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COMPTABILITE GENERALE - BIENVENUE SUR LE …langelet.info/coge/compta2009.pdf · 2014-08-25 · de licenciements effectués au cours de l’exercice, ... jours qui suivent leur approbation

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  • Enseignement de Promotion Sociale

    COMPTABILITE GENERALEPrincipes & Fondements

    Laurence LegrandChristian Langelet

  • TABLE DES MATIERES ET AGENDA

    Avertissement septembreLentreprise septembreLes obligations comptables septembreLes objectifs de la comptabilit septembre

    Le bilan septembreLes comptes/le grand-livre septembreLe compte de rsultats et les comptes de gestion octobreLe PCMN octobreLes comptes de tiers octobreLa balance de vrification et par soldes octobreLe livre-journal novembreLes documents commerciaux novembre

    La TVA novembreLes travaux immobiliers novembre

    Les travaux de fin dexercice novembreLes variations de stocks novembreLes amortissements novembreLes rductions de valeur novembreLes rductions de valeur sur crances douteuses novembreLes provisions pour risques et charges dcembreLaffectation du rsultat dcembre

    Principes gnraux de la comptabilit dcembre

    Calcul de la base imposable la TVA janvierLes RRR janvierLes frais de transport janvierLescompte de rglement janvierLes emballages janvierLes factures tablir et recevoir janvier

    La TVA intra-communautaire fvrierLes importations et les exportations fvrierLes prlvements sur stocks fvrierLes taux de TVA fvrierLes autres rgimes de TVA fvrierLusage mixte fvrierLimite la dduction de la TVA : les vhicules fvrierExclusions de dduction de TVA fvrierLa dclaration de TVA fvrier

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  • Les effets de commerce mars

    Les impts sur le rsultat mars

    Les rmunrations avril

    Les comptes de rgularisation maiLes comptes dattente mai

    Les valeurs chues lencaissement maiLes chques mis maiLes timbres postaux et fiscaux maiLes virements internes mai

    Les placements de trsorerie mai

    AVERTISSEMENT

    La comptabilit est un enchanement logique doprations.Afin de pouvoir sadapter toutes les situations, le comptable doit toujours comprendre le pourquoi et le comment de ses critures.

    Ne vous laissez pas dpasser, le professeur est l pour vous aider.Aucune question nest ridicule.

    Vous recevrez un syllabus dexercices supplmentaires. Il vous est vivement conseill de les faire de manire vous exercer seul(e)s.Ces exercices seront corrigs sils sont rendus aux dates prvues.

    Un site web prsente les deux syllabi de lanne dernire, celui de thorie et celui dexercice, ainsi que quelques autres exercices parfois accompagns dune correction; son adresse est :www.langelet.coge

    Les tudiants qui nont jamais fait de comptabilit ne doivent pas sinquiter. Le cours reprend la matire ds le dbut.Les tudiants qui ont dj suivit des cours de comptabilit ou qui travaillent dans le domaine doivent se mfier car leurs connaissances actuelles ne correspondent sans doute pas au exigences du graduat. Ils doivent tre particulirement attentifs la comprhension et lavancement de la matire. Ce ne sont pas spcialement ces derniers qui russissent le plus brillamment.

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    http://www.langelet.coge/

  • LENTREPRISE

    LENTREPRISE ET LES AUTRES AGENTS ECONOMIQUES

    Lentreprise est en contact avec dautres entreprises.Elle achte des biens ou des services ses fournisseurs et elle vend ses clients.Lentreprise est en contact avec les administrations publiques (Etat, communes, provinces, rgions et communauts) qui peuvent aussi tre ses fournisseurs ou ses clients.Les administrations publiques fournissent galement des infrastructures (routes, enseignement, chemins de fer, aides et subventions) en change dargent (impts et taxes).Lentreprise est en contact avec les particuliers qui sont ses clients et ses travailleurs. Ces derniers offrent leur travail en change dune rmunration.Lentreprise est en contact avec des prteurs (banques, institutions publiques de crdit, fournisseurs, amis, parents) qui lui prtent de largent en change dun intrt dit dbiteur pour lentreprise.Lentreprise est en contact avec des emprunteurs (banques, institutions publiques de crdit, clients, amis, parents...) qui lui empruntent de largent en change dun intrt dit crditeur pour lentreprise.Enfin, lentreprise est en contact avec ses propres propritaires (les entrepreneurs) qui en change dun capital investi reoivent des participations aux bnfices.

    Le comptable doit tre capable de comprendre et de traduire en criture comptable nimporte quel flux (change) conomique touchant lentreprise.

    LES ENTREPRISES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES

    Lentreprise commerciale achte des marchandises quelle revend sans les avoir transformes. Ses stocks sont donc uniquement composs de marchandises.Lentreprise industrielle achte des matires premires quelle transforme en produits finis. Ses stocks sont donc composs de matires premires, den cours de fabrication et de produits finis.

    LES ENTREPRISES INDIVIDUELLES ET SOCIETAIRES

    Les entreprises individuellesDans celles-ci, une seule personne engage des fonds. Elles nont donc quun entrepreneur.Elles ne disposent pas dune personnalit juridique distincte de celle du propritaire.Les entreprises socitaires ou socitsDans celles-ci, plusieurs personnes engagent des fonds. Elles ont donc plusieurs entrepreneurs appels associs.Elles disposent dune personnalit juridique distincte de celle des propritaires : elles ont donc une personnalit juridique propre, ce sont des personnes morales.

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  • LES OBLIGATIONS COMPTABLES

    En Belgique, cest en 1975 que nat le droit comptable. Le but est duniformiser la prsentation de la comptabilit.

    Lexercice comptable est la priode qui stend entre deux cltures (fermeture) des comptes.En principe, lexercice comptable concide avec lanne civile.

    Les obligations comptables dpendent de la taille de lentreprise.

    LES ENTREPRISES QUI PEUVENT UTILISER LA COMPTABILITE SIMPLIFIE

    Elles doivent avoir un chiffre daffaires (montant total des ventes hors TVA) qui ne dpasse pas 500.000 (620.000 pour les stations de distribution dessence) et l/les entrepreneur(s) ne doi(ven)t pas avoir limit sa/leur responsabilit son/leurs apports.

    Durant lexercice, la comptabilit simplifie impose la tenue de trois livres-journaux. Le journal des achats est tenu paralllement au facturier des entres; il reprend tous les achats dats, leur montant et les modes de paiement dats. Le journal des ventes est tenu paralllement au facturier des ventes; il reprend toutes les ventes dates, leur montant et les modes de paiement dats. Le journal de trsorerie (ou financier) est tenu paralllement aux extraits de comptes et pices de caisse; il reprend toutes les oprations dates de banques et de poste et les soldes journaliers en espces (caisse).En fin dexercice, elle impose un inventaire (relev dtaillant, en quantit et en valeur, tous les lments comptables de lentreprise).

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  • LES ENTREPRISES QUI DOIVENT UTILISER LA COMPTABILITE COMPLETE

    Durant lexercice, la comptabilit complte impose la tenue de livres et de comptes mouvements selon les rgles de la comptabilit en partie double (tout criture touche au minimum deux comptes) et lutilisation du PCMN (liste des noms des comptes classs par numros). En fin dexercice, elle impose un inventaire et des comptes annuels. Ces derniers sont composs dun bilan, dun compte de rsultats, dune annexe et dun bilan social.Le bilan est un tableau qui synthtise le patrimoine de lentreprise (ses avoirs et ses dettes).Le compte de rsultats est un document qui fait apparatre le rsultat (bnfice ou perte) Lannexe est compose dinformations qui compltent et prcisent les documents prcdents.Le bilan social est un document qui fournit des informations sur le nombre dengagements et de licenciements effectus au cours de lexercice, sur les aides lemploi octroyes aux entreprises et sur la composition du personnel (sexes, temps partiels, pr-pensionns...).Cette approche rsulte de la prise de conscience de la responsabilit sociale (et pas seulement financire) de lentreprise lgard des travailleurs qui la composent et lgard de lensemble de la collectivit.Les entreprises soumises la comptabilit complte doivent publier les comptes annuels en les dposant la Centrale des Bilans de la BNB (Banque Nationale de Belgique) o ils pourront tre consults sur simple demande. Leur dpt doit tre effectu endans les 30 jours qui suivent leur approbation par lAssemble gnrale et au plus tard dans un dlai de 7 mois compter de la clture de lexercice.

    Certaines entreprises peuvent utiliser les schmas abrgs des comptes annuels . Trois critres sont pris en considration : le chiffre daffaires avec un montant de 7.300.000 , le total bilan avec un montant de 3.650.000 et le nombre moyen annuel des travailleurs occups avec une limite de 50. Peuvent utiliser les schmas abrgs, les entreprises qui ne dpassent pas plus dune de ces limites sauf si le nombre de travailleurs dpasse 100.

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  • LES OBJECTIFS DE LA COMPTABILIT

    La comptabilit enregistre, au jour le jour, les flux dune entreprise au livre-journal puis les classe dans le grand-livre et enfin les synthtise dans les comptes annuels.La comptabilit dcrit ainsi une situation et montre son volution. Elle fournit des informations chiffres qui permettent linterprtation des rsultats, facilitent la prise de dcisions et servent en mesurer les consquences. Grce aux informations fournies, il doit donc tre possible danalyser le pass, de connatre le prsent et de prvoir lavenir.La comptabilit est donc un outil de gestion.Il sagit aussi de rpondre une obligation lgale mais encore de faciliter ltablissement de certains documents fiscaux (dclaration la TVA, aux impts) ou sociaux (dclaration lONSS par exemple).La comptabilit est donc utilise lintrieur de lentreprise mais galement par des tiers qui peuvent sen servir pour exercer un contrle. Elle peut ainsi servir de preuve en justice.

    Parmi les utilisateurs internes, nous pouvons citer les dirigeants; les gestionnaires des stocks; le service comptable; le service financier qui doit connatre les capitaux disponibles, dcider de leur affectation (investissements) et mesurer limpact des dcisions; les propritaires qui ont un pouvoir de dcision; les reprsentants des travailleurs.Parmi les utilisateurs externes, nous pouvons citer les propritaires (simples actionnaires sans pouvoir de dcision), lEtat pour calculer limpt ou tablir des statistiques (sur lemploi ou sur la sant des diffrents secteurs industriels et commerciaux), les tribunaux, les clients et fournisseurs qui peuvent analyser la fiabilit de lentreprise et notamment sa surface financire (son aptitude faire face aux engagements), les prteurs pour les mmes raisons, les investisseurs (simples actionnaires potentiels ou intresss par un rachat), les concurrents, les futurs travailleurs, les tudiants, les syndicats

    LE BILAN

    Le bilan est un tableau qui synthtise lensemble des avoirs et des dettes dune entreprise. Il dcrit donc sa situation patrimoniale un moment donn.Le bilan est un double tableau prsentant, droite (au passif) les origines des capitaux mis la disposition de lentreprise et, gauche ( lactif) les utilisations faites de ces capitaux.Lactif reprsente donc lutilisation des ressources (ou les emplois) et le passif, lorigine des ressources (ou les ressources, les sources de financement).

