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Avis sur les actes évalués par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
01 SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME01.01.01.01
01.01.01.01 AHQP001Électromyographie par électrode de surface, sans enregistrement
vidéoAFR
01.01.01.01 AHQP002Électromyographie par électrode de surface, avec enregistrement
vidéoAFR
01.01.01.01 AHQB027Électromyographie de 1 ou 2 muscles striés au repos et à l'effort
sans stimulodétection, par électrode aiguilleAFR
01.01.01.01 AHQB025Électromyographie de 1 ou 2 muscles striés au repos et à l'effort
avec stimulodétection, par électrode aiguilleAFR
01.01.01.01 AHQB024Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort sans
stimulodétection, par électrode aiguilleAFR
01.01.01.01 AHQB026Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort avec
stimulodétection, par électrode aiguilleAFR
01.01.01.01 AHQB013Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l'effort,
par électrode aiguille
Électromyographie de plus de 6 muscles striés au reposet à l'effort,
par électrode aiguilleAFR
01.01.01.01 AHQB001 Électromyographie, au lit du malade AFR
01.01.01.01 AHQB015 Électromyographie de fibre unique, par électrode aiguilleMacro-électromyographie
ou électromyographie de fibre unique avec étude de 20 paires de fibres, par électrode aiguille
Electromyographie de fibre unique AFR
01.01.01.01 AHQB006 Macroélectromyographie, par électrode aiguilleMacro-électromyographie
ou électromyographie de fibre unique avec étude de 20 paires de fibres, par électrode aiguille
Macro-électromyographie AFR
01.01.01.02
01.01.01.02 NC Examen du nerf facial par stimulation électrique et détection cliniqueExamen du nerf facial par stimulation électrique et détection clinique.
Test de Hilger AD
01.01.01.02 NC Électroneurographie faciale AD
01.01.01.02 AHQP003Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction
proximale
Mesure des vitesses de conduction motriceet de l'amplitude
des réponses musculairesde 2 à 4 nerfs,
sans étude de la conduction proximale,par électrode de surface
AFR
01.01.01.02 AHQP008Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, avec étude de la conduction
proximale sur au moins 2 nerfsAFR
01.01.01.02 AHQP010Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des
réponses musculaires de 5 nerfs ou plus, sans étude de la conduction proximale
Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitudedes réponses musculaires de plus de 4 nerfs,
sans étude de la conduction proximaleAFR
01.01.01.02 AHQP009Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des
réponses musculaires de 5 nerfs ou plus, avec étude de la conduction proximale sur au moins 4 nerfs
Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitudedes réponses musculaires de plus de 4 nerfs,
avec étude de la conduction proximale sur au moins 4 nerfsAFR
01.01.01.02 AHQP011Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du
potentiel sensitif de 2 à 4 nerfsMesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude
du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfsAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 1/75
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Résultat de l'Evaluation
01.01.01.02 AHQP012Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du
potentiel sensitif de 5 nerfs ou plusMesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude
du potentiel sensitif de plus de 4 nerfsAFR
01.01.01.02 AHQP013 Mesure des vitesses de conduction sensitive du nerf dorsal du pénis AFR
01.01.01.0301.01.01.03 ADQP014
Mesure du réflexe trigéminopalpébral [réflexe de clignement] et/ou du réflexe massétérin
Mesure du réflexe trigéminopalpébral [réflexe de clignement] [Blink test] et/ou du réflexe massétérin
AFR
01.01.01.03 AHQB019 Mesure des latences des réflexes sacraux Mesure des latences des réflexes sacrés AFR
01.01.01.03 AHQD003Mesure des latences distales du nerf pudendal [nerf honteux], par
stimulation intrarectaleAFR
01.01.01.03 AHRP001Épreuve de stimulation répétitive d'au moins 2 nerfs pour recherche
de bloc de la jonction neuromusculaireAFR
01.01.01.03 AHQP900 Mesure du réflexe nociceptif R III RC
01.01.01.03 AHQP015Mesure des réflexes nociceptifs spinaux d'au moins 2 nerfs, avec
mesure des latences et des amplitudesAD
01.01.01.03 AHQP016 Mesure des réflexes H et/ou T AF
01.01.01.04
01.01.01.04 AAQP007Électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations, avec
enregistrement d'une durée minimale de 20 minutesAvec ou sans : épreuve pharmacodynamique
Électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations, avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes.
AFR
01.01.01.04 AAQP011Électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations avec
enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, au lit du maladeAvec ou sans : épreuve pharmacodynamique
AFR
01.01.01.04 AAQP006Électroencéphalographie de longue durée de 1 à 4 heures sur au
moins 8 dérivations, avec enregistrement vidéoVidéo EEG continue AFR
01.01.01.04 AAQP010Électroencéphalographie de longue durée de plus de 4 heures sur au
moins 8 dérivations, avec enregistrement vidéoAFR
01.01.01.04 AAQP002Électroencéphalographie continue ambulatoire sur au moins 8
dérivations, pendant au moins 24 heures [Holter EEG]AFR
01.01.01.04 AAQP009Électroencéphalographie avec quantification, sur au moins 32
dérivationsElectroencéphalographie avec quantification
ou modélisation de sources, sur au moins 16 dérivations Électroencéphalographie avec quantification,
sur au moins 32 dérivations AFR
01.01.01.04 AAQP900Électroencéphalographie avec modélisation de sources, sur au
moins 32 dérivationsElectroencéphalographie avec quantification
ou modélisation de sources, sur au moins 16 dérivations Électroencéphalographie avec modélisation de sources,
sur au moins 32 dérivationsRC
01.01.01.05 01.01.01.05 AAQP003
Surveillance électroencéphalographique continue sans enregistrement vidéo, par 24 heures
AFR
01.01.01.05 AAQP012Surveillance électroencéphalographique continue avec
enregistrement vidéo, par 24 heuresAFR
01.01.01.0601.01.01.06 AMQP009
Évaluation diurne de la vigilance ou de l'endormissement par épreuves itératives
AFR
01.01.01.06 AMQP012 Polysomnographie de 8 à 12 heures, sans enregistrement vidéo Hypnographie de 8 à 12 heures, sans enregistrement vidéo Polysomnographie de 8 à 12 heures, sans enregistrement vidéo AFR
01.01.01.06 AMQP013 Polysomnographie de 8 à 12 heures, avec enregistrement vidéo Hypnographie de 8 à 12 heures, avec enregistrement vidéo Polysomnographie de 8 à 12 heures, avec enregistrement vidéo AFR
01.01.01.06 AMQP014 Polysomnographie de 12 à 24 heures, sans enregistrement vidéo Hypnographie de 12 à 24 heures, sans enregistrement vidéo Polysomnographie de 12 à 24 heures, sans enregistrement vidéo AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 2/75
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Résultat de l'Evaluation
01.01.01.06 AMQP015 Polysomnographie de 12 à 24 heures, avec enregistrement vidéo Hypnographie de 12 à 24 heures, avec enregistrement vidéo Polysomnographie de 12 à 24 heures, avec enregistrement vidéo AFR
01.01.01.0701.01.01.07 AJQP001
Mesure des réponses cutanées sympathiques par électrode de surface
AF
01.01.06
01.01.06 AAQN004Remnographie [IRM] fonctionnelle du cerveau pour étude des
fonctions motrices
IRM fonctionnelle(activation cérébrale)
du cerveau : pour étude des fonctions motrices, pour étude des fonctions
visuellespour étude des fonctions phasiques
IRM fonctionnelledu cerveau : pour étude des fonctions motrices
AFR
01.01.06 AAQN900Remnographie [IRM] fonctionnelle du cerveau pour étude des
fonctions visuelles
IRM fonctionnelle (activation cérébrale)du cerveau :
pour étude des fonctions motrices, pour étude des fonctions visuelles
pour étude des fonctions phasiques
IRM fonctionnelledu cerveau : pour étude des fonctions visuelles
RC
01.01.06 AAQN901Remnographie [IRM] fonctionnelle du cerveau pour étude des
fonctions phasiques
IRM fonctionnelle (activation cérébrale)du cerveau :
pour étude des fonctions motrices, pour étude des fonctions visuelles
pour étude des fonctions phasiques
IRM fonctionnelledu cerveau : pour étude des fonctions phasiques
RC
01.01.07
01.01.07 AAQN902
Spectroscopie par résonance magnétique cérébrale protonique [Chemical shift imaging] [CSI]
À l'exclusion de : spectroscopie par résonance magnétique cérébrale protonique localisée (AAQN002)
IRM de spectroscopie du cerveau : proton, phosphoreImagerie spectroscopique (Chemical Shift Imaging
ou CSI) par résonance magnétique cérébrale protoniqueRC
01.01.07 AAQN002Spectroscopie par résonance magnétique cérébrale protonique
localiséeIRM de spectroscopie
du cerveau : proton, phosphore Spectroscopie par résonance magnétique (SRM)
cérébrale protonique localisée [ mono-voxel ]AFR
01.01.07 AAQN903 Spectroscopie par résonance magnétique cérébrale du phosphore IRM de spectroscopie du cerveau : proton, phosphoreSpectroscopie par résonance magnétique cérébrale (SRM)
du phosphoreRC
01.01.0801.01.08 ACQL001
Tomoscintigraphie cérébrale à l'aide de marqueur de la neurotransmission et/ou du métabolisme
Tomoscintigraphie cérébrale à l'aide de marqueurs du métabolismeTomoscintigraphie cérébrale à l'aide de marqueurs du métabolisme
et de la neurotransmissionAF
01.01.08 NCTomoscintigraphie cérébrale
à l'aide d'un émetteur de positions, sans tépographe [caméra TEP] dédié
Tomographie à l'aided'un émetteur de positons,
sans caméra TEP dédiée : cérébrale
Tomoscintigraphie à l'aided'un émetteur de positons,
sans caméra TEP dédiée : cérébraleAD
01.01.08 ACQL002Tomoscintigraphie cérébrale par émission de positons, avec
tépographe [caméra TEP] dédiéTomographie à l'aide d'un émetteur de positons,
avec caméra TEP dédiée : cérébraleTomoscintigraphie à l'aide d'un émetteur de positons, avec caméra
TEP dédiée : cérébraleAFR
01.01.09.0101.01.09.01 BLQP001
Enregistrement des potentiels évoqués visuels avec stimulation par flash lumineux
AFR
01.01.09.01 BLQP009Enregistrement des potentiels évoqués visuels par inversion du
stimulus de contrasteAFR
01.01.09.0201.01.09.02 CDQP017
Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour étude des temps de conduction et mesure des amplitudes
Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précocespour étude des temps de conduction
Enregistrement des PE auditifs précoces pour étude des temps de conduction et mesure des amplitudes
AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 3/75
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Résultat de l'Evaluation
01.01.09.02 NCEnregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour
recherche de seuil, sans anesthésie généraleAD
01.01.09.02 CDQP006Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour
recherche de seuil, étude des temps de conduction et mesure des
amplitudes, sans anesthésie générale
Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour recherche de seuil
et étude des temps de conduction,sans anesthésie générale
Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour recherche de seuil, étude des temps de conduction et mesure des
amplitudes, sans anesthésie générale AFR
01.01.09.02 NCEnregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour
recherche de seuil, sous anesthésie généraleAD
01.01.09.02 CDQP014Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour
recherche de seuil, étude des temps de conduction et mesure des amplitudes, sous anesthésie générale
Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précocespour recherche de seuil
et étude des temps de conduction,sous anesthésie générale (GELE001)
Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour recherche de seuil, étude des temps de conduction et mesure des
amplitudes, sous anesthésie générale AFR
01.01.09.02 CDQP008Enregistrement des potentiels évoqués auditifs de moyennes et de
longues latences avec mesure des amplitudes et latences des réponses
AFR
01.01.09.02 CEQP008Enregistrement des potentiels évoqués vestibulaires d’origine
sacculaire [potentiels évoqués otolithiques] [potentiels évoqués sacculocolliques] par électromyographie
Enregistrement des potentiels évoqués vestibulairesEnregistrement et analyse des potentiels otolithiques avec mesure
des amplitudes et recherche du seuilAFR
01.01.09.0301.01.09.03 NC
Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux par stimulation du nerf trijumeau
AD
01.01.09.03 ANQP004Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux
par stimulation bilatérale d'un ou de 2 nerfs des membres supérieurs ou inférieurs
Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébrauxpar stimulation d'au moins 2 nerfs des membres supérieurs ou
inférieurs
Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques par stimulation bilatérale d'1 ou 2 nerfs des membres
AFR
01.01.09.03 ANQP006Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux
par stimulation bilatérale de 3 nerfs ou plus des membres supérieurs et inférieurs
Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébrauxpar stimulation des nerfs des membres supérieurs et inférieurs
Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques par stimulation bilatérale de plus de 2 nerfs des membres
AFR
01.01.09.03 ANQP002Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux
par stimulation des nerfs pudendaux [nerfs honteux]AFR
01.01.09.0401.01.09.04 AHQP004
Enregistrement des potentiels moteurs par stimulation corticale et/ou spinale
AFR
01.01.09.04 ALQP001 Enregistrement des potentiels évoqués cognitifs événementielsEtude des potentiels évoqués endogènes [cognitifs],
avec mesure de la latence et de l'amplitude du potentiel P300Enregistrement des potentiels évoqués cognitifs événementiels AFR
01.01.09.04 NC Électrogustométrie AD01.01.09.04 NC Esthésiométrie qualitative et quantitative Test de Quantification de la Sensibilité [TQS] AD01.01.09.04 AZQP002 Enregistrement de potentiels évoqués, au lit du malade AF
01.01.1001.01.10 ACQC001
Exploration intracrânienne, par vidéochirurgieAvec ou sans : biopsie et/ou prélèvement
Endoscopie diagnostique endocranienneavec ou sans biopsie
AFR
01.01.1401.01.14 AZQP001 Actimétrie de longue durée AF
01.02.01.0201.02.01.02 NC Isolement d'une zone épileptogène, par craniotomie AD01.02.01.02 NC Isolement d'une zone épileptogène, par craniotomie Transsection sous piale multiple AD
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 4/75
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2000 ~ Décembre 2004
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Résultat de l'Evaluation
01.02.01.02 AAPA900
Déconnexion d'une zone épileptogène, par craniotomieCallosotomie fonctionnelle, par craniotomie
Avec ou sans : pose d'électrodes d'enregistrement électroencéphalographique
À l'exclusion de : transsections subpiales multiples
Isolement d'une zone épileptogène, par craniotomieAvec ou sans : pose d'électrodes d'enregistrement
électroencéphalographiqueAutres techniques de déconnection d'une zone épileptogène RC
01.02.04.03
01.02.04.03 ABCA001Ventriculoventriculostomie, ventriculocisternostomie,
kystocisternostomie ou kystoventriculostomie, par craniotomie
Ventriculo-ventriculostomie,ou ventriculo-cisternostomie,
ou kysto-cisternostomie,ou kysto-ventriculostomie
par méthode endoscopique
Ventriculo-cisternostomie par méthode endoscopique AFR
01.02.04.03 ABCC001Ventriculoventriculostomie, ventriculocisternostomie,
kystocisternostomie ou kystoventriculostomie, par vidéochirurgie intracrânienne
Ventriculo-ventriculostomie,ou ventriculo-cisternostomie,
ou kysto-cisternostomie,ou kysto-ventriculostomie
par méthode endoscopique
Ventriculo-ventriculostomieou kysto-cisternostomie
ou kysto-ventriculostomie par méthode endoscopiqueAFR
01.02.04.0601.02.04.06 ABJC900
Évacuation d'une hémorragie intraventriculaire cérébrale non traumatique, par vidéochirurgie
Evacuation d'une hémorragie intraventriculaire cérébralenon traumatique par méthode endoscopique
RC
01.03.02.0101.03.02.01 NC
Injection sous pression de l’espace péridural [épidural], par le hiatus sacro-coccigien
AD
01.04.01
01.04.01 AELB001Implantation d’électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique par voie transcutanée, avec implantation souscutanée
d'un générateur de stimulation neurologiqueAFR
01.04.01 AELB002Implantation d’électrode de stimulation de la moelle épinière à visée
thérapeutique, par voie transcutanéeAFR
01.04.01 AELA001Implantation d’électrode de stimulation de la moelle épinière à visée
thérapeutique, par abord directAFR
01.04.01 AALA900Implantation d’électrode de stimulation corticale cérébrale à visée
thérapeutique, par craniotomie
Implantation d’électrode de stimulation corticale cérébrale à visée thérapeutique, par craniotomie. Comprend : implantation de matériel
de stimulation avec mise en serviceRC
01.04.01 AALB001Implantation d’électrode de stimulation intracérébrale à visée
thérapeutique, par voie stéréotaxiqueAFR
01.04.0201.04.02 AEGB001
Ablation d’électrode de stimulation de la moelle épinière, par voie transcutanée
AF
01.04.02 AEGA001Ablation d’électrode de stimulation de la moelle épinière, par abord
directAF
01.04.02 AAGA900 Ablation d’électrode corticale cérébrale, par craniotomie RC01.04.02 AAGB001 Ablation d’électrode intracérébrale, par voie transcutanée AF
01.04.0301.04.03 AELA002
Implantation souscutanée d'un générateur de stimulation de la moelle épinière
Implantation souscutanée d'un générateur de stimulation neurologique
AFR
01.04.03 AALA004 Implantation souscutanée d'un générateur de stimulation cérébraleImplantation souscutanée d'un générateur de stimulation
neurologiqueAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 5/75
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2000 ~ Décembre 2004
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(si différent du libellé CCAM)
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Résultat de l'Evaluation
01.04.03 AZMP002Réglage secondaire ou reprogrammation transcutané d'un générateur souscutané de stimulation du système nerveux
central
Réglage ou reprogrammation transcutané d'un générateur souscutané
de stimulation neurologiqueAFR
01.04.03 AZGA001Ablation d'un générateur souscutané de stimulation du
système nerveux centralAvec ou sans : ablation d'électrodes spinales
Ablation d'un générateur souscutané de stimulation neurologiqueAvec ou sans : ablation d'électrodes spinales
AF
01.04.03 AAKA001 Changement d'un générateur souscutané de stimulation cérébraleChangement d'un générateur souscutané de stimulation
neurologique AF
01.04.03 AEKA001Changement d'un générateur souscutané de stimulation de la moelle
épinièreChangement d'un générateur souscutané de stimulation
neurologique AF
01.05.01.0701.05.01.07 ADPC900 Section de nerf crânien, par vidéochirurgie intracrânienne
Neurotomie endocraniennepar méthode endoscopique
RC
01.05.01.07 ADCA006Suture de plaie d'un nerf crânien, par craniotomie
A l'exclusion de : suture du nerf facial intrapétreux (cf 01.05.01.03)Suture d'un nerf intracrânien
par craniotomieAFR
01.05.01.07 ADEA005Autogreffe de nerf crânien, par craniotomie
A l'exclusion de : autogreffe du nerf facial intrapétreux (cf 01.05.01.03)
Greffe d'un nerf intracrânienpar craniotomie
AFR
01.05.03.02
01.05.03.02 AHCA001Suture, autogreffe non pédiculée et/ou neurotisation du plexus
brachial, par abord supraclaviculaire
Réparation d'une lésiondu plexus brachial cervical
et axillaire avec suture et greffe
Suture et/ou autogreffenon pédiculée du plexus brachial, quelle que soit la voie d’abord
AFR
01.05.03.02 AHCA022Suture, autogreffe non pédiculée et/ou neurotisation du plexus
brachial, par abord infraclaviculaireRéparation d'une lésion du plexus brachial cervical et axillaire avec
suture et greffeSuture et/ou autogreffe non pédiculée du plexus brachial, quelle que
soit la voie d’abordAFR
01.05.03.02 AHCA020Suture, autogreffe non pédiculée et/ou neurotisation du plexus
brachial, par abord supraclaviculaire et par abord infraclaviculaireRéparation d'une lésion du plexus brachial cervical et axillaire avec
suture et greffeTransfert nerveux [Neurotisation] du plexus brachial, quelle que soit
la voie d’abordAFR
01.05.04.0501.05.04.05 AHLA001
Implantation d'un stimulateur électrique pour restauration de la motricité du membre supérieur
Implantation d’un stimulateur électrique pour rééducation motrice du membre supérieur
Implantation d’un stimulateur électrique de restauration d’une motricité du membre supérieur
AFR
01.05.05.02
01.05.05.02 AHLA002Implantation d'électrode de stimulation du nerf phrénique par
thoracotomie, avec pose d'un stimulateur externe
Implantation sous-cutanée d'un stimulateur du diaphragme ou du nerf phrénique, avec pose d'électrodes de stimulation par
thoracotomie
Implantation sous-cutanée d'un stimulateur du nerf phrénique, avec pose d'électrodes de stimulation par thoracotomie
AFR
01.05.05.02 AHGA001Ablation d'électrode de stimulation du nerf phrénique, par
thoracotomie
Ablation d'un stimulateur sous-cutané du diaphragme ou du nerf phrénique, avec ablation des électrodes de stimulation par
thoracotomie
Ablation d'un stimulateur sous-cutané du nerf phrénique, avec ablation des électrodes de stimulation par thoracotomie
AFR
01.05.05.02 AHKA001Changement d'électrode de stimulation du nerf phrénique, par
thoracotomieChangement d'un générateur sous-cutané de stimulation du
diaphragme ou du nerf phréniqueChangement d'un générateur sous-cutané de stimulation du nerf
phréniqueAFR
01.05.06.05
01.05.06.05 AHLA003Implantation d'une électrode définitive sur une racine nerveuse sacrale par abord direct, avec implantation souscutanée d'un
générateur de neuromodulation
Implantation d’un stimulateur sous cutané pour neuromodulationd’une racine sacrée
AFR
01.05.06.05 AHLB018Implantation d'une électrode test sur une racine nerveuse sacrale
pour neuromodulation, par voie transcutanéeImplantation percutanée d’une électrode test pour neuromodulation
d’une racine sacréeAFR
01.05.07
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 6/75
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01.05.07 NC Neurotomie et/ou neurectomie et/ou neuroclasie à ciel ouvert AD
01.06.0101.06.01 AJLJ002
Infiltration thérapeutique transgastrique des nerfs splanchniques, avec guidage échoendoscopique
Infiltration des nerfs splanchniques échoendoscopiquement guidée AFR
01.06.0201.06.02 AJLF001
Bloc sympathique médicamenteux périphérique, par injection intraveineuse transcutanée sous garrot ischémique
AFR
01.06.0301.06.03 AJNH003
Destruction chimique de la chaîne ganglionnaire sympathique lombale, par voie transcutanée avec guidage radiologique
Sympathectomie chimique lombaire, par voie percutanée, sous contrôle radiologique
AFR
01.06.03 AJNH004Destruction chimique de la chaîne ganglionnaire sympathique lombale, par voie transcutanée avec guidage scanographique
Sympathectomie chimique lombaire, par voie percutanée, sous contrôle radiologique
AFR
01.06.03 AJNA001Destruction chimique unilatérale ou bilatérale de la chaîne
splanchnique, par laparotomieSplanchnicectomie par voie autre que transcutanée : Splanchnicectomie uni ou bilatérale, par laparotomie
Splanchnicectomie chimique par voie autre que transcutanée : Splanchnicectomie, uni ou bilatérale, par laparotomie
AF
01.06.03 AJNC001Destruction chimique unilatérale ou bilatérale de la chaîne
splanchnique, par cœlioscopieSplanchnicectomie par voie autre que transcutanée:
Splanchnicectomie uni ou bilatérale, sous cœlioscopie
Splanchnicectomiechimique par voie autre que transcutanée:
Splanchnicectomie uni ou bilatérale, sous cœlioscopieAF
01.06.03 AJNC002Destruction chimique unilatérale ou bilatérale de la chaîne
splanchnique, par thoracoscopieSplanchnicectomie par voie autre que transcutanée :
Splanchnicectomie uni ou bilatérale, par thoracoscopie
Splanchnicectomiechimique par voie autre que transcutanée : Splanchnicectomie uni ou
bilatérale, par thoracoscopieAF
01.06.03 NCSplanchnicectomie par voie autre que transcutanée :
Splanchnicectomie uni ou bilatérale, par laparotomie, sous coelioscopie, par thoracoscopie
Splanchnicectomie chirurgicale quelle que soit la voie d’abord AD
01.07
01.07 NCMise en place d'un
"bio-feed back" musculaireou vasculaire à visée antalgique
AD
01.07 ANLB003 Séance de mésothérapie à visée antalgiqueSéance d’injection (s) intradermique de substances
à visée anesthésiqueet / ou antalgique
AFR
01.07 ANLP002Pose d'un stimulateur électrique externe à visée antalgique
À l'exclusion de : analgésie postopératoireMise en place initiale d'une stimulation électrique externe à visée
antalgiqueAFR
01.07 ANRP001 Séance d'hypnose à visée antalgique AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 7/75
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Résultat de l'Evaluation
02 ŒIL ET ANNEXES02.01.06.03
02.01.06.03 BEQP900 Tyndallométrie oculaire [Laser cell flare meter] RC
02.01.0702.01.07 BBQE900 Endoscopie des voies lacrymales RC
02.01.07 NC Endoscopie de l'œil assistée par ordinateurImagerie endo-oculaire
par endoscopie assistéepar ordinateur
AD
02.02.0202.02.02 NC Séance de dermabrasion [Resurfacing] des paupières par Laser Abrasion cutanée au Laser [Resurfacing] de rides palpébrales AD
02.02.02 NC Séance de dermabrasion des paupières et de la région périorbitaire AD
02.02.04
02.02.04 BAFA016Résection graisseuse unilatérale des paupières, par abord
conjonctivalCure de lipoptose unilatérale
Résection graisseuse des paupières, par voie conjonctivale :Cure de lipoptose unilatérale
AF
02.02.04 BAFA017Résection graisseuse bilatérale des paupières, par abord
conjonctivalCure de lipoptose bilatérale
Résection graisseuse des paupières, par voie conjonctivale :Cure de lipoptose bilatérale
AF
02.02.04 BAFA015Résection cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau d'une
paupière, par abord cutanéBlépharoplastie supérieure ou inférieure unilatérale
Résection cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières [Blépharoplastie] Blépharoplastie supérieure ou inférieure
unilatéraleAF
02.02.04 BAFA007Résection unilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au
niveau des paupières, par abord cutanéBlépharoplasties supérieure et inférieure unilatérales
Résection cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières [Blépharoplastie] Blépharoplastie supérieure et inférieure
unilatéraleAF
02.02.04 BAFA008Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau
des paupières supérieures, par abord cutanéBlépharoplastie supérieure bilatérale
Résection cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières [Blépharoplastie] Blépharoplastie supérieure ou inférieure
bilatéraleAF
02.02.04 BAFA011Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau
des paupières inférieures, par abord cutanéBlépharoplastie inférieure bilatérale
Résection cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières [Blépharoplastie] Blépharoplastie supérieure ou inférieure
bilatéraleAF
02.02.04 BAFA009Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau
des paupières, par abord cutanéBlépharoplasties supérieure et inférieure bilatérales
Résection cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières [Blépharoplastie] Blépharoplastie supérieure et inférieure
bilatéraleAF
02.02.04 BAFA003Résection cutanée suprasourcilière bilatérale
Lifting fronto-temporal bilatéral pour réparation d'une ptose des sourcils
Lifting fronto-temporal bilatéral, avec ou sans endoscopie pour réparation d'une ptose des sourcils
AF
02.02.0602.02.06 BAMB001 Séance de réfection de l'aspect du sourcil par dermopigmentation AFR
02.03.0202.03.02 NC
Rétablissement de la continuité des canalicules lacrymaux pour sténose
Rétablissement de la continuité des canalicules lacrymaux sans intubation pour sténose constituée
AD
02.03.02 BBMA002Rétablissement de la continuité des canalicules lacrymaux pour
ruptureAF
02.03.03
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 8/75
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02.03.03 BBCA001 Laco-dacryo-cysto-rhinostomie sans laser AF02.03.03 NC Laco-dacryo-cysto-rhinostomie avec laser AD
02.04.01.04
02.04.01.04 NCExérèse d'un ptérygion récidivant, avec greffe lamellaire unique de
cornéeExérèse d'un ptérygion récidivant, avec autogreffe lamellaireunique
ou multiple de cornée, avec utilisation du LaserExérèse d'un ptérygion récidivant, avec autogreffe lamellaire unique
de cornéeAD
02.04.01.04 NCExérèse d'un ptérygion récidivant, avec greffes lamellaires multiples
de cornéeExérèse d'un ptérygion récidivant, avec autogreffe lamellaire unique
ou multiple de cornée, avec utilisation du LaserExérèse d'un ptérygion récidivant, avec autogreffes lamellaires
multiples de cornéeAD
02.04.01.04 BCFA007Exérèse primitive de ptérygion, avec greffe lamellaire de cornée
(Avec ou sans : laser) (Avec ou sans : conjonctivoplastie)AF
02.04.02.0502.04.02.05 BDLA002 Pose de kératoprothèse en un temps
Kératoprothèse[Mise en place d'une cornée artificielle] en un temps
AFR
02.04.02.05 BDLA003
Pose de kératoprothèse biocolonisablePhase 1 : recouvrement de la kératoprothèse par autogreffe de
muqueuse buccalePhase 2 : pose de la kératoprothèse
Kératoprothèse[Mise en place d'une cornée artificielle] biocolonisable en deux temps
