extrait du registre des deliberations - Saint-Etienne Métropole

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS SEANCE DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 29 SEPTEMBRE 2022

DELIBERATION N°2022.00440 LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS AU PRESIDENT (CONFORMEMENT A LA DELIBERATION DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 17 JUILLET 2020)

Le Conseil Métropolitain a été convoqué le 23 septembre 2022 Nombre de membres en exercice : 123 Nombre de présents : 85 Nombre de pouvoirs : 12 Nombre de voix : 97

Président de séance : M. Hervé REYNAUD, Secrétaire de séance : M. Tom PENTECOTE Membres titulaires présents : M. Jean-Alain BARRIER, M. Denis BARRIOL, M. Jean-Luc BASSON, Mme Caroline BENOUMELAZ, Mme Françoise BERGER, M. Jean-Pierre BERGER, Mme Nora BERROUKECHE, Mme Audrey BERTHEAS, Mme Michèle BISACCIA, M. Cyrille BONNEFOY, M. Bernard BONNET, M. Vincent BONY, M. Patrick BOUCHET, M. Kamel BOUCHOU, M. Gilles BOUDARD, Mme Nicole BRUEL, M. Régis CADEGROS, Mme Stéphanie CALACIURA, M. Christophe CHALAND, M. Marc CHASSAUBENE, M. Marc CHAVANNE, Mme Laura CINIERI, M. Germain COLLOMBET, M. Paul CORRIERAS, M. Pierrick COURBON, M. Charles DALLARA, M. Jean-Luc DEGRAIX, Mme Marianne DELIAVAL, M. Philippe DENIS, M. François DRIOL, M. Christian DUCCESCHI, M. Fabrice DUCRET, Mme Marie-Pascale DUMAS, Mme Isabelle DUMESTRE, M. Frédéric DURAND, M. Jean DUVERGER, M. David FARA, M. Christophe FAVERJON, Mme Sylvie FAYOLLE, M. Jean-Claude FLACHAT, Mme Andonella FLECHET, M. Luc FRANCOIS, M. Guy FRANCON, M. Michel GANDILHON, M. Pascal GONON, Mme Ramona GONZALEZ GRAIL, Mme Marie-Christine GOURBEYRE, Mme Marie-Eve GOUTELLE, M. Daniel GRAMPFORT, Mme Catherine GROUSSON, M. Jacques GUARINOS, M. Marc JANDOT, M. Christian JULIEN, Mme Delphine JUSSELME, M. Robert KARULAK, Mme Pascale LACOUR, M. Denis LAURENT, M. Olivier LONGEON, M. Julien LUYA, Mme Brigitte MASSON, Mme Nathalie MATRICON, M. Patrick MICHAUD, Mme Christiane MICHAUD-FARIGOULE,

Date de mise en ligne : 11 octobre 2022

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Le 11 octobre 2022

RECU EN PREFECTURE

M. Yves MORAND représenté par Mme Christine HEYRAUD, Mme Aline MOUSEGHIAN, M. Tom PENTECOTE, M. Gilles PERACHE, Mme Marie-Jo PEREZ, Mme Nicole PEYCELON, M. Jean-Philippe PORCHEROT, Mme Clémence QUELENNEC, M. Ali RASFI, M. Hervé REYNAUD, Mme Laurence RICCIARDI, M. Jean-Paul RIVAT, M. Jean-Marc SARDAT, Mme Nadia SEMACHE, M. Christian SERVANT, Mme Corinne SERVANTON, M. Gilbert SOULIER, Mme Eveline SUZAT-GIULIANI, M. Gilles THIZY, Mme Julie TOKHI, M. Julien VASSAL, Mme Eliane VERGER LEGROS Pouvoirs : Mme Christiane BARAILLER donne pouvoir à M. Cyrille BONNEFOY, M. Henri BOUTHEON donne pouvoir à M. David FARA, Mme Catherine CHAPARD donne pouvoir à M. Régis CADEGROS, M. Gabriel DE ALMEIDA donne pouvoir à Mme Catherine GROUSSON, Mme Véronique FALZONE donne pouvoir à Mme Nicole PEYCELON, M. Bernard LAGET donne pouvoir à M. Hervé REYNAUD, Mme Djida OUCHAOUA donne pouvoir à M. Christophe FAVERJON, M. Gaël PERDRIAU donne pouvoir à M. Christian JULIEN, Mme Brigitte REGEFFE donne pouvoir à M. Charles DALLARA, Mme Marie-Christine THIVANT donne pouvoir à M. Michel GANDILHON, M. Jacques VALENTIN donne pouvoir à Mme Ramona GONZALEZ GRAIL, Mme Laetitia VALENTIN donne pouvoir à Mme Isabelle DUMESTRE Membres titulaires absents excusés : M. Gilles ARTIGUES, Mme Nicole AUBOURDY, M. Abdelouahb BAKLI, M. Eric BERLIVET, M. Lionel BOUCHER, M. Denis CHAMBE, M. André CHARBONNIER, Mme Frédérique CHAVE, Mme Viviane COGNASSE, M. Jordan DA SILVA, M. Martial FAUCHET, M. Jérôme GABIAUD, M. Rémy GUYOT, M. Christian JOUVE, Mme Siham LABICH, M. Yves LECOCQ, M. Claude LIOGIER, Mme Fabienne MARMORAT, Mme Solange MORERE, M. Marc PETIT, Mme Christel PFISTER, M. Jean-Louis ROUSSET, M. Alain SCHNEIDER, M. Marc TARDIEU, M. Gérard TARDY, M. Daniel TORGUES

DELIBERATION DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 29 SEPTEMBRE 2022

LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS AU PRESIDENT (CONFORMEMENT A LA DELIBERATION DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 17 JUILLET 2020)

Décision n° 2022.00590 Convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec M. RECORBET - Pépinière République

Décision n° 2022.00591 Avenant n° 3 à la convention d'occupation conclu avec la société CYTOSCREEN 42 –Pépinière Le Batiment Hautes Technologies

Décision n° 2022.00592 Travaux d'investigations par moyens spéciaux du barrage de La Rive - Analyse du vieillissement de la membrane d'étanchéité

Décision n° 2022.00593 Annule et remplace la décision n°2022.00346 - La Talaudière - 10 rue Lazare Carnot - Acquisition d'une emprise de terrain auprès de M. Gilibert en vue de son classement dans le domaine public métropolitain

Décision n° 2022.00594 Décision modificative : Constitution d'une servitude portant autorisation de passage et d'entretien d'une canalisation d'eaux pluviales présente sur des parcelles, propriété de Monsieur GUILLERMIN

Décision n° 2022.00595 Institution régie de recettes du Nautiform

Décision n° 2022.00596 Décision modificative de la décision n°2021.00459 -Marché concernant le piégeage photographique des ouvrages aménagés pour la faune sauvage

Décision n° 2022.00597 Cité du Design 2025 - Convention constitutive de groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole en vue de retenir un AMO pour la coordination de la concertation autour des projets Cité 2025 / Place Carnot

Décision n° 2022.00598 Prestations de nettoyage des centres techniques municipaux/métropolitains et des territoires de proximité - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conclu avec TIME PROPRETE

Décision n° 2022.00599 Prestations de nettoyage du siège de Saint-Etienne Métropole (Grüner) - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conclu avec Atalian Propreté