    Puisque toute ressource doit tre employe et que tout emploi pour origine une ressource, lactif est toujours gal au passif. Cest le principe de base de lquilibre du bilan.

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  • APPLICATIONS

    1) Prsentez le bilan aprs chaque opration a. Lentreprise X dispose, pour commencer son activit, dun capital de 250.000 qui lui a t apport par ses propritaires. Avec ce capital, lentreprise dcide dacheter des machines pour 75.000 . Le reste est gard en banque. b. Elle achte ensuite du mobilier pour 37.500 et des marchandises pour 25.000 , le tout est pay par banque.

    2) Le patrimoine de la socit Y est compos des lments suivants. Prsentez cette situation dans un bilan. Terrain bti : 200.000 , marchandises : 7.500 , compte vue en banque : 11.250 , crances court terme sur clients : 5.500 , dettes court terme vis--vis des fournisseurs : 8.500 .

    3) Messieurs Dupont et Legrand affectent une somme de 75.000 la constitution dune socit. Ils ouvrent un compte courant bancaire, au nom de leur entreprise, pour 50.000 et un autre La poste (ex OCP : Office des Chques Postaux) pour 2.500 . Ils conservent le reste en caisse. En outre, ils empruntent, un ami, 25.000 remboursables dans 5 ans et verss au compte courant bancaire de la socit. Prsentez le bilan initial. La socit acquiert ensuite un immeuble commercial pour 62.500 quelle rgle pour 25.000 par chque bancaire; elle contracte un emprunt hypothcaire pour le solde. Elle achte du mobilier de bureau pour 5.000 et des machines pour 2.000 , la moiti est paye, au comptant, par la banque et le solde fait lobjet dun crdit court terme. Elle achte aussi des marchandises pour 10.000 dont 1.500 sont pays par chque postal, 2.500 par caisse; le reste faisant lobjet dun crdit court terme. Prsentez le bilan de la socit au terme de ces oprations.

    4) M. Bernard prlve parmi ses avoirs personnels, valus 500.000 , une somme de 50.000 en espces, un vhicule valu 40.000 sur lequel il reste encore 10.000 payer court terme et des meubles valus 30.000 pour mettre le tout la disposition de l'entreprise qu'il cre. Etablissez le bilan de l'entreprise "Bernard". A combien s'lve le patrimoine net de l'entreprise Bernard ? A combien s'lve le patrimoine de M. Bernard ? Supposons maintenant que l'entreprise "Bernard" emprunte en banque, long terme, un montant de 100.000 quelle dpose sur son compte courant bancaire. Etablissez le bilan qui rsulte de cette nouvelle situation. Quelle est maintenant la situation du patrimoine de l'entreprise "Bernard" ?

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  • 1) Lentreprise Z dispose, pour commencer son activit, dun capital de 250.000 . Les emplois se composent dun immeuble valu 100.000 et de marchandises values 125.000 . Le reste est gard sur le compte courrant bancaire. Dressez le bilan initial de lentreprise a. Lentreprise Z vend, au comptant par banque pour 75.000 , des marchandises quelle avait achetes 50.000 . Prsentez le nouveau bilan de lentreprise. b. Repartez du bilan initial et imaginez le scnario suivant : lentreprise Z vend, au comptant par banque pour 37.500 , des marchandises quelle avait achetes 50.000 . Prsentez le nouveau bilan de lentreprise.

    Une dette est lobligation qua un dbiteur de payer une somme dargent emprunte son crancier. Les dettes ont leur place au passif du bilan.Une crance est le droit qua un crancier au remboursement dune somme dargent prte son dbiteur. Les crances ont leur place lactif du bilan.

    Le capital cest lapport du ou des propritaire(s) lentreprise.Il peut donc tre considr comme une dette de lentreprise vis--vis de son ou ses propritaire(s). Cette dette est cependant particulire car elle nest pas exigible comme le sont les autres dettes. En effet, elle ne sera remboursable qu la liquidation (fermeture) de lentreprise. Le rsultat, sil est conserv dans lentreprise, apparat au passif du bilan : en positif si cest un bnfice puisquil augmente les ressources de lentreprise, en ngatif si cest une perte puisquelle diminue les ressources de lentreprise; il sagit dune mauvaise utilisation de ressources.Les capitaux propres qui comprennent le capital et le rsultat conserv sont appels le non-exigible par rapport au capital emprunt appel lexigible.

    LACTIF DU BILAN

    Les avoirs sont classs par ordre croissant de liquidit : du moins liquide au plus liquide; la liquidit tant le fait dtre transformable plus ou moins rapidement en numraire (pices et billets).Au-dessus de lactif, nous classerons donc les biens qui ne sont pas destins tre vendus (immeubles, machines); au-dessous, ceux destins tre transforms en liquidit (marchandises, crances) puis ceux qui sont dj liquides (valeurs disponibles).

    LES ACTIFS IMMOBILISESLes actifs immobiliss peuvent galement tre appels capitaux fixes.Ils sont destins rester durablement dans lentreprise. Ils se renouvellent lentement.

    LES ACTIFS CIRCULANTSAppels galement capitaux circulants, ils sont destins tre transforms en liquidits et se renouveler plus ou moins rapidement selon le cycle dexploitation (les marchandises vendues permettant den acheter dautres).Au sein de lactif circulant, on distingue le ralisable destin se transformer en liquidit (stocks et crances) et le disponible dj liquide (comptes courants ou vue et caisse).

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  • LE PASSIF DU BILAN

    Les dettes sont classes par ordre croissant dexigibilit : du moins exigible au plus exigible.Au-dessus du passif, nous classerons donc le capital propre; au-dessous, le capital emprunt avec les dettes long terme (plus dun an) et puis les dettes court terme ( un an au plus).

    LES CAPITAUX PROPRESLes fonds propres sont les ressources financires mises la disposition de lentreprise par son ou ses propritaire(s) et les ressources qui proviennent des bnfices conservs.

    LES DETTESAppeles galement capitaux trangers, ce sont les ressources financires mises la disposition de lentreprise par les tiers cranciers.

    LES MASSES BILANTAIRES

    Les actifs immobiliss, les actifs circulants, les capitaux propres et les dettes sont les masses bilantaires du bilan lgal.Pour son analyse, on procdera parfois des regroupements diffrents : les capitaux qui sont la disposition de lentreprise long terme (capitaux propres et dettes plus dun an) sont alors appels capitaux permanents et ceux qui sont la disposition de lentreprise court terme (maximum un an) capitaux temporaires.

    La situation nette dune entreprise est obtenue en dduisant de lactif, le montant des dettes envers les tiers. Elle est donc synonyme de capital propre ou de patrimoine (net). Ces trois termes servent dsigner la richesse relle de lentreprise (celle qui nest pas due aux tiers).

    RE

    L E BILAN NORMALISE

    Les bilans, selon les schmas lgaux normaliss sont prsents aprs affectation du rsultat et pour deux exercices successifs.Ils permettent ainsi de dgager la situation patrimoniale de lentreprise et danalyser son volution sur deux ans.

    APPLICATION

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    ACTIF PASSIF

    ACTIFS IMMOBILISES CAPITAUX PROPRES (non exigible) CAPITAUX

    ACTIF CIRCULANTS DETTES (exigible) PERMANENTS REALISABLE A LONG TERME (stocks, crances) DISPONIBLE A COURT TERME CAPITAUX TEMPORAIRES

  • Lentreprise Zigzag prsente la situation de dpart suivante.

    Actif Passif

    Actifs immobiliss 100.000 Capitaux propres 175.000

    Immobilisations corporelles 100.000 Capital 150.000 Terrains et constructions 100.000 Capital souscrit 150.000

    Actifs circulants 175.000 Bnfice report 25.000

    St. et com. en cours dex. 75.000 Dettes 100.000

    Stocks 75.000 Marchandises 75.000 Dettes plus dun an 75.000

    Dettes financires 75.000Valeurs disponibles 100.000 Etablissement de crdit 75.000 Dettes un an au plus 25.000

    D. + dun an ch. ds lanne 25.000

    275.000 275.000

    Les valeurs disponibles sont seulement constitues par le compte courant bancaire.

    Etablissez le bilan du mois de janvier en tenant compte des oprations suivantes.Achat de marchandises crdit (C.T.) pour 25.000 .Vente au comptant, par banque, de marchandises achetes 30.000 pour 50.000 .Etablissez le bilan du mois de fvrier en tenant compte des oprations suivantes.Ouverture dun compte courant la banque de La poste et transfert, sur ce compte, de 50.000 provenant du compte courant bancaire.Achat dune camionnette : 15.000 , paiement par banque.Paiement du fournisseur par C.C.P. : 12.500 .Vente, court terme, de marchandises achetes 20.000 pour 30.000 .Retrait du compte courant bancaire : 12.500 .Etablissez le bilan du mois de mars en tenant compte des oprations suivantes. Remboursement, par banque, dune annuit de lemprunt bancaire : 25.000 .Achat, court terme, de marchandises : 37.500 .Vente au comptant, par banque, de marchandises achetes 25.000 pour 43.750 .Paiement du fournisseur par chque bancaire : 12.500 .Achat doutillages : 5.000 pays par C.C.P.

    Les bilans sont des documents de synthse.Pour lenregistrement quotidien des oprations, les comptables utilisent des comptes.

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  • LES COMPTES / LE GRAND LIVRE

    Pour chaque poste du bilan, un compte au minimum est ouvert, parfois plusieurs. Ainsi les valeurs disponibles seront splittes en plusieurs comptes : un compte pour chaque compte courant bancaire, un pour le compte courant de La poste et un pour la caisse.

    La colonne de gauche du compte est appele dbit; la colonne de droite, crdit.Les comptes dactif sont gnralement dbits de leur situation initiale et des augmentations qui les concernent; ils sont crdits des diminutions.Les comptes de passif sont gnralement crdits de leur situation initiale et des augmentations qui les concernent; ils sont dbits des diminutions.Les valeurs initiales des comptes apparaissent donc gnralement du ct o elles figurent au bilan. En effet, les emplois y restent gauche et les ressources droite : si je paie un fournisseur par banque, la ressource est largent disponible sur ce compte qui est crdit et lemploi de cette ressource est le paiement du fournisseur, compte qui est dbit. La diffrence entre le total des montants inscrits au dbit et le total des montants inscrits au crdit sappelle le solde.Le solde sera nul si le total des dbits est gal au total des crdits.Le solde sera dbiteur si le total des dbits est suprieur au total des crdits, il sera inscrit du ct droit du compte pour lquilibrer.Le solde sera crditeur si le total des crdits est suprieur au total des dbits, il sera inscrit du ct gauche du compte pour lquilibrer.Pour tablir le bilan, il suffira dinscrire les soldes dans les rubriques appropries en effectuant parfois des groupements. Il sagit en fait de solder les comptes dans le bilan.Pour lexercice suivant, les soldes dbiteurs et crditeurs seront reports dans les comptes comme valeurs initiales.

