BREVES DE CAPL

CAPL Mutations au 1er septembre 2015 pour les agents C, B et A

Ladies and gentlemen, nous sommes tous réunis aujourd'hui pour évoquer lesmouvements locaux de mutations des agents au sein de la DDFIP Indre au 1erseptembre 2015. Let's get ready to rumble ?

Tel un combat de boxe, voilà à quoi pouvait ressembler il y a encore peu lesCAPL de mutations. Entre les détachements, le non respect des règlesd'affectation obtenues au niveau national, les « jveux dire » et autres « c'estmoi le directeur, je fais et décide seul », nous avions parfois l'impression d'êtresur un ring face à Mike Tyson. Mais depuis l'arrivée du nouveau ddfip, RobertForté, il n'en est rien. Il règne désormais une atmosphère de pleine zénitude et

les différents intervenants se parlent.

Avant chacune des CAPL, une liminaire (en annexe) a été lue au directeur par vos représentantsSolidaires Finances Publiques. Nous avons insisté sur la pénurie de postes dans notre département. Celaaura au moins eu le mérite d'apprendre de la bouche même de notre ddfip que le TAGERFIP (le fameuxtableau des emplois) qui sert de référence à tous (organisations syndicales et direction) pour évaluer lesbesoins en emplois des services est erroné. En effet, la Direction Générale est actuellement en traind'effectuer un travail de réallocations (surtout pour les B et les C) car un constat s'impose à la Centrale :NON il n'y a pas de pénurie d'emplois, les TAGERFIP ont été trop gonflés suite à la fusion (en 2008 c'estquand même pas d'hier) et les emplois financés par les Lois de Finances correspondent bien aux effectifsréels dans les services. Donc nous risquons de voir publier très bientôt de nouveaux TAGERFIP enbaisse plus que sensible !!!!!

1 - CAPL des A

Cette première CAPL de mutation sous l'ère du nouveau directeur départemental aura été marquée parun respect total de sa part des affectations obtenues au niveau national. Les déclinaisons locales ontdonné satisfaction à tous les agents en position de mutation. Pour ce qui est des ALD (à la disposition dudirecteur) et des agents affectés en Direction, le directeur a sondé l'ensemble des agents ayant déposéune demande de mutation locale. Et tous (sans exception) ont eu le droit à une réponse favorable dudirecteur ou à une bonne explication les yeux dans les yeux en cas de rejet de la demande. A saconnaissance, les agents insatisfaits (notamment en direction) dans leur demande ont accepté sadécision suite à une entrevue privée.

Concernant le projet de mouvement local, vos élus Solidaires Finances publiques, seuls à voter car seulsprésents à cette CAPL du 9/07/2015 (empêchement de dernière minute de la représentante de FO), ontvoté favorablement à partir du moment où tous les agents étaient satisfaits et que ce projet respectait lesrègles d'affectation nationale. Pour information, les élus reçoivent une semaineavant la CAPL un tableau récapitulatif du projet local de mutation. Au terme des2 petites heures de débat, aucun changement n'est intervenu dans le tableau carnous vous rappelons une dernière fois que « tous les agents A concernés sontcontents ou acceptent le refus de leur demande ».

Nous allons faire un peu de publicité pour notre direction : si vous êtes A et quevous souhaitez travailler comme adjoint à la Trésorerie du Pays de Valencay,sachez que le Directeur sera ravi de prendre en compte votre candidaturespontanée et que sa gratitude vous sera acquise pour l'éternité.

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2 – CAPL B

En ce qui concerne les affectations en local, là encore tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes,puisque les règles d'ancienneté ont été respectées à la lettre. Ainsi, les contrôleurs ayant fait unedemande de mutation en local, que ce soit par obligation ou pour convenance personnelle, ont obtenupour la plupart ce qu'ils demandaient ! Cet attachement à essayer de donner satisfaction au plus grandnombre s'est même traduit dans les affectations en direction, où tous les heureux lauréats ont obtenu leurpremier vœu ! Alleluia !

Portés par cette atmosphère particulièrement consensuelle, nous avons donc voté pour les propositionsd'affectations en local.

