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Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 1
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Le Risque Le Risque MécaniqueMécanique
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 2
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
DéfinitionsDéfinitions
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 3
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Ensemble des facteurs physiques qui Ensemble des facteurs physiques qui peuvent être à l ’origine d ’une peuvent être à l ’origine d ’une blessure par l ’action mécanique blessure par l ’action mécanique d ’éléments de d ’éléments de machinemachine , d ’outils , de , d ’outils , de pièces ou de matériaux solides ou de pièces ou de matériaux solides ou de fluides projetés .fluides projetés .
Définition du risque mécanique :Définition du risque mécanique :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 4
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
• Une machineUne machine est un ensemble de pièces ou d'organes liés entre est un ensemble de pièces ou d'organes liés entre
eux dont au moins un est mobile et le cas échéant, d'actionneurs, eux dont au moins un est mobile et le cas échéant, d'actionneurs,
de circuits de commande et de puissance réunis de façon solidaire de circuits de commande et de puissance réunis de façon solidaire
en vue de transformer, traiter ou conditionner des matériaux ou en vue de transformer, traiter ou conditionner des matériaux ou
déplacer des charges .déplacer des charges .• Un ensemble de machines qui concourent à un même résultat et Un ensemble de machines qui concourent à un même résultat et
sont solidaires dans leur fonctionnement est considéré comme sont solidaires dans leur fonctionnement est considéré comme une une
machinemachine..• Un équipement interchangeable destiné à être assemblé à une ou Un équipement interchangeable destiné à être assemblé à une ou
plusieurs machines différentes par l'utilisateur lui-même en vue plusieurs machines différentes par l'utilisateur lui-même en vue
d'en modifier la fonction est considéré comme une d'en modifier la fonction est considéré comme une une machineune machine..
Définition d ’une machine Définition d ’une machine (R 233 - 83 code du travail)(R 233 - 83 code du travail)
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 5
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les accidents de travail Les accidents de travail dus aux machinesdus aux machines
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 6
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les accidents dus aux machines :Les accidents dus aux machines :
1981 1998arrêt 73 017 30 508
graves 11 514 3 711mortels 63 22
Nombre des accidents en France :Nombre des accidents en France :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 7
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les accidents dus aux machines :Les accidents dus aux machines :
Les accidents avec arrêt de travail ont Les accidents avec arrêt de travail ont été divisés par 2,5 entre 1981 et 1998été divisés par 2,5 entre 1981 et 1998
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 8
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les accidents dus aux machines :Les accidents dus aux machines :
12 % des accidents de machine sont 12 % des accidents de machine sont graves contre 6 % pour l ’ensemble graves contre 6 % pour l ’ensemble de tous les accidentsde tous les accidents
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 9
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les accidents dus aux machines :Les accidents dus aux machines :
Les accidents de travail graves ont été Les accidents de travail graves ont été divisés par 3 entre 1981 et 1998divisés par 3 entre 1981 et 1998
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 10
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les accidents dus aux machines :Les accidents dus aux machines :
1981 1998arrêt 7,5% 4,5%
graves 11,4% 7,9%mortels 4,4% 3,2%
Evolution par rapport à l ’ensemble des accidents :Evolution par rapport à l ’ensemble des accidents :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 11
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
L ’appréciation L ’appréciation des risquesdes risques
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 12
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les définitionsLes définitions
• DommageDommage : lésion physique ou atteinte à la santé ou aux : lésion physique ou atteinte à la santé ou aux biensbiens
• Phénomène dangereuxPhénomène dangereux : événement susceptible de : événement susceptible de provoquer un dommageprovoquer un dommage
• Situation dangereuse Situation dangereuse : situation dans laquelle une : situation dans laquelle une personne est exposée à un ou plusieurs phénomènes personne est exposée à un ou plusieurs phénomènes dangereux.dangereux.
selon les normes EN 1050 et EN 292-1selon les normes EN 1050 et EN 292-1
L ’appréciation des risquesL ’appréciation des risques
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 13
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
• RisqueRisque : combinaison de la probabilité et de la : combinaison de la probabilité et de la gravité d’un dommage pouvant survenir dans une gravité d’un dommage pouvant survenir dans une situation dangereuse.situation dangereuse.
