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Bienvenue
Ouverture du ClubBrice PINEAU, co-président
Table rondeComment transmettre la culture Gestion Privée au retail ?
1ers retours du groupe de réflexion Harvest / Agefi Actifs
Table ronde
Benoît Baron> rédacteur en chef de L’AGEFI actifs
Gilbert Habermann> consultant, CHG Conseil
Brice Pineau> co-président, Harvest
Composition du groupe de réflexion
v Laurent BASTIN (DG ODDO Banque Privée)
v Gilles-Emmanuel BERNARD (Président LAB)
v Régis BUQUET (Directeur Gestion Privée - CE Ile de France)
v Cédric GOGUEL (Responsable Banque Privée - CASA)
v Alain GERBAULET (Direction de l'animation Commerciale - CNCE)
v Claude LAMBERT (Directeur Gestion Privée – Groupama SA)
v Serge MORENO (Directeur Marketing Epargne et Clientèle Patrimoniale - AG2R La Mondiale)
Comment transmettre la culture Gestion de Patrimoine aux Réseaux ?
Un objectif : publication d’un livre blanc en avril 2013Une méthodologie : v élaboration d’un questionnaire
v interviews
Questions – commentaires…
Pause
BIG, le millésime 2013Stéphane HAMAYON, Economiste, Directeur de Projet
Jérôme MOQUET, Responsable de marché
Laurent RICHARD, Directeur du projet BIG
Hadjila YAZAG, Chargée du Back office commercial
D’un Club à l’autre…
Version 2012.1
Novembre 2011
Vote en 1ere lecture à l’Assemblée de
la LF 2012
Version 2012.2
Avril 2012
Intégration des formulaires déclaratifs
Version 2012.3
Septembre 2012
Loi de finances rectificative (ISF,
succession), retraite
Version 2013.1
Novembre 2012
Vote en 1ere lecture à l’Assemblée de
la LF 2013
LiveUpdate : plafonnement des niches fiscales
Janvier 2012
LiveUpdate : formulaire ISF 2725C
Octobre 2012
> Nouvelle ergonomie > Traitement des 2 fiscalités des couples non mariés/non pacsé
> 2 nouvelles approches de la prévoyance > 2 nouveaux simulateurs financiers
> …
Une année BIG en chiffres…
Sur les 140 salariés Harvest près de 50 sont directement impliqués dans la « production » de BIGv Veille réglementaire, conception & rédaction métier : 2 100 jours/homme
v Développement (4 équipes mobilisées) : 4 000 jours/homme
v Qualité : 1 200 jours/homme
v Logistique : 160 jours/homme
Près de 7 500 jours de travail
BIG 2013.1
Réglementaire
Technique
Fonctionnel
Développement du conseil et de l’aide à la vente
Au cœur du réglementaire : la LF 2013
v Dans la suite logique de la 2nd Loi de finances rectificative…
v Maintien du gel du barème de l’IR, diminution du quotient familial
v Création d’une tranche à 45%
v Taxation des revenus d’activité professionnelle à 75%
v Diminution importante du plafonnement global des avantages fiscaux (hors SOFICA et Malraux)
v Dispositif Duflot
v …
IR – fiscalité des hauts revenus
1 – Tranche à 45%v Revenus supérieurs à 150 000 € par part
2 – Contribution exceptionnelle sur les hauts revenusv Revenu fiscal de référence supérieur à 250 000 € ou 500 000 €
TauxSeul Couple
Jusqu’à 250 000 € 0% 0%Entre 250 001 € et 500 000 € 3% 0%Entre 500 001 € et 1 000 000 €
4%3%
Au-delà de 1 000 000 € 4%
IR - fiscalité des hauts revenus3 - Contribution exceptionnelle sur les très hauts revenus
v Elle concerne les revenus d’activités qui seront taxés à 75% au-delà de 1 000 000 € par personne 75%
Pour les revenus> 150 000 €
Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus
PS sur les revenus d’activité
(prélevés à la source)
Contribution exceptionnelle sur les
très hauts revenus
IR - fiscalité des hauts revenus
Ex : personne seule, 1 500 000 € de revenus d’activité
Quel sera le montant de son imposition 2013 ?v Impôt sur le revenu : TMI à 45% è 655 642 €
v Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus è 47 500 €
v De 250 001 € à 500 000 € taxé à 3% è 7 500 €
v De 500 001 € à 1 500 000 € taxé à 4% è 40 000 €
v Contribution exceptionnelle sur les très hauts revenus è 90 000 €
v (1 500 000 – 1 000 000) x 18%