Décision n° 2022.00600 Autorisation d'occupation du domaine public accordée à l'association Vert Boucan - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00601 Convention de partenariat pour le catalogue de l'Exposition Marcelle Cahn - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00602 Réalisation d'un catalogue - Exposition Théa DJORDJADZE - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00603 Convention de prêts d'œuvres à diverses institutions suite à l'avis du Comité de prêt du 23 mai 2022 - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00604 Marché de prestation de graphisme et mise en page du dossier de labellisation Pays d'art et d'histoire

Décision n° 2022.00605 Assainissement : convention de mise à disposition d'un terrain privé pour l'écoulement des eaux pluviales sur la commune de Villars

Décision n° 2022.00606 Déplacement borne de recharge impasse Saint-Exupéry à Andrézieux-Bouthéon-Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conclu avec E-TOTEM

Décision n° 2022.00607 Avenant n°1 au marché 2021ACT140 - Aménagement du centre bourg de Saint--Etienne et rue Charles Beauverie à Saint-Galmier

Décision n° 2022.00608 Travaux de prestations similaires dans le cadre de la réhabilitation du réservoir du Mollard sur la commune de Châteauneuf - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conclu avec ETANDEX

Décision n° 2022.00609 Marché subséquent n°35 à l'accord-cadre 2020DECAF159 – Etudes géotechniques et hydrogéologiques de type G1 sur le site réservé à l'implantation du bassin de rétention de Cholat à Saint-Etienne - Marché conclu avec CELIGEO SAS

Décision n° 2022.00610 Marché subséquent n°36 à l'accord-cadre 2020DECAF159 – Etudes géotechniques et hydrogéologiques de type G1 sur le site réservé à l'implantation du bassin de rétention de Vacher II/SAFIR à Saint-Étienne - Marché conclu avec GINGER CEBTP

Décision n° 2022.00611 Convention avec le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Pilat pour participation financière de Saint-Etienne Métropole à la mise en place des Paiements Pour Services Environnementaux (PSE)

Décision n° 2022.00612 Accord-cadre multi-attributaires relatif à la réalisation d'études géotechniques pour Saint-Etienne Métropole - Avenant n°3 à l'accord-cadre 2020DECAF159 conclu avec GINGER CEBTP

Décision n° 2022.00613 Accord-cadre multi-attributaires relatif à la réalisation d'études géotechniques pour Saint-Etienne Métropole - Avenant n°2 à l'accord-cadre 2020DECAF159 conclu avec CELIGEO

Décision n° 2022.00614 Aménagement de la place Louis Comte sur la commune de Saint-Chamond - Lot 01 VRD - Avenant n°3 au marché 2021VO75 conclu avec MGB TRAVAUX PUBLICS

Décision n° 2022.00615 Travaux d'aménagement du boulevard Saint-Paul et des voies latérales du square Deflassieux sur la commune de l'Horme – Lot n°1 : VRD Avenant n°1 au marché 2021VO241 conclu avec ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES

Décision n° 2022.00616 Demande de subvention – Travaux d’aménagement du boulevard Fraissinette tronçon 6 Claudinon-Dorna et tronçon 7 Dorna-Rond-Point Roosevelt à Saint-Etienne

Décision n° 2022.00617

Travaux d'électricité courants forts et courants faibles dans les bâtiments de Saint-Etienne Métropole - Lot n°1 : bâtiments des pôles Ressources, Services à la population, Développement culturel, sportif et évènementiel, Attractivité et Développement du territoire - Accord-cadre conclu avec TRIKAL - Lot n°2 : bâtiments des pôles Action territoriale et Proximité et développement urbain conclu avec EAIP


Prestations de maintenance préventive et corrective de systèmes de sécurité incendie et de désenfumage dans divers bâtiments de Saint-Etienne Métropole - Lot n°1-Stade Geoffroy-Guichard et centre aquatique et de remise en forme Nautiform, Lot n°2-MAMC et Réserve des trois Musées et lot n°5-autres bâtiments de SEM : Accords-cadres conclus avec FINSECUR- Lot n°3-Cité du Design - accord-cadre conclu avec SSI SERVICE et lot n°4-bâtiments relevant des directions DEEF et EI : accord-cadre conclu avec INEO RRA EQUANS

Décision n° 2022.00619 Demande de subvention - contrat territorial Furan, Ondaine et Lizeron – Restauration d’une ripisylve fonctionnelle sur les rives du Furan-Centre d’entrainement du club de Football AS Saint-Etienne-l'Etrat

Décision n° 2022.00620 Extension du réseau public de distribution d'électricité 49 rue Parmentier à Saint-Etienne -Travaux confiés à ENEDIS

Décision n° 2022.00621 Stade Geoffroy-Guichard - Travaux de révision du groupe électrogène

Décision n° 2022.00622 Stade Geoffroy-Guichard - Mise en peinture de la montée d'escalier Musée et Brasserie

Décision n° 2022.00623 Fourniture de mobilier urbain (potelets à mémoire de forme) - commune d'Unieux -Marché sans mise en concurrence attribué à l'entreprise STINEO

Décision n° 2022.00624 Site Metrotech à Saint-Jean-Bonnefonds - Bail Commercial conclu avec la Société PERFO SERVICE

Décision n° 2022.00625 Diagnostic du collecteur Charles de Gaulle sur la ville de Saint-Etienne -marché conclu avec infraneo

Décision n° 2022.00626 Pôle entrepreneurial Montreynaud -Convention d'hebergement et d'accompagnement conclue avec la société LPA.B-DRONE

Décision n° 2022.00627 Cité du design 2025 - Mission de contrôle technique pour la création d'un nouveau siège administratif

Décision n° 2022.00628 Metrotech bâtiment 5 - Bail commercial conclu avec la société AXIONE

Décision n° 2022.00629 Demande de subvention - Outil de communication : que faire avant, pendant, après la crue - PAPI Ondaine

Décision n° 2022.00630 Demande de subvention - Diagnostic de réduction de vulnérabilité des entreprises - PAPI Furan

Décision n° 2022.00631 Demande de subvention - Diagnostic de réduction de vulnérabilité des logements - PAPI Furan

Décision n° 2022.00632 Demande de subvention - Diagnostic de réduction de vulnérabilité des établissements recevant du public - PAPI Furan

Décision n° 2022.00633 Travaux de renouvellement du réseau d'eau brute du boulevard Fayol – 3ème secteur sur la commune de Firminy-Avenant n°2 au marché 2021EP371 conclu avec EUROVIA DALA AGENCE LMTP

Décision n° 2022.00634 Proposition de raccordement du Bâtiment des Hautes Technologies (BHT), au réseau de chauffage urbain de Saint-Etienne Châteaucreux

Décision n° 2022.00635 Construction d'un ouvrage de franchissement piscicole sur le Valchérie sur la commune du Chambon-Feugerolles – Marché conclu avec SADE CGTH

Décision n° 2022.00636 Le Chambon-Feugerolles - Rue James Jackson - Convention portant autorisation de passage de canalisations avec le Département de la Loire - collège Massenet Fourneyron

Décision n° 2022.00637 Saint-Paul-en-Cornillon - Chemin de la Croix du Poirier - constitution d'une servitude pour le passage de canalisation avec Monsieur Jean-François ERTEL

Décision n° 2022.00638 Travaux de sectorisation du réseau de distribution du service de Cellieu

Décision n° 2022.00639 Saint-Etienne - Rue Ferdinand Clavel - Alignement de voirie - Acquisition d'une bande de terrain en vue de son classement dans le domaine public métropolitain

Décision n° 2022.00640 Marchés RNT bus Citaro - Lot n°2 - Marché 2019TM62 - Résiliation

Décision n° 2022.00641 Patinoire Métropolitaine - Réalisation d'une étude de sureté et sécurité publique