• Risque résiduelRisque résiduel : risque qui subsiste lorsque les : risque qui subsiste lorsque les mesures de sécurité ont été prises.mesures de sécurité ont été prises.
• Mesure de sécuritéMesure de sécurité : moyen qui élimine un : moyen qui élimine un phénomène dangereux ou réduit un risquephénomène dangereux ou réduit un risque
Les définitionsLes définitions selon les normes EN 1050 et EN 292-1selon les normes EN 1050 et EN 292-1
L ’appréciation des risquesL ’appréciation des risques
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 14
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
PHENOMENE DANGEREUX
DOMMAGE
EXPOSITION
EVENEMENT DANGEREUX
EVITEMENT OU LIMITATION DU DOMMAGE
SITUATIONDANGEREUSE
PERSONNES
ModélisationModélisation
L ’appréciation des L ’appréciation des risquesrisques
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 15
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
LA GRAVITE
du dommage possible pour le phénomène
dangereux considéré
et et dede
LA PROBABILITE
D’OCCURRENCEde ce dommage
fréquence et durée d’exposition
LE RISQUE
relatif au phénomène dangereux considéré
est une est une fonction fonction
dede
L ’appréciation des risquesL ’appréciation des risques
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 16
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les risques Les risques d ’origine d ’origine mécaniquemécanique
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 17
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
• écrasementécrasement• cisaillementcisaillement• coupure, sectionnementcoupure, sectionnement• happement, enroulementhappement, enroulement• entraînement, engagemententraînement, engagement• chocschocs• perforation, piqûreperforation, piqûre• abrasionabrasion• éjection de fluides sous haute pressionéjection de fluides sous haute pression• projection de pièces, outils, poussières ...projection de pièces, outils, poussières ...
Les risques d ’origine mécaniques :Les risques d ’origine mécaniques :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 18
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
• la forme: éléments coupants, arêtes vivesla forme: éléments coupants, arêtes vives• la disposition relative des pièces en mouvementla disposition relative des pièces en mouvement• la masse et la stabilité (chute)la masse et la stabilité (chute)• la masse et la vitesse (énergie cinétique)la masse et la vitesse (énergie cinétique)• l ’accélérationl ’accélération• la résistance mécanique (rupture, éclatement, la résistance mécanique (rupture, éclatement,
flexion)flexion)• l ’énergie potentielle (ressorts, éléments l ’énergie potentielle (ressorts, éléments
élastiques, gaz et liquides sous pression)élastiques, gaz et liquides sous pression)
Les facteurs à prendre en compte :Les facteurs à prendre en compte :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 19
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
EntraînementEntraînementParamètres à considérer:Paramètres à considérer:
• couple• diamètre• inertie (masse + vitesse)• forme, état de surface• accessibilité
Exemples :Exemples :• accouplement• broche• plateau• barre ...
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 20
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Choc, écrasement, cisaillement, Choc, écrasement, cisaillement, entraînement, sectionnemententraînement, sectionnementParamètres à considérer:Paramètres à considérer:
• couple• dimension des ouvertures, saillies• distance entre parties tournantes et fixe•diamètre, forme•accessibilité
Exemples :Exemples :• poulies, volant• clavettes, vis d ’arrêt• ventilateur•bras de mélangeur
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 21
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Coupure, projection, Coupure, projection, entraînement, sectionnemententraînement, sectionnementParamètres à considérer:Paramètres à considérer:
• vitesse• dimensions, accessibilité•forme, état de surface• fixation des éléments• résistance mécanique
Exemples :Exemples :• barre d ’alésage• fraise de toupie• lame de scie• disque de tronçonnage
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 22
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Entraînement, sectionnement, Entraînement, sectionnement, brûlure, projectionbrûlure, projectionParamètres à considérer:Paramètres à considérer:
• couple• inertie (masse + vitesse)• matériau (cohésion, homogénéité)• balourd•distances entre partie fixe et tournante• accessibilité
Exemples :Exemples :• tronçonneuse• rectifieuse• meuleuse ...