L’imposition totale est de 793 142 €, soit une pression fiscale de 53 %
IR - fiscalité des hauts revenus
Plafonnement de l’ISF
Contribution exceptionnelle
très hauts revenus
Contribution exceptionnelle hauts revenus
Tranche 45%
ISF – Une réglementation mouvante
L’ ISF 2013v Retour à l’ancien barème
v Nouveau plafond à 75% des revenus avec extension de l’assiette prise en compte (produits des PEL, capitalisation des contrats d’assurance-vie,…)
v Un système de décote pour les patrimoines dont la valeur nette taxable est comprise entre 1 310 000 € et 1 410 000 €
v 17 977,50 € - (1,275% x valeur patrimoine net taxable)
ISF – Une réglementation mouvante
Ex : personne seule, 1 500 000 € de revenus, 30 000 000 € d’actifs
0 €
200 000 €
400 000 €
600 000 €
800 000 €
1 000 000 €
1 200 000 €
2011 2012 2013
601 642 € 649 142 €793 142 €
443 310 €447 939 €
331 858 €
49 437 €
PlafonnementISFIR
IR et ISF – Le bouton projection dans BIGPour montrer à votre client l’évolution de sa fiscalité depuis 2010, n’oubliez pas la fonction « Projection » qui comme ici, montre l’évolution de l’IR
Les revenus de capitaux mobiliersSuppression du prélèvement forfaitaire libératoire au 1er janvier 2012
Pour tout revenu perçu à compter du 1er janvier 2013
IR ou PFL
RFR > 50 000 €
Mise en place d’un système d’acompte
RFR < 50 000 €
Possibilité d’être dispensé de l’acompte
Déclaration dans la 2042Suppression de l’abattement (1 525 € et 3 050 €)
CSG déductible réduit à 5,1%
Choix IR ou PFL
RFR > 50 000 €
Les revenus de capitaux mobiliers
Si acompte > IR alors restitution sous forme de crédit d’impôt
Produits d’assurance vie
Pas de changement
Produits bons de capitalisation
Choix IR ou PFL irrévocable
Dividendes
Prélèvement de 21% à la source
(acompte)
Les produits d’autres placements
Intérêts ≤ 2 000 €
Prélèvement de 24% à la source
(acompte)
Intérêts > 2 000 €
Les plus-values mobilièresBarème de IR
abattement pour durée de détention> 20% entre 2 et 4 ans> 30% entre 4 et 6 ans> 40% au-delà de 6 ans
Sauf si…
Pigeon 19%
> Détention de 10% des parts depuis plus de 2 ans
> Fonction de direction> 50% des revenus prof
PEA> 22,5% (retrait < 2 ans)> 19% (retrait > 2 ans)
Départ en
retraiteBSPCE
Cession 2012 24%
Les autres pistes de conseil
Approche successoraleAbattement passe de 159 325 € à 100 000 € à compter du 17 août 2012 pour les donations et successionsv Exemple patrimoine de 1 000 000 €, 3 enfantsè 134 583 €
L’imposition totale augmente de 36 %v L’abattement par bénéficiaire de 152 500 € redonne des couleurs à
l’assurance vie
Approche prévoyanceBudget en cas de décès projeté
L’approche successorale
L’approche prévoyance
Nouvelle approche financière
Implémentation de la méthode de choix de portefeuille de « Black Litterman » dans OptiRisque
Eléments de Contexte
Les travaux de Markowitz ont modifié profondément la façon de concevoir les problèmes financiers.> En formalisant le concept de diversification, ils montrent que l’intérêt d’investir dans un titre financier ne doit pas être évalué séparément mais dans le cadre de l’ensemble du portefeuille de l’épargnant.
> En dépit de son apport fondamental, la dépendance de l’optimisation "moyenne-variance" à l’estimation des rendements historiques moyens, peut apparaître comme un facteur restrictif, notamment en période de retournement conjoncturel.
Black et Litterman proposent en 1992 un modèle alternatif> Pour obtenir des résultats moins dépendants des performances passées des actifs, les auteurs ont développé un modèle d’allocation flexible dans lequel il est possible de combiner ses anticipations de sur ou sous-évaluation des actifs avec les informations du marché.
L’approche de Black Litterman
La notion de rendement d’équilibre> Les rendements historiques ne sont pas nécessairement en phase avec la théorie
(CAPM). Les rendements d’équilibre corrigent les anomalies du marché.