Décision n° 2022.00642 Avenant de transfert n°1 au marché 2018AT240 - Assistance à maîtrise d'ouvrage juridique dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal

Décision n° 2022.00643 Marché de contrôle de la concession de distribution de gaz naturel sur l'année 2021

Décision n° 2022.00644 Mission de contrôle technique pour les travaux au Musée d'art moderne et contemporain de rénovation sols cimaises et traitement d'air- Marché subséquent n°5 à l'accord-cadre 2020DCAF318

Décision n° 2022.00645 Thématique Communication territoriale - Production et diffusion d'une émission hebdomadaire sur RTL pendant un an à intervenir avec l'entreprise Under Control

Décision n° 2022.00646 Raccordement du Batiment des Hautes Technologies sur le réseau public de distribution d’électricité ENEDIS -Séparation des points de livraisons (PDL)

Décision n° 2022.00647 Reprise du pont du Dorlay à Saint-Paul-en-Jarez – Avenant n°1 au marché 2021VO309 conclu avec NGE GENIE CIVIL

Décision n° 2022.00648 Travaux de sécurisation du circuit de vidange du barrage de Lavalette - Marché conclu avec le groupement AEVIA FRANCE SUD RAA/ROUBY INDUSTRIE


Renouvellement des réseaux d'assainissement, d'une canalisation d'eau potable et aménagement de la voirie rue James Jackson au Chambon-Feugerolles - Tronçon n°1 - Lot 01 : réseaux humides - Avenant n°1 au marche 2021ASRI383 conclu avec BORNE TRAVAUX PUBLICS

Décision n° 2022.00650 Convention de partenariat Fédération Française de Tennis de table et Saint-Etienne Métropole

Décision n° 2022.00651 Cité du Design 2025 - AMO pour la coordination de la concertation autour des projets Cité 2025 / Carnot - Attribution du marché dans le cadre du groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole


Marché subséquent n°23 à l'accord-cadre multi-attributaires 2021VO200 - Travaux d'entretien et d'aménagement de voirie de moyenne et grande ampleur -Réfection de chaussée hameau de Senevas sur la commune de Saint-Romain-en-Jarez -Marché conclu avec le groupement COLAS FRANCE/DEGRUEL

Décision n° 2022.00653 Alimentation en eau potable - Réhabilitation du réservoir de Layat sur la commune de Saint-Chamond - Lot 1 génie civil et travaux d'étanchéité - Avenant n°1 au marché 2021EP195 conclu avec ER RHONE ALPES

Décision n° 2022.00654 Patinoire métropolitaine - Réalisation d'études géotechniques – Attribution du marché subséquent n°37

Décision n° 2022.00655 Prestation de location dans le cadre de la journée olympique et paralympique – Marché conclu avec la Fabrique Skatepark

Décision n° 2022.00656 Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre en eau potable et assainissement– Lot 2 : Gier -Avenant n°1 au marché 2021EP303 conclu avec le groupement Cabinet MERLIN/VDI/EURYECE SARL

Décision n° 2022.00657 Travaux électriques courants forts/faibles au 2ème étage allée D du site Grüner - Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables conclu avec DOUSSON

Décision n° 2022.00658 Demande de subvention - Animation 2022 du Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI) Furan

Décision n° 2022.00659 Thématique Biennale internationale du Design - Achat d'espace publicitaire dans Marianne d'Or magazine

Décision n° 2022.00660 Metrotech Bat 9 - Avenant n° 2 au bail commercial conclu avec la société MU-TEST

Décision n° 2022.00661 Metrotech Bat 21/22 - Bail commercial conclu avec la société LIFE MEDICAL CONTROL

Décision n° 2022.00662 Metrotech Bat 21/22 - Bail commercial conclu avec la société N.B.A. TECHNO

Décision n° 2022.00663 Offre de services portant sur la mise en place d'un service de visio interprétation à destination des personnes sourdes ou malentendantes

Décision n° 2022.00664 Avenant n°1 au marché 2022EP37 conclu avec ETANDEX - Réhabilitation du réservoir du Mollard, travaux de génie civil des cuves, du bâti et des vantelleries à Châteauneuf

Décision n° 2022.00665 Thématique Attractivité économique - Achat d'espace publicitaire dans le journal l'Humanité auprès de la société Comédiance

Décision n° 2022.00666 Mise à disposition du service Déclaloc auprès des communes membres de Saint-Etienne Métropole

Décision n° 2022.00667 Annule et remplace la décision n°2022.00505 du 23 mai 2022 - Acquisition d'une solution mobile collaborative dédiée aux pratiquants de tous niveaux des sports nature

Décision n° 2022.00669 Etude d'impact économique et d'image pour l'accueil du Tour de France 2022

Décision n° 2022.00670 Pépinière Le Mixeur - Avenant n° 1 à la convention d'hébergement et d'accompagnement conclu avec la société La Vie Quotidienne

Décision n° 2022.00671 Thématique Multimédia - Achat de supports de communication pour équiper la salle Arena

Décision n° 2022.00672 Commune de Saint-Etienne - Constitution d'une servitude de passage de véhicules au profit de la société Développement du Forez

Décision n° 2022.00673 Stade Geoffroy-Guichard – Attribution des lots 3-4-5 pour l'agrandissement de la régie

Décision n° 2022.00674 Demande de subventions - Nouveau service de vélo en libre-service électrique VéliVert

Décision n° 2022.00675 Réfection de deux ponts de la route métropolitaine (RM) 201 à Roche-la-Molière - Marché conclu avec la société FREYSSINET

Décision n° 2022.00676 Marché subséquent n°15 à l'accord-cadre multi-attributaires 2021VO200 -Création d'un itinéraire vélo sur la couronne ouest de la Métropole - 1ère tranche

Décision n° 2022.00677 Travaux de réalisation de revêtements en Matériaux Bitumineux Coulés à Froid (MBCF) sur les chaussées du réseau routier métropolitain - Accord-cadre conclu avec la société COLAS France

Décision n° 2022.00678 Relevés topographiques sur Rive-de-Gier en vue des travaux d'assainissement sur les secteurs Fleurelix / Îlot Notre-Dame et République - Marché conclu avec ACTIV RESEAUX BTLM

Décision n° 2022.00679 Avenant n°1 au marché 2019EP308 conclu avec le Groupement BRL Ingénierie / EMI Ingénierie - Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'évacuateur de crues du barrage de Lavalette

Décision n° 2022.00680 Analyse des sols pour le projet d'aménagement du Furan sur la commune de Saint-Etienne -Contrat conclu avec EUROFINS

Décision n° 2022.00681 Caractérisation des bennes tout-venant avant stockage en ISDND accord-cadre à bons de commande conclu avec INDDIGO SAS

Décision n° 2022.00682 Demande de subvention – Restructuration du collecteur de La Gampille tranches 3 et 4 et la mise en séparatif des réseaux d'assainissement de la rue Isidor Calendra à Fraisses et Firminy

Décision n° 2022.00683 Demande de subvention - Outils de communication - Journal de la rivière 2022 CT Furan et Ondaine

Décision n° 2022.00684 Avenant n°1 à la convention opérationnelle entre la commune de Genilac, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - site ARC-EN-CIEL

Décision n° 2022.00685 Quartier Manufacture à Saint-Etienne - Mandat d'études préalables pour la programmation du Bâtiment des Hautes Technologies 2 (BHT2) et d’une offre de stationnement en lien avec le projet de quartier

Décision n° 2022.00686 Réfection complète du carrelage des sanitaires du personnel du Musée d'Art Moderne et Contemporain (MAMC) - Contrat conclu avec FCPS

Décision n° 2022.00687 Raccordement au réseau public de distribution d'électricité - rue Elise Gervais sur la commune de La Ricamarie - Contrat conclu avec Enedis

Décision n° 2022.00688 Attribution du lot n°2 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude de faisabilité en vue de la création d'une matériauthèque pour le réemploi des matériaux issus du BTP

Décision n° 2022.00689 Convention de prestation de service comité Départemental Handisport de la Loire & Saint-Etienne Métropole

Décision n° 2022.00690 Prestation d'achat dans le cadre de l'épreuve cycliste internationale du Tour de France 2022. Marché conclu avec STI BALISAGE ROUTIER

Décision n° 2022.00691 Andrézieux-Bouthéon - Réhabilitaion du réservoir de la CHAPELLE.

