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Modéle 100 / IS / N
PIECES ANNEXES A LADECLARATION FISCALE
IMPOT SUR LES SOCIETES
(Modéle Comptable Simplifié)
Exercice comptable : du 01/01/2009 au 31/12/2009
Raison sociale: FITCO SARL
Patente: 32104787 3 2 1 0 4 7 8 7
Identifiant fiscal: 10683949 1 0 6 8 3 9 4 9
Adresse: 25, RUE KARACHI
Casablanca le, 16/03/2011
Signature
CADRE RESERVE A L'ADMINISTRATION
Numéro d' enregistrement de la declaration:
Date:
Signature
N.B : Les tableaux de 1 à 14 sont conformes aux état prévus par la loi n° 9.88 relative aux obligations comptables des commerçants promulguee par le Dahir n° 1.92.138 du 3 Joumada II 1413 (15.12.1992)
Tableau N° 1 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
BILAN
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
ACTIF
EXERCICE
Brut Net Net
IMMOBILISATION EN NON VALEUR (A)
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (B)
. Fonds commercial
. Immobilisations incorporelles diverses
IMMOBILISATIONS CORPORELLES (C)
. Terrains
. Constructions
. Installations techniques. matériel et outillage
. Matériel transport
. Immobilisations corporelles diverses
IMMOBILISATIONS FINANCIERES (D) #VALUE!
TOTAL I (A+B+C+D) #VALUE! #VALUE! STOCKS (E)
. Marchandises
. Stocks divers
CREANCES DE L'ACTIF CIRCULANT (F)
. Clients et compte rattachés
. Comptes d'associés
. Débiteurs divers
. Comptes de régularis. Actif
TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT (G)
TOTAL II (E+F+G) TRESORERIE - ACTIF
. Chéques et valeurs à encaisser
. Banques, T.G. et C.C.P.
. Caisse, Régies d'avances et accréditifs
TOTAL III TOTAL GENERAL I+II+III #VALUE! #VALUE!
PASSIF EXERCICE
CAPITAUX PROPRES
. Capital social ou personnel (1)
. Moins : Actionnaires, capital souscrit non appelé
Capital appelé dont verse………………………..
. Prime d'émission. de fusion. d'apport
. Ecarts de réevaluation
. Réserve divers
. Report à nouveau et résultats nets en instance d'affectation (2)
. Résultat net de l'exercice (2)
TOTAL CAPITAUX PROPRES CAPITAUX PROPRES ASSIMILES (B)
DETTES DE FINANCEMENT (C )
PROVISIONS DURABLES RISQUES ET CHARGES (D)
TOTAL I (A+B+C+D) DETTES DU PASSIF CIRCULANT (E)
. Fournisseurs et comptes rattachés
. Comptes d'associés
. Créanciers divers
. Comptes de régularisation-passif
AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (F)
TOTAL II (E+F) TRESORERIE - PASSIF. Crédits d'escompte et de trésorerie
. Banques (soldes créditeurs)
TOTAL III TOTAL GENERAL I+II+III
EXERCICE PRECEDENT
Amortissements et provisions
ACTIF IMMOBILISEACTIF CIRCULANTTRESORERIE
EXERCICE PRECEDENTF
IANCEMENT PERMANENT
PASSIF CIRCULANT
TRESORERIE
Tableau N° 2 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
NATURE
OPERATIONS
Propres à l'exercice
1 2 3= 1+2 4
I PRODUITS COURANTS
1 . Ventes de marchandises
2 . Ventes de biens et services produits
Chiffres d'affaires
3 . Variation de stocks de produits(+ou-) (1)
4 . Immobilisatios produites par l'entreprise pour elle-même
5 . Subventions d'exploitation
6 . Autres produits d'exploitation
7 . Repr.exp. : transf. Charges
. Produits financiers
TOTAL I II CHARGES COURANTES
8 . Achats revendus de marchandise
9 . Achats consommés de matières et fournitures(2)
10 . Autres charges externes
11 . Impôts et taxes
12 . Charges de personnel
13 . Autres charges d'exploitation
14 . Dotations d'exploitation
15 . Charges financières
TOTAL II III RESULTAT COURANT (I-II) IV PRODUITS ET CHARGES NON COURANT
16 . Produits non courants (+)
17 . Charges non courantes (-)
V RESULTAT NON COURANT VI RESULTAT AVANT IMPOTS (III+V) VII IMPOTS SUR LES RESULTATS VIII RESULTAT NET
IX TOTAL DE PRODUITS X TOTAL DES CHARGES XI RESULTAT NET
(total des produits-total des charges)
1) Variation de stoks : Stock final - Stock initial ; augmentation (+) ; diminution (-)
2) Achats revendus ou achats consommés : achats - variation de stocks
XIIMARGE BRUTE SUR VENTES EN L'ETAT (1-8)
XIIIVALEUR AJOUTEE (1+2+3+4) - (8+9+10)
TOTAUX DE L'EXERCICE
TOTAUX DE L'EXERCICE PRECEDENT
Concernant les exercices précédents
COURANT
NON COURANT
Tableau N° 3 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