Seule ombre à ce tableau idyllique, la situation de certains services, qui se retoruvent particulièrementdéficitaires suite au mouvement de mutations nationales.Le cas le plus alarmant est le SIP-SIE d'Issoudun, sur lequel 2 postes de contrôleurs restent vacantsaprès la publication du mouvement national définitif ; si l'on y ajoute le déficit constaté également enagents C (là encore, 2 postes vacants après la publication du mouvement national) et le départ du chef deservice qui n'est pas remplacé, il y a tout lieu de s'inquiéter quant à l'avenir de la structure.Concernant ce déficit particulièrement spectaculaire pour un petit site, la parité administrative a tenté denous fournir une explication : il n'y aurait pas eu de demandes de mutation en national sur Issoudun...Mais bien sûr !!!

Cette affirmation assénée sans aucune preuve est unpeu rapide, quand on sait que le SIP-SIE d'Agenton-sur-Creuse, certes moins impacté, se trouve confronté àune situation similaire (poste B non pourvu suite audépart d'une collègue au mouvement national)... à notreconnaissance, au moins une collègue du département ademandé la structure en mutation nationale... chosecurieuse, elle n'a pourtant rien obtenu !

Heureusement, notre directeur nous a fait part de sa solution pour continuer à faire vivre le SIP-SIEd'Issoudun : les équipes de renfort seront mises à contribution pour pallier la pénurie... Bien entendu, celarisque de mobiliser du monde et les EDR sollicités pour faire les pompiers à Issoudun ne pourront pasassister les autres services.Bref, nous avons bien compris qu'il nous faudrait faire avec les moyens dont nous disposons, en d'autrestermes, gérer la pénurie (et avec les TAGERFiP revus à la baisse qui se profilent à l'horizon, inutile de direque c'est loin d'être fini!).

Mais rassurez-vous, nous non plus ne sommes pas à court d'idées...voici donc quelques solutions pour vous simplifier la vie :

3 – CAPL C

Là encore (on ne change pas une équipe qui gagne), les règles de gestion ont été respectées, jusqu'àune collègue de la rue Albert 1er qui change de service au sein de la direction, conformément à sonsouhait. Mais, comme le précise le directeur, « elle ne part pas au bout du monde ; elle va seulement del'autre côté du couloir » ; on pourra donc toujours faire appel à elle si besoin au service des RessourcesHumaines, où elle a passé de ombreuses années (!).En tout cas, les règles d'affectation ayant été observées de manière rigoureuse, les élus de SolidairesFinances Publiques ont encore une fois voté pour le mouvement.

Un dossier a cependant fait l'objet d'une intervention de notre part. Une collègue, dont le poste estsupprimé le 1er septembre prochain suite au dernier CTL emplois, s'était vu assurer par son chef deservice qu'elle ne bougerait pas de sa place et qu'elle n'avait aucun souci à se faire. Quelle ne fut doncpas sa surprise lorsqu'elle fut contactée par le service RH le 18 juin dernier pour rédiger une fiche devœux en local (pour la petite histoire, le 18 juin était la date butoir de dépôt). Face à notre insistance (leproblème avait également été abordé aux autres CAPL, à l'occasion de la lecture de notre liminaire), ledirecteur s'est engagé pour l'année prochaine à tenir une réunion rassemblant agents concernés par lessuppressions et chefs de service, afin que les règles de gestion soient connues de tous... d'autant qu'ellesont tendance à changer souvent ces temps-ci ! D'ailleurs, notre directeur, s'est quelque peu défoulé sur lesujet, nous lâchant que les « règles de gestion compliquées, les usines à gaz, ça fatiguait sur le terrain ».

Pour ce qui est des ALD Indre, dont le directeur nous a annoncé les affectations après le vote sur lemouvement local, voici les points qui ont particulièrement retenu notre attention :- une affectation – à titre exceptionnel - sur une structure déjà en surnombre (la Trésorerie ChâteaurouxMunicipale). Mais, aux dires du directeur, ce surnombre ne devrait être que provisoire, du fait de l'arrivéede la trésorerie hospitalière en 2016 !- un poste non pourvu au PRS de Châteauroux, malgré une demande sur la structure ; en fait, la collèguequi demande le PRS se trouve actuellement bloquée sur la résidence d'Argenton-sur-Creuse, où elle a étéaffectée l'année dernière car son binôme est en congé maternité au moins jusqu'au mois de novembreprochain. Suite à notre insistance, le directeur nous a affirmé que la porte n'était pas fermée et que, peutêtre, les choses pourraient évoluer après cette date... à suivre !