Décision n° 2022.00692 Commande de materiel érgonomique dans le cadre du déploiement du télétravail

Décision n° 2022.00693 Pôle entrepreneurial d'innovation (PEI) Novacieries - Mission de programmation

Décision n° 2022.00694 Extention de garantie de 10 stations de mesures de bruit d'un sonomètre et fourniture des abonnements de communicaiton 3G

Décision n° 2022.00695 Stade Geoffroy-Guichard - Remplacement des panneaux d'accès


Stade Geoffroy-Guichard - Travaux de réaménagement de la rue Henri Point - Lot N°1 - Plâtrerie-Peinture : marché conclu avec Boulliard - Lot N°2 - Serrurerie-Menuiserie : marché conclu avec Rozières - Lot N°3 - Courant fort-Electricité-Eclairage : marché conclu avec Dousson

Décision n° 2022.00697 Stade Geoffroy-Guichard - Travaux de remise en état des sols des bancs des remplaçants

Décision n° 2022.00698 Achat de poteaux provisoires STAS rentrée 2022- MAPA 2022-03

Décision n° 2022.00699 Achat station de nettoyage pistolet peinture STAS - MAPA 2022-04


Achat centrale de ponçage carrosserie STAS- MAPA 2022-05

Décision n° 2022.00701 Fourniture accès internet et services associés pour le bureau 75 - Marché à intervenir avec EQUATION

Décision n° 2022.00702 Maintenance et évolution du système de téléphonie sur IP, prestations et fournitures associées - Marché à intervenir avec KOESIO AURA TELECOM

Décision n° 2022.00703 Délégation de service public exploitation de la salle de spectacle ZENITH - Saisine de la commission consultative des services publics locaux

Décision n° 2022.00704 Saint-Bonnet-les-Oules - Route de la Côte - Acquisition d'une emprise de voirie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain

Décision n° 2022.00705 Accord-cadre de fourniture et maintenance de licences du progiciel SQUALP et des applications embarquées Personal Digital Assistant (PDA) conclu avec ISOAR

Décision n° 2022.00706 Diagnostic génie civil du réservoir d'eau potable le Haut Vernay à la Fouillouse - Contrat conclu avec IDEUM

Décision n° 2022.00707 Reproduction de deux œuvres suite à un sinistre - Exposition Thea Djordjadze - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00708 Avenant n°1 à la convention relative au réemploi sur la déchèterie de Saint-Galmier entre Saint-Etienne Métropole et la Ressourcerie des Monts du Lyonnais - Remplacement du conteneur

Décision n° 2022.00709 Marché public de prestation de service Festival des 7 Collines - Acquisitions des spectacles Wake up! De Corentin Diana et Léonardo Ferreira et de Brace for Impact de la Cie Knot on hands le 06 juillet 2022 - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00710 Cité du Design 2025 - Missions de levé topographique, de relevé de bâtiments et d'investigations complémentaires des réseaux sensibles et non sensibles

Décision n° 2022.00711 Cité du Design 2025 - Etudes de maîtrise d'œuvre pour la création de la Galerie Nationale du Design et d'une halle évènementielle

Décision n° 2022.00712 Maîtrise d'oeuvre pour la reprise de la plateforme tramway entre la place Carnot et la place du Peuple - marché conclu avec le groupement SYSTRA FRANCE SAS/AVANTAGES INGENIERIE


Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sur les propriétés de la ville de Saint-Etienne, de la ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole - Lot 2 : Diagnostics avant-travaux – avant démolition – contrôle en cours de chantier pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1 au marché 2019SEM348 conclu avec DIAMCO CEBI

Décision n° 2022.00714 Contrat de cession de droits d'auteur avec Alex CHEVALIER - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00715 Travaux pour le remplacement du gazomètre de la STEP FURANIA - Marché conclu avec SAUR SAS

Décision n° 2022.00716 Convention de prêt - Exposition Globalisto- Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00717 Modélisation hydraulique 1D/2D en lien avec l'étude de faisabilité sur le site Akers - Marché conclu avec Egis Eau SAS


Levés topographiques pour aménagements en infrastructures : lot 1 secteur Furan accord-cadre conclu avec ACTIV'RESEAUX BTLM - lot 2 secteur Gier accord-cadre conclu avec DETECT RESEAUX 42 SAS BDR - lot 3 secteur Ondaine accord-cadre conclu avec MONJANEL ET VIGUIE - lot 4 secteur Plaine accord-cadre conclu avec DECLIC

Décision n° 2022.00719 Travaux de sécurisation de la ventilation de la fosse à boues digérées de la station d'épuration du Pertuiset - Contrat conclu avec VEOLIA

Décision n° 2022.00720 Construction d'un nouveau réservoir en eau potable au hameau de Peyrieux sur la commune de Cellieu - Lot 2 : travaux de construction du réservoir - Avenant n°1 au marché 2021EP342 conclu avec le groupement BRUNEL SAS/VEOLIA

Décision n° 2022.00721 Construction d'un nouveau réservoir en eau potable au hameau de Peyrieux sur la commune de Cellieu - Lot 1 : Travaux de canalisations en tranchée - Avenant n°1 au marché 2021EP341conclu avec la société EUROVIA DALA AGENCE LMTP

Décision n° 2022.00722 Commune de Roche-la-Molière - Rue Louis Comte - Acquisition d'une emprise de voirie en vue de son classement dans le domaine public

Décision n° 2022.00723 Commune de Saint-Etienne - Rue Robinson - Acquisition d'une emprise constitutive de voirie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain

Décision n° 2022.00724 Saint-Etienne - Quartier de la Rivière - Opération d'intérêt métropolitain - Rue de l'Orphelinat - Acquisition d'un tènement foncier auprès des consorts Flachat

Décision n° 2022.00725 Relevés topographiques sur les sites réservés à l'implantation des bassins de rétention de Vacher secteur Furan Saint-Etienne - Contrat conclu avec Geofit Expert

Décision n° 2022.00726 Extension du réseau public de distribution d'électricité 23 rue Robinson à Saint-Etienne - Travaux confiés à ENEDIS

Décision n° 2022.00727 Maîtrise d'œuvre pour la création d'un barreau routier au droit du nouveau pont sur l'Ondaine dans l'axe de la rue Bergognon - Site de la Bargette - Commune du Chambon-Feugerolles - Marché conclu avec EGIS EAU SAS

Décision n° 2022.00728 Arena Saint-Etienne Métropole - Fourniture de clés

Décision n° 2022.00729 Saint-Genest-Lerpt - Contrat vert et bleu - Convention de travaux conclue avec M. Porte

Décision n° 2022.00730 Accord-cadre de fourniture de bornes de comptage, de pièces pour réseaux d'eau et de pièces pour réseaux d'assainissement (3 lots) - Attribution aux entreprises PUM PLASTIQUE, FRANS BONHOMME et PROLIANS

