3-2 Télétransmission B2 Noemie

Onglet 4-1 Élément de présentation

3-2 Télétransmission B2 Noemie


PLANNING GENERAL

2006 2007 2008

TélétransmissionLAM

Médicament

Facturation individuelle Consultations Externes

Facturation individuelle Séjours


– – Rappel de l’existantRappel de l’existant L’expérimentation du régime général

Un Protocole National concernant uniquement le Régime Général

Titres de recettes uniquement (depuis 2002)

Convention locale entre chaque Hôpital et la CPAM d’implantation

Uniquement pour les assurés de la CPAM concernée

Centre Hospitalier

du XX

CTI / PER

IRIS B2 IRIS B2

éventuellement

CPAM XX

CPAM YY


– – Rappel de l’existantRappel de l’existant Points faibles du système actuels :

Traitement des factures papier pour la population non concernée

Multitude des interlocuteurs pour l’établissement de santé

Impossibilité technique de sécurisation des flux

Inadapté à une généralisation des échanges en Inter Régimes

Mauvaise traçabilité du Trésorier Public

Traitement des disfonctionnements laborieux et coûteux

Décision de faire évoluer le système actuel vers un système Inter Décision de faire évoluer le système actuel vers un système Inter

RégimesRégimes


LES PHASES TESTS

Introduites par la circulaireObligatoiresLes deux premières sont du ressort de

l’éditeur


Les 4 Phases test

GIE S/V

Phase 1 Phase 1

Homologation

Éditeur*

CNDA

Phase 2 Phase 2

Certificat qualité

Éditeur

TPG

Phase 4 Phase 4

Validation

Hôpital

CaissePivot

Phase 3 Phase 3

Hôpital

Pré-production

* Si outil de chiffrement de transport non homologué GIP-CPS


- L’infrastructure technique - L’infrastructure technique d’échange à venird’échange à venir

SNN

Trésor Public

Hôpital Public

Facture

Retour NOEMIE Hôpital

Retour NOEMIE Trésorier

€

Caisse Gestionnaire

Caisse Pivot


- L’infrastructure technique - L’infrastructure technique d’échanged’échange Les factures sont transmises à la caisse pivot

La caisse pivot route les factures vers les caisses gestionnaires

La caisse gestionnaire traite la facture et retourne une information sur le traitement effectué (Rejet, Signalement, Paiement) en deux exemplaires à la caisse pivot

La caisse pivot route les RSP vers le Site National NOEMIE (SNN)

Le SNN route les RSP : un exemplaire pour le trésorier et un pour l’établissement


- Les 4 phases de - Les 4 phases de validationvalidation Un préparation du déploiement en 3 phases de test

Phase 1 : Homologation des outils de messagerie

Phase 2 : Certification du logiciel de facturation

Phase 3 : Validation du processus en Pré Production Avant le

démarrage de chaque hôpital :

Présentation préalable du certificat qualité du CND

Une phase de démarrage en flux réels limités

Phase 4 : Validation comptable par le Trésorier


La phase 4 : Validation en Production par le

TPG

Phase de production en flux réels limités :

Emission d’un flux réel de production

Traitement en production par un régime agréé

Emission de retour RSP vers le SNN

Traitement et routage par le SNN du flux RSP

Validation comptable du TPG

C’est la validation comptable du TPG qui boucle la C’est la validation comptable du TPG qui boucle la

phase de déploiement de l’établissement.phase de déploiement de l’établissement.

- Les 4 phases de validation- Les 4 phases de validation


– – Organisation du projetOrganisation du projetComité National de CoordinationoMinistère de la Santé (DHOS, DSS)oMinistère des FinancesoAssurance Maladie

Comité National de Pilotage Opérationnel

Comité Régional de Pilotage Opérationnel

NATIONAL

REGIONAL

SNA

Comité Régional de Coordination

oReprésentants Établissements de SantéoReprésentants ARH et Pouvoirs PublicsoReprésentants des organismes d’assurance maladie

reportingreporting

x 20

Comission de Certification qualité


- Les applications - Les applications fonctionnellesfonctionnelles Démarrage

Infrastructure messagerie sécurisée

Télétransmission des Titres de Recettes (B2 2003)

Demain

Télétransmission des Titres de Recettes (B2 2005)

Prélèvement de la participation forfaitaire d’1€

Parcours de soins coordonné

Après - demain

Intégration du nouveau codage des médicaments rétrocédés

Horizon

Facturation individuelle des soins externes

Facturation individuelle des séjours


SCENARIOS


SCENARIOS

Norme B2 2003

Norme B2 2000

Norme B2 2005

Pas de télétransmission

État actuel établissement Étape(s)

Sécurisation*Mise en place B2 mini 2003

Mise en place B2 mini 2003

Mise en place B2 2005

Sécurisation*

Sécurisation*

Sécurisation*

* Nécessite l’acquisition d’une messagerie sécurisée


Pas de Télétransmission2006

Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Sept Oct

Mise en place Norme B2 Sécurisée*

Test GIE SVTest

CNDATest Caisse Pivot et TG

* Probablement B2 2005 sinon peu d’intérêt

Modifications logicielsLAM Médicament

1€ Consultation pour information

Parcours de Soins et Ticket Modérateur

Codage pharmacie

Fait par l’éditeur Opérationnel Établissement


Norme B2 2000

Fait par l’éditeur

* Le codage des médicaments à partir de juillet se fait en B2 2005


2006


Passage Norme B2 2003 Sécurisée et/ou B2 2005 Sécurisée*

Test GIE SVTest





Codage pharmacie


Norme B2 2003

Fait par l’éditeurFait par l’éditeur Opérationnel Établissement

2006


Passage Norme B2 2003 Sécurisée et/ou B2 2005 Sécurisée*

Test GIE SVTest





Codage pharmacie


Norme B2 2005


2006


Passage Norme B2 2005 Sécurisée*

Test GIE SVTest





Codage pharmacie

Documents

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