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Présentation de la Structure
et Références
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
Dressé en janvier 2014
4, avenue de la Découverte Parc Technologique de la Toison d'Or 21000 DIJON
Bureau secondaire 7, rue Félix Léchenet - 21120 IS-SUR-TILLE Téléphone: 03 80 95 08 02
BORNAGE – URBANISME – COPROPRIETE – DIVISION FONCIERE – BUREAU D'ETUDES VRD – EXPERTISES – AMENAGEMENT FONCIER – TOPOGRAPHIE SCP MORNAND-JANIN-SCHENIRER au capital de 1 842 000 € - RCS de DIJON - SIREN : 509 304 457 - N° d’inscription à l’Ordre : 2009A100001
Membre d’une association agréée, acceptant le règlement des honoraires par chèque. Banque Crédit Agricole de Champagne Bourgogne - N° 11006 21029 52113037156 59
Téléphone : 03 80 74 11 99 Télécopie : 03 80 70 00 72 Courriel : contact@scp-mjs.fr
Détenteurs des archives des Cabinets de Messieurs OLIER, RUINET et SOULARD
Structure et Moyens du Cabinet
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
LES ASSOCIES
Hélène MORNAND
Diplôme d'Ingénieur Ecole Supérieure des Géomètres et Topographes en 1993 D.E.S.S. "Espace Rural et Environnement" à DIJON en 1994 Associée dans la S.C.P. MORNAND—MORNAND depuis le 20/01/1999 Inscrite à l'Ordre des Géomètres-Experts en 1999 sous le n°4902.
Née le 9 mai 1968. Thérèse JANIN
Diplôme de l'Institut de Géomètres et Topographes à EVRY en 1987. Diplôme de Géomètre-Expert D.P.L.G. en 1989. Crée le cabinet SCP JANIN SCHENIRER au 4, rue de Colmar à DIJON. Inscrite à l'Ordre des Géomètres-Experts en 1990 sous le n°4459.
Née le 16 mars 1962. Denis SCHENIRER
Diplôme de l'Institut de Géomètres et Topographes à EVRY en 1987. Diplôme de Géomètre-Expert D.P.L.G. en 1989. Crée le cabinet SCP JANIN SCHENIRER au 4, rue de Colmar à DIJON. Inscrit à l'Ordre des Géomètres-Experts en 1990 sous le n°4460.
Né le 16 octobre 1961.
EFFECTIF DU CABINET ET QUALIFICATION
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Issue du rapprochement des deux cabinets de Géomètres-Experts SCP Hubert MOR-NAND - Hélène MORNAND et SCP Thérèse JANIN - Denis SCHENIRER, la SCP MOR-NAND - JANIN - SCHENIRER a été créée en 2009 et est située au 4 avenue de la Dé-couverte à Dijon. Forte des compétences et des expériences des deux cabinets, des trois Géomètres-Experts associés et de leur équipe de collaborateurs, la SCP MORNAND-JANIN- SCHE-NIRER permet de proposer des activités diverses, telles que les activités traditionnelles du métier de géomètre-expert (bornage, division, plans topographique et d’intérieur, cer-tification de surfaces, copropriété, division en volumes...), ainsi que des activités tour-nées vers l’urbanisme et l’ingénierie avec une large prépondérance pour les opérations de lotissement ou d’Association Foncière Urbaine (libre ou autorisée), ainsi que les opé-rations d’aménagement et/ou de réhabilitation de voirie.
LES COLLABORATEURS :
3 Ingénieurs Géomètres de 1 à 10 ans d’ancienneté 7 Techniciens Géomètres de 6 à 21 ans d’ancienneté 2 Technicien Géomètre VRD de 10 ans d’ancienneté 1 Dessinateur DAO de 18 ans d’ancienneté 2 Assistants Technicien Géomètre de 11 ans d’ancienneté 1 Secrétaire 1 Comptable
ORGANISMES PROFESSIONNELS :
• Ordre des Géomètres-Experts : La SCP MORNAND-JANIN-SCHENIRER est ins-crite à l’Ordre Des Géomètres-Experts sous le numéro 2009A100001
• Chambre Départementale des Géomètres-Experts de la Côte d’Or • Syndicat National des Géomètres-Experts Remembreurs et des Aménageurs Ru-
raux. • Atelier Régional d’Urbanisme des Géomètres-Experts de la Région de DIJON.
AGREMENTS
• Aménagement foncier • Cadastre • Triangulation
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MATERIEL A DISPOSITION
MATERIEL TOPOGRAPHIQUE :
• 1 GPS LEICA 1200 Compatible réseau TERIA • 1 GPS LEICA GS 12 Compatible réseaux TERIA et GLONASS • 1 GPS bi fréquence temps réel, LEICA SR 530 • 1 station robotisée LEICA TPS 1100 • 1 station robotisée LEICA 1200 • 1 station totale GEODIMETER 600 • 1 niveau numérique LEICA DNA 03 • 3 distancemètres LEICA "DISTO" à pointeur infrarouge • 3 paires de radio portatives MATERIEL INFORMATIQUE en réseau : Réseau DAO / CAO : • 10 postes DAO équipés AUTOCAD complétés avec COVADIS • 1 poste DAO remembrement équipé du progiciel remembrement INTEGREM • 2 traceurs HP AO + couleur • 2 copieurs couleur multifonctions • appareils photo numériques Bureautique • 18 postes LOGICIELS : • 10 licences AUTOCAD – MAP Version 2013 sous windows 7 Professionnel • 10 licences COVADIS-TOPO Version 13 • Logiciels Microsoft Office • 2 licences logiciel INTEGREM VEHICULES DE TERRAIN: • 1 Peugeot Expert aménagé • 3 Peugeot Partner aménagés • 1 Clio société aménagée
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STRUCTURE ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE (SCP) MORNAND-JANIN-SCHENIRER : • Siège social : 4 Avenue de la Découverte à Dijon (21000)
• Bureau annexe : 7 Rue Félix Léchenet à Is-sur-Tille (21120)
• N° d’inscription à l’Ordre des GE : 2009 A1 00001
• Capital social : 1 842 000 €
• Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon ⇒ SIREN : 509 304 457 ⇒ SIRET : 509 304 457 00013 ⇒ N° TVA IntraCommunautaire : FR 355 093 044 57
• Banque Crédit Agricole de Champagne Bourgogne - Agence Victor Hugo Compte n°11006 21029 52113037156 59
2011 2012 2013
Chiffre d'Affaire global 1 581 518 1 505 090 € 1 409 570 €
Foncier 665 817 € 42,1 % 568 937 € 37,8 % 547 437 € 38,8 %
Topographie et implantation
209 280 € 13,2 % 231 015 € 15,4 % 272 597 € 19,4 %
Aménagement urbain Urbanisme opérationnel
252 715 € 16,0 % 333 794 € 22,3 % 267 733€ 19 %
Ingénierie VRD 226 995 € 14,4 % 104 256 € 6,9 % 140 637 € 10 %
Copropriété et Division en volumes
189 517 € 12,0 % 238 084 € 15,8 % 179 140 € 12,7 %
Aménagement rural 18 239 € 1,1 % 15 520 € 1,0 % 0 € 0 %
Expertise 18 955 € 1,2 % 13 484 € 0,8 % 2 026 € 0,1 %
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
ACTIVITES DU CABINET
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TOPOGRAPHIE - Levés topographiques très divers et de toute importance, avec nivellement. - Profils en long et en travers. - Implantations : * d'ouvrages, * d'immeubles, * de voiries, * de pieux de fondations, sondages... - Levés d'architecture : plans précis de tous les niveaux d'un immeuble à transformer.
Coupes et façades de cet immeuble. Ces plans sont utilisés par le concepteur pour l'étude de son projet.
