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SYNDIC DE COPROPRIETE LE PONTET
10, avenue du pontet
33 600 PESSAC
REHABILITATION - RESIDENCE LE PONTET
C.C.T.P - LOT 2 Bis
OPERATIONS PREPARATOIRES AUX TRAVAUX
D’ISOLATION DES PLANCHER BAS Version 3 du 26-09-2017
Syn
dic
de
cop
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NEXITY
10 Place Ravezies
33000 BORDEAUX
Tél : 05 56 90 56 05
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AQUITEN INGENIERIE
55, rue Camille Pelletan
Entrée B, Porte E5
33 150 CENON
Tél : 05 40 05 51 48 [email protected]
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AGENCE ALDEBERT VERDIER
46 rue Turenne 33000 BORDEAUX
Tél : 09 65 10 81 10 [email protected]
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Agence Locale de l'Energie et du climat - ALEC
Adresse : 30 cours Pasteur
33000 BORDEAUX
Tél : 0)5.56.00.60.27 [email protected]
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HELAGIS
2 RUE RICHELIEU
33 200 BORDEAUX
Tél : 06 64 68 82 73 [email protected]
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Page 3 sur 17
Table des matières
I. GENERALITES ............................................................................................................................................. 5
I.1. Contexte .............................................................................................................................................. 5
I.2. Maître d’ouvrage ................................................................................................................................ 5
I.3. Propositions ........................................................................................................................................ 5
I.4. Situation géographique ..................................................................................................................... 5
I.5. La résidence ....................................................................................................................................... 6
II. CONSISTANCE DES TRAVAUX .................................................................................................................. 8
II.1. Préambule ........................................................................................................................................... 8
II.2. Obligation des occupants et du maitre d’ouvrage .......................................................................... 8
II.3. Responsabilités pour vols et/ou dégradations ................................................................................ 8
II.4. Particularités du projet ...................................................................................................................... 9
II.5. Interfaces avec les autres lots ........................................................................................................ 10
II.6. Planning ............................................................................................................................................ 11
II.7. Rotations ........................................................................................................................................... 11
II.8. Précision sur les pièces à fournir par l’entreprise titulaire du présent lot ................................. 11
III. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES DU PRESENT LOT ................................................................... 12
III.1. PRESTATIONS DE BASE ................................................................................................................... 12
III.2. OPTION : PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES ............................................................................... 15
III.3. VARIANTE : LOCATION DECENTRALISEE....................................................................................... 17
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SUIVI DES MODIFICATIONS DE DOCUMENT
Date Indice Objet de la modification
18/08/2017 1 Première diffusion
08/09/2017 2 Prise en compte des observations du C.S – 04/09/2017
26/09/2017 3 Prise en compte des observations du C.S – 13/09/2017
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I. GENERALITES
I.1. CONTEXTE
La résidence Le Pontet souhaite procéder à la réhabilitation de ses bâtiments.
La réhabilitation de ces logements a pour but principal une amélioration de la performance thermique,
du confort des usagers et de l’aspect esthétique. Dans le programme de réhabilitation, il est prévu un
lot 2 qui concerne les travaux d’isolation des plafonds des rez-de-chaussée, et en particulier les
plafonds des celliers privatifs. Ces celliers, au nombre de 290, sont occupés par les objets divers des
propriétaires ou des locataires de la résidence. Afin de permettre que les travaux d’isolation puissent
être réalisés dans des conditions qui ne gênent pas l’entreprise, les celliers devront être libérés des
objets qui s’y trouvent.
Le présent descriptif (lot 2Bis) a pour objet de préciser l'ensemble des opérations préparatoires
confiées à l’entreprise soumissionnaire concernant le déménagement des celliers et le stockage
temporaire des objets qui s’y trouvent
Lot 2 Bis : « Opérations préparatoires aux travaux d’isolation des planchers bas ».
I.2. MAITRE D’OUVRAGE
Les travaux seront à réaliser pour le compte du maître d’ouvrage :
Résidence Le Pontet – 10 Avenue du Pontet – 33 600 PESSAC
I.3. PROPOSITIONS
L’entreprise doit joindre à son offre toutes les pièces justificatives permettant son analyse. Son offre
doit notamment :
• Comporter tous documents relatifs aux produits mis en œuvre (fiches techniques, références
des produits proposés, certifications, etc…)
• Etre réalisée sur les bases du présent descriptif ;
• Etre établie selon la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire relative à ce lot, jointe au
marché ;
• Comporter la mention de toutes erreurs ou anomalies observées dans les documents
contractuels du marché.