Décision n° 2022.00731 Travaux de dépose, évacuation et déconnexion de luminaires existants

Décision n° 2022.00732 Travaux de voirie sur la zone Saint-Exupéry commune de La Fouillouse - Protocole transactionnel conclu entre la société Fouillouse MC DONALD'S et Saint-Etienne Métropole

Décision n° 2022.00733 Convention d'occupation du domaine public pour la mise à disposition et l'exploitation de distributeurs automatiques d'articles de natation au Nautiform

Décision n° 2022.00734 Prêt de vélos dans le cadre de l'exposition du Tour de France - Marché conclu avec Christophe SEUX

Décision n° 2022.00735 Indemnisation EDF barrage Lavalette - Désignation avocats

Décision n° 2022.00736 Mobilier urbain : fourniture, mise en œuvre et entretiens sur patrimoine de Saint-Etienne Métropole - Accords-Cadres conclus avec les sociétés JS CONCEPT (lot n°1) SERI (lot n°2) et SOLIDOR (lot n°3)

Décision n° 2022.00737 ZAC Châteaucreux - rue du Puits Thibaud - Désaffectation d' une emprise du domaine public en vue de sa cession à l'EPA - Approbation

Décision n° 2022.00738 Interventions sur les équipements de comptage sur le patrimoine de Saint-Etienne Métropole : fourniture, maintenance, travaux d'entretien et d'investissement - Accord-cadre conclu avec la société AXIMUM GES

Décision n° 2022.00739 Commune de Saint-Etienne - Chemin des fleurs - Acquisition de l'emprise de la voie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain

Décision n° 2022.00740 Faisabilité et maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du lit et des berges du Janon et du Langonand à Saint-Chamond - Avenant n°4 au marché 2017ASRI195 conclu avec le groupement VDI/RIPARIA /HTV

Décision n° 2022.00741 Commune de Villars - rue du Bourgeat - Désaffectation d'une emprise non revêtue

Décision n° 2022.00742 Attribution du marché public de conception, mise en page de supports de communication et proposition d'une stratégie de communication globale pour valoriser la stratégie métropolitaine de biodiversité de Saint-Etienne Métropole

Décision n° 2022.00743 Marché d'assistance pour la réalisation d'une démarche de conseil organisationnel relative à la Biennale Internationale du Design

Décision n° 2022.00744 Accord-cadre de prestations de géomètre pour le projet "Cité du Design 2025" - attribution du contrat

Décision n° 2022.00745 Saint-Etienne - Molina la Chazotte - Etude préliminaire de pollution des sols avant requalification à vocation économique

Décision n° 2022.00746 Cité du Design 2025 - Marché subséquent n°38 - Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation d'études géotechniques

Décision n° 2022.00747 Bail d'un logement meublé à usage d'habitation avec la société HP G

Décision n° 2022.00748 Entrée Est de la Métropole - Gestion complémentaire de déblais sur la plateforme ex Duralex

Décision n° 2022.00749 Mise à disposition de terrain au profit de la société HAULOTTE GROUP- Commune de Lorette - Site Adèle Bourdon

Décision n° 2022.00750 Commune de La Fouillouse - avenue Jean Faure - Désaffectation d'une emprise en nature de stationnements pour partie au bénéfice des copropriétaires de la parcelle AI n°174

Décision n° 2022.00751 Travaux de réfection du carrelage du fond du bassin du Centre aquatique Nautiform à Andrézieux-Bouthéon - Marché conclu avec la société LA RHODANIENNE DE CARRELAGE

Décision n° 2022.00752 Mise à disposition d'une solution de vote électronique par internet pour les élections professionnelles 2022 de Saint-Etienne Métropole

Décision n° 2022.00753 La Talaudière - Rue Jean Rostand - Exercice du droit de priorité sur la vente de parcelles par l'Etat

Décision n° 2022.00754 Commune de Saint-Etienne - rue Danton - Autorisation donnée à l'EPORA de vendre un terrain au profit de la société FORHM

Décision n° 2022.00755 Espace Fauriel 21 rue Ponchardier - Cession des volumes communs à l’Association Foncière Urbaine Libre (AFUL)

Décision n° 2022.00756 Travaux de réseaux humides et aménagement de voirie rue Victor Hugo à Saint-Jean-Bonnefonds - lot n°1 réseaux humides– Marché conclu avec TREMA

Décision n° 2022.00757 Emprunt nouveau de 4 000 000 € auprès du Crédit Agricole Loire Haute-Loire

Décision n° 2022.00758 Emprunt nouveau de 5 000 000 € auprès de ARKEA

Décision n° 2022.00759 Emprunt nouveau de 1 000 000 € auprès de La Banque Postale - Budget Transport

Décision n° 2022.00760 Emprunt nouveau de 7 000 000 € auprès de La Banque Postale - Budget Assainissement collectif

Décision n° 2022.00761 Travaux sur réseaux humides, ouvrages de soutènement, impasse de la Garde à Genilac - Lot n°1 : réseaux humides - Marché conclu avec EUROVIA DALA Agence LMTP - Lot n°2 : maçonnerie - Marché conclu avec MGC Constructions

Décision n° 2022.00762 Travaux de voirie zone Saint-Exupéry à Andrézieux-Bouthéon - Protocole transactionnel conclu entre la société BAC DL et Saint-Etienne Métropole

Décision n° 2022.00763 Vente de cuivre - STAS 2022

Décision n° 2022.00764 Marché de prospection géotechnique pour l'entonnement du Furet - Avenant n°1 au marché D2021ASRI661 conclu avec CELIGEO

Décision n° 2022.00765 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour une stratégie globale déchèteries à l'horizon 2030 sur le territoire de Saint-Etienne Métropole - Marché conclu avec l'entreprise ELCIMAÏ ENVIRONNEMENT

Décision n° 2022.00766 Aménagement des abords de la halle Mazerat à Saint-Etienne - Avenant n°1 au marché 2020VO335 conclu avec EUROVIA

Décision n° 2022.00767 Travaux complémentaires sur un mur de soutènement allée des Hêtres sur la commune de Saint-Etienne - Marché conclu sans mise en concurrence préalable avec EIFFAGE FOREZIENNE

Décision n° 2022.00768 Prestation de suppression d'ouvrages de gaz naturel 9 et 13 rue de la Plagne sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Marché passé avec GRDF

Décision n° 2022.00769 Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour les études de VRD -Marché subséquent n°19 conclu avec la société VDI

Décision n° 2022.00770 Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels pour l'exploitation du parvis de la gare de Firminy

Décision n° 2022.00771 Marché de services réguliers routiers de transports scolaires, ancienne école Francis Nicolas aux écoles du Bourg (André Langard, Charles Perrault, Le grand Pré) de L’Horme

Décision n° 2022.00772 Travaux d'investigations par moyens spéciaux du barrage de la Rive sur la commune de La Valla-en-Gier - Avenant n°1 au marché 2022EP79 conclu avec le groupement SATIF OUVRAGES D’ART/INFRANEO GROSCAN/LRA CONTROLES/ALBERTAZZI

Décision n° 2022.00773 Cité du Design 2025 - Marché de maîtrise d'œuvre curage et travaux de mise en conformité– Marché subséquent n°3

Décision n° 2022.00774 Stade Geoffroy-Guichard – Attribution des lots 1 et 2 pour l'agrandissement de la régie

Décision n° 2022.00775 Cité du Design 2025 - Etude de sûreté et de sécurité publique