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 23
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Entraînement, cisaillementEntraînement, cisaillement
Paramètres à considérer:Paramètres à considérer:• couple• inertie (masse + vitesse)• dimensions• jeu
Exemples :Exemples :• centrifugeuse• essoreuse
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 24
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Choc, entraînement, sectionnementChoc, entraînement, sectionnementParamètres à considérer:Paramètres à considérer:
• couple• inertie (masse + vitesse)• dimensions• jeu• accessibilité
Exemples :Exemples :• malaxeur• mélangeur• hachoir
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 25
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Ecrasement, entraînement, brûlureEcrasement, entraînement, brûlureParamètres à considérer:Paramètres à considérer:
• couple• inertie (masse + vitesse)• dimensions, écartement• matériau, température• forme, état de surface•accessibilité
Exemples :Exemples :• engrenage, crémaillère• laminoir, cylindre malaxeur• convoyeur à rouleaux• machine à imprimer
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 26
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Ecrasement, cisaillement, chocsEcrasement, cisaillement, chocs
Paramètres à considérer:Paramètres à considérer:• inertie (masse + vitesse)• force• écartement mini/maxi• recul des pièces
Exemples :Exemples :• machines à bois• presses• machine de moulage• unité d’avance
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 27
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Cisaillement, sectionnement, Cisaillement, sectionnement, entraînement, écrasement, chocsentraînement, écrasement, chocsParamètres à considérer:Paramètres à considérer:
• inertie (masse + vitesse)• force• écartement mini/maxi• accessibilité
Exemples :Exemples :• cisaille• presse plieuse• brocheuse• unité d ’avance
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 28
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Coupure, sectionnementCoupure, sectionnement
Paramètres à considérer:Paramètres à considérer:• vitesse de coupe• vitesse d ’amenage• forme de la pièce
Exemple :Exemple :• scie à ruban
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 29
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Piqûre, poinçonnement, Piqûre, poinçonnement, perforationperforationParamètres à considérer:Paramètres à considérer:
• force• fréquence• écartement mini/maxi
Exemples :Exemples :• cloueuse• agrafeuse• poinçonneuse• machine à coudre
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 30
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Entraînement, brûlure, piqûreEntraînement, brûlure, piqûre
Paramètres à considérer:Paramètres à considérer:• force• vitesse• forme, état de surface
Exemples :Exemples :• ponceuse à bande• agrafe de courroie
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 31
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Entraînement, arrachement,Entraînement, arrachement,chocchocParamètres à considérer:Paramètres à considérer:
• couple• inertie (masse + vitesse)• diamètre, forme• état de surface, accessibilité
Exemples :Exemples :• vis d ’Archimède• broche• mandrin
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 32
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Choc, écrasement, entraînementChoc, écrasement, entraînement
Paramètres à considérer:Paramètres à considérer:• disposition relative• fréquence du mouvement• force, amplitude• dimensions des ouvertures• dimensions partie tournante
Exemples :Exemples :• arbre à came et galet• excentrique
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 33
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Ecrasement, entraînement, choc, Ecrasement, entraînement, choc, arrachement, sectionnementarrachement, sectionnementParamètres à considérer:Paramètres à considérer:
• couple, tension• dimensions• force, vitesse• forme
Exemples :Exemples :• transporteur à bandes• transporteur à auges• poulies et courroies• tapis roulant• roue à chaîne
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 34
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Choc, cisaillement, écrasement, Choc, cisaillement, écrasement, entraînemententraînementParamètres à considérer:Paramètres à considérer:
• fréquence• force• dimensions• amplitude, jeu
Exemples :Exemples :• bielle - manivelle• bras d ’amenage
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 35
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Choc, projectionChoc, projection
Paramètres à considérer:Paramètres à considérer:• matériau (cohésion, homogénéité)• balourd• pression• inertie (vitesse + masse)
Exemples :Exemples :• meule• denture rapportée• disque de tronçonnage
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 36
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Brûlure, entraînement, choc, Brûlure, entraînement, choc, projection, perforation projection, perforation Paramètres à considérer:Paramètres à considérer:
• inertie (masse + vitesse)• volume• température• matériau• pression
Exemples :Exemples :• pistolet de scellement• meule• conduite hydraulique, pneumatique• cloueuse
