AFTES GT39R1F1 Gestion Risques Travaux Souterrains

Gestion des risques dans les travaux souterrains

Le Code of Practice

GT39R1F1

Traduction du Code of Practice for Risk Management of Tunnel Works

www.aftes.asso.fr

ASSOCIATION FRANAISE DES TUNNELSET DE LESPACE SOUTERRAIN

Organisation nationale adhrente lAITES

RRReeecccooommmmmmaaannndddaaatttiiiooonnnsss

Ds 1997, les rsultats trs dficitaires de lassurance construction,notamment pour les polices Tous Risques Chantier, conduisirentau retrait, de ce march, de nombreux et importants assureursinternationaux. Limpact des tunnels sur la gestion des porte-feuilles tait tel que certains reprsentants de lAssociation of British Insurers dcidrent alors de se rapprocher de la BritishTunnelling Society pour les avertir de la situation et de rflchir une solution pour sortir de limpasse.

Il en rsulta la publication, en septembre 2003, de la Recomman-dation pour la Gestion des Risques dans les Travaux Souterrains(Joint Code of Practice for Risk Management of Tunnel Works).Pour diffrentes raisons, seul le march britannique -et son envi-ronnement- tait dabord vis par cette version.

Le problme dassurabilit demeurant avec un certain nombre desinistres sur la scne internationale, llargissement de cette recommandation fut discute au sein de lAssociation Internationaledes Travaux En Souterrains (AITES/ITA), de lInternational Asso-ciation of Engineering Insurers et de International TunnellingInsurance Group qui rdigea la version finale de 2006.

Cette recommandation donne au Matre dOuvrage, aux Construc-teurs et aux assureurs une mthode pour grer les risques lis auxtravaux souterrains. Les assureurs, soucieux de ne couvrir que lerisque rsiduel dentreprise, se voient ainsi plus enclins accepterlassurance Tous Risques Chantier des tunnels.

Nexistant que depuis trois ans, il est prmatur de faire un bilansur le succs de cette recommandation. On constate malheureuse-ment toujours des sinistres majeurs en tunnel. (Voir tableau en findarticle). Reste savoir si la recommandation tait alors appliqueet les modalits de son application.

On peut noter toutefois que certains Matres dOuvrage se sontengags dans cette voie dune faon trs proactive, appliquant trs lamont la recommandation. On peut notamment citer les chantiersde Sarawak hydropower en Malaisie, MRT Hong Kong, Brisconnections en Australie et Mead Lake aux Etats-Unis.

JURIDIQUE

TUNNELS ET OUVRAGES SOUTERRAINS - N 214 - JUILLET/AOT 2009188

Gestion des risques dans les travaux souterrainsLe Code of Practice

INTRODUCTION

Lobjectif de cette recommandation est la mise en place dune orga-nisation qui analyse, rduit et suit les risques ds le dbut dunprojet jusqu la fin des travaux. Partant du principe quun tunnelen construction est un risque vivant , le Matre dOuvrage en est donc le premier acteur, mais avec lvolution duprojet, les bureaux dtudes et les entrepreneurs doivent galementcontribuer la matrise du risque.

Les assureurs esprent ainsi avoir une amlioration de la qualitdes risques et rendre ainsi les travaux souterrains plus assurables.

Loutil principal de cette recommandation est le Registre desRisques. Il dresse la liste exhaustive des risques qui sont classs entermes de frquence et svrit. Face chaque risque sont proposesdes options permettant dliminer ou d'attnuer ce risque.

Le Registre des Risques doit vivre tout au long de la vie du projet etdu chantier. Il est rvis en fonction des options techniques rete-nues (conception, mthodes) et des observations faites lors de la-vancement du tunnel.

Le texte dorigine dinspiration anglo-saxonne, peut implicite-ment faire rfrence aux pratiques juridiques et contractuelles bri-tanniques. Dans ces conditions, une adaptation au contexte gn-ral franais est ncessaire.

Dans le glossaire, compte tenu de la difficult de trouver une tra-duction rigoureuse de termes anglais, il a t indiqu pour chaquetraduction franaise la version anglaise correspondante.

Nous publions ci-aprs le texte original du Code of Practice forRisk Management of Tunnel Works suivi de sa traduction en franais.Nous remercions lITIG davoir autoris cette publication.

Eric BENTZ (SCOR) Jean GUILLAUME (RAZEL)

JURIDIQUE


Gestion des risques dans les travaux souterrainsLe Code of Practice

PagesPages

1 - OBJECTIF DE CETTE RECOMMANDATION . . . . . . . . . 207

2 - CONFORMITE A CETTE RECOMMANDATION . . . . . . 208

3 - INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 208

4 - EVALUATION ET GESTION DES RISQUES . . . . . . . . . 209

5 - ROLE ET RESPONSABILITES DU MAITRE DOUVRAGE 210

6 - PHASE DE MISE AU POINT DU PROJET . . . . . . . . . . 210

7 - PHASE DE PASSATION DU MARCHE DE CONSTRUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 212

8 - PHASE DES ETUDES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 214

9 - PHASE DE CONSTRUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . 215

ANNEXES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 219A - Dfinitions et termes utiliss dans cette Recommandation B - Liste des documents fournir lusage des assureurs

SOMMAIRE

Traduction du Code of Practice for Risk Management of Tunnel Works.

Nota : Dans cette Recommandation, lorsque le terme devoir est utilis, la procdure laquelle il se rapporte est dapplication obligatoire. Lorsque le conditionnel est utilis, alors la procdure recommande lusage des Rgles de lArt. La traduction du A code of Practice for Risk Management of Tunnel Works a t effectue par Madame Aaltio-Kossmann et revue par E. Bentz (SCOR) et J. Guillaume (RAZEL).

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TUNNELS ET OUVRAGES SOUTERRAINS - N 214 - JUILLET/AOT 2009 207

COMMENTAIRES ET REMERCIEMENTS DE ITIG AU BTS ET A LAITES

Cette Recommandation ont pour base le Code of Practice for RiskManagement of Tunnel Works prpar conjointement par laBritish Tunnelling Society (BTS) et lAssociation of British Insurers etpubli par la British Tunnelling Society en septembre 2003.

Par la suite, aprs discussions avec lAssociation Internationale desTunnels et de lEspace Souterrain (AITES) et lInternational Associa-tion of Engineering Insurers (IMIA), cette Recommandation a tmodifie principalement pour prciser que certaines des disposi-tions de la version initiale de cette Recommandation, ne seraientpas appropries ou lgales dans tous les pays, rgions ou villes, et

quil serait ncessaire dy apporter des amendements spcifiques.

La vocation de cette Recommandation est dtre utilise comme unoutil de promotion des rgles de lart dans la Gestion des Risques etde rduire la frquence des accidents. Il est difficile quun seuldocument puisse sappliquer uniformment toutes les situationsde travaux gographiques ou techniques. Ladoption dfinitive detout ou partie de cette Recommandation doit tre dcide entre lesparties intresses.

La British Tunnelling Society a donn son accord pour la prpara-tion puis la publication de cette Recommandation.

Les termes signals en italique sont dfinis et dcrits dans le glossaire en annexe.

1.1 - Le but de cette Recommandation est de promouvoir et deproposer les mthodes les plus sures pour minimiser et grer lesrisques lis ltude et la construction de tunnels, cavernes, puitset autres ouvrages souterrains, y compris la rnovation des ouvragessouterrains existants, ci-aprs dnomms ouvrages souterrains. Elletablit la mthode didentification des risques, leur attributionaux parties contractantes et aux Assureurs. Elle prcise le mode degestion et le contrle des risques par lEvaluations des Risques et leRegistre des Risques.

1.2 - Il est entendu que cette Recommandation sapplique auxAssurances Tous Risques Chantiers et Responsabilit Civile aux Tiersdans le cadre des Travaux Souterrains. Ladoption ou la reconnais-sance de cette Recommandation est volontaire. Les Assureurs sontlibres dadopter leur propre politique en matire de Gestion desRisques et de rassurance ainsi que doffrir leurs clients desconditions de police diffrentes.

1.3 - Lapplication de cette Recommandation stend de llabo-ration du projet, aux tudes, la Passation du March de construc-tion et jusqu la construction des ouvrages souterrains, quelquesoit leur localisation gographique, ainsi qu toute priode demaintenance prvue, et lincidence de ces Ouvrages Souterrainssur des Tiers y compris sur les infrastructures.

1.4 - La Recommandation ne vise pas le fonctionnement opra-tionnel des tunnels et des structures souterraines au-del de lapriode de maintenance prvue au contrat de construction.

1.5 - Il est entendu que cette Recommandation doit tre appli-que en parallle et sans droger aux :

(a) obligations statutaires, responsabilits et exigences du Cadrelgal relatives lhygine et la scurit, aux tudes et laralisation des activits lies aux Travaux Souterrains,

(b) Normes et/ou Codes appropris pour les tudes et la construc-tion des Ouvrages Souterrains y compris celles qui concernentla main duvre et les matriaux,

(c) Recommandations et conseils sur lhygine et les pratiques descurit telles que dfinis dans les Normes BritanniquesBS6164 : 2001 (Pratique de la scurit en tunnel dans lin-dustrie de la construction) toutes rvisions postrieures ainsique dans les Normes et/ou Codes.

1.6 - Lorsque les clauses de cette Recommandation sont plustendues et/ou plus onreuses que toutes les Recommandations,obligations statutaires, taxes, responsabilits ou Normes/Codesmentionns dans le paragraphe 1.5 ci-dessus, les obligations decette Recommandation sappliqueront en sus.

1 - OBJECTIF DE CETTE RECOMMANDATION

AGREMENT DE LAITES AGREMENT DE L IMIA

LAITES reconnat les principes et lesprit de lusage de la Gestiondes Risques et approuve en gnral les principes de cette Recom-mandation. LAITES appuie lITIG dans son initiative dinclureles principes de Gestion des Risques dans la ralisation des projetsde tunnels et douvrages souterrains.