Décision n° 2022.00776 Thématique Attractivité territoriale - Achat d'espaces publicitaires dans Régions Magazine

Décision n° 2022.00777 Marché 2020DSI59 - Acquisition et maintenance d'une solution pour la gestion du fonds solidarité logement et prestations associées - Avenant n°1 de transfert

Décision n° 2022.00778 Plateau des halles - Commune de Saint-Etienne - Voirie structurante

Décision n° 2022.00779 Commune du Chambon-Feugerolles - Zone d'activité du Bec Monterrad - raccordement de voirie

Décision n° 2022.00780 Prestations de réceptions protocolaires dans le cadre du Tour de France 2022


Marché subséquent n°22 à l'accord-cadre multi-attributaires 2021VO200 - Travaux d'entretien et d'aménagement de voirie de moyenne et grande ampleur -Réfection de voirie de la rue de Freyssonnet et de la rue des Hauts de la Bredouze sur la commune de Doizieux - Marché conclu avec le groupement COLAS FRANCE/DEGRUEL

Décision n° 2022.00782 Avenant n°2 aux accords-cadres 2019VO43 et 2019VO44 de travaux de maçonnerie sur le patrimoine d’ouvrages d’art de Saint-Etienne Métropole conclu avec le groupement NOUVETRA/COIRO

Décision n° 2022.00783 Marché d'étude géotechnique pour le projet d'aménagement de l'entonnement du Furan à Valbenoîte – Commune de Saint-Etienne - Marché conclu avec SAS CELIGEO

Décision n° 2022.00784 Fourniture et livraison de polymères pour la station d'épuration Les Chazottes à Saint-Héand -Marché conclu avec SNF SAS

Décision n° 2022.00785 Marché subséquent n°3 à l'accord-cadre mono-attributaire 2021EP303 de maitrise d'œuvre en eau potable et assainissement - Lot 2 territoire Gier - Marché conclu avec le groupement MERLIN/VDI/EURYECE

Décision n° 2022.00786 Demande de subvention – Renouvellement du collecteur du Vérut et mise en séparatif des réseaux d'assainissement du chemin de Chantemerle et de la Croix-Rapeau à Saint-Galmier

Décision n° 2022.00787 Convention d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole

Décision n° 2022.00788 Marché subséquent n°20 à l'accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réaménagement de la voirie rue de l'Ondaine sur la commune de Saint-Etienne - Marché conclu avec l'entreprise EUROVIA DALA Agence de Saint-Etienne

Décision n° 2022.00789 Marché subséquent n°19 à l'accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réaménagement de voirie rue Baudin et rue du vingt-neuf Brumaire sur la commune de Saint-Etienne -Marché conclu avec le groupement COLAS FRANCE/DEGRUEL


Annule et remplace la décision n°2022.00541 - Marché subséquent n°14 relatif aux travaux d'aménagement de la rue Buffon sur la commune de Saint-Etienne conclu avec le groupement STAL TP LOIRE / COIRO FOREZ / MGB TP / ROGER MARTIN RHONE ALPES

Décision n° 2022.00791 Exploitation des quais de transfert de Saint-Etienne Métropole et transfert des déchets - Lot 2 quai de transfert de Saint-Chamond - Contrat conclu avec SUEZ RV CENTRE-EST

Décision n° 2022.00792 Marché de prestation similaire de programme d'investigation sur le milieu sol sites receveurs potentiels La Bargette - Marché conclu avec SOCOTEC ENVIRONNEMENT

Décision n° 2022.00793 Marché de prestations similaires -Diagnostic d'assainissement du système de collecte de Furania -Marché conclu avec SETEC HYDRATEC SAS


Travaux d'aménagement de voirie, travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissmeent et renouvellement du réseau d'eau potable sur la commune de Marcenod – Lot n°1 : réseaux humides - Avenant n°1 au marché 2021VO362 conclu avec EUROVIA DALA Agence LMTP

Décision n° 2022.00795 Maintenance, contrôle et modification des programmations du poste central de régulation du trafic et des équipements terrains associés - Accord-Cadre conclu avec la société SERFIM TIC

Décision n° 2022.00796 Colmatage obturation et remblaiement d'urgence d'une cuve de fioul trouvée sur chantier à Andrézieux-Bouthéon -Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conclu avec TP BERNARD

Décision n° 2022.00797 Patinoire Métropolitaine - Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination - Attribution du marché

Décision n° 2022.00798 Annule et remplace la décision n°2022.00752 – Mise à disposition d'une solution de vote électronique par internet pour les élections professionnelles 2022 de Saint-Etienne Métropole


Avenant de transfert n°1 à l'accord-cadre 2021VO291 « Acquisition de véhicules et d'engins - Lot n°3 : Tracteurs industriels ou agricoles, chargeurs, y compris aménagements spécifiques métiers pour les besoins de Saint-Etienne Métropole » conclu avec MCDA - Changement de dénomination sociale, d'adresse et de n° de siret de la société ETS THEVENON

Décision n° 2022.00800 Marché de maintenance, entretien et conduite (P2) des chaufferies et du réseau de chaleur de La Valla-en-Gier


Marché subséquent n°34 à l'accord-cadre mono-attributaire 2019SEM49 – Réalisation d'études de faisabilité concernant les projets VRD pour la patinoire conclu avec le groupement TELYP/ AD ENVIRONNEMENT


Accord-cadre mono-attributaire - Mission d'accompagnement de la régie de l'assainissement de Saint-Etienne Métropole – Rédaction d'un statut cadre pour les salariés de droit privé et accompagnement dans la mise en œuvre- Accord-cadre conclu avec le groupement CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES/IMPLID CONSULTING

Décision n° 2022.00803 Acquisition de postes informatiques STAS MAPA 2022-06

Décision n° 2022.00804 Marché subséquent n°33 à l'accord-cadre mono-attributaire 2019SEM49 de maitrise d'œuvre pour des opérations de voirie réseaux divers - Lot n°1 : Territoire Furan - Marché conclu avec le groupement TELYP/AD ENVIRONNEMENT

Décision n° 2022.00805 Contrat de cession de droits d'auteur avec Brice LIAUD - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00806 Achat d'une œuvre de Général Idea - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00807 Achat d'une œuvre de Marieta CHIRULESCU - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00808 Achat d'une œuvre de Pia RONDE et Fabien SALEIL - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00809 Don d'une œuvre de Pia RONDE et Fabien SALEIL par la Galerie CETRARO - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00810 Don d'une œuvre de Pia RONDE et Fabien SALEIL - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00811 Don d'une œuvre d'Agathe PITIE - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00812 Transport aller et retour d'œuvres d'art - Exposition Marcelle CAHN - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00813 Don de trois œuvres d'Edouard PIGNON - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00814 Mise en forme graphique et documentaire de guides techniques dans le domaine de la voirie - contrat conclu avec Diesel Production

Décision n° 2022.00815 Achat de trois œuvres de Sarah CLERVAL - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00816 Achat de deux œuvres de Théa DJORDJADZE - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00817 Achat de sept œuvres de Manuel GRAND - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00818 Achat de fourniture de bois - Exposition Marcelle CAHN - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00819 Convention de prêt d'œuvres à diverses institutions suite à l'avis du Comité de prêt du 12 juillet 2022 - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00820 Marché subséquent n°25 à l'accord-cadre multi-attributaires 2021VO200 – Travaux d'entretien et d'aménagement de voirie de moyenne ampleur secteur Bellevue et rue Sainte-Blandine à Chamboeuf

Décision n° 2022.00821 Refacturation de consommations de gaz pour le site Fauriel Carlson Wagonlit Travel -Remboursement à Saint-Etienne Evènements

Décision n° 2022.00822 Criblage de remblais sur le site du Centre d'Exploitation Municipal de Roche-la-Molière – Travaux à intervenir avec l'entreprise REMOLY

Décision n° 2022.00823 Maitrise d'œuvre complète pour l'aménagement du boulevard Salvador Allende et des rues adjacentes à Saint-Etienne – Marché conclu avec la société ATELIER LD.

