes
+25 : encadrement de 2 secteurs spécialisés
42
9.1 - PERSONNEL NON MEDICAL(coût moyen, charges comprises) (Sommaire)
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à
jour Tarifs (€) Base Observations
9 MAIN D'OEUVRE
Technicien supérieur en organisation Année 1-janv-12 42 924 € 1 575 h Indice 467
Mois 3 577 €Heure 27,25 €
Ingénieur en organisation Année 1-janv-12 55 276 € 1 575 h Indice 607
Mois 4 606 €Heure 35,10 €
Chef de projet Année 1-janv-12 70 270 € 1 575 h Indice 771
Mois 5 856 €Heure 44,62 €
9.2 - PERSONNEL MEDICAL (Sommaire)
TARIF ANNUEL TARIF MENSUEL
Cout d'un praticien hospitalier PU-PH Année 58 900,00 € 4 908,00 €
Cout d'un praticien hospitalier MCU-PH Temps Plein Année 53 710,00 € 4 476,00 €
Cout d'un praticien hospitalier MCU-PH Temps Partiel Année 21 490,00 € 1 791,00 €
Cout d'un praticien hospitalier PHU Année 52 310,00 € 4 359,00 €
Cout d'un praticien hospitalier CCA-AHU Année 42 500,00 € 3 542,00 €
Cout d'un praticien hospitalier AHU Odontologie Année 34 250,00 € 2 854,00 €
Cout d'un praticien hospitalier AHU Odontologie Temps Partiel Année 17 000,00 € 1 417,00 €
Cout d'un praticien hospitalier Temps plein Année 104 230,00 € 8 686,00 €
Cout d'un praticien hospitalier Temps partiel Année 54 710,00 € 4 559,00 €
Cout d'un praticien hospitalier contractuel Temps plein Année 75 210,00 € 6 268,00 €
Cout d'un praticien hospitalier contractuel Temps partiel Année 41 530,00 € 3 461,00 €
Cout d'un praticien Adjoint contractuel Temps plein Année 54 880,00 € 4 573,00 €
Cout d'un Assistant temps plein Généraliste Année 44 300,00 € 3 692,00 €
Cout d'un Assistant temps plein Spécialiste Année 49 980,00 € 4 165,00 €
Cout d'un Interne Année 33 700,00 € 2 808,00 €
Cout d'un Interne de médecine générale et Résidents Année 32 260,00 € 2 688,00 €
Cout d'un F.F.I. Année 27 380,00 € 2 282,00 €
Vacations de médecins attachés(valeur d'une 1/2 journée hebdomadaire sur l'année)
vacation 6 622,00 € 552,00 €
Gardes effectuées par les mono-appartenants (Praticiens hospitaliers, praticiens temps partiel, assistants des hôpitaux, praticiens contractuels, praticiens adjoints contractuels, praticiens attachés dans le cadre des obligations de service hebdomadaires)
Garde 253,76 €
Gardes effectuées par les mono-appartenants (Praticiens hospitaliers, praticiens temps partiel, assistants des hôpitaux, praticiens contractuels, praticiens adjoints contractuels, praticiens attachés au-delà des obligations de service hebdomadaires)
Garde 454,50 €
Gardes effectuées par les personnels enseignants et hospitaliers au-delà des obligations de service Garde 454,50 €
Indemnités de déplacement pour transport de greffes 100,52 €
43
10.1 - PRESTATIONS DE SERVICE (Sommaire)
TTCPhotocopies N.B de 1 à 10 000 la page 1-mars-12 0,05 € Décision n° 2013/0001/FIN
Photocopie couleur (recto) la page 1-mars-12 0,30 € Décision n° 2013/0001/FIN
Photocopie couleur (recto/verso) la feuille 1-mars-12 0,60 € Décision n° 2013/0001/FIN
Couvertures de document Unité 1-mars-12 0,82 € Décision n° 2013/0001/FIN
Plastification de document la feuille 1-mars-12 0,50 € Décision n° 2013/0001/FIN
Feuille autocopiante A4 la feuille 1-mars-12 0,03 € Décision n° 2013/0001/FIN
Feuille autocopiante A3 la feuille 1-mars-12 0,04 € Décision n° 2013/0001/FIN
Infogérance PH7 Dossieragent / mois
1-janv-13 3,26 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,72 €
Infogérance Cpage / RH PH7 Dossieragent / mois
1-janv-13 4,89 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 4,09 €
Infogérance Cash Dossiers pondérés 1-janv-13 2,94 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,46 €
Hébergement du site internet Budget mensuel 1-janv-13 128,03 € Décision n° 2013/0001/FINHors frais de déplacementTarif H.T. 107,04 €
Technicien Journée 1-janv-13 433,43 € Décision n° 2013/0001/FINHors frais de déplacementTarif H.T. 362,40 €
Ingénieur ou analyste Journée 1-janv-13 515,97 € Décision n° 2013/0001/FINHors frais de déplacementTarif H.T. 431,41 €
Responsable projet ou consultant Journée 1-janv-13 721,69 € Décision n° 2013/0001/FINHors frais de déplacementTarif H.T. 603,42 €
Visite médicale Université Bordeaux 2, 3 et 4 MTU Dossier 1-janv-08 75,00 € Convention Avenant 4 du 18/03/05
Visite médicale INSERM, agence biomédecine MTI Dossier 1-janv-08 50,00 € Convention
Visite médicale DRASS, ARH MTX Dossier 1-janv-08 45,73 € Convention
