CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL · l'ICIRS (Institution centrale interprofessionnelle de retraites des salariés), ... 1997020 0049 Syndicat CGT Danone Seclin : statuts, correspondance

CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL

1997020SYNDICAT CGT DANONE

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SYNDICAT CGT DANONE

1997020

ACTIVITE : ORGANISATIONS SYNDICALES (SERVICES NONMARCHANDS PRIVES)

Historique

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Présentation de l'entrée

DATES EXTREMES DES DOCUMENTS : 1962- 1997COMMUNICABLE AVEC AUTORISATION

Le fonds est présenté de manière méthodiqueet non pas dans l'ordre croissant des cotes.

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� DANONE. SYNDICAT CGT

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? USINE DE SECLIN

? Comité d'établissement

1997020 0001 Réunions du Comité d'Etablissement : procès-verbaux.1970 - 1972

Communicable avec autorisation

1997020 0002 Réunions du C.E. : procès-verbaux.1972 - 1975


















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1997020 0012 Réunions du C.E. : procès-verbaux. A noter : plans de l'usine de Seclin.

1990 - 1991Communicable avec autorisation













1997020 0019 Réunions extraordinaires du C.E. : procès-verbaux.1996 - 1996




1997020 0021 Règlement intérieur du C.E., 1970, 1972 s.d. [1996] ; dossier sur lefonctionnement du C.E., s.d. ; liste des commissions du C.E., s.d.


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1997020 0022 Comptabilité : - Comptes : deux registres, 19891997. - Etats financiers, bilans et budgets, 1986, 1991-1996. - Trésorerie : un registre, 1984-1986. - Comptes de la cantine : un cahier, 1986-1996. - Clôture des comptes, 1997.


1997020 0023 Notes d'information et correspondance de la direction de l'usine reçues par leC.E. Lacunes pour les dernières années.


1997020 0024 Assurances : correspondance du C.E. avec la MACIF (Mutuelle Assurance desCommerçants et Industriels de France et des cadres et salariés de l'Industrie etdu Commerce), contrat d'assurance du C.E.


1997020 0025 Relevé de matériel.1980 - 1980


1997020 0026 Information reçue de la Direction de l'usine par les membres du Comitéd'établissement : états de fabrication.


1997020 0027 Information reçue pour étude par les membres du Comité d'établissement :comptes d'exploitation de l'établissement.


1997020 0028 Information reçue de la direction de l'usine par les membres du Comitéd'établissement : bilans sociaux de l'établissement.


1997020 0029 Information reçue de la direction de l'usine par les membres du Comitéd'établissement : règlement intérieur, 1969 : documentation, projet de nouveaurèglement, notes, texte définitif, 1983 ; additifs, 1986, 1991.


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1997020 0030 Information reçue par les membres du Comité d'établissement : "boîte à idées"(propositions du personnel pour l'amélioration des conditions de travail).


1997020 0031 Commission "Fête de Noël" : distribution de jouets, organisation des fêtes defin d'années.


1997020 0032 Fête de Saint Eloi : organisation, listes d'achats.1984 - 1996


1997020 0033 Commission "Restaurant" : bilan du compte du restaurant d'entreprise, 1989 ;réunion de la commission "Restaurant" : compte-rendu, 1994.


1997020 0034 Commission "Loisir-Excursion" : organisation de sorties et de voyages,documentation, correspondance.


1997020 0035 Comité d'établissement, commission "Logement" : documentation sur les prêtsimmobiliers, demandes de prêt dans le cadre du 1 % employeur.


1997020 0036 Oeuvres sociales : chèques-vacances.1995 - 1997


1997020 0037 Oeuvres sociales, colonies de vacances : correspondance, financement, listes etfiches des enfants inscrits.


1997020 0038 Commission "pêche" : organisation des "sorties à truites", location d'étang.1993 - 1995


1997020 0039 Relations avec la Caisse Nationale de Prévoyance : contrat d'assurancescollectives, régime de prévoyance, déclarations annuelles, correspondance avecl'ICIRS (Institution centrale interprofessionnelle de retraites des salariés),correspondance avec la C.N.P. ; dossiers individuels.


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1997020 0040 Commission "Formation" : budget formation, 1985-1987, 1990 ; dossierrécapitulatif, janvier-mai 1990 ; plans de formation, 1984, 1991-1994 ; bilanformation, 1984 ; point formation, 1981.


1997020 0041 Commission "Formation Emploi" (C.F.E.) : comptes-rendus de réunions,bilans, budgets, plans de formations.


