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La communauté de communes du Quercy Blanc va fêter son premier
anniversaire. 23 communes qui totalisent près de 8 500 habitants ont
décidé de bâ#r ensemble leur avenir. Une belle aventure qui commence
et un véritable challenge pour tous les élus de ce territoire.
Harmoniser les compétences entre les deux anciennes CC de Montcuq
et de Castelnau-Montra#er est une des priorités. Parmi ces compé-
tences citons notamment l’entre#en de la voirie, les crèches, les centres
de loisirs, l’office de tourisme en Quercy Blanc, la piscine, la média-
thèque, la zone d’ac#vités...
Etendre les services d’une manière équitable et harmonieuse à l’en-
semble du territoire, dans cet esprit la créa#on d’une crèche neuve est
déjà engagée sur Montcuq.
Favoriser la produc�on d’énergies renouvelables : une étude portant sur la totalité du territoire pour
la créa#on d’unité de méthanisa#on est portée par la CCQB avec l’appui de la chambre d’agriculture.
La CC entre�en 800 km de routes et chemins communaux, cela représente plus du quart du budget de
la CC. Il convient désormais de prendre en compte la nouvelle dimension de notre territoire en mutuali-
sant sur les deux secteurs nos moyens humains et matériels, d’autant que de nouvelles contraintes
budgétaires pèsent sur nos collec#vités, notamment en raison des baisses a3endues des dota#ons de
l’état. Il nous appar#ent donc d’op#miser nos moyens autant que faire se peut.
Par ailleurs, nous disposons également d’un patrimoine plus important (bâ#ments techniques, locaux
communautaires, piscine, zone d’ac#vités, maison médicale, deux ateliers relais), des projets sont en
cours (ex: crèche sur Montcuq). Il est devenu indispensable pour assurer au mieux la ges#on de tous
ces équipements de disposer de compétences techniques au sein de notre CC. C’est pourquoi, le con-
seil communautaire a décidé de créer un poste de responsable technique, ce poste sera pourvu à
compter du 1 er mars 2015.
Il apportera un sou#en technique et organisa#onnel au niveau de la voirie. Il nous accompagnera dans
la concep#on et la réalisa#on de nos projets communautaires. Cet emploi pourra être ultérieurement
pris en compte dans le plan de mutualisa#on des services.
Telles sont nos ambi#ons, mais au-delà des ac#ons précitées, ce3e première année aura avant tout
permis aux élus de mieux se connaitre, d’apprendre à travailler ensemble, dans un respect mutuel afin
de parvenir à créer un véritable esprit communautaire.
A cet égard, je peux d’ores et déjà vous assurer que le souci constant des élus est de vous apporter le
meilleur service dans un contexte économique difficile qui impose à tous la rigueur afin de maitriser les
équilibres budgétaires.
Je vous souhaite une bonne lecture et vous prie de croire à mes sen#ments les plus dévoués.