INTITULES Montant Montant
I. RESULTAT NET COMPTABLE.Benefice net
.Perte nette II. REINTEGRATIONS FISCALES 1. Courantes
- Charges des exercices antérieurs -
-
-
-
2. Non courantes
- Charges non courantes non dèductibles - Impôts sur les bénéfices -
-
-
-
-III. DEDUCTIONS FISCALES 1. Courantes
-
-
-
-
2. Non courantes
- Produits non courants
-TOTAL
IV. RESULTAT BRUT FISCAL Montants
Benefice brut si T1 > T2 (A)
Deficit brut fiscal si T2 > T1 (B) V. REPORTS DEFICITAIRES IMPUTES (C) (1)
. Exercice N - 4
. Exercice N - 3
. Exercice N - 2
. Exercice N - 1VI. RESULTAT NET FISCAL Bénéfice net fiscal (A - C)
ou Déficit net fiscal (B)
Montants
VII. CUMUL DES AMORTISSEMENTS FISCALEMENT DIFFERESVIII.CUMUL DES DEFITS FISCAUX RESTANT A REPORTER. Exercice N - 4
. Exercice N - 3
. Exercice N - 2
. Exercice N - 1
(1) Dans la limite du montant du benefice brut fiscal (A)
Tableau N° 4 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
TABLEAU DES IMMOBILISATIONS AUTRES QUE FINANCIERES
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
NATURE
MONTANT AUGMENTATION DIMINUTION MONTANT
BRUT Acquisition Production par Virement Cession Retrait Virement BRUT
DEBUT l'entreprise FIN
EXERCICE pour elle meme EXERCICE
IMMOBILISATION EN NON-VALEURS . Frais préliminaires
. Charges à répartir sur plusieurs exercices
. Primes de rembourssement obligations
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES . Immobilisation en recherche et développement
. Brevets,marques,droits et valeurs similaires
. Fonds commercial
. Autres immobilisations incorporelles
IMMOBILISATIONS CORPORELLES . Terrains
. Constructions
. Installations techniques,matériel et outillage
. Matériel de transport
. Mobilier,matériel de bureau et aménagement
. Autres immobilisations corporelles
. Immobilisations corporelles en cours
Tableau N° 6 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
DETAIL DES POSTES DU C.P.C
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
POSTEEXERCICE EXERCICE
PRECEDENT
611
CHARGES D'EXPLOITATIONAchats revendus de marchandises
. Achats de marchandises
. Variation des stocks de marchandises (+ ou -)
Total
612
Achats consommés de matières et fournitures
. Achats de matières premières
. Variation des stocks de matières premières (+ou-)
. Achat de matériel et fournitures consommables et d'emballages
. Variation des stocks de matières, fournitures et emballages (+ou-)
. Achats non stockés de matières et de fournitures
. Achats de travaux, études et prestations de services
Total
613 / 614
Autres charges externes
. Locations et charges locatives
. Redevances de crédit – bail
. Entretiens et réparations
. Primes d'assurances
. Rémunérations du personnel extérieur à l'entreprise
. Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
. Redevances pour brevets, marques, droits …
. Transports
. Déplacements, missions et réceptions
. Reste du poste des autres charges externes
Total
617
Charges de personnel
. Rémunération du personnel
. Charges sociales
. Reste de poste des charges de personnel
Total
618
Autres charges d'exploitation
. Jetons de présence
. Pertes sur créances irrécouvrables
. Reste de poste des autres charges d'exploitation
Total
638
CHARGES FINANCIERESAutres charges financières
. Charges nettes sur cessions de titres et valeurs de placement
. Reste du poste des autres charges financières
Total
658
CHARGES NON COURANTESAutres charges non courantes
. Pénalités sur marchés et dédits
. Rappels d'impôts (autres qu'impôts sur les résultats)
. Pénalités et amendes fiscales
. Créances devenues irrécouvrables
. Reste du poste des autres charges non courantes
Total
Tableau N° 6 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
POSTEEXERCICE EXERCICE
PRECEDENT
711
PRODUITS D'EXPLOITATIONVentes de marchandises
. Ventes de marchandises au Maroc
. Ventes de marchandises à l' Etranger
. Reste du poste des ventes de marchandises
Total
712
Ventes des biens et services produits
. Ventes de biens produits au Maroc
. Ventes de biens produits à l' Etranger
. Ventes de services produits au Maroc
. Ventes de services produits à l' Etranger
. Redevances pour brevets, marques, droits...
