COUPE DE FRANCE FFSA RENAULT CLIO CUP .RENAULT CLIO CUP 2018 répond globalement à celle utilisée

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  • Rglement Sportif COUPE DE FRANCE FFSA RENAULT CLIO CUP 2018 19/02/2018 1

    COUPE DE FRANCE FFSA RENAULT CLIO CUP 2018

    REGLEMENT SPORTIF La numrotation des articles du prsent Rglement Sportif de la COUPE DE FRANCE FFSA RENAULT CLIO CUP 2018 rpond globalement celle utilise dans le Rglement Standard des Circuits asphalte FFSA 2018.

    SOMMAIRE ARTICLE 1 ORGANISATION

    1.1 - Organisateurs et permis d'organisation 1.2 - Rglements applicables 1.3 - Calendrier 2018 ARTICLE 3 - CONCURRENTS ET PILOTES

    3.1 - Licences 3.2 - Pilotes non admis 3.3 - Pilotes invits 3.4 - Inscription la COUPE DE FRANCE FFSA RENAULT CLIO CUP 2018 3.5 Engagements aux preuves 3.6 Equipage 3.7 Diffusion des Informations 3.8 Forfait ARTICLE 4 - VEHICULES ET EQUIPEMENTS

    4.1 - Vhicules admis 4.2 - Carburant Equipements 4.3 - Pneumatiques: 4.4 Pices de rechange, et lubrifiants 4.5 Transpondeur 4.6 Camra 4.7 - Numros de course 4.8 Noms des pilotes 4.9 Identification des voitures de la mme quipe ARTICLE 5 - PUBLICITE

    5.1 - Publicit sur les voitures 5.2 - Publicit sur les combinaisons des pilotes 5.3 Publicit sur les podiums 5.4 - Publicit sur les camions d'assistance 5.5 Droit d'exploitation

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    ARTICLE 7 - DEROULEMENT DES EPREUVES

    7.1 Dfinitions 7.2 Rglementation des essais privs et des entranements 7.3 Vrifications 7.4 Essais qualificatifs 7.5 Briefings 7.6 Course 7.7 Parc Ferm 7.8 Crmonie de podium ARTICLE 8 PENALITES

    8.1 Gnralits 8.2 Disqualifications 8.3 Sanctions disciplinaires 8.4 Pnalits financires ARTICLE 9 CLASSEMENTS

    9.1 - Attribution des points 9.2 - Classement gnral final 9.3 Classement RENAULT CLIO JUNIORS CUP 2018 9.4 Classement RENAULT CLIO GENTLEMEN CUP 2018 9.5 - Classement Equipes ARTICLE 10 PRIMES ET PRIX

    10.1 Gnralits primes de course 10.2 - Primes de dpart 10.3 - Primes de course 10.4 - Prix distribus en fonction du classement mi-saison de la COUPE DE FRANCE FFSA RENAULT CLIO CUP 2018 10.5 - Prix distribus en fonction du classement de la COUPE DE FRANCE FFSA RENAULT CLIO CUP 2018 10.6 - Prix distribus aux pilotes des classements Juniors et Gentlemen 2018

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    COUPE DE FRANCE FFSA RENAULT CLIO CUP 2018

    REGLEMENT SPORTIF

    ARTICLE 1 ORGANISATION

    1.1 Organisateurs et permis d'organisation La COUPE DE FRANCE FFSA RENAULT CLIO CUP 2018 (ci-aprs dsigne la Coupe), est organise par RENAULT SPORT RACING, sous la tutelle de la Fdration Franaise du Sport Automobile qui a dlivr le permis dorganisation C34 en date du 12 Janvier 2018. Le comit dorganisation de la Coupe est investi de tous les pouvoirs pour lorganisation matrielle de la srie et il est compos des membres suivants : Prsident : Jean-Pascal DAUCE Membres disposant du droit de vote : Sandra MICMANDE, Tarik AIT-SAID, Christophe CHAPELAIN RENAULT SPORT RACING se rserve le droit de modifier la composition des membres du comit dorganisation tout moment. 1.2 Rglements applicables

    Le prsent rglement sapplique du 1er Janvier 2018 jusqu la dernire preuve de la COUPE DE FRANCE FFSA RENAULT CLIO CUP 2018. Tous les points non prvus aux rglements sportifs et techniques relvent :

    - Des additifs, annexes, bulletins sportifs et techniques RENAULT SPORT RACING 2018 - Des notes techniques RENAULT SPORT RACING 2018 - Des prescriptions gnrales F.F.S.A., - Du rglement standard des circuits "asphalte" - Du rglement particulier de lpreuve concerne - Du Code Sportif International et de ses annexes,

    Tout pilote ou concurrent participant la Coupe est rput connatre l'ensemble des rglements prcits. Il sengage respecter cet ensemble de textes, dans la forme comme dans l'esprit. Toute modification du prsent rglement devra avoir reu laccord de la F.F.S.A. avant diffusion sous forme dadditif dat et numrot.