1997020 0042 Formation professionnelle : cahiers des charges pour l'accueil de stagiaires enstage d'insertion, accord entre le ministère de la formation professionnelle -antenne municipale de Seclin- et l'usine Gervais-Danone ; documentation sur laformation professionnelle.


1997020 0043 Mutuelle.Mutuelle familiale des Travailleurs de la Région Parisienne : correspondance,cotisations.


1997020 0044 Mutuelle."L'Entraide sociale Mutualiste" : brochure de présentation et statuts ; adhésions; cotisations ; participation aux assemblées générales ; participation à lamanifestation de soutien à la mutualité, 1985.


1997020 0045 Association sportive Gervais-Danone : statuts, comptes, 1988-1990, deuxphotos.


1997020 0046 Relations avec l'inspection du travail : correspondance, rapports, fiches decontrôle.


1997020 0047 Désignation d'un "expert technologique" à l'occasion d'un projetd'investissement industriel à Seclin.


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1997020 0048 Réunions du C.E. : ordres du jour.1989 - 1991


1997020 0219 Rapport sur le projet de licenciement économique.1992 - 1992


1997020 0230 Enregistrements des Comités d'établissement : cassettes audio.A noter : enregistrement de C.E. extraordinaire lors de la fermeture du site.


1997020 0238 Plan social ; propositions de mutations.1997 - 1997


1997020 0241 Correspondance avec l'inspection du travail au sujet des heures de délégationet au sujet des atteintes aux libertés syndicales.


1997020 0250 Plan social : reclassement. Dossiers individuels.


� Membres des organisations syndicales

1997020 0049 Syndicat CGT Danone Seclin : statuts, correspondance.1980 - 1997


1997020 0050 Comptes-rendus de réunions : deux carnets de notes.1982 - 1982


1997020 0051 Bulletin des syndiqués CGT de Seclin.1984 - 1987


1997020 0052 Législation sociale, Droit des travailleurs, droit d'expression : dossiersdocumentaires.


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1997020 0053 Loi d'amnistie "Des sanctions disciplinaires et réintégration des représentantsdu personnel", 4 août 1988 : dossier documentaire, tract, correspondance.


1997020 0054 Travail temporaire, contrat à durée déterminée : dossiers documentaires.1982 - 1982


1997020 0055 Heures de délégation exceptionnelle : plannings.1990 - 1996


1997020 0056 Contrats de solidarité : dossiers documentaires.1982 - 1982


1997020 0057 Défense des libertés syndicales. Heures de délégation : contentieux entre les délégués syndicaux CGT et ladirection de Gervais-Danone. - Correspondance. - Minutes du Tribunal de grande instance de Nanterre, 1989. - Notes manuscrites.


1997020 0058 Activité du syndicat.1985 - 1997






1997020 0061 Relations avec l'Union locale de Seclin et environs : tracts, correspondance,compte-rendu du 8 e Congrès de l'UL.


1997020 0062 Liens avec la CGT au niveau local : tracts de soutien à Radio-Quinquin (radiolocale de la CGT ), bulletin de souscription, autocollants.


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1997020 0063 Relations avec l'Union départementale CGT. - Historique de l'UD CGT dans le Nord, tome I, 1800-1914, tome II, 1914-1944, tome III, 1945-1981 : brochures de Paul Cauterman, secrétaire de l'UDCGT, 1981. - Exposition de photographies organisée par le FRAC Nord-Pas-de-Calais pourle congrès de l'UD CGT, 1987.


1997020 0064 Relations avec l'Union départementale CGT : congrès. - Synthèse des travaux du 31 e et du 35 e Congrès.


1997020 0065 Relations avec l'Union départementale CGT : circulaires, tracts.1981 - 1997


1997020 0066 Relations avec l'Union départementale CGT : le Courrier UD Nord, bimensuel. nota : nombreuses lacunes.


1997020 0067 Relations avec l'Union régionale agro-alimentaire et forestière CGT : notes,documentation, compte-rendu du 4 e Congrès de l'URAF CGT à Carvin.


1997020 0068 Relations avec la CFDT. - "Réflexion sur l'évolution de la ligne nationale de la CFDT" documentation,compte-rendu du 4 e Congrès de l'URAF CGT à Carvin : étude (texte hostile àla CFDT, rédigé par d'anciens membres du syndicat). - Tracts, bulletins.