:1er temps : recouvrement par autogreffe de muqueuse buccale
2ème temps : ouverture de la muqueuse buccale
AFR
02.04.02.05 NC Pose de Kératoprothèse selon Strampelli
Kératoprothèse[Mise en place d'une cornée artificielle de type Strampelli] 1er temps
:recouvrement par autogreffe de muqueuse buccale
2ème temps :odontologique par prélèvement d'une racine dentaire et inclusion
sous-cutanée du blocodonto-acrylique
3ème temps :mise en place de la prothèse sur la cornée du receveur
AD
02.04.02.05 BDMA001 Autokératoplastie par rotation Autokératoplastie par rotation Avec ou sans iridectomie AFR
02.04.02.05 BDMA002Kératoplastie lamellaire profonde [Transplantation cornéenne
lamellaire]Kératoplastie lamellaire profonde AFR
02.04.02.05 BDMA008Kératoplastie transfixiante [Transplantation cornéenne transfixiante]
Avec ou sans : iridotomie ou iridectomie périphériqueKératoplastie transfixiante [Transplantation cornéenne transfixiante],
avec ou sans iridotomie ou iridectomie périphériqueAFR
02.04.02.05 BDMA900
Kératoplastie lamellaire avec conjonctivoplastie [Transplantation cornéoconjonctivale]
Transplantation de cellules souches limbiquesÀ l'exclusion de : au cours d'une exérèse de ptérygion (cf
02.04.01.04)
RC
02.04.02.05 BDMA006Conjonctivokératoplastie par greffe de membrane amniotique
humaineAFR
02.04.02.05 BDMA008Kératoplastie transfixiante [Transplantation cornéenne transfixiante]
Avec ou sans : iridotomie ou iridectomie périphériqueKératoplastie transfixiante [Transplantation cornéenne
transfixiante],avec ou sans iridotomie ou iridectomie périphériqueAFR
02.04.02.0602.04.02.06 NC Kératophakie ou épikératophakie
Kératophakie ou épikératophakieExclut : indications réfractives "de confort"
Kératophakie(quelle que soit l'indication)
AD
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 9/75
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02.04.02.06 BDEA002 ÉpikératophakieKératophakie ou épikératophakieExclut : indications réfractives
"de confort"EpikératophakieExclut : indications réfractives
"de confort"AFR
02.04.02.06 NC Kératophakie ou épikératophakie à but réfractif "de confort" Epikératophakie à but réfractif "de confort" AD02.04.02.06 NC Kératomileusis sans Laser Kératomileusis à but réfractif "de confort" Kératomileusis sans Laser AD
02.04.02.06 BDFP003Kératomileusis in situ avec laser excimère
Laser assisted in situ kératomileusis [Lasik]Kératomileusis in situ au Laser Excimer [Lasik]à but réfractif "de
confort"AFR
02.04.02.06 NC Kératotomies radiaires à but réfractif Kératotomies radiaires à but réfractif "de confort" Kératotomies radiaires à but réfractif "de confort" ou non AD
02.04.02.06 BDFP001 Photokératectomie réfractive [de confort] avec laser excimèrePhotokératectomie au
Laser Excimer à but réfractif"de confort"
AFR
02.04.02.06 BELA002Pose d'implant à but réfractif dans la chambre antérieure de l'œil
Pose d'implant dans la chambre antérieure sur l'œil phake
Mise en place d'implant intra-camérulaire ou intra-cornéen [anneau] à but réfractif"de confort"
Mise en place d'implant intra-camérulaire à but réfractif AFR
02.04.02.06 BDLA005 Pose d'implant intracornéen [anneau] à but réfractifMise en place d'implant intra-camérulaire ou intra-cornéen [anneau] à
but réfractif"de confort"
Mise en place d'implant intra-cornéen à but réfractif AFR
02.04.03.03
02.04.03.03 BEJB004Drainage de l'humeur aqueuse de l'œil
Pose de valves, de tissu scléral, d’implant relargant infraténonien ou intraoculaire
Drainage de l'humeur aqueuse de l'oeil par mise en place de valves, de tissu scléral,
et/ou autres systèmes mécaniquesAFR
02.04.03.04
02.04.03.04 BEGA004Ablation secondaire de corps étranger du segment antérieur de l'œil
Avec ou sans : électroaimantExtraction de corps étranger intra-oculaire du segment antérieur
avec électro-aimantAF
02.04.03.04 BEFA008Trabéculectomie [Sclérectomie transfixiante]
Avec ou sans : administration locale d'agent pharmacologique antimitotique
Trabéculectomie [sclérectomie transfixiante],avec antimitotiques locaux
AFR
02.04.03.04 BGFA014
Sclérectomie profonde non transfixiante ou sclérokératectomie profonde sans viscocanaliculoplastie
Avec ou sans : administration locale d'agent pharmacologique antimitotique
Sclérectomie profondenon transfixiante,
avec antimitotiques locauxAFR
02.04.03.04 BGFA014
Sclérectomie profonde non transfixiante ou sclérokératectomie profonde sans viscocanaliculoplastie
Avec ou sans : administration locale d'agent pharmacologique antimitotique
Sclérectomie profondenon transfixiante,
sans antimitotiques locauxAFR
02.04.03.04 BGFA900
Sclérectomie profonde non transfixiante ou sclérokératectomie profonde avec viscocanaliculoplastie
Avec ou sans : administration locale d'agent pharmacologique antimitotique
Sclérokératectomie profonde avec visco-canaliculoplastie, avec antimitotiques locaux
RC
02.04.03.0602.04.03.06 NC
Renforcement scléral rétro-équatorial de l'oeil, avec autogreffe tissulaire
Renforcement scléral rétroou pré-équatorial d'un œil, quelle que soit la technique
Renforcement scléralrétro-équatorial d’un œil, avec autogreffe tissulaire
AD
02.04.03.06 NCRenforcement scléral prééquatorial de l'œil, par matériau de
synthèseRenforcement scléral pré-équatorial de l'oeil, par matériaux de
synthèseAD
02.04.03.06 BGMA901 Renforcement scléral postérieur de l'œil par matériau de synthèseRenforcement scléral pré-équatorial de l'oeil, par matériaux de
synthèseRenforcement scléral postérieur par matériaux de synthèse ou
autogreffe tissulaireRC
02.04.03.06 BGMA900 Renforcement scléral postérieur de l'œil par autogreffe tissulaireRenforcement scléral pré-équatorial de l'oeil, par matériaux de
synthèseRenforcement scléral postérieur par matériaux de synthèse ou
autogreffe tissulaireRC
02.04.03.06 NCRenforcement scléral pré-équatorial de l'oeil, avec autogreffe
tissulaireAD
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 10/75
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02.04.03.06 BGMA006Renforcement scléral rétroéquatorial de l'œil, par matériau de
synthèseRenforcement scléral rétro ou pré-équatorial d'un œil,
quelle que soit la techniqueRenforcement scléral
rétro-équatorial d’un œil, par matériaux de synthèseAFR
02.04.03.06 NCRenforcement scléral rétro-équatorial de l'oeil,
sans autogreffe ni matériaux de synthèse [plissement scléral]AD
02.04.05.0202.04.05.02 BGRF001
Séance de photothérapie dynamique de la région maculaire avec injection de produit photosensibilisant
AFR
02.04.05.06
02.04.05.06 BGGA001Ablation secondaire de corps étranger du segment postérieur de l'œil
avec électroaimant
Extraction secondaire de corps étranger du segment postérieur de l'œil
avec électro-aimantAF
02.04.05.0902.04.05.09 BGPP002 Vitréosection avec laser
Vitréosection ou Vitréolyseau Laser
Vitréosection au Laser AFR
02.04.05.09 NC Vitréosection ou Vitréolyse au Laser Vitréolyse au Laser AD
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 11/75
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03 OREILLES03.01.01.06
03.01.01.06 CEQP005Analyse de la posture verticale statique et/ou dynamique sur
plateforme de force [Posturographie]Statokinésigraphie informatisée
Posturographie informatisée Posturographie informatisée simple AFR
03.01.01.06 CEQP005Analyse de la posture verticale statique et/ou dynamique sur
plateforme de force [Posturographie]Statokinésigraphie informatisée
Posturographie informatiséeAnalyse informatisée multiparamètrique des trois composantes de
l'équilibreAFR
03.01.0203.01.02 CBQE900 Fibroendoscopie de l'oreille moyenne, par voie tubaire RC
03.02.0603.02.06 CAMA008 Plastie unilatérale d'oreille décollée Plastie chirurgicale d'oreille décollée unilatérale AF03.02.06 CAMA013 Plastie bilatérale d'oreille décollée Plastie chirurgicale d'oreille décollée bilatérale AF
03.04.0203.04.02 CDLA002 Pose d'un implant auditif à électrodes du tronc cérébral AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 12/75
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04 SYSTÈME CIRCULATOIRE04.01.01.01
04.01.01.01 DEQA001
Électrocardiographie avec implantation souscutanée d'un dispositif d'enregistrement continu
Phase 1 : implantation souscutanée du dispositifPhase 2 : interrogation du dispositif souscutané d'enregistrement
continu par télétransmissionPhase 3 : ablation du dispositif
Enregistrement continu de l'électrocardiogramme par dispositif implanté en sous cutané
AFR
04.01.01.01 DEQP006 Vectocardiographie Enregistrement d'un vectocardiogramme AFR
04.01.01.01 DEQP002 Électrocardiographie à haute amplificationElectrocardiographie [ECG] externe à haute amplification (potentiels
tardifs)Electrocardiographie [ECG] externe à haute amplification AF
04.01.01.01 DEQP001Électrocardiographie, avec enregistrement événementiel déclenché
et télétransmissionElectrocardiographie [ECG] externe,avec enregistrement
événementiel déclenché et télétransmissionAFR
04.01.01.01 DEQA001
Électrocardiographie avec implantation souscutanée d'un dispositif d'enregistrement continuPhase 1 : implantation souscutanée du dispositifPhase 2 : interrogation du dispositif souscutané d'enregistrement continu par télétransmissionPhase 3 : ablation du dispositif
Interrogation par télémétrie, d'un dispositif d'enregistrement continu de l'électrocardiogramme implanté par voie
sous-cutanéeAFR
04.01.02.01
04.01.02.01 EQQH001Mesure et enregistrement des pressions du cœur droit et de l'artère pulmonaire, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse
transcutanée
Angio-cardio-pneumographie par sonde guidée, avec injection caveou auriculaire
ou ventriculaire, par voie endovasculaire percutanée avec ou sans : mesure des pressions
Angio-cardio-pneumographie par sonde guidée, avec injection cave ou auriculaire
ou ventriculaire, par voie endovasculaire percutanée avec : mesure des pressions
AFR
04.01.02.01 NC
Angio-cardio-pneumographie par sonde guidée, avec injection cave ou auriculaire
ou ventriculaire,par voie endovasculaire percutannée
avec ou sans :mesure des pressions
Angio-cardio-pneumographie par sonde guidée, avec injection cave ou auriculaire ou ventriculaire, par voie endovasculaire percutannée
sans : mesure des pressionsAD
04.01.02.02
04.01.02.02 EQQP008Enregistrement ambulatoire discontinu de la pression intraartérielle par méthode non effractive pendant au moins 24 heures [MAPA]
[Holter tensionnel]
Enregistrement discontinu non invasif de la pression artériellependant au moins
24 heures [MAPA][Holter tensionnel]
AFR
04.01.03.0104.01.03.01 NC Échographie transthoracique du cœur et des gros vaisseaux AD
04.01.03.01 DZQM006Échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux
intrathoraciquesAvec ou sans : épreuve pharmacodynamique
Échographie-doppler transthoracique du cœur et des gros vaisseauxAvec ou sans : épreuve pharmacodynamique
AF
04.01.03.01 DZQJ009
Échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste
ultrasonore ne franchissant pas le poumonAvec ou sans : effort bloqué d'expiration forcée [manœuvre de
Valsalva]
Échographie-doppler transthoracique du cœur et des gros vaisseaux,
avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonorene franchissant pas le poumon
Avec ou sans : effort bloqué d'expiration forcée [manœuvre de Valsalva]
AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 13/75
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04.01.03.01 DZQJ001Échographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par
voie œsophagienne [Échocardiographie-doppler transœsophagienne]
Échographie-doppler du cœur et des gros vaisseaux, par voie œsophagienne [Échocardiographie-doppler transœsophagienne]
AF
04.01.03.01 DZQJ011
Échographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de
contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumonAvec ou sans : effort bloqué d'expiration forcée [manœuvre de
Valsalva]
Échographie-doppler du cœur et des gros vaisseaux par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produitde contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
Avec ou sans : effort bloqué d'expiration forcée [manœuvre de Valsalva]
AFR
04.01.03.01 DZQJ008Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des gros vaisseaux
AF
04.01.03.01 DZQJ010
Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec
injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
Avec ou sans : effort bloqué d'expiration forcée [manœuvre de Valsalva]
Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des gros vaisseaux, avec injection
intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
Avec ou sans :effort bloqué d'expiration forcée
[manœuvre de Valsalva]
AFR
04.01.03.01 NCÉchographie-doppler des vaisseaux coronaires
pour surveillance postopératoire de greffon artériel coronaireAD
04.01.03.01 NCÉchographie transthoracique du cœur et des gros vaisseaux,
au lit du maladeAD
04.01.03.01 DZQM005Échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux
intrathoraciques, au lit du malade
Échographie-doppler transthoracique du cœur et des gros vaisseaux,
au lit du malade.AFR
04.01.03.01 DZQJ006
Échographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, au lit du malade
Avec ou sans : échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
Échographie-doppler du cœur et des gros vaisseauxpar voie œsophagienne, au lit du malade
Avec ou sans :échographie-doppler transthoracique du cœur
et des gros vaisseaux
AFR
04.01.03.02
04.01.03.02 DAQM003Échocardiographie transthoracique continue avec épreuve
pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de l'ischémie du myocarde
Echocardiographie transthoracique continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de
l’ischémie myocardiqueAFR
04.01.03.02 DBQM001Échographie-doppler transthoracique continue du cœur avec
épreuve pharmacologique de stress, pour étude de valvopathie [valvulopathie]
AFR
04.01.03.02 DZQM002Échocardiographie transthoracique continue avec épreuve de stress
sur lit ergométriqueÉchocardiographie transthoracique continue avec exercice physique,
sur lit ergométriqueAFR
04.01.03.02 NCÉchocardiographie continue avec épreuve pharmacologique de
stress, pour étude de la viabilité du myocarde par voie œsophagienne
Échocardiographie continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de l’ischémie du myocarde par
voie oesophagienneAD
04.01.03.02 NCÉchocardiographie continue avec épreuve pharmacologique de
stress, pour étude de la viabilité et de l'ischémie du myocarde par voie œsophagienne
Échocardiographie continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de l’ischémie du myocarde par
voie oesophagienneAD
04.01.03.03
04.01.03.03 EBQM900Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques
extracrâniennes, avec mesure de l'épaisseur de l'intima-médiaMesure échographique de l’épaisseur de l’intima-média des artères
carotides cervicalesRC
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 14/75
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Résultat de l'Evaluation
04.01.03.03 EAQM004
Échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens, sans épreuve pharmacodynamique
À l'exclusion de : échographie-doppler transfontanellaire des vaisseaux intracrâniens (EAQM005)
Echographie transcrânienneÉchographie doppler pulsé transcrânien
(inclut ou non la couleur)AFR
04.01.03.08
04.01.03.08 ELQJ002Échographie-doppler des vaisseaux pelviens et péniens, avec
épreuve pharmacodynamique par injection transcutanée intracaverneuse
Echographie-doppler des vaisseaux pelviens et péniens, avec test pharmacodynamique par injection intracaverneuse
AFR
04.01.03.08 EZQM002Échographie-doppler pour repérage préopératoire de pédicule
vasculaire d'un lambeau de réparationEchographie doppler pour repérage pré opératoire de vaisseau
(limité au repérage d’artère en vue de chirurgie coronaire) AD
04.01.04.0104.01.04.01 DDQH009
Artériographie coronaire sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée
Artériographie coronaire, par voie artérielleAvec ou sans : ventriculographie gauche
AF
04.01.04.01 DDQH012Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche, par voie
artérielle transcutanée
Artériographie coronaire avec ventriculographie gaucheet artériographie de l'aorte suprasigmoïdienne,
par voie artérielle transcutanéeAFR
04.01.04.01 DDQH010Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche et
artériographie thoracique [mammaire] interne unilatérale ou bilatérale, par voie artérielle transcutanée
AFR
04.01.04.01 DDQH006 Angiographie de pontage coronaire, par voie artérielle transcutanéeAngiographie d'un ou plusieurs pontage(s) coronaire(s), par voie
artérielle transcutanéeAFR
04.01.04.01 DDQH014Artériographie coronaire avec angiographie d'un pontage coronaire
sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée
Artériographie coronaire avec angiographie d'un pontage coronaire,par voie artérielle transcutanée
Avec ou sans : ventriculographie gaucheAF
04.01.04.01 DDQH011Artériographie coronaire avec angiographie d'un pontage coronaire
et ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée
Artériographie coronaire avec angiographie d'un pontage coronaire, ventriculographie gauche et artériographie de l'aorte suprasigmoïdienne, par voie artérielle transcutanée
AFR
04.01.04.01 DDQH013Artériographie coronaire avec angiographie de plusieurs pontages
coronaires sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée
Artériographie coronaire avec angiographie de plusieurs pontages coronaires, par voie artérielle transcutanéeAvec ou sans : ventriculographie gauche
AF
04.01.04.01 DDQH015Artériographie coronaire avec angiographie de plusieurs pontages
coronaires et ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée
Artériographie coronaire avec angiographie de plusieurs pontages coronaires, ventriculographie gauche et artériographie
de l'aorte suprasigmoïdienne, par voie artérielle transcutanéeAFR
04.01.04.05
04.01.04.05 EAQH001
Artériographie cérébrale sélective, avec exploration comparative des fonctions cognitives des hémisphères cérébraux par injection
intracarotidienne de barbiturique à action rapide [test de Wada]Activité 1 : artériographie cérébrale sélective, par voie artérielle
transcutanéeActivité 2 : test de Wada avec EEG
Exploration comparative des fonctions cognitives des hémisphères cérébraux, avec injection intracarotidienne de barbiturique à action rapide [Test de Wada], avec EEG, sous contrôle artériographique
Exploration comparative des fonctions cognitives des hémisphères cérébraux [test de Wada], avec injection intra-carotidienne de
barbiturique à action rapide sous contrôle EEG, avec angiographieAFR
04.01.0604.01.06 DZQN001 Remnographie [IRM] morphologique du cœur IRM morphologique du cœur AFR
04.01.06 DZQN002Remnographie [IRM] fonctionnelle du cœur, sans épreuve
pharmacologique de stressIRM fonctionnelle du cœur sans épreuve de stress pharmacologique AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 15/75
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Résultat de l'Evaluation
04.01.06 DZQM008Remnographie [IRM] fonctionnelle du cœur, avec épreuve
pharmacologique de stressIRM fonctionnelle du cœur avec épreuve de stress pharmacologique AFR
04.01.0704.01.07 NC
Tomographie à l'aide d'un émetteur de positons, sans caméra TEP dédiée : myocardique
Tomoscintigraphie à l’aide d’un émetteur de positons sans caméra TEP dédiée, myocardique
AD
04.01.07 DAQL006Tomoscintigraphie myocardique par émission de positons, avec
tépographe [caméra TEP] dédiéTomographie à l'aide d'un émetteur de positons, avec caméra TEP
dédiée : myocardiqueTomoscintigraphie à l’aide d’un émetteur de positons avec caméra
TEP dédiée, myocardiqueAFR
04.01.07 DAQL015Tomoscintigraphie des cavités cardiaques au repos, avec
synchronisation à l'électrocardiogrammeTomoscintigraphie des cavités cardiaques, au repos
Tomoscintigraphie des cavités cardiaques, au repos, avec synchronisation à l’électrocardiogramme
AF
04.01.07 DAQL900Tomoscintigraphie des cavités cardiaques après épreuve d'effort ou
épreuve pharmacologique, avec synchronisation à l'électrocardiogramme
Tomoscintigraphie des cavités cardiaques, après épreuve d’effort ou épreuve pharmacologique
Tomoscintigraphie des cavités cardiaques, après épreuve d’effort ou épreuve pharmacologique, avec synchronisation à
l’électrocardiogrammeRC
04.01.08
04.01.08 EQQM003
Étude dynamique de la microcirculation digitale, par pléthysmographie, laser-doppler, thermométrie ou mesure transcutanée de la pression partielle en oxygène [TcPO2]Test d'hyperhémie réactionnelle postischémique digitale
Étude du réflexe veinoartériolaireTest de réactivité au froid de la microcirculation digitale
Avec ou sans : mesure de la pression intraartérielle digitale à la main et/ou au pied
Etude du réflexe veino-artériolaire quelle que soit la technique :TcPO2, laser-doppler ou pléthysmographie
AFR
04.02.01.0204.02.01.02 DAGA002
Ablation d'électrode intracardiaque de stimulation ou de défibrillation, par thoracotomie sans CEC
Ablation d'électrode intracavitaire de stimulationou de défibrillation cardiaque, par thoracotomie sans CEC
AFR
04.02.01.02 DAGA001
Ablation de corps étranger, ou exérèse de végétation ou de caillot intracardiaque, par thoracotomie avec CEC
Ablation d'électrode intracavitaire de stimulation ou de défibrillation cardiaque, par thoracotomie avec CEC
À l'exclusion de : thrombectomie de prothèse orificielle cardiaque, par thoracotomie avec CEC (DBFA002)
Ablation d'électrode intracardiaque de stimulation ou de défibrillation, par thoracotomie avec CEC
AFR
04.02.01.04
04.02.01.04 DAMA900Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie avec
CECCardiomyoplastie avec le muscle grand dorsal selon Carpentier
Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie,avec ou sans CEC. Cardiomyoplastie avec le muscle grand dorsal
selon CarpentierRC
04.02.01.04 DAMA901Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie sans
CEC
Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie,avec ou sans CEC. Cardiomyoplastie avec le muscle grand dorsal
selon CarpentierRC
04.02.01.04 NCRéduction du volume ventriculaire gauche par remodelage, par
thoracotomie, avec CEC. Intervention selon Batista. Avec ou sans geste sur la valve atrio-ventriculaire gauche
AD
04.02.01.0504.02.01.05 NC Revascularisation transmyocardiaque par laser, par thoracotomie AD
04.02.01.05 NC Revascularisation transmyocardiaque par laser, par thoracoscopie AD
04.02.01.05 NCRevascularisation transmyocardique par laser intracavitaire, par voie
vasculaire transcutanéeAD
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 16/75
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Résultat de l'Evaluation
04.02.01.05 DASF002Fermeture d'une déhiscence d'une prothèse de cloisonnement
intraatrial, par voie vasculaire transcutanéeFermeture de déhiscence d'une prothèse de cloisonnement intra-
atrial, par voie transcutanée endovasculaireAFR
04.02.03.02
04.02.03.02 DELF010
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et intraventriculaire droite unique par voie veineuse
transcutanéeImplantation d'un stimulateur cardiaque définitif VDD à sonde
unique, pour stimulation atrioventriculaire droite
Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale
et intraventriculaire droite uniquepar voie veineuse transcutanée
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et intraventriculaire droite unique [double chambre
VDD sonde unique] par voie veineuse transcutanéeAFR
04.02.03.02 DELF005
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites par voie
veineuse transcutanéeImplantation d'un stimulateur cardiaque définitif à double chambre,
pour stimulation atrioventriculaire droite
Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites
par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites [double
chambre] par voie veineuse transcutanéeAFR
04.02.03.02 DELF012Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une
sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée
Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde dans le sinus coronaire
par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde via le sinus coronaire pour stimulation du ventricule gauche
par voie veineuse transcutanéeAFR
04.02.03.02 DELF901Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une
sonde dans le sinus coronaire et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée
Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose de 2 sondes dans le sinus coronaires par voie veineuse
transcutanéeRC
04.02.03.02 DELF001
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite, et d'une sonde dans
une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanéeImplantation d'un stimulateur cardiaque définitif pour stimulation
biventriculaireImplantation d'un stimulateur cardiaque définitif pour stimulation
atriale droite et ventriculaire gauche
Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde dans le sinus coronaire
et d'une sonde intraatrialeou intraventriculaire droite
par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde via le sinus coronaire pour stimulation du ventricule gauche et
d'une sonde intraatriale [stimulation OD-VG] ou intraventriculaire [stimulation biventriculaire] droite par voie veineuse transcutanée
AFR
04.02.03.02 DELF904
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite, d'une sonde dans le
sinus coronaire et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée
Stimulation cardiaque définitive, avec pose d'une sonde dans le sinus coronaire, par voie endoveineuse
RC
04.02.03.02 DELF905
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, d'une sonde dans le sinus coronaire, et d'une sonde dans une veine
cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée
Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif,avec pose de 2 sondes dans le sinus coronaire,
d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droitespar voie veineuse transcutanée
RC
04.02.03.02 DELA003Implantation d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrode
épicardique ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct
Implantation d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrode épicardique ventriculaire,pour stimulation définitive
AFR
04.02.03.02 DELA001Implantation d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrodes
épicardiques atriale et ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct
Implantation d'un stimulateur cardiaqueavec pose d'électrodes épicardiques
atriale et ventriculaire,pour stimulation définitive
AFR
04.02.03.02 DELF007
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite par voie veineuse
transcutanéeImplantation d'un stimulateur cardiaque définitif à simple chambre,
pour stimulation atriale ou ventriculaire droite
Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale
ou intraventriculaire droitepar voie veineuse transcutanée
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite [simple chambre] par
voie veineuse transcutanéeAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 17/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
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Résultat de l'Evaluation
04.02.03.02 DELF015
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, et d'une
sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif à triple chambre, pour stimulation atrioventriculaire
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde dans le sinus coronaire, d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde via le sinus coronaire pour stimulation du ventricule gauche,
d'une sonde intraatriale et d’une sonde intraventriculaire droites [stimulation atriobiventriculaire] par voie veineuse transcutanée
AFR
04.02.03.02 DELF902Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une
sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, et d'une sonde dans le sinus coronaire par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde dans le sinus coronaire, d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale droite, d’une sonde intraatriale droite [stimulation
atriale double site] ou d’une sonde dans le sinus coronaire pour stimulation de l’oreillette gauche [stimulation biatriale] et d’une sonde
intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée
RC
04.02.03.02 DELF903Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose de 2
sondes intraatriales et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde dans le sinus coronaire, d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale droite, d’une sonde intraatriale droite [stimulation
atriale double site] ou d’une sonde dans le sinus coronaire pour stimulation de l’oreillette gauche [stimulation biatriale] et d’une sonde
intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée
RC
04.02.03.03
04.02.03.03 DELA004Implantation d'un défibrillateur cardiaque avec pose d'électrode
épicardique, par abord direct
Implantation d'un défibrillateur cardiaqueavec pose d'électrode épicardique.
Avec ou sans pose d'électrode souscutanéeAFR
04.02.03.03 DELF013Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique, avec pose
d'une sonde intraventriculaire droite par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique, avec pose d'une sonde intraventriculaire droite par voie veineuse transcutanée.