LInternational Association of Engineering Insurers (IMIA) soutienttotalement les principes de Gestion des Risques abords dans cetteRecommandation. LIMIA encourage linitiative dITIG et insreracette Recommandation sur son site Web "http://www.imia.com"

2.1 - La conformit cette Recommandation devrait rduire lesrisques de pertes ou dommages physiques et les dlais y affrents.Ainsi les Contrats dAssurance qui couvrent les Travaux Souter-rains devraient bnficier des rserves, qui permettront aux Assu-reurs de renforcer les exigences de cette Recommandation.

2.2 - Les Assureurs recommandent de se conformer la Recom-mandation autant quil est possible pour tous les projets dont lemontant des Travaux Souterrains est gal ou suprieur 2 millionsdUSD. Pour les projets o la part des Travaux Souterrains est inf-rieure 2 millions dUSD, mais lorsque il y a un risque identifi etsignificatif vis--vis de Tiers, lAssur devra en aviser lAssureur lorsde la mise au point des termes de laccord de couverture de lAssu-rance. Cette convention ne doit pas tre interprte comme pou-vant rduire, qualifier ou dfinir dfinitivement les obligations defourniture des informations de lAssur vis--vis du Contrat dAs-surance.

2.3 - Les Assureurs se rserveront le droit le droit de pntrer etdinspecter tous Ouvrages Souterrains faisant lobjet dun contratdassurance ainsi que les documents y affrents dans un dlai rai-sonnable aprs que la demande en ait t faite. Le but de cesinspections est de garantir la conformit la Recommandation.

2.4 - Les Assureurs peuvent dcider dajouter la police uneclause ou un avenant spcifique pour sassurer de la conformit la Recommandation. Il nexiste pas de document-type de tellesclauses ou avenants et aucune obligation de les utiliser. LAssurdevra toujours prendre lavis des ses Conseils en Assurance en cequi concerne les implications sur lassurance de la non-conformit la Recommandation.

JURIDIQUEGestion des risques dans les travaux souterrains


1.7 - En labsence de Normes et/ou Codes spcifiques en relationavec les sujets lists dans le paragraphe 1.5 ci-dessus, lAssuravisera les Assureurs de lorigine des Normes et/ou Codes qui concer-nent lhygine et la scurit (y compris celles qui sappliquent lafourniture et au fonctionnement du matriel et des engins), lestudes et la construction (y compris les sujets concernant lesmatriaux et la qualit de lexcution), et adapts aux projets d ouvrages souterrains.

1.8 - LAssur fournira les obligations lgales et statutaires, lesNormes et/ou Codes dans lannexe de cette Recommandation et quiprvaudront pendant lexcution des Travaux Souterrains.

1.9 - Une proposition de liste de documents produire lusage des Assureurs est donn en annexe. Il faut cependantadmettre que cette liste ne peut pas tre exhaustive et ne sera pasconsidre comme telle. Les documents fournir dans chaqueprojet douvrages souterrains seront dtermins en fonction desimpratifs du projet, comme il est indiqu dans les Pices du March.

2 - CONFORMITE A CETTE RECOMMANDATION

3.1 - Lidentification dun pril et la Gestion des Risques, afin dele rduire un niveau aussi bas que raisonnablement possible (ABQRP), feront partie intgrante de la planification, des tudes,de la Passation du March et de la ralisation des Travaux Souter-rains. Pour autant que cela puisse tre raisonnablement ralis, lerisque devrait tre minimis grce des tudes et des procds deconstruction adquats.

3.2 - La responsabilit de la Gestion des Risques sera explicite-ment attribue aux parties concernes du March afin quelle soitintgre de faon adquate et approprie dans la planification et

dans la conduite du projet et quun financement appropri puissetre fait.

3.3 - Lusage dune procdure formalise de Gestion des Risquessera employ comme moyen pour documenter formellement li-dentification, lvaluation et lattribution des risques.

3 - INTRODUCTION



4.1 - Gnralits

4.1.1 - La Gestion des Risques est la procdure systmatiqueemploye pour :

(a) identifier les prils et les risques associs travers lEvaluationdes Risques, qui influent sur le rsultat du projet en termes decot et de planification, y compris les incidences sur les Tiers,

(b) quantifier les risques y compris leur incidence sur les cots etla planification,

(c) identifier les mesures compensatoires pour liminer etrduire les risques,

(d) identifier les mthodes employer pour le contrle desrisques,

(e) attribuer les risques aux diffrentes parties du March.

4.1.2 - Dans la cadre de cette Recommandation, la notion derisque est dfinie comme tant la combinaison de la cons-quence (ou svrit) dun pril et de sa probabilit, c'est--dire :

Le risque est fonction de la consequence/svrit dun pril et dela probabilit de sa survenance.

4.1.3 - Un pril est dfini comme un vnement qui peut avoirune incidence sur des parties dun projet et des consquences sur :

(a) lhygine et la scurit,(b) lenvironnement,(c) les tudes,(d) la planification des tudes(e) le cot des tudes(f ) la ralisation du projet(g) la planification des Travaux(h) le cot des Travaux(i) des Tiers et sur des ouvrages existants incluant les btiments,

les ponts, les tunnels, les routes, les voies ferres ciel ouvertou en souterrain, les trottoirs, les ouvrages de protection desinondations, les rseaux de surface et enterrs et tous les autresouvrages/infrastructures qui seront affects par la ralisationdes travaux.

4.1.4 - Les prils seront identifis et valus selon une base propre au projet et les risques y affrents seront identifis et quantifispar lEvaluation des Risques au cours de toutes les phases de ce projet.(Mise au point du Projet, Passation du March de Construction, Etudes,Excution des Travaux et phase oprationnelle pour toute priodede maintenance stipule dans le March.)

4.1.5 - La nature des prils (et donc les risques associs) dpen-dront de la Phase du projet considre.

4.2 - Evaluation des Risques

4.2.1 - LEvaluation des Risques est la procdure formalise didentification des prils et lvaluation de leurs consquences etde leur probabilit en faisant appel des stratgies telles que desactions appropries de prvention et de prvision.

4.2.2 - LEvaluation des Risques exige chaque tape du projetdevra tre rsume dans le Registre des Risques. Le Registre desRisques indiquera clairement la partie responsable du contrle etdonc de la gestion dun risque identifi (en conformit avec toutesles responsabilits et les engagements du March), ainsi que lesmesures ventuelles adaptes la rduction des risques.

4.2.3 - Les paramtres utiliss dans lvaluation des risques, entermes de probabilit de survenance dun pril, de sa gravit, deson incidence ou de ses consquences sur le cot, le dlai, lenvi-ronnement, les Tiers et les ouvrages existants, seront la fois spci-fiques au projet et adapts la phase du projet considre.

4.2.4 - LAssurance ne doit pas tre considre comme unemesure de prvision ou de rduction dans lvaluation des risquespour les Travaux Souterrains.

4.3 - Registre des Risques

4.3.1 - Les processus dEvaluation des Risques et la prparationdes Registres de Risques sy rapportant, sont exigs pour identifieret clarifier qui est responsable des risques, et tablir en dtail, clairement et de faon concise, comment les risques doivent treattribus, contrls, rduits et grs. Les systmes utiliss pouridentifier les risques permettront leur gestion et leur rductiongrce des mesures de prvoyance et des contrles qui serontraliss pendant toutes les phases du projet.

4.3.2 - Les Registres des Risques sont des documents vivants ,continuellement revus et rviss de faon approprie pour pouvoirtre consults tout moment. Ils offrent un trac vrifiable aucours de la vie du projet pour dmontrer sa conformit avec laRecommandation. Ils identifient les dangers, les risques qui endcoulent, leur rduction et les mesures de prvoyance, les actionsproposes, les responsabilits, les dates critiques pour laccomplissement des actions et quand les actions ncessaires doi-vent tre interrompues.

4 - EVALUATION ET GESTION DES RISQUES

5.1 - Le Matre dOuvrage devra possder des comptencestechniques et de gestion des contrats la fois reconnues et adaptesau type, lampleur et la dimension du projet planifier, concevoiret attribuer lors :

(a) des tudes de la Phase Mise au point du Projet,(b) des Phases dEtudes,(c) de ltablissement des procdures de La Phase de Passation du

March de Construction y compris le choix du Type de March,(d) de la Phase de Construction et de son suivi,

5.2 - De telles comptences devront pouvoir tre prouves etvalues sur la base de :

(a) La Comptence Professionnelle de lquipe du Matre dOuvragevis--vis du projet propos et/ou,

(b) la comptence dune partie du personnel de lquipe duMatre dOuvrage et sa disponibilit pour le projet.

5.3 - En labsence dexprience approprie pour toute partie duprojet, le Matre dOuvrage nommera un Matre dOuvrage dlgu.Le choix du Matre dOuvrage dlgu sera bas sur un rigoureuxexercice de slection. Les critres de slection et de nominationdun Matre dOuvrage dlgu seront similaires ceux avec lesquelsle Matre dOuvrage aura pralablement valu sa propre capacitet prendra en considration :

(a) la Comptence Professionnelle de la socit incluant les rfrencesde ses anciens clients (qui devront pouvoir tre vrifies),

(b) les comptences du personnel,(c) les noms des personnes clefs,(d) lvaluation des comptences pour la planification du projet

incluant le programme, ltablissement du March, lexcu-tion et linterprtation des tudes de site et des essais de sol,

(e) la capacit raliser les tudes et les mthodes de construc-tion du type dOuvrage Souterrain concern,

(f ) la capacit grer le pilotage des Etudes (ou de la mise aupoint du March dans le cas dun march conception-ralisa-

tion), la Vrification de la Conception et des Etudes, et suivreles procdures et la prparation de lEvaluation des Risques etdu Registre des Risques appropri et relatifs aux Etudes,

(g) la capacit identifier et grer, pendant la Phases dEtudes,les sujets dhygine et scurit lis aux tudes, y compris ceuxqui sont en relation directe avec les ouvriers et avec toutes lesautres personnes directement impliques dans les TravauxSouterrains, tous les sujets dcoulant des options dtudes etayant une incidence sur des Tiers ainsi que la prparation delEvaluation des Risques et du Registre des Risques appropri

(h) la prsentation du Personnel dEncadrement propos pour ceprojet et confirmation de sa disponibilit

(i) la stabilit financire de la socit/organisation.