L’approche Black Litterman dans BIG
BIG, le millésime 2013, ils répondent à vos questions…
Stéphane HAMAYON, Economiste, Directeur de Projet
Jérôme MOQUET, Responsable de marché
Laurent RICHARD, Directeur du projet BIG
Hadjila YAZAG, Chargée du Back office commercial
BIG Entreprise, le dernier né de la gammeJean-Philippe ROBINElisabeth LOISON
Pourquoi BIG Entreprises ?La transmission d’entreprise : mythe ou réalité ?
v 15 000 entreprises ont des dirigeants de plus de 50 ans (source www.industries.gouv.fr)
v 60 000 entreprises changent de main chaque année (source : www.lesechos.fr)
0200 000400 000600 000800 000
1 000 0001 200 0001 400 0001 600 0001 800 0002 000 0002 200 0002 400 000
0 1 à 9 10 à 49 50 à 199 200 à 499 500 à 1999 > 2000salariés
2 238 522
987 093
163 900 25 478 4 734 2 035 480
34
Pourquoi BIG Entreprises ?Notre constat
v Le chef d’entreprise a souvent l’essentiel de son patrimoine +/- lié à son entreprise
v Les conseillers se sentent démunis dans leur approche (manque de confiance ? manque de crédibilité ? manque de savoir ?)
v Pourtant les opportunités de vente et de conseil sont nombreuses…
Notre solution : BIG Entreprises
v Reproduire la démarche BIG qui a montré sa pertinence et son succès
Un Bilan Individuel et Global de l’entreprise et ses impacts sur le patrimoine privé
35
36
Illustration par l’exempleLa famille PODNIK
v Marcel PODNIK 54 ans (1958) est marié à Francesca (1963). Ils ont une fille de 27 ans, Stania et un fils de 29 ans, Rodolphe, qui travaillent avec eux. Les deux enfants détiennent des parts dans la société familiale.
v Monsieur et Madame PODNIK détiennent la SARL PODNIK (holding animatrice de PODNIK SA)
v D’autre part, la famille détient les locaux de PODNIK SA via une SCI dont la nue propriété a été donnée en 2010.
L’essentiel de leur patrimoine est dans ces 3 sociétés. Ils n’ont pas de projets particuliers.
Podnik SARL
Création : 2000
Evaluation de la SARL : 6 000 000 €
Associés :
v Marcel: 60% ; rémunération : 80 000 €, dividendes : 120 000 €
v Francesca : 20% ; rémunération : 50 000 €, dividendes : 40 000 €
v Rodolphe : 10% ; dividendes : 20 000 €
v Stania : 10% ; dividendes : 20 000 €
Contrat Madelin (ouvert le 01/01/2001), valeur du contrat : 60 000 €
38
Podnik SA
Création : 1985
Evaluation de la SA : 5 800 000 €
Associés :
v PODNIK SARL : 90%
v 12 associés : 10% - Aucune fonction de direction
Monsieur Podnik est mandataire social (PDG) et perçoit à ce titre une rémunération de 12 800 €
Situation comptable : vous demandez à Monsieur PODNIK de vous communiquer ses bilans et comptes de résultat via le fichier EDI TDFC
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SCI Podnik
Création : 2005 pour louer l’immeuble d’exploitation à la SA
Evaluation de la SCI : 130 000 €
Capital social : 5 000 €
Associés :
v Marcel & Francesca : 50% chacun en Usufruit
v Stania & Rodolphe : 50% chacun en Nue-propriété
Actifsv Immeuble : valorisation actuelle 650 000 €
(acquis 500 000 €)
v Loyers : 30 000 € par an, Charges : 5 000 €par an
Passifsv Crédit : 500 000 € en 2005 sur 15 ans à
4,5%
v Comptes courants (avance faite par l’associé) : 200 000 € rémunéré 1,75%
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Les apports de BIG EntreprisesGagner du temps et renforcer son image de marque
v Une saisie guidée qui évite les erreurs
v L’import automatique des liasses comptables
v Le report automatique dans BIG
Faciliter le constat pour souligner les manques
v Transmission et pactes d’actionnaires ?