Jean-Claude BESSOU
Président
Sommaire:
Edito p 1 Budget p 2 Voirie p 4 Médiathèque p 4 Office de tourisme p 5 Piscine p 5 Zone dʼactivités p 5 Minibus p 5 Transport (TAD) p 5 Ecole de musique p 6 PACT Habitat p 6 Point info logement p 6 Le Bureau p 7 Le Conseil p 7 Lʼorganigramme p 8
Edito
Bulletin communautaire
N°1
Février 2015
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Budget 2014
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT VOTEES EN 2014
4 151 489 €
-2-
Impôts et taxes 2 627 503 € 63%
Dotations et participations 946 189 € 16%
Produit des services du domaine et ventes diverses 30 350 € 1%
Atténuation de charges 33 700 € 1%
Autres produits 0 € 0%
Revenus des immeubles 5 880 € 0%
Excédent antérieur reporté (clôture année 2011) 507 867 € 12%
RECETTES DE FONCTIONNEMENT VOTEES EN 2014
4 151 489 €
Charges à caractère général 1 248 474 € 30%
Charges de personnel 838 320 € 20%
Autres charges de gestion courante 790 694 € 19%
Dotations aux amortissements et provisions 0 € 0%
Reversement FNGIR (fond national de garantie individuelle des ressources) 247 429 € 6%
Dépenses imprévues 76 220 € 2%
Charges financières 67 900 € 2%
Charges exceptionnelles 500 € 0%
Virement à la section d'investissement 881 952 € 21%
• Budget annexe transport des repas aux écoles:
Total des dépenses de fonctionnement + investissement = 164 300 €
• Budget annexe ZA de Peyrettes:
Total des dépenses de fonctionnement + investissement = 525 568 €
• Budget annexe maison médicale:
Total des dépenses de fonctionnement + investissement = 123 700 €
• Budget annexe Service funéraire:
Total des dépenses de fonctionnement + investissement = 15 285 €
• Budget annexe atelier relais Saur:
Total des dépenses de fonctionnement + investissement = 132 607 €
• Budget annexe atelier relais Vallée du Lendou:
Total des dépenses de fonctionnement + investissement = 35 296 €
Budget 2014
• Taxe dʼhabitation : 9.11 %
• Taxe foncier bâti: 8.14 %
• Taxe foncier non bâti: 65.40 %
• CFE (Cotisation Foncière des Entreprises): 16.44 % La méthode de calcul de ces taux a été imposé en 2014, en raison de la fusion, par l‘administration fiscale. Les taux sont calculés à partir des taux moyens pondérés des anciens EPCI. En effet, les élus ont décidé de maintenir le même niveau de fiscalité que les années précédentes sur lʼensemble du territoire.
• Taxe sur lʼenlèvement des ordures ménagères: 12.25 % pour lʼannée 2014 Taux fixé par la Communauté de communes et produit reversé au SICTOM Les Marches du Sud Quercy
FISCALITE INTERCOMMUNALE 2014
LES PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS VOTES POUR 2014
voirie 862 509 €
matériaux pour l'entretien de la voirie 750 000 € matériaux divers et outillage 33 648 € aménagement des espaces de propreté 8 000 € bâtiment 28 667 € véhicules 22 265 € ouvrages d'art 7 600 € réparation pont bascule de St Matré 5 500 € panneaux 6 829 €
fonds de concours versés aux communes 83 000 €
aménagement de la Médiathèque intercommunale 18 000 €
participation au schéma d'ingénierie numérique du LOT 10 500 €
travaux d'aménagement des caves de la Portanelle 9 553 €
frais d'étude pour la fusion des 2 communautés de communes 5 797 €
projet crèche de Montcuq 38 000 €
projet maison de retraite 34 000 €
informatique 3 780 €
remboursement du capital des emprunts 146 000 €
dépenses imprévues 80 000 €
excédent antérieur reporté 936 852 €
autres 556 €
TOTAL 2 228 547 €
AU TOTAL 6 BUDGETS ANNEXES
SOIT 875 600 €
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La médiathèque intercommunale de Montcuq est le service de Lecture publique et dʼaccueil multimédia de la CCQB. Seules les connexions internet et les impressions sont payantes. • Environ 9000 livres et revues sont proposés en rayon au
public. Le catalogue de la médiathèque est accessible via le catalogue de la Bibliothèque départementale de Prêt du Lot .
• Une médiathèque numérique* permet d' accéder de chez
soi et en toute légalité à des films, de la musique, des livres et de la presse numériques.( *expérimentation menée avec la Drac et le Conseil Général jusqu'en 2015 ).
• Un espace multimédia : initiations informatiques, ateliers… • Un Relais Services Publics : les personnes souhaitant effec‐
tuer des recherches ou des démarches sur les sites des administrations ou services partenaires : CAF, CARSAT, MSA, Pôle Emploi, CDAD ou la Mission Locale, sont aidées si besoin par un agent de la médiathèque.