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 37
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
• électriqueélectrique
• thermiquethermique
• bruitbruit
• vibrationsvibrations
• rayonnementsrayonnements
• matériaux et produits utilisésmatériaux et produits utilisés
• non-respect des principes ergonomiquesnon-respect des principes ergonomiques
Les autres risques engendrer par les machinesLes autres risques engendrer par les machines
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 38
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
La démarche de La démarche de préventionprévention
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 39
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Cette démarche repose la loi du 31 Cette démarche repose la loi du 31 décembre 1991décembre 1991
( Articles L.230-1 à 5 du Code du Travail)( Articles L.230-1 à 5 du Code du Travail)
• Elle définit les principes généraux de préventionElle définit les principes généraux de prévention• Elle fixe la hiérarchie des moyens de préventionElle fixe la hiérarchie des moyens de prévention
transcription des directives européennestranscription des directives européennes
La démarche de préventionLa démarche de prévention
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 40
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
1- Eviter les risques1- Eviter les risques2- Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités 2- Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités 3- Combattre les risques à la source 3- Combattre les risques à la source 4- Adapter le travail à l'homme4- Adapter le travail à l'homme5- Tenir compte de l'état d'évolution de la technique5- Tenir compte de l'état d'évolution de la technique6- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l'est pas ou moins6- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l'est pas ou moins7- Planifier la prévention 7- Planifier la prévention 8- Priorité de la protection collective sur la protection individuelle 8- Priorité de la protection collective sur la protection individuelle 9- Donner les instructions appropriées aux travailleurs.9- Donner les instructions appropriées aux travailleurs.
La démarche de préventionLa démarche de préventionLes principes généraux de prévention :Les principes généraux de prévention :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 41
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
a- Evaluer les risques pour la sécurité et la santé des travailleurs; à a- Evaluer les risques pour la sécurité et la santé des travailleurs; à la suite de cette évaluation, les actions de prévention doivent garantir la suite de cette évaluation, les actions de prévention doivent garantir un meilleur niveau de protectionun meilleur niveau de protection
b- Lorsqu'il confie des tâches à un travailleur, prendre en b- Lorsqu'il confie des tâches à un travailleur, prendre en considération les capacités de l'intéressé à mettre en œuvre les considération les capacités de l'intéressé à mettre en œuvre les précautions nécessaires pour la sécurité et la santé.précautions nécessaires pour la sécurité et la santé.
L ’évaluation des risques par le chef d ’établissement:L ’évaluation des risques par le chef d ’établissement:
La démarche de préventionLa démarche de prévention
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 42
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
La réduction du La réduction du risque, un risque, un processus itératifprocessus itératif
DEPARTDEPART
DETERMINATION DES LIMITES DE LA DETERMINATION DES LIMITES DE LA MACHINEMACHINE
IDENTIFICATION DES PHENOMENES IDENTIFICATION DES PHENOMENES DANGEREUXDANGEREUX
ESTIMATION DU RISQUEESTIMATION DU RISQUE
La machine est-elle sure ?La machine est-elle sure ?
FINFIN
OUIOUI
NONNON
EVALUATION DU EVALUATION DU RISQUERISQUE
REDUCTION DU RISQUEREDUCTION DU RISQUE
AN
AL
YS
E D
U R
ISQ
UE
AN
AL
YS
E D
U R
ISQ
UE
DEFINITION DES OBJECTIFS DE SECURITEDEFINITION DES OBJECTIFS DE SECURITE
DETERMINATION DES MESURESDETERMINATION DES MESURES
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 43
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Stratégie pour le Stratégie pour le choix des mesures choix des mesures de préventionde prévention
PhénomènePhénomènedangereuxdangereux
DEBUTDEBUT
Peut-ilPeut-ilêtre supprime ouêtre supprime ou
réduitréduit
Peut-onPeut-onutiliser desutiliser desprotectionsprotections
Avertissement sur risques résiduelsAvertissement sur risques résiduelsInstructions pour utilisation en sécuritéInstructions pour utilisation en sécurité
FINFIN
Aucune mesureAucune mesure
Prévention intrinsèquePrévention intrinsèque
ProtectionsProtections
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 44
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Mesures de réduction ou suppression du risqueMesures de réduction ou suppression du risque
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 45
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
PREVENTIONINTRINSEQUE
(article 3 de l’EN 292-2)
PROTECTION
(article 4 de l’EN 292-2)
INFORMATIONSUTILISATION
(article 5 de l’EN 292-2)