. Reste du poste des ventes et services produits
Total
713
Variation des stocks de produits
. Variation des stocks des biens produits (+ou-)
. Variation des stocks des services produits (+ou-)
. Variation des stocks des produits en cours (+ou-)
Total
718
Autres charges d'exploitation
. Jetons de présence reçus
. Reste du poste (produits divers)
Total
719
Reprises d'exploitation; transferts de charges
. Reprises
. Transferts de charges
Total
738
PRODUITS FINANCIERSInterêts et autres produits financiers. Interêt et produits assimilés
. Revenus des créances rattachées à des participations
. Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement
. Reste du poste intérêts et autres produits financiers
Total
DETAIL DES POSTES DU C.P.C (suite)
Tableau N° 7 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
TABLEAU DES BIENS EN CREDIT-BAIL
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
Rubrique Observations
Redevances restant à payer
A moins A plus
d'un an d'un an
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
0 0 0 0 0
Date de la 1ère échéance
Durée du contrat en mois
Valeur estimée du bien à la date du
contrat
Durée théorique d'amortissement
du bien
Cumul des exercices
précedents des redevances
Montant de l'exercice des redevances
Prix d'achtas résiduel en fin
de contrat
Tableau N°8 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
TABLEAU DES AMORTISSEMENTS
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
NATURECumul début d'exercice Dotation de l'exercice
1 2 3 4=1+2-3
IMMOBILISATION EN NON-VALEURS
. Frais préliminaires
. Charges à répatir sur plusieurs exercices
. Primes de remboursement des obligations
IMMOBILISATION INCORPORELLES
. Immobilisation en recherche et développement
. Brevet, marques, droits et valeurs similaires
. Fonds commercial
. Autres immobilisations incorporelles
IMMOBILISATION CORPORELLES
. Terrains
. Constructions
. Installations techniques, matériel et outillage.
. Matériel de Transport
. Mobilier, materiel de bureau et aménagements
. Autres immobilisations corporelles
. Immobilisations corporelles en cours
Amortissements sur immobilisations sorties
Cumul d'amortissement fin d'exercice
Tableau N° 9 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
TABLEAU DES PROVISIONS
Patente : 32104787 Exercice
NATUREDOTATIONS REPRISES
Montant fin exercice
d'exploitation financières Non courantes d'exploitation financières Non courantes
2. Provisions réglementées
SOUS TOTAL (A)
SOUS TOTAL (B)
TOTAL (A + B)
Montant début exercice
1. Provision pour dépréciation de l'actif immobilisé
3. Provisions durables pour risques et charges
4. Provisions pour dépréciation de l'actif circulant (hors trésorerie)
5. Autres provisions pour risques et charges
6. Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie
Tableau N° 10 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
TABLEAU DES PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS OU RETRAITS D'IMMOBILISATIONS
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
Date de cession ou de retrait Compte pricipal Montant brut Amortis cumulés Valeur nette d'amortissement Produit de cession Plus values Moins values
TOTAL
Tableau N° 11 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
TABLEAU DES TITRES DE PARTICIPATION
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
Secteur d'activité Capital social
Extrait des derniers états de sysnthèse de la société émettrice
Date de cloture Situation nette Resulta net
1 2 3 4 5 6 7 8 9
TOTAL 0.00%
Raison sociale de la societe emettrice
Participation au capital en %
Prix d'acquisition global
Valeur comptable nette
produits inscrits au C.P.C de l'exercice