Pour résumer le tout, plusieurs mouvements pourraient avoir lieu encascade sur plusieurs résidences... s'il y avait des candidats pourChâtillon-sur-Indre, qui semble bien délaissée. Donc nous allons encorefaire un peu de publicité pour notre direction : si tu es agent et que tuveux fuir l'effervescence de la métropole castelroussine (futuremégalopole sino-indrienne), n'hésite pas à demander Châtillon sur Indre,connue pour sa quiétude; là encore, le directeur t'en sera largementreconnaissant.

Dernier point, une communication a été faite concernant les équipes départementales de renfort (EDR),dont les statuts seront harmonisés au 1er septembre de cette année : à compter de cette date, larésidence administrative à déterminer les concernant sera celle du CDFiP le plus proche de leur résidencefamiliale ; en cas d'EDR résidant hors du département, ce sera le CDFiP indrien situé le plus près de leurdomicile. Un courrier individuel les avisera de ces nouveautés. Donc, en cas de déménagementincessant, prévenez sans tarder le service RH, il en va de vos futures indemnités !

Représentants de Solidaires Finances Publiques aux CAPL : Marie-Noelle LECHAUX, Sylvie DEPECHE, Françoise DAUMY, Martial NEMES,

Isabelle FRAGNIER, Thierry CANAVA, Charles-Henry DELALANDE,Laure DUBOST, Rémy LOQUET

Mouvement local septembre 2015Catégorie B

R.A.N. de CHATEAUROUXChristine BARBET FIPER PCRPMarie-Christine BEGAT Direction Comptabilité, Produits diversOrianne BESSON FIPER SIPFranck BOTTOSSO Gestion Comptes Publics Trésorerie ValençayCarine CHAMBARET FIPER PCRPSophie COGNACQ Gestion Comptes Publics Trésorerie Châteauroux

MunicipaleAlbert DI FRANCO Direction Service RHSéverine DION Gestion Comptes Publics Paierie DépartementaleNicole GUERIN FIPER PCRPSébastien JOFFE FIPRO PCEAurélien JOYA FIPER PCRPMarie-Noëlle LECHAUX Gestion Comptes Publics Trésorerie DéolsNathalie MOREAU Gestion Comptes Publics Trésorerie ValençayBéatrice MOURE ALD (résidence) Direction, Secrétariat du directeurSéverine PECASTAINGS FIPER PCRPStéphane PENIN FIPER PCRPEddy PRUD'HOMME FIPRO SIEKarine ROBIN Direction Stratégie – Contrôle de gestionChristine THIENNOT FIPER CDIFJean-Luc TRUNTZER BCR Pour mémoire (affectation

nationale)

R.A.N. d'ISSOUDUNMagali TOURNILLON Gestion Comptes Publics Trésorerie Issoudun

R.A.N. de LA CHATRELaurent BOUQUIN SIP-SIE SIP-SIEOdile FERAT Gestion Comptes Publics Trésorerie La ChâtrePhilippe LAMBERT SIP-SIE SIP-SIE

Sans résidenceLaurent DUBOST EDR EDR

Mouvement local septembre 2015Catégorie C

R.A.N. de CHATEAUROUXSandrine BIAUJOU Fiscalité Direction, Budget-LogistiqueIsabelle COUDRAIS Fiscalité SIPSylvie FIGUEIRA Fiscalité SIPDelphine LOQUET Fiscalité SIP

R.A.N. d'ISSOUDUNPamela GRELLIER Gestion Comptes Publics Trésorerie IssoudunMélina WUNSCH Gestion Comptes Publics Trésorerie Issoudun

ALD INDREAurore AUCOUTURIER ALD INDRE Trésorerie Châtillon-sur-IndreLaurent GAUTIER ALD INDRE SIP-SIE IssoudunSabine MALE ALD INDRE Trésorerie ValençayKarine PENISSON ALD INDRE SIP Argenton-sur-CreuseCarène PRAS ALD INDRE Trésorerie Châteauroux

Municipale

Mouvement local septembre 2015 Catégorie A

RAN de Châteauroux : DIGUET, FABRIS, ROUBINET vont au PCRP de Châteauroux FRAYSSE va au PCE de Châteauroux EDMONT va à la trésorerie de Châtillon-sur-indre

RAN Direction : BLANCHANDIN, COUTY, RONDARD à la discrétion du directeur

RAN d'Issoudun : GUEGANTON au SIP-SIE d'Issoudun

EDR : BRIGAND

ALD : TAUZIN aux affaires juridiques ; BA au PUC de Châteauroux (actuellement à la BDV mais certainementau PCE d'ici peu) ; CHAN à la Direction ; DENOUS à la Direction ; DUBOST aux affaires juridiques.