DISPOSITIONSSUPPLEMENTAIRES
(article 6 de l’EN 292-2)
Définition usage de lamachineInformation risques résiduelsSignaux et dispositifsd’avertissement
Choix de protecteurs (fixe,verrouillé, interverrouillé)
Prévention de l’accès
Rétention/capture produitséjectés
Eviter arêtes vives, anglesvifs, arêtes saillantesChoix forme et positionrelative des composantsmécaniquesLimitation effortsd’entraînementLimitation masse et vitesseLimitation bruit, vibrationChoix des matériaux
Choix des sources d’énergie(basse tension, produitsininflammables,…)Eviter mouvement libre(gravité, ressort,…)Respect « principesergonomiques » (postures,cadences, indicateurs,…)
Conception circuit decommande- mise en marche énergie- arrêt énergie - fiabilité des composants- mode de commande adaptéau poste de travail
FOURNITURE
EPI
FORMATION SUR
MODE OPERATOIRE
SURVEILLANCE
PERMIS DE TRAVAIL
Situations d’urgence- Arrêt d’urgence- Sauvetage personnesemprisonnéesEquipement contribuant à lasécurité- Maintenabilité- Consignation- Manutention- Accès machine- Stabilité machine
MESURES DE SECURITE PRISES PAR L’UTILISATEUR
Mesures de Mesures de sécurité prises : sécurité prises : au niveau du au niveau du concepteurconcepteur au niveau de au niveau de l ’utilisateurl ’utilisateur
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 46
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les moyens de Les moyens de préventionprévention
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 47
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
La hiérarchie des moyens de préventionLa hiérarchie des moyens de prévention
• suppression du risquesuppression du risque
• protection collectiveprotection collective
• protection individuelleprotection individuelle
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 48
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
La hiérarchie des moyens de préventionLa hiérarchie des moyens de prévention
• éliminer (réduire) le risqueéliminer (réduire) le risque
• protéger du risqueprotéger du risque
• informer des risques résiduelsinformer des risques résiduels
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 49
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
• par éloignementpar éloignement
• par obstaclespar obstacles• protecteurs fixesprotecteurs fixes• protecteurs mobilesprotecteurs mobiles
• par détection de personnepar détection de personne• immatérielleimmatérielle• sensiblesensible
• par limitation des efforts et de l ’énergiepar limitation des efforts et de l ’énergie
• consignationconsignation
Principes de protectionPrincipes de protection
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 50
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
• les protecteurs peuvent être les protecteurs peuvent être • fixes ou réglables ou mobilesfixes ou réglables ou mobiles• avec ou sans verrouillage ou inter verrouillageavec ou sans verrouillage ou inter verrouillage• avec ou sans auto surveillanceavec ou sans auto surveillance• avec ou sans redondanceavec ou sans redondance
Les types de protecteurs :Les types de protecteurs :
• pour les éléments mobiles pour les éléments mobiles • de transmissionde transmission• de travailde travail
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 51
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les types de protecteurs :Les types de protecteurs :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 52
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
fixesfixes
Les types de protecteurs :Les types de protecteurs :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 53
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les types de protecteurs :Les types de protecteurs :
réglablesréglables
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 54
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les types de protecteurs :Les types de protecteurs :
réglablesréglables
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 55
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les types de protecteurs :Les types de protecteurs :
mobilesmobiles
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 56
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les types de protecteurs :Les types de protecteurs :
mobilesmobiles
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 57
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
• protection sensible à la pressionprotection sensible à la pression• tapis ou plancher sensibletapis ou plancher sensible
• bord sensiblebord sensible• barre sensiblebarre sensible
La détection des personnes :La détection des personnes :• protection sensible optoélectroniqueprotection sensible optoélectronique
• par barrage immatérielpar barrage immatériel• par cellules monofaisceaupar cellules monofaisceau
• par détection de surfacepar détection de surface
• autres équipementsautres équipements• dispositifs à infrarouge passifdispositifs à infrarouge passif
• dispositifs à ultrasonsdispositifs à ultrasons
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 58
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
La détection des personnes :La détection des personnes :
Barrage immatérielBarrage immatériel