Avec ou sans pose d'électrode souscutanéeAFR
04.02.03.03 DELF016Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique sans fonction de défibrillation atriale, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une
sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique,avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire
droites,par voie veineuse transcutanée
Avec ou sans pose d'électrode sous-cutanée
Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique, sans fonction de défibrillation auriculaire, avec pose d'une sonde intraatriale et
d'une sonde intraventriculaire droites,par voie veineuse transcutanée
Avec ou sans pose d'électrode sous-cutanée
AFR
04.02.03.03 DELF900Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique avec fonction de défibrillation atriale, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une
sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique,avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire
droites,par voie veineuse transcutanée
Avec ou sans pose d'électrode sous-cutanée
Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique,avec fonction de défibrillation auriculaire,
avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites,
par voie veineuse transcutanéeAvec ou sans pose d'électrode sous-cutanée
RC
04.02.03.03 DELF014Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique, avec pose d'une sonde intraatriale droite et de sonde dans le sinus coronaire
par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique,avec pose de plusieurs sondes dans le sinus coronaire,
d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites,par voie veineuse transcutanée,
avec ou sans pose d'électrode souscutanée
Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse
transcutanée - Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique triple chambre, pour stimulation atriobiventriculaire
AFR
04.02.03.03 DELF014Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique, avec pose d'une sonde intraatriale droite et de sonde dans le sinus coronaire
par voie veineuse transcutanée
Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique,avec pose de plusieurs sondes dans le sinus coronaire,
d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites,par voie veineuse transcutanée,
avec ou sans pose d'électrode souscutanée
Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique, avec pose d'une sonde intraventriculaire droite et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée - Implantation
d'un défibrillateur cardiaque automatique pour stimulation biventriculaire
AFR
04.02.03.04
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 18/75
Avis sur les actes évalués par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
04.02.03.04 DEEF002Repositionnement de sonde définitive intracavitaire de défibrillation
cardiaque, par voie veineuse transcutanéeRepositionnement d'une sonde définitive de défibrillation
intracardiaque, par voie veineuse transcutanéeAFR
04.02.03.04 DEEF001Repositionnement de sonde définitive intracavitaire de stimulation
cardiaque, par voie veineuse transcutanéeRepositionnement d'une sonde définitive de stimulation
intracardiaque, par voie veineuse transcutanéeAFR
04.02.03.04 DEEA001Repositionnement d'un générateur implantable de stimulation ou de
défibrillation cardiaqueRepositionnement d'un générateur implantable de stimulation
cardiaqueAFR
04.02.03.05
04.02.03.05 DEGF001Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de stimulation ou de
défibrillation cardiaque avec utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée
Ablation d'une sonde définitive de stimulation ou de défibrillation intracardiaque avec utilisation d'un dispositif spécifique, par voie
veineuse transcutanéeAvec ou sans ablation de générateur
AFR
04.02.03.05 NC
Ablation de plusieurs sondes définitives de stimulationou de défibrillation intracardiaque avec utilisation d'un dispositif
spécifique, par voie veineuse transcutanée.Avec ou sans ablation de générateur
AD
04.02.03.05 DEGF003
Ablation de plusieurs sondes définitives intracavitaires de stimulation cardiaque avec utilisation d'un dispositif spécifique, par voie
veineuse transcutanéeAvec ou sans : ablation d'une sonde de défibrillation cardiaque
Ablation de plusieurs sondes définitives de stimulationou de défibrillation intracardiaque avec utilisation d'un dispositif
spécifique, par voie veineuse transcutanée.Avec ou sans ablation de générateur
AFR
04.02.03.05 DEGF005Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de défibrillation et d'une
sonde définitive intracavitaire de stimulation cardiaque avec utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée
Ablation de plusieurs sondes définitives de stimulationou de défibrillation intracardiaque avec utilisation d'un dispositif
spécifique, par voie veineuse transcutanée.Avec ou sans ablation de générateur
AFR
04.02.03.05 DEGA002 Ablation d'électrode épicardique définitive, par thoracotomieAblation d'électrode épicardique définitive, par thoracotomie
Avec ou sans ablation de générateurAFR
04.02.03.05 DEGF004Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de stimulation ou de
défibrillation cardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée
Ablation d'une sonde définitive de stimulationou de défibrillation intracardiaque
sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée
Avec ou sans ablation de générateur
AFR
04.02.03.05 NC
Ablation de plusieurs sondes définitives de stimulation ou de défibrillation intracardiaque sans utilisation de dispositif spécifique,
par voie veineuse transcutanée - Avec ou sans ablation de générateur
AD
04.02.03.05 DEGF002
Ablation de plusieurs sondes définitives intracavitaires de stimulation cardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse
transcutanéeAvec ou sans : ablation d'une sonde de défibrillation cardiaque
Ablation de plusieurs sondes définitives de stimulation ou de défibrillation intracardiaque sans utilisation de dispositif spécifique,
par voie veineuse transcutanée - Avec ou sans ablation de générateur
AFR
04.02.03.05 DEGF006Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de défibrillation et d'une
sonde définitive intracavitaire de stimulation cardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée
Ablation de plusieurs sondes définitives de stimulation ou de défibrillation intracardiaque sans utilisation de dispositif spécifique,
par voie veineuse transcutanée - Avec ou sans ablation de générateur
AFR
04.02.03.06
04.02.03.06 NCChangement d'une sonde définitive de stimulation intracardiaque
avec utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée Avec ou sans changement de générateur
AD
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 19/75
Avis sur les actes évalués par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
04.02.03.06 NCChangement de plusieurs sondes définitives de stimulation
intracardiaque avec utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée Avec ou sans changement de générateur
AD
04.02.03.06 DELF017Pose d'une sonde supplémentaire de stimulation cardiaque, par voie
veineuse transcutanée
Changement d'une sonde définitive de stimulation intracardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse
transcutanéeAvec ou sans changement de générateur
Implantation d’une sonde additionnelle définitive de stimulation intracardiaque, par voie veineuse transcutanée - Avec ou sans
changement de générateur au même site, chez un stimulé chroniqueAFR
04.02.03.06 NC
Changement d'une sonde définitive de stimulation intracardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse
transcutanéeAvec ou sans changement de générateur
AD
04.02.03.06 DELF019Pose de plusieurs sondes supplémentaires de stimulation cardiaque,
par voie veineuse transcutanée
Changement de plusieurs sondes définitives de stimulation intracardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie
veineuse transcutanée Avec ou sans changement de générateur
Implantation de plusieurs sondes additionnelles définitives de stimulation intracardiaque, par voie veineuse transcutanée - Avec ou
sans changement de générateur au même site, chez un stimulé chronique
AFR
04.02.03.06 NCChangement de plusieurs sondes définitives de stimulation
intracardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée Avec ou sans changement de générateur
AD
04.02.03.06 DELF018Pose d'une sonde supplémentaire de défibrillation cardiaque, par
voie veineuse transcutanée
Changement d'une sonde de défibrillation intracardiaque,par voie veineuse transcutanée. Avec ou sans changement de
générateur
Implantation d’une sonde additionnelle définitive de défibrillation intracardiaque, par voie veineuse transcutanée - Avec ou sans
changement de générateur au même site, chez un stimulé chroniqueAFR
04.02.03.06 NCChangement d'une sonde de défibrillation intracardiaque,
par voie veineuse transcutanée. Avec ou sans changement de générateur
AD
04.02.03.0704.02.03.07 DELA006 Implantation d'un générateur de stimulation cardiaque Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif AFR04.02.03.07 DELA007 Implantation d'un générateur de défibrillation cardiaque Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif AFR
04.02.03.07 DEKA001Changement d'un générateur de stimulation cardiaque implantable
Avec ou sans : changement de site ou réfection de logeChangement d'un stimulateur cardiaque implantable souscutané
Avec ou sans changement de site ou réfection de logeAFR
04.02.03.07 DEKA001Changement d'un générateur de stimulation cardiaque implantable
Avec ou sans : changement de site ou réfection de logeChangement d'un générateur de stimulation ou de défibrillation
cardiaque implantable intrapariétalAFR
04.02.03.07 DEKA002Changement d'un générateur de défibrillation cardiaque implantable
Avec ou sans : changement de site ou réfection de logeChangement d'un défibrillateur cardiaque implantable sous-cutané -
Avec ou sans changement de site ou réfection de logeChangement d'un générateur de défibrillation cardiaque implantable
sous-cutané - Avec ou sans changement de site ou réfection de logeAFR
04.02.03.07 DEGA003Ablation d'un générateur de stimulation ou de défibrillation
cardiaque implantableAblation d'un générateur de stimulation ou de défibrillation cardiaque
implantable sous-cutanéAFR
04.02.03.07 DEGA003Ablation d'un générateur de stimulation ou de défibrillation
cardiaque implantableAblation d'un générateur de stimulation ou de défibrillation cardiaque
implantable intrapariétalAFR
04.02.03.0804.02.03.08 NC
Déclenchement de fibrillation atriale, pour contrôle et mesure du seuil de défibrillation chez un porteur de défibrillateur
AD
04.02.03.08 DERP001Déclenchement de fibrillation ou de tachycardie ventriculaire, pour
contrôle et mesure du seuil de défibrillation chez un porteur de défibrillateur
Déclenchement de fibrillation ventriculaire, pour contrôle et mesure du seuil de défibrillation chez un porteur de défibrillateur
Déclenchement de fibrillation ventriculaire ou de tachycardie ventriculaire, pour contrôle post-opératoire de l’efficacité
thérapeutique chez un porteur de défibrillateurAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 20/75
Avis sur les actes évalués par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
04.02.03.08 DERP001Déclenchement de fibrillation ou de tachycardie ventriculaire, pour
contrôle et mesure du seuil de défibrillation chez un porteur de défibrillateur
Déclenchement de fibrillation ventriculaire, pour contrôle et mesure du seuil de défibrillation chez un porteur de défibrillateur
Déclenchement de fibrillation ventriculaire, pour contrôle et mesure du seuil de défibrillation
en per-opératoire(acte complémentaire)
AFR
04.02.03.08 DEMP001Contrôle et réglage transcutané secondaires d'un défibrillateur
cardiaqueContrôle et réglage secondaire d'un défibrillateur cardiaque par
télétransmissionContrôle et réglage secondaire d'un défibrillateur cardiaque par
télémétrieAFR
04.02.03.08 DEMP002Contrôle et réglage transcutané secondaires d'un stimulateur
cardiaqueContrôle et réglage secondaire d'un stimulateur cardiaque par
télétransmissionAFR
04.02.03.09
04.02.03.09 DEPF003Interruption complète d'une voie accessoire de conduction cardiaque
par méthode physique, par voie vasculaire transcutanée
Interruption complète [ablation] de voie accessoire de conduction cardiaque par méthode physique, par voie transcutanée
endoveineuse, une voie accessoireAFR
04.02.03.09 DEPF002Interruption complète de plusieurs voies accessoires de conduction cardiaque par méthode physique, par voie vasculaire transcutanée
Interruption complète [ablation] de voie accessoire de conduction cardiaque par méthode physique, par voie transcutanée
endoveineuse, plusieurs voies accessoiresAFR
04.02.03.10
04.02.03.10 DEFA002
Exérèse ou destruction de foyer arythmogène ou de faisceau cardionecteur pour tachycardie supraventriculaire, par thoracotomie
avec CECActivité 1 : exérèse ou destruction de foyer arythmogène ou de
faisceau cardionecteurActivité 2 : enregistrement épicardique [cartographie épicardique]
Ablation tissulaire de foyer arythmogène ou de faisceau pour tachycardie
supra-ventriculaire ou ventriculaire, quelle que soit la technique, par thoracotomie, avec ou sans cartographie, avec CEC
AFR
04.02.03.10 DEFA001
Exérèse ou destruction de foyer arythmogène pour tachycardie ventriculaire, par thoracotomie avec CEC
Activité 1 : exérèse ou destruction de foyer arythmogène ou de faisceau cardionecteur
Activité 2 : enregistrement épicardique [cartographie épicardique]
Ablation tissulaire de foyer arythmogène ou de faisceau pour tachycardie
supra-ventriculaire ou ventriculaire, quelle que soit la technique, par thoracotomie, avec ou sans cartographie, avec CEC
AFR
04.02.03.10 DENF001Destruction de foyer arythmogène atrial droit par méthode physique,
par voie veineuse transcutanée
Destruction par méthode physique d'une zone arythmogène auriculaire,
par voie transcutanée endoveineuse,auriculaire droite
AFR
04.02.03.10 DENF003Destruction de foyer arythmogène atrial gauche par méthode
physique, par voie veineuse transcutanée
Destruction par méthode physique d'une zone arythmogène auriculaire,
par voie transcutanée endoveineuse,auriculaire gauche
AFR
04.02.04.0104.02.04.01 NC
Dilatation endoluminale coronaire par laser, par voie transcutanée endoartérielle
AD
04.02.04.01 DDAF001Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire sans pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanéeAF
04.02.04.01 DDAF006Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanéeAF
04.02.04.01 NCDilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires sans pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanéeAD
04.02.04.01 DDAF004Dilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires avec pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanéeAF
04.02.04.01 NCDilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus sans pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanéeAD
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 21/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
04.02.04.01 DDAF003Dilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus avec pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanéeAFR
04.02.04.02
04.02.04.02 DDMA002Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec une
anastomose distale,par thoracotomie, sans CEC
AFR
04.02.04.02 DDMA025Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une
anastomose distale, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec une anastomose distale,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA028Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une
anastomose distale, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec une anastomose distale,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA007Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une
anastomose distale, par thoracotomie avec CECAFR
04.02.04.02 DDMA014Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec
deux anastomoses distales,par thoracotomie, sans CEC
AFR
04.02.04.02 DDMA023Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec 2
anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec deux anastomoses distales,par thoracotomie, sans CEC
AFR
04.02.04.02 DDMA032Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon
veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec deux anastomoses distales,par thoracotomie, sans CEC
AFR
04.02.04.02 DDMA011Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par
greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC
AFR
04.02.04.02 DDMA026Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 2
anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec deux anastomoses distales,par thoracotomie, sans CEC
AFR
04.02.04.02 DDMA020Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 2
anastomoses distales, par thoracotomie avec CECAFR
04.02.04.02 DDMA024Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 2
anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec deux anastomoses distales,par thoracotomie, sans CEC
AFR
04.02.04.02 DDMA010Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec trois
anastomoses distales,par thoracotomie, sans CEC
AFR
04.02.04.02 DDMA029Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon
veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec trois anastomoses distales,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA018Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par
greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC
AFR
04.02.04.02 DDMA031Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 3
anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec trois anastomoses distales,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA006Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 3
anastomoses distales, par thoracotomie avec CECAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 22/75
Avis sur les actes évalués par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
04.02.04.02 DDMA022Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon
veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec trois anastomoses distales,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA030Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 3
anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec trois anastomoses distales,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA003Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 3
anastomoses distales, par thoracotomie avec CECAFR
04.02.04.02 DDMA027Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 3
anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec trois anastomoses distales,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA038Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon
veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec trois anastomoses distales,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA021Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par
thoracotomie avec CECAFR
04.02.04.02 DDMA033Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec trois anastomoses distales,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA008Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC
AFR
04.02.04.02 DDMA034Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon
veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec trois anastomoses distales,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA035Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec trois anastomoses distales,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA013Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC
AFR
04.02.04.02 DDMA036Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels et par greffon
veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec trois anastomoses distales,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA012Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par
thoracotomie avec CECAFR
04.02.04.02 DDMA037Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 4
anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC
Revascularisation coronaire par greffon artériel ou veineux avec trois anastomoses distales,
par thoracotomie, sans CECAFR
04.02.04.02 DDMA007Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une
anastomose distale, par thoracotomie avec CEC
Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une anastomose distale,
par thoracotomie, avec CECAFR
04.02.04.02 DDMA015Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une
anastomose distale, par thoracotomie avec CEC
Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une anastomose distale,
par thoracotomie, avec CECAFR
04.02.04.02 DDMA017Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec 2
anastomoses distales, par thoracotomie avec CECRevascularisation coronaire par un greffon artériel avec deux
anastomoses distales, par thoracotomie, avec CECAFR
04.02.04.02 DDMA019Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 2
anastomoses distales, par thoracotomie avec CECRevascularisation coronaire par greffon veineux avec deux
anastomoses distales, par thoracotomie, avec CECAFR
04.02.04.02 DDMA016Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 3
anastomoses distales, par thoracotomie avec CECRevascularisation coronaire par greffon veineux avec trois
anastomoses distales, par thoracotomie, avec CECAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 23/75
Avis sur les actes évalués par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
04.02.04.03
04.02.04.03 DDFF001
Athérectomie intraluminale d'artère coronaire par méthode rotationnelle, par voie artérielle transcutanée
Avec ou sans : - dilatation intraluminale par ballon
- pose d'endoprothèse
Athérectomie intraluminale d'artère coronaire par méthode rotationnelle, par voie artérielle transcutanée Avec ou sans :
dilatation intraluminale par ballon pose de prothèse intravasculaireAFR
04.02.04.03 DDFF002
Athérectomie intraluminale d'artère coronaire par méthode directionnelle, par voie artérielle transcutanée
Avec ou sans : - dilatation intraluminale par ballon
- pose d'endoprothèseÀ l'exclusion de : athérectomie intraluminale d'artère coronaire par méthode rotatoire [rotationnelle], par voie artérielle transcutanée
(DDFF001)
Athérectomie intraluminale d'artère coronaire par méthode directionnelle, par voie artérielle transcutanée Avec ou sans :
dilatation intraluminale par ballon, pose de prothèse intravasculaireAFR
04.03.01.02
04.03.01.02 DGAF001
Dilatation intraluminale de l'aorte thoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
À l'exclusion de : dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte thoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle
transcutanée (DGAF006)
Dilatation endoluminale de l'aorte thoracique, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique, sans pose d'endoprothèse
AFR
04.03.01.02 DGAF007
Dilatation intraluminale de l'aorte thoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
À l'exclusion de : dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte thoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle
transcutanée (DGAF004)
Dilatation endoluminale de l'aorte thoracique, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique, avec pose d'endoprothèse
AFR
04.03.01.02 DGLF003Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte thoracique, par voie
artérielle transcutanée
Pose d'endoprothèse couverte de l'aorte,par voie endoartérielle transcutanée
(ou par dénudation),aorte thoracique
AFR
04.03.02.02
04.03.02.02 DFNF001Fibrinolyse in situ de l'artère pulmonaire, par voie veineuse
transcutanéeFibrinolyse in situ et/ou thromboaspiration d'une artère pulmonaire,
par voie endoveineuse transcutanée, sous contrôle radiologiqueAFR
04.03.03.02
04.03.03.02 ECAF004Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de
l'artère carotide commune intrathoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminaledu tronc artériel brachio-céphalique,
avec pose d'endoprothèse,par voie endoartérielle transcutanée
Dilatation endoluminaledu tronc artériel brachio-céphalique ou de la carotide primitive
gauche intra thoracique,avec pose d'endoprothèse,
par voie endoartérielle transcutanée
AFR
04.03.03.02 NC
Recanalisation avec dilatation endoluminaledu tronc artériel
brachio-céphalique, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique avec pose d'endoprothèse
AD
04.03.03.02 NC
Recanalisation avec dilatation endoluminaledu tronc artériel
brachio-céphalique, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse
AD
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 24/75
Avis sur les actes évalués par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
04.03.03.02 ECLF004Pose d'endoprothèse couverte dans le tronc artériel
brachiocéphalique ou l'artère carotide commune intrathoracique, par voie artérielle transcutanée
Pose d'une endoprothèse couverte du tronc artériel brachio-céphalique ou de la carotide commune intra-thoracique, par voie
endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologiqueAFR
04.03.03.02 ECLF004Pose d'endoprothèse couverte dans le tronc artériel
brachiocéphalique ou l'artère carotide commune intrathoracique, par voie artérielle transcutanée
Recanalisation avec dilatation endoluminaled'un axe artériel principal
du membre supérieur,par voie endoartérielle transcutanée,
sous contrôle radiologique, sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse couverte
Recanalisation avecdilatation endoluminale
de l’artère sous-clavièrepré-vertébrale avec artère vertébrale perméable,
par voie endoartérielle transcutanée,sous contrôle radiologique avec pose d'endoprothèse couverte
AFR
04.03.03.03
04.03.03.03 ECPF005Recanalisation de l'artère subclavière en amont de l'ostium de
l'artère vertébrale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Recanalisation avec dilatation endoluminaled'un axe artériel principal
du membre supérieur,par voie endoartérielle transcutanée,
sous contrôle radiologique, sans pose d'endoprothèse avec pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse couverte
Recanalisation avec dilatation endoluminalede l’artère sous-clavière
pré-vertébrale avec artère vertébrale perméable,par voie endoartérielle transcutanée,
sous contrôle radiologique avec pose d'endoprothèse
AFR
04.03.03.03 ECPF004Recanalisation de l'artère subclavière en amont de l'ostium de
l'artère vertébrale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Recanalisation avec dilatation endoluminaled'un axe artériel principal
du membre supérieur,par voie endoartérielle transcutanée,
sous contrôle radiologique, sans pose d'endoprothèse avec pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse couverte
Recanalisation avec dilatation endoluminale d'un axe artériel principal du membre supérieur à l’exclusion de l’artère sous-clavière pré-
vertébrale avec artère vertébrale perméable, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse
AFR
04.03.04.02
04.03.04.02 EBAF004Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale sans
pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale de l'artère carotide primitive ou interne ou externe, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle
radiologique : sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
Dilatation endoluminale de l’artère carotide primitive cervicale ou de l’artère carotide externe ou
de l’artère carotide interne extracrânienne, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique, sans pose d’endoprothèse
AFR
04.03.04.02 EBAF010Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale avec
pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale de l'artère carotide primitive ou interne ou externe, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle
radiologique : sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
Dilatation endoluminale de l’artère carotide primitive cervicale ou de l’artère carotide externe ou
de l’artère carotide interne extracrânienne, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique, avec pose d’endoprothèse
AFR
04.03.06.02
04.03.06.02 EBAF003Dilatation intraluminale de l'artère carotide interne extracrânienne
sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale de l'artère carotide primitive ou interne ou externe, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle
radiologique : sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
Dilatation endoluminale de l’artère carotide primitive cervicale ou de l’artère carotide externe ou
de l’artère carotide interne extracrânienne, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique, sans pose d’endoprothèse
AFR
04.03.06.02 EBAF001Dilatation intraluminale de l'artère carotide interne extracrânienne
avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale de l'artère carotide primitive ou interne ou externe, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle
radiologique : sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
Dilatation endoluminale de l’artère carotide primitive cervicale ou de l’artère carotide externe ou
de l’artère carotide interne extracrânienne, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique, avec pose d’endoprothèse
AFR
04.03.06.02 EBAF005Dilatation intraluminale de l'artère carotide externe sans pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale de l'artère carotide primitive ou interne ou externe, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle
radiologique : sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
Dilatation endoluminale de l’artère carotide primitive cervicale ou de l’artère carotide externe ou
de l’artère carotide interne extracrânienne par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique, sans pose d’endoprothèse
AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 25/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
04.03.06.02 EBAF006Dilatation intraluminale de l'artère carotide externe avec pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale de l'artère carotide primitive ou interne ou externe, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle
radiologique : sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
Dilatation endoluminale de l’artère carotide primitive cervicale ou de l’artère carotide externe ou
de l’artère carotide interne extracrânienne par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique, avec pose d’endoprothèse
AFR
04.03.07.02
04.03.07.02 EAAF903Dilatation intraluminale de l'artère vertébrale intracrânienne ou de
l'artère basilaire sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale du tronc basilaire, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique, sans pose d'endoprothèse,
avec pose d'endoprothèse
Dilatation endoluminale du tronc basilaire et / ou de l’artère vertébrale intracrânienne, par voie endoartérielle transcutanée, sous
contrôle radiologique : sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
RC
04.03.07.02 EAAF902Dilatation intraluminale de l'artère vertébrale intracrânienne ou de
l'artère basilaire avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale du tronc basilaire, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique, sans pose d'endoprothèse,
avec pose d'endoprothèse
Dilatation endoluminale du tronc basilaire et / ou de l’artère vertébrale intracrânienne, par voie endoartérielle transcutanée, sous
contrôle radiologique : sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
RC
04.03.07.02 EBAF013Dilatation intraluminale de l'artère vertébrale extracrânienne sans
pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale d'une artère vertébrale intra ou extracrânienne, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle
radiologique : sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
Dilatation endoluminale d'une artère vertébrale extracrânienne, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique : sans
pose d'endoprothèseAFR
04.03.07.02 EBAF014Dilatation intraluminale de l'artère vertébrale extracrânienne avec
pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale d'une artère vertébrale intra ou extracrânienne, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle
radiologique : sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
Dilatation endoluminale d'une artère vertébrale extracrânienne, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique : avec
pose d'endoprothèseAFR
04.03.08.02
04.03.08.02 EAAF004Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne
intracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale d'artère intracrânienne,par sonde guidée, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse, avec pose
d'endoprothèse,à l' exclusion de l'artère vertébrale
Dilatation endoluminale de la carotide interne intrapétreuse et/ou intracrânienne,
par sonde guidée, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse, avec pose
d'endoprothèse
AFR
04.03.08.02 EAAF002Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne
intracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminaled'artère intracrânienne,
par sonde guidée, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse, avec pose
d'endoprothèse,à l'exclusion de l'artère vertébrale
Dilatation endoluminale de la carotide interne intrapétreuse et/ou intracrânienne,
par sonde guidée, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse, avec pose
d'endoprothèse
AFR
04.03.08.02 EAAF901Dilatation intraluminale de branche de l'artère carotide interne sans
pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminaled' artère intracrânienne,
par sonde guidée, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse, avec pose
d'endoprothèse,à l' exclusion de l'artère vertébrale
Dilatation endoluminale des branches de la carotide interne intracrânienne, par sonde guidée, par voie endoartérielle
transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
RC
04.03.08.02 EAAF900Dilatation intraluminale de branche de l'artère carotide interne avec
pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminaled' artère intracrânienne,
par sonde guidée, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse, avec pose
d'endoprothèse,à l'exclusion del'artère vertébrale
Dilatation endoluminale des branches de la carotide interne intracrânienne,
par sonde guidée, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse, avec pose
d'endoprothèse
RC
04.03.08.03
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 26/75
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(si différent du libellé CCAM)
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Résultat de l'Evaluation
04.03.08.03 EANF002Fibrinolyse in situ suprasélective d'artère intracrânienne, par voie
artérielle transcutanée
Fibrinolyse in situ d'une artère intra-cérébrale,par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique
supra-sélective
Fibrinolyse chimique intra artérielle supra-sélective (microcathéterisme coaxial), d'une artère intra ouextra crânienne à destinée cervico-encéphalique,
par voie percutanée,sous contrôle radiologique
AFR
04.03.09.02
04.03.09.02 ECLF003Pose d'endoprothèse couverte dans une artère du membre
supérieur, par voie artérielle transcutanée
Pose d'une endoprothèse couverte au niveau d'une artère du tronc artériel principal du membre supérieur, par voie endoartérielle
transcutanée, sous contrôle radiologiqueAFR
04.03.09.03
04.03.09.03 ECPF003Recanalisation d'une artère du membre supérieur sans pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Recanalisation avec dilatation endoluminale d'un axe artériel principal du membre supérieur,
par voie endoartérielle transcutanée,sous contrôle radiologique, sans pose d'endoprothèse avec pose
d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse couverte
Recanalisation avec dilatation endoluminale d'un axe artériel principal du membre supérieur
à l’exclusion de l’artèresous-clavière
pré-vertébrale avec artère vertébrale perméable,par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans
pose d'endoprothèse
AFR
04.03.09.03 ECPF002Recanalisation d'une artère du membre supérieur avec pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Recanalisation avec dilatation endoluminaled'un axe artériel principal
du membre supérieur,par voie endoartérielle transcutanée,
sous contrôle radiologique, sans pose d'endoprothèse avec pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse couverte
Recanalisation avecdilatation endoluminale
d'un axe artériel principaldu membre supérieur
à l’exclusion de l’artèresous-clavière pre-vertébrale avec artère vertébrale perméable,
par voie endoartérielle transcutanée,sous contrôle radiologique avec pose d'endoprothèse
AFR
04.03.09.03 ECPF001Recanalisation d'une artère du membre supérieur avec pose
d'endoprothèse couverte, par voie artérielle transcutanée
Recanalisation avec dilatation endoluminaled'un axe artériel principal
du membre supérieur,par voie endoartérielle transcutanée,
sous contrôle radiologique, sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse couverte
Recanalisation avec dilatation endoluminaled'un axe artériel principal
du membre supérieurà l’exclusion de l’artère
sous-clavière pré-vertébrale avec artère vertébrale perméable,par voie endoartérielle transcutanée,
sous contrôle radiologique avec pose d'endoprothèse couverte
AFR
04.03.10
04.03.10 EBNF001Fibrinolyse in situ sélective ou hypersélective d'une artère
extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée
Fibrinolyse in situ hypersélective, d'une artère extra-crânienne à destinée cervico-crânio-encéphalique, par voie endoartérielle
transcutanée, sous contrôle radiologique
Fibrinolyse chimique intra artérielle sélective ou hypersélective d'une artère extra-crânienne à destinée cervico-encéphalique,
par voie percutanée,sous contrôle radiologique
AFR
04.03.10 EBNF002Fibrinolyse in situ suprasélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée
Fibrinolyse in situ hypersélective, d'une artère extra-crânienne à destinée cervico-crânio-encéphalique, par voie endoartérielle
transcutanée, sous contrôle radiologique
Fibrinolyse chimique intra artérielle sélective ou hypersélective d'une artère extra-crânienne à destinée cervico-encéphalique,
par voie percutanée,sous contrôle radiologique
AFR
04.03.10 EBLF002Injection intraartérielle cervicocéphalique in situ sélective ou
hypersélective d'agent pharmacologique anticancéreux, par voie artérielle transcutanée
Chimiothérapie in situ cervico-crânienne hypersélective ou intracérébrale suprasélective, par voie endoartérielle transcutanée,
sous contrôle radiologique
Chimiothérapie intra artérielle, hypersélectiveou suprasélective,cervico crânienne
ou cérébrale,par voie percutanée,
sous contrôle radiologique
AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 27/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
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Résultat de l'Evaluation
04.03.10 EBLF003Injection intraartérielle cervicocéphalique in situ suprasélective
d'agent pharmacologique anticancéreux, par voie artérielle transcutanée
Chimiothérapie in situ cervico-crânienne hypersélective ou intracérébrale suprasélective, par voie endoartérielle transcutanée,
sous contrôle radiologique
Chimiothérapie intra artérielle, hypersélectiveou suprasélective,cervico crânienne
ou cérébrale,par voie percutanée,
sous contrôle radiologique
AFR
04.03.11
04.03.11 NC
Chimiothérapie intra-artérielle bronchiqueet/ou pleuropulmonaire,
par sonde guidée, par voie endovasculaire transcutanée, sous contrôle radiologique
AD
04.03.11.03
04.03.11.03 NC
Recanalisation avec dilatation endoluminale du carrefour aortique[aorte terminale et iliaques primitives], par voie endoartérielle
transcutanée bilatérale (ou par dénudation), sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endroprothèse
Recanalisation avec dilatation endoluminale du carrefour aortique[aorte terminale et iliaques primitives], par voie endoartérielle
transcutanée bilatérale (ou par dénudation), sous contrôle radiologique sans pose d'endroprothèse
AD
04.03.11.03 DGPF002Recanalisation de la bifurcation aortique avec pose d'endoprothèse,
par voie artérielle transcutanée bilatérale
Recanalisation avec dilatation endoluminaledu carrefour aortique
[aorte terminale et iliaques primitives],par voie endoartérielle transcutanée bilatérale
(ou par dénudation),sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse, avec pose
d'endroprothèse
Recanalisation avecdilatation endoluminaledu carrefour aortique
[aorte terminale et iliaques primitives],par voie endoartérielle transcutanée bilatérale
(ou par dénudation),sous contrôle radiologique avec pose d'endroprothèse
AFR
04.03.11.03 EDPF006Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque
externe avec pose d'endoprothèse couverte, par voie artérielle transcutanée
Recanalisation avecdilatation endoluminale
de l'artère iliaque commune [iliaque primitive]et/ou externe, avec pose d'endoprothèse couverte,
par voie endoartérielle transcutanée(ou par dénudation),
sous contrôle radiologique
AFR
04.03.11.08
04.03.11.08 EDLF004Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque commune et/ou l'artère iliaque externe avec embolisation de l'artère iliaque interne,
par voie artérielle transcutanée
Pose d'une endoprothèse couverte de l'artère iliaque primitive et externe avec embolisation de l'artère iliaque interne par voie
endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologiqueAFR
04.03.11.08 DGLF005Pose d'endoprothèse couvertedans l'aorte abdominale infrarénale,
par voie artérielle transcutanée
Pose d'endoprothèse couverte de l'aorte,par voie endoartérielle transcutanée
(ou par dénudation),aorte abdominale
Pose d'endoprothèse couverte de l'aorte, par voie endoartérielle transcutanée (ou par dénudation),
aorte abdominale sous rénaleAFR
04.03.11.08 DGLF002Pose d'endoprothèse couverte aorto-uniiliaque, par voie artérielle
transcutanée
Pose d'endoprothèse couverte de l'aorte,par voie endoartérielle transcutanée
(ou par dénudation),aorto- uni-iliaque
AFR
04.03.11.08 DGLF001Pose d'endoprothèse couverte bifurquée aortobisiliaque, par voie
artérielle transcutanée
Pose d'endoprothèse couverte de l'aorte,par voie endoartérielle transcutanée
(ou par dénudation),aorto- bi-iliaque
AFR
04.03.12.03
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 28/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
04.03.12.03 EDNF003Fibrinolyse in situ d'une artère digestive, par voie artérielle
transcutanée
Fibrinolyse in situ et/ou thromboaspiration d'une artère à destinée digestive, par voie endoartérielle transcutanée,
sous contrôle radiologiqueAFR
04.03.12.03 EDJF002 Thromboaspiration d'artère digestive, par voie artérielle transcutanéeFibrinolyse in situ et/ou thromboaspiration d'une artère à destinée
digestive, par voie endoartérielle transcutanée,sous contrôle radiologique
AFR
04.03.12.03 EDPF003Recanalisation d'une artère digestive sans pose d'endoprothèse, par
voie artérielle transcutanée
Recanalisation avec dilatation endoluminale de l'artère rénale ou d'une branche de l'aorte abdominale à destinée digestive, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose
d'endoprothèse
Recanalisation avec dilatation endoluminale d'une branche de l'aorte abdominale à destinée digestive, par voie endoartérielle
transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèseAFR
04.03.12.03 EDPF004Recanalisation d'une artère digestive avec pose d'endoprothèse, par
voie artérielle transcutanée
Recanalisation avec dilatation endoluminale de l'artère rénale ou d'une branche de l'aorte abdominale à destinée digestive, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique avec pose
d'endoprothèse
Recanalisation avec dilatation endoluminale d'une branche de l'aorte abdominale à destinée digestive, par voie endoartérielle
transcutanée, sous contrôle radiologique avec pose d'endoprothèseAFR
04.03.12.05
04.03.12.05 EDLF006Pose d'endoprothèse couverte dans une artère digestive, par voie
artérielle transcutanée
Exclusion d'anévrisme d'artère digestive,par pose d'endoprothèse couverte, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique, un anévrisme
AFR
04.03.12.05 EDLF008Pose d'endoprothèse couverte dans plusieurs artères digestives, par
voie artérielle transcutanée
Exclusion d'anévrisme d'artère digestive,par pose d'endoprothèse couverte, par voie endoartérielle
transcutanée, sous contrôle radiologique,deux anévrismes ou plus
AFR
04.03.12.07
04.03.12.07 EDLL002
Injection intraartérielle hépatique in situ d'agent pharmacologique radio-isotopique sans embolisation de particules, par voie artérielle
transcutanéeActivité 1 : cathétérisme de l'artère hépatique par voie artérielle
transcutanéeActivité 2 : préparation et administration du radio-isotope
Injection intra-artérielle hépatique de lipiodol radioactif, par sonde guidée, par voie endovasculaire percutanée de l'artère hépatique,
sous contrôle radiologique,sans embolisation
AFR
04.03.12.07 EDLL001
Injection intraartérielle hépatique in situ d'agent pharmacologique radio-isotopique avec embolisation de particules, par voie artérielle
transcutanéeActivité 1 : cathétérisme de l'artère hépatique par voie artérielle
transcutanéeActivité 2 : préparation et administration du radio-isotope
Injection intra-artérielle hépatique de lipiodol radioactif, par sonde guidée, par voie endovasculaire percutanée de l'artère hépatique,
sous contrôle radiologique,avec embolisation
AFR
04.03.13.03
04.03.13.03 EDPF002Recanalisation de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie
artérielle transcutanée
Recanalisation avec dilatation endoluminale de l'artère rénale ou d'une branche de l'aorte abdominale à destinée digestive, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose
d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
Recanalisation avec dilatation endoluminale de l'artère rénale, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans
pose d'endoprothèseAFR
04.03.13.03 EDPF005Recanalisation de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie
artérielle transcutanée
Recanalisation avec dilatation endoluminalede l'artère rénale ou d'une branche de l'aorte abdominale à destinée
digestive, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique sans pose d'endoprothèse, avec pose d'endoprothèse
Recanalisation avec dilatation endoluminale de l'artère rénale, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique avec
pose d'endoprothèseAFR
04.03.13.07
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 29/75
Avis sur les actes évalués par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
04.03.13.07 EDLF013Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère rénale, par voie artérielle
transcutanée
Exclusion d'anévrisme d'une artère à destinéegénito-urinaire, pariétale ou rétropéritonéale, par pose
d'endoprothèse couverte,par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique
Exclusion d’un anévrisme de l’artère rénale par pose d’endoprothèse couverte
par voie endoartérielle transcutanée,sous contrôle radiologique
AFR
04.03.14.03
04.03.14.03 EDSF016Embolisation sélective ou hypersélective de l'artère iliaque interne ou
d'une branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée
Embolisation sélective ou hypersélective de l’artère iliaque interne ou d’une ou plusieurs branches de l’artère iliaque interne ou d’une ou plusieurs branches extradigestive de l’aorte abdominale, par voie
artérielle transcutanée
AFR
04.03.14.03 EDSF014
Embolisation sélective et/ou hypersélective de plusieurs branches de l'artère iliaque interne ou de plusieurs branches extradigestives de
l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanéeÀ l'exclusion de : embolisation des artères utérines pour hémorragie
du post-partum, par voie artérielle transcutanée (EDSF011)
Embolisation sélective ou hypersélective de plusieurs branchesde l’artère iliaque interne ou de plusieurs branches extradigestives
de l’aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée
Embolisation sélective ou hypersélective de l’artère iliaque interne ou d’une ou plusieurs branches de l’artère iliaque interne ou d’une ou plusieurs branches extradigestives de l’aorte abdominale, par voie
artérielle transcutanée (proposition de modification du libellé EDSF016)
AFR
04.03.14.03 EDSF004
Embolisation suprasélective de branche de l'artère iliaque interne ou de branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle
transcutanéeÀ l'exclusion de : embolisation des artères utérines pour hémorragie
du post-partum, par voie artérielle transcutanée (EDSF011)
Embolisation suprasélective de branche de l’artère iliaque interne ou de branche extradigestive de l’aorte abdominale, par voie artérielle
transcutanéeAFR
04.03.15.04
04.03.15.04 NC
Chimiothérapie anticancéreuse in situ dans l’artère iliaque interneou une branche extradigestive de l’aorte abdominale sans
embolisationde particules, par voie artérielle transcutanée
AD
04.03.15.04 NC
Chimiothérapie anticancéreuse in situ dans l’artère iliaque interneou une branche extradigestive de l’aorte abdominale avec
embolisationde particules, par voie artérielle transcutanée
AD
04.03.14.05
04.03.14.05 EDLF007Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque interne ou une branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle
transcutanée
Exclusion d'anévrisme d'artère à destinée génito-urinaire, pariétale ou rétropéritonéale, par pose d'endoprothèse couverte,
par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique
Exclusion d’anévrisme de l’artère hypogastrique,par pose d’endoprothèse couverte, par voie endoartérielle
transcutanée, sous contrôle radiologiqueAFR
04.03.14.05 EDLF007Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque interne ou une branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle
transcutanée
Exclusion d'anévrisme d'artère à destinée génito-urinaire,pariétale ou rétropéritonéale, par pose d'endoprothèse couverte,par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle radiologique
Exclusion d’anévrisme de l’artère hypogastrique par embolisation des branches
et couverture de l’ostium par une endoprothèse couverte, par voie endoartérielle transcutanée,sous contrôle radiologique
AFR
04.03.15.02
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 30/75
Avis sur les actes évalués par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
04.03.15.02 EEAF004Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle
radiologique, artère fémorale commune ou profondeAFR
04.03.15.02 EEAF006Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur
avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle
radiologique, artère fémorale superficielle et/ou artère poplitéeAFR
04.03.15.02 EEAF004Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Dilatation endoluminale d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie endoartérielle transcutanée, sous contrôle
radiologique, artère de jambeAFR
04.03.15.03
04.03.15.03 EEPF001Recanalisation d'une artère du membre inférieur avec pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Recanalisation avec dilatation endoluminaleet pose d'endoprothèse,
par voie endoartérielle transcutanée sous contrôle radiologique : artère fémorale profonde, artère fémorale superficielle et/ou poplitée,
artère de jambe
AFR
04.03.15.08
04.03.15.08 EELF002Pose d'endoprothèse couverte dans une artère du membre inférieur,
par voie artérielle transcutanée
Pose d'une endoprothèse couverte au niveau de l'axe artériel principal,
sous inguinal, du membre inférieur, par voie endoartérielle transcutanée (ou par dénudation),
sous contrôle radiologique
AFR
04.04.01.03
04.04.01.03 EFLF001Pose d'endoprothèse couverte dans une veine du membre supérieur,
par voie veineuse transcutanée
Pose d'une endoprothèse couverte au niveau d'une veine du membre supérieur, par voie endoveineuse transcutanée,
sous contrôle radiologiqueAFR
04.04.02.02
04.04.02.02 DHNF005Fibrinolyse in situ de la veine cave supérieure, par voie veineuse
transcutanée
Fibrinolyse in situ et/ou thromboaspiration de la veine cave supérieure ou inférieure, par voie endoveineuse transcutanée (ou par
dénudation)AFR
04.04.03.02
04.04.03.02 NCDilatation endoluminale d’une veine du membre inférieur,
avec pose d’endoprothèse, par voie endoveineuse transcutannée,sous contrôle radiologique
Dilatation endoluminale d’une veine du membre inférieur,avec pose d’endoprothèse, par voie endoveineuse transcutannée,
sous contrôle radiologique : en dessous de l’arcade cruraleAD
04.04.03.02 EGAF002Dilatation intraluminale de la veine iliaque externe et/ou de la veine
iliaque commune avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
Dilatation endoluminale d'une veine du membre inférieur, avec pose d'endoprothèse, par voie endoveineuse transcutanée, sous contrôle
radiologique
Dilatation endoluminale d'une veine du membre inférieur, avec pose d'endoprothèse, par voie endoveineuse transcutanée, sous contrôle
radiologique : en dessus de l’arcade cruraleAFR
04.04.03.03
04.04.03.03 NCRecanalisation avec dilatation endoluminale d’une veine du membre
inférieur par voie endoveineuse transcutanée sous contrôle radiologique, sans pose d’endoprothèse, avec pose d’endoprothèse
Recanalisation avec dilatation endoluminale d’une occlusion chronique d’une veine profonde du membre inférieur en dessous du
ligament inguinal,par voie endoveineuse transcutanée sous contrôle radiologique,
sans pose d’endoprothèse
AD
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 31/75
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Résultat de l'Evaluation
04.04.03.03 NCRecanalisation avec dilatation endoluminale d’une veine du membre
inférieur par voie endoveineuse transcutanée sous contrôle radiologique, sans pose d’endoprothèse
Recanalisation avec dilatation endoluminale d’une occlusion chronique d’une veine profonde du membre inférieur en dessous du
ligament inguinal,par voie endoveineuse transcutanée sous contrôle radiologique,
avec pose d’endoprothèse
AD
04.04.03.03 NCRecanalisation avec dilatation endoluminale d’une veine du membre
inférieur par voie endoveineuse transcutanée sous contrôle radiologique, sans pose d’endoprothèse
Recanalisation avec dilatation endoluminale d’une occlusion chronique d’une veine du membre inférieur au dessus du ligament
inguinal, par voie endoveineuse transcutanée sous contrôle radiologique, sans pose d’endoprothèse
AD
04.04.03.03 EGPF001Recanalisation de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque
commune avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
Recanalisation avec dilatation endoluminale d’une veine du membre inférieur par voie endoveineuse transcutanée sous contrôle
radiologique, sans pose d’endoprothèse
Recanalisation avec dilatation endoluminale d’une occlusion chronique d’une veine du membre inférieur au dessus du ligament
inguinal, par voie endoveineuse transcutanée sous contrôle radiologique, avec pose d’endoprothèse
AFR
04.04.03.03 NCFibrinolyse in situ suprasélective d’une veine secondaire du membre
inférieur, par microcathéter coaxial guidé, par voie endoveineuse transcutanée, sous contrôle radiologique
AD
04.04.03.03 EGNF002Fibrinolyse in situ de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque
commune, par voie veineuse transcutanée
Fibrinolyse in situ et/ou thromboaspiration d'une veine principale du membre inférieur, par voie endoveineuse transcutanée, sous
contrôle radiologique
Fibrinolyse in situ et/ou thromboaspiration d'une veine du membre inférieur au dessus du ligament inguinal, par voie endoveineuse
transcutanée,sous contrôle radiologique
AFR
04.04.03.03 EGJF002Thromboaspiration de la veine iliaque externe et/ou de la veine
iliaque commune, par voie veineuse transcutanée
Fibrinolyse in situ et/ou thromboaspiration d'une veine principale du membre inférieur, par voie endoveineuse transcutanée,
sous contrôle radiologique
Fibrinolyse in situ et/ou thromboaspiration d'une veine du membre inférieur au dessus du ligament inguinal, par voie endoveineuse
transcutanée,sous contrôle radiologique
AFR
04.04.03.03 NCFibrinolyse in situ et/ou thromboaspiration d'une veine principaledu
membre inférieur, par voie endoveineuse transcutanée,sous contrôle radiologique
Fibrinolyse in situ et/ou thromboaspiration d'une veine du membre inférieur au dessous du ligament inguinal, par voie endoveineuse
transcutanée, sous contrôle radiologiqueAvis défavorable
04.04.03.0504.04.03.05 EJMA900
Valvuloplastie de veine profonde du membre inférieur, par abord direct
RC
04.04.03.05 EJMA901Valvuloplastie de veine superficielle du membre inférieur, par abord
directRC
04.04.03.0604.04.03.06 NC
Extraction [Stripping] de la grande veine saphène par abord direct, avec ligature des collatérales par endoscopie