• De nombreux ''petits rendez‐vous'' sont programmés ré‐
gulièrement : des Petits Déjeuners littéraires, des séances de Lectures et Comptines , et des moments d'accueil spéci‐fiques pour les écoles et le collège de Montcuq. Des rendez‐vous sont également proposés hors des murs, dans les écoles du canton et à la maison de retraite de Montcuq .
• Une fiche d'information trimestrielle est diffusée afin de
faire connaître l'actualité de la médiathèque intercommu‐nale de Montcuq.
La nouvelle CC du Quercy Blanc a vu en cette année 2014 le regroupement des deux équipes voirie pour nʼen faire quʼune. Si celles‐ci restent en priorité affectées sur leur territoire respectif, des chantiers communs et des échanges de matériel ont pu être réalisés en fonction des besoins. Il faut laisser un peu de temps encore à cette nouvelle organisation pour qu'elle se rode afin d'assurer les ser‐vices que nous sommes tous en droit d'attendre d'elle.
L'enveloppe investissement (achat de matériaux) consacrée à la voirie = 750 000 € a été répartie de la manière suivante :
• 1/3 Pour la voirie structurante, soit 250 000 € dont 200 000 € affectés au marché entreprise et 50 000 € pour les chantiers internes.
• 2/3 Pour la voirie communale, soit 500 000 € répartis ainsi : 240 000 € par secteur et 20 000 € pour les dégâts d'orages. Du fait de la fusion et en raison de la réglementation le marché de fournitures et livraison de matériaux pour l'entretien et l'aménage‐ment de la voirie n'a pu être conclu que dans le courant du deuxième trimestre .11 lots ont été attribués à 6 entreprises.
Afin de ne pas prendre de retard sur l'entretien de la voirie un appel d'offre a été lancé pour un marché de "travaux de modernisation de voirie". Celui‐ci a désigné l'entreprise Colas pour la réalisation du revêtement bicouche sur les voies structurantes répertoriées par les chefs de services et les présidents voirie. Montant du marché 102 672 € TTC. Ainsi nous avons pu rénover de manière significative 13 Km répartis sur lʼensemble de notre nouveau territoire.
Activités et chantiers réalisés par lʼéquipe communautaire:
• Voirie structurante en tricouche: Thézels (130m)/ St Anthet (1130m) / Bretounel (150m) St Pantaléon( 650 m) soit au total : 2 km.
• Voirie communale 32 km ont été revêtus en bi ou tricouches et 4 km de surfaçage en stérile (reprise de voirie non revêtue), soit au total : 37 km.
• Une enveloppe exceptionnelle de 8000 € a été affectée pour le déplacement de la voie dans le cadre de la mise en sécurité de lʼac‐cès à l'église du village sur la commune de Lebreil.
• Réalisation du «point‐à‐temps » ( PAT : réparation ponctuelle des chaussées ) dans lʼensemble des communes.
• Entretien des bas‐côtés avec tracteurs et épareuse (indispensable à la pérennité et sécurité des voies quotidiennes de circulation)
• Période hivernale : travaux de maçonnerie (aire de propreté…), élagage, création ou reprise de fossés, pose de buses, balayage, signalisation, entretien des engins et locaux avant reprise des chantiers de revêtement dès avril 2015.
Au global, en 2014, cʼest 53 Km de voirie qui ont fait lʼobjet dʼune rénovation totale ce qui représente près de 7% de la voirie que nous devons entretenir au niveau communautaire.
Nous avons sur notre CC deux médiathèques qui ont chacune un rayonnement sur les anciens cantons de Montcuq et de Castelnau‐Montratier mais dont les statuts sont différents. Celle de Montcuq est communautaire et donc administrée par la CC du Quercy Blanc, lʼautre sur Castelnau‐Montratier est gérée et finan‐cée par la commune. Les deux médiathèques ont sensiblement le même fonctionnement et proposent les mêmes services. Dans la perspective de lʼharmonisation des compétences, les deux structures ont commencé à travailler ensemble, notamment par des échanges de collection. Sur Castelnau‐Montratier, la CC soutient certaines animations, notamment pour cette année 2014 « Premières Pages » et « Cuisine Quercinoise ». De plus, elle ap‐porte une aide financière à l'association « A Livres Ouverts ».