5.4 - Le Matre dOuvrage supportera lentire responsabilitdes informations quil aura prpares (ou qui auront t prparespar le Matre dOuvrage Dlgu) et fournies aux soumissionnairesen tant que dfinition des ouvrages excuter .

5.5 - Le Matre dOuvrage garantira que la mise dispositiondune ou plusieurs personnes dment identifies, convenable-ment qualifies et exprimentes et par consquent comptentesdans la pratique de la Gestion des Risques, et responsables de liden-tification, de la collecte, de la comparaison et de la coordinationdes dangers et des risques associs ainsi que du dveloppement etde la prparation des Evaluations des Risques et des Registres desRisques en conformit avec les exigences de cette Recommandation,pour chacune et pour la totalit des tapes de la ralisation desTravaux Souterrains, sera assure.

5.6 - Le Matre dOuvrage prendra en compte tous les autressujets relatifs son rle et ses responsabilits nonces ci-aprs, enrfrence aux sections de cette Recommandation.



5 - ROLE ET RESPONSABILITES DU MAITRE DOUVRAGE

6.1 - Gnralits

6.1.1 - Pour lapplication de cette Recommandation, la Phase deMise au point du Projet comprend :

(a) les tudes de faisabilit du Projet,(b) les tudes de site et les essais de sol,(c) lvaluation et le chiffrage des diffrentes options du Projet, choix

de loption et duType de March (par exemple tudes, construc-tion ou tudes et construction) les mieux adapts au projet,

(d) les tudes du projet adaptes au Type de March de construction.

6.1.2 - La description des Travaux ncessaire cette Phase deMise au point du Projet ne devra pas tre gne par des considra-tions de programme ou par les termes et les conditions de lanomination du Matre dOuvrage dlgu. Le Matre dOuvragesassurera que suffisamment de temps et de budget seront disponi-bles pour :

(a) Examiner et par consquent dmontrer la viabilit dun pro-jet avant de passer la Phase de la Passation du March deConstruction.

(b) Prparer les Etudes appropries au Type de March adopt.

6 - PHASE DE MISE AU POINT DU PROJET



6.2 - Etudes de Site et Essais de sol

6.2.1 - La nature, la description et ltendue des tudes de site etessais de sol raliser seront bases sur la nature, la description etltendue du projet, sa localisation et son environnement gologiqueet hydrogologique. Les tudes de site et essais de sol seront dfinies, programmes et prsentes par du personnel convenable-ment qualifi et expriment et par consquent comptent en cequi concerne la nature du site et les essais de sol ncessaires auxTravaux Souterrains concerns.

6.2.2 - Les tudes de site et essais de sol seront raliss enconformit avec les Normes et/ou Codes. En labsence de tels docu-ments, les bases, qui incluront les autres normes internationalesreconnues (par exemple : Normes Britanniques BS :930 Code dePratique des Essais de sol) sur lesquelles seront ralises les tudesde site et essais de sol seront clairement dfinies.Les tudes de siteet essais de sol raliss par le Matre dOuvrage ou en son nomdevront tre en phase avec lenvironnement physique et golo-gique et tre ainsi tudis et programms afin de :

(a) identifier, autant que cela est raisonnablement possible, lesdangers (y compris les gaz tels que le mthane et le radon)artificiels (faits par lhomme) et naturels et permettre ainsidvaluer les risques y affrents (qui ont une incidence sur lestudes et la construction du projet en y incluant ceux quipeuvent affecter des Tiers,

(b) fournir suffisamment de renseignements sur les conditions desite existantes, les conditions de sol (artificiels et naturels), lesconditions hydrogologiques, lhistorique du site y compristoute contrainte importante pour lingnierie des travaux excuter (tels que minage, extraction de minerai, contami-nation) afin faire une valuation raliste et sure des diffrentesmthodes de construction en souterrain (y compris la dfini-tion des soutnements et revtements provisoires ou dfinitifsainsi que les sujets lis lhygine et la scurit) qui devronttre dfinies en termes de viabilit technique, de cot, de programme et dinfluence sur les Tiers,

(c) permettre de confirmer la viabilit technique et financire duprojet dfinie lors des tudes prliminaires,

(d) permettre de comparer les options et valuer leur faisabiliten termes de cot, de programme et de possibilits de cons-truction.

6.2.3 - Les tudes de site et essais de sol seront raliss par descompagnies convenablement qualifies et exprimentes et parconsquent comptentes dans ce type dopration, et supervisespar du personnel du Matre dOuvrage (ou en son nom) convena-blement qualifi et expriment et par consquent comptentpour garantir que les rsultats des essais sont revus constammentet que la description des essais est amende et rvise pour correspondre aux conditions rencontres en relation avec la natureet la description proposes du projet.

6.2.4 - Les rsultats des tudes de site et des essais de sol, y com-pris les tests en laboratoire et in-situ, seront consigns en confor-

mit avec les Normes et/ou Codes ou, en labsence de tels docu-ments, avec les Normes ou Codes de Pratique internationauxreconnus et appropris. La mthode de consignation sera dfinieclairement et sans quivoque. Tout procd rfrenc et reconnudans ces rapports et diffrent en quoi que ce soit de toute Norme,Code ou autre pratique, devra tre identifi et clarifi afin dvitertoute ambigut dans la consignation des donnes factuelles.

6.3 - Evaluation et Chiffrage des Optionsdu Projet

6.3.1 - Les valuations et chiffrages des options du Projetdevront tre entrepris lors de la Phase de Mise au point du Projetpar le Matre dOuvrage (ou, en son nom, par le Matre dOuvragedlgu dment dsign). Pour la comparaison des options detrac choisies, ces valuations et chiffrages devront tenir compte :

(a) de la gologie (y compris la possibilit de prsence de gazpotentiellement nocifs) et de lhydrogologie telles quellessont caractrises par les tudes de site et les essais de sol,

(b) des mthodes de creusement en souterrain (ainsi que des autres mthodes de construction appropries pour la cons-truction de cavernes, de puits, daccs) adaptes la nature duterrain et lenvironnement (par exemple, mise en uvredun bouclier tte ouverte ou ferme, de machine de creuse-ment pour front ouvert (machines ponctuelles, excavatrices)ou creusement lexplosif ) pour la comparaison des options,

(c) des systmes de soutnement et de revtement provisoires oudfinitifs (par exemple, revtement en bton projet, bou-lons, revtement en voussoirs en bton arm, voussoirsmtalliques, revtement en bton coul en place),

(d) des mesures de traitement des sols et des eaux (par exemple,lutilisation de lair comprim, les injections, le rabattementde nappe, la conglation du sol) et leur incidence sur lenvi-ronnement et sur les Tiers (par exemple le rabattement denappe conduisant des tassements, le bruit, les vibrations),

(e) des mouvements du sol et des tassements en surface ainsi queleur incidence sur les Tiers ou des mouvements de sol en des-sous de la surface et leur incidence sur les structures enterrestels que les rseaux des concessionnaires, les tunnels adjacentset les structures souterraines,

(f ) des considrations environnementales incluant la poussire,le bruit, les vibrations, le trafic, les mouvements dengins,

(g) des cots associs, des consquences sur la sant (y comprisles proccupations lies aux maladies professionnelles), sur lascurit et sur le programme,

(h) des formes de March appropries,(i ) des matires risque y compris les gaz, les produits

chimiques, les autres polluants ou les substances apparaissantde manire naturelle et pouvant tre nuisible la sant ouaffecter la dure de la vie,

(j) de tout autre facteur particulier relatif la localisation, la gologie et lenvironnement du projet propos.

6.3.2 - Lvaluation et le chiffrage des options du projet com-prendront lidentification et lvaluation des dangers et des risquesqui en dcoulent lis loption tudie. Ils seront prsents sous laforme dEvaluation des Risques pour chaque option identifie. LesEvaluations des Risques seront rexamines et rvises comme il sedoit pendant la Phase de Mise au point du Projet pour tenircompte des rsultats des tudes de site et des essais de sol et desinformations complmentaires qui deviennent valables pendantcette tape.

6.3.3 - Pour les options choisies (en termes, par exemple, detrac, de mthodes de construction en tunnel, denvironnementet dincidence sur des Tiers, etc..) le Matre dOuvrage tablira (oufera tablir en son nom) lestimation globale du cot et du dlaipour chaque option avec les cots associs aux activits du pro-gramme. Par ailleurs, des tests dapprciation du cot et du pro-gramme devront tre entrepris pour dterminer les cots et dlaissupplmentaires lis aux risques induits par les diffrentes options des niveaux de fiabilit correctement affects, en tenant comptedes mesures pouvant viter ou minimiser les risques identifis.

6.3.4 - En procdant de la sorte, le Matre dOuvrage dtermi-nera (ou fera dterminer en son nom) la ou les options les mieuxadaptes techniquement.

6.4 - Etudes de Mise au point du Projet

6.4.1 - Le Matre dOuvrage procdera (ou fera procder en sonnom) des tudes pralables du projet, ou des tudes dtaillesen concordance avec le Type de March adopt (voir section 7)pour la ou les diffrentes options choisies.

