Embed Size (px)
Citation preview
Page 1
Attention : Vous ne pourrez plus faire de mises à jour sans passer ce CD.
Il faut toujours garder le dernier Cédérom.
Paul CHOPIN, Marie-Hélène BLANDUREL, Frédérique LENTÉ et Marc TRICOIRE
vous présentent :
03-22-42-22-24 ou 09-60-38-63-74 du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 14h à 18h.
Paul CHOPIN : 06-07-63-87-31 ou 06-83-26-58-67.
Page 2
Table des matières
Première étape ………………………………………………… 3
• Les vérifications.
• Les paramètres « PASRAU ».
• Inscription sur Net-Entreprises.
• Créer un premier fichier « PASRAU »
Consulter votre déclaration …………………………………. 4
• Contrôler votre déclaration
• Déposer votre déclaration sur « Net-Entreprises ».
Réception d’un flux et téléchargement………………….. 5
Intégration des taux …………………………………………….. 6
• Consultation / Modification des taux.
• Transfert vers la comptabilité.
Les récapitulations…………………………………………………. 7
• La fiche de paie
• Le transfert du prélèvement avec les salaires
Les cas particuliers …………………………………………………. 8
• Un nouvel employé
• Topaze
• Les contrats courts
Les congés maladie ……………………………………………. 9 et 10
• Les deux premiers mois sont soumis au PAS.
• Les anomalies Retour d’un fichier « BIS »
Inscription sur « PASRAU » …………………………………… 11 et 12
Notes ……………………………………………………………………. 13
Résumé…………………………………………………………………… 14
Le Plan de Travail …………………………………………………….. 15
Page 3
1) Première étape :
a. Installer le nouveau logiciel :
Attention : sortir du programme « Logicom » et demander une première mise à jour.
b. Vérifier et mettre à jour les informations personnelles de chaque employé :
o Numéro de sécurité sociale (complet)
o Date et lieu de naissance.
c. Renseigner les paramètres « PASRAU » : (Prélèvement A la Source pour les Revenus AUtres).
d. Vous inscrire sur « Net-Entreprises » : (Cette démarche demandera 48h pour être validée.) (c)
e. Vous inscrire sur « PASRAU ». (en utilisant Net-Entreprises.) (c)
f. Créer un premier fichier « PASRAU » (e)
Par défaut virement par prélèvement
§(c et h)
§ (e)
• Compléter :
- Déclaration normale
- N° d’envoi : 1
• Valider et générer la
déclaration.
§ (f) § (h)
§ (j)
§ (k)
§ (g)
Page 4
g. Consultation de la déclaration « PASRAU ».
h. Contrôle d’un Flux « PASRAU ».
i. Dépôt d’un flux sur « Net-Entreprises » et « PASRAU » :
Calcul des salaires de septembre, puis, entre le 25 septembre et
le 10 octobre, 1er appel de taux pour le mois d’octobre.
Première déclaration : taux à « zéro »
Calcul des salaires du mois « M » puis entre le 25 du mois « M »
et le 10 du mois « M+1 », appel de taux pour le mois « M+1 ».
Les taux sont renseignés
La première déclaration Les déclarations suivantes
Page 5
1- Cliquer sur l’onglet : Dépôt d’une déclaration.
2- Puis sur « Parcourir » pour chercher votre fichier se trouvant en principe dans :
C:\Expéditions\Salaires\PASRAU\Envois\
3- Valider.
h (bis) Réception d’un flux DGFIP.
Vers le 13 du mois « M+1 » : Récupération du flux retour de la DGFIP sur « Net-Entreprises » et
« PASRAU ».
• Cliquer cette fois sur « Consultation des déclarations ».
• Cliquer sur le « + » pour déplier la fenêtre suivante.
On obtient alors :
Puis : « Télécharger le rapport »
(1) (2)
(3)
Page 6
L’enregistrement du fichier se fera automatiquement dans « Téléchargement » ou dans un répertoire de votre choix
:
j. Intégration des taux : (pour le mois suivant)
Rechercher le fichier téléchargé précédemment. (CRM nominatif : « Compte Rendu Métier »)
k. Consultation / Modification des taux :
Si la déclaration est « OK », on validera et appliquera les nouveaux taux pour le calcul des salaires du
mois suivant.
On peut maintenant procéder au calcul des salaires.
2) Le transfert vers la comptabilité : (Après le calcul des salaires.)
a. Les récapitulations.
Page 7
On remarque sur le premier salarié « Une régularisation ». (Voir plus bas).
b. La fiche de paie :
On retrouve :
• Le prélèvement à la source.
• Le taux d’imposition appliqué.
• Le total net avant prélèvement.
• Le total net à payer.
c. Le transfert du prélèvement se fera automatiquement avec le transfert des salaires …
mais on pourrait le faire séparément en cas de problème.