- Plans des réseaux enterrés. Recherches et repérages de ces réseaux. Levés topographiques et mise en base de données informatiques.
- Cubature : détermination des volumes extraits de carrières, sablières...
MISSIONS FONCIERES - Bornages amiables avec procès-verbaux signés par les propriétaires voisins. - Plans de propriété régulier avec définition des limites de propriété. - Divisions de propriétés avec document de modification du parcellaire cadastral. - Dossiers de délimitation du Domaine Public Autoroutier Concédé pour le compte de la S.A.P.R.R. - Négociations pour acquisitions de terrain par les collectivités. Rédaction et publication des actes administratifs. - Dossiers d'acquisitions foncières par les collectivités : * plans parcellaires, * états parcellaires, * recherche des propriétaires réels et ayants-droits, * négociation pour les acquisitions. - Dossiers similaires pour création de servitudes de protection autour des captages d'eau potable.
EXPERTISE AMIABLE ET JUDICIAIRE - Expertises judiciaires : bornages, délimitations, cours communes, droits de passage, mitoyenneté, jours, vues…
COPROPRIETE—DIVISION EN VOLUME
- Copropriété (immeubles existants ou en VEFA) : * plan de masse de la propriété,
* plans des appartements, caves, garages, greniers, parties communes... * état descriptif de division en lots, * calculs des tantièmes de parties communes et des tantièmes de charges communes et particulières, - Divisions en volumes : * Etablissement des états descriptif de division en volume * Plan de division , coupes, * Rédaction du Plan des Servitudes
URBANISME ET AMENAGEMENT URBAIN - Lotissements pour habitations et zones artisanales ou commerciales : * préparation du projet, * conception urbanistique, * programme et plan des travaux, détail estimatif, bordereau de prix, * dossier de Permis d’Aménager. - Association Foncière Urbaine Libre ou Autorisée * montage de l’opération, * conception urbanistique * gestion financière, comptabilité, - Dossiers de réalisation de ZAC * concertation préalable, * dossier de création : périmètre, étude d'impact, * plan d'Aménagement de Zone (PAZ), * règlement d'Aménagement de Zone (RAZ), * dossier de réalisation, * cahier des charges de cessions de terrain. - Etudes de faisabilité Pour lotissement et zones d'activités .... * analyse du site, * définition des contraintes techniques, * projet d'aménagement général, * scénarios économiques. - Etudes de PLU pour des communes de Côte d'Or - Diagnostics de circulation et projets d'aménagement de traverses de villages sur les
Routes Départementales : * comptages des véhicules, * vitesses et mouvements tournants, * enquête auprès des riverains, * projet d'aménagement, * estimatif du coût, * dossier de consultation des entreprises.
AMENAGEMENT RURAL - Remembrements ruraux en Côte d'Or. Activité depuis 1968 : 32 opérations concer-
nant 43 communes de Côte d'Or pour 25 952 hectares. - Pré-études d'aménagement foncier sur les territoires de 9 communes de Côte d'Or. - Maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux connexes - Plans pour drainages agricoles. - Dossiers de demande de permis miniers, d'ouverture de sablières et de carrières.
TRAVAUX AUTOROUTIERS
- Missions d'implantation, de contrôle, de métré et de récolement lors de la réalisation des différentes couches constitutives de chaussée d'autoroutes.
- Missions identiques pour l'aménagement d'aires de repos ou d'aires de services.
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MAITRISE-D'OEUVRE / INGENIERIE - Missions d'ingénierie pour la réalisation des V.R.D. (Voirie et Réseaux Divers) dans les
lotissements et zones d'activités :
* conception du projet, consultation des entreprises, aide au choix des entre-prises, contrôle général des travaux, réception des travaux, plans des ouvrages exécutés.
- Missions d'ingénierie pour la réalisation de V.R.D. à la demande des architectes dans le
cadre d'opérations immobilières, groupements d'habitations, immeubles. - Missions d'ingénierie pour la réalisation de pistes d'athlétisme à revêtement souple, pla
teaux sportifs, voiries, parkings, réseaux divers (amélioration ou création) dans plusieurs lycées de la Région Bourgogne.
- Missions d'ingénierie pour la réalisation des travaux de voirie au sein des communes : traversée de villages, aménagement de parkings, place de village, marché de réfection de voirie,
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REFERENCES DU CABINET
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
Missions
EN TOPOGRAPHIE
Pour le Conseil Général de la Côte d'Or
- Plan de la cité administrative Delaborde.
- Plans d'intérieur avant aménagement de tous les niveaux de la future Cité Administrative du Département, rue Joseph Tissot à DIJON.
- Plans des façades de la D.D.A.S.S., rue Nicolas Berthot à DIJON.
- Plan de l'ensemble des bâtiments et installations de la D.D.E., rue de Mulhouse.
- Plan de la gendarmerie à ARC-SUR-TILLE et à DIJON, rue de Metz.
- Plan pour le futur C.D.I.S. à AHUY.
- Plans d'intérieurs du bâtiment annexe de la Préfecture, 14, rue de la Préfecture.
- Plans des traverses de LONGECOURT-EN-PLAINE, et THOREY-EN-PLAINE (RD n°968), MAGNY-SUR-TILLE et IZIER (RD n°109), ROUVRES-EN-PLAINE (RD n°31), BEZE (RD n°959), MIREBEAU-SUR-BEZE (RD n°970).
- Plan du site ALESIA
- Plan en 3D avec nouvelle charte 21, RD 976 traverse de PONCEY-SUR-L'IGNON (0,8 km) - Plan en 3D avec nouvelle charte 21, RD 959 entre BENEUVRE et GRANCEY-LE- CHÂTEAU (5 kms)
Pour le Conseil Régional de Bourgogne
- Plan général de l'ensemble du lycée du Castel (9ha).
- Plan du lycée Agricole de PLOMBIERES-LES-DIJON.
- Plan général de l'ensemble du lycée "Pierre et Marie Curie" à SENS.
- Plan partiel du lycée Agricole "La Brosse" à AUXERRE.
- Plan général des lycées "Cassin", "Lamartine" et Hôtelier à MACON.
- Plan partiel des lycées N. Niepce" et "L.E.P. Auto" à CHALON-SUR-SAONE.
- Plan des lycées "Marcs d'Or" I et II à DIJON.
- Plan partiel du lycée "Carnot" à DIJON.
Pour la D.D.T.
- Plan du carrefour de la RN 74 avec la rocade Est.
- Plan partiel de la déviation de PLOMBIERES.
- Plan de l'avenue Raymond Poincaré à DIJON.
- Plan de l'emprise des bureaux du SIVOM de SAINT-JEAN-DE-LOSNE à ECHENON.
- Plan topographique partiel de la Maison de Retraite de SAINT-JEAN-DE-LOSNE.
- Plan et étude des alignements des rues du village d'EPERNAY-SOUS-GEVREY.
Pour la D.D.A.
- Plan topographique de 500 ha pour étude d'une retenue d'eau à SAINT-MARTIN-DE-LA-MER (actuel lac de CHAMBOUX). 45 000 m de profils en long et en travers pour étude d'aménagement de rivières.
Pour la C.U.M.A. de NUITS-SAINT-GEORGES
- Plan topographique sur plusieurs milliers d'hectares en parcelles éparses pour les projets de drai-nage.
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Pour les promoteurs et les entreprises
- Plan topographique pour SNI : HYACINTHE VINCENT - Dijon 8ha
- Plans topographiques préalables à des aménagements urbains (plus de 10 ha) : Les allées du Château, Le Clos Saint-Sauveur, Excellence 2000 à CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR, Les Croille-rans à DAIX.