6.4.2 - Une Evaluation des Risques sera ralise et un Registre desRisques sera prpar pour la ou les options choisies. Le Registre desRisques devra inclure les dangers reprs et les risques y affrentspour la ou les diffrentes options choisies et indiquer les mesurespouvant les rduire ainsi que des explications comprhensibles surleur dfinition, dcoulant des tudes entreprises lors de la Phasede Mise au Point du Projet. Le Registre des Risques sera inclus dansles documents fournis aux soumissionnaires lors la Phase de Passa-tion du March de Construction.



7.1 - Gnralits

7.1.1 - Pour lapplication de cette Recommandation, la Phase dePassation du March de Construction comprend :

(a) La prparation et la dlivrance des Pices du March pour lesTravaux Souterrains en vue de la soumission,

(b) La slection ou la Pr-Qualification des entreprises appeles soumissionner,

(c) Lvaluation du montant de la soumission.

7.2 - Prparation des Pices du Marchpour lAppel dOffres

7.2.1 - La prparation des Pices du March en vue de lAppeldOffres devra tenir compte de la nature du March attribuer(par exemple, march dtudes, march de travaux ou march d-tudes et de travaux) et du Type de March (par exemple, formes decontrat standard publies par la Fdration Internationales desIngnieurs Consultants (FIDIC), lInstitution des IngnieursCivils (Royaume Uni) ou formes de Contrat locales ou/et natio-nales adaptes aux Travaux Souterrains, ou bien des formes spcia-les prpares auparavant par ou pour un Matre dOuvrage et quiont fait la preuve de leur adaptation lors dune exprience prc-dente pour des Travaux Souterrains.

7.2.2 - Le choix de la Forme du March par le Matre dOuvrageet la rdaction de ses termes dans le dtail doivent donner une placeimportante lattribution des risques aux parties impliques dans ce

March (suivant les termes du March propos) et par consquentaux responsabilits des parties au regard du March.

7.2.3 - Toutes les Pices du March (ainsi que les pices des mar-chs de sous-traitance adapts aux Travaux Souterrains) devrontclairement dmontrer comment les parties impliques danschaque March devront respecter les prconisations de cetteRecommandation. En consquence, les pices dun tel March (oudun tel march de sous-traitance) devront fixer de faon claire etexplicite les responsabilits et les droits des parties dans chaquemarch et dfinir leur responsabilit pour faire face au cot desMesures Correctives de lAssureur.

7.2.4 - Les Pices du March (ainsi que les pices des contrats desous-traitance adapts aux Travaux Souterrains) comprendront uneinformation complte sur les dangers et risques associs, identifislors de la Phase de Mise au point du Projet pour la ou les diffrentesoptions choisies sous la forme dun projet dEvaluation des Risques.

7.2.5 - Les Pices du March (ainsi que les pices des contrats desous-traitance adapts aux Travaux Souterrains) comprendront leRapport des Conditions Gologiques de Rfrence prpar par le Matre dOuvrage (ou en son nom) ou devront indiquer aux soumissionnaires de fournir dans leur soumission leurs propres valuations des Conditions Gologiques de Rfrence, dont les contraintesseront dfinies et entirement dcrites dans les Pices du March.

7.2.6 - Lorsque le Rapport des Conditions Gologiques de Rf-rence sera prpar par le Matre dOuvrage (ou en son nom), il sera

7 - PHASE DE PASSATION DU MARCHE DE CONSTRUCTION



fourni aux soumissionnaires en tant quinformations compltes etformelles sur la base desquelles seront tablies les soumissions et leMatre dOuvrage assurera lentire responsabilit des documentsainsi fournis.

7.2.7 - Lorsquil sera prpar par un soumissionnaire, le Rapportdes Conditions Gologiques de Rfrence sera utilis par le MatredOuvrage dans la procdure dvaluation de la soumission.

7.2.8 - Le Rapport des Conditions Gologiques de Rfrenceprpar par le Matre dOuvrage ou par un soumissionnaire ferapartie intgrante du March et fournira la base de comparaisondes conditions de sol rencontres avec celles acceptes par lEntre-preneur lors de lAppel dOffres. Le Rapport des Conditions Gologiques de Rfrence procurera les hypothses avec lesquellesles conditions de sol rencontres pourront tre values et compares.Le Rapport des Conditions Gologiques de Rfrence identifiera galement les dangers lis au site et aux conditions de sol tablis partir des essais afin de permettre aux risques associs dtre valuset rpertoris au moment de lAppel dOffres, en accord avec lesexigences des Pices du March.

7.2.9 - Les Pices du March (ainsi que les pices des contrats desous-traitance adapts aux Travaux Souterrains) identifieront clairement le Descriptif des Mthodes qui devront tre exposs dansla soumission et que le Matre dOuvrage ou son reprsentantconsidre comme essentiel pour la ralisation des travaux.

7.2.10 - En dpit de la fourniture dun Registre des Risques duprojet dans les Pices du March, il sera demand aux soumission-naires de prparer et de soumettre leur propre Registre des Risquesavec leur soumission, avec un Appel dOffres bas sur des Evalua-tions de Risques en accord avec les mthodes prvues (prcisesdans le Descriptif des Mthodes) ainsi quune description des mesu-res de rduction/ contrle/prvision des risques.

7.2.11 - Les Pices du March (ainsi que les pices des contratsde sous-traitance adapts aux Travaux Souterrains) devront claire-ment dfinir les renseignements ncessaires lvaluation des sou-missions ainsi que les critres importants sur lesquels lvaluationdes soumissions sera effectue.

7.2.12 - Une priode de temps et des moyens suffisants etappropris seront allous pour la prparation des Pices du Marchavant leur distribution en vue de lAppel dOffres pour les TravauxSouterrains sans quil soit ncessaire de fournir des documentssupplmentaires (y compris addenda et corrections) pendant lapriode de soumission.

7.3 - Slection ou Pr-Qualification desEntreprises appeles soumissionner

7.3.1 - Ceci est une opration indispensable qui devra bnfi-cier de la part du Matre dOuvrage de temps et de ressources. Laslection ou Pr-Qualification des Entreprises appeles soumis-

sionner exigera des Entreprises la dmonstration de leur exp-rience dans ce domaine.

7.3.2 - Les critres exigs pour la slection ou la Pr-Qualificationseront imposs. Les renseignements demands comprendront :

(a) lexprience acquise au cours des 10 dernires annes avec laliste des projets comparables et des Matres dOuvrage. Ceux-ci pourront tre consults pour confirmer les rfrences (parexemple sur des sujets lis aux performances de lEntrepriseou aux relations dans les travaux),

(b) les dtails des performances ralises lors de prcdents projets,(c) la situation financire,(d) toute proposition de groupement dentreprises (joint venture),(e) le Personnel dEncadrement possdant les qualifications exiges,(f ) la charge de travail et les ressources disponibles,(g) la proposition dutiliser des sous-traitants et la fourniture de

larticulation et des dtails de toute relation long terme lieaux travaux,

(h) un mmoire technique dtaill sur le projet qui dmontre lacomprhension des techniques exiges pour la ralisation duprojet.

7.4 - Dlai accord pour la soumission

7.4.1 - Le Matre dOuvrage prendra les dispositions pourquune priode raisonnable soit attribue pour la remise de la soumission, en tenant compte du type de contrat, de la complexitdu projet et des exigences des Pices du March.

7.5 - Registre des Risques de la soumission

7.5.1 - Pour tous les contrats, il sera demand au soumission-naire dans les Pices du March de fournir un Registre des Risques dela soumission lattention des Assureurs. Le Registre des Risques dela soumission devra dmontrer comment loffre du soumission-naire traite de faon adquate et approprie les risques identifis etdont la responsabilit doit lui tre attribue y compris la gestion etles procdures de contrle de ces risques, les mesures prventivesproposes et les implications en matire de cot et de dlai de leurmise en uvre.

8.1 - Gnralits8.1.1 - Pour lapplication de cette Recommandation, la Phase desEtudes comprendra les tudes prliminaires et dtailles des ouvra-ges souterrains dfinitifs et celles des ouvrages provisoires excutspendant la Phase de Construction du projet.

8.1.2 - Les principes qui devront tre adopts pendant la Phasedes Etudes sappliqueront aussi bien aux tudes des ouvrages dfi-nitifs qu celles des ouvrages provisoires, et en tout cas dfinisdans cette Recommandation.

8.1.3 - Les futurs Bureaux dEtudes recevront un dossier soit duMatre dOuvrage soit de lEntrepreneur. Ils examineront ce dossieret identifieront toute erreur ou omission qui pourrait induire unrisque pour le projet. Le Matre dOuvrage ou lEntrepreneur devratenir compte de ces lments et faire les ajustements ncessairesaux termes et ltendue de leur engagement avant dattribuer ladlgation des tudes.

8.2 - Transfert de renseignements entreles Bureaux dEtudes8.2.1 - Lorsque une tude est change entre Bureaux dEtudes diffrentes Phases des Etudes dun projet de Travaux Souterrains, leMatre dOuvrage sassurera que toutes les informations dvelop-pes et rassembles lors de la Phase dEtudes prcdente serontdisponibles pour le Bureau dEtudes en charge de ltape suivante ycompris lEvaluation des Risques et le Registre des Risques.

8.2.2 - Le Bureau dEtudes dsign et responsable de la PhasedEtudes suivante devra valuer les renseignements fournis et fairedes Recommandations lutilisateur (Le Matre dOuvrage oulEntrepreneur) pour entreprendre de nouvelles investigationset/ou tudes pour la Phase dEtudes suivante afin de complter etcorriger le dossier.

8.3 - Procds dEtudes8.3.1 - Les objectifs fondamentaux des procds dtudes sontde raliser des tudes o le risque de dfaut ou de dommage auxTravaux Souterrains, ou un Tiers pour toute cause raisonnable-ment prvisible, et incluant les considrations dhygine et descurit, reste extrmement loign pendant la construction et lavie des ouvrages souterrains. On prendra aussi en considration lesvnements consquences leves mais faible frquence quipourraient affecter les ouvrages ou les Tiers.

