GUIDE DE LA SUCCESSIONÀ VOS CÔTÉS, À CHAQUE INSTANT

LES PRINCIPALES DÉMARCHES LORS D’UNE SUCCESSION.

À VOS CÔTÉS, À CHAQUE INSTANT

LES PRINCIPALES DÉMARCHES LORS D’UNE SUCCESSION.

24, rue Salomon de Rothschild - 92288 Suresnes - FRANCETél. : +33 (0)1 57 32 87 00 / Fax : +33 (0)1 57 32 87 87Web : www.carrenoir.com

BANQUE POPULAIRELogo Quad25/07/2018

ÉQUIVALENCE QUADRI

DÉGRADÉ CYAN 100 % MAGENTA 85 % NOIR 35 %VERS CYAN 66 % MAGENTA 6 %

CYAN 100 % MAGENTA 85 % NOIR 35 %

CYAN 75 % MAGENTA 23 %Ce fichier est un document d’exécution créé sur

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GUIDE DE LA SUCCESSION

LES prODUItS Et SErvICES bANCAIrES

Pour être à vos côtés dans ces moments difficiles, vous guider et faciliter vos démarches adminis-tratives, votre chargé de clientèle de la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne reste votre interlocuteur privilégié. Il vous accompagnera et initiera les premières démarches dès connaissance du décès.

Au préalable, nous vous remercions de bien vouloir nous faire parvenir dès que possible un acte de décès, document indispensable pour ouvrir un dossier de succession.

Ce guide a pour objectif de vous indiquer thème par thème toutes les informations pratiques et nécessaires pour gérer efficacement les produits et services bancaires du défunt.

Afin de vous accompagner dans les décisions que vous aurez à prendre, répondre à vos interroga-tions, nous vous proposerons d’organiser rapidement un entretien personnalisé avec votre conseiller et notre service Successions.

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Compte de dépôt au nom du défunt

Compte professionnel

Compte de dépôt joint ou collectif

Transformation du compte joint entre époux en compte individuel

Coffre-fort

Crédits en cours

Épargne

Titres

Assurance vie et prévoyance

Contrats d’assurance auto et habitation

Rôle de la banque

Rôle du notaire

Règlement de la succession

Les héritiers

Documents nécessaires pour le règlement

de la succession

Glossaire

SOMMAIrE

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• Ce compte ne doit plus être utilisé et toutes les procurations (s’il y en a) seront caduques.

• Les chèques émis avant la date du décès seront réglés sous réserve de la date de présentation au paiement.

• Le chéquier ainsi que la carte bancaire ne peuvent plus être utilisés et doivent être restitués à la banque.

• Les créances privilégiées se rapportant à la succession peuvent dans certaines conditions être réglées à partir de ce compte ou compte joint ou collectif le cas échéant. Pour cela, il convient de remettre les factures correspondantes au chargé de clientèle avec la mention «accord pour règlement» et signature des héritiers.

• Concernant les prélèvements, veuillez prendre contact avec chaque organisme afin de les informer du décès.

Contactez votre notaire afin d’obtenir de sa part une autorisation vous permettant de faire fonctionner le compte. Transmettez ce document à votre chargé de clientèle.

Il s’agit du compte support du chéquier, de la carte bancaire et des domiciliations (exemple : les salaires, pensions, virements et prélèvements).

COMptE DE Dépôt AU NOM DU DéfUNt (hors compte joint ou collectif)

COMptE prOfESSIONNEL (entrepreneur individuel/EIrL)

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Le compte joint ou collectif sera transformé en compte individuel à réception de l’acte de décès, à défaut de demande de blocage des héritiers. Vous disposerez alors de nouveaux Relevés d’Identité Bancaire (RIB) que vous pourrez transmettre aux différents organismes.

Le compte joint ou le compte collectif continue de fonctionner normalement (sauf opposition des héritiers).

• Le chéquier peut être utilisé ainsi que la carte bancaire si celle-ci n’est pas au nom du défunt.

• La carte bancaire au nom du défunt ne peut plus être utilisée et doit être restituée à la BPALC.

• Les prélèvements (EDF par exemple) continuent d’être prélevés normalement.

COMptE DE Dépôt jOINt OU COLLECtIf

trANSfOrMAtION DU COMptE jOINt OU COLLECtIf EN COMptE INDIvIDUEL

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Les éventuelles procurations doivent être réitérées par le nouveau titulaire.

bON À SAvOIr

• Si le défunt avait souscrit une assurance emprunteur, nous informerons la compagnie du décès. Vous recevrez directement un courrier vous indiquant les démarches à effectuer.