AD
04.04.03.06 EJFA007Exérèse de la crosse de la grande veine saphène, par abord direct.
Crossectomie saphène interne, par abord directAFR
04.04.03.06 EJFA004Exérèse de la crosse de la veine petite saphène, par abord direct.
Crossectomie saphène externe. Avec ou sans : ligature ou résection de la portion terminale des veines jumelles
Exérèse de la crosse de la petite veine saphène, par abord direct. Crossectomie saphène externe. Avec ou sans : ligature ou résection de la portion terminale des veines jumelles et/ou résection ligature
d’une perforante de la fosse poplitée
AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 32/75
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Résultat de l'Evaluation
04.04.03.06 EJFA006
Exérèse secondaire de la crosse de la grande veine saphène ou de la petite veine saphène, par abord direct.Résection de cavernome d'une veine saphène.
Avec ou sans : - éveinage saphène
- phlébectomie complémentaire
AFR
04.04.03.06 EJGA002
Extraction [Stripping ] de la grande veine saphène, par abord direct.
Éveinage saphène interne avec crossectomie.Avec ou sans :
- exérèse, ligature ou sclérose des veines variqueuses- ligature de veines perforantes
AF
04.04.03.06 EJGA001
Extraction [Stripping ] de la petite veine saphène, par abord direct.
Éveinage saphène externe avec crossectomie. Avec ou sans : exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse et/ou de la
portion terminale de veine surale [jumelle]ligature de veine perforante
AF
04.04.03.06 EJGA003
Extraction [Stripping ] de la grande veine saphène et de la petite veine saphène,
par abord direct.
Éveinage saphène interne et externe avec crossectomie, par abord directAvec ou sans : exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse et/ou de la
portion terminale de veine surale [jumelle]ligature de veine perforante
Extraction [Stripping] de la grande veine saphène et de la petite veine saphène, par abord direct. Éveinage saphène interne et externe avec crossectomie, par abord direct. Avec ou sans :
exérèse, ligature ou sclérose des veines variqueuses et des veines jumelles, ligature de veines perforantes
AF
04.04.03.06 EJFA008
Exérèse de la grande veine saphène sans exérèse de la crosse, par abords directs
multiples sous anesthésie locale
Phlébectomie ambulatoire saphène interne en l'absence d'incontinence ostialeAvec ou sans : exérèse ou ligature de veine collatérale
ligature de veine perforante
Phlébectomie ambulatoire de la saphène interne sans incontinence ostiale, et de ses collatérales, en un seul temps sous anesthésie
locale stricte (Société savante)Exérèse de la grande veine saphène sans exérèse de la crosse, par incisions étagées sous anesthésie locale. Avec ou sans : exérèse ou
ligature des veines collatérales, ligature des veines perforantes (ATIH)
Phlébectomie ambulatoire de la saphène interne sans incontinence ostiale, et de ses collatérales, en un seul temps sous anesthésie
locale stricte (Pôle nomenclature)AFR
04.04.03.06 EJFA009
Exérèse de la petite veine saphène sans exérèse de la crosse, par abords directs
multiples sous anesthésie locale
Phlébectomie ambulatoire saphène externe en l'absence d'incontinence ostialeAvec ou sans : exérèse ou ligature de veine collatérale
ligature de veine perforante
Phlébectomie ambulatoire de la saphène interne sans incontinence ostiale, et de ses collatérales, en un seul temps sous anesthésie
locale stricte (Société savante)Exérèse de la grande veine saphène sans exérèse de la crosse, par incisions étagées sous anesthésie locale. Avec ou sans : exérèse ou
ligature des veines collatérales, ligature des veines perforantes (ATIH)
Phlébectomie ambulatoire de la saphène interne sans incontinence ostiale, et de ses collatérales, en un seul temps sous anesthésie
locale stricte (Pôle nomenclature)AFR
04.04.03.07
04.04.03.07 EJFB001Séance d'exérèse de segment de varice ou de veine perforante du membre inférieur, par voie transcutanée sous anesthésie locale. Séance de phlébectomie du membre inférieur selon la technique de Müller
Séance d'exérèse de segment de varice du membre inférieur, par voie transcutanée sous anesthésie locale. Séance de phlébectomie du
membre inférieur selon la technique de Müller
Séance d'exérèse de segment de varice du membre inférieur ou de veine perforante, par voie transcutanée sous anesthésie locale.
Séance de phlébectomie du membre inférieur selon la technique de Müller
AF
04.04.03.07 NCPhlébectomies multiples du membre inférieur assistées par
transillumination, par voie transcutanéePhlébectomie mécanique du membre inférieur assistée par
transillumination, par voie transcutanéeAD
04.04.03.07 EJFA002
Exérèses multiples de branches de la grande veine saphène et/ou de la petite veine saphène sous anesthésie générale ou
locorégionale, par abord direct. Phlébectomie étendue du membre inférieur sous anesthésie générale ou
locorégionale
AF
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 33/75
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Résultat de l'Evaluation
04.04.03.08
04.04.03.08 EJNJ001Séance de sclérose de veine du membre inférieur, par injection
intraveineuse transcutanée avec guidage échographiqueSéance de sclérose de veine saphène ou de veine perforante, par injection intraveineuse transcutanée avec guidage échographique
Séance de sclérose de varices du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée avec guidage échographique
AF
04.04.03.08 EJNJ001Séance de sclérose de veine du membre inférieur, par injection
intraveineuse transcutanée avec guidage échographiqueSéance de sclérose de veine saphène ou de veine perforante, par injection intraveineuse transcutanée avec guidage échographique
Injection sclérosante intraveineuse, sous échoguidage d’un axe saphénien ou d’une perforante, initial
ou récidivé, incontinentAFR
04.04.03.08 EJNF002Séance de sclérose de varice du membre inférieur, par injection
intraveineuse transcutanée sans guidageSéance de sclérose de varice du membre inférieur, par injection
intraveineuse transcutanée sans guidage échographiqueAF
04.04.03.08 EJSA003Ligature d'une veine profonde du membre inférieur, par abord direct. À l'exclusion de : ligature d'une veine perforante du membre inférieur, par abord
direct (EJSA002)
Ligature d'une veine profonde du membre inférieur, par abord direct. À l'exclusion de : ligature d'une veine perforante (EJSA001)
AFR
04.04.03.08 NCLigature d'une veine perforante jambière ou fémorale, par abord
direct susaponévrotiqueAD
04.04.03.08 EJSA001 Ligature de plusieurs veines perforantes jambières, par abord directLigature de plusieurs veines perforantes jambières, par abord direct
sousaponévrotiqueLigature de plusieurs veines perforantes, par abord direct
sousaponévrotiqueAFR
04.04.03.08 NCCure hémodynamique ambulatoire unilatérale de l'insuffisance
veineuse [CHIVA unilatérale], par abord directAvec ou sans : interruptions veineuses partielles et phlébectomies
AD
04.04.03.08 NCCure hémodynamique ambulatoire bilatérale de l'insuffisance
veineuse [CHIVA bilatérale], par abord directAvec ou sans : interruptions veineuses partielles et phlébectomies
AD
04.04.03.08 EJSC001 Ligature de veine perforante du membre inférieur, par vidéochirurgie AFR
04.04.03.08 EJSF900
Occlusion de veine saphène par laser, par voie veineuse transcutanée
Avec ou sans : guidage échographique
exérèse, ligature et/ou sclérose de veine variqueuse ligature de veine perforante
Occlusion de varices du membre inférieur par laser, par voie veineuse transcutanée.
Occlusion de veine saphène par laser, par voie veineuse transcutanée. Avec ou sans : exérèse, ligature ou sclérose des veines variqueuses,
ligature de veines perforantesRC
04.04.03.08 EJSF901
Occlusion de la grande veine saphène par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée
Avec ou sans :guidage échographique
exérèse, ligature et/ou sclérose de veine variqueuseligature de veine perforante
Occlusion de varices de la grande veine saphène par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée (Closure)
Occlusion de la grande veine saphène par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée. Avec ou sans : exérèse, ligature ou
sclérose des veines variqueuses, ligature de veines perforantesRC
04.04.05.03
04.04.05.03 EGSF002Embolisation sélective ou hypersélective de la veine testiculaire ou
ovarique, par voie veineuse transcutanée
Embolisation d'une veine spermatique ou utéro-ovarienne, par sonde guidée, par ponction veineuse,
sous contrôle radiologique, hypersélective, suprasélective
Occlusion d'une veine spermatique ou utéro-ovarienne, par sonde guidée, par ponction veineuse,
sous contrôle radiologiqueAFR
04.04.05.03 EGSF001Embolisation suprasélective de la veine testiculaire ou ovarique, par
voie veineuse transcutanée
Embolisation d'une veine spermatique ou utéro-ovarienne, par sonde guidée, par ponction veineuse,
sous contrôle radiologique, hypersélective, suprasélective
Occlusion d'une veine spermatique ou utéro-ovarienne, par sonde guidée, par ponction veineuse,
sous contrôle radiologiqueAFR
04.04.04.03
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 34/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
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Résultat de l'Evaluation
04.04.04.03 DHNF004Fibrinolyse in situ de la veine cave inférieure, par voie veineuse
transcutanée
Fibrinolyse in situ et/ou thromboaspiration de la veine cave supérieure ou inférieure, par voie endoveineuse transcutanée (ou par
dénudation)AFR
04.04.10.05
04.04.10.05 EPNF001Séance de minisclérose de varicosités et télangiectasies des veines,
par injection intraveineuse transcutanée
Séance de microsclérose de varicosités et télangiectasies des membres inférieurs par voie percutanée,
quelle que soit la technique
Séance de microsclérose de télangiectasies et varicosités par voie percutanée,
quelle que soit la techniqueAFR
04.04.10.05 EPNF001Séance de sclérose de varicosités et télangiectasies des veines, par
injection intraveineuse transcutanée
Séance de minisclérose de varicosités et télangiectasies des membres inférieurs,
par injection intraveineuse transcutanée
Séance de sclérose de varicosités et télangiectasies des membres inférieurs, par injection intraveineuse transcutanée
AF
04.05.02.04
04.05.02.04 EACA006Exclusion de fistule artérioveineuse durale de la convexité, par
craniotomie
Exclusion d'une fistule artério-veineuse d'un sinus veineux dural[fistule ostéo-durale],
par craniotomieAF
04.05.02.04 EACA005Exclusion de fistule artérioveineuse d'un sinus veineux dural [fistule
ostéodurale], par craniotomieExclusion d'une fistule artério-veineuse durale de la convexité par
craniotomieAF
04.05.02.04 EACA001Exclusion de fistule artérioveineuse de la faux du cerveau ou de la
tente du cervelet, par craniotomieExclusion d'une fistule artério-veineuse intracrânienne de la faux du
cerveau ou de la tente du cervelet, par craniotomieAF
04.05.08.04
04.05.08.04 EZPF004
Désobstruction mécanique d'un accès vasculaire artérioveineux avec dilatation intraluminale sans pose d'endoprothèse, par voie
vasculaire transcutanéeÀ l'exclusion de : thromboaspiration d'un accès vasculaire
artérioveineux d'un membre avec dilatation intraluminale sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée (EZJF002)
Désobstruction d'un accès vasculaire artério-veineux d'un membre, par méthode mécanique, autre que la thromboaspiration,
avec dilatation endoluminale,par voie percutanée,
sous contrôle radiologique, sans pose d'endoprothèse
AFR
04.05.08.04 EZPF003
Désobstruction mécanique d'un accès vasculaire artérioveineux avec dilatation intraluminale et pose d'endoprothèse, par voie vasculaire
transcutanéeÀ l'exclusion de : thromboaspiration d'un accès vasculaire
artérioveineux d'un membre avec dilatation intraluminale et pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée (EZJF001)
Désobstruction d'un accès vasculaire artério-veineux d'un membre, par méthode mécanique, autre que la thromboaspiration, avec
dilatation endoluminale, par voie percutanée, sous contrôle radiologique, avec pose d'endoprothèse
AFR
04.06.01.0104.06.01.01 DAMF001
Création d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée
Création de communication interauriculaire par voie transcutanée endoveineuse
AF
04.06.01.01 DASF004Fermeture d'une communication interatriale, par voie veineuse
transcutanéeAvec ou sans : mesure des pressions intracardiaques
Fermeture de communication interauriculaire par voie transcutanée endoveineuse
AFR
04.06.01.02
04.06.01.02 DASF003Fermeture de communication interventriculaire, par voie veineuse
transcutanéeAvec ou sans : mesure des pressions intracardiaques
Fermeture de communication interventriculaire, par voie transcutanée endoveineuse
AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 35/75
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Résultat de l'Evaluation
05 SYSTÈME IMMUNITAIRE ET HÉMATOPOIETIQUE05.01.04
05.01.04 FCQL001Lymphoscintigraphie
Lymphoscintigraphie à visée angéiologiqueLymphoscintigraphie Lymphoscintigraphie à visée angéiologique AF
05.01.04 FCQL001Lymphoscintigraphie
Lymphoscintigraphie à visée angéiologiqueLymphoscintigraphie Lymphoscintigraphie à visée oncologique AF
05.01.05.01
05.01.05.01 FGRP007Test allergologique épicutané en chambre close [Patch test] par
batterie standard et/ou batterie complémentaireAvec ou sans : tests épicutanés ouverts
AF
05.01.05.01 FGRP005
Test allergologique épicutané en chambre close [Patch test] par batterie standard et tests orientés
Avec ou sans :- tests épicutanés ouverts- batterie complémentaire
Test allergologique épicutané en chambre close [patch test] par batterie européenne standard, et batterie complémentaire et/ou tests
orientés, avec ou sans : tests épicutanés ouverts
AF
05.01.05.01 FGRB003
Test allergologique par piqûre épidermique avec des substances administrées à concentration fixe
Prick test pour recherche d'allergie au latex, d'allergie médicamenteuse
Prick test avec nombre de substances testées supérieur ou égal à 10, témoins inclus, pour rhinite allergique
À l'exclusion de : test allergologique par piqûre épidermique avec des aliments natifs (FGRB004)
Test allergologique par piqûre épidermique avec des substances administrées à concentration fixe
[prick test]AF
05.01.05.01 FGRB005
Test allergologique par injection intradermique de substances administrées à concentration fixe
Test allergologique par injection intradermique d'au moins 6 substances, témoins inclus
Test allergologique par piqûre épidermique avec des substances administrées
à concentration fixe[prick test]
AF
05.01.05.01 FGRB002Test allergologique par injection intradermique d'une substance
administrée à concentration croissanteAF
05.01.05.01 FGRB001
Test allergologique par injection intradermique de plusieurs substances administrées à concentration croissante avec au moins 2
dilutionsTest allergologique par injection intradermique d'un venin d'abeille et
de deux venins de guêpe, avec 3 dilutions à concentration croissante
Test allergologique par injection intradermique de plusieurs substances administrées
à concentration croissante avec au moins 3 dilutionsAF
05.01.05.01 FGRP003
Test allergologique épicutané en chambre close [Patch test ] par tests orientés. Avec ou sans :
- tests épicutanés ouverts - batterie complémentaire
Test allergologique épicutané en chambre close[patch test] par batterie complémentaire
et/ou tests orientés
Test allergologique épicutané [patch test]par une batterie complémentaire avec des produits préparés
extemporanémentAF
05.01.05.01 FGRB004Test allergologique par piqûre épidermique avec des aliments natifs
Prick test avec aliments natifs testés, témoins inclusTest allergologique au moyen d'aliments natifs,
par ponction épidermique unique [Prick test]Test allergologique au moyen d'aliments natifs,
par Prick testAF
05.01.05.0205.01.05.02 FGRD002 Test de provocation par ingestion d'un allergène à concentration fixe AFR
05.01.05.02 FGRD003Test de provocation par ingestion d'un allergène administré à
concentration croissanteAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 36/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
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Résultat de l'Evaluation
05.01.05.02 NC Test de provocation par agent physique en chambre d’exposition AD
05.01.05.02 FGRP006Test allergologique de provocation par plusieurs aliments natifs
administrés par contact labialTest de provocation au moyen d'allergène,
par contact labialTest de provocation au moyen d’aliments natifs,
par contact labialAFR
05.01.05.02 FGRB006Test d'introduction ou de réintroduction d'un allergène par injection à
concentration fixe
Test d’introduction ou de réintroduction par injection d'un allergène administré à concentration fixe. À l’exclusion des tests
allergologiques par injection intradermiqueAFR
05.01.05.02 FGRB007Test d'introduction ou de réintroduction d'un allergène par injection à
concentration croissante
Test d’introduction ou de réintroduction par injection d'un allergène administré à concentration croissante. À l’exclusion des tests
allergologiques par injection intradermiqueAFR
05.01.05.02 FGRD004Test de provocation par allergène administré à concentration
croissante par voie nasaleAvec ou sans : rhinomanométrie antérieure
Test de provocation par allergène administré à concentration croissante par voie nasale avec contrôle contre placebo
Test de provocation par allergène administré à concentration croissante par voie nasale, avec contrôle contre placebo
AF
05.01.05 FGRP009Test de provocation conjonctival par allergène administré à
concentration croissanteTest de provocation oculaire conjonctival par allergène administré à
concentration croissante, avec contrôle placeboAFR
05.02.01.0205.02.01.02 FAFA011 Amygdalectomie à l'amygdalotome AFR
05.02.01.03
05.02.01.03 FBFC900 Exérèse du thymus vestigial, par thoracoscopieExérèse du thymus vestigial, par vidéo-thoracoscopie ou
thoracotomie vidéo-assistée (Note : traitement de la myasthénie)RC
05.02.01.03 FBFA900Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie avec préparation par
thoracoscopieExérèse du thymus vestigial, par vidéo-thoracoscopie ou
thoracotomie vidéo-assistée (Note : traitement de la myasthénie)RC
05.02.03
05.02.03 FGLB002
Injection d'extrait allergénique à concentration croissante par voie souscutanée, jusqu'à obtention de la dose d'entretien pour désensibilisation spécifique par méthode semiaccélérée ou
accélérée [semirush ou rush]
AFR
05.02.03 FGLB001Séance d'injection d'extrait allergénique à concentration donnée pour
désensibilisation spécifique, par voie souscutanéeAF
05.02.03 FGLB004Séance d'injection ou d'ingestion d'un médicament à concentration
croissante pour accoutumanceSéance d'ingestion d’un médicament à concentration croissante pour
accoutumanceAFR
05.02.03 FGLB004Séance d'injection ou d'ingestion d'un médicament à concentration
croissante pour accoutumanceSéance d'injection d’un médicament à concentration croissante pour
accoutumanceAFR
05.03.02.01
05.03.02.01 FDFB001Prélèvement de cellules souches hématopoïétiques médullaires
[Prélèvement de moelle osseuse], pour thérapie cellulaireThérapie cellulaire : prélèvement des cellules hématopoïétiques de
la moëlle osseuseThérapie cellulaire : prélèvement des cellules souches
hématopoïétiques de la moëlle osseuseAFR
05.03.02.0205.03.02.02 FEFF002
Prélèvement de cellules souches hématopoïétiques sanguines par cytaphérèse, pour thérapie cellulaire
Thérapie cellulaire : prélèvement des cellules hématopoïétiques du sang
Thérapie cellulaire : prélèvement des cellules souches hématopoïétiques du sang
AFR
05.03.02.02 FEJF005Séance d'épuration chimique des lipoprotéines [LDLaphérèse] à
partir du plasma ou du sang total
Epuration chimique des lipoprotéines à partir du plasma [LDLaphérèse]ou du sang total
Epuration chimique des lipoprotéines[LDLaphérèse] à partir du plasma ou du sang total
AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 37/75
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Résultat de l'Evaluation
06 SYSTÈME RESPIRATOIRE06.01.07.02
06.01.07.02 GKQP001 Analyse informatisée acoustique de la voix Analyse informatisée de la voix ou de la parole AFR
06.01.08.0406.01.08.04 GEQE008 Bronchoscopie au tube rigide AFR
06.01.08.04 GEQE001Bronchoscopie au tube rigide, avec prélèvement médiastinal à
l'aiguille par voie transbronchiqueAvec ou sans : prélèvement par fibroscopie
Bronchoscopie au tube rigide, avec prélèvement lymphonodal [ganglionnaire] transbronchique à l'aiguille
AFR
06.01.08.04 GEQE005Bronchoscopie au tube rigide, avec biopsie pulmonaire par voie
transbronchique sans guidageAFR
06.01.08.04 GEQH003Bronchoscopie au tube rigide, avec biopsie pulmonaire par voie
transbronchique avec guidage radiologiqueAFR
06.01.08.04 GEQE007Fibroscopie bronchique
À l'exclusion de : fibroscopie bronchique, chez un patient intubé ou trachéotomisé (GEQE012)
AF
06.01.08.04 GEQE012 Fibroscopie bronchique, chez un patient intubé ou trachéotomisé AF
06.01.08.04 GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
À l'exclusion de : fibroscopie bronchique avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique, chez un patient intubé ou
trachéotomisé (GEQE009)
AF
06.01.08.04 GEQE009Fibroscopie bronchique avec lavage bronchioloalvéolaire à visée
diagnostique, chez un patient intubé ou trachéotomiséFibroscopie bronchique avec lavage alvéolaire à visée diagnostique,
chez un patient intubé ou trachéotomiséAF
06.01.08.04 GEQE002Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille
par voie transbronchiqueFibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal
transbronchique à l'aiguilleAF
06.01.08.04 GEQE006Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie
transbronchique sans guidageAF
06.01.08.04 GEQH002Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie
transbronchique avec guidage radiologiqueFibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire
par voie transbronchique avec guidage radiologiqueAF
06.01.08.04 GEQE010Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par
autofluorescence sans laserFibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par
autofluorescenceAF
06.01.08.04 NCBronchoscopie au tube rigide, avec lavage bronchioloalvéolaire à
visée diagnostiqueAD
06.01.08.04 GEQE003Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par
autofluorescence avec laserPhotodétection trachéo-bronchique par laser, par voie endoscopique
Endoscopie diagnostique trachéo-bronchique utilisant les propriétés de fluorescence de la muqueuse avec ou sans laser
AF
06.02.01.0406.02.01.04 GAMA008 Rhinoplastie primitive de la pointe Rhinoplastie ou rhinoseptoplastie de la pointe sans ostéotomie AF
06.02.01.04 GAMA003Rhinoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe de cartilage de
septum nasalRhinoplastie ou rhinoseptoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe
cartilagineuse de septum nasalAF
06.02.01.04 GAMA024 Rhinoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de cartilage Rhinoplastie ou rhinoseptoplastie avec ostéotomie AF
06.02.01.04 GAMA013Rhinoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum
nasalRhinoplastie ou rhinoseptoplastie avec ostéotomie et autogreffe
cartilagineuse de septum nasalAF
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 38/75
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Résultat de l'Evaluation
06.02.01.04 GAMA007
Septoplastie nasaleAvec ou sans :
- turbinectomie inférieure - réinclusion du septum
AF
06.02.01.04 GAMA020Rhinoseptoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe de cartilage de
septum nasalRhinoplastie ou rhinoseptoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe
cartilagineuse de septum nasalAF
06.02.01.04 GAMA004 Rhinoseptoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de cartilage Rhinoplastie ou rhinoseptoplastie avec ostéotomie AF
06.02.01.04 GAMA016Rhinoseptoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de
septum nasalRhinoplastie ou rhinoseptoplastie avec ostéotomie et autogreffe
cartilagineuse de septum nasalAF
06.02.01.04 GAMA010 Rhinoseptoplastie avec autogreffe osseuse et cartilagineuse Rhinoplastie réparatrice avec autogreffe osseuse et cartilagineuse AF
06.02.01.0506.02.01.05 GAMA022
Correction secondaire du résultat esthétique d'une rhinoplastie ou d'une rhinoseptoplastie
Rhinoplastie secondaire pour affinement esthétique AF
06.02.02.0206.02.02.02 GAME001
Turbinoplastie ou turbinectomie inférieure et/ou moyenne unilatérale ou bilatérale, par endoscopie
Turbinoplastie ou turbinectomie inférieure ou moyenne, uni ou bilatérale, par endoscopie
Turbinoplastie ou turbinectomie unilatérale AF
06.02.02.02 GAME001Turbinoplastie ou turbinectomie inférieure et/ou moyenne unilatérale
ou bilatérale, par endoscopieTurbinoplastie ou turbinectomie inférieure ou moyenne, uni ou
bilatérale, par endoscopieTurbinoplastie ou turbinectomie bilatérale AF
06.02.06.0606.02.06.06 GENE008
Destruction mécanique de lésion de l'arbre trachéobronchique, par fibroscopie
AFR
06.02.06.06 GENE001Destruction mécanique de lésion de l'arbre trachéobronchique, par
bronchoscopie au tube rigideAFR
06.02.06.06 GENE005Destruction de lésion de l'arbre trachéobronchique par cryothérapie
ou thermocoagulation, par fibroscopieAF
06.02.06.06 GENE006Destruction de lésion de l'arbre trachéobronchique par cryothérapie
ou thermocoagulation, par bronchoscopie au tube rigideAFR
06.02.06.06 GENE002Destruction de lésion de l'arbre trachéobronchique avec laser, par
fibroscopieDestruction de lésion de l'arbre trachéobronchique par laser, par
fibroscopieAFR
06.02.06.06 GENE004Destruction de lésion de l'arbre trachéobronchique avec laser, par
bronchoscopie au tube rigideAvec ou sans : destruction par fibroscopie
Destruction de lésion de l'arbre trachéobronchique par laser, par bronchoscopie au tube rigide
AFR
06.02.06.06 GENE003Destruction tissulaire photodynamique de lésion de l'arbre
trachéobronchique par laser, par fibroscopieDestruction endoscopique tissulaire photodynamique de lésions
trachéales ou bronchiques par laserDestruction endoscopique photo dynamique de lésions malignes
trachéales ou bronchiques par laser ou diode-laserAFR
06.02.06.06 NCDestruction tissulaire photodynamique de lésion de l'arbre
trachéobronchique avec laser, par bronchoscopie au tube rigideDestruction tissulaire photodynamique de lésion de l'arbre
trachéobronchique par laser, par bronchoscopie au tube rigideAD
06.02.06.08
06.02.06.08 GELD005
Nébulisation d'agent thérapeutique à destinée bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure
transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures
Avec ou sans : surveillance de l'évolution du débit expiratoire de pointe [DEP]
Nébulisation d'agent thérapeutique à destinée bronchique [aérosol]avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure
transcutanée [SpO2] et de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures
Avec ou sans : surveillance de l'évolution du débit expiratoire de pointe [DEP]
AF
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 39/75
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Résultat de l'Evaluation
06.02.06.08 GELE005Instillation intrabronchique d'agent pharmacologique à visée
thérapeutique, par fibroscopieAF
06.02.06.08 GELE002Instillation intrabronchique d'agent pharmacologique à visée
thérapeutique, par bronchoscopie au tube rigideInstillation intrabronchique d'agent pharmacologique
à visée thérapeutique, par bronchoscopie avec tube rigideAFR
06.02.06.08 GEJE002Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose
alvéolaire, par endoscopieAF
06.02.06.08 GEJE001
Aspiration intrabronchique à visée thérapeutique, par fibroscopie [Fibroaspiration bronchique]
À l'exclusion de : aspiration intrabronchique à visée thérapeutique d'un patient intubé ou trachéotomisé, par fibroscopie (GEJE003)
Aspiration intrabronchique à visée thérapeutique, par fibroscopie [Fibroaspiration bronchique]
A l'exclusion de : fibroaspiration d'un patient intubé ou trachéotomisé (GEJE003)
AF
06.02.06.08 GEJE003Aspiration intrabronchique à visée thérapeutique chez un patient
intubé ou trachéotomisé, par fibroscopieAspiration intrabronchique à visée thérapeutique d'un patient intubé
ou trachéotomisé, par fibroscopieAF
06.03.0106.03.01 GFBA004
Réduction de volume pulmonaire, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
Réduction de volume pulmonaire par thoracoscopie AFR
06.03.01 GFBA004Réduction de volume pulmonaire, par thoracoscopie ou par
thoracotomie avec préparation par thoracoscopieRéduction de volume pulmonaire par thoracoscopie Réduction de volume pulmonaire, par thoracotomie vidéoassistée AF
06.03.01 GFBA001Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie unique
Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par sternobithoracotomie
Réduction bilatérale de volume pulmonaire par thoracotomie unique (réduction de volume pulmonaire bilatéral par sternobithoracotomie)
AF
06.03.01 GFBA002 Réduction unilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie AF
06.03.01 GFBA003Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie
bilatéraleAF
06.03.0206.03.02 GFFA009
Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
Lobectomie pulmonaire par thoracotomie vidéo-assistéeLobectomie ou pneumonectomie pulmonaire, par thoracotomie vidéo-
assistéeAF
06.03.02 NC Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracoscopie Lobectomie pulmonaire par thoracoscopie AD06.03.02 GFFA013 Lobectomie pulmonaire par thoracotomie AF
06.03.0406.03.04 GFFA024 Pneumonectomie, par thoracotomie
Lobectomie ou pneumonectomie pulmonaire,par thoracotomie
AF
06.03.04 GFFA012Pneumonectomie, par thoracotomie avec préparation par
thoracoscopieLobectomie ou pneumonectomie pulmonaire, par thoracotomie vidéo-
assistéeAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 40/75
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Résultat de l'Evaluation
07 SYSTÈME DIGESTIF07.01.01
07.01.01 HHQD004 Électromyographie du côlon sigmoïdeElectromyographie du sigmoïde ou pancolique, avec ou sans test
pharmacologiqueElectromyographie du sigmoïde avec test pharmacologique AFR
07.01.01 HHQD900Électromyographie pancolique
Phase 1 : pose de sonde colique, par coloscopiePhase 2 : électromyographie pancolique
Electromyographie du sigmoïde ou pancolique, avec ou sans test pharmacologique
Electromyographie ou manométrie pancolique RC
07.01.01 NCElectromyographie des muscles lisses (œsophage, colon, détrusor,
corps caverneux) par électrode aiguilleElectromyographie des muscles lisses (œsophage, colon) par
électrode aiguilleAD
07.01.0207.01.02 HHQD001 Manométrie du côlon sigmoïde
Manométrie sigmoïdienne sans test pharmacologique, avec test pharmacologique
AFR
07.01.0707.01.07 NC Test radio-isotopique d’absorption digestive du fer ou du calcium AD
07.01.07 NC Test radio-isotopique d’absorption digestive des acides gras AD
07.01.07 NCRecherche de déperdition digestive de protéines par méthode radio-
isotopiqueAD
07.01.08.01
07.01.08.01 NCRéalisation et interprétation de tests salivaires de susceptibilité cariogène (tests bactériens, test au sucre, mesure du pH….)