8.3.2 - Le Bureau dEtudes prparera les documents qui comprendront, sans tre ncessairement limits cette liste :

(a) la description de louvrage tudier,(b) les hypothses et critres retenir,(c) une tude gologique qui analysera les renseignements golo-

giques et gotechniques disponibles, (y compris la prsence

ou la formation de gaz dangereux, la contamination du solou des eaux souterraines), et qui validera les paramtres desconditions gologiques et hydrogologiques connues appli-quer aux tudes en fonction des informations fournies(incluant les Conditions Gologiques de Rfrence),

(d) une description des mthodes employes pour les calculs (ycompris la rfrence tous Codes et/ou Normes applicables),

(e) une description de la ou des mthodes danalyse utilises lescalculs et leur justification,

(f ) une tude dEvaluation des Risques qui prendra en considra-tion linfluence des tudes et donc leur ralisation (non seule-ment sur les Travaux Souterrains mais aussi sur les Tiers) detoute variation raliste dans les critres dtude et/ou les paramtres adopts, base sur les renseignements disponibleslis /aux mthode(s) de construction envisages/proposes,

(g) les procdures de vrifications des tudes mettre en uvre.

8.3.3 - Les calculs, les analyses et les valuations devront tenircompte galement des phases intermdiaires de construction.

8.3.4 - Les procds dtudes comprendront, lorsque cela serancessaire, des tudes prcises pour apprcier lincidence :

(a) des tolrances de construction,(b) des variations dans les hypothses des tudes gologiques,(c) des variations des caractristiques des matriaux,(d) des variations de la qualit du savoir-faire et de la gomtrie

des ouvrages,(e) des mthodes de construction et de la mise en uvre des

mesures lies la prvention/attnuation des risques,(f ) de lexposition aux risques naturels de la rgion considre

tels quinondations, orages, effets sismiques ou lis auxmares.

8.3.5 - Les procds des Etudes intgreront une valuation delincidence des travaux sur des ouvrages appartenant des Tiers. Acet gard, le Bureau dEtudes rassemblera, autant que cela sera rai-sonnablement possible, tous les relevs de fondations et de toutautre obstacle ou structure artificiels disponibles qui pourraientaffecter ou tre affects par les Travaux Souterrains.

8.4 - Vrification des Etudes8.4.1 - Toutes les tudes seront soumises une vrification afindassurer que les exigences fondamentales du paragraphe 8.3.1sont respectes.

8.4.2 - Ltendue et la description des vrifications effectuesdevront tre adaptes :

(a) la complexit, le degr de difficult et le type de Travaux Souterrains raliser (y compris, dans le cas ou cela est ncessaire,les phases de creusement et de soutnement lors des tapesintermdiaires de la construction),

(b) le niveau des risques (pour les Travaux Souterrains et/ou pour



8 - PHASE DES ETUDES



des Tiers) qui a pu tre apprhend partir de l Evaluationdes Risques,

(c) toutes dispositions rglementaires ou autres exiges par leMatre dOuvrage ou par un Tiers.

8.4.3 - Le programme des tudes comprendra une priode suffi-samment longue pour tenir compte du niveau des vrifications.

8.5 - Faisabilit du projet de construction

8.5.1 - Le Bureau dEtudes sassurera quune expertise de faisabi-lit est disponible pour entreprendre un examen formel des tudesafin dvaluer et de confirmer que les tudes ralises sont appro-pries en termes de faisabilit, y compris les considrations surlhygine et la scurit et lincidence sur les Tiers.

8.5.2 - Le Bureau dEtudes prendra en compte lincidence desphases dexcavations successives ou en sections divises pourgarantir la faisabilit des phases de construction et par consquentvalider ladaptation des tudes au projet. Des dispositions serontprises par le Matre dOuvrage pour assurer que les hypothses etexigences du Bureau dEtudes sont respectes pendant lexcutiondes travaux.

8.5.3 - Le Bureau dEtudes sassurera que les tudes de site sontprvues et dfinies pour obtenir, entre autres, les informationsgologiques et hydrogologiques ainsi que les donnes gotech-niques suffisantes pour la construction des ouvrages souterrains,validant ainsi les mthodes dexcavation en souterrain qui devronttre mises en uvre.

8.5.4 - Lorsque cela savrera appropri, les tudes dtaillerontles squences dexcavation et de soutnement et identifieront lesmesures de surveillance adquates pendant les travaux pour vrifierles conditions gologiques et hydrogologiques prvues et intgrera galement des mesures de prvision. Le Bureau dEtudessassurera que les tudes sont conformes aux exigences fondamentalesdu paragraphe 8.3 en termes de variations gotechniques, desavoir-faire et de tolrances de construction.

8.5.5 - Lorsque la mthode des observations sera utilise, ildevra y avoir conformit avec les exigences du rapport R185 duCIRIA (1) pour les Travaux Souterrains, ou de tout document

Local/National quivalent. En particulier, lorsque les tudes sontbases ou intgrent tout lment dune approche observation-nelle pour sa mise en uvre lors de la Phase de Construction,lAssur devra vrifier que le Bureau dEtudes aura prvu avant le

dbut de la Phase de Construction des mesures de prvention programmes et tudies lavance. De telles mesures de prventionpermettront tous les moyens (y compris, mais sans limitation, lepersonnel, le matriel, les engins et les matriaux) dtre mis disposition pour les vnements qui nauront pas t prvus maisapprhends au vu des relevs, et dont les rsultats sont plus dfavorables que prvu. De telles mesures de prvention pourrontcomprendre (sans y tre limites) une frquence plus leve desrelevs, des traitements de sol, la mise en place de soutnementssupplmentaires, des modifications des squences davancementde lexcavation et des soutnements. En outre, lAssur vrifieraque le Bureau dEtudes mettra disposition du personnel convena-blement expriment et qualifi et par consquent comptentpendant la priode de ralisation des Etudes des Travaux Souter-rains, de telle sorte que les travaux soient raliss pendant la Phasede Construction lentire satisfaction du Bureau dEtudes y compris la ralisation de toutes les mesures de prvention prpares lavance.

8.6 - Validation des tudes pendant les Travaux

8.6.1 - Des dispositions suffisantes seront prvues dans le Mar-ch pour les relevs pendant la Phase de Construction pour garantirque les tudes ralises restent valables en tout temps. De tels rele-vs incluront ceux des caractristiques du terrain et des eaux sou-terraines, des structures des ouvrages souterrains et des structuresadjacentes affectes par les Travaux tels que raliss suivant la/lesmthodes adoptes pendant la Phase de Construction.

8.6.2 - Lorsque les tudes sont bases ou intgrent tout lmentdune approche observationnelle pour leur ralisation pendantla Phase de Construction, lAssur vrifiera que le Bureau dEtudesmet disposition du personnel convenablement expriment etqualifi et par consquent comptent pendant la priode de rali-sation des Etudes des ouvrages souterrains de telle sorte que les tra-vaux soient raliss pendant la Phase de Construction lentiresatisfaction du Bureau dEtudes.

9.1 - Gnralits

9.1.1 - Cette section de la Recommandation identifie lesindispensables lments de pratique courante quun Entrepreneurest suppos matriser en plus de toutes les exigences obligatoiresavant et pendant les Travaux et devra tre lue de concert avec lesautres sections de cette Recommandation.

9.2 - Tches excuter avant la construction.

9.2.1 - Aprs lAttribution du March, mais avant de commen-cer les travaux sur site, une priode sera alloue dans le pro-gramme pour la ralisation de tches pralables aux Travaux tellesque :

9 - PHASE DE CONSTRUCTION

(a) la prparation et la prsentation dun Plan de Gestion desRisques du Projet en y incorporant un Registre des Risques duProjet pendant la Phase de Construction

(b) la prparation et la prsentation des Plans dHygine et Scurit, de Qualit et dEnvironnement

(c) la prparation dun Plan de Management(d) lidentification, les tudes (impos par le March) et la

consultation pour les lments qui ncessitent de longuespriodes (tels que les tunneliers, par exemple)

(e) un programme de pr-construction et la ralisation du Descriptif des Mthodes.

(f ) lobtention de toutes les autorisations administratives ncessaires.

(g) ltude des conditions de faisabilit

9.3 - Procdures de Gestion des Risques

9.3.1 - Le Plan de Gestion des Risques du Projet devra comprendrele Registre des Risques du Projet pendant la Phase de Construction quimentionne tous les risques identifis lis au projet pendant saralisation et les risques lis au projet mis en avant par le Registredes Risques du pr-contrat du Matre dOuvrage.

9.3.2 - Le Registre des Risques du Projet pendant la Phase deConstruction prcisera les parties auxquelles auront t attribusles risques, les actions et les mesures exiges pour rduire linfluence des risques identifis lis au projet sur les Travaux Souterrains. Pourra y tre incluse lvaluation des risques sur lhygineet la scurit lis aux activits : travaux (tout en respectant toutesles obligations rglementaires ou lgales existantes).

9.3.3 - Le Plan de Gestion des Risques du Projet identifiera lesmoyens et les mthodes pour :

(a) la ralisation de relevs rguliers et les mises jour du Registredes Risques du Projet pendant la Phase de Construction par lesattributaires des risques et appropris au programme et auxactivits de Travaux Souterrains,

(b) la mise en place des moyens permettant didentifier et de col-lecter formellement les dangers et les risques associs quiapparaissent au cours du droulement de la Phase de Cons-truction,

(c) identifier les progrs dans la rduction/attnuation de linci-dence globale et du nombre des risques,

(d) mettre jour le Registre des Risques du Projet pendant la Phasede Construction et par consquent identifier tout changementdans le Schma des Risques du Projet pendant la Phase deConstruction des ouvrages souterrains.

9.4 - Organisation et PersonneldEncadrement de lEntreprise.