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    Toute situation non prvue dans ces rglements, ainsi que toute contestation pouvant survenir quant leur interprtation, seront juges par le Collge des Commissaires Sportifs dsign lors de chaque Epreuve. 1.3 Calendrier 2018

    31/03-02/04/2018

    Nogaro (F) Coupes de Pques

    12-14/05/2018

    Pau (F) GP Pau

    15-17/06/2018

    Valencia (E)

    13-15/07/ 2018

    Dijon (F) GT4 European Series

    07-09/09/2018

    Magny-Cours GT4 European Series

    03-04/11/2018

    Paul Ricard Finale Internationale Renault Clio Cup

    La F.F.S.A. et RENAULT SPORT RACING se rservent le droit de modifier ce calendrier. Si une ou plusieurs Epreuves inscrites au calendrier n'taient pas organises, RENAULT SPORT RACING tudiera une ventuelle solution de remplacement en collaboration avec la FFSA. Si le Calendrier est amput dune preuve car la FFSA et RENAULT SPORT RACING ne peuvent remplacer une Epreuve annule, cela ne donnera lieu aucun ddommagement ni paiement daucune contrepartie autre que le remboursement au Concurrent des sommes dj verses pour lpreuve concerne. Toutes les preuves comportent au moins deux courses.

    ARTICLE 3 - CONCURRENTS ET PILOTES

    3.1 Licences Toutes les preuves de la Coupe sont inscrites en catgorie CPEA (Comptition Participation Etrangre Autorise). Licences F.F.S.A. La Coupe est ouverte tout pilote titulaire d'une licence FFSA nationale ou internationale en cours de validit. Licences nationales dlivres par une Association Sportive Nationale de l'Union Europenne ou l'ASN d'un pays assimil :

    - Les concurrents et les pilotes qui dsirent prendre part la Coupe ne pourront le faire qu'avec l'autorisation pralable de leur ASN. Si les pilotes trangers ont le statut de pilote professionnel reconnu par leur ASN : ils peuvent participer aux preuves de la Coupe, en marquant des points et en percevant des primes. Dans ce cas, le pilote professionnel devra apporter l'organisateur l'attestation de son A.S.N. certifiant de son statut professionnel tel que dcrit l'article 21 du Code Sportif International. Dans ce cadre, on entend par concurrent ou conducteur professionnel celui qui dclare aux autorits fiscales comptentes les revenus perus sous forme de salaire ou de sponsoring

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    en participant des preuves de sport automobile et qui fournit la preuve de cette dclaration sous une forme juge acceptable par lASN qui lui a dlivr sa licence ou qui justifie auprs de la FFSA de son statut professionnel, y compris par rfrence aux avantages procurs non soumis dclaration auprs des autorits comptentes.

    - Si les pilotes trangers n'ont pas le statut de pilote professionnel : ils ne sont pas admis comptabiliser de points dans le classement de la Coupe. En revanche, ils sont admis percevoir les primes de course.

    Licences nationales ou internationales dlivres par une Association Sportive Nationale hors Union Europenne ou pays assimils : ces pilotes trangers ne sont pas admis comptabiliser de points dans le classement de la Coupe. En revanche, ils sont admis percevoir les primes de course (cf article 2.3.6.a du Code Sportif International de la FIA). 3.2 Pilotes non admis

    Ne seront pas admis participer la COUPE DE FRANCE FFSA RENAULT CLIO CUP 2018 : Les pilotes classs F.I.A. lors des 5 dernires annes De manire gnrale, tout classement dans un championnat monoplaces lors des 5 dernires annes fera l'objet d'une analyse du Comit d'Organisation qui pourra refuser l'inscription d'un pilote en fonction de son palmars. Les 3 premiers du classement gnral des FIA World Touring Car Championship, FIA European Touring Cars Cup, European Le Mans Series, 24 heures du Mans lors des 5 dernires ditions Les pilotes qui ont t dclars vainqueurs du classement gnral de la Coupe au moins deux fois dans les trois dernires ditions de la Coupe.

    Dans tous les cas prcits, une demande de drogation pourra tre dpose auprs du Comit d'Organisation qui conserve son plein pouvoir de dcision pour accepter ou refuser cette demande d'inscription ou d'engagement.

    3.3 - Pilotes invits

    Les pilotes invits par RENAULT SPORT RACING ou ses partenaires pourront participer aux conditions suivantes : - Hors classement - Hors prix. 3.4 - Inscription la COUPE DE FRANCE FFSA RENAULT CLIO CUP 2018 :

    3.4.1 tablissement de la liste des inscrits prioritaires

    Est considr comme inscrit prioritaire tout pilote qui fera partie des 35 premiers inscrits avant le 2 mars 2018. Seules les 35 premires inscriptions la Coupe et confirmes par le Comit d'Organisation seront prioritaires. Dans le cas o le nombre des demandes d'engagement est suprieur au nombre de vhicules admis sur la grille de dpart, les concurrents inscrits la totalit du championnat et figurant sur cette liste sont prioritaires sur les concurrents engags ponctuellement l'preuve.

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    L'inscription la Coupe ne dispense pas de la procdure d'engagement aux preuves dcrite l'art 3.5 du prsent rglement sportif. Le Comit d'Organisation diffusera la liste des inscrits prioritaires le 6 Mars 2018 au plus tard.

    3.4.2 Procdure dinscription

    Tout concurrent dsirant s'inscrire la Coupe devra renvoyer le bulletin de demande dinscription avant le 2 mars, accompagn du bulletin de demande d'engagement pour participer la premire preuve chez :

    RENAULT SPORT RACING Direction Programmes Comptition Clients

    A l'attention de Filippo ZANIER 1-15, avenue du Pdt Kennedy 91177 Viry-Chtillon cedex France

    Mail : cliocupfrance@fr.renaultsportracing.com Dpt du dossier de c