-4-
La Médiathèque
La voirie intercommunale : un lien indispensable sur notre territoire
Pour plus dʼinformations (horaires animations…): Tel: 05.65.20.34.92 [email protected] Médiathèque Intercommunale Place de la Halle aux Grains 46800 MONCTUQ
Eau chauffée
Cet équipement intercommunautaire âgé maintenant de sept ans doit faire l'objet d'améliorations techniques dans les années à venir afin de continuer à proposer un service de qualité. Il enregistre environ 13000 visiteurs par an, particuliers, groupes et scolaires dans un rayon d'une quinzaine de kilomètres. Afin d'améliorer son attractivité, à compter de cette nouvelle année nous allons essayé de proposer de nouveaux horaires plus adaptés (de juin à septembre). Sur place les baigneurs et baigneuses pourront profiter de jeux ludiques, d'une aire de repos en pelouse ainsi que de collations diverses sous un soleil toujours présent. N'hésitez pas à partager vos heures de loisirs avec vos amis et les enfants au‐tour de ce carré bleu à proximité de votre domicile. Un accueil chaleureux vous attend !
Jacuzzi Toboggan Jets d’eau Bain bouillonnant Pataugeoire ombragée Vaste pelouse-plage Buvette
Les minibus
3 minibus 9 places à disposition des associations: ‐ 2 Sur Castelnau‐Montratier ‐ 1 Sur Montcuq
Tarif: Participation de 0.10 € / km
effectué, pour les frais dʼentretien et dʼassurance
du véhicule
Pour tout renseignement et réservation vous pouvez contacter : M. Sébastien MAZUREK Place des Consuls 46800 MONTCUQ Tel : 05.65.31.82.19 [email protected]
La CC du Quercy Blanc a signé une convention de partenariat avec le Conseil Général du Lot pour la mise en place de deux lignes de Transport à la demande sur son territoire:
Une ligne Castelnau-Montratier / Cahors Le mercredi après‐midi et le samedi matin en cours de rétablissement. Contact: Transport Raynal : 05.65.23.28.28
Une ligne Montcuq / Cahors Le mercredi après‐midi et le samedi matin Contact: Voyages Capelle : 05.65.35.04.49 Lʼusager appelle le transporteur au plus tard la veille au soir du déplacement demandé. Le transporteur prend en charge lʼusa‐ger à son domicile et le dépose à destination.
Les travaux sur la zone dʼactivité de Peyrettes à Castelnau‐Montratier sont terminés ; 12 lots dʼune surface de 2500m² à 3800 m² sont actuellement disponibles à la vente. A noter que ces lots peuvent éventuellement être divisés. Renseignements et commercialisation au 05.65.20.34.92
Coût du trajet pour lʼusager :
2 € le billet
La Piscine Intercommunale
La Zone Artisanale des Peyrettes à Castelnau-Montratier
Le transport à la demande
LʼOffice du Tourisme en Quercy Blanc
Route de Moissac 46170 Castelnau-Montratier
La CCQB exerce la compétence « tourisme ». Les fonctions dʼaccueil, dʼanimation et dʼinformation sont assurées par délégation par lʼOffice du Tourisme. Pour cela la CC lui alloue une subvention de 105 000 €. Suite à la fusion des offices de tourisme de Castelnau‐Montratier et de Montcuq, en janvier 2014, lʼOffice de Tourisme en Quercy Blanc a été créée. Le Bureau et le Conseil d'Administration se réunissent régulièrement, ainsi que les nombreuses commissions de travail qui incluent des bénévoles de lʼassociation. Le personnel réuni se compose de 6 salariées: 1 temps complet et 5 à temps partiel, pour un total de 4,5 Équivalent Temps Plein:
• Amélie Daunac • Aurélie Franqueville • Christine Hoden • Tania Keryo • Susan Serres • Cécile Vilate
Elles assurent le fonctionnement des 2 bureaux d'accueil, en se déplaçant en fonction des besoins. Les horaires d'ouverture sont har‐monisés de façon progressive, avec une amplitude plus importante depuis la fusion. Les bénévoles viennent en renfort au bureau de Montcuq pour l'accueil (dimanches, jours fériés). De même, les méthodes de travail tendent vers une harmonisation, pour une meil‐leure organisation et une mutualisation des moyens.