Aucune réclamation faite après signature des marchés ne sera prise en compte.
I.4. SITUATION GEOGRAPHIQUE
La résidence Le Pontet est située 10, avenue du Pontet à Pessac (33600).
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Cette copropriété construite entre 1967 et 1971 comprend :
- 10 bâtiments regroupant 300 logements (9 Tours et un Bâtiment « Bruyères » en U).
- 1 entrée principale par tour et 16 entrées pour le bâtiment Bruyères
- 1 bâtiment gardien et une chaufferie collective
- Les rez-de-chaussée (RDC) comprennent les entrées, des celliers et des locaux communs non
chauffés. Les premiers logements sont au premier étage (R+1) à l’exception de 18 studios en
RDC au bâtiment des Bruyères
- Des parkings extérieurs et des surfaces vertes (pelouses).
Région Aquitaine
Département Gironde
Adresse 10 Avenue du Pontet, 33 600 PESSAC
I.5. LA RESIDENCE
Adresse
Dates de construction
Classement du bâtiment *
Nombre de logement
SHON (m²)
SHAB (m²)
Zone climatique **
Zone de bruit ***
Production Chauffage Collective Energie Gaz
Production ECS Individuelle EnergieGaz 80%
Electrique 20%
Système de ventilation
H2c
Br2
26531
300
Ventilation naturelle collective
Fiche signalétique de la Résidence
Res. Le Pontet, Avenue Le Pontet 33600 Pessac
1967-1971
3e famille A
23397
Trois types de bâtiments sont présents dans la résidence Le Pontet :
Nature des bâtiments Noms des bâtiments
Tour avec toiture terrasse non accessible Chèvrefeuilles-Dauphinelles–Eglantines
Tour comportant un attique Fougères–Genêts–Houx–Iris–Joncs-Kochias
Bâtiment collectif en forme de U Bruyères
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Le tableau ci-dessous regroupe une partie des informations principales pour chaque bâtiment :
Nom Etages SHAB (m2)
Bruyères R+4 6 712, 83
Chèvrefeuilles R+5 1 667, 00
Dauphinelles R+5 1 667, 00
Eglantines R+4 1 333, 60
Fougères R+4+Attique 1 502, 60
Genets R+4+Attique 1 502, 60
Houx R+4+Attique 1 502, 60
Iris R+7+Attique 2 502, 80
Joncs R+7+Attique 2 502, 80
Kochias R+7+Attique 2 502, 80
Typologie et répartition des logements :
Répartition des logements par bâtiment
Bâtiment T1 T2 T3 T4 T5 T6 T7 Studios Total
Bruyères 8 8 40 20 4 19 99
Chèvrefeuilles 5 5 5 5 20
Dauphinelles 5 5 5 5 20
Eglantines 4 4 4 4 16
Fougères 2 4 4 4 5 19
Genets 1 8 8 1 18
Houx 8 8 1 17
Iris 1 1 14 15 31
Joncs 8 7 7 8 30
Kochias 1 14 14 1 30
Total 13 50 54 87 62 14 1 19 300
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II. CONSISTANCE DES TRAVAUX
II.1. PREAMBULE
Les travaux à réaliser comprennent :
• Location de containers ;
• Déménagement des celliers ;
• Location de bennes à déchets ;
II.2. OBLIGATION DES OCCUPANTS ET DU MAITRE D’OUVRAGE
Afin de permettre la réalisation de l’opération, la Maîtrise d’Ouvrage (occupants) sera tenue de
permettre l’accès aux celliers lorsque l’intervention sera planifiée.
Préalablement, il prendra soin de sortir de sa cave et de sécuriser, par ses soins, les objets fragiles et
de valeur.
II.3. RESPONSABILITES POUR VOLS ET/OU DEGRADATIONS
Il est ici formellement spécifié que chaque entrepreneur sera entièrement responsable de ses
approvisionnements et de ses ouvrages (y compris ceux confiés par le Maître d’Ouvrage) jusqu’à la
réception pleine et entière des travaux, en matière de détournements, dégradations ou détériorations.
L’attention des entrepreneurs est attirée sur le fait que leurs interventions se feront dans des lieux
occupés et que dans ce cas ils devront prendre toutes précautions pour assurer la sécurité des
éléments produits et matériaux stockés ou mis en œuvre.
Pendant toute la durée des travaux, et jusqu’à la réception, les entrepreneurs sont responsables de la
conservation et du maintien en bon état des matériaux, matières premières, matières ouvrées,
matériels, engins et installation de tous ordres du chantier, ainsi que des ouvrages.