Forfait dossier CRAMA FRD Dossier 1-janv-08 58,00 € Convention
10.2 - TRANSMISSION DE DOSSIERS MEDICAUX (Sommaire)
Prix de l'extraction d'un dossier médical Dossier 1-mars-12 5,21 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 5 clichés CDM Copie 1-mars-12 17,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 10 clichés CDM Copie 1-mars-12 21,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 35 clichés CDM Copie 1-mars-12 41,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 50 clichés CDM Copie 1-mars-12 51,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition > 50 clichés au-delà de 5 kg CDM Copie 1-mars-12 92,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition sans cliché. CDM Copie 1-mars-12 14,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 5 clichés CDM Copie 1-mars-12 19,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 10 clichés CDM Copie 1-mars-12 23,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 35 clichés CDM Copie 1-mars-12 43,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 50 clichés CDM Copie 1-mars-12 53,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition > 50 clichés au-delà de 5 kg CDM Copie 1-mars-12 94,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition sans cliché. CDM Copie 1-mars-12 22,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 5 clichés CDM Copie 1-mars-12 27,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 10 clichés CDM Copie 1-mars-12 32,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 35 clichés CDM Copie 1-mars-12 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 50 clichés CDM Copie 1-mars-12 60,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition > 50 clichés au-delà de 5 kg CDM Copie 1-mars-12 101,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition sans cliché. CDM Copie 1-mars-12 32,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 5 clichés CDM Copie 1-mars-12 37,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 10 clichés CDM Copie 1-mars-12 41,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 35 clichés CDM Copie 1-mars-12 59,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 50 clichés CDM Copie 1-mars-12 70,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition > 50 clichés au-delà de 5 kg CDM Copie 1-mars-12 111,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
10 PRESTATIONS DE SERVICES ET LOGISTIQUES
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à
jour
GRH
PRESTATIONS D'IMPRIMERIE ET D'EDITION
PRESTATIONS INFORMATIQUES
Tarifs (€) Base Observations
Frais postaux de dossiers ≤ à 100 copies
Frais postaux de dossiers ≤ à 50 copies
Frais postaux de dossiers ≤ à 10 copies
GMF
Frais postaux de dossiers sans copies papier
RESEAU
MEDECINE PREVENTIVE PATHOLOGIES PROFESSIONNELLES
44
10 PRESTATIONS DE SERVICES ET LOGISTIQUES
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à
jour Tarifs (€) Base Observations
Tarif d'expédition sans cliché. CDM Copie 1-mars-12 108,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 5 clichés CDM Copie 1-mars-12 112,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 10 clichés CDM Copie 1-mars-12 115,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 35 clichés CDM Copie 1-mars-12 138,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 50 clichés CDM Copie 1-mars-12 149,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition > 50 clichés au-delà de 5 kg CDM Copie 1-mars-12 185,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition sans cliché. CDM Copie 1-mars-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 5 clichés CDM Copie 1-mars-12 154,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 10 clichés CDM Copie 1-mars-12 157,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 35 clichés CDM Copie 1-mars-12 175,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition ≤ 50 clichés CDM Copie 1-mars-12 186,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif d'expédition > 50 clichés au-delà de 5 kg CDM Copie 1-mars-12 221,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
Tarif du CD Rom CDM CD Rom 1-mars-12 2,81 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM
A ajouter à chaque fois qu'un CD sera joint à la copie du dossier médical. Lorsque le CD est expédié ajouter les frais d'expédition.