Fréquentation 2014: 15 060 visiteurs ont franchis la porte de l'Office de Tourisme en Quercy Blanc (bureaux de Montcuq et Castelnau) sur la période janvier à septembre 2014 dont 1388 pèlerins (14%).
-5-
En raison de lʼélargissement de la CC du Pays de Lalbenque, lʼécole de musique TinteʼAmeʼArt couvre désormais tout le sud du département du Lot. Après les antennes dʼenseigne‐ment de Lalbenque, Castelnau‐Montratier et Montcuq, lʼécole a ouvert une antenne à Limogne en Quercy qui dé‐pendait précédemment de lʼécole de musique de Cajarc. Lʼécole de musique sʼadresse aux enfants dès lʼâge de 4 ans ainsi quʼaux adultes. Dans le cadre de lʼévolution de l'école de musique et de ses projets pour l'année 2014‐2015, Tinte'AmeʼArt souhaite ouvrir une har‐monie, orchestre rassemblant des instruments à vent et percussions. Les personnes intéressées peuvent contacter l'école de musique. Pour tous renseignements, veuillez contacter le 05.65.21.86.47.
Association Musiques en Sud Quercy Lalbenque ‐ Castelnau‐Montratier ‐ Montcuq ‐ Limogne en Quercy Maison Jacob – Place Gambetta 46170 CASTELNAU MONTRATIER Tel : 05.65.21.86.47 Email : [email protected] Site internet: http://tinteameart.com/
La CC du Quercy Blanc a décidé de favoriser la rénovation de logements sur son territoire :
• En finançant des permanences dʼinformations réalisées par le PACT Habitat du Lot, afin dʼinciter les proprié‐taires occupants et les propriétaires bailleurs à rénover leurs logements. • En offrant lʼopportunité à toute personne désireuse dʼentreprendre des travaux dans son logement de bé‐néficier de conseil et dʼétudes de faisabilité gratuites avec dans certains cas lʼoctroi de subventions par lʼAgence nationale de lʼhabitat (ANAH), le Conseil Général, le Conseil Régional et les caisses de retraite pour réaliser ces tra‐vaux.
Quels types de travaux peuvent être subventionnés ? ‐ Travaux dʼéconomie dʼénergie. ‐ Travaux dʼadaptation à lʼautonomie et au handicap de la personne. ‐ Les logements dégradés à insalubres peuvent aussi être en partie subventionnés aussi bien en direction dʼun propriétaire
occupant que dʼun propriétaire bailleur. (Si le logement est destiné à de la location permanente, le montant des loyers est plafonné et le locataire est soumis à des conditions de ressources). Pour plus dʼinformations, contacter le PACT HABITAT & DEVELOPPEMENT DU LOT : Angélique CHAUSSADAS 05.65.35.81.39 ou 06.77.60.96.65 PACT HABITAT & DEVELOPPEMENT DU LOT email : a.chaussadas‐[email protected]
Lʼécole de musique TinteʼAmeʼArt est subventionnée par la CC du Quercy Blanc à hauteur de 22 547 € et compte 105 élèves sur lʼensemble du territoire de la collectivité.