1997020 0069 Elections prud'homales : notes d'information, listes, circulaires du ministère dutravail, autocollants.


1997020 0070 Dossier de coupures de presse sur l'usine de Seclin (photocopies).1997 - 1997


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1997020 0071 Suivi des problèmes de personnel. Service entretien : problèmes d'organisation. - Compte-rendu de réunions. - Notes. - Correspondance. - Plannings. - Tracts.


1997020 0079 Gestion du personnel : information collectée par le syndicat CGT. - Dossiers personnels. - Correspondance.


1997020 0086 - Emploi et effectif, liste du personnel : informations collectées par le syndicat,s.d.


1997020 0210 Recherche d'information sur les contrats emploi-formation.1984 - 1984


1997020 0212 Pétition en faveur de la réduction du temps de travail à 32 heures pourmaintenir les emplois sur les sites menacés de fermeture.Accord dur la mise en place des équipes de fin de semaine : pétition, 1996.


1997020 0213 Loi quinquennale : documentation reçue de la CGt et information reçue de ladirection des ressources humaines.


1997020 0223 Conflit, manifestations : photographies, s.d.


1997020 0224 Conflit, négociations avec la Direction de Danone : photographies, s.d.


1997020 0225 Conflit, documentation : photographies de l'usine de Seclin, s.d.


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1997020 0226 Conflit lors de la fermeture du site : activité, participation au CCE.1996 - 1997


1997020 0231 Conflit lors de la fermeture du site. Communication : appels et lettres ouvertes, communiqués de presse, tracts,affiches.


1997020 0232 Conflit lors de la fermeture du site. Coupures de presse.


1997020 0234 Conflit lors de la fermeture du site. Comité de soutien Danone.


1997020 0236 Conflit judiciaire avec la direction de l'usine : procédure, correspondance.1995 - 1997


1997020 0240 Conflit lors de la fermeture du site.Comité de soutien pour le maintien de l'usine Danone à Seclin :correspondance, tracts.


1997020 0242 Plan social : accord entre la direction et Jacques Vintaer au sujet de sonlicenciement.


1997020 0243 Conflit lors de la fermeture du site : assignation de la Direction de DanoneFrance afin d'annuler le plan de réorganisation industrielle ; action de l'Unionlocale CGT, correspondance avec la préfecture et les élus locaux.


1997020 0245 Incendie des entrepôts de Danone en juin 1992 : coupures de presse.1992 - 1992


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1997020 0247 Conflit lors de la fermeture du site : émission "Face à l'info", FR3 Nord-Pas deCalais, 26 avril 1997. Communiqués de presse.


1997020 0249 Conflit avec l'Union départementale CGT et le PCF du Nord.1996 - 1996


1997020 0251 Dossier sur les éventuels repreneurs.1996 - 1999


1997020 0254 Documentation économique.1989 - 1996


1997020 0255 Dossier sur l'incident du réservoir d'ammoniac et les dangers de pollution àl'usine de Seclin.


1997020 0260 Conflit avec la direction de l'usine. Plan de l'usine, s.d.


1997020 0261 Documentation reçue de la CGT sur les mesures particulières aux femmesdans le code du travail.


1997020 0267 Fermeture de l'usine, vente aux enchères du matériel du site : documentation.1997 - 1997

Librement communicable

1997020 0269 Fermeture de l'usine, manifestation du 17 février 1996 : photographies, textede l'intervention de Jacques Vintaer.


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1997020 0270 Fermeture de l'usine : photographies du site à la fin de ses activités, avril 1997.1997 - 1997


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� Elections des instances représentatives du personn el

1997020 0080 Elections des délégués du personnel et des représentants au Comitéd'établissement.


1997020 0081 Elections des délégués du personnel et des représentants au Comitéd'établissement.


� Délégués du personnel

1997020 0072 Réunions des délégués du personnel : réponses aux revendications.1979 - 1985


1997020 0073 Réunions des délégués du personnel : réponses aux revendications,convocations, comptes-rendus.


1997020 0074 Réunions des délégués du personnel : comptes-rendus.1990 - 1993


1997020 0075 Réunions des délégués du personnel : comptes-rendus.1994 - 1997


� CHSCT

1997020 0076 Rapports d'activités du médecin du travail, communication du service médicalde l'usine.