Si le défunt était seul titulaire du coffre loué, son accès n’est plus autorisé.L’ouverture du coffre est faite en présence du notaire ou de l’ensemble des héritiers, sur présentation d’un acte de notoriété.S’il s’agit d’une location jointe, le colocataire peut seul se rendre au coffre, sauf opposition des héritiers.

CréDItS EN COUrS

COffrE-fOrt

bON À SAvOIrSi le prêt ne bénéficie d’aucune assurance, il constitue le passif de la succession et se transmet aux héritiers, mais uniquement en cas d’acceptation de la succession.

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Concernant les titres, plusieurs choix s’offrent à vous : • Les transmettre à un ou plusieurs héritiers sur un compte titres ordinaire.• Les transférer vers un compte de dépôt en indivision entre tous les héritiers. Cette option permet de

les conserver en attendant que vous ayez statué définitivement.• Demander la vente totale ou partielle du portefeuille titres.

Notre service Successions fera le nécessaire dès la réception des instructions du notaire ou des héritiers.

Les comptes épargne ordinaires seront clôturés lors du règlement de la succession. Pour les comptes épargne réglementés tels que le Plan Epargne Logement vous avez deux possibilités :• Clôturer le plan. Le solde sera alors versé sur le compte de dépôt du défunt.• Transférer le plan au profit d’un héritier, même si ce dernier en possède déjà un.

Notre service Successions fera le nécessaire dès la réception des instructions du notaire ou des héritiers.

épArGNE

tItrES

bON À SAvOIrConcernant le PEA (Plan d’Epargne en Actions) :Le solde et les titres seront transférés sur un compte du défunt dès réception du certificat de décès.

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Les contrats sont gérés par nos compagnies d’assurances à qui nous communiquons l’acte de décès.Le chargé de clientèle se chargera de vous transmettre les instructions nécessaires au dénouement du contrat.À noter que les bénéficiaires d’un contrat d’assurance vie ou de prévoyance ne sont pas nécessairement les héritiers du défunt.

Pour l’assurance auto :

• En cas de vente du véhicule, veuillez transmettre au conseiller le justificatif de vente (copie de la carte grise barrée) accompagné d’une demande de résiliation d’un héritier ou du notaire.

• Si le véhicule n’est pas vendu, contactez le conseiller pour mettre à jour le contrat.

Pour l’assurance habitation :

• Si le défunt était locataire, veuillez fournir la copie de la remise des clefs ou de l’état des lieux de sortie accompagnée d’une demande de résiliation d’un héritier ou du notaire.

• Si le défunt était propriétaire, il convient de prendre contact avec votre conseiller pour mettre à jour le contrat.

ASSUrANCE vIE Et prévOyANCE

CONtrAtS D’ASSUrANCE AUtO Et hAbItAtION

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Le décès n’entraîne pas la résiliation des contrats.

Le chargé de clientèle : • continue d’assurer la gestion quotidienne des comptes du défunt,

Le service Successions : • apporte à la famille son assistance et son expertise pour faciliter la gestion de la succession, • assure un suivi personnalisé du dossier jusqu’à son règlement, • notifie le décès auprès des partenaires gestionnaires de nos contrats d’assurances, • communique au notaire le montant des avoirs et des titres ainsi que la liste des engagements au nom du défunt, • procède au règlement des factures, • recueille les justificatifs et les instructions du notaire ou des héritiers, • verse au notaire ou aux héritiers les avoirs successoraux détenus dans ses livres.

Le recours à un notaire est obligatoire notamment dans les cas suivants :• contrat de mariage, donation, testament,• bien immobilier, titres nominatifs, parts de SCPI,• contrat de location d’un coffre-fort,• solde des avoirs supérieur à 5 000 €,• si les héritiers envisagent d’accepter la succession à concurrence de l’actif net.

Selon la mission que vous lui confierez, le notaire pourra établir et délivrer les actes de notoriété ou les actes d’affirmation sous la foi du serment pour les départements d’Alsace et de Moselle, réaliser la vente de biens mobiliers et immobiliers, appréhender les fonds pour ensuite procéder aux opérations de partage. Il pourra également établir les déclarations fiscales et successorales et effectuer la recherche des héritiers.

rôLE DE LA bANQUE

rôLE DU NOtAIrE

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rÈGLEMENt DE LA SUCCESSION

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* Se reporter au glossaire pour plus de précisions.