Décision n° 2022.00824 Prestation de fournitures de vélos, de bornes et d’un système d’exploitation pour le service de vélos à assistance électrique en libre-service VELIVERT – Accord-cadre à intervenir avec l'entreprise SMOOVE


Avenant n°1 à l'accord-cadre 2021SEM215AB de travaux de démolition conclu avec les groupements LAGRANGE TP/AD ARNAUD DEMOLITION/ PITAVAL/REFAC - LES TRAVAUX PUBLICS DU JAREZ (TPJ)/ MALIA TP DEMOLITIONS/BRTECH CONSTRUCTION (lot n°1) et l'accord-cadre 2021SEM216ABC de travaux de démolition conclu avec les groupements AD ARNAUD DEMOLITION/ PITAVAL/ REFAC - MALIA TP DEMOLITIONS/LES CARRIERES DE TREMA / BRTECH CONSTRUCTION/ TREMA - EIFFAGE DEMOLITION ETS CHASTAGNER/ EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE/ GOUNON ET FILS/ BOUTIN ML FACADE (lot n°2)


Marché subséquent n°39 à l’accord-cadre 2020DECAF159 « Etudes géotechniques G2 AVP, G2 PRO et G4 pour la création d'une bâche de contact chlore et d'un local technique à l'usine de production d'eau potable de Latour au Chambon-Feugerolles » conclu avec CELIGEO

Décision n° 2022.00827 Travaux de remplacement d'un débitmètre ultrasons sur le barrage des Plats à réaliser par l'entreprise SUEZ

Décision n° 2022.00828 Conception de la signalétique - Exposition Marcelle CAHN - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00829 Inscription à l'inventaire d'une œuvre de Soufiane ABABRI - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00830 Don de 2 œuvres de Geneviève ASSE - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00831 Contrat de cession de droits dans le cadre de l'achat de 4 campagnes photographiques pour des livres d'artistes de la bibliothèque Jean Laude - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00832 Don d'une œuvre de Hitoshi NOMURA - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00833 Don de trois œuvres de Manuel GRAND - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00834 Convention de dépôt d'une œuvre d'Erik DIETMAN - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00835 Contrat de cession de droits dans le cadre du stage effectué par Ozan GARREAU - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00836 Contrôle réglementaire, entretien et création de points d'eau incendie sur le territoire de Saint-Etienne Métropole - Accord-cadre conclu avec le groupement Véolia - Aquarem

Décision n° 2022.00837 Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Etienne Métropole - Achats de fournitures et services

Décision n° 2022.00838 Avenant n°5 à la convention d'occupation conclu avec la société KEJAKO - Bâtiment Hautes Technologies

Décision n° 2022.00839 Fabrication et installation de mobilier de stockage de collections à la réserve d'œuvres à Métrotech - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00840 Pépinière Le Batiment Hautes Technologies - Avenant n° 4 à la convention d'occupation conclu avec THE QA COMPANY

Décision n° 2022.00841 Fourniture de matériels cardio et musculation pour les camps de base et match city team base de la rugby world cup 2023 à Saint-Étienne - Marché à intervenir avec MULTI'FORM

Décision n° 2022.00842 Travaux de démolition 5 avenue de l’industrie à Villars - Avenant n°1 au marché subséquent n°2 2022SEM19 conclu avec le groupement LAGRANGE TP/ AD ARNAUD DEMOLITION/ PITAVAL/ REFAC

Décision n° 2022.00843 Commande avec ENEDIS pour la protection d'un réseau HTA rue du Moulin Hameau de Sorbiers à Sorbiers lors des travaux de reprise de la buse sur l'Onzon

Décision n° 2022.00844 Acquisition d'une œuvre de William KLEIN intitulée Stade à Saint-Etienne - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00845 Achat d'une œuvre de Thomas RUFF - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00846 La Ricamarie - chemin du Bessy - Acquisition d'une emprise de terrain à classer dans le domaine public appartenant à Madame Josette TORRES

Décision n° 2022.00847 Contrat de prestation de service conclu avec la SASP ASSE pour l'acquisition de places de match pour la saison sportive 2022/2023

Décision n° 2022.00848 Contrat de prestation de service conclu avec la société Sportfive pour l'acquisition de places de match hospitalité pour la saison sportive 2022-2023

Décision n° 2022.00849 Convention de partenariat entre l'association Ensemble Orchestral Contemporain (EOC) l'ensemble scolaire La Salle et le Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00850 Marché public de prestation de service avec la société E.D.B. - Acquisition d'un concert le 24 juin 2022 - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00851 Marché public de prestation de service - Acquisition d'un concert de l'artiste Josefa NTJAM le 24 juin 2022 -Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00852 Marché public de prestation de service - Acquisition d'un concert de l'artiste NTSHEPE BOPAPE le 24 juin 2022 -Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00853 Le Chambon-Feugerolles - Rue des Feuillards- Acquisition d'une emprise foncière constitutive de voirie à verser dans le domaine public routier

Décision n° 2022.00854 Pépinière du Bâtiment Hautes Technologies - Avenant n° 1 à la convention d'occupation établie avec Réseau Entreprendre Loire

Décision n° 2022.00855 Pépinière Comptoir de l'Innovation - Novaciéries bâtiment 60 - Convention d'hébergement et d'accompagnement établie avec Monsieur Sylvain ROBERT

Décision n° 2022.00856 Pépinière Comptoir de l'Innovation - Novaciéries à Saint-Chamond bâtiment 60 - Convention d'hébergement et d'accompagnement établie avec Madame Valérie GOUTTE

Décision n° 2022.00857 Pépinière Le Mixeur - Avenant n° 1 à la convention d'occupation conclu avec la société Just For Com – Leila KHENNOUF

Décision n° 2022.00858 Pépinière Le Mixeur - Avenant n° 3 à la convention d'occupation établie avec la société Movecool

Décision n° 2022.00859 Pépinière Bâtiment Hautes Technologies - Avenant n°5 à la convention d'occupation établie avec la société Evidence Developpement

Décision n° 2022.00860 Pépinière Le Mixeur - Convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société Isabelle Michaud Communication

Décision n° 2022.00861 Grande Usine Créative - Bail professionnel conclu avec la société Appétit

Décision n° 2022.00862 Commune de Saint-Etienne - 9 et 11 rue des Docteurs Charcot - Désaffectation de 311 places de parking

Décision n° 2022.00863 Pépinière de l'Imprimerie dite Le Mixeur -Avenant n° 4 à la convention d'occupation établie avec la société Stephen Mure Architecture

Décision n° 2022.00864 Bâtiment des Hautes Technologies - Convention d'occupation conclue avec la société HYPEREYE

Décision n° 2022.00865 Pépinière Bâtiment Hautes Technologies - Avenant n°4 à la convention d'occupation conclue avec la société Angel Corp

Décision n° 2022.00866 Contrat de prestation de service conclu avec la société Sportfive pour l'usage de supports publicitaires pour les saisons sportives 2022 à 2025

Décision n° 2022.00867 Raccordement électrique du bâtiment 25 de Métrotech – Projet de cuisine centrale