Ils sont tenus de garantir de tous vols, détournements, dégradations et avaries, dommages pertes et
destruction de toute nature, notamment du fait des intempéries, pour lesquels il est expressément
stipulé qu’il ne leur sera, le cas échéant, alloué aucune indemnité ni supplément de quelque nature.
Ils seront tenus de remettre en état ou de remplacer à leurs frais, les ouvrages qui auraient été
endommagés, quel que soit la nature du dégât et sauf leur recours éventuel contre tous tiers
responsables, le Maître d’Ouvrage demeurant en toute hypothèse complétement étranger à toutes
contestations ou répartition des dépenses. Ils devront également prendre toutes dispositions pour
éviter tout accident de personne, sur et aux abords du chantier.
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II.4. PARTICULARITES DU PROJET
II.4.1. Milieu occupé
Les travaux seront réalisés en milieu occupé. L’Entrepreneur devra donc prendre toutes les mesures
nécessaires au bon déroulement des travaux, notamment en ce qui concerne les nuisances sonores et
la propreté.
Les entrepreneurs prendront ainsi toutes les précautions nécessaires pour assurer la protection des
ouvrages et éléments existants, ainsi que pour que l’occupation et le fonctionnement normal du
bâtiment et de sa périphérie extérieure avoisinante ne soient pas troublés
L’Entrepreneur devra limiter les nuisances sonores, et respecter des horaires de travail décents (entre
8h00 et 18h00).
L’entrepreneur signalera aux occupants, par affichage dans toutes les cages d'escaliers deux semaines
au moins avant le début de son intervention, les secteurs d’intervention dans les celliers. Dans tous les
cas, l'accès aux bâtiments sera assuré en permanence. L’entrepreneur veillera, en cas d’objets restant
dans les celliers, à assurer la fermeture de ceux-ci en dehors des heures de travail.
Les entrepreneurs et leur personnel veilleront avec le plus grand soin aux bonnes relations avec les
occupants. Ces bonnes relations porteront sur 3 points principaux :
• La courtoisie et la discrétion ;
• L'organisation de l'exécution de façon à minimiser les nuisances occasionnées par les
travaux ;
• La propreté des lieux après travaux ;
Les entreprises ne pourront en aucun cas arguer d’un quelconque manque d’information.
II.4.1. Connaissance des lieux
L’entreprise est sensée s’être engagée dans son marché en toute connaissance de cause (visites de
chantier et des lieux). En particulier, lui sont parfaitement connus :
• Le site
• Les contraintes relatives au site occupé
• Les modalités d’accès
• Les possibilités et difficultés de circulation et de stationnement
• Les sujétions des règlements administratifs en vigueur se rapportant à la sécurité sur
le domaine public et privé
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Elle ne pourra jamais arguer que des erreurs ou omissions puissent la dispenser d’exécuter tous les
travaux de sa profession ou fussent l’objet d’une demande de supplément de prix.
Elle devra interroger la maîtrise d’œuvre avant la remise de son offre si certains points restaient à
préciser dans le but de remettre une offre globale et forfaitaire.
II.4.2. Coordination entre entreprises
L’intervention de l’entreprise est conditionnée / subordonnée par les travaux d’autres lots. L’entreprise
du présent lot devra prendre soin de se mettre en coordination avec le titulaire du lot 2.
II.4.3. Présence d’amiante
Les Diagnostics Techniques Amiante (DTA) sont fournis dans le DCE. Chaque entreprise a l’obligation
d’en prendre connaissance et d’en informer la totalité de ses intervenants sur site.
Le présent lot n’est pas susceptible d’intervenir sur des matériaux contenant de l’amiante. L’entreprise
restera néanmoins très vigilante pour ne pas occasionner de dégradation sur des matériaux contenant
de l’amiante lors de ses interventions.
L’entreprise devra prendre connaissance du diagnostic amiante avant la réalisation des travaux. Elle ne
pourra arguer d’un quelconque manque d’information à cet égard (dégradation…).
II.5. INTERFACES AVEC LES AUTRES LOTS
II.5.1. Lot 1 « Façades-ITE»
Sans objet
II.5.2. Lot 2 « Isolation des planchers bas »
L’entreprise du présent lot devra prendre soin de se mettre en parfaite coordination avec l’entreprise
du lot 2 pour le planning de leurs interventions respectives.
II.5.3. Lots 3 et 4 « Menuiseries extérieures »
Sans objet
II.5.4. Lot 5 « Production ECS / Ventilation »
Sans objet
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II.6. PLANNING
Un planning prévisionnel est fourni en annexe 1 de ce présent CCTP. Les délais présentés sont donnés
à titre indicatif mais avec une échéance maximale à ne pas dépasser. L’Entrepreneur en prendra
connaissance et proposera obligatoirement des solutions pour réduire les délais du planning
prévisionnel dans son planning d’exécution.