- Plans topographiques des emprises et des abords pour les opérations de divers promoteurs (SEGER, ESPACE 2, VOISIN, BOUYGUES-IMMOBILIER, …)
- Avant les travaux de construction, implantations des immeubles et des fondations spéciales.
- Implantations et relevés en X, Y et Z de sondages sur le site de diverses autoroutes.
- Implantation d'environ 100 pavillons par an et de 20 à 30 immeubles collectifs.
- Plan topographique sur le circuit automobile Dijon-Prenois.
Pour S.A.P.R.R. - SCETAUROUTE
- Plans topographiques au 1/1000 :
* des aires de services de : LES ACHERES, VENOY, SOLEIL LEVANT, LES CHERES ; * des aires de repos de : LA GARENNE, SONVILLE, LE CHAIGNOT, LA REPOTTE, LE CUR-
NEY, LA LOYERE
sur l'autoroute A6 pour les études d'aménagements complémentaires
- Plans réguliers des 26 accès de service de l'autoroute A31.
- Recherches préalables et plan de récolement complet au Centre d'Entretien de TIL-CHATEL.
- Plans topographiques pour les projets de zones d'emprunt à ARC-SUR-TILLE, LES MAILLYS.
- Contrôle par procédé GPS (Global Positionning System) de la polygonale de base de l'A39, DI-JON-DOLE.
- Relevé topographique et plans des bâtiments, plans de façades du siège à Dijon.
• Délimitation du Domaine Public Autoroutier Concédé (DPAC)
* sur l’A39 de Dijon (21) à Condal (71), sur l’A31 de Beaune à Dijon et de Selongey à Ormancey.
* sur l’A432 (Isère, Rhône, Ain), de Thil (01) à Saint-Laurent-de-Mure (69)
* sur l’A36 (DPAC complémentaire) dans le Doubs (Autechaux, Luxiol, Vieilley), dans le Jura (Louvatange, Ranchot), dans le Haut-Rhin (Lutterbach, Morschwiller-le-Bas) et dans le territoire de Belfort (Larivière, Menoncourt, Bethonvilliers)
• Rédaction d’Actes de transfert de domanialité entre SAPRR et le Département de la Côte d’Or et diverses communes
• Relevé topographique de bassin de rétention :
* en Côte d’Or : Spoy et Magny-sur-Tille
* en Haute-Marne : Vesvres-sous-Chalancey
Pour les Sociétés d'Economie Mixte : SEMAAD
- Plan d'ensemble de la ZAC Clémenceau-Boudronnée à DIJON (projets d'Auditorium, Cité des Affaires, Centre des Congrès...)
- Plan du futur Parc Valmy à DIJON (60 ha)
- Plan d'ensemble de la caserne Junot à Dijon
- Relevé de fouilles archéologiques et plan topographique de la ZAC Excellence 2000 extension (40 ha) à CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR.
- Plan topographique de la zone d'activité Excellence 2000 à CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
- Plan topographique du Quartier AMI à IS-SUR-TILLE et MARCILLY-SUR-TILLE
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Pour l'Architecte en Chef des Monuments Historiques
Plans topographiques des sites classés monuments historiques suivants :
- Abbaye de Cîteaux à SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX
- Abbaye de Fontenay à MARMAGNE
- Site des fouilles d'ALISE-SAINTE-REINE (Alésia)
- Site Médiolanum de Mâlain
Pour le Conseil d'Etat Plans topographiques de tous les niveaux des Tribunaux Administratifs de Dijon et de Besançon en vue de créer une banque de données informatiques.
Plan d’intérieur pour aménagement du site de la Trésorerie Générale de Dijon.
MISSIONS FONCIERES
Délimitation des collèges et bornage amiable pour le Conseil Général de Cote d’Or
Collège DINET à Seurre Diagnostic des servitudes d’urbanisme et délimitation avec Procès Verbal de
bornage Collège MALRAUX « LES COTEAUX DU SUZON » à Dijon, Bornage de l’emprise avec Procès-Verbal
de bornage Collège Georges BRASSENS à Brazey en Plaine, Délimitation, bornage avec Procès Verbal de bornage, Collège Roland DORGELES à Longvic, Délimitation, Bornage avec Procès-verbal de bornage
Bornage amiable et contradictoire pour de nombreuses propriétés:
Opérations de bornage amiable et contradictoire avec les riverains, rédaction de procès-verbaux de bor-nage, recherche des origines de propriété, étude des titres, établissement de plans de propriété.
Dossiers de délimitation du Domaine Public Autoroutier Concédé sur l'autoroute A31
en Côte d'Or de TIL-CHATEL à VERNOIS-LES-VESVRES (14 km) et de Gevrey-Chambertin à Til-Châtel (40 km) et en Haute-Marne de VAL-D'ESMONS à NOIDANT-LES-ROCHEUX (20 km).
Négociations pour acquisitions foncières – Actes administratifs
Pour mise aux normes : - des RD 954 et 112 entre Aignay-le-Duc et Beneuvre - de la RD 959 entre Grancey-le-Château et Recey-sur-Ource
- de la RD 976 entre Saint-Usage et la RN 5 (Champdôtre) Dossiers principaux de plans et états parcellaires réalisés
* Pour le Conseil Général de la Côte d’Or : - Itinéraire de la RD 954 - RD 112 entre Aignay-le-Duc et Beneuvre (15 kms environ) - Itinéraire de la RD 959 entre Recey-sur-Ource et Grancey-le-Château-Neuvelle (19 kms envi-
ron) - Itinéraire de la RD 976 entre Saint-Usage et la RN 5 (12 kms environ)
- Suppression des alignements dans le village de Drée (110 parcelles) - Suppression des alignements dans le village de Ternant (65 parcelles)
* Pour la DDE de la Côte d’Or : - Carrefour de la RN 5 avec RD 109 à Fauverney - Aménagement de l’échangeur de Beauregard à Longvic au carrefour de la Rocade Est de Di-
jon et de la RD 122A - Aménagement de l’accès à Le Fête Coutivert depuis la RN 81
* Pour la SAPRR : - Aménagement de la 3ème voie sur l’A31 à Magny-sur-Tille et Fauverney (21) - Aménagement de la 3ème voie sur l’A31 à Selongey (21)
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EN AMENAGEMENT RURAL
Remembrements ruraux en Côte d’Or des communes suivantes :
Superficie remembrée * PASQUES, 1968/1971 729 ha * SAINT-SAUVEUR, 1970/1972 681 ha * CIREY-LES-PONTAILLER, 1972/1974 350 ha * AGENCOURT, 1973/1975 419 ha * BONCOURT-LE-BOIS, 1973/1975 382 ha * CORCELLES-LES-CITEAUX, 1975/1976 274 ha * GERLAND, 1975/1977 274 ha * BAUBIGNY secteur des Vignes, 1972/1979 380 ha * SEURRE, 1977/1979 511 ha * CHAMBLANC, 1977/1979 649 ha * LABRUYERE, 1977/1979 771 ha * GLANON, 1979/1981 152 ha * ARGILLY, 1979/1981 1 365 ha * BEAUMONT-SUR-VINGEANNE, 1981/1983 923 ha * FONTANGY, 1982/1985 1 426 ha * POUILLY-SUR-SAONE, 1984/1985 321 ha * MEILLY-SUR-ROUVRES/ROUVRES-SOUS-MEILLYS, 1886/1988 1 334 ha * PAINBLANC, 1986/1988 820 ha * AUXANT/BESSEY-la-COUR/VEILLY/VIC-des-PRES, 1987/1990 2 162 ha * VILLEBERNY, 1990/1992 878 ha * CHEVANNAY, 1990/1992 185 ha * TRECLUN/CHAMPDOTRE/PONT, 1991/1993 1 457 ha * PANGES, 1992/1994 415 ha * BESSEY-EN-CHAUME, 1993/1995 677 ha * BRAZEY-EN-PLAINE, 1995/1997 1 724 ha * AISY-SOUS-THIL, 1995/1997 544 ha * MONTOILLOT, 1998 (Réorganisation Foncière) 607 ha * MONTBARD, 1999/2001 512 ha * SAINT-APOLLINAIRE/VAROIS-et-CHAIGNOT COUTERNON/ QUETIGNY, 2000/2002 1 017 ha * BISSEY-LA-COTE/COURBAN/LOUESME, 2001/2004 2 903 ha * GEVROLLES (Remembrement), 2002-2005 938 ha * GEVROLLES (Réorganisation Foncière), 2002-2005 180 ha * NESLE-ET-MASSOULT, 2003-2006 1 325 ha * ETAIS, 2004-2007 831 ha * FLAMMERANS-AUXONNE, 2006 575 ha