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1997020 0077 Sécurité : documentation ; extrait de l'ouvrage "Lamy hygiène et sécurité" ;livrets incendie ; guides pratiques "règlementaion relative à la formation à lasécurité", "Pour une meilleure sécurité au travail", "Ensemble de documentspédagogiques pour les formations en sécurité - conditions de travail". Accidents du travail : circulaire, fiches d'enquêtes nominatives ; modèle derecueil de prescriptions de sécurité, 1978.


1997020 0078 Rapports annuels et comptes-rendus de réunions.1974 - 1995


1997020 0246 Démontage de l'usine : plan particulier de sécurité à l'occasion du démontagede composants cuves inox et passerelles.


1997020 0253 Hygiène et sécurité dans l'entreprise Gervais-Danone : étude et analyse desaccidents du travail.


1997020 0271 Documentation concernant l'hygiène et la sécurité à GErvais Danone : étude,1982, documentation sur la tarifiaction des risques " accidents du travail,maladies profesionnelles" ; dossier "la mise en conformité des machines",1994.


� Communication de la direction de l'usine

1997020 0082 Livrets d'accueil destinés au personnel.1978 - 1983


1997020 0083 Bulletins d'établissement : "Du côté de ch'Nord", 1976-1981. "Flash Canard Lacté", 1992-1193. "Info vitaminée", 1994-1995.


1997020 0084 Dossiers produits par la Direction des ressources humaines. - Evolution de la productivité. - Dossiers du services des Relations humaines et sociales.


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1997020 0085 Dossiers produits par la Direction des ressources humaines. - Actions de formation.


1997020 0265 Bilan spécial d'établissement, usine de Seclin, 1996.1996 - 1996


? ENTREPRISE GERVAIS-DANONE

? Comité central d'entreprise

1997020 0087 Réunions du CCE : procès-verbaux.1968 - 1974
















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1997020 0095 Règlement intérieur. - Projets et correspondance, 1984-1991. - Règlement intérieur du CCE, 1993 ; accord sur la composition du CCE ;accord sur la composition de la commission paritaire plénière, 1991.


1997020 0096 Brochure de présentation : projets du CCE. - Correspondance. - Organigramme. - Documentation.


1997020 0097 Documents financiers. - Correspondance. - Financement du CCE. - Liste de subventions exceptionnelles. - Bilan. - Résultat de l'audit sur comptes du CCE, 1988-1994.


1997020 0098 Commission d'aide au logement : comptes-rendus de réunions ;documentation.


1997020 0099 Commission de prévoyance : comptes-rendus de réunions ; livret retraite-prévoyance ; documentation.


1997020 0100 Commission économique : comptes-rendus de réunions ; dossier économiqueet social sur l'usine de Strasbourg ; plan social pour l'usine de Strasbourg(dossier confidentiel).


1997020 0101 Commission de suivi du plan social : compte-rendu de réunion.1997 - 1997


1997020 0102 Colonies de vacances : fiches de subvention ; documentation.1987 - 1987


1997020 0103 Fonds commun de placement : présentation de "Gervais-Danone Epargne" ;règlement du fonds commun de placement, réunions du Conseil de surveillance

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des fonds communs de placement des salariés de Danone : comptes-rendus ;documentation ; rapports de gestion.


1997020 0104 Commission formation-emploi (CFE) : comptes-rendus de réunions.1975 - 1996


1997020 0105 Commission formation-emploi (CFE) : bilan social emploi ; présentation deformation ; budget formation ; budget formation professionnelle continue ;formation informatique.


1997020 0106 Formation. Frais de déplacement ; budget de formation syndicale : notes ; bilan deformation ; stage "La découverte du lait" : livret du participant, 1976 ; congéformation : documentation, 1987.


1997020 0111 Rapports de l'expert comptable désigné par le CCE. A noter : projet sur la fermeture de l'usine du Plessis-Robinson, 1992 ; projetde réorganisation industrielle, 1996.


1997020 0244 Commission économique, dossier sur le droit d'alerte.1995 - 1996


1997020 0266 Réorganisation industrielle : rapports d'experts remis à la Commissionéconomique.

1996 - 1997Librement communicable

1997020 0268 Conflit lors de la fermeture du site de Seclin : réunions du CCE.1995 - 1996



1997020 0114 Syndicat CGT Danone : désignation des représentants syndicaux.1968 - 1996


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1997020 0115 Syndicat CGT Danone : relations avec d'autres syndicats (CFTC, CGC, CSL,CFDT, FO).


1997020 0116 Syndicat CGT Danone : relations avec la direction des ressources humaines deDanone.