Décision n° 2022.00868 Bâtiment B2O à Montreynaud - Bail commercial conclu avec la société Novim

Décision n° 2022.00869 Métrotech bâtiment 9 - Bail commercial conclu avec la société MU-TEST

Décision n° 2022.00870 Graphisme pour le catalogue - Exposition Théa DJORDJADZE - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00871 Achat de projecteurs - Exposition Marcelle CAHN - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00872 Assurance Blackwall Green pour les œuvres prêtées par le Centre Pompidou - Exposition Marcelle CAHN - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00873 Assurance Die Mobiliar pour les œuvres prêtées par la Fondazione Marguerite ARP - Exposition Marcelle CAHN - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00874 Assurance Verspieren pour l'œuvre prêtée par le Musée Berardo de Lisbonne - Exposition Marcelle CAHN - Musée d'art moderne et contemporain

Décision n° 2022.00875 Fourniture d'équipements additionnels pour un tracteur John Deere 6100M - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conclu avec MCDA

Décision n° 2022.00876 Inauguration de la salle ARENA - Prestation d'affichage

Décision n° 2022.00877 Captation vidéo et retransmission des Conseils Métropolitains

Décision n° 2022.00878 Thématique Coupe du Monde de Rugby – Achat d'un ballon géant auprès de la société CAIRN

Décision n° 2022.00879 Fourniture, confection et pose de tissus scénique - exposition Marcelle CAHN - Musée d'Art Moderne et Contemporain

Décision n° 2022.00880 Stade GEOFFROY GUICHARD - Prestation d'assistance à l'alimentation électrique ENEDIS

Décision n° 2022.00881 Thématique Tour de France- Impression des programmes par la société SUD OFFSET

Décision n° 2022.00882 Thématique attractivité étudiante - Impression du guide SAINTÉ MÉMO

Décision n° 2022.00883 Convention d'occupation temporaire d'une parcelle située sur le site Duralex sur la commune de Rive-de-Gier entre Saint-Etienne Métropole et l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes Epora


Travaux de réseaux humides et aménagement de voirie rue Victor Hugo à Saint-Jean-Bonnefonds - Lot n°2 : Voirie – Marché conclu avec le groupement ROGER MARTIN AURA/ROGER MARTIN/MOULIN - Lot n°3 : Bétons et pavés - Marché conclu avec MM AMENAGEMENT - Lot n°4 : Espaces verts - Marché conclu avec MM AMENAGEMENT - Lot n°5 : Mobilier urbain-Serrurerie - Marché conclu avec JS CONCEPT

Décision n° 2022.00885 Convention conclue entre la Commune d'Andrézieux-Bouthéon et Saint-Etienne Métropole relative à l'occupation de câbles sur le réservoir d'eau de la Chapelle à Andrézieux-Bouthéon

Décision n° 2022.00886 Avenant n°2 au contrat 2020DECH102 - Impression et pose d'adhésifs - conclu avec PACORET VERSION ORIGINALE

Décision n° 2022.00887 Avenant n°2 au contrat 2020DECH6 - Fourniture de bacs roulants pour les déchets ménagers et les déchets recyclables conclu avec SULO France SAS

Décision n° 2022.00888 Avenant n°1 au contrat 2019DECH369 fourniture de sacs plastiques pour la collecte des déchets et la reprise des sacs en vue d'une valorisation conclu avec l'entreprise GROUPE BARBIER

Décision n° 2022.00889 Roche-la-Molière - Zone d'activité Charles Chana - Cession d'un terrain à bâtir à vocation économique à la société AJI - Grousson Samuel et Cie

Décision n° 2022.00890 Saint-Jean-Bonnefonds - Parc de Métrotech - Cuisine centrale - Constitution d'une servitude de passage et d'entretien des ouvrages électriques avec ENEDIS

Décision n° 2022.00891 Thématique foire économique 2022 - Location d'un emplacement auprès de Saint-Etienne EVÉNEMENTS


Avenant n° 3 au marché 2021ASRI197 "Renouvellement des travaux des réseaux humides et travaux d'aménagement de la Place La Pasteur sur la commune de Rive-de-Gier -Lot n°1 : Réseaux humides " conclu avec le GROUPEMENT TERIDEAL-SEGEX TRAVAUX ET SERVICES/TERIDEAL SEGEX

Décision n° 2022.00893 Aménagement du contournement de la Place du 14 juillet à La Talaudière - Lot 1 : Voirie et réseaux divers - Avenant n°1 au marché n°2021VO238 conclu avec ROGER MARTIN


Renouvellement des réseaux humides et travaux d'aménagement de la Place Pasteur sur la commune de Rive-de-Gier- Lot n°2 : Voirie et mobilier fonctionnel - Avenant n°2 au marché 2021ASRI198 conclu avec le groupement TERIDEAL-SEGEX TRAVAUX ET SERVICES/TERIDEAL

Décision n° 2022.00895 Convention constitutive d'un groupement de commandes de marchés de travaux entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de La Talaudière - Aménagement du contournement de la Place du 14 juillet – Phase 2

Décision n° 2022.00896 Réhabilitation du réservoir d'eau potable La Chapelle sur la Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Lot n°2 : Chaudronnerie et canalisation inox - Avenant n°1 au marché 2022EP96 conclu avec le GROUPEMENT ALBERTAZZI /AINTER METAL

Décision n° 2022.00897 Maîtrise d'œuvre complète pour l'aménagement du boulevard de la Corniche avec renouvellement des réseaux humides sur la Commune de Firminy - Avenant n°3 au marché 2021VO57

Décision n° 2022.00898 Avenant n°1 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du projet alimentaire territorial de Saint-Etienne Métropole

Décision n° 2022.00899 Thématique magazine interne - Impression du magazine

Décision n° 2022.00900 Thématique magazine internet - Accod-cadre pour le routage du magazine

Décision n° 2022.00901 Convention de mise à disposition des locaux au centre de tri Firminy entre TRIVALLOIRE, ID'EES R&V et Saint-Etienne Métropole

Décision n° 2022.00902 Plan le numérique à l'école - Accord-Cadre "Plan d'équipement numérique des écoles - Fourniture de matériels et logiciels informatiques pour les écoles du territoire de Saint-Etienne Métropole" - Avenant n° 1 au contrat 2020DD342

Décision n° 2022.00903 Acquisition d'engins et véhicules pour les besoins de Saint-Etienne Métropole - Avenant n°2 à l'AC N°2021VO291 conclu avec MCDA

Décision n° 2022.00904 Thématique grands événements sportifs - Achat de matériel d'exposition

Décision n° 2022.00905 Travaux pour la reconstruction de la station d'épuration « Les Tourettes » à Saint-Victor-sur-Loire - Avenant n°1 au marché 2020ASRI250 conclu avec le GROUPEMENT HYDREA/SOROC/TPCF/ECDA

Décision n° 2022.00906 Commune de Roche-la-Molière - Rue Urbain Thevenon - Désaffectation d'une emprise du Domaine Public

Décision n° 2022.00907 Acquisition d'engins et véhicules pour les besoins de Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1 à l'AC 2021VO298 conclu avec NOREMAT

Décision n° 2022.00908 Acquisition d'engins et véhicules pour les besoins de Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1 à l'AC 2021VO290 conclu avec garage FAURE et FILS

Le Conseil Métropolitain prend acte de la présente communication.

Pour extrait, Le secrétaire de Séance, Le Premier Vice-Président,

Hervé REYNAUD

Documents

extrait du registre des deliberations - Saint-Etienne Métropole