Page 8
3) Les cas particuliers.
a. Un nouvel employé :
o 1er cas : Possibilité de vous rendre sur : « TOPAZE ». Site mis à la disposition par la DGFIP
pour la récupération du taux d’un employé. (Disponible vers novembre 2018)
o 2ème Cas : si première embauche (Exemple ici : un contrat court inférieur à deux mois).
Sur « Consultation et modification des taux » on voit que le taux d’imposition n’est pas
défini.
Plusieurs possibilités :
• Inscrire le taux défini par Topaze. Choix (01)
• Sinon on choisira le barème mathématique : « Annuel ou Mensuel ».
Le taux se calculera automatiquement selon un barème prédéfini : ici 0.5%.
Remarque : Ci-dessous, le dernier employé surligné en vert indique un contrat court avec un
taux de prélèvement à 0.5%.
Page 9
b. Les congés maladie : (demi-traitement en subrogation ou non.)
Au bas de la fiche « employé », on trouvera la possibilité d’ajouter une période de demi-traitement.
(Seuls les deux premiers mois seront soumis au P.A.S)
Dans cet exemple : avec subrogation et le début de la période. (la fin n’est pas encore
définie).
c. Gérer les anomalies : (Quelques exemples).
Si vous avez un retour de la DGFIP avec une anomalie du type : « BIS », on procédera comme
précédemment. (au § g bis)
Exemple : Ici une erreur sur le numéro de sécurité sociale.
Page 10
En double cliquant sur la ligne, on pourra comparer les renseignements et les corriger.
Page 11
Inscription sur Net-Entreprises « PASRAU »
Des précisions complémentaires pour votre inscription sur Net-Entreprises …
1. Après avoir cliqué sur « Votre compte » et donné vos identifiants, cliquer de nouveau sur « Gestion ».
2. Puis sur « Gérer les déclarations ».
3. Cliquer sur « La petite flèche ».
4. Puis sur le petit « Dossier ».
Page 12
5. Déplier puis « Cliquer sur « PASRAU Prélèvement à la source pour les revenus autres » puis sur la flèche
afin de faire glisser la déclaration sur le menu de droite.
6. Vous obtenez ainsi l’image suivante :
7. Il vous restera à cliquer enfin sur « Valider » pour avoir sur la page d’accueil l’accès à « PASRAU ». (d’ici à
48heures.)
Page 13
Résumé
Préparation :
• Installer le nouveau logiciel.
• Contrôler les dates de naissance.
• Contrôler les numéros de sécurité sociale.
• S’inscrire sur « Net-Entreprises ».
Jusqu’à la fin de l’année 2018.
A. La première fois :
• Calculer vos salaires comme auparavant.
• Créer votre premier fichier « PASRAU ».
• Le vérifier avec l’outil de contrôle.
• Le déposer sur Net-Entreprise « PASRAU ». (Entre le 25 du mois « M » et le 10 du mois
« M+1 »)
• Transfert vers la comptabilité des salaires et des cotisations.
B. Les fois suivantes :
• Réception d’un flux « DGFIP » (après le 13 du mois).
• Intégrer les taux.
• Calculer vos salaires.
• Créer votre fichier « PASRAU ».
• Le vérifier avec l’outil de contrôle.
• Le déposer sur Net-Entreprise « PASRAU ». (Entre le 25 du mois « M » et le 10 du mois
« M+1 »)
• Transfert vers la comptabilité des salaires et des cotisations.
En 2019.
• Réception d’un flux « DGFIP » (après le 13 du mois).
• Intégrer les taux.
• Calculer vos salaires.
• Créer votre fichier « PASRAU ».
• Le vérifier avec l’outil de contrôle.
• Le déposer sur Net-Entreprise « PASRAU ». (Entre le 25 du mois « M » et le 10 du mois
« M+1 »)
• Transférer les salaires en comptabilité. (Création automatique d’un mandat PAS)
Page 14
Notes
Page 15
Plan de travail mensuel
Mois « M » Mois « M + 1 »
25 10
Dépôt de la déclaration
PASRAU (Net Entreprise)
+
3h plus tard …
Vérification de la
validation du dépôt.
Retour du CRM nominatif du mois
« M »
Récupération des taux applicables pour
le mois « M + 1 »
ou
Réutilisation des taux du mois
précédent.
13
Retour du CRM nominatif du mois
« M – 1 » sur Net Entreprise
(Compte rendu métier) : Récupération
des taux applicables pour le mois « M »
Eventuellement : appel d’un taux
individuel sur « Topaze ».
16
Calcul des salaires
du mois « M »
+
Création du fichier
PASRAU
+
Transfert vers la
comptabilité
. . .
. . .
Conseillé
Possible à partir du 25 du mois « M-1 »
au 10 du mois « M+1 »