AD
07.01.08.01 LBQP001Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la
programmation d'un articulateurEnregistrement de la cinématique mandibulaire et/ou des cycles de
la masticationEnregistrement des rapports maxillo-mandibulaires en vue de la
programmation d'un articulateurAF
07.01.08.02
07.01.08.02 NCTest respiratoire (Breath test) pour recherche d’une infection du tube
digestif, par méthode radio-isotopique
Test respiratoire (Breath test) pour recherche d’une infection du tube digestif, par méthode
radio-isotopique par Carbone 14AD
07.01.09.01
07.01.1007.01.10 HHQJ002 Échoendoscopie colique sans biopsie Echo-endoscopie colique sans ponction-biopsie AFR07.01.10 NC Echo-endoscopie colique avec ponction-biopsie AD
07.01.13
07.01.13 HBQD001Bilan parodontal
Exploration du parodonte par sondage, étude de l'indice de plaque
Bilan parodontal Exploration du parodonte par sondage, étude de l'indice de plaque
A l’exclusion de : Exploration du parodonte par lambeau parodontal mucopériosté sur un sextant
AF
07.01.13 NC Exploration du parodonte par lambeau mucopériosté, sur un sextant Lambeau parodontal d'exploration sur 1 à 3 dents AD
07.02.02.01
RCExploration de l'intestin grêle par vidéo capsule07.01.09.01 HZQE900 Exploration de la lumière du tube digestif par vidéocapsule ingérée
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 41/75
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Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
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Résultat de l'Evaluation
07.02.02.01 NCConception, réalisation et pose d’un dispositif de contention intra-
coronaire par fil continu ou cavaliers par arcade : minimum 3 dentsAD
07.02.02.0307.02.02.03 HBED001 Réimplantation d'une dent permanente expulsée Réimplantation d'une dent expulsée Réimplantation d’une dent permanente expulsée AF07.02.02.03 HBED003 Réimplantation de 2 dents permanentes expulsées Réimplantation de 2 dents expulsées Réimplantation de deux dents permanentes expulsées AF
07.02.02.03 HBED021 Réimplantation de 3 dents permanentes expulsées, ou plus Réimplantation de 3 dents expulsées ou plus Réimplantation de trois dents permanentes expulsées ou plus AF
07.02.02.03 HBED022Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou
préparé chirurgicalementAutogreffe d’un germe ou d’une dent retenue, dans un site naturel ou
préparé chirurgicalementAF
07.02.02.03 HBED005Autogreffe d'une dent sur arcade, dans un site naturel ou préparé
chirurgicalementAutogreffe d'une dent sur une arcade, dans un site naturel ou
préparé chirurgicalementAF
07.02.02.0407.02.02.04 HBLD045 Application dentaire d’un vernis de reminéralisation sur une arcade
Application d’un vernis anti-bactérien ou de reminéralisation sur une arcade dentaire
Application d’un vernis de reminéralisation sur une arcade dentaire AF
07.02.02.04 NCApplication d’un vernis anti-bactérien ou de reminéralisation sur une
arcade dentaireApplication d’un vernis anti-bactérien sur une arcade dentaire AD
07.02.02.04 HBLD004 Séance d'application topique intrabuccale de fluoruresSéance d'application topique intra-buccale de fluorures. A l'exception
des vernis fluorésAFR
07.02.02.04 Séance d'irrigation sous-gingivale d'agents antibactériens AD07.02.02.04 HBLD009 Application d’un topique pour hypersensibilité dentinaire Application d'un topique pour hypersensiblité dentinaire AF
07.02.02.04 HBBD005Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et
fissures sur une dentComblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et
fissures sur une dentAFR
07.02.02.04 HBBD006Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et
fissures sur 2 dentsComblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et
fissures sur 2 dentsAFR
07.02.02.04 HBBD007Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et
fissures sur 3 dentsComblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et
fissures sur 3 dentsAFR
07.02.02.04 HBBD004Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et
fissures sur 4 dentsComblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et
fissures sur 4 dentsAFR
07.02.02.04 HBJD003 Détartrage et polissage des dents sur une arcade Détartrage et polissage des dents sur une arcade Détartrage et polissage des dents, par séance AF07.02.02.04 HBJD001 Détartrage et polissage des dents sur 2 arcades Détartrage et polissage des dents sur 2 arcades Détartrage et polissage des dents, par séance AF
07.02.02.0607.02.02.06 HBFD032
Exérèse partielle de la pulpe vivante d'une dent permanente immature pour apexogénèse
Exérèse de la pulpe vitale partielle d’une dent permanente immature pour apexogénèse
Exérèse partielle de la pulpe vitale d’une dent permanente immature pour apexogénèse
AF
07.02.02.06 HBFD011Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une dent permanente
immatureExérèse du contenu canalaire non vital d’une dent permanente
immatureAF
07.02.02.0707.02.02.07 HBMD003
Séance de renouvellement de l'obturation radiculaire d'une dent permanente immature à l'hydroxyde de calcium
Séance de renouvellement d'une obturation radiculaire à l'hydroxyde de calcium
Séance de renouvellement d’une obturation canalaire à l’hydroxyde de calcium
AF
07.02.02.07 HBBD003Obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine après
apexificationObturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine après
apexificationObturation canalaire définitive d’une incisive ou d’une canine après
apexificationAF
07.02.02.07 HBBD001 Obturation radiculaire d'une prémolaire après apexification Obturation radiculaire d'une prémolaire après apexification Obturation canalaire definitive d’une prémolaire après apexification AF
07.02.02.07 HBBD002 Obturation radiculaire d'une molaire après apexification Obturation radiculaire d'une molaire après apexification Obturation canalaire definitive d’une molaire après apexification AF
07.02.02.07 HBBA001Obturation d’une résorption radiculaire dentaire externe, par abord
parodontalObturation d’une résorption radiculaire externe, par abord parodontal AFR
07.02.02.12
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 42/75
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Résultat de l'Evaluation
07.02.02.12 HBMD001 Séance d'éclaircissement d’une dent dépulpée Eclaircissement d'une dent dépulpée Séance d'éclaircissement d'une dent dépulpée AF
07.02.02.12 HBMD005 Séance d'éclaircissement des dents pulpéesEclaircissement des dents pulpées, par méthode ambulatoire ou au
cabinet : par séanceAFR
07.02.02.13
07.02.02.13 HBLD006Pose d’un mainteneur d’espace interdentaire unitaire scellé
À l'exclusion de : pose d'un arc de maintien d'espace interdentaire (HBLD001, HBLD003)
Pose d’un mainteneur d’espace inter-dentaire unilatéral par collage ou scellement
AFR
07.02.02.13 HBLD002 Pose d’un mainteneur d’espace interdentaire amovible passif Pose d'un mainteneur d'espace interdentaire amovible passif AFR
07.02.02.13 HBLD001Pose d’un arc de maintien d’espace interdentaire sans dent
prothétiquePose d’un arc de maintien d’espace inter-dentaire sans dent
prothétiquePose d’un arc de maintien d’espace inter-dentaire sans dent
prothétique (par exemple : arc lingual, arc de Nance…)AFR
07.02.02.13 HBLD003Pose d’un arc de maintien d’espace interdentaire avec dent
prothétiquePose d’un arc de maintien d’espace inter-dentaire avec dent
prothétiqueAFR
07.02.03.01
07.02.03.01 HBLD008 Pose d'un attachement coronoradiculaire sur une dentConception et adaptation d'un attachement corono-radiculaire et solidarisation éventuelle à une prothèse amovible : par dispositif
Conception et adaptation d’un attachement de précision et liaison à une prothèse amovible :
par dispositifAF
07.02.03.03
07.02.03.03 NCConception adaptation et pose d'une prothèse amovible partielle, à
plaque base résine : 1 à 4 dents
Conception adaptation et pose d'une prothèse amovible partielle, définitive à plaque base résine :
1 à 4 dentsAD
07.02.03.03 NCConception adaptation et pose d'une prothèse amovible partielle, à
plaque base résine : 5 à 8 dents
Conception adaptation et pose d'une prothèse amovible partielle définitive, à plaque base résine :
5 à 8 dentsAD
07.02.03.03 HBLD024Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine,
comportant 9 à 13 dentsConception adaptation et pose d'une prothèse amovible partielle, à
plaque base résine : 9 à 13 dents
Conception adaptation et pose d'une prothèse amovible partielle définitive, à plaque base résine :
9 à 13 dentsAFR
07.02.03.03 HBLD028Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine,
comportant 1 à 4 dentsConception adaptation et pose d'une prothèse amovible partielle, à
plaque base résine : 1 à 4 dentsConception adaptation et pose d'une prothèse amovible partielle de
transition à plaque base résine : 1 à 4 dentsAF
07.02.03.03 HBLD025Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine,
comportant 5 à 8 dentsConception adaptation et pose d'une prothèse amovible partielle, à
plaque base résine : 5 à 8 dentsConception adaptation et pose d'une prothèse amovible partielle de
transition, à plaque base résine : 5 à 8 dentsAF
07.02.03.03 HBLD022Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine,
comportant 9 à 13 dentsConception adaptation et pose d'une prothèse amovible partielle,à
plaque base résine : 9 à 13 dentsConception adaptation et pose d'une prothèse amovible partielle de
transition, à plaque base résine : 9 à 13 dentsAF
07.02.03.0407.02.03.04 HBMD048
Pose d'une facette céramique collée sur une dent d’un secteur incisivocanin
Pose d’une facette collée pour dyschromie sur une dent du secteur incisivo-canin après préparation amélo-dentinaire
Pose d’une facette collée sur une dent du secteur incisivo-canin après préparation amélo-dentinaire
AF
07.02.03.05
07.02.03.05 HBKD005Changement d'un dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire
amovibleRemplacement d'un dispositif d'attachement, hors remontage des
dents prothétiques
Remplacement d’un dispositif d’attachementde précision sur prothèse amovible, hors remontage des dents
prothétiquesAF
07.02.05.0307.02.05.03 NC
Eviction gingivale pour une nouvelle attache parodontale (ENAP) par sextant
AD
07.02.05.03 HBED023Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un
secteur de 1 à 3 dentsGreffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur un secteur de 1 à 3
dentsGreffe épithélioconjonctive ou conjonctive AFR
07.02.05.03 HBED024Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un
sextantGreffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur un sextant Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive AFR
07.02.05.03 HBBA003Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3
dentsOstéoplastie additive de la crête alvéolaire sur un secteur de 1 à 3
dentsOstéoplastie additive de la crête alvéolaire sur un secteur édenté de
1 à 3 dentsAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 43/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
07.02.05.03 HBBA002Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6
dentsOstéoplastie additive de la crête alvéolaire sur un secteur de 4 à 6
dentsOstéoplastie additive de la crête alvéolaire sur un secteur édenté de
4 à 6 dentsAFR
07.02.05.03 HBBA004Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents
ou plusOstéoplastie additive de la crête alvéolaire sur un secteur de plus de
6 dentsOstéoplastie additive de la crête alvéolaire sur un secteur édenté
de plus de 6 dentsAFR
07.02.05.03 HBMA006Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par
biomatériauOsteoplastie d’une alvéole dentaire avec comblement par
biomatériauAFR
07.02.05.03 HBMA003Osteoplastie d’une alvéole dentaire
avec comblement par autogreffe osseuseOsteoplastie d’une alvéole dentaire avec comblement par autogreffe
osseuseAFR
07.02.05.03 HBMA004
Régéneration parodontale sur un sextantPose de membrane de régénération tissulaire parodontale
Comblement de perte de substance de l'arcade alvéolaire par autogreffe osseuse
Avec ou sans : apport de biomatériau
Régéneration parodontale sur un sextant avec ou sans apport de biomatériau
Pose de membrane de régénération tissulaire parodontaleComblement par greffe osseuse
AFR
07.02.05.0407.02.05.04 HBGB006 Surfaçage radiculaire dentaire sur un sextant Surfaçage radiculaire sur un sextant AF
07.02.05.04 NC Ablation d'une membrane de régénération tissulaire parodontale AD
07.02.05.04 HBJA003 Assainissement parodontal par lambeau sur un sextant Assainissement parodontal par lambeau sur un sextant AFR07.02.05.04 HBJB001 Évacuation d'abcès parodontal Evacuation d'abcès parodontal AF
07.02.05.04 HBMA001Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement,
coronairement ou apicalementAvec ou sans : greffe mucogingivale
Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement
AFR
07.02.06.0307.02.06.03 HADA001 Labioglossopexie Labioglossopexie AFR07.02.06.03 HAMA001 Glossoplastie de réduction Glossoplastie de réduction, par voie intra buccale AF07.02.06.03 HADA002 Hyomandibulopexie Hyo-mandibulopexie Hyoido-pexie AFR
07.02.07.0407.02.07.04 HCNM901 Lithotritie de la glande submandibulaire Lithotripsie extra-corporelle de glande salivaire Lithotripsie extra-corporelle de la glande sous maxillaire RC07.02.07.04 HCNM900 Lithotritie de la glande parotide Lithotripsie extra-corporelle de glande salivaire Lithotripsie extra-corporelle de la parotide RC
07.02.08.0407.02.08.04 HDMA005
Uvulopharyngoplastie sans laserAvec ou sans : amygdalectomie
Uvulo-pharyngoplastie sans laser, avec ou sans : amygdalectomie AFR
07.02.08.04 HDMA002Uvulopharyngoplastie avec laserAvec ou sans : amygdalectomie
Uvulo-pharyngoplastie avec laser, avec ou sans : amygdalectomie AFR
07.02.08.04 HDMA004Uvulopharyngoplastie sans laser avec septoplastie
Avec ou sans : amygdalectomieUvulo-pharyngoplastie avec septoplastie AFR
07.02.08.04 HDMA001Uvulopharyngoplastie sans laser avec turbinectomie
Avec ou sans : amygdalectomieUvulo-pharyngoplastie avec turbinectomie inférieure uni ou bilatérale Uvulo-pharyngoplastie avec turbinectomie AFR
07.03.01.0307.03.01.03 HELE900
Séance d'injection de toxine botulique au niveau du sphincter inférieur de l'œsophage, par endoscopie
Séance d'injection de toxine botulique au niveaudu sphincter inférieur de l'œsophage, par endoscopie
RC
07.03.01.03 HENE900
Séance de destruction d'une hétérotopie de la muqueuse de l'œsophage inférieur, par endoscopie
Destruction endoscopique de la muqueuse de Barrett, pour endobrachyœsophage
Destruction endoscopique de la muqueuse de Barrett [Traitement endoscopique de l'endobrachyoesophage]
RC
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 44/75
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Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
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Résultat de l'Evaluation
07.03.01.03 HEME900Correction d'un reflux gastroœsophagien, par endoscopie
Correction endoscopique de reflux gastroœsophagien par suture, par radiofréquence, par injection de matériel inerte
Traitement endoscopique du reflux gastro-oesophagien RC
07.03.02.0207.03.02.02 HGLE001
Pose d'une endoprothèse du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie
Mise en place endoscopique d'une endoprothèse duodénale AFR
07.03.02.0407.03.02.04 HFCB001 Gastrostomie, par voie transcutanée avec guidage endoscopique
Gastrostomie endoscopique percutanée. Mise en place de la sonde. Changement de la sonde
AF
07.03.02.04 HFKE001Changement d'une sonde de gastrostomie ou de gastrojéjunostomie,
par œso-gastro-duodénoscopieGastrostomie endoscopique percutanée. Mise en place de la sonde.
Changement de la sondeAF
07.03.02.0907.03.02.09 HFLE002
Pose d'un ballonnet intragastrique pour obésité morbide, par œso-gastro-duodénoscopie
Pose d'un ballonnet intragastrique pour obésité, par œso-gastro-duodenoscopie
AFR
07.03.02.09 HFLC900Implantation souscutanée d'un stimulateur gastrique avec pose d'une
sonde pariétale gastrique pour obésité morbide, par cœlioscopie
Implantation sous-cutanée d'un stimulateur gastrique avec pose d’une sonde pariétale gastrique pour obésité morbide, par
cœlioscopieRC
07.03.02.09 HFCA001Court-circuit [Bypass] gastrique pour obésité morbide, par
laparotomieCourt-circuit [By-pass] gastrique pour obésité morbide, par
laparotomie AFR
07.03.02.09 HFCC003Court-circuit [Bypass] gastrique pour obésité morbide, par
cœlioscopieCourt-circuit [By-pass] gastrique pour obésité morbide, par
laparotomie Court-circuit [By-pass] gastrique pour obésité morbide, par
cœlioscopieAFR
07.03.02.09 HFFA001
Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie
Opération selon MarceauOpération selon Scopinaro
Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie
Gastrectomie distale avec diversion biliopancréatique pour obésité morbide [Intervention de Scopinaro], par laparotomie
AFR
07.03.02.09 HFFA001
Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie
Opération selon MarceauOpération selon Scopinaro
Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie
Gastrectomie en gouttière avec diversion biliopancréatique par commutation duodénojéjunale [duodenal switch] pour obésité
morbide [Intervention de Marceau], par laparotomieAFR
07.03.02.09 HFFC004
Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par cœlioscopie
Opération selon MarceauOpération selon Scopinaro
Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie
Gastrectomie distale avec diversion biliopancréatique pour obésité morbide [Intervention de Scopinaro], par cœlioscopie
AFR
07.03.02.09 HFFC004
Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par cœlioscopie
Opération selon MarceauOpération selon Scopinaro
Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie
Gastrectomie en gouttière avec diversion biliopancréatique par commutation duodénojéjunale [duodenal switch] pour obésité
morbide [Intervention de Marceau], par cœlioscopieAFR
07.03.02.09 HFMC007Gastroplastie par pose d'anneau ajustable périgastrique pour obésité
morbide, par cœlioscopieGastroplastie pour obésité morbide, par cœlioscopie (Pose d'anneau
ajustable périgastrique, par cœlioscopie)
Pose d’un anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par cœlioscopie. A l’exclusion de : Gastroplastie verticale calibrée pour
obésité morbide, par cœlioscopieAFR
07.03.02.09 HFMC006Gastroplastie verticale calibrée pour obésité morbide, par
cœlioscopieGastroplastie pour obésité morbide, par cœlioscopie (Pose d'anneau
ajustable périgastrique, par cœlioscopie)Gastroplastie verticale calibrée pour obésité morbide, par
cœlioscopieAFR
07.03.02.09 HFMA010Gastroplastie verticale calibrée pour obésité morbide, par
laparotomieGastroplastie pour obésité morbide, par laparotomie (Pose d'anneau
ajustable périgastrique, par laparotomie)Gastroplastie verticale calibrée pour obésité morbide, par
laparotomieAFR
07.03.02.09 HFMA009Gastroplastie par pose d'anneau ajustable périgastrique pour obésité
morbide, par laparotomieGastroplastie pour obésité morbide, par laparotomie (Pose d'anneau
ajustable périgastrique, par laparotomie)
Pose d’un anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par laparotomie. A l’exclusion de : Gastroplastie verticale calibrée pour
obésité morbide, par laparotomieAFR
07.03.02.09 HFKC001Changement d'un anneau ajustable périgastrique pour obésité
morbide, par cœlioscopieAdaptation, ablation ou changement d'anneau ajustable
périgastrique, par cœlioscopieRéintervention sur anneau ajustable périgastrique :
repositionnement, ablation ou changement par cœlioscopieAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 45/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
07.03.02.09 HFMC008Repositionnement ou ablation d'un anneau ajustable périgastrique,
par cœlioscopieAdaptation, ablation ou changement d'anneau ajustable
périgastrique, par cœlioscopieRepositionnement, ablation ou changement du boîtier de l'anneau
ajustable périgastrique par voie localeAFR
07.03.02.09 HFKA001Changement ou repositionnement du dispositif d'accès d'un anneau
ajustable périgastrique pour obésité morbide, par abord directAdaptation, ablation ou changement d'anneau ajustable
périgastrique, par cœlioscopie
Repositionnement, ablation ou changement du boîtier de l'anneau ajustable péri-gastrique par voie locale et voie abdominale
cœlioscopique AFR
07.03.02.09 HFKA002Changement d'un anneau ajustable périgastrique pour obésité
morbide, par laparotomieAdaptation, ablation ou changement d'anneau ajustable
périgastrique, par laparotomieRéintervention sur anneau ajustable périgastrique :
repositionnement, ablation ou changement par laparotomieAFR
07.03.02.09 HFMA011Repositionnement ou ablation d'un anneau ajustable périgastrique,
par laparotomie
Adaptation, ablation ou changement d'anneau ajustable périgastrique,
par laparotomie
Réintervention sur anneau ajustable périgastrique : repositionnement, ablation ou changement par laparotomie
AFR
07.03.03.01
07.03.03.01 HENE001Séance de destruction photodynamique de lésion de l'œsophage et/ou de l'estomac avec laser, par œso-gastro-duodénoscopie
Destruction endoscopique photodynamique d'une tumeur de l'œsophage ou de l'estomac par laser [Photo-radiation thérapie]
AFR
07.03.03.03
07.03.03.03 HESE001Hémostase de lésion de l'œsophage, de l'estomac et/ou du
duodénum avec laser, par œso-gastro-duodénoscopieHémostase endoscopique de lésion de l'oesophage, de l'estomac
et/ou du duodénum, à l'exclusion des varices, par laserAFR
07.03.04.0307.03.04.03
HGSE002 Hémostase de lésion intestinale avec laser, par jéjunoscopieHémostase endoscopique de lésion intestinale par laser, par
entéroscopie jéjunaleAFR
07.03.04.03HGSE004 Hémostase de lésion intestinale avec laser, par iléoscopie
Hémostase endoscopique de lésion intestinale par laser, par entéroscopie iléale
AFR
07.03.06.0507.03.06.05 HHSE003 Hémostase de lésion du côlon avec laser, par coloscopie totale
Hémostase endoscopique de lésion intestinale par laser, par coloscopie totale
AFR
07.03.06.05HHSE001
Hémostase de lésion du côlon avec laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle
Hémostase endoscopique de lésion intestinale par laser, par recto-sigmoïdoscopie ou coloscopie partielle
AFR
07.03.06.0707.03.06.07 NC
Réfection d'une colostomie et de la paroi, pour éventration péristomiale, sous coelioscopie
AD
07.03.06.07 NCRéfection d'une colostomie et/ou de la paroi, pour prolapsus de
colostomie, sous coelioscopieAD
07.03.06.10
07.03.06.10 HHFA008Colectomie droite avec rétablissement de la continuité, par
cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopieColectomie droite avec anastomose iléo-colique, sous vidéo-
assistanceAFR
07.03.06.10 HHFA010
Colectomie gauche sans libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie ou par laparotomie
avec préparation par cœlioscopieColectomie segmentaire basse [Résection du côlon sigmoïde] sans abaissement de l'angle gauche avec rétablissement de la continuité,
par cœlioscopie ou par laparotomie cœliopréparéeAvec ou sans : résection du rectum ne dépassant pas le cul-de-sac
de Douglas
Colectomie gauche ou résection colo-rectale ne dépassant pas le cul-de-sac de Douglas, vidéo-assistée, sans abaissement de l'angle
gauche, avec rétablissement immédiat de la continuitéAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 46/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
07.03.06.10 HHFA002
Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie ou par laparotomie
avec préparation par cœlioscopieHémicolectomie gauche avec rétablissement de la continuité, par
cœlioscopie ou par laparotomie cœliopréparéeColectomie segmentaire basse [Résection du côlon sigmoïde] avec abaissement de l'angle gauche avec rétablissement de la continuité,
par cœlioscopie ou par laparotomie cœliopréparéeAvec ou sans : résection du rectum ne dépassant pas le cul-de-sac
de Douglas
Colectomie gauche ou résection colo-rectale ne dépassant pas le cul-de-sac de Douglas, vidéo-assistée, avec abaissement de l'angle
gauche, avec rétablissement immédiat de la continuitéAFR
07.03.08.09
07.03.08.09 HKLA001Implantation d'un électrostimulateur du muscle sphincter externe de
l'anus ou d'un lambeau de plastie de ce muscleImplantation d'un électrostimulateur pour électrostimulation d'une
plastie sphinctérienne anale
Transposition musculaire pour création d’une plastie sphinctérienne anale avec implantation d’un électrostimulateur dans le même temps
opératoireAFR
07.03.08.09 HKLA002 Pose d'un sphincter anal artificiel Mise en place d'un sphincter anal artificiel AFR
07.03.08.11
07.03.08.11 HTRD001Séance de rééducation anorectale avec rétrocontrôle [biofeedback]
manométrique intracavitaire, sans électrostimulationSéance de rééducation ano-rectale avec biofeedback manométrique
endocavitaire, sans électrostimulationAF
07.03.08.11 HTRD002Séance de rééducation anorectale avec rétrocontrôle [biofeedback]
manométrique intracavitaire et électrostimulationSéance de rééducation ano-rectale avec biofeedback manométrique
endocavitaire, avec électrostimulationAF
07.04.1207.04.12 HLNM001
Destruction transcutanée de tumeur hépatique par radiofréquence, avec guidage échographique
Destruction transcutanée de tumeur intra-abdominale par agent physique, avec guidage échographique
Destruction transcutanée de tumeur hépatique par radiofréquence, avec guidage échographique
AFR
07.04.12 HLNK001Destruction transcutanée de tumeur hépatique par radiofréquence,
avec guidage scanographiqueDestruction transcutanée de tumeur intraabdominale par agent
physique, avec guidage scanographiqueDestruction transcutanée de tumeur hépatique par radiofréquence,
avec guidage scanographiqueAFR
07.04.12 HLNN900Destruction transcutanée de tumeur hépatique par radiofréquence,
avec guidage remnographique [IRM]Destruction transcutanée de tumeur intraabdominale par agent
physique, avec guidage remnographiqueDestruction transcutanée de tumeur hépatique par rédiofréquence,
avec guidage remnographiqueRC
07.04.13
07.04.13 HLFC003Résection atypique du foie, par cœlioscopie
Soussegmentectomie, tumorectomie, métastasectomie, énucléation de lésion hépatique, par cœlioscopie
Résection hépatique segmentaire ou atypique isolée [énucléation, tumorectomie, "métastasectomie"], sous cœlioscopie
Résection hépatique atypique des lésions superficielles du foie (fenestration, énucléation, tumorectomie)
sous coelioscopieAF
07.04.13 HLFC002 Lobectomie hépatique gauche, par cœlioscopie Lobectomie hépatique gauche sous cœlioscopieLobectomie hépatique gauche ou résection hépatique segmentaire
sous coelioscopieAFR
07.04.13 HLFC004 Unisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie Lobectomie hépatique gauche sous cœlioscopieLobectomie hépatique gauche ou résection hépatique segmentaire
sous coelioscopieAFR
07.05.0707.05.07 HNFA012 Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie AFR
07.05.0807.05.08 HNEH900
Transplantation d'îlots pancréatiques, par injection dans la veine porte par voie transcutanée, avec guidage radiologique
Transplantation d'îlots pancréatiques, par injection dans la veine porte par voie transcutanée, avec guidage radiologique
RC
07.05.08 HNEA900 Transplantation du pancréas, par laparotomie Transplantation du pancréas, par laparotomie RC07.05.08 HNEA002 Transplantation du pancréas et du rein, par laparotomie Transplantation du pancréas et du rein, par laparotomie AFR
07.06.01
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 47/75
Avis sur les actes évalués par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
07.06.01 HPLB003Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie
anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie généraleChimio-hyperthermie intra-péritonéale, au bloc opératoire AFR
07.06.01 HPMB001Création d'un pneumopéritoine à visée thérapeutique, par voie
transcutanéeCréation d’un pneumopéritoine à visée thérapeutique, par voie
transcutanée AFR
07.06.0207.06.02 HPLC035
Pose d’un cathéter intrapéritonéal pour dialyse péritonéale, par cœlioscopie
Pose ou repositionnement d’un cathéter intrapéritonéal pour dialyse péritonéale, par laparoscopie
AF
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 48/75
Avis sur les actes évalués par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
08 SYSTÈME URINAIRE ET GÉNITAL08.01.01
08.01.01 AHQB020Électromyographie de fibre unique du périnée avec étude de 20
paires de fibres, par électrode aiguilleAFR
08.01.01 NCMacro électromyographie de fibre unique du périnée avec étude de
20 paires de fibres, par électrode aiguilleAD
08.01.01 NCÉlectromyographie de la paroi de la vessie [du détrusor], par
endoscopieAD
08.01.0208.01.02 JKQJ001 Hystérosonographie AF
08.01.05.0108.01.05.01 JVQF006
Épreuve de filtration glomérulaire rénale par administration de substance exogène, sans recueil urinaire
Mesure de la filtration glomérulaire :sans recueil urinaire
AF
08.01.05.01 JVQF002Épreuve de filtration glomérulaire rénale par administration de
substance exogène, avec recueil urinaireMesure de la filtration glomérulaire : avec recueil urinaire AF
08.01.05.01 NC Mesure du flux sanguin rénal, sans recueil urinaire AD08.01.05.01 JVQP003 Étude du débit plasmatique rénal, avec recueil urinaire Mesure du flux sanguin rénal, avec recueil urinaire Mesure du débit plasmatique rénale, avec recueil urinaire AF08.01.05.01 JVRP006 Épreuve de charge calcique AF08.01.05.01 JVRP003 Épreuve de dilution de l'urine AFR