L’entrepreneur devra fournir les moyens humains et matériels pour tenir ces délais.
Pendant la phase de préparation de chantier, un planning sera élaboré par la maitrise d’œuvre sur la
base des informations transmises. Ce planning d’exécution sera contractuel.
II.7. ROTATIONS
Le déménagement devra être réalisé en parfaite coordination avec les travaux d’isolation des plafonds
des caves.
Pour cela, il sera établi, en concertation avec l’entreprise chargée de l’isolation des plafonds un
planning de coordination de leurs interventions respectives, par exemple :
- Déménagement de la zone 1 (zone 1 = 50% des caves d’une tour),
- Intervention de l’entreprise d’isolation,
- Préparation de la zone 2 (zone 2 = autre 50% des caves de la tour) avant intervention de
l’entreprise
- Ré emménagement des caves de la zone 1 et préparation de la zone 1 d’une autre tour avant
intervention de l’entreprise,
- Ré emménagement des caves de la zone 2 (fin de la tour 1) et préparation de la zone 2 de
l’autre tour,
- Etc…
La méthodologie évoquée pour les Tour reste valable pour le bâtiment Bruyères, à la différence que
les 50% des caves représentent l’équivalent des caves de 2 passages traversants.
II.8. PRECISION SUR LES PIECES A FOURNIR PAR L’ENTREPRISE TITULAIRE DU PRESENT LOT
L’Entrepreneur devra fournir les pièces suivantes :
- Références et qualifications ;
- Organisation déployée pour répondre efficacement au projet ;
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III. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES DU PRESENT LOT
III.1. PRESTATIONS DE BASE
III.1.1. Identification des biens à déménager
L’entreprise devra prévoir dans son offre une identification dans chaque cellier des objets à
déménager. Cette opération sera organisée pour l’ensemble des celliers à une date planifiée à l’avance
afin de permettre la participation de l’occupant du cellier (propriétaire, locataire ou personne dûment
désignée). L’entreprise établira un relevé global des objets à déménager.
Afin de préciser sa responsabilité, dans le cadre du présent marché, sous réserve de ce qui sera indiqué
ci-dessous en cas d’option, l’entreprise rappellera au besoin l’obligation qui est faite à l’occupant
d’enlever lui-même préalablement au déménagement les objets fragiles ou de valeur.
III.1.2. Containers de stockage provisoire
L’entreprise devra assurer la mise en place et le repli de containers de stockage permettant
l’entreposage des effets personnels des caves. L’entreprise devra pour cela :
- Un Constat d’état de voirie,
- Une Préparation du terrain prêt à recevoir les containers :
o L’implantation des containers se fera en concertation avec le Maitre d’Ouvrage, le
Maitre d’œuvre et le CSPS,
o Mise en place sur plots béton avec protections au sol si nécessaire,
- Containers de stockage dimensionnés pour accueillir l’équivalent de 15 caves soit :
o Containers 33 m3,
o Nombre : à définir,
o Localisation : en lieu et place de 10 places de parkings au niveau du bâtiment
Fougères. Surface goudronnée.
- Container avec condamnation sécurisé pendant toute la durée du chantier du présent lot,
Il en est de la responsabilité de l’entreprise de garantir un stockage fiable et sécurisé tout au long du
chantier.
Localisation : 1 zone de stockage – Bâtiment Fougères
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III.1.3. Manutention
L’entreprise devra prévoir :
- Fourniture de cartons adaptés aux propriétaires avant l’intervention de déménagement :
o Les objets de valeur et les biens fragiles (verrerie, vaisselle, bouteilles, bibelots, …)
seront encartonnés et déménagés par les occupants dans leur appartement
o Les étagères devront être démontées par les occupants,
o Les autres biens seront pris en charge par l’entreprise, dans des caisses provisoires et
réutilisables,
- Mise en caisses, étiquetage des cartons et caisses avec nom et numéro de caves, ou marque
distinctive
- Transport vers les containers de stockage provisoire
- Dans le container, système de séparation des objets de chaque cave entreposée ; pendant le
stockage, l’entreprise n’est pas tenue de tenir à la disposition des résidents les objets entassés
dans les containers.