• Si les époux avaient adopté le régime de communauté universelle avec clause d’attribution au dernier vivant :

- La copie du contrat de changement de régime matrimonial ainsi qu’un extrait d’acte de mariage récent.

• Si l’un des héritiers est un enfant mineur ou un majeur protégé :

- L’ordonnance du Juge des Tutelles autorisant le représentant légal ou le tuteur à accepter la succession pour le compte de l’enfant mineur ou du majeur protégé.

• Si l’un des héritiers réside à l’étranger :- Le certificat de paiement ou de non exigibilité

de l’impôt de mutation par décès, délivré par le Centre des Impôts du domicile du défunt, dès lors que les avoirs sont supérieurs à 7622 € en ligne directe (enfants, parents) ou 1 524 € en ligne indirecte (collatéraux ou non-parents).

• Si la succession est ouverte au sein de l’Union Européenne :

le règlement sera opéré sur la base du certificat successoral européen

Dès que le dossier est complet, le service successions procède à la remise des fonds.

Les documents à fournir seront fonction du solde et de la nature des avoirs. (Voir chapitre « document nécessaires pour le règlement de la succession » page 12).

Dans certains cas particuliers, des documents complémentaires peuvent vous être demandés :

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Les ayants-droit héritent en respectant un ordre imposé par la loi sauf dispositions testamentaires.Chaque ordre d’héritier prédomine sur le suivant, quel que soit le degré de parenté.

LES hérItIErS

bON A SAvOIrLa transmission volontaire :

Dans certaines limites prévues par la loi, une personne peut déterminer les personnes appellées à recueillir ses biens après son décès. Ses volontés résultent d’un testament.Le recours à un notaire est alors nécessaire pour faire reconnaître les droits nés du testament.

ORDRE 3 Les collatéraux privilégiés (frères, sœurs et leurs descendants)

ORDRE 4 Les ascendants ordinaires (grands-parents)

ORDRE 5 Les collatéraux ordinaires (oncles, tantes, cousins)

ORDRE 1 Les descendants (enfants, petits-enfants)

ORDRE 2 Les ascendants privilégiés (père, mère)

Le conjoint partage l’héritage avec l’ordre 1 ou, à défaut, l’ordre 2

Le conjoint survivant prime toujours sur les ordres 3, 4, 5

ORDRE 1 Les descendants (enfants, petits-enfants)

ORDRE 2 Les ascendants privilégiés (père, mère) ET collatéraux privilégiés (frères, sœurs et leurs descendants)

ORDRE 3 Les ascendants ordinaires (grands-parents)

ORDRE 4 Les collatéraux ordinaires

En présence d’un conjoint survivant :

En l’absence de conjoint survivant :

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L’ACTE DE DÉCÈS Document obligatoire pour ouvrirun dossier succession.

Document délivré par la mairie.

Documents Dans quels cas Comment l’obtenir

L’ACTE DE NOTORIÉTÉOU LE CERTIFICAT D'HÉRITIERS EN ALSACE-MOSELLE

Obligatoire dès que le montant des avoirsest supérieur à 5 000 € ou en présence d’uncontrat de location d’un coffre-fort.

L’Acte de notoriété est rédigé par un notaire. Le certificat d'héritiers est demandé par un notaire au Tribunal d'Instance.

LE CERTIFICAT D’HÉRÉDITÉ Ce document peut remplacer l’acte de notoriétépour les successions dont le montant des avoirsest inférieur à 5000.00 Euros, en l'absence de biens immobiliers, de contrat de mariage ou de dernières volontés..

Délivré par la Mairie du domicile du défunt.

ATTESTATION PRÉVUE PAR L'ARTICLE L.312-4 DU C.M.F

Lorsque la mairie refuse la délivrance du certificat d'hérédité et à défaut de dernières volontés, de contrat de mariage et de biens immobiliers, les héritiers peuvent obtenir le déblocage des fonds inférieurs à 5000.00 €sur présentation de cette attestation.

Votre agence BPALC tient à votre disposition un modèle type.

LA COPIE INTÉGRALE DE TOUS LES LIVRETS DE FAMILLE DU DÉFUNT

Ces copies peuvent remplacer le certificatd’hérédité lorsque la mairie n’en délivre pas.

LES INSTRUCTIONS ÉCRITES En présence de : - Titres (vente ou transfert), - PEL (clôture ou reprise par un héritier).

Rédigé sur papier libre. Ce document doit être signé par le mandataire.