1997020 0117 Documentation reçue de la DRH : bible des réglementations.1991 - 1996


1997020 0118 Collectif CGT Gervais-Danone : activités. - Correspondance. - Comptes-rendus de réunions. - Documentation. - Tracts. - Notes manuscrites.


1997020 0119 Syndicat CGT Danone : relations entre les représentants CGT des différentssites de Danone - Usine de Saint Just Chaleyssin (Isère). A noter : grève à Saint Just, 1997.


1997020 0120 Relations entre les représentants CGT des différents sites Danone et desociétés sous-traitantes. - Laiterie de Villecomtal (Gers) : rapports, bulletins des syndiqués ; dossier surle conflit de Villecomtal, 1989.


1997020 0121 Syndicat CGT Danone : relations entre les représentants CGT des différentssites de Danone - Usine de Strasbourg (Bas-Rhin): correspondance, tracts, études, bilanssociaux, comptes-rendus de réunions du C.E.


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1997020 0122 Syndicat CGT Danone : relations entre les représentants CGT des différentssites de Danone - Usine de Ferrière-en-Bray (Seine-Maritime): correspondance, tracts, études,bilans sociaux, bulletins internes, comptes-rendus de réunions du C.E.


1997020 0123 Relations entre les représentants CGT des différents sites Danone. - Usine du Plessis-Robinson : correspondance, études, comptes-rendus deréunions du CE et du CHSCT, élections du personnel.


1997020 0124 Informations reçues de différents sites Danone. - Bailleul (Nord): études, correspondance, coupures de presse, élections dupersonnel, communication de la direction.


1997020 0125 Informations reçues de différents sites Danone. - Marseille (Bouches-du-Rhône) : correspondance, tracts, déclarations dessyndicats.


1997020 0126 Informations reçues de différents sites Danone. - Neufchatel-en-Bray (Seine-Maritime) : correspondance, études, comptes-rendus de réunions du CE, accord sur le temps de travail.


1997020 0127 Informations reçues de différents sites Danone. - Le Molay-Littry (Calvados) : correspondance, tracts, comptes-rendus deréunions du CE, notes manuscrites, élections des membres du CE.


1997020 0128 Syndicat CGT Danone : cotisations des adhérents.1988 - 1988


1997020 0129 Collectif de coordination : Courrier au bureau fédéral, bulletin.1987 - 1987


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1997020 0130 Relations entre le syndicat CGt-Danone et la Fédération nationale desindustries agro-alimentaires et forestières (FNAF-CGT), participation auxcongrès de la FNF. - Deuxième congrès fédéral, Le Mans, 25-29 mars 1984 : intervention auCongrès. - Troisième congrès fédéral, Châlons-sur-Marne, 5-9 avril 1987 : documentsd'orientation. - Quatrième congrès fédéral, Montluçon, 1-5 avril 1990 : documentd'orientation, intervention au congrès, texte de Jacques Vintaer, carte dedélégué titulaire de Jacques Vintaer, notes manuscrites, correspondance. - Cinquième congrès fédéral, Seclin, 17-21 avril 1994 : documentsd'orientation, photographies, texte de l'intervention de Jacques Vintaer,déroulement des travaux, affiche, notes.


1997020 0131 Relations avec la FNAF-CGT : cotisations.1989 - 1990


1997020 0132 Relations avec la FNAF-CGT : bulletins. - La tribune des professionnels de l'agriculture moderne, 1989-1994. - Flash aux syndicats des laiteries, industries et coopératives, 1990. - Informations fédérales, 1990-1997.

A noter : nombreuses lacunes.1989 - 1997


1997020 0133 Relations avec la FNAF-CGT : circulaires, correspondance, convocations àdes réunions, tracts, affiches FNAF-CGT.


1997020 0134 Relations avec la FNAF-CGT : conflits.1996 - 1997


1997020 0147 Relations avec la Fédération nationale de l'industrie laitière (FNIL) :correspondance, notes manuscrites, conventions collectives et annexes, accordde classification, négociations entre la FNAF et la FNIL.


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1997020 0148 Documentation conservée par le syndicat CGT. Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONILAIT) - Etude sur les marchés intérieurs et extérieurs, 1983-1985. - Comptes-rendus de réunions et comptes-rendus de réunions du Conseil dedirection de l'ONILAIT, 1983-1984. - Statistiques et études sur la branche "lait".


1997020 0211 Intervention des membres CGT au Conseil d'administration de Danone.1997 - 1997


1997020 0220 Lettre ouverte de la CFE-CGC au directeur des ressources humaines deDanone-France.


