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Master 1 :( toutes les filières du G. civil). Unité d’enseignement : UET 1,2.
Matière : éthique, déontologie et propriété intellectuelle.
Université : Ferhat Abbas.
Département : Génie Civil.
Chapitre n°1 : Ethique et déontologie
Cours n°1 : Notions d’éthique et de déontologie :
1.1 . L’éthique dans la formation des ingénieurs dans le monde Depuis plus de trente ans, un corpus de formation à l’éthique professionnelle
destiné aux ingénieurs s’est développé dans divers pays du monde : de nombreux
manuels de cours ont vus le jour surtout aux Etats-Unis où plusieurs des plus
connus en sont à leur 4ème édition révisées et augmentées parfois, une vingtaine
voire une trentaine d’années après la première édition. DANS LA RECHERCHE
Partout dans le monde, la réflexion éthique appliquée à la profession des
ingénieurs est beaucoup plus récente que celle concernant d'autres professions (en
particulier les professions médicales).
Les technologies présentent cette particularité d’être des «expérimentations
sociales » (l’expression de Martin & Shinzinge) c’est-à-dire que ce sont des
activités présentant le caractère incertain des expériences de laboratoire, mais elles
se déroulent non pas dans un laboratoire, mais dans le monde social réel.
Le développement des technologies engage donc des options politiques et
éthiques, sans que cela soit contesté. Or, l’ensemble des technologies qui prennent
place et interviennent dans notre univers social est difficilement imaginable en
l'absence du groupe professionnel des ingénieurs. Qu’ils le veuillent ou non, ces
derniers sont mêlés collectivement à leur conception et à leur fabrication, à leur
diffusion dans le monde ainsi qu'à leur contrôle, parfois même à leur disparition.
Il faut signaler que la montée de l'éthique dans le cadre de la profession d'ingénieur
a été marquée par quatre grandes périodes : une première période allant du début du
XXe siècle jusqu'en 1970, une seconde période de 1970 à 1980, une troisième
période de 1980 à 1990 et enfin une quatrième période de 1990 à aujourd'hui.
2
1.2. Objectif :
Dans l’exercice de vos activités professionnelles, vous aurez à
développer votre sens des responsabilités selon la culture et les lois qui
régissent la société.
L’objectif de ce module est de vous permettre de
1. Faire la distinction entre la notion d’éthique et la déontologie.
2. Développer la maturité de l’étudiant ingénieur car c’est à travers
les divers savoirs en matière d’éthique que se construit une
certaine rigueur dans ses études et dans son métier d’avenir.
3. Apprendre à avoir un œil critique dans diverses situations et juger
en connaissance de cause.
4. Adopter un comportement responsable vis-à-vis de soi et de son
entourage.
5. Sera en mesure d’assumer ses choix et de trouver la bonne
solution aux problèmes rencontrés.
6. Travailler avec une attitude professionnelle dans le respect du
code civil du pays et du code d’éthique et de déontologie de
l’ordre des ingénieurs.
7. Etablir la responsabilité des gestes et services professionnels
assurés par l’ingénieur.
«Si nous avons des droits, nous avons aussi des responsabilités »
8. Etablir la relation de responsabilité de l’ingénieur avec son client,
ses pairs et le public.
« Notre responsabilité professionnelle c’est le client en premier ».
Introduction : Qu’est ce que l’éthique ?
1.3. Définitions et différences :
Si l'homme est un sujet social (l'animal politique d'Aristote), selon Kant c'est avant
tout un sujet moral : il a la faculté de porter des jugements de valeur, il peut
distinguer le bien du mal.
1.3.1. Morale :
La Morale, c'est la science du bien et du mal, c'est une théorie de l'action humaine
reposant sur la notion de devoir avec pour but le bien.
3
= ensemble de normes sociales conformes à la conscience
La morale, c'est aussi l'ensemble des règles de conduite considérées comme
bonnes de manière absolue
La morale est collective et s’applique à chacun qui veut s’y référer et l’appliquer.
1.3.2. Éthique :
Etymologiquement le mot "éthique" est un synonyme d'origine grecque ethikos
"morale". Il a cependant, de nos jours, une connotation moins péjorative que
"morale" car plus théorique ou philosophique. Tandis que la morale est un
ensemble de règles ou de lois ayant un caractère universel, irréductible, voire
éternel, l'éthique s'attache aux valeurs et se détermine de manière relative dans le
temps et dans l'espace, en fonction de la communauté humaine à laquelle elle
s'intéresse.
Il faut faire la différence entre la morale, qui renvoie aux mœurs telles qu’elles sont
pratiquées (connotation pratique) et la notion d’éthique, qui est le souci de fonder
une morale, ce qui fait plutôt référence à la théorie, aux règles et aux principes.