9.4.1 - Pralablement au dbut des travaux sur site et ultrieure-ment si il y a des changements significatifs, lEntrepreneur propo-sera un organigramme complet du chantier. Celui-ci comprendrala structure du Personnel dEncadrement charg des rapports et du

schma de leur communication ainsi que les personnes nommespour la scurit des travaux dlicats et pour le Plan dAssuranceQualit (au cas o celui-ci serait requis dans le March).

9.4.2 - Lorganigramme du chantier sera suffisamment dtaillpour permettre au Matre dOuvrage ou au Matre dOuvrage Dlgu,dapprcier comment et avec qui lEntrepreneur compte assurer ladirection des Travaux. Il sera prsent avec les noms et curriculumvitae de tout le Personnel dEncadrement afin de prouver la comp-tence des personnes qui seront appels diriger lexcution desTravaux Souterrains.

9.4.3 - En plus des noms et curriculum vitae de tout le Person-nel dEncadrement, lEntrepreneur fournira le dtail des rles et desresponsabilits des personnes proposes.

9.4.4 - Pendant la priode stipule dans le Contrat, lEntrepreneursoumettra lapprobation (du Matre dOuvrage ou du MatredOuvrage Dlgu) sa politique demploi de la main-duvre spcialise. Cette politique devra tablir comment lEntrepreneurgarantit que tous ces spcialistes possdent la comptence nces-saire pour mener bien les procds de construction des ouvrageset devra englober la politique de formation de lEntrepreneur.

9.4.5 - Pendant la priode stipule dans le Contrat, lEntrepreneurfournira un plan de formation qui prcisera comment il envisagede garantir que tout le personnel est et restera convenablementform pour les postes et les responsabilits quil aura assumer.

9.4.6 - En tant que partie de la structure de lorganisation, lEntrepreneur dveloppera et mettra en place une procdure dediffusion des informations incluant les mthodes quil utiliserapour garantir que le retour dinformation depuis certaines sections des travaux sera communiqu lensemble des sectionsdes travaux.

9.5 - Faisabilit de la construction

9.5.1 - Pendant toute la dure dun March de Travaux Souter-rain, lEntrepreneur examinera, conjointement avec le Bureau dEtudes la faisabilit du Projet. La frquence de telles investigationssera compatible avec la ncessit dassurer que les mthodes de cons-truction utilises le seront de manire convenable et approprie auvu de la nature, de la description et du suivi des Travaux.

9.6 - Mthodes et Matriel

9.6.1 - Avant le dbut de toute opration ou installation liesaux Travaux Souterrains, lEntrepreneur devra fournir au MatredOuvrage ou au Reprsentant du Matre dOuvrage un Descriptifdes Mthodes, un Plan dEssais et dInspection, et lEvaluation desRisques tels que dfinis et demands dans le March.

9.6.2 - Le Descriptif des Mthodes prsentera en dtail, clairementet sans quivoque les mthodes et moyens que lEntrepreneur





envisage pour raliser les Travaux et devra couvrir tous les aspectsdes Travaux y compris leur description, leurs tudes, lenvironne-ment, lhygine et la scurit, et la qualit. Le Descriptif des Mthodesrefltera et dmontrera la conformit avec les Rgles de lArt couramment acceptes et avec les Normes qui seront appliques.

9.6.3 - Le Plan dEssais et dInspection prsentera en dtail, clairement et sans quivoque ce que lEntrepreneur envisage pourraliser les oprations dinspection, de contrle et de certificationpendant toute la dure des travaux et dtaillera les points critiques exigeant lapprobation de tiers, tels que le Bureau dEtudes, le Matre dOuvrage ou le Matre dOuvrage Dlgu enaccord avec les obligations du March. Le Plan dEssais et dInspec-tion identifiera les parties des spcifications auxquelles il est faitrfrence et les tolrances autorises.

9.6.4 - LEvaluation des Risques traitera des risques spcifiqueslis aux mthodes de construction, au matriel, aux engins, et auxmatriaux utiliss y compris les risques dincendie associs len-vironnement des travaux, les mthodes de construction, le mat-riel spcifique, les matriaux et quipements utiliss dans la rali-sation des travaux, en tenant compte de tout le Cadre lgal local etNormes et/ou Codes lis lhygine et la scurit. LEvaluation desRisques dmontrera que les dangers et les risques associs lis auxprocds de construction ont t pleinement identifis et valus.Le Registre des Risques du Projet lors de la Phase de Constructiondmontrera que le Descriptif des Mthodes aura t prpar pourinclure toutes les mesures de rduction des risques ncessairespour ramener linfluence des risques un niveau acceptable.

9.6.5 - Le Descriptif des Mthodes et le Plan dEssais et dInspec-tion indiqueront quels relevs et quelles vrifications seront ralises, par qui et quelle frquence. Des rapports de qualitseront produits et fournis pour rpondre aux exigences du March.Des procdures pour traiter les manquements ces exigences yseront incluses.

9.6.6 - Un registre de signatures autorises sera tabli avec leniveau dautorisation de tout le personnel employ la vrifica-tion et la certification du Plan dEssais et dInspection et des rapports de qualit.

9.6.7 - Dans le cas dun March comprenant un Plan dAssu-rance Qualit, lEntreprise devra en outre dmontrer comment ellecontrlera et assurera une supervision indpendante des procdsde vrifications des travaux.

9.6.8 - Le Descriptif des Mthodes identifiera quels matriels/mthodes il est envisag dutiliser pour la ralisation des travaux etles critres du choix de tel ou tel matriel/mthode, plus particu-lirement en regard des risques identifis dans le Registre desRisques du Projet lors de la Phase de Construction.

9.6.9 - Lorsque des matriels ou des mthodes particulires, telsque des tunneliers (TBM) ou des revtements en bton projet,

sont utiliss, un descriptif spar sera prpar expliquant quels cri-tres ont t appliqus pour le choix du matriel ou de la mthodepar rapport la ralisation, les conditions gologiques, les syst-mes de scurit, la maintenance, la surveillance de lenvironne-ment, laccs, les tassements, et les procdures de secours.

9.7 - Plan de Management des Travaux

9.7.1 - Aprs lAttribution du March et avant le dbut du chantier,lEntrepreneur fournira au Matre dOuvrage ou au Matre dOuvrage Dlgu une copie de son Plan dHygine et Scurit, deson Plan dAssurance Qualit et de son Plan pour lEnvironnementainsi quun Plan de Management.

9.7.2 - En plus des exigences du Plan dHygine et Scurit, duPlan dAssurance Qualit du Plan pour lEnvironnement, le Plande Management identifiera et dmontrera que les mthodes quilest envisag de mettre en uvre pour conduire et contrler lexcution des travaux en respectant les exigences du March eten garantissant que lEntrepreneur travaillera en suivant les Rglesde lArt couramment admises.

9.7.3 - Ce Plan de Management comprendra un nombre mini-mum de procdures pour la conduite et le contrle des lmentssuivants :

(a) les documents(b) les tudes(c) le Plan dAssurance Qualit (sil est prvu dans le March)(d) les consultations pour les matriaux, le matriel et les tudes

(que ce soit pour les travaux provisoires ou dfinitifs selon lesobligations du March)

(e) le programme des travaux(f ) la formation(g) les procdures de secours(h) le contrle et ltalonnage du matriel dessais et dinspection.(i) la topographie

Si lun des lments ci-dessus est inclus dans un autre Plan spci-fique au projet (tel que le Plan dAssurance Qualit par exemple), lePlan de Management devra faire rfrence la section correspondantede lautre Plan spcifique au projet afin dviter toute rptition.

9.7.4 - LEntrepreneur fournira au Matre dOuvrage ou au Matre dOuvrage Dlgu un Plan dAudit qui montrera comment il envisage dauditer lavancement des travaux laidedaudits internes et externes.

9.7.5 - LEntrepreneur fera procder par la Direction des Travaux un examen rgulier de toutes les mthodes ou procdurespour assurer que la conformit avec les obligations du March estcontinuellement assure et mettra jour toutes les procdures sicela savre ncessaire.

9.8 - Surveillance

9.8.1 - La surveillance de lavancement des travaux sera ralise

en utilisant le Plan dEssais et dInspection, les audits et les rapportsde la Direction des Travaux.

9.8.2 - Pour tout procd, le Descriptif des Mthodes et le PlandEssais et dInspection garantiront que les paramtres essentielssont clairement identifis et examins de faon ce quil puissetre confirm par un audit quils sont en conformit avec les clauses du March et/ou des Tiers concerns.

9.8.3 - Concernant plus particulirement les Travaux Souter-rains excuts en milieu urbain et o des quipements ou desstructures appartenant des Tiers sont exposs des risques, leDescriptif des Mthodes identifiera clairement les niveaux dedclenchement des actions de prvention entreprendre. Le Descriptif des Mthodes identifiera clairement les rles et responsa-bilits et quelles actions devront tre mises en uvre et par qui, chaque niveau de dclenchement.

9.8.4 - Lorsque les risques identifis dans le Registre des Risquesdu Projet lors de la Phase de Construction possdent un taux levde risque mais quils ont t rduits un niveau acceptable par lesmthodes de construction, lEntrepreneur fournira au Matre dOuvrage ou au Matre dOuvrage dlgu un Plan de Secours et dePrvention qui permet de traiter le risque dans toute ventualit.

9.9 - Gestion des Modifications

9.9.1 - Toute modification des tudes et/ou des mthodesdexcution qui conduirait une valuation accrue des risquespour le projet ou pour des Tiers devra tre notifie immdiate-ment aux Assureurs.

9.9.2 - Toutes les propositions dOptimisation soumises lapprobation du Matre dOuvrage ou celle du Matre dOuvrageDlgu incluront un rapport tablissant en totalit, les avantagestechniques apports par ces propositions ainsi que tout change-ment dans lEvaluation des Risques du Projet. La totalit des spci-fications et des dessins appropris seront prpars et approuvspar le Matre dOuvrage avant de valider les modifications.