LA COPIE RECTO-VERSO DES PIÈCES D’IDENTITÉ

Dans tous les cas.

UN RELEVÉ D’IDENTITÉ BANCAIRE Si le notaire n’est pas chargé de rapatrier les fonds.

Auprès de la banque.

LA COPIE DU CONTRAT DE CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL AINSI QU'UN EXTRAIT D'ACTE DE MARIAGE RECENT

Si les époux avaient adopté le régime de communauté universelle avec clause d'attribution au dernier vivant

Exemplaire remis aux époux par le notaire. L'extrait d'acte de mariage quant à lui est délivré par la mairie.

L’ORDONNANCE DU JUGE DES TUTELLES AUTORISANT LE REPRÉSENTANT LÉGAL OU LE TUTEUR À ACCEPTER LA SUCCESSION POUR LE COMPTE DU MINEUR OU DU MAJEUR PROTÉGÉ

Si l’un des héritiers est un enfant mineur ou un majeur protégé.

Document à demander auprès du Tribunal de Grande Instance (mineur) ou du Tribunal d’Instance (majeur protégé).

LE CERTIFICAT DE PAIEMENT OU DE NON EXIGIBILITÉ DE L’IMPÔT DE MUTATION PAR DÉCÈS

Si l’un des héritiers réside à l’étranger et dès lors que les avoirs sont supérieurs à 7 622 € en ligne directe (enfants, parents) ou 1 524 € en ligne indirecte (collatéraux ou non-parents).

Auprès du Centre des Impôts du domicile du défunt.

L’ENGAGEMENT DE PORTE-FORT - Si le notaire n’est pas chargé de rapatrier les fonds,- Si le solde des avoirs est inférieur à 5 000 €,- En l’absence de coffre-fort.

La mention peut figurer sur le certificat d’hérédité délivré par la Mairie.Sinon, la BPALC peut vous fournir un modèle à faire compléter et signer par l’héritier qui recevra les fonds.

DOCUMENtS NéCESSAIrES pOUr LE rÈGLEMENt DE LA SUCCESSION

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GLOSSAIrEACtE DE NOtOrIété : Liste de tous les héritiers du défunt, établie par un notaire. Cette liste précise également l’existence éventuelle de disposition de dernières volontés. C’est le mode de preuve habituel pour justifier de sa qualité d’héritier.

ACCEptAtION À CONCUrrENCE DE L’ACtIf NEt :Acceptation au terme de laquelle les dettes seront à

payer uniquement dans la limite des biens du défunt.

ACtIf DE SUCCESSION : Ensemble des biens et droits évaluables en argent qui

constituent les éléments positifs du patrimoine du

défunt.

AttEStAtION DévOLUtIvE : Liste simplifiée de tous les héritiers du défunt, établie

par un notaire.

AvOIr SUCCESSOrAL : Avoirs dépendant de la succession.

CErtIfICAt D’héréDIté :Liste des héritiers établie par une mairie, sur présentation d’un livret de famille. Ce document peut

se substituer à l’acte de notoriété lorsque les avoirs du défunt sont inférieures 5 000 € et en l’absence d’un

contrat de location d’un coffre bancaire.

ENGAGEMENt DE pOrtE-fOrt :Engagement par lequel une personne déclare agir dans un acte au nom d’un tiers.

MANDAt/pOUvOIr :Acte permettant de désigner une personne aux fins de réaliser un ou plusieurs actes juridiques pour le compte des mandants.

NUE-prOprIété :Prérogatives conservées par le propriétaire pendant la période où la chose qui lui appartient fait l’objet

d’un démembrement de propriété à la suite de la

constitution d’un droit d’usufruit.

pASSIf DE SUCCESSION :Ensemble des dettes incombant au défunt au jour de

son décès.

pLEINE prOprIété :Situation où le propriétaire dispose de la nue-propriété

et de l’usufruit.

rENONCIAtION :Possibilité pour un héritier de refuser une succession.

Dans ce cas, une déclaration de renonciation doit

être déposée aux greffes du TGI (Tribunal de Grande

Instance) du dernier domicile du défunt.

tEStAMENt :Document contenant des dispositions, établi du vivant

du défunt. Il peut revêtir plusieurs formes. Pour faire

valider ces dispositions, l’intervention d’un notaire est nécessaire.

USUfrUIt :Droit de se servir d’un bien ou d’en percevoir les revenus, sans en avoir la propriété.

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NOtES pErSONNELLES :

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