    Pour conserver lquilibre bilantaire, chaque criture, le total des sommes dbites doit toujours tre gal au total des sommes crdites.Cest la raison pour laquelle on parle de comptabilit en partie double, toute criture comprend deux volets (un dbit et un crdit) puisque toute ressource doit tre utilise et que tout emploi a pour origine une ressource.

    Les comptes sont des tableaux tenus sur un support quelconque (fiches manuelles mais plus souvent crans dordinateurs). En ralit, ils sont composs de plusieurs colonnes indiquant les lments suivants : le numro de lopration (suivant lordre chronologique), la date de lopration, la rfrence la pice justificative (n de facture et nom du fournisseur par exemple), le dbit du compte et son crdit.Pour des raisons de facilit, seules les deux dernires colonnes sont souvent utilises et les numros des oprations sont inscrits devant les montants dbits et derrire les montants crdits. Au-dessus du compte est indiqu son nom (intitul) et son numro repris dans le PCMN.

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  • APPLICATIONS

    1) Mouvementez les comptes suivants de leur situation initialeCaisse : 2.500 , Banque cc : 3.000 Dette court terme auprs dun tablissement de crdit : 1.250

    2) Prenons le cas du compte caisse et mouvementons-le suivant les oprations suivantesLe 01/09, lentreprise Legrand dispose de 250 en caisse.Le 03/09, elle paie son loyer : 200 .Le 08/09, elle encaisse 75 dintrts.Le 18/09, elle encaisse 12,50 dun client.Le 25/09, elle paie des marchandises : 50 .Dgageons le solde. Que reprsente-t-il ? Tirons le solde de ce compte.Ouvrons nouveau ce compte.

    3) Passez les oprations suivantes dans le grand-livre Pour chaque opration, analysez limpact sur le bilan.-Achat de mobilier : 2.500 , paiement de la moiti par caisse.-Retrait de 2.500 de la banque pour payer le fournisseur, le reste est gard en caisse.-Emprunt bancaire de 2.500 long terme pour payer une dette bancaire de 1.000 court terme, le reste est gard en caisse.-Annulation de lemprunt long terme : remboursement de la moiti par caisse, lautre moiti tant reclasse court terme.

    Les comptes dactif ont gnralement un solde dbiteur et les comptes de passif un solde crditeur. En effet, un avoir qui aurait un solde ngatif reprsenterait en fait une dette qui devrait ds lors tre porte au passif lors de ltablissement du bilan (compte courant ngatif ou compte clients ngatif); tout comme une dette qui aurait un solde ngatif reprsenterait en fait une crance qui devrait ds lors tre porte lactif lors de ltablissement du bilan (compte fournisseurs ngatif).

    Le livre dans lequel sont consigns tous les comptes de lentreprise sappelle le grand-livre (des comptes).

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  • LES CHARGES ET LES PRODUITSLE COMPTE DE RESULTATS

    Les mutations du patrimoine ne se compensent pas toujours laide de comptes de bilan et des comptes de charges et produits doivent tre mouvements pour conserver lquilibre bilantaire.Exemple : lors de la vente dune machine qui vaut 12.500 pour 15.000 , le compte dactif machines est crdit de 12.500 et le compte dactif clients dbit de 15.000 ; la diffrence est un produit de 2.500 .Pour tre quilibr, le bilan doit donc tre prsent aprs affectation du rsultat (imputation du rsultat final au passif du bilan).

    Les comptes de charges enregistrent les oprations qui diminuent le rsultat; les comptes de produits, celles qui augmentent le rsultat. Les soldes de ces comptes sinscrivent dans un compte de rsultats o ils sont classs selon leur nature.Leur confrontation permet de dterminer le rsultat de lexercice qui sera transfr au bilan.Les comptes de charges et de produits suivent aussi la logique comptable : les emplois (charges) gauche et les ressources (produits) droite. Les comptes de charges fonctionnent donc comme des comptes dactif et les comptes de produits comme des comptes de passif. Le compte de rsultats dgage le rsultat dexploitation li lactivit principale de lentreprise, le rsultat financier li aux oprations financires et le rsultat exceptionnel li aux activits non courantes de lentreprise.

    Le compte de rsultats est tablit en fin dexercice et le rsultat est report au bilan pour lquilibrer. Chaque anne, le compte de rsultats prsente les charges et les produits de lexercice alors que le bilan prsente des comptes cumuls.En dbut dexercice, les comptes de charges et de produits sont remis zro, puisquils ont t solds dans le bilan, tandis que les comptes de bilan sont rouverts sur base des soldes de lexercice prcdent.Tout comme lon remet le petit compteur kilomtrique zro avant un voyage, laffectation du rsultat au bilan consiste remettre ce rsultat zro. Le compteur gnral, lui, comme le bilan, additionne de manire cumulative les kilomtres parcourus. Les achats de matires premires ou de marchandises et les ventes sont traits en deux temps :-durant lexercice, les achats sont comptabiliss en charges et les ventes en produits;-en fin dexercice, on procde linventaire des stocks et on rectifie le(s) compte(s) de stocks du bilan.

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  • Tous les achats ne sont pas comptabiliss directement en chargesLorsquils visent acqurir des biens dquipement (immeubles, matriel, mobilier), ils sont comptabiliss dans les actifs immobiliss. Ce sont des dpenses dinvestissements prises en charge par le biais des amortissements.

    APPLICATIONS

    1) Passez les critures suivantes dans le grand-livreRception dune facture de Belgacom : 212,50 Rception dune note de crdit de Belgacom pour erreur de facturation : 12,50 Etablissement dune facture pour marchandises : 1.250 .Etablissement dune note de crdit pour retour de marchandises : 100

    2) Etablissez le compte de rsultatsAchat de marchandises : 5.000 Transport de personnes : 250 Rmunrations : 750 Vente des marchandises : 7.000

    3) Durant lexercice N, lentreprise de distribution X a vendu des marchandises pour 395.000 .Elle a achet des marchandises pour 300.000 .Ses factures pour lectricit, eau et fuel slvent 12.500 .Elle a pay des intrts sur capitaux emprunts pour 800 .Les rmunrations se sont leves 10.000 et les charges sociales 3.300 .Elle a peru des intrts sur placement de trsorerie pour 375 .Les impts se sont levs 625 .Elle a estim la dprciation annuelle de son matriel et de ses quipements 5.000 .Prsentez le rsultat de lexercice.

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    Pour enregistrer les pices justificatives, le comptable tient toujours un raisonnement logiqueQue reprsente la pice justificative enregistrer ? Quels comptes utiliser ?Sont-ce des comptes dactif, de passif, de charges ou de produits ?Augmentent-ils ou diminuent-ils ?Faut-il les dbiter ou les crditer ?

  • 1) Un industriel a install une cantine l'usage de son personnel dans un local dont le loyer annuel est de 24.000 .La dpense d'amnagement de ce local est de 45.000 rpartir sur cinq ans; celle du mobilier, de 84.000 rpartir sur dix ans et celle de la vaisselle, de 14.400 rpartir sur deux ans.Pendant un mois, il a t servi 9.200 repas pays 7 /pice.Les dpenses du mois ont t : -achats de denres : 38.000 . -dpenses de gaz, eau et lectricit : 2.500 . -dpenses de personnel de cantine : 12.500 . -petits frais : 1.100 .Il y a lieu de prvoir 34,96% de charges sociales calculs sur les frais de personnel de la cantine.Prsentez le rsultat d'exploitation mensuel.

    2) Voici le bilan initial dune entreprise.

    Actif Passif Capitaux propres 7.500

    Capital 7.500

    Capital souscrit 7.500

    Actifs circulants 12.500 Dettes 5.000

    Crances un an au plus 10.000 Dettes un an au plus 5.000 Crances commerciales 10.000 Dettes commerciales 5.000 Fournisseurs 5.000Valeurs disponibles 2.500

    12.500 12.500

    Les valeurs disponibles sont uniquement constitues du compte caisse.

    Voici les oprations de lexercice.Encaissement dune crance sur clients : 2.500 .Rception dun avis de crdit du cc bancaire : 5.000 , emprunt bancaire long terme.Rception dune facture pour marchandises : 3.500 .Rception dune facture dlectricit : 250 .Rception dun avis de dbit bancaire pour les 250 .Paiement dun fournisseur en espces : 2.500 .Etablissement dune note de dbit pour intrts de retard : 125 .Rception dune facture pour une voiture doccasion : 6.250 .Etablissement dune facture pour marchandises : 4.750 .Prise en charge, et paiement par caisse, darrirs de rmunrations ouvriers : 125 .Rception dune facture dun taximan : 50 .

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  • Comptabilisez ces oprations au grand-livre des comptes puis prsenter les comptes annuels.

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  • LE P.C.M.N.

    Le Plan Comptable Minimum Normalis est une liste de noms de comptes (libells) ordonne selon des numros (indices).

    Pour satisfaire aux exigences externes, le plan comptable est normalis.Les entreprises doivent respecter les intituls (libells) et les indices.

    Pour satisfaire aux exigences internes, le plan comptable est minimum (le minimum impos par la loi, les intituls et indices en gras dans le plan comptable remis en classe) et lentreprise peut le dtailler pour ladapter ses besoins.Exemple Le compte clients porte le numro 400; cet intitul et cet indice sont obligatoires.Si lentreprise le dsire, elle peut ouvrir des sous-comptes : 4000 Clients belges,4001 Clients europens, 4002 Autres clients.Et mme, 40000 Clients belges de la Rgion flamande, 40001 Clients belges de la Rgion wallonne, 40002 Clients belges de la Rgion bruxelloise.Et encore, 400010 Client belge de la rgion wallonne Dupont, 400011 Client belge de la rgion wallonne DurantLe 4 indique la classe du compte, celle des crances et dettes un an au plus.Le 40 (le 0 supplmentaire) indique quil sagit de crances commerciales.Le 400 (le 0 supplmentaire) indique quil sagit de crances commerciales simples.Le 4001 (le 1 supplmentaire) indique par exemple quil sagit de clients europens.Le 40013 (le 3 supplmentaire) pourrait indiquer quil sagit de clients italiens Le plan comptable est divis en classes.Classe 1 Fonds propres, provisions pour risques et charges et dettes plus dun an Autrement dit, les capitaux permanents. Exemples : 100 Capital souscrit, 14 Bnfice ou perte reporte et 1730 Etablissements de crdit, dettes en compte.Classe 2 Actifs immobiliss et crances plus dun an Autrement dit, lactif plus dun an. Exemples : 220 Terrains, 221 Constructions, 222 Terrains btis,

    23 Installations, machines et outillages et 24 Mobilier et matriel roulant.Classe 3 Stocks et commandes en cours dexcution Exemple : 340 marchandises.Classe 4 Crances et dettes un an au plus Les comptes 40 et 41 reprsentes des crances; les comptes 42 48, des dettes. Exemples : 400 Clients et 440 Fournisseurs.Classe 5 Placements de trsorerie et valeurs disponibles Exemples : 510 Actions et parts, 5500 Banque, cc, 560 OCP, cc et 570 Caisse, espces.