1997020 0227 Conflit interne aux représentants syndicaux CGT au CCE.1995 - 1995


1997020 0228 Participation aux réunions du CCE : notes manuscrites, documentation.1988 - 1989


1997020 0229 Relations avec l'Union départementale CGT du Nord : recherche sur denouveaux statuts pour la CGT, notes et circulaires sur le 45 e CongrèsConfédéral.


1997020 0233 Documentation. Alain Burlot, "Approche synthétique de la situation économique de la sociétéDanone" : étude, 1996.


1997020 0235 Conflit lors de la fermeture du site de Strasbourg : assignation en référé,procédure, jugement, conséquences, communication du syndicat.


1997020 0237 Conflit lors de la fermeture du site de Seclin, CCE exceptionnel.1996 - 1996


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1997020 0239 Projet de réorganisation industrielle : document CGC-FO-CSL, documents dela direction des ressources humaines.


1997020 0248 "Informations fédérales" : bulletin Danone, 1997 ; informations laitières, 1996.1996 - 1997


1997020 0252 Conflit lors de la fermeture du site de Seclin : notes, correspondance, tracts.1996 - 1997


1997020 0257 Tracts de la CGT.1981 - 1994


1997020 0258 Section UGICT-CGT : tracts, bulletins.1996 - 1996


1997020 0264 Documentation : conventions collectives de l'industrie laitière, textesspécifiques à Gervais Danone.


� Réunions paritaires

1997020 0107 Classification : notes manuscrites et dactylographiées ; documentation ;comptes-rendus de réunions.


1997020 0108 Réunions de la commission paritaire : convocations, comptes-rendus deréunions ; accords d'entreprise. A noter : accord sur l'augmentation des salaires et les primes exceptionnelles ;accords d'entreprise dur l'expression du personnel.


1997020 0109 Réunions de la commission paritaire : accord sur la pré-retraite progressive.Notes et documentation des représentants syndicaux CGT.


26�

1997020 0110 Réunions de la commission paritaire : convocations, comptes-rendus deréunions, accords d'entreprise. A noter : accord sur l'aménagement du temps de travail ; accord surl'intéressement des employés.


1997020 0221 Protocole d'accord sur les Comités d'établissement.1975 - 1975


1997020 0222 Réactions de la CGT aux mesures salariales, à l'aménagement des grillestechniques, à l'accord d'intéressement discutés lors des réunions paritaires.


1997020 0263 Accord d'entreprise, société Stenval, 9 mars 1979.1979 - 1979


� Elections des instances représentatives du personne l

1997020 0112 Election des délégués du personnel et des membres du CCE de Danone-France.


1997020 0113 Election des membres des comités d'établissement des sites Danone.1997 - 1997


� Communication de l'entreprise

1997020 0135 Livre-anniversaire.1999 - 1999


1997020 0136 Bilan social.1978 - 1980


1997020 0137 Bilan social.1982 - 1983


1997020 0138 Bilan social.1984 - 1984


27�

1997020 0139 Bilan social.1985 - 1986


1997020 0140 Bilan social.1987 - 1987


1997020 0141 Bilan social.1988 - 1988


1997020 0142 Bilan social.1989 - 1989


1997020 0143 Bilan social.1990 - 1990


1997020 0144 Bilan social.1992 - 1995


1997020 0145 Conseil d'administration : rapports de gestion, comptes sociaux.1974 - 1996


1997020 0146 Information interne. - Présentation du centre de distribution de Tours, s.d. ; "la méthode deconduite Gervais-Danone", 1983 ; l'emploi à Gervais Danone" : brochures.


1997020 0197 Fonds d'assurance Faforia, s.d.


1997020 0262 Bilans, 1976, 1978.1976 - 1978


28�

? GROUPE BSN

? Comité de groupe

1997020 0149 Réunions du Comité de groupe : comptes-rendus.1983 - 1983


1997020 0150 Réunions du Comité de groupe : comptes-rendus.1984 - 1984


1997020 0151 Réunions du Comité de groupe : comptes-rendus ; liste des membres.1985 - 1985


1997020 0152 Réunions du Comité de groupe : comptes-rendus ; correspondance.1986 - 1986










1997020 0157 Réunions du Comité de groupe : comptes-rendus ; correspondance ; notesmanuscrites.