Travaux connexes au remembrement :
* Pour le compte d'Associations Foncières et de Communes : - CHAMPDOTRE-PONT-TRECLUN 336 K€ HT - PANGES 46 K€ HT - BESSEY-EN-CHAUME 32 K€ HT - AISY-SOUS-THIL 48 K€ HT - BRAZEY-EN-PLAINE 44 K€ HT - PONT (ouvrage hydraulique) 151 K€ HT - MONTBARD 117 K€ HT - COUTERNON, QUETIGNY, SAINT-APOLLINAIRE et VAROIS-et-CHAIGNOT 347 K€ HT - BISSEY-COURBAN-LOUESME 378 K€ HT - GEVROLLES 288 K€ HT - NESLE-ET-MASSOULT 179 K€ HT - ETAIS 135 K€ HT - FLAMMERANS-AUXONNE 437 K€HT
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Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et Aménagement
ZONE D’ACTIVITES : 2007 Zone d’activités du Layer à Genlis Zone d’activités de la Tille à Genlis 2008 Zone artisanale de Binges : 8 lots - 4 ha 2009 Zone artisanale de Ruffey les Echirey : 13 lots 8ha 2009 Zone artisanale de Mirebeau : LOTISSEMENT A USAGE d’HABITATION : A.F.U.Libre ou Autorisée: 1998 AFUA Les Tilleuls à Ruffey les Echirey : 60 lots (915 000 €) 1995 AFUL Le Moisereau à Couchey : 5 lots Lotissement Le Petit Chemin à Sennecey-les-Dijon : 5 lots Lotissement Le Pré aux Moines 2 à Sennecey-les-Dijon : 6 lots 1995 AFUL Le Moisereau à Couchey : 5 lots 2002 AFUL LA GRANDE MONTEE à Bretigny—6 lots AFUL La Cendine à Asnières-les-Dijon : 71 lots 2010 AFUL LA RANGEE à Ruffey les Echirey : 28 lots 2011 AFUL CHAMP BOISSIER—Ruffey les Echirey : 31 lots
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LOTISSEMENT D’HABITATION : 2006 Réaménagement du site URGO à Dijon Lotissement Les Cheneteaux à Saulon-la-Rue : 34 lots Lotissement La Platière à Trouhans : 20 lots Permis Groupé de 17 maisons à Bressey-sur-Tille Lotissement Le Clos de la Croix à Arceau : 21 lots Lotissement Les Lavières à Beaune : 12 lots Lotissement Le Saint-Jacques à Bligny-sur-Ouche : 26 lots Lotissement Le Clos Maître Jacques à Brognon : 5 lots Lotissement Le Clos du Colombier à Fleurey-sur-Ouche : 4 lots Lotissement Le Clos Rousselot à Levernois : 4 lots 2007 Lotissement Le Pré Closeau 1 et 2 à Belleneuve (Arçon) : 19 lots Lotissement Beau Regard FENAY : 60 lots Lotissement La Croix Etienne à Fenay : 22 lots Lotissement Saint Bénigne à Fenay : 21 lots Lotissement Le Clos Marie à Marsannay-le-Bois : 16 lots Lotissement Les Jardins Barotte à Arceau : 17 lots Lotissement Les Berges de l’Ignon à Til-Châtel : 15 lots Lotissement Les Savelles à Arceau : 4 lots Lotissement Le Gourmerault à Arceau : 8 lots 2008 Lotissement Les Rives du Canal à Bretenière (1ère tranche) : 26 lots lotissement Derrière le Colombier à Norges : 24 lots Lotissement Les Jardins de la Liotte à Rouvres-en-Plaine : 17 lots Lotissement Le Clos Saint-Antoine à Savigny-sous-Malain : 7 lots AFUL La Rangée à Ruffey-les-Echirey : 35 lots Lotissement Le Clos Badan à Agencourt : 9 lots Lotissement Le Clos des Charmilles à Arc-sur-Tille : 17 lots Lotissement du Chemin du Pré Versé à Dijon : 5 lots Lotissement Le Domaine du Clos Mangey à Arc-sur-Tille : 61 lots 2009 Eco-Quartier HYACINTHE VINCENT (ancien hôpital militaire) à Dijon : 27 lots S.N.I. Espace Régional de l’Innovation et de l’Entreprenariat (ERIE) à Dijon : 5 îlots SEMAAD Eco-Quartier EPIREY (ancien collège EPIREY) à Dijon : 3 lots VILLEO ZAC Clair Bois à Bressey-sur-Tille AFUL CHAMP BOISSIER Ruffey-les-Echirey : 31 lots Lotissement L’Orée du Bois à Remilly-sur-Tille : 28 lots Lotissement Les Jardins de la Liotte II à Rouvres-en-Plaine : 8 lots Lotissement Les Rochottes à Foncegrive : 5 lots 2010 Eco Quartier HEUDELET 26 à Dijon Lotissement Communal Le Pressoir à Bellefond : 20 lots Lotissement Communal Les Coteaux du Moulin à Bretigny : 14 lots Lotissement La Mare aux Chats à Ouges : 9 lots Lotissement Les Jardins de Marguerite à Beire-le-Fort : 3 lots Lotissement Les Rives du Canal à Bretenière (2ème tranche) : 41 lots Lotissement Le Poirelot Sainte-Elisabeth à Beire-le-Châtel : 10 lots
2011 Lotissement Les Vergers à Asnières-les-Dijon : 10 lots Lotissement Le Pré d’Azur à Barges : 22 lots Lotissement Le Domaine de Saphyr à Arc-sur-Tille : 11 lots Lotissement Le Clos Mangey Nord à Arc-sur-Tille : 23 lots Lotissement Les Ficelle à Arceau : 11 lots Lotissement Communal L’Enclos à Broin : 17 lots Lotissement Les Herbues à Chevannes : 5 lots Lotissement Les Jardins Laligant à Fénay : 17 lots Lotissement Le Clos de la Noue à Drambon : 3 lots 2012 ECO-QUARTIER 6-20, avenue de Langres à Dijon Lotissement Le Clos du Château à Longeault : 12 lots Lotissement La Vie des Bois à Prenois : 7 lots Lotissement Le Clos de la Charme à Prenois : 16 lots Lotissement La Croix Blanche à Fixin : 8 lots Lotissement Dans les Vignes à Vosne-Romanée : 6 lots 2013 Lotissement Le Clos du Chêne à ANCEY : 6 lots Lotissement de la Mare à Etaules : 6 lots Lotissement Le Clos des Carettes à Longecourt-en-Plaine : 21 lots + 2 collectifs Lotissement Les Jardins de Camille à Levernois : 12 lots Lotissement La Chassage à Fénay : 8 lots
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cEspace vert
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Département de la Côte d'Or
Architecte-Urbaniste
BET infrastructures
MAYOT&TOUSSAINT
Paysagiste DPLG
Géomètre-Expert
Assistant à la Maîtrise d'Ouvrage
Schéma des circulations
Accès parkings (piétons)escalier + ascenseur
Point de collecte OM(tri sélectif: V, R et OM)
Circulations pompiers,services et poubelles
Accès automobiles auxparkings souterrains
Maître d’Ouvrage : SNI NORD-EST Collaboration pour la réalisation, au sein d’une équipe pluridisciplinaire, d’un éco-quartier à forts enjeux en matière d’écologie urbaine, d’aménagement durable et de quali-té architecturale. Opération d’aménagement comprenant : • 25 lots et 2 îlots subdivisibles destinés à
recevoir un ensemble d'habitation (collectif, intermédiaire ou individuel) avec commerces,
• 4 parkings souterrains permettant d’inter-dire la circulation des véhicules privés au sein de l’éco-quartier.