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  • Classe 6 Charges. Les comptes 60 64 regroupent les charges dexploitation (604 Achat de marchandises, 61 Services et biens divers). Les comptes 65 regroupent les charges financires (6500 Intrts, commissions et frais affrents aux dettes) Les comptes 66 regroupent les charges exceptionnelles (663 Moins-value sur ralisation dactifs immobiliss). Les comptes 67 regroupent les charges lies limpt sur le rsultat.Classe 7 Produits. Les comptes 70 74 regroupent les produits dexploitation (700 Ventes de marchandises). Les comptes 75 regroupent les produits financiers (758 Intrts recevoir retard client). Les comptes 76 regroupent les produits exceptionnels (763 Plus-value sur ralisation dactifs immobiliss). Les comptes 77 regroupent les produits lis limpt sur le rsultat.Classe 0 Droits et engagements hors bilan. Deux colonnes donnent lemplacement des comptes au bilan et au compte de rsultats.Dans le bilan et le compte de rsultats, une colonne codes fournit les numros de comptes dont les soldes doivent y tre reports.

    APPLICATION

    Cherchez dans le PCMN les numros et les intituls des comptes suivants. Trouvez le montant du capital.-Immeuble : 280.000-Compte courant bancaire : 17.500-Emprunt 18 mois chez ING: 70.000-Camion : 65.000-Avoir la poste en compte courant : 4.500-Espces : 3.500-Clients court terme : 11.500-Marchandises : 37.500-Machines : 30.000-Fournisseurs court terme : 16.000-Emprunt 6 mois auprs de Fintro : 20.000 -Mobilier de bureau : 12.000 -Prt pour 2 ans un des employs : 10.000 -Dpt 10 mois : 5.000

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  • LES COMPTES DE TIERS

    Tous les achats seront enregistrs en deux temps indpendamment du mode (caisse, banque, OCP) ou du dlai (au comptant, au grand comptant ou terme) de paiement.En effet, en tant quentreprise, tous les achats effectus feront lobjet dune facture quil faudra enregistrer en passant par le compte 440 Fournisseurs. Ainsi le solde du compte 440 Fournisseurs correspondra au total dgag du facturier des entres.De plus, tous les achats font lobjet de deux pices justificatives : la facture reprsentant lachat proprement dit et lextrait de compte ou la pice de caisse reprsentant le paiement de lachat; deux pices justificatives impliquent deux critures. Ceci est dautant plus vrai quand plusieurs comptables soccupent dune mme comptabilit et quil sagit de ne pas comptabiliser deux fois la mme opration ou de ne pas la comptabiliser du tout.En outre, en comptabilit informatise, les logiciels comptables emploient le compte fournisseurs ds quun achat est enregistr.Par assimilation, tous les autres frais seront comptabiliss de la mme manire sur base des notes de frais, notes dhonoraires (pour les avocats par exemple), avis dchances (pour les assurances par exemple)Une exception : un loyer pay par ordre permanent. Vous ne disposez que dune pice justificative, lextrait de compte, vous crditerez immdiatement le compte financier sur base de celle-ci. Aucun document ne vous parvient de votre propritaire pour constater le paiement, donc pas besoin de passer par le compte fournisseurs.Une autre exception : lachat de titres.

    Pour les ventes, le systme est un peu diffrent mais les principes restent les mmes.En effet, toute vente ne donne pas lieu une facture; cest le cas des ventes appeles au comptoir qui sont payes au grand-comptant et sans facturation. Dans ce cas, il ny a quune pice justificative, la pice de caisse, et donc il ne faut pas passer par le compte 400 clients.Pour toutes les ventes avec facture, on passera lcriture en deux fois avec le passage par le compte de tiers clients pour les mmes raisons que celles nonces au niveau des achats (solde compte clients gal au total du facturier des sorties).

    Cette mthode permet, en outre, de suivre plus facilement lhistorique des comptes de tiers clients et fournisseurs, indpendamment du mode de paiement (comptant ou terme).

    Tout enregistrement dopration sappuie sur une pice justificative.Il sagit dune rgle de scurit qui garantit la fiabilit de la comptabilit : les pices justificatives servent de preuve quant lauthenticit et lexactitude des enregistrements. Elles doivent donc tre classes mthodiquement (facturier dentres, facturier de sorties) dates, numrotes (n de classement interne si ncessaire comme pour les factures dachats) et conserves sous leur forme originale ou en copie.Le comptable a pour tche de traduire une pice justificative en opration (langage) comptable.

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  • APPLICATION

    Enregistrez ces oprations dans les comptes et tirez-en les soldes.-Rception dune facture pour achat de marchandises, paiement par banque, extrait de compte reu : 20.000 .-Rception dune facture pour frais de transport des marchandises, paiement par banque, extrait de compte reu : 700 .-Etablissement dune facture pour vente de marchandises, encaissement par banque, extrait de compte reu : 15.000 .-Rception dune facture pour achat de petites fournitures de bureau, paiement par banque, extrait de compte reu : 900 .-Rception dune note de crdit pour retour de marchandises, encaissement par banque, extrait de compte reu : 1.500 .-Prise en charge et paiement par banque des salaires des travailleurs, extrait de compte reu: 18.000 .-Etablissement dune facture pour vente de marchandises, paiement par banque, extrait de compte reu : 30.000 .Rception dun avis de paiement dune prime d'assurance et paiement par banque, extrait de comptes reu : 6.000 .-Etablissement dune note de crdit pour retour, paiement par banque, extrait de compte reu : 400 .

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  • LA BALANCE DE VERIFICATION ET PAR SOLDES

    Pour vrifier lgalit des dbits/crdit et tablir les comptes annuels, le comptable saide dune balance.Il sagit dun document comprenant cinq colonnes.-La premire colonne reprend les numros et les intituls des comptes utiliss.-La seconde colonne reprend le total des dbits pour chaque compte.-La troisime colonne reprend le total des crdits pour chaque compte.Ces deux dernires colonnes doivent avoir un total identique.-La quatrime colonne reprend les soldes dbiteurs des comptes concerns.-La cinquime colonne reprend les soldes crditeurs des comptes concerns.Ces deux dernires colonnes doivent galement avoir un total identique.

    Les ventuelles erreurs ayant t corriges, les comptes seront solds et il suffira dinscrire au compte de rsultats et au bilan, en procdant parfois des regroupements, les soldes des diffrents comptes figurant sur ce document de synthse.La balance est tablie au minimum une fois par an afin de prsenter les comptes annuels. Cependant, il est souhaitable dtablir des balances plus rgulirement.

    APPLICATION

    Reprenez le bilan de lentreprise Zigzag du mois de mars (p. 11)Enregistrez les oprations du mois davril au grand-livre.

    -Rception dun avis de dbit postal de 25.000 pour remboursement anticip de lemprunt bancaire long terme.-Rception dune facture pour marchandises : 75.000 .-Achat, au comptant par banque, dune camionnette : 37.500 .-Rception de lextrait de compte bancaire relatif lachat de la camionnette.-Etablissement dune facture pour marchandises : 50.000 .-Rception dun reu pour paiement du loyer par caisse : 750 (pice de caisse reue)-Rception dune facture pour frais de publicit : 3.000 .-Etablissement dune facture pour marchandises pour 25.000 .-Rception dun avis de crdit bancaire : 50.000 .-Vente, 60 jours fin de mois, de marchandises pour 12.500 .-Rception dun avis de dbit bancaire pour remboursement anticip du solde de lemprunt long terme.-Rception dune facture pour machines : 12.500 ; paiement, au comptant, par banque.-Rception de lextrait de compte postal pour paiement, au comptant, des frais de publicit.

    Prsentez la balance et les comptes annuels du mois davril.

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  • LE LIVRE-JOURNAL

    Le cycle comptable

    Voici le schma, encore simplifi, de la procdure suivre dans un cycle comptable :-Ouverture des comptes sur base de leur clture dans la balance de lexercice prcdent.-Rception des pices justificatives et numrotation de celles-ci si ncessaire.-Enregistrement de ces pices au (livre-)journal dabord, puis au grand-livre (des comptes) ensuite. Classement.-Balance (les totaux des dbits et crdits doivent correspondre aux totaux du livre-journal).-Clture des comptes (soldes).-Etablissement des comptes annuels : compte de rsultats et bilan avec imputation du rsultat.

    Le (livre-)journal, exemples

    1) Nous recevons un extrait de compte bancaire constatant le paiement de 1.000 dun client.

    Date 1 5500 Banque compte courant 1.000 400 Clients 1.000 Extrait de compte n, paiement de

    2) Le 10/10/N, nous payons, par caisse, 750 un fournisseur.

    10/10/N 2 440 Fournisseurs 750 570 Caisse, espces 750 Pice de caisse n, paiement

    3) La mme criture que celle ci-dessus

    2 10/10/N 440 Fourn. 570 Caisse, esp. 750 750 Pice de caisse n, paiement

    Dautres prsentations sont encore possibles mais les dbits restent gauche et les crdits droite.En bas de page, on calculera le total des dbits et le total des crdits. Cette somme sera reporte au dbut de la page suivante avec lintitul report nouveau.Toutes les critures inscrites au journal le seront ensuite dans le grand-livre, y compris lcriture douverture (reprise des valeurs initiales des comptes de bilan).A la diffrence du grand-livre qui classe les oprations dans les comptes, le livre-journal classe les oprations les unes la suite des autres par ordre chronologique.Le journal prsente certains avantages : il permet de visualiser, au jour le jour, les oprations dans leur entiret (alors que dans le grand-livre, lopration est clate dans plusieurs comptes) et de vrifier instantanment lgalit dbit(s)-crdit(s).