08.01.05.01 JVRP001Épreuve de concentration de l'urine avec test à la 1-désamino-8-D-
arginine-vasopressine [dDAVP]AFR
08.01.05.01 JVQF004Étude de la sécrétion d'hormone antidiurétique [ADH] par perfusion
de chlorure de sodium hypertoniqueAFR
08.01.05.01 JVQP006Étude de la capacité d'acidification de l'urine.
Avec ou sans : charge acideEpreuve d’acidification de l’urine par charge en chlorure d’ammonium
Etude de la capacité d’acidification de l’urine avec ou sans charge acide
AF
08.01.05.01 JVQP001Étude du transfert maximal [Tm] du bicarbonate et de la sécrétion
distale de protonÉpreuve de charge en bicarbonate de sodium [NaHCO3]
AF
08.01.05.01 JVQP005 Étude du transfert maximal [Tm] du glucose AFR
08.01.05.01 JVQP008Étude du système rénine-angiotensine-aldostérone en clinostatisme
et orthostatismeAF
08.01.05.01 JVQF010Étude de la régulation du système rénine-angiotensine-aldostérone par administration d'agent pharmacologique non radio-isotopique ou
perfusion de chlorure de sodium isotonique
Etude de la régulation du système rénine-angiotensine-aldostérone par moyens pharmacologiques ou par perfusion de chlorure de
sodium isotopique ; à l’exclusion de : scintigraphie rénale avec test pahrmacologique
AF
08.01.05.01 JVQP007Étude des transferts des électrolytes dans le tubule rénal et de leurs facteurs de régulation, sans administration de substance exogène
Mesure de la réabsorption tubulaire de l’eau et des électrolytes (avec ou sans mesure de la clairance du lithium)
Etude du comportement tubulaire des électrolytes et de leurs facteurs de régulation sur plusieurs prélèvements sans
administration de substance exogène au cours de l’examenAF
08.01.05.01 JVQP004Étude des transferts des électrolytes dans le tubule rénal et de leurs facteurs de régulation, avec administration de substance exogène
Mesure de la réabsorption tubulaire de l’eau et des électrolytes (avec ou sans mesure de la clairance du lithium)
Étude du comportement tubulaire des électrolytes et de leurs facteurs de régulation sur plusieurs prélèvements avec
administration de substance exogène au cours de l’examenAF
08.01.05.0408.01.05.04 JVQF007
Évaluation de la dose de dialyse péritonéale par prélèvement unique de sang et de dialysat
Mesure de la perméabilité péritonéale : un seul prélèvement de sang et de dialysat
Evaluation de la dose de dialyse péritonéale par prélèvement unique de sang et de dialysat
AF
08.01.05.04 JVQF001Évaluation de la dose de dialyse péritonéale par prélèvements
multiples de sang et de dialysatMesure de la perméabilité péritonéale : prélèvements multiples de
sang et de dialysatAF
08.01.05.04 JVQP002Mesure des clairances péritonéales par recueil de dialysat sur 24
heuresAF
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 49/75
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Résultat de l'Evaluation
08.01.05.04 JVQP009Mesure de la pression intrapéritonéale par le prolongateur du
cathéter de dialyse péritonéaleAF
08.01.06.02
08.01.06.02 JJQC001Exploration antérograde unilatérale ou bilatérale de la trompe utérine
[Salpingoscopie gynécologique], par cœlioscopieSalpingoscopie gynécologique [Falloposcopie] unilatérale ou
bilatérale, par cœlioscopie, avec ou sans : biopsie, prélèvementSalpingoscopie unilatérale ou bilatérale, par coelioscopie, avec ou
sans : biopsie, prélèvementAFR
08.01.06.02 NCSalpingoscopie gynécologique [Falloposcopie] unilatérale ou
bilatérale, par voie utérine, avec ou sans : biopsie, prélèvementFalloposcopie unilatérale ou bilatérale, par voie utérine AD
08.02.01.07
08.02.01.07 JAPC018Section de l'isthme d'un rein en fer à cheval, par cœlioscopie
Avec ou sans : néphrectomiepyéloplastie
Section de l’isthme d’un rein en fer à cheval, par laparoscopie AF
08.02.02.0508.02.02.05 JCEC006
Réimplantation urétérovésicale unilatérale avec création de montage antireflux, par cœlioscopie
Réimplantation urétérovésicale unilatérale avec création de montage antireflux par laparoscopie
AFR
08.02.02.05 JCEC011Réimplantation urétérovésicale bilatérale avec création de montage
antireflux, par cœlioscopieRéimplantation urétérovésicale bilatérale avec création de montage
antireflux par laparoscopieAFR
08.02.03.0608.02.03.06 JDFC023 Cystectomie partielle, par cœlioscopie Cystectomie partielle par laparoscopie AFR
08.02.03.06 NC Cystectomie partielle avec réimplantation urétérale par cœlioscopie AD
08.02.03.0908.02.03.09 JDCC016 Suture de plaie ou de rupture de vessie, par cœlioscopie Suture de plaie ou de rupture de vessie, par laparoscopie AF
08.02.03.1008.02.03.10 JDSC024 Fermeture de fistule vésicovaginale acquise, par cœlioscopie Fermeture de fistule vésicovaginale acquise, par laparoscopie AFR
08.02.03.1208.02.03.12 JDLE900
Injection de toxine botulique dans la musculeuse vésicale, par urétrocystoscopie
Injection d’une substance pharmacologique intra-détrusorienne par voie endoscopique
RC
08.02.04.0108.02.04.01 JELA001
Pose d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale chez la femme, par laparotomie
Pose d’une prothèse sphinctérienne péricervicale chez la femme, par laparotomie
AFR
08.02.04.01 JELA004Pose d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale avec abord
rétrovésical chez l'homme, par laparotomiePose d’une prothèse sphincterienne péricervicale avec abord
rétrovésical chez l’homme, par laporatomieAFR
08.02.04.01 JELA003Pose d'une prothèse sphinctérienne urinaire périurétroprostatique,
par laparotomiePose d’une prothèse sphinctérienne périprostatique, par laparotomie
Pose d'une prothèse sphinctérienne périurétroprostatique, par laparotomie
AFR
08.02.04.01 JELA002Pose d'une prothèse sphinctérienne urinaire périurétrale pénienne ou
bulbomembranacée [bulbomembraneuse], par abord directAFR
08.02.04.01 JELA001Pose d'une prothèse sphinctérienne péricervicale chez la femme, par
laparotomieImplantation d’une prothèse endourètrale transsphinctérienne striée AFR
08.02.04.0208.02.04.02 JEGA004
Ablation d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale ou périurétroprostatique chez l'homme, par laparotomie
Ablation d'une prothèse sphinctérienne péricervicale ou périprostatique, par laparotomie
Ablation d'une prothèse sphinctérienne péricervicale chez l'homme ou périurétroprostatique, par laparotomie
AFR
08.02.04.02 JEGA005Ablation d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale chez la
femme, par laparotomieAblation d'une prothèse sphinctérienne péricervicale ou
périprostatique, par laparotomieAblation d'une prothèse sphinctérienne péricervicale chez la femme,
par laparotomieAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 50/75
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08.02.04.02 JEGA002Ablation d'une prothèse sphinctérienne urinaire périurétrale pénienne
ou bulbomembranacée [bulbomembraneuse], par abord directAblation d'une prothèse sphinctérienne périurétrale pénienne ou
bulbomembraneuse, par abord directAFR
08.02.04.02 JEKA007Changement du manchon gonflable d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale ou périurétroprostatique chez l'homme, par
laparotomie
Changement de la manchette d'une prothèse sphinctérienne péricervicale ou périprostatique,
par laparotomie
Changement de la manchette d'une prothèse sphinctérienne péricervicale chez l'homme ou périurétroprostatique, par laparotomie
AFR
08.02.04.02 JEKA006Changement du manchon gonflable d'une prothèse sphinctérienne
urinaire péricervicale chez la femme, par laparotomieChangement de la manchette d'une prothèse sphinctérienne
péricervicale ou périprostatique, par laparotomie Changement de la manchette d'une prothèse sphinctérienne
péricervicale chez la femme, par laparotomie AFR
08.02.04.02 JEKA005Changement du manchon gonflable d'une prothèse sphinctérienne périurétrale pénienne ou bulbomembranacée [bulbomembraneuse],
par abord direct
Changement d'élément ou repressurisation d'une prothèse sphinctérienne périurétrale pénienne ou bulbomembraneuse, par
laparotomie
Changement de la manchette d'une prothèse sphinctérienne périurétrale pénienne ou bulbomembraneuse, par laparotomie
AFR
08.02.04.02 JEKA010
Changement d'élément ou repressurisation d'une prothèse sphinctérienne urinaire, par abord direct
À l'exclusion de : changement du manchon gonflable d'une prothèse sphinctérienne
- urinaire péricervicale ou périurétroprostatique chez l'homme, par laparotomie (JEKA007)
- urinaire péricervicale, par laparotomie (JEKA006)- périurétrale pénienne ou bulbomembranacée
[bulbomembraneuse], par abord direct (JEKA005)
Changement d'élément ou repressurisation d'une prothèse sphinctérienne périurétrale pénienne ou bulbomembraneuse, par
laparotomie
Changement de la manchette d'une prothèse sphinctérienne périurétrale pénienne ou bulbomembraneuse, par laparotomie
AFR
08.02.04.02 JEKA008Changement complet d'une prothèse sphinctérienne urinaire
péricervicale ou périurétroprostatique chez l'homme, par laparotomieChangement complet d'une prothèse sphinctérienne péricervicale ou
périprostatique, par laparotomieChangement complet d'une prothèse sphinctérienne péricervicale
chez l'homme ou périurétroprostatique, par laparotomieAFR
08.02.04.02 JEKA009Changement complet d'une prothèse sphinctérienne urinaire
péricervicale chez la femme, par laparotomieChangement complet d'une prothèse sphinctérienne péricervicale ou
périprostatique, par laparotomieChangement complet d'une prothèse sphinctérienne péricervicale
chez la femme, par laparotomieAFR
08.02.04.02 JEKA002Changement complet d'une prothèse sphinctérienne urinaire
périurétrale pénienne ou bulbomembranacée [bulbomembraneuse], par abord direct
Changement complet d'une prothèse sphinctérienne périurétrale pénienne ou bulbomembraneuse, par abord direct
AFR
08.02.04.03
08.02.04.03 JELE002Pose d'une endoprothèse de l'urètre, par endoscopie
À l'exclusion de : pose d'une endoprothèse de l'urètre cervicoprostatique, par endoscopie (JELE003)
Pose d’une endoprothèse de l’urètre, par endoscopie. A l’exclusion de : pose d’une endoprothèse de l’urètre cervicoprostatique, par
endoscopie (JELE003)
Pose d’une endoprothèse de l’urètre sous-sphinctérien, par endoscopie. A l’exclusion de : pose d’une endoprothèse de l’urètre
cervicoprostatique, par endoscopie (JELE003)AF
08.02.04.03 JELE003Pose d'une endoprothèse de l'urètre cervicoprostatique, par
endoscopieAF
08.02.04.03 JEGE002 Ablation d'une endoprothèse temporaire de l'urètre, par endoscopie AF
08.02.04.03 JEGE004 Ablation d'une endoprothèse définitive de l'urètre, par endoscopie AF
08.02.04.03 JEKE001 Changement d'une endoprothèse de l'urètre, par endoscopie AF
08.03.01.0108.03.01.01 JGNJ001
Destruction d'une hypertrophie de la prostate par microondes [Thermothérapie de la prostate]
Traitement conservateur de l'hypertrophie prostatique : Thermothérapie de la prostate
AFR
08.03.01.01 NCTraitement par radiofréquence d'une hypertrophie prostatique
[TUNA]AD
08.03.01.01 JGNJ900Destruction de lésion de la prostate par ultrasons focalisés de haute
intensité, par voie rectaleRC
08.03.01.0308.03.01.03 JGFC045 Exérèse des vésicules séminales, par cœlioscopie Exérèse des vésicules séminales, par laparoscopie AF
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 51/75
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Résultat de l'Evaluation
08.03.02.0708.03.02.07 JHSA001
Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par abord scrotal
AF
08.03.02.07 JHSB001Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit
déférent, par voie transcutanéeAF
08.04.01.02
08.04.01.02 JJPC003
Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par cœlioscopie
Section des trompes utérines, par cœlioscopieLigature des trompes utérines, par cœlioscopie
Pose de clips sur les trompes utérines, par cœlioscopie
Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines par coelioscopie
AF
08.04.01.02 JJPA004
Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par abord vaginal
Section des trompes utérines, par abord vaginalLigature des trompes utérines, par abord vaginal
Pose de clips sur les trompes utérines, par abord vaginal
Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines par abord vaginal
AFR
08.04.01.02 JJPA003
Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par laparotomie
Section des trompes utérines, par laparotomieLigature des trompes utérines, par laparotomie
Pose de clips sur les trompes utérines, par laparotomie
Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines par laparotomie
AFR
08.04.01.02 JJPE001Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines par insertion de dispositif intratubaire, par hystéroscopie
Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines par insertion de dispositif intra tubaire par hystéroscopie
AFR
08.04.01.0308.04.01.03 HHFD501 Kystectomie ovarienne par voie vaginale AFR
08.04.01.04
08.04.01.04 NC
Salpingectomie partielle avec anastomose tubo-utérine [salpingo-utérostomie]
avec fimbrioplastie,par coelioscopie
Salpingectomie partielle avec anastomose tubotubaire,par cœlioscopie
AD
08.04.01.04 NC
Salpingectomie partielle avec anastomose tubo-utérine [salpingo-utérostomie]
avec fimbrioplastie,par laparotomie
Salpingectomie partielleavec anastomose tubotubaire,
par laparotomieAD
08.04.03.0108.04.03.01 JKND001
Destruction de la muqueuse utérine par thermocontact, par voie vaginale
Thermocoagulation de l’endomètre AF
08.04.03.06
08.04.03.06 JKFA020Colpohystérectomie totale élargie aux paramètres, par cœlioscopie
et par abord vaginalColpo-hystérectomie élargie aux paramètres avec
lymphadénectomie pelvienne, coelio-assistéeColpo-hystérectomie élargie aux paramètres par voie basse coelio-
assistée avec lymphadénectomie pelvienne sous coelioscopieAF
08.07.02
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 52/75
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Résultat de l'Evaluation
08.07.02 JZMA001
Plastie des organes génitaux externes pour transsexualisme masculin
Phase 1 : amputation des corps érectiles périnéopéniens avec lambeau neuromusculaire pédiculé de gland, orchidectomie
bilatérale, création d'un néovagin et d'une néovulve, et urétrostomie périnéale
Phase 2 : plastie antérieure de la vulve avec plastie de la bride commissurale postérieure de la vulve
Chirurgie du transsexualisme masculin.1er temps : amputation des corps érectiles périnéo-péniens, lambeau neuro-musculaire pédiculé de gland, orchidectomie bilatérale, création d'un néo-vagin et d'une néovulve et urétrostomie périnéale. 2ème temps : plastie vulvaire antérieure, plastie de la bride commissurale vulvaire postérieure
Chirurgie du transsexualisme masculin. 1er temps : amputation des corps érectiles péniens, lambeau neuro-musculaire pédiculé de
gland, orchidectomie bilatérale, création d'un néo-vagin et d'une néo-vulve quel que soit le procédé et uréthrostomie périnéale. 2ème
temps : plastie vulvaire antérieure, plastie de la bride commissurale vulvaire postérieure
AFR
08.07.02 JZMA001Plastie des organes génitaux externes pour transsexualisme
masculin
Chirurgie du transsexualisme masculin.1er temps :
amputation des corps érectiles périnéo-péniens, lambeau neuro-musculaire pédiculé de gland, orchidectomie bilatérale, création d'un
néo-vaginet d'une néovulve
et urétrostomie périnéale2ème temps :
plastie vulvaire antérieure,plastie de la bride commissurale vulvaire postérieure
Chirurgiedu transsexualisme masculin (libellé pour un temps préalable
éventuellement nécessaire)Temps préparatoire éventuel :
mise en place d’expanseur intra-scrotal.
AFR
08.07.02Chirurgie du transsexualisme féminin.
Phalloplastie par lambeau inguinal pédiculé en un temps.Armature de la néo-verge, quel que soit le procédé utilisé
Chirurgie du transsexualisme féminin 1er temps : Intervention sur les organes génitaux féminins
AFR
08.07.02 JHMA007 Phalloplastie par lambeau cutané libreChirurgie du transsexualisme féminin. Phalloplastie par lambeau
inguinal pédiculé en un temps. Armature de la néo-verge, quel que soit le procédé utilisé
Chirurgie du transsexualisme féminin 2ème temps : Phalloplastie quelle que soit la technique
AFR
08.07.02 JHMA004 Phalloplastie par lambeau cutanée tubulé pénienChirurgie du transsexualisme féminin. Phalloplastie par lambeau
inguinal pédiculé en un temps Armature de la néo-verge, quel que soit le procédé utilisé
Chirurgie du transsexualisme féminin2ème temps :
Phalloplastie quelle que soit la techniqueAFR
08.07.02 JHMA008 Phalloplastie par lambeau inguinal pédiculé
Chirurgie du transsexualisme féminin.Phalloplastie par lambeau inguinal pédiculé en un temps Armature
de la néo-verge,quel que soit le procédé utilisé
Chirurgie du transsexualisme féminin2ème temps :
Phalloplastie quelle que soit la techniqueAFR
08.07.02
Chirurgie du transsexualisme féminin.Phalloplastie par lambeau inguinal pédiculé en un temps Armature
de la néo-verge,quel que soit le procédé utilisé
Chirurgie du transsexualisme féminin3ème temps éventuellement nécessaire :
Reconstruction urétraleet/ou scrotale
(avec ou sans prothèse testiculaire)pour chirurgie du transsexualisme
AFR
08.07.02 JHLA001 Armature d'un néopénisChirurgie du transsexualisme féminin. Phalloplastie par lambeau
inguinal pédiculé en un temps - Armature de la néo-verge,quel que soit le procédé utilisé
Chirurgie du transsexualisme féminin 4ème temps : Armature de la néo-verge, quel que soit le procédé utilisé
AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 53/75
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Résultat de l'Evaluation
09 ACTES CONCERNANT LA PROCRÉATION, LA GROSSESSE ET LE NOUVEAU-NÉ09.01.06
09.01.06 NC Fœtoscopie (avec biopsie d'un organe fœtal) (sous échoguidage) AD
09.01.06 JQHB002Ponction ou biopsie d'un organe fœtal.
Activité 1 : guidage échographique. Activité 2 : biopsie ou ponction d'un organe fœtal
Ponction ou biopsie d'un organe fœtal (sous échoguidage) Ponction ou biopsie d'un organe fœtal sous échoguidage AFR
09.0209.02 JSEC001 Transfert intratubaire d'embryon, par cœlioscopie Transfert intratubaire d’embryon, par coelioscopie AFR09.02 JSED001 Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale AFR
09.03.04.02
09.03.04.02 EDSF011Embolisation des artères iliaques internes [hypogastriques] et/ou de
ses branches pour hémorragie du post-partum, par voie artérielle transcutanée
Embolisation des artères hypogastriques pour hémorragies du post partum
AFR
09.04
09.04 JQLF003
Injection d'agent pharmacologique chez le fœtus, par ponction du cordon ombilical.
Activité 1 : guidage échographique. Activité 2 : injection d'agent pharmacologique chez le fœtus
Injection médicamenteuse sur le foetus in utero (sous échoguidage)Injection médicamenteuse sur le fœtus sous échoguidage quelle que
soit la voie d'abordAFR
09.04 JQCB001
Dérivation intraamniotique de collection urinaire chez le fœtus, par pose de cathéter par voie transcutanée.