Tableau N° 12 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
DETAIL DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
NATURESolde au début de l'exercice Opérations comptables de l'exercice Déclaration TVA de l'exercice Solde fin d'exercice
1 2 3 ( 1 + 2 - 3 = 4 )
A T.V.A. Facturée
B
T.V.A. Récupérable
Sur charges
Sur immobilisations
CT.V.A. dûe ou créditT.V.A = ( A – B)
Tableau N° 13 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
ETAT DE REPARTITION DU CAPITAL SOCIALMontant du capital: DH
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
Adresse
NOMBRE DE TITRES MONTANT DU CAPITAL
Exercice précédent Exercice actuel Souscrit Appelé Libéré
1 2 3 4 5 6 7 8
Nom, prénom ou raison sociale des Principaux Associés (1)
Valeur nominale de chaque action ou part
sociale
Tableau N° 14 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
ETAT D'AFFECTATION DES RESULTATS INTERVENUE AU COURS DE L'EXERCICE
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
MONTANT MONTANT
A. ORIGINE DES RESULTATS A AFFECTER B. AFFECTATION DES RESULTATS
(Décision du ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,) . Reserve legale
. Report a nouveau . Autres reserves
. Resultats nets en instance d'affectation . Tantiemes
. Resultat net de l'exercice . Dividendes
. Prelevements sur les reserves . Autres affectations
. Autres Prelevements . Report a nouveau
TOTAL A TOTAL B
Total A = Total B
Tableau N° 15 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
RUBRIQUES ENSEMBLES DES PRODUITS
1 2 3 4
Ventes
1 Ventes imposables
2 Ventes exonérées à 100%
3 Ventes exonérées à 50%
Lotissement et promotion immobilière
4 Ventes et locations imposables
5 Ventes et locations exclues à 100%
6 Ventes et locations exclues à 50%
Prestations de services
7 Imposables
8 Exonérées à 100%
9 Exonérées à 50%
10 Produits accessoires, produits financiers, dons et libéralités
11 Subventions d'équipement
12 Subventions d'équilibre
12a Imposables
12b Exonérées à 100%
12c Exonérées à 50%
13 Totaux partiels 14 Profits net global des cessions après abattement pondéré
15 Autres profils exceptionnels
16 Total general (lignes 13 +14 + 15)
(1) Faire figurer dans ces cases la moitie du montant figurant dans la colonne 3 - meme ligne
(2) Faire figurer dans ces cases la moitie du montant figurant dans la colonne 2 - meme ligne
ETAT POUR LE CALCUL DE L'IMPOT DU PAR LES ENTREPRISES BENEFICIANTS DES MESURES D'ENCOURAGEMENT AUX INVESTISSEMENTS
ENSEMBLES DES PRODUITS CORRESPONDANT A LA BASE
IMPOSABLE
ENSEMBLE DES PRODUITS CORRESPONDANT AU
NUMERATEUR TAXABLE
Tableau n°16 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
ETAT DE DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS RELATIFS AUX IMMOBILISATIONS
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
1
2 Détail : cf. feuilles annexes, au nombre
(Il convient d'établir autant de feuilles annexes qu'il existe de groupes d'éléments de même nature amortissables au même taux.)
Modèle de feuillet annexe
Amortissements de l'exercice allant du 01/01/2009 au 31/12/2009
Immobilisations Concernées:
Valeur à Amortir AMORTISSEMNTS DEDUITS DU BENEFICE BRUT DE L'EXERCICE
Date Prix d'acquisition Valeur comptable AmortissementsTaux Durée (4)
Amortissemnts normaux Total des amortissementsObservation (5)
d'entrée (1) ( 2 ) après réevaluation antérieurs (3) ou accélérées de l'exercice fin de l'exercice (col. 4+ col.7)
1 2 3 4 5 6 7 8 9
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
Totaux 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00
(1) Pour les acquisitions de l'exercice indiquer le mois d'entrée dans l'actif; pour les acquisitions antérieures, indiquer seulement l'année d'entrée dans l'actif.