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 59
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
La détection des personnes :La détection des personnes :
Bord sensibleBord sensible
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 60
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
La détection des personnes :La détection des personnes :
Tapis sensibleTapis sensible
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 61
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les dispositifs de validation :Les dispositifs de validation :• commandes bi-manuellescommandes bi-manuelles
dispositif qui requiert au moins une manœuvre dispositif qui requiert au moins une manœuvre simultanée par les deux mains pour déclencher et simultanée par les deux mains pour déclencher et entretenir le fonctionnement d ’une machine tant entretenir le fonctionnement d ’une machine tant qu’une situation dangereuse existequ’une situation dangereuse existe
• autres dispositifs autres dispositifs (poignée, pédale…)(poignée, pédale…)dispositif de commande supplémentaire utilisé dispositif de commande supplémentaire utilisé conjointement avec une commande de mise en conjointement avec une commande de mise en marche qui, lorsqu’il est actionné, permet à la marche qui, lorsqu’il est actionné, permet à la machine de fonctionner machine de fonctionner
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 62
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Commande bi-manuelleCommande bi-manuelle
Les dispositifs de validation :Les dispositifs de validation :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 63
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Poignée de validationPoignée de validation
Les dispositifs de validation :Les dispositifs de validation :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 64
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
• la consignationla consignationc ’est une procédure qui permet de figer un équipement en c ’est une procédure qui permet de figer un équipement en sécuritésécurité
Autres moyens de protection :Autres moyens de protection :
• les dispositifs arrêts d ’urgenceles dispositifs arrêts d ’urgenceils permettent par action sur l ’organe de service d ’arrêter ils permettent par action sur l ’organe de service d ’arrêter rapidement une machine en cas d ’anomalie sans entraîner de rapidement une machine en cas d ’anomalie sans entraîner de conditions dangereuseconditions dangereuse
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 65
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Autres moyens de protection :Autres moyens de protection :
Arrêts d ’urgenceArrêts d ’urgence
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 66
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Autres moyens de protection :Autres moyens de protection :
ConsignationConsignation
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 67
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les circuits de commandes :Les circuits de commandes :
• donner la priorité aux ordres d ’arrêtdonner la priorité aux ordres d ’arrêt
• être à sécurité positive ( être à sécurité positive ( c ’est à dire ne pas entraîner c ’est à dire ne pas entraîner
de risque en cas de défaillance )de risque en cas de défaillance )..
• être d ’une catégorie correspondante à être d ’une catégorie correspondante à l ’estimation du risque.l ’estimation du risque.
• être non neutralisablesêtre non neutralisables
• être éprouvés et fiablesêtre éprouvés et fiables
• être faciles à maintenirêtre faciles à maintenir
Ils doivent être conçus pour :Ils doivent être conçus pour :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 68
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les circuits de commandes :Les circuits de commandes :
La sécurité positiveLa sécurité positive
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 69
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les catégories de circuits de commandes :Les catégories de circuits de commandes :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 70
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Lésion Fréquence/Durée Evitement CatégoriesB 1 2 3 4
S1:légère
P1: possibleF1: rare/courte
P2:impossibleS2: grave
P1: possibleF2: fréquent/longue
P2:impossible
Choix de la catégorie du circuit de commande :Choix de la catégorie du circuit de commande :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 71
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
La réglementation La réglementation européenneeuropéenne
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 72
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Le marché Le marché 25 mars 195725 mars 1957: Le traité de Rome: Le traité de Rome
juin 1985juin 1985: Livre blanc: Livre blanc
11erer juillet 1987 juillet 1987: Acte Unique Européen: Acte Unique Européen
Les entraves techniques aux échanges :Les entraves techniques aux échanges :28 mars 198328 mars 1983: Directive 83/189/CEE : procédure d’information dans : Directive 83/189/CEE : procédure d’information dans