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  • Par contre, le journal ne permet pas de connatre la situation des comptes ni dtablir les comptes annuels puisquil ne nous donne pas les soldes.Grce aux numros des oprations, le comptable peut passer aisment de lun lautre.Dans une comptabilit informatise, lcriture est passe au livre-journal et le logiciel impute lui-mme les oprations dans les comptes.

    APPLICATIONS

    1) Enregistrez les oprations suivantes au grand-livre et au livre-journal. -Le 28/08, rception dun extrait de compte postal constatant un paiement de 6.250 un fournisseur. -Le 29/08, tablissement dune facture pour vente de marchandises : 5.000 . -Dito, rception dun extrait de compte bancaire pour le remboursement dune dette financire long terme : 6.250 .

    2) Enregistrez les oprations suivantes au livre-journal. -Apport initial de 25.000 vers sur le compte bancaire. -Rception dune facture payable au comptant, par banque, pour matriel : 10.000 . -Rception de lextrait de compte bancaire relatif lopration ci-dessus. -Rception dun extrait de compte pour retrait de 5.000 du compte courant bancaire. -Rception dune facture pour marchandises : 3.000 . -Etablissement dune facture pour marchandises : 4.500 . -Transfert de 12.500 du compte courant bancaire au compte courant postal (E.C. reu). -Etablissement dune fiche de paie et dune pice de caisse pour salaires : 4.500 . -Rception dun extrait de compte bancaire pour le loyer (ordre permanent : 2.500 ).

    3) Lentreprise V prsente les soldes initiaux suivants. Caisse : 66.250 , actions dtenues court terme : 20.000 , marchandises : 8.750 , banque : 30.000 , dpts trois mois : 5.000 . -Elle prend en charge et paie les salaires par banque : 2.500 (extrait de compte reu). -Elle reoit un avis de dbit bancaire pour son loyer (ordre permanent) : 625 . -Elle reoit un extrait de compte bancaire pour vente dactions : 4.625 (VA de 2.500 ). -Elle reoit une facture pour frais de publicit : 875 -Elle reoit un avis de crdit bancaire pour intrts sur le dpt : 75 . -Elle enregistre une pice de caisse pour paiement des frais de publicit. -Elle reoit une facture concernant sa consommation deau : 375 . -Elle tablit une pice de caisse pour disparition de 100 . -Elle reoit un avis de dbit bancaire de 375 . -Elle reoit une facture et une pice de caisse pour entretien dune mobylette compltement amortie : 62,50 . -Elle reoit un avis de dbit bancaire pour paiement dune prime dassurance non relative au personnel (ordre permanent) : 125 . -Elle reoit une facture pour marchandises : 500 . -Elle tablit une facture pour marchandises : 325 . -Elle reoit un avis de crdit bancaire de 325 . -Elle enregistre une pice de caisse de 500 . -Elle reoit une facture et tablit une pice de caisse pour transport de marchandises : 50

    -Elle reoit un avis de crdit bancaire pour intrts sur le dpt : 175 .

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  • -Elle tablit une facture pour marchandises : 1.875 . -Elle reoit un avis de crdit bancaire de 1.875 .Enregistrez ces oprations dans les documents appropris et prsentez les comptes annuels.

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  • LES DOCUMENTS COMMERCIAUX

    Lappel doffre ou demande de prix est un document par lequel lacheteur se renseigne sur les prix dun bien ou service quil dsire ventuellement acqurir et sur les conditions de vente (rductions, transport, dlai de livraison, dlai et mode de paiement, garantie).Ce document nengage pas lacheteur et ne fait pas lobjet dune criture comptable.Loffre de prix est la rponse du vendeur qui sengage appliquer les prix et les conditions de vente fournis pendant un dlai raisonnable o explicitement formul. Ce document ne fait pas lobjet dune criture comptable.Le bon de commande est lcrit par lequel lacheteur sengage rceptionner et payer le bien ou service command. Il ne fait pas lobjet dune criture sauf si un acompte est vers.Laccus de rception est un document qui confirme la rception dun courrier.Il peut tre dress par un vendeur suite une commande si celle-ci a t passe par tlphone ou si elle porte sur un montant important ou encore si une des conditions de vente ne peut tre respecte. Ce document ne fait pas lobjet dune criture comptable.La note denvoi (bon de livraison/bon de rception) est un document en deux ou trois exemplaires rdig par le vendeur. Il accompagne la livraison et stipule les quantits livres. Lacheteur vrifiera sa conformit avec la livraison et avec la commande. Il conservera un exemplaire pour grer ses stocks.Les autres exemplaires, signs par lacheteur, sont destins au vendeur et ventuellement au transporteur qui peuvent ainsi prouver quils ont rempli leur obligation de livrer.Ce document ne fait pas lobjet dune criture comptable sauf, en fin dexercice, sil ny a pas encore eu facturation (utilisation des comptes factures tablir ou factures recevoir).La facture est tablie par le vendeur, elle doit tre date et numrote; elle doit comporter le nom, ladresse et le n de TVA tant du vendeur que de lacheteur. Elle indique la nature, les quantits et les prix unitaires des biens ou services vendus, les rductions si elles ne sont pas dj dduites du prix de vente, le total qui doit tre soumis la TVA (ventil selon les taux) et la TVA applique. Ces deux derniers lments additionns, elle prsente le montant total de la crance du vendeur et de la dette de lacheteur.Si elle est reue en mme temps que la marchandise, elle peut remplacer le bon de livraison/bon de rception.Elle fait lobjet dune criture comptable tant chez le vendeur que chez lacheteur.La note de crdit est tablie par le vendeur pour diminuer le montant dune facture et fait donc lobjet dune criture comptable.Elle peut tre utilise pour un retour de marchandises ou demballages ou suite une erreur.La note de dbit est tablie par le vendeur pour augmenter le montant dune facture et fait donc lobjet dune criture comptable.Elle peut tre utilise pour rclamer des frais non ports sur la facture initiale (oublis, frais de transport ou de douane) ou des intrts de retard.Le relev de factures est tabli par le vendeur. Il reprend toutes les factures, notes de dbits et notes de crdits adresses un acheteur durant une certaine priode.Il peut tre tabli sur demande de lacheteur ou du chef du vendeur en guise de rappel ou dans le cas de factures successives portant la mention payable lors de notre relev de fin de mois, par exemple.

    APPLICATIONJournalisez ltablissement dune note de dbit pour intrts de retard : 5 .Journalisez la mme note de dbit du ct de lacheteur.

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  • LA T.V.A.

    La Taxe sur la Valeur Ajoute, frappe un supplment de valeur. La valeur ajoute est la diffrence entre le prix de vente et le prix dachat dun produit, elle est compose du bnfice et des charges que lentreprise a supportes.

    Le vendeur facture la TVA ses clients (TVA sur ventes). Avant de la ristourner lEtat, il dduit les TVA quil a payes ses fournisseurs (TVA sur achats). Il ne verse que la diffrence lEtat. Si les TVA sur achats sont suprieures aux TVA sur ventes, il peut rcuprer la diffrence.Pour lassujetti, la TVA ne reprsente ds lors ni une charge, ni un produit mais une crance (TVA rcuprer sur achats) ou une dette (TVA payer sur ventes).Cest le consommateur final qui supporte lentiret de la TVA et lEtat la peroit de manire fractionne sur la valeur ajoute chaque stade de vente (fabricant, grossiste, dtaillant).

    Un fabricant de meubles achte des matires premires pour 2.000 HTVA (21%); il paie son fournisseur 2.420 .Les meubles fabriqus, il les vend un dtaillant pour 10.000 HTVA et facture donc 12.100 .Il devra ladministration la TVA 2.100 420 = 1.680 (21% de la valeur ajoute : 8.000 ).Le dtaillant vend les meubles un non assujetti pour 20.000 HTVA, soit 24.200 TVAC. Il devra ladministration 4.200 2.100 = 2.100 (21% de la valeur ajoute : 10.000 ).Quant au consommateur final non assujetti, il ne peut dduire la TVA sur ses achats et il supporte la totalit de la charge, soit 4.200 (21% de la valeur ajoute totale : 20.000 ).Le trsor public aura encaiss 420 pays par fournisseur de matires premires + 1.680 pays par le fabricant de meuble + 2.100 pays par le dtaillant, soit : 4.200 (21% de la valeur ajoute : 20.000 ).

    Les taux actuellement en vigueur sont :-6% pour les produits de premire ncessit-12% pour certains produits de consommation courante -21% pour les biens et services non repris dans les autres catgories.

    Les crances relatives la TVA sont enregistres dans les sous-comptes du 411 TVA rcuprer.Le 4110 TVA sur achats enregistre les TVA rcuprables sur les achats.Le 4114 TVA rcuprables pour rgularisations enregistre les TVA sur les notes de crdit adresses aux clients. En effet, celles-ci diminuent le montant des ventes et donc celui de la TVA due ladministration. Plutt que de diminuer sa dette, lentreprise enregistre une crance sur ladministration parce que cest ainsi que la dclaration est conue.

    Les dettes relatives la TVA sont enregistres dans les sous-compte du 451 TVA payer.Le 4510 TVA sur ventes enregistre les TVA dues sur les ventes.Le 4514 TVA dues pour rgularisations enregistre les TVA sur les notes de crdit reues des fournisseurs. En effet, celles-ci diminuent le montant des achats et donc celui de la TVA rcuprer. Plutt que de diminuer sa crance, lentreprise enregistre une dette vis--vis de ladministration parce que cest ainsi que la dclaration est conue.

    Ces diffrents sous-comptes sont crs pour faciliter ltablissement de la dclaration.

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  • Au moment de remplir la dclaration de TVA (tous les mois ou tous les trimestres, selon le chiffre daffaires), les sous-comptes sont regroups dans les comptes principaux 411 TVA rcuprer et 451 TVA payer.Si la TVA payer est suprieure la TVA rcuprer, les comptes 411 TVA rcuprer et 451 TVA payer sont solds et le 4512 TVA, compte courant de lAdministration est crdit. Dans le cas inverse, cest le 4112 TVA, compte courant de ladministration qui est dbit. Ne reste alors quun seul compte ouvert concernant la TVA, un compte de dette ou un compte de crance, qui reprsente la situation de lassujetti pour la priode vis--vis de ladministration de la TVA.

    APPLICATION

    Enregistrez les oprations suivantes au journal.Rception dune facture pour marchandises : 100.000 HTVA, TVA : 21%.Rception dune note de crdit pour retour de marchandises : 10.000 HTVA.Etablissement dune facture pour marchandises : 150.000 HTVA, TVA : 21%.Etablissement dune note de crdit pour retour de marchandises : 5.000 HTVA. Centralisation des comptes de TVA.Rception dun extrait de compte bancaire constatant le paiement de la TVA.