Emprise de l’opération : 82 000 m² SHON maximale : 26 000 m² 532 logements (moitié de locatif social)
EcoQuartier Hyacinthe Vincent à Dijon
Equipe : SCP MJS, Géomètres-Experts Coordonnateurs -TRIA Architecte -Cabinet MERLIN, Ingénierie -M. MAYOT Paysagiste
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Maître d’Ouvrage : SEMAAD Collaboration pour la réalisation, au sein d’une équipe pluridisciplinaire, d’un éco-quartier ayant pour ambition un point d’appui du développement économique de l’Est Dijonnais. Réalisation de 5 îlots constructibles pour les activités d’innovation et de développement technologique. Choix environnementaux forts : • Priorité aux mobilités douces, • Récupération des eaux pluviales, • Bâtiments BBC, • Production d’énergie renouve-
lable (panneaux solaires sur par-kings), ….
Emprise de l’opération : 35 000 m² SHON maximale : 26 000 m²
Espace Régional de l'Innovation et de l'Entreprenariat à Dijon
Equipe : SCP MJS, Géomètres-Experts Coordonnateurs –MONA LISA Architecte –SAUNIER&ASSOCIES, Ingénierie
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Maître d’Ouvrage : VILLEO Réalisation, en équipe pluridisci-plaire, d’un éco-quartier faisant par-tie intégrante du programme de ré-novation urbaine du quartier des Grésilles. Opération de 3 lots destinés à rece-voir un ensemble d'habitation collec-tive. • Gestion de l’orientation et de la
volumétrie des bâtiments, • Disposition des bâtiments dans
un espace ouvert et verdoyant, facilitant ainsi les circulations douces et les échanges entre les habitants,
• Préservation de la végétation existante,
• Gestion des eaux pluviales. Emprise de l’opération : 17 000 m² SHON maximale : 13 000 m²
EcoQuartier Epirey à Dijon
Equipe : SCP MJS, Géomètres-Experts (foncier, permis d’aménager, maîtrise d’oeuvre) –EOCITE Architecte -M. LESAGE Paysagiste
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Maître d’Ouvrage : VILLEO Réalisation en équipe pluridisci-plinaire d’un éco-quartier à proxi-mité du centre ville de Dijon. Opération comprenant 4 lots destinés à recevoir un ensemble d'habitation avec commerces et bureaux. • Opération à caractère urbain
affirmé, • Échappées visuelles Est/
Ouest, • Bâtiments BBC, • Traitement des eaux plu-
viales, • Stationnement véhicules en
sous-sol, • Mixité sociale. Emprise de l’opération : 7 000 m² SHON maximale : 11 000 m²
EcoQuartier 6-20 Avenue de Langres à Dijon
Equipe : SCP MJS, Géomètres-Experts (foncier, permis d’aménager, maîtrise d’oeuvre) –A2A Architecte -M. MAYOT Paysagiste
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Rural
Chemin
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Zone artisanale
Zone artisanale
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Document non contractuel
Arrété Municipal n° PA 021 521 09 D001
En date du 2 Juin 2009
Sans Echelle
LOTISSEMENT COMMUNAL DE BEAUREGARD * FENAY *
Chaînage de parpaings en limite de propriété
Travaux en cours de réalisation
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LOTISSEMENT CHAMP NOTAIRE * SOCIETE B.F.C.A. * TART-LE-HAUT
Situation du lotissement sur un point haut
Extension en cours
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AFUL LA CENDINE A ASNIERES-LES-DIJON
LOTISSEMENT LE CLOS DES DUCS A ROUVRES EN PLAINE
Lotissement d’initiative privée de 18 lots répartis en deux tranches. Travaux de viabilisation en cours de réalisation.
Lotissement privé ayant été réalisé en trois tranches, chacune respectivement de 27, 24 et 20 lots.
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ZONE D’ACTIVITES DE BEAUREGARD A NORGES-LA-VILLE
LOTISSEMENT LE GRAND PAQUIER A CRIMOLOIS
Lotissement communal de 16 lots réalisé en 2000.
Zone d’activités intercommunale de 4 ilôts subdivisible en 34 lots (commercialisation en cours).
REFERENCES DU CABINET
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
Maîtrise d’œuvre
2002 Programme voirie Saint Apollinaire: réaménagement de la rue au Maire et de la place devant la Maison des Associations, dans le bourg ancien.
2003 Programme voirie Saint Apollinaire: réaménagement des rues au Maire (suite), de la rue de la Cure et de la Gauthier (1ère tranche), dans le bourg ancien. Aménagement de zones 30 à Dijon 2004 Programme voirie Saint Apollinaire : réaménagement de la rue Gauthier (2ème tranche), et création d’un parking de 5000 m² pour le stade de rudby. Aménagement des espaces communs de la copropriété du 19 rue Bel-Air (Dijon) Réfection du parking MSA sis Rue de Gray à Dijon
2005 Programme voirie Saint Apollinaire : réfection de trottoirs et chaussée dans plu- sieurs quartier de la Commune Programme voirie Binges : réfection de trottoirs (1ère tranche) 2005 Aménagement de la Place Saint-André à Perrigny-les-Dijon en 2006 en collaboration avec le cabinet d’architecture A2A, de Dijon Création de 3 nouvelles rues sur l’ancien site URGO, à Dijon, entre les rues de Jouvence, Charles de Vergennes, et Petitot, pour desservir un nouveau programme d’habitation Programme voirie Ruffey-les-Echirey : réfection de la rue de la Grange Brûlée
2006 Programme voirie Saint Apollinaire : aménagement de la rue Saint-Jean et réfection de trottoirs et chaussée, création d’un parking de 3000 m² pour une salle de sport (ancien COSEC) Programme voirie Binges : réfection de trottoirs (2ème tranche)
2007 Programme voirie Fenay (hameau de Domois) : aménagement de la rue Abbé Chanlon
2008 Programme voirie Fenay (hameau de Domois) : aménagement de la rue du Creux Moroland et de la rue du Clos Commune de Messigny et Vantoux : aménagement de la rue du Champs Passavent (Parc d’activités Recherche et Santé)
2009 Commune de Velars-Sur-Ouche Aménagement de la Place d’Osburg Echenon Aménagement d’un parking « Les Hautes Pailles », Conseil Général 21 Saint Julien Aménagement de la Voie « Creuse » Aménagement de la rue des Alisiers à Messigny-et-Vantoux
2010 Commune de Ruffey les Echirey : Aménagement de la traversée du Village et de la Rue des Ecoles. Rénovation AEP ancienne RD 970 à Mantoche (70)
2011 Commune de Fenay (hameau de Fenay) : Projet en cours de d’études. Aménagement du RD 108 K (rue de l’Eglise) du RD 108 à la Petite Tuilerie Messigny et Vantoux : Programme voirie 2011 avec création d’un giratoire entre la Rue des Lavières et la Rue de la Mare. Saint-Apollinaire Quartier Pré Thomas : Aménagement d’un parking avec mur de soutènement entre plusieurs copropriété. Aménagement de la traversée de Ruffey-les-Echirey Extension voirie ZI Champs Bezançon à Is-sur-Tille
Aménagement voirie
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2012 Etude et aménagement de l’ancienne RN à Norges-la-Ville et étude d’un parking devant l’école Etude et aménagement de la route de Fontaine-Française à Varois-et-Chaignot (étude d’une zone à 30) Aménagement de l’accès à la déchetterie à Mirebeau-sur-Bèze 2013 Programme voirie : réfection des voiries à Messigny-et-Vantoux Programme voirie de Fénay (Traversée Hameau de Fénay RD ) Création d’une zone d’activités à Fontaine-Française (4 lots) Aménagement de la rue de l’Eglise à Fénay Aménagement du nouveau chemin de la Petite Fin sis route de Dijon à Fénay (RD 108K) Aménagement de la rue de Barges et de la rue des Romains à Bellefond Aménagement route de Dijon et route de Langres à Norges-la-Ville Aménagement rue du Château d’Eau et parking de l’école à Norges-la-Ville Missions diverses de maîtrise d’Œuvre VRD sur des opérations d’aménagement immobi-lières privées ou publiques, ZAC, lotissement...