9.9.3 - Toutes les modifications des tudes demandes par leMatre dOuvrage par le Matre dOuvrage Dlgu, ou par lEntre-preneur dans le cas dun March d Etudes et Construction, pen-dant la dure du March seront examines par lEntrepreneur etlEvaluation des Risques ractualise sera soumise approbationavant de raliser les travaux.

9.9.4 - Toute modification aux procdures de scurit des mat-riels et/ou des mthodes spciales sera tablie exclusivement pardes personnes comptentes et sera examine par le Bureau dEtu-des et lEntrepreneur.

9.9.5 - Une surveillance rgulire des conditions gologiquessera entreprise chaque changement significatif par rapport cel-les prvues au dbut du March et sera examine avec le Matre

dOuvrage ou avec le Matre dOuvrage dlgu. Les incidencessignificatives potentielles de ces changements dans les conditionsgologiques seront values en relation avec le Descriptif desMthodes, le Plan dEssais et dInspection et lEvaluation des Risques.Le Plan de Management et le Registre des Risques du Projet lors dela Phase de Construction seront rviss en consquence.

9.9.6 - Le March sera actualis, rvis et le Registre des Risquesdu Projet lors de la Phase de Construction sera rvis en cons-quence.





ANNEXES

A - GLOSSAIRE : Dfinitions et termes utiliss dans cette Recommandation

Principe utilis pour la dfinition du niveau de risque qui peut tre atteint et qui est acceptable pource qui peut tre affect par lapparition de ce risque.

Assurance souscrite pour couvrir les consquences financires dun dommage la proprit dunetierce partie ou de blessures corporelles causs des tiers par la ralisation du March.

LAssurance Tous Risques Chantier (usuellement nomme TRC) couvre les dommages et pertes mat-rielles subits par les travaux du March et peut sappliquer aux dommages des installations de chantier,du matriel et des engins. De surcrot, elle peut aussi couvrir lenlvement des dbris, les honoraires desarchitectes, des ingnieurs ou des surveillants ainsi que les dpenses courantes. Une police dAssuranceTous Risques Chantier peut tre souscrite par le Matre dOuvrage ou lEntrepreneur et peut inclure lacouverture des sous-traitants. La couverture commence effectivement ds le dbut des travaux exceptpour les matriels de chantier et assimils qui ne sont gnralement couverts qu partir de leur dchar-gement sur le chantier. La couverture prend fin lorsque le projet termin est livr ou que toute partietermine est livre ou mise en service. En ce qui concerne les installations de chantier et assimils, lacouverture prend fin lorsque de tels quipements sont retirs du chantier. Une priode de mainte-nance, gnralement de 12 mois, peut tre ajoute en plus la priode de construction. La couverturede la maintenance concerne les pertes ou dommages matriels des travaux qui ont lieu pendant lapriode de maintenance stipule dans les clauses du March relatives aux travaux.

Terme dsignant lensemble des fournisseurs dAssurance Tous Risques Chantier et dAssurance auxTiers pour le projet. Les Assureurs peuvent tre une simple compagnie, ou plusieurs compagnies fonc-tionnant suivant un accord de coassurance. Dans ce cas de coassurance, il est souhaitable davoir unassureur principal qui sera linterlocuteur privilgi de lassur.

LAssur reprsente lensemble des parties cites dans la Police dAssurance. Cela comprend frquem-ment le Matre dOuvrage et lEntrepreneur principal, et peut inclure les sous-traitants et les profes-sionnels des tudes (pour leurs prestations sur le chantier).

Lattribution dun March de construction un Entrepreneur par le Matre dOuvrage.

La personne ou lorganisation choisie pour entreprendre la conception et les tudes. DiffrentsBureaux dEtudes peuvent tre dsigns pour diffrentes tapes du projet. Le Bureau dEtudes estessentiellement une compagnie dingnieurs consultants mais peut tre le propre bureau dtudesdune entreprise ou un particulier.

Le cadre juridique et lgislatif applicable dans le pays, la rgion ou la zone dans lesquels les TravauxSouterrains doivent tre raliss, qui imposent des obligations statutaires, des responsabilits et des exi-gences au Matre dOuvrage ou au Reprsentant du Matre dOuvrage et/ou lEntrepreneur.

La comptence de lensemble dune organisation obtenue par des expriences prcdentes en relationavec la nature, le type et ltendue des Travaux Souterrains concerns et les services qui doivent trerendus.

Les constatations dfinitives sur la nature, le type, la composition et la structure des sols (artificiels etnaturels) et des eaux souterraines ainsi que les proprits gotechniques des sols qui servent de base la

ABQRP: Aussi Bas QueRaisonnablement possible (ALPARP)

Assurance de Responsabilit aux Tiers(Thrid Party Liability Insurance)

Assurance Tous Risques Chantier(Contractors All Risks Insurance)

Assureurs(Contract Insurers)

Assur(Insured)

Attribution du March(Contract Award)

Bureau dEtudes(Designer)

Cadre lgal local(Local National Legislation)

Comptence Professionnelle(Corporate Competence)

Conditions gologiques de rfrence(Ground Reference Conditions)

consultation en vue de lattribution du March de construction, puis pour lapplication du March enrelation avec les conditions rellement rencontres pendant lexcution des Travaux Souterrains. LesConditions gologiques de rfrence reprsentent une dfinition contractuelle de ce quil est attendude rencontrer pendant la ralisation des Travaux Souterrains. Cependant, la prsence de telles Condi-tions dans le March nest pas la garantie que ces Conditions seront rencontres.

Document qui dtaille la ou les mthodes dtudes, les paramtres utiliser et les normes respecterpendant la ralisation des tudes et la conception.

Document prpar lavance pour excuter les tudes ou les travaux, qui dtaille les mthodes utili-ser, le personnel, le matriel et tous les documents ncessaires la ralisation des travaux. Le Descriptifdes Mthodes comprendra en outre une valuation des dangers qui peuvent tre rencontrs pendantlexcution des travaux et toutes les mesures de rduction de ces dangers devant tre prises pour abais-ser la probabilit de leur apparition un niveau aussi bas que possible.

Les documents prpars et dlivrs par un Matre dOuvrage demandant les biens et services dunfournisseur et qui dtaillent les biens et services demands et fournis.

Les spcifications de performance du Client qui dcrivent en dtail ce qui est attendu des ouvrages ter-mins. Il y aura dans ce dossier les dtails de lusage envisag des ouvrages, les exigences de capacit etles spcifications de dure de vie, ainsi quune indication sur le budget global disponible et le dlai delivraison.

Lentrepreneur ou le groupement dentreprises dsign par le Matre dOuvrage pour la ralisation desTravaux Souterrains, conformment au Type de March.

La procdure formalise pour identifier les dangers et les risques associs, afin dvaluer leurs cons-quences et la probabilit de leur apparition, et pour prparer une stratgie approprie de prvention etde mesures compensatoires.

Un examen objectif de la conception par des personnes exprimentes pour valuer la faisabilit de laconstruction des ouvrages tudis.

Les procdures systmatiques pour lvaluation des risques et pour la mise en oeuvre de leur rductionet de leur contrle.

Le propritaire final des Ouvrages Souterrains et lacheteur des biens et services. Les achats sont gn-ralement rgis par un March.

Une personne, ou une compagnie, qui a t choisie par le Matre dOuvrage pour dfendre ses intrts.

Mesures exiges par les Assureurs la suite dune violation des Recommandations pour assurer nou-veau la conformit avec les Recommandations.

Normes et/ou Codes en rapport avec les tudes et la ralisation des Travaux Souterrains qui reprsen-tent les Rgles de lArt et qui sont applicables dans le pays, la rgion ou la zone dans lesquels les Tra-vaux Souterrains doivent tre raliss.

La manire de donner une valeur ajoute au projet (par exemple en rduisant le cot et/ou le dlai)pendant la ralisation des tudes et des travaux.



Descriptif des Etudes(Design Statement)

Descriptif des Mthodes(Method Statement)

Documents dAppel dOffres(Tender Documentation)

Dossier du Matre dOuvrage(Client Brief)

Entrepreneur(Contractor)

Evaluation des Risques(Risk Assessement)

Faisabilit de la conception(Contructability)

Gestion des Risques(Risk Management)

Matre dOuvrage(Client)

Matre dOuvrage Dlgu(Clients Representative)

Mesures correctrices de lAssureur(Insurers Remedial Measures)

Normes et/ou Codes(Local National Standards and/or Codes of Practice)

Optimisation(Value Engineering)



Tunnels, cavernes, puits et constructions souterraines associes y compris les structures souterrainesexistantes.

Personnel dsign par une organisation pour tenir des rles importants dans lexcution des travauxconcerns.

La Phase dun projet de Travaux Souterrains qui intgre tous les aspects concernant la ralisation destravaux en relation avec les tudes, avec les exigences du Matre dOuvrage ou du Reprsentant duMatre dOuvrage.

La Phase dun projet de Travaux Souterrains qui comprend les tudes de faisabilit du projet, les essaiset reconnaissances des sites gologiques, lvaluation et le chiffrage des options du projet incluant lechoix prfrentiel dune ou de plusieurs options et du type de March de Construction.

La Phase dun projet de Travaux Souterrains qui comprend la prparation et la fourniture des Pices duMarch en vue de lAppel dOffres, la slection ou la pr-qualification dentrepreneurs appels sou-missionner, ainsi que lvaluation des offres.

La Phase ou les Phases dun projet de Travaux Souterrains qui impliquent llaboration des tudes pr-liminaires et/ou les tudes dtailles pour les Ouvrages Souterrains dfinitifs ainsi que les tudes desouvrages temporaires pendant la Phase de construction.

Les documents qui dcrivent les travaux, la nature, le type et les conditions du March (y compris lesspcifications techniques) et les mcanismes de rpartition des risques et de paiements.