    LES TRAVAUX IMMOBILIERS

    Aucune TVA nest porte en compte sur les factures relatives des travaux immobiliers dlivres aux assujettis. Les oprations vises sont : construction, transformation, amnagement dun immeuble mais aussi entretien de btiments (nettoyage) ou encore fourniture et placement dune installation de chauffage ou dune installation sanitaireLe vendeur mentionne sur sa facture taxe acquitter par le co-contractant et passe lcriture 400 Clients un compte 70 ventes marchandises ou prestations services; lacheteur dbite le compte appropri (61 ou 22) ainsi que le compte 4110 TVA/ achats par le crdit des comptes 440 fournisseurs et 4513 TVA/ cocontractant. Ce dernier compte sera sold dans le 451.Ainsi lacheteur ne doit pas prfinancer la TVA sur des montants assez importants ce qui le dissuade de recourir au travail en noir.

    Pour les non assujettis, la facture est normale mais, il faut noter que les travaux raliss (pas le nettoyage) dans des btiments construits il y a plus de 5 ans sont soumis un taux TVA de 6% (volont politique de favoriser la rnovation).

    APPLICATIONS

    1) Enregistrez, au livre-journal, ltablissement dune facture un assujetti pour la construction dun atelier dune valeur de 100.000 HTVA. Faites de mme ct acheteur.

    2) Enregistrez, au livre-journal, ltablissement dune facture, un non assujetti, pour la pose dun lavabo dans une maison de plus de 5 ans : 150 .

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  • LES TRAVAUX DE FIN DEXERCICE

    Aprs avoir pass lcriture douverture sur base de la balance de lanne prcdente, le comptable enregistre, au jour le jour, dans le livre-journal et ensuite dans le grand-livre, toutes les pices justificatives qui entrent en sa possession. Il dresse alors une balance provisoire. Cette balance est dite provisoire car les oprations de fin dexercice ny ont pas encore t enregistres. Elle sert contrler la comptabilit de lentreprise avant de les enregistrer.

    Aprs les corrections ventuelles, le comptable procde linventaire : il relve, en quantit et en valeur, tous les lments du patrimoine et du rsultat de lexercice coul.Linventaire est indispensable pour les entreprises qui tiennent une comptabilit complte parce quil va permettre dadapter la comptabilit la ralit et de dceler les anomalies (erreurs, oublis), il est ordonn sur base du plan comptable de lentreprise.Linventaire est galement indispensable pour les entreprises qui tiennent une comptabilit simplifie; cest, pour elles, le seul moyen dtablir leur situation patrimoniale.La loi prvoit que toute entreprise procde linventaire une fois lan au moins, avec bonne foi et prudence. Les pices de linventaire sont tenues dans le livre des inventaires. Viennent, ensuite, les critures de fin dexercice qui ont pour objectif de prsenter une image fidle de lentreprise. Pour ce faire, il faut rectifier certaines donnes pour les ajuster la ralit de linventaire. Exemples dcritures de fin dexercice-La variation de stock : rectification de la valeur du stock au bilan.-Le reclassement des dettes et des crances : transfert dans les comptes de dettes et de crances un an au plus des dettes et des crances initialement plus dun an (ou de la quotit de celles-ci) qui viennent chance dans les douze mois.-Les amortissements : prise en charge de la dprciation des actifs immobiliss.-Les rductions de valeur : prise en charge des autres rductions de valeur constates lactif.-Les provisions pour risque et charges : prise en charges de dpenses futures qui concernent lexercice clturer.-Les plus-values de rvaluation : prise en compte de laugmentation de valeur dun immeuble par exemple.-Les rgularisations : rattachement au rsultat de lexercice des prorata de charges et de produits qui lui incombent quand une facture chevauche deux exercices.-Le traitement des factures recevoir ou tablir pour des livraisons non encore factures.-La vidange des comptes dattente utiliss pour des sommes dont la provenance ou lutilisation tait incertaine.-La valorisation de la production immobilise quand lentreprise construit ou fabrique pour elle-mme une immobilisation corporelle.

    Aprs avoir pass les critures de fin dexercice, le comptable estime limpt.Une balance corrige qui inclut toutes les oprations enregistres est dresse.Une fois le rsultat dtermin, le comptable procde son affectation. Il tablit ensuite la balance dfinitive.Les comptes sont solds.La balance dfinitive permet dtablir les comptes annuels.

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  • LES VARIATIONS DE STOCKS ENREGISTREES EN CHARGES

    Pendant lexercice, les achats de matires premires, fournitures, marchandises et immeubles achets destins la vente sont enregistrs en charges et les ventes sont enregistres en produits de faon faire apparatre la marge sur ventes (le rsultat dexploitation).

    A la fin de lexercice, linventaire tablit la valeur des stocks lactif.Si elle a augment, le compte concern est dbit. Si elle a diminu, il est crdit.Les contreparties sont des comptes de charges (les 609 Variation des stocks de). En effet, il faut rectifier les charges dachat pour tenir compte de celles qui ont t rellement consommes lors de lexercice.Si le stock a augment, cest que lentreprise na pas vendu tout ce quelle avait achet. Par consquent, il faut diminuer la charge dachat de manire ne comptabiliser que les achats vendus lors de lexercice. Le compte 609 concern sera donc crdit.Si le stock a diminu, cest que, non seulement, lentreprise a vendu tous ses achats mais quen plus, elle a d puiser dans le stock pour assurer les ventes de lexercice. Par consquent, il faut augmenter la charge dachat de manire prendre en charge, les stocks vendus mais non comptabiliss en achats. Le compte 609 sera donc dbit.Dans les deux cas, il sagit de faire correspondre annuellement la charge dachat au produit des ventes.

    En N, achat de 10 jupes 25 /pice et vente de 6 jupes de 50 /pice.Ventes achats : 300 250 = 50 . Ce rsultat est erron car il ne tient pas compte du fait quil reste des jupes en stock. En effet, le rsultat est un bnfice de 150 (25 par jupe X 6).Il faut donc diminuer la charge dachat des jupes non vendues : 300 (250 100 ) = 150 .Cela se traduit par le dbit du compte 340 Marchandises, V.A de 100 (en effet, le stock a augment puisquil est pass de 0 -pas de jupes-, 100 -4 jupes-) et par le crdit du compte 6094 Variation des stocks de marchandises de 100 (en effet, il faut diminuer la charge dachat des jupes non vendues durant lexercice pour calculer un rsultat correct).

    Au cours de lanne N+1, pas dachat de jupes mais vente de 3 des 4 jupes qui restaient en stock.Ventes achats : 150 0 = 150 . Ce rsultat est erron car il ne tient pas compte du fait que les jupes vendues taient dj dans le stock. Il faut les prendre en charge cette anne puisque quelles ont t dduites des charges de lanne prcdente et parce que cest cette anne-ci quelles ont t vendues. En effet, le rsultat est un bnfice de 75 (25 par jupe X 3).Il faut donc augmenter la charge dachat des jupes vendues mais non comptabilises dans les achats de lexercice : 150 (0 + 75 ) = 75 .Cela se traduit par le crdit du compte 340 Marchandises VA de 75 (en effet, le stock a diminu puisquil est pass de 100 -4 jupes- 25 -1 jupe-) et par le dbit du compte 6094 Variation des stocks de marchandises de 75 (en effet, il faut augmenter la charge dachat des jupes vendues mais non comptabilises en achats durant lexercice de manire calculer un rsultat correct).

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  • APPLICATIONS

    1) Pour les trois situations suivantes, mouvementez les comptes (si ncessaire) pour quils refltent la ralit de linventaire et montrez limpact de lcriture sur les comptes annuels.

    a. Stock initial de marchandises : 0 Stock final : 0 Achats de lexercice : 10.000 Ventes de lexercice : 12.000

    b. Stock initial de matires premires : 10 Stock final : 0 Achats de lexercice : 200 Ventes de lexercice : 240

    c. Stock initial de marchandises : 100 Stock initial de fournitures stockables : 10 Stock final : 75 Stock final : 50 Achats de lexercice : 10.000 Achats de lexercice : 200 Ventes de lexercice : 11.000 Ventes de lexercice : 250

    2) Les ventes de marchandises d'un exercice se chiffrent 8.000.000 Les achats pour la mme priode sont de 5.600.000 En fin d'anne, le stock de marchandises est valu 1.600.000 Quel tait le stock du dbut d'anne sachant que la marge bnficiaire sur marchandises a t de 40% du chiffre d'affaires ?

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  • Monsieur Legrand cre une SPRL avec son associ Marcel.Ils mettent la disposition de leur commerce, un immeuble dune valeur de 37.500 , du mobilier et du matriel de bureau pour 10.000 , des marchandises values 3.000 , 1.250 en caisse et 5.000 sur un compte courant chez Fortis.Pour pouvoir raliser ce projet ils ont d emprunter deux de leurs amis : 2.500 , court terme, Dupont et 4.250 , long terme, Lemoine.

    Ils ralisent les oprations suivantes (toutes les oprations commerciales sont enregistres court terme et un taux de TVA de 21%. Les montants sont donns HTVA)Rception dune facture de Lafontaine pour marchandises : 1.500 Rception dun avis de dbit bancaire pour paiement du loyer par ordre permanent : 250 Envoi dune facture Lon pour marchandises : 3.000 Rception dun extrait de compte bancaire constatant un retrait de 1.000 Envoi dune note de crdit Lon pour retour de marchandises : 500 Rception dune facture de Laurent pour marchandises : 750 Rception dune facture et dune pice de caisse pour marchandises : 500 Rception dune facture et dune pice de caisse pour frais publicitaires : 200 Rception dun avis de dbit bancaire pour paiement de Laurent.Rception dun avis de dbit de Dupont pour intrts de retard : 50 Rception dun avis de dbit bancaire pour le remboursement de la dette envers DupontEnvoi dune facture Jules pour marchandises : 5.000 Rception dune facture et dune pice de caisse pour fournitures de bureau non stockables : 12,5 Etablissement dune facture pour vente dune partie du mobilier dont la valeur au bilan tait de 5.000 : 4.750 Rception dun extrait de compte bancaire pour paiement de la facture ci-dessus.Etablissement dune note de dbit et dune pice de caisse pour 75 dintrts de retardRception dun extrait de compte bancaire constatant le paiement de Lon

    Sachant que le stock final de marchandise slve, aprs inventaire, 1.000 , enregistrez les oprations au journal et tablissez les comptes annuels.

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  • LES VARIATIONS DE STOCKS ENREGISTREES EN PRODUITS

    Les variations de stock des achats comptabiliss dans les comptes 60 qui nont pas subis de processus de transformation sont comptabilises en charges. Il nen va pas de mme pour les encours de fabrication, produits finis, immeubles construits destins la vente et commandes en cours dexcution. En effet, le processus de fabrication entrane, outre les achats, toute une srie dautres charges comptabilises en SBD, en rmunrations, en amortissements, etc. Il est ds lors difficile dagir sur ces charges et les faire correspondre aux ventes de lexercice. Pour cette raison, ce sont les produits qui vont tre rectifis de manire correspondre aux charges engages durant lexercice.