Contre type scanner et IRM Unité 1-mars-12 11,63 € Décision n° 2013/0001/FIN Pour promoteur essais clinique
10.3 - DIVERSES FACTURATIONS (Sommaire)
Frais de déplacement (indemnité basée sur le barême kilométrique du ministère des finances publiques 6 CV)
km 1-janv-13 0,561 € Décision n° 2013/0001/FIN barême ministère des finances
Frais d'envoi (médicaments, nutriments etc) jusqu'à 5kg FEM Envoi 1-sept-12 15,00 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM
Frais d'envoi (médicaments, nutriments etc) colis entre 5 et 15 kg FEM Envoi 1-sept-12 21,00 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM
Frais d'envoi nutriments par transporteur FEM Envoi 1-janv-13 au réel Décision n° 2013/0001/FIN
Carte self (blanche) PCM Unité 1-sept-12 8,50 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM
Carte self et parking (bleue) PCM Unité 1-sept-12 17,00 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM
Tenue étudiant en cas de non-restitution Tenue 1-mars-12 16,80 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisé ONDAM
Vente de ferraille kg 1-mars-12 26,50 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM
Vente de linge blanc réformé kg 1-mars-12 0,34 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM
Vente de linge bleu réformé kg 1-mars-12 0,07 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM
Vente de clichés radio à visée de destruction kg 1-mars-12 0,80 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM
Produit argentifère kg 1-mars-12 62,00 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM
Adhésion à un groupement de commande Adhésion 1-mars-12 570,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisé ONDAM
Frais postaux de dossiers > à 500 copies
Frais postaux de dossiers ≤ à 500 copies
45
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à jour Tarifs (€) Base Observations
11.1 - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX (Sommaire)
Indemnité d'occupation de locaux à usage de bureaux par m² Année par m² 1-janv-12 175,25 € Selon convention Revalorisée ONDAM
Indemnité d'occupation de locaux à usage de laboratoires (L1) par m² Année par m² 1-janv-12 187,01 € Selon convention Revalorisée ONDAM
Indemnité d'occupation de locaux à usage de laboratoires (L2) par m² Année par m² 1-janv-12 1 020,65 € Selon convention Revalorisée ONDAM
Location journalière de studios et chambres pour 1 personne Nuit 1-mars-12 16,20 € Décision n° 2013/0002/FIN Revalorisée ONDAM
Majoration pour 2e nuit Nuit 1-mars-12 6,60 € Décision n° 2013/0002/FIN Revalorisée ONDAM
Location hebdomadaire de studios et chambres pour 1 personne Semaine 1-mars-12 45,10 € Décision n° 2013/0002/FIN Revalorisée ONDAM
Location mensuelle de studios et chambres pour 1 personne Mois 1-mars-12 126,20 € Décision n° 2013/0002/FIN Revalorisée ONDAM
11.2 - DOMICILIATION DES ASSOCIATIONS (Sommaire)
Forfait Domiciliation seule Année 1-mars-12 600,00 € Décision n° 2013/0002/FIN
Forfait Domiciliation + fournitures Année 1-mars-12 935,00 € Décision n° 2013/0002/FINRevalorisé ONDAM à partir de
2010
(Sommaire)
Décision n° 2013/0002/FIN
LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à jour Tarifs (€) Base Observations
Locations d'amphithéâtres et salles de travail
1- Le tarif journalier est fractionnable par demi-journée2- L'utilisation des salles et amphithéâtres au-delà de 17 heures est facturable au titre d'une demi-journée
Tarifs journaliers en semaine
Amphithéâtre 200 places
Tarif journée Journée 1-mars-12 700,00 € Décision 2012-991 revalorisée ONDAM Tarif H.T. 585,29 €
Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 400,00 € Décision 2012-991 revalorisée ONDAM Tarif H.T. 334,45 €
Forfait projectionniste Forfait 1-mars-12 170,00 € Décision 2012-991 revalorisée ONDAM Tarif H.T. 142,15 €
Amphithéâtre 300 placesTarif journée Journée 1-mars-12 900,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 752,51 €Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 600,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 501,68 €Forfait projectionniste Forfait 1-mars-12 170,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 142,15 €
Salles de travail
Jusqu'à 50 placesTarif journée Journée 1-mars-12 150,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 125,42 €Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 90,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 75,26 €
De 50 à 80 placesTarif journée Journée 1-mars-12 250,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 209,04 €Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 150,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 125,42 €
200 placesTarif journée Journée 1-mars-12 600,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 501,68 €Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 350,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 292,65 €