Document identifiant les moyens et mthodes pour raliser une surveillance rgulire et lexamen duRegistre des Risques du Projet lors de la Phase de Construction, afin de consigner formellement lesdangers et les risques associs qui apparaissent au cours de la Phase de Construction, denregistrer lesprogrs raliss dans la rduction ou lattnuation de lincidence ou du nombre des risques, et de met-tre jour le Registre des Risques du Projet lors de lEtape de Construction et par consquent toutchangement dans le Schma des Risques du Projet pendant la Phase de Construction des OuvragesSouterrains.

Un plan qui, en plus des plans dHygine et Scurit, de Qualit et dEnvironnement, identifie et dfi-nit les systmes et procdures que lEntrepreneur mettra en uvre pour diriger et contrler lexcutiondes travaux. Le Plan de Management comprendra au minimum les procdures de conduite et decontrle des documents, des Etudes (lorsque cela est demand), du plan dassurance qualit (lorsquecela est demand), des approvisionnements, du Programme, de la Formation du personnel, de la Topo-graphie et du Contrle et de ltalonnage du matriel de Tests et dInspection.

Plan dAssurance Qualit dans lequel lEntrepreneur se contrle lui-mme et certifie que les Travauxsont raliss en conformit avec les obligations des Etudes et du March.

La dfinition et la description des mthodes et procdures utilises pour assurer et vrifier la qualitpendant le droulement de la construction.

Procdure utilise par les donneurs dordre pour valuer les futurs fournisseurs en faisant appel descritres dtermins lavance.

La Recommandation pour la Gestion des Risques dans les Travaux Souterrains.

Ouvrages Souterrains(Tunnels Works)

Personnel dencadrement(Key Personnal)

Phase de Construction(Construction stage)

Phase de Mise au point du Projet(Project Development Stage)

Phase de Passation du March deConstruction(Construction ContractProcurement Stage)

Phase des Etudes(Design Stage(s))

Pices du March(Contract Documentation)

Plan de Gestion des risques du projet(Project Risk Management plan)

Plan de Management(Plan de Management)

Plan dAssurance Qualit(Self -Certification)

Plan dEssais et dInspection(Inspection and test Plan)

Pr-qualification(Pre-qualification)

Recommandation(Code)

Inventaire formalis des risques identifis partir des procds dEvaluation des Risques y compris ladescription dtaille des mesures de rduction et de contrle, les attributaires des risques et les rfren-ces croises appropries. Le Registre des Risques est le principal moyen permettant dinventorier et desurveiller le droulement de la Gestion des Risques.

Un registre qui consigne tous les risques lis au projet pendant la Phase de Construction du projet etqui inclut et identifie les risques lis au projet issus du Registre des Risques du prcontrat du Client, lesattributaires des risques et les actions et mesures requises pour attnuer linfluence sur les OuvragesSouterrains des risques identifis lis au projet.

Une valuation des risques rsiduels tout instant pendant la ralisation des Ouvrages Souterrains quipeuvent avoir une incidence sur le rsultat du Projet.

Une partie qui est affecte par les actions de deux autres parties qui sont en relation contractuelle.

Construction de tunnels, cavernes, puits et constructions souterraines associes quelque soit lamthode de construction y compris la rnovation de structures souterraines existantes.

Larrangement contractuel entre lacheteur de services et de biens et le fournisseur de ces biens et servi-ces. Il existe des formes standards de contrat qui couvrent toutes formes de passation de marchs.

Procdure de vrification des tudes depuis la faisabilit de lensemble de la conception jusqu la prcision numrique des calculs et la prcision dimensionnelle des plans.



Registre des Risques(Risk Register)

Registre des Risques du Projet lorsde la Phase de Construction(Contruction Stage Project RiskRegister)

Schma des Risques du Projet(Project Risk profile)

Tiers(Third Party)

Travaux Souterrains(Tunnels Works)

Type de March(Form of Contract)

Vrification de la conception etdes Etudes(Design Checking)

B - Liste des documents fournir lusage des assureurs

Article Document Prpar par But et description

Phase de mise au point du marche

6.2.4 Rapports des essais Matre d'Ouvrage Evaluer les conditions gologiques et comprendre le niveau sur site des investigations entreprises

6.3.2 Evaluation des Matre d'Ouvrage Dmontrer que les risques associs aux options du projet Risques des options ont t valus chaque tape.du projet


7.2.3 - 4 Documents Matre d'Ouvrage Estimer le niveau des informations fournies aux soumissionnaires du March y compris l'annonce des dangers et risques associs identifis

pendant la Phase de Mise au Point du Projet

7.2.5 & 7.2.8 Rapport Gologique Matre d'Ouvrage Evaluer les dangers identifis lis au site et aux conditions de sol etou Soumissionnaires tablis partir des essais.

7.2.9 Descriptif Soumissionnaires Evaluer les mthodes de construction, les matriaux et le matriel des Mthodes prvus par le Soumissionnaire.

7.2.10 Evaluation Soumissionnaires Evaluer la perception et l'attitude du soumissionnaire vis--vis des Risques des risques.



Article Document Prpar par But et description

7.5.1 Registre des Risques Soumissionnaires Evaluer comment la soumission fait l'inventaire de faon de la Soumission approprie des risques identifis attribus l'Entrepreneur.

Phase des tudes

8.1.3 Dossier d'Etudes Matre d'Ouvrage/ Confirmer que la description des Travaux a t correctement Entrepreneur apprhende.

8.3.5 Relev des Bureau d'Etudes Dmontrer que l'exposition des Tiers et l'valuation du niveau infrastructures des Tiers des dommages a t pris en compte.

8.5.1 Rapport de Bureau d'Etudes Dmontrer que les valuations correctes de la "Constructabilit" "Constructabilit" des Etudes a t ralise, y compris les considrations vis--vis de

l'Hygine et de la Scurit.


9.2.1 Plan de Gestion Entrepreneur Dmontrer les moyens et mthodes de surveillance rgulire et des Risques examiner le Registre des Risques pendant la Phase de Construction

par les attributaires des risques pendant cette Phase de Construction.

9.3.1 Registre des Risques Entrepreneur Confirmer les attributaires des Risques, les actions et mesures dependant la Phase rduction de l'incidence des risques pendant la Phase de Constructionde Construction y compris les risques identifis par l'Entrepreneur ainsi que les risques

lis au Projet et manant du Registre des Risques du Matre d'Ouvrage.

9.4.1 Organigramme Entrepreneur Prsenter la structure et les moyens de communication du personneldu Chantier cl et des personnes nommes pour les sujets spcifiques la scurit

et pour l'Auto-Contrle (Lorsque celui-ci est demand dans le March)

9.4.5 Plan de Formation Entrepreneur Dmontrer comment l'Entrepreneur entend garantir que toute personnel est et restera convenablement entran pour assurer sa position et ses responsabilits.

9.6.2 Descriptif Entrepreneur Expose et confirme les mthodes d'excution, le matriel, les des Mthodes matriaux et le niveau de qualification de la main d'uvre utiliss.

9.6.3 Plan d'Essais Entrepreneur Expose le comportement de l'Entrepreneur et du Matre d'Ouvrageet d'Inspection pour contrler et garantir la Qualit.

9.6.4 Evaluation Entrepreneur Dmontre que les dangers et les risques associs lis aux Travaux ontdes Risques t compltement identifis et valus pour leur consignation

dans le Registre des Risques de la Phase de Construction.

9.6.7 Garantie de Entrepreneur Expose comment l'Entrepreneur vrifiera et garantira un contrle Contrle indpendant des procdures de surveillance de la construction en casIndpendant d'Auto-Contrle.

9.6.8 Critres de choix Entrepreneur Identifie les matriels principaux et leur programme de maintenance,du Matriel par exemple : inventaire des pices dtaches, frquence des rvisions,

personnel de maintenance. (A incorporer dans le descriptif des Mthodes)

9.7.1 Plan de Conduite Entrepreneur Identifie et expose les systmes que l'Entrepreneur compte utiliser pourdes Travaux conduire et contrler l'avancement des Travaux, eu gard aux obligations

du March et au fait que l'Entrepreneur excutera les Travaux enrespectant les Rgles de l'Art couramment admises.

9.7.4 Plan d'Audit Entrepreneur Expose l'approche de l'Entrepreneur vis--vis des audits internes ouexternes des procds de construction.

9.9.2 Propositions Entrepreneur Identifie les divergences par rapport aux tudes initiales, les par lIngnierie changements de mthodes utilises, les modifications des paramtres d'tudes et toute implication, y compris les risques,les bnfices escompts ainsi que les valuations des risques qui en dcoulent.

Le tableau ci-dessous indique - titre dexemple- quelques sinistres importants survenus entre 1994 et 2005.



Anne Chantier Nature du sinistre Montant du sinistre

1994 Great Belt Link, Denmark Incendie USD 33 mio

1994 Metro de Munich, Allemagne Effondrement USD 4 mio

1994 Heathrow Express Link, UK Effondrement USD 141 mio

1994 Mtro de Taipei, Taiwan Effondrement USD 12 mio

1995 Metro de Los Angeles, USA Effondrement USD 9 mio

1995 Mtro de Taipei, Taiwan Effondrement USD 29 mio

1999 Hull Yorkshire Tunnel, UK Effondrement USD 55 mio

1999 TAV Bologna-Florence, Italie Effondrement USD 9 mio

2000 Mtro Taegu, Core Effondrement USD 24 mio

2000 TAV Bologna-Florence, Italie Effondrement USD 12 mio

2002 Taiwan High Speed Railway Effondrement USD 30 mio

2002 SOCATOP, France Incendie USD 8 mio

2003 Shanghai Metro, PRC Effondrement USD 80 mio

2004 Metro de Singapore Effondrement ?

2005 Mtro de Barcelone Effondrement ?

2005 Mtro de Lausanne Effondrement ?

2005 Mtro Kaohsiung, Taiwan Effondrement ?

2005 Lane Cove Tunnel, Sydney Effondrement ?

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