L’éthique c’est une discipline philosophique qui réfléchit sur les finalités, sur les
valeurs de l’existence, sur les conditions d’une vie heureuse, sur la notion de
« bien » ou sur des questions de mœurs ou de morale.
L’éthique est l’art de diriger la conduite humaine en tenant compte, en conscience,
des valeurs en jeu.
L’éthique est une démarche visant, face à un problème donné à adopter la
meilleure solution en s’appuyant sur des valeurs apprises, admises et intégrées et en
tenant compte du contexte dans lequel le problème se pose factuelle ment.
Une démarche et non une science !
Une démarche face à un problème pour adopter une solution = concret,
Une démarche contextualisée et non uniformisée,
Une démarche qui s’appuie sur des valeurs et non sur la morale,
Une démarche personnelle qui s’appuie sur des valeurs intégrées plus
qu’apprises.
http://www.toupie.org/Dictionnaire/Loi.htmhttp://www.toupie.org/Dictionnaire/Communaute.htm
4
1.3.3. Déontologie :
Etymologie : de l'anglais deontology, venant du grec Déon, ce qu'il faut faire,
devoir, et de logos, science, discours, parole ;en d’autres termes « la science de ce
qu’il faut faire ».
Déontologie : théorie des devoirs
La déontologie regroupe l'ensemble des règles et des devoirs régissant la conduite
à tenir pour les membres d'une profession et les rapports entre ceux –ci
• Va un pas en avant de l’éthique (dans la précision des comportements à
adapter).
• Régit la pratique professionnelle (constitue un volet réglementaire de la
pratique).
• Dicte (alors que l’éthique révèle).
• Discipline (alors que l’éthique informe).
• Est un outil réglementaire (alors que l’éthique enseigne).
Autrement dit Le mot déontologie désigne l’ensemble des devoirs et des
obligations imposés aux membres d’un ordre ou d’une association professionnelle.
Une autorité est chargée de les faire respecter et d’imposer des sanctions en cas de
dérogation.
Il n’est pas nécessaire, pour se conformer à la déontologie, de réfléchir aux valeurs
qui la sous-tendent ni même de partager ces valeurs. L’éthique, au contraire,
invite le professionnel à réfléchir sur les valeurs qui motivent son action et à
choisir, sur cette base, la conduite la plus appropriée.
1. cela implique également que celui qui prend une décision ait un choix entre deux ou plusieurs façons d'agir,
2. qu'il soit libre de ses choix, 3. et capable d'anticiper les résultats de ses choix
En conclusion se comporter d'une manière éthique celui qui s'efforce d'être
juste en toute circonstance.
N.B :
Il est recommandé de jeter un coup d’œil sur internet sur les catastrophes origine d’adaptation
de l’éthique en ingénierie (la catastrophe de Challenger le 28 janvier 1986, la catastrophe de
http://www.toupie.org/Dictionnaire/Science.htm
5
Bhopal en Inde le survenue le 03 décembre 1984 et finalement la catastrophe nucléaire de
Tchernobyl le 26 Avril 1986).
De jeter un coup d’œil sur le code de déontologie de la profession d’ingénieur en Génie civil en
générale et de le comparer avec d’autres codes dans le monde, c’est très intéressant.
Références et bibliographie :
1- Christel Didier, l’éthique dans la formation des ingénieurs français en quête
d’institutionnalisation, colloque UPEC, 13 février 2013, http://www.yumpu.com.
2- C.Didier.2002, éthique et identité professionnelle des ingénieurs, https://tel
archives-ouvertes.fr…PDF.
3- « Toupictionnaire » : le dictionnaire de politique, www.toupie.org >
dictionnaire.
4- Guide d’éthique et de déontologie p24, université du Québec à Chicoutimi.
5- Code de déontologie de la profession d’ingénieur de génie civil, Jérôme OBI
ETA.
http://www.yumpu.com/http://www.toupie.org/
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Master 1 :(toutes les filières du G.civil).
Unité d’enseignement : UET 1,2.
Matière : éthique, déontologie et propriété intellectuelle.
Université : Ferhat Abbas.
Département : Génie Civil.
Chapitre n°1 : Ethique et déontologie
Cours n°2 : Charte d’éthique et de déontologie universitaire
Les droits et obligations de la communauté universitaire,
enseignants, étudiants et gestionnaires sont désormais régis par
la charte d'éthique et de déontologie universitaires. N'étant
guère une décision administrative, cette charte est le fait d'un
constat établi par cette même communauté, après les résultats
d'une enquête menée par le Centre de Recherche en
Anthropologie Sociale et Culturelle (CRASC) sur la violence en
milieu universitaire.