« Location immobilière : une base de données à votre disposition ! » Vous êtes propriétaire et cherchez à faire connaître votre bien en location ? Ou vous êtes à la recherche dʼun logement à louer ? La CC du Quercy Blanc tient à votre service un fichier dʼoffres de propriétaires et de demandes de locataires potentiels. Cette prestation a pour objectif de mettre en relation lʼoffreur et le demandeur tout en respectant et en rapprochant les informations et volontés communiquées par les intéressés. Cette base de données pour être efficace a besoin dʼêtre enrichie régulièrement, à ce titre les personnes qui souhaitent bénéficier de cet outil sont encouragées à contacter Monsieur MAZUREK Sébastien au 05.65.31.82.19 ou [email protected]
Vous souhaitez rénover votre logement ?
Point Info Logement
Lʼécole de musique
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President
BernardVIGNALSAdministration generale
Jean-ClaudeBESSSOU
1er Vice-president 2e Vice-president
JacquesROLSVoirie structurante
3e Vice-president
ChristianBESSIERESVoirie non structurante
4e Vice-president
MauriceROUSSILLONEconomie, �inances
5e Vice-president
Marie-JoséSABELTourisme, affaires
culturelles
6e Vice-president
Jean-PierreALMERASEnfance, jeunesse,
vie scolaire,
affaires sociales
et sport
7e Vice-president
DidierBOUTARDUrbanisme,
Environnement,
Habitat, energies
Deux autres membres du bureau
PatrickGARDES AlainLALABARDE
LeBureaudelaCCduQuercyBlanc:
LeConseilcommunautaire:
BAGAT
Bernard FOURNIER
Solange BILBAULT
Maurice BONNEMORT
Christian BOUSQUET
BELMONTET
Guy VIDAL
Isabelle ESPITALIER
Patrick GARDES
Pascal RESSIGEAC
Jacques ROLS
Agnes VINCENT
CEZAC
Maurice ROUSSILLON
FARGUES
Andre SEMENADISSE
Emilie MESLEY
Jean-Bernard SAHUC
LASCABANES
Bernard VIGNALS
Jean-Pierre ALMERAS
LHOSPITALET
Jean-Claude BESSOU
LEBOULVE
Jean ZENI
LEBREIL
Bernard ROUX
Charles FARRENY
Andre LAPORTE
Jose MARTY
Martine MONTAGNAC
Florence ROQUES
MONTLAUZUN
Alain LAPEZE
PERN
Jean-Luc RESSEGUIER
Ste-ALAUZIE
Bernard RESSEGUIER
Bernard BRAMAND
Jean-Louis VAYSSIERES
St-DAUNES
Christophe CANAL
StLAURENT-LOLMIE
Didier BOUTARD
St-MATRE
Christian BESSIERES
St-PANTALEON
Christian JALBERT
Rachel TREZIERES
StPAUL-DE-LOUBRESSAC
Claude POUGET
Monique TEULIERES
Ste-CROIX
Marie-Jose SABEL
SAUX
Fabrice GARY
VALPRIONDE
Patrice CAUMON
St-CYPRIEN
PERN
Huguette DEPRET
Christelle GUERRET
MONTCUQ
MONTCUQ
Alain LALABARDE
LHOSPITALET
Jean-Louis BERGOUGNOUX
FLAUGNAC
Michel RESSEGUIE
CASTELNAU-MONTRATIER
CASTELNAU-MONTRATIER
La Communauté de communes du Quercy Blanc se compose de:
23 communes et 44 conseillers communautaires titulaires (16 conseillers suppléants)
La Communauté de Communes du Quercy Blanc
Repartition des conseillers communautaires par commune
Les conseillers communautaires ont été élus au suffrage universel direct lors du scrutin des élections municipales 2014
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Agent d’entre#en
Karine FERRIER
Communauté de communes du Quercy Blanc Tel: 05.65.31.82.19 Siège administratif: Place des Consuls 46800 MONTCUQ Siège social: 37 Place Gambetta 46170 CASTELNAU-MONTRATIER Tout courrier est à adresser à Monsieur le Président de la Communauté de communes du Quercy Blanc - Place des Consuls – 46800 MONTCUQ
Tira
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-8-
Soit 24 équivalents temps plein