Tarifs journaliers Week-end
Amphithéâtre 200 placesTarif journée Journée 1-mars-12 900,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 752,51 €Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 500,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 418,07 €Forfait projectionniste Forfait 1-mars-12 170,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 142,15 €
Amphithéâtre 300 placesTarif journée Journée 1-mars-12 1 300,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 1086,96 €Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 800,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 668,9 €Forfait projectionniste 1-mars-12 170,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 142,15 €
décision DE-DAF-001Forfait d'emplacement d'exposition hors réservation de salle ou d'amphithéâtre
Par exposant 1-mars-12 350,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 292,65 €
Location du GRAND HALL
Pour toute la durée de la manifestation avec prêt de tables et chaises170 m² 1-mars-12 2 000,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 1672,25 €340 m² 1-mars-12 3 000,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 2508,37 €510 m² 1-mars-12 4 000,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 3344,49 €680 m² 1-mars-12 5 000,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 4180,61 €
11 LOCATIONS IMMOBILIERES
11.3 - LOCATIONS DE SALLES
46
12.1 - PRESTATIONS AUX ACCOMPAGNANTS (Sommaire)
Repas accompagnant Repas 1-juil-12 9,60 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 8,97 €
Petit déjeuner accompagnant Petit déj. 1-juil-12 2,15 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,01 €
Nuit accompagnant Nuit 1-juil-12 7,40 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 6,92 €
12.2 - RESTAURATION DU PERSONNEL (Sommaire)
Repas complet Repas 1-févr-12 4,62 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 4,32 €
Repas froid hors self Repas 1-févr-12 3,22 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 3,01 €
Plat du jour Unité 1-févr-12 2,48 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,32 €
Hors d'œuvre Unité 1-févr-12 0,77 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,72 €
Assiette crudités et charcuterie Unité 1-févr-12 2,48 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,32 €
Salade Unité 1-févr-12 0,30 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,28 €. Gratuite dans repas complet, avec viande ou poisson
Légume Unité 1-févr-12 0,82 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,77 €
Viande ou poisson Unité 1-févr-12 1,70 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 1,59 €
Grillade, roti de bœuf Unité 1-févr-12 2,43 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,28 €
Dessert (fruit, produit lacté, fromage) Unité 1-févr-12 0,30 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,28 €
Boisson Unité 1-févr-12 0,40 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,38 €
Café Unité 1-févr-12 0,40 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,38 €
Patisserie Unité 1-févr-12 0,56 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,53 €
Pain Unité 1-févr-12 0,10 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,09 €
Décision n° 2013/0001/FIN
Association des internes : repas complet Unité 1-juil-12 4,55 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 4,25 €
Association des internes : repas interne hors CHU Unité 1-juil-12 4,55 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 4,25 €
Association des internes : repas visiteurs et invité Unité 1-juil-12 9,60 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 8,97 €
12.3 - PERSONNES EXTERIEURES AU CHU (Sommaire)
Repas pris au self par des personnes exterieures au CHU autres qu'accompagnants, formateurs et congressistes
Repas 1-juil-12 9,60 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 8,97 €
Repas amélioré pris au self par des personnes extérieures au CHU en congrés ou en formation
Repas 1-juil-12 20,46 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 19,13 €
Repas de réception (vin non compris) Repas 1-juil-12 31,20 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 29,15 €
Café + jus de fruit (par personne) Pers. 1-juil-12 2,30 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,14 €
Dernière mise à jour Tarifs (€) Base Observations
12 PRESTATIONS DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE
LIBELLE Lettre clé NGAP Unité
47
LIBELLE Unité Dernière mise à jour Taux Observations
Taux ONDAM % 1-janv-13 2,7% Loi FSS n° 2012-1404 du 17/12/2012
Taux INSEE
TAUX D'ACTUALISATION
http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/bsweb/
48