La communauté universitaire, est censée faire de ce document
un outil de mobilisation et de référence, guidant la vie
universitaire.
La charte comporte sept principes fondamentaux. Il s'agit de
l'intégrité et l'honnêteté, la liberté académique, la responsabilité
académique, la responsabilité et la compétence, le respect
mutuel, l'exigence de vérité scientifique, d'objectivité et d'esprit
critique, l'équité et le respect des franchises universitaires.
La charte stipule l'interdiction de toute activité politique ou
partisane au sein de tous les espaces universitaires. Elle interdit
également toute forme de violence symbolique, physique, ou
verbale. [1]
2
I. PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA CHARTE
D’ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE UNIVERSITAIRES [2]
1. L’intégrité et l’honnêteté : La quête de la probité et de
l’honnêteté signifie le refus de la corruption sous toutes ses
formes en commençant par soi avant d’être étendue aux
autres.
2. La liberté académique : Cette dernière garantit, dans le
respect d’autrui et en toute conscience professionnelle,
l’expression d’opinions critiques sans risque de censure ni
contrainte.
3. Le respect mutuel : Le respect de l’autre se fonde sur le
respect de soi. Tous les membres de la communauté
universitaire doivent s’interdire toute forme de violence
symbolique, physique ou verbale. Ils doivent être traités
avec respect et équité et s’engager à se comporter de la
même façon, quel que soit le niveau hiérarchique des
partenaires.
4. L’exigence de vérité scientifique, d’objectivité et d’esprit
critique : L’exigence de vérité scientifique oblige à la
compétence, à l’observation critique des faits, à
l’expérimentation, à la confrontation des points de vue, à la
pertinence des sources et à la rigueur intellectuelle.
5. L’équité : L’objectivité et l’impartialité sont les exigences
essentielles lors des évaluations des promotions, des
recrutements et des nominations.
3
II. DROITS ET OBLIGATIONS
II-1 LES DROITS ET OBLIGATIONS DE L’ENSEIGNANTCHERCHEUR
L’enseignant-chercheur a un rôle moteur à jouer dans la
formation des cadres de la nation et dans la participation au
développement socioéconomique du pays par la recherche.
L’Etat, en lui permettant d’assumer ses missions, doit le mettre à
l’abri du besoin.
II-1-1 LES DROITS DE L’ENSEIGNANT- CHERCHEUR :
Les établissements d’enseignement supérieur doivent garantir
l’accès à la profession d’enseignant-chercheur sur la seule base
des qualifications universitaires et de l’expérience requises. Ils
doivent prendre toutes les dispositions à même de garantir à
l’enseignant chercheur le droit d’enseigner à l’abri de toute
ingérence.
L’Enseignant-chercheur doit bénéficier de conditions de travail
adéquates ainsi que des moyens pédagogiques et scientifiques
nécessaires qui lui permettent de se consacrer pleinement à ses
tâches, et de disposer du temps nécessaire pour bénéficier d’une
formation permanente et d’un recyclage périodique de ses
connaissances.
II-1-2 LES OBLIGATIONS DE L’ENSEIGNANT- CHERCHEUR
L’enseignant-chercheur doit être une référence en termes de
compétence, de moralité, d’intégrité et de tolérance. Il doit
donner une image digne de l’université. Il doit, dans l’exercice de
ses fonctions, agir avec soin, diligence, compétence, intégrité,
indépendance, loyauté et bonne foi au mieux des intérêts de
l’institution universitaire.
4
II-2 LES DROITS ET DEVOIRS DE L’ETUDIANT DE
L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
L’étudiant doit disposer de toutes les conditions
possibles pour évoluer harmonieusement au sein des
établissements d’enseignement supérieur. Il a de ce fait des
droits qui ne prennent leur sens que s’ils sont accompagnés
d’une responsabilité qui se traduit par des devoirs.
II-2-1 LES DROITS DE L’ETUDIANT :
• L’étudiant a droit à un enseignement et à une
formation à la recherche de qualité. Pour ce faire, il
a droit à un encadrement de qualité qui utilise des
méthodes pédagogiques modernes et adaptées.
• L’étudiant a droit au respect et à la dignité de la
part des membres de la communauté universitaire.
• L’étudiant ne doit subir aucune discrimination liée
au genre ou à toute autre particularité.
• L’étudiant a droit à la liberté d’expression et
d’opinion dans le respect des règles régissant les
institutions universitaires.
• Le programme du cours doit lui être remis dès le
début de l’année. Les supports de cours (références
d’ouvrages et polycopiés …) doivent être mis à sa
disposition.
• L’étudiant a droit à une évaluation juste, équitable
et impartiale.