v Financement des entreprises
v Rachat de comptes courants, sortie de trésorerie
v Epargne salariale
v Epargne retraite
v Prévoyance, contrat homme clé,…
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Les apports de BIG EntreprisesGagner du temps et renforcer son image de marque
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Les apports de BIG EntreprisesGagner du temps et renforcer son image de marque
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Les apports de BIG EntreprisesFaciliter le constat pour souligner les manques
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Quelques exemples de préconisations
Le pacte d’actionnaires
Sortie d’une partie de la trésorerie
Epargne salariale
Optimisation de la succession : le pacte Dutreil
Fonction de direction pendant l’engagement collectif
+ 3 ans à compter de la transmission
Exonération des titres à hauteur de
75% définitivement acquise
Succession ou donation
Signature de l’engagement collectif
(sur 20 ou 34% des parts min.)Début de l’engagement
individuelFin de l’engagement
individuel
T0 2 ans 4 ans 6 ans
Engagement collectif de 2 ans Engagement individuel de 4 ans
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Comparaison de la situation avant et après la mise ne place d’un pacte Dutreil
Optimisation de la succession : le pacte Dutreil
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Optimisation du patrimoine : la sortie de trésorerie La trésorerie annuelle de PODNIK INDUSTRIES est estimée à plus de 2 400 000 €.
Les besoins en trésorerie s’élèvent à 600 000 €.
Que retient-on pour l’ISF ?
Trésorerie excédentaire
Trésorerie nécessaire à la réalisation
de l’objet social
Focus sur l’arrêt Gandois
« Seule la fraction de la valeur des parts ou actions correspondant aux éléments du patrimoine social nécessaires à l'activité industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale de la société est
considérée comme un bien professionnel » CGI Art. 885 O ter (arrêt de la cour de cassation du 8 février 2005)
Risque de requalification par l’administration fiscale
susceptible de majoration
Trésorerie excédentaire
Trésorerie nécessaire à la réalisation
de l’objet social
Trésorerie excédentaire
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Optimisation du patrimoine : la sortie de trésorerie
Sortie de trésorerie
Versement de dividendes
Augmentation de l’IR
Placement sur un bon de
capitalisation
Augmentation du patrimoine
privé
Augmentation de l’ISF
La valorisation de patrimoine compense la hausse de la
fiscalité
Diminution de la valeur du patrimoine
pro.
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Sortie de trésorerie
Versement de dividendes
Augmentation de l’IR
Placement sur un bon de
capitalisation
Augmentation du patrimoine
privé
Augmentation de l’ISF
La valorisation de patrimoine compense la hausse de la
fiscalité
Diminution de la valeur du patrimoine
pro.- 1 800 000 €
+ 1 300 000 €
+ 351 000 €
+ 950 000 € à 3%+ 350 000 € pour payer l’IR en n+1
+ 950 000 € à 3%
Pas dans le casd’espèce < seuil
+ 260 000 € d’enrichissement à 62 ans+ 450 000 € à 67 ans. Aucun impact ISF
Optimisation du patrimoine : la sortie de trésorerie
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Epargne salarialeA ce jour, la société n’a pas mis en place d’épargne salariale
v Le PEE permet à l’employeur et aux salariés de bénéficier d’avantages sociaux et fiscaux
v Proposition d’adhésion à un PEE au sein de la société
Salariés Employeurs
ü Exonération de charges sociales et d’impôts (sous conditions) ü Exonération de cotisations sociales
ü Exonération s’il s’agit de l’intéressement et de la participation ü Déductibilité du bénéfice imposable de l’entreprise
ü Exonération d’impôts si les revenus des placements sont réinvestis ü Exonération de taxe sur les salaires
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Epargne salariale
Situation de l’entreprise pour un versement de 1 000 € / salarié
v A revenu équivalent pour le salarié, l’entreprise diminue son coût en optant pour l’abondement sur le PEE.
Coût pour l’entreprise Augmentation de salaire Abondement dans le PEE
Montant versé 1 000 € 1 000 €
Charges sociales patronales (40%) 400 € 0
Forfait social 0 200 €
Coût pour l’entreprise 1 400 € 1 200 €
Impôt sur les sociétés - 481 € - 412 €
Coût net pour l’entreprise 919 € 788 €
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Epargne salariale
Coût pour le salarié Augmentation de salaire Abondement sur le PEE
Montant versé 1 000 € 1 000 €
Charges salariales (22%) y compris CSG/CRDS 220 € 80 €
IR salarié (41%) 320 € 0
Coût pour le salarié 540 € 80 €
Revenu après impôt 460 € 920 €
Situation pour le salarié
v Le salarié a un revenu net 2 fois plus important dans le cas de l’abondement sur le PEE
54
Epargne salariale