Activité 1 : guidage échographique. Activité 2 : pose transcutanée de cathéter chez le fœtus
Dérivation sur le fœtus in utero (quel que soit le site) (sous échoguidage)
AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 54/75
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Résultat de l'Evaluation
10 SYSTÈME ENDOCRINE ET MÉTABOLISME10.02.01
10.02.01 KAFE900Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par vidéochirurgie
transsphénoïdaleExérèse d'une lésion de la loge hypophysaire par méthode
endoscopique trans-sphénoïdaleRC
10.02.04.01
10.02.04.01 KDQC900 Exploration des sites parathyroïdiens cervicaux, par cervicoscopieExploration complète des sites parathyroïdiens par cervicoscopie
avec ou sans exérèse de glande(s) parathyroïde(s)RC
10.02.04.01 KDQA001 Exploration des sites parathyroïdiens cervicaux, par cervicotomieExploration première des sites parathyroïdiens par cervicotomie
avec ou sans exérèse de glande parathyroïde pour hyperparathyroïdie primitive
AFR
10.02.04.01 KDQA001 Exploration des sites parathyroïdiens cervicaux, par cervicotomie
Exploration première des sites parathyroïdiens par cervicotomie avec ou sans exérèse des glandes parathyroïdes pour
hyperparathyroïdie par lésions multiglandulaires, primitive, secondaire ou tertiaire
AFR
10.02.04.01 KDQA001 Exploration des sites parathyroïdiens cervicaux, par cervicotomieRé-intervention cervicale pour hyperparathyroïdie primitive
persistante ou récidivanteAFR
10.02.04.01 KDQA001 Exploration des sites parathyroïdiens cervicaux, par cervicotomieRé-intervention cervicale pour hyperparathyroïdie secondaire ou
tertiaire persistante ou récidivanteAFR
10.02.04.01 KDQC002Exploration des sites parathyroïdiens médiastinaux, par
vidéochirurgieExploration des sites parathyroïdiens cervicaux par cervicoscopie
Exploration des sites parathyroïdiens médiastinaux, par vidéochirurgie avec ou sans exérèse de glande(s) parathyroïde(s)
AFR
10.02.04.01 KDQA003Exploration des sites parathyroïdiens cervicaux et médiastinaux, par
cervicothoracotomieExploration des sites parathyroïdiens cervicaux par cervicotomie
Exploration des sites parathyroïdiens cervicaux et médiastinaux par abord simultané cervical et thoracique ouvert avec ou sans exérèse
de glande parathyroïde, pour hyperparathyroïdie persistante ou récidivante
AFR
10.02.04.01 KDQA002 Exploration des sites parathyroïdiens médiastinaux, par thoracotomieExploration des sites parathyroïdiens médiastinaux par voie
thoracique ouverte avec ou sans exérèse de glande parathyroïdeAFR
10.02.04.0210.02.04.02 KDFC001
Parathyroïdectomie unique sans exploration des autres sites parathyroïdiens, par cervicoscopie
Parathyroïdectomie unique par abord cervicoscopique électif AFR
10.02.04.02 KDFA002Parathyroïdectomie unique sans exploration des autres sites
parathyroïdiens, par cervicotomieParathyroïdectomie totale unique sans exploration des autres sites
parathyroïdiens, par cervicotomieParathyroïdectomie unique par abord cervical ouvert électif AFR
10.02.04.02 KDFA001Parathyroïdectomie totale avec réimplantation immédiate de
parathyroïdeRéimplantation immédiate de parathyroïde en complément d’une
parathyroïdectomie totale pour hyperparathyroïdieAFR
10.02.04.02 KDFA003 Exérèse de tissu parathyroïdien préalablement transplanté AFR
10.02.04.0310.02.04.03 KDEA001 Réimplantation secondaire de parathyroïde
Réimplantation secondaire de parathyroïde pour hypoparathyroïdie définitive
AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 55/75
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11 SYSTÈME OSTEO-ARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DE LA TETE11.01.07
11.01.07 NC Arthroscopie diagnostique temporo-mandibulaire AD
11.02.01.0211.02.01.02 LAFA900
Craniectomie décompressiveVolet crânien décompressif unilatéral
Volet crânien décompressif uni ou bilatéral RC
11.02.02.03
11.02.02.03 LAEA009
Avancement combiné du front et de la face [Monobloc frontofacial], avec pose de distracteur
Activité 1 : geste extracrânienActivité 2 : geste intracrânien
Ostéotomie d'avancement combiné du front et de la face (monobloc fronto-facial) avec pose de distracteur
AFR
11.02.03.0411.02.03.04 LAPA011 Ostéotomie d'agrandissement du cadre de l'orbite, par abord facial
Expansion orbitaire avec ostéotomies, avec pose de distracteur, par voie extracrânienne
AFR
11.02.04.0411.02.04.04 LBPA013
Ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal
Génioplastie fonctionnelle par ostéotomie suprabasilaire AFR
11.02.04.04 NCOstéotomie mandibulaire en visière, pré-prothétique, par voie endo-
buccaleAD
11.02.05.0211.02.05.02 LBLD010 Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux
Mise en place de deux implants dentaires pour stabiliser une prothèse adjointe complète maxilliaire ou mandibulaire
Mise en place de deux implants dentairespour stabiliser une prothèse adjointe complète mandibulaire
AFR
11.02.05.02Pose d’implants préprothétiques dans le traitement des agénésies
dentaires multiples liées aux dysplasies ectodermiques ou à d’autres maladies rares, par implant
Pose d’implants pré-prothétiques intra-osseux intra-buccaux dans le traitement des agénésies dentaires multiples liées aux dysplasies ectodermiques ou à d’autres maladies rares ; chez l’enfant, par
implant
AFR
11.02.05.02 LBLD015 Pose d'un implant intraosseux intrabuccal AFR11.02.05.02 LBLD010 Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux AFR11.02.05.02 LBLD013 Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux AFR11.02.05.02 LBLD004 Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux AFR
11.02.05.02 LBLD019Pose de moyen de liaison sur implants intrabuccaux
À l'exclusion de : pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)
AF
11.02.05.02 LBLD020 Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux AFR11.02.05.02 LDLD025 Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux AFR11.02.05.02 LDLD026 Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux ou plus Pose de plus de six implants intraosseux intrabuccaux AFR
11.03.0511.03.05 NC Discopexie sous arthroscopie temporo-mandibulaire AD
11.05.0211.05.02 LBLD003
Pose d'une gouttière maxillaire ou mandibulaire pour hémostase ou portetopique
AF
11.05.02 LBLD006Pose de gouttières maxillaire et mandibulaire pour hémostase ou
portetopiqueAF
11.05.02 LBLD007 Pose d'un appareillage de protection dentomaxillaire AF
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 56/75
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12 SYSTÈME OSTÉO-ARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU COU ET D U TRONC12.02.01.04
12.02.01.04 LEFC001 Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par thoracoscopie Corporectomie partielle vertébrale par rétropéritonéoscopieCorporectomie partielle vertébrale, par voie antérieure, par méthode
endoscopique ou par chirurgie vidéo-assistéeAF
12.02.01.04 LFCC001Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale,
par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopieOstéosynthèse de la colonne vertébrale sur un étage, par
rétropéritonéoscopieOstéosynthèse de la colonne vertébrale sur un étage, par voie
antérieure, par méthode endoscopique ou par chirurgie vidéo-assistéeAF
12.02.01.04 LFCC001Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale,
par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopieArthrodèse de la colonne vertébrale sur un étage, par
rétropéritonéoscopieArthrodèse de la colonne vertébrale, par voie antérieure, par méthode
endoscopique ou par chirurgie vidéo-assistéeAF
12.02.01.04 LECC001Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la
colonne vertébrale, par thoracoscopieOstéosynthèse de la colonne vertébrale sur un étage, par
rétropéritonéoscopieOstéosynthèse de la colonne vertébrale sur un étage, par voie
antérieure, par méthode endoscopique ou par chirurgie vidéo-assistéeAF
12.02.01.04 LECC001Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la
colonne vertébrale, par thoracoscopieArthrodèse de la colonne vertébrale sur un étage, par
rétropéritonéoscopieArthrodèse de la colonne vertébrale, par voie antérieure,
par méthode endoscopique ou par chirurgie vidéo-assistéeAF
12.02.01.06
12.02.01.06 LFDA005Arthrodèse postérieure ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombal
sans réduction, sans libération radiculaire, sans ostéosynthèse, par abord postérieur
Arthrodèse postérieure ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombaire sans réduction, sans libération radiculaire, sans
ostéosynthèse, par abord postérieur
Arthrodèse postérieure et/ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombaire sans réduction, sans libération radiculaire, sans
ostéosynthèse, par abord postérieur AFR
12.02.01.06 LFDA007Arthrodèse postérieure et/ou postérolatérale d'un spondylolisthésis
lombal sans réduction, sans libération radiculaire, avec ostéosynthèse, par abord postérieur
Arthrodèse postérieure ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombaire sans réduction, sans libération radiculaire, avec
ostéosynthèse, par abord postérieurAF
12.02.01.06 LFDA003Arthrodèse postérieure et/ou postérolatérale d'un spondylolisthésis
lombal sans réduction, avec libération radiculaire, sans ostéosynthèse, par abord postérieur
Arthrodèse postérieure ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombaire sans réduction, avec libération radiculaire sans
ostéosynthèse, par abord postérieurAF
12.02.01.06 LFDA001Arthrodèse postérieure et/ou postérolatérale d'un spondylolisthésis
lombal sans réduction, avec libération radiculaire et ostéosynthèse, par abord postérieur
Arthrodèse postérieure ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombaire sans réduction avec libération radiculaire et ostéosynthèse,
par abord postérieurAF
12.02.01.06 LFDA006Arthrodèse postérieure et/ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombal avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur
Arthrodèse postérieure ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombaire à grand déplacement avec réduction, avec ostéosynthèse, par
abord postérieur
Arthrodèse postérieure ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombaire avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur
AF
12.02.01.06 LFDA009
Arthrodèse intercorporéale d'un spondylolisthésis lombal avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur
PLIFAvec ou sans : arthrodèse postérolatérale
À l'exclusion de : arthrodèse antérieure d'un spondylolisthésis lombal à grand déplacement avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord
postérieur transsacrolombal (LFDA002)
Arthrodèse intersomatique d'un spondylolisthésis lombaire à grand déplacement avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur
PLIF. A l'exclusion de : arthrodèse antérieure d'un spondylolisthésis lombaire, par abord postérieur transsacrolombaire
Arthrodèse intersomatique d'un spondylolisthésis lombaire, associé ou non à une arthrodèse postérolatérale, avec réduction, avec
ostéosynthèse, par abord postérieur. A l’exclusion de : arthrodèse antérieure d’un spondylolisthésis lombaire par abord postérieur
transsacrolombaire
AF
12.02.01.06 LFDA002Arthrodèse intercorporéale d'un spondylolisthésis lombal à grand
déplacement avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur translombosacral
Arthrodèse antérieure d'un spondylolisthésis lombaire à grand déplacement avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur
transsacrolombaire
Arthrodèse d'un spondylolisthésis lombaire à grand déplacement avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur avec arthrodèse
postérolatérale et/ou transsacrolombaire ou intersomatique AFR
12.02.01.06 LFDA014Arthrodèse intercorporéale d'un spondylolisthésis lombal à grand
déplacement sans réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur translombosacral
Arthrodèse antérieure d'un spondylolisthésis lombaire à grand déplacement avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur
transsacrolombaire
Arthrodèse d'un spondylolisthésis lombaire à grand déplacement sans réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur avec arthrodèse
postérolatérale et/ou transsacrolombaire ou intersomatique AFR
12.02.01.06 LFDA013Arthrodèse d'un spondylolisthésis lombal sans réduction, par
laparotomieArthrodèse d'un spondylolisthésis lombaire sans réduction, par
laparotomieArthrodèse d'un spondylolisthésis lombaire sans réduction, par abord
antérieur AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 57/75
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12.02.01.06 LFDA010Arthrodèse d'un spondylolisthésis lombal à grand déplacement avec
réduction, avec ostéosynthèse, par laparotomieArthrodèse d'un spondylolisthésis lombaire à grand déplacement avec
réduction, avec ostéosynthèse, par laparotomieArthrodèse d'un spondylolisthésis lombaire à grand déplacement avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord antérieur ou antérolatéral
AFR
12.02.01.06 LFDA011Arthrodèse d'un spondylolisthésis lombal sans réduction, par
laparotomie et par abord postérieurAvec ou sans : ostéosynthèse
Arthrodèse d'un spondylolisthésis lombaire sans réduction, par abords antérieur et postérieur. Avec ou sans : ostéosynthèse
AFR
12.02.01.06 LFDA008Arthrodèse d'un spondylolisthésis lombal à grand déplacement avec
réduction, avec ostéosynthèse, par laparotomie et par abord postérieurArthrodèse d'un spondylolisthésis lombaire à grand déplacement avec
réduction, avec ostéosynthèse, par abords antérieur et postérieurAFR
12.02.01.06 NCArthrodèse postérieure ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombaire à grand déplacement, après réduction progressive par
traction, sans ostéosynthèse, par voie postérieure AD
12.02.01.1512.02.01.15 LEFA014
Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par thoracoscopieCorporectomie vertébrale partielle ou totale, par thoracoscopie avec ou
sans minithoracotomieAFR
12.02.01.15 LFFA014Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par abord direct avec
préparation par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopieCorporectomie vertébrale partielle ou totale, par cœlioscopie ou
rétropéritonéoscopieCorporectomie vertébrale partielle ou totale, par mini abord vidéo
assisté rétro ou transpéritonéal du rachis lombaireAFR
12.02.01.1812.02.01.18 LHFH001
Tumorectomie osseuse vertébrale, par voie transcutanée avec guidage scanographique
Destruction de tumeur vertébrale, par voie transcutanée avec guidage scanographique
AFR
12.02.02.0312.02.02.03 LFFC002
Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par rétropéritonéoscopie
Exérèse de hernie discale, par rétropéritonéoscopieExérèse de hernie discale, par voie antérieure, par méthode
endoscopique ou par chirurgie vidéo-assistéeAFR
12.02.02.03 LEFC002Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par
thoracoscopieAFR
12.02.02.0412.02.02.04 LHKA900 Remplacement du disque intervertébral par prothèse
Arthroplastie intersomatique (prothèse discale) sur un niveau par voie antérieure
RC
12.02.03.0312.02.03.03 NC
Ligamentoplastie de la colonne vertébrale quelle que soit la technique, par voie postérieure
Ligamentoplastie sur vis pédiculaire de la colonne vertébrale (par voie postérieure)
AD
12.02.03.03 LHRP001 Séance de médecine manuelle du rachis Séance de manipulation manuelle du rachis AFR
12.04.02.04 12.04.02.04 LLMC004 Cure d'une hernie hiatale sans pose de prothèse, par cœlioscopie AF
12.04.02.04 LLMA006 Cure d'une hernie hiatale sans pose de prothèse, par laparotomie AF
12.04.02.05 NC Cure d’une hernie hiatale avec pose de prothèse, par coelioscopie AFR
12.04.02.04 LLMA010 Cure d'une hernie hiatale avec pose de prothèse, par laparotomie AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 58/75
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13 SYSTÈME OSTÉO-ARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE S UPÉRIEUR13.01.05
13.01.05 NCArthroscopie de la main à visée diagnostique,
avec ou sans : biopsieAD
13.03.02.10
13.03.02.10 MELH001
Injection sous pression d'un agent pharmacologique dans l'articulation scapulohumérale pour libération capsulaire, par voie
transcutanée avec guidage radiologique, avec mobilisation articulaire sous anesthésie locale
À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001)
Injection sous pression pour libération capsulaire, sous contrôle radiologique, et mobilisation de l'articulation scapulo-humérale sous
anesthésie localeAFR
13.03.03.0213.03.03.02 MFEP001 Réduction orthopédique d'une pronation douloureuse du coude Séance de manipulation manuelle d'un membre AFR
13.03.04.1013.03.04.10 MGFC003 Synovectomie totale des articulations du poignet, par arthroscopie
Synovectomie radio-cubitale inférieure ou radio-carpienne et/ou intracarpienne, par arthroscopie
AF
13.03.04.11
13.03.04.11 MGCC001Suture et/ou réinsertion de ligament articulaire du poignet, par
arthroscopieAvec ou sans : plastie ligamentaire
Suture réinsertion et/ou plastie d'une lésion ligamentaire radio-carpienne, par arthroscopie
AFR
13.04.01.01
13.04.01.01 MJMA003
Réparation de la coiffe des rotateurs de l'épaule par autoplastie et/ou matériel prothétique, par abord direct
Réparation de la coiffe des rotateurs par lambeau deltoïdien, plastie du muscle subscapulaire et/ou infraépineux
Avec ou sans :- acromioplastie
- réinsertion tendineuse
Autoplastie locale ou remplacement par matériel prothétique de la coiffe des rotateurs par abord direct (lambeau deltoïdien, plasties du
sous-scapulaire et/ou du sous-épineux).Inclut : acromioplastie, éventuelle suture, réinsertion tendineuse
Autoplasties locales par lambeaux et/ou remplacement par du matériel prothétique de la coiffe des rotateurs par abord direct.Inclut : acromioplastie, éventuelle suture, réinsertion tendineuse
AF
13.04.03.0713.04.03.07 MDEA004
Reconstruction d'un doigt par transfert non vascularisé de phalange d'orteil, pour agénésie digitale
AF
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 59/75
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14 SYSTÈME OSTÉO-ARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE I NFÉRIEUR14.01.01
14.01.01 NDQM900 Ostéodensitométrie ultrasonore du calcanéus Ostéodensitométrie ultrasonore du calcanénum RC
14.01.07
14.01.07 NGQC001 Exploration de l'articulation de la cheville, par arthroscopieArthroscopie du tarse,
inclut : la biopsie éventuelle
Arthroscopie du tarse (articulation tibio-talienne, sous-talienne, médio-tarsienne),
inclut : la biopsie éventuelleAF
14.02.01.0714.02.01.07 NC Désépiphysiodèse du cartilage en Y de l’acetabulum AD
14.02.02.0214.02.02.02 NC Ostéosynthèse d'une fracture de la tête fémorale par arthroscopie AD
14.02.02.0614.02.02.06 NC Epiphysiodèse du genou, par voie d'abord directe Epiphysiodèse définitive du genou, par voie d'abord directe AD14.02.02.06 NBDA004 Épiphysiodèse temporaire du genou, par un abord Epiphysiodèse du genou, par voie d'abord directe Epiphysiodèse temporaire du genou, par voie d'abord directe AFR
14.02.05.0114.02.05.01 NDDC001
Fixation de fragment ostéochondral de la trochlée du talus, par arthroscopie
Fixation d'un fragment ostéochondral de la cheville, par arthroscopie AF
14.02.05.01 NCArthrodèse de l'articulation sous-talienne, par arthroscopie
Inclut : le prélèvement in situ d'autogreffe osseuse et l'ostéosynthèseExclut : le prélèvement d'autogreffe osseuse à distance
AD
14.02.0614.02.06 NC Arthroplastie sous-talienne (et médio-tarsienne), par prothèse AD
14.02.07.0114.02.07.01 NBAA003
Allongement osseux progressif du fémur ou du tibia par système interne
AF
14.02.07.01 NBAA001Allongement osseux progressif du fémur ou du tibia par système
interne, avec allongement tendineuxAF
14.03.02.0614.03.02.06 NC
Trochantéroplastie avec ostéotomie du fémur, creusement de l'acétabulum et interposition capsulaire et/ou aponévrotique
AD
14.03.03.1114.03.03.11 NFMC005
Reconstruction itérative du ligament croisé postérieur du genou par ligament synthétique, par arthroscopie
Reconstruction par ligament synthètique du croisé postérieur,par arthroscopie
Reconstruction itérative par ligament synthétique du ligament croisé postérieur, par arthroscopie
AFR
14.03.03.11 NFMC004Reconstruction du ligament croisé postérieur du genou par autogreffe avec renforcement synthétique, par arthroscopie
Reconstruction par ligament synthétique du croisé postérieur, par arthroscopie
Reconstruction avec renfort synthétique du ligament croisé postérieur, par arthroscopie
AF
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 60/75
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15 SYSTÈME OSTÉO-ARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU CORPS EN TIER15.01.04
15.01.04 PAQK008
Ostéodensitométrie [Absorptiométrie osseuse] du corps entier par méthode biphotonique, pour affection osseuse constitutionnelle chez
l'enfantOstéodensitométrie [Absorptiométrie osseuse] du corps entier par
méthode biphotonique, pour ostéogénèse imparfaite [maladie des os de verre]
Ostéodensitométrie [absorptiométrie osseuse] du corps entier par méthode biphotonique
AFR
15.01.04 PAQK900Ostéodensitométrie [Absorptiométrie osseuse] du corps entier par
méthode biphotonique, pour affection osseuse autre que constitutionnelle
Ostéodensitométrie [absorptiométrie osseuse] du corps entier par méthode biphotonique
RC
15.01.04 PAQK007Ostéodensitométrie [Absorptiométrie osseuse] sur 2 sites, par
méthode biphotoniqueOstéodensitométrie [absorptiométrie osseuse] sur 2 sites, par
méthode biphotonique AFR
15.01.05
15.01.05 PEQP004
Analyse métrologique de la posture, de la locomotion et/ou des gestuelles chez un patient monodéficient
Rachimétrie informatisée, paramètres temporospatiaux informatisés de la marche chez un patient monodéficient
À l'exclusion de : analyse - tridimensionnelle de la marche sur plateforme de force (NKQP003)
- baropodométrique de la marche (NKQP002)- de la posture verticale statique et/ou dynamique sur plateforme de
force [Posturographie] (CEQP005)
Analyse métrologique de la posture, de la locomotion,et/ou des gestuelles chez un patient monodéficient
AF
15.01.05 PEQP002
Analyse métrologique de la posture, de la locomotion et/ou des gestuelles chez un patient polydéficient
Rachimétrie informatisée, paramètres temporospatiaux informatisés de la marche chez un patient polydéficient
À l'exclusion de : analyse - tridimensionnelle de la marche sur plateforme de force (NKQP003)
- baropodométrique de la marche (NKQP002)- de la posture verticale statique et/ou dynamique sur plateforme de
force [Posturographie] (CEQP005)
Analyse métrologique de la posture, de la locomotion, et/ou des gestuelles chez un patient polydéficient
AF
15.01.05 NKQP003 Analyse tridimensionnelle de la marche sur plateforme de forceAnalyse tridimensionnelle de la marche sur plate-forme de force
avec étude des paramètres temporo-spatiaux, cinématiques, électromyographiques et cinétiques
AFR
15.01.05 NKQP002 Analyse baropodométrique de la marche AFR15.01.05 NKQP001 Analyse instrumentale de la cinématique de la marche AF
15.01.05 CEQP005Analyse de la posture verticale statique et/ou dynamique sur
plateforme de force [Posturographie]Statokinésigraphie informatisée
Analyse de la posture verticale statique et/ou dynamique sur plate-forme de force
AFR
15.01.05 PEQP003Mesure de la force, du travail et de la puissance musculaire de 1 ou
2 articulations par dynamomètre informatisé et motorisé
Mesure de la force, du travail et de la puissance musculaire par dynamomètre informatisé et motorisé
de 1 à 2 articulationsAF
15.01.05 PEQP001Mesure de la force, du travail et de la puissance musculaire de plus
de 2 articulations par dynamomètre informatisé et motoriséMesure de la force, du travail et de la puissance musculaire par dynamomètre informatisé et motorisé de plus de 2 articulations
AF
15.02.01
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 61/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
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15.02.01 PALB900 Injection intraosseuse de moelle Injection intra osseuse de moelle. Inclut le prélèvement Injection intra-osseuse de moelle en un temps. Inclut le prélèvement RC
15.02.01 PALB900 Injection intraosseuse de moelle Injection intra osseuse de moelle. Inclut le prélèvement Injection intra-osseuse de moelle après culture cellulaire RC15.02.01 PACC001 Perforation ou forage d'une épiphyse fertile, par arthroscopie AF
15.02.01 PAMH001Cimentoplastie intraosseuse extrarachidienne, par voie transcutanée
avec guidage radiologique
Cimentoplastie intra-osseuse extra-rachidienne, quelle que soit la localisation sous contrôle radiologique
par voie percutanéeAFR
15.03.01
15.03.01 PCLB002
Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection
À l'exclusion de : - séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au
niveau des paupières (BALB001) - injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique dans les
muscles oculomoteurs (BJLB001) - injection de toxine botulique au niveau de la face (LCLB001)
Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection.
AFR
15.03.01 PCLB003Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par
voie transcutanée, avec examen électromyographique de détectionAFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 62/75
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16 SYSTÈME TÉGUMENTAIRE GLANDE MAMMAIRE16.01.06
16.01.06 QAQP001 Trichogramme Trichogramme AFR
16.02.05
16.02.05 QEHH002Macrobiopsie sous vide de lésion de la glande mammaire sur table
dédiée, par voie transcutanée avec guidage radiologiqueMacrobiopsie du sein, assistée par le vide, sous guidage
stérotaxique mammographique
Libellé N°1Macrobiopsie du sein assistée par le vide, sous guidage
stéréotaxique mammographique,sur table dédiée
AFR
16.02.05 QEHH002Macrobiopsie de lésion de la glande mammaire, par voie
transcutanée avec guidage radiologiqueMacrobiopsie du sein, assistée par le vide, sous guidage
stérotaxique mammographique
Libellé N°2Macrobiopsie du sein assistée par le vide, sous guidage
stéréotaxique mammographique, sur système accessoire AFR
16.02.05 NCMacrobiopsie du sein, assistée par le vide, sous guidage
stérotaxique mammographiqueBiopsie chirurgicale du sein, par voie percutanée non assistée par le
vide, sous guidage stéréotaxique mammographiqueAD
16.02.05 QEHJ004Macrobiopsie sous vide de lésion de la glande mammaire sur table
dédiée, par voie transcutanée avec guidage échographiqueMacrobiopsie du sein, assistée par le vide, sous échoguidage AFR
16.03.06.02
16.03.06.02 QANP007Séance de destruction de 1 à 10 lésions cutanées superficielles du
visage, par agent chimique ou par cryothérapie de contact
Destruction de lésions cutanées superficielles du visage, par agent chimique ou cryothérapie de contact : destruction de moins de 10
lésions, destruction de plus de 10 lésionsAF
16.03.06.02 QANP005Séance de destruction de 11 lésions cutanées superficielles du
visage ou plus, par agent chimique ou par cryothérapie de contact
Destruction de lésions cutanées superficielles du visage, par agent chimique ou cryothérapie de contact : destruction de plus de 10
lésions, destruction de moins de 10 lésionsAF
16.03.06.03
16.03.06.03 QZNP020Destruction de lésion cutanée sur moins de 5 cm², avec laser CO2
impulsionnel ou scanérisé, ou avec laser erbium Yag
Destruction de lésion cutanée, par laser CO2 impulsionnel ou scanérisé ou Erbium Yag : Destruction de lésion cutanée de moins
de 5 cm²
Destruction de lésion cutanée, par laser CO2 ou Erbium Yag : destruction de lésion cutanée de moins de 5 cm²
AFR
16.03.06.03 QZNP003Destruction de lésion cutanée sur 5 cm² à 20 cm², avec laser CO2
impulsionnel ou scanérisé, ou avec laser erbium Yag
Destruction de lésion cutanée, par laser CO2 impulsionnel ou scanérisé ou Erbium Yag : Destruction de lésion cutanée de 5 à 20
cm²
Destruction de lésion cutanée, par laser CO2 ou Erbium Yag : destruction de lésion cutanée de 5 à 20 cm²
AFR
16.03.06.03 QZNP011Destruction de lésion cutanée sur 20 cm² à 100 cm², avec laser CO2
impulsionnel ou scanérisé, ou avec laser erbium Yag
Destruction de lésion cutanée, par laser CO2 impulsionnel ou scanérisé ou Erbium Yag : destruction de lésion cutanée de plus de
20 à 100 cm²
Destruction de lésion cutanée, par laser CO2 ou Erbium Yag : destruction de lésion cutanée de plus de 20 à 100 cm²
AFR
16.03.06.03 QZNP007
Destruction de lésion cutanée sur plus de 100 cm², avec laser CO2 impulsionnel
À l'exclusion de : abrasion du visage entier, avec laser CO2 impulsionnel (QANP001)
Destruction de lésion cutanée, par laser CO2 impulsionnelou scanérisé ou Erbium Yag : destruction de lésion cutanée de plus
de 100 cm²
Destruction de lésion cutanée, par laser CO2 ou Erbium Yag : destruction de lésion cutanée de plus de 100 cm²
AFR
16.03.06.03 QANP001
Abrasion du visage entier, avec laser CO2 impulsionnel ou scanérisé, ou avec laser erbium Yag
Avec ou sans : destruction de lésions multiples avec laser CO2 continu
Abrasion du visage entier, par laser CO2 impulsionnelou scanérisé ou par laser ErbiumYag.