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Exemples
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Restructuration de la place
Réaménagement de la rue de la Cure
PROGRAMMES VOIRIE * SAINT-APOLLINAIRE
Différenciation de l’affectation des espaces par le choix des matériaux
Profil réaménagé de la voirie
Détail d’aménagement
Aménagement multi-fonctionnel de la place
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APRES APRES
AVANT AVANT
AMENAGEMENT de la traversée de FENAY
AMENAGEMENT de la traversée de RUFFEY-LES-ECHIREY Travaux place de l’Eglise PENDANT avec dalles béton APRES Travaux rue des Ecoles AVANT
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Maîtrise d’oeuvre
ZONE D’ACTIVITES - PROGRAMME VOIRIE : 2003 Programme voirie Saint Apollinaire : réaménagement rues au Maire et Gauthier (152450 €) Aménagement de zones 30 à Dijon 2004 Programme voirie Saint Apollinaire : réaménagement rue Gauthier (152 450 €) Aménagement des espaces communs de la copropriété du 19 rue Bel-Air Zone d’activités Champs Besançon 3 à Is-sur-Tille (217 000 €) Parking MSA Rue de Gray à Dijon 2005 Programme voirie Ruffey-les-Echirey : réfection de la rue de la Grande Brûlée 2006 Parc d’activités Recherche et Santé à Messigny-et-Vantoux : aménagement de 17 lots 2007 Zone d’activités du Layer à Genlis Zone d’activités de la Tille à Genlis 2009 Zone d’activités Les Nouratons à Ruffey-les-Echirey Zone d’activités impasse de Trémolois à Selongey 2010 ZAC du Château à Mirebeau-sur-Bèze 2011 ZAC Le Clair Bois à Bressey-sur-Tille : 54 lots (1ère tranche) 2012 ZAC Le Clair Bois à Bressey-sur-Tille : 46 lots (2ème tranche) 2013 Création d’une zone d’activités à Fontaine-Française (4 lots) LOTISSEMENT A USAGE d’HABITATION : Maîtrise d’Ouvrage Publique : 1992 AFUA Les Tilleuls à Ruffey les Echirey : 60 lots (915 000 €) 1995 Lotissement La Fontaine aux Soeurs à Thorey en Plaine : 5 lots 1997 Lotissement Le Carré au Frêne à Remilly-sur-Tille : 28 lots 1999 Lotissement La Fontaine à Fénay : 4 lots 2000 Lotissement Le Grand Paquier à Crimolois : 16 lots (320 791 €) 2001 Lotissement de Beauregard à Fenay : 32 lots (564 000 €) 2002 Lotissement Les Bocquées à Bretigny : 3 lots Lotissement La Grande Vigne à Bretigny : 3 lots 2005 Lotissement de Beauregard 2 à Fenay : 32 lots Lotissement La Grande Quetaine à Barges : 11 lots Lotissement Le Champ des Vignes à Saulon-la-Rue : 5 lots
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2007 Lotissement Les Savelles à Arceau : 4 lots Lotissement Le Gourmerault à Arceau : 8 lots 2009 Lotissement L’Orée du Bois à Remilly-sur-Tille : 28 lots 2011 Lotissement Les Coteaux du Moulin à Bretigny : 15 lots Lotissement Le Pressoir à Bellefond : 21 lots 2012 Lotissement Les Vergers à Asnières-les-Dijon : 10 lots Maîtrise d’Ouvrage Privée : 1991 Lotissement Les Charmes Dorain I à Sennecey-les-Dijon : 45 lots 1993 Lotissement du Moulin à Rouvres en Plaine : 14 lots 1994 Lotissement Le Clos des Vignes à Norges la Ville : 30 lots 1995 AFUL Le Moisereau à Couchey : 5 lots Lotissement Le Petit Chemin à Sennecey-les-Dijon : 5 lots Lotissement Le Pré aux Moines 2 à Sennecey-les-Dijon : 6 lots 1996 AFUL La Cendine à Asnières-les-Dijon : 71 lots 1997 Lotissement Les Jardins de Monet à Clénay : 12 lots Lotissement La Cerisaie à Brétigny : 12 lots Lotissement Le Clos Saint-Fiacre à Couternon : 15 lots 1998 Lotissement Les Remparts à Saulon la Rue : 28 lots Lotissement La Vigne au Prieur 2 à Tart le Haut : 30 lots Lotissement Le Village à Savouges : 6 lots 1999 Lotissement Les Charmes Dorain 2 à Sennecey-les-Dijon : 39 lots Lotissement En Rateau à Saulon la Rue : 5 lots Lotissement Les Jardins de la Norges à Norges la Ville : 17 lots Lotissement Les Jardins de Savigny à Savigny le Sec : 8 lots 2000 Lotissement Champ Notaire 1 à Tart le Haut : 43 lots Lotissement La Cour du Maine à Bessey les Citeaux : 21 lots Lotissement Les Cottages d’Izeure 1 à Izeure : 10 lots Lotissement du Faubourg à Fontaine Française : 12 lots Lotissement Le Bois Saint-Jean à Asnières les Dijon : 6 lots Lotissement En Fin Saint-Jean 2 à Rouvres en Plaine : 9 lots 2001 Lotissement Le Clos des Ducs à Rouvres en Plaine : 18 lots Lotissement du Moulin à Marcilly sur Tille : 6 lots Lotissement Les Cottages de la Norges 2 à Clénay : 8 lots Lotissement Le Champ de Foux à Binges : 8 lots Lotissement Les Grandes Vignes à Epagny : 4 lots Lotissement Les Jardins de la Norges à Clénay : 5 lots 2002 Lotissement Champ Notaire 2 à Tart-le-Haut : 44 lots Lotissement Les Hauts de la Combe à Velars-sur-Ouche : 15 lots Lotissement Le Clos de la Tille à Beire-le-Châtel : 26 lots Lotissement LE Sabot de Vénus à Marcilly-sur-Tille : 5 lots