- Transport retour des cartons depuis les containers jusqu’en caves,
- Le rangement définitif des caves restera à la charge du propriétaire,
- Nettoyage et repli,
III.1.4. Bennes à déchets
L’entreprise devra prévoir :
- Transport A/R et déchargement de bennes à déchets :
o 1 Benne 12 m3 DIB,
o 1 Benne 12 m3 D3E,
o Location sur la durée entière des déménagements, compris traitement des déchets,
o Prévoir 8 rotations par benne,
o Prévoir des protections de sol (plaques métalliques) pour éviter toute dégradation du
revêtement de sol lors du stockage et des rotations de bennes,
- Les occupants se chargeront de transporter et de déposer à un emplacement dédié à hauteur
des bennes à déchets les objets dont ils souhaitent se débarrasser. La mise des objets en
benne sera effectuée par l’entreprise.
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- Nettoyage et repli,
Nota : L’entreprise transmettra un prix de location par mois et un coût par rotation. En fonction de
l’avancement du chantier, un réajustement au prorata temporis sera effectué.
Localisation : 1 zone de stockage – A proximité immédiate des containers de stockage - Bâtiment Fougères
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III.2. OPTION : PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES
Les dispositions précisées ci-dessus (III.1.1.à III.1.4 constituent les prestations de base attendues de
l’entreprise. Mais l’entreprise prendra également soin de préciser dans son offre le coût
supplémentaire qu’elle serait amenée à facturer au propriétaire ou au locataire qui souhaiterait passer
commande des prestations particulières suivantes afin de garantir une parfaite sécurisation des objets
figurant dans sa cave pendant ces opérations de déménagement et de stockage liées à l’isolation des
plafonds.
Lors de la visite prévue au III.1.1 qu’effectuera l’entreprise pour identifier les biens à déménager,
l’occupant qui souhaiterait ces prestations supplémentaires sera appelé à passer commande par écrit
des prestations optionnelles. Celles-ci concernent tous les objets de la cave et comprennent :
III.2.1. Validation des biens à déménager
L’entreprise établira un décompte détaillé des biens à déménager en présence de l’occupant du cellier
(propriétaire, locataire ou personne dûment désignée) avant stockage dans des caisses provisoires de
déménagement.
L’occupant pourra, à cette occasion, indiquer qu’il souhaite intégrer dans le déménagement par
l’entreprise de ses objets personnels les objets fragiles ou de valeur dont il devrait s’occuper lui-même
dans le cadre du marché de base.
Les caisses seront plombées et attesteront de la quantité et de l’état des biens déménagés. Une
déclaration de valeur sera alors établie.
A partir de l’acte de plombage, il en va de la responsabilité de l’entreprise de déménagement d’assurer
la parfaite conservation des biens en sa possession.
III.2.2. Container de stockage provisoire
L’entreprise devra garantir un stockage fiable et sécurisé des caisses plombées et autres objets repris
sur le décompte des biens pendant toute la durée du chantier ; En cas de dégradation, pertes ou vols,
l’entreprise devra prendre en charge le remboursement à valeur équivalente des biens stockés.
III.2.3. Manutention
L’entreprise devra prévoir :
- Fourniture de caisses ou de cartons et rangement des différents objets à transporter
- Les biens fragiles (verrerie, vaisselle, bouteilles, bibelots, etc.) si l’occupant souhaite les inclure
dans le déménagement seront listés, évalués et rangés dans des caisses dans le respect des
conditions de sécurité
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- Les caisses et cartons seront plombés et identifiés au nom de l’occupant
- Transport vers les containers et stockage sécurisé. Pendant le stockage, l’entreprise n’est pas
tenue de tenir à la disposition des résidents les objets entassés dans les containers.
- Transport retour des cartons et caisses depuis les containers jusqu’à la cave
- Ouverture des caisses en présence de l’occupant ou de son représentant
- Le rangement définitif des caves reste à la charge de l’occupant
- Nettoyage et repli.
III.2.4. Bennes à déchets
L’entreprise devra prévoir
- Le transport vers la benne à déchets des objets dont l’occupant lui aura expressément indiqué
vouloir se débarrasser
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III.3. VARIANTE : LOCATION DECENTRALISEE
L’entreprise pourra répondre en variante en proposant une prestation complète comprenant un
stockage en dehors de l’emprise de la résidence.
Ce stockage devra disposer de tous les équipements de sécurité permettant d’assurer une sécurité
optimale des affaires stockées.
Le transport Aller / Retour en début et fin de chantier pour chaque tour devra être inclus dans l’offre
de l’entreprise.
- Pour cette variante, le stockage devra permettre de dissocier les affaires personnelles par caves
et d’éviter les erreurs, omissions ou pertes lors du déstockage,