• La remise des notes, accompagnée du corrigé et du
barème de l’épreuve et, au besoin, la consultation
de copie, doivent se faire dans des délais
5
raisonnables n’excédant pas ceux fixés par les
comités pédagogiques.
• L’étudiant a le droit de présenter un recours s’il
s’estime lésé dans la correction d’une épreuve.
• L’étudiant en post-graduation a droit à un
encadrement de qualité ainsi qu’à des mesures de
soutien pour sa recherche.
• L’étudiant a droit à la sécurité, à l’hygiène et à la
prévention sanitaire nécessaires aussi bien dans les
universités que dans les résidences universitaires.
• L’étudiant a droit aux informations concernant la
structure d’enseignement supérieur à laquelle il
appartient, notamment son règlement intérieur.
• L’étudiant a accès à la bibliothèque, au centre de
ressources informatiques et à tous les moyens
matériels nécessaires à une formation de qualité.
• L’étudiant élit ses représentants aux comités
pédagogiques sans entrave ni pression. L’étudiant
peut créer, conformément à la législation en
vigueur, des associations estudiantines à caractère
scientifique, artistique, culturel et sportif. Ces
associations ne doivent pas s’immiscer dans la
gestion administrative des institutions universitaires
en dehors du cadre fixé par la réglementation en
vigueur
6
II-2-2 LES DEVOIRS DE L’ETUDIANT
• L’étudiant doit respecter la réglementation en
vigueur.
• L’étudiant doit respecter la dignité et l’intégrité
des membres de la communauté universitaire.
• L’étudiant doit respecter le droit de la
communauté universitaire à la libre expression.
• L’étudiant doit respecter les résultats des jurys
de délibération.
• L’étudiant est dans l’obligation de fournir des
informations exactes et précises lors de son
inscription, et de s’acquitter de ses obligations
administratives envers l’établissement.
• L’étudiant doit faire preuve de civisme et de
bonnes manières dans l’ensemble de ses
comportements.
• L’étudiant ne doit jamais frauder ou recourir au
plagiat.
• L’étudiant doit préserver les locaux et les
matériels mis à sa disposition et respecter les
règles de sécurité et d’hygiène dans tout
l’établissement.
L’étudiant est dûment informé des fautes qui lui sont
reprochées. Les sanctions qu’il encourt sont prévues par la
réglementation en vigueur et le règlement intérieur de
l’établissement d’enseignement supérieur. Elles sont du ressort
du conseil discipline et peuvent aller jusqu’à l’exclusion
définitive de l’établissement.
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III. LES DROITS ET OBLIGATIONS DU PERSONNEL
ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE DE L’ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR
L’enseignant-chercheur et l’étudiant ne sont pas les seuls
acteurs de l’Université. Ils sont étroitement associés au
personnel administratif et technique des établissements qui, tout
comme eux, a des droits qu’accompagnent des obligations.
III-1 LES DROITS DU PERSONNEL ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE
• Le personnel administratif et technique doit être traité avec
respect, considération, et équité au même titre que
l’ensemble des acteurs de l’enseignement supérieur.
• Le personnel administratif et technique a droit, lors des
examens de recrutement, de l’évaluation, de nominations
et de promotion, à un traitement objectif et impartial.
• Le personnel administratif et technique ne doit subir aucun
harcèlement ni aucune discrimination dans l’évolution de sa
carrière.
• Le personnel administratif et technique bénéficie de
conditions adéquates qui lui permettent d’accomplir au
mieux sa mission et, à ce titre, il bénéficie des dispositifs de
formation continue et d’amélioration constante de ses
qualifications
III-2 LES OBLIGATIONS DU PERSONNEL ADMINISTRATIF ET
TECHNIQUE : La mission du personnel administratif et
technique est de réunir les conditions optimales permettant
à l’enseignant chercheur de s’acquitter au mieux de sa
fonction d’enseignement et de recherche, et à l’étudiant de
réussir son parcours universitaire.
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Chaque membre du personnel administratif et technique
doit respecter les normes de comportement qui sont : la
compétence, l’impartialité, l’intégrité, le respect, la
confidentialité, la transparence et la performance.
Les membres de la communauté universitaire, soucieux de
promouvoir les règles éthiques et déontologiques, s’engagent
au respect de l’esprit et de la lettre de cette charte.
Références et bibliographie
[1] les droits et obligations de la communauté universitaire,
Safia.D, publié dans Horizons le 22 Mai 2010
Djazairess.com/fr/horizons/10276
[2] CHARTE D’ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE UNIVERSITAIRES, Avril 2010,
Univ-constantine2.dz/files/charlefr.pdf
M1-ethyque,déonto et p. intellectuelle-convertiM1-ethyq-déonto et p.intelec-converti