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Lotissement Le Village de Prenois à Prenois : 5 lots Lotissement Les Vergers de Saint-Julien à Saint-Julien : 12 lots Lotissement Rue de la Combe Fauchère à Velars-sur-Ouche : 4 lots Lotissement Le Jardin d’Emille à Arc-sur-Tille : 7 lots Lotissement La Petite Charme à Izier : 6 lots Lotissement Les Cottages d’Izeure 4 à Izeure : 5 lots 2003 Lotissement Le Charmois à Broindon : 10 lots Lotissement Les Parcs Marie de Bourgogne à Rouvres en Plaine : 8 lots Lotissement Les Jardins de la Norges II à Clénay : 16 lots Lotissement Les jardins d’Hauterive à Brétigny : 16 lots Lotissement Le Clos Sainte Lucie à Brétigny : 7 lots Lotissement Sainte Lucie à Souvans (39) : 8 lots 2004 Lotissement Les Côteaux de Pellesson à Barges : 25 lots Lotissement à Auxonne : 25 lots Lotissement Les Rives de l’Etang à Marcilly-sur-Tille : 29 lots Lotissement Clos Champagne à Brétigny : 18 lots 2005 Lotissement communal La Grande Quetaine à Barges : 11 lots Lotissement Les Vignes Rousses à Fenay : 10 lots Lotissement Le Clos du Bas à Ancey : 8 lots Permis Groupé de 10 maisons à Noiron-sous-Gevrey Lotissement La Combe Marey à Is-sur-Tille : 8 lots Lotissement Des Moulins à Til-Châtel : 35 lots 2006 Réaménagement du site URGO à Dijon Lotissement Les Cheneteaux à Saulon-la-Rue : 34 lots Lotissement La Platière à Trouhans : 20 lots Permis Groupé de 17 maisons à Bressey-sur-Tille Lotissement Le Chamois à Broindon :10 lots AFUL La Grande Montée à Brétigny : 5 lots Lotissement Le Clos de la Croix à Arceau : 21 lots Lotissement Les Lavières à Beaune : 12 lots Lotissement Le Saint-Jacques à Bligny-les-Beaune : 26 lots 2007 Lotissements Le Pré Closeau 1 et 2 à Belleneuve : 19 lots Lotissement La Croix Etienne à Fenay : 22 lots Lotissement Saint Bénigne à Fenay : 21 lots Lotissement Le Clos Marie à Marsannay-le-Bois : 16 lots Lotissement Les Berges de l’Ignon à Til-Châtel : 15 lots 2008 Lotissement Derrière le Colombier à Norges : 24 lots Lotissement Les Jardins de la Liotte à Rouvres en Plaine : 17 lots Lotissement Le Clos du Bas : Ancey : 8 lots Lotissement Le Clos des Charmilles à Arc-sur-Tille : 17 lots Lotissement Les Rives du Canal à Bretenière : 26 lots (1ère tranche) Lotissement Le Charmois 2 à Broindon : 6 lots Lotissement Le Clos Saint-Antoine à Savigny-sous-Malain : 7 lots AFUL La Rangée à Ruffey-les-Echirey : 35 lots Lotissement Le Clos Badan à Agencourt : 9 lots Lotissement Le Clos des Charmilles à Arc-sur-Tille : 17 lots
- Aménagement du nœud A5/A31 à Ormancey-Mardor (52).
2009 Viabilisation de 6 lots à Brazey-en-Plaine 2010 Lotissement Les Jardins de Marguerite à Beire-le-Fort : 3 lots Lotissement La Mare au Chat à Ouges : 9 lots Lotissement Les Rives du Canal à Bretenières (2ème tranche) 2011 Lotissement du Breuil à Brognon : 18 lots Lotissement Le Clos Mangey Nord 1 à Arc-sur-Tille : 23 lots Lotissement Le Poirelot Sainte-Elisabeth à Beire-le-Châtel : 10 lots Lotissement Les Jardins Laligant à Fénay : 17 lots Lotissement L’Orée du Bois à Remilly-sur-Tille : 28 lots Lotissement Les Coteaux du Moulin à Bretigny : 14 lots Lotissement Le Pressoir à Bellefond : 20 lots 2012 Lotissement Le Clos Mangey Nord 2 à Arc-sur-Tille : 14 lots Lotissement Les Jardins de la Liotte 2 à Rouvres-en-Plaine : 8 lots Lotissement Les Rochottes à Foncegrive : 5 lots Lotissement Les Herbues à Chevannes : 5 lots Lotissement Dans les Vignes à Vosne-Romanée : 6 lots AFUL Lotissement Champ Boissier à Ruffey-les-Echirey Viabilisation de 6 lots à Premières Lotissement Les Vergers à Asnières-les-Dijon : 10 lots Lotissement L’Enclos à Broin : 17 lots 2013 Lotissement de la Mare à Etaules : 6 lots Lotissement La Vie des Bois à Prenois : 7 lots Lotissement Le Clos du Château à Longeault : 12 lots Lotissement Les Jardins de Camille à Levernois : 12 lots Lotissement Le Clos des Carettes à Longecourt-en-Plaine : 21 lots + 2 collectifs Lotissement La Chassagne à Fénay : 8 lots
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REFERENCES DU CABINET
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
Urbanisme réglementaire
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REVISION DU PLU DE REMILLY-SUR-TILLE
Le Conseil Municipal de Remilly-sur-Tille a décidé, lors de sa séance du 18 octobre 2002, de nous confier la révision de son Plan Local d’Urbanisme. Les travaux ont débutés par l’étude de l’état initial : collecte d’informations diverses, analyses in situ et rapprochements vers les différentes administra-tions ou personnes associées concernées.
Analyse du contexte communal Source : Recensement 1999
Analyse topographique Source : IGN 1/25000
Analyse environnementale Source : Protection captage en eau
Analyse urbaine Source : analyse in situ
Analyse architecturale Source : analyse in situ
La SCP JANIN-SCHENIRER développe actuellement l’urbanisme réglementaire (élaboration ou révision de PLU).