1997020 0159 Correspondance de Jacques Vintaer.1984 - 1987


29�

1997020 0160 Formation : brochures de présentation de divers stages destinés aux membresdu Comité de groupe. - Les grandes notions comptables et financières : formation économiquecomité de groupe, Saint Andéol, 2-4 décembre 1992. - Comment lire et interpréter les comptes consolidés, Saint Andéol, 8-12octobre 1985. - Programmes de formation, 1986, 1993.


1997020 0167 Rapport de la société Sogex au Comité de groupe sur l''exercice du groupe.1982 - 1988


1997020 0169 Rapport de la société Sogex au Comité de groupe sur l''exercice du groupe.1989 - 1990


1997020 0192 Protocole d'accord sur le fonctionnement du Comité de groupe.1989 - 1989


1997020 0201 Constitution du Comité de groupe.1991 - 1991


1997020 0218 Protocoles d'accord sur le Comité de groupe sur la répartition des sièges ;négociations préparatoires.



1997020 0170 Documentation conservée. - Hadjila Krifa, Omar El Haimar, Investissement international dans l'industrieagro-alimentaire et statégie de groupe : l'exemple de BSN-Gervais Danone",mémoire, Villeneuve d'Ascq, 1984.


1997020 0171 Documentation conservée. - Revue de presse.


1997020 0172 Bulletins de liaison du syndicat CGT-BSN.1985 - 1994


30�

1997020 0173 Conférence des syndicats BSN à la FNAF.1990 - 1990


1997020 0174 Formation syndicale. - Stage confédéral "Les nouvelles attributions du CE".


1997020 0175 Formation syndicale. - Attestations de présence.


1997020 0176 Information reçue sur le site produisant la marque frigé-crème.1985 - 1985


1997020 0177 Information reçue sur d'autres branches du groupe : brasseries. - Brasserie Kronenbourg, 1983-1984. - Européenne de Brasserie, 1984-1994.


1997020 0178 Information reçue sur d'autres branches du groupe : condiments. - Société Segma (Liebig-Maille), 1984. - Société Amora, 1981-1983.


1997020 0179 Information reçue sur d'autres branches du groupe : vins et spiritueux. - Champagne Lanson, 1985.


1997020 0180 Relations entre les membres de la FNAF-CGT des différentes branches BSN(Kronenbourg, Evian, Heudebert, Diepal, Rossignol, Amora, Panzani, Lanson,Vandamme, La Pie qui chante, Lu, VMC), s.d.


1997020 0181 Groupes de travail, branche produits frais et branche biscuits-biscottes, 1985,1987 : étude, compte-rendu de réunion.


31�

1997020 0182 Regroupements régionaux : union régionale de la Région parisienne, 1984-1985 ; union régionale Rhône-Alpes, s.d. ; union régionale Nord-Pas-de-Calais,1984.


1997020 0183 Réunions syndicales. - Préparation des réunions du Comité de groupe : correspondance, tracts,comptes-rendus de réunions.


1997020 0184 Réunions syndicales. - Préparation des réunions du Comité de groupe : correspondance, tracts,comptes-rendus de réunions. - Autres réunions syndicales : assemblées de travailleurs. - Circulaires de la FNAF, notes.


1997020 0185 CGT-FNAF, collectif BSN : activité. - Comptes-rendus de réunions. - Notes. - Correspondance. - Tracts. - Photographies.


1997020 0186 Information reçue, documentation pour le Bulletin.1986 - 1987


1997020 0187 Journal des syndiqués, Kronenbourg, 1985.1985 - 1985


1997020 0188 Cotisations des syndiqués : listing.1983 - 1984


1997020 0189 Relations avec l'Union internationale des travailleurs de l'alimentation.1986 - 1987


32�

1997020 0190 Relations avec la confédération, participation au quarante deuxième congrèsconfédéral CGT : documentation, matériel de communication.


1997020 0191 Formation syndicale. - Stages.


1997020 0196 Documentation : étude sur le syndicalisme réformiste.1981 - 1981


1997020 0198 Documentation. Convention collective nationale de l'industrie laitière.


1997020 0199 Relations avec la Centra Unida dos Trabalhadores (CUT), participation auséminaire "1? encontra estadual de Saude do Trabalhador", Brésil, 29-31 mai1987 : correspondance, notes manuscrites, tracts, documentation.


1997020 0200 Formation syndicale. Formation économique, sociale et syndicale par le Centre confédérald'éducation ouvrière (CCEO CGT), le Centre fédéral d'éducation ouvrière(CFEO), la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF) :correspondance, documentation, formulaires.