En cas de réevaluation, c'est l'année de réevaluation des éléments qui constitue leur date d'entrée (col. 1). Le moment de la dotation est au amximum égal
au rapport de la valeur comptable ( col. 3 ) sur la durée probable d'utilisation ( col. 6 )
(2) Le prix d'acquisition est égal au prix de revient diminué, le cas échéant, de la T.V.A ouvrant droit à déduction dont le montant doit figurer (col 9 )
(3) Dans le tableau correspondant à l'exercice de réevaluation, les amortissements antérieurs figurent pour 0 ( Zéro )
(4) Indiquer la durée d'utilisation en années
(5) Faire figurer notamment dans cette colonne toutes explications utiles concernant la justification des taux majorés, par exemple, matériel à usure rapide,
amortissements accélérés.
Montant global en DH 00,00
Tableau N° 17 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
ETAT DES PLUS-VALUES CONSTATEES EN CAS DE FUSION
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
Eléments Valeur d'apport Observations
1 Terrains (1)
2 Constructions
3 Matériel et outillage
4 Materiel de transport
5 Agencement-Installations
6 Brevets
7 Autres éléments amortissables
8 Titres de participation
9 Fonds de commerce
10 Autres éléments non amortissables
TOTAL
(1) Imposition differee jusqu'a la date de cession
(2) Fractions correspondant a l'imputation normale de la plus-value constatees lors de la fusion majoree le cas echeant du reliquat de la plus-value
se rapportant a l'element cede au cours de l'exercice.
Valeur nette comptable
Plus - values constatées et différées
Fraction de la plus-value rapportée aux
exercices antérieurs ( cumul ) (2)
Fraction de la plus-value rapportée à l'exercice actuel
Cumul des plus-values rapportées
Solde des plus-values non imputées
Tableau N° 18 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
Adresse Montant du prêt Date du prêt Taux d'intérêt Observations
Principal Intérêt Principal Intérêt
A. Associes
B. Tiers
TOTAL
ETAT DES INTERETS DES EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DES ASSOCIES ET DES TIERS AUTRES QUE LES ORGANISMES DE BANQUE OU DE CREDIT
Noms prénoms ou raison sociale
N° C.I.N ou Article I.S
Durée du prêt (en mois)
Charge Financière
Globale
Rembourssement Exercices antérieurs
Rembourssement Exercice actuel
Tableau N° 19 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
TABLEAU DES LOCATIONS ET BAUX AUTRES QUE LE CREDIT-BAIL
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
Nature du bien loué Lieu de situation
Nature du contrat (1)
Bail-ordinaire (Nème periode)
1 2 3 4 5 6 7 8
TOTAL
(1) Marquer d'une croix la colonne adequate.
Au cas ou le nombre de proprietaires depasserait quize, veuillez ajouter des annexes d'une contexture identique a celle du present etat.
Nom et prénims ou Raison Sociale adresse du propriétaire
Date de conclusion de l'acte de location
Montant annuel de location
Montant du loyer compris dans les charges de
l'exercice
Tableau N° 20 Raison social :FITCO SARL
(Modéle Comptable Simplifié)
ETAT DETAILLE DES STOCKS
Patente : 32104787 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009
STOCKS
STOCK FINAL STOCK INITIAL
Montant brut Montant net Montant brut Montant net
7=6-3
I. Stocks Approvisionnement
- Biens et produits destinés à la revente en l'état :
* Biens immeubles 1
* Biens meubles 2
- Biens et Matières Premières destinés aux activités de production et de transformation :
- Matières premières 3
- Matières consommables 4
- Pièce détachées 5
- Carburants, Lubrifiants pour véhicules de transport 6
- Emballage
* Récupérables 7
* Vendus 8
* Perdus 9
TOTAL STOCKS DES APPROVISIONNEMENTS 10
II. Stock en cours production de biens et service
- Produits en cours 11
- Etudes en cours 12
- Travaux en cours 13
- Services en cours 14
TOTAL STOCKS DES ENCOURS 15
III. Stock Produits finis
- Produits finis 16
- Biens finis 17
TOTAL STOCKS PRODUITS ET BIENS FINIS 18
IV. Stock Produits residuels
- Déchets 19
- Rebuts 20
- Matières de récupération 21
TOTAL STOCKS PRODUITS RESIDUELS 22
TOTAL GENERAL 23
(ligne 10 + 15 + 18 + 22)
Variation de stock en valeur (+ou-)Provision pour
dépréciationProvision pour dépréciation