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
REFERENCES DU CABINET
Copropriété et division en volumes
MISE EN COPROPRIETE : 2003 6 rue Audra à Dijon 51 rue Nicolas Bornier à Dijon, 3 place de la Délibération à Saint Jean de Losne, Château de Salmaise, 16 rue de Dijon à Couternon, 54 rue de Beaumarchais à Dijon, 12 rue Jean Renaud à Dijon, Résidence OPALINE à Dijon, 58bis boulevard de Troyes à Dijon. 2004 8 place Bossuet à Dijon Le Cours Saint-Eloi à Dijon 14 et 14bis rue Mathurin Moreau à Dijon 17 rue de Corcelles à Savouges 64 rue du Val de Saône à Binges 6-8 rue François Rude à Dijon 25 rue du Petit Potet (Hôtel Niçaise) à Dijon 36 rue Berbisey et 2A rue du Chaignot à Dijon 12 et 12B rue Notre Dame à Talant 8 place Bossuet (Hôtel Févret de Saint-Mesmin) à Dijon 6 rue Audra à Dijon 51 rue Nicolas Bornier à Dijon 11-13 Rue Gassendi à Nuits-saint-Georges 3 place de la Délibération et 4 rue du Château à Saint-Jean-de-Losne 2005 28 rue du Lycée à Dijon, 5 rue du Plateau à Plombières-les-Dijon, 17 rue des Mardors à Couternon, 7bis rue Courtépée à Dijon, 7 rue de la Chouette et 6 place des Ducs de Bourgogne à Dijon 22 cours du Parc cet 13 rue Ernest Bailly à Dijon 1 rue Chambrûlard (Résidence des Carmes) à Langres 16-18 rue des Godrans à Dijon 12 rue d’Ulm et 3 rue Lhomond à Paris (Ve) 100 avenue de la Gare à Gevrey-Chambertin 3 avenue de l’Egalité à Chevigny-saint-Sauveur 6-6bis rue de Longvic à Dijon 43 rue de Talant à Dijon 9B rue Louis Alphonse Poitevin à Châlon-sur-Saône 2006 29 rue Bossuet à Dijon 13 place de la Mairie à Corgoloin 22-24 rue de Beaune à l’Etang-Vergy 1 voie Romaine à Brétigny 162 rue de la Sambine à Premanon (39) 19 rue Amiral Roussin à Dijon
COPROPRIETES
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50 avenue Eiffel à Dijon Résidence City-Zen à Dijon (Quartier Junot) 57 rue du Transvaal à Dijon 4 avenue du Général de Gaulle à Genlis 8 rue de Dijon à Genlis 6 place Eugène Sirugue et 26 rue Gassendi à Nuits-saint-Georges 2bis rue Jean Jaurès à Chenôve 13 rue de Vergennes (Les jardins de Luna et Les Terres d’Hélios) à Dijon 44 rue des Buttes à Dijon 50-50bis rue du Transvaal à Dijon 15 rue Dauphine à Dijon 32-34 rue Monge et 18 rue Cazotte à Dijon 8-10 rue du Stand (Les allées Méridiennes/Les Terrasses de Beaune) à Beaune 3 rue Lecoulteux à Dijon 15 rue des Frères Montgolfier à Chenôve 2007 3 rue du Perron à Fontaine-les-Dijon rue du Centre et ruelle Courcambeck à Poncey-les-Athée 7-9 rue Jean Jaurès à Is-sur-Tille 7 rue des Mazières à Dijon Les Portes de Valmy 1 et 2 à Dijon 50 avenue du Maréchal Juin (Résidence Le Claridge) à Dôle 12 rue Pierre Joseph Antoine à Dijon 10 route de Gray à Varois et Chaignot 23 bis rue Auguste Brûlé à Dijon 31 rue des Grands Champs à Dijon 20 rue Brillat Savarin et 18 rue Ernest Bailly à Dijon 23 rue des Chalands à Quétigny 2 rue des Bégonias et 39 rue des Péjoces (Résidence LAUTEL) à Dijon 5-7 route de Langres à Norges-la-Ville 20-22 rue du lieutenant André (Résidence Saint-Jean) à Châlon-sur-Saône 2008 6 rue Lacordaire à Dijon 17 place d’Armes à Auxonne 74 route Nationale à Vosne-Romanée 42 rue de Besançon à Dôle 6-6bis rue Jean Jaurès (Les Bergeronnettes) à Genlis 13 rue du 26ème Dragon à Dijon 6 rue Saint-Etienne à Lyon (Ve) 35 rue d’Alsace à Beaune 8-12 Grande Rue à Nuits-saint-Georges 23 rue Jeannin à Dijon 32 rue Claude Hoin à Dijon 187-189 avenue Eiffel à Dijon 13 rue du Docteur Quignard à Dijon 17 rue Neuve Bergère à Dijon Résidence Les Jardins d’Alix à Dijon (La Providence) 4 rue en Clairvot à Saint-Apollinaire 8-10 Rue de Genlis à Arc-sur-Tille 18 rue de l’Arquebuse à Dijon 17-19 rue du Chapeau Rouge (volume n°2) à Dijon
COPROPRIETES 2009 34 rue Piron à Dijon 60 avenue du Maréchal Lyautey à Dijon 8 voie de Norges à Asnières-les-Dijon 8 rue Davot à Auxonne 10-12 rue du Bourg à Auxonne 25 chemin du Fort de la Motte Giron à Dijon Marbotte-Plaza à Dijon (cité des affaires) 30 rue du Lycée à Dijon 10 rue de Tivoli à Dijon Rue Elsa Triolet (résidence de bureaux Le 255) à Dijon (Valmy) 2 rue de Dijon à Ruffey-les-Echirey Résidence Les Cyclades à Saint-Apollinaire (ZAC Pré Thomas) 12 rue des Buttes à Dijon Caisse d’Epargne de Champagne Bourgogne (relevé de 40 agences avec logements et du siège administratif de Dijon) 2010 Icade-Capri - Le Chrystal Monge 114-122 rue Monge à Dijon 25 rue Dominique Ancenot à Is sur Tille Le Prieuré Victor Hugo rue Victor Hugo à Gray Promogim résidence PAYS 142 lots principaux et 143 secondaires Villéo Pré Clothilde 48 lots principaux 54 lots secondaires Villéo Le Patio Montmuzard 30 lots principaux,; 30 lots secondaires Nexity Georges Allée vert cerise 92 lots principaux et 92 lots secondaires Qunitet—Verlaine Plazza 104 lots principaux et 195 secondaires 2011 VILLEO—Les Agapanthes Chenove 15 lots prinicpaux et 25 lots secondaires Sopirim La Closerie 23 lots principaux et 39 secondaires Icade Domaine de Gaia 122 lots principaux et 140 secondaires 2012 CADE l’Archer 44 lots principaux et 62 scondaires Nexity Georges V Cour Mirande 86 lots principaux et 92 secondaires Nexity Georges V Ywood SEMAAD Heudelet 26 2013 Caisse d’Epargne de Champagne Bourgogne (relevé de 40 agences avec logements Pierres et Territoire de France Hyacinthe Vincent Clos des saisons BVM Villa Molidor 32 lots BVM Green Park 59 lots
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Nota : Seuls sont ici mentionnés les derniers dossiers réalisés.
REFONTE DE COPROPRIETE : Rue de la Prévôté - Syndic TBI 5-7 rue d’Auxonne - Syndic Cabinet MARCHAND 124 rue d’Auxonne - Syndic GESTRIM 39-41 rue d’Auxonne - Syndic PARISEL. 14 rue Jules Blaizet à Chenôve 73 rue Jean-Jacques Rousseau et 3 rue d’Assas à Dijon 33 Grande Rue (Château d’Arceau) à Arceau - Syndic bénévole 21 rue Buffon à Dijon 17 rue Piron à Dijon MODIFICATIF DE REGLEMENT DE COPROPRIETE : Incorporations de parties communes ou changement de désignation de lots
DIVISIONS EN VOLUMES
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME des propriétés de France télécom dans le cadre de la cession de leur patrimoine
France Télécom Dijon - Site régional Voltaire France Télécom Besancon - Site Port Citeaux 4238 m² 2 volumes France Télécom Besancon - Site de Justice 13542 m² 4 volumes
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME ENSEMBLE IMMOBILIER DIJON - CREDIT MUTUEL RUE SAMBIN RUE GAGNEREAU
Ensemble d’habitation, parkings, 8 volumes, complété par la mise en copropriété des volumes.
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME ENSEMBLE IMMOBILIER DIJON - AU PAUVRE DIABLE RUE DE LA LIBERTE
Division en vue d’isoler des locaux commerciaux, une résidence hotelière, des lo-caux d’habitation - 7 Volumes très complexes avec servitudes imbriquées.
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME des immeubles "Nouvelles Galeries" dans le cadre de la cession de leur patrimoine
Nouvelles Galeries de Saint-Etienne, Nouvelles Galeries de Montargis, Nouvelles Galeries d’Epernay, Nouvelles Galeries de Chateauroux.
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME EHPAD A DIJON Division en vue d’isoler un passage public traversant, ainsi que les locaux de l’EHPAD (Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes).
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME ENSEMBLE IMMOBILIER DIJON - OPAC AVENUE CHAMPOLLION ILOT MAGELLAN
Division en vue d’isoler la maison de l’emploi, l’agence locale OPAC et des loge-ments.
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME ENSEMBLE IMMOBILIER ECO QUARTIER YACINTHE VINCENT—
Ensemble immobilier complexe comprenant domaine public, parking en sous-sol, espaces communs, immeubles...
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME DOMAINE DE GAIA— ICADE –OPAC Boulevard Champolion
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ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME DOMAINE DE GAIA— ICADE –OPAC Boulevard Champolion
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