    Si le stock a augment, cela signifie que lentreprise, grce lensemble des charges mises en uvre au cours de lexercice, outre la production ncessaire la demande, a russi se crer un chiffre daffaires potentiel. Cet accroissement de stock est assimiler aux produits de lexercice clturer. Les produits sont ainsi acts dans le mme exercice que celui dans lequel les charges de production ont t comptabilises.Lcriture consiste dbiter le compte de stock et crditer un compte 71.

    Si le stock a diminu, cela signifie que lentreprise a puis dans le stock qui lui vient de lexercice prcdent quelle avait dj comptabilis en produits lors de cet exercice. Cette diminution de stock est donc soustraire des ventes de lexercice puisquelles y ont galement t comptabilises; de plus, aucune charge correspondant ces ventes na t engage lors de cet exercice.Lcriture consiste crditer le compte de stock et dbiter un compte 71.

    APPLICATIONS

    1) Passez les critures relatives aux donnes suivantes et montrez-en l'impact sur les comptes annuels

    a. En N, stock initial de produits finis valu 30 , stock final 100 En N + 1, stock final estim 50

    b. Stock initial dencours de fabrication valu 70 , stock final 50

    2) Passez, au journal, les critures de variation de stock pour les stocks suivants et dites sil sagit dun enrichissement ou dun appauvrissement pour lentreprise. a. Fournitures : stock initial : 30.000 , stock final : 45.000 b. Produits finis : stock initial : 70.000 , stock final : 90.000 c. Produits finis : stock initial : 90.000 , stock final : 80.000

    3) Sur base des donnes suivantes, passez lcriture de variation de stock et montrez l'impact des donnes que vous possdez sur les comptes annuels. Stock initial de produits finis : 4.000 Fabrication de produits finis dont le cot de production vaut 10.000 Vente de produits finis dont la fabrication a cot 5.500 pour 8.000

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  • LES AMORTISSEMENTS

    Les amortissements visent rpartir la charge dachat des immobilisations corporelles et incorporelles qui ont une dure de vie limite dans le temps sur le nombre dannes pendant lesquelles elles seront utilises; chaque exercice prenant ainsi en charge sa propre utilisation de lactif amorti.Dans le mme temps, lamortissement constate la perte de valeur subie par ces immobilisations; lactif prsentant ainsi les immobilisations pour leur valeur relle, leur valeur rsiduelle ou encore leur valeur nette.Lcriture enregistre cette double ralit puisquelle dbite un compte de charge (630) et crdite un compte dactif immobilis (sous-comptes de la classe 2 incluant le chiffre 9).Les amortissements doivent tre pratiqus mme en cas de perte.

    Cette anne, seul lamortissement linaire ou constant dans lequel lannuit est identique chaque anne sera utilis.

    Les terrains ne sont pas amortis puisquils ne susent pas (exceptions faites des terrains miniers ou ptrolifres par exemple).

    APPLICATIONS

    1) Achat d'une machine de 40.000 HTVA (TVA : 21%), frais de transport et de mise en place : 1.500 HTVA.Passez lcriture dachat et tablissez le tableau d'amortissement sur 5 ans. 2) Journalisez les amortissements suivants et prsentez les comptes concerns aprs les oprations de fin dexercice de la cinquime anne sur base du tableau damortissement.-Construction : 5% de 125.000 -Machines : 10% de 37.500 -Outillage : 10% de 15.000 -Mobilier : 20% de 17.500 -Matriel roulant : 20% de 22.500 Prsentez les extraits des comptes annuels.

    Vente dun bien partiellement amorti

    Si lon vend un immobilis pour un montant suprieur sa valeur comptable, on ralise un produit exceptionnel (compte 763); si lon vend un immobilis pour un montant infrieur sa valeur comptable, on supporte une charge exceptionnelle (compte 663). Dans le cas o lentreprise raliserait de manire habituelle ses immobilisations amortissables, on utiliserait alors une charge dexploitation ou un produit dexploitation (entreprises de dpannage ou de location de vhicules de remplacement, entreprises qui exposent des vhicules par exemple).Il ne faut pas oublier de solder le compte des amortissements acts. En effet, une diminution dactif ne peut jamais rester au bilan si le bien auquel elle se rapporte en sort.

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  • APPLICATIONS

    1) Le 05/01/N, une entreprise achte du mobilier pour 4.500 HTVA.Elle comptait lutiliser pendant 10 ans mais en dbut de cinquime anne, elle le vend pour 2.500 HTVA.Dressez le tableau damortissement puis comptabilisez au livre-journal son achat, son amortissement et sa cession.

    2) Une machine a t achete pour un montant de 50.000 HTVA.A la fin de la quatrime anne dutilisation, les amortissements acts slvent 20.000 .Cette machine est revendue pour un montant de 25.000 HTVA au dbut de la cinquime anne. Journalisez lcriture de vente.

    LES REDUCTIONS DE VALEUR

    Les rductions de valeur constatent la dprciation des actifs non amortissables.Elles ont un caractre imprvisible. Exemples : la pollution chimique accidentelle dun terrain, des crances devenant douteuses, desrossignols (stocks dmods) peuvent engendrer des rductions de valeur des actifs concerns.

    Il sagit de dbiter un compte de charge (631 634) pour constater la perte et de crditer un compte dactif incluant le chiffre 9 pour constater sa diminution de valeur. Au compte de rsultats, les dotations figureront dans des rubriques diffrentes selon quil sagit de rductions de valeur sur actifs immobiliss ou circulants et selon leur caractre de charges dexploitation, financires ou exceptionnelles.

    Les rductions de valeur, comme les amortissements, servent corriger la valeur des actifs concerns pour rpondre aux principes de prudence, de sincrit et dimage fidle.

    APPLICATIONS

    1) Enregistrez, au livre-journal, une rduction de valeur de 10% sur un stock de matire premires valu 8.750 . Montrez limpact de cette opration sur les comptes annuels.

    2) Daprs une estimation ralise par un expert, un terrain enregistr dans les comptes pour une valeur de 200.000 perdu 10% de sa valeur suite la mauvaise conjoncture conomique.Journalisez lopration et montrez son impact sur les comptes annuels.

    3) Un terrain de 60.000 subit une brutale dprciation de 20% suite l'implantation d'une usine chimique dans les environs proches. Journalisez lopration et montrez son impact sur les comptes annuels.

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  • LES REDUCTIONS DE VALEUR SUR CREANCES DOUTEUSES

    Il arrive quun client ne puisse faire face ses engagements.Quand un client devient douteux, la crance doit apparatre dans le compte407 Crances douteuses (dbit) en lieu et place du compte 400 Clients (crdit).

    A la fin de lexercice, le comptable doit effectuer une rduction de valeur de manire faire prendre en charge par lexercice qui se clture le montant quil estime irrcuprable (principe de la spcialisation de lexercice et principe de prudence). Le compte dbit sera donc un compte de charge, le 6340 Dotations aux rductions de valeur sur crances commerciales un an au plus sil sagit dune crance court terme. Le compte crdit sera le compte 409 Rduction de valeur acte de faon diminuer lactif du montant quil estime ne pas pouvoir rcuprer (principe de sincrit et principe dimage fidle).Une crance commerciale douteuse ou non senregistre TVA comprise tandis que la dotation sa rduction de valeur senregistre TVA non comprise; le vendeur ayant la possibilit de rcuprer la TVA non paye par son client.

    Durant lexercice suivant, lorsque le client paie, plusieurs cas peuvent tre envisags.

    La perte peut tre gale la rduction de valeur Dans ce cas, la perte a dj t prise en charge, il reste crditer le compte 407 Crances douteuses du montant total de la crance, le compte 409 Rductions de valeurs actes doit tre sold et donc dbit (en effet, on ne garde pas au bilan une rduction de valeur sur un actif qui ny figure plus), le compte 4114 TVA pour rgularisations doit tre dbit du montant de la TVA non paye par le client et donc rcuprer et le compte 5500 Banque, c/c doit tre dbit du montant rellement pay par le client (TVA comprise).

    La perte peut tre suprieure la rduction de valeur Il faudra alors en plus dbiter le compte 642 Moins-values sur ralisations de crances commerciales de la charge non encore enregistre.

    La perte peut tre infrieure la rduction de valeur Il faudra alors en plus crditer le 6341 Reprises sur rductions de valeur sur crances commerciales un an au plus (si la crance tait court terme) pour acter une diminution de charge puisque celle prise en compte lors de lexercice prcdent tait survalue.

    Certaines crances peuvent savrer totalement ou partiellement impayes alors quaucune rduction de valeur navait t acte.Dans ce cas, il faut crditer le compte 400 Clients du montant total de la crance, acter une charge pour le montant HTVA non recouvert en dbitant le compte 642 Moins-values sur ralisation de crances commerciales et dbiter le compte 4114 TVA pour rgularisations de manire acter la rcupration de la TVA sur la partie de la crance non paye. Le compte 5500 banque,cc sera dbit si une partie de la crance a t paye.

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  • APPLICATIONS

    1) Un client qui devait 3.025 (TVA : 21%) devient douteux. En fin dexercice, lentreprise estime que sa crance nest rcuprable qu concurrence de 45%.Journalisez les oprations. Prsentez les extraits des comptes annuels.

    2) Enregistrez loprations suivante dans le journal.Subitement, lentreprise dont nous tenons la comptabilit constate une perte totale sur une crance acte pour 121.000 (TVA : 21%). Montrez limpact de cette opration sur les comptes annuels.Faites de mme pour une perte de 30% de la crance.

    3) Un client qui nous doit 150.000 (TVA : 21%) devient douteux.En fin danne, lentreprise prsume une rcupration de 65% de la crance.Mouvementez le livre-journal en envisageant :

    a) un paiement de 32.000 b) un paiement gal lestimationc) un paiement de 121.000 .

    4) Un de nos clients sur lequel notre crance s'lve 3.500 (TVA : 21%) est dclar en faillite.Le montant des biens, de la socit du client, rpartir est de 31.000 .Le passif privilgi s'lve 10.560 et le passif chirographaire (non privilgi) 42.330 .Aprs avoir rembours le passif privilgi, le reste sera rparti au prorata des crances.Journalisez la rcupration de la crance.

    5) Enregistrez au journal les oprations suivantes-Amortissement de 5% sur une construction dune valeur dacquisition de 125.000 -Manquement en caisse de 15 -Constatation dune crance douteuse sur client : 12.100 (TVA : 21%)-Estimation de la rduction de valeur sur cette crance : 40%-Variation du stock marchandises, stock initial : 1.625 et stock final : 1.500 -Dprciation du stock de marchandises value 1.250 .Montrez limpact de ces oprations sur les comptes annuels.