le domaine des normes et réglementations techniquesle domaine des normes et réglementations techniques
16 juillet 198416 juillet 1984: conclusions du Conseil concernant la normalisation: conclusions du Conseil concernant la normalisation
7 mai 19857 mai 1985: résolution du Conseil concernant la nouvelle approche: résolution du Conseil concernant la nouvelle approche
La réglementation européenneLa réglementation européenne
Les grandes étapes :Les grandes étapes :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 73
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Directive du 12 juin 1989 concernant l’amélioration de la Directive du 12 juin 1989 concernant l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail.sécurité et de la santé des travailleurs au travail.Elle définit les obligations des employeursElle définit les obligations des employeursElle prévoit des services de protection et de préventionElle prévoit des services de protection et de préventionElle définit les premiers secours, la lutte contre l’incendie, l’évacuation des Elle définit les premiers secours, la lutte contre l’incendie, l’évacuation des travailleurs, les mesures en cas de danger grave et immédiattravailleurs, les mesures en cas de danger grave et immédiatElle prévoit l’information, la consultation, la participation et la formation des Elle prévoit l’information, la consultation, la participation et la formation des travailleurs.travailleurs.Elle fixe les obligations des travailleursElle fixe les obligations des travailleursElle prévoit une surveillance de la santé, la protection des groupes à risquesElle prévoit une surveillance de la santé, la protection des groupes à risques
La réglementation européenneLa réglementation européenne
transposée en droit français par la loi du 31 décembre 1991transposée en droit français par la loi du 31 décembre 1991
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 74
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
La réglementation européenneLa réglementation européenneLa réglementation européenneLa réglementation européenneLa réglementation européenneLa réglementation européenne
DIRECTIVESDIRECTIVES
100 A100 Aconceptionconception
118 A118 Alieu de travaillieu de travail
• Uniformiser les règles relatives Uniformiser les règles relatives à la conceptionà la conception• Toute la directive mais rien que Toute la directive mais rien que la directivela directive
• Fixer les exigences minimales Fixer les exigences minimales relatives à l ’utilisationrelatives à l ’utilisation• Possibilité pour un état de fixer Possibilité pour un état de fixer plus de garantiesplus de garanties
Directives machinesDirectives machines Directives utilisationDirectives utilisation
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 75
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Conception : 100A (Marché unique)Conception : 100A (Marché unique) Uniformiser les réglementations nationales relatives à la conception Uniformiser les réglementations nationales relatives à la conception Eliminer les entraves techniques à la libre circulation des produitsEliminer les entraves techniques à la libre circulation des produits Fixer les exigences essentielles : toute la directive mais rien que la directiveFixer les exigences essentielles : toute la directive mais rien que la directive
Directive Machines 98/37/CE du 22 juin 1998 (ancienne 89/392 du 14/6/89)Directive Machines 98/37/CE du 22 juin 1998 (ancienne 89/392 du 14/6/89)
Directive équipement de protection individuelle 89/686 du 21 décembre 1989Directive équipement de protection individuelle 89/686 du 21 décembre 1989
La réglementation européenneLa réglementation européenne
Les deux familles de directivesLes deux familles de directives : :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 76
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Utilisation : 118A (volet social)Utilisation : 118A (volet social) Fixer les exigences minimales relatives à la conception des lieux de travail et à Fixer les exigences minimales relatives à la conception des lieux de travail et à l’utilisation des équipements de travaill’utilisation des équipements de travailAmélioration du milieu de travail, de la sécurité et de la santé Amélioration du milieu de travail, de la sécurité et de la santé Possibilité pour un Etat de fixer plus de garantiesPossibilité pour un Etat de fixer plus de garanties
Directive Lieux de travail 89/654 du 30 novembre 1989Directive Lieux de travail 89/654 du 30 novembre 1989Directive Utilisation des équipements de travail 89/655 du 30 novembre 1989 Directive Utilisation des équipements de travail 89/655 du 30 novembre 1989 Directive Utilisation des “ EPI ” 89/656 du 30 novembre 1989 Directive Utilisation des “ EPI ” 89/656 du 30 novembre 1989
La réglementation européenneLa réglementation européenne
Les deux familles de directivesLes deux familles de directives : :
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 77
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
La conception des équipements de travailLa conception des équipements de travail