1997020 0202 Conférence des syndicats CGT du groupe.1985 - 1986


1997020 0203 Restructuration des bases : correspondance, information reçue d'autres sites(comptes-rendus de réunions de comités d'établissement, pétitions, notes, 1986-1987, 1997).


1997020 0204 Elections des Comités d'établissement.1991 - 1991


33�

1997020 0205 Tracts et notes de la CGT-BSN.1986 - 1986


1997020 0206 Réunions paritaires : protocoles d'accord aux Etablissemenrs Diepal.1991 - 1991


1997020 0207 Cotisations des salariés.1988 - 1988


1997020 0208 Coopérations syndicales européennes : textes d'interventions, notesmanuscrites, tracts.


1997020 0209 Syndiqués : liste d'adresses.1989 - 1989


1997020 0214 Documentation : congés de formation proposée aux salariés de l'agro-alimentaire.


1997020 0215 Documentation : classification, études de postes.


1997020 0216 Documentation reçue de la Confédération européenne des syndicats : "Aperçuet documentation sur des cas de conflits dans les filiales européennes degroupes multinationaux" : étude.


1997020 0217 Information reçue sur d'autres sites (Rouen, Metz, Chaponnay).1988 - 1997


1997020 0256 Tracts.1986 - 1989


34�

1997020 0259 Tract de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres, techniciens et agents demaîtrise de l'agro-alimentaire et des forêts (CGT - UFICTAF), s.d.


� Communication du groupe

1997020 0161 Communication externe. - Images du groupe: bulletin.


1997020 0162 Communication externe. - Brochures de présentation.


1997020 0163 Rapports annuels ; assemblées générales (lacunes)1980 - 1991


1997020 0164 Information interne. - "Lettre aux actionnaires" : bulletin.


1997020 0165 Information interne. - "Information, encadrement" : bulletin.


1997020 0166 Commision paritaire : accords d'entrepise signés de 1967 à 174 : brochuresdiffusées par la Direction des ressources humainres.


1997020 0168 Bilans sociaux ; analyse des bilans sociaux.1983 - 1985


1997020 0193 Assemblée générale ordinaire, 1984 ; actions.1984 - 1984


1997020 0194 Organigramme, cartes (localisation des sites et filières).


35�

1997020 0195 Communication interne. - "Flashs actualités" sur la situation du groupe : bulletin.


? DOCUMENTS AUDIOVISUELS

1997020 0284 à 292 Usine Danone Seclin, loisirs proposés par le comité d'établissement :films super 8


0284 Concours de pêche, arrivée à l'étang et vue générale (s.d.).

0285 Retraite de M. Lavialle et voyage à Ribemont (Aisne) (s. d.).

0286 Suite du voyage à Ribemont (Aisne), loterie et résultat duconcours de pêche (s. d.).

0287 Voyage à Ribemont (Aisne), repas frites et majorettes (s. d.).

0288 Visite au jardin d'acclimatation de Paris (s. d.).

0289 Excursion à Paris, visite de la Tour Eiffel et repas sur bateau(s. d.).

0290 Exposition de jouets (1979) et voyage en Angleterre (s. d.[1980]).

0291 Voyage en Angleterre, 12 avril [1980].

0292 Voyage à Givet (Ardennes) (1981).

36�

� PAPIERS JACQUES VINTAER. ENGAGEMENTS MILITANTS

37�

Table des matières

DANONE. SYNDICAT CGT....................................................................................................4

USINE DE SECLIN...............................................................................................................5Comité d'établissement.......................................................................................................5 Membres des organisations syndicales ...........................................................................10 Elections des instances représentatives du personnel .....................................................16 Délégués du personnel ....................................................................................................16 CHSCT ............................................................................................................................16 Communication de la direction de l'usine .......................................................................17

ENTREPRISE GERVAIS-DANONE..................................................................................18Comité central d'entreprise ..............................................................................................18 Membres des organisations syndicales ...........................................................................20 Réunions paritaires .........................................................................................................25 Elections des instances représentatives du personnel .....................................................26 Communication de l'entreprise........................................................................................26

GROUPE BSN .....................................................................................................................28Comité de groupe .............................................................................................................28 Membres des organisations syndicales ...........................................................................29 Communication du groupe ..............................................................................................34

DOCUMENTS AUDIOVISUELS..................................................................................................35

PAPIERS JACQUES VINTAER. ENGAGEMENTS MILITANTS..... ..............................36