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  • LES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

    Les provisions sont des montants pris en charge par un exercice ou par plusieurs exercices successifs mais qui se rapportent des charges futures probables ou certaines.Exemples : une machine doit subir un gros entretien tous les 4 ans. Un litige oppose lentreprise un de ses clients.

    La charge est enregistre au dbit dun compte de dotations aux provisions appropri la nature de la provision (63) et a comme contrepartie une dette potentielle enregistre au crdit dun compte de provision appropri la nature de la provision (16).

    Au bilan, les provisions ventuellement cumules figurent au passif dans une masse bilantaire entre les capitaux propres et les dettes. En effet, la dette nest pas toujours certaine et son montant na pas encore t juridiquement tabli par une facture.Si la charge relle est ultrieurement acte, la provision se transformera en dette; si elle ne lest pas la provision est annuler mais elle aura t assimile aux capitaux propres le temps quelle sera reste au bilan.Au compte de rsultats, les dotations aux provisions figurent parmi les charges dexploitation, voire exceptionnelles.

    Quand la provision na plus de raison dtre, elle doit tre annule dans sa totalit par lextourne de lcriture de dpart (criture inverse) en employant deux sous compte pour extourner la charge : lun comptabilisant lutilisation de la provision et lautre la reprise ventuelle de la provision (quand la provision est plus importante que la charge relle).La charge relle est elle enregistre normalement dans la rubrique approprie mais annule dans le compte de rsultats par les charges ngatives dutilisation et de reprise ventuelle. En effet, la charge a dj t impute ou aux exercice(s) prcdent(s) et ne peut tre comptabilise deux fois.

    APPLICATION

    Une chane de montage doit subir de grosses rparations tous les 4 ans. Le montant ncessaire ces rparations est estim 10.000 HTVA (TVA : 21%). Journalisez la constitution de la provision et montrez limpact de cette criture sur les comptes annuels de chaque exercice concern.Journalisez ensuite la rception de la facture en en montrant limpact sur les comptes annuels et en envisageant les trois possibilits suivantes : 9.000 , 10.000 et 11.000 HTVA.

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  • LAFFECTATION DU RESULTAT

    Si le rsultat affecter (rsultat de lexercice affecter cumul au rsultat report de lexercice prcdent) est bnficiaire, il pourra tre rparti comme suit.

    Mise en rserves. Le rsultat est gard dans lentreprise qui sautofinance en se crant de nouvelles ressources. La rserve lgale est obligatoire pour les socits qui limitent leur responsabilit.Elles doivent prlever annuellement minimum 5% du bnfice de lexercice diminu, le cas chant, de la perte reporte de lexercice prcdent. Ce prlvement cesse dtre obligatoire lorsque cette rserve atteint un dixime du capital souscrit.Les rserves indisponibles ne peuvent revenir aux associs en cas de dmission ou dexclusion. Elles sont constitues pour lacquisition, par la socit, de ses propres actions ou pour couvrir une perte.Les rserves immunises ne sont pas soumises limpt si lentreprise respecte certaines conditions (leur non distribution et lengagement de personnel par exemple). Les rserves disponibles sont celles sur lesquelles les associs ont des droits en cas de dmission ou dexclusion.

    Report sous forme de bnfice reportLe rsultat est gard dans lentreprise mais il fera automatiquement partie du rsultat affecter de lexercice suivant.

    Distribution Le rsultat peut tre distribu aux propritaires; cest la rmunration de leur capital investi appele dividende.Le rsultat peut tre distribu aux administrateurs ou grants; cest la rmunration de leurs efforts appele tantimes.Le rsultat peut tre distribu dautres allocataires comme les membres du personnel.

    Si le rsultat affecter est dficitaire, il sera report ou apur (soit par les associs, soit par un prlvement sur les capitaux propres).

    La prime dmission est la diffrence entre le prix dmission dune part de capital et sa valeur nominale.En effet, certaines entreprises, lors dune augmentation de capital, font parfois payer lacquisition dune nouvelle action un prix suprieur sa valeur nominale (valeur inscrite sur laction).Il sagit, en quelque sorte, dun droit dentre pour les nouveaux actionnaires. En effet, les bnfices antrieurs de lentreprise ont dj t inclus au capital propre et viendront sajouter ce que toucheront les actionnaires en cas de liquidation. Il est normal que les nouveaux actionnaires paient ds lors leurs actions plus cher puisquils bnficieront des bnfices engrangs (et donc sacrifis) par les actionnaires plus anciens.Les primes dmission viennent gonfler le capital propre et apparaissent donc la rubrique II du passif, juste en dessous du capital.

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  • Au niveau des critures

    1) Faire revenir, dans cet exercice, le rsultat report de lexercice prcdent.Si ce rsultat tait un bnfice, il se situe au crdit du compte de passif 14 Bnfice report. Il nous faut donc solder ce compte en le dbitant.La contrepartie crditer sera un compte de produit 790 Bnfice report de lexercice prcdent. En effet, le bnfice de lexercice prcdent reprsente bien un produit pour cet exercice clturer.Si ce rsultat tait une perte, elle se situe au dbit du compte de passif 14 Perte reporte.Il nous faut donc solder ce compte en le crditant.La contrepartie dbiter sera un compte de charge 690 Perte reporte de lexercice prcdent. En effet, la perte de lexercice prcdent reprsente bien une charge pour cet exercice clturer.

    1) Procder laffectation proprement dite.Si le rsultat affecter est un bnfice, il faudra crditer des comptes de passif : dans le capital propre pour le bnfice conserv et dans les dettes pour le bnfice distribu.Les comptes dbits seront des comptes de charges (69) de manire fermer le compte de rsultats (en tablissant lgalit charges/produits) pour le solder dans le bilan.Si le rsultat affecter est une perte, il faudra dbiter le compte de passif 14 Perte reporte et/ou un compte dactif le 4164 Associs si les associs participent la perte (crance de lentreprise sur le ou les entrepreneurs).Les comptes crdits seront des comptes de produits (79) de manire fermer le compte de rsultats (en tablissant lgalit charges/produits) pour le solder dans le bilan.Le compte de rsultats est ainsi remis zro et prt enregistrer les charges et produits de lexercice suivant.

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  • APPLICATIONS

    Passez les critures daffectation et remplissez le tableau daffectations et prlvementspour les cas suivants

    1) Rsultat de lexercice : 100Rserve lgale : 5Rserve disponible : 20Dividendes : 50Tantimes : 8Participation du personnel : 7

    2) Rsultat de lexercice reporter : -703) Rsultat de lexercice : 100 Rsultat report : -20 Rserve lgale : 4 Dividendes : 70 Tantimes : 64) Rsultat de lexercice : -80 Rsultat report : 30 Affectation : reporter5) Rsultat de lexercice : 100

    Rsultat report : -150Prlvement sur les rserves disponibles : 50

    6) Rsultat de lexercice : -100 Rsultat report : 80 Prlvement sur les rserves disponibles : 70 Dividendes : 507) Rsultat de lexercice : -90 Intervention des associs pour la totalit de la perte.

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  • PRINCIPES GENERAUX DE LA COMPTABILITE

    LE PRINCIPE DE LENTITE DISTINCTE DE LENTREPRISEDu point de vue comptable, lentreprise constitue une entit distincte du ou des entrepreneurs.

    LE PRINCIPE DUNIVERSALITELa comptabilit soit saisir lensemble des oprations : tous les flux doivent tre enregistrs.

    LE PRINCIPE DE LUNITE COMPTABLEIl faut tablir les comptes annuels pour lensemble de lentreprise, filiales comprises.Les comptes annuels des entreprises dun mme groupe doivent donc tre consolids.

    LE PRINCIPE DE LA JUSTIFICATION COMPTABLEToute criture comptable sappuie sur une pice justificative date et y fait rfrence.

    LE PRINCIPE DE LUNITE MONETAIRETous les comptes doivent tre valus dans la mme unit montaire, leuro.

    LE PRINCIPE DE LA STABILITE MONETAIREEn cas dinflation il faut utiliser des coefficients correcteurs pour comparer des comptes annuels successifs.

    LE PRINCIPE DE LIMAGE FIDELELes comptes annuels doivent reflter la ralit.Ce principe impose une adaptation des comptes aux ralits de linventaire.

    LE PRINCIPE DOBJECTIVITELvaluation du patrimoine doit tre fonde sur des mthodes fiables, admises et contrlables.

    LE PRINCIPE DE LA PERMANENCE DES METHODESDes choix comptables doivent tre dtermins et suivis (valuation des stocks, amortissements). Si des changements interviennent, il y a lieu de le mentionner clairement dans lannexe ou dans le rapport de gestion.

    LE PRINCIPE DE LEVALUATION DISTINCTEChaque lment du patrimoine fait lobjet dune valuation distincte.Par exemple, il faut deux tableaux damortissements distincts pour deux voitures identiques et achetes en mme temps. Ce principe facilite la comptabilisation en cas de revente.

    LE PRINCIPE DE PRUDENCELorsquil est possible dutiliser diffrentes mthodes dvaluation, on attribue un produit ou un avoir, le montant le plus bas et une charge ou une dette, le montant le plus lev.Les vnements favorables ne peuvent tre comptabiliss que lorsquils sont certains tandis que les vnements dfavorables doivent tre enregistrs ds quils sont probables.Les avoirs sont valus leur valeur dacquisition sauf si leur valeur de revente est infrieure (amortissements ou rductions de valeur).Il faut tenir compte de tous les risques prvisibles (provisions) et des pertes ventuelles (rduction de valeur).

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  • LE PRINCIPE DE NON-COMPENSATIONLes dettes ne peuvent tre compenses par les crances. Ainsi, si une entreprise est la fois fournisseur et cliente dune autre, elle ne peut compenser le solde du compte client et le solde du compte fournisseur. Il en va de mme pour les diffrents comptes financiers.Les charges et les produits ne peuvent pas non plus se compenser les uns avec les autres.

    LE PRINCIPE DE LA SPECIALISATION DE LEXERCICELes produits et les charges doivent tre comptabiliss dans lexercice auquel ils se rapportent mme si lencaissement ou leur paiement na pas encore t effectu (factures recevoir ou tablir, rgularisations, amortissements, provisions).

    LE PRINCIPE DE CORRESPONDANCE DES CHARGES AUX PRODUITSLes achats sont ports en charges dans lexercice o ils sont vendus et la production est comptabilises en produits dans lexercice o les charges qui ont t ncessaires ont t comptabilises (variation de stock et production immobilise).

    LE PRINCIPE DE SINCERITEEn cas de litige, il sera