• Décret 92/765 du 29/7/1992: liste des équipements Décret 92/765 du 29/7/1992: liste des équipements • Décret 92/766 du 29/7/1992: procéduresDécret 92/766 du 29/7/1992: procédures• Décret 92/767 du 29/7/1992: règles techniquesDécret 92/767 du 29/7/1992: règles techniques
Articles R.233-49 à 84 du Code du TravailArticles R.233-49 à 84 du Code du Travail
La transposition en droit françaisLa transposition en droit français
Assez proches des anciens décrets machines du 15 juillet 1980Assez proches des anciens décrets machines du 15 juillet 1980
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 78
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
L ’utilisation des équipements de travailL ’utilisation des équipements de travail
• Décret 93/40 du 11/1/1993: prescriptions techniquesDécret 93/40 du 11/1/1993: prescriptions techniques• Décret 93/41 du 11/1/1993: mesures d ’organisation et d ’utilisationDécret 93/41 du 11/1/1993: mesures d ’organisation et d ’utilisation
Articles R.233-1 à 48 du Code du TravailArticles R.233-1 à 48 du Code du Travail
La transposition en droit françaisLa transposition en droit français
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 79
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les normes Les normes européenneseuropéennes
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 80
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Présomption de conformitéPrésomption de conformité Non obligatoiresNon obligatoires
Les normes européennesLes normes européennes
objectif à atteindreobjectif à atteindre solutions techniquessolutions techniques
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 81
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
La Norme EN 1050La Norme EN 1050
Sécurité des machinesSécurité des machines
Principes pour l ’appréciation du risquePrincipes pour l ’appréciation du risque
Les normes européennesLes normes européennes
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 82
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
Les Normes EN 292-1 & 2Les Normes EN 292-1 & 2
Sécurité des machinesSécurité des machinesPrincipes généraux de conceptionPrincipes généraux de conception
Les normes européennesLes normes européennes
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 83
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
sur les distancessur les distances EN 294EN 294 : distances de sécurité pour les membres : distances de sécurité pour les membres
supérieurssupérieurs EN 349EN 349 : écartements minimaux pour risque : écartements minimaux pour risque
d ’écrasementd ’écrasement EN 811EN 811 : distances de sécurité pour les membres : distances de sécurité pour les membres
inférieursinférieurs EN 999EN 999 : positionnement en fonction vitesse : positionnement en fonction vitesse
d ’approched ’approche
Les normes européennesLes normes européennes
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 84
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
EN 953EN 953 : conception des protecteurs fixes et mobiles : conception des protecteurs fixes et mobiles
EN 1088EN 1088 : dispositifs de verrouillage associé à : dispositifs de verrouillage associé à des protecteursdes protecteurs
EN 1760-1EN 1760-1 : dispositifs de protection sensibles : dispositifs de protection sensibles à la pressionà la pression
EN 61 496-1EN 61 496-1 : équipements de protection : équipements de protection électrosensiblesélectrosensibles
sur les protectionssur les protectionsLes normes européennesLes normes européennes
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 85
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
EN 418EN 418 : arrêt d ’urgence : arrêt d ’urgenceEN 954-1EN 954-1 : parties des systèmes de commande relatives à la : parties des systèmes de commande relatives à la sécuritésécurité
EN 1037EN 1037 : mise en marche intempestive (consignation et : mise en marche intempestive (consignation et autres)autres)
EN 1088EN 1088 :dispositifs de verrouillage associé à des :dispositifs de verrouillage associé à des protecteursprotecteurs
EN 60 204-1EN 60 204-1 : équipement électrique des : équipement électrique des machines, règles générales machines, règles générales
sur l ’équipement électriquesur l ’équipement électrique
Les normes européennesLes normes européennes
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 86
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
La documentation La documentation utile de l ’INRSutile de l ’INRS
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 87
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
ED 804ED 804 : conception des équipements de travail et des : conception des équipements de travail et des moyens de protectionmoyens de protection
ED 770ED 770 : mise en conformité des machines et équipements : mise en conformité des machines et équipements de travailde travail
ED 807ED 807 : sécurité des machines et des équipements de : sécurité des machines et des équipements de travail, moyens de protection contre les risques travail, moyens de protection contre les risques mécaniquesmécaniques
La documentation utile de l ’INRSLa documentation utile de l ’INRS
Prévention des Risques Professionnels : risque mécanique 88
Le Risque MécaniqueLe Risque Mécanique
FINFIN