Avec ou sans :destruction de lésions multiples par laser CO2 continu
AF
16.03.06.03 QZNP002Séance de destruction de lésion cutanée sur 100 cm² à 200 cm²,
avec laser vasculaire ou avec lampe flashSéance de destruction de lésion cutanée, par laser vasculaire ou
lampe flash : sur une surface de 100 cm² à 200 cm²AF
16.03.06.03 QZNP019Séance de destruction de lésion cutanée sur 200 cm² à 350 cm²,
avec laser vasculaire ou avec lampe flash
Séance de destruction de lésion cutanée, par laser vasculaireou lampe flash :
Sur une surface de 200 cm²à 350 cm²
AF
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 63/75
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16.03.06.03 QZNP009Séance de destruction de lésion cutanée sur 350 cm² à 500 cm²,
avec laser vasculaire ou avec lampe flash
Séance de destruction de lésion cutanée, par laser vasculaireou lampe flash : sur une surface de 350 cm²
à 500 cm²AF
16.03.06.03 QZNP015Séance de destruction de lésion cutanée sur 500 cm² à 700 cm²,
avec laser vasculaire ou avec lampe flash
Séance de destruction de lésion cutanée, par laser vasculaire ou lampe flash : sur une surface de 500 cm²
à 700 cm²AF
16.03.06.03 QZNP017Séance de destruction de lésion cutanée sur plus de 700 cm², avec
laser vasculaire ou avec lampe flash
Séance de destruction de lésion cutanée, par laser vasculaire ou lampe flash : sur une surface supérieure
à 700 cm².AF
16.03.06.03 QZNP010Séance de destruction de lésion cutanée pigmentaire sur plus de 100
cm², par laser cristal commuté [Q switched] ou par lampe flash
Séance de destruction de lésion cutanée pigmentaire sur une surface supérieure
à 100 cm², par laser cristal commuté [Q-switched] ou lampe flashAF
16.03.06.0416.03.06.04 QANP003
Exfoliation épidermique [Peeling] du visage entier, par agent chimique
Exfoliation épidermique [Peeling] du visage entier, par agent chimique ou par cryothérapie de contact
Exfoliation épidermique [Peeling] du visage entier, par agent chimique
AF
16.03.06.04 QANP002Exfoliation dermoépidermique moyenne du visage entier, par agent
chimiqueExfoliation dermoépidermique moyenne du visage entier, par agent
chimiqueAFR
18.02.17.01 ZZQL021Fusion numérique multimodale des images acquises par
scintigraphie et d'autre technique d'imagerieFusion numérique multimodalités comprenant au moins un examen
scintigraphique et une autre modalité d'imagerieAFR
18.02.17.01
16.03.07 QZFA036Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone
cutanée de moins de 5 cm²Exérèse de lésion cutanée sus-fasciale de la peau et des parties molles : cicatrice, tatouage lésion cutanée de moins de 10 cm²
AF
16.03.07 QZFA031Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5
zones cutanées de moins de 5 cm²Exérèse de lésion cutanée sus-fasciale de la peau et des parties molles : cicatrice, tatouage lésion cutanée de moins de 10 cm²
AF
16.03.07 QZFA003Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 6 zones
cutanées ou plus de moins de 5 cm²Exérèse de lésion cutanée sus-fasciale de la peau et des parties molles : cicatrice, tatouage lésion cutanée de moins de 10 cm²
AF
16.03.07 QZFA004Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone
cutanée de 5 cm² à 10 cm²Exérèse de lésion cutanée sus-fasciale de la peau et des parties molles : cicatrice, tatouage lésion cutanée de moins de 10 cm²
Exérèse de lésion cutanée sus-fasciale de la peau et des parties molles : de moins de 10 cm²
AF
16.03.07 QZFA011Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone
cutanée de 10 cm² à 50 cm²Exérèse de lésion cutanée sus-fasciale de la peau et des parties
molles : cicatrice, tatouage, lésion cutanée de 10 à 50 cm²Exérèse de lésion cutanée sus-fasciale de la peau et des parties
molles : lésion cutanée de 10 à 50 cm²AF
16.03.07 QZFA035Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone
cutanée de 50 cm² à 200 cm²Exérèse de lésion cutanée sus-fasciale de la peau et des parties
molles : lésion cutanée de 50 à 200 cm²Exérèse de lésion cutanée sus-fasciale de la peau et des parties
molles : lésion cutanée de 50 à 200 cm²AF
16.03.07 QZFA030Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone
cutanée de plus de 200 cm²Exérèse de lésion cutanée sus-fasciale de la peau et des parties molles : cicatrice, tatouage, lésion cutanée de plus de 200 cm²
Exérèse de lésion cutanée sus-fasciale de la peau et des parties molles : lésion cutanée de plus de 200 cm²
AF
16.03.09
16.03.09 QZEA044Autogreffe souscutanée susfasciale de peau désépidermisée, pour
comblement de dépression cutanée
Autogreffe de peau désépidermisée : comblement de dépression sous-cutanée par autogreffe
de peau désépidermiséeAFR
16.03.09 QZEA045Autogreffe souscutanée susfasciale de tissu celluloadipeux, pour
comblement de dépression cutanée Reconstruction par autogreffe cellulo-adipeuse : comblement d’une
dépression sous-cutanée par autogreffe dermo-cellulo-adipeuseReconstruction par autogreffe cellulo-adipeuse : comblement d’une
dépression sous-cutanée par autogreffe cellulo-adipeuseAFR
16.03.09 QZEA901 Autogreffe de mélanocytes de transfert Autogreffe de mélanocytes de transfert RC16.03.09 QZEA900 Autogreffe de mélanocytes de culture Autogreffe de mélanocytes de culture RC
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 64/75
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Résultat de l'Evaluation
16.03.09 QZLB001Injection souscutanée susfasciale de tissu adipeux
Comblement de dépression cutanée selon Coleman
Comblement de dépression cutanée par injection souscutanée susfasciale de cellules adipeuses (Comblement de dépression
cutanée selon la technique de Coleman)AFR
16.03.09 QZLB002Séance d'injection intradermique ou hypodermique de produit de
comblement de dépression cutanéeInjection intradermique de produit de comblement biodégradable
dans le comblement des lipoatrophies iatrogènes AFR
16.03.10.0216.03.10.02 QAMA015
Réparation de perte de substance du cuir chevelu par lambeau pédiculé
Reconstruction par lambeau pédiculé de cuir chevelu AF
16.03.1116.03.11 QZLA001
Pose d'un dispositif d’expansion de la peau ou d'un implant souscutané définitif
Mise en place d’un ou plusieurs dispositif d’expansion du cuir chevelu AF
16.03.11 QZLA002Pose de plusieurs dispositifs d’expansion de la peau ou de plusieurs
implants souscutanés définitifsMise en place d’un ou plusieurs dispositif d’expansion du cuir chevelu AF
16.03.12
16.03.12 QAMC001 Lissage [Lifting] du tiers supérieur de la face, par vidéochirurgie
Lifting du 1/3 supérieur de la face :- Lifting fronto-temporal bilatéral, avec ou sans endoscopie pour
réparation d'une ptose des sourcils;- Lifting du 1/3 supérieur de la face par voie endoscopique;
- Lifting du 1/3 supérieur de la face par voie coronaleavec et sans platysmaplastie;
- Lifting temporal bilatéral
AF
16.03.12 QAMA016 Lissage [Lifting] du tiers supérieur de la face, par abord coronal
Lifting du 1/3 supérieur de la face : - Lifting fronto-temporal bilatéral, avec ou sans endoscopie pour
réparation d'une ptose des sourcils;- Lifting du 1/3 supérieur de la face par voie endoscopique;
- Lifting du 1/3 supérieur de la face par voie coronaleavec et sans platysmaplastie;
- Lifting temporal bilatéral
AF
16.03.12 QAMA007 Lissage [Lifting] temporal bilatéral, par abord direct
Liftingdu 1/3 supérieur de la face :
- Lifting fronto-temporal bilatéral, avec ou sans endoscopie pour réparation d'une ptose des sourcils;
- Lifting du 1/3 supérieur de la face par voie endoscopique;- Lifting du 1/3 supérieur de la face par voie coronale
avec et sans platysmaplastie;- Lifting temporal bilatéral
AF
16.03.12 QAMA014 Lissage [Lifting] temporal unilatéral, par abord direct Lissage [Lifting] temporal unilatéral, par abord direct AF
16.03.12 QAMA010 Lissage [Lifting] cervicofacial bilatéral, par abord directLifting cervico-facial :
Lifting cervico-facial bilatéral avec et sans plastysmaplastie bilatéraleAF
16.03.12 QAMA009Lissage [Lifting] cervicofacial bilatéral avec platysmaplastie, par
abord directLifting cervico-facial : Lifting cervico-facial bilatéral avec et sans
plastysmaplastie bilatéraleAF
16.03.12 QAMA011Lissage [Lifting] cervical, par abord direct
Avec ou sans : platysmaplastieLifting cervico-facial : Lifting cervical inférieur
avec et sans plastysmaplastie bilatéraleAF
16.03.13
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 65/75
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Résultat de l'Evaluation
16.03.13 QBFA003Dermolipectomie abdominale totale circulaire
Avec ou sans : fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen
Dermolipectomie abdominale totale circulaire AFR
16.03.13 QBFA009Dermolipectomie abdominale en quartier d'orange
Dermolipectomie pour tablier abdominal, sans décollementDermolipectomie pour tablier abdominal, en quartier d'orange, sans
décollementAFR
16.03.13 QZFA014 Dermolipectomie des membres Dermolipectomies du tronc ou des membres AFR16.03.13 QBFA011 Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic AFR
16.03.13 QBFA013Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec
lipoaspiration de l'abdomenDermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec
lipoaspiration de l'abdomenAFR
16.03.13 QBFA006Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec
fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomenDermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec
suture de diastasis des muscles droitsAFR
16.03.13 QBFA010Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles
droits de l'abdomen
Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec suture de diastasis des muscles droits, avec lipoaspiration de
l'abdomenAFR
16.03.13 QBFA005 Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic AFR
16.03.13 QBFA008Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et
lipoaspiration de l'abdomenDermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic, avec
lipoaspiration de l'abdomenAFR
16.03.13 QBFA001Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et
fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomenDermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic, avec
suture de diastasis des muscles droitsAFR
16.03.13 QBFA012Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic,
lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen
Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic, avec suture de diastasis des muscles droits,
avec lipoaspiration de l'abdomenAFR
16.03.1416.03.14 QAJB001 Lipoaspiration inframentonnière Lipoaspiration sous-mentale AF16.03.14 QBJB001 Lipoaspiration de l’abdomen Lipoaspiration de l’abdomen AF16.03.14 QDJB001 Lipoaspiration des régions infratrochantériennes Lipoaspiration des régions sous-trochantériennes AF16.03.14 QDJB002 Lipoaspiration de la face médiale des genoux Lipoaspiration de la face interne des genoux Lipoaspiration de la face médiale des genoux AF
16.03.14 QZJB003Lipoaspiration en dehors des régions inframentonnière, abdominale
ou infratrochantérienne ou des genoux
Lipoaspiration d'une région autre que l'abdomen, les régions sous trochantériennes et la face interne des genoux et la région sous-
mentaleAF
16.03.1616.03.16 QZRB001 Séance d'acupuncture Séance d'acupuncture à visée antalgique AFR16.03.16 QZRB001 Séance d'acupuncture Acupuncture dans les conduites addictives Acupuncture dans les conduites addictives (tabagisme) AFR16.03.16 QZRB001 Séance d'acupuncture Acupuncture dans les conduites addictives Acupuncture dans les conduites addictives (alcoolisme) AFR16.03.16 QZRB001 Séance d'acupuncture Acupuncture dans les conduites addictives Acupuncture dans les conduites addictives (toxicomanie) AFR
16.03.16 QZRB001 Séance d'acupunctureAcupuncture dans les nausées et vomissements en post-opératoire
(curatif)AFR
16.03.16 QZRB001 Séance d'acupunctureAcupuncture dans les nausées et vomissements en post-opératoire
(préventif)AFR
16.03.16 QZRB001 Séance d'acupunctureAcupuncture dans les nausées et vomissement induits par la
chimiothérapieAFR
16.03.16 QZRB001 Séance d'acupuncture Acupuncture dans les nausées et vomissement gravidiques AFR
16.03.16 QZRB001 Séance d'acupuncture Acupuncture dans les pathologies fonctionnelles uro-génitales Séance d’acupuncture AFR
16.03.16 QZRB001 Séance d'acupuncture Acupuncture dans les syndromes anxio-dépressifs Séance d’acupuncture AFR16.03.16 QZRB001 Séance d'acupuncture Acupuncture dans l'aide à la récupération neuro-motrice Séance d’acupuncture AFR16.03.16 QZRB001 Séance d'acupuncture Acupuncture dans les affections à composante allergique Séance d’acupuncture AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 66/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
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Résultat de l'Evaluation
16.03.16 QZRP002Séance de photothérapie de la main, du pied et/ou du cuir chevelu,
par rayons ultraviolets A [UVA] ou ultraviolets B [UVB]
Séance de photothérapie U.V.A. et/ou U.V.B. localisée (au niveau de la main, et/ou du pied et/ou du cuir chevelu) ou généralisée,
à l'exclusion de :photothérapie chez le nouveau-né
AF
16.03.16 QZRP003
Séance de photothérapie corporelle totale, par rayons ultraviolets A [UVA] ou ultraviolets B [UVB]
À l'exclusion de : photothérapie du nouveau-né par rayons ultraviolets
Séance de photothérapie U.V.A. et/ou U.V.B. localisée (au niveau de la main, et/ou du pied et/ou du cuir chevelu) ou généralisée,
à l'exclusion de :photothérapie chez le nouveau-né
AF
16.03.16 QZRP005 Séance de balnéopuvathérapie localisée Séance de balnéothérapie localisée AF16.03.16 QZRP004 Séance de balnéopuvathérapie généralisée Séance de balnéothérapie généralisée AF
16.04.0116.04.01 QAEA013 Réimplantation de cuir chevelu avec anastomoses vasculaires Réimplantation de cuir chevelu avec anastomoses vasculaires AFR
16.04.01 QZNP027Séance d'épilation cutanée électrique
À l'exclusion de : séance d'épilation ciliaire électrique unilatérale ou bilatérale (BANP004)
Séance d'épilation électrique AF
16.04.01 QZNP029Séance d'épilation cutanée sur moins de 50 cm², avec laser ou avec
lampe flashSéance d'épilation, par laser ou par lampe flash : épilation de moins
de 50 cm²AF
16.04.01 QZNP028Séance d'épilation cutanée sur 50 cm² à 150 cm², avec laser ou
avec lampe flashSéance d'épilation, par laser ou par lampe flash : épilation de 50 cm²
à 150 cm²AF
16.04.01 QZNP030Séance d'épilation cutanée sur plus de 150 cm², avec laser ou avec
lampe flashSéance d'épilation, par laser ou par lampe flash : épilation de plus de
150 cm²AF
16.04.01 QAEA001 Transplantation de moins de 50 greffons de cuir cheveluTransplantation de greffons du cuir chevelu : transplantation de
moinsde 50 greffons
AF
16.04.01 QAEA005 Transplantation de 50 à 200 greffons de cuir cheveluTransplantation de greffons du cuir chevelu : transplantation de 50 à
200 greffonsAF
16.04.01 QAEA007 Transplantation de 201 greffons de cuir chevelu, ou plusTransplantation de greffons du cuir chevelu : transplantation de plus
de 200 greffonsAF
16.06.0216.06.02 NC Mastectomie sous-cutanée unilatérale ou bilatérale AD
16.06.02 QEFA007Mastectomie souscutanée avec exérèse de la plaque
aréolomamelonnaireMastectomie sous-cutanée unilatérale, bilatérale
Mastectomie complèteavec ablation de la plaquearéolo- mammelonnaire
et conservation de l’étui cutané
AF
16.06.02 QEFA011 Exérèse unilatérale de gynécomastie Exérèse d'une gynécomastie unilatérale AFR16.06.02 QEFA002 Exérèse bilatérale de gynécomastie Exérèse d'une gynécomastie bilatérale AFR
16.06.0516.06.05 QEMA012 Mastoplastie unilatérale de réduction Mastoplastie [mammoplastie] de réduction, bilatérale Mastoplastie [mammoplastie] de réduction, unilatérale AFR16.06.05 QEMA013 Mastoplastie bilatérale de réduction Mastoplastie [mammoplastie] de réduction, bilatérale AF
16.06.05 QEMA004Mastoplastie bilatérale d'augmentation, avec pose d'implant
prothétiqueMastoplastie [mammoplastie] d'augmentation, bilatérale, par implant
prothétiqueAFR
16.06.0616.06.06 QEDA004 Mastopexie bilatérale, sans pose d'implant prothétique
Mastopexie [mammopexie] bilatérale avec ou sans pose d'implant prothétique
AF
16.06.06 QEDA003 Mastopexie bilatérale, avec pose d'implant prothétiqueMastopexie [mammopexie] bilatérale avec ou sans pose d'implant
prothétiqueAF
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 67/75
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2000 ~ Décembre 2004
Système N° Code CCAM Libellé CCAMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
Libellé proposépar l'Anaes
Résultat de l'Evaluation
16.06.08
16.06.08 QEPA001Capsulotomie mammaire avec changement de loge de l'implant
prothétique
Capsulotomie mammaire unilatérale ou bilatérale pour changement de loge de l'implant prothétique,
à ciel ouvertCapsulotomie mammaire unilatérale AFR
16.06.08QEPA001 +
modificateur bilatéral
Capsulotomie mammaire unilatérale ou bilatérale pour changement de loge de l'implant prothétique, à ciel ouvert
Capsulotomie mammaire bilatérale AFR
16.06.08 QEKA002 Changement d'implant prothétique mammaire, sans capsulectomieChangement unilatéral d'implant prothétique mammaire, sans
changement de logeAFR
16.06.08QEPA002 +
modificateur bilatéral
Changement bilatéral d'implant prothétique mammaire, sans changement de loge
AFR
16.06.08 QEGA001Ablation unilatérale d'implant prothétique mammaire, sans
capsulectomieAblation unilatérale d'implant prothétique mammaire sans
capsulectomieAF
16.06.08 QEGA003Ablation unilatérale d'implant prothétique mammaire, avec
capsulectomieAblation unilatérale d'implant prothétique mammaire avec
capsulectomieAFR
16.06.08 QEGA002Ablation bilatérale d'implant prothétique mammaire, sans
capsulectomieAblation bilatérale d'implant prothétique mammaire sans
capsulectomieAFR
16.06.08 QEGA004Ablation bilatérale d'implant prothétique mammaire, avec
capsulectomieAblation bilatérale d'implant prothétique mammaire avec
capsulectomieAFR
16.06.0916.06.09 QEBA001 Réduction de volume du mamelon Réduction unilatérale ou bilatérale du volume du mamelon AF16.06.09 QEEA002 Désinvagination unilatérale du mamelon ombiliqué Désinvagination unilatérale de mamelon ombiliqué AFR16.06.09 QEEA003 Désinvagination bilatérale du mamelon ombiliqué Désinvagination bilatérale de mamelon ombiliqué AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 68/75
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Résultat de l'Evaluation
17 ACTES SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE 17.01
17.01N° d'acte
provisoire :ACP65
Examen anatomopathologique par autohistoradiographie AD
17.01N° d'acte
provisoire :ACP66
Microdissection tissulaire au cours d'un examen anatomopathologique
AD
17.01N° d'acte
provisoire : ACP12
Examen cytologique d'écrasis tissulaire AFR
17.01N° d'acte
provisoire :ACP14
Examen cytologique extemporané AFR
17.01N° d'acte
provisoire :ACP18
Examen anatomopathologique de prélèvement biopsique avec cartographie
AF
17.01N° d'acte
provisoire :ACP26
Examen anatomopathologique de nœud [ganglion] lymphatique sentinelle sans examen immunohistochimique
AFR
17.01N° d'acte
provisoire :ACP27
Examen anatomopathologique de nœud [ganglion] lymphatique sentinelle avec examen immunohistochimique
AFR
17.01N° d'acte
provisoire :ACP37
Examen ultrastructural par microscopie électronique AFR
17.01N° d'acte
provisoire :ACP49c
Examen histoenzymologique d'un prélèvement tissulaire congelé AFR
17.01N° d'acte
provisoire :ACP55b
Examen immunocytochimique de prélèvement cellulaire AF
17.01N° d'acte
provisoire :ACP070
Analyse d'image assistée par ordinateur, avec quantification de paramètre cellulaire ou tissulaire [morphométrie]
Analyse d'image assistée par ordinateur, pour quantification de paramètre cellulaire ou tissulaire [morphométrie]
RC
17.01
N° d'actes provisoires :
ACP73et de
ACP74 à 88
Examen anatomopathologique d'une pièce d'exérèse d'un organe, avec examen des berges [limites de résection] ou des marges
nécessitant un échantillonnageAF
17.01N° d'acte
provisoire :ACP59
Examen par cytométrie en flux à partir de tissu fixé AD
17.01N° d'acte
provisoire :ACP58
Examen par cytométrie en flux à partir de tissu frais AFR
17.01N° d'acte
provisoire :ACP005
Examen cytologique de prélèvement sur une cible, en technique monocouche
Examen cytologique de prélèvement sur une cible, en milieu liquide AFR
17.01N° d'acte
provisoire :ACP006
Examen cytologique de prélèvement sur plusieurs cibles, en technique monocouche
Examen cytologique de prélèvement sur plusieurs cibles, en milieu liquide
AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 69/75
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17.01N° d'acte
provisoire :ACP64
Examen anatomocytologique par hybridation in situ Examen cytopathologique par hybridation in situ AFR
17.01N° d'acte
provisoire :ACP999
Test de détection du génome viral des papillomavirus humains oncogènes (HPV)
Test de détection du génome des papillomavirus humains oncogènes
AFR
17.01.0517.01.05 NC
Tomographie à l'aide d'un émetteur de positons, sans caméra TEP dédiée : du corps entier
Tomoscintigraphie à l'aide d'un émetteur de positons sans caméra TEP dédiée : du corps entier
AD
17.01.05 ZZQL016Tomoscintigraphie du corps entier par émission de positons, avec
tépographe [caméra TEP] dédiéTomographie à l'aide d'un émetteur de positons avec caméra TEP
dédiée : du corps entierTomoscintigraphie à l'aide d'un émetteur de positons avec caméra
TEP dédiée : du corps entierAFR
17.02.04
17.02.04 ZZLF900Séance d'administration locorégionale intrartérielle d'agent
pharmacologique anticancéreux par un dispositif implanté, sans CEC, sans hyperthermie
Séance d'administration locorégionale d'agent pharmacologique anticancéreux par voie artérielle, sans CEC, sans hyperthermie
RC
17.02.04 NCAdministration locorégionale d'agent pharmacologique anticancéreux
par voie artérielle, avec CEC, sans hyperthermieAD
17.02.04 ZZLF004Administration locorégionale d'agent pharmacologique anticancéreux
par voie artérielle, avec CEC, avec hyperthermieAFR
17.03.01.05
17.03.01.05 ZZMK900
Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction "vue de la source" [beam's eye view]
[BEV] et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur multilame pour utilisation dynamique
Préparation à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage
par scanographie, simulation virtuelle utilisant la fonction "vue de la source" [beam's eye view] [BEV]]
et la reconstruction tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur multilame pour utilisation dynamique
RC
17.03.01.05 ZZMP900
Préparation à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par remnographie [IRM], simulation virtuelle utilisant la fonction "vue de la source" [beam's eye
view] [BEV] et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur multilame pour utilisation dynamique
Avec ou sans : repérage par scanographie
Préparation à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par remnographie [IRM], simulation virtuelle utilisant la fonction "vue de la source" [beam's eye
view] [BEV]]et la reconstruction tridimensionnelle, et paramétrage d'un
collimateur multilame pour utilisation dynamiqueAvec repérage par scanographie
RC
17.03.01.05 ZZMK018
Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction "vue de la source" [beam's eye view]
[BEV] et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de filtre compensateur personnalisé ou de cache personnalisé focalisé et/ou
paramétrage d'un collimateur multilame
Préparation à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par scanographie,
simulation virtuelle utilisant la fonction "vue de la source" [beam's eye view] [BEV]]
et la reconstruction tridimensionnelle, et fabrication de filtre compensateur personnalisé ou de cache personnalisé focalisé et/ou
paramétrage d'un collimateur multilame
AFR
17.03.01.05 ZZMP010
Préparation à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par remnographie [IRM], simulation virtuelle utilisant la fonction "vue de la source" [beam's eye
view] [BEV] et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de filtre compensateur personnalisé ou de cache personnalisé focalisé et/ou
paramétrage d'un collimateur multilameAvec ou sans : repérage par scanographie
Préparation à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par remnographie [IRM], simulation virtuelle utilisant la fonction "vue de la source" [beam's eye
view] [BEV]]et la reconstruction tridimensionnelle, et fabrication de filtre
compensateur personnalisé ou de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame Avec repérage par
scanographie
AFR
17.03.02.01
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 70/75
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17.03.02.01 NC
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure
à 5 MV par 1 ou 2 faisceaux, avec utilisation dynamiquede collimateur multilame [modulation d'intensité]
AD
17.03.02.01 ZZNL900
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 5 MV et inférieure à 15 MV par 1 ou
2 faisceaux, avec utilisation dynamique de collimateur multilame [modulation d'intensité]
RC
17.03.02.01 ZZNL904
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, avec
utilisation dynamique de collimateur multilame [modulation d'intensité]
RC
17.03.02.01 ZZNL905
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 5 MV et inférieure à 15 MV par 3 ou
4 faisceaux, avec utilisation dynamique de collimateur multilame [modulation d'intensité]
RC
17.03.02.01 ZZNL902
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 5 MV et inférieure à 15 MV par 5
faisceaux ou plus, avec utilisation dynamique de collimateur multilame [modulation d'intensité]
RC
17.03.02.01 ZZNL906
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, avec
utilisation dynamique de collimateur multilame [modulation d'intensité]
RC
17.03.02.01 ZZNL903
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, avec
utilisation dynamique de collimateur multilame [modulation d'intensité]
RC
17.03.02.0217.03.02.02 ZZNL045 Séance d'irradiation externe par protonthérapie Proton-thérapie AFR17.03.02.02 ZZNL046 Séance d'irradiation externe par neutronthérapie Neutron-thérapie AFR
17.03.02.02 AANL002Séance d'irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques avec
cadre non effractif, à dose fractionnéeRadiothérapie en conditions stéréotaxiques avec cadre invasif [fixé
dans la table osseuse], à dose fractionnéeRadiothérapie en conditions stéréotaxiques avec cadre non invasif à
dose fractionnéeAFR
17.03.02.02 AANL001Irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques avec cadre
effractif, en dose uniqueRadiothérapie en conditions stéréotaxiques avec cadre invasif [fixé
dans la table osseuse], à dose fractionnéeRadiothérapie en conditions stéréotaxiques avec cadre invasif à
dose uniqueAFR
17.04.02
17.04.02 JLNL008
Curiethérapie intracavitaire vaginale à haut débit de dose avec dosimétrie dans un plan
Phase 1 : préparation avec dosimétrie dans un planPhase 2 : séance de curiethérapie intracavitaire vaginale à haut
débit de dose
Mise en place (automatisée) de source radioactive pour curiethérapie à haut débit de dose [HDD] avec un projecteur de
sourceAFR
17.04.02 JLNL002
Curiethérapie intracavitaire vaginale à haut débit de dose avec dosimétrie bidimensionnelle
Phase 1 : préparation avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques
de repérage spatialPhase 2 : séance de curiethérapie intracavitaire vaginale à haut
débit de dose
Mise en place (automatisée) de source radioactive pour curiethérapie à haut débit de dose [HDD] avec un projecteur de
sourceAFR
17.04.06
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 71/75
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Résultat de l'Evaluation
17.04.06 JGNL001 Curiethérapie de la prostate par insertion permanente d'iode 125Mise en place permanente d'iode 125 pour curiethérapie : Concerne
le cancer prostatique traité par grains d'iode 125AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 72/75
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Résultat de l'Evaluation
18 GESTES COMPLÉMENTAIRES ET MODIFICATEURS18.01.01.03
18.01.01.03 ACQP001Repérage d'une structure nerveuse et guidage peropératoires
assistés par ordinateur [Neuronavigation]Repérage d'une structure nerveuse et / ou osseuse et guidage
peropératoires assistés par ordinateur [navigation]AFR
18.02.04.01
18.02.04.01 DDQJ001Échographie et/ou échographie-doppler intraartérielle coronaire, au
cours d'un acte par voie vasculaire transcutanée
Échographie et/ou échographie-doppler intraartérielle coronaire, aortique ou rénale, au cours d'un acte diagnostique ou thérapeutique
par voie vasculaire transcutanée
Échographie et/ou échographie-doppler intraartérielle coronaire au cours d'un acte diagnostique ou thérapeutique par voie vasculaire
transcutanéeAFR
18.02.04.01 EDQJ900Échographie et/ou échographie-doppler intraartérielle aortique ou
rénale, au cours d'un acte par voie vasculaire transcutanée
Échographie et/ou échographie-doppler intraartérielle coronaire, aortique ou rénale, au cours d'un acte diagnostique ou thérapeutique
par voie vasculaire transcutanée
Échographie et/ou échographie-doppler intraartérielle aortique ou rénale, au cours d'un acte diagnostique ou thérapeutique par voie
vasculaire transcutanéeRC
18.02.04.01 DZQM003Échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux
intrathoraciques, au cours d'un acte intracavitaire cardiaque par voie vasculaire transcutanée
Échographie-doppler transthoracique du cœur et des gros vaisseaux, au cours d'un acte intracavitaire cardiaque par voie
vasculaire transcutanée
Échographie-doppler transthoracique du cœur et des gros vaisseaux, au cours d'un acte intracavitaire cardiaque thérapeutique
par voie vasculaire transcutanéeAFR
18.02.04.01 DZQJ002
Échographie-doppler peropératoire du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, pour contrôle de la
correction chirurgicale d'une cardiopathie congénitale ou d'une valvopathie [valvulopathie]
Facturation: médecin différent de celui qui réalise l'anesthésie
Échographie-doppler peropératoire du cœur et des gros vaisseaux par voie œsophagienne, pour contrôle de la correction chirurgicale d'une valvopathie [valvulopathie] ou d'une cardiopathie congénitale
AF
18.02.04.01 DZQJ007
Échographie-doppler peropératoire du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, pour surveillance de
défaillance cardiocirculatoire à l'issue d'une CECFacturation: médecin différent de celui qui réalise l'anesthésie
Échographie-doppler peropératoire du cœur et des gros vaisseaux par voie œsophagienne, pour surveillance de défaillance
cardiocirculatoire à l'issue de la CECAF
18.02.04.01 DZQJ900Restitution tridimensionnelle informatisée des structures cardiaques et des flux, au cours d’une échographie du cœur et des vaisseaux
intrathoraciques
Reconstruction tridimensionnelle informatisée des structures cardiaques et des flux au cours d’une échographie du cœur et des
gros vaisseaux
Echographie tridimensionnelle des structures cardiaques et des flux du cœur et des gros vaisseaux
RC
18.02.04.01 DAQM900Vidéodensitométrie pour analyse tissulaire du myocarde, au cours
d’une échographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciquesAnalyse tissulaire du myocarde par vidéodensitométrie, au cours
d’une échographie du cœur et des gros vaisseauxCaractérisation tissulaire au cours d’une échographie du cœur et des
vaisseauxRC
18.02.04.01 NCDétection automatique des contours, colorocinèse [colorkinésis],
doppler tissulaire, caractérisation tissulaire et/ou doppler-puissance, au cours d'une échographie du cœur et des gros vaisseaux
AD
18.02.04.01 DAQM901
Échographie harmonique avec injection intraveineuse transcutanée d'un produit de contraste ultrasonore pour étude de la perfusion du myocarde, au cours d'une échographie du cœur et des vaisseaux
intrathoraciques
Étude de la perfusion du myocarde par échographie harmonique, avec injection intraveineuse périphérique d'un produit de contraste
ultrasonore, au cours d'une échographie du cœur et des gros vaisseaux
RC
18.02.04.01 EZQJ900Restitution tridimensionnelle informatisée, au cours d’une
échographie-doppler des vaisseaux périphériquesRC
18.01.04.03
18.01.04.03DEFA001DEFA002
Exérèse ou destruction de foyer arythmogène pour tachycardie ventriculaire, par thoracotomie avec CEC Activité 1 : exérèse ou destruction de foyer arythmogène ou de faisceau cardionecteur
Activité 2 : enregistrement épicardique [cartographie épicardique]
Reconstitution de l'activité électrophysiologique du cœur par enregistrement épicardique per-opératoire [cartographie épicardique
per-opératoire]AFR
18.02.04.02
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 73/75
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(si différent du libellé CCAM)
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Résultat de l'Evaluation
18.02.04.02 DEQP008
Restitution tridimensionnelle informatisée de l'activité électrophysiologique cardiaque [Cartographie cardiaque
tridimensionnelle], au cours d'une intervention sur le système cardionecteur
Reconstruction tridimensionnelle informatisée de l'activité électrophysiologique cardiaque [cartographie tridimensionnelle]
Reconstruction tridimensionnelle informatisée de l'activité électrophysiologique cardiaque [cartographie tridimensionnelle]
par voie endocavitaireAFR
18.02.04.02 DDRH001Épreuve pharmacodynamique de provocation de spasme coronaire,
au cours d'une artériographie coronaireAFR
18.02.04.0318.02.04.03 DELA002 Pose peropératoire d'électrode épicardique sans pose de générateur
Pose peropératoire d'électrode épicardique définitive de stimulation ou de défibrillation sans pose de générateur
AFR
18.02.04.03 DELA002 Pose peropératoire d'électrode épicardique sans pose de générateurPose peropératoire d'électrode épicardique définitive de stimulation
ou de défibrillation sans pose de générateurPose peropératoire d'électrode épicardique définitive de stimulation
ou de défibrillation avec pose de générateurAFR
18.02.04.0718.02.04.07 EZNF900
Irradiation intravasculaire, au décours d'une dilatation de vaisseau par voie vasculaire transcutanée
Radiothérapie endo-artérielle au décours d'une angioplastie coronaire
RC
18.02.06.01
18.02.06.01 GERD002Épreuve de provocation par agent bronchoconstricteur ou facteur
physique, au cours d'une épreuve fonctionnelle respiratoire
Epreuve de provocation par agent bronchoconstricteur non spécifique ou facteur physique , au cours d’une épreuve fonctionnelle
respiratoireAFR
18.02.06.01 GERD002Épreuve de provocation par agent bronchoconstricteur ou facteur
physique, au cours d'une épreuve fonctionnelle respiratoireEpreuve de provocation par agent bronchoconstricteur spécifique, au
cours d’une épreuve fonctionnelle respiratoireAFR
18.02.17.0118.02.17.01 ZZQL021
Fusion numérique multimodale des images acquises par scintigraphie et d'autre technique d'imagerie
Fusion numérique multimodalités comprenant au moins un examen scintigraphique et une autre modalité d'imagerie
AF
18.02.17.01 ZZQL900Mise en œuvre d'une correction d'atténuation par transmission
tomoscintigraphiqueRC
18.02.17.0218.02.17.02 ZZNA002 Irradiation externe peropératoire en dose unique AFR
18.02.0218.02.02 BFLA900
Insertion d'un deuxième système optique intraoculaire, au cours d'une extraction du cristallin
Implantation de deux systèmes optiques intra-oculaires au cours d'une extraction de cataracte
RC
18.02.0918.02.09 JQED002
Réduction d’une dystocie sévère des épaules (Manœuvre de Jacquemier)
AF
18.02.09 JQGD009Extraction instrumentale au détroit moyen sur présentation
céphaliqueAF
18.02.09 JQED001 Version du fœtus par manœuvres obstétricales internes AFR
18.02.09 JQQP900Oxymétrie transcutanée du fœtus sur la présentation [Oxymétrie de
pouls fœtal]Oxymétrie fœtale percutanée [Oxymétrie de pouls fœtal] en cours
d'accouchementRC
18.02.1218.02.12 LHDA003
Ligamentoplastie interépineuse de la colonne vertébrale, par abord postérieur
Ligamentoplastie de la colonne vertébrale quelle que soit la technique, par voie postérieure
Ligamentoplastie inter-épineuse de la colonne vertébrale, par voie postérieure
AFR
NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorableNB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé 74/75
Code Chapitre Sous-chapitre Libellé NABMLibellé transmispour évaluation
(si différent du libellé NABM)
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Résultat de l'Evaluation
BIOLOGIE2109 5 5 - 01
Recherche - quantification d'hématies fœtales par le test de Kleihauer ou par une technique immunocytologique
AF
1030 5 5 - 02 Temps d'occlusion plaquettaire in vitro (PFA) AF
1001 5 5 - 02Etude des fonctions plaquettaires par méthode d'agrégation (méthode photométrique) sur sang frais par agent agrégant
Etude des fonctions plaquettaires par méthode d'agrégation (méthode photométrique) sur sang frais par agent agrégant
AFR
1021 5 5 - 02 Dosage du facteur Flechter ou Flaugeac Dosage du facteur Flechter ou Flaugeac AFR1022 5 5 - 02 Dosage du plasminogène Dosage du plasminogène AF1023 5 5 - 02 Dosage de l'alpha 2 antiplasmine Dosage de l'alpha 2 antiplasmine AF2003 13 13 - 01 Zinc plasmatique ou érythrocytaire Zinc plasmatique ou sérique AFR2009 13 13 - 03 Cristallurie AFR2010 13 13 - 03 Oxalurie AFR2012 13 13 - 03 Citraturie AFR2013 13 13 - 03 Magnésiurie AFR2005 13 13 - 03 Potassium + Sodium Sodium AF2006 13 13 - 03 Potassium + Sodium Potassium AFNC 13 13 - 04 Calorimétrie fécale AFNC 13 13 - 04 Dosage de l'élastase fécale avec commentaires AFNC 13 13 - 04 Test à l'hydrogène expiré : prélèvements AFNC 13 13 - 04 Test à l'hydrogène expiré : mesures AF
NC 13 13 - 04Recherche et identification de laxatifs dans les selles, comprenant au minimum celle des dérivés anthraquinoniques, du bisacodyl, des dérivés du PEG et de la phénolphtaléine, avec commentaires
Recherche et identification de laxatifs dans les selles AF
NC 13 13 - 04 Concentration fécale de l'alpha 1 antitrypsine AF
NC 13 13 - 04Examen microscopique direct et après coloration permettant d'identifier les différentes catégories de graisses
AF
NC 13 13 - 04 Détermination électronique du pH AFNC 13 13 - 04 Recherche des pigments biliaires AFNC 13 13 - 04 Dosage d'acides organiques AFNC 13 13 - 04 Dosage d'ammoniaque/dérivés aminés AF
NC 13 13 - 04Mise en évidence d'une contamination urinaire comportant l'examen microscopique de cristaux d'origine urinaire, la détermination électrométrique, etc.
Mise en évidence d'une contamination urinaire comportant l'examen microscopique de cristaux d'origine urinaire, et la détermination électrométrique
AF
NC 13 13 - 04Examen microscopique des urines pour mise en évidence d'une fistule entéro-vésicale
AF
1375 14 Dosage du sirolimusDosage du sirolimus par chromatographie liquide haute performance
AFR
NC 14 Mesure des concentrations plasmatiques des antirétroviraux AFRNC 16 Test génotypique de résistance aux antirétroviraux AFR
4118 16 16-02 Détection qualitative de l'ARN viral delta AFR4119 16 16-02 Détection quantitative de l'ARN viral delta AFR